TMC INNOVATION

Cette section comprend la transformation physique ou chimique de matériaux, substances ou composants en nouveaux produits. Les matériaux, substances ou composants transformés sont des matières premières produi- tes par l’agriculture, la sylviculture, la pêche ou les industries extractives, des matières premières secondaires is- sues de la récupération des déchets ainsi que des produits issus d’autres activités manufacturières. L’altération substantielle, la rénovation et la reconstruction de biens sont généralement considérées comme activités manufacturières.
Les unités manufacturières peuvent :
- transformer leurs propres matériaux
- sous-traiter une partie de la transformation de leurs propres matériaux
- sous-traiter la totalité de la transformation des matériaux, à condition qu’elles en soient
propriétaires
- effectuer les opérations de transformation sous-traitées évoquées ci-dessus.
Le produit résultant d’une opération de transformation peut être fini, c’est-à-dire qu’il est prêt à être utilisé ou consom- mé ou il peut être semi-fini, c’est-à-dire qu’il entre dans la composition d’une autre fabrication. Par exemple, le produit du raffinage de l’alumine est la matière de base utilisée dans la production primaire d’aluminium ; l’aluminium primaire est la matière de base pour la fabrication du fil d’aluminium et le fil d’aluminium est la matière de base utilisée pour la fabrication de produits manufacturés à partir de ce fil.
La fabrication de composants spécialisés et de pièces, accessoires et fixations de machines et équipements relève, en règle générale, de la même classe que la fabrication des machines et équipements auxquels les pièces et acces- soires sont destinés. La fabrication de composants et pièces non spécialisés de machines et équipements, tels que moteurs, pistons, générateurs, assemblages électriques, valves, engrenages, roulements, relève de la classe d’activi- té manufacturière appropriée, sans tenir compte des machines et équipements auxquels ces éléments pourraient être intégrés. Toutefois, la fabrication de composants spécialisés et d’accessoires par moulage ou extrusion de matières plastiques est comprise dans le groupe 22.2.
L’assemblage des composants de produits manufacturés est considéré comme une activité manufacturière. Celle-ci comprend l’assemblage des produits manufacturés à partir de composants fabriqués par l’unité qui l’exécute ou de composants achetés ou fournis.
La récupération des déchets, c’est-à-dire la transformation de déchets en matières premières secondaires est classée en section E «Production et distribution d’eau ; assainissement, gestion des déchets et dépollution» dans le groupe 38.3 car l’objectif premier de ces activités est le traitement des déchets. Toutefois, la fabrication de nouveaux produits finals, par opposition aux matières premières secondaires, relève de la section C «Industrie manufacturière», même si ces pro- cédés utilisent des déchets comme matière de base. À titre d’exemple, la production d’argent à partir de déchets de films est considérée comme une opération de transformation.
L’entretien et la réparation spécialisés de machines et équipements industriels, commerciaux et similaires sont, en géné- ral, classés en section C, dans la division 33. Toutefois, la réparation d’ordinateurs et de biens personnels et domesti- ques relève de la section S «Autres activités de service», en division 95, tandis que la réparation de véhicules automobiles relève de la section G «Commerce ; réparation d’automobiles et de motocycles», en division 45. Exécutée en tant qu’activité spécialisée, l’installation de machines et d’équipements est classée en section C, en 33.20.
Remarque : Les limites entre le secteur manufacturier et les autres secteurs peuvent parfois être floues. De ma- nière générale, l’activité manufacturière consiste en la transformation de matériaux en nouveaux produits. Ce- pendant, la définition de ce qui constitue un nouveau produit peut être assez subjective. D’autre part, les activités partielles sous-traitées d’un processus de production industriel sont également considérées comme des activités manufacturières.
Pour clarifier, les activités suivantes sont considérées comme activités manufacturières dans la NAF :
- la transformation de poissons frais (écaillage des huîtres, découpe de filets de poisson) qui n’est
pas effectuée à bord des bateaux de pêche (cf. 10.20Z)
- la pasteurisation et la mise en bouteille du lait (cf. 10.51A)
- le travail du cuir (cf. 15.11Z)
- la conservation du bois (cf. 16.10)
- l’imprimerie et les activités connexes (cf. 18.1)
- le rechapage de pneus (cf. 22.11Z)
- la production de béton prêt à l’emploi (cf. 23.63Z)
- le traitement électrolytique, le placage et le traitement à chaud de métaux (cf. 25.61Z)
- la reconstruction ou le réusinage de machines (par exemple les moteurs d’automobile, cf. 29.10Z).
Inversement, il existe des activités qui, même si elles comportent des processus de transformation, sont classées dans une autre section de la NACE et ne sont donc pas considérées comme manufacturières. Par exemple :
- l’exploitation forestière, classée dans la section A «Agriculture, sylviculture et pêche»
- les activités visant à l’amélioration des produits agricoles pour les marchés primaires, classée dans
la section A
- les activités de préparation de produits alimentaires destinés à la consommation immédiate, sur
place ou à emporter, classées dans la section I «Hébergement et restauration», en division 56
- l’enrichissement de minerais et autres matières minérales, classé dans la section B «Industries
extractives»
- la construction de structures et les opérations de fabrication effectuées sur le site de construction,
classées dans la section F «Construction»
- les activités de fractionnement et de redistribution en lots plus petits, y compris le conditionnement,
le reconditionnement ou l’embouteillage de produits tels que les alcools ou les produits chimiques, le tri de résidus, lorsque ces activités sont associées à la vente du produit ; le mélange de peintures sur commande du client et la découpe de métaux sur commande du client ; toute activité réalisée pour compte propre ne résultant pas en un produit différent, classée dans la section G.

