ST MICHEL HOLDING - LE CONTROIS-EN-SOLOGNE

Informations de l'établissement :

Date de création : 30/06/2008

Siège de l'unité légale : oui

Siret : 40585037100031 / Siren : 405850371 / NIC : 00031

N° de TVA : FR 44 405850371

Effectif en 2021 : 3 à 5 salariés

Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023

Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)

Section C : INDUSTRIE MANUFACTURIÈRE

Cette section comprend la transformation physique ou chimique de matériaux, substances ou composants en nouveaux produits. Les matériaux, substances ou composants transformés sont des matières premières produi- tes par l’agriculture, la sylviculture, la pêche ou les industries extractives, des matières premières secondaires is- sues de la récupération des déchets ainsi que des produits issus d’autres activités manufacturières. L’altération substantielle, la rénovation et la reconstruction de biens sont généralement considérées comme activités manufacturières.
Les unités manufacturières peuvent :
- transformer leurs propres matériaux
- sous-traiter une partie de la transformation de leurs propres matériaux
- sous-traiter la totalité de la transformation des matériaux, à condition qu’elles en soient
propriétaires
- effectuer les opérations de transformation sous-traitées évoquées ci-dessus.
Le produit résultant d’une opération de transformation peut être fini, c’est-à-dire qu’il est prêt à être utilisé ou consom- mé ou il peut être semi-fini, c’est-à-dire qu’il entre dans la composition d’une autre fabrication. Par exemple, le produit du raffinage de l’alumine est la matière de base utilisée dans la production primaire d’aluminium ; l’aluminium primaire est la matière de base pour la fabrication du fil d’aluminium et le fil d’aluminium est la matière de base utilisée pour la fabrication de produits manufacturés à partir de ce fil.
La fabrication de composants spécialisés et de pièces, accessoires et fixations de machines et équipements relève, en règle générale, de la même classe que la fabrication des machines et équipements auxquels les pièces et acces- soires sont destinés. La fabrication de composants et pièces non spécialisés de machines et équipements, tels que moteurs, pistons, générateurs, assemblages électriques, valves, engrenages, roulements, relève de la classe d’activi- té manufacturière appropriée, sans tenir compte des machines et équipements auxquels ces éléments pourraient être intégrés. Toutefois, la fabrication de composants spécialisés et d’accessoires par moulage ou extrusion de matières plastiques est comprise dans le groupe 22.2.
L’assemblage des composants de produits manufacturés est considéré comme une activité manufacturière. Celle-ci comprend l’assemblage des produits manufacturés à partir de composants fabriqués par l’unité qui l’exécute ou de composants achetés ou fournis.
La récupération des déchets, c’est-à-dire la transformation de déchets en matières premières secondaires est classée en section E «Production et distribution d’eau ; assainissement, gestion des déchets et dépollution» dans le groupe 38.3 car l’objectif premier de ces activités est le traitement des déchets. Toutefois, la fabrication de nouveaux produits finals, par opposition aux matières premières secondaires, relève de la section C «Industrie manufacturière», même si ces pro- cédés utilisent des déchets comme matière de base. À titre d’exemple, la production d’argent à partir de déchets de films est considérée comme une opération de transformation.
L’entretien et la réparation spécialisés de machines et équipements industriels, commerciaux et similaires sont, en géné- ral, classés en section C, dans la division 33. Toutefois, la réparation d’ordinateurs et de biens personnels et domesti- ques relève de la section S «Autres activités de service», en division 95, tandis que la réparation de véhicules automobiles relève de la section G «Commerce ; réparation d’automobiles et de motocycles», en division 45. Exécutée en tant qu’activité spécialisée, l’installation de machines et d’équipements est classée en section C, en 33.20.
Remarque : Les limites entre le secteur manufacturier et les autres secteurs peuvent parfois être floues. De ma- nière générale, l’activité manufacturière consiste en la transformation de matériaux en nouveaux produits. Ce- pendant, la définition de ce qui constitue un nouveau produit peut être assez subjective. D’autre part, les activités partielles sous-traitées d’un processus de production industriel sont également considérées comme des activités manufacturières.
Pour clarifier, les activités suivantes sont considérées comme activités manufacturières dans la NAF :
- la transformation de poissons frais (écaillage des huîtres, découpe de filets de poisson) qui n’est
pas effectuée à bord des bateaux de pêche (cf. 10.20Z)
- la pasteurisation et la mise en bouteille du lait (cf. 10.51A)
- le travail du cuir (cf. 15.11Z)
- la conservation du bois (cf. 16.10)
- l’imprimerie et les activités connexes (cf. 18.1)
- le rechapage de pneus (cf. 22.11Z)
- la production de béton prêt à l’emploi (cf. 23.63Z)
- le traitement électrolytique, le placage et le traitement à chaud de métaux (cf. 25.61Z)
- la reconstruction ou le réusinage de machines (par exemple les moteurs d’automobile, cf. 29.10Z).
Inversement, il existe des activités qui, même si elles comportent des processus de transformation, sont classées dans une autre section de la NACE et ne sont donc pas considérées comme manufacturières. Par exemple :
- l’exploitation forestière, classée dans la section A «Agriculture, sylviculture et pêche»
- les activités visant à l’amélioration des produits agricoles pour les marchés primaires, classée dans
la section A
- les activités de préparation de produits alimentaires destinés à la consommation immédiate, sur
place ou à emporter, classées dans la section I «Hébergement et restauration», en division 56
- l’enrichissement de minerais et autres matières minérales, classé dans la section B «Industries
extractives»
- la construction de structures et les opérations de fabrication effectuées sur le site de construction,
classées dans la section F «Construction»
- les activités de fractionnement et de redistribution en lots plus petits, y compris le conditionnement,
le reconditionnement ou l’embouteillage de produits tels que les alcools ou les produits chimiques, le tri de résidus, lorsque ces activités sont associées à la vente du produit ; le mélange de peintures sur commande du client et la découpe de métaux sur commande du client ; toute activité réalisée pour compte propre ne résultant pas en un produit différent, classée dans la section G.

10 : Industries alimentaires

Cette division comprend la transformation des produits de la culture, de la sylviculture et de la pêche en aliments pour l’homme ou l’animal et comprend également la production de divers produits intermédiaires non directement alimentaires. Cette activité génère fréquemment des produits associés de valeur diverse (par exemple peaux pour l’activité d’abattage ou tourteaux pour la production d’huile). La division est organisée en sous filières : viandes, poissons, fruits et légumes, corps gras, produits laitiers, meu- nerie et travail du grain, aliments pour animaux et autres filières alimentaires. La production est le plus souvent ef- fectuée pour compte propre mais peut aussi l’être pour compte de tiers, notamment l’abattage à façon. Cette division ne comprend pas la préparation de plats pour consommation immédiate, comme dans les restau- rants. Certaines activités sont considérées comme manufacturières (par exemple les boulangers, pâtissiers, charcu- tiers, etc. qui vendent leur propre production), même s’il y a vente au détail dans le propre magasin du producteur. Cependant, lorsque le traitement est minimal et n’aboutit pas à une réelle transformation (boucherie, poisson- nerie) le classement s’effectue en section G «Commerce ; réparation d’automobiles et de motocycles». Les activités de préparation de produits alimentaires destinés à la consommation sur place sont classées dans la division 56. La production d’aliments pour animaux à partir de co-produits ou sous-produits (y compris d’abattoir) est classée en 10.9, tandis que la transformation des déchets d’aliments et de boissons en matières premières secondaires est classée en 38.3 et l’élimination de déchets d’aliments et de boissons en 38.21.

10.7 : Fabrication de produits de boulangerie-pâtisserie et de pâtes alimentaires

10.72 : Fabrication de biscuits, biscottes et pâtisseries de conservation

10.72Z : Fabrication de biscuits, biscottes et pâtisseries de conservation

Cette sous-classe comprend :
- la fabrication de biscottes, de biscuits et autres produits de boulangerie «secs», sucrés ou salés, y compris extrudés
- la fabrication de pâtisseries et de gâteaux de conservation, non surgelés
- la fabrication de produits apéritifs et d’autres produits similaires (petits biscuits, bretzels, etc.), sucrés ou salés

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la production de produits apéritifs à base de pommes de terre (cf. 10.31Z) Produits associés : 10.72.11, 10.72.12, 10.72.19, 10.72.99

Coordonnées de l'établissement :
ST MICHEL HOLDING

Adresse :
ZONE INDUSTRIELLE
2 Boulevard DE L'INDUSTRIE
41700 LE CONTROIS-EN-SOLOGNE

Liens de succession de l'établissement :

30/06/2008 : Succession

Prédécesseur : ST MICHEL HOLDING
Continuité économique

Informations de l'unité légale :

Date de création : 01/01/1958

Dénomination : ST MICHEL HOLDING

Activité principale : Fabrication de biscuits, biscottes et pâtisseries de conservation (NAFRev2 : 10.72Z)

Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée

Catégorie d'entreprise en 2021 : entreprise de taille intermédiaire

Caractère employeur : Non

Effectif en 2021 : 3 à 5 salariés

Economie sociale et solidaire : Non

Liste des établissements :

ST MICHEL HOLDING - Le Controis-en-Sologne (siège)ST MICHEL HOLDING - Saint-Senier-sous-Avranches (fermé)

Marques françaises :

21/07/2017 : POURQUOI C EST TROP BON ?!

N° national/d'enregistrement : 4378207
Date de dépôt : 21/07/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 21/07/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viandes, poissons, volailles et gibiers ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; ufs ; lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; amandes préparées ; arachides préparées ; beurre ; crème de beurre ; beurre d'arachides ; beurre de cacao ; boissons lactées où le lait prédomine ; bouillons ; champignons conservés ; charcuterie ; chips (pommes de terre) ; conserves de fruits ; conserves de légumes ; conserves de poisson ; conserves de viande ; crème fouettée ; crème (produit laitier) ; crustacés non vivants ; en-cas à base de fruits ; ferments lactiques à usage culinaire ; gingembre (confiture) ; graines de tournesol préparées ; graines préparées ; margarine ; milk-shakes (boissons frappées à base de lait) ; noix préparées ; olives conservées ; potages ; pulpes de fruits ; raisins secs ; salades de fruits ;
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Biscuits ; pain, pâtisserie et confiserie ; biscuits salés ; pâtisserie salée ; gâteaux ; farines et préparations faites de céréales ; café, thé, cacao et succédanés du café ; riz ; tapioca et sagou ; glaces comestibles ; sucre, miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel ; moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; glaces alimentaires ; pâtes alimentaires ; confiserie à base d'amandes ; pâte d'amandes ; anis ; arachides ; aromates autres que les huiles essentielles ; assaisonnements ; biscottes ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de chocolat ; boissons à base de thé ; aromates pour boissons autres que les huiles essentielles ; bonbons ; brioches ; cannelle ; caramels ; en-cas à base de céréales ; chapelure ; cheeseburgers (sandwichs) ; chicorée (succédané du café) ; chocolat ; boissons à base de chocolat ; corn flakes ; coulis de fruits (sauces) ; couscous (semoule) ; crackers ; crème anglaise ; crèmes glacées ; crêpes (alimentation) ; pain d'épice ; macarons, fondants (confiserie) ; gaufres ; glaçages pour gâteaux ; glace brute, naturelle ou artificielle ; infusions non médicinales ; levain ; madeleine ; mayonnaises ; menthe pour la confiserie ; desserts sous forme de mousses ; muesli ; noix muscade ; pâte pour gâteaux ; petits-beurre ; piments ; pizzas ; quiches ; riz ; sucre ; sucreries ; soja ; tartes ; tourtes ; viennoiseries ; pâte à dérouler ; pâte brisée ; pâte sablée ; pâte feuilletée ; pâtes à pizza ; pâte à pain ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; organisation et conduite de concours, conférences, congrès en matière d'éducation ou de divertissement ; cours par correspondance ; enseignement ; épreuves pédagogiques ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; formation pratique (démonstration) ; publication de livres ; organisation et conduite d'ateliers de formation ; divertissement radiophonique et télévisé ; rédaction de textes autres que publicitaires ; production audiovisuelle ; organisation de loteries.

Déposant 1 : ST MICHEL HOLDING, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 405850371
Adresse :
Zone Industrielle, 2 Boulevard de l'Industrie
41700 Contres
FR

Mandataire 1 : STRATO-IP, M. Sébastien HAUTIERE
Adresse :
63 Boulevard de Ménilmontant
75011 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-32
Date du BOPI : 11/08/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-47
Date du BOPI : 24/11/2017

21/07/2017 : POURQUOI C EST TROP BON ?!

N° national/d'enregistrement : 4378207
Date de dépôt : 21/07/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 21/07/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :

N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viandes, poissons, volailles et gibiers ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; ufs ; lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; amandes préparées ; arachides préparées ; beurre ; crème de beurre ; beurre d'arachides ; beurre de cacao ; boissons lactées où le lait prédomine ; bouillons ; champignons conservés ; charcuterie ; chips (pommes de terre) ; conserves de fruits ; conserves de légumes ; conserves de poisson ; conserves de viande ; crème fouettée ; crème (produit laitier) ; crustacés non vivants ; en-cas à base de fruits ; ferments lactiques à usage culinaire ; gingembre (confiture) ; graines de tournesol préparées ; graines préparées ; margarine ; milk-shakes (boissons frappées à base de lait) ; noix préparées ; olives conservées ; potages ; pulpes de fruits ; raisins secs ; salades de fruits ;
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Biscuits ; pain, pâtisserie et confiserie ; biscuits salés ; pâtisserie salée ; gâteaux ; farines et préparations faites de céréales ; café, thé, cacao et succédanés du café ; riz ; tapioca et sagou ; glaces comestibles ; sucre, miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel ; moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; glaces alimentaires ; pâtes alimentaires ; confiserie à base d'amandes ; pâte d'amandes ; anis ; arachides ; aromates autres que les huiles essentielles ; assaisonnements ; biscottes ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de chocolat ; boissons à base de thé ; aromates pour boissons autres que les huiles essentielles ; bonbons ; brioches ; cannelle ; caramels ; en-cas à base de céréales ; chapelure ; cheeseburgers (sandwichs) ; chicorée (succédané du café) ; chocolat ; boissons à base de chocolat ; corn flakes ; coulis de fruits (sauces) ; couscous (semoule) ; crackers ; crème anglaise ; crèmes glacées ; crêpes (alimentation) ; pain d'épice ; macarons, fondants (confiserie) ; gaufres ; glaçages pour gâteaux ; glace brute, naturelle ou artificielle ; infusions non médicinales ; levain ; madeleine ; mayonnaises ; menthe pour la confiserie ; desserts sous forme de mousses ; muesli ; noix muscade ; pâte pour gâteaux ; petits-beurre ; piments ; pizzas ; quiches ; riz ; sucre ; sucreries ; soja ; tartes ; tourtes ; viennoiseries ; pâte à dérouler ; pâte brisée ; pâte sablée ; pâte feuilletée ; pâtes à pizza ; pâte à pain ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; organisation et conduite de concours, conférences, congrès en matière d'éducation ou de divertissement ; cours par correspondance ; enseignement ; épreuves pédagogiques ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; formation pratique (démonstration) ; publication de livres ; organisation et conduite d'ateliers de formation ; divertissement radiophonique et télévisé ; rédaction de textes autres que publicitaires ; production audiovisuelle ; organisation de loteries.

Déposant 1 : ST MICHEL HOLDING, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 405850371
Adresse :
Zone Industrielle, 2 Boulevard de l'Industrie
41700 Contres
FR

Mandataire 1 : STRATO-IP, M. Sébastien HAUTIERE
Adresse :
63 Boulevard de Ménilmontant
75011 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-32
Date du BOPI : 11/08/2017

17/07/2017 : St Michel, le goûter comme vous l'imaginez.

N° national/d'enregistrement : 4376762
Date de dépôt : 17/07/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 17/07/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier, carton et produits en ces matières (papier, carton), non compris dans d'autres classes, à savoir : affiches, brochures, carnets, cartes, cartonnages, catalogues, papier d'emballage, enseignes en papier ou en carton, produits de l'imprimerie, imprimés, livres, livrets, périodiques, sacs, sachets, enveloppes, pochettes pour l'emballage en papier, mouchoirs de poche en papier, linge de table en papier ; produits de l'imprimerie ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes), à savoir : sacs, sachets, films et feuilles, papier d'emballage, pellicules en matières plastiques pour l'emballage ; clichés ; affiches ; albums ; blocs, dossiers, enveloppes, feuilles, fiches (papeterie) ; boîtes en carton ou en papier ; mouchoirs de poche en papier ; linge de table en papier ; cahiers ; calendriers ; cartes ; brochures, catalogues, imprimés, livres, livrets, manuels, périodiques, revues en matière de recettes culinaires ; décalcomanies ; fournitures pour écrire ; papier d'emballage ; enseignes en papier ou en carton ; images ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;
N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viandes, poissons, volailles et gibiers ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; ufs ; lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; amandes préparées ; arachides préparées ; beurre ; crème de beurre ; beurre d'arachides ; beurre de cacao ; boissons lactées où le lait prédomine ; bouillons ; champignons conservés ; charcuterie ; chips (pommes de terre) ; conserves de fruits ; conserves de légumes ; conserves de poisson ; conserves de viande ; crème fouettée ; crème (produit laitier) ; crustacés non vivants ; en-cas à base de fruits ; ferments lactiques à usage culinaire ; gingembre (confiture) ; graines de tournesol préparées ; graines préparées ; margarine ; milk-shakes (boissons frappées à base de lait) ; noix préparées ; olives conservées ; potages ; pulpes de fruits ; raisins secs ; salades de fruits ;
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Biscuits ; pain, pâtisserie et confiserie ; biscuits salés ; pâtisserie salée ; gâteaux ; farines et préparations faites de céréales ; café, thé, cacao et succédanés du café ; riz ; tapioca et sagou ; glaces comestibles ; sucre, miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel ; moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; glaces alimentaires ; pâtes alimentaires ; confiserie à base d'amandes ; pâte d'amandes ; anis ; arachides ; aromates autres que les huiles essentielles ; assaisonnements ; biscottes ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de chocolat ; boissons à base de thé ; aromates pour boissons autres que les huiles essentielles ; bonbons ; brioches ; cannelle ; caramels ; en-cas à base de céréales ; chapelure ; cheeseburgers (sandwichs) ; chicorée (succédané du café) ; chocolat ; boissons à base de chocolat ; corn flakes ; coulis de fruits (sauces) ; couscous (semoule) ; crackers ; crème anglaise ; crèmes glacées ; crêpes (alimentation) ; pain d'épice ; macarons, fondants (confiserie) ; gaufres ; glaçages pour gâteaux ; glace brute, naturelle ou artificielle ; infusions non médicinales ; levain ; madeleine ; mayonnaises ; menthe pour la confiserie ; desserts sous forme de mousses ; muesli ; noix muscade ; pâte pour gâteaux ; petits-beurre ; piments ; pizzas ; quiches ; riz ; sucre ; sucreries ; soja ; tartes ; tourtes ; viennoiseries ; pâte à dérouler ; pâte brisée ; pâte sablée ; pâte feuilletée ; pâtes à pizza ; pâte à pain ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vente au détail de produits de l'agroalimentaire ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; traitement administratif de commandes d'achats ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; démonstration de produits ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; organisation et conduite de concours, conférences, congrès en matière d'éducation ou de divertissement ; cours par correspondance ; enseignement ; épreuves pédagogiques ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; formation pratique (démonstration) ; publication de livres ; organisation et conduite d'ateliers de formation ; divertissement radiophonique et télévisé ; rédaction de textes autres que publicitaires ; production audiovisuelle ; organisation de loteries.

Déposant 1 : ST MICHEL HOLDING, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 405850371
Adresse :
Zone industrielle, 2 Boulevard de l'Industrie
41700 Contres
FR

Mandataire 1 : STRATO-IP, M. Sébastien HAUTIERE
Adresse :
63 Boulevard de Ménilmontant
75011 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-32
Date du BOPI : 11/08/2017

13/07/2017 : ST MICHEL BISCUITERIE FAMILIALE DEPUIS 1905 JUSTE A DORER

N° national/d'enregistrement : 4376315
Date de dépôt : 13/07/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 13/07/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :

N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viandes, poissons, volailles et gibiers ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; ufs ; lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; amandes préparées ; arachides préparées ; beurre ; crème de beurre ; beurre d'arachides ; beurre de cacao ; boissons lactées où le lait prédomine ; bouillons ; champignons conservés ; charcuterie ; chips (pommes de terre) ; conserves de fruits ; conserves de légumes ; conserves de poisson ; conserves de viande ; crème fouettée ; crème (produit laitier) ; crustacés non vivants ; en-cas à base de fruits ; ferments lactiques à usage culinaire ; gingembre (confiture) ; graines de tournesol préparées ; graines préparées ; margarine ; milk-shakes (boissons frappées à base de lait) ; noix préparées ; olives conservées ; potages ; pulpes de fruits ; raisins secs ; salades de fruits ;
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Biscuits ; pain, pâtisserie et confiserie ; biscuits salés ; pâtisserie salée ; gâteaux ; farines et préparations faites de céréales ; café, thé, cacao et succédanés du café ; riz ; tapioca et sagou ; glaces comestibles ; sucre, miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel ; moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; glaces alimentaires ; pâtes alimentaires ; confiserie à base d'amandes ; pâte d'amandes ; anis ; arachides ; aromates autres que les huiles essentielles ; assaisonnements ; biscottes ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de chocolat ; boissons à base de thé ; aromates pour boissons autres que les huiles essentielles ; bonbons ; brioches ; cannelle ; caramels ; en-cas à base de céréales ; chapelure ; cheeseburgers (sandwichs) ; chicorée (succédané du café) ; chocolat ; boissons à base de chocolat ; corn flakes ; coulis de fruits (sauces) ; couscous (semoule) ; crackers ; crème anglaise ; crèmes glacées ; crêpes (alimentation) ; pain d'épice ; macarons, fondants (confiserie) ; gaufres ; glaçages pour gâteaux ; glace brute, naturelle ou artificielle ; infusions non médicinales ; levain ; madeleine ; mayonnaises ; menthe pour la confiserie ; desserts sous forme de mousses ; muesli ; noix muscade ; pâte pour gâteaux ; petits-beurre ; piments ; pizzas ; quiches ; riz ; sucre ; sucreries ; soja ; tartes ; tourtes ; viennoiseries ; pâte à dérouler ; pâte brisée ; pâte sablée ; pâte feuilletée ; pâtes à pizza ; pâte à pain.

Déposant 1 : ST MICHEL HOLDING, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 405850371
Adresse :
Zone industrielle, 2 Boulevard de l'Industrie
41700 Contres
FR

Mandataire 1 : STRATO-IP, M. Sébastien HAUTIERE
Adresse :
63 Boulevard de Ménilmontant
75011 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-31
Date du BOPI : 04/08/2017

13/07/2017 : ST MICHEL BISCUITERIE FAMILIALE DEPUIS 1905 JUSTE A DORER

N° national/d'enregistrement : 4376315
Date de dépôt : 13/07/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 13/07/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viandes, poissons, volailles et gibiers ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; ufs ; lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; amandes préparées ; arachides préparées ; beurre ; crème de beurre ; beurre d'arachides ; beurre de cacao ; boissons lactées où le lait prédomine ; bouillons ; champignons conservés ; charcuterie ; chips (pommes de terre) ; conserves de fruits ; conserves de légumes ; conserves de poisson ; conserves de viande ; crème fouettée ; crème (produit laitier) ; crustacés non vivants ; en-cas à base de fruits ; ferments lactiques à usage culinaire ; gingembre (confiture) ; graines de tournesol préparées ; graines préparées ; margarine ; milk-shakes (boissons frappées à base de lait) ; noix préparées ; olives conservées ; potages ; pulpes de fruits ; raisins secs ; salades de fruits ;
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Biscuits ; pain, pâtisserie et confiserie ; biscuits salés ; pâtisserie salée ; gâteaux ; farines et préparations faites de céréales ; café, thé, cacao et succédanés du café ; riz ; tapioca et sagou ; glaces comestibles ; sucre, miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel ; moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; glaces alimentaires ; pâtes alimentaires ; confiserie à base d'amandes ; pâte d'amandes ; anis ; arachides ; aromates autres que les huiles essentielles ; assaisonnements ; biscottes ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de chocolat ; boissons à base de thé ; aromates pour boissons autres que les huiles essentielles ; bonbons ; brioches ; cannelle ; caramels ; en-cas à base de céréales ; chapelure ; cheeseburgers (sandwichs) ; chicorée (succédané du café) ; chocolat ; boissons à base de chocolat ; corn flakes ; coulis de fruits (sauces) ; couscous (semoule) ; crackers ; crème anglaise ; crèmes glacées ; crêpes (alimentation) ; pain d'épice ; macarons, fondants (confiserie) ; gaufres ; glaçages pour gâteaux ; glace brute, naturelle ou artificielle ; infusions non médicinales ; levain ; madeleine ; mayonnaises ; menthe pour la confiserie ; desserts sous forme de mousses ; muesli ; noix muscade ; pâte pour gâteaux ; petits-beurre ; piments ; pizzas ; quiches ; riz ; sucre ; sucreries ; soja ; tartes ; tourtes ; viennoiseries ; pâte à dérouler ; pâte brisée ; pâte sablée ; pâte feuilletée ; pâtes à pizza ; pâte à pain.

Déposant 1 : ST MICHEL HOLDING, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 405850371
Adresse :
Zone industrielle, 2 Boulevard de l'Industrie
41700 Contres
FR

Mandataire 1 : STRATO-IP, M. Sébastien HAUTIERE
Adresse :
63 Boulevard de Ménilmontant
75011 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-31
Date du BOPI : 04/08/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-44
Date du BOPI : 03/11/2017

13/07/2017 : ST MICHEL BISCUITERIE FAMILIALE DEPUIS 1905 JUSTE A DORER

N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viandes, poissons, volailles et gibiers ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; ufs ; lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; amandes préparées ; arachides préparées ; beurre ; crème de beurre ; beurre d'arachides ; beurre de cacao ; boissons lactées où le lait prédomine ; bouillons ; champignons conservés ; charcuterie ; chips (pommes de terre) ; conserves de fruits ; conserves de légumes ; conserves de poisson ; conserves de viande ; crème fouettée ; crème (produit laitier) ; crustacés non vivants ; en-cas à base de fruits ; ferments lactiques à usage culinaire ; gingembre (confiture) ; graines de tournesol préparées ; graines préparées ; margarine ; milk-shakes (boissons frappées à base de lait) ; noix préparées ; olives conservées ; potages ; pulpes de fruits ; raisins secs ; salades de fruits ;
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Biscuits ; pain, pâtisserie et confiserie ; biscuits salés ; pâtisserie salée ; gâteaux ; farines et préparations faites de céréales ; café, thé, cacao et succédanés du café ; riz ; tapioca et sagou ; glaces comestibles ; sucre, miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel ; moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; glaces alimentaires ; pâtes alimentaires ; confiserie à base d'amandes ; pâte d'amandes ; anis ; arachides ; aromates autres que les huiles essentielles ; assaisonnements ; biscottes ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de chocolat ; boissons à base de thé ; aromates pour boissons autres que les huiles essentielles ; bonbons ; brioches ; cannelle ; caramels ; en-cas à base de céréales ; chapelure ; cheeseburgers (sandwichs) ; chicorée (succédané du café) ; chocolat ; boissons à base de chocolat ; corn flakes ; coulis de fruits (sauces) ; couscous (semoule) ; crackers ; crème anglaise ; crèmes glacées ; crêpes (alimentation) ; pain d'épice ; macarons, fondants (confiserie) ; gaufres ; glaçages pour gâteaux ; glace brute, naturelle ou artificielle ; infusions non médicinales ; levain ; madeleine ; mayonnaises ; menthe pour la confiserie ; desserts sous forme de mousses ; muesli ; noix muscade ; pâte pour gâteaux ; petits-beurre ; piments ; pizzas ; quiches ; riz ; sucre ; sucreries ; soja ; tartes ; tourtes ; viennoiseries ; pâte à dérouler ; pâte brisée ; pâte sablée ; pâte feuilletée ; pâtes à pizza ; pâte à pain.

Déposant 1 : ST MICHEL HOLDING, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 405850371
Adresse :
Zone industrielle, 2 Boulevard de l'Industrie
41700 Contres
FR

Mandataire 1 : STRATO-IP, M. Sébastien HAUTIERE
Adresse :
63 Boulevard de Ménilmontant
75011 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-31
Date du BOPI : 04/08/2017

11/07/2017 : #Amoilesmadeleines

N° national/d'enregistrement : 4375478
Date de dépôt : 11/07/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 11/07/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viandes, poissons, volailles et gibiers ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; ufs ; lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; amandes préparées ; arachides préparées ; beurre ; crème de beurre ; beurre d'arachides ; beurre de cacao ; boissons lactées où le lait prédomine ; bouillons ; champignons conservés ; charcuterie ; chips (pommes de terre) ; conserves de fruits ; conserves de légumes ; conserves de poisson ; conserves de viande ; crème fouettée ; crème (produit laitier) ; crustacés non vivants ; en-cas à base de fruits ; ferments lactiques à usage culinaire ; gingembre (confiture) ; graines de tournesol préparées ; graines préparées ; margarine ; milk-shakes (boissons frappées à base de lait) ; noix préparées ; olives conservées ; potages ; pulpes de fruits ; raisins secs ; salades de fruits ;
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Biscuits ; pain, pâtisserie et confiserie ; biscuits salés ; pâtisserie salée ; gâteaux ; farines et préparations faites de céréales ; café, thé, cacao et succédanés du café ; riz ; tapioca et sagou ; glaces comestibles ; sucre, miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel ; moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; glaces alimentaires ; pâtes alimentaires ; confiserie à base d'amandes ; pâte d'amandes ; anis ; arachides ; aromates autres que les huiles essentielles ; assaisonnements ; biscottes ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de chocolat ; boissons à base de thé ; aromates pour boissons autres que les huiles essentielles ; bonbons ; brioches ; cannelle ; caramels ; en-cas à base de céréales ; chapelure ; cheeseburgers (sandwichs) ; chicorée (succédané du café) ; chocolat ; boissons à base de chocolat ; corn flakes ; coulis de fruits (sauces) ; couscous (semoule) ; crackers ; crème anglaise ; crèmes glacées ; crêpes (alimentation) ; pain d'épice ; macarons, fondants (confiserie) ; gaufres ; glaçages pour gâteaux ; glace brute, naturelle ou artificielle ; infusions non médicinales ; levain ; madeleine ; mayonnaises ; menthe pour la confiserie ; desserts sous forme de mousses ; muesli ; noix muscade ; pâte pour gâteaux ; petits-beurre ; piments ; pizzas ; quiches ; riz ; sucre ; sucreries ; soja ; tartes ; tourtes ; viennoiseries ; pâte à dérouler ; pâte brisée ; pâte sablée ; pâte feuilletée ; pâtes à pizza ; pâte à pain ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; organisation et conduite de concours, conférences, congrès en matière d'éducation ou de divertissement ; cours par correspondance ; enseignement ; épreuves pédagogiques ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; formation pratique (démonstration) ; publication de livres ; organisation et conduite d'ateliers de formation ; divertissement radiophonique et télévisé ; rédaction de textes autres que publicitaires ; production audiovisuelle ; organisation de loteries.

Déposant 1 : ST MICHEL HOLDING, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 405850371
Adresse :
2 Boulevard de l'Industrie
41700 Contres
FR

Mandataire 1 : STRATO-IP, M. Sébastien HAUTIERE
Adresse :
63 Boulevard de Ménilmontant
75011 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-31
Date du BOPI : 04/08/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-48
Date du BOPI : 01/12/2017

11/07/2017 : #Amoilesmadeleines

N° national/d'enregistrement : 4375478
Date de dépôt : 11/07/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 11/07/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viandes, poissons, volailles et gibiers ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; ufs ; lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; amandes préparées ; arachides préparées ; beurre ; crème de beurre ; beurre d'arachides ; beurre de cacao ; boissons lactées où le lait prédomine ; bouillons ; champignons conservés ; charcuterie ; chips (pommes de terre) ; conserves de fruits ; conserves de légumes ; conserves de poisson ; conserves de viande ; crème fouettée ; crème (produit laitier) ; crustacés non vivants ; en-cas à base de fruits ; ferments lactiques à usage culinaire ; gingembre (confiture) ; graines de tournesol préparées ; graines préparées ; margarine ; milk-shakes (boissons frappées à base de lait) ; noix préparées ; olives conservées ; potages ; pulpes de fruits ; raisins secs ; salades de fruits ;
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Biscuits ; pain, pâtisserie et confiserie ; biscuits salés ; pâtisserie salée ; gâteaux ; farines et préparations faites de céréales ; café, thé, cacao et succédanés du café ; riz ; tapioca et sagou ; glaces comestibles ; sucre, miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel ; moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; glaces alimentaires ; pâtes alimentaires ; confiserie à base d'amandes ; pâte d'amandes ; anis ; arachides ; aromates autres que les huiles essentielles ; assaisonnements ; biscottes ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de chocolat ; boissons à base de thé ; aromates pour boissons autres que les huiles essentielles ; bonbons ; brioches ; cannelle ; caramels ; en-cas à base de céréales ; chapelure ; cheeseburgers (sandwichs) ; chicorée (succédané du café) ; chocolat ; boissons à base de chocolat ; corn flakes ; coulis de fruits (sauces) ; couscous (semoule) ; crackers ; crème anglaise ; crèmes glacées ; crêpes (alimentation) ; pain d'épice ; macarons, fondants (confiserie) ; gaufres ; glaçages pour gâteaux ; glace brute, naturelle ou artificielle ; infusions non médicinales ; levain ; madeleine ; mayonnaises ; menthe pour la confiserie ; desserts sous forme de mousses ; muesli ; noix muscade ; pâte pour gâteaux ; petits-beurre ; piments ; pizzas ; quiches ; riz ; sucre ; sucreries ; soja ; tartes ; tourtes ; viennoiseries ; pâte à dérouler ; pâte brisée ; pâte sablée ; pâte feuilletée ; pâtes à pizza ; pâte à pain ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; organisation et conduite de concours, conférences, congrès en matière d'éducation ou de divertissement ; cours par correspondance ; enseignement ; épreuves pédagogiques ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; formation pratique (démonstration) ; publication de livres ; organisation et conduite d'ateliers de formation ; divertissement radiophonique et télévisé ; rédaction de textes autres que publicitaires ; production audiovisuelle ; organisation de loteries.

Déposant 1 : ST MICHEL HOLDING, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 405850371
Adresse :
2 Boulevard de l'Industrie
41700 Contres
FR

Mandataire 1 : STRATO-IP, M. Sébastien HAUTIERE
Adresse :
63 Boulevard de Ménilmontant
75011 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-31
Date du BOPI : 04/08/2017

07/07/2017 : #CotCotCot

N° national/d'enregistrement : 4374835
Date de dépôt : 07/07/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 07/07/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; ufs ; lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; amandes préparées ; arachides préparées ; beurre ; crème de beurre ; beurre d'arachides ; beurre de cacao ; boissons lactées où le lait prédomine ; bouillons ; champignons conservés ; chips (pommes de terre) ; conserves de fruits ; conserves de légumes ; crème fouettée ; crème (produit laitier) ; crustacés non vivants ; en-cas à base de fruits ; ferments lactiques à usage culinaire ; gingembre (confiture) ; graines de tournesol préparées ; graines préparées ; margarine ; milk-shakes (boissons frappées à base de lait) ; noix préparées ; olives conservées ; potages ; pulpes de fruits ; raisins secs ; salades de fruits ;
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Biscuits ; pain, pâtisserie et confiserie ; biscuits salés ; pâtisserie salée ; gâteaux ; farines et préparations faites de céréales ; café, thé, cacao et succédanés du café ; riz ; tapioca et sagou ; glaces comestibles ; sucre, miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel ; moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; glaces alimentaires ; pâtes alimentaires ; confiserie à base d'amandes ; pâte d'amandes ; anis ; arachides ; aromates autres que les huiles essentielles ; assaisonnements ; biscottes ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de chocolat ; boissons à base de thé ; aromates pour boissons autres que les huiles essentielles ; bonbons ; brioches ; cannelle ; caramels ; en-cas à base de céréales ; chapelure ; cheeseburgers (sandwichs) ; chicorée (succédané du café) ; chocolat ; boissons à base de chocolat ; corn flakes ; coulis de fruits (sauces) ; couscous (semoule) ; crackers ; crème anglaise ; crèmes glacées ; crêpes (alimentation) ; pain d'épice ; macarons, fondants (confiserie) ; gaufres ; glaçages pour gâteaux ; glace brute, naturelle ou artificielle ; infusions non médicinales ; levain ; madeleine ; mayonnaises ; menthe pour la confiserie ; desserts sous forme de mousses ; muesli ; noix muscade ; pâte pour gâteaux ; petits-beurre ; piments ; pizzas ; quiches ; riz ; sucre ; sucreries ; soja ; tartes ; tourtes ; viennoiseries ; pâte à dérouler ; pâte brisée ; pâte sablée ; pâte feuilletée ; pâtes à pizza ; pâte à pain ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; organisation et conduite de concours, conférences, congrès en matière d'éducation ou de divertissement ; cours par correspondance ; enseignement ; épreuves pédagogiques ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; formation pratique (démonstration) ; publication de livres ; organisation et conduite d'ateliers de formation ; divertissement radiophonique et télévisé ; rédaction de textes autres que publicitaires ; production audiovisuelle ; organisation de loteries.

Déposant 1 : ST MICHEL HOLDING, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 405850371
Adresse :
2 Boulevard de l'Industrie
41700 Contres
FR

Mandataire 1 : STRATO-IP, M. Sébastien HAUTIERE
Adresse :
63 Boulevard de Ménilmontant
75011 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-30
Date du BOPI : 28/07/2017

07/07/2017 : #CotCotCot

N° national/d'enregistrement : 4374835
Date de dépôt : 07/07/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 07/07/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; ufs ; lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; amandes préparées ; arachides préparées ; beurre ; crème de beurre ; beurre d'arachides ; beurre de cacao ; boissons lactées où le lait prédomine ; bouillons ; champignons conservés ; chips (pommes de terre) ; conserves de fruits ; conserves de légumes ; crème fouettée ; crème (produit laitier) ; crustacés non vivants ; en-cas à base de fruits ; ferments lactiques à usage culinaire ; gingembre (confiture) ; graines de tournesol préparées ; graines préparées ; margarine ; milk-shakes (boissons frappées à base de lait) ; noix préparées ; olives conservées ; potages ; pulpes de fruits ; raisins secs ; salades de fruits ;
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Biscuits ; pain, pâtisserie et confiserie ; biscuits salés ; pâtisserie salée ; gâteaux ; farines et préparations faites de céréales ; café, thé, cacao et succédanés du café ; riz ; tapioca et sagou ; glaces comestibles ; sucre, miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel ; moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; glaces alimentaires ; pâtes alimentaires ; confiserie à base d'amandes ; pâte d'amandes ; anis ; arachides ; aromates autres que les huiles essentielles ; assaisonnements ; biscottes ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de chocolat ; boissons à base de thé ; aromates pour boissons autres que les huiles essentielles ; bonbons ; brioches ; cannelle ; caramels ; en-cas à base de céréales ; chapelure ; cheeseburgers (sandwichs) ; chicorée (succédané du café) ; chocolat ; boissons à base de chocolat ; corn flakes ; coulis de fruits (sauces) ; couscous (semoule) ; crackers ; crème anglaise ; crèmes glacées ; crêpes (alimentation) ; pain d'épice ; macarons, fondants (confiserie) ; gaufres ; glaçages pour gâteaux ; glace brute, naturelle ou artificielle ; infusions non médicinales ; levain ; madeleine ; mayonnaises ; menthe pour la confiserie ; desserts sous forme de mousses ; muesli ; noix muscade ; pâte pour gâteaux ; petits-beurre ; piments ; pizzas ; quiches ; riz ; sucre ; sucreries ; soja ; tartes ; tourtes ; viennoiseries ; pâte à dérouler ; pâte brisée ; pâte sablée ; pâte feuilletée ; pâtes à pizza ; pâte à pain ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; organisation et conduite de concours, conférences, congrès en matière d'éducation ou de divertissement ; cours par correspondance ; enseignement ; épreuves pédagogiques ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; formation pratique (démonstration) ; publication de livres ; organisation et conduite d'ateliers de formation ; divertissement radiophonique et télévisé ; rédaction de textes autres que publicitaires ; production audiovisuelle ; organisation de loteries.

