SYLVAINE DUVAL

Entreprise

SYLVAINE DUVAL
Dernière mise à jour : 01/08/2016

Informations de l'établissement :
Date de création : 01/08/2016
Dénomination usuelle : SYLVAINE DUVAL
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 47954965100046 / Siren : 479549651 / NIC : 00046
N° de TVA : FR 61 479549651
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 23/02/2021
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section M : ACTIVITÉS SPÉCIALISÉES, SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES
Cette section comprend les activités professionnelles, scientifiques et techniques spécialisées. Ces activités re- quièrent un niveau de formation élevé et apportent aux utilisateurs des connaissances et compétences spécialisées.
71 : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques
Cette division comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspec- tion de bâtiments, d’arpentage et de cartographie. Elle comprend également la prestation de services d’analyses physiques, chimiques et autres.
71.1 : Activités d'architecture et d'ingénierie
Ce groupe comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspection de bâtiments, d’arpentage et de cartographie.
71.12 : Activités d'ingénierie
71.12B : Ingénierie, études techniques
Cette sous-classe comprend :
- les activités d’ingénierie (c’est-à-dire l’application des lois physiques et principes d’ingénierie dans la conception de machines, matériaux, instruments, structures, processus et systèmes) et de conseil dans les domaines suivants : • machines, processus et sites industriels • projets comportant des activités ayant trait au génie civil, au génie hydraulique ou pour les bâtiments et les infrastructures de transport • projets de gestion de l’eau • conception et réalisation de projets intéressant le génie électrique et électronique, le génie minier, le génie chimique, le génie mécanique, le génie industriel, l’ingénierie de systèmes, de techniques de sécurité
- l’élaboration de projets faisant appel aux techniques de la climatisation, de la réfrigération, de l’assainissement et de la lutte contre la pollution, au génie acoustique, etc.
- les services de gestion de projets de constructions
- les études géophysiques, géologiques et sismiques
- l’information cartographique et spatiale

Cette sous-classe ne comprend pas :
- les forages d’essai en rapport avec des opérations minières (cf. 09.10Z, 09.90Z)
- le développement ou l’édition de logiciels associés (cf. 58.29C, 62.01Z)
- les activités des consultants en informatique (cf. 62.02A et 62.09Z)
- les activités d’architecture (cf. 71.11Z)
- les activités de contrôle et les essais techniques (cf. 71.20B)
- les activités de recherche et de développement liées à l’ingénierie (cf. 72.19Z)
- le design industriel (cf. 74.10Z)
- la photographie aérienne (cf. 74.20Z)
- les activités des économistes de la construction (cf. 74.90A) Produits associés : 71.12.11, 71.12.12, 71.12.13, 71.12.14, 71.12.15, 71.12.16, 71.12.17, 71.12.18, 71.12.19, 71.12.20, 71.12.31, 71.12.32, 71.12.33, 71.12.34p, 71.12.35
Coordonnées de l'établissement :
SYLVAINE DUVAL
Adresse :
14 Rue DU VIEUX FAUBOURG
CS 30028

59042 LILLE CEDEX
Marchés publics :
21/12/2021 : Marché

Objet : MARCHE GLOBAL DE PERFORMANCE RESTRUCTURATION DE LA PISCINE BELLIER
Classification : 45212212-

Numéro unique d’identification : 216000562000192021V22102
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 24 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 724 700 €
Date de notification : 10/12/2021

Lieu d'exécution : BEAUVAIS
Acheteur : BUDGET PRINCIPAL

Titulaire :
SYLVAINE DUVAL (47954965100046)
Liens de succession de l'établissement :
01/08/2016 : Succession
Prédécesseur : SARL SYLVAINE DUVAL
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/10/2004
Dénomination : SARL SYLVAINE DUVAL
Dénomination usuelle: SYLVAINE DUVAL
Activité principale : Ingénierie, études techniques (NAFRev2 : 71.12B)
Sigle : SYLVAINE DUVAL
Catégorie juridique : Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif : Etablissement non employeur (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
Publications au Bodacc :
21/06/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4056
NOJO : 59102022S015042
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE METROPOLE (59)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Lille Métropole 479 549 651
Dénomination : SARL SYLVAINE DUVAL
Sigle : SYLVAINE DUVAL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée (à associé unique)
21/06/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4057
NOJO : 59102022S015045
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE METROPOLE (59)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Lille Métropole 479 549 651
Dénomination : SARL SYLVAINE DUVAL
Sigle : SYLVAINE DUVAL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée (à associé unique)
10/06/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1810
NOJO : 59102022S014345
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE METROPOLE (59)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Lille Métropole 479 549 651
Dénomination : SARL SYLVAINE DUVAL
Sigle : SYLVAINE DUVAL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée (à associé unique)
11/09/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3480
NOJO : 59102019S016996
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE MÉTROPOLE (59)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Lille Métropole 479 549 651
Dénomination : SARL SYLVAINE DUVAL
Sigle : SYLVAINE DUVAL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée (à associé unique)
03/06/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1430
NOJO : 59102018S006153
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE MÉTROPOLE (59)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016

