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de Magny-en-Bessin

V2A

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 17/01/1994
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 39391778600013 / Siren : 393917786 / NIC : 00013
N° de TVA : FR 42 393917786
Effectif en 2021 : 1 ou 2 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section M : ACTIVITÉS SPÉCIALISÉES, SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES
Cette section comprend les activités professionnelles, scientifiques et techniques spécialisées. Ces activités re- quièrent un niveau de formation élevé et apportent aux utilisateurs des connaissances et compétences spécialisées.
71 : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques
Cette division comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspec- tion de bâtiments, d’arpentage et de cartographie. Elle comprend également la prestation de services d’analyses physiques, chimiques et autres.
71.1 : Activités d'architecture et d'ingénierie
Ce groupe comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspection de bâtiments, d’arpentage et de cartographie.
71.12 : Activités d'ingénierie
71.12B : Ingénierie, études techniques
Cette sous-classe comprend :
- les activités d’ingénierie (c’est-à-dire l’application des lois physiques et principes d’ingénierie dans la conception de machines, matériaux, instruments, structures, processus et systèmes) et de conseil dans les domaines suivants : • machines, processus et sites industriels • projets comportant des activités ayant trait au génie civil, au génie hydraulique ou pour les bâtiments et les infrastructures de transport • projets de gestion de l’eau • conception et réalisation de projets intéressant le génie électrique et électronique, le génie minier, le génie chimique, le génie mécanique, le génie industriel, l’ingénierie de systèmes, de techniques de sécurité
- l’élaboration de projets faisant appel aux techniques de la climatisation, de la réfrigération, de l’assainissement et de la lutte contre la pollution, au génie acoustique, etc.
- les services de gestion de projets de constructions
- les études géophysiques, géologiques et sismiques
- l’information cartographique et spatiale

Cette sous-classe ne comprend pas :
- les forages d’essai en rapport avec des opérations minières (cf. 09.10Z, 09.90Z)
- le développement ou l’édition de logiciels associés (cf. 58.29C, 62.01Z)
- les activités des consultants en informatique (cf. 62.02A et 62.09Z)
- les activités d’architecture (cf. 71.11Z)
- les activités de contrôle et les essais techniques (cf. 71.20B)
- les activités de recherche et de développement liées à l’ingénierie (cf. 72.19Z)
- le design industriel (cf. 74.10Z)
- la photographie aérienne (cf. 74.20Z)
- les activités des économistes de la construction (cf. 74.90A) Produits associés : 71.12.11, 71.12.12, 71.12.13, 71.12.14, 71.12.15, 71.12.16, 71.12.17, 71.12.18, 71.12.19, 71.12.20, 71.12.31, 71.12.32, 71.12.33, 71.12.34p, 71.12.35
Coordonnées de l'établissement :
V2A
Adresse :
PAR ACTIVITE LAZZARO
Rue DE L AVENIR

14460 COLOMBELLES
Historique de l'établissement :
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Ingénierie, études techniques (NAFRev2 : 71.12B)
25/12/1999 : activité principale
Activité principale : Ingénierie, études techniques (NAF1993 : 74.2C)
25/12/1996 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
Informations de l'unité légale :
Date de création : 17/01/1994
Dénomination : V2A
Dénomination usuelle: VERRE ACIER ALUMINIUM
Activité principale : Ingénierie, études techniques (NAFRev2 : 71.12B)
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 1 ou 2 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Publications au Bodacc :
17/10/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1314
NOJO : 1402MYG33584800
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAEN (14)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2023
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Caen 393 917 786
Dénomination : V 2 A
Sigle : V2A
Forme juridique : Société par actions simplifiée
13/12/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°567
NOJO : 1402MYG31798600
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAEN (14)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2022
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Caen 393 917 786
Dénomination : V 2 A
Sigle : V2A
Forme juridique : Société par actions simplifiée
09/11/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°814
NOJO : 1402MYG29510300
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAEN (14)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2021
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Caen 393 917 786
Dénomination : V 2 A
Sigle : V2A
Forme juridique : Société par actions simplifiée
03/03/2020 : Modifications générales

