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de Les Cresnays

UNIVERSITE DE CAEN NORMANDIE

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 01/03/1983
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 19141408500016 / Siren : 191414085 / NIC : 00016
N° de TVA : FR 36 191414085
Effectif en 2021 : 500 à 999 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section P : ENSEIGNEMENT
Cette section comprend l’enseignement à tous les niveaux et pour toutes les disciplines. Les cours peuvent être donnés oralement ou par écrit et être diffusés à la radio, à la télévision, sur Internet ou par correspondance. Elle englobe non seulement l’enseignement délivré par les différentes institutions composant le système scolaire tra- ditionnel à ses différents niveaux, mais aussi l’enseignement pour adultes, les programmes d’alphabétisation, etc. Sont incluses également les écoles et académies militaires, les activités éducatives organisées dans les pri- sons, etc. à leurs niveaux respectifs. Cette section comprend l’enseignement public et privé.
Pour chaque niveau d’enseignement initial, est également inclus l’enseignement spécialisé pour élèves handica- pés physiquement ou mentalement.
La ventilation des catégories dans cette section repose sur le niveau d’enseignement dispensé en concordance avec les niveaux de la CITE 1997. Les activités des établissements d’enseignement dispensant des cours au ni- veau 0 de la CITE sont incluses dans la classe 85.10, au niveau 1 dans la classe 85.20, aux niveaux 2-3 dans le groupe 85.3, au niveau 4 dans la classe 85.41 et aux niveaux 5-6 dans la classe 85.42.
Cette section comprend également l’enseignement relatif à des activités sportives et récréatives, telles que le tennis et le golf, et les activités de soutien à l’enseignement.
85 : Enseignement
85.4 : Enseignement supérieur et post-secondaire non supérieur
Ce groupe comprend l’enseignement post-secondaire non supérieur et l’enseignement supérieur, avec la délivrance de diplômes au niveau licence, mastère ou doctorat. La condition préalable pour être admis est d’être titulaire au minimum d’un diplôme du deuxième cycle de l’enseignement secondaire. Ce groupe ne comprend pas :
- l’enseignement pour adultes tel qu’il est défini dans le groupe 85.5
85.42 : Enseignement supérieur
85.42Z : Enseignement supérieur
Cette sous-classe comprend :
- les premier, deuxième et troisième cycles de l’enseignement supérieur. par exemple, enseignement supérieur dispensé par les lycées (CPGE, STS), les grandes écoles, les universités ainsi que des écoles ou instituts spécialisés (IUT, UT, formations paramédicales ou sociales de niveau supérieur, écoles d’architecture, de journalisme, écoles vétérinaires, INP, IUFM, etc.)

Cette sous-classe comprend aussi :
- les écoles d’arts du spectacle vivant dispensant un enseignement supérieur Produits associés : 85.42.11, 85.42.12, 85.42.21, 85.42.22, 85.42.31, 85.42.32, 85.42.41, 85.42.42
Coordonnées de l'établissement :
UNIVERSITE DE CAEN NORMANDIE
Adresse :
ESPLANADE DE LA PAIX
CS 14032

14032 CAEN CEDEX 5
Marchés publics :
21/04/2020 : Marché

Objet : Evaluation des programmes expérimentaux régionaux dans le cadre des pactes régionaux d’investissement dans les compétences (20 lots) - Etude quantitative des programmes « Passeport compétences / badges numériques » des régions Bourgogne-Franche-Comté et N
Classification : Services d'études (79311000)

Numéro unique d’identification : 120037056000212020110004966100
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Ferme et actualisable
Montant : 140 000 €
Date de notification : 21/04/2020

Lieu d'exécution : (75) Paris
Acheteur : Ministère du Travail, de l'Emploi, de la Formation Professionnelle et du Dialogue Social - DARES

Titulaire :
UNIVERSITE DE CAEN NORMANDIE (19141408500016)
27/11/2018 : Marché

Objet : Prestation d’analyse ionomique de poudres végétales
Classification : Services de laboratoire de recherche (73111000)

