SPIE OPERATIONS

Activité principale : Activités des sièges sociaux (NAFRev2 : 70.10Z)

Caractère employeur : Oui

Activité principale : Administration d'entreprises (NAF1993 : 74.1J)

Prédécesseur : SOFINDELEC

Prédécesseur : CSP 100

Successeur : SBTP

Successeur : SPIE ENERTRANS

Prédécesseur : SPIE OPERATIONS
Continuité économique

Prédécesseur : SCHNEIDER ELECTRIC SE

Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T09522005434
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 30/05/2022
Date de dépôt : 28/04/2022
Date du texte : 08/04/2022
Date d'effet : 01/06/2022
Date de fin : 31/05/2025
Date de diffusion : 06/06/2022
Convention collective : Convention collective nationale des cadres des travaux publics (3212)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : SPIE OPERATIONS
Siret : 39925875500020
Code APE : 7010Z
Secteur : Activités des sièges sociaux

Thèmes de l'accord :

• 141 - Télétravail

Syndicats :

• 4 - CFE-CGC

Signataires :

• 91

Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T09522005448
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 10/06/2022
Date de dépôt : 05/05/2022
Date du texte : 04/04/2022
Date d'effet : 30/06/2022
Date de fin : 30/06/2026
Date de diffusion : 13/06/2022
Convention collective : Convention collective nationale des cadres des travaux publics (3212)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : SPIE OPERATIONS
Siret : 39925875500020
Code APE : 7010Z
Secteur : Activités des sièges sociaux

Thèmes de l'accord :

• 125 - Elections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique

Syndicats :

• 4 - CFE-CGC

Signataires :

• 91

N° national/d'enregistrement : 4318459
Date de dépôt : 30/11/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 30/11/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 09
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils de diffusion, d'enregistrement, de transmission ou de reproduction de sons, de données ou d'images ; appareils de saisie, d'extraction, de transmission et de stockage de données ; appareils de télécommunication ; appareils de traitement de données et ordinateurs ; appareils de traitement, de transmission et de stockage d'informations de base de données ; appareils électriques de surveillance ; appareils électroniques de surveillance ; appareils électroniques pour la réception, le stockage et la transmission sans fil de données et messages ; logiciels ; logiciels de compression de données ; logiciels de diagnostic et recherche de pannes ; logiciels de gestion de bases de données ;
  
• N° de la classe : 37
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Installation, entretien et réparation de machines ; installation et maintenance de réseaux téléphoniques, de réseaux câblés, de systèmes de communication d'entreprise, de réseaux informatiques, de réseaux électriques ; installation et maintenance de tous types d'équipements électriques et électromécaniques à usage industriel ou collectif ; installation et maintenance d'installations de plomberie et de chauffage ; installation et maintenance de réseaux de télécommunication et d'information ; installation et maintenance d'équipements et systèmes pour le transport et la distribution de l'énergie ; installation et maintenance d'automatismes ; installation et maintenance de tous systèmes et infrastructures de transport (ferroviaires, urbain, autoroutier, portuaire ou aéroportuaire) ; construction, installation et maintenance de centrales de production d'énergie ; installation et maintenance de systèmes de climatisation ; construction, réhabilitation et entretien de bâtiments tous usages ; construction, réhabilitation et entretien d'infrastructures, d'ouvrages d'art, de canalisations ; travaux souterrains, maritimes et fluviaux ; conseils et consultations en matière de construction et maintenance (bâtiments - travaux publics) ; travaux de démantèlement d'installations industrielles, d'installations de production d'énergie ; démolition de constructions ; nettoyage de bâtiments (ménage) ; nettoyage d'édifices (surface extérieure) ; services de construction, d'installation, d'exploitation et de maintenance d'infrastructures, d'usines ; installation d'équipements et d'appareils dans le domaine de l'énergie ; services de construction, d'installation et de maintenance d'usines et de centres de stockage, de traitement, de retraitement et de recyclage de combustibles, de matériaux nucléaires ; services de construction, d'installation et de maintenance de centrales nucléaires ; services de construction, d'installation et de maintenance d'installations, d'équipements destinés au transport de matières dangereuses dans le domaine de l'énergie nucléaire ; services de nettoyage, d'assainissement, d'entretien et de rénovation des sols, d'installations nucléaires, d'équipements et appareils dans le domaine nucléaire ; installation et maintenance d'outillages (notamment chaînes de production) pour l'industrie ; construction, installation et maintenance de sites de stockage, de production et de distribution d'énergie (gaz, pétrole, électricité) ; construction, installation et maintenance de pipelines ; installation et maintenance d'appareils d'éclairage et de signalisation ; installation et maintenance de systèmes électroniques de surveillance et de contrôle des routes, de systèmes électroniques de détection incendie, de contrôle d'accès et de vidéo surveillance ; services de gestion et de suivi à distance des interventions de maintenance par le biais d'un réseau de télécommunication y compris réseau informatique mondial ; services d'information, conseil et assistance fournis en ligne ou par téléphone aux clients concernant les services d'installation, réparation et maintenance précités ;
  
• N° de la classe : 38
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications et informations en matière de télécommunications ; messagerie électronique ; communications par terminaux d'ordinateur ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; transmission par satellite, par câbles et fibres optiques ; communications et services téléphoniques, radiotéléphonie mobile ; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données ; raccordement aux réseaux de télécommunication, aux réseaux informatiques, aux réseaux de fibres optiques ; transmission d'informations par systèmes de messagerie sécurisée au moyen de réseaux de télécommunication y compris réseau informatique mondial, transmission d'informations par le biais d'un service d'assistance téléphonique ou en ligne ;
  
• N° de la classe : 42
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Expertises d'ingénieurs, génie (travaux d'ingénieurs) ; programmation pour ordinateurs ; arpentage ; dessin industriel ; établissement de plans pour la construction ; conseils et consultations en matière d'ingénierie électrique et électromécanique ; services de bureaux d'étude et d'ingénieurs dans le domaine de la construction, des transports et de l'ingénierie électrique et électromécanique ; étude et conception de projets techniques notamment dans le domaine de la construction, des transports et de l'ingénierie électrique et électromécanique ; conception, développement, maintenance et mise à jour de logiciels et de bases de données informatiques ; location de logiciels et matériels informatiques ; consultations et conseils en matière d'informatique (systèmes et réseaux) ; location de temps d'accès à un ordinateur pour la manipulation et le traitement de données ; stockage électronique de données, compression de données à des fins de stockage électronique ; conversion de données autre que conversion physique, sauvegarde électronique de données, services de cryptage de données, services externalisés en matière de technologies de l'information, télésurveillance de systèmes informatique, numérisation de documents ; étude et conception techniques d'outillages pour l'industrie, pour la production et la distribution d'énergie (gaz, pétrole, électricité) ; étude et conception techniques de sites industriels de production ; étude et conception techniques d'infrastructures de transport ; étude et conception techniques de systèmes d'éclairage, de signalisation, de chauffage, de climatisation, de ventilation, de désenfumage ; étude et conception techniques de systèmes électroniques notamment de contrôle d'accès, de vidéo surveillance, de surveillance et contrôle des routes, de détection incendie ; location de temps d'accès à un centre serveur de base de données.
  

Déposant 1 : SPIE OPERATIONS, Société anonyme
Numéro de SIREN : 399258755
Adresse :
10 avenue de l'Entreprise
95800 CERGY-PONTOISE
FR

Mandataire 1 : GEVERS & ORES, Mme. Nathalie ROUSSET
Adresse :
41 avenue de Friedland
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-51
Date du BOPI : 23/12/2016

N° national/d'enregistrement : 4318461
Date de dépôt : 30/11/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 30/11/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 09
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils de diffusion, d'enregistrement, de transmission ou de reproduction de sons, de données ou d'images ; appareils de saisie, d'extraction, de transmission et de stockage de données ; appareils de télécommunication ; appareils de traitement de données et ordinateurs ; appareils de traitement, de transmission et de stockage d'informations de base de données ; appareils électriques de surveillance ; appareils électroniques de surveillance ; appareils électroniques pour la réception, le stockage et la transmission sans fil de données et messages ; logiciels ; logiciels de compression de données ; logiciels de diagnostic et recherche de pannes ; logiciels de gestion de bases de données ;
  
• N° de la classe : 37
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Installation, entretien et réparation de machines ; installation et maintenance de réseaux téléphoniques, de réseaux câblés, de systèmes de communication d'entreprise, de réseaux informatiques, de réseaux électriques ; installation et maintenance de tous types d'équipements électriques et électromécaniques à usage industriel ou collectif ; installation et maintenance d'installations de plomberie et de chauffage ; installation et maintenance de réseaux de télécommunication et d'information ; installation et maintenance d'équipements et systèmes pour le transport et la distribution de l'énergie ; installation et maintenance d'automatismes ; installation et maintenance de tous systèmes et infrastructures de transport (ferroviaires, urbain, autoroutier, portuaire ou aéroportuaire) ; construction, installation et maintenance de centrales de production d'énergie ; installation et maintenance de systèmes de climatisation ; construction, réhabilitation et entretien de bâtiments tous usages ; construction, réhabilitation et entretien d'infrastructures, d'ouvrages d'art, de canalisations ; travaux souterrains, maritimes et fluviaux ; conseils et consultations en matière de construction et maintenance (bâtiments - travaux publics) ; travaux de démantèlement d'installations industrielles, d'installations de production d'énergie ; démolition de constructions ; nettoyage de bâtiments (ménage) ; nettoyage d'édifices (surface extérieure) ; services de construction, d'installation, d'exploitation et de maintenance d'infrastructures, d'usines ; installation d'équipements et d'appareils dans le domaine de l'énergie ; services de construction, d'installation et de maintenance d'usines et de centres de stockage, de traitement, de retraitement et de recyclage de combustibles, de matériaux nucléaires ; services de construction, d'installation et de maintenance de centrales nucléaires ; services de construction, d'installation et de maintenance d'installations, d'équipements destinés au transport de matières dangereuses dans le domaine de l'énergie nucléaire ; services de nettoyage, d'assainissement, d'entretien et de rénovation des sols, d'installations nucléaires, d'équipements et appareils dans le domaine nucléaire ; installation et maintenance d'outillages (notamment chaînes de production) pour l'industrie ; construction, installation et maintenance de sites de stockage, de production et de distribution d'énergie (gaz, pétrole, électricité) ; construction, installation et maintenance de pipelines ; installation et maintenance d'appareils d'éclairage et de signalisation ; installation et maintenance de systèmes électroniques de surveillance et de contrôle des routes, de systèmes électroniques de détection incendie, de contrôle d'accès et de vidéo surveillance ; services de gestion et de suivi à distance des interventions de maintenance par le biais d'un réseau de télécommunication y compris réseau informatique mondial ; services d'information, conseil et assistance fournis en ligne ou par téléphone aux clients concernant les services d'installation, réparation et maintenance précités ;
  
• N° de la classe : 38
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications et informations en matière de télécommunications ; messagerie électronique ; communications par terminaux d'ordinateur ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; transmission par satellite, par câbles et fibres optiques ; communications et services téléphoniques, radiotéléphonie mobile ; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données ; raccordement aux réseaux de télécommunication, aux réseaux informatiques, aux réseaux de fibres optiques ; transmission d'informations par systèmes de messagerie sécurisée au moyen de réseaux de télécommunication y compris réseau informatique mondial, transmission d'informations par le biais d'un service d'assistance téléphonique ou en ligne ;
  
• N° de la classe : 42
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Expertises d'ingénieurs, génie (travaux d'ingénieurs) ; programmation pour ordinateurs ; arpentage ; dessin industriel ; établissement de plans pour la construction ; conseils et consultations en matière d'ingénierie électrique et électromécanique ; services de bureaux d'étude et d'ingénieurs dans le domaine de la construction, des transports et de l'ingénierie électrique et électromécanique ; étude et conception de projets techniques notamment dans le domaine de la construction, des transports et de l'ingénierie électrique et électromécanique ; conception, développement, maintenance et mise à jour de logiciels et de bases de données informatiques ; location de logiciels et matériels informatiques ; consultations et conseils en matière d'informatique (systèmes et réseaux) ; location de temps d'accès à un ordinateur pour la manipulation et le traitement de données ; stockage électronique de données, compression de données à des fins de stockage électronique ; conversion de données autre que conversion physique, sauvegarde électronique de données, services de cryptage de données, services externalisés en matière de technologies de l'information, télésurveillance de systèmes informatique, numérisation de documents ; étude et conception techniques d'outillages pour l'industrie, pour la production et la distribution d'énergie (gaz, pétrole, électricité) ; étude et conception techniques de sites industriels de production ; étude et conception techniques d'infrastructures de transport ; étude et conception techniques de systèmes d'éclairage, de signalisation, de chauffage, de climatisation, de ventilation, de désenfumage ; étude et conception techniques de systèmes électroniques notamment de contrôle d'accès, de vidéo surveillance, de surveillance et contrôle des routes, de détection incendie ; location de temps d'accès à un centre serveur de base de données.
  

Déposant 1 : SPIE OPERATIONS, Société anonyme
Numéro de SIREN : 399258755
Adresse :
10 avenue de l'Entreprise
95800 CERGY-PONTOISE
FR

Mandataire 1 : GEVERS & ORES, Mme. Nathalie ROUSSET
Adresse :
41 avenue de Friedland
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-51
Date du BOPI : 23/12/2016

N° national/d'enregistrement : 4318461
Date de dépôt : 30/11/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 30/11/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 09
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils de diffusion, d'enregistrement, de transmission ou de reproduction de sons, de données ou d'images ; appareils de saisie, d'extraction, de transmission et de stockage de données ; appareils de télécommunication ; appareils de traitement de données et ordinateurs ; appareils de traitement, de transmission et de stockage d'informations de base de données ; appareils électriques de surveillance ; appareils électroniques de surveillance ; appareils électroniques pour la réception, le stockage et la transmission sans fil de données et messages ; logiciels ; logiciels de compression de données ; logiciels de diagnostic et recherche de pannes ; logiciels de gestion de bases de données ;
  
• N° de la classe : 37
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Installation, entretien et réparation de machines ; installation et maintenance de réseaux téléphoniques, de réseaux câblés, de systèmes de communication d'entreprise, de réseaux informatiques, de réseaux électriques ; installation et maintenance de tous types d'équipements électriques et électromécaniques à usage industriel ou collectif ; installation et maintenance d'installations de plomberie et de chauffage ; installation et maintenance de réseaux de télécommunication et d'information ; installation et maintenance d'équipements et systèmes pour le transport et la distribution de l'énergie ; installation et maintenance d'automatismes ; installation et maintenance de tous systèmes et infrastructures de transport (ferroviaires, urbain, autoroutier, portuaire ou aéroportuaire) ; construction, installation et maintenance de centrales de production d'énergie ; installation et maintenance de systèmes de climatisation ; construction, réhabilitation et entretien de bâtiments tous usages ; construction, réhabilitation et entretien d'infrastructures, d'ouvrages d'art, de canalisations ; travaux souterrains, maritimes et fluviaux ; conseils et consultations en matière de construction et maintenance (bâtiments - travaux publics) ; travaux de démantèlement d'installations industrielles, d'installations de production d'énergie ; démolition de constructions ; nettoyage de bâtiments (ménage) ; nettoyage d'édifices (surface extérieure) ; services de construction, d'installation, d'exploitation et de maintenance d'infrastructures, d'usines ; installation d'équipements et d'appareils dans le domaine de l'énergie ; services de construction, d'installation et de maintenance d'usines et de centres de stockage, de traitement, de retraitement et de recyclage de combustibles, de matériaux nucléaires ; services de construction, d'installation et de maintenance de centrales nucléaires ; services de construction, d'installation et de maintenance d'installations, d'équipements destinés au transport de matières dangereuses dans le domaine de l'énergie nucléaire ; services de nettoyage, d'assainissement, d'entretien et de rénovation des sols, d'installations nucléaires, d'équipements et appareils dans le domaine nucléaire ; installation et maintenance d'outillages (notamment chaînes de production) pour l'industrie ; construction, installation et maintenance de sites de stockage, de production et de distribution d'énergie (gaz, pétrole, électricité) ; construction, installation et maintenance de pipelines ; installation et maintenance d'appareils d'éclairage et de signalisation ; installation et maintenance de systèmes électroniques de surveillance et de contrôle des routes, de systèmes électroniques de détection incendie, de contrôle d'accès et de vidéo surveillance ; services de gestion et de suivi à distance des interventions de maintenance par le biais d'un réseau de télécommunication y compris réseau informatique mondial ; services d'information, conseil et assistance fournis en ligne ou par téléphone aux clients concernant les services d'installation, réparation et maintenance précités ;
  
• N° de la classe : 38
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications et informations en matière de télécommunications ; messagerie électronique ; communications par terminaux d'ordinateur ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; transmission par satellite, par câbles et fibres optiques ; communications et services téléphoniques, radiotéléphonie mobile ; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données ; raccordement aux réseaux de télécommunication, aux réseaux informatiques, aux réseaux de fibres optiques ; transmission d'informations par systèmes de messagerie sécurisée au moyen de réseaux de télécommunication y compris réseau informatique mondial, transmission d'informations par le biais d'un service d'assistance téléphonique ou en ligne ;
  
• N° de la classe : 42
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Expertises d'ingénieurs, génie (travaux d'ingénieurs) ; programmation pour ordinateurs ; arpentage ; dessin industriel ; établissement de plans pour la construction ; conseils et consultations en matière d'ingénierie électrique et électromécanique ; services de bureaux d'étude et d'ingénieurs dans le domaine de la construction, des transports et de l'ingénierie électrique et électromécanique ; étude et conception de projets techniques notamment dans le domaine de la construction, des transports et de l'ingénierie électrique et électromécanique ; conception, développement, maintenance et mise à jour de logiciels et de bases de données informatiques ; location de logiciels et matériels informatiques ; consultations et conseils en matière d'informatique (systèmes et réseaux) ; location de temps d'accès à un ordinateur pour la manipulation et le traitement de données ; stockage électronique de données, compression de données à des fins de stockage électronique ; conversion de données autre que conversion physique, sauvegarde électronique de données, services de cryptage de données, services externalisés en matière de technologies de l'information, télésurveillance de systèmes informatique, numérisation de documents ; étude et conception techniques d'outillages pour l'industrie, pour la production et la distribution d'énergie (gaz, pétrole, électricité) ; étude et conception techniques de sites industriels de production ; étude et conception techniques d'infrastructures de transport ; étude et conception techniques de systèmes d'éclairage, de signalisation, de chauffage, de climatisation, de ventilation, de désenfumage ; étude et conception techniques de systèmes électroniques notamment de contrôle d'accès, de vidéo surveillance, de surveillance et contrôle des routes, de détection incendie ; location de temps d'accès à un centre serveur de base de données.
  

Déposant 1 : SPIE OPERATIONS, Société anonyme
Numéro de SIREN : 399258755
Adresse :
10 avenue de l'Entreprise
95800 CERGY-PONTOISE
FR

Mandataire 1 : GEVERS & ORES, Mme. Nathalie ROUSSET
Adresse :
41 avenue de Friedland
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-51
Date du BOPI : 23/12/2016

N° national/d'enregistrement : 4318459
Date de dépôt : 30/11/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 30/11/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 09
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils de diffusion, d'enregistrement, de transmission ou de reproduction de sons, de données ou d'images ; appareils de saisie, d'extraction, de transmission et de stockage de données ; appareils de télécommunication ; appareils de traitement de données et ordinateurs ; appareils de traitement, de transmission et de stockage d'informations de base de données ; appareils électriques de surveillance ; appareils électroniques de surveillance ; appareils électroniques pour la réception, le stockage et la transmission sans fil de données et messages ; logiciels ; logiciels de compression de données ; logiciels de diagnostic et recherche de pannes ; logiciels de gestion de bases de données ;
  
• N° de la classe : 37
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Installation, entretien et réparation de machines ; installation et maintenance de réseaux téléphoniques, de réseaux câblés, de systèmes de communication d'entreprise, de réseaux informatiques, de réseaux électriques ; installation et maintenance de tous types d'équipements électriques et électromécaniques à usage industriel ou collectif ; installation et maintenance d'installations de plomberie et de chauffage ; installation et maintenance de réseaux de télécommunication et d'information ; installation et maintenance d'équipements et systèmes pour le transport et la distribution de l'énergie ; installation et maintenance d'automatismes ; installation et maintenance de tous systèmes et infrastructures de transport (ferroviaires, urbain, autoroutier, portuaire ou aéroportuaire) ; construction, installation et maintenance de centrales de production d'énergie ; installation et maintenance de systèmes de climatisation ; construction, réhabilitation et entretien de bâtiments tous usages ; construction, réhabilitation et entretien d'infrastructures, d'ouvrages d'art, de canalisations ; travaux souterrains, maritimes et fluviaux ; conseils et consultations en matière de construction et maintenance (bâtiments - travaux publics) ; travaux de démantèlement d'installations industrielles, d'installations de production d'énergie ; démolition de constructions ; nettoyage de bâtiments (ménage) ; nettoyage d'édifices (surface extérieure) ; services de construction, d'installation, d'exploitation et de maintenance d'infrastructures, d'usines ; installation d'équipements et d'appareils dans le domaine de l'énergie ; services de construction, d'installation et de maintenance d'usines et de centres de stockage, de traitement, de retraitement et de recyclage de combustibles, de matériaux nucléaires ; services de construction, d'installation et de maintenance de centrales nucléaires ; services de construction, d'installation et de maintenance d'installations, d'équipements destinés au transport de matières dangereuses dans le domaine de l'énergie nucléaire ; services de nettoyage, d'assainissement, d'entretien et de rénovation des sols, d'installations nucléaires, d'équipements et appareils dans le domaine nucléaire ; installation et maintenance d'outillages (notamment chaînes de production) pour l'industrie ; construction, installation et maintenance de sites de stockage, de production et de distribution d'énergie (gaz, pétrole, électricité) ; construction, installation et maintenance de pipelines ; installation et maintenance d'appareils d'éclairage et de signalisation ; installation et maintenance de systèmes électroniques de surveillance et de contrôle des routes, de systèmes électroniques de détection incendie, de contrôle d'accès et de vidéo surveillance ; services de gestion et de suivi à distance des interventions de maintenance par le biais d'un réseau de télécommunication y compris réseau informatique mondial ; services d'information, conseil et assistance fournis en ligne ou par téléphone aux clients concernant les services d'installation, réparation et maintenance précités ;
  
• N° de la classe : 38
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications et informations en matière de télécommunications ; messagerie électronique ; communications par terminaux d'ordinateur ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; transmission par satellite, par câbles et fibres optiques ; communications et services téléphoniques, radiotéléphonie mobile ; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données ; raccordement aux réseaux de télécommunication, aux réseaux informatiques, aux réseaux de fibres optiques ; transmission d'informations par systèmes de messagerie sécurisée au moyen de réseaux de télécommunication y compris réseau informatique mondial, transmission d'informations par le biais d'un service d'assistance téléphonique ou en ligne ;
  
• N° de la classe : 42
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Expertises d'ingénieurs, génie (travaux d'ingénieurs) ; programmation pour ordinateurs ; arpentage ; dessin industriel ; établissement de plans pour la construction ; conseils et consultations en matière d'ingénierie électrique et électromécanique ; services de bureaux d'étude et d'ingénieurs dans le domaine de la construction, des transports et de l'ingénierie électrique et électromécanique ; étude et conception de projets techniques notamment dans le domaine de la construction, des transports et de l'ingénierie électrique et électromécanique ; conception, développement, maintenance et mise à jour de logiciels et de bases de données informatiques ; location de logiciels et matériels informatiques ; consultations et conseils en matière d'informatique (systèmes et réseaux) ; location de temps d'accès à un ordinateur pour la manipulation et le traitement de données ; stockage électronique de données, compression de données à des fins de stockage électronique ; conversion de données autre que conversion physique, sauvegarde électronique de données, services de cryptage de données, services externalisés en matière de technologies de l'information, télésurveillance de systèmes informatique, numérisation de documents ; étude et conception techniques d'outillages pour l'industrie, pour la production et la distribution d'énergie (gaz, pétrole, électricité) ; étude et conception techniques de sites industriels de production ; étude et conception techniques d'infrastructures de transport ; étude et conception techniques de systèmes d'éclairage, de signalisation, de chauffage, de climatisation, de ventilation, de désenfumage ; étude et conception techniques de systèmes électroniques notamment de contrôle d'accès, de vidéo surveillance, de surveillance et contrôle des routes, de détection incendie ; location de temps d'accès à un centre serveur de base de données.
  