Déposant 1 : ST MICHEL HOLDING, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 405850371
Adresse :
2 Boulevard de l'Industrie
41700 Contres
FR

Mandataire 1 : STRATO-IP, M. Sébastien HAUTIERE
Adresse :
63 Boulevard de Ménilmontant
75011 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-30
Date du BOPI : 28/07/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-43
Date du BOPI : 27/10/2017

20/01/2017 : LE FAIT PATISSIER DEPUIS 1955

N° national/d'enregistrement : 4331180
Date de dépôt : 20/01/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 20/01/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :

N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viandes, poissons, volailles et gibiers ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs ; lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; amandes préparées ; arachides préparées ; beurre ; crème de beurre ; beurre d'arachides ; beurre de cacao ; boissons lactées où le lait prédomine ; bouillons ; champignons conservés ; charcuterie ; chips (pommes de terre) ; conserves de fruits ; conserves de légumes ; conserves de poisson ; conserves de viande ; crème fouettée ; crème (produit laitier) ; crustacés non vivants ; en-cas à base de fruits ; ferments lactiques à usage culinaire ; gingembre (confiture) ; graines de tournesol préparées ; graines préparées ; margarine ; milk-shakes (boissons frappées à base de lait) ; noix préparées ; olives conservées ; potages ; pulpes de fruits ; raisins secs ; salades de fruits ;
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Biscuits ; pain, pâtisserie et confiserie ; biscuits salés ; pâtisserie salée ; gâteaux ; farines et préparations faites de céréales ; café, thé, cacao et succédanés du café ; riz ; tapioca et sagou ; glaces comestibles ; sucre, miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel ; moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; glaces alimentaires ; pâtes alimentaires ; confiserie à base d'amandes ; pâte d'amandes ; anis ; arachides ; aromates autres que les huiles essentielles ; assaisonnements ; biscottes ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de chocolat ; boissons à base de thé ; aromates pour boissons autres que les huiles essentielles ; bonbons ; brioches ; cannelle ; caramels ; en-cas à base de céréales ; chapelure ; cheeseburgers (sandwichs) ; chicorée (succédané du café) ; chocolat ; boissons à base de chocolat ; corn flakes ; coulis de fruits (sauces) ; couscous (semoule) ; crackers ; crème anglaise ; crèmes glacées ; crêpes (alimentation) ; pain d'épice ; macarons, fondants (confiserie) ; gaufres ; glaçages pour gâteaux ; glace brute, naturelle ou artificielle ; infusions non médicinales ; levain ; madeleine ; mayonnaises ; menthe pour la confiserie ; desserts sous forme de mousses ; muesli ; noix muscade ; pâte pour gâteaux ; petits-beurre ; piments ; pizzas ; quiches ; riz ; sucre ; sucreries ; soja ; tartes ; tourtes ; viennoiseries ; pâte à dérouler ; pâte brisée ; pâte sablée ; pâte feuilletée ; pâtes à pizza ; pâte à pain.

Déposant 1 : ST MICHEL HOLDING, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 405850371
Adresse :
Zone industrielle, 2 Boulevard de l'Industrie
41700 Contres
FR

Mandataire 1 : STRATO-IP, M. Sébastien HAUTIERE
Adresse :
18 rue Soleillet
75020 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-06
Date du BOPI : 10/02/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-19
Date du BOPI : 12/05/2017

20/01/2017 : Juste à dorer

N° national/d'enregistrement : 4331176
Date de dépôt : 20/01/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 20/01/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viandes, poissons, volailles et gibiers ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs ; lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; amandes préparées ; arachides préparées ; beurre ; crème de beurre ; beurre d'arachides ; beurre de cacao ; boissons lactées où le lait prédomine ; bouillons ; champignons conservés ; charcuterie ; conserves de fruits ; conserves de légumes ; conserves de poisson ; conserves de viande ; crème fouettée ; crème (produit laitier) ; crustacés non vivants ; en-cas à base de fruits ; ferments lactiques à usage culinaire ; gingembre (confiture) ; graines de tournesol préparées ; graines préparées ; margarine ; milk-shakes (boissons frappées à base de lait) ; noix préparées ; olives conservées ; potages ; pulpes de fruits ; raisins secs ; salades de fruits ;
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Confiserie ; farines ; café, thé, cacao et succédanés du café ; riz ; tapioca et sagou ; glaces comestibles ; sucre, miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel ; moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; glaces alimentaires ; pâtes alimentaires ; confiserie à base d'amandes ; pâte d'amandes ; anis ; arachides ; aromates autres que les huiles essentielles ; assaisonnements ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de chocolat ; boissons à base de thé ; aromates pour boissons autres que les huiles essentielles ; bonbons ; cannelle ; caramels ; en-cas à base de céréales ; chapelure ; chicorée (succédané du café) ; chocolat ; boissons à base de chocolat ; coulis de fruits (sauces) ; crème anglaise ; crèmes glacées ; glaçages pour gâteaux ; glace brute, naturelle ou artificielle ; infusions non médicinales ; levain ; mayonnaises ; menthe pour la confiserie ; desserts sous forme de mousses ; muesli ; noix muscade ; piments ; riz ; sucre ; sucreries ; soja.

Déposant 1 : ST MICHEL HOLDING, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 405850371
Adresse :
Zone industrielle, 2 Boulevard de l'Industrie
41700 CONTRES
FR

Mandataire 1 : STRATO-IP, M. HAUTIERE Sébastien
Adresse :
18 rue Soleillet
75020 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-06
Date du BOPI : 10/02/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2017-37
Date du BOPI : 15/09/2017

20/01/2017 : JUSTE A DORER

N° national/d'enregistrement : 4331176
Date de dépôt : 20/01/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 20/01/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :

N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viandes, poissons, volailles et gibiers ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs ; lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; amandes préparées ; arachides préparées ; beurre ; crème de beurre ; beurre d'arachides ; beurre de cacao ; boissons lactées où le lait prédomine ; bouillons ; champignons conservés ; charcuterie ; chips (pommes de terre) ; conserves de fruits ; conserves de légumes ; conserves de poisson ; conserves de viande ; crème fouettée ; crème (produit laitier) ; crustacés non vivants ; en-cas à base de fruits ; ferments lactiques à usage culinaire ; gingembre (confiture) ; graines de tournesol préparées ; graines préparées ; margarine ; milk-shakes (boissons frappées à base de lait) ; noix préparées ; olives conservées ; potages ; pulpes de fruits ; raisins secs ; salades de fruits ;
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Biscuits ; pain, pâtisserie et confiserie ; biscuits salés ; pâtisserie salée ; gâteaux ; farines et préparations faites de céréales ; café, thé, cacao et succédanés du café ; riz ; tapioca et sagou ; glaces comestibles ; sucre, miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel ; moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; glaces alimentaires ; pâtes alimentaires ; confiserie à base d'amandes ; pâte d'amandes ; anis ; arachides ; aromates autres que les huiles essentielles ; assaisonnements ; biscottes ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de chocolat ; boissons à base de thé ; aromates pour boissons autres que les huiles essentielles ; bonbons ; brioches ; cannelle ; caramels ; en-cas à base de céréales ; chapelure ; cheeseburgers (sandwichs) ; chicorée (succédané du café) ; chocolat ; boissons à base de chocolat ; corn flakes ; coulis de fruits (sauces) ; couscous (semoule) ; crackers ; crème anglaise ; crèmes glacées ; crêpes (alimentation) ; pain d'épice ; macarons, fondants (confiserie) ; gaufres ; glaçages pour gâteaux ; glace brute, naturelle ou artificielle ; infusions non médicinales ; levain ; madeleine ; mayonnaises ; menthe pour la confiserie ; desserts sous forme de mousses ; muesli ; noix muscade ; pâte pour gâteaux ; petits-beurre ; piments ; pizzas ; quiches ; riz ; sucre ; sucreries ; soja ; tartes ; tourtes ; viennoiseries ; pâte à dérouler ; pâte brisée ; pâte sablée ; pâte feuilletée ; pâtes à pizza ; pâte à pain.

Déposant 1 : ST MICHEL HOLDING, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 405850371
Adresse :
Zone industrielle, 2 Boulevard de l'Industrie
41700 Contres
FR

Mandataire 1 : STRATO-IP, M. Sébastien HAUTIERE
Adresse :
18 rue Soleillet
75020 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-06
Date du BOPI : 10/02/2017

20/01/2017 : LE FAIT PATISSIER DEPUIS 1955

N° national/d'enregistrement : 4331180
Date de dépôt : 20/01/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 20/01/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :

N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viandes, poissons, volailles et gibiers ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs ; lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; amandes préparées ; arachides préparées ; beurre ; crème de beurre ; beurre d'arachides ; beurre de cacao ; boissons lactées où le lait prédomine ; bouillons ; champignons conservés ; charcuterie ; chips (pommes de terre) ; conserves de fruits ; conserves de légumes ; conserves de poisson ; conserves de viande ; crème fouettée ; crème (produit laitier) ; crustacés non vivants ; en-cas à base de fruits ; ferments lactiques à usage culinaire ; gingembre (confiture) ; graines de tournesol préparées ; graines préparées ; margarine ; milk-shakes (boissons frappées à base de lait) ; noix préparées ; olives conservées ; potages ; pulpes de fruits ; raisins secs ; salades de fruits ;
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Biscuits ; pain, pâtisserie et confiserie ; biscuits salés ; pâtisserie salée ; gâteaux ; farines et préparations faites de céréales ; café, thé, cacao et succédanés du café ; riz ; tapioca et sagou ; glaces comestibles ; sucre, miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel ; moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; glaces alimentaires ; pâtes alimentaires ; confiserie à base d'amandes ; pâte d'amandes ; anis ; arachides ; aromates autres que les huiles essentielles ; assaisonnements ; biscottes ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de chocolat ; boissons à base de thé ; aromates pour boissons autres que les huiles essentielles ; bonbons ; brioches ; cannelle ; caramels ; en-cas à base de céréales ; chapelure ; cheeseburgers (sandwichs) ; chicorée (succédané du café) ; chocolat ; boissons à base de chocolat ; corn flakes ; coulis de fruits (sauces) ; couscous (semoule) ; crackers ; crème anglaise ; crèmes glacées ; crêpes (alimentation) ; pain d'épice ; macarons, fondants (confiserie) ; gaufres ; glaçages pour gâteaux ; glace brute, naturelle ou artificielle ; infusions non médicinales ; levain ; madeleine ; mayonnaises ; menthe pour la confiserie ; desserts sous forme de mousses ; muesli ; noix muscade ; pâte pour gâteaux ; petits-beurre ; piments ; pizzas ; quiches ; riz ; sucre ; sucreries ; soja ; tartes ; tourtes ; viennoiseries ; pâte à dérouler ; pâte brisée ; pâte sablée ; pâte feuilletée ; pâtes à pizza ; pâte à pain.

Déposant 1 : ST MICHEL HOLDING, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 405850371
Adresse :
Zone industrielle, 2 Boulevard de l'Industrie
41700 Contres
FR

Mandataire 1 : STRATO-IP, M. Sébastien HAUTIERE
Adresse :
18 rue Soleillet
75020 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-06
Date du BOPI : 10/02/2017

20/01/2017 : JUSTE A DORER

N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viandes, poissons, volailles et gibiers ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs ; lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; amandes préparées ; arachides préparées ; beurre ; crème de beurre ; beurre d'arachides ; beurre de cacao ; boissons lactées où le lait prédomine ; bouillons ; champignons conservés ; charcuterie ; chips (pommes de terre) ; conserves de fruits ; conserves de légumes ; conserves de poisson ; conserves de viande ; crème fouettée ; crème (produit laitier) ; crustacés non vivants ; en-cas à base de fruits ; ferments lactiques à usage culinaire ; gingembre (confiture) ; graines de tournesol préparées ; graines préparées ; margarine ; milk-shakes (boissons frappées à base de lait) ; noix préparées ; olives conservées ; potages ; pulpes de fruits ; raisins secs ; salades de fruits ;
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Biscuits ; pain, pâtisserie et confiserie ; biscuits salés ; pâtisserie salée ; gâteaux ; farines et préparations faites de céréales ; café, thé, cacao et succédanés du café ; riz ; tapioca et sagou ; glaces comestibles ; sucre, miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel ; moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; glaces alimentaires ; pâtes alimentaires ; confiserie à base d'amandes ; pâte d'amandes ; anis ; arachides ; aromates autres que les huiles essentielles ; assaisonnements ; biscottes ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de chocolat ; boissons à base de thé ; aromates pour boissons autres que les huiles essentielles ; bonbons ; brioches ; cannelle ; caramels ; en-cas à base de céréales ; chapelure ; cheeseburgers (sandwichs) ; chicorée (succédané du café) ; chocolat ; boissons à base de chocolat ; corn flakes ; coulis de fruits (sauces) ; couscous (semoule) ; crackers ; crème anglaise ; crèmes glacées ; crêpes (alimentation) ; pain d'épice ; macarons, fondants (confiserie) ; gaufres ; glaçages pour gâteaux ; glace brute, naturelle ou artificielle ; infusions non médicinales ; levain ; madeleine ; mayonnaises ; menthe pour la confiserie ; desserts sous forme de mousses ; muesli ; noix muscade ; pâte pour gâteaux ; petits-beurre ; piments ; pizzas ; quiches ; riz ; sucre ; sucreries ; soja ; tartes ; tourtes ; viennoiseries ; pâte à dérouler ; pâte brisée ; pâte sablée ; pâte feuilletée ; pâtes à pizza ; pâte à pain.

Déposant 1 : ST MICHEL HOLDING, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 405850371
Adresse :
Zone industrielle, 2 Boulevard de l'Industrie
41700 Contres
FR

Mandataire 1 : STRATO-IP, M. Sébastien HAUTIERE
Adresse :
18 rue Soleillet
75020 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-06
Date du BOPI : 10/02/2017

20/01/2017 : LE FAIT PATISSIER DEPUIS 1955

N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viandes, poissons, volailles et gibiers ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs ; lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; amandes préparées ; arachides préparées ; beurre ; crème de beurre ; beurre d'arachides ; beurre de cacao ; boissons lactées où le lait prédomine ; bouillons ; champignons conservés ; charcuterie ; chips (pommes de terre) ; conserves de fruits ; conserves de légumes ; conserves de poisson ; conserves de viande ; crème fouettée ; crème (produit laitier) ; crustacés non vivants ; en-cas à base de fruits ; ferments lactiques à usage culinaire ; gingembre (confiture) ; graines de tournesol préparées ; graines préparées ; margarine ; milk-shakes (boissons frappées à base de lait) ; noix préparées ; olives conservées ; potages ; pulpes de fruits ; raisins secs ; salades de fruits ;
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Biscuits ; pain, pâtisserie et confiserie ; biscuits salés ; pâtisserie salée ; gâteaux ; farines et préparations faites de céréales ; café, thé, cacao et succédanés du café ; riz ; tapioca et sagou ; glaces comestibles ; sucre, miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel ; moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; glaces alimentaires ; pâtes alimentaires ; confiserie à base d'amandes ; pâte d'amandes ; anis ; arachides ; aromates autres que les huiles essentielles ; assaisonnements ; biscottes ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de chocolat ; boissons à base de thé ; aromates pour boissons autres que les huiles essentielles ; bonbons ; brioches ; cannelle ; caramels ; en-cas à base de céréales ; chapelure ; cheeseburgers (sandwichs) ; chicorée (succédané du café) ; chocolat ; boissons à base de chocolat ; corn flakes ; coulis de fruits (sauces) ; couscous (semoule) ; crackers ; crème anglaise ; crèmes glacées ; crêpes (alimentation) ; pain d'épice ; macarons, fondants (confiserie) ; gaufres ; glaçages pour gâteaux ; glace brute, naturelle ou artificielle ; infusions non médicinales ; levain ; madeleine ; mayonnaises ; menthe pour la confiserie ; desserts sous forme de mousses ; muesli ; noix muscade ; pâte pour gâteaux ; petits-beurre ; piments ; pizzas ; quiches ; riz ; sucre ; sucreries ; soja ; tartes ; tourtes ; viennoiseries ; pâte à dérouler ; pâte brisée ; pâte sablée ; pâte feuilletée ; pâtes à pizza ; pâte à pain.

Déposant 1 : ST MICHEL HOLDING, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 405850371
Adresse :
Zone industrielle, 2 Boulevard de l'Industrie
41700 Contres
FR

Mandataire 1 : STRATO-IP, M. Sébastien HAUTIERE
Adresse :
18 rue Soleillet
75020 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-06
Date du BOPI : 10/02/2017

23/12/2016 : DOONUTS

N° national/d'enregistrement : 4324812
Date de dépôt : 23/12/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 23/12/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :

N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viandes, poissons, volailles et gibiers ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs ; lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; amandes préparées ; arachides préparées ; beurre ; crème de beurre ; beurre d'arachides ; beurre de cacao ; boissons lactées où le lait prédomine ; bouillons ; champignons conservés ; charcuterie ; chips (pommes de terre) ; conserves de fruits ; conserves de légumes ; conserves de poisson ; conserves de viande ; crème fouettée ; crème (produit laitier) ; crustacés non vivants ; en-cas à base de fruits ; ferments lactiques à usage culinaire ; gingembre (confiture) ; graines de tournesol préparées ; graines préparées ; margarine ; milk-shakes (boissons frappées à base de lait) ; noix préparées ; olives conservées ; potages ; pulpes de fruits ; raisins secs ; salades de fruits ;
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Biscuits ; pain, pâtisserie et confiserie ; biscuits salés ; pâtisserie salée ; gâteaux ; farines et préparations faites de céréales ; café, thé, cacao et succédanés du café ; riz ; tapioca et sagou ; glaces comestibles ; sucre, miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel ; moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; glaces alimentaires ; pâtes alimentaires ; confiserie à base d'amandes ; pâte d'amandes ; anis ; arachides ; aromates autres que les huiles essentielles ; assaisonnements ; biscottes ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de chocolat ; boissons à base de thé ; aromates pour boissons autres que les huiles essentielles ; bonbons ; brioches ; cannelle ; caramels ; en-cas à base de céréales ; chapelure ; cheeseburgers (sandwichs) ; chicorée (succédané du café) ; chocolat ; boissons à base de chocolat ; corn flakes ; coulis de fruits (sauces) ; couscous (semoule) ; crackers ; crème anglaise ; crèmes glacées ; crêpes (alimentation) ; pain d'épice ; macarons, fondants (confiserie) ; gaufres ; glaçages pour gâteaux ; glace brute, naturelle ou artificielle ; infusions non médicinales ; levain ; madeleine ; mayonnaises ; menthe pour la confiserie ; desserts sous forme de mousses ; muesli ; noix muscade ; pâte pour gâteaux ; petits-beurre ; piments ; pizzas ; quiches ; riz ; sucre ; sucreries ; soja ; tartes ; tourtes ; viennoiseries ; pâte à dérouler ; pâte brisée ; pâte sablée ; pâte feuilletée ; pâtes à pizza ; pâte à pain.

Déposant 1 : ST MICHEL HOLDING, Société par actions simplifiée, Zone industrielle
Numéro de SIREN : 405850371
Adresse :
2 Boulevard de l'Industrie
41700 Contres
FR

Mandataire 1 : STRATO-IP, M. Sébastien HAUTIERE
Adresse :
18 rue Soleillet
75020 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-02
Date du BOPI : 13/01/2017

23/12/2016 : DOONUTS

N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viandes, poissons, volailles et gibiers ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs ; lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; amandes préparées ; arachides préparées ; beurre ; crème de beurre ; beurre d'arachides ; beurre de cacao ; boissons lactées où le lait prédomine ; bouillons ; champignons conservés ; charcuterie ; chips (pommes de terre) ; conserves de fruits ; conserves de légumes ; conserves de poisson ; conserves de viande ; crème fouettée ; crème (produit laitier) ; crustacés non vivants ; en-cas à base de fruits ; ferments lactiques à usage culinaire ; gingembre (confiture) ; graines de tournesol préparées ; graines préparées ; margarine ; milk-shakes (boissons frappées à base de lait) ; noix préparées ; olives conservées ; potages ; pulpes de fruits ; raisins secs ; salades de fruits ;
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Biscuits ; pain, pâtisserie et confiserie ; biscuits salés ; pâtisserie salée ; gâteaux ; farines et préparations faites de céréales ; café, thé, cacao et succédanés du café ; riz ; tapioca et sagou ; glaces comestibles ; sucre, miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel ; moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; glaces alimentaires ; pâtes alimentaires ; confiserie à base d'amandes ; pâte d'amandes ; anis ; arachides ; aromates autres que les huiles essentielles ; assaisonnements ; biscottes ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de chocolat ; boissons à base de thé ; aromates pour boissons autres que les huiles essentielles ; bonbons ; brioches ; cannelle ; caramels ; en-cas à base de céréales ; chapelure ; cheeseburgers (sandwichs) ; chicorée (succédané du café) ; chocolat ; boissons à base de chocolat ; corn flakes ; coulis de fruits (sauces) ; couscous (semoule) ; crackers ; crème anglaise ; crèmes glacées ; crêpes (alimentation) ; pain d'épice ; macarons, fondants (confiserie) ; gaufres ; glaçages pour gâteaux ; glace brute, naturelle ou artificielle ; infusions non médicinales ; levain ; madeleine ; mayonnaises ; menthe pour la confiserie ; desserts sous forme de mousses ; muesli ; noix muscade ; pâte pour gâteaux ; petits-beurre ; piments ; pizzas ; quiches ; riz ; sucre ; sucreries ; soja ; tartes ; tourtes ; viennoiseries ; pâte à dérouler ; pâte brisée ; pâte sablée ; pâte feuilletée ; pâtes à pizza ; pâte à pain.

Déposant 1 : ST MICHEL HOLDING, Société par actions simplifiée, Zone industrielle
Numéro de SIREN : 405850371
Adresse :
2 Boulevard de l'Industrie
41700 Contres
FR

Mandataire 1 : STRATO-IP, M. Sébastien HAUTIERE
Adresse :
18 rue Soleillet
75020 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-02
Date du BOPI : 13/01/2017

23/12/2016 : DOONUTS

N° national/d'enregistrement : 4324812
Date de dépôt : 23/12/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 23/12/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :

N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viandes, poissons, volailles et gibiers ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs ; lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; amandes préparées ; arachides préparées ; beurre ; crème de beurre ; beurre d'arachides ; beurre de cacao ; boissons lactées où le lait prédomine ; bouillons ; champignons conservés ; charcuterie ; chips (pommes de terre) ; conserves de fruits ; conserves de légumes ; conserves de poisson ; conserves de viande ; crème fouettée ; crème (produit laitier) ; crustacés non vivants ; en-cas à base de fruits ; ferments lactiques à usage culinaire ; gingembre (confiture) ; graines de tournesol préparées ; graines préparées ; margarine ; milk-shakes (boissons frappées à base de lait) ; noix préparées ; olives conservées ; potages ; pulpes de fruits ; raisins secs ; salades de fruits ;
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Biscuits ; pain, pâtisserie et confiserie ; biscuits salés ; pâtisserie salée ; gâteaux ; farines et préparations faites de céréales ; café, thé, cacao et succédanés du café ; riz ; tapioca et sagou ; glaces comestibles ; sucre, miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel ; moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; glaces alimentaires ; pâtes alimentaires ; confiserie à base d'amandes ; pâte d'amandes ; anis ; arachides ; aromates autres que les huiles essentielles ; assaisonnements ; biscottes ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de chocolat ; boissons à base de thé ; aromates pour boissons autres que les huiles essentielles ; bonbons ; brioches ; cannelle ; caramels ; en-cas à base de céréales ; chapelure ; cheeseburgers (sandwichs) ; chicorée (succédané du café) ; chocolat ; boissons à base de chocolat ; corn flakes ; coulis de fruits (sauces) ; couscous (semoule) ; crackers ; crème anglaise ; crèmes glacées ; crêpes (alimentation) ; pain d'épice ; macarons, fondants (confiserie) ; gaufres ; glaçages pour gâteaux ; glace brute, naturelle ou artificielle ; infusions non médicinales ; levain ; madeleine ; mayonnaises ; menthe pour la confiserie ; desserts sous forme de mousses ; muesli ; noix muscade ; pâte pour gâteaux ; petits-beurre ; piments ; pizzas ; quiches ; riz ; sucre ; sucreries ; soja ; tartes ; tourtes ; viennoiseries ; pâte à dérouler ; pâte brisée ; pâte sablée ; pâte feuilletée ; pâtes à pizza ; pâte à pain.

Déposant 1 : ST MICHEL HOLDING, Société par actions simplifiée, Zone industrielle
Numéro de SIREN : 405850371
Adresse :
2 Boulevard de l'Industrie
41700 Contres
FR

Mandataire 1 : STRATO-IP, M. Sébastien HAUTIERE
Adresse :
18 rue Soleillet
75020 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-02
Date du BOPI : 13/01/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-15
Date du BOPI : 14/04/2017

13/09/2016 : KIESCOO

N° national/d'enregistrement : 4298808
Date de dépôt : 13/09/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 13/09/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viandes, poissons, volailles et gibiers ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs ; lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; amandes préparées ; arachides préparées ; beurre ; crème de beurre ; beurre d'arachides ; beurre de cacao ; boissons lactées où le lait prédomine ; bouillons ; champignons conservés ; charcuterie ; chips (pommes de terre) ; conserves de fruits ; conserves de légumes ; conserves de poisson ; conserves de viande ; crème fouettée ; crème (produit laitier) ; crustacés non vivants ; en-cas à base de fruits ; ferments lactiques à usage culinaire ; gingembre (confiture) ; graines de tournesol préparées ; graines préparées ; margarine ; milk-shakes (boissons frappées à base de lait) ; noix préparées ; olives conservées ; potages ; pulpes de fruits ; raisins secs ; salades de fruits ;
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Biscuits ; pain, pâtisserie et confiserie ; biscuits salés ; pâtisserie salée ; gâteaux ; farines et préparations faites de céréales ; café, thé, cacao et succédanés du café ; riz ; tapioca et sagou ; glaces comestibles ; sucre, miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel ; moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; glaces alimentaires ; pâtes alimentaires ; confiserie à base d'amandes ; pâte d'amandes ; anis ; arachides ; aromates autres que les huiles essentielles ; assaisonnements ; biscottes ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de chocolat ; boissons à base de thé ; aromates pour boissons autres que les huiles essentielles ; bonbons ; brioches ; cannelle ; caramels ; en-cas à base de céréales ; chapelure ; cheeseburgers (sandwichs) ; chicorée (succédané du café) ; chocolat ; boissons à base de chocolat ; corn flakes ; coulis de fruits (sauces) ; couscous (semoule) ; crackers ; crème anglaise ; crèmes glacées ; crêpes (alimentation) ; pain d'épice ; macarons, fondants (confiserie) ; gaufres ; glaçages pour gâteaux ; glace brute, naturelle ou artificielle ; infusions non médicinales ; levain ; madeleine ; mayonnaises ; menthe pour la confiserie ; desserts sous forme de mousses ; muesli ; noix muscade ; pâte pour gâteaux ; petits-beurre ; piments ; pizzas ; quiches ; riz ; sucre ; sucreries ; soja ; tartes ; tourtes ; viennoiseries ; pâte à dérouler ; pâte brisée ; pâte sablée ; pâte feuilletée ; pâtes à pizza ; pâte à pain.

Déposant 1 : ST MICHEL HOLDING, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 405850371
Adresse :
Zone industrielle, 2 Boulevard de l'Industrie
41700 Contres
FR

Mandataire 1 : STRATO-IP, M. Sébastien HAUTIERE
Adresse :
18 rue Soleillet
75020 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-40
Date du BOPI : 07/10/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-01
Date du BOPI : 06/01/2017

13/09/2016 : KIESCOO

N° national/d'enregistrement : 4298808
Date de dépôt : 13/09/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 13/09/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viandes, poissons, volailles et gibiers ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs ; lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; amandes préparées ; arachides préparées ; beurre ; crème de beurre ; beurre d'arachides ; beurre de cacao ; boissons lactées où le lait prédomine ; bouillons ; champignons conservés ; charcuterie ; chips (pommes de terre) ; conserves de fruits ; conserves de légumes ; conserves de poisson ; conserves de viande ; crème fouettée ; crème (produit laitier) ; crustacés non vivants ; en-cas à base de fruits ; ferments lactiques à usage culinaire ; gingembre (confiture) ; graines de tournesol préparées ; graines préparées ; margarine ; milk-shakes (boissons frappées à base de lait) ; noix préparées ; olives conservées ; potages ; pulpes de fruits ; raisins secs ; salades de fruits ;
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Biscuits ; pain, pâtisserie et confiserie ; biscuits salés ; pâtisserie salée ; gâteaux ; farines et préparations faites de céréales ; café, thé, cacao et succédanés du café ; riz ; tapioca et sagou ; glaces comestibles ; sucre, miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel ; moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; glaces alimentaires ; pâtes alimentaires ; confiserie à base d'amandes ; pâte d'amandes ; anis ; arachides ; aromates autres que les huiles essentielles ; assaisonnements ; biscottes ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de chocolat ; boissons à base de thé ; aromates pour boissons autres que les huiles essentielles ; bonbons ; brioches ; cannelle ; caramels ; en-cas à base de céréales ; chapelure ; cheeseburgers (sandwichs) ; chicorée (succédané du café) ; chocolat ; boissons à base de chocolat ; corn flakes ; coulis de fruits (sauces) ; couscous (semoule) ; crackers ; crème anglaise ; crèmes glacées ; crêpes (alimentation) ; pain d'épice ; macarons, fondants (confiserie) ; gaufres ; glaçages pour gâteaux ; glace brute, naturelle ou artificielle ; infusions non médicinales ; levain ; madeleine ; mayonnaises ; menthe pour la confiserie ; desserts sous forme de mousses ; muesli ; noix muscade ; pâte pour gâteaux ; petits-beurre ; piments ; pizzas ; quiches ; riz ; sucre ; sucreries ; soja ; tartes ; tourtes ; viennoiseries ; pâte à dérouler ; pâte brisée ; pâte sablée ; pâte feuilletée ; pâtes à pizza ; pâte à pain.

Déposant 1 : ST MICHEL HOLDING, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 405850371
Adresse :
Zone industrielle, 2 Boulevard de l'Industrie
41700 Contres
FR

Mandataire 1 : STRATO-IP, M. Sébastien HAUTIERE
Adresse :
18 rue Soleillet
75020 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-40
Date du BOPI : 07/10/2016

18/04/2016 : PETITES POULES

N° national/d'enregistrement : 4265794
Date de dépôt : 18/04/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 18/04/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viandes, poissons, volailles et gibiers ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs ; lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; amandes préparées ; arachides préparées ; beurre ; crème de beurre ; beurre d'arachides ; beurre de cacao ; boissons lactées où le lait prédomine ; bouillons ; champignons conservés ; charcuterie ; chips (pommes de terre) ; conserves de fruits ; conserves de légumes ; conserves de poisson ; conserves de viande ; crème fouettée ; crème (produit laitier) ; crustacés non vivants ; en-cas à base de fruits ; ferments lactiques à usage culinaire ; gingembre (confiture) ; graines de tournesol préparées ; graines préparées ; margarine ; milk-shakes (boissons frappées à base de lait) ; noix préparées ; olives conservées ; potages ; pulpes de fruits ; raisins secs ; salades de fruits ;
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Biscuits ; pain, pâtisserie et confiserie ; biscuits salés ; pâtisserie salée ; gâteaux ; farines et préparations faites de céréales ; café, thé, cacao et succédanés du café ; riz ; tapioca et sagou ; glaces comestibles ; sucre, miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel ; moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; glaces alimentaires ; pâtes alimentaires ; confiserie à base d'amandes ; pâte d'amandes ; anis ; arachides ; aromates autres que les huiles essentielles ; assaisonnements ; biscottes ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de chocolat ; boissons à base de thé ; aromates pour boissons autres que les huiles essentielles ; bonbons ; brioches ; cannelle ; caramels ; en-cas à base de céréales ; chapelure ; cheeseburgers (sandwichs) ; chicorée (succédané du café) ; chocolat ; boissons à base de chocolat ; corn flakes ; coulis de fruits (sauces) ; couscous (semoule) ; crackers ; crème anglaise ; crèmes glacées ; crêpes (alimentation) ; pain d'épice ; macarons, fondants (confiserie) ; gaufres ; glaçages pour gâteaux ; glace brute, naturelle ou artificielle ; infusions non médicinales ; levain ; madeleine ; mayonnaises ; menthe pour la confiserie ; desserts sous forme de mousses ; muesli ; noix muscade ; pâte pour gâteaux ; petits-beurre ; piments ; pizzas ; quiches ; riz ; sucre ; sucreries ; soja ; tartes ; tourtes ; viennoiseries ; pâte à dérouler ; pâte brisée ; pâte sablée ; pâte feuilletée ; pâtes à pizza ; pâte à pain.

Déposant 1 : ST MICHEL HOLDING, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 405850371
Adresse :
Zone industrielle, 2 Boulevard de l'Industrie
41700 Contres
FR

Mandataire 1 : STRATO-IP, M. Sébastien HAUTIERE
Adresse :
18 rue Soleillet
75020 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-19
Date du BOPI : 13/05/2016

18/04/2016 : PETITES POULES

N° national/d'enregistrement : 4265794
Date de dépôt : 18/04/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 18/04/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viandes, poissons, gibiers ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; amandes préparées ; arachides préparées ; beurre ; crème de beurre ; beurre d'arachides ; beurre de cacao ; boissons lactées où le lait prédomine ; bouillons ; champignons conservés ; charcuterie ; chips (pommes de terre) ; conserves de fruits ; conserves de légumes ; conserves de poisson ; conserves de viande ; crème fouettée ; crème (produit laitier) ; crustacés non vivants ; en-cas à base de fruits ; ferments lactiques à usage culinaire ; gingembre (confiture) ; graines de tournesol préparées ; graines préparées ; margarine ; milk-shakes (boissons frappées à base de lait) ; noix préparées ; olives conservées ; potages ; pulpes de fruits ; raisins secs ; salades de fruits ;
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Biscuits ; pain, pâtisserie et confiserie ; biscuits salés ; pâtisserie salée ; gâteaux ; farines et préparations faites de céréales ; café, thé, cacao et succédanés du café ; riz ; tapioca et sagou ; glaces comestibles ; sucre, miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel ; moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; glaces alimentaires ; pâtes alimentaires ; confiserie à base d'amandes ; pâte d'amandes ; anis (grains) ; aromates autres que les huiles essentielles ; assaisonnements ; biscottes ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de chocolat ; boissons à base de thé ; aromates pour boissons autres que les huiles essentielles ; bonbons ; brioches ; cannelle ; caramels ; en-cas à base de céréales ; chapelure ; cheeseburgers (sandwichs) ; chicorée (succédané du café) ; chocolat ; boissons à base de chocolat ; corn flakes ; coulis de fruits (sauces) ; couscous (semoule) ; crackers ; crème anglaise ; crèmes glacées ; crêpes (alimentation) ; pain d'épice ; macarons, fondants (confiserie) ; gaufres ; glaçages pour gâteaux ; glace brute, naturelle ou artificielle ; infusions non médicinales ; levain ; madeleine ; mayonnaises ; menthe pour la confiserie ; desserts sous forme de mousses ; muesli ; noix muscade ; pâte pour gâteaux ; petits-beurre ; piments (assaisonnements) ; pizzas ; quiches ; riz ; sucre ; sucreries ; soja ; tartes ; tourtes ; viennoiseries ; pâte à dérouler ; pâte brisée ; pâte sablée ; pâte feuilletée ; pâtes à pizza ; pâte à pain.

Déposant 1 : ST MICHEL HOLDING, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 405850371
Adresse :
Zone industrielle, 2 Boulevard de l'Industrie
41700 CONTRES
FR

Mandataire 1 : STRATO-IP, M. HAUTIERE Sébastien
Adresse :
18 rue Soleillet
75020 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-19
Date du BOPI : 13/05/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2016-38
Date du BOPI : 23/09/2016

23/12/2015 : MyStMichel

N° national/d'enregistrement : 4236228
Date de dépôt : 23/12/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 23/12/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier, carton et produits en ces matières (papier, carton), non compris dans d'autres classes, à savoir : affiches, brochures, carnets, cartes, cartonnages, catalogues, papier d'emballage, enseignes en papier ou en carton, périodiques, sacs, sachets, enveloppes, pochettes pour l'emballage en papier, mouchoirs de poche en papier, linge de table en papier ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes), à savoir : sacs, sachets, films et feuilles, papier d'emballage, pellicules en matières plastiques pour l'emballage ; clichés ; affiches ; albums ; blocs, dossiers, enveloppes, feuilles, fiches (papeterie) ; boîtes en carton ou en papier ; mouchoirs de poche en papier ; linge de table en papier ; cahiers ; calendriers ; cartes ; brochures, catalogues, manuels, périodiques, revues en matière de recettes culinaires ; décalcomanies ; fournitures pour écrire ; papier d'emballage ; enseignes en papier ou en carton ; images ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;
N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Poissons, volailles et gibiers ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs ; lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; amandes préparées ; arachides préparées ; beurre ; crème de beurre ; beurre d'arachides ; beurre de cacao ; boissons lactées où le lait prédomine ; bouillons ; champignons conservés ; charcuterie ; chips (pommes de terre) ; conserves de fruits ; conserves de légumes ; conserves de poisson ; conserves de viande ; crème fouettée ; crème (produit laitier) ; crustacés non vivants ; en-cas à base de fruits ; ferments lactiques à usage culinaire ; gingembre (confiture) ; graines de tournesol préparées ; graines préparées ; margarine ; milk-shakes (boissons frappées à base de lait) ; noix préparées ; olives conservées ; potages ; pulpes de fruits ; raisins secs ; salades de fruits ;
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Biscuits ; pain, pâtisserie et confiserie ; biscuits salés ; pâtisserie salée ; gâteaux ; farines et préparations faites de céréales ; café, thé, cacao et succédanés du café ; riz ; tapioca et sagou ; glaces comestibles ; sucre, miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel ; moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; glaces alimentaires ; pâtes alimentaires ; confiserie à base d'amandes ; pâte d'amandes ; anis ; arachides ; aromates autres que les huiles essentielles ; assaisonnements ; biscottes ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de chocolat ; boissons à base de thé ; aromates pour boissons autres que les huiles essentielles ; bonbons ; brioches ; cannelle ; caramels ; en-cas à base de céréales ; chapelure ; cheeseburgers (sandwichs) ; chicorée (succédané du café) ; chocolat ; boissons à base de chocolat ; corn flakes ; coulis de fruits (sauces) ; couscous (semoule) ; crackers ; crème anglaise ; crèmes glacées ; crêpes (alimentation) ; pain d'épice ; macarons, fondants (confiserie) ; gaufres ; glaçages pour gâteaux ; glace brute, naturelle ou artificielle ; infusions non médicinales ; levain ; madeleine ; mayonnaises ; menthe pour la confiserie ; desserts sous forme de mousses ; muesli ; noix muscade ; pâte pour gâteaux ; petits-beurre ; piments ; pizzas ; quiches ; riz ; sucre ; sucreries ; soja ; tartes ; tourtes ; viennoiseries ; pâte à dérouler ; pâte brisée ; pâte sablée ; pâte feuilletée ; pâtes à pizza ; pâte à pain ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vente au détail de produits de l'agroalimentaire ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; traitement administratif de commandes d'achats ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; démonstration de produits ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ;
N° de la classe : 40
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'impressions personnalisées sur des emballages de produits agroalimentaires ; services d'impressions personnalisées de noms et de logos de sociétés sur les produits de tiers à des fins promotionnelles et publicitaires ; impression de motifs décoratifs sur du papier d'emballage ; services d'impression sur textiles ; marquage d'habits avec monogrammes ; impression de dessins ; services d'impression ; photogravure ; gravure photographique d'articles ménagers ; gravure photographique de produits de l'imprimerie ; gravure photographique sur tissus ; gravure photographique sur articles d'habillement ; gravure photographique sur papier ; impression d'images photographiques à partir de supports numériques ; impression d'images sur des objets ; impression de dessins ; impression de motifs sur tissus ; impression de photos et d'images stockées numériquement ; impression numérique ; impression typographique ; services d'impression ; services d'impression à motifs pour le compte de tiers ; services d'impression de motifs ; services d'impression de livres et autres documents numériques à la demande ; services d'impression de motifs décoratifs sur des vêtements [sur commande] ; services d'impression de portraits ; services d'impression de tee-shirts ; services d'impression liés à la papeterie ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; organisation et conduite de concours, conférences, congrès en matière d'éducation ou de divertissement ; cours par correspondance ; enseignement ; épreuves pédagogiques ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; formation pratique (démonstration) ; organisation et conduite d'ateliers de formation ; divertissement radiophonique et télévisé ; rédaction de textes autres que publicitaires ; production audiovisuelle ; organisation de loteries.

