SOTIM (fermée)

Entreprise

SOTIM
Etablissement fermé

Informations de l'établissement :
Date de création : 01/11/2003
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 31233113500052 / Siren : 312331135 / NIC : 00052
N° de TVA : FR 92 312331135
Effectif en 2021 : 3 à 5 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section N : ACTIVITÉS DE SERVICES ADMINISTRATIFS ET DE SOUTIEN
Cette section comprend diverses activités de soutien aux activités générales des entreprises. Ces activités sont différentes de celles de la section M, car leur objectif premier n’est pas le transfert de connaissances spécialisées.
82 : Activités administratives et autres activités de soutien aux entreprises
Cette division comprend la prestation d’un ensemble de services administratifs de bureau quotidiens, ainsi que de fonctions de soutien courantes et continues, pour le compte de tiers. Cette division comprend également toutes les activités de services de soutien généralement fournis aux entrepri- ses non classés ailleurs. Les unités classées dans cette division ne fournissent pas le personnel d’exploitation nécessaire à l’exécution de toutes les activités de l’entreprise.
82.9 : Activités de soutien aux entreprises n.c.a.
82.99 : Autres activités de soutien aux entreprises n.c.a.
82.99Z : Autres activités de soutien aux entreprises n.c.a.
Cette sous-classe comprend :
- la production de comptes rendus textuels ou d’enregistrements sténographiques des délibérations des tribunaux et la transcription ultérieure du matériel enregistré
- les services de sous-titrage codé en temps réel (simultané) d’émissions de télévision en direct, réalisées lors de réunions ou de conférences et diffusées en circuit fermé
- les services de codage par code-barres pour les adresses
- les services d’impression de code-barres
- les services de collecte de fonds, pour le compte de tiers
- les services de saisie
- les services de collecte des pièces de parcmètres
- les activités des commissaires-priseurs indépendants
- l’administration des programmes de fidélisation
- les autres activités de soutien généralement fournies aux entreprises non classées ailleurs

Cette sous-classe ne comprend pas :
- les services de transcription de documents (cf. 82.19Z)
- la fourniture de services de sous-titrage (cf. 59.12Z) Produits associés : 82.99.11, 82.99.12, 82.99.19
Coordonnées de l'établissement :
SOTIM
Adresse :
11 Rue THIEBAUD
25000 BESANCON
Historique de l'établissement :
21/11/2022 : état administratif
Etat administratif : Fermé
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Autres activités de soutien aux entreprises n.c.a. (NAFRev2 : 82.99Z)
25/12/2003 : activité principale, caractère employeur
Activité principale : Services annexes à la production (NAFRev1 : 74.8K)
Caractère employeur : Oui
Liens de succession de l'établissement :
01/11/2003 : Succession
Prédécesseur : SOTIM
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/01/1978
Dénomination : SOTIM
Activité principale : Autres activités de soutien aux entreprises n.c.a. (NAFRev2 : 82.99Z)
Catégorie juridique : Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 3 à 5 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
SOTIM - Besançon (fermé)SOTIM - Besançon (fermé)SOTIM - Thise (fermé)
Publications au Bodacc :
30/11/2022 : Radiation

Annonce N°779
NOJO : 002501MYG263258
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Radiation d'une personne morale

Numéro d'identification : RCS Besançon 312 331 135
Dénomination : SOTIM SOCIETE D'ORGANISATIONS ET TECHNIQUES D'INVENTAIRES MODERNES
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Montant du capital : 38125.00 EUR
29/11/2022 : Modifications générales

Annonce N°583
NOJO : 002501MYG263174
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Date de commencement d'activité : 02/03/1978
Descriptif : transmission universelle du patrimoine.

Numéro d'identification : RCS Besançon 312 331 135
Dénomination : SOTIM SOCIETE D'ORGANISATIONS ET TECHNIQUES D'INVENTAIRES MODERNES
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
23/10/2022 : Modifications générales

Annonce N°757
NOJO : 002501MYG261720
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS Besançon 312 331 135
Dénomination : SOTIM SOCIETE D'ORGANISATIONS ET TECHNIQUES D'INVENTAIRES MODERNES
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Gérant : GONZALVEZ William
01/04/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°602
NOJO : 2501MYG25265100
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2021
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Besançon 312 331 135
Dénomination : SOTIM SOCIETE D'ORGANISATIONS ET TECHNIQUES D'INVENTAIRES MODERNES
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
07/07/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1175
NOJO : 2501MYG24169700
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2020
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Besançon 312 331 135
Dénomination : SOTIM SOCIETE D'ORGANISATIONS ET TECHNIQUES D'INVENTAIRES MODERNES
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
07/06/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°771
NOJO : 2501MYG22744600
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2019
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Besançon 312 331 135
Dénomination : SOTIM SOCIETE D'ORGANISATIONS ET TECHNIQUES D'INVENTAIRES MODERNES
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
21/04/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1226
NOJO : 2501MYG21420700
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2018
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Besançon 312 331 135
Dénomination : SOTIM SOCIETE D'ORGANISATIONS ET TECHNIQUES D'INVENTAIRES MODERNES
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
03/08/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3131
NOJO : 250120207600000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2017
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Besançon 312 331 135
Dénomination : SOTIM SOCIETE D'ORGANISATIONS ET TECHNIQUES D'INVENTAIRES MODERNES
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
20/05/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1028
NOJO : 250118952100000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2016
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Besançon 312 331 135
Dénomination : SOTIM SOCIETE D'ORGANISATIONS ET TECHNIQUES D'INVENTAIRES MODERNES
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
22/03/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1840
NOJO : 250117484800000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2015