Déposant 1 : SPIE OPERATIONS, Société anonyme
Numéro de SIREN : 399258755
Adresse :
10 avenue de l'Entreprise
95800 CERGY-PONTOISE
FR

Mandataire 1 : GEVERS & ORES, Mme. Nathalie ROUSSET
Adresse :
41 avenue de Friedland
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-51
Date du BOPI : 23/12/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-13
Date du BOPI : 31/03/2017

N° national/d'enregistrement : 4318461
Date de dépôt : 30/11/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 30/11/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 09
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils de diffusion, d'enregistrement, de transmission ou de reproduction de sons, de données ou d'images ; appareils de saisie, d'extraction, de transmission et de stockage de données ; appareils de télécommunication ; appareils de traitement de données et ordinateurs ; appareils de traitement, de transmission et de stockage d'informations de base de données ; appareils électriques de surveillance ; appareils électroniques de surveillance ; appareils électroniques pour la réception, le stockage et la transmission sans fil de données et messages ; logiciels ; logiciels de compression de données ; logiciels de diagnostic et recherche de pannes ; logiciels de gestion de bases de données ;
  
• N° de la classe : 37
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Installation, entretien et réparation de machines ; installation et maintenance de réseaux téléphoniques, de réseaux câblés, de systèmes de communication d'entreprise, de réseaux informatiques, de réseaux électriques ; installation et maintenance de tous types d'équipements électriques et électromécaniques à usage industriel ou collectif ; installation et maintenance d'installations de plomberie et de chauffage ; installation et maintenance de réseaux de télécommunication et d'information ; installation et maintenance d'équipements et systèmes pour le transport et la distribution de l'énergie ; installation et maintenance d'automatismes ; installation et maintenance de tous systèmes et infrastructures de transport (ferroviaires, urbain, autoroutier, portuaire ou aéroportuaire) ; construction, installation et maintenance de centrales de production d'énergie ; installation et maintenance de systèmes de climatisation ; construction, réhabilitation et entretien de bâtiments tous usages ; construction, réhabilitation et entretien d'infrastructures, d'ouvrages d'art, de canalisations ; travaux souterrains, maritimes et fluviaux ; conseils et consultations en matière de construction et maintenance (bâtiments - travaux publics) ; travaux de démantèlement d'installations industrielles, d'installations de production d'énergie ; démolition de constructions ; nettoyage de bâtiments (ménage) ; nettoyage d'édifices (surface extérieure) ; services de construction, d'installation, d'exploitation et de maintenance d'infrastructures, d'usines ; installation d'équipements et d'appareils dans le domaine de l'énergie ; services de construction, d'installation et de maintenance d'usines et de centres de stockage, de traitement, de retraitement et de recyclage de combustibles, de matériaux nucléaires ; services de construction, d'installation et de maintenance de centrales nucléaires ; services de construction, d'installation et de maintenance d'installations, d'équipements destinés au transport de matières dangereuses dans le domaine de l'énergie nucléaire ; services de nettoyage, d'assainissement, d'entretien et de rénovation des sols, d'installations nucléaires, d'équipements et appareils dans le domaine nucléaire ; installation et maintenance d'outillages (notamment chaînes de production) pour l'industrie ; construction, installation et maintenance de sites de stockage, de production et de distribution d'énergie (gaz, pétrole, électricité) ; construction, installation et maintenance de pipelines ; installation et maintenance d'appareils d'éclairage et de signalisation ; installation et maintenance de systèmes électroniques de surveillance et de contrôle des routes, de systèmes électroniques de détection incendie, de contrôle d'accès et de vidéo surveillance ; services de gestion et de suivi à distance des interventions de maintenance par le biais d'un réseau de télécommunication y compris réseau informatique mondial ; services d'information, conseil et assistance fournis en ligne ou par téléphone aux clients concernant les services d'installation, réparation et maintenance précités ;
  
• N° de la classe : 38
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications et informations en matière de télécommunications ; messagerie électronique ; communications par terminaux d'ordinateur ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; transmission par satellite, par câbles et fibres optiques ; communications et services téléphoniques, radiotéléphonie mobile ; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données ; raccordement aux réseaux de télécommunication, aux réseaux informatiques, aux réseaux de fibres optiques ; transmission d'informations par systèmes de messagerie sécurisée au moyen de réseaux de télécommunication y compris réseau informatique mondial, transmission d'informations par le biais d'un service d'assistance téléphonique ou en ligne ;
  
• N° de la classe : 42
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Expertises d'ingénieurs, génie (travaux d'ingénieurs) ; programmation pour ordinateurs ; arpentage ; dessin industriel ; établissement de plans pour la construction ; conseils et consultations en matière d'ingénierie électrique et électromécanique ; services de bureaux d'étude et d'ingénieurs dans le domaine de la construction, des transports et de l'ingénierie électrique et électromécanique ; étude et conception de projets techniques notamment dans le domaine de la construction, des transports et de l'ingénierie électrique et électromécanique ; conception, développement, maintenance et mise à jour de logiciels et de bases de données informatiques ; location de logiciels et matériels informatiques ; consultations et conseils en matière d'informatique (systèmes et réseaux) ; location de temps d'accès à un ordinateur pour la manipulation et le traitement de données ; stockage électronique de données, compression de données à des fins de stockage électronique ; conversion de données autre que conversion physique, sauvegarde électronique de données, services de cryptage de données, services externalisés en matière de technologies de l'information, télésurveillance de systèmes informatique, numérisation de documents ; étude et conception techniques d'outillages pour l'industrie, pour la production et la distribution d'énergie (gaz, pétrole, électricité) ; étude et conception techniques de sites industriels de production ; étude et conception techniques d'infrastructures de transport ; étude et conception techniques de systèmes d'éclairage, de signalisation, de chauffage, de climatisation, de ventilation, de désenfumage ; étude et conception techniques de systèmes électroniques notamment de contrôle d'accès, de vidéo surveillance, de surveillance et contrôle des routes, de détection incendie ; location de temps d'accès à un centre serveur de base de données.
  

Déposant 1 : SPIE OPERATIONS, Société anonyme
Numéro de SIREN : 399258755
Adresse :
10 avenue de l'Entreprise
95800 CERGY-PONTOISE
FR

Mandataire 1 : GEVERS & ORES, Mme. Nathalie ROUSSET
Adresse :
41 avenue de Friedland
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-51
Date du BOPI : 23/12/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-13
Date du BOPI : 31/03/2017

N° national/d'enregistrement : 4229050
Date de dépôt : 26/11/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 26/11/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; opérations promotionnelles destinées à fidéliser la clientèle par l'émission de cartes de fidélité ; compilation et gestion de bases de données informatiques ; gestion des affaires commerciales ; conseils en organisation et direction des affaires, notamment dans le domaine de l'énergie, du transport, de la protection de l'environnement et du développement durable ; aide à la direction des entreprises industrielles et commerciales ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; location de distributeurs automatiques ; gestion de fichiers informatiques ; services d'abonnement pour des tiers à des services de parcs de stationnement, de location de places de stationnement ou à des services de télépéage ; services d'abonnement pour des tiers à des services de location de véhicules, des services de partage de véhicules ou de covoiturage ; étude de marché dans le domaine de l'énergie, du transport, de la protection de l'environnement et du développement durable ; analyse du prix de revient ; exploitation (gestion commerciale) de systèmes de location de véhicules ; analyses économiques et prévisions économiques relatives à l'exploitation de stations de location de véhicules ; gestion administrative pour le compte de tiers d'installations de location de véhicules ;
  
• N° de la classe : 36
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances ; affaires financières ; affaires immobilières ; services de crédit ; crédit-bail automobile ; émission et gestion financière de moyens de paiement dématérialisés, de cartes de fidélité ;
  
• N° de la classe : 37
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Service de construction d'édifices permanents, de routes, de ponts, d'ouvrages d'art ; construction de stations de location de véhicules ; services de réparations et d'entretien de véhicules et notamment d'automobiles ; installation, entretien et réparation de machines ; montage et réparation de pneus de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; lavage de véhicules et notamment d'automobiles ; stations-service ; réparations, entretien et maintenance de stations de location de véhicules ; installation et maintenance d'automatismes ; installation et maintenance de tous systèmes et infrastructures de transport (ferroviaires, urbain, autoroutier, portuaire ou aéroportuaire) ; maîtrise d'ouvrage déléguée (direction de travaux de construction et d'installation) ;
  
• N° de la classe : 39
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de transport de personnes ; location d'automobiles, de scooters, de bicyclettes électriques ou non ; location de véhicules à très court terme ; services de réservation de véhicules ; location de garages et de places de stationnement ; services de parcs de stationnement ; prêt de véhicules ; services d'autopartage ou de covoiturage ; services de chauffeurs ; services de taxis ; informations en matière de trafic ; informations en matière de transport de personnes, de location de véhicules et de partage de véhicules ; informations en matière de parcs de stationnement ; distribution d'électricité pour les véhicules ;
  
• N° de la classe : 42
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Conception, mise à jour et installation de logiciels et d'applications pour appareils mobiles destinés à la location de véhicules, au paiement à distance, à la gestion de flottes de véhicules, à la maintenance à distance de véhicules ; conception et établissement de plans de construction de stations de location de véhicules ; services d'ingénierie et de recherches scientifiques liées à l'énergie ; études, recherches et conseils en matière d'économie d'énergie, de préservation de l'environnement et de développement durable ; services de bureaux d'étude et d'ingénieurs dans le domaine de la construction, des énergies renouvelables et des transports ; conseils techniques pour l'organisation de projets de développement durable pour les collectivités ; gestion technique pour le compte de tiers des stations de location de véhicules.
  

Déposant 1 : SPIE OPERATIONS, Société anonyme
Numéro de SIREN : 399258755
Adresse :
10 avenue de l'Entreprise
95800 CERGY-PONTOISE
FR

Mandataire 1 : CABINET ORES, M. Fabrice PIGEAUX
Adresse :
36 rue de Saint Pétersbourg
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-51
Date du BOPI : 18/12/2015

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-11
Date du BOPI : 18/03/2016

N° national/d'enregistrement : 3786089
Date de dépôt : 29/11/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 29/11/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Aide à la direction des affaires ; administration commerciale ; gestion des affaires commerciales liées à l'énergie, à l'éclairage public et à la vidéocommunication ; expertise commerciale pour la maîtrise des coûts de la gestion de l'énergie et de la vidéocommunication ; conseils, consultations et renseignements d'affaires, notamment auprès des collectivités publiques, pour la gestion de l'éclairage public, de la signalisation lumineuse et de la vidéocommunication ; analyse du prix de revient, notamment dans le domaine de l'éclairage public, de la signalisation lumineuse et de la vidéocommunication ; conseils en organisation de projets de développement durable pour les collectivités ; études de marché ; analyses économiques ; expertises en affaires, consultation et conseil en organisation et direction des affaires ; analyses économiques et prévisions économiques dans le cadre de la maîtrise des coûts de l'énergie, de la gestion d'installations d'éclairage, de signalisation lumineuse et de la vidéocommunication ; gestion des abonnements aux services de distribution de l'énergie, d'éclairage public et de vidéocommunication, gestion pour le compte de tiers des installations d'éclairage public, de signalisation lumineuse et de réseaux de vidéocommunication.
  
• N° de la classe : 37
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Installation, réparation et maintenance de réseaux électriques, d'installations d'éclairage public, de signalisation lumineuse et de vidéocommunication ; audit et diagnostic technique des installations d'éclairage public, de signalisation lumineuse et de vidéocommunication ; audit et diagnostic technique des installations d'éclairage public, de signalisation lumineuse et de vidéocommunication ; travaux de construction pour la mise en place d'éclairage public, de signalisation lumineuse et de vidéocommunication ; direction de travaux de construction, information et conseil en matière de construction, notamment pour la mise en place et la maintenance d'éclairage public, de signalisation lumineuse et de vidéocommunication ; installation et maintenance de systèmes électroniques et informatiques pour la gestion et le contrôle à distance d'installations d'éclairage, de signalisation lumineuse et de vidéocommunication ; assistance en cas de pannes des installations électriques, des installations d'éclairage public, de signalisation lumineuse et de vidéocommunication ; déparasitage d'installations électriques ; gestion et exploitation pour le compte de tiers d'installations d'éclairage public, de signalisation lumineuse et de vidéocommunication ; (construction, installation, réparation et maintenance) ; maîtrise d'ouvrage déléguée (direction de travaux de construction et d'installation).
  
• N° de la classe : 42
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Etude de projets techniques ; expertises techniques en particulier dans le domaine des installations électriques, des installations d'éclairage public, de signalisation lumineuse et de vidéocommunication ; conseils en construction ; établissement de plans pour la construction, pour la mise en place et la gestion d'installations d'éclairage public, de signalisation lumineuse et de vidéocommunication ; conception technique et artistique d'éclairage public en particulier pour la mise en valeur lumineuse du patrimoine public ; ingénierie ; consultation, installation, location, maintenance et mise à jour de logiciels destinés à la gestion informatisée et à la télémaintenance des installations électriques publiques, des installations d'éclairage public et de signalisation lumineuse et des installations de vidéocommunication ; maintenance assistée par ordinateur, télé-contrôle et commande à distance d'équipements et réseaux d'éclairage public, de signalisation lumineuse et de réseaux de vidéo surveillance ; conception de tous réseaux d'éclairage public, de signalisation lumineuse, de réseaux de vidé surveillance et de régulation du trafic urbain ; conception de tous équipements d'éclairage public, de signalisation lumineuse, d'équipement de vidéo surveillance et de régulation du trafic urbain.
  

Déposant 1 : SPIE OPERATIONS, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 399258755

Mandataire 1 : GEVERS & ORES, Mme ROUSSET Nathalie

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 640771
Date de demande : 19/01/2015
N° de BOPI : 2015-08
Date du BOPI : 20/02/2015

Bénéficiare 1 : SPIE OPERATIONS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-51
Date du BOPI : 24/12/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-13
Date du BOPI : 01/04/2011

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2771625
Date de demande : 01/02/2021
N° de BOPI : 2021-12
Date du BOPI : 26/03/2021

N° national/d'enregistrement : 3746408
Date de dépôt : 15/06/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 15/06/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Abonnement à un service de transmission de données par réseau de télécommunication y compris réseau informatique mondial.
  
• N° de la classe : 37
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Installation, entretien et réparation de machines ; installation et maintenance de réseaux téléphoniques, de réseaux câblés, de systèmes de communication d'entreprise, de réseaux informatiques, de réseaux électriques ; installation et maintenance de tous types d'équipements électriques et électromécaniques à usage industriel ou collectif ; installation et maintenance d'installations de plomberie et de chauffage ; installation et maintenance de réseaux de télécommunication et d'information ; installation et maintenance d'équipements et systèmes pour le transport et la distribution de l'énergie ; installation et maintenance d'automatismes ; installation et maintenance de tous systèmes et infrastructures de transport (ferroviaires, urbain, autoroutier, portuaire ou aéroportuaire) ; construction, installation et maintenance de centrales de production d'énergie ; installation et maintenance de systèmes de climatisation ; construction, réhabilitation et entretien de bâtiments tous usages ; construction, réhabilitation et entretien d'infrastructures, d'ouvrages d'art, de canalisations ; travaux souterrains, maritimes et fluviaux ; réalisation de fondations spéciales (construction) ; location de machines de chantiers et de matériel de construction ; conseils et consultations en matière de construction (bâtiment – travaux publics) ; montage de sas de chantier ; travaux de démantèlement d'installations industrielles, d'installations de production d'énergie ; démolition de constructions ; nettoyage de bâtiments (ménage) ; nettoyage d'édifices (surface extérieure) ; services de construction, d'installation, d'exploitation et de maintenance d'infrastructures, d'usines ; installation d'équipements et d'appareils dans le domaine de l'énergie ; services de construction, d'installation et de maintenance d'usines et de centres de stockage, de traitement, de retraitement et de recyclage de combustibles, de matériaux nucléaires ; services de construction, d'installation et de maintenance de centrales nucléaires ; services de construction, d'installation et de maintenance d'installations, d'équipements destinés au transport de matières dangereuses dans le domaine de l'énergie nucléaire ; services de nettoyage, d'assainissement, d'entretien et de rénovation des sols, d'installations nucléaires, d'équipements et appareils dans le domaine nucléaire ; installation de systèmes de protection radiologique, installation de systèmes de confinement dynamique de la contamination radiologique ; travaux publics et génie civil ; installation et maintenance d'outillages (notamment chaînes de production) pour l'industrie ; construction, installation et maintenance de sites de stockage, de production et de distribution d'énergie (gaz, pétrole, électricité) ; construction, installation et maintenance de pipelines ; installation et maintenance d'appareils d'éclairage et de signalisation ; installation et maintenance de systèmes électroniques de surveillance et de contrôle des routes, de systèmes électroniques de détection incendie, de contrôle d'accès et de vidéo surveillance ; services de gestion et de suivi à distance des interventions de maintenance par le biais d'un réseau de télécommunication y compris réseau informatique mondial ; services d'information, conseil et assistance fournis en ligne ou par téléphone aux clients concernant les services d'installation, réparation et maintenance précités.
  
• N° de la classe : 38
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications et informations en matière de télécommunications ; messagerie électronique ; communications par terminaux d'ordinateur ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; transmission par satellite, par câbles et fibres optiques ; communications et services téléphoniques, radiotéléphonie mobile ; télévision par câbles ; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données ; raccordement aux réseaux de télécommunication, aux réseaux informatiques, aux réseaux de fibres optiques ; transmission d'informations par systèmes de messagerie sécurisée au moyen de réseaux de télécommunication y compris réseau informatique mondial, transmission d'informations par le biais d'un service d'assistance téléphonique.
  
• N° de la classe : 42
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Expertises d'ingénieurs, génie (travaux d'ingénieurs), levées de terrain ; programmation pour ordinateurs ; architecture ; arpentage ; dessin industriel ; établissement de plans pour la construction ; conseils et consultations en matière d'ingénierie électrique et électromécanique ; services de bureaux d'étude et d'ingénieurs dans le domaine de la construction, des transports et de l'ingénierie électrique et électromécanique ; étude et conception de projets techniques notamment dans le domaine de la construction, des transports et de l'ingénierie électrique et électromécanique ; conception et mise à jour de logiciels ; location de logiciels informatiques ; consultations et conseils en matière d'informatique (systèmes et réseaux) ; location de temps d'accès à un ordinateur pour la manipulation et le traitement de données ; ingénierie, travaux d'ingénieur, travaux de laboratoire et gestion de projets techniques dans les domaines de l'énergie nucléaire ; travaux de recherche, de développement, d'analyse, d'étude et de conception dans le domaine de l'énergie notamment nucléaire ; conseil, expertise et essai de matériaux dans le domaine de l'énergie nucléaire ; services de prévention des risques de pollution liés aux activités développées dans le domaine de l'énergie ; service d'audits environnementaux pour les sites, les installations et les équipements dans le domaine de l'énergie en particulier de l'énergie nucléaire ; consultation professionnelle et établissement de plans (sans rapport avec la conduite des affaires) dans le domaine de l'énergie ; services de contrôle des installations et des équipements nucléaires ; services de contrôle technique d'usines et de centres d'entreposage, de stockage, de traitement, retraitement et de recyclage de combustibles, de minerais, de matériaux utilisés dans le domaine nucléaire, de matériaux nucléaires, et de déchets nucléaires, de centrales nucléaires ; expertises et conseils techniques dans le domaine de la radioprotection et de la prévention des risques de contamination radioactive ; étude et conception techniques d'outillages pour l'industrie, pour la production et la distribution d'énergie (gaz, pétrole, électricité) ; étude et conception techniques de pipelines ; étude et conception techniques de sites industriels de production ; étude et conception techniques d'infrastructures de transport ; étude et conception techniques de systèmes d'éclairage, de signalisation, de chauffage, de climatisation, de ventilation, de désenfumage ; étude et conception techniques de systèmes électroniques notamment de contrôle d'accès, de vidéo surveillance, de surveillance et contrôle des routes, de détection incendie ; expertises géologiques ; location de temps d'accès à un centre serveur de base de données ; hébergement de sites Web.
  

Déposant 1 : SPIE OPERATIONS, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 399258755
Adresse :
10 Avenue de l'Entreprise
95800 CERGY PONTOISE
FR

Mandataire 1 : GEVERS & ORES, Mme ROUSSET NATHALIE
Adresse :
Immeuble Palatin 2 - 3 Cours du Triangle, CS 80165
92939 PARIS LA DEFENSE CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 640771
Date de demande : 19/01/2015
N° de BOPI : 2015-08
Date du BOPI : 20/02/2015

Bénéficiare 1 : SPIE OPERATIONS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-29
Date du BOPI : 23/07/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2010-45
Date du BOPI : 12/11/2010

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2767209
Date de demande : 15/12/2020
N° de BOPI : 2021-17
Date du BOPI : 30/04/2021

N° national/d'enregistrement : 3746408
Date de dépôt : 15/06/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 15/06/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Abonnement à un service de transmission de données par réseau de télécommunication y compris réseau informatique mondial.
  
• N° de la classe : 37
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Installation, entretien et réparation de machines ; installation et maintenance de réseaux téléphoniques, de réseaux câblés, de systèmes de communication d'entreprise, de réseaux informatiques, de réseaux électriques ; installation et maintenance de tous types d'équipements électriques et électromécaniques à usage industriel ou collectif ; installation et maintenance d'installations de plomberie et de chauffage ; installation et maintenance de réseaux de télécommunication et d'information ; installation et maintenance d'équipements et systèmes pour le transport et la distribution de l'énergie ; installation et maintenance d'automatismes ; installation et maintenance de tous systèmes et infrastructures de transport (ferroviaires, urbain, autoroutier, portuaire ou aéroportuaire) ; construction, installation et maintenance de centrales de production d'énergie ; installation et maintenance de systèmes de climatisation ; construction, réhabilitation et entretien de bâtiments tous usages ; construction, réhabilitation et entretien d'infrastructures, d'ouvrages d'art, de canalisations ; travaux souterrains, maritimes et fluviaux ; réalisation de fondations spéciales (construction) ; location de machines de chantiers et de matériel de construction ; conseils et consultations en matière de construction (bâtiment – travaux publics) ; montage de sas de chantier ; travaux de démantèlement d'installations industrielles, d'installations de production d'énergie ; démolition de constructions ; nettoyage de bâtiments (ménage) ; nettoyage d'édifices (surface extérieure) ; services de construction, d'installation, d'exploitation et de maintenance d'infrastructures, d'usines ; installation d'équipements et d'appareils dans le domaine de l'énergie ; services de construction, d'installation et de maintenance d'usines et de centres de stockage, de traitement, de retraitement et de recyclage de combustibles, de matériaux nucléaires ; services de construction, d'installation et de maintenance de centrales nucléaires ; services de construction, d'installation et de maintenance d'installations, d'équipements destinés au transport de matières dangereuses dans le domaine de l'énergie nucléaire ; services de nettoyage, d'assainissement, d'entretien et de rénovation des sols, d'installations nucléaires, d'équipements et appareils dans le domaine nucléaire ; installation de systèmes de protection radiologique, installation de systèmes de confinement dynamique de la contamination radiologique ; travaux publics et génie civil ; installation et maintenance d'outillages (notamment chaînes de production) pour l'industrie ; construction, installation et maintenance de sites de stockage, de production et de distribution d'énergie (gaz, pétrole, électricité) ; construction, installation et maintenance de pipelines ; installation et maintenance d'appareils d'éclairage et de signalisation ; installation et maintenance de systèmes électroniques de surveillance et de contrôle des routes, de systèmes électroniques de détection incendie, de contrôle d'accès et de vidéo surveillance ; services de gestion et de suivi à distance des interventions de maintenance par le biais d'un réseau de télécommunication y compris réseau informatique mondial ; services d'information, conseil et assistance fournis en ligne ou par téléphone aux clients concernant les services d'installation, réparation et maintenance précités.
  