Déposant 1 : ST MICHEL HOLDING, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 405850371
Adresse :
Zone industrielle, 2 Boulevard de l'Industrie
41700 CONTRES
FR

Mandataire 1 : Cabinet Strato-IP, M. Sébastien HAUTIERE
Adresse :
18 rue Soleillet
75020 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-02
Date du BOPI : 15/01/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2016-20
Date du BOPI : 20/05/2016

23/12/2015 : MyStMichel

N° national/d'enregistrement : 4236228
Date de dépôt : 23/12/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 23/12/2025
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier, carton et produits en ces matières (papier, carton), non compris dans d'autres classes, à savoir : affiches, brochures, carnets, cartes, cartonnages, catalogues, papier d'emballage, enseignes en papier ou en carton, produits de l'imprimerie, imprimés, livres, livrets, périodiques, sacs, sachets, enveloppes, pochettes pour l'emballage en papier, mouchoirs de poche en papier, linge de table en papier ; produits de l'imprimerie ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes), à savoir : sacs, sachets, films et feuilles, papier d'emballage, pellicules en matières plastiques pour l'emballage ; clichés ; affiches ; albums ; blocs, dossiers, enveloppes, feuilles, fiches (papeterie) ; boîtes en carton ou en papier ; mouchoirs de poche en papier ; linge de table en papier ; cahiers ; calendriers ; cartes ; brochures, catalogues, imprimés, livres, livrets, manuels, périodiques, revues en matière de recettes culinaires ; décalcomanies ; fournitures pour écrire ; papier d'emballage ; enseignes en papier ou en carton ; images ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;
N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viandes, poissons, volailles et gibiers ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs ; lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; amandes préparées ; arachides préparées ; beurre ; crème de beurre ; beurre d'arachides ; beurre de cacao ; boissons lactées où le lait prédomine ; bouillons ; champignons conservés ; charcuterie ; chips (pommes de terre) ; conserves de fruits ; conserves de légumes ; conserves de poisson ; conserves de viande ; crème fouettée ; crème (produit laitier) ; crustacés non vivants ; en-cas à base de fruits ; ferments lactiques à usage culinaire ; gingembre (confiture) ; graines de tournesol préparées ; graines préparées ; margarine ; milk-shakes (boissons frappées à base de lait) ; noix préparées ; olives conservées ; potages ; pulpes de fruits ; raisins secs ; salades de fruits ;
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Biscuits ; pain, pâtisserie et confiserie ; biscuits salés ; pâtisserie salée ; gâteaux ; farines et préparations faites de céréales ; café, thé, cacao et succédanés du café ; riz ; tapioca et sagou ; glaces comestibles ; sucre, miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel ; moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; glaces alimentaires ; pâtes alimentaires ; confiserie à base d'amandes ; pâte d'amandes ; anis ; arachides ; aromates autres que les huiles essentielles ; assaisonnements ; biscottes ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de chocolat ; boissons à base de thé ; aromates pour boissons autres que les huiles essentielles ; bonbons ; brioches ; cannelle ; caramels ; en-cas à base de céréales ; chapelure ; cheeseburgers (sandwichs) ; chicorée (succédané du café) ; chocolat ; boissons à base de chocolat ; corn flakes ; coulis de fruits (sauces) ; couscous (semoule) ; crackers ; crème anglaise ; crèmes glacées ; crêpes (alimentation) ; pain d'épice ; macarons, fondants (confiserie) ; gaufres ; glaçages pour gâteaux ; glace brute, naturelle ou artificielle ; infusions non médicinales ; levain ; madeleine ; mayonnaises ; menthe pour la confiserie ; desserts sous forme de mousses ; muesli ; noix muscade ; pâte pour gâteaux ; petits-beurre ; piments ; pizzas ; quiches ; riz ; sucre ; sucreries ; soja ; tartes ; tourtes ; viennoiseries ; pâte à dérouler ; pâte brisée ; pâte sablée ; pâte feuilletée ; pâtes à pizza ; pâte à pain ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vente au détail de produits de l'agroalimentaire ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; traitement administratif de commandes d'achats ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; démonstration de produits ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ;
N° de la classe : 40
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'impressions personnalisées sur des emballages de produits agroalimentaires ; services d'impressions personnalisées de noms et de logos de sociétés sur les produits de tiers à des fins promotionnelles et publicitaires ; impression de motifs décoratifs sur du papier d'emballage ; services d'impression sur textiles ; marquage d'habits avec monogrammes ; impression de dessins ; services d'impression ; photogravure ; gravure photographique d'articles ménagers ; gravure photographique de produits de l'imprimerie ; gravure photographique sur tissus ; gravure photographique sur articles d'habillement ; gravure photographique sur papier ; impression d'images photographiques à partir de supports numériques ; impression d'images sur des objets ; impression de dessins ; impression de motifs sur tissus ; impression de photos et d'images stockées numériquement ; impression numérique ; impression typographique ; services d'impression ; services d'impression à motifs pour le compte de tiers ; services d'impression de motifs ; services d'impression de livres et autres documents numériques à la demande ; services d'impression de motifs décoratifs sur des vêtements [sur commande] ; services d'impression de portraits ; services d'impression de tee-shirts ; services d'impression liés à la papeterie ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; organisation et conduite de concours, conférences, congrès en matière d'éducation ou de divertissement ; cours par correspondance ; enseignement ; épreuves pédagogiques ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; formation pratique (démonstration) ; publication de livres ; organisation et conduite d'ateliers de formation ; divertissement radiophonique et télévisé ; rédaction de textes autres que publicitaires ; production audiovisuelle ; organisation de loteries.

Déposant 1 : ST MICHEL HOLDING, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 405850371
Adresse :
Zone Industrielle, 2 Boulevard de l'Industrie
41700 Contres
FR

Mandataire 1 : Cabinet STRATO-IP, M. Sébastien HAUTIERE
Adresse :
18 rue Soleillet
75020 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-02
Date du BOPI : 15/01/2016

18/09/2015 : CROISSANCE CITOYENNE

N° national/d'enregistrement : 4211016
Date de dépôt : 18/09/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 18/09/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Aliments et substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains ; compléments nutritionnels ; boissons diététiques à usage médical ; farines à usage pharmaceutique ; compléments alimentaires de germes de blé ; compléments alimentaires de glucose ; huiles à usage médical ; graisses à usage médical ; levure à usage pharmaceutique ; pain pour diabétiques à usage médical ; sels à usage médical ; sucre à usage médical ; tisanes ; herbes médicinales ; graines de lin à usage pharmaceutique ;
N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier, carton et produits en ces matières (papier, carton), non compris dans d'autres classes, à savoir : affiches, brochures, carnets, cartes, cartonnages, catalogues, papier d'emballage, enseignes en papier ou en carton, produits de l'imprimerie, imprimés, livres, livrets, périodiques, sacs, sachets, enveloppes, pochettes pour l'emballage en papier, mouchoirs de poche en papier, linge de table en papier ; produits de l'imprimerie ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes), à savoir : sacs, sachets, films et feuilles, papier d'emballage, pellicules en matières plastiques pour l'emballage ; clichés ; affiches ; albums ; blocs, dossiers, enveloppes, feuilles, fiches (papeterie) ; boîtes en carton ou en papier ; mouchoirs de poche en papier ; linge de table en papier ; cahiers ; calendriers ; cartes ; brochures, catalogues, imprimés, livres, livrets, manuels, périodiques, revues en matière de recettes culinaires ; décalcomanies ; fournitures pour écrire ; papier d'emballage ; enseignes en papier ou en carton ; images ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;
N° de la classe : 21
Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles et récipients pour le ménage et la cuisine ; verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes, à savoir : bocaux, bols, bouchons de verre, bouteilles, carafes, flacons, plats, ronds de serviettes, services (vaisselles), sucriers, boîtes en verre ; auges ; batteurs non électriques ; becs verseurs ; beurriers ; cloches à beurre ; bocaux ; boîtes à biscuits ; boîtes à casse-croûte ; boîtes à pain ; boîtes à thé ; boîtes en verre ; bols ; boules à thé ; coupe-pâte (couteau de boulange) ; couvercles de pots ; cruches ; cuillers à mélanger, spatules, moules (ustensiles de cuisine) ; dessous-de-plat ; filtres à café non électriques ; moulins à café à main ; cafetières non électriques ; casseroles ; récipients pour la cuisine ; emporte-pièces (articles de cuisine) ; enseignes en porcelaine ou en verre ; entonnoirs ; services à épices ; rouleaux à pâtisserie ; faïence ; filtres à thé ; flacons ; seaux à glace ; louches de cuisine ; pelles à tartes ; planches à découper pour la cuisine ; récipients pour la cuisine ; ronds de serviettes ; services (vaisselle) ; sucriers ; tasses ; théières ; verres (récipients) ;
N° de la classe : 25
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, chaussures, chapellerie ; maillots de bain ; peignoirs de bain ; bandanas (foulards) ; bérets ; blouses ; bonneterie ; bonnets ; casquettes ; chapeaux ; chemises ; chemisettes ; coiffes ; écharpes ; gilets ; jupes ; manteaux ; pantalons ; pull-overs ; robes ; tabliers ; tee-shirts ; vestes ; vêtements en cuir ; vêtements en papier ; espadrilles ; body ; layettes ; châles ; sandales ; bretelles ;
N° de la classe : 28
Liste des Produits & Services pour cette classe : Jeux, jouets ; peluches [jouets] ; ours en peluche ;
N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viandes, poissons, volailles et gibiers ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs ; lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; amandes préparées ; arachides préparées ; beurre ; crème de beurre ; beurre d'arachides ; beurre de cacao ; boissons lactées où le lait prédomine ; bouillons ; champignons conservés ; charcuterie ; chips (pommes de terre) ; conserves de fruits ; conserves de légumes ; conserves de poisson ; conserves de viande ; crème fouettée ; crème (produit laitier) ; crustacés non vivants ; en-cas à base de fruits ; ferments lactiques à usage culinaire ; gingembre (confiture) ; graines de tournesol préparées ; graines préparées ; margarine ; milk-shakes (boissons frappées à base de lait) ; noix préparées ; olives conservées ; potages ; pulpes de fruits ; raisins secs ; salades de fruits ;
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Biscuits ; pain, pâtisserie et confiserie ; biscuits salés ; pâtisserie salée ; gâteaux ; farines et préparations faites de céréales ; café, thé, cacao et succédanés du café ; riz ; tapioca et sagou ; glaces comestibles ; sucre, miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel ; moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; glaces alimentaires ; pâtes alimentaires ; confiserie à base d'amandes ; pâte d'amandes ; anis (grains) ; arachides ; aromates autres que les huiles essentielles ; assaisonnements ; biscottes ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de chocolat ; boissons à base de thé ; aromates pour boissons autres que les huiles essentielles ; bonbons ; brioches ; cannelle ; caramels ; en-cas à base de céréales ; chapelure ; cheeseburgers (sandwichs) ; chicorée (succédané du café) ; chocolat ; boissons à base de chocolat ; corn flakes ; coulis de fruits (sauces) ; couscous (semoule) ; crackers ; crème anglaise ; crèmes glacées ; crêpes (alimentation) ; pain d'épice ; macarons, fondants (confiserie) ; gaufres ; glaçages pour gâteaux ; glace brute, naturelle ou artificielle ; infusions non médicinales ; levain ; madeleine ; mayonnaises ; menthe pour la confiserie ; desserts sous forme de mousses ; muesli ; noix muscade ; pâte pour gâteaux ; petits-beurre ; piments ; pizzas ; quiches ; riz ; sucre ; sucreries ; soja (préparé) ; tartes ; tourtes ; viennoiseries ; pâte à dérouler ; pâte brisée ; pâte sablée ; pâte feuilletée ; pâtes à pizza ; pâte à pain.
N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Graines (semences) ; produits agricoles, horticoles, forestiers ni préparés ni transformés ; fruits et légumes frais ; semences (graines) ; plantes et fleurs naturelles ; malt ; agrumes ; avoine ; blé ; céréales en grains non travaillés ; champignons frais ; châtaignes fraîches ; citrons frais ; noix de coco ; grains (céréales) ; herbes potagères fraîches ; maïs ; marrons frais ; oignons frais (légumes) ; salades vertes fraîches ;
N° de la classe : 32
Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons sans alcool ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; boissons sans alcool ; boissons de fruits ou de légumes mixés (smoothies) ; jus végétaux (boissons) ; sirops pour boissons ; sodas ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vente au détail de produits de l'agroalimentaire ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; traitement administratif de commandes d'achats ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; démonstration de produits ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité ; service de promotion ; marketing ; campagnes commerciales et promotionnelles ; recherche de parraineurs ;
N° de la classe : 36
Liste des Produits & Services pour cette classe : Parrainage financier ; parrainage financier d'activités sportives ; parrainage financier d'événements culturels, d'activités de divertissement, de formations ; services de financement pour le parrainage d'entreprises ; collecte de fonds ; organisation de collectes caritatives ; services de collecte de bienfaisance ; mise à disposition d'informations en matière de collectes de bienfaisance et de parrainage financier ; placement de fonds à des fins caritatives ; attribution de bourses d'études ; informations en matière financière, legs, donations ; accompagnement et suivi des personnes en difficulté à savoir aide financière en matière de logement, aide financière aux familles défavorisées ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires bancaires ; affaires immobilières ; assurances ; gestion d'affaires financières ; opérations financières ; service de financement ; constitution et placement de fonds ; constitution de capitaux ;
N° de la classe : 40
Liste des Produits & Services pour cette classe : Traitement des déchets et/ou de l'eau ; informations en matière de traitement de matériaux ; production d'énergie ; production d'électricité à partir de sources renouvelables ; destruction d'ordures ; élimination de déchets toxiques industriels ; recyclage d'ordures et de déchets ; contrôle de la pollution de l'eau (traitement des déchets) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ; extraction d'éléments (valorisation) contenus dans des déchets ; recyclage de matières plastiques ; recyclage du papier ; recyclage de minéraux ; recyclage de métaux ; traitement et recyclage d'emballages ; services d'information, de conseils et d'assistance en matière de recyclage de déchets et d'ordures ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; organisation et conduite de concours, conférences, congrès en matière d'éducation ou de divertissement ; cours par correspondance ; enseignement ; épreuves pédagogiques ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; formation pratique (démonstration) ; publication de livres ; organisation et conduite d'ateliers de formation ; divertissement radiophonique et télévisé ; rédaction de textes autres que publicitaires ; production audiovisuelle ; organisation de loteries ;
N° de la classe : 43
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation) ; services de salons de thé ; services de traiteurs ; services d'hôtellerie et d'hébergement temporaire ;
N° de la classe : 45
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de sécurité pour la protection des biens et des individus ; services de personnes de compagnie pour les personnes handicapées ; accompagnement en société (personnes de compagnie) ; consultation en matière de sécurité ; inspection d'usines en matière de sécurité ; consultations dans le domaine de la sécurité au travail ; évaluation de la sécurité ; gardiennage de sécurité pour infrastructures ; prestation de services de soutien individuel auprès de familles de patients atteints de maladies graves ; services de lobbying autres qu'à buts commerciaux ; services de lobbying politique.

Déposant 1 : ST MICHEL HOLDING, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 405850371
Adresse :
Zone industrielle, 2 Boulevard de l'Industrie
41700 CONTRES
FR

Mandataire 1 : Cabinet STRATO-IP, M. HAUTIERE Sébastien
Adresse :
18 rue Soleillet
75020 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-41
Date du BOPI : 09/10/2015

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2016-13
Date du BOPI : 01/04/2016

21/07/2015 : ST MICHEL

N° national/d'enregistrement : 4197929
Date de dépôt : 21/07/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 21/07/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Aliments et substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains ; compléments nutritionnels ; boissons diététiques à usage médical ; farines à usage pharmaceutique ; compléments alimentaires de germes de blé ; compléments alimentaires de glucose ; huiles à usage médical ; graisses à usage médical ; levure à usage pharmaceutique ; pain pour diabétiques à usage médical ; sels à usage médical ; sucre à usage médical ; tisanes ; herbes médicinales ; graines de lin à usage pharmaceutique ;
N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier, carton et produits en ces matières (papier, carton), non compris dans d'autres classes, à savoir : affiches, brochures, carnets, cartes, cartonnages, catalogues, papier d'emballage, enseignes en papier ou en carton, sacs, sachets, enveloppes, pochettes pour l'emballage en papier, mouchoirs de poche en papier, linge de table en papier ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes), à savoir : sacs, sachets, films et feuilles, papier d'emballage, pellicules en matières plastiques pour l'emballage ; clichés ; affiches ; albums ; blocs, dossiers, enveloppes, feuilles, fiches (papeterie) ; boîtes en carton ou en papier ; mouchoirs de poche en papier ; linge de table en papier ; cahiers ; calendriers ; cartes ; brochures, catalogues, revues en matière de recettes culinaires ; décalcomanies ; fournitures pour écrire ; papier d'emballage ; enseignes en papier ou en carton ; images ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;
N° de la classe : 21
Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles et récipients pour le ménage et la cuisine ; verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes, à savoir : bocaux, bols, bouchons de verre, bouteilles, carafes, flacons, plats, ronds de serviettes, services (vaisselles), sucriers, boîtes en verre ; auges ; batteurs non électriques ; becs verseurs ; beurriers ; cloches à beurre ; bocaux ; boîtes à biscuits ; boîtes à casse-croûte ; boîtes à pain ; boîtes à thé ; boîtes en verre ; bols ; boules à thé ; coupe-pâte (couteau de boulange) ; couvercles de pots ; cruches ; cuillers à mélanger, spatules, moules (ustensiles de cuisine) ; dessous-de-plat ; filtres à café non électriques ; moulins à café à main ; cafetières non électriques ; casseroles ; récipients pour la cuisine ; emporte-pièces (articles de cuisine) ; enseignes en porcelaine ou en verre ; entonnoirs ; services à épices ; rouleaux à pâtisserie ; faïence ; filtres à thé ; flacons ; seaux à glace ; louches de cuisine ; pelles à tartes ; planches à découper pour la cuisine ; récipients pour la cuisine ; ronds de serviettes ; services (vaisselle) ; sucriers ; tasses ; théières ; verres (récipients) ;
N° de la classe : 25
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, chaussures, chapellerie ; maillots de bain ; peignoirs de bain ; bandanas (foulards) ; bérets ; blouses ; bonneterie ; bonnets ; casquettes ; chapeaux ; chemises ; chemisettes ; coiffes ; écharpes ; gilets ; jupes ; manteaux ; pantalons ; pull-overs ; robes ; tabliers ; tee-shirts ; vestes ; vêtements en cuir ; vêtements en papier ; espadrilles ; body ; layettes ; châles ; sandales ; bretelles ;
N° de la classe : 28
Liste des Produits & Services pour cette classe : Jeux, jouets ; peluches [jouets] ; ours en peluche ;
N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viandes, poissons, volailles et gibiers ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs ; lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; amandes préparées ; arachides préparées ; beurre ; crème de beurre ; beurre d'arachides ; beurre de cacao ; boissons lactées où le lait prédomine ; bouillons ; champignons conservés ; charcuterie ; chips (pommes de terre) ; conserves de fruits ; conserves de légumes ; conserves de poisson ; conserves de viande ; crème fouettée ; crème (produit laitier) ; crustacés non vivants ; en-cas à base de fruits ; ferments lactiques à usage culinaire ; gingembre (confiture) ; graines de tournesol préparées ; graines préparées ; margarine ; milk-shakes (boissons frappées à base de lait) ; noix préparées ; olives conservées ; potages ; pulpes de fruits ; raisins secs ; salades de fruits ;
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Biscuits ; pain, pâtisserie et confiserie ; biscuits salés ; pâtisserie salée ; gâteaux ; farines et préparations faites de céréales ; café, thé, cacao et succédanés du café ; riz ; tapioca et sagou ; glaces comestibles ; sucre, miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel ; moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; glaces alimentaires ; pâtes alimentaires ; confiserie à base d'amandes ; pâte d'amandes ; anis ; arachides ; aromates autres que les huiles essentielles ; assaisonnements ; biscottes ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de chocolat ; boissons à base de thé ; aromates pour boissons autres que les huiles essentielles ; bonbons ; brioches ; cannelle ; caramels ; en-cas à base de céréales ; chapelure ; cheeseburgers (sandwichs) ; chicorée (succédané du café) ; chocolat ; boissons à base de chocolat ; corn flakes ; coulis de fruits (sauces) ; couscous (semoule) ; crackers ; crème anglaise ; crèmes glacées ; crêpes (alimentation) ; pain d'épice ; macarons, fondants (confiserie) ; gaufres ; glaçages pour gâteaux ; glace brute, naturelle ou artificielle ; infusions non médicinales ; levain ; madeleine ; mayonnaises ; menthe pour la confiserie ; desserts sous forme de mousses ; muesli ; noix muscade ; pâte pour gâteaux ; petits-beurre ; piments ; pizzas ; quiches ; riz ; sucre ; sucreries ; soja ; tartes ; tourtes ; viennoiseries ; pâte à dérouler ; pâte brisée ; pâte sablée ; pâte feuilletée ; pâtes à pizza ; pâte à pain ;
N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Graines (semences) ; produits agricoles, horticoles, forestiers ni préparés ni transformés ; fruits et légumes frais ; semences (graines) ; plantes et fleurs naturelles ; malt ; agrumes ; avoine ; blé ; céréales en grains non travaillés ; champignons frais ; châtaignes fraîches ; citrons frais ; noix de coco ; grains (céréales) ; herbes potagères fraîches ; maïs ; marrons frais ; oignons frais (légumes) ; salades vertes fraîches ;
N° de la classe : 32
Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons sans alcool ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; boissons sans alcool ; boissons de fruits ou de légumes mixés (smoothies) ; jus végétaux (boissons) ; sirops pour boissons ; sodas ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vente au détail de produits de l'agroalimentaire ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; traitement administratif de commandes d'achats ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; démonstration de produits ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; organisation et conduite de concours, conférences, congrès en matière d'éducation ou de divertissement ; cours par correspondance ; enseignement ; épreuves pédagogiques ; formation pratique (démonstration) ; organisation et conduite d'ateliers de formation ; divertissement radiophonique et télévisé ; rédaction de textes autres que publicitaires ; production audiovisuelle ; organisation de loteries ;
N° de la classe : 43
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation) ; services de salons de thé ; services de traiteurs ; services d'hôtellerie et d'hébergement temporaire.

Déposant 1 : ST MICHEL HOLDING, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 405850371
Adresse :
Zone industrielle, 2 Boulevard de l'Industrie
41700 CONTRES
FR

Mandataire 1 : STRATO-IP, M. Sébastien HAUTIERE
Adresse :
18 rue Soleillet
75020 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-33
Date du BOPI : 14/08/2015

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2016-04
Date du BOPI : 29/01/2016

15/06/2015 : PiCK UP!

N° national/d'enregistrement : 4189245
Date de dépôt : 15/06/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 15/06/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viandes ; Poissons non vivants ; Volaille [viande] ; Chasse [gibier] ; Extraits de viande ; Fruits congelés ; Confitures et conserves de fruits ; Fruits secs ; Fruits cuisinés ; Légumes surgelés ; Légumes conservés ; Légumes séchés ; Légumes cuits ; Gelées comestibles ; Confitures ; Compotes ; OEufs ; Lait ; Produits laitiers ; Huiles comestibles ; Graisses comestibles ; En-cas à base de pommes de terre ; Raisins secs ; Fruits à coque séchés ; Fruits à coque grillés ; Fruits à coque salés ; Noix épicées ; Fruits secs et déshydratés ; Mélanges contenant de la graisse pour tartines ;
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Café ; Thé ; Cacao ; Sucre ; Riz ; Tapioca ; Sagou ; Succédanés du café ; Farine ; Céréales ; Pain ; Confiserie à base de pâte à pâtisserie ; Bonbons ; Glace à rafraîchir ; Miel ; Sirops et mélasses ; Levure ; Poudre à lever ; Sel ; Moutarde ; Vinaigres ; Sauces [condiments] ; Assaisonnements ; Biscuits de malt ; Biscuits à apéritif ; Gaufrettes roulées [biscuiterie] ; Chocolat ; Produits à base de chocolat ; Barres sucrées ; Chocolats ; Bonbons en sucre ; Massepain ; Produits alimentaires extrudés à base de blé ; Produits alimentaires extrudés à base de riz ; Produits alimentaires extrudés à base de maïs ; Maïs grillé et éclaté [pop corn] ; Gaufres ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Divertissement ; Activités sportives ; Activités culturelles.

Déposant 1 : ST MICHEL HOLDING, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 405850371
Adresse :
Zone industrielle, 2 Boulevard de l'Industrie
41700 Contres
FR

Mandataire 1 : STRATO-IP, M. Sébastien HAUTIERE
Adresse :
18 rue Soleillet
75020 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 665792
Date de demande : 30/03/2016
N° de BOPI : 2016-17
Date du BOPI : 29/04/2016

Bénéficiare 1 : BAHLSEN GMBH & CO.KG

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-28
Date du BOPI : 10/07/2015

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2015-43
Date du BOPI : 23/10/2015

15/06/2015 : PiCK UP!

N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viandes ; Poissons non vivants ; Volaille [viande] ; Chasse [gibier] ; Extraits de viande ; Fruits congelés ; Confitures et conserves de fruits ; Fruits secs ; Fruits cuisinés ; Légumes surgelés ; Légumes conservés ; Légumes séchés ; Légumes cuits ; Gelées comestibles ; Confitures ; Compotes ; OEufs ; Lait ; Produits laitiers ; Huiles comestibles ; Graisses comestibles ; En-cas à base de pommes de terre ; Raisins secs ; Fruits à coque séchés ; Fruits à coque grillés ; Fruits à coque salés ; Noix épicées ; Fruits secs et déshydratés ; Mélanges contenant de la graisse pour tartines ;
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Café ; Thé ; Cacao ; Sucre ; Riz ; Tapioca ; Sagou ; Succédanés du café ; Farine ; Céréales ; Pain ; Confiserie à base de pâte à pâtisserie ; Bonbons ; Glace à rafraîchir ; Miel ; Sirops et mélasses ; Levure ; Poudre à lever ; Sel ; Moutarde ; Vinaigres ; Sauces [condiments] ; Assaisonnements ; Biscuits de malt ; Biscuits à apéritif ; Gaufrettes roulées [biscuiterie] ; Chocolat ; Produits à base de chocolat ; Barres sucrées ; Chocolats ; Bonbons en sucre ; Massepain ; Produits alimentaires extrudés à base de blé ; Produits alimentaires extrudés à base de riz ; Produits alimentaires extrudés à base de maïs ; Maïs grillé et éclaté [pop corn] ; Gaufres ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Divertissement ; Activités sportives ; Activités culturelles.

Déposant 1 : ST MICHEL HOLDING, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 405850371
Adresse :
Zone industrielle, 2 Boulevard de l'Industrie
41700 Contres
FR

Mandataire 1 : STRATO-IP, M. Sébastien HAUTIERE
Adresse :
18 rue Soleillet
75020 Paris
FR

Bénéficiare 1 : BAHLSEN GMBH & CO.KG

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 670455
Date de demande : 24/05/2016
N° de BOPI : 2016-25
Date du BOPI : 24/06/2016

Bénéficiare 1 : BAHLSEN GMBH & CO. KG

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-28
Date du BOPI : 10/07/2015

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2015-43
Date du BOPI : 23/10/2015

04/05/2015 :

N° national/d'enregistrement : 4178304
Date de dépôt : 04/05/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Statut : Demande totalement rejetée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :

N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viandes, poissons, volailles et gibiers ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs ; lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; amandes préparées ; arachides préparées ; beurre ; crème de beurre ; beurre d'arachides ; beurre de cacao ; boissons lactées où le lait prédomine ; bouillons ; champignons conservés ; charcuterie ; chips (pommes de terre) ; conserves de fruits ; conserves de légumes ; conserves de poisson ; conserves de viande ; crème fouettée ; crème (produit laitier) ; crustacés non vivants ; en-cas à base de fruits ; ferments lactiques à usage culinaire ; gingembre (confiture) ; graines de tournesol préparées ; graines préparées ; margarine ; milk-shakes (boissons frappées à base de lait) ; noix préparées ; olives conservées ; potages ; pulpes de fruits ; raisins secs ; salades de fruits ;
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Biscuits ; pain, pâtisserie et confiserie ; biscuits salés ; pâtisserie salée ; gâteaux ; farines et préparations faites de céréales ; café, thé, cacao et succédanés du café ; riz ; tapioca et sagou ; glaces comestibles ; sucre, miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel ; moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; glaces alimentaires ; pâtes alimentaires ; confiserie à base d'amandes ; pâte d'amandes ; anis ; arachides ; aromates autres que les huiles essentielles ; assaisonnements ; biscottes ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de chocolat ; boissons à base de thé ; aromates pour boissons autres que les huiles essentielles ; bonbons ; brioches ; cannelle ; caramels ; en-cas à base de céréales ; chapelure ; cheeseburgers (sandwichs) ; chicorée (succédané du café) ; chocolat ; boissons à base de chocolat ; corn flakes ; coulis de fruits (sauces) ; couscous (semoule) ; crackers ; crème anglaise ; crèmes glacées ; crêpes (alimentation) ; pain d'épice ; macarons, fondants (confiserie) ; gaufres ; glaçages pour gâteaux ; glace brute, naturelle ou artificielle ; infusions non médicinales ; levain ; madeleine ; mayonnaises ; menthe pour la confiserie ; desserts sous forme de mousses ; muesli ; noix muscade ; pâte pour gâteaux ; petits-beurre ; piments ; pizzas ; quiches ; riz ; sucre ; sucreries ; soja ; tartes ; tourtes ; viennoiseries ; pâte à dérouler ; pâte brisée ; pâte sablée ; pâte feuilletée ; pâtes à pizza ; pâte à pain ;
N° de la classe : 43
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation) ; services de salons de thé ; services de traiteurs ; services d'hôtellerie et d'hébergement temporaire.

Déposant 1 : ST MICHEL HOLDING, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 405850371
Adresse :
Zone industrielle, 2 Boulevard de l'Industrie
41700 Contres
FR

Mandataire 1 : STRATO-IP, M. Sébastien HAUTIERE
Adresse :
18 rue Soleillet
75020 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rejet total
Référence associée à l'événement : 742868
Date de demande : 18/12/2018
N° de BOPI : 2019-03
Date du BOPI : 18/01/2019

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-22
Date du BOPI : 29/05/2015

25/02/2013 : Roule ma poule

N° national/d'enregistrement : 3985656
Date de dépôt : 25/02/2013
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 25/02/2033
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Aliments et substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains ; compléments nutritionnels ; boissons diététiques à usage médical ; farines à usage pharmaceutique ; compléments alimentaires de germes de blé ; compléments alimentaires de glucose ; huiles à usage médical ; graisses à usage médical ; levure à usage pharmaceutique ; pain pour diabétiques à usage médical ; sels à usage médical ; sucre à usage médical ; tisanes ; herbes médicinales ; graines de lin à usage pharmaceutique ;
N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier, carton et produits en ces matières (papier, carton), non compris dans d'autres classes, à savoir : affiches, brochures, carnets, cartes, cartonnages, catalogues, papier d'emballage, enseignes en papier ou en carton, produits de l'imprimerie, imprimés, livres, livrets, périodiques, sacs, sachets, enveloppes, pochettes pour l'emballage en papier, mouchoirs de poche en papier, linge de table en papier ; produits de l'imprimerie ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes), à savoir : sacs, sachets, films et feuilles, papier d'emballage, pellicules en matières plastiques pour l'emballage ; clichés ; affiches ; albums ; blocs, dossiers, enveloppes, feuilles, fiches (papeterie) ; boîtes en carton ou en papier ; mouchoirs de poche en papier ; linge de table en papier ; cahiers ; calendriers ; cartes ; brochures, catalogues, imprimés, livres, livrets, manuels, périodiques, revues en matière de recettes culinaires ; décalcomanies ; fournitures pour écrire ; papier d'emballage ; enseignes en papier ou en carton ; images ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;
N° de la classe : 21
Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles et récipients pour le ménage et la cuisine ; verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes, à savoir : bocaux, bols, bouchons de verre, bouteilles, carafes, flacons, plats, ronds de serviettes, services (vaisselles), sucriers, boîtes en verre ; auges ; batteurs non électriques ; becs verseurs ; beurriers ; cloches à beurre ; bocaux ; boîtes à biscuits ; boîtes à casse-croûte ; boîtes à pain ; boîtes à thé ; boîtes en verre ; bols ; boules à thé ; coupe-pâte (couteau de boulange) ; couvercles de pots ; cruches ; cuillers à mélanger, spatules, moules (ustensiles de cuisine) ; dessous-de-plat ; filtres à café non électriques ; moulins à café à main ; cafetières non électriques ; casseroles ; récipients pour la cuisine ; emporte-pièces (articles de cuisine) ; enseignes en porcelaine ou en verre ; entonnoirs ; services à épices ; rouleaux à pâtisserie ; faïence ; filtres à thé ; flacons ; seaux à glace ; louches de cuisine ; pelles à tartes ; planches à découper pour la cuisine ; récipients pour la cuisine ; ronds de serviettes ; services (vaisselle) ; sucriers ; tasses ; théières ; verres (récipients) ;
N° de la classe : 25
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, chaussures, chapellerie ; maillots de bain ; peignoirs de bain ; bandanas (foulards) ; bérets ; blouses ; bonneterie ; bonnets ; casquettes ; chapeaux ; chemises ; chemisettes ; coiffes ; écharpes ; gilets ; jupes ; manteaux ; pantalons ; pull-overs ; robes ; tabliers ; tee-shirts ; vestes ; vêtements en cuir ; vêtements en papier ; espadrilles ; body ; layettes ; châles ; sandales ; bretelles ;
N° de la classe : 28
Liste des Produits & Services pour cette classe : Jeux, jouets ; peluches [jouets] ; ours en peluche ;
N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viandes, poissons, volailles et gibiers ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs ; lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; amandes préparées ; arachides préparées ; beurre ; crème de beurre ; beurre d'arachides ; beurre de cacao ; boissons lactées où le lait prédomine ; bouillons ; champignons conservés ; charcuterie ; chips (pommes de terre) ; conserves de fruits ; conserves de légumes ; conserves de poisson ; conserves de viande ; crème fouettée ; crème (produit laitier) ; crustacés non vivants ; en-cas à base de fruits ; ferments lactiques à usage culinaire ; gingembre (confiture) ; graines de tournesol préparées ; graines préparées ; margarine ; milk-shakes (boissons frappées à base de lait) ; noix préparées ; olives conservées ; potages ; pulpes de fruits ; raisins secs ; salades de fruits ;
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Biscuits ; pain, pâtisserie et confiserie ; biscuits salés ; pâtisserie salée ; gâteaux ; farines et préparations faites de céréales ; café, thé, cacao et succédanés du café ; riz ; tapioca et sagou ; glaces comestibles ; sucre, miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel ; moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; glaces alimentaires ; pâtes alimentaires ; confiserie à base d'amandes ; pâte d'amandes ; anis ; arachides ; aromates autres que les huiles essentielles ; assaisonnements ; biscottes ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de chocolat ; boissons à base de thé ; aromates pour boissons autres que les huiles essentielles ; bonbons ; brioches ; cannelle ; caramels ; en-cas à base de céréales ; chapelure ; cheeseburgers (sandwichs) ; chicorée (succédané du café) ; chocolat ; boissons à base de chocolat ; corn flakes ; coulis de fruits (sauces) ; couscous (semoule) ; crackers ; crème anglaise ; crèmes glacées ; crêpes (alimentation) ; pain d'épice ; macarons, fondants (confiserie) ; gaufres ; glaçages pour gâteaux ; glace brute, naturelle ou artificielle ; infusions non médicinales ; levain ; madeleine ; mayonnaises ; menthe pour la confiserie ; desserts sous forme de mousses ; muesli ; noix muscade ; pâte pour gâteaux ; petits-beurre ; piments ; pizzas ; quiches ; riz ; sucre ; sucreries ; soja ; tartes ; tourtes ; viennoiseries ; pâte à dérouler ; pâte brisée ; pâte sablée ; pâte feuilletée ; pâtes à pizza ; pâte à pain ;
N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Graines (semences) ; produits agricoles, horticoles, forestiers ni préparés ni transformés ; fruits et légumes frais ; semences (graines) ; plantes et fleurs naturelles ; malt ; agrumes ; avoine ; blé ; céréales en grains non travaillés ; champignons frais ; châtaignes fraîches ; citrons frais ; noix de coco ; grains (céréales) ; herbes potagères fraîches ; maïs ; marrons frais ; oignons frais (légumes) ; salades vertes fraîches ;
N° de la classe : 32
Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons sans alcool ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; boissons sans alcool ; boissons de fruits ou de légumes mixés (smoothies) ; jus végétaux (boissons) ; sirops pour boissons ; sodas ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vente au détail de produits de l'agroalimentaire ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; traitement administratif de commandes d'achats ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; démonstration de produits ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ;
N° de la classe : 43
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation) ; services de salons de thé ; services de traiteurs ; services d'hôtellerie et d'hébergement temporaire.

Déposant 1 : ST MICHEL HOLDING, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 405850371
Adresse :
2 BOULEVARD DE L'INDUSTRIE, ZONE INDUSTRIELLE - CONTRES
41700 LE CONTROIS-EN-SOLOGNE
FR

Mandataire 1 : STRATO-IP, M. HAUTIERE Sébastien
Adresse :
63 boulevard de Ménilmontant
75011 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2013-12
Date du BOPI : 22/03/2013

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2013-25
Date du BOPI : 21/06/2013

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2830501
Date de demande : 19/12/2022
N° de BOPI : 2023-09
Date du BOPI : 03/03/2023

18/02/2013 : Fais pas ci, fais pas ça

N° national/d'enregistrement : 3983845
Date de dépôt : 18/02/2013
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 18/02/2033
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viandes, poissons, volailles et gibiers ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs ; lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; amandes préparées ; arachides préparées ; beurre ; crème de beurre ; beurre d'arachides ; beurre de cacao ; boissons lactées où le lait prédomine ; bouillons ; champignons conservés ; charcuterie ; chips (pommes de terre) ; conserves de fruits ; conserves de légumes ; conserves de poisson ; conserves de viande ; crème fouettée ; crème (produit laitier) ; crustacés non vivants ; en-cas à base de fruits ; ferments lactiques à usage culinaire ; gingembre (confiture) ; graines de tournesol préparées ; graines préparées ; margarine ; milk-shakes (boissons frappées à base de lait) ; noix préparées ; olives conservées ; potages ; pulpes de fruits ; raisins secs ; salades de fruits ;
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Biscuits ; pain, pâtisserie et confiserie ; biscuits salés ; pâtisserie salée ; gâteaux ; farines et préparations faites de céréales ; café, thé, cacao et succédanés du café ; riz ; tapioca et sagou ; glaces comestibles ; sucre, miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel ; moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; glaces alimentaires ; pâtes alimentaires ; confiserie à base d'amandes ; pâte d'amandes ; anis ; arachides ; aromates autres que les huiles essentielles ; assaisonnements ; biscottes ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de chocolat ; boissons à base de thé ; aromates pour boissons autres que les huiles essentielles ; bonbons ; brioches ; cannelle ; caramels ; en-cas à base de céréales ; chapelure ; cheeseburgers (sandwichs) ; chicorée (succédané du café) ; chocolat ; boissons à base de chocolat ; corn flakes ; coulis de fruits (sauces) ; couscous (semoule) ; crackers ; crème anglaise ; crèmes glacées ; crêpes (alimentation) ; pain d'épice ; macarons, fondants (confiserie) ; gaufres ; glaçages pour gâteaux ; glace brute, naturelle ou artificielle ; infusions non médicinales ; levain ; madeleine ; mayonnaises ; menthe pour la confiserie ; desserts sous forme de mousses ; muesli ; noix muscade ; pâte pour gâteaux ; petits-beurre ; piments ; pizzas ; quiches ; riz ; sucre ; sucreries ; soja ; tartes ; tourtes ; viennoiseries ; pâte à dérouler ; pâte brisée ; pâte sablée ; pâte feuilletée ; pâtes à pizza ; pâte à pain ;
N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Graines (semences) ; produits agricoles, horticoles, forestiers ni préparés ni transformés ; fruits et légumes frais ; semences (graines) ; plantes et fleurs naturelles ; malt ; agrumes ; avoine ; blé ; céréales en grains non travaillés ; champignons frais ; châtaignes fraîches ; citrons frais ; noix de coco ; grains (céréales) ; herbes potagères fraîches ; maïs ; marrons frais ; oignons frais (légumes) ; salades vertes fraîches ;
N° de la classe : 32
Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons sans alcool ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; boissons sans alcool ; boissons de fruits ou de légumes mixés (smoothies) ; jus végétaux (boissons) ; sirops pour boissons ; sodas.