Cette division comprend la fabrication de produits destinés à la production, à la distribution et à l’utilisation d’élec- tricité. La fabrication d’appareils électriques d’éclairage, d’appareils électriques de signalisation et d’appareils électroménagers est également incluse. Cette division ne comprend pas :
- fabrication de produits électroniques (cf. 26)

Cette sous-classe comprend la fabrication de divers appareils électriques autres que moteurs, générateurs et transformateurs, piles et accumulateurs, câbles et câblages d’installations électriques, appareils d’éclairage ou appareils ménagers.

Cette sous-classe comprend :
- la fabrication de chargeurs de batterie à semi-conducteurs
- la fabrication de dispositifs électriques d’ouverture et de fermeture des portes
- la fabrication de carillons électriques
- la fabrication d’appareils de nettoyage par ultrasons (autres que ceux destinés à un usage en laboratoire ou dentaire)
- la fabrication d’onduleurs à semi-conducteurs, de redresseurs, de piles à combustible
- la fabrication de sources d’alimentation électrique ininterruptibles
- la fabrication de limiteurs de tension, étaleurs d’ondes (sauf ceux destinés à la distribution)
- la fabrication de câbles d’appareils, de prolongateurs électriques et d’autres jeux de fils électriques avec des fils isolés et des connecteurs
- la fabrication d’électrodes et de contacts en carbone et en graphite et d’autres produits électriques constitués de carbone et de graphite
- la fabrication d’accélérateurs de particules
- la fabrication de condensateurs électriques et de composants similaires
- la fabrication d’électro-aimants
- la fabrication de sirènes
- la fabrication de tableaux d’affichage électroniques
- la fabrication d’appareils électriques de signalisation, de sécurité ou de contrôle pour voies ferrées, routières, fluviales, installations portuaires et aéroportuaires, y compris les équipements de signalisation pour piétons
- la fabrication de signaux électriques et autres appareils électriques de signalisation
- la fabrication d’isolateurs pour l’électricité (sauf en verre ou en céramique), de tubes et installations en métaux communs
- la fabrication de bancs solaires et appareils similaires pour le bronzage

Cette sous-classe comprend aussi :
- la fabrication de matériel électrique à souder et à braser, y compris les fers à souder portatifs