• N° de la classe : 38
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications et informations en matière de télécommunications ; messagerie électronique ; communications par terminaux d'ordinateur ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; transmission par satellite, par câbles et fibres optiques ; communications et services téléphoniques, radiotéléphonie mobile ; télévision par câbles ; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données ; raccordement aux réseaux de télécommunication, aux réseaux informatiques, aux réseaux de fibres optiques ; transmission d'informations par systèmes de messagerie sécurisée au moyen de réseaux de télécommunication y compris réseau informatique mondial, transmission d'informations par le biais d'un service d'assistance téléphonique.
  
• N° de la classe : 42
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Expertises d'ingénieurs, génie (travaux d'ingénieurs), levées de terrain ; programmation pour ordinateurs ; architecture ; arpentage ; dessin industriel ; établissement de plans pour la construction ; conseils et consultations en matière d'ingénierie électrique et électromécanique ; services de bureaux d'étude et d'ingénieurs dans le domaine de la construction, des transports et de l'ingénierie électrique et électromécanique ; étude et conception de projets techniques notamment dans le domaine de la construction, des transports et de l'ingénierie électrique et électromécanique ; conception et mise à jour de logiciels ; location de logiciels informatiques ; consultations et conseils en matière d'informatique (systèmes et réseaux) ; location de temps d'accès à un ordinateur pour la manipulation et le traitement de données ; ingénierie, travaux d'ingénieur, travaux de laboratoire et gestion de projets techniques dans les domaines de l'énergie nucléaire ; travaux de recherche, de développement, d'analyse, d'étude et de conception dans le domaine de l'énergie notamment nucléaire ; conseil, expertise et essai de matériaux dans le domaine de l'énergie nucléaire ; services de prévention des risques de pollution liés aux activités développées dans le domaine de l'énergie ; service d'audits environnementaux pour les sites, les installations et les équipements dans le domaine de l'énergie en particulier de l'énergie nucléaire ; consultation professionnelle et établissement de plans (sans rapport avec la conduite des affaires) dans le domaine de l'énergie ; services de contrôle des installations et des équipements nucléaires ; services de contrôle technique d'usines et de centres d'entreposage, de stockage, de traitement, retraitement et de recyclage de combustibles, de minerais, de matériaux utilisés dans le domaine nucléaire, de matériaux nucléaires, et de déchets nucléaires, de centrales nucléaires ; expertises et conseils techniques dans le domaine de la radioprotection et de la prévention des risques de contamination radioactive ; étude et conception techniques d'outillages pour l'industrie, pour la production et la distribution d'énergie (gaz, pétrole, électricité) ; étude et conception techniques de pipelines ; étude et conception techniques de sites industriels de production ; étude et conception techniques d'infrastructures de transport ; étude et conception techniques de systèmes d'éclairage, de signalisation, de chauffage, de climatisation, de ventilation, de désenfumage ; étude et conception techniques de systèmes électroniques notamment de contrôle d'accès, de vidéo surveillance, de surveillance et contrôle des routes, de détection incendie ; expertises géologiques ; location de temps d'accès à un centre serveur de base de données ; hébergement de sites Web.
  

Déposant 1 : SPIE SA, Société anonyme
Numéro de SIREN : 399258755
Adresse :
10, Avenue de l'Entreprise
95800 CERGY-PONTOISE
FR

Mandataire 1 : CABINET ORES
Adresse :
36 rue de St Petersbourg
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 640771
Date de demande : 19/01/2015
N° de BOPI : 2015-08
Date du BOPI : 20/02/2015

Bénéficiare 1 : SPIE OPERATIONS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-29
Date du BOPI : 23/07/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2010-45
Date du BOPI : 12/11/2010

N° national/d'enregistrement : 3746404
Date de dépôt : 15/06/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 15/12/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Abonnement à un service de transmission de données par réseau de télécommunication y compris réseau informatique mondial;
  
• N° de la classe : 37
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Installation, entretien et réparation de machines ; installation et maintenance de réseaux téléphoniques, de réseaux câblés, de systèmes de communication d'entreprise, de réseaux informatiques, de réseaux électriques ; installation et maintenance de tous types d'équipements électriques et électromécaniques à usage industriel ou collectif ; installation et maintenance d'installations de plomberie et de chauffage ; installation et maintenance de réseaux de télécommunication et d'information ; installation et maintenance d'équipements et systèmes pour le transport et la distribution de l'énergie ; installation et maintenance d'automatismes ; installation et maintenance de tous systèmes et infrastructures de transport (ferroviaires, urbain, autoroutier, portuaire ou aéroportuaire) ; construction, installation et maintenance de centrales de production d'énergie ; installation et maintenance de systèmes de climatisation ; construction, réhabilitation et entretien de bâtiments tous usages ; construction, réhabilitation et entretien d'infrastructures, d'ouvrages d'art, de canalisations ; travaux souterrains, maritimes et fluviaux ; réalisation de fondations spéciales (construction) ; location de machines de chantiers et de matériel de construction ; conseils et consultations en matière de construction (bâtiment – travaux publics) ; montage de sas de chantier ; travaux de démantèlement d'installations industrielles, d'installations de production d'énergie ; démolition de constructions ; nettoyage de bâtiments (ménage) ; nettoyage d'édifices (surface extérieure) ; services de construction, d'installation, d'exploitation et de maintenance d'infrastructures, d'usines ; installation d'équipements et d'appareils dans le domaine de l'énergie ; services de construction, d'installation et de maintenance d'usines et de centres de stockage, de traitement, de retraitement et de recyclage de combustibles, de matériaux nucléaires ; services de construction, d'installation et de maintenance de centrales nucléaires ; services de construction, d'installation et de maintenance d'installations, d'équipements destinés au transport de matières dangereuses dans le domaine de l'énergie nucléaire ; services de nettoyage, d'assainissement, d'entretien et de rénovation des sols, d'installations nucléaires, d'équipements et appareils dans le domaine nucléaire ; installation de systèmes de protection radiologique, installation de systèmes de confinement dynamique de la contamination radiologique ; travaux publics et génie civil ; installation et maintenance d'outillages (notamment chaînes de production) pour l'industrie ; construction, installation et maintenance de sites de stockage, de production et de distribution d'énergie (gaz, pétrole, électricité) ; construction, installation et maintenance de pipelines ; installation et maintenance d'appareils d'éclairage et de signalisation ; installation et maintenance de systèmes électroniques de surveillance et de contrôle des routes, de systèmes électroniques de détection incendie, de contrôle d'accès et de vidéo surveillance ; services de gestion et de suivi à distance des interventions de maintenance par le biais d'un réseau de télécommunication y compris réseau informatique mondial ; services d'information, conseils et assistance fournis en ligne ou par téléphone aux clients concernant les services d'installation, réparation et maintenance précités;
  
• N° de la classe : 38
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications et informations en matière de télécommunications ; messagerie électronique ; communications par terminaux d'ordinateur ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; transmission par satellite, par câbles et fibres optiques ; communications et services téléphoniques, radiotéléphonie mobile ; télévision par câbles ; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données ; raccordement aux réseaux de télécommunication, aux réseaux informatiques, aux réseaux de fibres optiques ; transmission d'informations par systèmes de messagerie sécurisée au moyen de réseaux de télécommunication y compris réseau informatique mondial, transmission d'informations par le biais d'un service d'assistance téléphonique;
  
• N° de la classe : 42
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Expertises d'ingénieurs, génie (travaux d'ingénieurs), levées de terrain ; programmation pour ordinateurs ; architecture ; arpentage ; dessin industriel ; établissement de plans pour la construction ; conseils et consultations en matière d'ingénierie électrique et électromécanique ; services de bureaux d'étude et d'ingénieurs dans le domaine de la construction, des transports et de l'ingénierie électrique et électromécanique ; étude et conception de projets techniques notamment dans le domaine de la construction, des transports et de l'ingénierie électrique et électromécanique ; conception et mise à jour de logiciels ; location de logiciels informatiques ; consultations et conseils en matière d'informatique (systèmes et réseaux) ; location de temps d'accès à un ordinateur pour la manipulation et le traitement de données ; ingénierie, travaux d'ingénieur, travaux de laboratoire et gestion de projets techniques dans les domaines de l'énergie nucléaire ; travaux de recherche, de développement, d'analyse, d'étude et de conception dans le domaine de l'énergie notamment nucléaire ; conseil, expertise et essai de matériaux dans le domaine de l'énergie nucléaire ; services de prévention des risques de pollution liés aux activités développées dans le domaine de l'énergie ; service d'audits environnementaux pour les sites, les installations et les équipements dans le domaine de l'énergie en particulier de l'énergie nucléaire ; consultation professionnelle et établissement de plans (sans rapport avec la conduite des affaires) dans le domaine de l'énergie ; services de contrôle des installations et des équipements nucléaires ; services de contrôle technique d'usines et de centres d'entreposage, de stockage, de traitement, retraitement et de recyclage de combustibles, de minerais, de matériaux utilisés dans le domaine nucléaire, de matériaux nucléaires, et de déchets nucléaires, de centrales nucléaires ; expertises et conseils techniques dans le domaine de la radioprotection et de la prévention des risques de contamination radioactive ; étude et conception techniques d'outillages pour l'industrie, pour la production et la distribution d'énergie (gaz, pétrole, électricité) ; étude et conception techniques de pipelines ; étude et conception techniques de sites industriels de production ; étude et conception techniques d'infrastructures de transport ; étude et conception techniques de systèmes d'éclairage, de signalisation, de chauffage, de climatisation, de ventilation, de désenfumage ; étude et conception techniques de systèmes électroniques notamment de contrôle d'accès, de vidéo surveillance, de surveillance et contrôle des routes, de détection incendie ; expertises géologiques ; location de temps d'accès à un centre serveur de base de données ; hébergement de sites Web.
  

Déposant 1 : SPIE OPERATIONS, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 399258755

Mandataire 1 : GEVERS & ORES, Mme ROUSSET NATHALIE

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 640771
Date de demande : 19/01/2015
N° de BOPI : 2015-08
Date du BOPI : 20/02/2015

Bénéficiare 1 : SPIE OPERATIONS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-29
Date du BOPI : 23/07/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2010-45
Date du BOPI : 12/11/2010

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2767212
Date de demande : 15/12/2020
N° de BOPI : 2021-07
Date du BOPI : 19/02/2021

N° national/d'enregistrement : 3695053
Date de dépôt : 30/11/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 30/11/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 37
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Travaux d'ingénieurs ; installation, entretien et réparation de machines ; installation de réseaux téléphoniques, de réseaux câblés, de systèmes de communication d'entreprise, de réseaux informatiques, de réseaux électriques ; supervision (direction) de travaux de construction et d'installation ; installation et maintenance de tous types d'équipements électriques et électromécaniques à usage industriel ou collectif ; installation et maintenance de réseaux de télécommunication et d'information ; installation et maintenance d'équipements et systèmes pour le transport et la distribution de l'énergie ; installation et maintenance d'automatismes ; installation et maintenance de tous systèmes et infrastructures de transport (ferroviaires, urbain, autoroutier, portuaire ou aéroportuaire) ; construction, installation et maintenance de centrales de production d'énergie ; installation et maintenance de systèmes de climatisation ; construction, réhabilitation et entretien de bâtiments tous usages ; construction, réhabilitation et entretien d'infrastructures, d'ouvrages d'art, de canalisations ; travaux souterrains, maritimes et fluviaux ; réalisation de fondations spéciales (construction) ; maintenance d'ensembles immobiliers à savoir installation et entretien d'équipements électriques, notamment des systèmes et contrôles d'accès, des systèmes de ventilation, de détection incendie, des systèmes de chauffage ou de climatisation ; location de machines de chantiers et de matériel de construction ; conseils et consultations en matière de construction (bâtiment – travaux publics) ; exploitation de laveries pour le compte de tiers ; lavage et séchage du linge ; montage et démontage de sas de chantier ; travaux de démantèlement d'installations industrielles, d'installations de production d'énergie ; démolition de constructions ; nettoyage de bâtiments (ménage) ; nettoyage d'édifices (surface extérieure) ; service de construction, d'installation, d'exploitation et de maintenance d'infrastructures, d'usines ; installation d'équipements et d'appareils dans le domaine de l'énergie ; services de construction, d'installation et de maintenance d'usines et de centres de stockage, de traitement, de retraitement et de recyclage de combustibles, de matériaux nucléaires ; services de construction, d'installation et de maintenance de centrales nucléaires ; services de construction, d'installation et de maintenance d'installations, d'équipements destinés au transport de matières dangereuses dans le domaine de l'énergie nucléaire ; services de nettoyage, d'assainissement, d'entretien et de rénovation des sols, d'installations nucléaires, d'équipements et appareils dans le domaine nucléaire ; installation de systèmes de protection radiologique, installation de systèmes de confinement dynamique de la contamination radiologique ; travaux publics et génie civil ; installation et maintenance d'outillages (notamment chaînes de production) pour l'industrie ; construction, installation et maintenance de sites de stockage, de production et de distribution d'énergie (gaz, pétrole, électricité) ; construction, installation et maintenance de pipelines ; installation et maintenance d'appareils d'éclairage et de signalisation ; installation et maintenance de systèmes électroniques de surveillance et de contrôle des routes, de systèmes électroniques de détection incendie, de contrôle d'accès et de vidéo surveillance.
  
• N° de la classe : 38
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications et informations en matière de télécommunications ; messagerie électronique ; communications par terminaux d'ordinateur ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; transmission par satellite, par câbles et fibres optiques ; communications et services téléphoniques, radiotéléphonie mobile ; télévision par câbles ; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données ; raccordement aux réseaux de télécommunication, aux réseaux informatiques, aux réseaux de fibres optiques.
  
• N° de la classe : 42
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Expertises d'ingénieurs, génie (travaux d'ingénieurs), levées de terrain ; programmation pour ordinateurs ; architecture ; arpentage ; dessin industriel ; établissement de plans pour la construction ; conseils et consultations en matière d'ingénierie électrique et électromécanique ; services de bureaux d'étude et d'ingénieurs dans le domaine de la construction, des transports et de l'ingénierie électrique et électromécanique ; étude et conception de projets techniques notamment dans le domaine de la construction, des transports et de l'ingénierie électrique et électromécanique ; conception et mise à jour de logiciels ; location de logiciels informatiques ; consultations et conseils en matière d'informatique (systèmes et réseaux) ; location de temps d'accès à un ordinateur pour la manipulation et le traitement de données ; ingénierie, travaux d'ingénieur, travaux de laboratoire et gestion de projets techniques dans les domaines de l'énergie nucléaire ; travaux de recherche, de développement, d'analyse, d'étude et de conception dans le domaine de l'énergie notamment nucléaire ; conseil, expertise et essai de matériaux dans le domaine de l'énergie nucléaire ; services de prévention des risques de pollution liés aux activités développées dans le domaine de l'énergie ; service d'audits environnementaux pour les sites, les installations et les équipements dans le domaine de l'énergie en particulier de l'énergie nucléaire ; consultation professionnelle et établissement de plans (sans rapport avec la conduite des affaires) dans le domaine de l'énergie ; services de contrôle des installations et des équipements nucléaires ; services de contrôle technique d'usines et de centres d'entreposage, de stockage, de traitement, retraitement et de recyclage de combustibles, de minerais, de matériaux utilisés dans le domaine nucléaire, de matériaux nucléaires, et de déchets nucléaires, de centrales nucléaires ; expertises et conseils techniques dans le domaine de la radioprotection et de la prévention des risques de contamination radioactive ; étude et conception techniques d'outillages pour l'industrie, pour la production et la distribution d'énergie (gaz, pétrole, électricité) ; étude et conception techniques de pipelines ; étude et conception techniques de sites industriels de production ; étude et conception techniques d'infrastructures de transport ; étude et conception techniques de systèmes d'éclairage, de signalisation, de chauffage, de climatisation, de ventilation, de désenfumage ; étude et conception techniques de systèmes électroniques notamment de contrôle d'accès, de vidéo surveillance, de surveillance et contrôle des routes, de détection incendie ; expertises géologiques.
  

Déposant 1 : SPIE SA, Société anonyme
Numéro de SIREN : 399258755
Adresse :
10, Avenue de l'Entreprise
95800 CERGY-PONTOISE
FR

Mandataire 1 : CABINET ORES
Adresse :
36 rue de St Petersbourg
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 640771
Date de demande : 19/01/2015
N° de BOPI : 2015-08
Date du BOPI : 20/02/2015

Bénéficiare 1 : SPIE OPERATIONS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-01
Date du BOPI : 08/01/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2010-27
Date du BOPI : 09/07/2010

N° national/d'enregistrement : 3681482
Date de dépôt : 06/10/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 06/10/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 09
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; dispositifs de mesure de consommation d'énergie ; dispositifs de mesure de l'éclairage public ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement des sons, des images ou des données ; supports d'enregistrement magnétiques ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; périphériques d'ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés), cartes à mémoire ou à microprocesseurs.
  
• N° de la classe : 11
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
  
• N° de la classe : 12
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ; véhicules automobiles, véhicules électriques.
  
• N° de la classe : 37
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Installation, réparation et maintenance de réseaux électriques, d'installations d'éclairage public et de signalisation lumineuse ; audit et diagnostic technique des installations d'éclairage public et de signalisation lumineuse ; travaux de construction pour la mise en place d'éclairage public et de signalisation lumineuse ; direction de travaux de construction, information et conseil en matière de construction, notamment pour la mise en place et la maintenance d'éclairage public et de signalisation lumineuse ; installation et maintenance de systèmes électroniques et informatiques pour la gestion et le contrôle à distance d'installations d'éclairage et de signalisation lumineuse, assistance en cas de pannes des installations électriques, des installations d'éclairage public et de signalisation lumineuse ; déparasitage d'installations électriques ; gestion et exploitation pour le compte de tiers d'installations d'éclairage public et de signalisation lumineuse (construction, installation, réparation et maintenance) ; maîtrise d'ouvrage déléguée (direction de travaux de construction et d'installation).
  
• N° de la classe : 42
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Etude de projets techniques ; expertises techniques en particulier dans le domaine des installations électriques, des installations d'éclairage public et de signalisation lumineuse ; conseils en construction ; établissement de plans pour la construction, pour la mise en place et la gestion d'installations d'éclairage public et de signalisation lumineuse ; conception technique et artistique d'éclairage public en particulier pour la mise en valeur lumineuse du patrimoine public ; ingénierie ; consultation, installation, location, maintenance et mise à jour de logiciels destinés à la gestion informatisée et à la télémaintenance des installations électriques publiques, des installations d'éclairage public et de signalisation lumineuse.
  

Déposant 1 : SPIE SA, Société anonyme
Numéro de SIREN : 399258755
Adresse :
10, Avenue de l'Entreprise
95800 CERGY-PONTOISE
FR

Mandataire 1 : CABINET ORES
Adresse :
36 rue de St Petersbourg
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 640771
Date de demande : 19/01/2015
N° de BOPI : 2015-08
Date du BOPI : 20/02/2015

Bénéficiare 1 : SPIE OPERATIONS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-46
Date du BOPI : 13/11/2009

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-10
Date du BOPI : 12/03/2010

N° national/d'enregistrement : 3620366
Date de dépôt : 30/12/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 30/12/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 09
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments de contrôle (inspection), de secours (sauvetage), de signalisation ; appareils et instruments électroniques de commande et de contrôle de réseaux ferroviaires, de réseaux autoroutiers, de ponts et de tunnels ; instruments d'alarme et systèmes anti-incendie ; casques de protection ; câbles et lignes électriques ; systèmes de vidéo et télésurveillance ; installations électriques pour la commande à distance d'opérations industrielles ou autres ; canalisations, raccordements et relais électriques ; tableaux de commandes (électricité) ; conducteurs électriques et conduites d'électricité ; fils électriques, fils téléphoniques ; fils magnétiques ; fibres optiques ; antennes ; pylônes de TSF ou de téléphonie sans fil ; appareils pour la commande à distance des signaux ; appareils électriques de surveillance ; appareils pour la sûreté du trafic ferroviaire ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son, des images ou des données ; appareils d'intercommunication ; appareils téléphoniques ; appareils et instruments de télécommunication ; appareils pour le traitement de l'information, ordinateurs et périphériques d'ordinateurs ; programmes d'ordinateurs enregistrés ; supports d'enregistrement magnétiques.
  
• N° de la classe : 37
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Construction (bâtiment et travaux publics) ; supervision (direction) de travaux de construction et d'installation ; installation et maintenance de tous types d'équipements électriques et électromécaniques à usage industriel ou collectif ; installation et maintenance de réseaux de télécommunication et d'information ; installation et maintenance d'équipements et systèmes pour le transport et la distribution de l'énergie ; installation et maintenance d'automatismes ; installation et maintenance de tous systèmes et infrastructures de transport (ferroviaires, urbain, autoroutier, portuaire ou aéroportuaire) ; construction, installation et maintenance de centrales de production d'énergie ; installation et maintenance de systèmes de climatisation ; construction, réhabilitation et entretien de bâtiments tous usages ; construction, réhabilitation et entretien d'infrastructures, d'ouvrages d'art, de canalisations ; travaux souterrains, maritimes et fluviaux ; réalisation de fondations spéciales (construction) ; maintenances d'ensembles immobiliers ; location de machines de chantiers et de matériel de construction ; conseils et consultations en matière de construction (bâtiment – travaux publics) ; installation et maintenance de salles blanches, travaux d'installations électriques et connectiques, installation et maintenance de systèmes informatiques.
  
• N° de la classe : 42
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Architecture ; arpentage ; dessin industriel ; établissement de plans pour la construction ; conseils et consultations en matière d'ingénierie électrique et électromécanique ; services de bureaux d'étude et d'ingénieurs dans le domaine de la construction, des transports et de l'ingénierie électrique et électromécanique ; étude et conception de projets techniques notamment dans le domaine de la construction, des transports et de l'ingénierie électrique et électromécanique ; conception et mise à jour de logiciels ; location de logiciels informatiques ; consultations et conseils en matière d'informatique (systèmes et réseaux) ; expertise et analyse technique dans le domaine des systèmes et réseaux informatiques, consultations et conseils techniques en matière d'installations électriques, connectiques et d'installation de salles blanches.
  

