TM INSTITUTE

Entreprise

TM INSTITUTE
Dernière mise à jour : 04/05/2020

Informations de l'établissement :
Date de création : 18/10/2018
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 52443638300037 / Siren : 524436383 / NIC : 00037
N° de TVA : FR 7 524436383
Effectif : Etablissement non employeur (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 29/08/2022
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section M : ACTIVITÉS SPÉCIALISÉES, SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES
Cette section comprend les activités professionnelles, scientifiques et techniques spécialisées. Ces activités re- quièrent un niveau de formation élevé et apportent aux utilisateurs des connaissances et compétences spécialisées.
70 : Activités des sièges sociaux ; conseil de gestion
Cette division comprend le conseil et l’assistance à des entreprises et autres organisations sur des questions de gestion telles que la planification stratégique et organisationnelle, la planification et la budgétisation financières, les objectifs et les politiques de marketing, les politiques, les pratiques et la planification en matière de ressources humaines, la planification de la production et du contrôle. Elle comprend également la supervision et la gestion d’autres unités de la même société ou entreprise, c’est-à-dire les activités des sièges sociaux.
70.1 : Activités des sièges sociaux
70.10 : Activités des sièges sociaux
70.10Z : Activités des sièges sociaux
Cette sous-classe comprend la supervision et la gestion d’autres unités de la même entreprise ou du même groupe, la prise en charge du rôle de planification et de direction stratégique ou organisationnelle de l’entreprise ou du groupe, l’exercice du contrôle opérationnel et la gestion des opérations courantes des unités rattachées. Cette classe ne concerne que des unités sans activité «productive» significative.

Cette sous-classe comprend :
- les activités des sièges sociaux
- les activités des sièges administratifs centralisés
- les activités des sièges d’entreprise
- les activités des bureaux locaux et régionaux
- les activités de gestion des filiales

Cette sous-classe ne comprend pas :
- les activités des sociétés holding n’intervenant pas dans la gestion (cf. 64.20Z) Produits associés : 70.10.10
Coordonnées de l'établissement :
TM INSTITUTE
Adresse :
166 Avenue DE LODEVE
34070 MONTPELLIER
Marchés publics :
10/09/2021 : Accord-cadre

Objet : 21S03LMAPV-ACTIONS DE KINESITHERAPEUTE DANS LA PREVENTION DES TROUBLES MUSCULO-SQUELETTIQUES POUR LES BESOINS DU SERVICE SST DE LA MSA GRAND SUD
Classification : Services de conseil en matière de santé et de sécurité (71317210)

Numéro unique d’identification : 519180137000192021JQdwxZY2sT00
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 138 000 €
Date de notification : 02/09/2021

Lieu d'exécution : FRANCE
Acheteur : MSA GRAND SUD

Titulaire :
TM INSTITUTE (52443638300037)
Historique de l'établissement :
04/05/2020 : activité principale
Activité principale : Activités des sièges sociaux (NAFRev2 : 70.10Z)
01/12/2018 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
Liens de succession de l'établissement :
04/05/2020 : Préccession
Successeur : TM INSTITUTE
Continuité économique
18/10/2018 : Succession
Prédécesseur : TM INSTITUTE
Continuité économique
04/05/2020 : Succession
Prédécesseur : TM INSTITUTE
Transfert du siège
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 10/09/2010
Dénomination : TM INSTITUTE
Activité principale : Formation continue d'adultes (NAFRev2 : 85.59A)
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 6 à 9 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Marques françaises :
07/09/2011 : OSTEART PRO LA PREVENTION OSTEO-ARTICULAIRE AU TRAVAIL
N° national/d'enregistrement : 3857125
Date de dépôt : 07/09/2011
Lieu de dépôt : Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration : 07/09/2021
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; Bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; Conseils en organisation et direction des affaires ; Comptabilité ; Reproduction de documents ; Bureaux de placement ; Gestion de fichiers informatiques ; Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; Publicité en ligne sur un réseau informatique ; Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; Services de loisir ; Publication de livres ; Production de films sur bandes vidéo ; Location d'enregistrements sonores ; Montage de bandes vidéo ; Services de photographie ; Organisation de concours (éducation ou divertissement) ; Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; Réservation de places de spectacles ; Publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; Micro-édition ;
  • N° de la classe : 44
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services médicaux ; Services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; Assistance médicale ; Chirurgie esthétique ; Services hospitaliers ; Maisons médicalisées ; Maisons de convalescence ou de repos ; Services d'opticiens ; Salons de beauté.

