TRANSPORTS JEANTET

Entreprise

TRANSPORTS JEANTET
Dernière mise à jour : 07/12/2015

Informations de l'établissement :
Date de création : 29/06/2015
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 39359780200064 / Siren : 393597802 / NIC : 00064
N° de TVA : FR 2 393597802
Effectif en 2021 : 100 à 199 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section H : TRANSPORTS ET ENTREPOSAGE
Cette section couvre les activités liées au transport, régulier ou non, de passagers et de marchandises, par rail, par route, par conduites, par eau ou par air et les activités connexes, telles que l’exploitation des infrastructures de transport, la manutention du fret, l’entreposage, etc. Cette section comprend la location de matériel de trans- port avec chauffeur ou pilote. Elle comprend également les activités de poste et de courrier.
Cette section ne comprend pas :
- les réparations ou transformations apportées aux matériels de transport autres que les véhicules automobiles (cf. 30, 33.1)
- la construction, l’entretien et la réparation de routes, de voies ferrées, de ports, de terrains d’aviation (cf. 42)
- l’entretien et la réparation de véhicules automobiles (cf. 45.20)
- les activités de télécommunications (cf. 61)
- la location de matériel de transport sans chauffeur ni opérateur (cf. 77.1 et 77.3)
52 : Entreposage et services auxiliaires des transports
Cette division comprend les activités d’entreposage et les services auxiliaires des transports, tels que l’exploita- tion des infrastructures de transport (comme les ports, aéroports, gares, infrastructures à péage, etc.), les activi- tés de manutention du fret et l’organisation du transport de fret (acheminement des produits, recherche de transporteurs).
52.2 : Services auxiliaires des transports
Ce groupe comprend les activités auxiliaires liées au transport de personnes ou de fret, telles que l’exploitation et l’entretien d’infrastructures de transport, la manutention du fret à différentes étapes du transport et l’organisation du transport de fret.
52.29 : Autres services auxiliaires des transports
Cette classe comprend :
- l’ensemble des activités de services visant à prendre en charge l’organisation du transport de fret pour le compte de l’expéditeur ou du destinataire
- les activités logistiques spécialisées qu’implique cette organisation, telles que le conditionnement, l’emballage, le stockage, l’étiquetage, la collecte, le groupage, les formalités en douane, les contrôles sanitaires ou phytosanitaires éventuels, les formalités d’assurance, fiscales, bancaires, les visas consulaires, la mise en œuvre de moyens de transport adaptés, terrestres, maritimes ou aériens, etc. Cette classe ne comprend pas :
- le transport de fret (cf. 49.20Z, 49.4, 50.20Z, 50.40Z, 51.2)
- l’exploitation d’infrastructures de transport (cf. 52.21Z, 52.22Z et 52.23Z)
- l’assurance automobile, l’assurance maritime, l’assurance aérienne, l’assurance transports (cf. 65.12Z)
- les activités des agences de voyage (cf. 79.11Z)
- les activités des voyagistes (cf. 79.12Z)
- les activités d’assistance touristique (cf. 79.90Z)
52.29A : Messagerie, fret express
Cette sous-classe comprend :
- la collecte d’envois multiples (groupage) de moins de 3 tonnes groupés sur des quais pour constituer des chargements complets aptes à remplir des véhicules de transport pour dégroupage au quai du centre réceptionnaire et livraison au domicile du destinataire
- le fret express de marchandises

Cette sous-classe ne comprend pas :
- les activités des coursiers urbains et taxis-marchandises (cf. 53.20Z)
- les activités de poste et de courrier (cf. 53) Produits associés : 52.29.19p
Coordonnées de l'établissement :
TRANSPORTS JEANTET
Adresse :
10 Rue CLAUDE GIRARD
25770 CHEMAUDIN ET VAUX
Historique de l'établissement :
07/12/2015 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
Liens de succession de l'établissement :
29/06/2015 : Succession
Prédécesseur : TRANSPORTS JEANTET
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/01/1994
Dénomination : TRANSPORTS JEANTET
Activité principale : Transports routiers de fret de proximité (NAFRev2 : 49.41B)
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2021 : entreprise de taille intermédiaire
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 100 à 199 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Publications au Bodacc :
20/07/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1286
NOJO : 2501MYG27027600
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022

Numéro d'identification : RCS Besançon 393 597 802
Dénomination : TRANSPORTS JEANTET - S.T.J.
Forme juridique : Société par actions simplifiée
06/07/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1272
NOJO : 2501MYG25649500
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021

Numéro d'identification : RCS Besançon 393 597 802
Dénomination : TRANSPORTS JEANTET - S.T.J.
Forme juridique : Société par actions simplifiée
29/07/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1622
NOJO : 2501MYG24311400
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020

Numéro d'identification : RCS Besançon 393 597 802
Dénomination : TRANSPORTS JEANTET - S.T.J.
Forme juridique : Société par actions simplifiée
18/06/2021 : Modifications générales

Annonce N°785
NOJO : 002501MYG241082
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS Besançon 393 597 802
Dénomination : TRANSPORTS JEANTET - S.T.J.
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : GROUPE 2L LOGISTICS ; Directeur général : S2PL HOLDING ; Commissaire aux comptes titulaire : FRCC FIDUCIAIRE DE REVISION COMPTABLE DE CONSEIL ET DE COMMISSARIAT AUX COMPTES ; Commissaire aux comptes suppléant : PHILIPPE LORIN AUDIT
10/03/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°837
NOJO : 2501MYG23718700
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019

Numéro d'identification : RCS Besançon 393 597 802
Dénomination : TRANSPORTS JEANTET - S.T.J.
Forme juridique : Société par actions simplifiée
16/02/2020 : Modifications générales

Annonce N°428
NOJO : 002501MYG224712
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS Besançon 393 597 802
Dénomination : TRANSPORTS JEANTET - S.T.J.
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : GROUPE 2L LOGISTICS ; Directeur général : DECHAUME Sylvie ; Commissaire aux comptes titulaire : FRCC FIDUCIAIRE DE REVISION COMPTABLE DE CONSEIL ET DE COMMISSARIAT AUX COMPTES ; Commissaire aux comptes suppléant : PHILIPPE LORIN AUDIT
29/12/2019 : Modifications générales

Annonce N°214
NOJO : 002501MYG222937
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS Besançon 393 597 802
Dénomination : TRANSPORTS JEANTET - S.T.J.
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : GAIFFE Eric ; Directeur général : MARCHE Bernard ; Directeur général : DECHAUME Sylvie ; Commissaire aux comptes titulaire : FRCC FIDUCIAIRE DE REVISION COMPTABLE DE CONSEIL ET DE COMMISSARIAT AUX COMPTES ; Commissaire aux comptes suppléant : PHILIPPE LORIN AUDIT
25/07/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2733
NOJO : 2501MYG21774800
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018

Numéro d'identification : RCS Besançon 393 597 802
Dénomination : TRANSPORTS JEANTET - S.T.J.
Forme juridique : Société par actions simplifiée
04/07/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2174
NOJO : 250120110100000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017

Numéro d'identification : RCS Besançon 393 597 802
Dénomination : TRANSPORTS JEANTET - S.T.J.
Forme juridique : Société par actions simplifiée
24/08/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2438
NOJO : 250119209900000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016

Numéro d'identification : RCS Besançon 393 597 802
Dénomination : TRANSPORTS JEANTET - S.T.J.
Forme juridique : Société par actions simplifiée
12/08/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5219
NOJO : 250117978700000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

Numéro d'identification : RCS Besançon 393 597 802
Dénomination : TRANSPORTS JEANTET - S.T.J.
Forme juridique : Société par actions simplifiée
27/07/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3125
NOJO : 250116549000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS Besançon 393 597 802
Dénomination : TRANSPORTS JEANTET - S.T.J.
Forme juridique : Société par actions simplifiée
24/06/2015 : Modifications générales

Annonce N°469
NOJO : BXB15168000980Z
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Descriptif : Transfert du siège social, transfert de l'établissement principal

Numéro d'identification : RCS Besançon 393 597 802
Dénomination : TRANSPORTS JEANTET - S.T.J.
Forme juridique : Société par actions simplifiée
24/03/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2130
NOJO : 250116138800000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Besançon 393 597 802
Dénomination : TRANSPORTS JEANTET - S.T.J.
Forme juridique : Société par actions simplifiée
12/03/2014 : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale

Annonce N°366
NOJO : BXA14064001201G
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Catégorie de vente : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale
Date de commencement d'activité : 01/03/2014
Publication légale : la terre de chez nous, le 21/02/2014
Oppositions : Scp D'Avocats Schaufelberger-Monnin-Sirat 52, rue Urbain Leverrier Immeuble Axis 25000 Besançon

Numéro d'identification : RCS Paris 791 497 365
Dénomination : S.C.O.T.
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Besançon 393 597 802
Dénomination : TRANSPORTS JEANTET - S.T.J.
31/07/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4297
NOJO : 250114173200000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Besançon 393 597 802
Dénomination : TRANSPORTS JEANTET - S.T.J.
Forme juridique : Société par actions simplifiée
11/04/2013 : Modifications générales

Annonce N°769
NOJO : BXB130940004775
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Descriptif : Modification survenue sur la forme juridique, l'administration

Numéro d'identification : RCS Besançon 393 597 802
Dénomination : TRANSPORTS JEANTET - S.T.J.
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : GAIFFE Eric Directeur général : MARCHE Bernard Commissaire aux comptes titulaire : FRCC FIDUCIAIRE DE REVISION COMPTABLE DE CONSEIL ET DE COMMISSARIAT AUX COMPTES (SACA) Commissaire aux comptes suppléant : PHILIPPE LORIN AUDIT (SARL)
21/07/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3772
NOJO : BXC121880036468
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Besançon 393 597 802
Dénomination : TRANSPORTS JEANTET - S.T.J.
Forme juridique : Société anonyme
10/02/2012 : Modifications générales

Annonce N°524
NOJO : BXB12035000690Q
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Besançon 393 597 802
Dénomination : TRANSPORTS JEANTET - S.T.J.
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Président du Conseil d'Administration : JEANTET Jacques Directeur général et administrateur : GAIFFE Eric Administrateur : FILOG (SA) représenté par JEANTET Ginette né(e) CHAVROT Commissaire aux comptes titulaire : FRCC FIDUCIAIRE DE REVISION COMPTABLE DE CONSEIL ET DE COMMISSARIAT AUX COMPTES (SACA) Commissaire aux comptes suppléant : PHILIPPE LORIN AUDIT (SARL)
22/09/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5647
NOJO : BXC112550080855
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Besançon 393 597 802
Dénomination : TRANSPORTS JEANTET - S.T.J.
Forme juridique : Société anonyme

Adresse :
4 chemin de l'Escale
25000 Besançon
13/08/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2421
NOJO : BXC101930044721
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

Numéro d'identification : RCS Besançon 393 597 802
Dénomination : TRANSPORTS JEANTET - S.T.J.
Forme juridique : Société anonyme

Adresse :
4 chemin de l'Escale
25000 Besançon
23/09/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2327
NOJO : BXC09251001005M
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

Numéro d'identification : RCS Besançon 393 597 802
Dénomination : TRANSPORTS JEANTET - S.T.J.
Forme juridique : Société anonyme

Adresse :
4 chemin de l'Escale
25000 Besançon
16/10/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2095
NOJO : BXC08273017677S
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007

Numéro d'identification : RCS Besançon 393 597 802
Dénomination : TRANSPORTS JEANTET - S.T.J.
Forme juridique : Société anonyme

Adresse :
4 chemin de l'Escale
25000 Besançon
Historique de l'unité légale :
19/12/2019 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
31/12/2018 : activité principale
Activité principale : Transports routiers de fret de proximité (NAFRev2 : 49.41B)
29/06/2015 : code NIC
Code NIC : 00064
01/03/2013 : catégorie juridique
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Messagerie, fret express (NAFRev2 : 52.29A)
25/12/2003 : activité principale
Activité principale : Transports routiers de marchandises interurbains (NAFRev1 : 60.2M)
Représentants légaux :
13/02/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1994B00027
Type : Personne Morale

Nom : GROUPE 2L LOGISTICS
Siren : 844762898
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Président

Adresse :
Za de la Grande Bataille
88170 Houécourt
FRANCE
13/02/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1994B00027
Type : Personne Physique

Nom : DECHAUME Sylvie
Né le 30/04/1972 à Saint-Rémy (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Directeur général

Adresse :
1 Place Leclerc
25000 Besançon
FRANCE
13/02/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1994B00027
Type : Personne Morale

Nom : FRCC FIDUCIAIRE DE REVISION COMPTABLE DE CONSEIL ET DE COMMISSARIAT AUX COMPTES
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
1 Rue du Clos Munier
25000 Besançon
FRANCE
13/02/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1994B00027
Type : Personne Morale

Nom : PHILIPPE LORIN AUDIT
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
1 Place de l'Europe
25300 Pontarlier
FRANCE
13/02/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1994B00027
Type : Personne Morale

Nom : GROUPE 2L LOGISTICS
Siren : 844762898
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Président

Adresse :
Za de la Grande Bataille
88170 Houécourt
FRANCE
13/02/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1994B00027
Type : Personne Physique

Nom : DECHAUME Sylvie
Né le 30/04/1972 à Saint-Rémy (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Directeur général

Adresse :
1 Place Leclerc
25000 Besançon
FRANCE
13/02/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1994B00027
Type : Personne Morale

Nom : FRCC FIDUCIAIRE DE REVISION COMPTABLE DE CONSEIL ET DE COMMISSARIAT AUX COMPTES
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
1 Rue du Clos Munier
25000 Besançon
FRANCE
13/02/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1994B00027
Type : Personne Morale

Nom : PHILIPPE LORIN AUDIT
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
1 Place de l'Europe
25300 Pontarlier
FRANCE
29/03/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1994B00027
Type : Personne Physique

Nom : GAIFFE Eric
Né le 13/12/1960 à Flangebouche (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président

Adresse :
20 rue de l'Eglise
25000 Besançon
FRANCE
29/03/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1994B00027
Type : Personne Physique

Nom : MARCHE Bernard
Né le 06/12/1957 à Besançon (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Directeur général

Adresse :
24 rue des Andiers
25220 Thise
FRANCE
29/03/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1994B00027
Type : Personne Morale

Nom : FRCC FIDUCIAIRE DE REVISION COMPTABLE DE CONSEIL ET DE COMMISSARIAT AUX COMPTES
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
1 rue du Clos Munier
25000 Besançon
FRANCE
29/03/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1994B00027
Type : Personne Morale