Déposant 1 : SPIE SA, Société anonyme
Numéro de SIREN : 399258755
Adresse :
10, Avenue de l'entreprise
95800 CERGY-PONTOISE
FR

Mandataire 1 : CABINET ORES
Adresse :
36 rue de St Petersbourg
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-06
Date du BOPI : 06/02/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2009-23
Date du BOPI : 05/06/2009

N° national/d'enregistrement : 3620468
Date de dépôt : 30/12/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 30/12/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 09
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Equipement pour le traitement de l'information ; logiciels ;
  
• N° de la classe : 37
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'installations électriques et d'automatismes industriels ; installation et maintenance d'installations industrielles ; services d'installation et de maintenance dans les domaines de l'électricité, la détection incendie, la détection d'intrusion, le téléphone, l'interphone, la télévision, la sonorisation, les réseaux informatiques, le chauffage, la ventilation, la climatisation, le pompage, la plomberie, les ascenseurs, les groupes électrogènes, les portes automatiques, la protection contre la foudre, la gestion des fluides ; services de nettoyage d'édifices et de bâtiments ; services de construction, installation et maintenance d'installations utilisant des énergies renouvelables, installation et maintenance d'équipements photovoltaïques ; travaux publics ; travaux ruraux ; forage de puits ; location d'outils et de matériel de construction, de bouteurs, d'extracteurs d'arbres ; entretien et nettoyage de bâtiments, de locaux, du sol (ravalement de façades, désinfection, dératisation) ; entretien ou nettoyage d'objets divers (blanchisserie).
  
• N° de la classe : 42
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Programmation ; conception de logiciels.
  
• N° de la classe : 44
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de jardinage et de jardiniers-paysagistes, services d'entretien des espaces verts.
  
• N° de la classe : 45
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de gardiennage, services de surveillance, de sécurité et de sûreté, services de contrôle d'accès.
  

Déposant 1 : SPIE SA, Société anonyme
Numéro de SIREN : 399258755
Adresse :
10, Avenue de l'entreprise
95800 CERGY-PONTOISE
FR

Mandataire 1 : CABINET ORES
Adresse :
36 rue de St Petersbourg
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-06
Date du BOPI : 06/02/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2009-23
Date du BOPI : 05/06/2009

N° national/d'enregistrement : 3620469
Date de dépôt : 30/12/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 30/12/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 09
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Equipement pour le traitement de l'information ; logiciels ;
  
• N° de la classe : 37
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'installations électriques et d'automatismes industriels ; installation et maintenance d'installations industrielles ; services d'installation et de maintenance dans les domaines de l'électricité, la détection incendie, la détection d'intrusion, le téléphone, l'interphone, la télévision, la sonorisation, les réseaux informatiques, le chauffage, la ventilation, la climatisation, le pompage, la plomberie, les ascenseurs, les groupes électrogènes, les portes automatiques, la protection contre la foudre, la gestion des fluides ; services de nettoyage d'édifices et de bâtiments ; services de construction, installation et maintenance d'installations utilisant des énergies renouvelables, installation et maintenance d'équipements photovoltaïques ; travaux publics ; travaux ruraux ; forage de puits ; location d'outils et de matériel de construction, de bouteurs, d'extracteurs d'arbres ; entretien et nettoyage de bâtiments, de locaux, du sol (ravalement de façades, désinfection, dératisation) ; entretien ou nettoyage d'objets divers (blanchisserie).
  
• N° de la classe : 42
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Programmation ; conception de logiciels.
  
• N° de la classe : 44
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de jardinage et de jardiniers-paysagistes, services d'entretien des espaces verts.
  
• N° de la classe : 45
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de gardiennage, services de surveillance, de sécurité et de sûreté, services de contrôle d'accès.
  

Déposant 1 : SPIE SA, Société anonyme
Numéro de SIREN : 399258755
Adresse :
10, Avenue de l'entreprise
95800 CERGY-PONTOISE
FR

Mandataire 1 : CABINET ORES
Adresse :
36 rue de St Petersbourg
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-06
Date du BOPI : 06/02/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2009-23
Date du BOPI : 05/06/2009

N° national/d'enregistrement : 3612258
Date de dépôt : 19/11/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 19/11/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 09
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement numériques (vierges ou préenregistrés) ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels ; publications électroniques téléchargeables.
  
• N° de la classe : 16
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; articles de papeterie ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) ; publications ; imprimés ; plans ; emballages en papier ou en carton ; matières plastiques pour l'emballage sous forme de feuilles, pochettes, enveloppes ou boites.
  
• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; promotion des ventes pour des tiers ; recherche de marchés ; recherche de parraineurs ; traitement administratif de commandes ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; services d'abonnements à des journaux ou à des services de télécommunications pour des tiers ; vente au détail ou en gros de matériaux de construction, d'outils pour le bricolage ou le jardinage ; recueil de données dans un fichier central, gestion de fichiers informatiques ; gestion des affaires commerciales ; aide à la direction d'entreprises industrielles ou commerciales ; étude de marchés ; conseils en organisation et en direction des affaires ; consultations professionnelles en affaires.
  
• N° de la classe : 37
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Construction (bâtiment et travaux publics) ; réparation ; services d'installation ; supervision (direction) de travaux de construction et d'installation ; installation et maintenance de tous types d'équipements électriques et électromécaniques à usage industriel ou collectif ; installation et maintenance de réseaux de télécommunication et d'information ; installation et maintenance d'équipements et systèmes pour le transport et la distribution de l'énergie et de l'eau ; installation et maintenance d'automatismes ; installation et maintenance de tous systèmes et infrastructures de transport (ferroviaires, urbain, autoroutier, portuaire ou aéroportuaire) ; construction, installation et maintenance de centrales de production d'énergie ; installation et maintenance de systèmes de climatisation ; construction, réhabilitation et entretien de biments tous usages ; construction, réhabilitation et entretien d'infrastructures, d'ouvrages d'art, de canalisations ; travaux souterrains, maritimes et fluviaux ; réalisation de fondations spéciales (construction) ; maintenances d'ensembles immobiliers ; location de machines de chantiers et de matériel de construction.
  
• N° de la classe : 38
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications et informations en matière de télécommunications ; messagerie électronique ; communications par terminaux d'ordinateur ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; transmission par satellite, par câbles et fibres optiques ; communications et services téléphoniques, radiotéléphonie mobile ; télévision par câbles ; services d'acheminement et de jonction pour télécommunications ; fourniture d'accès à des bases de données, fourniture de forums de discussion sur Internet.
  

Déposant 1 : SPIE SA Société anonyme
Numéro de SIREN : 399258755

Mandataire 1 : CABINET ORES

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 640771
Date de demande : 19/01/2015
N° de BOPI : 2015-08
Date du BOPI : 20/02/2015

Bénéficiare 1 : SPIE OPERATIONS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-52
Date du BOPI : 26/12/2008

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-17

N° national/d'enregistrement : 3607179
Date de dépôt : 24/10/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 24/10/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 06
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; armatures, cadres et châssis métalliques de portes et de fenêtres ; armatures métalliques pour conduites ; colliers d'attache métalliques pour tuyaux ; pattes d'attache de câbles ou de tubes métalliques ; bassins de piscine métalliques ; bagues et colliers métalliques ; matériaux à bâtir métalliques ; coffrages et armatures métalliques pour le béton ; cosses de câbles ; raccords de câbles métalliques et câbles métalliques non électriques ; changements de voie (chemins de fer) ; plateaux ou palettes de chargement métalliques, traverses et aiguilles de chemin de fer métalliques, clapets métalliques de conduites ; conduites métalliques d'installation de ventilation et de climatisation ; cloisons et clôtures métalliques ; tuyaux et conduites métalliques ; échafaudages métalliques ; escaliers métalliques ; équerres métalliques ; fils métalliques ; gouttières métalliques ; poteaux et mâts métalliques ; revêtements de parois et panneaux métalliques ; patinoires (constructions métalliques) ; plafonds et planchers métalliques ; poutrelles et poutres métalliques, quais métalliques préfabriqués ; stores et volets métalliques ; constructions de chantier métalliques ; matériaux métalliques pour voies ferrées.
  
• N° de la classe : 07
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines pour la construction et les travaux publics ; concasseurs ; malaxeurs de béton ; bétonnières de chantier ; élévateurs et appareils élévatoires ; goudronneuses ; grues et autres appareils de levage ; marteaux-piqueurs ; marteaux-pilons ; machines pour la pose des rails ; rouleaux compresseurs ; machines pour les travaux de terrassement ; treuils.
  
• N° de la classe : 09
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments de contrôle (inspection), de secours (sauvetage), de signalisation ; appareils et instruments électroniques de commande et de contrôle de réseaux ferroviaires, de réseaux autoroutiers, de ponts et de tunnels ; instruments d'alarme et systèmes anti-incendie ; casques de protection ; câbles et lignes électriques ; systèmes de vidéo et télésurveillance ; installations électriques pour la commande à distance d'opérations industrielles ou autres ; canalisations, raccordements et relais électriques ; tableaux de commandes (électricité) ; conducteurs électriques et conduites d'électricité ; fils électriques, fils téléphoniques ; fils magnétiques ; fibres optiques ; antennes ; pylônes de TSF ou de téléphonie sans fil ; appareils pour la commande à distance des signaux ; appareils électriques de surveillance ; appareils pour la sûreté du trafic ferroviaire ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son, des images ou des données ; appareils d'intercommunication ; appareils téléphoniques ; appareils et instruments de télécommunication ; appareils pour le traitement de l'information, ordinateurs et périphériques d'ordinateurs ; programmes d'ordinateurs enregistrés ; supports d'enregistrement magnétiques.
  
• N° de la classe : 11
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et installations d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de climatisation, de distribution des fluides ou du gaz ; installations sanitaires.
  
• N° de la classe : 12
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Véhicules terrestres ; chariots de coulée, chariots élévateurs ; matériel roulant de chemin de fer, attelages de chemin de fer, wagons ; voitures de tramways ; appareils et installations de transport par câble.
  
• N° de la classe : 17
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits en matière plastiques mi-ouvrés ; matières à calfeutrer, à isoler et à étouper, garnitures d'étanchéité et d'isolation ; tuyaux flexibles non métalliques ; fibres synthétiques non à usage textile ; produits semi-finis en résines synthétiques.
  
• N° de la classe : 19
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction non métalliques, tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; constructions transportables non métalliques ; constructions de chantier non métalliques ; bassins de piscine non métalliques ; tuyaux non métalliques pour la conduite des fluides ou du gaz.
  
• N° de la classe : 36
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances ; affaires financières ; financement de projets ; gérance de biens immobiliers, estimations immobilières.
  
• N° de la classe : 37
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Construction (bâtiment et travaux publics) ; supervision (direction) de travaux de construction et d'installation ; installation et maintenance de tous types d'équipements électriques et électromécaniques à usage industriel ou collectif ; installation et maintenance de réseaux de télécommunication et d'information ; installation et maintenance d'équipements et systèmes pour le transport et la distribution de l'énergie ; installation et maintenance d'automatismes ; installation et maintenance de tous systèmes et infrastructures de transport (ferroviaires, urbain, autoroutier, portuaire ou aéroportuaire) ; construction, installation et maintenance de centrales de production d'énergie ; installation et maintenance de systèmes de climatisation ; construction, réhabilitation et entretien de bâtiments tous usages ; construction, réhabilitation et entretien d'infrastructures, d'ouvrages d'art, de canalisations ; travaux souterrains, maritimes et fluviaux ; réalisation de fondations spéciales (construction) ; maintenances d'ensembles immobiliers ; location de machines de chantiers et de matériel de construction ; conseils et consultations en matière de construction (bâtiment – travaux publics).
  
• N° de la classe : 38
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications et informations en matière de télécommunications ; messagerie électronique ; communications par terminaux d'ordinateur ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; transmission par satellite, par câbles et fibres optiques ; communications et services téléphoniques, radiotéléphonie mobile ; télévision par câbles ; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données.
  
• N° de la classe : 39
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Exploitation d'installations de transport de personnes, de marchandises, d'énergie (gaz, électricité, produits pétroliers) et d'eaux ; exploitation de tunnels, de ponts ; exploitation d'installations portuaires ou aéroportuaires ; informations concernant les transports.
  
• N° de la classe : 41
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de formation et d'enseignement dans les domaines de la construction et de l'ingénierie électrique et électronique ; exploitation d'installations sportives ; organisation et conduite de conférences, congrès et séminaires.
  
• N° de la classe : 42
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Architecture ; arpentage ; dessin industriel ; ablissement de plans pour la construction ; conseils et consultations en matière d'ingénierie électrique et électromécanique ; services de bureaux d'étude et d'ingénieurs dans le domaine de la construction, des transports et de l'ingénierie électrique et électromécanique ; étude et conception de projets techniques notamment dans le domaine de la construction, des transports et de l'ingénierie électrique et électromécanique ; conception et mise à jour de logiciels ; location de logiciels informatiques ; consultations et conseils en matière d'informatique (systèmes et réseaux) ; location de temps d'accès à un ordinateur pour la manipulation et le traitement de données.
  
• N° de la classe : 45
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de gardiennage et de surveillance.
  

Déposant 1 : SPIE OPERATIONS, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 399258755
Adresse :
10 Avenue de l'Entreprise
95800 CERGY-PONTOISE
FR

Mandataire 1 : GEVERS & ORES, M. ROUSSET NATHALIE
Adresse :
41 Avenue de Friedland
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 640771
Date de demande : 19/01/2015
N° de BOPI : 2015-08
Date du BOPI : 20/02/2015

Bénéficiare 1 : SPIE OPERATIONS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-49
Date du BOPI : 05/12/2008

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2009-16

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2697382
Date de demande : 31/10/2018
N° de BOPI : 2019-09
Date du BOPI : 01/03/2019

N° national/d'enregistrement : 3607180
Date de dépôt : 24/10/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 24/10/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 06
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; armatures, cadres et châssis métalliques de portes et de fenêtres ; armatures métalliques pour conduites ; colliers d'attache métalliques pour tuyaux ; pattes d'attache de câbles ou de tubes métalliques ; bassins de piscine métalliques ; bagues et colliers métalliques ; matériaux à bâtir métalliques ; coffrages et armatures métalliques pour le béton ; cosses de câbles ; raccords de câbles métalliques et câbles métalliques non électriques ; changements de voie (chemins de fer) ; plateaux ou palettes de chargement métalliques, traverses et aiguilles de chemin de fer métalliques, clapets métalliques de conduites ; conduites métalliques d'installation de ventilation et de climatisation ; cloisons et clôtures métalliques ; tuyaux et conduites métalliques ; échafaudages métalliques ; escaliers métalliques ; équerres métalliques ; fils métalliques ; gouttières métalliques ; poteaux et mâts métalliques ; revêtements de parois et panneaux métalliques ; patinoires (constructions métalliques) ; plafonds et planchers métalliques ; poutrelles et poutres métalliques, quais métalliques préfabriqués ; stores et volets métalliques ; constructions de chantier métalliques ; matériaux métalliques pour voies ferrées.
  
• N° de la classe : 07
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines pour la construction et les travaux publics ; concasseurs ; malaxeurs de béton ; bétonnières de chantier ; élévateurs et appareils élévatoires ; goudronneuses ; grues et autres appareils de levage ; marteaux-piqueurs ; marteaux-pilons ; machines pour la pose des rails ; rouleaux compresseurs ; machines pour les travaux de terrassement ; treuils.
  
• N° de la classe : 09
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments de contrôle (inspection), de secours (sauvetage), de signalisation ; appareils et instruments électroniques de commande et de contrôle de réseaux ferroviaires, de réseaux autoroutiers, de ponts et de tunnels ; instruments d'alarme et systèmes anti-incendie ; casques de protection ; câbles et lignes électriques ; systèmes de vidéo et télésurveillance ; installations électriques pour la commande à distance d'opérations industrielles ou autres ; canalisations, raccordements et relais électriques ; tableaux de commandes (électricité) ; conducteurs électriques et conduites d'électricité ; fils électriques, fils téléphoniques ; fils magnétiques ; fibres optiques ; antennes ; pylônes de TSF ou de téléphonie sans fil ; appareils pour la commande à distance des signaux ; appareils électriques de surveillance ; appareils pour la sûreté du trafic ferroviaire ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son, des images ou des données ; appareils d'intercommunication ; appareils téléphoniques ; appareils et instruments de télécommunication ; appareils pour le traitement de l'information, ordinateurs et périphériques d'ordinateurs ; programmes d'ordinateurs enregistrés ; supports d'enregistrement magnétiques.
  
• N° de la classe : 11
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et installations d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de climatisation, de distribution des fluides ou du gaz ; installations sanitaires.
  
• N° de la classe : 12
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Véhicules terrestres ; chariots de coulée, chariots élévateurs ; matériel roulant de chemin de fer, attelages de chemin de fer, wagons ; voitures de tramways ; appareils et installations de transport par câble.
  
• N° de la classe : 17
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits en matière plastiques mi-ouvrés ; matières à calfeutrer, à isoler et à étouper, garnitures d'étanchéité et d'isolation ; tuyaux flexibles non métalliques ; fibres synthétiques non à usage textile ; produits semi-finis en résines synthétiques.
  
• N° de la classe : 19
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction non métalliques, tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; constructions transportables non métalliques ; constructions de chantier non métalliques ; bassins de piscine non métalliques ; tuyaux non métalliques pour la conduite des fluides ou du gaz.
  
• N° de la classe : 36
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances ; affaires financières ; financement de projets ; gérance de biens immobiliers, estimations immobilières.
  
• N° de la classe : 37
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Construction (bâtiment et travaux publics) ; supervision (direction) de travaux de construction et d'installation ; installation et maintenance de tous types d'équipements électriques et électromécaniques à usage industriel ou collectif ; installation et maintenance de réseaux de télécommunication et d'information ; installation et maintenance d'équipements et systèmes pour le transport et la distribution de l'énergie ; installation et maintenance d'automatismes ; installation et maintenance de tous systèmes et infrastructures de transport (ferroviaires, urbain, autoroutier, portuaire ou aéroportuaire) ; construction, installation et maintenance de centrales de production d'énergie ; installation et maintenance de systèmes de climatisation ; construction, réhabilitation et entretien de bâtiments tous usages ; construction, réhabilitation et entretien d'infrastructures, d'ouvrages d'art, de canalisations ; travaux souterrains, maritimes et fluviaux ; réalisation de fondations spéciales (construction) ; maintenances d'ensembles immobiliers ; location de machines de chantiers et de matériel de construction ; conseils et consultations en matière de construction (bâtiment – travaux publics).
  
• N° de la classe : 38
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications et informations en matière de télécommunications ; messagerie électronique ; communications par terminaux d'ordinateur ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; transmission par satellite, par câbles et fibres optiques ; communications et services téléphoniques, radiotéléphonie mobile ; télévision par câbles ; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données.
  
• N° de la classe : 39
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Exploitation d'installations de transport de personnes, de marchandises, d'énergie (gaz, électricité, produits pétroliers) et d'eaux ; exploitation de tunnels, de ponts ; exploitation d'installations portuaires ou aéroportuaires ; informations concernant les transports.
  
• N° de la classe : 41
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de formation et d'enseignement dans les domaines de la construction et de l'ingénierie électrique et électronique ; exploitation d'installations sportives ; organisation et conduite de conférences, congrès et séminaires.
  
• N° de la classe : 42
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Architecture ; arpentage ; dessin industriel ; établissement de plans pour la construction ; conseils et consultations en matière d'ingénierie électrique et électromécanique ; services de bureaux d'étude et d'ingénieurs dans le domaine de la construction, des transports et de l'ingénierie électrique et électromécanique ; étude et conception de projets techniques notamment dans le domaine de la construction, des transports et de l'ingénierie électrique et électromécanique ; conception et mise à jour de logiciels ; location de logiciels informatiques ; consultations et conseils en matière d'informatique (systèmes et réseaux) ; location de temps d'accès à un ordinateur pour la manipulation et le traitement de données.
  
• N° de la classe : 45
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de gardiennage et de surveillance.
  

Déposant 1 : SPIE OPERATIONS, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 399258755
Adresse :
10 Avenue de l'Entreprise
95800 CERGY-PONTOISE
FR

Mandataire 1 : GEVERS & ORES, M. ROUSSET NATHALIE
Adresse :
41 Avenue de Friedland
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 640771
Date de demande : 19/01/2015
N° de BOPI : 2015-08
Date du BOPI : 20/02/2015

Bénéficiare 1 : SPIE OPERATIONS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-49
Date du BOPI : 05/12/2008

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2009-16

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2697378
Date de demande : 31/10/2018
N° de BOPI : 2019-09
Date du BOPI : 01/03/2019

N° national/d'enregistrement : 3581118
Date de dépôt : 10/06/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 10/06/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Aide à la direction des affaires ; administration commerciale ; gestion des affaires commerciales liées à l'énergie et à l'éclairage public ; expertise commerciale pour la maîtrise des coûts et la gestion de l'énergie ; conseils, consultations et renseignements d'affaires, notamment auprès des collectivités publiques, pour la gestion de l'éclairage public et de la signalisation lumineuse ; analyse du prix de revient, notamment dans le domaine de l'éclairage public et de la signalisation lumineuse ; conseils en organisation de projets de développement durable pour les collectivités ; études de marché ; analyses économiques ; expertises en affaires, consultation et conseil en organisation et direction des affaires ; analyses économiques et prévisions économiques dans le cadre de projets de développement durable, de la maîtrise des coûts de l'énergie, de la gestion d'installations d'éclairage et de signalisation lumineuse.
  
• N° de la classe : 37
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Installation, réparation et maintenance de réseaux électriques, d'installations d'éclairage public et de signalisation lumineuse ; audit et diagnostic technique des installations d'éclairage public et de signalisation lumineuse ; travaux de construction pour la mise en place d'éclairage public et de signalisation lumineuse ; direction de travaux de construction, information et conseil en matière de construction, notamment pour la mise en place et la maintenance d'éclairage public et de signalisation lumineuse ; installation et maintenance de systèmes électroniques et informatiques pour la gestion et le contrôle à distance d'installations d'éclairage et de signalisation lumineuse, assistance en cas de pannes des installations électriques, des installations d'éclairage public et de signalisation lumineuse ; déparasitage d'installations électriques ; gestion et exploitation pour le compte de tiers d'installations d'éclairage public et de signalisation lumineuse (construction, installation, réparation et maintenance) ; maîtrise d'ouvrage déléguée (direction de travaux de construction et d'installation).
  
• N° de la classe : 42
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Etude de projets techniques ; expertises techniques en particulier dans le domaine des installations électriques, des installations d'éclairage public et de signalisation lumineuse ; conseils en construction ; établissement de plans pour la construction, pour la mise en place et la gestion d'installations d'éclairage public et de signalisation lumineuse ; conception technique et artistique d'éclairage public en particulier pour la mise en valeur lumineuse du patrimoine public ; ingénierie ; consultation, installation, location, maintenance et mise à jour de logiciels destinés à la gestion informatisée et à la télémaintenance des installations électriques publiques, des installations d'éclairage public et de signalisation lumineuse.
  

