TATE & LYLE INGREDIENTS FRANCE

Entreprise

  1. Entreprises
  2. Paris
  3. PARIS 9
  4. TATE & LYLE INGREDIENTS FRANCE
TATE & LYLE INGREDIENTS FRANCE
Dernière mise à jour : 16/08/2021

Informations de l'établissement :
Date de création : 16/08/2021
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 49859345800033 / Siren : 498593458 / NIC : 00033
N° de TVA : FR 34 498593458
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 05/05/2022
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section M : ACTIVITÉS SPÉCIALISÉES, SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES
Cette section comprend les activités professionnelles, scientifiques et techniques spécialisées. Ces activités re- quièrent un niveau de formation élevé et apportent aux utilisateurs des connaissances et compétences spécialisées.
72 : Recherche-développement scientifique
Cette division comprend les activités de trois types de recherche-développement : 1) les travaux de recherche ex- périmentale ou théorique menés principalement en vue d’acquérir des connaissances nouvelles sur les fonde- ments des phénomènes et des faits observables, sans envisager d’application ou d’utilisation particulière 2) la recherche appliquée : travaux de recherche originale entrepris en vue d’acquérir des connaissances nouvelles et orientés principalement vers un but ou un objectif pratique précis et 3) le développement expérimental : activité systématique s’appuyant sur les connaissances tirées de la recherche et/ou de l’expérience pratique et visant à la production de matériaux, de produits et de dispositifs nouveaux, à la mise au point de procédés, de systèmes et de services nouveaux et au perfectionnement de ceux qui existent déjà. Dans cette division, les activités de recherche et développement expérimental sont divisées en deux catégories : sciences naturelles et de l’ingénieur et sciences sociales et humaines. Cette division ne comprend pas :
- les études de marché (cf. 73.20Z)
72.1 : Recherche-développement en sciences physiques et naturelles
Ce groupe comprend la recherche fondamentale, la recherche appliquée et le développement expérimental en sciences naturelles et de l’ingénieur.
72.19 : Recherche-développement en autres sciences physiques et naturelles
72.19Z : Recherche-développement en autres sciences physiques et naturelles
Cette sous-classe comprend :
- la recherche et le développement expérimental en sciences naturelles et de l’ingénieur autres qu’en biotechnologie : • recherche-développement en sciences naturelles • recherche-développement en ingénierie et technologie • recherche-développement en sciences médicales • recherche-développement en agronomie • recherche-développement interdisciplinaire, principalement en sciences naturelles et ingénierie Produits associés : 72.00.11p, 72.00.12p, 72.00.13p, 72.00.20p, 72.19.11, 72.19.12, 72.19.13, 72.19.21, 72.19.22, 72.19.23, 72.19.31, 72.19.32, 72.19.33, 72.19.41, 72.19.42, 72.19.43, 72.19.51, 72.19.52, 72.19.53, 72.19.61, 72.19.62, 72.19.63, 72.19.70
Coordonnées de l'établissement :
TATE & LYLE INGREDIENTS FRANCE
Adresse :
3-5
3 Rue ST GEORGES
75009 PARIS 9
Liens de succession de l'établissement :
16/08/2021 : Succession
Prédécesseur : TATE & LYLE INGREDIENTS FRANCE
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 10/05/2007
Dénomination : TATE & LYLE INGREDIENTS FRANCE
Activité principale : Recherche-développement en autres sciences physiques et naturelles (NAFRev2 : 72.19Z)
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 20 à 49 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
TATE & LYLE INGREDIENTS FRANCE - Paris (siège)TATE & LYLE INGREDIENTS FRANCE - Villeneuve-d'Ascq (fermé)TATE & LYLE INGREDIENTS FRANCE - Villeneuve-d'AscqTATE & LYLE INGREDIENTS FRANCE - Villeneuve-d'Ascq (fermé)TATE & LYLE INGREDIENTS FRANCE - Villeneuve-d'Ascq (fermé)
Publications au Bodacc :
05/11/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6407
NOJO : 75012023S089957
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2023
Numéro d'identification : RCS Paris 498 593 458
Dénomination : TATE & LYLE INGREDIENTS FRANCE
Forme juridique : Société par actions simplifiée (à associé unique)
02/07/2023 : Modifications générales

Annonce N°2340
NOJO : 7501BP2021B2623
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Descriptif : modification survenue sur l'administration
Numéro d'identification : RCS Paris 498 593 458
Dénomination : TATE & LYLE INGREDIENTS FRANCE
Forme juridique : Société par actions simplifiée (à associé unique)

Administration :
Directeur général partant : Le Joly, Guy ; nomination du Directeur général : Satragno, nom d'usage : Dupuy, Stéphanie
Montant du capital : 37000 EUR
26/10/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3748
NOJO : 75012022S137051
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2022
Numéro d'identification : RCS Paris 498 593 458
Dénomination : TATE & LYLE INGREDIENTS FRANCE
Forme juridique : Société par actions simplifiée (à associé unique)
27/10/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4695
NOJO : 75012021S114584
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2021
Numéro d'identification : RCS Paris 498 593 458
Dénomination : TATE & LYLE INGREDIENTS FRANCE
Forme juridique : Société par actions simplifiée (à associé unique)
21/02/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2697
NOJO : 59102021S002573
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE MÉTROPOLE (59)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2020
Numéro d'identification : RCS Lille Métropole 498 593 458
Dénomination : TATE & LYLE INGREDIENTS FRANCE
Forme juridique : Société par actions simplifiée (à associé unique)
14/05/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°773
NOJO : 59102020S003054
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE MÉTROPOLE (59)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2019
Numéro d'identification : RCS Lille Métropole 498 593 458
Dénomination : TATE & LYLE INGREDIENTS FRANCE
Forme juridique : Société par actions simplifiée (à associé unique)
24/04/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4454
NOJO : 59102019S005161
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE MÉTROPOLE (59)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2018
Numéro d'identification : RCS Lille Métropole 498 593 458
Dénomination : TATE & LYLE INGREDIENTS FRANCE
Forme juridique : Société par actions simplifiée (à associé unique)
24/11/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4749
NOJO : 59102017S018142
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE MÉTROPOLE (59)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2017
Numéro d'identification : RCS Lille Métropole 498 593 458
Dénomination : TATE & LYLE INGREDIENTS FRANCE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
17/02/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7832
NOJO : 59102017S000324
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE MÉTROPOLE (59)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2016
Numéro d'identification : RCS Lille Métropole 498 593 458
Dénomination : TATE & LYLE INGREDIENTS FRANCE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
12/02/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4302
NOJO : 59102016S000944
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE MÉTROPOLE (59)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2015
Numéro d'identification : RCS Lille Métropole 498 593 458
Dénomination : TATE & LYLE INGREDIENTS FRANCE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
02/12/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6873
NOJO : 59102014S014609
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE MÉTROPOLE (59)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2014
Numéro d'identification : RCS Lille Métropole 498 593 458
Dénomination : TATE & LYLE INGREDIENTS FRANCE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
18/05/2014 : Modifications générales