Nom : PHILIPPE LORIN AUDIT
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
1 place de l'Europe
25300 Pontarlier
FRANCE
Dépôts des actes :
22/01/2020 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1994B00027
Dépôt : N°1138 déposé le 13/02/2020
Etat : Déposé
Décision : Changement de président
22/01/2020 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1994B00027
Dépôt : N°1138 déposé le 13/02/2020
Etat : Déposé
Décision : Démission de directeur général
19/12/2019 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1994B00027
Dépôt : N°8209 déposé le 26/12/2019
Etat : Déposé
Décision : Nomination de directeur général
29/05/2015 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1994B00027
Dépôt : N°2195 déposé le 04/06/2015
Etat : Déposé
Décision : A VAUX LES PRES 10 RUE CLAUDE GIRARD
29/05/2015 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1994B00027
Dépôt : N°2195 déposé le 04/06/2015
Etat : Déposé
Décision : A VAUX LES PRES 10 RUE CLAUDE GIRARD
01/03/2013 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1994B00027
Dépôt : N°1098 déposé le 26/03/2013
Etat : Déposé
Décision : SAS
01/03/2013 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1994B00027
Dépôt : N°1098 déposé le 26/03/2013
Etat : Déposé
Décision : Changement de président
01/03/2013 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1994B00027
Dépôt : N°1098 déposé le 26/03/2013
Etat : Déposé
Décision : NOMINATION D UN DIRECTEUR GENERAL
01/03/2013 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1994B00027
Dépôt : N°1098 déposé le 26/03/2013
Etat : Déposé
Décision : SAS
01/03/2013 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1994B00027
Dépôt : N°1098 déposé le 26/03/2013
Etat : Déposé
Décision : Changement de président
01/03/2013 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1994B00027
Dépôt : N°1098 déposé le 26/03/2013
Etat : Déposé
Décision : NOMINATION D UN DIRECTEUR GENERAL
10/01/2012 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1994B00027
Dépôt : N°350 déposé le 27/01/2012
Etat : Déposé
Décision : Changement de président du conseil d'administration et directeur général
10/01/2012 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1994B00027
Dépôt : N°350 déposé le 27/01/2012
Etat : Déposé
Décision : Changement de président du conseil d'administration et directeur général
21/06/2006 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1994B00027
Dépôt : N°2500 déposé le 21/09/2006
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
21/06/2006 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1994B00027
Dépôt : N°2500 déposé le 21/09/2006
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
28/11/2003 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1994B00027
Dépôt : N°308 déposé le 04/02/2004
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
28/11/2003 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1994B00027
Dépôt : N°308 déposé le 04/02/2004
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
27/11/2003 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1994B00027
Dépôt : N°234 déposé le 27/01/2004
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital
27/11/2003 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1994B00027
Dépôt : N°234 déposé le 27/01/2004
Etat : Déposé
12/11/2003 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1994B00027
Dépôt : N°234 déposé le 27/01/2004
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital
12/11/2003 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1994B00027
Dépôt : N°234 déposé le 27/01/2004
Etat : Déposé
23/06/2003 : Ordonnance du président
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1994B00027
Dépôt : N°25 déposé le 23/06/2003
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes
23/06/2003 : Ordonnance du président
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1994B00027
Dépôt : N°25 déposé le 23/06/2003
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes
29/05/2002 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1994B00027
Dépôt : N°2936 déposé le 30/10/2002
Etat : Déposé
29/05/2002 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1994B00027
Dépôt : N°2936 déposé le 30/10/2002
Etat : Déposé
29/05/2002 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1994B00027
Dépôt : N°2936 déposé le 30/10/2002
Etat : Déposé
29/05/2002 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1994B00027
Dépôt : N°2936 déposé le 30/10/2002
Etat : Déposé
30/05/2001 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1994B00027
Dépôt : N°1602 déposé le 11/07/2001
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
30/05/2001 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1994B00027
Dépôt : N°1602 déposé le 11/07/2001
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
23/12/1996 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1994B00027
Dépôt : N°2496 déposé le 30/12/1996
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
23/12/1996 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1994B00027
Dépôt : N°2496 déposé le 30/12/1996
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
30/06/1994 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1994B00027
Dépôt : N°1394 déposé le 28/07/1994
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
30/06/1994 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1994B00027
Dépôt : N°1394 déposé le 28/07/1994
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
24/12/1993 : Acte sous seing privé
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1994B00027
Dépôt : N°127 déposé le 19/01/1994
Etat : Déposé
Décision : Constitution
24/12/1993 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1994B00027
Dépôt : N°127 déposé le 19/01/1994
Etat : Déposé
24/12/1993 : Acte sous seing privé
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1994B00027
Dépôt : N°127 déposé le 19/01/1994
Etat : Déposé
Décision : Constitution
24/12/1993 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1994B00027
Dépôt : N°127 déposé le 19/01/1994
Etat : Déposé
N.C             : Déclaration de conformité
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1994B00027
Dépôt : N°127 déposé le 19/01/1994
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1994B00027
Dépôt : N°1007 déposé le 02/06/1994
Etat : Déposé
Décision : PROJET D'APPORT PARTIEL D'ACTIF EN DATE DU 20 MAI 1994 ENTRE LA SA JFJEANTET STE APPORTEUSE, ET LA SA TRANSPORTS JEANTET STJ STE BENEFICIAIRE
N.C             : Divers
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1994B00027
Dépôt : N°1007 déposé le 02/06/1994
Etat : Déposé
Décision : DE L'APPORT
N.C             : Divers
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1994B00027
Dépôt : N°1138 déposé le 22/06/1994
Etat : Déposé
Décision : RAPPORT DU COMMISSAIRE AUX APPORTS EN DATE DU 20 JUIN 1994 : APPORTPARTIEL D'ACTIF DE LA SA JF JEANTET A LA SA TRANSPORTS JEANTET STJ
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1994B00027
Dépôt : N°1394 déposé le 28/07/1994
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1994B00027
Dépôt : N°1394 déposé le 28/07/1994
Etat : Déposé
Décision : APPORT PARTIEL D'ACTIF PAR LA SA TRANSPORTS JEANTET
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1994B00027
Dépôt : N°2496 déposé le 30/12/1996
Etat : Déposé
N.C             : Attestation de dépôt des fonds et liste des souscripteurs
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1994B00027
Dépôt : N°2496 déposé le 30/12/1996
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1994B00027
Dépôt : N°1602 déposé le 11/07/2001
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1994B00027
Dépôt : N°1602 déposé le 11/07/2001
Etat : Déposé
Décision : CONVERSION DU CAPITAL SOCIAL EN EUROS
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1994B00027
Dépôt : N°2936 déposé le 30/10/2002
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1994B00027
Dépôt : N°2936 déposé le 30/10/2002
Etat : Déposé
Décision : LE PRESIDENT DU CA EST NOMME PRESIDENT DIRECTEUR GENERAL
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1994B00027
Dépôt : N°234 déposé le 27/01/2004
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1994B00027
Dépôt : N°1098 déposé le 26/03/2013
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1994B00027
Dépôt : N°2195 déposé le 04/06/2015
Etat : Déposé
N.C             : Déclaration de conformité
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1994B00027
Dépôt : N°127 déposé le 19/01/1994
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1994B00027
Dépôt : N°1007 déposé le 02/06/1994
Etat : Déposé
Décision : PROJET D'APPORT PARTIEL D'ACTIF EN DATE DU 20 MAI 1994 ENTRE LA SA JFJEANTET STE APPORTEUSE, ET LA SA TRANSPORTS JEANTET STJ STE BENEFICIAIRE
N.C             : Divers
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1994B00027
Dépôt : N°1007 déposé le 02/06/1994
Etat : Déposé
Décision : DE L'APPORT
N.C             : Divers
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1994B00027
Dépôt : N°1138 déposé le 22/06/1994
Etat : Déposé
Décision : RAPPORT DU COMMISSAIRE AUX APPORTS EN DATE DU 20 JUIN 1994 : APPORTPARTIEL D'ACTIF DE LA SA JF JEANTET A LA SA TRANSPORTS JEANTET STJ
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1994B00027
Dépôt : N°1394 déposé le 28/07/1994
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1994B00027
Dépôt : N°1394 déposé le 28/07/1994
Etat : Déposé
Décision : APPORT PARTIEL D'ACTIF PAR LA SA TRANSPORTS JEANTET
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1994B00027
Dépôt : N°2496 déposé le 30/12/1996
Etat : Déposé
N.C             : Attestation de dépôt des fonds et liste des souscripteurs
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1994B00027
Dépôt : N°2496 déposé le 30/12/1996
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1994B00027
Dépôt : N°1602 déposé le 11/07/2001
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1994B00027
Dépôt : N°1602 déposé le 11/07/2001
Etat : Déposé
Décision : CONVERSION DU CAPITAL SOCIAL EN EUROS
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1994B00027
Dépôt : N°2936 déposé le 30/10/2002
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1994B00027
Dépôt : N°2936 déposé le 30/10/2002
Etat : Déposé
Décision : LE PRESIDENT DU CA EST NOMME PRESIDENT DIRECTEUR GENERAL
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1994B00027
Dépôt : N°234 déposé le 27/01/2004
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1994B00027
Dépôt : N°234 déposé le 27/01/2004
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1994B00027
Dépôt : N°1098 déposé le 26/03/2013
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1994B00027
Dépôt : N°2195 déposé le 04/06/2015
Etat : Déposé
Etablissements :
13/02/2020 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1994B00027
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
10 Rue Claude Girard
Vaux-les-Prés
25770 CHEMAUDIN ET VAUX
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/1994
Activité : Le transport public routier de marchandises, la location de véhicules avec ou sans chauffeur, l'activité de commissionnaire de transport, le stockage, l'entreposage,
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
29/03/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1994B00027
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
10 rue Claude Girard
Vaux-les-Prés
25770 CHEMAUDIN ET VAUX
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/1994
Activité : Le transport public routier de marchandises, la location de véhicules avec ou sans chauffeur, l'activité de commissionnaire de transport, le stockage, l'entreposage,
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
10/06/2015 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1997B00130
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Besançon