Déposant 1 : TM INSTITUTE, SAS
Numéro de SIREN : 524436383
Adresse :
0 Les Fénieux
87250 Bessines sur Gartempe
FR

Déposant 2 : Marie-Claire PERLES
Adresse :
0 Les Fénieux
87250 Bessines sur Gartempe
FR

Mandataire 1 : TM INSTITUTE
Adresse :
0 Les Fénieux
87250 Bessines sur Gartempe
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 850583
Date de demande : 01/03/2022
N° de BOPI : 2022-13
Date du BOPI : 01/04/2022

Bénéficiare 1 : TM INSTITUTE, société par actions simplifiée
Adresse :
166 rue de Lodève
34070 Montpellier
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-39
Date du BOPI : 30/09/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-01
Date du BOPI : 06/01/2012

07/09/2011 : OSTEART SPORT LA PREVENTION OSTEO-ARTICULAIRE DES SPORTIFS
N° national/d'enregistrement : 3857140
Date de dépôt : 07/09/2011
Lieu de dépôt : Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration : 07/09/2021
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; Bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; sucre à usage médical ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; Conseils en organisation et direction des affaires ; Comptabilité ; Reproduction de documents ; Bureaux de placement ; Gestion de fichiers informatiques ; Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; Publicité en ligne sur un réseau informatique ; Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; Services de loisir ; Publication de livres ; Production de films sur bandes vidéo ; Location d'enregistrements sonores ; Location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; Location de décors de spectacles ; Montage de bandes vidéo ; Services de photographie ; Organisation de concours (éducation ou divertissement) ; Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; Réservation de places de spectacles ; Publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; Micro-édition ;
  • N° de la classe : 44
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services médicaux ; Services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; Assistance médicale ; Chirurgie esthétique ; Services hospitaliers ; Maisons médicalisées ; Maisons de convalescence ou de repos ; Services d'opticiens ; Salons de beauté.

Déposant 1 : Marie-Claire PERLES
Adresse :
0 les fénieux
87250 Bessines sur Gartempe
FR

Déposant 2 : TM INSTITUTE, SAS
Numéro de SIREN : 524436383
Adresse :
0 Les fénieux
87250 Bessines sur Gartempe
FR

Mandataire 1 : TM INSTITUTE
Adresse :
0 Les fénieux
87250 Bessines sur Gartempe
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 850583
Date de demande : 01/03/2022
N° de BOPI : 2022-13
Date du BOPI : 01/04/2022

Bénéficiare 1 : TM INSTITUTE, société par actions simplifiée
Adresse :
166 rue de Lodève
34070 Montpellier
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-39
Date du BOPI : 30/09/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-01
Date du BOPI : 06/01/2012

06/09/2010 : Shoulder Tour
N° national/d'enregistrement : 3764217
Date de dépôt : 06/09/2010
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 06/09/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; Conseils en organisation et direction des affaires ; Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
  • N° de la classe : 44
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services médicaux ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; Assistance médicale.

Déposant 1 : TM INSTITUTE, SAS
Numéro de SIREN : 524436383
Adresse :
0 Les Fénieux
87250 BESSINES SUR GARTEMPE
FR

Mandataire 1 : TM INSTITUTE
Adresse :
0 Les Fénieux
87250 BESSINES SUR GARTEMPE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-39
Date du BOPI : 01/10/2010

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-04
Date du BOPI : 28/01/2011

25/08/2010 : TM INSTITUTE FORMATION & PREVENTION
N° national/d'enregistrement : 3762094
Date de dépôt : 25/08/2010
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 25/08/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; Conseils en organisation et direction des affaires ; Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
  • N° de la classe : 44
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services médicaux ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; Assistance médicale.