Déposant 1 : SPIE OPERATIONS, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 399258755
Adresse :
10 avenue de l'Entreprise
95863 CERGY-PONTOISE CEDEX
FR

Mandataire 1 : GEVERS & ORES, Mme ROUSSET NATHALIE
Adresse :
41 AVENUE de Friedland
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 640771
Date de demande : 19/01/2015
N° de BOPI : 2015-08
Date du BOPI : 20/02/2015

Bénéficiare 1 : SPIE OPERATIONS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-29
Date du BOPI : 18/07/2008

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-46

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2686343
Date de demande : 29/06/2018
N° de BOPI : 2018-44
Date du BOPI : 02/11/2018

N° national/d'enregistrement : 3416420
Date de dépôt : 14/03/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 14/03/2016
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 00
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de financement d'entreprises, parrainage financier, constitution et investissement de capitaux. Installation et maintenance d'outillage (notamment chaînes de production) destinée à l'industrie ; construction, installation et maintenance de sites industriels de production ; installation et maintenance d'équipements électriques, de réseaux de télécommunication, de réseaux téléphoniques et de réseaux informatiques ; construction, installation et maintenance de sites de stockage, de production, de distribution d'énergie (électricité, gaz, pétrole) ; installation et maintenance d'outillage (chaînes de production) pour la production et la distribution d'énergie, (électricité, gaz, pétrole) ; construction, installation et maintenance de pipelines ; installation et maintenance d'outillage (chaînes de production) pour la construction de pipelines ; construction, installation et maintenance d'infrastructures de transports, à savoir infrastructures ferroviaires, routières, aéroportuaires, portuaires ; installation et maintenance d'appareils de climatisation, de chauffage, de ventilation, de désenfumage ; installation et maintenance d'appareils d'éclairage et de signalisation ; installation et maintenance de systèmes électroniques de surveillance et de contrôle des routes ; installation et maintenance de systèmes électroniques de détection incendie, de contrôle d'accès et de vidéo surveillance ; construction, installation et maintenance de centrales de production d'énergie et notamment de centrales nucléaires ; démantèlement d'installations nucléaires ; services de construction, de rénovation et de réhabilitation de bâtiments et d'édifices. Services de télécommunication ; communication par réseaux de fibres optiques, par terminaux d'ordinateurs ; communications téléphoniques ; informations en matière de télécommunications ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Services de transport d'énergie (électricité, gaz, pétrole) ; distribution d'énergie (électricité, gaz, pétrole) ; information en matière de transport ; services de stockage de déchets nucléaires. Services de traitement de déchets nucléaires. Formation dans le domaine du génie électrique, de l'éclairage, du génie mécanique, du génie climatique et des fluides, du nucléaire, des télécommunications, des énergies (électricité, gaz, pétrole), des pipelines. Etude et conception techniques d'outillage destinée à l'industrie ; étude et conception techniques de sites industriels de production ; étude et conception techniques d'équipements électriques, de réseaux de télécommunication, de réseaux téléphoniques et de réseaux informatiques ; étude et conception techniques de sites de stockage, de production, de distribution d'énergie (électricité, gaz, pétrole) ; étude et conception techniques d'outillage pour la production et la distribution d'énergie (électricité, gaz, pétrole) ; étude et conception techniques de pipelines ; étude et conception techniques d'outillage pour la construction de pipelines ; étude et conception techniques d'infrastructures de transports, à savoir infrastructures ferroviaires, routières, aéroportuaires, portuaires ; étude et conception techniques d'appareils de climatisation, de chauffage, de ventilation, de désenfumage ; étude et conception techniques d'appareils d'éclairage et de signalisation ; étude et conception techniques de systèmes électroniques de surveillance et de contrôle des routes ; étude et conception techniques de systèmes électroniques de détection incendie, de contrôle d'accès et de vidéo surveillance ; étude et conception techniques de centrales de production d'énergie et notamment de centrales nucléaires.
  
• N° de la classe : 36
  
• N° de la classe : 37
  
• N° de la classe : 38
  
• N° de la classe : 39
  
• N° de la classe : 40
  
• N° de la classe : 41
  
• N° de la classe : 42
  

Déposant 1 : AMEC SA société anonyme
Numéro de SIREN : 399258755

Mandataire 1 : CABINET PLASSERAUD

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 551849
Date de demande : 27/06/2011
N° de BOPI : 2011-30
Date du BOPI : 29/07/2011

Bénéficiare 1 : SPIE SA

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 640771
Date de demande : 19/01/2015
N° de BOPI : 2015-08
Date du BOPI : 20/02/2015

Bénéficiare 1 : SPIE OPERATIONS

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-16
Date du BOPI : 21/04/2006

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2006-33

N° national/d'enregistrement : 3150206
Date de dépôt : 26/02/2002
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 26/02/2022
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 37
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Maintenance multitechnique industrielle.
  

Déposant 1 : SPIE SA, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 399258755
Adresse :
10 Avenue de l'Entreprise
95800 CERGY-PONTOISE
FR

Déposant 2 : PONTICELLI FRERES, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 562036624
Adresse :
5 Place des Alpes
75013 PARIS
FR

Mandataire 1 : Cabinet ORES
Adresse :
36 Rue de Saint Pétersbourg
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires
Référence associée à l'événement : 429425
Date de demande : 06/03/2006
N° de BOPI : 2006-14

Bénéficiare 1 : AMEC SPIE SA

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires
Référence associée à l'événement : 583577
Date de demande : 31/08/2012
N° de BOPI : 2012-40
Date du BOPI : 05/10/2012

Bénéficiare 1 : SPIE SA

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2002-14
Date du BOPI : 05/04/2002

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2002-31

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2508156
Date de demande : 31/08/2012
N° de BOPI : 2012-44
Date du BOPI : 02/11/2012

N° national/d'enregistrement : 3104095
Date de dépôt : 06/06/2001
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 06/06/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 37
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Constructions et réparations ; services d'installation.
  

Déposant 1 : SPIE SA, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 399258755
Adresse :
10 Avenue de l'Entreprise
95800 CERGY-PONTOISE
FR

Mandataire 1 : Cabinet ORES
Adresse :
36 Rue de Saint Pétersbourg
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 429426
Date de demande : 06/03/2006

Bénéficiare 1 : AMEC SPIE SA

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 481093
Date de demande : 24/09/2008

Bénéficiare 1 : SPIE SA

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2001-28
Date du BOPI : 13/07/2001

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2001-45

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-14

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2008-43

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2473098
Date de demande : 15/06/2011
N° de BOPI : 2011-31
Date du BOPI : 05/08/2011

N° national/d'enregistrement : 3013623
Date de dépôt : 07/03/2000
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 07/03/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 00
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Production d'énergie calorifique. Distribution d'énergie calorifique. Installation et réparation de chauffage. Etude et conception d'installations de production et de distribution de chaleur. Appareils et installations de chauffage. Appareils et installations de distribution d'eau. Appareils et installations de cogénération d'énergie.
  
• N° de la classe : 11
  
• N° de la classe : 37
  
• N° de la classe : 42
  

Déposant 1 : SPIE SA, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 399258755
Adresse :
10 Avenue de l'Entreprise
95800 CERGY-PONTOISE
FR

Déposant 2 : DALKIA INVESTISSEMENTS (anciennement COGETHERM S.A.), Société en nom collectif
Numéro de SIREN : 404434987
Adresse :
37 Avenue du Maréchal de Lattre de Tassigny
59350 SAINT-ANDRE-LEZ-LILLE
FR

Mandataire 1 : Cabinet ORES
Adresse :
36 Rue de Saint Pétersbourg
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires
Référence associée à l'événement : 533197
Date de demande : 30/09/2010
N° de BOPI : 2010-44
Date du BOPI : 05/11/2010

Bénéficiare 1 : SPIE TRENDEL

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires
Référence associée à l'événement : 533198
Date de demande : 30/09/2010
N° de BOPI : 2010-44
Date du BOPI : 05/11/2010

Bénéficiare 1 : AMEC SPIE SA

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires
Référence associée à l'événement : 533199
Date de demande : 30/09/2010
N° de BOPI : 2010-44
Date du BOPI : 05/11/2010

Bénéficiare 1 : SPIE SA

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2000-16
Date du BOPI : 21/04/2000

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2000-33

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2452184
Date de demande : 30/09/2010
N° de BOPI : 2010-46
Date du BOPI : 19/11/2010

N° national/d'enregistrement : 99803241
Date de dépôt : 16/07/1999
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 16/07/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 00
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; armatures, cadres et châssis métalliques de portes et de fenêtres ; armatures métalliques pour conduites ; colliers d'attache métalliques pour tuyaux ; pattes d'attache de câbles ou de tubes métalliques ; bassins de piscine métalliques ; bagues et colliers métalliques ; matériaux à bâtir métalliques ; coffrages et armatures métalliques pour le béton ; cosses de câbles ; raccords de câbles métalliques et câbles métalliques non électriques ; changements de voie (chemins de fer) ; plateaux ou palettes de chargement métalliques, traverses et aiguilles de chemin de fer métalliques, clapets métalliques de conduites ; conduites métalliques d'installation de ventilation et de climatisation ; cloisons et clôtures métalliques ; tuyaux et conduites métalliques ; échafaudages métalliques ; escaliers métalliques ; équerres métalliques ; fils métalliques ; gouttières métalliques ; poteaux et mâts métalliques ; revêtements de parois et panneaux métalliques ; patinoires (constructions métalliques) ; plafonds et planchers métalliques ; poutrelles et poutres métalliques, quais métalliques préfabriqués ; stores et volets métalliques ; constructions de chantier métalliques ; matériaux métalliques pour voies ferrées. Machines pour la construction et les travaux publics ; concasseurs ; malaxeurs de béton ; bétonnières de chantier ; élévateurs et appareils élévatoires ; goudronneuses ; grues et autres appareils de levage ; marteaux-piqueurs ; marteaux-pilons ; machines pour la pose des rails ; rouleaux compresseurs ; machines pour les travaux de terrassement ; treuils. Appareils et instruments de contrôle (inspection), de secours (sauvetage), de signalisation ; appareils et instruments électroniques de commande et de contrôle de réseaux ferroviaires, de réseaux autoroutiers, de ponts et de tunnels ; instruments d'alarme et systèmes anti-incendie ; casques de protection ; câbles et lignes électriques ; systèmes de vidéo et télésurveillance ; installations électriques pour la commande à distance d'opérations industrielles ou autres ; canalisations, raccordements et relais électriques ; tableaux de commandes (électricité) ; conducteurs électriques et conduites d'électricité ; fils électriques, fils téléphoniques ; fils magnétiques ; fibres optiques ; antennes ; pylones de TSF ou de téléphonie sans fil ; appareils pour la commande à distance des signaux ; appareils électriques de surveillance ; appareils pour la sûreté du trafic ferroviaire ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son, des images ou des données ; appareils d'intercommunication ; appareils téléphoniques ; appareils et instruments de télécommunication ; appareils pour le traitement de l'information, ordinateurs et périphériques d'ordinateurs ; programmes d'ordinateurs enregistrés ; supports d'enregistrement magnétiques. Appareils et installations d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution des fluides ou du gaz ; installations sanitaires. Véhicules terrestres ; chariots de coulée, chariots élévateurs ; matériel roulant de chemin de fer, attelages de chemin de fer, wagons ; voitures de tramways ; appareils et installations de transport par câble. Produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à isoler et à étouper, garnitures d'étanchéité et d'isolation ; tuyaux flexibles non métalliques ; fibres synthétiques non à usage textile ; produits semi-finis en résines synthétiques. Matériaux de construction non métalliques, tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; constructions transportables non métalliques ; constructions de chantier non métalliques ; bassins de piscine non métalliques ; tuyaux non métalliques pour la conduite des fluides ou du gaz. Assurances ; affaires financières ; financement de projets ; gérance de biens immobiliers, estimation immobilières. Construction (bâtiment et travaux publics) ; réparation ; services d'installation ; supervision (direction) de travaux de construction et d'installation ; installation et maintenance de tous types d'équipements électriques et électromécaniques à usage industriel ou collectif ; installation et maintenance de réseaux de télécommunication et d'information ; installation et maintenance d'équipements et systèmes pour le transport et la distribution de l'énergie ; installation et maintenance d'automatismes ; installation et maintenance de tous systèmes et infrastructures de transport (ferroviaire, urbain, autoroutier, portuaire ou aéroportuaire) ; construction, installation et maintenance de centrales de production d'énergie ; installation et maintenance de systèmes de climatisation ; construction, réhabilitation et entretien de bâtiments tous usages ; construction, réhabilitation et entretien d'infrastructures, d'ouvrages d'art, de canalisations ; travaux souterrains, maritimes et fluviaux ; réalisation de fondations spéciales (construction) ; maintenance d'ensembles immobiliers ; location de machines de chantiers et de matériel de construction. Télécommunications et informations en matière de télécommunications ; messagerie électronique ; communications par terminaux d'ordinateur ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; transmission par satellite, par câbles et fibres optiques ; communications et services téléphoniques, radiotéléphonie mobile ; télévision par câbles. Exploitation d'installations de transport de personnes, de marchandises, d'énergie (gaz, électricité, produits pétroliers) et d'eaux ; exploitation de tunnels, de ponts ; exploitation d'installations portuaires ou aéroportuaires ; informations concernant les transports. Services de formation et d'enseignement dans les domaines de la construction et de l'ingénierie électrique et électronique ; exploitation d'installations sportives ; organisation et conduite de conférences, congrès et séminaires. Architecture ; arpentage ; dessin industriel ; établissement de plans pour la construction ; conseils et consultations en matière de construction (bâtiment - travaux publics) et d'ingénierie électrique et électromécanique ; services de bureaux d'étude et d'ingénieurs dans le domaine de la construction, des transports et de l'ingénierie électrique et électromécanique ; étude et conception de projets techniques notamment dans le domaine de la construction, des transports et de l'ingénierie électrique et électromécanique ; services de jardiniers paysagistes ; services de gardiennage et de surveillance ; conception et mise à jour de logiciels ; location de logiciels informatiques ; consultations et conseils en matière d'informatique (systèmes et réseaux) ; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données, à un ordinateur pour la manipulation et le traitement de données.
  
• N° de la classe : 06
  
• N° de la classe : 07
  
• N° de la classe : 09
  
• N° de la classe : 11
  
• N° de la classe : 12
  
• N° de la classe : 17
  
• N° de la classe : 19
  
• N° de la classe : 36
  
• N° de la classe : 37
  
• N° de la classe : 38
  
• N° de la classe : 39
  
• N° de la classe : 41
  
• N° de la classe : 42
  

Déposant 1 : SPIE SA, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 399258755
Adresse :
10 Avenue de l'Entreprise
95800 CERGY-PONTOISE
FR

Mandataire 1 : Cabinet ORES
Adresse :
36 Rue de Saint Pétersbourg
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 434725
Date de demande : 31/05/2006

Bénéficiare 1 : AMEC SA

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 435045
Date de demande : 08/06/2006

Bénéficiare 1 : AMEC SPIE RAIL

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 435246
Date de demande : 13/06/2006

Bénéficiare 1 : AMEC SPIE SA

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 483706
Date de demande : 27/10/2008

Bénéficiare 1 : SPIE SA

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne
Référence associée à l'événement : 532752
Date de demande : 27/09/2010
N° de BOPI : 2010-43
Date du BOPI : 29/10/2010

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 640771
Date de demande : 19/01/2015
N° de BOPI : 2015-08
Date du BOPI : 20/02/2015

Bénéficiare 1 : SPIE OPERATIONS

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-34
Date du BOPI : 20/08/1999

Evènement 8 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1999-52

Evènement 9 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-26

Evènement 10 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-27

Evènement 11 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-28

Evènement 12 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2008-48

Evènement 13 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2414716
Date de demande : 30/07/2009
N° de BOPI : 2009-39
Date du BOPI : 25/09/2009

N° national/d'enregistrement : 99803241
Date de dépôt : 16/07/1999
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 16/07/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 06
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; armatures, cadres et châssis métalliques de portes et de fenêtres ; armatures métalliques pour conduites ; colliers d'attache métalliques pour tuyaux ; pattes d'attache de câbles ou de tubes métalliques ; bassins de piscine métalliques ; bagues et colliers métalliques ; matériaux à bâtir métalliques ; coffrages et armatures métalliques pour le béton ; cosses de câbles ; raccords de câbles métalliques et câbles métalliques non électriques ; changements de voie (chemins de fer) ; plateaux ou palettes de chargement métalliques, traverses et aiguilles de chemin de fer métalliques, clapets métalliques de conduites ; conduites métalliques d'installation de ventilation et de climatisation ; cloisons et clôtures métalliques ; tuyaux et conduites métalliques ; échafaudages métalliques ; escaliers métalliques ; équerres métalliques ; fils métalliques ; gouttières métalliques ; poteaux et mâts métalliques ; revêtements de parois et panneaux métalliques ; patinoires (constructions métalliques) ; plafonds et planchers métalliques ; poutrelles et poutres métalliques, quais métalliques préfabriqués ; stores et volets métalliques ; constructions de chantier métalliques ; matériaux métalliques pour voies ferrées;
  
• N° de la classe : 07
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines pour la construction et les travaux publics ; concasseurs ; malaxeurs de béton ; bétonnières de chantier ; élévateurs et appareils élévatoires ; goudronneuses ; grues et autres appareils de levage ; marteaux-piqueurs ; marteaux-pilons ; machines pour la pose des rails ; rouleaux compresseurs ; machines pour les travaux de terrassement ; treuils;
  
• N° de la classe : 09
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments de contrôle (inspection), de secours (sauvetage), de signalisation ; appareils et instruments électroniques de commande et de contrôle de réseaux ferroviaires, de réseaux autoroutiers, de ponts et de tunnels ; instruments d'alarme et systèmes anti-incendie ; casques de protection ; câbles et lignes électriques ; systèmes de vidéo et télésurveillance ; installations électriques pour la commande à distance d'opérations industrielles ou autres ; canalisations, raccordements et relais électriques ; tableaux de commandes (électricité) ; conducteurs électriques et conduites d'électricité ; fils électriques, fils téléphoniques ; fils magnétiques ; fibres optiques ; antennes ; pylones de TSF ou de téléphonie sans fil ; appareils pour la commande à distance des signaux ; appareils électriques de surveillance ; appareils pour la sûreté du trafic ferroviaire ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son, des images ou des données ; appareils d'intercommunication ; appareils téléphoniques ; appareils et instruments de télécommunication ; appareils pour le traitement de l'information, ordinateurs et périphériques d'ordinateurs ; programmes d'ordinateurs enregistrés ; supports d'enregistrement magnétiques;
  
• N° de la classe : 11
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et installations d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution des fluides ou du gaz ; installations sanitaires;
  
• N° de la classe : 12
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Véhicules terrestres ; chariots de coulée, chariots élévateurs ; matériel roulant de chemin de fer, attelages de chemin de fer, wagons ; voitures de tramways ; appareils et installations de transport par câble;
  
• N° de la classe : 17
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à isoler et à étouper, garnitures d'étanchéité et d'isolation ; tuyaux flexibles non métalliques ; fibres synthétiques non à usage textile ; produits semi-finis en résines synthétiques;
  
• N° de la classe : 19
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction non métalliques, tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; constructions transportables non métalliques ; constructions de chantier non métalliques ; bassins de piscine non métalliques ; tuyaux non métalliques pour la conduite des fluides ou du gaz;
  
• N° de la classe : 36
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances ; affaires financières ; financement de projets ; gérance de biens immobiliers, estimation immobilières;
  
• N° de la classe : 37
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Construction (bâtiment et travaux publics) ; réparation ; services d'installation ; supervision (direction) de travaux de construction et d'installation ; installation et maintenance de tous types d'équipements électriques et électromécaniques à usage industriel ou collectif ; installation et maintenance de réseaux de télécommunication et d'information ; installation et maintenance d'équipements et systèmes pour le transport et la distribution de l'énergie ; installation et maintenance d'automatismes ; installation et maintenance de tous systèmes et infrastructures de transport (ferroviaire, urbain, autoroutier, portuaire ou aéroportuaire) ; construction, installation et maintenance de centrales de production d'énergie ; installation et maintenance de systèmes de climatisation ; construction, réhabilitation et entretien de bâtiments tous usages ; construction, réhabilitation et entretien d'infrastructures, d'ouvrages d'art, de canalisations ; travaux souterrains, maritimes et fluviaux ; réalisation de fondations spéciales (construction) ; maintenance d'ensembles immobiliers ; location de machines de chantiers et de matériel de construction;
  
• N° de la classe : 38
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications et informations en matière de télécommunications ; messagerie électronique ; communications par terminaux d'ordinateur ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; transmission par satellite, par câbles et fibres optiques ; communications et services téléphoniques, radiotéléphonie mobile ; télévision par câbles ; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données, à un ordinateur pour la manipulation et le traitement de données;
  
• N° de la classe : 39
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Exploitation d'installations de transport de personnes, de marchandises, d'énergie (gaz, électricité, produits pétroliers) et d'eaux ; exploitation de tunnels, de ponts ; exploitation d'installations portuaires ou aéroportuaires ; informations concernant les transports;
  
• N° de la classe : 41
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de formation et d'enseignement dans les domaines de la construction et de l'ingénierie électrique et électronique ; exploitation d'installations sportives ; organisation et conduite de conférences, congrès et séminaires;
  
• N° de la classe : 42
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Architecture ; arpentage ; dessin industriel ; établissement de plans pour la construction ; conseils et consultations en matière de construction (bâtiment - travaux publics) et d'ingénierie électrique et électromécanique ; services de bureaux d'étude et d'ingénieurs dans le domaine de la construction, des transports et de l'ingénierie électrique et électromécanique ; étude et conception de projets techniques notamment dans le domaine de la construction, des transports et de l'ingénierie électrique et électromécanique ; conception et mise à jour de logiciels ; location de logiciels informatiques ; consultations et conseils en matière d'informatique (systèmes et réseaux);
  
• N° de la classe : 44
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de jardiniers paysagistes;
  
• N° de la classe : 45
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de gardiennage et de surveillance.
  