Adresse :
rue Charles Coulomb ZI de Mitry Compans
77290 Mitry-Mory
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 15/12/1996
Activité : transports publics routiers de marchandises , la location de véhicules indus- triels pour le transport routiers de marchandises avec ou sans conducteur. Commissionnaire de transport le stockage l'entreposage.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Personnes morales :
13/02/2020 : TRANSPORTS JEANTET - S.T.J.
Greffe : Besançon (2501)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 20/01/1994

Type de capital : Fixe
Capital : 972591.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 99 années
29/03/2017 : TRANSPORTS JEANTET - S.T.J.
Greffe : Besançon (2501)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 20/01/1994

Type de capital : Fixe
Capital : 972591.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
10/06/2015 : TRANSPORTS JEANTET STJ
Greffe : Meaux (7701)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 30/01/1997
Date à laquelle la personne commence son activité : 30/01/1997

Economie sociale et solidaire : Non
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1994B00027
Dépôt : N°5198 déposé le 23/07/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1994B00027
Dépôt : N°999 déposé le 28/06/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1994B00027
Dépôt : N°3103 déposé le 17/07/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1994B00027
Dépôt : N°3587 déposé le 20/07/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1994B00027
Dépôt : N°3587 déposé le 20/07/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1994B00027
Dépôt : N°3118 déposé le 01/07/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1994B00027
Dépôt : N°3118 déposé le 01/07/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1994B00027
Dépôt : N°892 déposé le 02/03/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1994B00027
Dépôt : N°892 déposé le 02/03/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1994B00027
Dépôt : N°2613 déposé le 02/07/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1994B00027
Dépôt : N°2613 déposé le 02/07/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1994B00027
Dépôt : N°2678 déposé le 27/06/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1994B00027
Dépôt : N°2678 déposé le 27/06/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1994B00027
Dépôt : N°3589 déposé le 13/07/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1994B00027
Dépôt : N°3589 déposé le 13/07/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1994B00027
Dépôt : N°2801 déposé le 25/06/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1994B00027
Dépôt : N°2801 déposé le 25/06/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1994B00027
Dépôt : N°3800 déposé le 10/08/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1994B00027
Dépôt : N°3800 déposé le 10/08/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1994B00027
Dépôt : N°3640 déposé le 01/09/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1994B00027
Dépôt : N°3640 déposé le 01/09/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1994B00027
Dépôt : N°4792 déposé le 25/10/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1994B00027
Dépôt : N°4792 déposé le 25/10/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1994B00027
Dépôt : N°3703 déposé le 05/10/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1994B00027
Dépôt : N°3703 déposé le 05/10/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1994B00027
Dépôt : N°3946 déposé le 04/10/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1994B00027
Dépôt : N°3946 déposé le 04/10/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1994B00027
Dépôt : N°3389 déposé le 08/10/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1994B00027
Dépôt : N°3389 déposé le 08/10/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1994B00027
Dépôt : N°192 déposé le 26/01/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1994B00027
Dépôt : N°192 déposé le 26/01/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1994B00027
Dépôt : N°2728 déposé le 18/09/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1994B00027
Dépôt : N°2728 déposé le 18/09/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1994B00027
Dépôt : N°2789 déposé le 06/09/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1994B00027
Dépôt : N°2789 déposé le 06/09/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1994B00027
Dépôt : N°1528 déposé le 05/07/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1994B00027
Dépôt : N°1528 déposé le 05/07/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1994B00027
Dépôt : N°1274 déposé le 23/06/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1994B00027
Dépôt : N°1274 déposé le 23/06/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1994B00027
Dépôt : N°2328 déposé le 04/08/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1994B00027
Dépôt : N°2328 déposé le 04/08/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1994B00027
Dépôt : N°2463 déposé le 20/08/1997
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1994B00027
Dépôt : N°2463 déposé le 20/08/1997
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1994B00027
Dépôt : N°2445 déposé le 20/08/1996
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1994B00027
Dépôt : N°2445 déposé le 20/08/1996
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1994B00027
Dépôt : N°2364 déposé le 05/09/1995
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1994B00027
Dépôt : N°2364 déposé le 05/09/1995
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2022 : Compte annuel complet
Greffe : BESANCON (2501)
Numéro de dépôt : 2947 du 18/07/2023
Numéro de gestion : 1994B00027
Code activité : 4941B : Transports terrestres et transport par conduites (NAFRev2 : 49)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2022, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires21 6606 85914 800
AHFonds commercial32 38032 38032 380
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels629 749572 04157 70841 427
ATAutres immobilisations corporelles3 586 7872 689 871896 916503 497
CUAutres participations262 903262 903262 903
BBCréances rattachées à des participations2 5002 5002 500
BDAutres titres immobilisés10 00010 0005 000
BFPrêts239 470239 470254 817
BHAutres immobilisations financières251 634251 634264 333
BJTOTAL (I)5 037 0823 268 7711 768 3111 366 858
BLMatières premières, approvisionnements51 28751 28739 766
BXClients et comptes rattachés3 798 416110 3073 688 1093 170 129
BZAutres créances1 507 4891 507 4891 665 069
CDValeurs mobilières de placement250 000250 000250 000
CFDisponibilités1 221 4211 221 421892 759
CHCharges constatées d’avance39 14739 14738 281
CJTOTAL (II)6 867 761110 3076 757 4546 056 006
COTOTAL GENERAL (0 à V)11 904 8433 379 0788 525 7657 422 863
CPParts à moins d’un an2 500
CRParts à plus d’un an130 308
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel972 591972 591
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...77 42677 426
DDRéserve légale (1)97 25997 259
DGAutres réserves913 277651 227
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)966 679876 318
DLTOTAL (I)3 027 2312 674 820
DPProvisions pour risques38 70380 320
DQProvisions pour charges116 016127 427
DRTOTAL (III)154 719207 747
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)629 797494 444
DVEmprunts et dettes financières divers (4)673 947653 671
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés2 301 1561 949 998
DYDettes fiscales et sociales1 691 1951 373 536
EAAutres dettes46 49358 236
EBProduits constatés d’avance (2)1 22610 410
ECTOTAL (IV)5 343 8154 540 296
EETOTAL GENERAL (I à V)8 525 7657 422 863
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an4 853 1934 169 605
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.38 389
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services18 420 264947 35319 367 61717 470 159
FJChiffres d’affaires nets18 420 264947 35319 367 61717 470 159
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges192 470171 567
FQAutres produits1712
FRTotal des produits d’exploitation (I)19 560 10417 641 739
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements2 177 4471 861 964
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-11 52125 104
FWAutres achats et charges externes10 826 8269 846 282
FXImpôts, taxes et versements assimilés304 308263 129
FYSalaires et traitements3 747 7083 573 570
FZCharges sociales945 087836 684
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements157 796126 703
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions9 93526 512
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions31 18220 000
GEAutres charges4 9321 281
GFTotal des charges d’exploitation (II)18 193 69816 581 229
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)1 366 4071 060 510
GJProduits financiers de participations157 060167 582
GLAutres intérêts et produits assimilés19 94822 952
GPTotal des produits financiers (V)177 008190 534
GRIntérêts et charges assimilées38 56824 189
GUTotal des charges financières (VI)38 56824 189
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)138 440166 344
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)1 504 8471 226 855
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion46 30249 403
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital31 94377 933
HCReprises sur provisions et transferts de charges84 2164 440
HDTotal des produits exceptionnels (VII)162 461131 777
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion163 57387 881
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital29 15140 879
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions23 890
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)192 724152 649
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-30 263-20 873
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise156 942102 418
HKImpôts sur les bénéfices (X)350 963227 246
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)19 899 57317 964 049
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)18 932 89417 087 731
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)966 679876 318
HPRenvois : Crédit-bail mobilier261 106316 288