Déposant 1 : ST MICHEL HOLDING, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 405850371
Adresse :
2 BOULEVARD DE L'INDUSTRIE, ZONE INDUSTRIELLE - CONTRES
41700 LE CONTROIS-EN-SOLOGNE
FR

Mandataire 1 : STRATO-IP, M. HAUTIERE Sébastien
Adresse :
63 Boulevard de Ménilmontant
75011 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2013-11
Date du BOPI : 15/03/2013

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2013-25
Date du BOPI : 21/06/2013

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2830499
Date de demande : 19/12/2022
N° de BOPI : 2023-09
Date du BOPI : 03/03/2023

15/10/2012 : Cocottes

N° national/d'enregistrement : 3953586
Date de dépôt : 15/10/2012
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 15/10/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Fruits conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs ; lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; amandes préparées ; arachides préparées ; beurre ; crème de beurre ; beurre d'arachides ; beurre de cacao ; boissons lactées où le lait prédomine ; bouillons ; chips (pommes de terre) ; conserves de fruits ; crème fouettée ; crème (produit laitier) ; crustacés non vivants ; en-cas à base de fruits ; ferments lactiques à usage culinaire ; gingembre (confiture) ; graines de tournesol préparées ; graines préparées ; margarine ; milk-shakes (boissons frappées à base de lait) ; noix préparées ; olives conservées ; potages ; pulpes de fruits ; raisins secs ; salades de fruits;
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Biscuits ; pain, pâtisserie et confiserie ; biscuits salés ; pâtisserie salée ; gâteaux ; farines et préparations faites de céréales ; café, thé, cacao et succédanés du café ; riz ; tapioca et sagou ; glaces comestibles ; sucre, miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel ; moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; glaces alimentaires ; pâtes alimentaires ; confiserie à base d'amandes ; pâte d'amandes ; anis ; arachides ; aromates autres que les huiles essentielles ; assaisonnements ; biscottes ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de chocolat ; boissons à base de thé ; aromates pour boissons autres que les huiles essentielles ; bonbons ; brioches ; cannelle ; caramels ; en-cas à base de céréales ; chapelure ; cheeseburgers (sandwichs) ; chicorée (succédané du café) ; chocolat ; boissons à base de chocolat ; corn flakes ; coulis de fruits (sauces) ; couscous (semoule) ; crackers ; crème anglaise ; crèmes glacées ; crêpes (alimentation) ; pain d'épice ; macarons, fondants (confiserie) ; gaufres ; glaçages pour gâteaux ; glace brute, naturelle ou artificielle ; infusions non médicinales ; levain ; madeleine ; mayonnaises ; menthe pour la confiserie ; desserts sous forme de mousses ; muesli ; noix muscade ; pâte pour gâteaux ; petits-beurre ; piments ; pizzas ; quiches ; riz ; sucre ; sucreries ; soja ; tartes ; tourtes ; viennoiseries ; pâte à dérouler ; pâte brisée ; pâte sablée ; pâte feuilletée ; pâtes à pizza ; pâte à pain.

Déposant 1 : ST MICHEL HOLDING, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 405850371
Adresse :
2 Boulevard de l'Industrie - Contres, Zone industrielle
41700 Le Controis-en-Sologne
FR

Mandataire 1 : STRATO-IP, M. HAUTIERE Sébastien
Adresse :
63 Boulevard de Ménilmontant
75011 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Renonciation partielle
Référence associée à l'événement : 612060
Date de demande : 06/11/2013
N° de BOPI : 2013-49
Date du BOPI : 06/12/2013
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes qui
Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes qui font l’objet du retrait ou de la renonciation : Classe 29 : “ Extraits de viande ; charcuterie ”.

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-45
Date du BOPI : 09/11/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2013-23
Date du BOPI : 07/06/2013

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2819000
Date de demande : 12/07/2022
N° de BOPI : 2022-44
Date du BOPI : 04/11/2022

15/10/2012 : Croc'Cocottes

N° national/d'enregistrement : 3953590
Date de dépôt : 15/10/2012
Lieu de dépôt : Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration : 15/10/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viandes, poissons, volailles et gibiers ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs ; lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; amandes préparées ; arachides préparées ; beurre ; crème de beurre ; beurre d'arachides ; beurre de cacao ; boissons lactées où le lait prédomine ; bouillons ; champignons conservés ; charcuterie ; chips (pommes de terre) ; conserves de fruits ; conserves de légumes ; conserves de poisson ; conserves de viande ; crème fouettée ; crème (produit laitier) ; crustacés non vivants ; en-cas à base de fruits ; ferments lactiques à usage culinaire ; gingembre (confiture) ; graines de tournesol préparées ; graines préparées ; margarine ; milk-shakes (boissons frappées à base de lait) ; noix préparées ; olives conservées ; potages ; pulpes de fruits ; raisins secs ; salades de fruits;
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Biscuits ; pain, pâtisserie et confiserie ; biscuits salés ; pâtisserie salée ; gâteaux ; farines et préparations faites de céréales ; café, thé, cacao et succédanés du café ; riz ; tapioca et sagou ; glaces comestibles ; sucre, miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel ; moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; glaces alimentaires ; pâtes alimentaires ; confiserie à base d'amandes ; pâte d'amandes ; anis ; arachides ; aromates autres que les huiles essentielles ; assaisonnements ; biscottes ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de chocolat ; boissons à base de thé ; aromates pour boissons autres que les huiles essentielles ; bonbons ; brioches ; cannelle ; caramels ; en-cas à base de céréales ; chapelure ; cheeseburgers (sandwichs) ; chicorée (succédané du café) ; chocolat ; boissons à base de chocolat ; corn flakes ; coulis de fruits (sauces) ; couscous (semoule) ; crackers ; crème anglaise ; crèmes glacées ; crêpes (alimentation) ; pain d'épice ; macarons, fondants (confiserie) ; gaufres ; glaçages pour gâteaux ; glace brute, naturelle ou artificielle ; infusions non médicinales ; levain ; madeleine ; mayonnaises ; menthe pour la confiserie ; desserts sous forme de mousses ; muesli ; noix muscade ; pâte pour gâteaux ; petits-beurre ; piments ; pizzas ; quiches ; riz ; sucre ; sucreries ; soja ; tartes ; tourtes ; viennoiseries ; pâte à dérouler ; pâte brisée ; pâte sablée ; pâte feuilletée ; pâtes à pizza ; pâte à pain.

Déposant 1 : ST MICHEL HOLDING, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 405850371
Adresse :
2 Boulevard de l'Industrie - Contres, Zone industrielle
41700 Le Controis-en-Sologne
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Mandataire 1 : STRATO-IP, M. HAUTIERE Sébastien
Adresse :
63 Boulevard de Ménilmontant
75011 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-45
Date du BOPI : 09/11/2012

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2013-06
Date du BOPI : 08/02/2013

Evènement 3 :
Type d'évènement : Errata de l'enregistrement
N° de BOPI : 2013-09
Date du BOPI : 01/03/2013

Evènement 4 :
Type d'évènement : Errata de l'enregistrement
N° de BOPI : 2013-12
Date du BOPI : 22/03/2013

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2819004
Date de demande : 12/07/2022
N° de BOPI : 2022-39
Date du BOPI : 30/09/2022

24/09/2012 : LE QUATRE-HEURES

N° national/d'enregistrement : 3948378
Date de dépôt : 24/09/2012
Lieu de dépôt : Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration : 24/09/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viandes, poissons, volailles et gibiers ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs ; lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; amandes préparées ; arachides préparées ; beurre ; crème de beurre ; beurre d'arachides ; beurre de cacao ; boissons lactées où le lait prédomine ; bouillons ; champignons conservés ; charcuterie ; chips (pommes de terre) ; conserves de fruits ; conserves de légumes ; conserves de poisson ; conserves de viande ; crème fouettée ; crème (produit laitier) ; crustacés non vivants ; en-cas à base de fruits ; ferments lactiques à usage culinaire ; gingembre (confiture) ; graines de tournesol préparées ; graines préparées ; margarine ; milk-shakes (boissons frappées à base de lait) ; noix préparées ; olives conservées ; potages ; pulpes de fruits ; raisins secs ; salades de fruits ;
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Biscuits ; pain, pâtisserie et confiserie ; biscuits salés ; pâtisserie salée ; gâteaux ; farines et préparations faites de céréales ; café, thé, cacao et succédanés du café ; riz ; tapioca et sagou ; glaces comestibles ; sucre, miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel ; moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; glaces alimentaires ; pâtes alimentaires ; confiserie à base d'amandes ; pâte d'amandes ; anis ; arachides ; aromates autres que les huiles essentielles ; assaisonnements ; biscottes ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de chocolat ; boissons à base de thé ; aromates pour boissons autres que les huiles essentielles ; bonbons ; brioches ; cannelle ; caramels ; en-cas à base de céréales ; chapelure ; cheeseburgers (sandwichs) ; chicorée (succédané du café) ; chocolat ; boissons à base de chocolat ; corn flakes ; coulis de fruits (sauces) ; couscous (semoule) ; crackers ; crème anglaise ; crèmes glacées ; crêpes (alimentation) ; pain d'épice ; macarons, fondants (confiserie) ; gaufres ; glaçages pour gâteaux ; glace brute, naturelle ou artificielle ; infusions non médicinales ; levain ; madeleine ; mayonnaises ; menthe pour la confiserie ; desserts sous forme de mousses ; muesli ; noix muscade ; pâte pour gâteaux ; petits-beurre ; piments ; pizzas ; quiches ; riz ; sucre ; sucreries ; soja ; tartes ; tourtes ; viennoiseries ; pâte à dérouler ; pâte brisée ; pâte sablée ; pâte feuilletée ; pâtes à pizza ; pâte à pain ;
N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Graines (semences) ; produits agricoles, horticoles, forestiers ni préparés ni transformés ; fruits et légumes frais ; semences (graines) ; plantes et fleurs naturelles ; malt ; agrumes ; avoine ; blé ; céréales en grains non travaillés ; champignons frais ; châtaignes fraîches ; citrons frais ; noix de coco ; grains (céréales) ; herbes potagères fraîches ; maïs ; marrons frais ; oignons frais (légumes) ; salades vertes fraîches ;
N° de la classe : 32
Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons sans alcool ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; boissons sans alcool ; boissons de fruits ou de légumes mixés (smoothies) ; jus végétaux (boissons) ; sirops pour boissons ; sodas.

Déposant 1 : ST MICHEL HOLDING, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 405850371
Adresse :
2 Boulevard de l'Industrie - Contres, Zone industrielle
41700 Le Controis-en-Sologne
FR

Mandataire 1 : STRATO-IP, M. HAUTIERE Sébastien
Adresse :
63 Boulevard de Ménilmontant
75011 Paris
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Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-42
Date du BOPI : 19/10/2012

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2013-03
Date du BOPI : 18/01/2013

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2818994
Date de demande : 12/07/2022
N° de BOPI : 2022-39
Date du BOPI : 30/09/2022

02/05/2012 : L'Atelier St Michel

N° national/d'enregistrement : 3917386
Date de dépôt : 02/05/2012
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 02/05/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viandes, poissons, volailles et gibiers ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs ; lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; amandes préparées ; arachides préparées ; beurre ; crème de beurre ; beurre d'arachides ; beurre de cacao ; boissons lactées où le lait prédomine ; bouillons ; champignons conservés ; charcuterie ; chips (pommes de terre) ; conserves de fruits ; conserves de légumes ; conserves de poisson ; conserves de viande ; crème fouettée ; crème (produit laitier) ; crustacés non vivants ; en-cas à base de fruits ; ferments lactiques à usage culinaire ; gingembre (confiture) ; graines de tournesol préparées ; graines préparées ; margarine ; milk-shakes (boissons frappées à base de lait) ; noix préparées ; olives conservées ; potages ; pulpes de fruits ; raisins secs ; salades de fruits.
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Biscuits ; pain, pâtisserie et confiserie ; biscuits salés ; pâtisserie salée ; gâteaux ; farines et préparations faites de céréales ; café, thé, cacao et succédanés du café ; riz ; tapioca et sagou ; glaces comestibles ; sucre, miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel ; moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; glaces alimentaires ; pâtes alimentaires ; confiserie à base d'amandes ; pâte d'amandes ; anis ; arachides ; aromates autres que les huiles essentielles ; assaisonnements ; biscottes ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de chocolat ; boissons à base de thé ; aromates pour boissons autres que les huiles essentielles ; bonbons ; brioches ; cannelle ; caramels ; en-cas à base de céréales ; chapelure ; cheeseburgers (sandwichs) ; chicorée (succédané du café) ; chocolat ; boissons à base de chocolat ; corn flakes ; coulis de fruits (sauces) ; couscous (semoule) ; crackers ; crème anglaise ; crèmes glacées ; crêpes (alimentation) ; pain d'épice ; macarons, fondants (confiserie) ; gaufres ; glaçages pour gâteaux ; glace brute, naturelle ou artificielle ; infusions non médicinales ; levain ; madeleine ; mayonnaises ; menthe pour la confiserie ; desserts sous forme de mousses ; muesli ; noix muscade ; pâte pour gâteaux ; petits-beurre ; piments ; pizzas ; quiches ; riz ; sucre ; sucreries ; soja ; tartes ; tourtes ; viennoiseries ; pâte à dérouler ; pâte brisée ; pâte sablée ; pâte feuilletée ; pâtes à pizza ; pâte à pain.
N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Graines (semences) et produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; semences ; plantes et fleurs naturelles ; malt ; agrumes ; avoine ; blé ; céréales en grains non travaillés ; champignons frais ; châtaignes fraîches ; citrons frais ; noix de coco ; grains (céréales) ; herbes potagères fraîches ; maïs ; marrons frais ; oignons frais (légumes) ; salades vertes fraîches.
N° de la classe : 32
Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons sans alcool ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; boissons sans alcool ; boissons de fruits ou de légumes mixés (smoothies) ; jus végétaux (boissons) ; sirops pour boissons ; sodas.

Déposant 1 : ST MICHEL HOLDING, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 405850371
Adresse :
2 Boulevard de l'Industrie, Zone industrielle-Contres
41700 Le Controis-en--Sologne
FR

Mandataire 1 : STRATO-IP, M. HAUTIERE Sébastien
Adresse :
63 Boulevard de Ménilmontant
75011 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-21
Date du BOPI : 25/05/2012

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2012-39
Date du BOPI : 28/09/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2809725
Date de demande : 29/03/2022
N° de BOPI : 2022-23
Date du BOPI : 10/06/2022

26/04/2012 : C'est bon d'avoir une tronche de cake

N° national/d'enregistrement : 3916328
Date de dépôt : 26/04/2012
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 26/04/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier, carton et produits en ces matières (papier, carton) non compris dans d'autres classes, à savoir : affiches, brochures, carnets, cartes, cartonnages, catalogues, papier d'emballage, enseignes en papier ou en carton, produits de l'imprimerie, imprimés, livres, livrets, périodiques, sacs, sachets, enveloppes, pochettes pour l'emballage en papier, mouchoirs de poche en papier, linge de table en papier ; produits de l'imprimerie ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes), à savoir : sacs, sachets, films et feuilles, papier d'emballage, pellicules en matières plastiques pour l'emballage ; clichés ; affiches ; albums ; blocs, dossiers, enveloppes, feuilles, fiches (papeterie) ; boîtes en carton ou en papier ; mouchoirs de poche en papier ; linge de table en papier ; cahiers ; calendriers ; cartes ; brochures, catalogues, imprimés, livres, livrets, manuels, périodiques, revues en matière de recettes culinaires ; décalcomanies ; fournitures pour écrire ; papier d'emballage ; enseignes en papier ou en carton ; images ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;
N° de la classe : 21
Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles et récipients pour le ménage et la cuisine ; verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes, à savoir : bocaux, bols, bouchons de verre, bouteilles, carafes, flacons, plats, ronds de serviettes, services (vaisselles), sucriers, boîtes en verre ; auges ; batteurs non électriques ; becs verseurs ; beurriers ; cloches à beurre ; bocaux ; boîtes à biscuits ; boîtes à casse-croûte ; boîtes à pain ; boîtes à thé ; boîtes en verre ; bols ; boules à thé ; coupe-pâte (couteau de boulange) ; couvercles de pots ; cruches ; cuillers à mélanger, spatules, moules (ustensiles de cuisine) ; dessous-de-plat ; filtres à café non électriques ; moulins à café à main ; cafetières non électriques ; casseroles ; récipients pour la cuisine ; emporte-pièces (articles de cuisine) ; enseignes en porcelaine ou en verre ; entonnoirs ; services à épices ; rouleaux à pâtisserie ; faïence ; filtres à thé ; flacons ; seaux à glace ; louches de cuisine ; pelles à tartes ; planches à découper pour la cuisine ; récipients pour la cuisine ; ronds de serviettes ; services (vaisselle) ; sucriers ; tasses ; théières ; verres (récipients) ;
N° de la classe : 25
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, chaussures, chapellerie ; maillots de bain ; peignoirs de bain ; bandanas (foulards) ; bérets ; blouses ; bonneterie ; bonnets ; casquettes ; chapeaux ; chemises ; chemisettes ; coiffes ; écharpes ; gilets ; jupes ; manteaux ; pantalons ; pull-overs ; robes ; tabliers ; tee-shirts ; vestes ; vêtements en cuir ; vêtements en papier ; espadrilles ; body ; layettes ; châles ; sandales ; bretelles ;
N° de la classe : 28
Liste des Produits & Services pour cette classe : Jeux, jouets ; peluches [jouets] ; ours en peluche ;
N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viandes, poissons, volailles et gibiers ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs ; lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; amandes préparées ; arachides préparées ; beurre ; crème de beurre ; beurre d'arachides ; beurre de cacao ; boissons lactées où le lait prédomine ; bouillons ; champignons conservés ; charcuterie ; chips (pommes de terre) ; conserves de fruits ; conserves de légumes ; conserves de poisson ; conserves de viande ; crème fouettée ; crème (produit laitier) ; crustacés non vivants ; en-cas à base de fruits ; ferments lactiques à usage culinaire ; gingembre (confiture) ; graines de tournesol préparées ; graines préparées ; margarine ; milk-shakes (boissons frappées à base de lait) ; noix préparées ; olives conservées ; potages ; pulpes de fruits ; raisins secs ; salades de fruits ;
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Biscuits ; pain, pâtisserie et confiserie ; biscuits salés ; pâtisserie salée ; gâteaux ; farines et préparations faites de céréales ; café, thé, cacao et succédanés du café ; riz ; tapioca et sagou ; glaces comestibles ; sucre, miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel ; moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; glaces alimentaires ; pâtes alimentaires ; confiserie à base d'amandes ; pâte d'amandes ; anis ; arachides ; aromates autres que les huiles essentielles ; assaisonnements ; biscottes ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de chocolat ; boissons à base de thé ; aromates pour boissons autres que les huiles essentielles ; bonbons ; brioches ; cannelle ; caramels ; en-cas à base de céréales ; chapelure ; cheeseburgers (sandwichs) ; chicorée (succédané du café) ; chocolat ; boissons à base de chocolat ; corn flakes ; coulis de fruits (sauces) ; couscous (semoule) ; crackers ; crème anglaise ; crèmes glacées ; crêpes (alimentation) ; pain d'épice ; macarons, fondants (confiserie) ; gaufres ; glaçages pour gâteaux ; glace brute, naturelle ou artificielle ; infusions non médicinales ; levain ; madeleine ; mayonnaises ; menthe pour la confiserie ; desserts sous forme de mousses ; muesli ; noix muscade ; pâte pour gâteaux ; petits-beurre ; piments ; pizzas ; quiches ; riz ; sucre ; sucreries ; soja ; tartes ; tourtes ; viennoiseries ; pâte à dérouler ; pâte brisée ; pâte sablée ; pâte feuilletée ; pâtes à pizza ; pâte à pain ;
N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Graines (semences) ; produits agricoles, horticoles, forestiers, ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; semences (graines) ; plantes et fleurs naturelles ; malt ; agrumes ; avoine ; blé ; céréales en grains non travaillés ; champignons frais ; châtaignes fraîches ; citrons frais ; noix de coco ; grains (céréales) ; herbes potagères fraîches ; maïs ; marrons frais ; oignons frais (légumes) ; salades vertes fraîches ;
N° de la classe : 32
Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons sans alcool ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; boissons sans alcool ; boissons de fruits ou de légumes mixés (smoothies) ; jus végétaux (boissons) ; sirops pour boissons ; sodas.

Déposant 1 : ST MICHEL HOLDING, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 405850371
Adresse :
2 Boulevard de l'Industrie, Zone industrielle-Contres
41700 Le Controis-en-Sologne
FR

Mandataire 1 : STRATO-IP, M. HAUTIERE Sébastien
Adresse :
63 Boulevard de Ménilmontant
75011 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-20
Date du BOPI : 18/05/2012

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2012-50
Date du BOPI : 14/12/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2809723
Date de demande : 29/03/2022
N° de BOPI : 2022-23
Date du BOPI : 10/06/2022

30/03/2012 : COT COT COT ! ST MICHEL

N° national/d'enregistrement : 3909324
Date de dépôt : 30/03/2012
Lieu de dépôt : Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration : 30/03/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Aliments et substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains ; compléments nutritionnels ; boissons diététiques à usage médical ; farines à usage pharmaceutique ; compléments alimentaires de germes de blé ; compléments alimentaires de glucose ; huiles à usage médical ; graisses à usage médical ; levure à usage pharmaceutique ; pain pour diabétiques à usage médical ; sels à usage médical ; sucre à usage médical ; tisanes ; herbes médicinales ; graines de lin à usage pharmaceutique ;
N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes ; produits de l'imprimerie ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes) ; clichés ; affiches ; albums ; blocs, dossiers, enveloppes, feuilles, fiches (papeterie) ; boîtes en carton ou en papier ; mouchoirs de poche en papier ; linge de table en papier ; cahiers ; calendriers ; cartes ; brochures, catalogues, imprimés, livres, livrets, manuels, périodiques, revues en matière de recettes culinaires ; décalcomanies ; fournitures pour écrire ; papier d'emballage ; enseignes en papier ou en carton ; images ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;
N° de la classe : 21
Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles et récipients pour le ménage et la cuisine ; verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes ; auges ; batteurs non électriques ; becs verseurs ; beurriers ; cloches à beurre ; bocaux ; boîtes à biscuits ; boîtes à casse-croûte ; boîtes à pain ; boîtes à thé ; boîtes en verre ; bols ; boules à thé ; coupe-pâte (couteau de boulange) ; couvercles de pots ; cruches ; cuillers à mélanger, spatules, moules (ustensiles de cuisine) ; dessous-de-plat ; filtres à café non électriques ; moulins à café à main ; cafetières non électriques ; casseroles ; récipients pour la cuisine ; emporte-pièces (articles de cuisine) ; enseignes en porcelaine ou en verre ; entonnoirs ; services à épices ; rouleaux à pâtisserie ; faïence ; filtres à thé ; flacons ; seaux à glace ; louches de cuisine ; pelles à tartes ; planches à découper pour la cuisine ; récipients pour la cuisine ; ronds de serviettes ; services (vaisselle) ; sucriers ; tasses ; théières ; verres (récipients) ;
N° de la classe : 25
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, chaussures, chapellerie ; maillots de bain ; peignoirs de bain ; bandanas (foulards) ; bérets ; blouses ; bonneterie ; bonnets ; casquettes ; chapeaux ; chemises ; chemisettes ; coiffes ; écharpes ; gilets ; jupes ; manteaux ; pantalons ; pull-overs ; robes ; tabliers ; tee-shirts ; vestes ; vêtements en cuir ; vêtements en papier ; espadrilles ; body ; layettes ; châles ; sandales ; bretelles ;
N° de la classe : 28
Liste des Produits & Services pour cette classe : Jeux, jouets ; peluches [jouets] ; ours en peluche ;
N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viandes, poissons, volailles et gibiers ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs ; lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; amandes préparées ; arachides préparées ; beurre ; crème de beurre ; beurre d'arachides ; beurre de cacao ; boissons lactées où le lait prédomine ; bouillons ; champignons conservés ; charcuterie ; chips (pommes de terre) ; conserves de fruits ; conserves de légumes ; conserves de poisson ; conserves de viande ; crème fouettée ; crème (produit laitier) ; crustacés non vivants ; en-cas à base de fruits ; ferments lactiques à usage culinaire ; gingembre (confiture) ; graines de tournesol préparées ; graines préparées ; margarine ; milk-shakes (boissons frappées à base de lait) ; noix préparées ; olives conservées ; potages ; pulpes de fruits ; raisins secs ; salades de fruits ;
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Biscuits ; pain, pâtisserie et confiserie ; biscuits salés ; pâtisserie salée ; gâteaux ; farines et préparations faites de céréales ; café, thé, cacao et succédanés du café ; riz ; tapioca et sagou ; glaces comestibles ; sucre, miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel ; moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; glaces alimentaires ; pâtes alimentaires ; confiserie à base d'amandes ; pâte d'amandes ; anis ; arachides ; aromates autres que les huiles essentielles ; assaisonnements ; biscottes ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de chocolat ; boissons à base de thé ; aromates pour boissons autres que les huiles essentielles ; bonbons ; brioches ; cannelle ; caramels ; en-cas à base de céréales ; chapelure ; cheeseburgers (sandwichs) ; chicorée (succédané du café) ; chocolat ; boissons à base de chocolat ; corn flakes ; coulis de fruits (sauces) ; couscous (semoule) ; crackers ; crème anglaise ; crèmes glacées ; crêpes (alimentation) ; pain d'épice ; macarons, fondants (confiserie) ; gaufres ; glaçages pour gâteaux ; glace brute, naturelle ou artificielle ; infusions non médicinales ; levain ; madeleine ; mayonnaises ; menthe pour la confiserie ; desserts sous forme de mousses ; muesli ; noix muscade ; pâte pour gâteaux ; petits-beurre ; piments ; pizzas ; quiches ; riz ; sucre ; sucreries ; soja ; tartes ; tourtes ; viennoiseries ; pâte à dérouler ; pâte brisée ; pâte sablée ; pâte feuilletée ; pâtes à pizza ; pâte à pain ;
N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Graines et produits agricoles, horticoles et forestiers, non compris dans d'autres classes ; fruits et légumes frais ; semences ; plantes et fleurs naturelles ; malt ; agrumes ; avoine ; blé ; céréales en grains non travaillés ; champignons frais ; châtaignes fraîches ; citrons frais ; noix de coco ; grains (céréales) ; herbes potagères fraîches ; maïs ; marrons frais ; oignons frais (légumes) ; salades vertes fraîches ;
N° de la classe : 32
Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons sans alcool ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; boissons sans alcool ; boissons de fruits ou de légumes mixés (smoothies) ; jus végétaux (boissons) ; sirops pour boissons ; sodas ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vente au détail de produits de l'agroalimentaire ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; traitement administratif de commandes d'achats ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; démonstration de produits ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; organisation et conduite de concours, conférences, congrès en matière d'éducation ou de divertissement ; cours par correspondance ; enseignement ; épreuves pédagogiques ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; formation pratique (démonstration) ; publication de livres ; organisation et conduite d'ateliers de formation ; divertissement radiophonique et télévisé ; rédaction de textes autres que publicitaires ; production audiovisuelle ; organisation de loteries ;
N° de la classe : 43
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation) ; services de salons de thé ; services de traiteurs ; services d'hôtellerie et d'hébergement temporaire.

Déposant 1 : ST MICHEL HOLDING, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 405850371
Adresse :
2 Boulevard de l'Industrie, Zone industrielle-Contres
41700 Le Controis-en-Sologne
FR

Mandataire 1 : STRATO-IP, M. HAUTIERE Sébastien
Adresse :
63 Boulevard de Ménilmontant
75011 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-16
Date du BOPI : 20/04/2012

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-29
Date du BOPI : 20/07/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2807677
Date de demande : 07/03/2022
N° de BOPI : 2022-19
Date du BOPI : 13/05/2022

07/03/2012 : TRONCHES DE CAKE

N° national/d'enregistrement : 3903101
Date de dépôt : 07/03/2012
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 07/03/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :

N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Aliments et substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains ; compléments nutritionnels ; boissons diététiques à usage médical ; farines à usage pharmaceutique ; compléments alimentaires de germes de blé ; compléments alimentaires de glucose ; huiles à usage médical ; graisses à usage médical ; levure à usage pharmaceutique ; pain pour diabétiques à usage médical ; sels à usage médical ; sucre à usage médical ; tisanes ; herbes médicinales ; graines de lin à usage pharmaceutique.
N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier, carton et produits en ces matières (papier, carton) non compris dans d'autres classes, à savoir : affiches ; brochures ; carnets ; cartes ; cartonnages ; catalogues ; papier d'emballage ; enseignes en papier ou en carton ; produits de l'imprimerie, imprimés ; livres ; livrets ; périodiques ; sacs, sachets, enveloppes, pochettes pour l'emballage en papier ; mouchoirs de poche en papier ; linge de table en papier ; produits de l'imprimerie ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes) ; clichés ; affiches ; albums ; blocs, dossiers, enveloppes, feuilles, fiches (papeterie) ; boîtes en carton ou en papier ; mouchoirs de poche en papier ; linge de table en papier ; cahiers ; calendriers ; cartes ; brochures, catalogues, imprimés, livres, livrets, manuels, périodiques, revues en matière de recettes culinaires ; décalcomanies ; fournitures pour écrire ; papier d'emballage ; enseignes en papier ou en carton ; images ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage.
N° de la classe : 21
Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles et récipients pour le ménage et la cuisine ; verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes ; auges ; batteurs non électriques ; becs verseurs ; beurriers ; cloches à beurre ; bocaux ; boîtes à biscuits ; boîtes à casse-croûte ; boîtes à pain ; boîtes à thé ; boîtes en verre ; bols ; boules à thé ; coupe-pâte (couteau de boulange) ; couvercles de pots ; cruches ; cuillers à mélanger, spatules, moules (ustensiles de cuisine) ; dessous-de-plat ; filtres à café non électriques ; moulins à café à main ; cafetières non électriques ; casseroles ; récipients pour la cuisine ; emporte-pièces (articles de cuisine) ; enseignes en porcelaine ou en verre ; entonnoirs ; services à épices ; rouleaux à pâtisserie ; faïence ; filtres à thé ; flacons ; seaux à glace ; louches de cuisine ; pelles à tartes ; planches à découper pour la cuisine ; récipients pour la cuisine ; ronds de serviettes ; services (vaisselle) ; sucriers ; tasses ; théières ; verres (récipients).
N° de la classe : 25
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, chaussures, chapellerie ; maillots de bain ; peignoirs de bain ; bandanas (foulards) ; bérets ; blouses ; bonneterie ; bonnets ; casquettes ; chapeaux ; chemises ; chemisettes ; coiffes ; écharpes ; gilets ; jupes ; manteaux ; pantalons ; pull-overs ; robes ; tabliers ; tee-shirts ; vestes ; vêtements en cuir ; vêtements en papier ; espadrilles ; body ; layettes ; châles ; sandales ; bretelles.
N° de la classe : 28
Liste des Produits & Services pour cette classe : Jeux, jouets ; peluches [jouets] ; ours en peluche.
N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viandes, poissons, volailles et gibiers ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs ; lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; amandes préparées ; arachides préparées ; beurre ; crème de beurre ; beurre d'arachides ; beurre de cacao ; boissons lactées où le lait prédomine ; bouillons ; champignons conservés ; charcuterie ; chips (pommes de terre) ; conserves de fruits ; conserves de légumes ; conserves de poisson ; conserves de viande ; crème fouettée ; crème (produit laitier) ; crustacés non vivants ; en-cas à base de fruits ; ferments lactiques à usage culinaire ; gingembre (confiture) ; graines de tournesol préparées ; graines préparées ; margarine ; milk-shakes (boissons frappées à base de lait) ; noix préparées ; olives conservées ; potages ; pulpes de fruits ; raisins secs ; salades de fruits.
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Biscuits ; pain, pâtisserie et confiserie ; biscuits salés ; pâtisserie salée ; gâteaux ; farines et préparations faites de céréales ; café, thé, cacao et succédanés du café ; riz ; tapioca et sagou ; glaces comestibles ; sucre, miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel ; moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; glaces alimentaires ; pâtes alimentaires ; confiserie à base d'amandes ; pâte d'amandes ; anis ; arachides ; aromates autres que les huiles essentielles ; assaisonnements ; biscottes ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de chocolat ; boissons à base de thé ; aromates pour boissons autres que les huiles essentielles ; bonbons ; brioches ; cannelle ; caramels ; en-cas à base de céréales ; chapelure ; cheeseburgers (sandwichs) ; chicorée (succédané du café) ; chocolat ; boissons à base de chocolat ; corn flakes ; coulis de fruits (sauces) ; couscous (semoule) ; crackers ; crème anglaise ; crèmes glacées ; crêpes (alimentation) ; pain d'épice ; macarons, fondants (confiserie) ; gaufres ; glaçages pour gâteaux ; glace brute, naturelle ou artificielle ; infusions non médicinales ; levain ; madeleine ; mayonnaises ; menthe pour la confiserie ; desserts sous forme de mousses ; muesli ; noix muscade ; pâte pour gâteaux ; petits-beurre ; piments ; pizzas ; quiches ; riz ; sucre ; sucreries ; soja ; tartes ; tourtes ; viennoiseries ; pâte à dérouler ; pâte brisée ; pâte sablée ; pâte feuilletée ; pâtes à pizza ; pâte à pain.
N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Graines et produits agricoles, horticoles et forestiers non compris dans d'autres classes ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; semences ; plantes et fleurs naturelles ; malt ; agrumes ; avoine ; blé ; céréales en grains non travaillés ; champignons frais ; châtaignes fraîches ; citrons frais ; noix de coco ; grains (céréales) ; herbes potagères fraîches ; maïs ; marrons frais ; oignons frais (légumes) ; salades vertes fraîches.
N° de la classe : 32
Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons sans alcool ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; boissons sans alcool ; boissons de fruits ou de légumes mixés (smoothies) ; jus végétaux (boissons) ; sirops pour boissons ; sodas.

Déposant 1 : ST MICHEL HOLDING, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 405850371
Adresse :
2 Boulevard de l'Industrie, Zone industrielle-Contres
41700 Le Controis-en-Sologne
FR

Mandataire 1 : STRATO-IP, M. HAUTIERE Sébastien
Adresse :
63 Boulevard de Ménilmontant
75011 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-13
Date du BOPI : 30/03/2012

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2012-33
Date du BOPI : 17/08/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2807671
Date de demande : 07/03/2022
N° de BOPI : 2022-19
Date du BOPI : 13/05/2022

07/03/2012 : St Michel TRONCHES DE CAKE

N° national/d'enregistrement : 3903116
Date de dépôt : 07/03/2012
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 07/03/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :

N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Aliments et substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains ; compléments nutritionnels ; boissons diététiques à usage médical ; farines à usage pharmaceutique ; compléments alimentaires de germes de blé ; compléments alimentaires de glucose ; huiles à usage médical ; graisses à usage médical ; levure à usage pharmaceutique ; pain pour diabétiques à usage médical ; sels à usage médical ; sucre à usage médical ; tisanes ; herbes médicinales ; graines de lin à usage pharmaceutique.
N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier, carton et produits en ces matières (papier, carton) non compris dans d'autres classes, à savoir : affiches ; brochures ; carnets ; cartes ; cartonnages ; catalogues ; papier d'emballage ; enseignes en papier ou en carton ; produits de l'imprimerie, imprimés ; livres ; livrets ; périodiques ; sacs, sachets, enveloppes, pochettes pour l'emballage en papier ; mouchoirs de poche en papier ; linge de table en papier ; produits de l'imprimerie ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes) ; clichés ; affiches ; albums ; blocs, dossiers, enveloppes, feuilles, fiches (papeterie) ; boîtes en carton ou en papier ; mouchoirs de poche en papier ; linge de table en papier ; cahiers ; calendriers ; cartes ; brochures, catalogues, imprimés, livres, livrets, manuels, périodiques, revues en matière de recettes culinaires ; décalcomanies ; fournitures pour écrire ; papier d'emballage ; enseignes en papier ou en carton ; images ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage.
N° de la classe : 21
Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles et récipients pour le ménage et la cuisine ; verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes ; auges ; batteurs non électriques ; becs verseurs ; beurriers ; cloches à beurre ; bocaux ; boîtes à biscuits ; boîtes à casse-croûte ; boîtes à pain ; boîtes à thé ; boîtes en verre ; bols ; boules à thé ; coupe-pâte (couteau de boulange) ; couvercles de pots ; cruches ; cuillers à mélanger, spatules, moules (ustensiles de cuisine) ; dessous-de-plat ; filtres à café non électriques ; moulins à café à main ; cafetières non électriques ; casseroles ; récipients pour la cuisine ; emporte-pièces (articles de cuisine) ; enseignes en porcelaine ou en verre ; entonnoirs ; services à épices ; rouleaux à pâtisserie ; faïence ; filtres à thé ; flacons ; seaux à glace ; louches de cuisine ; pelles à tartes ; planches à découper pour la cuisine ; récipients pour la cuisine ; ronds de serviettes ; services (vaisselle) ; sucriers ; tasses ; théières ; verres (récipients).
N° de la classe : 25
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, chaussures, chapellerie ; maillots de bain ; peignoirs de bain ; bandanas (foulards) ; bérets ; blouses ; bonneterie ; bonnets ; casquettes ; chapeaux ; chemises ; chemisettes ; coiffes ; écharpes ; gilets ; jupes ; manteaux ; pantalons ; pull-overs ; robes ; tabliers ; tee-shirts ; vestes ; vêtements en cuir ; vêtements en papier ; espadrilles ; body ; layettes ; châles ; sandales ; bretelles.
N° de la classe : 28
Liste des Produits & Services pour cette classe : Jeux, jouets ; peluches [jouets] ; ours en peluche.
N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viandes, poissons, volailles et gibiers ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs ; lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; amandes préparées ; arachides préparées ; beurre ; crème de beurre ; beurre d'arachides ; beurre de cacao ; boissons lactées où le lait prédomine ; bouillons ; champignons conservés ; charcuterie ; chips (pommes de terre) ; conserves de fruits ; conserves de légumes ; conserves de poisson ; conserves de viande ; crème fouettée ; crème (produit laitier) ; crustacés non vivants ; en-cas à base de fruits ; ferments lactiques à usage culinaire ; gingembre (confiture) ; graines de tournesol préparées ; graines préparées ; margarine ; milk-shakes (boissons frappées à base de lait) ; noix préparées ; olives conservées ; potages ; pulpes de fruits ; raisins secs ; salades de fruits.
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Biscuits ; pain, pâtisserie et confiserie ; biscuits salés ; pâtisserie salée ; gâteaux ; farines et préparations faites de céréales ; café, thé, cacao et succédanés du café ; riz ; tapioca et sagou ; glaces comestibles ; sucre, miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel ; moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; glaces alimentaires ; pâtes alimentaires ; confiserie à base d'amandes ; pâte d'amandes ; anis ; arachides ; aromates autres que les huiles essentielles ; assaisonnements ; biscottes ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de chocolat ; boissons à base de thé ; aromates pour boissons autres que les huiles essentielles ; bonbons ; brioches ; cannelle ; caramels ; en-cas à base de céréales ; chapelure ; cheeseburgers (sandwichs) ; chicorée (succédané du café) ; chocolat ; boissons à base de chocolat ; corn flakes ; coulis de fruits (sauces) ; couscous (semoule) ; crackers ; crème anglaise ; crèmes glacées ; crêpes (alimentation) ; pain d'épice ; macarons, fondants (confiserie) ; gaufres ; glaçages pour gâteaux ; glace brute, naturelle ou artificielle ; infusions non médicinales ; levain ; madeleine ; mayonnaises ; menthe pour la confiserie ; desserts sous forme de mousses ; muesli ; noix muscade ; pâte pour gâteaux ; petits-beurre ; piments ; pizzas ; quiches ; riz ; sucre ; sucreries ; soja ; tartes ; tourtes ; viennoiseries ; pâte à dérouler ; pâte brisée ; pâte sablée ; pâte feuilletée ; pâtes à pizza ; pâte à pain.
N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Graines et produits agricoles, horticoles et forestiers non compris dans d'autres classes ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; semences ; plantes et fleurs naturelles ; malt ; agrumes ; avoine ; blé ; céréales en grains non travaillés ; champignons frais ; châtaignes fraîches ; citrons frais ; noix de coco ; grains (céréales) ; herbes potagères fraîches ; maïs ; marrons frais ; oignons frais (légumes) ; salades vertes fraîches.
N° de la classe : 32
Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons sans alcool ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; boissons sans alcool ; boissons de fruits ou de légumes mixés (smoothies) ; jus végétaux (boissons) ; sirops pour boissons ; sodas.