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la fabrication d’isolateurs en porcelaine (cf. 23.43Z)
- la fabrication de fibres de carbone et de graphites et de produits constitués de ces fibres (à l’exception des électrodes et des applications électriques) (cf. 23.99Z)
- la fabrication de redresseurs de type composants électroniques, de circuits intégrés à régulateur de tension, de circuits intégrés à conversion de puissance, de condensateurs électroniques, de résistances électroniques et d’appareils similaires (cf. 26.1)
- la fabrication de transformateurs, de moteurs, de génératrices, de commutateurs, de relais et de contrôles industriels (cf. 27.1)
- la fabrication de piles et d’accumulateurs (cf. 27.20Z)
- la fabrication de câbles pour transport d’énergie et liaisons de communications, de dispositifs de câblage porteurs et non porteurs de courant (cf. 27.3)
- la fabrication d’appareils d’éclairage (cf. 27.40Z)
- la fabrication d’appareils ménagers (cf. 27.5)
- la fabrication de matériel non-électrique à souder et à braser (cf. 28.29B)
- la fabrication de joints d’étanchéité en charbon ou en graphite (cf. 28.29B)
- la fabrication de dispositifs électriques pour véhicules automobiles, tels que génératrices, alternateurs, bougies d’allumage, jeux de fils pour bougies d’allumage, systèmes d’ouverture et de fermeture électriques des portières et des vitres, régulateurs de tension (cf. 29.31Z) Produits associés : 27.90.11, 27.90.12, 27.90.13, 27.90.20, 27.90.31, 27.90.32, 27.90.33, 27.90.41, 27.90.42, 27.90.43, 27.90.44, 27.90.45, 27.90.51, 27.90.52, 27.90.53, 27.90.60, 27.90.70, 27.90.81, 27.90.82, 27.90.99

Cette classe comprend :
-la fabrication de condensateurs électroniques ;
-la fabrication de résistances électroniques ;
-la fabrication de circuits imprimés nus ;
-la fabrication de composants électroniques actifs : composants électroniques discrets (diodes, transistors et dispositifs discrets connexes) ; diodes électroluminescentes (LED) ; composants d'affichage (plasma, polymère, à cristaux liquides) ; tubes cathodiques pour récepteurs de télévision et écrans de visualisation ; tubes électroniques divers ; cristaux piézoélectriques et dispositifs piézoélectriques ou optoélectroniques ; circuits intégrés (analogique, numérique ou hybride) ; microprocesseurs ;
-la fabrication d'appareillages de coupure et de connexion de type électronique : connecteurs, interrupteurs, commutateurs, etc. ;
-la fabrication de transformateurs, bobines, starters et autres inducteurs électroniques ;
- la fabrication de solénoïdes et de transducteurs pour applications électroniques ;
- la fabrication de disques et plaquettes de composés chimiques (silicium) semi-conducteurs, finis ou semi-finis

Cette classe comprend aussi :
- la fabrication de faisceaux de câbles isolés pour usage électronique, y c. pour écrans et imprimantes d'ordinateurs et câbles similaires, de pièces de connexion, etc.

Cette classe ne comprend pas :
-l'impression des cartes à mémoire (cf. 18.12Z) ;
-la fabrication de cartes " à puce " et autres cartes électroniques assemblées (cf. 26.12Z) ;
-la fabrication de modems (équipement porteur) (cf. 26.30Z) ;
-la fabrication d'écrans d'ordinateur et de télévision (cf. 26.20Z, 26.40Z) ;
-la fabrication de tubes à rayon X et de dispositifs semblables d'irradiation (cf. 26.60Z) ;
- la fabrication de matériels et d'instruments optiques (cf. 26.70Z) ;
- la fabrication de starters pour lampes au néon (cf. 27.11Z) ;
- la fabrication de relais électriques (cf. 27.12Z) ;
- la fabrication de dispositifs électriques de câblage (cf. 27.33Z) ;
- la fabrication de dispositifs semblables pour les applications électriques (cf. 27) ;
- la fabrication d'équipements électroniques finis (à classer dans la sous-classe dont ils relèvent)