A1Renvois : Transfert de charges164 703155 077
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles4 2952 5656 859
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles3 243 655155 231136 9743 261 912
0NAMORTISSEMENTS Total Général3 247 950157 796136 9743 268 771
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
4AProvisions pour litiges38 703
4XProvisions pour pensions et obligations similaires116 016
5ZTotal Provisions pour risques et charges207 74731 18284 210154 719
6TSur comptes clients128 1409 93527 767110 307
7BTotal Provisions pour dépréciation128 1409 93527 767110 307
7CTOTAL GENERAL335 88741 117111 977265 026
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation41 11727 767
UJ- Exceptionnelles84 210
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
ULCréances rattachées à des participations2 5002 500
UPPrêts239 470
UTAutres immobilisations financières251 634
VAClients douteux ou litigieux130 308
UXAutres créances clients3 668 109
UYPersonnel et comptes rattachés624
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux315
VMImpôts sur les bénéfices203 293
VBT. V. A.386 689
VPDivers20 423
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)896 146
VSCharges constatées d’avance39 147
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES5 838 6565 217 245621 411
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine629 797139 175481 855
8BFournisseurs et comptes rattaché2 301 1562 301 156
8CPersonnel et comptes rattachés494 647494 647
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux360 974360 974
VWT.V.A.818 887818 887
VQAutres impôts, taxes et assimilés16 68716 687
VIGroupe et associés673 947673 947
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)46 49346 493
8LProduits constatés d’avance1 2261 226
VYTOTAL – ETAT DES DETTES5 343 8154 853 193481 8558 767
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice280 000
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice106 241
31/12/2021 : Compte annuel complet
Greffe : BESANCON (2501)
Numéro de dépôt : 3702 du 04/07/2022
Numéro de gestion : 1994B00027
Code activité : 4941B : Transports terrestres et transport par conduites (NAFRev2 : 49)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires21 6606 85914 800
AHFonds commercial32 38032 38032 380
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels629 749572 04157 70841 427
ATAutres immobilisations corporelles3 586 7872 689 871896 916503 497
CUAutres participations262 903262 903262 903
BBCréances rattachées à des participations2 5002 5002 500
BDAutres titres immobilisés10 00010 0005 000
BFPrêts239 470239 470254 817
BHAutres immobilisations financières251 634251 634264 333
BJTOTAL (I)5 037 0823 268 7711 768 3111 366 858
BLMatières premières, approvisionnements51 28751 28739 766
BXClients et comptes rattachés3 798 416110 3073 688 1093 170 129
BZAutres créances1 507 4891 507 4891 665 069
CDValeurs mobilières de placement250 000250 000250 000
CFDisponibilités1 221 4211 221 421892 759
CHCharges constatées d’avance39 14739 14738 281
CJTOTAL (II)6 867 761110 3076 757 4546 056 006
COTOTAL GENERAL (0 à V)11 904 8433 379 0788 525 7657 422 863
CPParts à moins d’un an2 500
CRParts à plus d’un an130 308
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel972 591972 591
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...77 42677 426
DDRéserve légale (1)97 25997 259
DGAutres réserves913 277651 227
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)966 679876 318
DLTOTAL (I)3 027 2312 674 820
DPProvisions pour risques38 70380 320
DQProvisions pour charges116 016127 427
DRTOTAL (III)154 719207 747
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)629 797494 444
DVEmprunts et dettes financières divers (4)673 947653 671
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés2 301 1561 949 998
DYDettes fiscales et sociales1 691 1951 373 536
EAAutres dettes46 49358 236
EBProduits constatés d’avance (2)1 22610 410
ECTOTAL (IV)5 343 8154 540 296
EETOTAL GENERAL (I à V)8 525 7657 422 863
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an4 853 1934 169 605
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.38 389
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services18 420 264947 35319 367 61717 470 159
FJChiffres d’affaires nets18 420 264947 35319 367 61717 470 159
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges192 470171 567
FQAutres produits1712
FRTotal des produits d’exploitation (I)19 560 10417 641 739
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements2 177 4471 861 964
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-11 52125 104
FWAutres achats et charges externes10 826 8269 846 282
FXImpôts, taxes et versements assimilés304 308263 129
FYSalaires et traitements3 747 7083 573 570
FZCharges sociales945 087836 684
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements157 796126 703
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions9 93526 512
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions31 18220 000
GEAutres charges4 9321 281
GFTotal des charges d’exploitation (II)18 193 69816 581 229
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)1 366 4071 060 510
GJProduits financiers de participations157 060167 582
GLAutres intérêts et produits assimilés19 94822 952
GPTotal des produits financiers (V)177 008190 534
GRIntérêts et charges assimilées38 56824 189
GUTotal des charges financières (VI)38 56824 189
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)138 440166 344
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)1 504 8471 226 855
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion46 30249 403
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital31 94377 933
HCReprises sur provisions et transferts de charges84 2164 440
HDTotal des produits exceptionnels (VII)162 461131 777
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion163 57387 881
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital29 15140 879
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions23 890
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)192 724152 649
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-30 263-20 873
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise156 942102 418
HKImpôts sur les bénéfices (X)350 963227 246
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)19 899 57317 964 049
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)18 932 89417 087 731
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)966 679876 318
HPRenvois : Crédit-bail mobilier261 106316 288
A1Renvois : Transfert de charges164 703155 077
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles4 2952 5656 859
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles3 243 655155 231136 9743 261 912
0NAMORTISSEMENTS Total Général3 247 950157 796136 9743 268 771
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
4AProvisions pour litiges38 703
4XProvisions pour pensions et obligations similaires116 016
5ZTotal Provisions pour risques et charges207 74731 18284 210154 719
6TSur comptes clients128 1409 93527 767110 307
7BTotal Provisions pour dépréciation128 1409 93527 767110 307
7CTOTAL GENERAL335 88741 117111 977265 026
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation41 11727 767
UJ- Exceptionnelles84 210
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
ULCréances rattachées à des participations2 5002 500
UPPrêts239 470
UTAutres immobilisations financières251 634
VAClients douteux ou litigieux130 308
UXAutres créances clients3 668 109
UYPersonnel et comptes rattachés624
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux315
VMImpôts sur les bénéfices203 293
VBT. V. A.386 689
VPDivers20 423
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)896 146
VSCharges constatées d’avance39 147
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES5 838 6565 217 245621 411
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine629 797139 175481 855
8BFournisseurs et comptes rattaché2 301 1562 301 156
8CPersonnel et comptes rattachés494 647494 647
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux360 974360 974
VWT.V.A.818 887818 887
VQAutres impôts, taxes et assimilés16 68716 687
VIGroupe et associés673 947673 947
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)46 49346 493
8LProduits constatés d’avance1 2261 226
VYTOTAL – ETAT DES DETTES5 343 8154 853 193481 8558 767
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice280 000
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice106 241
31/12/2020 : Compte annuel complet
Greffe : BESANCON (2501)
Numéro de dépôt : 3968 du 27/07/2021
Numéro de gestion : 1994B00027
Code activité : 4941B : Transports terrestres et transport par conduites (NAFRev2 : 49)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires21 6606 85914 800
AHFonds commercial32 38032 38032 380
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels629 749572 04157 70841 427
ATAutres immobilisations corporelles3 586 7872 689 871896 916503 497
CUAutres participations262 903262 903262 903
BBCréances rattachées à des participations2 5002 5002 500
BDAutres titres immobilisés10 00010 0005 000
BFPrêts239 470239 470254 817
BHAutres immobilisations financières251 634251 634264 333
BJTOTAL (I)5 037 0823 268 7711 768 3111 366 858
BLMatières premières, approvisionnements51 28751 28739 766
BXClients et comptes rattachés3 798 416110 3073 688 1093 170 129
BZAutres créances1 507 4891 507 4891 665 069
CDValeurs mobilières de placement250 000250 000250 000
CFDisponibilités1 221 4211 221 421892 759
CHCharges constatées d’avance39 14739 14738 281
CJTOTAL (II)6 867 761110 3076 757 4546 056 006
COTOTAL GENERAL (0 à V)11 904 8433 379 0788 525 7657 422 863
CPParts à moins d’un an2 500
CRParts à plus d’un an130 308
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel972 591972 591
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...77 42677 426
DDRéserve légale (1)97 25997 259
DGAutres réserves913 277651 227
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)966 679876 318
DLTOTAL (I)3 027 2312 674 820
DPProvisions pour risques38 70380 320
DQProvisions pour charges116 016127 427
DRTOTAL (III)154 719207 747
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)629 797494 444
DVEmprunts et dettes financières divers (4)673 947653 671