Numéro d'identification : RCS Lille Métropole 479 549 651
Dénomination : SARL SYLVAINE DUVAL
Sigle : SYLVAINE DUVAL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée (à associé unique)
21/04/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4364
NOJO : 59102017S003983
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE MÉTROPOLE (59)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Lille Métropole 479 549 651
Dénomination : SARL SYLVAINE DUVAL
Sigle : SYLVAINE DUVAL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée (à associé unique)
28/06/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8030
NOJO : 59102016S006361
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE MÉTROPOLE (59)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Lille Métropole 479 549 651
Dénomination : SARL SYLVAINE DUVAL
Sigle : SYLVAINE DUVAL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée (à associé unique)
12/04/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4058
NOJO : 59102016S002961
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE MÉTROPOLE (59)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Lille Métropole 479 549 651
Dénomination : SARL SYLVAINE DUVAL
Sigle : SYLVAINE DUVAL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée (à associé unique)
14/10/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9635
NOJO : 59062013S003886
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VALENCIENNES (59)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Valenciennes 479 549 651
Dénomination : SARL SYLVAINE DUVAL
Sigle : SYLVAINE DUVAL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée (à associé unique)
04/09/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7509
NOJO : BXC122340091249
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VALENCIENNES (59)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Valenciennes 479 549 651
Dénomination : SARL SYLVAINE DUVAL
Sigle : SYLVAINE DUVAL
Forme juridique : S.A.R.L. à associé unique
08/09/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5749
NOJO : BXC11235018440N
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VALENCIENNES (59)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Valenciennes 479 549 651
Dénomination : SARL SYLVAINE DUVAL
Sigle : SYLVAINE DUVAL
Forme juridique : S.A.R.L. à associé unique

Adresse :
360 avenue Marc Lefrancq les Ateliers Numériques
59300 Valenciennes
07/09/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3899
NOJO : BXC102220037311
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VALENCIENNES (59)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

Numéro d'identification : RCS Valenciennes 479 549 651
Dénomination : SARL SYLVAINE DUVAL
Sigle : SYLVAINE DUVAL
Forme juridique : S.A.R.L. à associé unique
24/09/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4391
NOJO : BXC092520107370
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VALENCIENNES (59)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

Numéro d'identification : RCS Valenciennes 479 549 651
Dénomination : SARL SYLVAINE DUVAL
Sigle : SYLVAINE DUVAL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée unipersonnelle

Adresse :
360 avenue Marc Lefrancq les Ateliers Numériques
59300 Valenciennes
29/08/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3996
NOJO : BXC08233003641H
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VALENCIENNES (59)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007

Numéro d'identification : RCS Valenciennes 479 549 651
Dénomination : SARL SYLVAINE DUVAL
Sigle : SYLVAINE DUVAL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée unipersonnelle

Adresse :
360 avenue Marc Lefrancq les Ateliers Numériques
59300 Valenciennes
Historique de l'unité légale :
01/08/2016 : code NIC
Code NIC : 00046
01/02/2013 : code NIC
Code NIC : 00038
01/07/2011 : code NIC
Code NIC : 00020
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Ingénierie, études techniques (NAFRev2 : 71.12B)
25/12/2004 : activité principale
Activité principale : Ingénierie, études techniques (NAFRev1 : 74.2C)
Représentants légaux :
15/03/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2013B02474
Type : Personne Physique

Nom : WILLEMS Sylvaine
Né le 15/05/1957 à Valenciennes (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
5/93 Res Citeaux
avenue Mormal Parc St Maur
59000 Lille
France
Dépôts des actes :
30/07/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2013B02474
Dépôt : N°14317 déposé le 14/09/2016
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social du 21 avenue le Corbusier 59000 Lilleau 14 rue du Vieux Faubourg CS 30028 59042 Lille Cedex
30/07/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2013B02474
Dépôt : N°14317 déposé le 14/09/2016
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
30/07/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2013B02474
Dépôt : N°14317 déposé le 14/09/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
30/07/2016 : Statuts mis à jour
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2013B02474
Dépôt : N°14317 déposé le 14/09/2016
Etat : Déposé
23/07/2013 : Liste des souscripteurs
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2013B02474
Dépôt : N°11499 déposé le 04/09/2013
Etat : Déposé
01/02/2013 : Statuts mis à jour
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2013B02474
Dépôt : N°11499 déposé le 04/09/2013
Etat : Déposé
31/01/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2013B02474
Dépôt : N°11499 déposé le 04/09/2013
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social
31/01/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2013B02474
Dépôt : N°11499 déposé le 04/09/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
30/06/2011 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Valenciennes (5906)
Numéro de gestion : 2004B00460
Dépôt : N°3102517 déposé le 04/08/2011
Etat : Déposé
Décision : Reconstitution de l'actif net
30/06/2011 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Valenciennes (5906)
Numéro de gestion : 2004B00460
Dépôt : N°3102517 déposé le 04/08/2011
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social
30/06/2011 : Statuts mis à jour
Greffe : Valenciennes (5906)
Numéro de gestion : 2004B00460
Dépôt : N°3102517 déposé le 04/08/2011
Etat : Déposé
09/10/2010 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Valenciennes (5906)
Numéro de gestion : 2004B00460
Dépôt : N°3003299 déposé le 10/11/2010
Etat : Déposé
Décision : Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social
01/10/2004 : Statuts constitutifs
Greffe : Valenciennes (5906)
Numéro de gestion : 2004B00460
Dépôt : N°2401939 déposé le 19/11/2004
Etat : Déposé
Décision : Formation de société commerciale
Etablissements :
15/03/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2013B02474
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
14 rue du Vieux Faubourg
CS 30028
59042 Lille CEDEX
France