Annonce N°220
NOJO : BXB141320006233
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE METROPOLE (59)
Descriptif : modification survenue sur l'administration
Numéro d'identification : RCS Lille Métropole 498 593 458
Dénomination : TATE & LYLE INGREDIENTS FRANCE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
modification du Directeur général Morgan, Brian, nomination du Directeur général : Caywood, Pauline
Montant du capital : 37000 EUR
25/01/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7313
NOJO : 59102013S018163
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE MÉTROPOLE (59)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2013
Numéro d'identification : RCS Lille Métropole 498 593 458
Dénomination : TATE & LYLE INGREDIENTS FRANCE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
05/01/2014 : Modifications générales

Annonce N°467
NOJO : BXB13361000430I
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE METROPOLE (59)
Descriptif : modification survenue sur l'administration
Numéro d'identification : RCS Lille Métropole 498 593 458
Dénomination : TATE & LYLE INGREDIENTS FRANCE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
modification du Commissaire aux comptes suppléant Boris, Etienne, nomination du Commissaire aux comptes suppléant : Georghiou, Jean-Christophe
Montant du capital : 37000 EUR
29/04/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5847
NOJO : BXC13106006621W
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE METROPOLE (59)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2012
Numéro d'identification : RCS Lille Métropole 498 593 458
Dénomination : TATE & LYLE INGREDIENTS FRANCE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
30/12/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6828
NOJO : BXC11348007473U
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE (59)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2011
Numéro d'identification : RCS Lille 498 593 458
Dénomination : TATE & LYLE INGREDIENTS FRANCE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
2 avenue de l'Horizon
59650 Villeneuve-d'Ascq
01/07/2011 : Modifications générales

Annonce N°837
NOJO : BXB11175001762V
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE (59)
Date de commencement d'activité : 10/05/2007
Date d'effet : 2011-06-01
Descriptif : Changement de président de S.A.S. Changement de directeur général
Numéro d'identification : RCS Lille 498 593 458
Dénomination : TATE & LYLE INGREDIENTS FRANCE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président de la société : SCHOUMACHER Pierre Directeur général : MORGAN Brian Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT Commissaire aux comptes suppléant : BORIS Etienne
Montant du capital : 37000.00 EUR

Siège social :
Adresse :
2 avenue de l'Horizon
59650 Villeneuve-d'Ascq

Etablissement principal :
Adresse :
2 avenue de l'Horizon
59650 Villeneuve-d'Ascq
20/12/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10976
NOJO : BXC10336008924C
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE (59)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2010
Numéro d'identification : RCS Lille 498 593 458
Dénomination : TATE & LYLE INGREDIENTS FRANCE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
21/12/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4250
NOJO : BXC09338009351H
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE (59)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2009
Numéro d'identification : RCS Lille 498 593 458
Dénomination : TATE & LYLE INGREDIENTS FRANCE
Sigle : TATE & LYLE INGREDIENTS FRANCE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
2 avenue de l'Horizon
59650 Villeneuve-d'Ascq
18/12/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5778
NOJO : BXC083440025374
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE (59)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2008
Numéro d'identification : RCS Lille 498 593 458
Dénomination : TATE & LYLE INGREDIENTS FRANCE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
2 avenue de l'Horizon
59650 Villeneuve-d'Ascq
20/08/2008 : Modifications générales

Annonce N°1331
NOJO : BXB08226001272E
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE (59)
Date de commencement d'activité : 10/05/2007
Date d'effet : 2008-07-09
Descriptif : Adjonction d'activité
Numéro d'identification : RCS Lille 498 593 458
Dénomination : TATE & LYLE INGREDIENTS FRANCE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président de la société : TRILLING MatthewDirecteur général : GIBBER Robert.
Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT.
Commissaire aux comptes suppléant : BORIS Etienne.

Montant du capital : 37000.00 EUR

Siège social :
Adresse :
2 avenue de l'Horizon
59650 Villeneuve-d'Ascq

Etablissement principal :
Adresse :
2 avenue de l'Horizon
59650 Villeneuve-d'Ascq
23/05/2008 : Modifications générales

Annonce N°1183
NOJO : BXB08140002030V
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE (59)
Date de commencement d'activité : 10/05/2007
Date d'effet : 2008-03-04
Descriptif : Transfert SSET avec création de fonds Changement de président de S.A.S. Changement de directeur général
Numéro d'identification : RCS Lille 498 593 458
Dénomination : TATE & LYLE INGREDIENTS FRANCE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président de la société : TRILLING MatthewDirecteur général : GIBBER Robert.
Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT.
Commissaire aux comptes suppléant : BORIS Etienne.