Déposant 1 : TM INSTITUTE, SAS
Numéro de SIREN : 524436383
Adresse :
0 Les Fénieux
87250 BESSINES SUR GARTEMPE
FR

Mandataire 1 : TM INSTITUTE
Adresse :
0 Les Fénieux
87250 BESSINES SUR GARTEMPE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-37
Date du BOPI : 17/09/2010

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-02
Date du BOPI : 14/01/2011

Publications au Bodacc :
22/12/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5097
NOJO : 3405MYG71121600
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER (34)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Montpellier 524 436 383
Dénomination : TM INSTITUTE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
10/08/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2426
NOJO : 3405MYG63633800
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER (34)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Montpellier 524 436 383
Dénomination : TM INSTITUTE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
10/08/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2425
NOJO : 3405MYG63634200
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER (34)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Montpellier 524 436 383
Dénomination : TM INSTITUTE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
31/07/2021 : Modifications générales

Annonce N°849
NOJO : 003405MYG634784
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER (34)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS Montpellier 524 436 383
Dénomination : TM INSTITUTE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : MARC Claude Marie Therese Elise ; Commissaire aux comptes titulaire : F.
B.
AUDIT ; Commissaire aux comptes suppléant : R.
B.
AUDIT
29/07/2021 : Modifications générales

Annonce N°959
NOJO : 003405MYG634137
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER (34)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS Montpellier 524 436 383
Dénomination : TM INSTITUTE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : MARC Claude Marie Therese Elise
27/11/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1495
NOJO : 340556690300000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER (34)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Montpellier 524 436 383
Dénomination : TM INSTITUTE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
30/11/2018 : Immatriculation d'une personne morale suite à transfert de son siège social

Annonce N°1023
NOJO : 000003405518477
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER (34)
Catégorie d'immatriculation : Immatriculation d'une personne morale suite à transfert de son siège social
Date d'immatriculation : 27/11/2018
Date de commencement d'activité : 18/10/2018
Descriptif : Immatriculation suite à transfert de son siège social hors ressort.

Numéro d'identification : RCS Montpellier 524 436 383
Dénomination : TM INSTITUTE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : MARC Claude, Marie, Therese, Elise né(e) CASSAGNAUD ; Commissaire aux comptes titulaire : FIDSUD AUDIT SARL (SARL) ; Commissaire aux comptes suppléant : FIDSUD AUDIT MONTAUBAN (SAS)
Montant du capital : 5000 EUR
16/10/2018 : Modifications générales

Annonce N°2450
NOJO : 000008701176477
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LIMOGES (87)
Descriptif : Modification survenue sur le capital, l'administration

Numéro d'identification : RCS Limoges 524 436 383
Dénomination : TM INSTITUTE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : MARC Claude, Marie, Therese, Elise né(e) CASSAGNAUD ; Commissaire aux comptes titulaire : FIDSUD AUDIT SARL (SARL) ; Commissaire aux comptes suppléant : FIDSUD AUDIT MONTAUBAN (SAS)
Montant du capital : 5000 EUR
13/12/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9261
NOJO : 870116705500000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LIMOGES (87)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

Numéro d'identification : RCS Limoges 524 436 383
Dénomination : TM INSTITUTE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
16/09/2015 : Modifications générales

Annonce N°1417
NOJO : BXB15251000912V
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LIMOGES (87)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Limoges 524 436 383
Dénomination : TM INSTITUTE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : PERLES Marie-Claire né(e) MICHELON Commissaire aux comptes titulaire : FIDSUD AUDIT SARL (SARL) Commissaire aux comptes suppléant : FIDSUD AUDIT MONTAUBAN (SAS)
29/07/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8803
NOJO : 870114153700000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LIMOGES (87)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS Limoges 524 436 383
Dénomination : TM INSTITUTE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
15/05/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9546
NOJO : 870112930200000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LIMOGES (87)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Limoges 524 436 383
Dénomination : TM INSTITUTE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
15/05/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9547
NOJO : 870112930300000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LIMOGES (87)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Limoges 524 436 383
Dénomination : TM INSTITUTE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
13/05/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8690
NOJO : BXC13116003986U
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LIMOGES (87)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Limoges 524 436 383
Dénomination : TM INSTITUTE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
08/09/2010 : Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal

Annonce N°888
NOJO : BXA10243000638G
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LIMOGES (87)
Catégorie de création : Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal
Date d'immatriculation : 24/08/2010
Date de commencement d'activité : 10/09/2010