Déposant 1 : ST MICHEL HOLDING, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 405850371
Adresse :
2 Boulevard de l'Industrie, Zone industrielle-Contres
41700 Le Controis-en-Sologne
FR

Mandataire 1 : STRATO-IP, M. HAUTIERE Sébastien
Adresse :
63 Boulevard de Ménilmontant
75011 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-13
Date du BOPI : 30/03/2012

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2012-33
Date du BOPI : 17/08/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2807675
Date de demande : 07/03/2022
N° de BOPI : 2022-19
Date du BOPI : 13/05/2022

07/03/2012 : StMichel Cocottes

N° national/d'enregistrement : 3903083
Date de dépôt : 07/03/2012
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 07/03/2022
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :

N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Aliments et substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains ; compléments nutritionnels ; boissons diététiques à usage médical ; farines à usage pharmaceutique ; compléments alimentaires de germes de blé ; compléments alimentaires de glucose ; huiles à usage médical ; graisses à usage médical ; levure à usage pharmaceutique ; pain pour diabétiques à usage médical ; sels à usage médical ; sucre à usage médical ; tisanes ; herbes médicinales ; graines de lin à usage pharmaceutique.
N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier, carton et produits en ces matières (papier, carton) non compris dans d'autres classes, à savoir : affiches ; brochures ; carnets ; cartes ; cartonnages ; catalogues ; papier d'emballage ; enseignes en papier ou en carton ; produits de l'imprimerie, imprimés ; livres ; livrets ; périodiques ; sacs, sachets, enveloppes, pochettes pour l'emballage en papier ; mouchoirs de poche en papier ; linge de table en papier ; produits de l'imprimerie ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes) ; clichés ; affiches ; albums ; blocs, dossiers, enveloppes, feuilles, fiches (papeterie) ; boîtes en carton ou en papier ; mouchoirs de poche en papier ; linge de table en papier ; cahiers ; calendriers ; cartes ; brochures, catalogues, imprimés, livres, livrets, manuels, périodiques, revues en matière de recettes culinaires ; décalcomanies ; fournitures pour écrire ; papier d'emballage ; enseignes en papier ou en carton ; images ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage.
N° de la classe : 25
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, chaussures, chapellerie ; maillots de bain ; peignoirs de bain ; bandanas (foulards) ; bérets ; blouses ; bonneterie ; bonnets ; casquettes ; chapeaux ; chemises ; chemisettes ; coiffes ; écharpes ; gilets ; jupes ; manteaux ; pantalons ; pull-overs ; robes ; tabliers ; tee-shirts ; vestes ; vêtements en cuir ; vêtements en papier ; espadrilles ; body ; layettes ; châles ; sandales ; bretelles.
N° de la classe : 28
Liste des Produits & Services pour cette classe : Jeux, jouets ; peluches [jouets] ; ours en peluche.
N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viandes, poissons, volailles et gibiers ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs ; lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; amandes préparées ; arachides préparées ; beurre ; crème de beurre ; beurre d'arachides ; beurre de cacao ; boissons lactées où le lait prédomine ; bouillons ; champignons conservés ; charcuterie ; chips (pommes de terre) ; conserves de fruits ; conserves de légumes ; conserves de poisson ; conserves de viande ; crème fouettée ; crème (produit laitier) ; crustacés non vivants ; en-cas à base de fruits ; ferments lactiques à usage culinaire ; gingembre (confiture) ; graines de tournesol préparées ; graines préparées ; margarine ; milk-shakes (boissons frappées à base de lait) ; noix préparées ; olives conservées ; potages ; pulpes de fruits ; raisins secs ; salades de fruits.
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Biscuits ; pain, pâtisserie et confiserie ; biscuits salés ; pâtisserie salée ; gâteaux ; farines et préparations faites de céréales ; café, thé, cacao et succédanés du café ; riz ; tapioca et sagou ; glaces comestibles ; sucre, miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel ; moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; glaces alimentaires ; pâtes alimentaires ; confiserie à base d'amandes ; pâte d'amandes ; anis ; arachides ; aromates autres que les huiles essentielles ; assaisonnements ; biscottes ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de chocolat ; boissons à base de thé ; aromates pour boissons autres que les huiles essentielles ; bonbons ; brioches ; cannelle ; caramels ; en-cas à base de céréales ; chapelure ; cheeseburgers (sandwichs) ; chicorée (succédané du café) ; chocolat ; boissons à base de chocolat ; corn flakes ; coulis de fruits (sauces) ; couscous (semoule) ; crackers ; crème anglaise ; crèmes glacées ; crêpes (alimentation) ; pain d'épice ; macarons, fondants (confiserie) ; gaufres ; glaçages pour gâteaux ; glace brute, naturelle ou artificielle ; infusions non médicinales ; levain ; madeleine ; mayonnaises ; menthe pour la confiserie ; desserts sous forme de mousses ; muesli ; noix muscade ; pâte pour gâteaux ; petits-beurre ; piments ; pizzas ; quiches ; riz ; sucre ; sucreries ; soja ; tartes ; tourtes ; viennoiseries ; pâte à dérouler ; pâte brisée ; pâte sablée ; pâte feuilletée ; pâtes à pizza ; pâte à pain.
N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Graines et produits agricoles, horticoles et forestiers non compris dans d'autres classes ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; semences ; plantes et fleurs naturelles ; malt ; agrumes ; avoine ; blé ; céréales en grains non travaillés ; champignons frais ; châtaignes fraîches ; citrons frais ; noix de coco ; grains (céréales) ; herbes potagères fraîches ; maïs ; marrons frais ; oignons frais (légumes) ; salades vertes fraîches.
N° de la classe : 32
Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons sans alcool ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; boissons sans alcool ; boissons de fruits ou de légumes mixés (smoothies) ; jus végétaux (boissons) ; sirops pour boissons ; sodas.

Déposant 1 : ST MICHEL HOLDING, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 405850371
Adresse :
Zone industrielle, 2, boulevard de l'industrie
41700 CONTRES
FR

Mandataire 1 : Cabinet STRATO-IP, M. Sébastien HAUTIERE
Adresse :
18, rue Soleillet
75020 PARIS
FR

24/02/2012 : St Michel Industrialiser des bons produits pour le plus grand nombre

N° national/d'enregistrement : 3900273
Date de dépôt : 24/02/2012
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 24/02/2022
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Aliments et substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains ; compléments nutritionnels ; boissons diététiques à usage médical ; farines à usage pharmaceutique ; compléments alimentaires de germes de blé ; compléments alimentaires de glucose ; huiles à usage médical ; graisses à usage médical ; levure à usage pharmaceutique ; pain pour diabétiques à usage médical ; sels à usage médical ; sucre à usage médical ; tisanes ; herbes médicinales ; graines de lin à usage pharmaceutique ;
N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier, carton et produits en ces matières (papier, carton) non compris dans d'autres classes, à savoir : affiches, brochures, carnets, cartes, cartonnages, catalogues, papier d'emballage, enseignes en papier ou en carton, produits de l'imprimerie, imprimés, livres, livrets, périodiques, sacs, sachets, enveloppes, pochettes pour l'emballage en papier, mouchoirs de poche en papier, linge de table en papier ; produits de l'imprimerie ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes), à savoir : sacs, sachets, films et feuilles, papier d'emballage, pellicules en matières plastiques pour l'emballage ; clichés ; affiches ; albums ; blocs, dossiers, enveloppes, feuilles, fiches (papeterie) ; boîtes en carton ou en papier ; mouchoirs de poche en papier ; linge de table en papier ; cahiers ; calendriers ; cartes ; brochures, catalogues, imprimés, livres, livrets, manuels, périodiques, revues en matière de recettes culinaires ; décalcomanies ; fournitures pour écrire ; papier d'emballage ; enseignes en papier ou en carton ; images ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;
N° de la classe : 21
Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles et récipients pour le ménage et la cuisine ; verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes, à savoir : bocaux, bols, bouchons de verre, bouteilles, carafes, flacons, plats, ronds de serviettes, services (vaisselles), sucriers, boîtes en verre ; auges ; batteurs non électriques ; becs verseurs ; beurriers ; cloches à beurre ; bocaux ; boîtes à biscuits ; boîtes à casse-croûte ; boîtes à pain ; boîtes à thé ; boîtes en verre ; bols ; boules à thé ; coupe-pâte (couteau de boulange) ; couvercles de pots ; cruches ; cuillers à mélanger, spatules, moules (ustensiles de cuisine) ; dessous-de-plat ; filtres à café non électriques ; moulins à café à main ; cafetières non électriques ; casseroles ; récipients pour la cuisine ; emporte-pièces (articles de cuisine) ; enseignes en porcelaine ou en verre ; entonnoirs ; services à épices ; rouleaux à pâtisserie ; faïence ; filtres à thé ; flacons ; seaux à glace ; louches de cuisine ; pelles à tartes ; planches à découper pour la cuisine ; récipients pour la cuisine ; ronds de serviettes ; services (vaisselle) ; sucriers ; tasses ; théières ; verres (récipients) ;
N° de la classe : 25
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, chaussures, chapellerie ; maillots de bain ; peignoirs de bain ; bandanas (foulards) ; bérets ; blouses ; bonneterie ; bonnets ; casquettes ; chapeaux ; chemises ; chemisettes ; coiffes ; écharpes ; gilets ; jupes ; manteaux ; pantalons ; pull-overs ; robes ; tabliers ; tee-shirts ; vestes ; vêtements en cuir ; vêtements en papier ; espadrilles ; body ; layettes ; châles ; sandales ; bretelles ;
N° de la classe : 28
Liste des Produits & Services pour cette classe : Jeux, jouets ; peluches [jouets] ; ours en peluche ;
N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viandes, poissons, volailles et gibiers ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs ; lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; amandes préparées ; arachides préparées ; beurre ; crème de beurre ; beurre d'arachides ; beurre de cacao ; boissons lactées où le lait prédomine ; bouillons ; champignons conservés ; charcuterie ; chips (pommes de terre) ; conserves de fruits ; conserves de légumes ; conserves de poisson ; conserves de viande ; crème fouettée ; crème (produit laitier) ; crustacés non vivants ; en-cas à base de fruits ; ferments lactiques à usage culinaire ; gingembre (confiture) ; graines de tournesol préparées ; graines préparées ; margarine ; milk-shakes (boissons frappées à base de lait) ; noix préparées ; olives conservées ; potages ; pulpes de fruits ; raisins secs ; salades de fruits ;
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Biscuits ; pain, pâtisserie et confiserie ; biscuits salés ; pâtisserie salée ; gâteaux ; farines et préparations faites de céréales ; café, thé, cacao et succédanés du café ; riz ; tapioca et sagou ; glaces comestibles ; sucre, miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel ; moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; glaces alimentaires ; pâtes alimentaires ; confiserie à base d'amandes ; pâte d'amandes ; anis ; arachides ; aromates autres que les huiles essentielles ; assaisonnements ; biscottes ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de chocolat ; boissons à base de thé ; aromates pour boissons autres que les huiles essentielles ; bonbons ; brioches ; cannelle ; caramels ; en-cas à base de céréales ; chapelure ; cheeseburgers (sandwichs) ; chicorée (succédané du café) ; chocolat ; boissons à base de chocolat ; corn flakes ; coulis de fruits (sauces) ; couscous (semoule) ; crackers ; crème anglaise ; crèmes glacées ; crêpes (alimentation) ; pain d'épice ; macarons, fondants (confiserie) ; gaufres ; glaçages pour gâteaux ; glace brute, naturelle ou artificielle ; infusions non médicinales ; levain ; madeleine ; mayonnaises ; menthe pour la confiserie ; desserts sous forme de mousses ; muesli ; noix muscade ; pâte pour gâteaux ; petits-beurre ; piments ; pizzas ; quiches ; riz ; sucre ; sucreries ; soja ; tartes ; tourtes ; viennoiseries ; pâte à dérouler ; pâte brisée ; pâte sablée ; pâte feuilletée ; pâtes à pizza ; pâte à pain ;
N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Graines (semences) ; produits agricoles, horticoles, forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; semences (graines) ; plantes et fleurs naturelles ; malt ; agrumes ; avoine ; blé ; céréales en grains non travaillés ; champignons frais ; châtaignes fraîches ; citrons frais ; noix de coco ; grains (céréales) ; herbes potagères fraîches ; maïs ; marrons frais ; oignons frais (légumes) ; salades vertes fraîches ;
N° de la classe : 32
Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons sans alcool ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; boissons sans alcool ; boissons de fruits ou de légumes mixés (smoothies) ; jus végétaux (boissons) ; sirops pour boissons ; sodas ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vente au détail de produits de l'agroalimentaire ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; traitement administratif de commandes d'achats ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; démonstration de produits ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; organisation et conduite de concours, conférences, congrès en matière d'éducation ou de divertissement ; cours par correspondance ; enseignement ; épreuves pédagogiques ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; formation pratique (démonstration) ; publication de livres ; organisation et conduite d'ateliers de formation ; divertissement radiophonique et télévisé ; rédaction de textes autres que publicitaires ; production audiovisuelle ; organisation de loteries ;
N° de la classe : 43
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation) ; services de salons de thé ; services de traiteurs ; services d'hôtellerie et d'hébergement temporaire.

Déposant 1 : ST MICHEL HOLDING, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 405850371
Adresse :
Zone industrielle, 2 Boulevard de l'Industrie
41700 CONTRES
FR

Mandataire 1 : Cabinet STRATO-IP, M. HAUTIERE Sébastien
Adresse :
18 rue Soleillet
75020 PARIS
FR

24/02/2012 :

N° national/d'enregistrement : 3900204
Date de dépôt : 24/02/2012
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 24/02/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :

N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Aliments et substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains ; compléments nutritionnels ; boissons diététiques à usage médical ; farines à usage pharmaceutique ; compléments alimentaires de germes de blé ; compléments alimentaires de glucose ; huiles à usage médical ; graisses à usage médical ; levure à usage pharmaceutique ; pain pour diabétiques à usage médical ; sels à usage médical ; sucre à usage médical ; tisanes ; herbes médicinales ; graines de lin à usage pharmaceutique.
N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier, carton et produits en ces matières (papier, carton) non compris dans d'autres classes, à savoir : affiches, brochures, carnets, cartes, cartonnages, catalogues, papier d'emballage, enseignes en papier ou en carton, produits de l'imprimerie, imprimés, livres, livrets, périodiques, sacs, sachets, enveloppes, pochettes pour l'emballage en papier, mouchoirs de poche en papier, linge de table en papier ; produits de l'imprimerie ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes), à savoir : sacs, sachets, films et feuilles, papier d'emballage, pellicules en matières plastiques pour l'emballage ; clichés ; affiches ; albums ; blocs, dossiers, enveloppes, feuilles, fiches (papeterie) ; boîtes en carton ou en papier ; mouchoirs de poche en papier ; linge de table en papier ; cahiers ; calendriers ; cartes ; brochures, catalogues, imprimés, livres, livrets, manuels, périodiques, revues en matière de recettes culinaires ; décalcomanies ; fournitures pour écrire ; papier d'emballage ; enseignes en papier ou en carton ; images ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage.
N° de la classe : 21
Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles et récipients pour le ménage et la cuisine ; verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes, à savoir : bocaux, bols, bouchons de verre, bouteilles, carafes, flacons, plats, ronds de serviettes, services (vaisselles), sucriers, boîtes en verre ; auges ; batteurs non électriques ; becs verseurs ; beurriers ; cloches à beurre ; bocaux ; boîtes à biscuits ; boîtes à casse-croûte ; boîtes à pain ; boîtes à thé ; boîtes en verre ; bols ; boules à thé ; coupe-pâte (couteau de boulange) ; couvercles de pots ; cruches ; cuillers à mélanger, spatules, moules (ustensiles de cuisine) ; dessous-de-plat ; filtres à café non électriques ; moulins à café à main ; cafetières non électriques ; casseroles ; récipients pour la cuisine ; emporte-pièces (articles de cuisine) ; enseignes en porcelaine ou en verre ; entonnoirs ; services à épices ; rouleaux à pâtisserie ; faïence ; filtres à thé ; flacons ; seaux à glace ; louches de cuisine ; pelles à tartes ; planches à découper pour la cuisine ; récipients pour la cuisine ; ronds de serviettes ; services (vaisselle) ; sucriers ; tasses ; théières ; verres (récipients).
N° de la classe : 25
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, chaussures, chapellerie ; maillots de bain ; peignoirs de bain ; bandanas (foulards) ; bérets ; blouses ; bonneterie ; bonnets ; casquettes ; chapeaux ; chemises ; chemisettes ; coiffes ; écharpes ; gilets ; jupes ; manteaux ; pantalons ; pull-overs ; robes ; tabliers ; tee-shirts ; vestes ; vêtements en cuir ; vêtements en papier ; espadrilles ; body ; layettes ; châles ; sandales ; bretelles.
N° de la classe : 28
Liste des Produits & Services pour cette classe : Jeux, jouets ; peluches [jouets] ; ours en peluche.
N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viandes, poissons, volailles et gibiers ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs ; lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; amandes préparées ; arachides préparées ; beurre ; crème de beurre ; beurre d'arachides ; beurre de cacao ; boissons lactées où le lait prédomine ; bouillons ; champignons conservés ; charcuterie ; chips (pommes de terre) ; conserves de fruits ; conserves de légumes ; conserves de poisson ; conserves de viande ; crème fouettée ; crème (produit laitier) ; crustacés non vivants ; en-cas à base de fruits ; ferments lactiques à usage culinaire ; gingembre (confiture) ; graines de tournesol préparées ; graines préparées ; margarine ; milk-shakes (boissons frappées à base de lait) ; noix préparées ; olives conservées ; potages ; pulpes de fruits ; raisins secs ; salades de fruits.
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Biscuits ; pain, pâtisserie et confiserie ; biscuits salés ; pâtisserie salée ; gâteaux ; farines et préparations faites de céréales ; café, thé, cacao et succédanés du café ; riz ; tapioca et sagou ; glaces comestibles ; sucre, miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel ; moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; glaces alimentaires ; pâtes alimentaires ; confiserie à base d'amandes ; pâte d'amandes ; anis ; arachides ; aromates autres que les huiles essentielles ; assaisonnements ; biscottes ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de chocolat ; boissons à base de thé ; aromates pour boissons autres que les huiles essentielles ; bonbons ; brioches ; cannelle ; caramels ; en-cas à base de céréales ; chapelure ; cheeseburgers (sandwichs) ; chicorée (succédané du café) ; chocolat ; boissons à base de chocolat ; corn flakes ; coulis de fruits (sauces) ; couscous (semoule) ; crackers ; crème anglaise ; crèmes glacées ; crêpes (alimentation) ; pain d'épice ; macarons, fondants (confiserie) ; gaufres ; glaçages pour gâteaux ; glace brute, naturelle ou artificielle ; infusions non médicinales ; levain ; madeleine ; mayonnaises ; menthe pour la confiserie ; desserts sous forme de mousses ; muesli ; noix muscade ; pâte pour gâteaux ; petits-beurre ; piments ; pizzas ; quiches ; riz ; sucre ; sucreries ; soja ; tartes ; tourtes ; viennoiseries ; pâte à dérouler ; pâte brisée ; pâte sablée ; pâte feuilletée ; pâtes à pizza ; pâte à pain.
N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Semences (graines) ; produits agricoles, horticoles, forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; semences ; plantes et fleurs naturelles ; malt ; agrumes ; avoine ; blé ; céréales en grains non travaillés ; champignons frais ; châtaignes fraîches ; citrons frais ; noix de coco ; grains (céréales) ; herbes potagères fraîches ; maïs ; marrons frais ; oignons frais (légumes) ; salades vertes fraîches.
N° de la classe : 32
Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons sans alcool ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; boissons sans alcool ; boissons de fruits ou de légumes mixés (smoothies) ; jus végétaux (boissons) ; sirops pour boissons ; sodas.
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vente au détail de produits de l'agroalimentaire ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; traitement administratif de commandes d'achats ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; démonstration de produits ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité.
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; organisation et conduite de concours, conférences, congrès en matière d'éducation ou de divertissement ; cours par correspondance ; enseignement ; épreuves pédagogiques ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; formation pratique (démonstration) ; publication de livres ; organisation et conduite d'ateliers de formation ; divertissement radiophonique et télévisé ; rédaction de textes autres que publicitaires ; production audiovisuelle ; organisation de loteries.
N° de la classe : 43
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation) ; services de salons de thé ; services de traiteurs ; services d'hôtellerie et d'hébergement temporaire.

Déposant 1 : ST MICHEL HOLDING, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 405850371
Adresse :
2 Boulevard de l'Industrie, Zone industrielle-Contres
41700 Le Controis-en-Sologne
FR

Mandataire 1 : STRATO-IP, M. HAUTIERE Sébastien
Adresse :
63 Boulevard de Ménilmontant
75011 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-11
Date du BOPI : 16/03/2012

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2012-48
Date du BOPI : 30/11/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2804639
Date de demande : 04/02/2022
N° de BOPI : 2022-13
Date du BOPI : 01/04/2022

24/02/2012 : St Michel

N° national/d'enregistrement : 3900271
Date de dépôt : 24/02/2012
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 24/02/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Aliments et substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains ; compléments nutritionnels ; boissons diététiques à usage médical ; farines à usage pharmaceutique ; compléments alimentaires de germes de blé ; compléments alimentaires de glucose ; huiles à usage médical ; graisses à usage médical ; levure à usage pharmaceutique ; pain pour diabétiques à usage médical ; sels à usage médical ; sucre à usage médical ; tisanes ; herbes médicinales ; graines de lin à usage pharmaceutique ;
N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier, carton et produits en ces matières (papier, carton) non compris dans d'autres classes, à savoir : affiches, brochures, carnets, cartes, cartonnages, catalogues, papier d'emballage, enseignes en papier ou en carton, produits de l'imprimerie, imprimés, livres, livrets, périodiques, sacs, sachets, enveloppes, pochettes pour l'emballage en papier, mouchoirs de poche en papier, linge de table en papier ; produits de l'imprimerie ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes), à savoir : sacs, sachets, films et feuilles, papier d'emballage, pellicules en matières plastiques pour l'emballage ; clichés ; affiches ; albums ; blocs, dossiers, enveloppes, feuilles, fiches (papeterie) ; boîtes en carton ou en papier ; mouchoirs de poche en papier ; linge de table en papier ; cahiers ; calendriers ; cartes ; brochures, catalogues, imprimés, livres, livrets, manuels, périodiques, revues en matière de recettes culinaires ; décalcomanies ; fournitures pour écrire ; papier d'emballage ; enseignes en papier ou en carton ; images ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;
N° de la classe : 21
Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles et récipients pour le ménage et la cuisine ; verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes, à savoir : bocaux, bols, bouchons de verre, bouteilles, carafes, flacons, plats, ronds de serviettes, services (vaisselles), sucriers, boîtes en verre ; auges ; batteurs non électriques ; becs verseurs ; beurriers ; cloches à beurre ; bocaux ; boîtes à biscuits ; boîtes à casse-croûte ; boîtes à pain ; boîtes à thé ; boîtes en verre ; bols ; boules à thé ; coupe-pâte (couteau de boulange) ; couvercles de pots ; cruches ; cuillers à mélanger, spatules, moules (ustensiles de cuisine) ; dessous-de-plat ; filtres à café non électriques ; moulins à café à main ; cafetières non électriques ; casseroles ; récipients pour la cuisine ; emporte-pièces (articles de cuisine) ; enseignes en porcelaine ou en verre ; entonnoirs ; services à épices ; rouleaux à pâtisserie ; faïence ; filtres à thé ; flacons ; seaux à glace ; louches de cuisine ; pelles à tartes ; planches à découper pour la cuisine ; récipients pour la cuisine ; ronds de serviettes ; services (vaisselle) ; sucriers ; tasses ; théières ; verres (récipients) ;
N° de la classe : 25
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, chaussures, chapellerie ; maillots de bain ; peignoirs de bain ; bandanas (foulards) ; bérets ; blouses ; bonneterie ; bonnets ; casquettes ; chapeaux ; chemises ; chemisettes ; coiffes ; écharpes ; gilets ; jupes ; manteaux ; pantalons ; pull-overs ; robes ; tabliers ; tee-shirts ; vestes ; vêtements en cuir ; vêtements en papier ; espadrilles ; body ; layettes ; châles ; sandales ; bretelles ;
N° de la classe : 28
Liste des Produits & Services pour cette classe : Jeux, jouets ; peluches [jouets] ; ours en peluche ;
N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viandes, poissons, volailles et gibiers ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs ; lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; amandes préparées ; arachides préparées ; beurre ; crème de beurre ; beurre d'arachides ; beurre de cacao ; boissons lactées où le lait prédomine ; bouillons ; champignons conservés ; charcuterie ; chips (pommes de terre) ; conserves de fruits ; conserves de légumes ; conserves de poisson ; conserves de viande ; crème fouettée ; crème (produit laitier) ; crustacés non vivants ; en-cas à base de fruits ; ferments lactiques à usage culinaire ; gingembre (confiture) ; graines de tournesol préparées ; graines préparées ; margarine ; milk-shakes (boissons frappées à base de lait) ; noix préparées ; olives conservées ; potages ; pulpes de fruits ; raisins secs ; salades de fruits ;
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Biscuits ; pain, pâtisserie et confiserie ; biscuits salés ; pâtisserie salée ; gâteaux ; farines et préparations faites de céréales ; café, thé, cacao et succédanés du café ; riz ; tapioca et sagou ; glaces comestibles ; sucre, miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel ; moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; glaces alimentaires ; pâtes alimentaires ; confiserie à base d'amandes ; pâte d'amandes ; anis ; arachides ; aromates autres que les huiles essentielles ; assaisonnements ; biscottes ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de chocolat ; boissons à base de thé ; aromates pour boissons autres que les huiles essentielles ; bonbons ; brioches ; cannelle ; caramels ; en-cas à base de céréales ; chapelure ; cheeseburgers (sandwichs) ; chicorée (succédané du café) ; chocolat ; boissons à base de chocolat ; corn flakes ; coulis de fruits (sauces) ; couscous (semoule) ; crackers ; crème anglaise ; crèmes glacées ; crêpes (alimentation) ; pain d'épice ; macarons, fondants (confiserie) ; gaufres ; glaçages pour gâteaux ; glace brute, naturelle ou artificielle ; infusions non médicinales ; levain ; madeleine ; mayonnaises ; menthe pour la confiserie ; desserts sous forme de mousses ; muesli ; noix muscade ; pâte pour gâteaux ; petits-beurre ; piments ; pizzas ; quiches ; riz ; sucre ; sucreries ; soja ; tartes ; tourtes ; viennoiseries ; pâte à dérouler ; pâte brisée ; pâte sablée ; pâte feuilletée ; pâtes à pizza ; pâte à pain ;
N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Graines (semences) ; produits agricoles, horticoles, forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; semences (graines) ; plantes et fleurs naturelles ; malt ; agrumes ; avoine ; blé ; céréales en grains non travaillés ; champignons frais ; châtaignes fraîches ; citrons frais ; noix de coco ; grains (céréales) ; herbes potagères fraîches ; maïs ; marrons frais ; oignons frais (légumes) ; salades vertes fraîches ;
N° de la classe : 32
Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons sans alcool ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; boissons sans alcool ; boissons de fruits ou de légumes mixés (smoothies) ; jus végétaux (boissons) ; sirops pour boissons ; sodas ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vente au détail de produits de l'agroalimentaire ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; traitement administratif de commandes d'achats ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; démonstration de produits ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; organisation et conduite de concours, conférences, congrès en matière d'éducation ou de divertissement ; cours par correspondance ; enseignement ; épreuves pédagogiques ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; formation pratique (démonstration) ; publication de livres ; organisation et conduite d'ateliers de formation ; divertissement radiophonique et télévisé ; rédaction de textes autres que publicitaires ; production audiovisuelle ; organisation de loteries ;
N° de la classe : 43
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation) ; services de salons de thé ; services de traiteurs ; services d'hôtellerie et d'hébergement temporaire.

Déposant 1 : ST MICHEL HOLDING, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 405850371
Adresse :
2 Boulevard de l'Industrie, Zone industrielle-Contres
41700 Le Controis-en-Sologne
FR

Mandataire 1 : STRATO-IP, M. HAUTIERE Sébastien
Adresse :
63 Boulevard de Ménilmontant
75011 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-11
Date du BOPI : 16/03/2012

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2012-41
Date du BOPI : 12/10/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2804643
Date de demande : 04/02/2022
N° de BOPI : 2022-13
Date du BOPI : 01/04/2022

01/12/2011 : I

N° national/d'enregistrement : 3878546
Date de dépôt : 01/12/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 01/12/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Boîtes en papier ou en carton, mouchoirs de poche en papier, serviettes de toilette en papier, linge de table en papier ; produits de l'imprimerie, à savoir affiches, cartes, prospectus, brochures, imprimés, catalogues, calendriers ; papeterie, stylos ; sac et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ; matières plastiques pour l'emballage à savoir sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en plastique.
N° de la classe : 21
Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) à savoir plateaux ; boîtes ; sets de table ; cruches ; beurriers ; tasses ; bols ; verres ; petits flacons ; tirelires non métalliques, porte-savons, dessous de bouteilles, dessous de plats, ronds de serviettes, vaisselle.
N° de la classe : 25
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, chaussures, chapellerie ; espadrilles ; bandeaux pour la tête (habillement) ; bodys (vêtements de dessous) ; bérets ; foulards ; chemises ; tee-shirts ; layettes ; gilets ; châles ; casquettes ; tabliers (vêtements) ; sandales de bain ; vêtements de dessus ; chapeaux ; bretelles ; maillots de bain ; robes.
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faîtes de céréales, pain, pâtisserie et confiserie ; produits de minoterie ; glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; tartes ; macarons, fondants (pâtisserie), pain d'épices, crêpes (alimentation), madeleines (alimentation), caramels (bonbons) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Déposant 1 : ST MICHEL HOLDING, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 405850371
Adresse :
2 Boulevard de l'industrie - Contres, Zone industrielle
41700 LE CONTROIS-EN-SOLOGNE
FR

Mandataire 1 : STRATO-IP, M. HAUTIERE Sébastien
Adresse :
63 Boulevard de Ménilmontant
75011 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-51
Date du BOPI : 23/12/2011

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-12
Date du BOPI : 23/03/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2789972
Date de demande : 18/08/2021
N° de BOPI : 2021-41
Date du BOPI : 15/10/2021

24/11/2011 : I Cocottes

N° national/d'enregistrement : 3876787
Date de dépôt : 24/11/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 24/11/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Boîtes en papier ou en carton, mouchoirs de poche en papier, serviettes de toilette en papier, linge de table en papier ; produits de l'imprimerie, à savoir affiches, cartes, prospectus, brochures, imprimés, catalogues, calendriers ; papeterie, stylos ; sac et sachets (enveloppes, pochettes) en papier pour l'emballage ; matières plastiques pour l'emballage à savoir sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en plastique.
N° de la classe : 21
Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) à savoir plateaux ; boîtes à biscuits ; boîtes à casse-croûte ; boîtes à pain ; boîtes en verre ; sets de table en papier ; cruches ; beurriers ; tasses ; bols ; verres ; petits flacons ; tirelires non métalliques, porte-savons, dessous de bouteilles, dessous de plats, ronds de serviettes, vaisselle.
N° de la classe : 25
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, chaussures, chapellerie ; espadrilles ; bandeaux pour la tête (habillement) ; bodys (vêtements de dessous) ; bérets ; foulards ; chemises ; tee-shirts ; layettes ; gilets ; châles ; casquettes ; tabliers (vêtements) ; sandales de bain ; vêtements de dessus ; chapeaux ; bretelles ; maillots de bain ; robes.

Déposant 1 : ST MICHEL HOLDING, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 405850371
Adresse :
2 Boulevard de l'industrie - Contres, Zone industrielle
41700 LE CONTROIS-EN-SOLOGNE
FR

Mandataire 1 : STRATO-IP, M. HAUTIERE Sébastien
Adresse :
63 Boulevard de Ménilmontant
75011 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-50
Date du BOPI : 16/12/2011

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2012-13
Date du BOPI : 30/03/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2789971
Date de demande : 18/08/2021
N° de BOPI : 2021-41
Date du BOPI : 15/10/2021

24/11/2011 : I Madeleines

N° national/d'enregistrement : 3876789
Date de dépôt : 24/11/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 24/11/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Boîtes en papier ou en carton, mouchoirs de poche en papier, serviettes de toilette en papier, linge de table en papier ; produits de l'imprimerie, à savoir affiches, cartes, prospectus, brochures, imprimés, catalogues, calendriers ; papeterie, stylos ; sac et sachets (enveloppes, pochettes) en papier pour l'emballage ; matières plastiques pour l'emballage à savoir sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en plastique.
N° de la classe : 21
Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) à savoir plateaux ; boîtes à biscuits ; boîtes à casse-croûte ; boîtes à pain ; boîtes en verre ; sets de table en papier ; cruches ; beurriers ; tasses ; bols ; verres ; petits flacons ; tirelires non métalliques, porte-savons, dessous de bouteilles, dessous de plats, ronds de serviettes, vaisselle.
N° de la classe : 25
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, chaussures, chapellerie ; espadrilles ; bandeaux pour la tête (habillement) ; bodys (vêtements de dessous) ; bérets ; foulards ; chemises ; tee-shirts ; layettes ; gilets ; châles ; casquettes ; tabliers (vêtements) ; sandales de bain ; vêtements de dessus ; chapeaux ; bretelles ; maillots de bain ; robes.
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faîtes de céréales, pain, pâtisserie et confiserie ; produits de minoterie ; glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; tartes ; macarons, fondants (pâtisserie), pain d'épices, crêpes (alimentation), madeleines (alimentation), caramels (bonbons) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Déposant 1 : ST MICHEL HOLDING, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 405850371
Adresse :
2 Boulevard de l'industrie - Contres, Zone industrielle
41700 LE CONTROIS-EN-SOLOGNE
FR

Mandataire 1 : STRATO-IP, M. HAUTIERE Sébastien
Adresse :
63 Boulevard de Ménilmontant
75011 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-50
Date du BOPI : 16/12/2011

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2012-13
Date du BOPI : 30/03/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2789973
Date de demande : 18/08/2021
N° de BOPI : 2021-41
Date du BOPI : 15/10/2021

20/10/2011 : LA GOURMANDISE VOUS INSPIRE

N° national/d'enregistrement : 3868556
Date de dépôt : 20/10/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 20/10/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faîtes de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de vente au détail de préparations faites de céréales, biscuits, gâteaux et confiserie, tous produits de biscuiterie, tous produits de pâtisserie, pains d'épices, pain, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscottes ; sucreries.
N° de la classe : 43
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation) ; services de salons de thé ; services de traiteurs.

Déposant 1 : ST MICHEL HOLDING, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 405850371
Adresse :
Zone Industrielle, 2 bd de l'Industrie
41700 CONTRES
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE
Adresse :
122, rue Edouard Vaillant
92593 LEVALLOIS-PERRET CEDEX
FR

20/10/2011 : ST Michel

N° national/d'enregistrement : 3868555
Date de dépôt : 20/10/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 20/10/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faîtes de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de vente au détail de préparations faites de céréales, biscuits, gâteaux et confiserie, tous produits de biscuiterie, tous produits de pâtisserie, pains d'épices, pain, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscottes ; sucreries.
N° de la classe : 43
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation) ; services de salons de thé ; services de traiteurs.

Déposant 1 : ST MICHEL HOLDING, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 405850371
Adresse :
2 Boulevard de l'industrie - Contres, Zone industrielle
41700 LE CONTROIS-EN-SOLOGNE
FR

Mandataire 1 : STRATO-IP, M. HAUTIERE Sébastien
Adresse :
63 Boulevard de Ménilmontant
75011 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-45
Date du BOPI : 11/11/2011

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-06
Date du BOPI : 10/02/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2789975
Date de demande : 18/08/2021
N° de BOPI : 2021-41
Date du BOPI : 15/10/2021

20/10/2011 : LE P'TIT BIO

N° national/d'enregistrement : 3868557
Date de dépôt : 20/10/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 20/10/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Pâtisserie et confiserie ; biscuits ; gâteaux ; crêpes (alimentation) ; gaufres ; pains d'épices ; tous produits de biscuiterie et de pâtisserie, tous ces produits étant élaborés à partir de produits issus de l'agriculture biologique.

Déposant 1 : ST MICHEL HOLDING, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 405850371
Adresse :
2 Boulevard de l'industrie - Contres, Zone industrielle
41700 LE CONTROIS-EN-SOLOGNE
FR

Mandataire 1 : STRATO-IP, M. HAUTIERE Sébastien
Adresse :
63 Boulevard de Ménilmontant
75011 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-45
Date du BOPI : 11/11/2011

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-06
Date du BOPI : 10/02/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2789916
Date de demande : 17/08/2021
N° de BOPI : 2021-41
Date du BOPI : 15/10/2021

28/07/2011 : LE CUBE A MADELEINES

N° national/d'enregistrement : 3849603
Date de dépôt : 28/07/2011
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 28/07/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao ; sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; biscuits, gâteaux ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir.

Déposant 1 : ST MICHEL HOLDING, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 405850371
Adresse :
2 Boulevard de l'Industrie - Contres, Zone industrielle
41700 Le Controis-en-Sologne
FR

Mandataire 1 : STRATO-IP, M. HAUTIERE Sébastien
Adresse :
63 Boulevard de Ménilmontant
75011 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-33
Date du BOPI : 19/08/2011

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-46
Date du BOPI : 18/11/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2782585
Date de demande : 18/05/2021
N° de BOPI : 2021-28
Date du BOPI : 16/07/2021

11/07/2011 : 1/4 d'amour, 1/4 de gourmandise, 1/4 de fous rires, 1/4 de surprise

N° national/d'enregistrement : 3845431
Date de dépôt : 11/07/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 11/07/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faîtes de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Déposant 1 : ST MICHEL HOLDING, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 405850371
Adresse :
Zone Industrielle 2 bd de l'Industrie
41700 CONTRES
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE
Adresse :
122, rue Edouard Vaillant
92593 LEVALLOIS-PERRET CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-31
Date du BOPI : 05/08/2011

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-44
Date du BOPI : 04/11/2011

07/07/2011 : COCOTTES INGREDIENTS DE FRANCE

N° national/d'enregistrement : 3844706
Date de dépôt : 07/07/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 07/07/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao ; sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; biscuits, gâteaux ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir.

Déposant 1 : ST MICHEL HOLDING, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 405850371
Adresse :
2 Boulevard de l'Industrie - Contres, Zone industrielle
41700 Le Controis-en-Sologne
FR

Mandataire 1 : STRATO-IP, M. HAUTIERE Sébastien
Adresse :
63 Boulevard de Ménilmontant
75011 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-30
Date du BOPI : 29/07/2011

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-43
Date du BOPI : 28/10/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2782570
Date de demande : 18/05/2021
N° de BOPI : 2021-29
Date du BOPI : 23/07/2021

06/07/2011 : StMichel

N° national/d'enregistrement : 3844480
Date de dépôt : 06/07/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 06/07/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparations faites de céréales, pâtisserie et confiserie, miel ; crêpes (alimentation) ; gaufres ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucre ; sucreries ; chocolat.