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés2 301 1561 949 998
DYDettes fiscales et sociales1 691 1951 373 536
EAAutres dettes46 49358 236
EBProduits constatés d’avance (2)1 22610 410
ECTOTAL (IV)5 343 8154 540 296
EETOTAL GENERAL (I à V)8 525 7657 422 863
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an4 853 1934 169 605
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.38 389
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services18 420 264947 35319 367 61717 470 159
FJChiffres d’affaires nets18 420 264947 35319 367 61717 470 159
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges192 470171 567
FQAutres produits1712
FRTotal des produits d’exploitation (I)19 560 10417 641 739
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements2 177 4471 861 964
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-11 52125 104
FWAutres achats et charges externes10 826 8269 846 282
FXImpôts, taxes et versements assimilés304 308263 129
FYSalaires et traitements3 747 7083 573 570
FZCharges sociales945 087836 684
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements157 796126 703
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions9 93526 512
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions31 18220 000
GEAutres charges4 9321 281
GFTotal des charges d’exploitation (II)18 193 69816 581 229
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)1 366 4071 060 510
GJProduits financiers de participations157 060167 582
GLAutres intérêts et produits assimilés19 94822 952
GPTotal des produits financiers (V)177 008190 534
GRIntérêts et charges assimilées38 56824 189
GUTotal des charges financières (VI)38 56824 189
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)138 440166 344
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)1 504 8471 226 855
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion46 30249 403
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HDTotal des produits exceptionnels (VII)162 461131 777
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion163 57387 881
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital29 15140 879
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions23 890
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)192 724152 649
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-30 263-20 873
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise156 942102 418
HKImpôts sur les bénéfices (X)350 963227 246
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)19 899 57317 964 049
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)18 932 89417 087 731
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)966 679876 318
HPRenvois : Crédit-bail mobilier261 106316 288
A1Renvois : Transfert de charges164 703155 077
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles4 2952 5656 859
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles3 243 655155 231136 9743 261 912
0NAMORTISSEMENTS Total Général3 247 950157 796136 9743 268 771
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
4AProvisions pour litiges38 703
4XProvisions pour pensions et obligations similaires116 016
5ZTotal Provisions pour risques et charges207 74731 18284 210154 719
6TSur comptes clients128 1409 93527 767110 307
7BTotal Provisions pour dépréciation128 1409 93527 767110 307
7CTOTAL GENERAL335 88741 117111 977265 026
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation41 11727 767
UJ- Exceptionnelles84 210
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
ULCréances rattachées à des participations2 5002 500
UPPrêts239 470
UTAutres immobilisations financières251 634
VAClients douteux ou litigieux130 308
UXAutres créances clients3 668 109
UYPersonnel et comptes rattachés624
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux315
VMImpôts sur les bénéfices203 293
VBT. V. A.386 689
VPDivers20 423
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)896 146
VSCharges constatées d’avance39 147
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES5 838 6565 217 245621 411
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine629 797139 175481 855
8BFournisseurs et comptes rattaché2 301 1562 301 156
8CPersonnel et comptes rattachés494 647494 647
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux360 974360 974
VWT.V.A.818 887818 887
VQAutres impôts, taxes et assimilés16 68716 687
VIGroupe et associés673 947673 947
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)46 49346 493
8LProduits constatés d’avance1 2261 226
VYTOTAL – ETAT DES DETTES5 343 8154 853 193481 8558 767
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice280 000
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice106 241
31/12/2019 : Compte annuel complet
Greffe : BESANCON (2501)
Numéro de dépôt : 359 du 08/03/2021
Numéro de gestion : 1994B00027
Code activité : 4941B : Transports terrestres et transport par conduites (NAFRev2 : 49)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires21 6606 85914 800
AHFonds commercial32 38032 38032 380
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels629 749572 04157 70841 427
ATAutres immobilisations corporelles3 586 7872 689 871896 916503 497
CUAutres participations262 903262 903262 903
BBCréances rattachées à des participations2 5002 5002 500
BDAutres titres immobilisés10 00010 0005 000
BFPrêts239 470239 470254 817
BHAutres immobilisations financières251 634251 634264 333
BJTOTAL (I)5 037 0823 268 7711 768 3111 366 858
BLMatières premières, approvisionnements51 28751 28739 766
BXClients et comptes rattachés3 798 416110 3073 688 1093 170 129
BZAutres créances1 507 4891 507 4891 665 069
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CFDisponibilités1 221 4211 221 421892 759
CHCharges constatées d’avance39 14739 14738 281
CJTOTAL (II)6 867 761110 3076 757 4546 056 006
COTOTAL GENERAL (0 à V)11 904 8433 379 0788 525 7657 422 863
CPParts à moins d’un an2 500
CRParts à plus d’un an130 308
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel972 591972 591
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...77 42677 426
DDRéserve légale (1)97 25997 259
DGAutres réserves913 277651 227
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)966 679876 318
DLTOTAL (I)3 027 2312 674 820
DPProvisions pour risques38 70380 320
DQProvisions pour charges116 016127 427
DRTOTAL (III)154 719207 747
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)629 797494 444
DVEmprunts et dettes financières divers (4)673 947653 671
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés2 301 1561 949 998
DYDettes fiscales et sociales1 691 1951 373 536
EAAutres dettes46 49358 236
EBProduits constatés d’avance (2)1 22610 410
ECTOTAL (IV)5 343 8154 540 296
EETOTAL GENERAL (I à V)8 525 7657 422 863
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an4 853 1934 169 605
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.38 389
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services18 420 264947 35319 367 61717 470 159
FJChiffres d’affaires nets18 420 264947 35319 367 61717 470 159
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges192 470171 567
FQAutres produits1712
FRTotal des produits d’exploitation (I)19 560 10417 641 739
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements2 177 4471 861 964
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-11 52125 104
FWAutres achats et charges externes10 826 8269 846 282
FXImpôts, taxes et versements assimilés304 308263 129
FYSalaires et traitements3 747 7083 573 570
FZCharges sociales945 087836 684
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements157 796126 703
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions9 93526 512
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions31 18220 000
GEAutres charges4 9321 281
GFTotal des charges d’exploitation (II)18 193 69816 581 229
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)1 366 4071 060 510
GJProduits financiers de participations157 060167 582
GLAutres intérêts et produits assimilés19 94822 952
GPTotal des produits financiers (V)177 008190 534
GRIntérêts et charges assimilées38 56824 189
GUTotal des charges financières (VI)38 56824 189
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)138 440166 344
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)1 504 8471 226 855
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion46 30249 403
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital31 94377 933
HCReprises sur provisions et transferts de charges84 2164 440
HDTotal des produits exceptionnels (VII)162 461131 777
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion163 57387 881
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital29 15140 879
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions23 890
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)192 724152 649
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-30 263-20 873
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise156 942102 418
HKImpôts sur les bénéfices (X)350 963227 246
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)19 899 57317 964 049
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)18 932 89417 087 731
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)966 679876 318
HPRenvois : Crédit-bail mobilier261 106316 288
A1Renvois : Transfert de charges164 703155 077
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles4 2952 5656 859
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles3 243 655155 231136 9743 261 912
0NAMORTISSEMENTS Total Général3 247 950157 796136 9743 268 771
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
4AProvisions pour litiges38 703
4XProvisions pour pensions et obligations similaires116 016
5ZTotal Provisions pour risques et charges207 74731 18284 210154 719
6TSur comptes clients128 1409 93527 767110 307
7BTotal Provisions pour dépréciation128 1409 93527 767110 307
7CTOTAL GENERAL335 88741 117111 977265 026
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation41 11727 767
UJ- Exceptionnelles84 210
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
ULCréances rattachées à des participations2 5002 500
UPPrêts239 470
UTAutres immobilisations financières251 634
VAClients douteux ou litigieux130 308
UXAutres créances clients3 668 109
UYPersonnel et comptes rattachés624
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux315