Numéro d'identification : RCS Besançon 312 331 135
Dénomination : SOTIM SOCIETE D'ORGANISATIONS ET TECHNIQUES D'INVENTAIRES MODERNES
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
16/05/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2721
NOJO : 250116308300000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2014

Numéro d'identification : RCS Besançon 312 331 135
Dénomination : SOTIM SOCIETE D'ORGANISATIONS ET TECHNIQUES D'INVENTAIRES MODERNES
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
30/04/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1968
NOJO : 250115058700000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2013

Numéro d'identification : RCS Besançon 312 331 135
Dénomination : SOTIM SOCIETE D'ORGANISATIONS ET TECHNIQUES D'INVENTAIRES MODERNES
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
02/04/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3116
NOJO : BXC13084006622C
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2012

Numéro d'identification : RCS Besançon 312 331 135
Dénomination : SOTIM SOCIETE D'ORGANISATIONS ET TECHNIQUES D'INVENTAIRES MODERNES
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
23/04/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3216
NOJO : BXC12102001499Z
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2011

Numéro d'identification : RCS Besançon 312 331 135
Dénomination : SOTIM SOCIETE D'ORGANISATIONS ET TECHNIQUES D'INVENTAIRES MODERNES
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
22/03/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2137
NOJO : BXC110680004004
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2010

Numéro d'identification : RCS Besançon 312 331 135
Dénomination : SOTIM SOCIETE D'ORGANISATIONS ET TECHNIQUES D'INVENTAIRES MODERNES
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
11 rue Thiebaud
25000 Besançon
03/05/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1777
NOJO : BXC10110002265Y
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2009

Numéro d'identification : RCS Besançon 312 331 135
Dénomination : SOTIM SOCIETE D'ORGANISATIONS ET TECHNIQUES D'INVENTAIRES MODERNES
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
11 rue Thiebaud
25000 Besançon
15/05/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2760
NOJO : BXC08120001053N
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2008

Numéro d'identification : RCS Besançon 312 331 135
Dénomination : SOTIM SOCIETE D'ORGANISATIONS ET TECHNIQUES D'INVENTAIRES MODERNES
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
11 rue Thiebaud
25000 Besançon
27/05/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2314
NOJO : BXC08134000990T
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2007

Numéro d'identification : RCS Besançon 312 331 135
Dénomination : SOTIM SOCIETE D'ORGANISATIONS ET TECHNIQUES D'INVENTAIRES MODERNES
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
11 rue Thiebaud
25000 Besançon
Historique de l'unité légale :
21/11/2022 : état administratif
Etat administratif : Cessée
20/10/2022 : économie sociale et solidaire, caractère employeur
Economie sociale et solidaire : OuiCaractère employeur : Non
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Autres activités de soutien aux entreprises n.c.a. (NAFRev2 : 82.99Z)
25/12/1996 : activité principale
Activité principale : Services annexes à la production (NAF1993 : 74.8K)
01/06/1981 : état administratif, catégorie juridique, code NIC
Etat administratif : Active
Catégorie juridique : Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Code NIC : 00052
Représentants légaux :
20/10/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1978B00031
Type : Personne Physique

Nom : GONZALVEZ William
Né le 05/10/1982 à Rennes (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
655 Chemin des Loups
13290 Les Milles
FRANCE
07/03/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1978B00031
Type : Personne Physique

Nom : ISABEY Jean-Luc
Né le 28/11/1949 à Le
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
4 rue des Sorbiers
25620 Tarcenay
FRANCE
07/03/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1978B00031
Type : Personne Physique

Nom : ISABEY Jean-Luc
Né le 28/11/1949 à Le
Nationalité : Française
Qualité : Associé unique