Déposant 1 : ST MICHEL HOLDING, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 405850371
Adresse :
2 Boulevard de l'Industrie - Contres, Zone industrielle
41700 Le Controis-en-Sologne
FR

Mandataire 1 : STRATO-IP, M. HAUTIERE Sébastien
Adresse :
63 Boulevard de Ménilmontant
75011 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-30
Date du BOPI : 29/07/2011

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2012-02
Date du BOPI : 13/01/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2782568
Date de demande : 18/05/2021
N° de BOPI : 2021-29
Date du BOPI : 23/07/2021

06/07/2011 : LES POURQUOI?

N° national/d'enregistrement : 3844479
Date de dépôt : 06/07/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 06/07/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 28
Liste des Produits & Services pour cette classe : Jeux et jouets ; jeux éducatifs et scolaires, jeux de société, jeux de cartes.
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faîtes de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Emissions de télévision et notamment programmes courts.
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ou de téléphonie mobile ; éducation et divertissement ; divertissements dont divertissements et programmes, interactifs ou non, radiophoniques, télévisés, audiovisuels à buts culturels, éducatifs ou scolaires accessibles sur tous supports multimédia et par tout moyen de télécommunications, y compris la télévision, le câble, les ondes hertziennes, le réseau de téléphonie mobile, les réseaux sociaux ou Internet ; organisation et conduite d'événements, de concours et de manifestations en matière de divertissement, de culture et d'éducation.

Déposant 1 : ST MICHEL HOLDING, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 405850371
Adresse :
Zone Industrielle, 2 bd de l'Industrie
41700 CONTRES
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE
Adresse :
122, rue Edouard Vaillant
92593 LEVALLOIS-PERRET CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-30
Date du BOPI : 29/07/2011

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2012-07
Date du BOPI : 17/02/2012

24/05/2011 :

N° national/d'enregistrement : 3834157
Date de dépôt : 24/05/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 24/05/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :

N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao ; sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; biscuits, gâteaux ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir.

Déposant 1 : ST MICHEL HOLDING, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 405850371
Adresse :
2 Boulevard de l'Industrie - Contres, Zone industrielle
41700 Le Controis-en-Sologne
FR

Mandataire 1 : STRATO-IP, M. HAUTIERE Sébastien
Adresse :
63 Boulevard de Ménilmontant
75011 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-24
Date du BOPI : 17/06/2011

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-37
Date du BOPI : 16/09/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2778415
Date de demande : 01/04/2021
N° de BOPI : 2021-20
Date du BOPI : 21/05/2021

12/05/2011 : Il y a tant d'amour à partager

N° national/d'enregistrement : 3831030
Date de dépôt : 12/05/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 12/05/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faîtes de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Déposant 1 : ST MICHEL HOLDING, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 405850371
Adresse :
Zone Industrielle 2 bd de l'Industrie
41700 CONTRES
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE
Adresse :
122, rue Edouard Vaillant
92593 LEVALLOIS-PERRET CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-22
Date du BOPI : 03/06/2011

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-37
Date du BOPI : 16/09/2011

10/05/2011 : CHOCO DWICH

N° national/d'enregistrement : 3830053
Date de dépôt : 10/05/2011
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 10/05/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Cacao ; chocolat, sucre ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; biscuits, gâteaux ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever.

Déposant 1 : ST MICHEL HOLDING, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 405850371
Adresse :
2 Boulevard de l'Industrie - Contres, Zone industrielle
41700 Le Controis-en-Sologne
FR

Mandataire 1 : STRATO-IP, M. HAUTIERE Sébastien
Adresse :
63 Boulevard de Ménilmontant
75011 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-22
Date du BOPI : 03/06/2011

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-35
Date du BOPI : 02/09/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2778410
Date de demande : 01/04/2021
N° de BOPI : 2021-20
Date du BOPI : 21/05/2021

05/04/2011 : La poule aux oeufs d'or

N° national/d'enregistrement : 3820697
Date de dépôt : 05/04/2011
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 05/04/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao ; sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; biscuits, gâteaux ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir.

Déposant 1 : ST MICHEL HOLDING, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 405850371
Adresse :
2 Boulevard de l'Industrie - Contres, Zone industrielle
41700 Le Controis-en-Sologne
FR

Mandataire 1 : STRATO-IP, M. HAUTIERE Sébastien
Adresse :
63 Boulevard de Ménilmontant
75011 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-17
Date du BOPI : 29/04/2011

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-30
Date du BOPI : 29/07/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2773578
Date de demande : 17/02/2021
N° de BOPI : 2021-14
Date du BOPI : 09/04/2021

31/03/2011 : Biscuits cuicui

N° national/d'enregistrement : 3819345
Date de dépôt : 31/03/2011
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 31/03/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao ; sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; biscuits, gâteaux ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir.

Déposant 1 : ST MICHEL HOLDING, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 405850371

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE
Adresse :
122 rue Edouard Vaillant
92593 LEVALLOIS-PERRET CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-16
Date du BOPI : 22/04/2011

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-29
Date du BOPI : 22/07/2011

28/03/2011 : Le grand petit beurre

N° national/d'enregistrement : 3818466
Date de dépôt : 28/03/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 28/03/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao ; sucre, riz, tapioca, sagou succédanés du café ; farines, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir.

Déposant 1 : ST MICHEL HOLDING, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 405850371
Adresse :
2 Boulevard de l'Industrie - Contres, Zone industrielle
41700 Le Controis-en-Sologne
FR

Mandataire 1 : STRATO-IP, M. HAUTIERE Sébastien
Adresse :
63 Boulevard de Ménilmontant
75011 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rejet partiel
Référence associée à l'événement : 583173
Date de demande : 29/08/2012
N° de BOPI : 2012-39
Date du BOPI : 28/09/2012

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-16
Date du BOPI : 22/04/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2012-34
Date du BOPI : 24/08/2012

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2773572
Date de demande : 17/02/2021
N° de BOPI : 2021-14
Date du BOPI : 09/04/2021

04/03/2011 : Les enfants retiennent tout, même le meilleur !

N° national/d'enregistrement : 3811705
Date de dépôt : 04/03/2011
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 04/03/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao ; sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; biscuits, gâteaux ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir.

Déposant 1 : ST MICHEL HOLDING, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 405850371

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE
Adresse :
122 rue Edouard Vaillant
92593 LEVALLOIS-PERRET CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-12
Date du BOPI : 25/03/2011

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-25
Date du BOPI : 24/06/2011

17/01/2011 : L'ATELIER ST MICHEL BISCUITS ET GATEAUX

N° national/d'enregistrement : 3798154
Date de dépôt : 17/01/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 17/01/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; œufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pains d'épices ; biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie ; tous produits de biscuiterie, pâtisserie ; glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; poivre, vinaigre, sauces, épices, glace.
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de vente au détail de préparations faites de céréales, biscuits, gâteaux et confiserie, tous produits de biscuiterie, pâtisserie, pains d'épices.

Déposant 1 : ST MICHEL HOLDING, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 405850371

Mandataire 1 : STRATO-IP, M. HAUTIERE Sébastien

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-06
Date du BOPI : 11/02/2011

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-19
Date du BOPI : 13/05/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2769300
Date de demande : 11/01/2021
N° de BOPI : 2021-09
Date du BOPI : 05/03/2021

10/11/2010 : SUPER CHOC

N° national/d'enregistrement : 3781256
Date de dépôt : 10/11/2010
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 10/11/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, chocolat ; sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; biscuits, gâteaux ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir.

Déposant 1 : ST MICHEL HOLDING, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 405850371

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE
Adresse :
122 rue Edouard Vaillant
92593 LEVALLOIS PERRET CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-48
Date du BOPI : 03/12/2010

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-11
Date du BOPI : 18/03/2011

10/11/2010 : Au Tour de la Madeleine

N° national/d'enregistrement : 3781260
Date de dépôt : 10/11/2010
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 10/11/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao ; sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; biscuits, gâteaux ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Organisation d'évènements à buts commerciaux, promotionnels ou de publicité. ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Organisation de concours (divertissement).

Déposant 1 : ST MICHEL HOLDING, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 405850371

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE
Adresse :
122 rue Edouard Vaillant
92593 LEVALLOIS PERRET CEDEX
FR

10/11/2010 : Au coeur de la Madeleine

N° national/d'enregistrement : 3781262
Date de dépôt : 10/11/2010
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 10/11/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao ; sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; biscuits, gâteaux ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Organisation d'évènements à buts commerciaux, promotionnels ou de publicité. ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Organisation de concours (divertissement).

Déposant 1 : ST MICHEL HOLDING, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 405850371

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE
Adresse :
122 rue Edouard Vaillant
92593 LEVALLOIS PERRET CEDEX
FR

30/09/2010 : Grand prix des communes gourmandes

N° national/d'enregistrement : 3770763
Date de dépôt : 30/09/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 30/09/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao ; sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; biscuits, gâteaux ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir.
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Organisation d'évènements à buts commerciaux, promotionnels ou de publicité.
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Organisation de concours (divertissement).

Déposant 1 : ST MICHEL HOLDING, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 405850371

Mandataire 1 : STRATO-IP, Société à responsabilité limitée, M. HAUTIERE Sébastien

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-42
Date du BOPI : 22/10/2010

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-06
Date du BOPI : 11/02/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2755480
Date de demande : 24/07/2020
N° de BOPI : 2020-47
Date du BOPI : 20/11/2020

17/08/2010 : SAINT AUBERT

N° national/d'enregistrement : 3760772
Date de dépôt : 17/08/2010
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 17/08/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Pâtes alimentaires pour la préparation de gâteaux, de biscuits, de tartes, de tartelettes, de pizzas et de desserts ; préparations à base de céréales ; produits de boulangerie ; pâtes à produits de biscuiterie et de viennoiserie ; décorations comestibles pour gâteaux et tartes ; pâtes alimentaires crues, surgelées et conservées ; farine ; levure ; poudre pour faire lever ; gâteaux ; biscuits ; tartes ; tartelettes ; pizzas ; pâtisseries.

Déposant 1 : ST MICHEL HOLDING, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 405850371

Mandataire 1 : STRATO-IP, Société à responsabilité limitée, M. HAUTIERE Sébastien

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-37
Date du BOPI : 17/09/2010

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-01
Date du BOPI : 07/01/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2751558
Date de demande : 18/06/2020
N° de BOPI : 2020-43
Date du BOPI : 23/10/2020

10/08/2010 : Longuets St Michel

N° national/d'enregistrement : 3759810
Date de dépôt : 10/08/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 10/08/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao ; sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; biscuits, gâteaux ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir.

Déposant 1 : ST MICHEL HOLDING, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 405850371

Mandataire 1 : STRATO-IP, Société à responsabilité limitée, M. HAUTIERE Sébastien

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-37
Date du BOPI : 17/09/2010

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-52
Date du BOPI : 31/12/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2751553
Date de demande : 18/06/2020
N° de BOPI : 2020-43
Date du BOPI : 23/10/2020

10/08/2010 : Craquants St Michel

N° national/d'enregistrement : 3759811
Date de dépôt : 10/08/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 10/08/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao ; sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; biscuits, gâteaux ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir.

Déposant 1 : ST MICHEL HOLDING, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 405850371
Adresse :
2, Boulevard de l'Industrie Zone Industrielle
41700 CONTRES
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF France
Adresse :
122, rue Edouard Vaillant
92593 LEVALLOIS PERRET Cedex
FR

02/06/2010 : Si c'est bon, c'est qu'il y a une raison !

N° national/d'enregistrement : 3743113
Date de dépôt : 02/06/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 02/06/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao ; sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; biscuits, gâteaux ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir.

Déposant 1 : ST MICHEL HOLDING, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 405850371
Adresse :
2 Boulevard de l'Industrie - Contres, Zone industrielle
41700 Le Controis-en-Sologne
FR

Mandataire 1 : STRATO-IP, Société à responsabilité limitée, M. HAUTIERE Sébastien
Adresse :
63 Boulevard de Ménilmontant
75011 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-27
Date du BOPI : 09/07/2010

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-42
Date du BOPI : 22/10/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2747692
Date de demande : 12/05/2020
N° de BOPI : 2020-36
Date du BOPI : 04/09/2020

26/04/2010 : TRONCHES DE CAKES

N° national/d'enregistrement : 3733328
Date de dépôt : 26/04/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 26/04/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao ; sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; biscuits, gâteaux ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir.

Déposant 1 : ST MICHEL HOLDING, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 405850371
Adresse :
2 Boulevard de l'Industrie - Contres, Zone industrielle
41700 Le Controis-en-Sologne
FR

Mandataire 1 : STRATO-IP, Société à responsabilité limitée, M. HAUTIERE Sébastien
Adresse :
63 Boulevard de Ménilmontant
75011 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-22
Date du BOPI : 04/06/2010

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-37
Date du BOPI : 17/09/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2743791
Date de demande : 24/03/2020
N° de BOPI : 2020-30
Date du BOPI : 24/07/2020

04/03/2010 : MONSIEUR GATEAU

N° national/d'enregistrement : 3718695
Date de dépôt : 04/03/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 04/03/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao ; sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; biscuits, gâteaux ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir.

Déposant 1 : ST MICHEL HOLDING, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 405850371
Adresse :
2 Boulevard de l'Industrie - Contres, Zone industrielle
41700 Le Controis-en-Sologne
FR

Mandataire 1 : STRATO-IP, Société à responsabilité limitée, M. HAUTIERE Sébastien
Adresse :
63 Boulevard de Ménilmontant
75011 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-14
Date du BOPI : 09/04/2010

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-31
Date du BOPI : 06/08/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2739599
Date de demande : 12/02/2020
N° de BOPI : 2020-25
Date du BOPI : 19/06/2020

18/02/2010 : ST MICHEL BISCUITERIE FAMILIALE DEPUIS 1905 L'ETAPE GOURMANDE

N° national/d'enregistrement : 3714308
Date de dépôt : 18/02/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 18/02/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao ; sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; biscuits, gâteaux ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir.
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité incluant la distribution de produits publicitaires et promotionnels notamment dans le cadre du parrainage d'un évènement sportif ; services de parrainage publicitaires et promotionnels notamment d'évènements sportifs.
N° de la classe : 36
Liste des Produits & Services pour cette classe : Parrainage financier notamment d'évènements sportifs.

Déposant 1 : ST MICHEL HOLDING, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 405850371
Adresse :
Zone Industrielle 2 bd de l'Industrie
41700 CONTRES
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE
Adresse :
122, rue Edouard Vaillant
92593 LEVALLOIS-PERRET CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-12
Date du BOPI : 26/03/2010

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-29
Date du BOPI : 23/07/2010

04/02/2010 : L'ATELIER ST MICHEL

N° national/d'enregistrement : 3710368
Date de dépôt : 04/02/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 04/02/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; œufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pains d'épices ; biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie ; tous produits de biscuiterie, pâtisserie ; glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; poivre, vinaigre, sauces, épices, glace.
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de vente au détail de préparations faites de céréales, biscuits, gâteaux et confiserie, tous produits de biscuiterie, pâtisserie, pains d'épices.

Déposant 1 : ST MICHEL HOLDING, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 405850371
Adresse :
2 Boulevard de l'Industrie - Contres, Zone industrielle
41700 Le Controis-en-Sologne
FR

Mandataire 1 : STRATO-IP, Société à responsabilité limitée, M. HAUTIERE Sébastien
Adresse :
63 Boulevard de Ménilmontant
75011 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-10
Date du BOPI : 12/03/2010

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-27
Date du BOPI : 09/07/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2737208
Date de demande : 22/01/2020
N° de BOPI : 2020-22
Date du BOPI : 29/05/2020

03/02/2010 : MONSIEUR BISCUIT

N° national/d'enregistrement : 3710015
Date de dépôt : 03/02/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 03/02/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 28
Liste des Produits & Services pour cette classe : Jeux, jouets.

Déposant 1 : ST MICHEL HOLDING, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 405850371
Adresse :
2 Boulevard de l'Industrie - Contres, Zone industrielle
41700 Le Controis-en-Sologne
FR

Mandataire 1 : STRATO-IP, Société à responsabilité limitée, M. HAUTIERE Sébastien
Adresse :
63 Boulevard de Ménilmontant
75011 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-10
Date du BOPI : 12/03/2010

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-27
Date du BOPI : 09/07/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2737215
Date de demande : 22/01/2020
N° de BOPI : 2020-22
Date du BOPI : 29/05/2020

05/01/2010 : Ah si tout était aussi simple qu'une madeleine st michel

N° national/d'enregistrement : 3702660
Date de dépôt : 05/01/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 05/01/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao ; sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; biscuits, gâteaux ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir.

Déposant 1 : ST MICHEL HOLDING, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 405850371
Adresse :
Zone Industrielle 2 bd de l'Industrie
41700 CONTRES
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE
Adresse :
122, rue Edouard Vaillant
92593 LEVALLOIS-PERRET CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-06
Date du BOPI : 12/02/2010

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-23
Date du BOPI : 11/06/2010

05/01/2010 : Ah si tout était aussi simple qu'une galette st michel

N° national/d'enregistrement : 3702661
Date de dépôt : 05/01/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 05/01/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao ; sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; biscuits, gâteaux ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir.

Déposant 1 : ST MICHEL HOLDING, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 405850371
Adresse :
Zone Industrielle 2 bd de l'Industrie
41700 CONTRES
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE
Adresse :
122, rue Edouard Vaillant
92593 LEVALLOIS-PERRET CEDEX
FR

15/12/2009 : GALETTES ST MICHEL

N° national/d'enregistrement : 3698981
Date de dépôt : 15/12/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 15/12/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles.
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao ; sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; biscuits, gâteaux ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir.

Déposant 1 : ST MICHEL HOLDING, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 405850371

Mandataire 1 : STRATO-IP, M. HAUTIERE Sébastien
Adresse :
63 Boulevard de Ménilmontant
75011 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-03
Date du BOPI : 22/01/2010

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-20
Date du BOPI : 21/05/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2721919
Date de demande : 25/07/2019
N° de BOPI : 2019-45
Date du BOPI : 08/11/2019

07/12/2009 : LE PETIT CERISIER

N° national/d'enregistrement : 3696849
Date de dépôt : 07/12/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 07/12/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao ; sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; biscuits, gâteaux ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir.

Déposant 1 : ST MICHEL HOLDING, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 405850371
Adresse :
Zone industrielle, 2 Boulevard de l'Industrie
41700 CONTRES
FR

Mandataire 1 : STRATO-IP, M. HAUTIERE Sébastien
Adresse :
63 Boulevard de Ménilmontant
75011 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-02
Date du BOPI : 15/01/2010

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-19
Date du BOPI : 14/05/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2721917
Date de demande : 25/07/2019
N° de BOPI : 2019-45
Date du BOPI : 08/11/2019

13/11/2009 : MONSIEUR DOUDOU

N° national/d'enregistrement : 3691017
Date de dépôt : 13/11/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 13/11/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao ; sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; biscuits, gâteaux ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir.

Déposant 1 : ST MICHEL HOLDING, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 405850371
Adresse :
Zone Industrielle 2 bd de l'Industrie
41700 CONTRES
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE
Adresse :
122, rue Edouard Vaillant
92593 LEVALLOIS-PERRET CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rejet partiel
Référence associée à l'événement : 537170
Date de demande : 02/12/2010
N° de BOPI : 2010-52
Date du BOPI : 31/12/2010

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-52
Date du BOPI : 24/12/2009

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2010-50
Date du BOPI : 17/12/2010

29/07/2009 : St Michel Biscuiterie familiale depuis 1905

N° national/d'enregistrement : 3667716
Date de dépôt : 29/07/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 29/07/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et autres produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; pickles.
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pains d'épices ; biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie ; tous produits de biscuiterie, pâtisserie ; crêpes (alimentation) ; chocolat ; glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; poivre, vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace.

Déposant 1 : ST MICHEL HOLDING, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 405850371
Adresse :
Zone industrielle, 2 Boulevard de l'Industrie, Contres
41700 LE CONTROIS-EN-SOLOGNE
FR

Mandataire 1 : STRATO-IP, M. HAUTIERE Sébastien
Adresse :
63 Boulevard de Ménilmontant
75011 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-36
Date du BOPI : 04/09/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2010-12
Date du BOPI : 26/03/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2716905
Date de demande : 03/06/2019
N° de BOPI : 2019-39
Date du BOPI : 27/09/2019

21/07/2009 : ST MICHEL

N° national/d'enregistrement : 3665643
Date de dépôt : 21/07/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 21/07/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 43
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de salons de thé ; services de restauration (alimentation).

Déposant 1 : ST MICHEL HOLDING, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 405850371
Adresse :
Zone industrielle, 2 Boulevard de l'Industrie – Contres
41700 LE CONTROIS-EN-SOLOGNE
FR

Mandataire 1 : STRATO-IP, M. HAUTIERE Sébastien
Adresse :
63 Boulevard de Ménilmontant
75011 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-35
Date du BOPI : 28/08/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-52
Date du BOPI : 24/12/2009

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2716890
Date de demande : 03/06/2019
N° de BOPI : 2019-39
Date du BOPI : 27/09/2019

22/06/2009 : LES PETITES HISTOIRES

N° national/d'enregistrement : 3659095
Date de dépôt : 22/06/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 22/06/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles.
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao ; sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; biscuits, gâteaux ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir.

Déposant 1 : ST MICHEL HOLDING, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 405850371
Adresse :
Zone Industrielle 2 bd de l'Industrie
41700 CONTRES
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE
Adresse :
122, rue Edouard Vaillant
92593 LEVALLOIS-PERRET CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-31
Date du BOPI : 31/07/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-48
Date du BOPI : 27/11/2009

21/04/2009 : TOUS MORDUS DE MADELEINES ST MICHEL

N° national/d'enregistrement : 3645486
Date de dépôt : 21/04/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 21/04/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; biscuits, gâteaux ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir.

Déposant 1 : ST MICHEL HOLDING, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 405850371
Adresse :
Zone industrielle, 2 Boulevard de l'Industrie
41700 CONTRES
FR

Mandataire 1 : STRATO-IP, M. HAUTIERE Sébastien
Adresse :
63 Boulevard de Ménilmontant
75011 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-22
Date du BOPI : 29/05/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-39
Date du BOPI : 25/09/2009

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2706000
Date de demande : 11/02/2019
N° de BOPI : 2019-21
Date du BOPI : 24/05/2019

21/04/2009 : TOUS MORDUS DE MADELEINES

N° national/d'enregistrement : 3645488
Date de dépôt : 21/04/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 21/04/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; biscuits, gâteaux ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir.

Déposant 1 : ST MICHEL HOLDING, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 405850371
Adresse :
Zone industrielle, 2 Boulevard de l'Industrie
41700 CONTRES
FR

Mandataire 1 : STRATO-IP, M. HAUTIERE Sébastien
Adresse :
63 Boulevard de Ménilmontant
75011 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-22
Date du BOPI : 29/05/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-39
Date du BOPI : 25/09/2009

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2706001
Date de demande : 11/02/2019
N° de BOPI : 2019-21
Date du BOPI : 24/05/2019

09/01/2009 : Biscuit du potager

N° national/d'enregistrement : 3621566
Date de dépôt : 09/01/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 09/01/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. ;
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, chocolat ; sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; biscuits, gâteaux ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir.

Déposant 1 : ST MICHEL HOLDING, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 405850371
Adresse :
Zone industrielle, 2 Boulevard de l'Industrie
41700 CONTRES
FR

Mandataire 1 : STRATO-IP, M. HAUTIERE Sébastien
Adresse :
63 Boulevard de Ménilmontant
75011 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-07
Date du BOPI : 13/02/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-24
Date du BOPI : 12/06/2009

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2701794
Date de demande : 02/01/2019
N° de BOPI : 2019-15
Date du BOPI : 12/04/2019

09/01/2009 : Biscuit du jardin

N° national/d'enregistrement : 3621579
Date de dépôt : 09/01/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 09/01/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. ;
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, chocolat ; sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; biscuits, gâteaux ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir.

Déposant 1 : ST MICHEL HOLDING, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 405850371
Adresse :
Zone industrielle, 2 Boulevard de l'Industrie
41700 CONTRES
FR

Mandataire 1 : STRATO-IP, M. HAUTIERE Sébastien
Adresse :
63 Boulevard de Ménilmontant
75011 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-07
Date du BOPI : 13/02/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-24
Date du BOPI : 12/06/2009

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2701795
Date de demande : 02/01/2019
N° de BOPI : 2019-15
Date du BOPI : 12/04/2019

24/12/2008 : ST MICHEL

N° national/d'enregistrement : 3619970
Date de dépôt : 24/12/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 24/12/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles.
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé ; sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; biscuits, gâteaux ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir.

Déposant 1 : ST MICHEL HOLDING, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 405850371
Adresse :
Zone industrielle, 2 Boulevard de l'Industrie
41700 CONTRES
FR

Mandataire 1 : STRATO-IP, M. HAUTIERE Sébastien
Adresse :
63 Boulevard de Ménilmontant
75011 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-06
Date du BOPI : 06/02/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-23
Date du BOPI : 05/06/2009

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2699850
Date de demande : 05/12/2018
N° de BOPI : 2019-12
Date du BOPI : 22/03/2019

23/12/2008 : MORINA PATISSIER MADELEINES ST MICHEL MAISON FONDEE EN 1905

N° national/d'enregistrement : 3619376
Date de dépôt : 23/12/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 23/12/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. ;
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Déposant 1 : ST MICHEL HOLDING, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 405850371
Adresse :
Zone industrielle, 2 Boulevard de l'Industrie
41700 CONTRES
FR

Mandataire 1 : STRATO-IP, M. HAUTIERE Sébastien
Adresse :
63 Boulevard de Ménilmontant
75011 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-05
Date du BOPI : 30/01/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-22
Date du BOPI : 29/05/2009

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2699849
Date de demande : 05/12/2018
N° de BOPI : 2019-12
Date du BOPI : 22/03/2019

23/12/2008 : ST MICHEL LA TABLETT' DE BISCUIT AU CHOCOLAT ET AUX NOISETTES

N° national/d'enregistrement : 3619611
Date de dépôt : 23/12/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 23/12/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles.
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé ; sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; biscuits, gâteaux ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir.

Déposant 1 : ST MICHEL HOLDING Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 405850371

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE

23/12/2008 : ST MICHEL LA TABLETT' DE BISCUIT AU CHOCOLAT

N° national/d'enregistrement : 3619612
Date de dépôt : 23/12/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 23/12/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles.
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé ; sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; biscuits, gâteaux ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir.

Déposant 1 : ST MICHEL HOLDING Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 405850371

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE

19/12/2008 : La Tablett' de biscuit

N° national/d'enregistrement : 3618973
Date de dépôt : 19/12/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 19/12/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles.
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao ; sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; biscuits, gâteaux ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir.

Déposant 1 : ST MICHEL HOLDING, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 405850371
Adresse :
Zone industrielle, 2 Boulevard de l'Industrie
41700 CONTRES
FR

Mandataire 1 : STRATO-IP, M. HAUTIERE Sébastien
Adresse :
63 Boulevard de Ménilmontant
75011 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-05
Date du BOPI : 30/01/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-22
Date du BOPI : 29/05/2009

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2699847
Date de demande : 05/12/2018
N° de BOPI : 2019-12
Date du BOPI : 22/03/2019

27/11/2008 :

N° national/d'enregistrement : 3614137
Date de dépôt : 27/11/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 27/11/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :

N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles.
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé ; sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir.

Déposant 1 : ST MICHEL HOLDING, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 405850371
Adresse :
Zone Industrielle 2 bd de l'Industrie
41700 CONTRES
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE
Adresse :
122, rue Edouard Vaillant
92593 LEVALLOIS-PERRET CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rejet partiel
Référence associée à l'événement : 517315
Date de demande : 22/02/2010
N° de BOPI : 2010-12
Date du BOPI : 26/03/2010

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-01
Date du BOPI : 02/01/2009

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2010-07
Date du BOPI : 19/02/2010

04/11/2008 : Merci, merci la galette St Michel

N° national/d'enregistrement : 3609384
Date de dépôt : 04/11/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 04/11/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; biscuits, gâteaux ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir.

Déposant 1 : ST MICHEL HOLDING Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 405850371

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-50
Date du BOPI : 12/12/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-39
Date du BOPI : 25/09/2009

04/11/2008 : MADAME TARTELETTE

N° national/d'enregistrement : 3609381
Date de dépôt : 04/11/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 04/11/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao ; sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; biscuits, gâteaux ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir.

Déposant 1 : ST MICHEL HOLDING, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 405850371
Adresse :
Zone industrielle, 2 Boulevard de l'Industrie
41700 CONTRES
FR

Mandataire 1 : STRATO-IP, M. HAUTIERE Sébastien
Adresse :
63 Boulevard de Ménilmontant
75011 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-50
Date du BOPI : 12/12/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-15

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2697399
Date de demande : 31/10/2018
N° de BOPI : 2019-09
Date du BOPI : 01/03/2019

04/11/2008 : MOELLEUX DES VENDANGES

N° national/d'enregistrement : 3609382
Date de dépôt : 04/11/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 04/11/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao ; sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, barres céréalières, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; biscuits, gâteaux ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir.

Déposant 1 : ST MICHEL HOLDING, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 405850371
Adresse :
Zone industrielle, 2 Boulevard de l'Industrie
41700 CONTRES
FR

Mandataire 1 : STRATO-IP, M. HAUTIERE Sébastien
Adresse :
63 Boulevard de Ménilmontant
75011 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-50
Date du BOPI : 12/12/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-15

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2697406
Date de demande : 31/10/2018
N° de BOPI : 2019-09
Date du BOPI : 01/03/2019

29/10/2008 : MADEMOISELLE GAUFRETTE

N° national/d'enregistrement : 3608127
Date de dépôt : 29/10/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 29/10/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao ; sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; biscuits, gâteaux ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir.

Déposant 1 : ST MICHEL HOLDING, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 405850371
Adresse :
Zone industrielle, 2 Boulevard de l'Industrie
41700 CONTRES
FR

Mandataire 1 : STRATO-IP, M. HAUTIERE Sébastien
Adresse :
63 Boulevard de Ménilmontant
75011 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-49
Date du BOPI : 05/12/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-14

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2693244
Date de demande : 19/09/2018
N° de BOPI : 2019-01
Date du BOPI : 04/01/2019

20/10/2008 : La Tablett', ça fait réfléchir!

N° national/d'enregistrement : 3605918
Date de dépôt : 20/10/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 20/10/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles.
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao ; sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; biscuits, gâteaux ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir.

Déposant 1 : ST MICHEL HOLDING Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 405850371

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-48
Date du BOPI : 28/11/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-13

20/10/2008 : La Tablett', qu'on la finisse!

N° national/d'enregistrement : 3605919
Date de dépôt : 20/10/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 20/10/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles.
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao ; sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; biscuits, gâteaux ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir.

Déposant 1 : ST MICHEL HOLDING Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 405850371

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-48
Date du BOPI : 28/11/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-13

06/10/2008 : MONSIEUR BISCUIT

N° national/d'enregistrement : 3602891
Date de dépôt : 06/10/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 06/10/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao ; sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; biscuits, gâteaux ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir.

Déposant 1 : ST MICHEL HOLDING, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 405850371
Adresse :
Zone industrielle, 2 Boulevard de l'Industrie
41700 CONTRES
FR

Mandataire 1 : STRATO-IP, M. HAUTIERE Sébastien
Adresse :
63 Boulevard de Ménilmontant
75011 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-46
Date du BOPI : 14/11/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-11

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2693211
Date de demande : 18/09/2018
N° de BOPI : 2019-01
Date du BOPI : 04/01/2019

06/10/2008 : MADAME GAUFRETTE

N° national/d'enregistrement : 3602893
Date de dépôt : 06/10/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 06/10/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao ; sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; biscuits, gâteaux ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir.

Déposant 1 : ST MICHEL HOLDING, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 405850371
Adresse :
Zone industrielle, 2 Boulevard de l'Industrie
41700 CONTRES
FR

Mandataire 1 : STRATO-IP, M. HAUTIERE Sébastien
Adresse :
63 Boulevard de Ménilmontant
75011 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-46
Date du BOPI : 14/11/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-11

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2693215
Date de demande : 18/09/2018
N° de BOPI : 2019-01
Date du BOPI : 04/01/2019

09/09/2008 : La Tablett'

N° national/d'enregistrement : 3597637
Date de dépôt : 09/09/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 09/09/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles.
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao ; sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; biscuits, gâteaux ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir.

Déposant 1 : ST MICHEL HOLDING, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 405850371
Adresse :
Zone industrielle, 2 Boulevard de l'Industrie
41700 CONTRES
FR

Mandataire 1 : STRATO-IP, M. HAUTIERE Sébastien
Adresse :
63 Boulevard de Ménilmontant
75011 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-42
Date du BOPI : 17/10/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-10

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2680477
Date de demande : 03/05/2018
N° de BOPI : 2018-36
Date du BOPI : 07/09/2018

09/09/2008 : A LA CAMPAGNE

N° national/d'enregistrement : 3597633
Date de dépôt : 09/09/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 09/09/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Farines et préparations faites à base de céréales, pain, pâtisserie, confiserie et biscuiterie, gâteaux.

Déposant 1 : ST MICHEL HOLDING, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 405850371
Adresse :
Zone industrielle, 2 Boulevard de l'Industrie
41700 CONTRES
FR

Mandataire 1 : STRATO-IP, M. HAUTIERE Sébastien
Adresse :
63 Boulevard de Ménilmontant
75011 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-42
Date du BOPI : 17/10/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-07

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2681684
Date de demande : 18/05/2018
N° de BOPI : 2018-38
Date du BOPI : 21/09/2018

09/09/2008 : GALETTES DES CHAMPS

N° national/d'enregistrement : 3597635
Date de dépôt : 09/09/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 09/09/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Farines et préparations faites à base de céréales, pain, pâtisserie, confiserie et biscuiterie, gâteaux.

Déposant 1 : ST MICHEL HOLDING, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 405850371
Adresse :
Zone industrielle, 2 Boulevard de l'Industrie
41700 CONTRES
FR

Mandataire 1 : STRATO-IP, M. HAUTIERE Sébastien
Adresse :
63 Boulevard de Ménilmontant
75011 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-42
Date du BOPI : 17/10/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-07

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2681686
Date de demande : 18/05/2018
N° de BOPI : 2018-38
Date du BOPI : 21/09/2018

09/07/2008 : LA TABLETTE ST MICHEL

N° national/d'enregistrement : 3587460
Date de dépôt : 09/07/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 09/07/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles.
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, chocolat ; sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; biscuits, gâteaux ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir.

Déposant 1 : ST MICHEL HOLDING, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 405850371
Adresse :
Zone industrielle, 2 Boulevard de l'Industrie
41700 CONTRES
FR

Mandataire 1 : STRATO-IP, M. HAUTIERE Sébastien
Adresse :
63 Boulevard de Ménilmontant
75011 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-33
Date du BOPI : 14/08/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-50

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2679867
Date de demande : 24/04/2018
N° de BOPI : 2018-35
Date du BOPI : 31/08/2018

19/12/2007 : UP, UP, UP!

N° national/d'enregistrement : 3545055
Date de dépôt : 19/12/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 19/12/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, y compris produits diététiques à base des produits précités et non à usage médical sous forme liquide, poudre ou solide.
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Biscuits, biscuits au chocolat, préparations faites de céréales et de farine ; pain, pâtisserie et confiserie, flans, gâteaux, gaufrettes, tartes, biscuits sablés, biscuits fourrés, chocolat, confiserie, pâtisserie, biscottes, sucreries, café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices, glace à rafraîchir, sandwiches, pizzas, crêpes (alimentation), boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé, y compris produits diététiques à base des produits précités et non à usage médical sous forme liquide, poudre ou solide.
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; services de publicité et informations d'affaires ; services d'aide et de conseils pour l'organisation et la direction des affaires ; consultation en affaires ; services d'affichage ; organisation des salons, d'expositions et de foires à buts commerciaux ou publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires, courrier publicitaire, distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, échantillons) ; mise à jour de documentation publicitaire ; service d'abonnement à des journaux pour des tiers ; location de matériel publicitaire ; exploitation d'une banque de données administrative ; services de conseils et d'informations commerciales ; promotion commerciale pour des tiers sous toutes ses formes, services d'animation commerciale, de promotion des ventes pour des tiers en tous genres et sur tous supports ; service de saisie, de mise en forme, de compilation et de traitement de données et plus généralement d'enregistrement de transcription, de systématisation de communications écrites et d'enregistrements sonores et/ou visuels ; services d'abonnement pour des tiers à des produits de l'imprimerie et à tous supports d'informations, de textes, de sons et/ou d'images et publications électroniques ou non, numériques, de produits audiovisuels ou de produits multimédia (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et ou de sons audionumériques, disques vidéo audionumériques) ; conception d'opérations de partenariat média, d'opérations de parrainage en vue de la communication par tous moyens ou supports, et d'opérations spéciales média, création (conception) d'événements médiatiques, gestion de ces opérations à buts publicitaires et commerciaux ; location de tout matériel publicitaire de présentation commerciale ; publicité télévisée et radiophonique ; gérance administrative de lieux d'expositions. Vente au détail de viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, y compris produits diététiques sous forme liquide, poudre ou solide, biscuits, biscuits au chocolat, préparations faites de céréales et de farine, pain, pâtisserie et confiserie, flans, gâteaux, gaufrettes, tartes, biscuits sablés, biscuits fourrés, chocolat, confiserie, pâtisserie, biscottes, sucreries, café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices, glace à rafraîchir, sandwiches, pizzas, crêpes (alimentation), boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé, y compris produits diététiques sous forme liquide, poudre ou solide.

Déposant 1 : ST MICHEL HOLDING, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 405850371
Adresse :
Zone industrielle, 2 Boulevard de l'Industrie
41700 CONTRES
FR

Mandataire 1 : STRATO-IP, M. HAUTIERE Sébastien
Adresse :
63 Boulevard de Ménilmontant
75011 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 710660
Date de demande : 30/10/2017
N° de BOPI : 2017-48
Date du BOPI : 01/12/2017

Bénéficiare 1 : ST MICHEL HOLDING

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-04
Date du BOPI : 25/01/2008

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2008-23

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2663254
Date de demande : 02/11/2017
N° de BOPI : 2018-13
Date du BOPI : 30/03/2018

18/09/2007 : LE PETIT ST MICHEL

N° national/d'enregistrement : 3525203
Date de dépôt : 18/09/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 18/09/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille à l'exception des volailles domestiques du genre Gallus et gibier ; extrait de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeuf, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, condiments.
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés de café ; farines et préparations faites de céréales et notamment tous, produits de biscuiterie, pain ; pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; poivre ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices, glace à rafraîchir.

Déposant 1 : ST MICHEL HOLDING, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 405850371
Adresse :
Zone industrielle, 2 Boulevard de l'Industrie
41700 CONTRES
FR

Mandataire 1 : STRATO-IP, M. HAUTIERE Sébastien
Adresse :
63 Boulevard de Ménilmontant
75011 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 504340
Date de demande : 18/08/2009
N° de BOPI : 2009-38
Date du BOPI : 18/09/2009

Bénéficiare 1 : ST MICHEL HOLDING

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-43
Date du BOPI : 26/10/2007

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2008-06

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2008-08

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2659905
Date de demande : 22/09/2017
N° de BOPI : 2018-07
Date du BOPI : 16/02/2018

18/09/2007 : GALETTE ST MICHEL GRELLIER

N° national/d'enregistrement : 3525199
Date de dépôt : 18/09/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 18/09/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Farines et préparations faites à base de céréales, pain, pâtisserie, confiserie et biscuiterie, gâteaux.

Déposant 1 : ST MICHEL HOLDING, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 405850371
Adresse :
Zone industrielle, 2 Boulevard de l'Industrie
41700 CONTRES
FR

Mandataire 1 : STRATO-IP, M. HAUTIERE Sébastien
Adresse :
63 Boulevard de Ménilmontant
75011 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : ST MICHEL HOLDING

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-43
Date du BOPI : 26/10/2007

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-08

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2661606
Date de demande : 12/10/2017
N° de BOPI : 2018-10
Date du BOPI : 09/03/2018

13/11/2001 : LES BONS MATINS

N° national/d'enregistrement : 3131066
Date de dépôt : 13/11/2001
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 13/11/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Biscuits sucrés, gâteaux, petits gâteaux sucrés fourrés ou non ; chocolat, articles en chocolat, sucreries.