Numéro d'identification : RCS Limoges 524 436 383
Dénomination : TM INSTITUTE
Nom commercial : TM INSTITUTE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : PERLES Marie-Claire né(e) MICHELON
Montant du capital : 10000 EUR

Etablissement principal :
Activité : Toute activité liée à la formation
Origine des fonds : Création

Adresse :
les Fenieux
87250 Bessines-sur-Gartempe
Historique de l'unité légale :
13/03/2023 : caractère employeur
Caractère employeur : Non
18/10/2018 : code NIC, économie sociale et solidaire
Code NIC : 00037
Economie sociale et solidaire : Oui
Représentants légaux :
10/04/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Limoges (8701)
Numéro de gestion : 2010B00481
Type : Personne Physique

Nom : MICHELON (PERLES) Marie-Claire
Né le 07/11/1967 à LAGNY (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président

Adresse :
les Fenieux
87250 Bessines-sur-Gartempe
FRANCE
10/04/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Limoges (8701)
Numéro de gestion : 2010B00481
Type : Personne Morale

Nom : FIDSUD AUDIT SARL
Siren : 410838460
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
5 rue Saint-Pantaleon
CS 58541
31685 Toulouse
FRANCE
10/04/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Limoges (8701)
Numéro de gestion : 2010B00481
Type : Personne Morale

Nom : FIDSUD AUDIT MONTAUBAN
Siren : 847150299
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
546 boulevard Hubert Gouze
82000 Montauban
FRANCE
Dépôts des actes :
25/06/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Limoges (8701)
Numéro de gestion : 2010B00481
Dépôt : N°2663 déposé le 04/09/2015
Etat : Déposé
09/12/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Limoges (8701)
Numéro de gestion : 2010B00481
Dépôt : N°2663 déposé le 04/09/2015
Etat : Déposé
13/08/2010 : Acte sous seing privé
Greffe : Limoges (8701)
Numéro de gestion : 2010B00481
Dépôt : N°2245 déposé le 24/08/2010
Etat : Déposé
Décision : Constitution
Etablissements :
10/04/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Limoges (8701)
Numéro de gestion : 2010B00481
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
les Fenieux
87250 Bessines-sur-Gartempe
FRANCE
Nom commercial : TM INSTITUTE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 10/09/2010
Activité : Toute activité liée à la formation
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
10/04/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Limoges (8701)
Numéro de gestion : 2010B00481
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
3 rue du Clos Sainte-Marie
87000 Limoges
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/03/2017
Activité : Toute activité liée à la formation
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Personnes morales :
10/04/2017 : TM INSTITUTE
Greffe : Limoges (8701)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 24/08/2010