Domiciliaire :
Nom : MULTIBURO
Siren : 345250153
Nom commercial : SYLVAINE DUVAL
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/08/2016
Activité : BUREAU D'ETUDES, INGENIERIE, CONCEPTION D'AMENAGEMENTS PAYSAGERS.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
21/09/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Valenciennes (5906)
Numéro de gestion : 2004B00460
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lille Métropole

Adresse :
35 rue de Roubaix
59410 Anzin
France
Nom commercial : SYLVAINE DUVAL
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 19/11/2004
Activité : Bureau d'études, ingénierie, conception d'aménage- ments paysagers
Origine du fonds : Divers
- récédent propriétair - ILLEMS DUVAL - SYLVAIN
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
15/03/2017 : Ajout
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro unique d’identification d’une observation : 3
Numéro unique d’observation : 3
Date d’ajout de l’observation : 04/09/2013
Texte de l'observation : Date de début d'activité dans le ressort: 01-02-2013
21/09/2016 : Ajout
Greffe : Valenciennes (5906)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Numéro unique d’observation : 1
Date d’ajout de l’observation : 04/08/2011
Texte de l'observation : DU 19 NOVEMBRE 2004 AU 1ER JUILLET 2011, le siège social et l'établissement principal étaient sis à VALENCIENNES Rue Marc Lefrancq, les Ateliers Numér iques
Personnes morales :
15/03/2017 : SARL SYLVAINE DUVAL
Greffe : Lille Métropole (5910)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Sigle : SYLVAINE DUVAL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Associé unique : Oui

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 04/09/2013
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 19/11/2004
Date à laquelle le transfert de la personne est effectif (date d’effet) : 01/02/2013
Date à laquelle la personne commence son activité : 19/11/2004

Type de capital : Fixe
Capital : 24000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
21/09/2016 : SARL SYLVAINE DUVAL
Greffe : Valenciennes (5906)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Sigle : SYLVAINE DUVAL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Associé unique : Oui

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 19/11/2004
Date à laquelle la personne commence son activité : 19/11/2004

Economie sociale et solidaire : Non
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2013B02474
Dépôt : N°3983 déposé le 15/03/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2013B02474
Dépôt : N°6361 déposé le 24/05/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2013B02474
Dépôt : N°2961 déposé le 10/03/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Valenciennes (5906)
Numéro de gestion : 2004B00460
Dépôt : N°3886 déposé le 05/09/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Valenciennes (5906)
Numéro de gestion : 2004B00460
Dépôt : N°2649 déposé le 20/07/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Valenciennes (5906)
Numéro de gestion : 2004B00460
Dépôt : N°03184 déposé le 02/08/2011
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Valenciennes (5906)
Numéro de gestion : 2004B00460
Dépôt : N°02616 déposé le 26/07/2010
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Valenciennes (5906)
Numéro de gestion : 2004B00460
Dépôt : N°03219 déposé le 05/08/2009
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Valenciennes (5906)
Numéro de gestion : 2004B00460
Dépôt : N°01551 déposé le 23/07/2008
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Valenciennes (5906)
Numéro de gestion : 2004B00460
Dépôt : N°01688 déposé le 25/07/2007
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Valenciennes (5906)
Numéro de gestion : 2004B00460
Dépôt : N°01113 déposé le 20/07/2006
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2020 : Compte annuel complet
Greffe : LILLE METROPOLE (5910)
Numéro de dépôt : 15045 du 02/06/2022
Numéro de gestion : 2013B02474
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019
Conditions de saisie : Document non saisi - Document autre que constitutif des comptes annuels (19)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2019 : Compte annuel complet
Greffe : LILLE METROPOLE (5910)
Numéro de dépôt : 14345 du 25/05/2022
Numéro de gestion : 2013B02474
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2018 : Compte annuel complet
Greffe : LILLE METROPOLE (5910)
Numéro de dépôt : 15042 du 02/06/2022
Numéro de gestion : 2013B02474
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2017 : Compte annuel complet
Greffe : LILLE METROPOLE (5910)
Numéro de dépôt : 16996 du 21/08/2019
Numéro de gestion : 2013B02474
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2016 : Compte annuel complet
Greffe : LILLE METROPOLE (5910)
Numéro de dépôt : 6153 du 02/05/2018
Numéro de gestion : 2013B02474
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
31/12/2015 : Compte annuel complet
Greffe : LILLE METROPOLE (5910)
Numéro de dépôt : 3983 du 15/03/2017
Numéro de gestion : 2013B02474
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2014, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)

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