VMImpôts sur les bénéfices203 293
VBT. V. A.386 689
VPDivers20 423
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)896 146
VSCharges constatées d’avance39 147
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES5 838 6565 217 245621 411
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine629 797139 175481 855
8BFournisseurs et comptes rattaché2 301 1562 301 156
8CPersonnel et comptes rattachés494 647494 647
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux360 974360 974
VWT.V.A.818 887818 887
VQAutres impôts, taxes et assimilés16 68716 687
VIGroupe et associés673 947673 947
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)46 49346 493
8LProduits constatés d’avance1 2261 226
VYTOTAL – ETAT DES DETTES5 343 8154 853 193481 8558 767
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice280 000
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice106 241
31/12/2018 : Compte annuel complet
Greffe : BESANCON (2501)
Numéro de dépôt : 5198 du 23/07/2019
Numéro de gestion : 1994B00027
Code activité : 4941B : Transports terrestres et transport par conduites (NAFRev2 : 49)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires21 6606 85914 800
AHFonds commercial32 38032 38032 380
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels629 749572 04157 70841 427
ATAutres immobilisations corporelles3 586 7872 689 871896 916503 497
CUAutres participations262 903262 903262 903
BBCréances rattachées à des participations2 5002 5002 500
BDAutres titres immobilisés10 00010 0005 000
BFPrêts239 470239 470254 817
BHAutres immobilisations financières251 634251 634264 333
BJTOTAL (I)5 037 0823 268 7711 768 3111 366 858
BLMatières premières, approvisionnements51 28751 28739 766
BXClients et comptes rattachés3 798 416110 3073 688 1093 170 129
BZAutres créances1 507 4891 507 4891 665 069
CDValeurs mobilières de placement250 000250 000250 000
CFDisponibilités1 221 4211 221 421892 759
CHCharges constatées d’avance39 14739 14738 281
CJTOTAL (II)6 867 761110 3076 757 4546 056 006
COTOTAL GENERAL (0 à V)11 904 8433 379 0788 525 7657 422 863
CPParts à moins d’un an2 500
CRParts à plus d’un an130 308
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel972 591972 591
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...77 42677 426
DDRéserve légale (1)97 25997 259
DGAutres réserves913 277651 227
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)966 679876 318
DLTOTAL (I)3 027 2312 674 820
DPProvisions pour risques38 70380 320
DQProvisions pour charges116 016127 427
DRTOTAL (III)154 719207 747
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)629 797494 444
DVEmprunts et dettes financières divers (4)673 947653 671
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés2 301 1561 949 998
DYDettes fiscales et sociales1 691 1951 373 536
EAAutres dettes46 49358 236
EBProduits constatés d’avance (2)1 22610 410
ECTOTAL (IV)5 343 8154 540 296
EETOTAL GENERAL (I à V)8 525 7657 422 863
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an4 853 1934 169 605
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.38 389
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services18 420 264947 35319 367 61717 470 159
FJChiffres d’affaires nets18 420 264947 35319 367 61717 470 159
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges192 470171 567
FQAutres produits1712
FRTotal des produits d’exploitation (I)19 560 10417 641 739
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements2 177 4471 861 964
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-11 52125 104
FWAutres achats et charges externes10 826 8269 846 282
FXImpôts, taxes et versements assimilés304 308263 129
FYSalaires et traitements3 747 7083 573 570
FZCharges sociales945 087836 684
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements157 796126 703
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions9 93526 512
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions31 18220 000
GEAutres charges4 9321 281
GFTotal des charges d’exploitation (II)18 193 69816 581 229
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)1 366 4071 060 510
GJProduits financiers de participations157 060167 582
GLAutres intérêts et produits assimilés19 94822 952
GPTotal des produits financiers (V)177 008190 534
GRIntérêts et charges assimilées38 56824 189
GUTotal des charges financières (VI)38 56824 189
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)138 440166 344
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)1 504 8471 226 855
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion46 30249 403
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital31 94377 933
HCReprises sur provisions et transferts de charges84 2164 440
HDTotal des produits exceptionnels (VII)162 461131 777
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion163 57387 881
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital29 15140 879
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions23 890
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)192 724152 649
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-30 263-20 873
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise156 942102 418
HKImpôts sur les bénéfices (X)350 963227 246
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)19 899 57317 964 049
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)18 932 89417 087 731
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)966 679876 318
HPRenvois : Crédit-bail mobilier261 106316 288
A1Renvois : Transfert de charges164 703155 077
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles4 2952 5656 859
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles3 243 655155 231136 9743 261 912
0NAMORTISSEMENTS Total Général3 247 950157 796136 9743 268 771
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
4AProvisions pour litiges38 703
4XProvisions pour pensions et obligations similaires116 016
5ZTotal Provisions pour risques et charges207 74731 18284 210154 719
6TSur comptes clients128 1409 93527 767110 307
7BTotal Provisions pour dépréciation128 1409 93527 767110 307
7CTOTAL GENERAL335 88741 117111 977265 026
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation41 11727 767
UJ- Exceptionnelles84 210
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
ULCréances rattachées à des participations2 5002 500
UPPrêts239 470
UTAutres immobilisations financières251 634
VAClients douteux ou litigieux130 308
UXAutres créances clients3 668 109
UYPersonnel et comptes rattachés624
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux315
VMImpôts sur les bénéfices203 293
VBT. V. A.386 689
VPDivers20 423
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)896 146
VSCharges constatées d’avance39 147
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES5 838 6565 217 245621 411
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine629 797139 175481 855
8BFournisseurs et comptes rattaché2 301 1562 301 156
8CPersonnel et comptes rattachés494 647494 647
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux360 974360 974
VWT.V.A.818 887818 887
VQAutres impôts, taxes et assimilés16 68716 687
VIGroupe et associés673 947673 947
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)46 49346 493
8LProduits constatés d’avance1 2261 226
VYTOTAL – ETAT DES DETTES5 343 8154 853 193481 8558 767
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice280 000
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice106 241
31/12/2017 : Compte annuel complet
Greffe : BESANCON (2501)
Numéro de dépôt : 999 du 28/06/2018
Numéro de gestion : 1994B00027
Code activité : 5229A : Entreposage et services auxiliaires des transports (NAFRev2 : 52)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires21 6606 85914 800
AHFonds commercial32 38032 38032 380
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels629 749572 04157 70841 427
ATAutres immobilisations corporelles3 586 7872 689 871896 916503 497
CUAutres participations262 903262 903262 903
BBCréances rattachées à des participations2 5002 5002 500
BDAutres titres immobilisés10 00010 0005 000
BFPrêts239 470239 470254 817
BHAutres immobilisations financières251 634251 634264 333
BJTOTAL (I)5 037 0823 268 7711 768 3111 366 858
BLMatières premières, approvisionnements51 28751 28739 766
BXClients et comptes rattachés3 798 416110 3073 688 1093 170 129
BZAutres créances1 507 4891 507 4891 665 069
CDValeurs mobilières de placement250 000250 000250 000
CFDisponibilités1 221 4211 221 421892 759
CHCharges constatées d’avance39 14739 14738 281
CJTOTAL (II)6 867 761110 3076 757 4546 056 006
COTOTAL GENERAL (0 à V)11 904 8433 379 0788 525 7657 422 863
CPParts à moins d’un an2 500
CRParts à plus d’un an130 308
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel972 591972 591
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...77 42677 426
DDRéserve légale (1)97 25997 259
DGAutres réserves913 277651 227
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)966 679876 318
DLTOTAL (I)3 027 2312 674 820
DPProvisions pour risques38 70380 320
DQProvisions pour charges116 016127 427
DRTOTAL (III)154 719207 747
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)629 797494 444
DVEmprunts et dettes financières divers (4)673 947653 671
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés2 301 1561 949 998
DYDettes fiscales et sociales1 691 1951 373 536
EAAutres dettes46 49358 236
EBProduits constatés d’avance (2)1 22610 410
ECTOTAL (IV)5 343 8154 540 296
EETOTAL GENERAL (I à V)8 525 7657 422 863
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an4 853 1934 169 605
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.38 389
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services18 420 264947 35319 367 61717 470 159
FJChiffres d’affaires nets18 420 264947 35319 367 61717 470 159
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges192 470171 567
FQAutres produits1712
FRTotal des produits d’exploitation (I)19 560 10417 641 739
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements2 177 4471 861 964
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-11 52125 104
FWAutres achats et charges externes10 826 8269 846 282
FXImpôts, taxes et versements assimilés304 308263 129
FYSalaires et traitements3 747 7083 573 570
FZCharges sociales945 087836 684