Déposant 1 : SPIE OPERATIONS, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 399258755
Adresse :
10 AVENUE DE L'ENTREPRISE
95863 CERGY PONTOISE CEDEX
FR

Mandataire 1 : GEVERS ET ORES, Mme ROUSSET Nathalie
Adresse :
3 Cours du TRIANGLE, Immeuble PALATIN 2, CS 80165
92939 PARIS LA DEFENSE CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 434725
Date de demande : 31/05/2006

Bénéficiare 1 : AMEC SA

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 435045
Date de demande : 08/06/2006

Bénéficiare 1 : AMEC SPIE RAIL

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 435246
Date de demande : 13/06/2006

Bénéficiare 1 : AMEC SPIE SA

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 483706
Date de demande : 27/10/2008

Bénéficiare 1 : SPIE SA

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne
Référence associée à l'événement : 532752
Date de demande : 27/09/2010
N° de BOPI : 2010-43
Date du BOPI : 29/10/2010

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 640771
Date de demande : 19/01/2015
N° de BOPI : 2015-08
Date du BOPI : 20/02/2015

Bénéficiare 1 : SPIE OPERATIONS

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-34
Date du BOPI : 20/08/1999

Evènement 8 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1999-52

Evènement 9 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-26

Evènement 10 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-27

Evènement 11 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-28

Evènement 12 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2008-48

Evènement 13 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2414716
Date de demande : 30/07/2009
N° de BOPI : 2009-39
Date du BOPI : 25/09/2009

Evènement 14 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2738397
Date de demande : 31/01/2020
N° de BOPI : 2020-31
Date du BOPI : 31/07/2020

N° national/d'enregistrement : 99803241
Date de dépôt : 16/07/1999
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 16/07/2019
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 00
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; armatures, cadres et châssis métalliques de portes et de fenêtres ; armatures métalliques pour conduites ; colliers d'attache métalliques pour tuyaux ; pattes d'attache de câbles ou de tubes métalliques ; bassins de piscine métalliques ; bagues et colliers métalliques ; matériaux à bâtir métalliques ; coffrages et armatures métalliques pour le béton ; cosses de câbles ; raccords de câbles métalliques et câbles métalliques non électriques ; changements de voie (chemins de fer) ; plateaux ou palettes de chargement métalliques, traverses et aiguilles de chemin de fer métalliques, clapets métalliques de conduites ; conduites métalliques d'installation de ventilation et de climatisation ; cloisons et clôtures métalliques ; tuyaux et conduites métalliques ; échafaudages métalliques ; escaliers métalliques ; équerres métalliques ; fils métalliques ; gouttières métalliques ; poteaux et mâts métalliques ; revêtements de parois et panneaux métalliques ; patinoires (constructions métalliques) ; plafonds et planchers métalliques ; poutrelles et poutres métalliques, quais métalliques préfabriqués ; stores et volets métalliques ; constructions de chantier métalliques ; matériaux métalliques pour voies ferrées. Machines pour la construction et les travaux publics ; concasseurs ; malaxeurs de béton ; bétonnières de chantier ; élévateurs et appareils élévatoires ; goudronneuses ; grues et autres appareils de levage ; marteaux-piqueurs ; marteaux-pilons ; machines pour la pose des rails ; rouleaux compresseurs ; machines pour les travaux de terrassement ; treuils. Appareils et instruments de contrôle (inspection), de secours (sauvetage), de signalisation ; appareils et instruments électroniques de commande et de contrôle de réseaux ferroviaires, de réseaux autoroutiers, de ponts et de tunnels ; instruments d'alarme et systèmes anti-incendie ; casques de protection ; câbles et lignes électriques ; systèmes de vidéo et télésurveillance ; installations électriques pour la commande à distance d'opérations industrielles ou autres ; canalisations, raccordements et relais électriques ; tableaux de commandes (électricité) ; conducteurs électriques et conduites d'électricité ; fils électriques, fils téléphoniques ; fils magnétiques ; fibres optiques ; antennes ; pylones de TSF ou de téléphonie sans fil ; appareils pour la commande à distance des signaux ; appareils électriques de surveillance ; appareils pour la sûreté du trafic ferroviaire ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son, des images ou des données ; appareils d'intercommunication ; appareils téléphoniques ; appareils et instruments de télécommunication ; appareils pour le traitement de l'information, ordinateurs et périphériques d'ordinateurs ; programmes d'ordinateurs enregistrés ; supports d'enregistrement magnétiques. Appareils et installations d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution des fluides ou du gaz ; installations sanitaires. Véhicules terrestres ; chariots de coulée, chariots élévateurs ; matériel roulant de chemin de fer, attelages de chemin de fer, wagons ; voitures de tramways ; appareils et installations de transport par câble. Produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à isoler et à étouper, garnitures d'étanchéité et d'isolation ; tuyaux flexibles non métalliques ; fibres synthétiques non à usage textile ; produits semi-finis en résines synthétiques. Matériaux de construction non métalliques, tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; constructions transportables non métalliques ; constructions de chantier non métalliques ; bassins de piscine non métalliques ; tuyaux non métalliques pour la conduite des fluides ou du gaz. Assurances ; affaires financières ; financement de projets ; gérance de biens immobiliers, estimation immobilières. Construction (bâtiment et travaux publics) ; réparation ; services d'installation ; supervision (direction) de travaux de construction et d'installation ; installation et maintenance de tous types d'équipements électriques et électromécaniques à usage industriel ou collectif ; installation et maintenance de réseaux de télécommunication et d'information ; installation et maintenance d'équipements et systèmes pour le transport et la distribution de l'énergie ; installation et maintenance d'automatismes ; installation et maintenance de tous systèmes et infrastructures de transport (ferroviaire, urbain, autoroutier, portuaire ou aéroportuaire) ; construction, installation et maintenance de centrales de production d'énergie ; installation et maintenance de systèmes de climatisation ; construction, réhabilitation et entretien de bâtiments tous usages ; construction, réhabilitation et entretien d'infrastructures, d'ouvrages d'art, de canalisations ; travaux souterrains, maritimes et fluviaux ; réalisation de fondations spéciales (construction) ; maintenance d'ensembles immobiliers ; location de machines de chantiers et de matériel de construction. Télécommunications et informations en matière de télécommunications ; messagerie électronique ; communications par terminaux d'ordinateur ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; transmission par satellite, par câbles et fibres optiques ; communications et services téléphoniques, radiotéléphonie mobile ; télévision par câbles. Exploitation d'installations de transport de personnes, de marchandises, d'énergie (gaz, électricité, produits pétroliers) et d'eaux ; exploitation de tunnels, de ponts ; exploitation d'installations portuaires ou aéroportuaires ; informations concernant les transports. Services de formation et d'enseignement dans les domaines de la construction et de l'ingénierie électrique et électronique ; exploitation d'installations sportives ; organisation et conduite de conférences, congrès et séminaires. Architecture ; arpentage ; dessin industriel ; établissement de plans pour la construction ; conseils et consultations en matière de construction (bâtiment - travaux publics) et d'ingénierie électrique et électromécanique ; services de bureaux d'étude et d'ingénieurs dans le domaine de la construction, des transports et de l'ingénierie électrique et électromécanique ; étude et conception de projets techniques notamment dans le domaine de la construction, des transports et de l'ingénierie électrique et électromécanique ; services de jardiniers paysagistes ; services de gardiennage et de surveillance ; conception et mise à jour de logiciels ; location de logiciels informatiques ; consultations et conseils en matière d'informatique (systèmes et réseaux) ; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données, à un ordinateur pour la manipulation et le traitement de données.
  
• N° de la classe : 06
  
• N° de la classe : 07
  
• N° de la classe : 09
  
• N° de la classe : 11
  
• N° de la classe : 12
  
• N° de la classe : 17
  
• N° de la classe : 19
  
• N° de la classe : 36
  
• N° de la classe : 37
  
• N° de la classe : 38
  
• N° de la classe : 39
  
• N° de la classe : 41
  
• N° de la classe : 42
  

Déposant 1 : SPIE SA, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 399258755
Adresse :
10 Avenue de l'Entreprise
95800 CERGY-PONTOISE
FR

Mandataire 1 : Cabinet ORES
Adresse :
36 Rue de Saint Pétersbourg
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 434725
Date de demande : 31/05/2006

Bénéficiare 1 : AMEC SA

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 435045
Date de demande : 08/06/2006

Bénéficiare 1 : AMEC SPIE RAIL

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 435246
Date de demande : 13/06/2006

Bénéficiare 1 : AMEC SPIE SA

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 483706
Date de demande : 27/10/2008

Bénéficiare 1 : SPIE SA

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne
Référence associée à l'événement : 532752
Date de demande : 27/09/2010
N° de BOPI : 2010-43
Date du BOPI : 29/10/2010

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 640771
Date de demande : 19/01/2015
N° de BOPI : 2015-08
Date du BOPI : 20/02/2015

Bénéficiare 1 : SPIE OPERATIONS

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-34
Date du BOPI : 20/08/1999

Evènement 8 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1999-52

Evènement 9 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-26

Evènement 10 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-27

Evènement 11 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-28

Evènement 12 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2008-48

Evènement 13 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2414716
Date de demande : 30/07/2009
N° de BOPI : 2009-39
Date du BOPI : 25/09/2009

N° national/d'enregistrement : 98745000
Date de dépôt : 05/08/1998
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 05/08/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 00
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines, à savoir : machine de nettoyage par projection de particules. Constructions et réparations ; Travaux publics. Entretien ou nettoyage de bâtiment, de locaux, du sol (ravalement de façades). Traitement de matériaux ; Polissage, revêtement métallique.
  
• N° de la classe : 07
  
• N° de la classe : 37
  
• N° de la classe : 40
  

Déposant 1 : SPIE SA Société Anonyme
Numéro de SIREN : 399258755

Mandataire 1 : Cabinet ORES

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 429426
Date de demande : 06/03/2006

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 484334
Date de demande : 03/06/2008

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 640771
Date de demande : 19/01/2015
N° de BOPI : 2015-08
Date du BOPI : 20/02/2015

Bénéficiare 1 : SPIE OPERATIONS

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1998-37
Date du BOPI : 11/09/1998

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1999-03

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-14

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2008-49

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2374760
Date de demande : 03/06/2008
N° de BOPI : 2008-50

N° national/d'enregistrement : 93457396
Date de dépôt : 01/03/1993
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 15/12/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 42
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Programmation pour ordinateurs.
  

Déposant 1 : SPIE OPERATIONS, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 399258755

Mandataire 1 : GEVERS & ORES, Mme ROUSSET NATHALIE

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 366262
Date de demande : 24/02/2003

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 429426
Date de demande : 06/03/2006

Bénéficiare 1 : AMEC SPIE SA

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 481093
Date de demande : 24/09/2008

Bénéficiare 1 : SPIE SA

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 640771
Date de demande : 19/01/2015
N° de BOPI : 2015-08
Date du BOPI : 20/02/2015

Bénéficiare 1 : SPIE OPERATIONS

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1993-15
Date du BOPI : 16/04/1993

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1993-32

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2003-13

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2237838
Date de demande : 28/02/2003
N° de BOPI : 2003-18

Evènement 9 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-14

Evènement 10 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2008-43

Evènement 11 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2443516
Date de demande : 15/06/2010
N° de BOPI : 2010-49
Date du BOPI : 10/12/2010

Evènement 12 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2767211
Date de demande : 15/12/2020
N° de BOPI : 2021-07
Date du BOPI : 19/02/2021

N° national/d'enregistrement : 1644386
Date de dépôt : 01/02/1989
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 01/02/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 00
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité, distribution de prospectus d'échantillons, location de matériel publicitaire, aide aux entreprises industrielles et commerciales dans la conduite de leurs affaires, conseils, informations pour les questions de personnel d'entreprise, services de parrainage et de mécénat d'ordre moraux.Communications d'entreprise, radiophoniques, transmission de messages, télématique et bureautique. Education, institutions d'enseignement, édition de livres, revues, abonnements de journaux, prêts de livres, divertissements, spectacles, divertissements radiophoniques ou par télévision, production de films, agences pour artistes, organisation de concours en matière d'éducation et de divertissment
  
• N° de la classe : 35
  
• N° de la classe : 38
  
• N° de la classe : 41
  
• N° de la classe : 42
  

Déposant 1 : SPIE SA Société Anonyme
Numéro de SIREN : 399258755

Mandataire 1 : Cabinet ORES

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Recours en restauration
Référence associée à l'événement : 273736
Date de demande : 15/03/1999

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours
Référence associée à l'événement : 274238
Date de demande : 22/03/1999

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 429426
Date de demande : 06/03/2006

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 490636
Date de demande : 11/02/2009

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 640771
Date de demande : 19/01/2015
N° de BOPI : 2015-08
Date du BOPI : 20/02/2015

Bénéficiare 1 : SPIE OPERATIONS

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1991-29

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2138252
N° de BOPI : 1999-18

Evènement 8 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-14

Evènement 9 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2009-11

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2399711
Date de demande : 26/02/2009
N° de BOPI : 2009-20

N° national/d'enregistrement : 1491028
Date de dépôt : 28/09/1988
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 28/09/2018
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:15 Janvier 1987 A L'INPI No 833221 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1442878.
Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 00
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture;résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut;engrais pour les terres;compositions extinctrices;préparations pour la trempe et la soudure des métaux;produits chimiques destinés à conserver les aliments;matières tannantes;adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie.Huiles et graisses industrielles;lubrifiants;produits pour absorber, arroser et lier la poussière;combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes;bougies, mèches.Métaux communs et leurs alliages;matériaux de construction métalliques;constructions transportables métalliques;matériaux métalliques pour les voies ferrées;câbles et fils métalliques non électriques;serrurerie et quincaillerie métallique;tuyaux métalliques;coffres-forts;produits métalliques non compris dans d'autres classes;minerais.Machines et machines-outils;moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres);accouplements et courroies de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres);instruments agricoles;couveuses pour les oeufs.Outils et instruments à main entraînés manuellement;coutellerie;fourchettes et cuillers;armes blanches;rasoirs.Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images;supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques;distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement;caisses enregistreuses, machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information;extincteurs;matériel pour conduites d'électricité (fils, câbles);logiciels, programmes d'ordinateur;installations de production, d'alimentation et de distribution électrique;tableaux de commande, de connexion et de distribution électrique.Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.Véhicules;appareils de locomotion par terre, par air ou par eau.Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes;produits de l'imprimerie;articles pour reliures;photographies;papeterie;adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage;matériel pour les artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes);cartes à jouer;caractères d'imprimerie;clichés.Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica et produits en ces matières non compris dans d'autres classes;produits en matières plastiques mi-ouvrées;matières à calfeutrer, à étouper et à isioler;tuyaux flexibles non métalliques.Matériaux de construction non métalliques;tuyaux rigides non métalliques pour la construction;asphalte, poix et bitume;constructions transportables non métalliques;monuments non métalliques.Publicité et affaires;aide à la direction des affaires;aide dans l'exploitation ou la direction d'une entreprise commerciale;ude de marché, expertises.Constructions et réparations;installation et réparation d'appareils électriques;travaux d'ingénieurs, travaux publics et génie civil;installation, entretien et réparation de machines;construction et maintenance d'installations industrielles et d'immeubles;installation de réseaux téléphoniques, de réseaux câblés, de systèmes de communication d'entrerise, de réseaux informatiques, de réseaux électriques.Communication;transmission de messages.Transport et entrepôt.Traitement de matériaux.Education et divertissement;édition de textes, organisation de séminaires et de colloques.Etablissement de plans pour la construction, services de contentieux, expertises d'ingénieurs, génie (travaux d'ingénieurs), levées de terrain, expertises géologiques; programmation d'ordinateur.
  
• N° de la classe : 01
  
• N° de la classe : 04
  
• N° de la classe : 06
  
• N° de la classe : 07
  
• N° de la classe : 08
  
• N° de la classe : 09
  
• N° de la classe : 11
  
• N° de la classe : 12
  
• N° de la classe : 16
  
• N° de la classe : 17
  
• N° de la classe : 19
  
• N° de la classe : 35
  
• N° de la classe : 37
  
• N° de la classe : 38
  
• N° de la classe : 39
  
• N° de la classe : 40
  
• N° de la classe : 41
  
• N° de la classe : 42
  

Déposant 1 : SPIE SA Société Anonyme
Numéro de SIREN : 399258755

Mandataire 1 : Cabinet ORES

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 338993
Date de demande : 21/01/2002

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 434725
Date de demande : 31/05/2006

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 435045
Date de demande : 08/06/2006

Bénéficiare 1 : AMEC SPIE RAIL

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 435246
Date de demande : 13/06/2006

Bénéficiare 1 : AMEC SPIE SA

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 483706
Date de demande : 27/10/2008

Bénéficiare 1 : SPIE SA

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 640771
Date de demande : 19/01/2015
N° de BOPI : 2015-08
Date du BOPI : 20/02/2015

Bénéficiare 1 : SPIE OPERATIONS

Evènement 7 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1989-11

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2126951
N° de BOPI : 1998-44

Evènement 9 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-26

Evènement 10 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-27

Evènement 11 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-28

Evènement 12 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2382047
Date de demande : 18/08/2008
N° de BOPI : 2008-44

Evènement 13 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2008-48

N° national/d'enregistrement : 1491028
Date de dépôt : 28/09/1988
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 28/09/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:15 Janvier 1987 A L'INPI No 833221 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1442878.
Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 00
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture;résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut;engrais pour les terres;compositions extinctrices;préparations pour la trempe et la soudure des métaux;produits chimiques destinés à conserver les aliments;matières tannantes;adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie.Huiles et graisses industrielles;lubrifiants;produits pour absorber, arroser et lier la poussière;combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes;bougies, mèches.Métaux communs et leurs alliages;matériaux de construction métalliques;constructions transportables métalliques;matériaux métalliques pour les voies ferrées;câbles et fils métalliques non électriques;serrurerie et quincaillerie métallique;tuyaux métalliques;coffres-forts;produits métalliques non compris dans d'autres classes;minerais.Machines et machines-outils;moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres);accouplements et courroies de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres);instruments agricoles;couveuses pour les oeufs.Outils et instruments à main entraînés manuellement;coutellerie;fourchettes et cuillers;armes blanches;rasoirs.Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images;supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques;distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement;caisses enregistreuses, machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information;extincteurs;matériel pour conduites d'électricité (fils, câbles);logiciels, programmes d'ordinateur;installations de production, d'alimentation et de distribution électrique;tableaux de commande, de connexion et de distribution électrique.Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.Véhicules;appareils de locomotion par terre, par air ou par eau.Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes;produits de l'imprimerie;articles pour reliures;photographies;papeterie;adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage;matériel pour les artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes);cartes à jouer;caractères d'imprimerie;clichés.Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica et produits en ces matières non compris dans d'autres classes;produits en matières plastiques mi-ouvrées;matières à calfeutrer, à étouper et à isioler;tuyaux flexibles non métalliques.Matériaux de construction non métalliques;tuyaux rigides non métalliques pour la construction;asphalte, poix et bitume;constructions transportables non métalliques;monuments non métalliques.Publicité et affaires;aide à la direction des affaires;aide dans l'exploitation ou la direction d'une entreprise commerciale;ude de marché, expertises.Constructions et réparations;installation et réparation d'appareils électriques;travaux d'ingénieurs, travaux publics et génie civil;installation, entretien et réparation de machines;construction et maintenance d'installations industrielles et d'immeubles;installation de réseaux téléphoniques, de réseaux câblés, de systèmes de communication d'entrerise, de réseaux informatiques, de réseaux électriques.Communication;transmission de messages.Transport et entrepôt.Traitement de matériaux.Education et divertissement;édition de textes, organisation de séminaires et de colloques.Etablissement de plans pour la construction, services de contentieux, expertises d'ingénieurs, génie (travaux d'ingénieurs), levées de terrain, expertises géologiques; programmation d'ordinateur.
  
• N° de la classe : 01
  
• N° de la classe : 04
  
• N° de la classe : 06
  
• N° de la classe : 07
  
• N° de la classe : 08
  
• N° de la classe : 09
  
• N° de la classe : 11
  
• N° de la classe : 12
  
• N° de la classe : 16
  
• N° de la classe : 17
  
• N° de la classe : 19
  
• N° de la classe : 28
  
• N° de la classe : 35
  
• N° de la classe : 37
  
• N° de la classe : 38
  
• N° de la classe : 39
  
• N° de la classe : 40
  
• N° de la classe : 41
  
• N° de la classe : 42
  
• N° de la classe : 45
  

Déposant 1 : SPIE OPERATIONS, Société par Actions simplifiée
Numéro de SIREN : 399258755
Adresse :
10 avenue de l'Entreprise
95863 CERGY-PONTOISE CEDEX
FR

Mandataire 1 : GEVERS & ORES, Mme ROUSSET NATHALIE
Adresse :
41 Avenue de Friedland
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 338993
Date de demande : 21/01/2002

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 434725
Date de demande : 31/05/2006

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 435045
Date de demande : 08/06/2006

Bénéficiare 1 : AMEC SPIE RAIL

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 435246
Date de demande : 13/06/2006

Bénéficiare 1 : AMEC SPIE SA

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 483706
Date de demande : 27/10/2008

Bénéficiare 1 : SPIE SA

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 640771
Date de demande : 19/01/2015
N° de BOPI : 2015-08
Date du BOPI : 20/02/2015

Bénéficiare 1 : SPIE OPERATIONS

Evènement 7 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1989-11

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2126951
N° de BOPI : 1998-44

Evènement 9 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-26

Evènement 10 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-27

Evènement 11 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-28

Evènement 12 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2382047
Date de demande : 18/08/2008
N° de BOPI : 2008-44

Evènement 13 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2008-48

Evènement 14 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2698490
Date de demande : 19/11/2018
N° de BOPI : 2019-14
Date du BOPI : 05/04/2019

N° national/d'enregistrement : 1461635
Date de dépôt : 22/04/1988
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 22/04/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:25 Avril 1978 A L'INPI No 276689 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1048440.
Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 00
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Equipements électriques, électroniques et d'informatique, notamment tableaux et pupitres de commande et contrôle, systèmes d'automatisation, systèmes informatiques ; matériels électriques à haute, moyenne et basse tension, notamment transformateurs et postes de transformation et de distribution ; lignes de transport d'énergie et pylônes ; appareils et instruments scientifiques, de mesurage, de signalisation et de contrôle ; installations de contrôle et de régulation ; appareils de transmission et de télécommunication. Dispositifs d'éclairage ; dispositif de péage et équipements de parking. ; Installations de chauffage, de ventilation, d'éclairage, de distribution d'eau, de réfrigération. ; Construction et réparation de matériels divers, travaux d'équipement électrique et d'entreprise, maintenance d'appareils de télescription, de communication télégraphiques ou téléphoniques, de systèmes d'informatique et de péage. ; Travaux d'ingénieurs, consultations et établissements de plans, forages, essais de matériaux, travaux de recherche et de laboratoires.
  
• N° de la classe : 09
  
• N° de la classe : 11
  
• N° de la classe : 37
  
• N° de la classe : 42
  

Déposant 1 : SPIE OPERATIONS, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 399258755
Adresse :
10 Avenue de l'Entreprise
95800 CERGY-PONTOISE
FR

Mandataire 1 : GEVERS & ORES, M. ROUSSET NATHALIE
Adresse :
41 Avenue de Friedland
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 253987
Date de demande : 05/05/1998

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 429426
Date de demande : 06/03/2006

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 478667
Date de demande : 31/03/2008

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1988-39

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2114026
N° de BOPI : 1998-22

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-14

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2008-36

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2368699
Date de demande : 31/03/2008
N° de BOPI : 2008-38

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2697388
Date de demande : 31/10/2018
N° de BOPI : 2019-09
Date du BOPI : 01/03/2019

Annonce N°6528
NOJO : 7802MYG69670300
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PONTOISE (95)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022

---

Numéro d'identification : RCS Pontoise 399 258 755
Dénomination : SPIE Operations
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Annonce N°1812
NOJO : 007802MYG653843
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PONTOISE (95)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

---

Numéro d'identification : RCS Pontoise 399 258 755
Dénomination : SPIE Operations
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : LOUETTE Gauthier ; Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG et Autres ; Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT

Annonce N°21518
NOJO : 7802MYG65242900
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PONTOISE (95)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021

---

Numéro d'identification : RCS Pontoise 399 258 755
Dénomination : SPIE Operations
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Annonce N°7460
NOJO : 7802MYG60239200
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PONTOISE (95)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020

---

Numéro d'identification : RCS Pontoise 399 258 755
Dénomination : SPIE Operations
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Annonce N°3881
NOJO : 7802MYG56317500
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PONTOISE (95)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019

---

Numéro d'identification : RCS Pontoise 399 258 755
Dénomination : SPIE Operations
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Annonce N°13148
NOJO : 217802449042053
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PONTOISE (95)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018

---

Numéro d'identification : RCS Pontoise 399 258 755
Dénomination : SPIE Operations
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Annonce N°2724
NOJO : 780217802449556
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PONTOISE (95)
Descriptif : Modification de représentant.

---

Numéro d'identification : RCS Pontoise 399 258 755
Dénomination : SPIE Operations
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : LOUETTE Gauthier modification le 27 Novembre 2015 ; Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG et Autres modification le 19 Juin 2012 ; Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT en fonction le 19 Janvier 2007 ; Commissaire aux comptes suppléant : GEORGHIOU Jean-Christophe en fonction le 08 Juin 2016

Annonce N°2651
NOJO : 780217802428247
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PONTOISE (95)
Descriptif : Modification de représentant.

---

Numéro d'identification : RCS Pontoise 399 258 755
Dénomination : SPIE Operations
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : LOUETTE Gauthier modification le 27 Novembre 2015 ; Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG et Autres modification le 19 Juin 2012 ; Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT en fonction le 19 Janvier 2007 ; Commissaire aux comptes suppléant : AUDITEX modification le 19 Juin 2012 ; Commissaire aux comptes suppléant : GEORGHIOU Jean-Christophe en fonction le 08 Juin 2016

Annonce N°8113
NOJO : 217802421858101
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PONTOISE (95)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017

---

Numéro d'identification : RCS Pontoise 399 258 755
Dénomination : SPIE Operations
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Annonce N°3051
NOJO : 780217802399549
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PONTOISE (95)
Descriptif : Modification de représentant..