Type de capital : Fixe
Capital : 10000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 31/12/2011
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Limoges (8701)
Numéro de gestion : 2010B00481
Dépôt : N°2371 déposé le 17/07/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Limoges (8701)
Numéro de gestion : 2010B00481
Dépôt : N°1281 déposé le 23/04/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Limoges (8701)
Numéro de gestion : 2010B00481
Dépôt : N°1280 déposé le 23/04/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Limoges (8701)
Numéro de gestion : 2010B00481
Dépôt : N°1109 déposé le 17/04/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2018 : Compte annuel complet
Greffe : MONTPELLIER (3405)
Numéro de dépôt : 21039 du 31/10/2019
Numéro de gestion : 2018B04038
Code activité : 8559A : Enseignement (NAFRev2 : 85)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels15 8345 71010 12413 291
ATAutres immobilisations corporelles8 2895 6452 6443 132
BJTOTAL (I)24 12311 35512 76816 423
BXClients et comptes rattachés206 578206 578178 430
BZAutres créances36 53736 53714 205
CFDisponibilités155 232155 232172 902
CHCharges constatées d’avance3 3163 31610 478
CJTOTAL (II)401 663401 663376 015
COTOTAL GENERAL (0 à V)425 78611 355414 431392 438
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel10 00010 000
DDRéserve légale (1)1 0001 000
DGAutres réserves95 12070 372
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)124 888116 748
DLTOTAL (I)231 008198 120
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)7 95913 423
DVEmprunts et dettes financières divers (4)8313
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours5 2151 255
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés46 73648 224
DYDettes fiscales et sociales101 47299 285
EAAutres dettes21 95932 119
ECTOTAL (IV)183 423194 319
EETOTAL GENERAL (I à V)414 431392 438
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an181 055186 360
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services1 446 2161 446 2161 160 762
FJChiffres d’affaires nets1 446 2161 446 2161 160 762
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges282260
FQAutres produits333417
FRTotal des produits d’exploitation (I)1 446 8321 161 439
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements19 0358 217
FWAutres achats et charges externes893 602722 857
FXImpôts, taxes et versements assimilés33 34626 134
FYSalaires et traitements239 355173 563
FZCharges sociales83 94856 040
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements5 2934 285
GEAutres charges5 0466 650
GFTotal des charges d’exploitation (II)1 279 626997 746
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)167 206163 693
GRIntérêts et charges assimilées246590
GUTotal des charges financières (VI)246590
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-246-590
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)166 960163 103
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion7 4777 373
HDTotal des produits exceptionnels (VII)7 4777 373
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion1167 096
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)1167 096
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)7 361277
HKImpôts sur les bénéfices (X)49 43246 632
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)1 454 3091 168 811
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)1 329 4201 052 063
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)124 888116 748
A1Renvois : Transfert de charges282260
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)4 9815 317
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles6 0625 29311 355
0NAMORTISSEMENTS Total Général6 0625 29311 355
31/12/2017 : Compte annuel complet
Greffe : LIMOGES (8701)
Numéro de dépôt : 6014 du 29/11/2018
Numéro de gestion : 2010B00481
Code activité : 8559A : Enseignement (NAFRev2 : 85)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels15 8345 71010 12413 291
ATAutres immobilisations corporelles8 2895 6452 6443 132
BJTOTAL (I)24 12311 35512 76816 423
BXClients et comptes rattachés206 578206 578178 430
BZAutres créances36 53736 53714 205
CFDisponibilités155 232155 232172 902
CHCharges constatées d’avance3 3163 31610 478
CJTOTAL (II)401 663401 663376 015
COTOTAL GENERAL (0 à V)425 78611 355414 431392 438
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel10 00010 000
DDRéserve légale (1)1 0001 000
DGAutres réserves95 12070 372
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)124 888116 748
DLTOTAL (I)231 008198 120
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)7 95913 423
DVEmprunts et dettes financières divers (4)8313
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours5 2151 255
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés46 73648 224
DYDettes fiscales et sociales101 47299 285
EAAutres dettes21 95932 119
ECTOTAL (IV)183 423194 319
EETOTAL GENERAL (I à V)414 431392 438
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an181 055186 360
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services1 446 2161 446 2161 160 762
FJChiffres d’affaires nets1 446 2161 446 2161 160 762
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges282260
FQAutres produits333417
FRTotal des produits d’exploitation (I)1 446 8321 161 439
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements19 0358 217
FWAutres achats et charges externes893 602722 857
FXImpôts, taxes et versements assimilés33 34626 134
FYSalaires et traitements239 355173 563
FZCharges sociales83 94856 040
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements5 2934 285
GEAutres charges5 0466 650
GFTotal des charges d’exploitation (II)1 279 626997 746
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)167 206163 693
GRIntérêts et charges assimilées246590
GUTotal des charges financières (VI)246590
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-246-590
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)166 960163 103
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion7 4777 373
HDTotal des produits exceptionnels (VII)7 4777 373
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion1167 096
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)1167 096
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)7 361277
HKImpôts sur les bénéfices (X)49 43246 632
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)1 454 3091 168 811
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)1 329 4201 052 063