Numéro unique d’identification : 1800700390180320182018S3626100
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 12 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 25 245 €
Date de notification : 27/11/2018

Lieu d'exécution : (21) Côte-d'Or
Acheteur : Institut national de recherche pour l’agriculture, l’alimentation et l’environnement

Titulaire :
UNIVERSITE DE CAEN NORMANDIE (19141408500016)
Historique de l'établissement :
01/01/2016 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Enseignement supérieur (NAFRev2 : 85.42Z)
25/12/1996 : caractère employeur
Caractère employeur : Non
25/12/1987 : activité principale
Activité principale : Enseignement supérieur (NAF1993 : 80.3Z)
Informations de l'unité légale :
Date de création : 10/06/1971
Dénomination : UNIVERSITE DE CAEN NORMANDIE
Activité principale : Enseignement supérieur (NAFRev2 : 85.42Z)
Catégorie juridique : Établissement public national à caractère scientifique culturel et professionnel
Catégorie d'entreprise en 2021 : entreprise de taille intermédiaire
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 2 000 à 4 999 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Marques françaises :
23/06/2017 : OSE
N° national/d'enregistrement : 4370994
Date de dépôt : 23/06/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 23/06/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques.

Déposant 1 : Université de Caen, Etablissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel
Numéro de SIREN : 191414085
Adresse :
Bâtiment Présidence, Esplanade de la Paix, CS14032
14032 Caen
FR

Mandataire 1 : Université de Caen, Mme. Meggie COTELLON
Adresse :
Bâtiment Présidence (service DRI), Esplanade de la Paix, CS14032
14032 Caen
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-28
Date du BOPI : 13/07/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-41
Date du BOPI : 13/10/2017

23/06/2017 : OSCAR
N° national/d'enregistrement : 4370997
Date de dépôt : 23/06/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Statut : Demande totalement rejetée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques.

Déposant 1 : Université de Caen, Etablissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel
Numéro de SIREN : 191414085
Adresse :
Bâtiment Présidence, Esplanade de la Paix, CS14032
14032 Caen
FR

Mandataire 1 : Université de Caen, Mme. Meggie COTELLON
Adresse :
Bâtiment Présidence (service DRI), Esplanade de la Paix, CS14032
14032 Caen
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rejet total
Référence associée à l'événement : 735307
Date de demande : 10/10/2018
N° de BOPI : 2018-45
Date du BOPI : 09/11/2018

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Recours formé devant la cour d'appel
Référence associée à l'événement : 735951
Date de demande : 18/10/2018
N° de BOPI : 2018-46
Date du BOPI : 16/11/2018

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Désistement à la suite d un recours formé devant la cour d appel
Référence associée à l'événement : 749964
Date de demande : 26/02/2019
N° de BOPI : 2019-13
Date du BOPI : 29/03/2019

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-28
Date du BOPI : 13/07/2017

23/06/2017 : OSE
N° national/d'enregistrement : 4370994
Date de dépôt : 23/06/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 23/06/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques.

Déposant 1 : Université de Caen, Etablissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel
Numéro de SIREN : 191414085
Adresse :
Bâtiment Présidence, Esplanade de la Paix, CS14032
14032 Caen
FR

Mandataire 1 : Université de Caen, Mme. Meggie COTELLON
Adresse :
Bâtiment Présidence (service DRI), Esplanade de la Paix, CS14032
14032 Caen
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-28
Date du BOPI : 13/07/2017

23/06/2017 : OSCAR
N° national/d'enregistrement : 4370997
Date de dépôt : 23/06/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 23/06/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques.