---

Numéro d'identification : RCS Pontoise 399 258 755
Dénomination : SPIE Operations
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : LOUETTE Gauthier modification le 27 Novembre 2015 ; Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG et Autres modification le 19 Juin 2012 ; Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT en fonction le 19 Janvier 2007 ; Commissaire aux comptes suppléant : AUDITEX modification le 19 Juin 2012 ; Commissaire aux comptes suppléant : GEORGHIOU Jean-Christophe en fonction le 08 Juin 2016 ; Directeur général délégué : DOMERGUE Olivier en fonction le 02 Août 2017

Annonce N°9403
NOJO : 217802394959642
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PONTOISE (95)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016

---

Numéro d'identification : RCS Pontoise 399 258 755
Dénomination : SPIE Operations
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Annonce N°13401
NOJO : 217802371027497
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PONTOISE (95)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

---

Numéro d'identification : RCS Pontoise 399 258 755
Dénomination : SPIE Operations
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Annonce N°1718
NOJO : BXB16161000677J
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PONTOISE (95)
Descriptif : Modification de représentant..

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Numéro d'identification : RCS Pontoise 399 258 755
Dénomination : SPIE Operations
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : LOUETTE Gauthier modification le 27 Novembre 2015 Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG et Autres modification le 19 Juin 2012 Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT en fonction le 19 Janvier 2007 Commissaire aux comptes suppléant : AUDITEX modification le 19 Juin 2012 Directeur général délégué : BRAZEY Gilles en fonction le 08 Janvier 2014 Commissaire aux comptes suppléant : GEORGHIOU Jean-Christophe en fonction le 08 Juin 2016

Annonce N°1408
NOJO : BXB15334000352V
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PONTOISE (95)
Descriptif : Modification de la forme juridique. Modification de représentant..

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Numéro d'identification : RCS Pontoise 399 258 755
Dénomination : SPIE Operations
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : LOUETTE Gauthier modification le 27 Novembre 2015 Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG et Autres modification le 19 Juin 2012 Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT en fonction le 19 Janvier 2007 Commissaire aux comptes suppléant : AUDITEX modification le 19 Juin 2012 Commissaire aux comptes suppléant : NICOLAS Yves en fonction le 22 Juillet 2010 Directeur général délégué : BRAZEY Gilles en fonction le 08 Janvier 2014

Annonce N°18799
NOJO : 217802346046537
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PONTOISE (95)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

---

Numéro d'identification : RCS Pontoise 399 258 755
Dénomination : SPIE Operations
Forme juridique : Société anonyme

Annonce N°1989
NOJO : BXB14265001973K
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PONTOISE (95)
Descriptif : Modification de la dénomination.

---

Numéro d'identification : RCS Pontoise 399 258 755
Dénomination : SPIE Operations
Forme juridique : Société anonyme

Annonce N°15769
NOJO : 217802324856067
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PONTOISE (95)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

---

Numéro d'identification : RCS Pontoise 399 258 755
Dénomination : SPIE SA
Forme juridique : Société anonyme

Annonce N°2234
NOJO : BXB14059003372F
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PONTOISE (95)
Descriptif : Modification de représentant.

---

Numéro d'identification : RCS Pontoise 399 258 755
Dénomination : SPIE SA
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Président du conseil d'administration Directeur général Administrateur : LOUETTE Gauthier modification le 14 Janvier 2010 Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG et Autres modification le 19 Juin 2012 Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT en fonction le 19 Janvier 2007 Commissaire aux comptes suppléant : AUDITEX modification le 19 Juin 2012 Administrateur : CHENE Denis en fonction le 01 Août 2007 Commissaire aux comptes suppléant : NICOLAS Yves en fonction le 22 Juillet 2010 Administrateur : ZAROWSKY Alfredo Silvio en fonction le 30 Septembre 2011 Administrateur : ROCHAT Christian Pierre modification le 30 Septembre 2011 Administrateur : MASON Peter James modification le 30 Septembre 2011 Administrateur : BLEITRACH Michel Robert en fonction le 30 Septembre 2011 Administrateur : GAILLARD Dominique Marie Christian Jacques en fonction le 30 Septembre 2011 Administrateur : QUARTA Roberto en fonction le 30 Septembre 2011 Administrateur : ROUZIER Eric modification le 30 Septembre 2011 Administrateur : HESSEL Gabrielle en fonction le 19 Juin 2012 Directeur général délégué : BRAZEY Gilles en fonction le 08 Janvier 2014 Administrateur représentant les salariés : BOSCARI Daniel Mathias Joseph en fonction le 27 Février 2014

Annonce N°1044
NOJO : BXB14009000733X
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PONTOISE (95)
Descriptif : Modification de représentant.

---

Numéro d'identification : RCS Pontoise 399 258 755
Dénomination : SPIE SA
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Président du conseil d'administration Directeur général Administrateur : LOUETTE Gauthier modification le 14 Janvier 2010 Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG et Autres modification le 19 Juin 2012 Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT en fonction le 19 Janvier 2007 Commissaire aux comptes suppléant : AUDITEX modification le 19 Juin 2012 Administrateur : CHENE Denis en fonction le 01 Août 2007 Commissaire aux comptes suppléant : NICOLAS Yves en fonction le 22 Juillet 2010 Administrateur : ZAROWSKY Alfredo Silvio en fonction le 30 Septembre 2011 Administrateur : ROCHAT Christian Pierre modification le 30 Septembre 2011 Administrateur : MASON Peter James modification le 30 Septembre 2011 Administrateur : BLEITRACH Michel Robert en fonction le 30 Septembre 2011 Administrateur : GAILLARD Dominique Marie Christian Jacques en fonction le 30 Septembre 2011 Administrateur : QUARTA Roberto en fonction le 30 Septembre 2011 Administrateur : ROUZIER Eric modification le 30 Septembre 2011 Administrateur : HESSEL Gabrielle en fonction le 19 Juin 2012 Directeur général délégué : BRAZEY Gilles en fonction le 08 Janvier 2014

Annonce N°2430
NOJO : BXB132480032824
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PONTOISE (95)
Descriptif : Modification du capital.

---

Numéro d'identification : RCS Pontoise 399 258 755
Dénomination : SPIE SA
Forme juridique : Société anonyme
Montant du capital : 133337224.54 EUR

Annonce N°16198
NOJO : BXC13184009729F
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PONTOISE (95)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

---

Numéro d'identification : RCS Pontoise 399 258 755
Dénomination : SPIE SA
Forme juridique : Société anonyme

Annonce N°4461
NOJO : BXB12216002377Y
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PONTOISE (95)
Descriptif : Modification de représentant.

---

Numéro d'identification : RCS Pontoise 399 258 755
Dénomination : SPIE SA
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Président directeur général et administrateur : LOUETTE Gauthier modification le 14 Janvier 2010 Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG et Autres modification le 19 Juin 2012 Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT en fonction le 19 Janvier 2007 Commissaire aux comptes suppléant : AUDITEX modification le 19 Juin 2012 Administrateur : CHENE Denis en fonction le 01 Août 2007 Commissaire aux comptes suppléant : NICOLAS Yves en fonction le 22 Juillet 2010 Administrateur : ZAROWSKY Alfredo Silvio en fonction le 30 Septembre 2011 Administrateur : ROCHAT Christian Pierre modification le 30 Septembre 2011 Administrateur : MASON Peter James modification le 30 Septembre 2011 Administrateur : BLEITRACH Michel Robert en fonction le 30 Septembre 2011 Administrateur : GAILLARD Dominique Marie Christian Jacques en fonction le 30 Septembre 2011 Administrateur : QUARTA Roberto en fonction le 30 Septembre 2011 Administrateur : ROUZIER Eric modification le 30 Septembre 2011 Administrateur : HESSEL Gabrielle en fonction le 19 Juin 2012

Annonce N°14369
NOJO : BXC121910127735
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PONTOISE (95)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

---

Numéro d'identification : RCS Pontoise 399 258 755
Dénomination : SPIE SA
Forme juridique : Société anonyme

Annonce N°5048
NOJO : BXB12172003179F
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PONTOISE (95)
Descriptif : Modification de représentant.

---

Numéro d'identification : RCS Pontoise 399 258 755
Dénomination : SPIE SA
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Président directeur général et administrateur : LOUETTE Gauthier modification le 14 Janvier 2010 Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG et Autres modification le 19 Juin 2012 Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT en fonction le 19 Janvier 2007 Commissaire aux comptes suppléant : AUDITEX modification le 19 Juin 2012 Administrateur : RICHELIN Christelle, Francine en fonction le 18 Juillet 2007 Administrateur : CHENE Denis en fonction le 01 Août 2007 Commissaire aux comptes suppléant : NICOLAS Yves en fonction le 22 Juillet 2010 Administrateur : ZAROWSKY Alfredo Silvio en fonction le 30 Septembre 2011 Administrateur : ROCHAT Christian Pierre modification le 30 Septembre 2011 Administrateur : MASON Peter James modification le 30 Septembre 2011 Administrateur : BLEITRACH Michel Robert en fonction le 30 Septembre 2011 Administrateur : GAILLARD Dominique Marie Christian Jacques en fonction le 30 Septembre 2011 Administrateur : QUARTA Roberto en fonction le 30 Septembre 2011 Administrateur : ROUZIER Eric modification le 30 Septembre 2011 Administrateur : HESSEL Gabrielle en fonction le 19 Juin 2012

Annonce N°1094
NOJO : BXB112760028892
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PONTOISE (95)
Descriptif : Modification de représentant.

---

Numéro d'identification : RCS Pontoise 399 258 755
Dénomination : SPIE SA
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Président directeur général et administrateur : LOUETTE Gauthier modification le 14 Janvier 2010 Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG et Autres en fonction le 22 Août 2006 Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT en fonction le 19 Janvier 2007 Commissaire aux comptes suppléant : AUDITEX en fonction le 18 Juillet 2007 Administrateur : RICHELIN Christelle, Francine en fonction le 18 Juillet 2007 Administrateur : CHENE Denis en fonction le 01 Août 2007 Commissaire aux comptes suppléant : NICOLAS Yves en fonction le 22 Juillet 2010 Administrateur : ZAROWSKY Alfredo Silvio en fonction le 30 Septembre 2011 Administrateur : ROCHAT Christian Pierre en fonction le 30 Septembre 2011 Administrateur : MASON Peter James en fonction le 30 Septembre 2011 Administrateur : BLEITRACH Michel Robert en fonction le 30 Septembre 2011 Administrateur : GAILLARD Dominique Marie Christian Jacques en fonction le 30 Septembre 2011 Administrateur : QUARTA Roberto en fonction le 30 Septembre 2011 Administrateur : ROUZIER Eric en fonction le 30 Septembre 2011

Annonce N°15018
NOJO : BXC111920261546
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PONTOISE (95)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

---

Numéro d'identification : RCS Pontoise 399 258 755
Dénomination : SPIE SA
Forme juridique : Société anonyme

Annonce N°15019
NOJO : BXC111920261558
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PONTOISE (95)
Type de dépot : Comptes annuels, consolidés et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

---

Numéro d'identification : RCS Pontoise 399 258 755
Dénomination : SPIE SA
Forme juridique : Société anonyme

Annonce N°11445
NOJO : BXC10218031963X
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PONTOISE (95)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

---

Numéro d'identification : RCS Pontoise 399 258 755
Dénomination : SPIE SA
Forme juridique : Société anonyme

Annonce N°11446
NOJO : BXC10218031964Z
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PONTOISE (95)
Type de dépot : Comptes annuels, consolidés et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

---

Numéro d'identification : RCS Pontoise 399 258 755
Dénomination : SPIE SA
Forme juridique : Société anonyme

Annonce N°2080
NOJO : BXB10207002386O
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PONTOISE (95)
Descriptif : Modification de représentant.

---

Numéro d'identification : RCS Pontoise 399 258 755
Dénomination : SPIE SA
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Administrateur : MONVILLE JEAN ALEXANDRE modification le 18 Janvier 2010 Président directeur général et administrateur : LOUETTE Gauthier modification le 14 Janvier 2010 Commissaire aux comptes titulaire : ERNST& YOUNG et Autres en fonction le 22 Août 2006 Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT en fonction le 19 Janvier 2007 Commissaire aux comptes suppléant : AUDITEX en fonction le 18 Juillet 2007 Administrateur : RICHELIN Christelle, Francine en fonction le 18 Juillet 2007 Administrateur : CHENE Denis en fonction le 01 Août 2007 Administrateur : HOLZMAN Nicolas en fonction le 18 Décembre 2007 Administrateur : PAILLAT Mathieu en fonction le 18 Décembre 2007 Administrateur : COURLET DE VREGILLE Olivier en fonction le 18 Décembre 2007 Administrateur : VARAGNE Jean-François en fonction le 18 Décembre 2007 Administrateur : PARIS Michel en fonction le 14 Janvier 2010 Administrateur : ZINSOU-DERLIN Lionel en fonction le 14 Janvier 2010 Commissaire aux comptes suppléant : NICOLAS Yves en fonction le 22 Juillet 2010

Annonce N°2992
NOJO : BXB10025002667M
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PONTOISE (95)
Descriptif : Modification de représentant.

---

Numéro d'identification : RCS Pontoise 399 258 755
Dénomination : SPIE SA
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Administrateur : MONVILLE JEAN ALEXANDRE modification le 18 Janvier 2010 Président directeur général et administrateur : LOUETTE Gauthier modification le 14 Janvier 2010 Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG et Autres en fonction le 22 Août 2006 Commissaire aux comptes suppléant : BORIS Etienne en fonction le 19 Janvier 2007 Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT en fonction le 19 Janvier 2007 Commissaire aux comptes suppléant : AUDITEX en fonction le 18 Juillet 2007 Administrateur : RICHELIN Christelle, Francine en fonction le 18 Juillet 2007 Administrateur : CHENE Denis en fonction le 01 Août 2007 Administrateur : HOLZMAN Nicolas en fonction le 18 Décembre 2007 Administrateur : PAILLAT Mathieu en fonction le 18 Décembre 2007 Administrateur : COURLET DE VREGILLE Olivier en fonction le 18 Décembre 2007 Administrateur : VARAGNE Jean-François en fonction le 18 Décembre 2007 Administrateur : PARIS Michel en fonction le 14 Janvier 2010 Administrateur : ZINSOU-DERLIN Lionel en fonction le 14 Janvier 2010

Annonce N°1982
NOJO : BXB10021001009J
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PONTOISE (95)
Descriptif : Modification de représentant.

---

Numéro d'identification : RCS Pontoise 399 258 755
Dénomination : SPIE SA
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Président d'honneur et administrateur : MONVILLE JEAN ALEXANDRE modification le 14 Janvier 2010 Président directeur général et administrateur : LOUETTE Gauthier modification le 14 Janvier 2010 Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG et Autres en fonction le 22 Août 2006 Commissaire aux comptes suppléant : BORIS Etienne en fonction le 19 Janvier 2007 Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT en fonction le 19 Janvier 2007 Commissaire aux comptes suppléant : AUDITEX en fonction le 18 Juillet 2007 Administrateur : RICHELIN Christelle, Francine en fonction le 18 Juillet 2007 Administrateur : CHENE Denis en fonction le 01 Août 2007 Administrateur : HOLZMAN Nicolas en fonction le 18 Décembre 2007 Administrateur : PAILLAT Mathieu en fonction le 18 Décembre 2007 Administrateur : COURLET DE VREGILLE Olivier en fonction le 18 Décembre 2007 Administrateur : VARAGNE Jean-François en fonction le 18 Décembre 2007 Administrateur : PARIS Michel en fonction le 14 Janvier 2010 Administrateur : ZINSOU-DERLIN Lionel en fonction le 14 Janvier 2010

Annonce N°9915
NOJO : BXC08219020740A
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PONTOISE (95)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

---

Numéro d'identification : RCS Pontoise 399 258 755
Dénomination : SPIE SA
Forme juridique : Société anonyme

Adresse :
10 avenue de l'Entreprise
95863 Cergy Pontoise Cedex

Annonce N°9916
NOJO : BXC08219020741C
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PONTOISE (95)
Type de dépot : Comptes annuels, consolidés et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

---

Numéro d'identification : RCS Pontoise 399 258 755
Dénomination : SPIE SA
Forme juridique : Société anonyme

Adresse :
10 avenue de l'Entreprise
95863 Cergy Pontoise Cedex

Annonce N°9086
NOJO : BXC082190032350
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PONTOISE (95)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007

---

Numéro d'identification : RCS Pontoise 399 258 755
Dénomination : SPIE SA
Forme juridique : Société anonyme

Adresse :
10 avenue de l'Entreprise
95863 Cergy Pontoise Cedex

Annonce N°9087
NOJO : BXC082190032362
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PONTOISE (95)
Type de dépot : Comptes consolidés et rapports
Date de clôture : 31/12/2007

---

Numéro d'identification : RCS Pontoise 399 258 755
Dénomination : SPIE SA
Forme juridique : Société anonyme

Adresse :
10 avenue de l'Entreprise
95863 Cergy Pontoise Cedex

Annonce N°6162
NOJO : BXB080780030967
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PONTOISE (95)
Descriptif : Modification de représentant.

---

Numéro d'identification : RCS Pontoise 399 258 755
Dénomination : SPIE SA
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Président du conseil d'administration : MONVILLE JEAN ALEXANDRE modification le 09 Octobre 2006.
Directeur général et administrateur : LOUETTE Gauthier modification le 22 Août 2006.
Commissaire aux comptes titulaire : ERNST& YOUNG et Autres en fonction le 22 Août 2006.
Commissaire aux comptes suppléant : BORIS Etienne en fonction le 19 Janvier 2007.
Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT en fonction le 19 Janvier 2007.
Commissaire aux comptes suppléant : AUDITEX en fonction le 18 Juillet 2007.
Administrateur : RICHELIN Christelle, Francine en fonction le 18 Juillet 2007.
Administrateur : CHENE Denis en fonction le 01 Août 2007.
Administrateur : HOLZMAN Nicolas en fonction le 18 Décembre 2007.
Administrateur : PAILLAT Mathieu en fonction le 18 Décembre 2007.
Administrateur : COURLET DE VREGILLE Olivier en fonction le 18 Décembre 2007.
Administrateur : MEGRET Dominique en fonction le 18 Décembre 2007.
Administrateur : VARAGNE Jean-François en fonction le 18 Décembre 2007.
Administrateur : MEUNIER Bertrand en fonction le 18 Décembre 2007.

Annonce N°1493
NOJO : BXB08037002234G
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PONTOISE (95)
Descriptif : Modification du capital.

---

Numéro d'identification : RCS Pontoise 399 258 755
Dénomination : SPIE SA
Forme juridique : Société anonyme
Montant du capital : 128012778.54 EUR

Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée

Dénomination : SPIE OPERATIONS

Activité principale : Activités des sièges sociaux (NAFRev2 : 70.10Z)

Dénomination : SPIE SA

Dénomination : AMEC SA

Activité principale : Administration d'entreprises (NAF1993 : 74.1J)

Dénomination : SPIE SA

Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 1995B00700
Type : Personne Physique

Nom : LOUETTE Gauthier
Né le 21/07/1961 à Paris (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président

Adresse :
11 Rue BEAUREGARD
78400 Chatou
FRANCE

Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 1995B00700
Type : Personne Physique

Nom : BRAZEY Gilles
Né le 23/10/1960 à Autun (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Directeur général délégué

Adresse :
173 Route DE TREVE ORAY
69270 Cailloux-sur-Fontaines
FRANCE

Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 1995B00700
Type : Personne Morale

Nom : ERNST & YOUNG et Autres
Siren : 438476913
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
1/2 Place des Saisons
Paris la Défense 1
92400 Courbevoie
FRANCE

Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 1995B00700
Type : Personne Morale

Nom : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT
Siren : 672006483
Forme juridique : Société anonyme
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
63 Rue DE VILLIERS
92200 Neuilly-sur-Seine
FRANCE

Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 1995B00700
Type : Personne Morale

Nom : AUDITEX
Siren : 377652938
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
1/2 Place des Saisons
Paris la Défense 1
92400 Courbevoie
FRANCE

Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 1995B00700
Type : Personne Physique

Nom : GEORGHIOU Jean-christophe
Né le 04/05/1965 à Grenoble (FRANCE)
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
63 Rue DE VILLIERS
Neuilly-sur-Seine
92200 Neuilly-sur-Seine
FRANCE

Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 1995B00700
Dépôt : N°7384 déposé le 08/06/2016
Etat : Déposé
Décision : Changement de commissaire aux comptes suppléant

Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 1995B00700
Dépôt : N°13758 déposé le 27/11/2015
Etat : Déposé
Décision : Changement de forme juridique

Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 1995B00700
Dépôt : N°13758 déposé le 27/11/2015
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président

Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 1995B00700
Dépôt : N°13758 déposé le 27/11/2015
Etat : Déposé
Décision : Nomination de directeur général

Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 1995B00700
Dépôt : N°13758 déposé le 27/11/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 1995B00700
Dépôt : N°6408 déposé le 01/06/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 1995B00700
Dépôt : N°6408 déposé le 01/06/2015
Etat : Déposé

Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 1995B00700
Dépôt : N°10812 déposé le 19/09/2014
Etat : Déposé
Décision : Changement de la dénomination sociale

Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 1995B00700
Dépôt : N°10812 déposé le 19/09/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 1995B00700
Dépôt : N°10812 déposé le 19/09/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 1995B00700
Dépôt : N°2947 déposé le 27/02/2014
Etat : Déposé
Décision : Extrait du procès verbal du Comité d'entreprise du 30 et 31 janvier 2014 désignant l'Administrateur représentant les salariés

Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 1995B00700
Dépôt : N°215 déposé le 08/01/2014
Etat : Déposé
Décision : article 16 et 17 des statuts

Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 1995B00700
Dépôt : N°215 déposé le 08/01/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 1995B00700
Dépôt : N°215 déposé le 08/01/2014
Etat : Déposé
Décision : délégué

Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 1995B00700
Dépôt : N°10242 déposé le 02/09/2013
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 1995B00700
Dépôt : N°10242 déposé le 02/09/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 1995B00700
Dépôt : N°8779 déposé le 01/08/2012
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) d'administrateur(s)

Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 1995B00700
Dépôt : N°6879 déposé le 19/06/2012
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) d'administrateur(s)

Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 1995B00700
Dépôt : N°10796 déposé le 30/09/2011
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)

Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 1995B00700
Dépôt : N°7829 déposé le 22/07/2010
Etat : Déposé
Décision : Renouvellement de mandat de commissaire aux comptes titulaire

Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 1995B00700
Dépôt : N°7829 déposé le 22/07/2010
Etat : Déposé
Décision : Changement de commissaire aux comptes suppléant

Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 1995B00700
Dépôt : N°564 déposé le 14/01/2010
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)

Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 1995B00700
Dépôt : N°564 déposé le 14/01/2010
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président directeur général

Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 1995B00700
Dépôt : N°7538 déposé le 23/07/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 1995B00700
Dépôt : N°7538 déposé le 23/07/2009
Etat : Déposé

Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 1995B00700
Dépôt : N°7711 déposé le 15/07/2008
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 1995B00700
Dépôt : N°7711 déposé le 15/07/2008
Etat : Déposé

Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 1995B00700
Dépôt : N°223 déposé le 05/01/2008
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 1995B00700
Dépôt : N°223 déposé le 05/01/2008
Etat : Déposé

Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 1995B00700
Dépôt : N°223 déposé le 05/01/2008
Etat : Déposé

Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 1995B00700
Dépôt : N°13046 déposé le 18/12/2007
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) d'administrateur(s)

Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 1995B00700
Dépôt : N°13046 déposé le 18/12/2007
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) d'administrateur(s)

Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 1995B00700
Dépôt : N°13046 déposé le 18/12/2007
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 1995B00700
Dépôt : N°13046 déposé le 18/12/2007
Etat : Déposé

Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 1995B00700
Dépôt : N°8074 déposé le 01/08/2007
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)

Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 1995B00700
Dépôt : N°8074 déposé le 01/08/2007
Etat : Déposé
Décision : ET ADMINISTRATEUR

Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 1995B00700
Dépôt : N°7604 déposé le 18/07/2007
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) d'administrateur(s)

Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 1995B00700
Dépôt : N°7604 déposé le 18/07/2007
Etat : Déposé
Décision : Changement de commissaire aux comptes suppléant

Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 1995B00700
Dépôt : N°6251 déposé le 13/06/2007
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) d'administrateur(s)

Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 1995B00700
Dépôt : N°452 déposé le 12/01/2007
Etat : Déposé
Décision : Fusion absorption

Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 1995B00700
Dépôt : N°452 déposé le 12/01/2007
Etat : Déposé
Décision : REALISATION DE LA FUSION AVEC LA SOCIETE AMEC SPIE SA (95)

Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 1995B00700
Dépôt : N°756 déposé le 19/01/2007
Etat : Déposé
Décision : Changement de commissaire aux comptes titulaire et suppléant

Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 1995B00700
Dépôt : N°10945 déposé le 17/11/2006
Etat : Déposé
Décision : AVEC LA SOCIETE AMEC SPIE SA (95) - CE DEPOT ANNULE ET REMPLACE LE DEPOT N°10703 DU 10 NOVEMBRE 2006

Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 1995B00700
Dépôt : N°10703 déposé le 10/11/2006
Etat : Déposé
Décision : ENTRE LA SOCIETE AMEC SPIE S.A. (RCS PONTOISE 732 058 490), ABSORBEE, ET LA SOCIETE SPIE S.A. (RCS PONTOISE 399 258 755), ABSORBANTE.

Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 1995B00700
Dépôt : N°11504 déposé le 01/12/2006
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)

Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 1995B00700
Dépôt : N°8654 déposé le 14/09/2006
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 1995B00700
Dépôt : N°8654 déposé le 14/09/2006
Etat : Déposé
Décision : Changement de la dénomination sociale

Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 1995B00700
Dépôt : N°7739 déposé le 10/08/2006
Etat : Déposé
Décision : ET A LA FUSION EN LA PERSONNE DE MR JEAN MARCEL DENIS DANS LE CADRE DE LA FUSION ABSORPTIOND DE LA SOCIETE AMEC SPIE SA

Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 1995B00700
Dépôt : N°9360 déposé le 05/10/2006
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) d'administrateur(s)

Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 1995B00700
Dépôt : N°8058 déposé le 22/08/2006
Etat : Déposé
Décision : Divers

Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 1995B00700
Dépôt : N°7153 déposé le 25/07/2006
Etat : Déposé

Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 1995B00700
Dépôt : N°8058 déposé le 22/08/2006
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) relative(s) au(x) commissaire(s) aux comptes

Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 1995B00700
Dépôt : N°8058 déposé le 22/08/2006
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 1995B00700
Dépôt : N°7153 déposé le 25/07/2006
Etat : Déposé
Décision : AVEC LA STE AMEC SNC

Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 1995B00700
Dépôt : N°7153 déposé le 25/07/2006
Etat : Déposé

Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 1995B00700
Dépôt : N°6619 déposé le 07/07/2006
Etat : Déposé
Décision : SUITE A FUSION

Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 1995B00700
Dépôt : N°6271 déposé le 29/06/2006
Etat : Déposé
Décision : FUSION ABSORPTION DE LA SOCIETE AMEC FRANCE

Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 1995B00700
Dépôt : N°6181 déposé le 28/06/2006
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes

Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 1995B00700
Dépôt : N°5532 déposé le 07/06/2006
Etat : Déposé
Décision : ABSORPTION DE LA SOCIETE AMEC FRANCE SNC

Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 1995B00700
Dépôt : N°5191 déposé le 26/05/2006
Etat : Déposé
Décision : ET A LA FUSION EN LA PERSONNE DE MR JEAN MARCEL DENIS DANS LE CADRE DE LA FUSION ABSORPTION DE LA SOCIETE SNC AMEC FRANCE (95)

Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 1995B00700
Dépôt : N°12355 déposé le 30/12/2005
Etat : Déposé

Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 1995B00700
Dépôt : N°12355 déposé le 30/12/2005
Etat : Déposé
Décision : Fusion définitive

Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 1995B00700
Dépôt : N°10300 déposé le 09/11/2005
Etat : Déposé
Décision : Avec la sté EMH INGENIERIE(95)

Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 1995B00700
Dépôt : N°9365 déposé le 07/10/2005
Etat : Déposé
Décision : EN LA PERSONNE DE MR MARCEL DENIS DANS LE CADRE DE LA FUSION ABSORPTION DE LA SOCIETE EMH INGENIERIE (95)

Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 1995B00700
Dépôt : N°8301 déposé le 05/09/2005
Etat : Déposé
Décision : AVEC AMEC SA

Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 1995B00700
Dépôt : N°8301 déposé le 05/09/2005
Etat : Déposé
Décision : REALISATION DE LA FUSION

Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 1995B00700
Dépôt : N°8301 déposé le 05/09/2005
Etat : Déposé
Décision : MODIFICATION DU CAPITAL SOCIAL

Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 1995B00700
Dépôt : N°8301 déposé le 05/09/2005
Etat : Déposé
Décision : AMEC SA

Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 1995B00700
Dépôt : N°8301 déposé le 05/09/2005
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 1995B00700
Dépôt : N°8301 déposé le 05/09/2005
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) d'administrateur(s)

Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 1995B00700
Dépôt : N°5746 déposé le 21/06/2005
Etat : Déposé
Décision : FUSION ABSORPTION DE LA SOCIETE AMEC SA PAR LA SOCIETE SPIE SA

Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 1995B00700
Dépôt : N°4757 déposé le 23/05/2005
Etat : Déposé
Décision : AVEC LA SOCIETE AMEC SA (75)

Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 1995B00700
Dépôt : N°8301 déposé le 05/09/2005
Etat : Déposé

Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 1995B00700
Dépôt : N°3350 déposé le 06/04/2005
Etat : Déposé
Décision : ET A LA FUSION EN LA PERSONNE DE MR JEAN MARCEL DENIS DANS LE CADRE DE LA FUSION ABSORPTION DE LA SOCIETE AMEC SA (75)

Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 1995B00700
Dépôt : N°3216 déposé le 01/04/2005
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 1995B00700
Dépôt : N°3216 déposé le 01/04/2005
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 1995B00700
Dépôt : N°2201 déposé le 02/03/2005
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 1995B00700
Dépôt : N°2201 déposé le 02/03/2005
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 1995B00700
Dépôt : N°162 déposé le 06/01/2005
Etat : Déposé
Décision : Nomination de directeur général

Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 1995B00700
Dépôt : N°6934 déposé le 26/07/2004
Etat : Déposé
Décision : Fusion absorption

Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 1995B00700
Dépôt : N°7807 déposé le 20/08/2004
Etat : Déposé

Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 1995B00700
Dépôt : N°7807 déposé le 20/08/2004
Etat : Déposé

Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 1995B00700
Dépôt : N°7807 déposé le 20/08/2004
Etat : Déposé
Décision : Fusion définitive

Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 1995B00700
Dépôt : N°6934 déposé le 26/07/2004
Etat : Déposé
Décision : Changement de commissaire aux comptes titulaire et suppléant

Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 1995B00700
Dépôt : N°6934 déposé le 26/07/2004
Etat : Déposé
Décision : APPROBATION DU PROJET DE FUSION INTERVENU AVEC LA SOCIETE FINANCIERE SPIE

Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 1995B00700
Dépôt : N°6934 déposé le 26/07/2004
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 1995B00700
Dépôt : N°6934 déposé le 26/07/2004
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social

Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 1995B00700
Dépôt : N°6934 déposé le 26/07/2004
Etat : Déposé
Décision : CONSTATATION DE LA REALISATION DEFINITIVE DE LADITE FUSION

Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 1995B00700
Dépôt : N°6934 déposé le 26/07/2004
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 1995B00700
Dépôt : N°4051 déposé le 28/04/2004
Etat : Déposé
Décision : AVEC LES SOCIETES : BURELEC (95) CSP3 (95) SOFINDELEC (95)

Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 1995B00700
Dépôt : N°6934 déposé le 26/07/2004
Etat : Déposé
Décision : ABSORPTION DE LA SOCIETE FINANCIERE SPIE SCA PAR LA SOCIETE SPIE SA

Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 1995B00700
Dépôt : N°3456 déposé le 06/04/2004
Etat : Déposé
Décision : AVEC LA SOCIETE FINANCIERE SPIE (95)

Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 1995B00700
Dépôt : N°2715 déposé le 17/03/2004
Etat : Déposé
Décision : EN LA PERSONNE DE MR JEAN MARCEL DENIS DANS LE CADRE DE LA FUSION ABSORPTION DE LA SOCIETE FINANCIERE SPIE (95)

Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 1995B00700
Dépôt : N°2717 déposé le 17/03/2004
Etat : Déposé
Décision : EN LA PERSONNE DE MR JEAN MARCEL DENIS DANS LE CADRE DE LA FUSION ABSORPTION DE LA SOCIETE AMEC SA (95)

Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 1995B00700
Dépôt : N°2342 déposé le 11/03/2004
Etat : Déposé
Décision : EN LA PERSONNE DE MR FAYAUD DANS LE CADRE DE LA FUSION ABSORPTION DES SOCIETES SOFINDELEC/SCP 3 ET BURELEC

Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 1995B00700
Dépôt : N°3644 déposé le 14/04/2004
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 1995B00700
Dépôt : N°3644 déposé le 14/04/2004
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 1995B00700
Dépôt : N°720 déposé le 23/01/2004
Etat : Déposé
Décision : Changement de commissaire aux comptes titulaire

Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 1995B00700
Dépôt : N°720 déposé le 23/01/2004
Etat : Déposé
Décision : RATIFICATION DE LA NOMINATION D UN ADMINISTRATEUR

Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 1995B00700
Dépôt : N°720 déposé le 23/01/2004
Etat : Déposé
Décision : Fusion définitive

Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 1995B00700
Dépôt : N°720 déposé le 23/01/2004
Etat : Déposé

Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 1995B00700
Dépôt : N°11108 déposé le 19/12/2003
Etat : Déposé
Décision : FUSION DE LA SOCIETE CSP 100

Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 1995B00700
Dépôt : N°10091 déposé le 21/11/2003
Etat : Déposé
Décision : AVEC LA SOCIETE CSP 100

Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 1995B00700
Dépôt : N°8628 déposé le 06/10/2003
Etat : Déposé
Décision : ET A LA FUSION DANS LE CADRE DE LA FUSION ABSORPTION DE LA SOCIETE CSP 100

Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 1995B00700
Dépôt : N°6547 déposé le 29/07/2003
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 1995B00700
Dépôt : N°6547 déposé le 29/07/2003
Etat : Déposé
Décision : CONSTATATION DE LA DEMISSION D ADMINISTRATEURS ET DE PRESIDENTS D HONNEUR

Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 1995B00700
Dépôt : N°6547 déposé le 29/07/2003
Etat : Déposé
Décision : CONSTATATION DE LA DEMISSION DES DIRECTEURS GENERAUX DELEGUES

Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 1995B00700
Dépôt : N°6547 déposé le 29/07/2003
Etat : Déposé
Décision : Cooptation d'administrateurs

Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 1995B00700
Dépôt : N°6547 déposé le 29/07/2003
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 1995B00700
Dépôt : N°4365 déposé le 13/05/2003
Etat : Déposé
Décision : ET A LA FUSION EN LA PERSONNE DE MR JEAN MARCEL DENIS DANS LE CADRE DE LA FUSION ABSORPTION DE LA SOCIETE SPIE ENERTRANS

Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 1995B00700
Dépôt : N°3826 déposé le 24/04/2003
Etat : Déposé
Décision : Changement de commissaire aux comptes suppléant

Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 1995B00700
Dépôt : N°3826 déposé le 24/04/2003
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 1995B00700
Dépôt : N°3826 déposé le 24/04/2003
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 1995B00700
Dépôt : N°11080 déposé le 29/11/2002
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)

Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 1995B00700
Dépôt : N°7488 déposé le 16/08/2002
Etat : Déposé
Décision : Changement de commissaire aux comptes titulaire et suppléant

Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 1995B00700
Dépôt : N°7488 déposé le 16/08/2002
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président directeur général

Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 1995B00700
Dépôt : N°7488 déposé le 16/08/2002
Etat : Déposé
Décision : NOMINATION DES DIRECTEURS GENERAUX DELEGUES

Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 1995B00700
Dépôt : N°7488 déposé le 16/08/2002
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 1995B00700
Dépôt : N°7488 déposé le 16/08/2002
Etat : Déposé
Décision : Mise en harmonie des statuts

Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 1995B00700
Dépôt : N°6906 déposé le 03/09/2001
Etat : Déposé
Décision : Changement de représentant permanent

Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 1995B00700
Dépôt : N°5312 déposé le 11/07/2001
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)

Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 1995B00700
Dépôt : N°5312 déposé le 11/07/2001
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 1995B00700
Dépôt : N°5312 déposé le 11/07/2001
Etat : Déposé
Décision : 139744118,59 EUROS

Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 1995B00700
Dépôt : N°5312 déposé le 11/07/2001
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 1995B00700
Dépôt : N°5312 déposé le 11/07/2001
Etat : Déposé
Décision : 139744118,59 EUROS

Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 1995B00700
Dépôt : N°5312 déposé le 11/07/2001
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 1995B00700
Dépôt : N°1021 déposé le 02/02/2001
Etat : Déposé
Décision : REALISATION

Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 1995B00700
Dépôt : N°1021 déposé le 02/02/2001
Etat : Déposé
Décision : ATTESTATION BANCAIRE

Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 1995B00700
Dépôt : N°1021 déposé le 02/02/2001
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 1995B00700
Dépôt : N°9269 déposé le 04/12/2000
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)

Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 1995B00700
Dépôt : N°5480 déposé le 24/07/2000
Etat : Déposé
Décision : Changement de représentant permanent

Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 1995B00700
Dépôt : N°4895 déposé le 28/06/2000
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)

Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 1995B00700
Dépôt : N°1021 déposé le 02/02/2001
Etat : Déposé
Décision : RATIFICATION COOPTATION ADMINISTRATEURS RENOUVELLEMENT MANDATS COMMISSAIRES AU COMPTES TITULAIRE ET SUPPLEANT AUTORISATIOB AUGMENTATION DE CAPITAL

Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 1995B00700
Dépôt : N°104 déposé le 06/01/2000
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) d'administrateur(s)

Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 1995B00700
Dépôt : N°6817 déposé le 22/09/1999
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) d'administrateur(s)

Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 1995B00700
Dépôt : N°6816 déposé le 22/09/1999
Etat : Déposé
Décision : Nomination de représentant permanent

Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 1995B00700
Dépôt : N°9114 déposé le 16/12/1998
Etat : Déposé
Décision : Nomination de directeur général

Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 1995B00700
Dépôt : N°9114 déposé le 16/12/1998
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)

Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 1995B00700
Dépôt : N°4743 déposé le 02/07/1998
Etat : Déposé
Décision : SPIE SA

Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 1995B00700
Dépôt : N°4743 déposé le 02/07/1998
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 1995B00700
Dépôt : N°8519 déposé le 01/12/1997
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire aux comptes suppléant

Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 1995B00700
Dépôt : N°8519 déposé le 01/12/1997
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire aux comptes titulaire

Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 1995B00700
Dépôt : N°8519 déposé le 01/12/1997
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) d'administrateur(s)

Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 1995B00700
Dépôt : N°8519 déposé le 01/12/1997
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social

Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 1995B00700
Dépôt : N°8519 déposé le 01/12/1997
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) d'administrateur(s)

Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 1995B00700
Dépôt : N°8519 déposé le 01/12/1997
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 1995B00700
Dépôt : N°7405 déposé le 20/10/1997
Etat : Déposé
Décision : Changement de représentant permanent

Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 1995B00700
Dépôt : N°2694 déposé le 09/04/1997
Etat : Déposé
Décision : REALISATION DE L AUGMENTATION DU CAPITAL

Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 1995B00700
Dépôt : N°2694 déposé le 09/04/1997
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 1995B00700
Dépôt : N°2693 déposé le 09/04/1997
Etat : Déposé
Décision : Nomination de représentant permanent

Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 1995B00700
Dépôt : N°2693 déposé le 09/04/1997
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président du conseil d'administration

Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 1995B00700
Dépôt : N°2693 déposé le 09/04/1997
Etat : Déposé
Décision : Nomination de directeur général

Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 1995B00700
Dépôt : N°2693 déposé le 09/04/1997
Etat : Déposé
Décision : REALISATION DE L AUGMENTATION DU CAPITAL

Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 1995B00700
Dépôt : N°2693 déposé le 09/04/1997
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 1995B00700
Dépôt : N°2694 déposé le 09/04/1997
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 1995B00700
Dépôt : N°2693 déposé le 09/04/1997
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 1995B00700
Dépôt : N°441 déposé le 20/01/1997
Etat : Déposé
Décision : APPORTS DE LA STE AVEC LA SOCIETE SCHNEIDER DANS LE CADRE DE LA FORMATION DE LA SOCIETE FINANCIERE SPIE TRINDEL (95) MR JEAN MARCEL DENIS

Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 1995B00700
Dépôt : N°668 déposé le 27/01/1997
Etat : Déposé
Décision : Divers

Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 1995B00700
Dépôt : N°671 déposé le 27/01/1997
Etat : Déposé
Décision : Divers

Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 1995B00700
Dépôt : N°668 déposé le 27/01/1997
Etat : Déposé
Décision : Fusion définitive

Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 1995B00700
Dépôt : N°671 déposé le 27/01/1997
Etat : Déposé
Décision : Fusion définitive

Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 1995B00700
Dépôt : N°9238 déposé le 17/12/1996
Etat : Déposé
Décision : SUR LES APPORTS EFFECTUES PAR LA SOCIETE CFEE

Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 1995B00700
Dépôt : N°9239 déposé le 17/12/1996
Etat : Déposé
Décision : SUR LES APPORTS EFFECTUES PAR LA SOCIETE CITEC

Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 1995B00700
Dépôt : N°8609 déposé le 26/11/1996
Etat : Déposé
Décision : AVEC LA SOCIETE CITEC (95)

Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 1995B00700
Dépôt : N°8611 déposé le 26/11/1996
Etat : Déposé
Décision : AVEC LA SOCIETE CFEE (95)

Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 1995B00700
Dépôt : N°668 déposé le 27/01/1997
Etat : Déposé
Décision : Apport du patrimoine de la société dans le cadre d'une fusion

Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 1995B00700
Dépôt : N°671 déposé le 27/01/1997
Etat : Déposé
Décision : Apport du patrimoine de la société dans le cadre d'une fusion

Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 1995B00700
Dépôt : N°7538 déposé le 17/10/1996
Etat : Déposé
Décision : EN LA PERSONNE DE MR JEAN MARCEL DENIS DANS LE CADRE DE LA FUSION ABSORPTION DE LA SOCIETE CITEC (95)

Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 1995B00700
Dépôt : N°7539 déposé le 17/10/1996
Etat : Déposé
Décision : EN LA PERSONNE DE MR JEAN MARCEL DENIS DANS LE CADRE DE LA FUSION ABSORPTION DE LA SOCIETE CFEE (95)

Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 1995B00700
Dépôt : N°445 déposé le 17/01/1996
Etat : Déposé
Décision : REALISATION DEFINITIVE DE 2 FUSIONS ABSORPTION DES SOCIETES EMA ET ILV APPROBATION DES APPORTS

Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 1995B00700
Dépôt : N°445 déposé le 17/01/1996
Etat : Déposé
Décision : STE ILV

Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 1995B00700
Dépôt : N°445 déposé le 17/01/1996
Etat : Déposé
Décision : STE EMA

Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 1995B00700
Dépôt : N°8337 déposé le 23/11/1995
Etat : Déposé
Décision : AVEC LA SOCIETE ENTREPRISE ET MATERIEL (95)

Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 1995B00700
Dépôt : N°8339 déposé le 23/11/1995
Etat : Déposé
Décision : AVEC LA SOCIETE INDUSTRIELLE DE LA VARENNE (95)

Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 1995B00700
Dépôt : N°445 déposé le 17/01/1996
Etat : Déposé
Décision : STE ILV

Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 1995B00700
Dépôt : N°445 déposé le 17/01/1996
Etat : Déposé
Décision : STE EMA

Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 1995B00700
Dépôt : N°8904 déposé le 20/12/1995
Etat : Déposé
Décision : DANS LE CADRE DE L ABSORPTION DES SOCIETES EMA ET ILV (95)

Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 1995B00700
Dépôt : N°7205 déposé le 12/10/1995
Etat : Déposé
Décision : EN LA PERSONNE DE MR JEAN MARCEL DENIS DANS LE CADRE DE L ABSORPTION DES SOCIETES ILV (95) ET EMA (95)

Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 1995B00700
Dépôt : N°4930 déposé le 07/07/1995
Etat : Déposé
Décision : Divers

Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 1995B00700
Dépôt : N°4930 déposé le 07/07/1995
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 1995B00700
Dépôt : N°4931 déposé le 07/07/1995
Etat : Déposé
Décision : Divers

Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 1995B00700
Dépôt : N°4933 déposé le 07/07/1995
Etat : Déposé
Décision : Divers

Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 1995B00700
Dépôt : N°4930 déposé le 07/07/1995
Etat : Déposé
Décision : REALISATION DEFINITIVE DE L APPORT DE SPIE BATIGNOLLES AUGMENTATION DU CAPITAL SOCIAL

Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 1995B00700
Dépôt : N°4930 déposé le 07/07/1995
Etat : Déposé
Décision : CHANGEMENT DE DENOMINATION SOCIALE EN CELLE DE : SPIE BATIGNOLLES NOMINATION DE 2 ADMINISTRATEURS. NOMINATION D UN COMMISSAIRE AUX COMPTES TITULAIRE ET D UN COMMISSAIRE SUPPLEANT

Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 1995B00700
Dépôt : N°4930 déposé le 07/07/1995
Etat : Déposé
Décision : CHANGEMENT D UN ADMINISTRATEUR ET PRESIDENT DU CONSEIL D ADMINISTRATION. NOMINATION D UN DIRECTEUR GENERAL RENOUVELLEMENT DU SECRETAIRE DU CONSEIL D ADMINISTRATION NOMINATION DE 2 PRESIDENTS D HONNEUR

Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 1995B00700
Dépôt : N°4931 déposé le 07/07/1995
Etat : Déposé
Décision : REALISATION DEFINITIVE DE L APPORT D UNE BRANCHE D ACTIVITE A LA SOCIETE SPIE ENERTRANS

Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 1995B00700
Dépôt : N°4933 déposé le 07/07/1995
Etat : Déposé
Décision : REALISATION DEFINITIVE DE L APPORT (APPROUVE PAR LA STE SPIE BATIGNOLLES TP)

Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 1995B00700
Dépôt : N°4975 déposé le 10/07/1995
Etat : Déposé
Décision : PROJET D'AUGMENTATION DU CAPITAL

Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 1995B00700
Dépôt : N°4975 déposé le 10/07/1995
Etat : Déposé
Décision : LIBERATION INTEGRALE DU CAPITAL SOCIAL

Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 1995B00700
Dépôt : N°4975 déposé le 10/07/1995
Etat : Déposé
Décision : REALISATION DEFINITIVE DE L'AUGMENTATION DU CAPITAL SOCIAL

Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 1995B00700
Dépôt : N°4975 déposé le 10/07/1995
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 1995B00700
Dépôt : N°4354 déposé le 16/06/1995
Etat : Déposé
Décision : RAPPORT DES COMMISSAIRES A LA SCISSION SPIE BATIGNOLLES A GESILEC

Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 1995B00700
Dépôt : N°3804 déposé le 23/05/1995
Etat : Déposé
Décision : AVEC LA SOCIETE SPIE BATIGNOLLES (95) (B542048574)

Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 1995B00700
Dépôt : N°3806 déposé le 23/05/1995
Etat : Déposé
Décision : AVEC LA SOCIETE SPIE ENERTRANS (95) (B380178590)

Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 1995B00700
Dépôt : N°3807 déposé le 23/05/1995
Etat : Déposé
Décision : AVEC LA SOCIETE SPIE BATIGNOLLES TP (95) (B399227552)

Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 1995B00700
Dépôt : N°4930 déposé le 07/07/1995
Etat : Déposé
Décision : TRAITE D APPORT SCISSION