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)124 888116 748
A1Renvois : Transfert de charges282260
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)4 9815 317
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles6 0625 29311 355
0NAMORTISSEMENTS Total Général6 0625 29311 355
31/12/2016 : Compte annuel complet
Greffe : LIMOGES (8701)
Numéro de dépôt : 6013 du 29/11/2018
Numéro de gestion : 2010B00481
Code activité : 8559A : Enseignement (NAFRev2 : 85)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels15 8345 71010 12413 291
ATAutres immobilisations corporelles8 2895 6452 6443 132
BJTOTAL (I)24 12311 35512 76816 423
BXClients et comptes rattachés206 578206 578178 430
BZAutres créances36 53736 53714 205
CFDisponibilités155 232155 232172 902
CHCharges constatées d’avance3 3163 31610 478
CJTOTAL (II)401 663401 663376 015
COTOTAL GENERAL (0 à V)425 78611 355414 431392 438
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel10 00010 000
DDRéserve légale (1)1 0001 000
DGAutres réserves95 12070 372
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)124 888116 748
DLTOTAL (I)231 008198 120
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)7 95913 423
DVEmprunts et dettes financières divers (4)8313
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours5 2151 255
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés46 73648 224
DYDettes fiscales et sociales101 47299 285
EAAutres dettes21 95932 119
ECTOTAL (IV)183 423194 319
EETOTAL GENERAL (I à V)414 431392 438
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an181 055186 360
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services1 446 2161 446 2161 160 762
FJChiffres d’affaires nets1 446 2161 446 2161 160 762
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges282260
FQAutres produits333417
FRTotal des produits d’exploitation (I)1 446 8321 161 439
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements19 0358 217
FWAutres achats et charges externes893 602722 857
FXImpôts, taxes et versements assimilés33 34626 134
FYSalaires et traitements239 355173 563
FZCharges sociales83 94856 040
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements5 2934 285
GEAutres charges5 0466 650
GFTotal des charges d’exploitation (II)1 279 626997 746
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)167 206163 693
GRIntérêts et charges assimilées246590
GUTotal des charges financières (VI)246590
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-246-590
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)166 960163 103
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion7 4777 373
HDTotal des produits exceptionnels (VII)7 4777 373
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion1167 096
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)1167 096
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)7 361277
HKImpôts sur les bénéfices (X)49 43246 632
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)1 454 3091 168 811
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)1 329 4201 052 063
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)124 888116 748
A1Renvois : Transfert de charges282260
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)4 9815 317
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles6 0625 29311 355
0NAMORTISSEMENTS Total Général6 0625 29311 355
31/12/2015 : Compte annuel complet
Greffe : LIMOGES (8701)
Numéro de dépôt : 5125 du 06/12/2017
Numéro de gestion : 2010B00481
Code activité : 8559A : Enseignement (NAFRev2 : 85)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2014, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels15 8345 71010 12413 291
ATAutres immobilisations corporelles8 2895 6452 6443 132
BJTOTAL (I)24 12311 35512 76816 423
BXClients et comptes rattachés206 578206 578178 430
BZAutres créances36 53736 53714 205
CFDisponibilités155 232155 232172 902
CHCharges constatées d’avance3 3163 31610 478
CJTOTAL (II)401 663401 663376 015
COTOTAL GENERAL (0 à V)425 78611 355414 431392 438
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel10 00010 000
DDRéserve légale (1)1 0001 000
DGAutres réserves95 12070 372
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)124 888116 748
DLTOTAL (I)231 008198 120
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)7 95913 423
DVEmprunts et dettes financières divers (4)8313
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours5 2151 255
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés46 73648 224
DYDettes fiscales et sociales101 47299 285
EAAutres dettes21 95932 119
ECTOTAL (IV)183 423194 319
EETOTAL GENERAL (I à V)414 431392 438
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an181 055186 360
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services1 446 2161 446 2161 160 762
FJChiffres d’affaires nets1 446 2161 446 2161 160 762
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges282260
FQAutres produits333417
FRTotal des produits d’exploitation (I)1 446 8321 161 439
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements19 0358 217
FWAutres achats et charges externes893 602722 857
FXImpôts, taxes et versements assimilés33 34626 134
FYSalaires et traitements239 355173 563
FZCharges sociales83 94856 040
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements5 2934 285
GEAutres charges5 0466 650
GFTotal des charges d’exploitation (II)1 279 626997 746
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)167 206163 693
GRIntérêts et charges assimilées246590
GUTotal des charges financières (VI)246590
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-246-590
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)166 960163 103
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion7 4777 373
HDTotal des produits exceptionnels (VII)7 4777 373
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion1167 096
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)1167 096
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)7 361277
HKImpôts sur les bénéfices (X)49 43246 632
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)1 454 3091 168 811
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)1 329 4201 052 063
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)124 888116 748
A1Renvois : Transfert de charges282260
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)4 9815 317
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles6 0625 29311 355
0NAMORTISSEMENTS Total Général6 0625 29311 355

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