Déposant 1 : Université de Caen, Etablissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel
Numéro de SIREN : 191414085
Adresse :
Bâtiment Présidence, Esplanade de la Paix, CS14032
14032 Caen
FR

Mandataire 1 : Université de Caen, Mme. Meggie COTELLON
Adresse :
Bâtiment Présidence (service DRI), Esplanade de la Paix, CS14032
14032 Caen
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-28
Date du BOPI : 13/07/2017

23/06/2017 : OSCAR
N° national/d'enregistrement : 4370997
Date de dépôt : 23/06/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Statut : Demande totalement rejetée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques.

Déposant 1 : Université de Caen, Etablissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel
Numéro de SIREN : 191414085
Adresse :
Bâtiment Présidence, Esplanade de la Paix, CS14032
14032 Caen
FR

Mandataire 1 : Université de Caen, Mme. Meggie COTELLON
Adresse :
Bâtiment Présidence (service DRI), Esplanade de la Paix, CS14032
14032 Caen
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rejet total
Référence associée à l'événement : 735307
Date de demande : 10/10/2018
N° de BOPI : 2018-45
Date du BOPI : 09/11/2018

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-28
Date du BOPI : 13/07/2017

23/06/2017 : OSCAR
N° national/d'enregistrement : 4370997
Date de dépôt : 23/06/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Statut : Demande totalement rejetée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques.

Déposant 1 : Université de Caen, Etablissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel
Numéro de SIREN : 191414085
Adresse :
Bâtiment Présidence, Esplanade de la Paix, CS14032
14032 Caen
FR

Mandataire 1 : Université de Caen, Mme. Meggie COTELLON
Adresse :
Bâtiment Présidence (service DRI), Esplanade de la Paix, CS14032
14032 Caen
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rejet total
Référence associée à l'événement : 735307
Date de demande : 10/10/2018
N° de BOPI : 2018-45
Date du BOPI : 09/11/2018

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Recours formé devant la cour d'appel
Référence associée à l'événement : 735951
Date de demande : 18/10/2018
N° de BOPI : 2018-46
Date du BOPI : 16/11/2018

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-28
Date du BOPI : 13/07/2017

22/02/2010 : LA FORGE NUMERIQUE
N° national/d'enregistrement : 3717495
Date de dépôt : 22/02/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 22/02/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de tonférences ; Transmission d'images et de sons assistée par ordinateur ; transmission d'informations contenues dans des bases de données ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; Publications électronique téléchargeables de videos, de sons et d'images en matière de recherche ou d'enseignement. ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur.

Déposant 1 : Université de Caen, Etablissement public national à caractère scientifique culturel et professionel, MRSH
Numéro de SIREN : 191414085
Adresse :
Esplanade de la Paix BP 5186
14032 CAEN CEDEX
FR

Mandataire 1 : Annie Laurent, MRSH
Adresse :
Esplanade de la Paix
14032 CAEN Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-14
Date du BOPI : 09/04/2010

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-31
Date du BOPI : 06/08/2010

11/07/2008 : Projet ideis Projet Interdisciplinaire sur le Développement des Entreprises, l'Innovation et la Stratégie
N° national/d'enregistrement : 3589961
Date de dépôt : 11/07/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 11/07/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de transmission d'informations et de connaissances sur le développement de PME et PMI et leurs capacités d'innovation au moyen d'une plateforme informatique.
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Formation ; publication de livres ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques.

Déposant 1 : Université de Caen Etablissement public national à caractère scientifique culturel et professionnel MRSH
Numéro de SIREN : 191414085

Mandataire 1 : Université de Caen MRSH

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-35
Date du BOPI : 29/08/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2009-02

Historique de l'unité légale :
15/03/2023 : caractère employeur
Caractère employeur : Non
01/09/2019 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
01/09/2015 : dénomination
Dénomination : UNIVERSITE DE CAEN NORMANDIE
25/12/2014 : dénomination
Dénomination : UNIVERSITE DE CAEN BASSE NORMANDIE
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Enseignement supérieur (NAFRev2 : 85.42Z)
25/12/1994 : activité principale
Activité principale : Enseignement supérieur (NAF1993 : 80.3Z)

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