Déposant 1 : ST MICHEL HOLDING, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 405850371
Adresse :
2 Boulevard de l'industrie - Contres, Zone industrielle
41700 LE CONTROIS-EN-SOLOGNE
FR

Mandataire 1 : STRATO-IP, M. HAUTIERE Sébastien
Adresse :
63 Boulevard de Ménilmontant
75011 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 504338
Date de demande : 18/08/2009
N° de BOPI : 2009-38
Date du BOPI : 18/09/2009

Bénéficiare 1 : ST MICHEL

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 504340
Date de demande : 18/08/2009
N° de BOPI : 2009-38
Date du BOPI : 18/09/2009

Bénéficiare 1 : ST MICHEL HOLDING

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2001-51
Date du BOPI : 21/12/2001

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2002-16

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2482057
Date de demande : 12/10/2011
N° de BOPI : 2011-49
Date du BOPI : 09/12/2011

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2789974
Date de demande : 18/08/2021
N° de BOPI : 2021-41
Date du BOPI : 15/10/2021

23/07/2001 : RECETTES A NOTRE FACON

N° national/d'enregistrement : 3113026
Date de dépôt : 23/07/2001
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 23/07/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir.

Déposant 1 : ST MICHEL HOLDING, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 405850371
Adresse :
2 Boulevard de l'Industrie - Contres, Zone industrielle
41700 Le Controis-en-Sologne
FR

Mandataire 1 : STRATO-IP, M. HAUTIERE Sébastien
Adresse :
63 Boulevard de Ménilmontant
75011 Paris
FR

Bénéficiare 1 : ST MICHEL

Bénéficiare 1 : ST MICHEL HOLDING

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2001-35
Date du BOPI : 31/08/2001

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2001-52

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2473341
Date de demande : 17/06/2011
N° de BOPI : 2011-31
Date du BOPI : 05/08/2011

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2782581
Date de demande : 18/05/2021
N° de BOPI : 2021-28
Date du BOPI : 16/07/2021

23/07/2001 : MOELLEUX DE POMME

N° national/d'enregistrement : 3113028
Date de dépôt : 23/07/2001
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 23/07/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de pâtisserie et de biscuiterie, tous ces produits étant à base de pomme, comprenant de la pomme ou étant aromatisés à la pomme.

Déposant 1 : ST MICHEL HOLDING, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 405850371
Adresse :
2, boulevard de l'Industrie Zone Industrielle
41700 CONTRES
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE
Adresse :
122, rue Edouard Vaillant
92593 LEVALLOIS-PERRET Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 545042
Date de demande : 10/03/2011
N° de BOPI : 2011-14
Date du BOPI : 08/04/2011

Bénéficiare 1 : ST MICHEL

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 545043
Date de demande : 10/03/2011
N° de BOPI : 2011-14
Date du BOPI : 08/04/2011

Bénéficiare 1 : ST MICHEL HOLDING

23/07/2001 : MOELLEUX DE FRAMBOISE

N° national/d'enregistrement : 3113029
Date de dépôt : 23/07/2001
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 23/07/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de pâtisserie et de biscuiterie, tous ces produits étant à base de framboise, comprenant de la framboise ou étant aromatisés à la framboise.

Déposant 1 : ST MICHEL HOLDING, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 405850371
Adresse :
2, boulevard de l'Industrie Zone Industrielle
41700 CONTRES
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE
Adresse :
122, rue Edouard Vaillant
92593 LEVALLOIS-PERRET Cedex
FR

Bénéficiare 1 : ST MICHEL

Bénéficiare 1 : ST MICHEL HOLDING

23/07/2001 : MOELLEUX DE CITRON

N° national/d'enregistrement : 3113030
Date de dépôt : 23/07/2001
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 23/07/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de pâtisserie et de biscuiterie, tous ces produits étant à base de citron, comprenant du citron ou étant aromatisés au citron.

Déposant 1 : ST MICHEL HOLDING, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 405850371
Adresse :
2, boulevard de l'Industrie Zone Industrielle
41700 CONTRES
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE
Adresse :
122, rue Edouard Vaillant
92593 LEVALLOIS-PERRET Cedex
FR

Bénéficiare 1 : ST MICHEL

Bénéficiare 1 : ST MICHEL HOLDING

26/09/2000 : ON A TOUS UN PETIT CÔTE ST MICHEL

N° national/d'enregistrement : 3053867
Date de dépôt : 26/09/2000
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 26/09/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs ; lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauce (condiments) ; épices ; glaces à rafraîchir.
N° de la classe : 29
N° de la classe : 30

Déposant 1 : ST MICHEL HOLDING, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 405850371

Mandataire 1 : STRATO-IP, Société à responsabilité limitée, M. HAUTIERE Sébastien

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 500983
Date de demande : 30/06/2009
N° de BOPI : 2009-31
Date du BOPI : 31/07/2009

Bénéficiare 1 : FRANCE ALIMENTATION

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 504336
Date de demande : 18/08/2009
N° de BOPI : 2009-38
Date du BOPI : 18/09/2009

Bénéficiare 1 : BAHLSEN ST MICHEL

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 504338
Date de demande : 18/08/2009
N° de BOPI : 2009-38
Date du BOPI : 18/09/2009

Bénéficiare 1 : ST MICHEL

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totalede propriété
Référence associée à l'événement : 504340
Date de demande : 18/08/2009
N° de BOPI : 2009-38
Date du BOPI : 18/09/2009

Bénéficiare 1 : ST MICHEL HOLDING

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2000-44
Date du BOPI : 03/11/2000

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2001-09

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2448380
Date de demande : 09/08/2010
N° de BOPI : 2010-40
Date du BOPI : 08/10/2010

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2755478
Date de demande : 24/07/2020
N° de BOPI : 2020-47
Date du BOPI : 20/11/2020

28/04/2000 : EVENTAIL D'OR

N° national/d'enregistrement : 3024900
Date de dépôt : 28/04/2000
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 28/04/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Biscuits.

Déposant 1 : ST MICHEL HOLDING, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 405850371
Adresse :
2 Boulevard de l'Industrie - Contres, Zone industrielle
41700 LE CONTROIS-EN-SOLOGNE
FR

Mandataire 1 : STRATO-IP, Société à responsabilité limitée, M. HAUTIERE Sébastien
Adresse :
63 Bouelvard de Ménilmontant
75011 Paris
FR

Bénéficiare 1 : FRANCE ALIMENTATION

Bénéficiare 1 : BAHLSEN ST MICHEL

Bénéficiare 1 : ST MICHEL

Bénéficiare 1 : ST MICHEL HOLDING

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2000-22
Date du BOPI : 02/06/2000

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2000-39

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2437395
Date de demande : 13/04/2010
N° de BOPI : 2010-22
Date du BOPI : 04/06/2010

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2743794
Date de demande : 24/03/2020
N° de BOPI : 2020-30
Date du BOPI : 24/07/2020

16/03/2000 :

N° national/d'enregistrement : 3014820
Date de dépôt : 16/03/2000
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 16/03/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Pâtisserie, biscuiterie.

Déposant 1 : St Michel Holding, société par actions simplifiée, anciennement dénommée Biscuiterie de la Baie du Mont Saint Michel
Numéro de SIREN : 405850371
Adresse :
Zone Industrielle 2 boulevard de l'Industrie
41700 CONTRES
FR

Mandataire 1 : Wilson & Berthelot
Adresse :
22 rue Bergère
75009 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2000-16
Date du BOPI : 21/04/2000

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2000-33

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2422715
Date de demande : 10/11/2009
N° de BOPI : 2010-01
Date du BOPI : 08/01/2010

16/03/2000 :

N° national/d'enregistrement : 3014821
Date de dépôt : 16/03/2000
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 16/03/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Pâtisserie, biscuiterie.

Mandataire 1 : Wilson & Berthelot
Adresse :
22 rue Bergère
75009 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2000-16
Date du BOPI : 21/04/2000

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2000-33

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2422716
Date de demande : 10/11/2009
N° de BOPI : 2010-01
Date du BOPI : 08/01/2010

20/01/1997 : MADELEINES DE COMMERCY ROYALE GROJEAN ST MICHEL

N° national/d'enregistrement : 97659760
Date de dépôt : 20/01/1997
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 20/01/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de pâtisserie et de biscuiterie à savoir madeleines provenant de Commercy

Déposant 1 : ST MICHEL HOLDING, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 405850371
Adresse :
Zone industrielle, 2 Boulevard de l'Industrie
41700 CONTRES
FR

Mandataire 1 : STRATO-IP, M. HAUTIERE Sébastien
Adresse :
18 rue Soleillet
75020 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 453370
Date de demande : 19/03/2007

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 453370
Date de demande : 19/03/2007

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 453371
Date de demande : 19/03/2007

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 453372
Date de demande : 19/03/2007

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 504339
Date de demande : 18/08/2009
N° de BOPI : 2009-38
Date du BOPI : 18/09/2009

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 504340
Date de demande : 18/08/2009
N° de BOPI : 2009-38
Date du BOPI : 18/09/2009

Bénéficiare 1 : ST MICHEL HOLDING

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1997-09
Date du BOPI : 28/02/1997

Evènement 8 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1997-26

Evènement 9 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2007-22

Evènement 10 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2007-23

Evènement 11 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2340456
Date de demande : 30/04/2007
N° de BOPI : 2008-22

Evènement 12 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2638006
Date de demande : 23/01/2017
N° de BOPI : 2017-27
Date du BOPI : 07/07/2017

26/12/1996 : BISCUITERIE DE LA BAIE DU MONT ST MICHEL SAINT AUBERT

N° national/d'enregistrement : 96657053
Date de dépôt : 26/12/1996
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 26/12/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux; pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir

Déposant 1 : ST MICHEL HOLDING, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 405850371
Adresse :
Zone industrielle, 2 Boulevard de l'Industrie
41700 CONTRES
FR

Mandataire 1 : STRATO-IP, M. HAUTIERE Sébastien
Adresse :
18 rue Soleillet
75020 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 514240
Date de demande : 20/01/2010
N° de BOPI : 2010-07
Date du BOPI : 19/02/2010

Bénéficiare 1 : ST MICHEL HOLDING

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1997-05
Date du BOPI : 31/01/1997

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1997-23

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2322198
Date de demande : 31/08/2006
N° de BOPI : 2007-35

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2625404
Date de demande : 04/08/2016
N° de BOPI : 2017-01
Date du BOPI : 06/01/2017

11/12/1996 : GALETTES ST MICHEL MAISON FONDEE EN 1905

N° national/d'enregistrement : 96654977
Date de dépôt : 11/12/1996
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 11/12/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de pâtisserie et de biscuiterie à savoir galettes

Déposant 1 : ST MICHEL HOLDING, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 405850371
Adresse :
Zone industrielle, 2 Boulevard de l'Industrie
41700 CONTRES
FR

Mandataire 1 : STRATO-IP, M. HAUTIERE Sébastien
Adresse :
18, rue Soleillet
75020 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 441909
Date de demande : 09/10/2006

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 441910
Date de demande : 09/10/2006
N° de BOPI : 2006-45

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 504338
Date de demande : 18/08/2009
N° de BOPI : 2009-38
Date du BOPI : 18/09/2009

Bénéficiare 1 : ST MICHEL

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 504340
Date de demande : 18/08/2009
N° de BOPI : 2009-38
Date du BOPI : 18/09/2009

Bénéficiare 1 : ST MICHEL HOLDING

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1997-03
Date du BOPI : 17/01/1997

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1997-21

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2325335
Date de demande : 17/10/2006
N° de BOPI : 2007-43

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2625403
Date de demande : 04/08/2016
N° de BOPI : 2017-01
Date du BOPI : 06/01/2017

11/12/1996 : ROUDOR ST MICHEL MAISON FONDEE EN 1905

N° national/d'enregistrement : 96654978
Date de dépôt : 11/12/1996
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 11/12/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de pâtisserie et de biscuiterie

Déposant 1 : ST MICHEL HOLDING, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 405850371
Adresse :
Zone industrielle, 2 Boulevard de l'Industrie
41700 CONTRES
FR

Mandataire 1 : STRATO-IP, M. HAUTIERE Sébastien
Adresse :
18, rue Soleillet
75020 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 441909
Date de demande : 09/10/2006

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 441910
Date de demande : 09/10/2006
N° de BOPI : 2006-45

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 687808
Date de demande : 25/10/2016
N° de BOPI : 2016-47
Date du BOPI : 25/11/2016

Bénéficiare 1 : ST MICHEL HOLDING

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1997-03
Date du BOPI : 17/01/1997

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1997-21

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2325334
Date de demande : 17/10/2006
N° de BOPI : 2007-43

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2631225
Date de demande : 28/10/2016
N° de BOPI : 2017-16
Date du BOPI : 21/04/2017

11/12/1996 : SABLE DE RETZ ST MICHEL MAISON FONDEE EN 1905

N° national/d'enregistrement : 96654979
Date de dépôt : 11/12/1996
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 11/12/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de pâtisserie et de biscuiterie

Déposant 1 : ST MICHEL HOLDING, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 405850371
Adresse :
Zone industrielle, 2 Boulevard de l'Industrie
41700 CONTRES
FR

Mandataire 1 : STRATO-IP, M. HAUTIERE Sébastien
Adresse :
18, rue Soleillet
75020 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 441909
Date de demande : 09/10/2006

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 441910
Date de demande : 09/10/2006
N° de BOPI : 2006-45

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 687808
Date de demande : 25/10/2016
N° de BOPI : 2016-47
Date du BOPI : 25/11/2016

Bénéficiare 1 : ST MICHEL HOLDING

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1997-03
Date du BOPI : 17/01/1997

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1997-21

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2325337
Date de demande : 17/10/2006
N° de BOPI : 2007-43

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2631221
Date de demande : 28/10/2016
N° de BOPI : 2017-16
Date du BOPI : 21/04/2017

07/11/1996 : BLONDIES

N° national/d'enregistrement : 96649684
Date de dépôt : 07/11/1996
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 07/11/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux; pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir

Déposant 1 : ST MICHEL HOLDING, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 405850371
Adresse :
Zone industrielle, 2 Boulevard de l'Industrie
41700 CONTRES
FR

Mandataire 1 : STRATO-IP, M. HAUTIERE Sébastien
Adresse :
18, rue Soleillet
75020 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : ST MICHEL HOLDING

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1996-50
Date du BOPI : 13/12/1996

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1997-16

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2322197
Date de demande : 31/08/2006
N° de BOPI : 2007-35

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2625401
Date de demande : 04/08/2016
N° de BOPI : 2017-01
Date du BOPI : 06/01/2017

09/08/1996 : SAINT MICHEL

N° national/d'enregistrement : 96638250
Date de dépôt : 09/08/1996
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 09/08/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille à l'exception des volailles domestiques du genre GALLUS et gibier; extrait de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes; ufs; lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir
N° de la classe : 29
N° de la classe : 30

Déposant 1 : ST MICHEL HOLDING, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 405850371
Adresse :
Zone industrielle, 2 Boulevard de l'Industrie
41700 CONTRES
FR

Mandataire 1 : STRATO-IP, M. HAUTIERE Sébastien
Adresse :
18 rue Soleillet
75020 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 436726
Date de demande : 26/06/2006

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 436727
Date de demande : 26/06/2006
N° de BOPI : 2006-32

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 504338
Date de demande : 18/08/2009
N° de BOPI : 2009-38
Date du BOPI : 18/09/2009

Bénéficiare 1 : ST MICHEL

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 504340
Date de demande : 18/08/2009
N° de BOPI : 2009-38
Date du BOPI : 18/09/2009

Bénéficiare 1 : ST MICHEL HOLDING

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1996-37
Date du BOPI : 13/09/1996

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1997-09

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2319621
Date de demande : 18/07/2006
N° de BOPI : 2007-33

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2621094
Date de demande : 15/06/2016
N° de BOPI : 2016-43
Date du BOPI : 28/10/2016

07/08/1996 : SAINT-MICHEL MAISON FONDEE EN 1905

N° national/d'enregistrement : 96637882
Date de dépôt : 07/08/1996
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 07/08/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes; ufs; lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments) ; épices; glace à rafraîchir
N° de la classe : 29
N° de la classe : 30

Déposant 1 : ST MICHEL HOLDING, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 405850371
Adresse :
Zone industrielle, 2 Boulevard de l'Industrie
41700 CONTRES
FR

Mandataire 1 : STRATO-IP, M. HAUTIERE Sébastien
Adresse :
18 rue Soleillet
75020 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : ST MICHEL

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 504340
Date de demande : 18/08/2009
N° de BOPI : 2009-38
Date du BOPI : 18/09/2009

Bénéficiare 1 : ST MICHEL HOLDING

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1996-37
Date du BOPI : 13/09/1996

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1997-03

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2319584
Date de demande : 18/07/2006
N° de BOPI : 2007-32

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2621091
Date de demande : 15/06/2016
N° de BOPI : 2016-43
Date du BOPI : 28/10/2016

11/12/1992 : ST-MICHEL

N° national/d'enregistrement : 92445798
Date de dépôt : 11/12/1992
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 11/12/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille à l'exception des volailles abattues du genre Gallus, et gibier; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes, oeufs, laits et produits laitiers; huiles et graisses comestibles.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir
N° de la classe : 29
N° de la classe : 30

Déposant 1 : ST MICHEL HOLDING, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 405850371
Adresse :
2 Boulevard de l'Industrie - Contres, Zone industrielle
41700 Le Controis-en-Sologne
FR

Mandataire 1 : STRATO-IP, M. HAUTIERE Sébastien
Adresse :
63 Boulevard de Ménilmontant
75011 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : RENONCIATION PARTIELLE
Référence associée à l'événement : 159596
Date de demande : 14/06/1993

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 360798
Date de demande : 09/12/2002

Bénéficiare 1 : BAHLSEN S.A.

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 360799
Date de demande : 09/12/2002

Bénéficiare 1 : BAHLSEN SAINT-MICHEL

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 360800
Date de demande : 09/12/2002

Bénéficiare 1 : FRANCEALIMENTATION S.A.

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 360801
Date de demande : 09/12/2002
N° de BOPI : 2003-02

Bénéficiare 1 : BAHLSEN ST MICHEL

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 580944
Date de demande : 18/07/2012
N° de BOPI : 2012-37
Date du BOPI : 14/09/2012

Bénéficiare 1 : ST MICHEL

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 580945
Date de demande : 18/07/2012
N° de BOPI : 2012-37
Date du BOPI : 14/09/2012

Bénéficiare 1 : ST MICHEL HOLDING

Evènement 8 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1993-03
Date du BOPI : 22/01/1993

Evènement 9 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1993-27

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2226327
Date de demande : 13/08/2002
N° de BOPI : 2002-49

Evènement 11 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2504986
Date de demande : 18/07/2012
N° de BOPI : 2012-38
Date du BOPI : 21/09/2012

Evènement 12 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2819008
Date de demande : 12/07/2022
N° de BOPI : 2022-39
Date du BOPI : 30/09/2022

28/06/1991 : PETITES BARRETTES SERTIES

N° national/d'enregistrement : 1675837
Date de dépôt : 28/06/1991
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 28/06/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de biscuiterie

Déposant 1 : ST MICHEL HOLDING, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 405850371
Adresse :
2, boulevard de l'Industrie Zone Industrielle
41700 CONTRES
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE
Adresse :
122, rue Edouard Vaillant
92593 LEVALLOIS-PERRET Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 327677
Date de demande : 01/08/2001

Bénéficiare 1 : BAHLSEN S.A.

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination ; Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 327678
Date de demande : 01/08/2001

Bénéficiare 1 : BAHLSEN SAINT MICHEL

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 327679
Date de demande : 01/08/2001

Bénéficiare 1 : FRANCE ALIMENTATION SA

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination ; Changement de nature juridique; Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 327680
Date de demande : 01/08/2001

Bénéficiare 1 : BAHLSEN SAINT MICHEL

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 545042
Date de demande : 10/03/2011
N° de BOPI : 2011-14
Date du BOPI : 08/04/2011

Bénéficiare 1 : ST MICHEL

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 545043
Date de demande : 10/03/2011
N° de BOPI : 2011-14
Date du BOPI : 08/04/2011

Bénéficiare 1 : ST MICHEL HOLDING

Evènement 7 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1991-52

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2197071
Date de demande : 27/04/2001
N° de BOPI : 2001-30

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2473344
Date de demande : 17/06/2011
N° de BOPI : 2011-31
Date du BOPI : 05/08/2011

28/06/1991 : PETITS MEDAILLONS INCRUSTES

N° national/d'enregistrement : 1675838
Date de dépôt : 28/06/1991
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 28/06/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de biscuiterie

Déposant 1 : ST MICHEL HOLDING, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 405850371
Adresse :
2, boulevard de l'Industrie Zone Industrielle
41700 CONTRES
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE
Adresse :
122, rue Edouard Vaillant
92593 LEVALLOIS-PERRET Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 327677
Date de demande : 01/08/2001

Bénéficiare 1 : BAHLSEN S.A.

Bénéficiare 1 : BAHLSEN SAINT MICHEL

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 327679
Date de demande : 01/08/2001

Bénéficiare 1 : FRANCE ALIMENTATION SA

Bénéficiare 1 : BAHLSEN SAINT MICHEL

Bénéficiare 1 : ST MICHEL

Bénéficiare 1 : ST MICHEL HOLDING

Evènement 7 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1991-52

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2197070
Date de demande : 27/04/2001
N° de BOPI : 2001-30

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2473345
Date de demande : 17/06/2011
N° de BOPI : 2011-31
Date du BOPI : 05/08/2011

28/05/1991 : JOYAUX EXQUIS

N° national/d'enregistrement : 1667693
Date de dépôt : 28/05/1991
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 28/05/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : biscuits et articles de biscuiterie et patisserie

Déposant 1 : ST MICHEL HOLDING, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 405850371
Adresse :
Zone Industrielle 2, bd de l'Industrie
41700 CONTRES
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE
Adresse :
122, rue Edouard Vaillant
92593 LEVALLOIS-PERRET Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 327677
Date de demande : 01/08/2001

Bénéficiare 1 : BAHLSEN S.A.

Bénéficiare 1 : BAHLSEN SAINT MICHEL

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 327679
Date de demande : 01/08/2001

Bénéficiare 1 : FRANCE ALIMENTATION SA

Bénéficiare 1 : BAHLSEN SAINT MICHEL

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rectification d'erreur matérielle
Référence associée à l'événement : 504337
Date de demande : 18/08/2009
N° de BOPI : 2009-38
Date du BOPI : 18/09/2009

Bénéficiare 1 : BAHLSEN ST MICHEL

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 504338
Date de demande : 18/08/2009
N° de BOPI : 2009-38
Date du BOPI : 18/09/2009

Bénéficiare 1 : ST MICHEL

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 504340
Date de demande : 18/08/2009
N° de BOPI : 2009-38
Date du BOPI : 18/09/2009

Bénéficiare 1 : ST MICHEL HOLDING

Evènement 8 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1991-46

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2197072
Date de demande : 27/04/2001
N° de BOPI : 2001-30

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2470490
Date de demande : 13/05/2011
N° de BOPI : 2011-26
Date du BOPI : 01/07/2011

25/02/1991 : ROUDOR

N° national/d'enregistrement : 1646464
Date de dépôt : 25/02/1991
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 25/02/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:26 FEVRIER 1981 à l'INPI No 589333 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1164065
Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie

Déposant 1 : ST MICHEL HOLDING, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 405850371
Adresse :
2 Boulevard de l'Industrie - Contres, Zone industrielle
41700 Le Controis-en-Sologne
FR

Mandataire 1 : STRATO-IP, M. HAUTIERE Sébastien
Adresse :
63 Boulevard de Ménilmontant
75011 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 323492
Date de demande : 23/02/2001

Bénéficiare 1 : BAHLSEN S.A.

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination ; Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 323493
Date de demande : 23/02/2001

Bénéficiare 1 : BAHLSEN SAINT-MICHEL

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rectification d'erreur matérielle; Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 326900
Date de demande : 16/07/2001

Bénéficiare 1 : BAHLSEN ST MICHEL

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 333414
Date de demande : 23/02/2001

Bénéficiare 1 : FRANCE ALIMENTATION SA

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination ; Changement de nature juridique; Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 333415
Date de demande : 23/02/2001

Bénéficiare 1 : BAHSEN ST MICHEL

Bénéficiare 1 : ST MICHEL

Bénéficiare 1 : ST MICHEL HOLDING

Evènement 8 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1991-31

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2192866
Date de demande : 26/02/2001
N° de BOPI : 2001-15

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2459986
Date de demande : 13/01/2011
N° de BOPI : 2011-10
Date du BOPI : 11/03/2011

Evènement 11 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2772732
Date de demande : 09/02/2021
N° de BOPI : 2021-14
Date du BOPI : 09/04/2021

19/07/1990 : LES MALICES

N° national/d'enregistrement : 1603284
Date de dépôt : 19/07/1990
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 19/07/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:21 NOVEMBRE 1980 à l'INPI No 579779 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1155591
Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie

Déposant 1 : ST MICHEL HOLDING, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 405850371

Mandataire 1 : STRATO-IP, Société à responsabilité limitée, M. HAUTIERE Sébastien

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 304518
Date de demande : 19/07/2000

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination ; Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 304519
Date de demande : 19/07/2000

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 500983
Date de demande : 30/06/2009
N° de BOPI : 2009-31
Date du BOPI : 31/07/2009

Bénéficiare 1 : FRANCE ALIMENTATION

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 504336
Date de demande : 18/08/2009
N° de BOPI : 2009-38
Date du BOPI : 18/09/2009

Bénéficiare 1 : BAHLSEN ST MICHEL

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 504338
Date de demande : 18/08/2009
N° de BOPI : 2009-38
Date du BOPI : 18/09/2009

Bénéficiare 1 : ST MICHEL

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totalede propriété
Référence associée à l'événement : 504340
Date de demande : 18/08/2009
N° de BOPI : 2009-38
Date du BOPI : 18/09/2009

Bénéficiare 1 : ST MICHEL HOLDING

Evènement 7 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1990-53

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2178700
Date de demande : 19/07/2000
N° de BOPI : 2000-34

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2443166
Date de demande : 10/06/2010
N° de BOPI : 2010-32
Date du BOPI : 13/08/2010

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2749735
Date de demande : 02/06/2020
N° de BOPI : 2020-40
Date du BOPI : 02/10/2020

01/02/1990 : BREHANES

N° national/d'enregistrement : 1573448
Date de dépôt : 01/02/1990
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 01/02/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:29 FEVRIER 1980 à l'INPI No 546625 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1125535
Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie

Déposant 1 : ST MICHEL HOLDING, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 405850371
Adresse :
2 Boulevard de l'Industrie - Contres, Zone industrielle
41700 Le Controis-en-Sologne
FR

Mandataire 1 : STRATO-IP, Société à responsabilité limitée, M. HAUTIERE Sébastien
Adresse :
63 Boulevard de Ménilmontant
75011 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 294616
Date de demande : 31/01/2000

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique; Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 294617
Date de demande : 31/01/2000

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 500983
Date de demande : 30/06/2009
N° de BOPI : 2009-31
Date du BOPI : 31/07/2009

Bénéficiare 1 : FRANCE ALIMENTATION

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 504336
Date de demande : 18/08/2009
N° de BOPI : 2009-38
Date du BOPI : 18/09/2009

Bénéficiare 1 : BAHLSEN ST MICHEL

Bénéficiare 1 : ST MICHEL

Bénéficiare 1 : ST MICHEL HOLDING

Evènement 7 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1990-28

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2163563
Date de demande : 31/01/2000
N° de BOPI : 2000-10

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2429491
Date de demande : 29/01/2010
N° de BOPI : 2010-12
Date du BOPI : 26/03/2010

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2737206
Date de demande : 22/01/2020
N° de BOPI : 2020-22
Date du BOPI : 29/05/2020

30/06/1989 : SAINT-MICHEL

N° national/d'enregistrement : 1539035
Date de dépôt : 30/06/1989
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 30/06/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:2 JUILLET 1979 INPI No 521505 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1111540
Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viandes, poissons, volailles et oeufs à l'état frais, conserves alimentaires et salaisons, oeufs conservés, extraits pour potages, légumes et fruits secs, beurres, fromages, graisses et huiles comestibles, confitures, pectines de fruits. Vinaigres, sels, condiments, levures, glace à rafraîchir, pain, pâtes alimentaires, biscottes, pains de régime, semoules, flocons d'avoine et d'autres céréales, pâtisserie, biscuiterie, chocolats, cacaos, sucres, miels, entremets, petits déjeuners, pains d'épice, denrées coloniales, épicées, thés, cafés et succédanés, chicorée, articles d'épicerie, produits alimentaires de régime, tous produits alimentaires, riz, toutes farines. Légumes et fruits frais.
N° de la classe : 29
N° de la classe : 30
N° de la classe : 31

Déposant 1 : ST MICHEL HOLDING, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 405850371
Adresse :
Zone industrielle, 2 Boulevard de l'Industrie – Contres
41700 LE CONTROIS-EN-SOLOGNE
FR

Mandataire 1 : STRATO-IP, M. HAUTIERE Sébastien
Adresse :
63 Boulevard de Ménilmontant
75011 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 240813
Date de demande : 31/07/1997

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination ; Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 240814
Date de demande : 31/07/1997

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 500983
Date de demande : 30/06/2009
N° de BOPI : 2009-31
Date du BOPI : 31/07/2009

Bénéficiare 1 : FRANCE ALIMENTATION

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 504336
Date de demande : 18/08/2009
N° de BOPI : 2009-38
Date du BOPI : 18/09/2009

Bénéficiare 1 : BAHLSEN ST MICHEL

Bénéficiare 1 : ST MICHEL

Bénéficiare 1 : ST MICHEL HOLDING

Evènement 7 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1989-51

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2144217
Date de demande : 10/05/1999
N° de BOPI : 1999-25

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2411097
Date de demande : 24/06/2009
N° de BOPI : 2009-50
Date du BOPI : 11/12/2009

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2716889
Date de demande : 03/06/2019
N° de BOPI : 2019-39
Date du BOPI : 27/09/2019

19/12/1988 : RONDOR

N° national/d'enregistrement : 1504087
Date de dépôt : 19/12/1988
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 19/12/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:23 JANVIER 1979 A L'INPI No 502511 ET ENREGISTRE SOUS LE No 12469.
Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques;substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés;emplâtres, matériel pour pansements;matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires;désinfectants;produits pour la destruction des animaux nuisibles;fongicides, herbicides.Café, thé, cacao, chocolat, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du cafés, farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie, biscuiterie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde, poivre, vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade);épices; glace à rafraîchir.
N° de la classe : 05
N° de la classe : 30

Déposant 1 : ST MICHEL HOLDING, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 405850371
Adresse :
Zone industrielle, 2 Boulevard de l'Industrie
41700 CONTRES
FR

Mandataire 1 : STRATO-IP, M. HAUTIERE Sébastien
Adresse :
63 Boulevard de Ménilmontant
75011 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 268957
Date de demande : 04/12/1998

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination ; Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 268958
Date de demande : 04/12/1998

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 468468
Date de demande : 14/01/2008

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 468469
Date de demande : 14/01/2008

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 468470
Date de demande : 14/01/2008

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 484057
Date de demande : 08/10/2008

Evènement 7 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1989-22

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2131796
N° de BOPI : 1999-03

Evènement 9 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2008-11

Evènement 10 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2008-48

Evènement 11 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2389558
Date de demande : 10/11/2008
N° de BOPI : 2009-06

Evènement 12 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2699848
Date de demande : 05/12/2018
N° de BOPI : 2019-12
Date du BOPI : 22/03/2019

15/11/1988 : GALETTES ST MICHEL

N° national/d'enregistrement : 1498344
Date de dépôt : 15/11/1988
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 15/11/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:19 DECEMBRE 1978 A L'INPI No 305647 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1072526.
Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Galettes.

Déposant 1 : ST MICHEL HOLDING, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 405850371
Adresse :
Zone industrielle, 2 Boulevard de l'Industrie
41700 CONTRES
FR

Mandataire 1 : STRATO-IP, M. HAUTIERE Sébastien
Adresse :
63 Boulevard de Ménilmontant
75011 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination ; Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 265334
Date de demande : 22/10/1998

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 265335
Date de demande : 22/10/1998

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 468468
Date de demande : 14/01/2008

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 468469
Date de demande : 14/01/2008

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 468470
Date de demande : 14/01/2008

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 484057
Date de demande : 08/10/2008

Evènement 7 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1989-17

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2129255
N° de BOPI : 1998-49

Evènement 9 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2008-11

Evènement 10 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2008-48

Evènement 11 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2389557
Date de demande : 10/11/2008
N° de BOPI : 2009-06

Evènement 12 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2697410
Date de demande : 31/10/2018
N° de BOPI : 2019-09
Date du BOPI : 01/03/2019

10/11/1988 : ST MICHEL

N° national/d'enregistrement : 1498031
Date de dépôt : 10/11/1988
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 10/11/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:19 DECEMBRE 1978 A L'INPI No 305646 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1072525.
Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Biscuits.

Déposant 1 : ST MICHEL HOLDING, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 405850371
Adresse :
Zone industrielle, 2 Boulevard de l'Industrie
41700 CONTRES
FR

Mandataire 1 : STRATO-IP, M. HAUTIERE Sébastien
Adresse :
63 Boulevard de Ménilmontant
75011 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination ; Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 265334
Date de demande : 22/10/1998

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 265335
Date de demande : 22/10/1998

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 468468
Date de demande : 14/01/2008

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 468469
Date de demande : 14/01/2008

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 468470
Date de demande : 14/01/2008

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 484057
Date de demande : 08/10/2008

Evènement 7 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1989-17

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2129254
N° de BOPI : 1998-49

Evènement 9 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2008-11

Evènement 10 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2008-48

Evènement 11 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2389556
Date de demande : 10/11/2008
N° de BOPI : 2009-06

Evènement 12 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2697408
Date de demande : 31/10/2018
N° de BOPI : 2019-09
Date du BOPI : 01/03/2019

08/07/1988 : CLIN D'OEIL

N° national/d'enregistrement : 1510288
Date de dépôt : 08/07/1988
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 08/07/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie, biscuiterie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade);épices; glace à rafraîchir.

Déposant 1 : ST MICHEL HOLDING, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 405850371
Adresse :
Zone industrielle, 2 Boulevard de l'Industrie
41700 CONTRES
FR

Mandataire 1 : STRATO-IP, M. HAUTIERE Sébastien
Adresse :
63 Boulevard de Ménilmontant
75011 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 258375
Date de demande : 23/07/1998

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 468468
Date de demande : 14/01/2008

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 468469
Date de demande : 14/01/2008

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 468470
Date de demande : 14/01/2008
N° de BOPI : 2008-11

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 504340
Date de demande : 18/08/2009
N° de BOPI : 2009-38
Date du BOPI : 18/09/2009

Bénéficiare 1 : ST MICHEL HOLDING

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1989-27

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2120911
N° de BOPI : 1998-33

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2371330
Date de demande : 24/04/2008
N° de BOPI : 2008-37

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2679865
Date de demande : 24/04/2018
N° de BOPI : 2018-35
Date du BOPI : 31/08/2018

25/01/1988 :

N° national/d'enregistrement : 1446667
Date de dépôt : 25/01/1988
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 25/01/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:2 MARS 1978 A L'INPI No 270911 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1042996.
Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, tous articles de biscuiterie et de pâtisserie, confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade);épices; glace à rafraîchir.

Déposant 1 : ST MICHEL HOLDING, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 405850371
Adresse :
ZONE INDUSTRIELLE, 2 BOULEVARD DE L'INDUSTRIE
41700 CONTRES
FR

Mandataire 1 : STRATO-IP, M. HAUTIERE Sébastien
Adresse :
63 Boulevard de Ménilmontant
75011 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 249117
Date de demande : 26/01/1998

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination ; Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 249118
Date de demande : 26/01/1998

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 249117
Date de demande : 26/01/1998

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination ; Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 249118
Date de demande : 26/01/1998

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 468468
Date de demande : 14/01/2008

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 468469
Date de demande : 14/01/2008
N° de BOPI : 2008-11

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 721353
Date de demande : 16/01/2018
N° de BOPI : 2018-20
Date du BOPI : 18/05/2018

Bénéficiare 1 : ST MICHEL HOLDING

Evènement 8 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1988-26

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2106059
N° de BOPI : 1998-25

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2362281
Date de demande : 29/01/2008
N° de BOPI : 2008-32

Evènement 11 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2669266
Date de demande : 16/01/2018
N° de BOPI : 2018-21
Date du BOPI : 25/05/2018

29/12/1987 : GROJEAN BISCUITIER

N° national/d'enregistrement : 1443385
Date de dépôt : 29/12/1987
Lieu de dépôt : STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 29/12/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Des madeleines et plus généralement des entremets, gâteaux, pain, viennoiseries et encore plus généralement des articles de biscuiterie, de pâtisserie, de confiserie, de chocolaterie;farines et préparations faites de céréales;glaces comestibles;levure et poudre pour faire lever; miel.

Déposant 1 : ST MICHEL HOLDING, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 405850371
Adresse :
Zone industrielle, 2 Boulevard de l'Industrie
41700 CONTRES
FR

Mandataire 1 : STRATO-IP, M. HAUTIERE Sébastien
Adresse :
63 boulevard de Ménilmontant
75011 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 247896
Date de demande : 26/12/1997

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 247897
Date de demande : 26/12/1997

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination ; Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 247898
Date de demande : 26/12/1997

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 453370
Date de demande : 19/03/2007

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 453370
Date de demande : 19/03/2007

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 453371
Date de demande : 19/03/2007

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 453372
Date de demande : 19/03/2007

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 504340
Date de demande : 18/08/2009
N° de BOPI : 2009-38
Date du BOPI : 18/09/2009

Bénéficiare 1 : ST MICHEL HOLDING

Evènement 9 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1988-23

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2103994
N° de BOPI : 1998-24

Evènement 11 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2007-22

Evènement 12 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2007-23

Evènement 13 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2352920
Date de demande : 10/10/2007
N° de BOPI : 2008-29

Evènement 14 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2656258
Date de demande : 01/08/2017
N° de BOPI : 2017-52
Date du BOPI : 29/12/2017

17/07/1987 : LA POULE BLANCHE

N° national/d'enregistrement : 1418750
Date de dépôt : 17/07/1987
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 17/07/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:18 JUILLET 1977 A L'INPI No 252732 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1023014.
Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de biscuiterie, pâtisserie, pains d'épices, biscottes et produits de régime.
N° de la classe : 05
N° de la classe : 30

Déposant 1 : ST MICHEL HOLDING, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 405850371
Adresse :
Zone industrielle, 2 Boulevard de l'Industrie
41700 CONTRES
FR

Mandataire 1 : STRATO-IP, M. HAUTIERE Sébastien
Adresse :
18 rue Soleillet
75020 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 240455
Date de demande : 16/07/1997

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination ; Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 240456
Date de demande : 16/07/1997

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 453370
Date de demande : 19/03/2007

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 453370
Date de demande : 19/03/2007

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 453371
Date de demande : 19/03/2007

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 453372
Date de demande : 19/03/2007

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 504339
Date de demande : 18/08/2009
N° de BOPI : 2009-38
Date du BOPI : 18/09/2009

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 504340
Date de demande : 18/08/2009
N° de BOPI : 2009-38
Date du BOPI : 18/09/2009

Bénéficiare 1 : ST MICHEL HOLDING

Evènement 9 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1987-52

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2094457
N° de BOPI : 1997-34

Evènement 11 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2007-22

Evènement 12 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2007-23

Evènement 13 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2343896
Date de demande : 14/06/2007
N° de BOPI : 2008-27

Evènement 14 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2649158
Date de demande : 17/05/2017
N° de BOPI : 2017-39
Date du BOPI : 29/09/2017

23/06/1987 : GALOEDEC

N° national/d'enregistrement : 1414990
Date de dépôt : 23/06/1987
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 23/06/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:29 JUIN 1977 A L'INPI No 251227 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1021366.
Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisseries, biscuiterie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade);épices; glace à rafraîchir.