Montant du capital : 37000.00 EUR

Siège social :
Adresse :
2 avenue de l'Horizon
59650 Villeneuve-d'Ascq

Etablissement principal :
Adresse :
2 avenue de l'Horizon
59650 Villeneuve-d'Ascq
Historique de l'unité légale :
03/02/2022 : caractère employeur
Caractère employeur : Non
16/08/2021 : code NIC
Code NIC : 00033
22/10/2018 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
31/12/2010 : activité principale
Activité principale : Recherche-développement en autres sciences physiques et naturelles (NAFRev2 : 72.19Z)
09/07/2008 : activité principale
Activité principale : Fabrication d'autres produits alimentaires n.c.a. (NAFRev2 : 10.89Z)
04/03/2008 : code NIC
Code NIC : 00025
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Commerce de gros (commerce interentreprises) non spécialisé (NAFRev2 : 46.90Z)
Représentants légaux :
12/01/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2007B02978
Type : Personne Physique

Nom : SCHOUMACHER Pierre
Né le 15/08/1965 à (BELGIQUE) (BELGIQUE)
Nationalité : Belge
Qualité : Président

Adresse :
24 avenue des Perdrix B-1380 Lasne
BELGIQUE
12/01/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2007B02978
Type : Personne Physique

Nom : CAYWOOD Pauline
Né le 29/09/1974 à Glasgow (ROYAUME-UNI)
Nationalité : Britannique
Qualité : Directeur général

Adresse :
78 Kidbrooke Grove SE3 OLG LONDON
Royaume-Uni
12/01/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2007B02978
Type : Personne Morale

Nom : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT
Siren : 672006483
Forme juridique : Société anonyme
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
63 rue de Villiers
92200 Neuilly-sur-Seine
France
12/01/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2007B02978
Type : Personne Physique

Nom : GEORGHIOU Jean-Christophe
Né le 04/05/1965 à Grenoble (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
63 rue de Villiers
92208 Neuilly Sur Seine CEDEX
France
Dépôts des actes :
29/09/2016 : Ordonnance du président
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2007B02978
Dépôt : N°15122 déposé le 29/09/2016
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes
24/09/2015 : Ordonnance du président
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2007B02978
Dépôt : N°15248 déposé le 25/09/2015
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes
01/04/2014 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2007B02978
Dépôt : N°7590 déposé le 02/05/2014
Etat : Déposé
Décision : Changement de directeur général
30/09/2013 : Procès-verbal
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2007B02978
Dépôt : N°17121 déposé le 12/12/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) relative(s) au(x) commissaire(s) aux comptes
01/06/2011 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2007B02978
Dépôt : N°3104903 déposé le 22/06/2011
Etat : Déposé
Décision : Changement de président
01/06/2011 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2007B02978
Dépôt : N°3104903 déposé le 22/06/2011
Etat : Déposé
Décision : Changement de directeur général
09/07/2008 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2007B02978
Dépôt : N°2806033 déposé le 29/07/2008
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à l'objet social
09/07/2008 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2007B02978
Dépôt : N°2806033 déposé le 29/07/2008
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
09/07/2008 : Statuts mis à jour
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2007B02978
Dépôt : N°2806033 déposé le 29/07/2008
Etat : Déposé
04/03/2008 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2007B02978
Dépôt : N°2803760 déposé le 06/05/2008
Etat : Déposé
Décision : Changement de président
04/03/2008 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2007B02978
Dépôt : N°2803760 déposé le 06/05/2008
Etat : Déposé
Décision : Démission de directeur général
04/03/2008 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2007B02978
Dépôt : N°2803760 déposé le 06/05/2008
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
04/03/2008 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2007B02978
Dépôt : N°2803760 déposé le 06/05/2008
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social
04/03/2008 : Statuts mis à jour
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2007B02978
Dépôt : N°2803760 déposé le 06/05/2008
Etat : Déposé
04/03/2008 : Liste des sièges sociaux antérieurs
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2007B02978
Dépôt : N°2803760 déposé le 06/05/2008
Etat : Déposé
20/04/2007 : Attestation bancaire
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2007B02978
Dépôt : N°2703995 déposé le 25/05/2007
Etat : Déposé
16/04/2007 : Statuts constitutifs
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2007B02978
Dépôt : N°2703995 déposé le 25/05/2007
Etat : Déposé
Décision : Formation de société commerciale
Etablissements :
12/01/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2007B02978
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
2 avenue de L Horizon
59650 Villeneuve-d Ascq
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 10/05/2007
Activité : Toute activité relative principalement à la recher che et au développement ainsi qu'à l'approvision- nement, fabrication, marketing, vente et distribu- tion d'ingredients pour l'industrie alimentaire, l'alimentation animale, l'industrie pharmaceutique la cosmétique et toute autre industrie, cette ac- tivité s'étend, à titre non exhaustif, au dévelop- pement de nouveaux ingrédients, par combinaison ou d'ingrédients originaux, à un nouvel usage ou une nouvelle utilisation d'ingrédients existants ou coopération avec des tiers ou autrement et le développement et l'extension de la fonctionnalité des ingrédients, la prise de mesure nécessaires à l'obtention des autorisations administratives pour ces ingrédients ou la gestion de réclamations sanitaires ou assimilées relatives et l'apport d'un support technique et des conseils ou aux potentiels des utilisateurs de ces ingrédients.
Origine du fonds : Transfert
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
12/01/2017 : Ajout
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Numéro unique d’observation : 1
Date d’ajout de l’observation : 28/05/2007
Texte de l'observation : Publication légale : la Gazette de la Région du No rd du 17/05/2007
Personnes morales :
12/01/2017 : TATE & LYLE INGREDIENTS FRANCE
Greffe : Lille Métropole (5910)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 28/05/2007
Date à laquelle la personne commence son activité : 28/05/2007