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements157 796126 703
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions9 93526 512
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions31 18220 000
GEAutres charges4 9321 281
GFTotal des charges d’exploitation (II)18 193 69816 581 229
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)1 366 4071 060 510
GJProduits financiers de participations157 060167 582
GLAutres intérêts et produits assimilés19 94822 952
GPTotal des produits financiers (V)177 008190 534
GRIntérêts et charges assimilées38 56824 189
GUTotal des charges financières (VI)38 56824 189
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)138 440166 344
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)1 504 8471 226 855
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion46 30249 403
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital31 94377 933
HCReprises sur provisions et transferts de charges84 2164 440
HDTotal des produits exceptionnels (VII)162 461131 777
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion163 57387 881
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital29 15140 879
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions23 890
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)192 724152 649
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-30 263-20 873
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise156 942102 418
HKImpôts sur les bénéfices (X)350 963227 246
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)19 899 57317 964 049
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)18 932 89417 087 731
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)966 679876 318
HPRenvois : Crédit-bail mobilier261 106316 288
A1Renvois : Transfert de charges164 703155 077
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles4 2952 5656 859
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles3 243 655155 231136 9743 261 912
0NAMORTISSEMENTS Total Général3 247 950157 796136 9743 268 771
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
4AProvisions pour litiges38 703
4XProvisions pour pensions et obligations similaires116 016
5ZTotal Provisions pour risques et charges207 74731 18284 210154 719
6TSur comptes clients128 1409 93527 767110 307
7BTotal Provisions pour dépréciation128 1409 93527 767110 307
7CTOTAL GENERAL335 88741 117111 977265 026
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation41 11727 767
UJ- Exceptionnelles84 210
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
ULCréances rattachées à des participations2 5002 500
UPPrêts239 470
UTAutres immobilisations financières251 634
VAClients douteux ou litigieux130 308
UXAutres créances clients3 668 109
UYPersonnel et comptes rattachés624
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux315
VMImpôts sur les bénéfices203 293
VBT. V. A.386 689
VPDivers20 423
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)896 146
VSCharges constatées d’avance39 147
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES5 838 6565 217 245621 411
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine629 797139 175481 855
8BFournisseurs et comptes rattaché2 301 1562 301 156
8CPersonnel et comptes rattachés494 647494 647
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux360 974360 974
VWT.V.A.818 887818 887
VQAutres impôts, taxes et assimilés16 68716 687
VIGroupe et associés673 947673 947
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)46 49346 493
8LProduits constatés d’avance1 2261 226
VYTOTAL – ETAT DES DETTES5 343 8154 853 193481 8558 767
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice280 000
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice106 241
31/12/2016 : Compte annuel complet
Greffe : BESANCON (2501)
Numéro de dépôt : 3103 du 17/07/2017
Numéro de gestion : 1994B00027
Code activité : 5229A : Entreposage et services auxiliaires des transports (NAFRev2 : 52)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires21 6606 85914 800
AHFonds commercial32 38032 38032 380
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels629 749572 04157 70841 427
ATAutres immobilisations corporelles3 586 7872 689 871896 916503 497
CUAutres participations262 903262 903262 903
BBCréances rattachées à des participations2 5002 5002 500
BDAutres titres immobilisés10 00010 0005 000
BFPrêts239 470239 470254 817
BHAutres immobilisations financières251 634251 634264 333
BJTOTAL (I)5 037 0823 268 7711 768 3111 366 858
BLMatières premières, approvisionnements51 28751 28739 766
BXClients et comptes rattachés3 798 416110 3073 688 1093 170 129
BZAutres créances1 507 4891 507 4891 665 069
CDValeurs mobilières de placement250 000250 000250 000
CFDisponibilités1 221 4211 221 421892 759
CHCharges constatées d’avance39 14739 14738 281
CJTOTAL (II)6 867 761110 3076 757 4546 056 006
COTOTAL GENERAL (0 à V)11 904 8433 379 0788 525 7657 422 863
CPParts à moins d’un an2 500
CRParts à plus d’un an130 308
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel972 591972 591
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...77 42677 426
DDRéserve légale (1)97 25997 259
DGAutres réserves913 277651 227
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)966 679876 318
DLTOTAL (I)3 027 2312 674 820
DPProvisions pour risques38 70380 320
DQProvisions pour charges116 016127 427
DRTOTAL (III)154 719207 747
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)629 797494 444
DVEmprunts et dettes financières divers (4)673 947653 671
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés2 301 1561 949 998
DYDettes fiscales et sociales1 691 1951 373 536
EAAutres dettes46 49358 236
EBProduits constatés d’avance (2)1 22610 410
ECTOTAL (IV)5 343 8154 540 296
EETOTAL GENERAL (I à V)8 525 7657 422 863
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an4 853 1934 169 605
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.38 389
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services18 420 264947 35319 367 61717 470 159
FJChiffres d’affaires nets18 420 264947 35319 367 61717 470 159
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges192 470171 567
FQAutres produits1712
FRTotal des produits d’exploitation (I)19 560 10417 641 739
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements2 177 4471 861 964
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-11 52125 104
FWAutres achats et charges externes10 826 8269 846 282
FXImpôts, taxes et versements assimilés304 308263 129
FYSalaires et traitements3 747 7083 573 570
FZCharges sociales945 087836 684
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements157 796126 703
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions9 93526 512
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions31 18220 000
GEAutres charges4 9321 281
GFTotal des charges d’exploitation (II)18 193 69816 581 229
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)1 366 4071 060 510
GJProduits financiers de participations157 060167 582
GLAutres intérêts et produits assimilés19 94822 952
GPTotal des produits financiers (V)177 008190 534
GRIntérêts et charges assimilées38 56824 189
GUTotal des charges financières (VI)38 56824 189
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)138 440166 344
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)1 504 8471 226 855
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion46 30249 403
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital31 94377 933
HCReprises sur provisions et transferts de charges84 2164 440
HDTotal des produits exceptionnels (VII)162 461131 777
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion163 57387 881
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital29 15140 879
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions23 890
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)192 724152 649
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-30 263-20 873
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise156 942102 418
HKImpôts sur les bénéfices (X)350 963227 246
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)19 899 57317 964 049
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)18 932 89417 087 731
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)966 679876 318
HPRenvois : Crédit-bail mobilier261 106316 288
A1Renvois : Transfert de charges164 703155 077
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles4 2952 5656 859
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles3 243 655155 231136 9743 261 912
0NAMORTISSEMENTS Total Général3 247 950157 796136 9743 268 771
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
4AProvisions pour litiges38 703
4XProvisions pour pensions et obligations similaires116 016
5ZTotal Provisions pour risques et charges207 74731 18284 210154 719
6TSur comptes clients128 1409 93527 767110 307
7BTotal Provisions pour dépréciation128 1409 93527 767110 307
7CTOTAL GENERAL335 88741 117111 977265 026
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation41 11727 767
UJ- Exceptionnelles84 210
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
ULCréances rattachées à des participations2 5002 500
UPPrêts239 470
UTAutres immobilisations financières251 634
VAClients douteux ou litigieux130 308
UXAutres créances clients3 668 109
UYPersonnel et comptes rattachés624
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux315
VMImpôts sur les bénéfices203 293
VBT. V. A.386 689
VPDivers20 423
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)896 146
VSCharges constatées d’avance39 147
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES5 838 6565 217 245621 411
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine629 797139 175481 855
8BFournisseurs et comptes rattaché2 301 1562 301 156
8CPersonnel et comptes rattachés494 647494 647
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux360 974360 974
VWT.V.A.818 887818 887
VQAutres impôts, taxes et assimilés16 68716 687
VIGroupe et associés673 947673 947
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)46 49346 493
8LProduits constatés d’avance1 2261 226
VYTOTAL – ETAT DES DETTES5 343 8154 853 193481 8558 767
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice280 000
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice106 241

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