Déposant 1 : ST MICHEL HOLDING, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 405850371
Adresse :
Zone industrielle, 2 Boulevard de l'Industrie
41700 CONTRES
FR

Mandataire 1 : STRATO-IP, M. HAUTIERE Sébastien
Adresse :
18 rue Soleillet
75020 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 239465
Date de demande : 30/06/1997

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination ; Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 239466
Date de demande : 30/06/1997

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 453370
Date de demande : 19/03/2007

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 453370
Date de demande : 19/03/2007

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 453371
Date de demande : 19/03/2007

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 453372
Date de demande : 19/03/2007

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 504339
Date de demande : 18/08/2009
N° de BOPI : 2009-38
Date du BOPI : 18/09/2009

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 504340
Date de demande : 18/08/2009
N° de BOPI : 2009-38
Date du BOPI : 18/09/2009

Bénéficiare 1 : ST MICHEL HOLDING

Evènement 9 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1987-49

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2092535
N° de BOPI : 1997-30

Evènement 11 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2007-22

Evènement 12 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2007-23

Evènement 13 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2343885
Date de demande : 14/06/2007
N° de BOPI : 2008-27

Evènement 14 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2649081
Date de demande : 17/05/2017
N° de BOPI : 2017-40
Date du BOPI : 06/10/2017

22/05/1987 : SAVAROLLE

N° national/d'enregistrement : 1411543
Date de dépôt : 22/05/1987
Lieu de dépôt : NANTES
Date d'expiration : 22/05/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : biscuits, pâtisserie, confiserie; en particulier, pâtisserie industrielle à base de confiture, gelée, fruits séchés.
N° de la classe : 29
N° de la classe : 30

Déposant 1 : ST MICHEL HOLDING, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 405850371
Adresse :
Zone industrielle, 2 Boulevard de l'Industrie
41700 CONTRES
FR

Mandataire 1 : STRATO-IP, M. HAUTIERE Sébastien
Adresse :
18 rue Soleillet
75020 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 237697
Date de demande : 20/05/1997

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination ; Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 237698
Date de demande : 20/05/1997

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 453370
Date de demande : 19/03/2007

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 453370
Date de demande : 19/03/2007

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 453371
Date de demande : 19/03/2007

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 453372
Date de demande : 19/03/2007

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 504339
Date de demande : 18/08/2009
N° de BOPI : 2009-38
Date du BOPI : 18/09/2009

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 504340
Date de demande : 18/08/2009
N° de BOPI : 2009-38
Date du BOPI : 18/09/2009

Bénéficiare 1 : ST MICHEL HOLDING

Evènement 9 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1987-46

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2090378
N° de BOPI : 1997-26

Evènement 11 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2007-22

Evènement 12 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2007-23

Evènement 13 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2340446
Date de demande : 30/04/2007
N° de BOPI : 2008-22

Evènement 14 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2649093
Date de demande : 17/05/2017
N° de BOPI : 2017-40
Date du BOPI : 06/10/2017

15/05/1987 : FOLIFREE

N° national/d'enregistrement : 1409613
Date de dépôt : 15/05/1987
Lieu de dépôt : STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 15/05/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Gâteaux et, plus généralement, tous produits de biscuiterie; produits de pâtisserie, confiserie.

Déposant 1 : ST MICHEL HOLDING, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 405850371
Adresse :
Zone industrielle, 2 Boulevard de l'Industrie
41700 CONTRES
FR

Mandataire 1 : STRATO-IP, M. HAUTIERE Sébastien
Adresse :
18 rue Soleillet
75020 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 252531
Date de demande : 31/03/1998

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 252532
Date de demande : 31/03/1998

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination ; Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 252533
Date de demande : 31/03/1998

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 453370
Date de demande : 19/03/2007

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 453370
Date de demande : 19/03/2007

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 453371
Date de demande : 19/03/2007

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 453372
Date de demande : 19/03/2007

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 504339
Date de demande : 18/08/2009
N° de BOPI : 2009-38
Date du BOPI : 18/09/2009

Evènement 9 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 504340
Date de demande : 18/08/2009
N° de BOPI : 2009-38
Date du BOPI : 18/09/2009

Bénéficiare 1 : ST MICHEL HOLDING

Evènement 10 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1987-44

Evènement 11 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2090149
N° de BOPI : 1997-25

Evènement 12 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2007-22

Evènement 13 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2007-23

Evènement 14 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2340448
Date de demande : 30/04/2007
N° de BOPI : 2008-22

Evènement 15 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2649145
Date de demande : 17/05/2017
N° de BOPI : 2017-39
Date du BOPI : 29/09/2017

15/05/1987 : DUCHESSE

N° national/d'enregistrement : 1409615
Date de dépôt : 15/05/1987
Lieu de dépôt : STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 15/05/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:18 MAI 1977 A BAR LE DUC No 953 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1055048.
Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Madeleines, articles de pâtisserie artisanale, industrielle ou biscuiterie.

Déposant 1 : ST MICHEL HOLDING, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 405850371
Adresse :
Zone industrielle, 2 Boulevard de l'Industrie
41700 CONTRES
FR

Mandataire 1 : STRATO-IP, M. HAUTIERE Sébastien
Adresse :
18 rue Soleillet
75020 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : ST MICHEL HOLDING

Evènement 10 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1987-44

Evènement 11 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2090148
N° de BOPI : 1997-25

Evènement 12 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2007-22

Evènement 13 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2007-23

Evènement 14 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2340447
Date de demande : 30/04/2007
N° de BOPI : 2008-22

Evènement 15 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2649136
Date de demande : 17/05/2017
N° de BOPI : 2017-39
Date du BOPI : 29/09/2017

05/05/1987 : MADELETTE

N° national/d'enregistrement : 1465465
Date de dépôt : 05/05/1987
Lieu de dépôt : NANTES
Date d'expiration : 05/05/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : biscuits, pâtisserie, confiserie; en particulier, pâtisserie industrielle à base de confiture, gelée, fruits séchés.
N° de la classe : 29
N° de la classe : 30

Déposant 1 : ST MICHEL HOLDING, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 405850371
Adresse :
Zone industrielle, 2 Boulevard de l'Industrie
41700 CONTRES
FR

Mandataire 1 : STRATO-IP, M. HAUTIERE Sébastien
Adresse :
18 rue Soleillet
75020 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 237132
Date de demande : 20/05/1997

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination ; Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 237133
Date de demande : 20/05/1997

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 453370
Date de demande : 19/03/2007

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 453370
Date de demande : 19/03/2007

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 453371
Date de demande : 19/03/2007

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 453372
Date de demande : 19/03/2007

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 504339
Date de demande : 18/08/2009
N° de BOPI : 2009-38
Date du BOPI : 18/09/2009

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 504340
Date de demande : 18/08/2009
N° de BOPI : 2009-38
Date du BOPI : 18/09/2009

Bénéficiare 1 : ST MICHEL HOLDING

Evènement 9 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1988-43

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2089452
N° de BOPI : 1997-26

Evènement 11 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2007-22

Evènement 12 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2007-23

Evènement 13 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2340450
Date de demande : 30/04/2007
N° de BOPI : 2008-22

Evènement 14 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2649155
Date de demande : 17/05/2017
N° de BOPI : 2017-39
Date du BOPI : 29/09/2017

05/05/1987 : MADEROLLE

N° national/d'enregistrement : 1465466
Date de dépôt : 05/05/1987
Lieu de dépôt : NANTES
Date d'expiration : 05/05/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : biscuits, pâtisserie, confiserie; en particulier, pâtisserie industrielle à base de confiture, gelée, fruits séchés.
N° de la classe : 29
N° de la classe : 30

Déposant 1 : ST MICHEL HOLDING, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 405850371
Adresse :
Zone industrielle, 2 Boulevard de l'Industrie
41700 CONTRES
FR

Mandataire 1 : STRATO-IP, M. HAUTIERE Sébastien
Adresse :
18 rue Soleillet
75020 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : ST MICHEL HOLDING

Evènement 9 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1988-43

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2089451
N° de BOPI : 1997-26

Evènement 11 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2007-22

Evènement 12 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2007-23

Evènement 13 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2340449
Date de demande : 30/04/2007
N° de BOPI : 2008-22

Evènement 14 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2649148
Date de demande : 17/05/2017
N° de BOPI : 2017-39
Date du BOPI : 29/09/2017

21/04/1987 : SAVAROISES

N° national/d'enregistrement : 1406172
Date de dépôt : 21/04/1987
Lieu de dépôt : NANTES
Date d'expiration : 21/04/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Biscuits, pâtisserie, confiserie; en particulier: pâtisserie industrielle à base de confiture, gelée, fruits séchés.
N° de la classe : 29
N° de la classe : 30

Déposant 1 : ST MICHEL HOLDING, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 405850371
Adresse :
Zone industrielle, 2 Boulevard de l'Industrie
41700 CONTRES
FR

Mandataire 1 : STRATO-IP, M. HAUTIERE Sébastien
Adresse :
18 rue Soleillet
75020 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : ST MICHEL HOLDING

Evènement 7 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1987-40

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2088614
N° de BOPI : 1997-21

Evènement 9 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2007-22

Evènement 10 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2007-23

Evènement 11 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2340451
Date de demande : 30/04/2007
N° de BOPI : 2008-22

Evènement 12 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2646034
Date de demande : 11/04/2017
N° de BOPI : 2017-37
Date du BOPI : 15/09/2017

10/04/1987 : PRINCESSE

N° national/d'enregistrement : 1403430
Date de dépôt : 10/04/1987
Lieu de dépôt : STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 10/04/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:15 JUIN 1977 A BAR LE DUC No 955 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1069647.
Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Madeleines, articles de pâtisserie artisanale, industrielle ou biscuiterie.

Déposant 1 : ST MICHEL HOLDING, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 405850371
Adresse :
Zone industrielle, 2 Boulevard de l'Industrie
41700 CONTRES
FR

Mandataire 1 : STRATO-IP, M. HAUTIERE Sébastien
Adresse :
18 rue Soleillet
75020 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 238510
Date de demande : 09/04/1997

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 238511
Date de demande : 09/04/1997

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination ; Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 238512
Date de demande : 09/04/1997

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 453370
Date de demande : 19/03/2007

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 453370
Date de demande : 19/03/2007

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 453371
Date de demande : 19/03/2007

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 453372
Date de demande : 19/03/2007

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 504339
Date de demande : 18/08/2009
N° de BOPI : 2009-38
Date du BOPI : 18/09/2009

Evènement 9 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 504340
Date de demande : 18/08/2009
N° de BOPI : 2009-38
Date du BOPI : 18/09/2009

Bénéficiare 1 : ST MICHEL HOLDING

Evènement 10 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1987-38

Evènement 11 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2088068
N° de BOPI : 1997-20

Evènement 12 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2007-22

Evènement 13 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2007-23

Evènement 14 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2340452
Date de demande : 30/04/2007
N° de BOPI : 2008-22

Evènement 15 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2646032
Date de demande : 11/04/2017
N° de BOPI : 2017-37
Date du BOPI : 15/09/2017

10/04/1987 : ROYALE

N° national/d'enregistrement : 1403431
Date de dépôt : 10/04/1987
Lieu de dépôt : STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 10/04/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:15 JUIN 1977 A BAR LE DUC No 956 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1069648.
Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Madeleines, articles de pâtisserie artisanale, industrielle ou biscuiterie.

Déposant 1 : ST MICHEL HOLDING, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 405850371
Adresse :
Zone industrielle, 2 Boulevard de l'Industrie
41700 CONTRES
FR

Mandataire 1 : STRATO-IP, M. HAUTIERE Sébastien
Adresse :
18 rue Soleillet
75020 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : ST MICHEL HOLDING

Evènement 10 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1987-38

Evènement 11 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2088066
N° de BOPI : 1997-20

Evènement 12 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2007-22

Evènement 13 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2007-23

Evènement 14 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2340454
Date de demande : 30/04/2007
N° de BOPI : 2008-22

Evènement 15 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2646033
Date de demande : 11/04/2017
N° de BOPI : 2017-37
Date du BOPI : 15/09/2017

10/04/1987 : IMPERIALE

N° national/d'enregistrement : 1403432
Date de dépôt : 10/04/1987
Lieu de dépôt : STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 10/04/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:15 JUIN 1977 A BAR LE DUC No 957 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1069649.
Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Madeleines, articles de pâtisserie artisanale, industrielle ou biscuiterie.

Déposant 1 : ST MICHEL HOLDING, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 405850371
Adresse :
Zone industrielle, 2 Boulevard de l'Industrie
41700 CONTRES
FR

Mandataire 1 : STRATO-IP, M. HAUTIERE Sébastien
Adresse :
18 rue Soleillet
75020 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : ST MICHEL HOLDING

Evènement 10 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1987-38

Evènement 11 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2088067
N° de BOPI : 1997-20

Evènement 12 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2007-22

Evènement 13 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2007-23

Evènement 14 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2340453
Date de demande : 30/04/2007
N° de BOPI : 2008-22

Evènement 15 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2646031
Date de demande : 11/04/2017
N° de BOPI : 2017-37
Date du BOPI : 15/09/2017

08/02/1983 : ST. MICHEL

N° national/d'enregistrement : 1258172
Date de dépôt : 08/02/1983
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 08/02/2033
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:2 JUILLET 1979 A L'I.N.P.I. No 521503 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1101624.
Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poissons, volaille (à l'exception des volailles abattues du genre Gallus) et gibier;extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées;confitures;oeufs, lait et autres produits laitiers;huiles et graisses comestibles;conserves, pickles.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, pains d'épices;biscuits, gâteaux pâtisserie et confiserie;tous produits de biscuiterie, pâtisserie;glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde; poivre, vinaigre, sauces, épices, glace.
N° de la classe : 29
N° de la classe : 30

Déposant 1 : ST MICHEL HOLDING, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 405850371
Adresse :
2 BOULEVARD DE L'INDUSTRIE, ZONE INDUSTRIELLE - CONTRES
41700 LE CONTROIS-EN-SOLOGNE
FR

Mandataire 1 : STRATO-IP, M. HAUTIERE Sébastien
Adresse :
63 Boulevard de Ménilmontant
75011 Paris
FR

Bénéficiare 1 : FRANCE ALIMENTATION S.A.

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 371899
Date de demande : 10/06/2003

Bénéficiare 1 : BAHLSENS ST MICHEL

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 484057
Date de demande : 08/10/2008

Bénéficiare 1 : ST MICHEL HOLDING

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 484056
Date de demande : 08/10/2008

Bénéficiare 1 : ST MICHEL

Evènement 7 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1984-23

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2014476
N° de BOPI : 1993-14

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2235632
Date de demande : 30/01/2003
N° de BOPI : 2003-13

Evènement 10 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2003-28

Evènement 11 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2008-48

Evènement 12 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2521232
Date de demande : 07/02/2013
N° de BOPI : 2013-14
Date du BOPI : 05/04/2013

Evènement 13 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2830496
Date de demande : 19/12/2022
N° de BOPI : 2023-09
Date du BOPI : 03/03/2023

14/09/1982 : SABLE DE RETZ

N° national/d'enregistrement : 1212885
Date de dépôt : 14/09/1982
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 14/09/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:6 OCTOBRE 1972 A L'INPI No 139381 ET ENREGISTRE SOUS LE No 869162.
Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Tous produits de biscuiterie, pâtisserie, pains d'épices.

Déposant 1 : ST MICHEL HOLDING, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 405850371
Adresse :
2 Boulevard de l'Industrie - Contres, Zone industrielle
41700 Le Controis-en-Sologne
FR

Mandataire 1 : STRATO-IP, M. HAUTIERE Sébastien
Adresse :
63 Boulevard de Ménilmontant
75011 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 360798
Date de demande : 09/12/2002

Bénéficiare 1 : BAHLSEN S.A.

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 360799
Date de demande : 09/12/2002

Bénéficiare 1 : BAHLSEN SAINT-MICHEL

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 360800
Date de demande : 09/12/2002

Bénéficiare 1 : FRANCEALIMENTATION S.A.

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 360801
Date de demande : 09/12/2002
N° de BOPI : 2003-02

Bénéficiare 1 : BAHLSEN ST MICHEL

Bénéficiare 1 : ST MICHEL

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 504340
Date de demande : 18/08/2009
N° de BOPI : 2009-38
Date du BOPI : 18/09/2009

Bénéficiare 1 : ST MICHEL HOLDING

Evènement 7 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1983-05

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2008316
N° de BOPI : 1992-34

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2219106
Date de demande : 12/04/2002
N° de BOPI : 2002-32

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2504987
Date de demande : 18/07/2012
N° de BOPI : 2012-38
Date du BOPI : 21/09/2012

Evènement 11 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2818988
Date de demande : 12/07/2022
N° de BOPI : 2022-39
Date du BOPI : 30/09/2022

29/04/1982 : ST MICHEL

N° national/d'enregistrement : 1202922
Date de dépôt : 29/04/1982
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 29/04/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:2 MAI 1972 A L'INPI No 131584 ET ENREGISTRE SOUS LE No 854860.
Classes de produits et services :

N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures ; oeufs, lait et autres produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; conserves, pickles;
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; poivre, vinaigre, sauces ; épices ; glace.

Déposant 1 : ST MICHEL HOLDING, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 405850371
Adresse :
2 Boulevard de l'Industrie, Zone industrielle-Contres
41700 Le Controis-en-Sologne
FR

Mandataire 1 : STRATO-IP, M. HAUTIERE Sébastien
Adresse :
63 Boulevard de Ménilmontant
75011 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 360798
Date de demande : 09/12/2002

Bénéficiare 1 : BAHLSEN S.A.

Bénéficiare 1 : BAHLSEN SAINT-MICHEL

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 360800
Date de demande : 09/12/2002

Bénéficiare 1 : FRANCEALIMENTATION S.A.

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 360801
Date de demande : 09/12/2002
N° de BOPI : 2003-02

Bénéficiare 1 : BAHLSEN ST MICHEL

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 566756
Date de demande : 06/01/2012
N° de BOPI : 2012-06
Date du BOPI : 10/02/2012

Bénéficiare 1 : ST MICHEL

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 566757
Date de demande : 06/01/2012
N° de BOPI : 2012-06
Date du BOPI : 10/02/2012

Bénéficiare 1 : ST MICHEL HOLDING

Evènement 7 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1982-38

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2003539
N° de BOPI : 1993-11

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2219104
Date de demande : 12/04/2002
N° de BOPI : 2002-32

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2488326
Date de demande : 06/01/2012
N° de BOPI : 2012-10
Date du BOPI : 09/03/2012

Evènement 11 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2809729
Date de demande : 29/03/2022
N° de BOPI : 2022-23
Date du BOPI : 10/06/2022

Publications au Bodacc :

26/10/2023 : Modifications générales

Annonce N°1571
NOJO : 004101MYG207405
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BLOIS (41)
Descriptif : Modification survenue sur le capital.

Numéro d'identification : RCS Blois 405 850 371
Dénomination : ST MICHEL HOLDING
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 20497500.00 EUR

31/08/2022 : Modifications générales

Annonce N°647
NOJO : 004101MYG194510
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BLOIS (41)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS Blois 405 850 371
Dénomination : ST MICHEL HOLDING
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président, Membre du conseil de surveillance : GERVOSON François Xavier Pierre ; Directeur général : ROUSSEAU Bruno, Gérard ; Président du conseil de surveillance, Membre du conseil de surveillance : GERVOSON Guillaume ; Membre du conseil de surveillance : GERVOSON Jonathan ; Membre du conseil de surveillance : GERVOSON Clémentine ; Membre du conseil de surveillance : CHAPOULART Bruno, Didier ; Commissaire aux comptes titulaire : AMECO AUDIT SAS ; Commissaire aux comptes titulaire : B.
R.
AUDIT

31/08/2022 : Modifications générales

Annonce N°648
NOJO : 004101MYG194511
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BLOIS (41)
Descriptif : Modification survenue sur le capital.

Numéro d'identification : RCS Blois 405 850 371
Dénomination : ST MICHEL HOLDING
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 20458800.00 EUR

07/04/2022 : Modifications générales

Annonce N°1450
NOJO : 004101MYG189952
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BLOIS (41)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS Blois 405 850 371
Dénomination : ST MICHEL HOLDING
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président, Membre du conseil de surveillance : GERVOSON François Xavier Pierre ; Directeur général : ROUSSEAU Bruno, Gérard ; Président du conseil de surveillance, Membre du conseil de surveillance : GERVOSON Guillaume ; Membre du conseil de surveillance : GERVOSON Jonathan ; Membre du conseil de surveillance : GERVOSON Clémentine ; Commissaire aux comptes titulaire : AMECO AUDIT SAS ; Commissaire aux comptes titulaire : B.
R.
AUDIT

26/08/2021 : Modifications générales

Annonce N°1575
NOJO : 004101MYG183085
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BLOIS (41)
Descriptif : Modification survenue sur le capital.

Numéro d'identification : RCS Blois 405 850 371
Dénomination : ST MICHEL HOLDING
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 20420100.00 EUR

17/09/2020 : Modifications générales

Annonce N°1522
NOJO : 000004101175525
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BLOIS (41)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Blois 405 850 371
Dénomination : ST MICHEL HOLDING
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président, Membre du conseil de surveillance : GERVOSON François, Xavier, Pierre ; Directeur général : ROUSSEAU Bruno, Gérard ; Membre du conseil de surveillance, Président du conseil de surveillance : GERVOSON Guillaume ; Membre du conseil de surveillance : GERVOSON Jonathan ; Membre du conseil de surveillance : GERVOSON Clémentine ; Commissaire aux comptes titulaire : AMECO AUDIT SAS (SAS) ; Commissaire aux comptes titulaire : DANIEL RAVINEAU AUDIT (SARL)

25/08/2017 : Modifications générales

Annonce N°761
NOJO : 000004101145203
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BLOIS (41)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Blois 405 850 371
Dénomination : ST MICHEL HOLDING
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président du directoire, Membre du conseil de surveillance : GERVOSON François, Xavier, Pierre ; Directeur général : ROUSSEAU Bruno, Gérard ; Membre du conseil de surveillance, Président du conseil de surveillance : GERVOSON Guillaume ; Membre du conseil de surveillance : GERVOSON Jonathan ; Membre du conseil de surveillance : GERVOSON Clémentine ; Commissaire aux comptes titulaire : AC2M (SARL) ; Commissaire aux comptes suppléant : A.
C.
C.
V AUDIT (SARL) ; Commissaire aux comptes titulaire : DANIEL RAVINEAU AUDIT (SARL) ; Commissaire aux comptes suppléant : A.
R.
C.
SOGEX (SARL)

09/12/2016 : Modifications générales

Annonce N°1442
NOJO : 000004101138206
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BLOIS (41)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Blois 405 850 371
Dénomination : ST MICHEL HOLDING
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président du directoire, Membre du directoire : GERVOSON François, Xavier, Pierre ; Directeur général délégué : ROCHE-BAYARD François ; Directeur général, Membre du directoire : ROUSSEAU Bruno, Gérard ; Membre du conseil de surveillance, Président du conseil de surveillance : GERVOSON Guillaume ; Membre du conseil de surveillance : GERVOSON Jonathan ; Membre du conseil de surveillance : GERVOSON Clémentine ; Commissaire aux comptes titulaire : AC2M (SARL) ; Commissaire aux comptes suppléant : A.
C.
C.
V AUDIT (SARL) ; Commissaire aux comptes titulaire : DANIEL RAVINEAU AUDIT (SARL) ; Commissaire aux comptes suppléant : A.
R.
C.
SOGEX (SARL)

13/10/2016 : Modifications générales

Annonce N°655
NOJO : 000004101136569
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BLOIS (41)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Blois 405 850 371
Dénomination : ST MICHEL HOLDING
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président du directoire, Membre du directoire : GERVOSON François, Xavier, Pierre ; Directeur général délégué : ROCHE-BAYARD François ; Directeur général délégué : DARRICAU Michel ; Directeur général délégué, Membre du directoire : GEOFFROY Gilles ; Directeur général, Membre du directoire : ROUSSEAU Bruno, Gérard ; Membre du conseil de surveillance, Président du conseil de surveillance : GERVOSON Guillaume ; Membre du conseil de surveillance : GERVOSON Jonathan ; Membre du conseil de surveillance : GERVOSON Clémentine ; Commissaire aux comptes titulaire : AC2M (SARL) ; Commissaire aux comptes suppléant : A.
C.
C.
V AUDIT (SARL) ; Commissaire aux comptes titulaire : DANIEL RAVINEAU AUDIT (SARL) ; Commissaire aux comptes suppléant : A.
R.
C.
SOGEX (SARL)

17/09/2014 : Modifications générales

Annonce N°912
NOJO : BXB142530001966
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BLOIS (41)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Blois 405 850 371
Dénomination : ST MICHEL HOLDING
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président du directoire, Membre du directoire : GERVOSON François, Xavier, Pierre Directeur général délégué : ROCHE-BAYARD François Directeur général délégué : DARRICAU Michel Directeur général délégué, Membre du directoire : GEOFFROY Gilles Membre du conseil de surveillance, Président du conseil de surveillance : GERVOSON Guillaume Membre du conseil de surveillance : GERVOSON Jonathan Membre du conseil de surveillance : GERVOSON Clémentine Commissaire aux comptes titulaire : AC2M (SARL) Commissaire aux comptes suppléant : A.
C.
C.
V AUDIT (SARL) Commissaire aux comptes titulaire : DANIEL RAVINEAU AUDIT (SARL) Commissaire aux comptes suppléant : A.
R.
C.
SOGEX (SARL)

06/02/2013 : Modifications générales

Annonce N°1060
NOJO : BXB13030001878E
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BLOIS (41)
Descriptif : Modification survenue sur le capital, l'administration

Numéro d'identification : RCS Blois 405 850 371
Dénomination : ST MICHEL HOLDING
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président du directoire, Membre du directoire : GERVOSON François, Xavier, Pierre Directeur général délégué : ROCHE-BAYARD François Directeur général délégué : DARRICAU Michel Directeur général délégué, Membre du directoire : GEOFFROY Gilles Membre du conseil de surveillance, Président du conseil de surveillance : GERVOSON Guillaume Membre du conseil de surveillance : GERVOSON Jonathan Membre du conseil de surveillance : GERVOSON Clémentine Commissaire aux comptes titulaire : AC2M (SARL) Commissaire aux comptes titulaire : FIDUCIAIRE D'AUDIT ET DE CONSOLIDATION (SARL) Commissaire aux comptes suppléant : A.
C.
C.
V AUDIT (SARL) Commissaire aux comptes suppléant : REGEC (SAS)
Montant du capital : 20340000 EUR

13/01/2013 : Modifications générales

Annonce N°648
NOJO : BXB130070005231
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BLOIS (41)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Blois 405 850 371
Dénomination : ST MICHEL HOLDING
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président et membre du directoire : GERVOSON François, Xavier, Pierre Directeur général délégué : ROCHE-BAYARD François Directeur général délégué : DARRICAU Michel Membre et président du conseil de surveillance : GERVOSON Guillaume Membre du Conseil de Surveillance : GERVOSON Jonathan Membre du Conseil de Surveillance : GERVOSON Clémentine Commissaire aux comptes titulaire : AC2M (SARL) Co-commissaire aux comptes titulaire : FIDUCIAIRE D'AUDIT ET DE CONSOLIDATION (SARL) Commissaire aux comptes suppléant : A.
C.
C.
V AUDIT (SARL) Co-commissaire aux comptes suppléant : REGEC (SAS)

16/08/2012 : Modifications générales

Annonce N°1047
NOJO : BXB12221001903T
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BLOIS (41)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Blois 405 850 371
Dénomination : ST MICHEL HOLDING
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président et membre du directoire : GERVOSON François, Xavier, Pierre Directeur général et membre du directoire : BARDOZ Philippe Directeur général délégué : ROCHE-BAYARD François Directeur général délégué : DARRICAU Michel Membre et président du conseil de surveillance : GERVOSON Guillaume Membre du Conseil de Surveillance : GERVOSON Jonathan Membre du Conseil de Surveillance : GERVOSON Clémentine Commissaire aux comptes titulaire : AC2M (SARL) Co-commissaire aux comptes titulaire : FIDUCIAIRE D'AUDIT ET DE CONSOLIDATION (SARL) Commissaire aux comptes suppléant : A.
C.
C.
V AUDIT (SARL) Co-commissaire aux comptes suppléant : REGEC (SAS)

19/08/2011 : Modifications générales

Annonce N°89
NOJO : BXB11223000445V
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BLOIS (41)
Descriptif : Modification survenue sur le capital

Numéro d'identification : RCS Blois 405 850 371
Dénomination : ST MICHEL HOLDING
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 23843000 EUR

10/08/2011 : Modifications générales

Annonce N°1754
NOJO : BXB112150010592
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BLOIS (41)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Blois 405 850 371
Dénomination : ST MICHEL HOLDING
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : GERVOSON François, Xavier, Pierre Directeur général : BARDOZ Philippe Directeur général délégué : ROCHE-BAYARD François Directeur général délégué : DARRICAU Michel Commissaire aux comptes titulaire : AC2M (SARL) Co-commissaire aux comptes titulaire : FIDUCIAIRE D'AUDIT ET DE CONSOLIDATION (SARL) Commissaire aux comptes suppléant : A.
C.
C.
V AUDIT (SARL) Co-commissaire aux comptes suppléant : REGEC (SAS)

09/09/2010 : Modifications générales

Annonce N°1168
NOJO : BXB10245003022B
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BLOIS (41)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

14/08/2008 : Immatriculation d'une personne morale suite à transfert de son siège social

Annonce N°760
NOJO : BXA08220001547C
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BLOIS (41)
Catégorie d'immatriculation : Immatriculation d'une personne morale suite à transfert de son siège social
Date d'immatriculation : 18/07/2008
Date de commencement d'activité : 01/01/1951
Descriptif : Immatriculation suite à transfert de son siège social hors ressort.

Numéro d'identification : RCS Blois 405 850 371
Dénomination : ST MICHEL HOLDING
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : GERVOSON François Xavier Pierre.
Commissaire aux comptes titulaire : AC2M (SARL).
Co-commissaire aux comptes titulaire : FIDUCIAIRE D'AUDIT ET DE CONSOLIDATION (SARL).
Commissaire aux comptes suppléant : A.
C.
C.
V AUDIT (SARL).
Co-commissaire aux comptes titulaire : REGEC (SAS).

Montant du capital : 339000 EUR

Etablissement principal :
Activité : Fabrication et vente de tous produits de biscuiterie et de patisserie, notamment l'exploitation de la marque déposée Biscuits de la Baie du Mont St Michel. Création, acquisition, location, prise à bail, installation, exploitation d'établissements, fonds de commerce, usines, ateliers se rapportant à ces activités. Participation directe ou indirecte dans toutes opérations ou entreprises
Origine des fonds : Transfert de siège (origine hors ressort)

Adresse :
2 boulevard de l'Industrie
Zone Industrielle
41700 Contres

Historique de l'unité légale :

01/07/2022 : caractère employeur

Caractère employeur : Non

29/06/2020 : économie sociale et solidaire

Economie sociale et solidaire : Oui

30/06/2008 : dénomination, code NIC

Dénomination : ST MICHEL HOLDING
Code NIC : 00031

01/01/2008 : activité principale

Activité principale : Fabrication de biscuits, biscottes et pâtisseries de conservation (NAFRev2 : 10.72Z)

25/12/2004 : activité principale

Activité principale : Biscotterie, biscuiterie, pâtisserie de conservation (NAFRev1 : 15.8F)

25/12/2002 : catégorie juridique

Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée

Représentants légaux :

29/11/2016 : Nouveau dirigeant

Greffe : Blois (4101)
Numéro de gestion : 2008B00470
Type : Personne Physique

Nom : GERVOSON François Xavier Pierre
Né le 18/02/1945 à BRIVE (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président du directoire

Adresse :
1 route de Beauregard
37210 Rochecorbon
FRANCE

29/11/2016 : Nouveau dirigeant

Greffe : Blois (4101)
Numéro de gestion : 2008B00470
Type : Personne Physique

Nom : GERVOSON François Xavier Pierre
Né le 18/02/1945 à BRIVE (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Membre du directoire

Adresse :
1 route de Beauregard
37210 Rochecorbon
FRANCE

29/11/2016 : Nouveau dirigeant

Greffe : Blois (4101)
Numéro de gestion : 2008B00470
Type : Personne Physique

Nom : ROCHE-BAYARD François
Né le 12/10/1960 à BERGERAC (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Directeur général délégué

Adresse :
35 rue Abel Paulin
41700 Contres
FRANCE

29/11/2016 : Nouveau dirigeant

Greffe : Blois (4101)
Numéro de gestion : 2008B00470
Type : Personne Physique

Nom : ROCHE-BAYARD François
Né le 12/10/1960 à BERGERAC (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Membre du directoire

Adresse :
35 rue Abel Paulin
41700 Contres
FRANCE

29/11/2016 : Nouveau dirigeant

Greffe : Blois (4101)
Numéro de gestion : 2008B00470
Type : Personne Physique

Nom : ROUSSEAU Bruno, Gérard
Né le 22/05/1968 à Saintes (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Directeur général

Adresse :
10 la Touche
35630 La chapelle chaussée
FRANCE

29/11/2016 : Nouveau dirigeant

Greffe : Blois (4101)
Numéro de gestion : 2008B00470
Type : Personne Physique

Nom : ROUSSEAU Bruno, Gérard
Né le 22/05/1968 à Saintes (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Membre du directoire

Adresse :
10 la Touche
35630 La chapelle chaussée
FRANCE

29/11/2016 : Nouveau dirigeant

Greffe : Blois (4101)
Numéro de gestion : 2008B00470
Type : Personne Physique

Nom : GERVOSON Guillaume
Né le 15/05/1971 à LIMOGES (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Membre du conseil de surveillance

Adresse :
31 avenue Pasteur
19100 Brive-la-Gaillarde
FRANCE

29/11/2016 : Nouveau dirigeant

Greffe : Blois (4101)
Numéro de gestion : 2008B00470
Type : Personne Physique

Nom : GERVOSON Guillaume
Né le 15/05/1971 à LIMOGES (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président du conseil de surveillance

Adresse :
31 avenue Pasteur
19100 Brive-la-Gaillarde
FRANCE

29/11/2016 : Nouveau dirigeant

Greffe : Blois (4101)
Numéro de gestion : 2008B00470
Type : Personne Physique

Nom : GERVOSON Jonathan
Né le 22/01/1974 à ROYAN (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Membre du conseil de surveillance

Adresse :
136 rue de la Pompe
75016 Paris 16
FRANCE

29/11/2016 : Nouveau dirigeant

Greffe : Blois (4101)
Numéro de gestion : 2008B00470
Type : Personne Physique

Nom : GERVOSON Clémentine
Né le 26/04/1978 à TOULOUSE (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Membre du conseil de surveillance

Adresse :
67 rue Marceau
37000 Tours
FRANCE

29/11/2016 : Nouveau dirigeant

Greffe : Blois (4101)
Numéro de gestion : 2008B00470
Type : Personne Morale

Nom : AC2M
Siren : 449894815
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
6 avenue des Améthystes
BP 92627
44326 Nantes
FRANCE

29/11/2016 : Nouveau dirigeant

Greffe : Blois (4101)
Numéro de gestion : 2008B00470
Type : Personne Morale

Nom : A.C.C.V AUDIT
Siren : 491299087
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
boulevard de l'Epervière
ZAC de Beuzon
49000 Ecouflant
FRANCE

29/11/2016 : Nouveau dirigeant

Greffe : Blois (4101)
Numéro de gestion : 2008B00470
Type : Personne Morale

Nom : DANIEL RAVINEAU AUDIT
Siren : 443995337
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
17 rue Franciade
41000 Blois
FRANCE

29/11/2016 : Nouveau dirigeant

Greffe : Blois (4101)
Numéro de gestion : 2008B00470
Type : Personne Morale

Nom : A.R.C. SOGEX
Siren : 300015609
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
1 rue Marescot
41800 Montoire sur-le-Loir
FRANCE

Dépôts des actes :

23/11/2016 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Blois (4101)
Numéro de gestion : 2008B00470
Dépôt : N°3462 déposé le 29/11/2016
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) de directeur(s) général(aux) délégué(s)

05/09/2016 : Extrait de procès-verbal d'assemblée

Greffe : Blois (4101)
Numéro de gestion : 2008B00470
Dépôt : N°2858 déposé le 03/10/2016
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au directoire et au conseil de surveillance

30/06/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Blois (4101)
Numéro de gestion : 2008B00470
Dépôt : N°2310 déposé le 03/09/2014
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes

30/11/2012 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Blois (4101)
Numéro de gestion : 2008B00470
Dépôt : N°3483 déposé le 20/12/2012
Etat : Déposé
Décision : Projet de réduction du capital

30/11/2012 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Blois (4101)
Numéro de gestion : 2008B00470
Dépôt : N°3589 déposé le 31/12/2012
Etat : Déposé
Décision : Révocation du directeur général

30/11/2012 : Statuts mis à jour

Greffe : Blois (4101)
Numéro de gestion : 2008B00470
Dépôt : N°207 déposé le 23/01/2013
Etat : Déposé

25/06/2012 : Procès-verbal du conseil de surveillance

Greffe : Blois (4101)
Numéro de gestion : 2008B00470
Dépôt : N°2123 déposé le 03/08/2012
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président du conseil de surveillance

25/06/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Blois (4101)
Numéro de gestion : 2008B00470
Dépôt : N°2123 déposé le 03/08/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

25/06/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Blois (4101)
Numéro de gestion : 2008B00470
Dépôt : N°2123 déposé le 03/08/2012
Etat : Déposé
Décision : Nomination de dirigeants relative au directoire et au conseil de surveillance

05/06/2012 : Ordonnance du président

Greffe : Blois (4101)
Numéro de gestion : 2008B00470
Dépôt : N°1550 déposé le 07/06/2012
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire aux apports

29/07/2011 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Blois (4101)
Numéro de gestion : 2008B00470
Dépôt : N°2039 déposé le 02/08/2011
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

27/06/2011 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Blois (4101)
Numéro de gestion : 2008B00470
Dépôt : N°2031 déposé le 01/08/2011
Etat : Déposé
Décision : Nomination de directeurs généraux délégués

28/06/2010 : Extrait de décision(s) de l'associé unique

Greffe : Blois (4101)
Numéro de gestion : 2008B00470
Dépôt : N°2099 déposé le 27/08/2010
Etat : Déposé
Décision : Nomination d'un directeur général

30/06/2008 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Blois (4101)
Numéro de gestion : 2008B00470
Dépôt : N°1806 déposé le 18/07/2008
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège 2 boulevard de l'industrie, ZI, 41700 Contres

30/06/2008 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Blois (4101)
Numéro de gestion : 2008B00470
Dépôt : N°1806 déposé le 18/07/2008
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes

30/06/2008 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Blois (4101)
Numéro de gestion : 2008B00470
Dépôt : N°1806 déposé le 18/07/2008
Etat : Déposé
Décision : Apport partiel d'actif

N.C : Déclaration de conformité

Greffe : Blois (4101)
Numéro de gestion : 2008B00470
Dépôt : N°1806 déposé le 18/07/2008
Etat : Déposé

N.C : Liste des sièges sociaux antérieurs

Greffe : Blois (4101)
Numéro de gestion : 2008B00470
Dépôt : N°1806 déposé le 18/07/2008
Etat : Déposé

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Blois (4101)
Numéro de gestion : 2008B00470
Dépôt : N°1806 déposé le 18/07/2008
Etat : Déposé

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Blois (4101)
Numéro de gestion : 2008B00470
Dépôt : N°2039 déposé le 02/08/2011
Etat : Déposé

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Blois (4101)
Numéro de gestion : 2008B00470
Dépôt : N°2123 déposé le 03/08/2012
Etat : Déposé

Etablissements :

29/11/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Blois (4101)
Numéro de gestion : 2008B00470
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
2 boulevard de l'Industrie
Zone Industrielle
41700 Contres
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/1951
Activité : Fabrication et vente de tous produits de biscuiterie et de patisserie, notamment l'exploitation de la marque déposée "Biscuits de la Baie du Mont St Michel". Création, acquisition, location, prise à bail, installation, exploitation d'établissements, fonds de commerce, usines, ateliers se rapportant à ces activités. Participation directe ou indirecte dans toutes opérations ou entreprises
Origine du fonds : Divers
ransfert de siège d'Avranches (50300) Z.I rue V. Lemarchand - St Senier Sous Avranches à compter du 30/06/200 - -
Type d’exploitation : Exploitation directe

Personnes morales :

29/11/2016 : ST MICHEL HOLDING

Greffe : Blois (4101)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 18/07/2008

Type de capital : Fixe
Capital : 20340000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 41 années

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