Type de capital : Fixe
Capital : 37000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Mars
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 31/03/2008
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
31/03/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2007B02978
Dépôt : N°324 déposé le 12/01/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2007B02978
Dépôt : N°944 déposé le 14/01/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2007B02978
Dépôt : N°14609 déposé le 24/10/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2007B02978
Dépôt : N°18163 déposé le 09/12/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2007B02978
Dépôt : N°1372 déposé le 19/03/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2007B02978
Dépôt : N°9177 déposé le 17/10/2011
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2007B02978
Dépôt : N°8791 déposé le 02/11/2010
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2007B02978
Dépôt : N°7977 déposé le 12/10/2009
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2007B02978
Dépôt : N°7981 déposé le 20/10/2008
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/03/2022 : Compte annuel complet
Greffe : PARIS (7501)
Numéro de dépôt : 137051 du 10/10/2022
Numéro de gestion : 2021B26234
Code activité : 7219Z : Recherche-développement scientifique (NAFRev2 : 72)
Clôture de l'exercice : le 31/03/2022, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/03/2021
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
APConstructions3 021 4491 487 9341 533 5151 734 846
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels2 817 1122 058 913758 1991 127 963
ATAutres immobilisations corporelles397 100293 054104 04618 349
AVImmobilisations en cours26 84826 84843 197
BHAutres immobilisations financières120 573120 573120 202
BJTOTAL (I)6 383 0833 839 9012 543 1823 044 558
BXClients et comptes rattachés4 012 0674 012 0674 927 412
BZAutres créances1 099 9221 099 9222 845 204
CHCharges constatées d’avance36 75136 751126 529
CJTOTAL (II)5 148 7415 148 7417 899 145
CNEcarts de conversion actif (V)3 1263 1266 680
COTOTAL GENERAL (0 à V)11 534 9503 839 9017 695 04910 950 383
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel37 00037 000
DDRéserve légale (1)3 7003 700
DHReport à nouveau3 035 3872 216 739
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)15 631818 648
DJSubventions d’investissement233 336266 669
DKProvisions réglementées806 3784 538 318
DLTOTAL (I)4 131 4334 538 318
DPProvisions pour risques482 8756 680
DQProvisions pour charges10 333
DRTOTAL (III)493 2096 680
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés616 342857 548
DYDettes fiscales et sociales2 155 0101 471 663
EAAutres dettes298 2234 075 629
ECTOTAL (IV)3 069 5746 404 840
ED(V)834545
EETOTAL GENERAL (I à V)7 695 04510 950 383
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services10 396 80610 396 8069 501 744
FJChiffres d’affaires nets10 396 80610 396 8069 501 744
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges168 638
FQAutres produits1 623
FRTotal des produits d’exploitation (I)10 396 8069 672 005
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements544
FWAutres achats et charges externes3 340 2933 921 365
FXImpôts, taxes et versements assimilés250 370340 881
FYSalaires et traitements3 844 1803 083 134
FZCharges sociales1 330 3641 392 018
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements466 342457 004
GBDot. d’exploit. - Dotations aux provisions479 750
GEAutres charges30 03236 678
GFTotal des charges d’exploitation (II)9 741 8749 231 081
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)654 932440 924
GMReprises sur provisions et transferts de charges6 68040 346
GNDifférences positives de change4 20549 890
GPTotal des produits financiers (V)10 88590 236
GQDotations financières sur amortissements et provisions3 1266 680
GRIntérêts et charges assimilées35 22248 026
GSDifférences négatives de change139 17452 964
GUTotal des charges financières (VI)177 521107 671
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-166 636-17 435
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)488 296423 490
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion422 749
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital70 55533 333
HCReprises sur provisions et transferts de charges419 95730 745
HDTotal des produits exceptionnels (VII)490 512486 827
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion508 171
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital37 2224 359
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions41 10683 347
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)586 50087 706
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-95 988399 121
HKImpôts sur les bénéfices (X)376 6763 963
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)10 898 20210 249 068
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)10 882 5719 430 420
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)15 631818 648
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles3 403 337466 34229 7783 839 901
0NAMORTISSEMENTS Total Général3 403 337466 34229 7783 839 901
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
3XAmortissements dérogatoires806 378
3ZTotal Provisions réglementées1 195 56130 773419 957806 378
4TProvisions pour perte de change3 126
5BProvisions pour impôts10 333
5VAutres provisions pour risques et charges479 750
5ZTotal Provisions pour risques et charges6 680493 2096 680493 209
7CTOTAL GENERAL1 202 241523 982426 6371 299 586
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation479 750
UG- Financières3 1266 680
UJ- Exceptionnelles41 106419 957
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières120 573
UXAutres créances clients4 012 067
UYPersonnel et comptes rattachés46 307
VMImpôts sur les bénéfices972 630
VBT. V. A.80 115
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)870
VSCharges constatées d’avance36 751
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES5 269 3145 148 741120 573
8BFournisseurs et comptes rattaché616 342616 342
8CPersonnel et comptes rattachés1 225 0871 225 087
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux747 959747 959
VQAutres impôts, taxes et assimilés181 964181 964
VIGroupe et associés298 223298 223
VYTOTAL – ETAT DES DETTES3 069 5743 069 574
31/03/2021 : Compte annuel complet
Greffe : PARIS (7501)
Numéro de dépôt : 114584 du 08/10/2021
Numéro de gestion : 2021B26234
Code activité : 7219Z : Recherche-développement scientifique (NAFRev2 : 72)
Clôture de l'exercice : le 31/03/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/03/2020
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
APConstructions3 021 4491 487 9341 533 5151 734 846
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels2 817 1122 058 913758 1991 127 963
ATAutres immobilisations corporelles397 100293 054104 04618 349
AVImmobilisations en cours26 84826 84843 197
BHAutres immobilisations financières120 573120 573120 202
BJTOTAL (I)6 383 0833 839 9012 543 1823 044 558
BXClients et comptes rattachés4 012 0674 012 0674 927 412
BZAutres créances1 099 9221 099 9222 845 204
CHCharges constatées d’avance36 75136 751126 529
CJTOTAL (II)5 148 7415 148 7417 899 145
CNEcarts de conversion actif (V)3 1263 1266 680
COTOTAL GENERAL (0 à V)11 534 9503 839 9017 695 04910 950 383
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel37 00037 000
DDRéserve légale (1)3 7003 700
DHReport à nouveau3 035 3872 216 739