Annonce N°368
NOJO : 001402MYG261753
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAEN (14)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS Caen 393 917 786
Dénomination : V 2 A
Nom commercial : VERRE-ACIER-ALUMINIUM
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : STACEM ALLIANCE
03/03/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°416
NOJO : 1402MYG26174200
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAEN (14)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2019
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Caen 393 917 786
Dénomination : V 2 A
Sigle : V2A
Forme juridique : Société par actions simplifiée
02/01/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1335
NOJO : 1402MYG23980400
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAEN (14)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2018
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Caen 393 917 786
Dénomination : V 2 A
Sigle : V2A
Forme juridique : Société par actions simplifiée
15/02/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°851
NOJO : 140224145000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAEN (14)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2017
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Caen 393 917 786
Dénomination : V 2 A
Sigle : V2A
Forme juridique : Société par actions simplifiée
21/02/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°487
NOJO : 140222543300000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAEN (14)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2016
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Caen 393 917 786
Dénomination : V 2 A
Sigle : V2A
Forme juridique : Société par actions simplifiée
15/12/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°867
NOJO : 140220601800000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAEN (14)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2015
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Caen 393 917 786
Dénomination : V 2 A
Sigle : V2A
Forme juridique : Société par actions simplifiée
31/12/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1343
NOJO : 140218927000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAEN (14)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2014

Numéro d'identification : RCS Caen 393 917 786
Dénomination : V 2 A
Sigle : V2A
Forme juridique : Société par actions simplifiée
05/02/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1081
NOJO : 140217553700000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAEN (14)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2013

Numéro d'identification : RCS Caen 393 917 786
Dénomination : V 2 A
Sigle : V2A
Forme juridique : Société par actions simplifiée
29/01/2014 : Modifications générales

Annonce N°348
NOJO : BXB14022000628Y
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAEN (14)
Descriptif : Modification survenue sur la forme juridique, l'administration

Numéro d'identification : RCS Caen 393 917 786
Dénomination : V 2 A
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : STACEM ALLIANCE (SARL) représenté par CAHAN Alain Commissaire aux comptes titulaire : cabinet AVEC (SARL) Commissaire aux comptes suppléant : LECOMTE Olivier
30/11/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1717
NOJO : BXC12324008203X
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAEN (14)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2012

Numéro d'identification : RCS Caen 393 917 786
Dénomination : V 2 A
Sigle : V2A
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
21/11/2012 : Modifications générales

Annonce N°289
NOJO : BXB12319000692Q
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAEN (14)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Caen 393 917 786
Dénomination : V 2 A
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Gérant(e) : CAHAN Alain, Edouard, Charles
23/02/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1506
NOJO : BXC12041003928S
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAEN (14)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2011

Numéro d'identification : RCS Caen 393 917 786
Dénomination : V 2 A
Sigle : V2A
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
07/03/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°988
NOJO : BXC11049002047E
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAEN (14)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2010

Numéro d'identification : RCS Caen 393 917 786
Dénomination : V 2 A
Sigle : V2A
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
rue de l'Avenir Parc Lazzaro
14460 Colombelles
06/04/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°493
NOJO : BXC10077000409I
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAEN (14)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2009

Numéro d'identification : RCS Caen 393 917 786
Dénomination : V 2 A
Sigle : V2A
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
07/04/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1954
NOJO : BXC080860017624
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAEN (14)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2008

Numéro d'identification : RCS Caen 393 917 786
Dénomination : V 2 A
Sigle : V2A
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
rue de l'Avenir
Parc Lazzaro,
14460 Colombelles
Historique de l'unité légale :
17/01/2020 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
01/01/2014 : catégorie juridique
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Ingénierie, études techniques (NAFRev2 : 71.12B)
25/12/1999 : activité principale
Activité principale : Ingénierie, études techniques (NAF1993 : 74.2C)
17/01/1994 : état administratif, dénomination usuelle, catégorie juridique, code NIC
Etat administratif : Active
Dénomination usuelle : VERRE ACIER ALUMINIUM
Catégorie juridique : Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Code NIC : 00013
Représentants légaux :
14/02/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 1994B00060
Type : Personne Morale

Nom : STACEM ALLIANCE
Siren : 499350452
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : Président

Adresse :
rue de l'Avenir
Parc d'Activités Lazzaro
14460 Colombelles
FRANCE
14/02/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 1994B00060
Type : Personne Morale