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)15 631818 648
DJSubventions d’investissement233 336266 669
DKProvisions réglementées806 3784 538 318
DLTOTAL (I)4 131 4334 538 318
DPProvisions pour risques482 8756 680
DQProvisions pour charges10 333
DRTOTAL (III)493 2096 680
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés616 342857 548
DYDettes fiscales et sociales2 155 0101 471 663
EAAutres dettes298 2234 075 629
ECTOTAL (IV)3 069 5746 404 840
ED(V)834545
EETOTAL GENERAL (I à V)7 695 04510 950 383
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services10 396 80610 396 8069 501 744
FJChiffres d’affaires nets10 396 80610 396 8069 501 744
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges168 638
FQAutres produits1 623
FRTotal des produits d’exploitation (I)10 396 8069 672 005
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements544
FWAutres achats et charges externes3 340 2933 921 365
FXImpôts, taxes et versements assimilés250 370340 881
FYSalaires et traitements3 844 1803 083 134
FZCharges sociales1 330 3641 392 018
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements466 342457 004
GBDot. d’exploit. - Dotations aux provisions479 750
GEAutres charges30 03236 678
GFTotal des charges d’exploitation (II)9 741 8749 231 081
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)654 932440 924
GMReprises sur provisions et transferts de charges6 68040 346
GNDifférences positives de change4 20549 890
GPTotal des produits financiers (V)10 88590 236
GQDotations financières sur amortissements et provisions3 1266 680
GRIntérêts et charges assimilées35 22248 026
GSDifférences négatives de change139 17452 964
GUTotal des charges financières (VI)177 521107 671
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-166 636-17 435
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)488 296423 490
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion422 749
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital70 55533 333
HCReprises sur provisions et transferts de charges419 95730 745
HDTotal des produits exceptionnels (VII)490 512486 827
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion508 171
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital37 2224 359
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions41 10683 347
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)586 50087 706
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-95 988399 121
HKImpôts sur les bénéfices (X)376 6763 963
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)10 898 20210 249 068
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)10 882 5719 430 420
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)15 631818 648
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles3 403 337466 34229 7783 839 901
0NAMORTISSEMENTS Total Général3 403 337466 34229 7783 839 901
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
3XAmortissements dérogatoires806 378
3ZTotal Provisions réglementées1 195 56130 773419 957806 378
4TProvisions pour perte de change3 126
5BProvisions pour impôts10 333
5VAutres provisions pour risques et charges479 750
5ZTotal Provisions pour risques et charges6 680493 2096 680493 209
7CTOTAL GENERAL1 202 241523 982426 6371 299 586
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation479 750
UG- Financières3 1266 680
UJ- Exceptionnelles41 106419 957
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières120 573
UXAutres créances clients4 012 067
UYPersonnel et comptes rattachés46 307
VMImpôts sur les bénéfices972 630
VBT. V. A.80 115
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)870
VSCharges constatées d’avance36 751
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES5 269 3145 148 741120 573
8BFournisseurs et comptes rattaché616 342616 342
8CPersonnel et comptes rattachés1 225 0871 225 087
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux747 959747 959
VQAutres impôts, taxes et assimilés181 964181 964
VIGroupe et associés298 223298 223
VYTOTAL – ETAT DES DETTES3 069 5743 069 574
31/03/2020 : Compte annuel complet
Greffe : LILLE METROPOLE (5910)
Numéro de dépôt : 2573 du 04/02/2021
Numéro de gestion : 2007B02978
Code activité : 7219Z : Recherche-développement scientifique (NAFRev2 : 72)
Clôture de l'exercice : le 31/03/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/03/2019
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
APConstructions3 021 4491 487 9341 533 5151 734 846
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels2 817 1122 058 913758 1991 127 963
ATAutres immobilisations corporelles397 100293 054104 04618 349
AVImmobilisations en cours26 84826 84843 197
BHAutres immobilisations financières120 573120 573120 202
BJTOTAL (I)6 383 0833 839 9012 543 1823 044 558
BXClients et comptes rattachés4 012 0674 012 0674 927 412
BZAutres créances1 099 9221 099 9222 845 204
CHCharges constatées d’avance36 75136 751126 529
CJTOTAL (II)5 148 7415 148 7417 899 145
CNEcarts de conversion actif (V)3 1263 1266 680
COTOTAL GENERAL (0 à V)11 534 9503 839 9017 695 04910 950 383
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel37 00037 000
DDRéserve légale (1)3 7003 700
DHReport à nouveau3 035 3872 216 739
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)15 631818 648
DJSubventions d’investissement233 336266 669
DKProvisions réglementées806 3784 538 318
DLTOTAL (I)4 131 4334 538 318
DPProvisions pour risques482 8756 680
DQProvisions pour charges10 333
DRTOTAL (III)493 2096 680
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés616 342857 548
DYDettes fiscales et sociales2 155 0101 471 663
EAAutres dettes298 2234 075 629
ECTOTAL (IV)3 069 5746 404 840
ED(V)834545
EETOTAL GENERAL (I à V)7 695 04510 950 383
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services10 396 80610 396 8069 501 744
FJChiffres d’affaires nets10 396 80610 396 8069 501 744
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges168 638
FQAutres produits1 623
FRTotal des produits d’exploitation (I)10 396 8069 672 005
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements544
FWAutres achats et charges externes3 340 2933 921 365
FXImpôts, taxes et versements assimilés250 370340 881
FYSalaires et traitements3 844 1803 083 134
FZCharges sociales1 330 3641 392 018
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements466 342457 004
GBDot. d’exploit. - Dotations aux provisions479 750
GEAutres charges30 03236 678
GFTotal des charges d’exploitation (II)9 741 8749 231 081
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)654 932440 924
GMReprises sur provisions et transferts de charges6 68040 346
GNDifférences positives de change4 20549 890
GPTotal des produits financiers (V)10 88590 236
GQDotations financières sur amortissements et provisions3 1266 680
GRIntérêts et charges assimilées35 22248 026
GSDifférences négatives de change139 17452 964
GUTotal des charges financières (VI)177 521107 671
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-166 636-17 435
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)488 296423 490
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion422 749
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital70 55533 333
HCReprises sur provisions et transferts de charges419 95730 745
HDTotal des produits exceptionnels (VII)490 512486 827
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion508 171
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital37 2224 359
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions41 10683 347
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)586 50087 706
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-95 988399 121
HKImpôts sur les bénéfices (X)376 6763 963
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)10 898 20210 249 068
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)10 882 5719 430 420
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)15 631818 648
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles3 403 337466 34229 7783 839 901
0NAMORTISSEMENTS Total Général3 403 337466 34229 7783 839 901
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
3XAmortissements dérogatoires806 378
3ZTotal Provisions réglementées1 195 56130 773419 957806 378
4TProvisions pour perte de change3 126
5BProvisions pour impôts10 333
5VAutres provisions pour risques et charges479 750
5ZTotal Provisions pour risques et charges6 680493 2096 680493 209
7CTOTAL GENERAL1 202 241523 982426 6371 299 586
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation479 750
UG- Financières3 1266 680
UJ- Exceptionnelles41 106419 957
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières120 573
UXAutres créances clients4 012 067
UYPersonnel et comptes rattachés46 307
VMImpôts sur les bénéfices972 630
VBT. V. A.80 115
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)870
VSCharges constatées d’avance36 751
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES5 269 3145 148 741120 573
8BFournisseurs et comptes rattaché616 342616 342
8CPersonnel et comptes rattachés1 225 0871 225 087
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux747 959747 959
VQAutres impôts, taxes et assimilés181 964181 964
VIGroupe et associés298 223298 223
VYTOTAL – ETAT DES DETTES3 069 5743 069 574
31/03/2019 : Compte annuel complet
Greffe : LILLE METROPOLE (5910)
Numéro de dépôt : 3054 du 28/04/2020
Numéro de gestion : 2007B02978
Code activité : 7219Z : Recherche-développement scientifique (NAFRev2 : 72)
Clôture de l'exercice : le 31/03/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/03/2018
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
APConstructions3 021 4491 487 9341 533 5151 734 846
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels2 817 1122 058 913758 1991 127 963
ATAutres immobilisations corporelles397 100293 054104 04618 349
AVImmobilisations en cours26 84826 84843 197
BHAutres immobilisations financières120 573120 573120 202
BJTOTAL (I)6 383 0833 839 9012 543 1823 044 558
BXClients et comptes rattachés4 012 0674 012 0674 927 412
BZAutres créances1 099 9221 099 9222 845 204
CHCharges constatées d’avance36 75136 751126 529
CJTOTAL (II)5 148 7415 148 7417 899 145
CNEcarts de conversion actif (V)3 1263 1266 680
COTOTAL GENERAL (0 à V)11 534 9503 839 9017 695 04910 950 383
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel37 00037 000
DDRéserve légale (1)3 7003 700
DHReport à nouveau3 035 3872 216 739
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)15 631818 648
DJSubventions d’investissement233 336266 669
DKProvisions réglementées806 3784 538 318
DLTOTAL (I)4 131 4334 538 318
DPProvisions pour risques482 8756 680
DQProvisions pour charges10 333
DRTOTAL (III)493 2096 680
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés616 342857 548
DYDettes fiscales et sociales2 155 0101 471 663
EAAutres dettes298 2234 075 629
ECTOTAL (IV)3 069 5746 404 840
ED(V)834545
EETOTAL GENERAL (I à V)7 695 04510 950 383
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services10 396 80610 396 8069 501 744
FJChiffres d’affaires nets10 396 80610 396 8069 501 744
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges168 638
FQAutres produits1 623
FRTotal des produits d’exploitation (I)10 396 8069 672 005
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements544
FWAutres achats et charges externes3 340 2933 921 365
FXImpôts, taxes et versements assimilés250 370340 881
FYSalaires et traitements3 844 1803 083 134
FZCharges sociales1 330 3641 392 018
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements466 342457 004
GBDot. d’exploit. - Dotations aux provisions479 750
GEAutres charges30 03236 678
GFTotal des charges d’exploitation (II)9 741 8749 231 081
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)654 932440 924
GMReprises sur provisions et transferts de charges6 68040 346
GNDifférences positives de change4 20549 890
GPTotal des produits financiers (V)10 88590 236
GQDotations financières sur amortissements et provisions3 1266 680
GRIntérêts et charges assimilées35 22248 026
GSDifférences négatives de change139 17452 964
GUTotal des charges financières (VI)177 521107 671
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-166 636-17 435
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)488 296423 490
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion422 749
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital70 55533 333
HCReprises sur provisions et transferts de charges419 95730 745
HDTotal des produits exceptionnels (VII)490 512486 827
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion508 171
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital37 2224 359
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions41 10683 347
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)586 50087 706
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-95 988399 121
HKImpôts sur les bénéfices (X)376 6763 963
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)10 898 20210 249 068
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)10 882 5719 430 420
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)15 631818 648
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles3 403 337466 34229 7783 839 901
0NAMORTISSEMENTS Total Général3 403 337466 34229 7783 839 901
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
3XAmortissements dérogatoires806 378
3ZTotal Provisions réglementées1 195 56130 773419 957806 378
4TProvisions pour perte de change3 126
5BProvisions pour impôts10 333
5VAutres provisions pour risques et charges479 750
5ZTotal Provisions pour risques et charges6 680493 2096 680493 209
7CTOTAL GENERAL1 202 241523 982426 6371 299 586
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation479 750
UG- Financières3 1266 680
UJ- Exceptionnelles41 106419 957
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières120 573
UXAutres créances clients4 012 067
UYPersonnel et comptes rattachés46 307
VMImpôts sur les bénéfices972 630
VBT. V. A.80 115
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)870
VSCharges constatées d’avance36 751
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES5 269 3145 148 741120 573
8BFournisseurs et comptes rattaché616 342616 342
8CPersonnel et comptes rattachés1 225 0871 225 087
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux747 959747 959
VQAutres impôts, taxes et assimilés181 964181 964
VIGroupe et associés298 223298 223
VYTOTAL – ETAT DES DETTES3 069 5743 069 574
31/03/2018 : Compte annuel complet
Greffe : LILLE METROPOLE (5910)
Numéro de dépôt : 5161 du 29/03/2019
Numéro de gestion : 2007B02978
Code activité : 7219Z : Recherche-développement scientifique (NAFRev2 : 72)
Clôture de l'exercice : le 31/03/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/03/2017
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
APConstructions3 021 4491 487 9341 533 5151 734 846
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels2 817 1122 058 913758 1991 127 963
ATAutres immobilisations corporelles397 100293 054104 04618 349
AVImmobilisations en cours26 84826 84843 197