Nom : cabinet AVEC
Siren : 538897018
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
424 route des digues
14123 Fleury-sur-Orne
FRANCE
14/02/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 1994B00060
Type : Personne Physique

Nom : LECOMTE Olivier
Né le 17/04/1977 à Lisieux (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
3 rue Fresnel
14000 Caen
FRANCE
Dépôts des actes :
30/12/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 1994B00060
Dépôt : N°309 déposé le 16/01/2014
Etat : Déposé
Décision : société par actions simplifiée
30/12/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 1994B00060
Dépôt : N°309 déposé le 16/01/2014
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) de gérant(s)
30/12/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 1994B00060
Dépôt : N°309 déposé le 16/01/2014
Etat : Déposé
Décision : nomination du président et des commissaires aux comptes titulaire et suppléant
23/12/2013 : Rapport du commissaire à la transformation
Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 1994B00060
Dépôt : N°6778 déposé le 26/12/2013
Etat : Déposé
Décision : Transformation en SAS
23/12/2013 : Rapport du commissaire à la transformation
Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 1994B00060
Dépôt : N°309 déposé le 16/01/2014
Etat : Déposé
Décision : société par actions simplifiée
26/11/2012 : Acte sous seing privé
Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 1994B00060
Dépôt : N°6449 déposé le 14/12/2012
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
26/11/2012 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 1994B00060
Dépôt : N°6449 déposé le 14/12/2012
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
26/11/2012 : Statuts mis à jour
Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 1994B00060
Dépôt : N°6449 déposé le 14/12/2012
Etat : Déposé
30/10/2012 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 1994B00060
Dépôt : N°5685 déposé le 06/11/2012
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de gérant(s)
11/06/2007 : Acte sous seing privé
Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 1994B00060
Dépôt : N°3142 déposé le 21/09/2007
Etat : Déposé
Décision : Apport de parts
07/06/2007 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 1994B00060
Dépôt : N°3142 déposé le 21/09/2007
Etat : Déposé
15/07/2006 : Acte sous seing privé
Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 1994B00060
Dépôt : N°3702 déposé le 13/12/2006
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
15/07/2006 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 1994B00060
Dépôt : N°3702 déposé le 13/12/2006
Etat : Déposé
17/01/2005 : Acte sous seing privé
Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 1994B00060
Dépôt : N°559 déposé le 16/02/2005
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
17/01/2005 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 1994B00060
Dépôt : N°559 déposé le 16/02/2005
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
08/04/2002 : Ordonnance du président
Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 1994B00060
Dépôt : N°52 déposé le 09/04/2002
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes
05/03/2001 : Acte notarié
Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 1994B00060
Dépôt : N°934 déposé le 11/04/2001
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital CONVERSION DU CAPITAL SOCIAL EN EUROS
28/03/2000 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 1994B00060
Dépôt : N°1189 déposé le 19/05/2000
Etat : Déposé
Décision : Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social
02/05/1999 : Acte sous seing privé
Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 1994B00060
Dépôt : N°1251 déposé le 15/06/1999
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
19/03/1996 : Acte sous seing privé
Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 1994B00060
Dépôt : N°647 déposé le 04/04/1996
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
06/12/1994 : Acte notarié
Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 1994B00060
Dépôt : N°296 déposé le 07/02/1995
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
06/12/1994 : Acte notarié
Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 1994B00060
Dépôt : N°296 déposé le 07/02/1995
Etat : Déposé
Décision : Changement de dénomination en celle de SARL V2A
04/01/1994 : Acte notarié
Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 1994B00060
Dépôt : N°293 déposé le 11/02/1994
Etat : Déposé
Décision : Constitution
N.C             : Déclaration de conformité
Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 1994B00060
Dépôt : N°293 déposé le 11/02/1994
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 1994B00060
Dépôt : N°296 déposé le 07/02/1995
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 1994B00060
Dépôt : N°647 déposé le 04/04/1996
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 1994B00060
Dépôt : N°1251 déposé le 15/06/1999
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 1994B00060
Dépôt : N°934 déposé le 11/04/2001
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital CONVERSION DU CAPITAL SOCIAL EN EUROS
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 1994B00060
Dépôt : N°559 déposé le 16/02/2005
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 1994B00060
Dépôt : N°3702 déposé le 13/12/2006
Etat : Déposé
N.C             : Rapport du commissaire aux apports
Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 1994B00060
Dépôt : N°2067 déposé le 25/06/2007
Etat : Déposé
Décision : Apports à la SARL en formation STACEM ALLIANCE
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 1994B00060
Dépôt : N°3142 déposé le 21/09/2007
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 1994B00060
Dépôt : N°309 déposé le 16/01/2014
Etat : Déposé
Etablissements :
14/02/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 1994B00060
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
rue de l'Avenir
Parc Lazzaro
14460 Colombelles
FRANCE
Nom commercial : VERRE-ACIER-ALUMINIUM
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 17/01/1994
Activité : Ingénierie en matière de constructions et d'installations industrielles, l'étude et la réalisation de tous produits industriels et prototypes, le négoce de tous produits industriels
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
14/02/2017 : Ajout
Greffe : Caen (1402)
Numéro unique d’identification d’une observation : 4
Numéro unique d’observation : 2240
Date d’ajout de l’observation : 19/05/2000
Texte de l'observation : Capitaux propres devenus inférieurs à la moitié du capital social A COMPTER DU 28/03/00
Personnes morales :
14/02/2017 : V 2 A
Greffe : Caen (1402)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Sigle : V2A
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Activité principale : INGENIERIE EN MATIERE DE CONSTRUCTIONS ET D'INSTALLATIONS INDUSTRIELLES, L'ETUDE ET LA REALISATION DE TOUS PRODUITS INDUSTRIELS ET PROTOTYPES, LE NEGOCE DE TOUS PRODUITS INDUSTRIELS