BHAutres immobilisations financières120 573120 573120 202
BJTOTAL (I)6 383 0833 839 9012 543 1823 044 558
BXClients et comptes rattachés4 012 0674 012 0674 927 412
BZAutres créances1 099 9221 099 9222 845 204
CHCharges constatées d’avance36 75136 751126 529
CJTOTAL (II)5 148 7415 148 7417 899 145
CNEcarts de conversion actif (V)3 1263 1266 680
COTOTAL GENERAL (0 à V)11 534 9503 839 9017 695 04910 950 383
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel37 00037 000
DDRéserve légale (1)3 7003 700
DHReport à nouveau3 035 3872 216 739
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)15 631818 648
DJSubventions d’investissement233 336266 669
DKProvisions réglementées806 3784 538 318
DLTOTAL (I)4 131 4334 538 318
DPProvisions pour risques482 8756 680
DQProvisions pour charges10 333
DRTOTAL (III)493 2096 680
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés616 342857 548
DYDettes fiscales et sociales2 155 0101 471 663
EAAutres dettes298 2234 075 629
ECTOTAL (IV)3 069 5746 404 840
ED(V)834545
EETOTAL GENERAL (I à V)7 695 04510 950 383
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services10 396 80610 396 8069 501 744
FJChiffres d’affaires nets10 396 80610 396 8069 501 744
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges168 638
FQAutres produits1 623
FRTotal des produits d’exploitation (I)10 396 8069 672 005
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements544
FWAutres achats et charges externes3 340 2933 921 365
FXImpôts, taxes et versements assimilés250 370340 881
FYSalaires et traitements3 844 1803 083 134
FZCharges sociales1 330 3641 392 018
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements466 342457 004
GBDot. d’exploit. - Dotations aux provisions479 750
GEAutres charges30 03236 678
GFTotal des charges d’exploitation (II)9 741 8749 231 081
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)654 932440 924
GMReprises sur provisions et transferts de charges6 68040 346
GNDifférences positives de change4 20549 890
GPTotal des produits financiers (V)10 88590 236
GQDotations financières sur amortissements et provisions3 1266 680
GRIntérêts et charges assimilées35 22248 026
GSDifférences négatives de change139 17452 964
GUTotal des charges financières (VI)177 521107 671
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-166 636-17 435
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)488 296423 490
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion422 749
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital70 55533 333
HCReprises sur provisions et transferts de charges419 95730 745
HDTotal des produits exceptionnels (VII)490 512486 827
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion508 171
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital37 2224 359
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions41 10683 347
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)586 50087 706
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-95 988399 121
HKImpôts sur les bénéfices (X)376 6763 963
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)10 898 20210 249 068
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)10 882 5719 430 420
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)15 631818 648
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles3 403 337466 34229 7783 839 901
0NAMORTISSEMENTS Total Général3 403 337466 34229 7783 839 901
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
3XAmortissements dérogatoires806 378
3ZTotal Provisions réglementées1 195 56130 773419 957806 378
4TProvisions pour perte de change3 126
5BProvisions pour impôts10 333
5VAutres provisions pour risques et charges479 750
5ZTotal Provisions pour risques et charges6 680493 2096 680493 209
7CTOTAL GENERAL1 202 241523 982426 6371 299 586
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation479 750
UG- Financières3 1266 680
UJ- Exceptionnelles41 106419 957
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières120 573
UXAutres créances clients4 012 067
UYPersonnel et comptes rattachés46 307
VMImpôts sur les bénéfices972 630
VBT. V. A.80 115
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)870
VSCharges constatées d’avance36 751
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES5 269 3145 148 741120 573
8BFournisseurs et comptes rattaché616 342616 342
8CPersonnel et comptes rattachés1 225 0871 225 087
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux747 959747 959
VQAutres impôts, taxes et assimilés181 964181 964
VIGroupe et associés298 223298 223
VYTOTAL – ETAT DES DETTES3 069 5743 069 574
31/03/2017 : Compte annuel complet
Greffe : LILLE METROPOLE (5910)
Numéro de dépôt : 18142 du 31/10/2017
Numéro de gestion : 2007B02978
Code activité : 7219Z : Recherche-développement scientifique (NAFRev2 : 72)
Clôture de l'exercice : le 31/03/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/03/2016
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
APConstructions3 021 4491 487 9341 533 5151 734 846
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels2 817 1122 058 913758 1991 127 963
ATAutres immobilisations corporelles397 100293 054104 04618 349
AVImmobilisations en cours26 84826 84843 197
BHAutres immobilisations financières120 573120 573120 202
BJTOTAL (I)6 383 0833 839 9012 543 1823 044 558
BXClients et comptes rattachés4 012 0674 012 0674 927 412
BZAutres créances1 099 9221 099 9222 845 204
CHCharges constatées d’avance36 75136 751126 529
CJTOTAL (II)5 148 7415 148 7417 899 145
CNEcarts de conversion actif (V)3 1263 1266 680
COTOTAL GENERAL (0 à V)11 534 9503 839 9017 695 04910 950 383
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel37 00037 000
DDRéserve légale (1)3 7003 700
DHReport à nouveau3 035 3872 216 739
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)15 631818 648
DJSubventions d’investissement233 336266 669
DKProvisions réglementées806 3784 538 318
DLTOTAL (I)4 131 4334 538 318
DPProvisions pour risques482 8756 680
DQProvisions pour charges10 333
DRTOTAL (III)493 2096 680
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés616 342857 548
DYDettes fiscales et sociales2 155 0101 471 663
EAAutres dettes298 2234 075 629
ECTOTAL (IV)3 069 5746 404 840
ED(V)834545
EETOTAL GENERAL (I à V)7 695 04510 950 383
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services10 396 80610 396 8069 501 744
FJChiffres d’affaires nets10 396 80610 396 8069 501 744
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges168 638
FQAutres produits1 623
FRTotal des produits d’exploitation (I)10 396 8069 672 005
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements544
FWAutres achats et charges externes3 340 2933 921 365
FXImpôts, taxes et versements assimilés250 370340 881
FYSalaires et traitements3 844 1803 083 134
FZCharges sociales1 330 3641 392 018
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements466 342457 004
GBDot. d’exploit. - Dotations aux provisions479 750
GEAutres charges30 03236 678
GFTotal des charges d’exploitation (II)9 741 8749 231 081
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)654 932440 924
GMReprises sur provisions et transferts de charges6 68040 346
GNDifférences positives de change4 20549 890
GPTotal des produits financiers (V)10 88590 236
GQDotations financières sur amortissements et provisions3 1266 680
GRIntérêts et charges assimilées35 22248 026
GSDifférences négatives de change139 17452 964
GUTotal des charges financières (VI)177 521107 671
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-166 636-17 435
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)488 296423 490
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion422 749
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital70 55533 333
HCReprises sur provisions et transferts de charges419 95730 745
HDTotal des produits exceptionnels (VII)490 512486 827
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion508 171
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital37 2224 359
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions41 10683 347
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)586 50087 706
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-95 988399 121
HKImpôts sur les bénéfices (X)376 6763 963
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)10 898 20210 249 068
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)10 882 5719 430 420
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)15 631818 648
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles3 403 337466 34229 7783 839 901
0NAMORTISSEMENTS Total Général3 403 337466 34229 7783 839 901
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
3XAmortissements dérogatoires806 378
3ZTotal Provisions réglementées1 195 56130 773419 957806 378
4TProvisions pour perte de change3 126
5BProvisions pour impôts10 333
5VAutres provisions pour risques et charges479 750
5ZTotal Provisions pour risques et charges6 680493 2096 680493 209
7CTOTAL GENERAL1 202 241523 982426 6371 299 586
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation479 750
UG- Financières3 1266 680
UJ- Exceptionnelles41 106419 957
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières120 573
UXAutres créances clients4 012 067
UYPersonnel et comptes rattachés46 307
VMImpôts sur les bénéfices972 630
VBT. V. A.80 115
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)870
VSCharges constatées d’avance36 751
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES5 269 3145 148 741120 573
8BFournisseurs et comptes rattaché616 342616 342
8CPersonnel et comptes rattachés1 225 0871 225 087
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux747 959747 959
VQAutres impôts, taxes et assimilés181 964181 964
VIGroupe et associés298 223298 223
VYTOTAL – ETAT DES DETTES3 069 5743 069 574
31/03/2016 : Compte annuel complet
Greffe : LILLE METROPOLE (5910)
Numéro de dépôt : 324 du 12/01/2017
Numéro de gestion : 2007B02978
Code activité : 7219Z : Recherche-développement scientifique (NAFRev2 : 72)
Clôture de l'exercice : le 31/03/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/03/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
APConstructions3 021 4491 487 9341 533 5151 734 846
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels2 817 1122 058 913758 1991 127 963
ATAutres immobilisations corporelles397 100293 054104 04618 349
AVImmobilisations en cours26 84826 84843 197
BHAutres immobilisations financières120 573120 573120 202
BJTOTAL (I)6 383 0833 839 9012 543 1823 044 558
BXClients et comptes rattachés4 012 0674 012 0674 927 412
BZAutres créances1 099 9221 099 9222 845 204
CHCharges constatées d’avance36 75136 751126 529
CJTOTAL (II)5 148 7415 148 7417 899 145
CNEcarts de conversion actif (V)3 1263 1266 680
COTOTAL GENERAL (0 à V)11 534 9503 839 9017 695 04910 950 383
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel37 00037 000
DDRéserve légale (1)3 7003 700
DHReport à nouveau3 035 3872 216 739
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)15 631818 648
DJSubventions d’investissement233 336266 669
DKProvisions réglementées806 3784 538 318
DLTOTAL (I)4 131 4334 538 318
DPProvisions pour risques482 8756 680
DQProvisions pour charges10 333
DRTOTAL (III)493 2096 680
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés616 342857 548
DYDettes fiscales et sociales2 155 0101 471 663
EAAutres dettes298 2234 075 629
ECTOTAL (IV)3 069 5746 404 840
ED(V)834545
EETOTAL GENERAL (I à V)7 695 04510 950 383
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services10 396 80610 396 8069 501 744
FJChiffres d’affaires nets10 396 80610 396 8069 501 744
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges168 638
FQAutres produits1 623
FRTotal des produits d’exploitation (I)10 396 8069 672 005
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements544
FWAutres achats et charges externes3 340 2933 921 365
FXImpôts, taxes et versements assimilés250 370340 881
FYSalaires et traitements3 844 1803 083 134
FZCharges sociales1 330 3641 392 018
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements466 342457 004
GBDot. d’exploit. - Dotations aux provisions479 750
GEAutres charges30 03236 678
GFTotal des charges d’exploitation (II)9 741 8749 231 081
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)654 932440 924
GMReprises sur provisions et transferts de charges6 68040 346
GNDifférences positives de change4 20549 890
GPTotal des produits financiers (V)10 88590 236
GQDotations financières sur amortissements et provisions3 1266 680
GRIntérêts et charges assimilées35 22248 026
GSDifférences négatives de change139 17452 964
GUTotal des charges financières (VI)177 521107 671
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-166 636-17 435
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)488 296423 490
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion422 749
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital70 55533 333
HCReprises sur provisions et transferts de charges419 95730 745
HDTotal des produits exceptionnels (VII)490 512486 827
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion508 171
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital37 2224 359
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions41 10683 347
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)586 50087 706
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-95 988399 121
HKImpôts sur les bénéfices (X)376 6763 963
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)10 898 20210 249 068
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)10 882 5719 430 420
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)15 631818 648
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles3 403 337466 34229 7783 839 901
0NAMORTISSEMENTS Total Général3 403 337466 34229 7783 839 901
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
3XAmortissements dérogatoires806 378
3ZTotal Provisions réglementées1 195 56130 773419 957806 378
4TProvisions pour perte de change3 126
5BProvisions pour impôts10 333
5VAutres provisions pour risques et charges479 750
5ZTotal Provisions pour risques et charges6 680493 2096 680493 209
7CTOTAL GENERAL1 202 241523 982426 6371 299 586
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation479 750
UG- Financières3 1266 680
UJ- Exceptionnelles41 106419 957
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières120 573
UXAutres créances clients4 012 067
UYPersonnel et comptes rattachés46 307
VMImpôts sur les bénéfices972 630
VBT. V. A.80 115
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)870
VSCharges constatées d’avance36 751
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES5 269 3145 148 741120 573
8BFournisseurs et comptes rattaché616 342616 342
8CPersonnel et comptes rattachés1 225 0871 225 087
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux747 959747 959
VQAutres impôts, taxes et assimilés181 964181 964
VIGroupe et associés298 223298 223
VYTOTAL – ETAT DES DETTES3 069 5743 069 574
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