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 11/02/1994

Type de capital : Fixe
Capital : 20000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 30 Septembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
30/09/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 1994B00060
Dépôt : N°742 déposé le 14/02/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 1994B00060
Dépôt : N°8017 déposé le 02/12/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 1994B00060
Dépôt : N°7039 déposé le 17/12/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 1994B00060
Dépôt : N°354 déposé le 22/01/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 1994B00060
Dépôt : N°6614 déposé le 08/11/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 1994B00060
Dépôt : N°469 déposé le 01/02/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 1994B00060
Dépôt : N°551 déposé le 08/02/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 1994B00060
Dépôt : N°850 déposé le 04/03/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 1994B00060
Dépôt : N°874 déposé le 11/03/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 1994B00060
Dépôt : N°766 déposé le 20/03/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 1994B00060
Dépôt : N°3999 déposé le 15/12/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 1994B00060
Dépôt : N°51 déposé le 09/01/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 1994B00060
Dépôt : N°263 déposé le 03/02/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 1994B00060
Dépôt : N°3422 déposé le 26/11/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 1994B00060
Dépôt : N°762 déposé le 09/04/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 1994B00060
Dépôt : N°1044 déposé le 06/06/2002
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 1994B00060
Dépôt : N°854 déposé le 09/05/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 1994B00060
Dépôt : N°618 déposé le 07/04/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 1994B00060
Dépôt : N°559 déposé le 14/04/1998
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 1994B00060
Dépôt : N°578 déposé le 16/04/1997
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 1994B00060
Dépôt : N°491 déposé le 28/03/1996
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/03/2022 : Compte annuel complet
Greffe : CAEN (1402)
Numéro de dépôt : 9813 du 05/12/2022
Numéro de gestion : 1994B00060
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/03/2022, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/03/2021
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/03/2021 : Compte annuel complet
Greffe : CAEN (1402)
Numéro de dépôt : 9301 du 03/11/2021
Numéro de gestion : 1994B00060
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/03/2021, durée : 18 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2019
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
30/09/2019 : Compte annuel complet
Greffe : CAEN (1402)
Numéro de dépôt : 1010 du 25/02/2020
Numéro de gestion : 1994B00060
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2018
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
30/09/2017 : Compte annuel complet
Greffe : CAEN (1402)
Numéro de dépôt : 619 du 07/02/2018
Numéro de gestion : 1994B00060
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2016
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
30/09/2016 : Compte annuel complet
Greffe : CAEN (1402)
Numéro de dépôt : 742 du 14/02/2017
Numéro de gestion : 1994B00060
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2015
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)

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