Adresse :
4 rue des Sorbiers
25620 Tarcenay
FRANCE
Dépôts des actes :
20/10/2022 : Statuts mis à jour
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1978B00031
Dépôt : N°5010 déposé le 20/10/2022
Etat : Déposé
20/10/2022 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1978B00031
Dépôt : N°5010 déposé le 20/10/2022
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
20/10/2022 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1978B00031
Dépôt : N°5010 déposé le 20/10/2022
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
20/10/2022 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1978B00031
Dépôt : N°5010 déposé le 20/10/2022
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) de gérant(s)
20/10/2022 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1978B00031
Dépôt : N°5010 déposé le 20/10/2022
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de gérant(s)
02/02/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1978B00031
Dépôt : N°1658 déposé le 26/02/2018
Etat : Déposé
17/09/2014 : Acte sous seing privé
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1978B00031
Dépôt : N°3472 déposé le 21/10/2014
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
17/09/2014 : Acte sous seing privé
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1978B00031
Dépôt : N°3472 déposé le 21/10/2014
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
17/09/2014 : Acte sous seing privé
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1978B00031
Dépôt : N°3472 déposé le 21/10/2014
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
17/09/2014 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1978B00031
Dépôt : N°3472 déposé le 21/10/2014
Etat : Déposé
Décision : EURL - le gérant devient associé unique
17/09/2014 : Acte sous seing privé
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1978B00031
Dépôt : N°3472 déposé le 21/10/2014
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
17/09/2014 : Acte sous seing privé
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1978B00031
Dépôt : N°3472 déposé le 21/10/2014
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
17/09/2014 : Acte sous seing privé
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1978B00031
Dépôt : N°3472 déposé le 21/10/2014
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
17/09/2014 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1978B00031
Dépôt : N°3472 déposé le 21/10/2014
Etat : Déposé
Décision : EURL - le gérant devient associé unique
20/10/2003 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1978B00031
Dépôt : N°2882 déposé le 06/11/2003
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège BESANCON 11 RUE THIEBAUD
20/10/2003 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1978B00031
Dépôt : N°2882 déposé le 06/11/2003
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège BESANCON 11 RUE THIEBAUD
09/04/2003 : Acte notarié
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1978B00031
Dépôt : N°1132 déposé le 09/05/2003
Etat : Déposé
09/04/2003 : Acte notarié
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1978B00031
Dépôt : N°1132 déposé le 09/05/2003
Etat : Déposé
17/12/2002 : Acte notarié
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1978B00031
Dépôt : N°1132 déposé le 09/05/2003
Etat : Déposé
17/12/2002 : Acte notarié
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1978B00031
Dépôt : N°1132 déposé le 09/05/2003
Etat : Déposé
31/03/2000 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1978B00031
Dépôt : N°1184 déposé le 26/05/2000
Etat : Déposé
Décision : Transformation en SARL
31/03/2000 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1978B00031
Dépôt : N°1184 déposé le 26/05/2000
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
31/03/2000 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1978B00031
Dépôt : N°1184 déposé le 26/05/2000
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de gérant(s)
31/03/2000 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1978B00031
Dépôt : N°1184 déposé le 26/05/2000
Etat : Déposé
Décision : Transformation en SARL
31/03/2000 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1978B00031
Dépôt : N°1184 déposé le 26/05/2000
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
31/03/2000 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1978B00031
Dépôt : N°1184 déposé le 26/05/2000
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de gérant(s)
30/03/1992 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1978B00031
Dépôt : N°1076 déposé le 29/05/1992
Etat : Déposé
Décision : Transformation en SOCIETE ANONYME Modification de la composition du conseil d'administration Changement de président-directeur général
30/03/1992 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1978B00031
Dépôt : N°1076 déposé le 29/05/1992
Etat : Déposé
Décision : Transformation en SOCIETE ANONYME Modification de la composition du conseil d'administration Changement de président-directeur général
30/03/1992 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1978B00031
Dépôt : N°1076 déposé le 29/05/1992
Etat : Déposé
30/03/1992 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1978B00031
Dépôt : N°1076 déposé le 29/05/1992
Etat : Déposé
09/03/1992 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1978B00031
Dépôt : N°1075 déposé le 29/05/1992
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
09/03/1992 : Acte sous seing privé
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1978B00031
Dépôt : N°1074 déposé le 29/05/1992
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
09/03/1992 : Acte sous seing privé
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1978B00031
Dépôt : N°1074 déposé le 29/05/1992
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
09/03/1992 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1978B00031
Dépôt : N°1075 déposé le 29/05/1992
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
05/03/1992 : Acte notarié
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1978B00031
Dépôt : N°650 déposé le 24/03/1992
Etat : Déposé
05/03/1992 : Acte sous seing privé
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1978B00031
Dépôt : N°1073 déposé le 29/05/1992
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
05/03/1992 : Acte notarié
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1978B00031
Dépôt : N°650 déposé le 24/03/1992
Etat : Déposé
05/03/1992 : Acte sous seing privé
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1978B00031
Dépôt : N°1073 déposé le 29/05/1992
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
N.C             : Divers
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1978B00031
Dépôt : N°625 déposé le 20/03/1992
Etat : Déposé
Décision : RAPPORT SPECIAL DU COMMISSAIRE AUX COMPTES A L'ASSEMBLEE GENERALE EXTRAORDINAIREDU 30 MARS 1992 DEPOSE AU GREFFE LE 20.03.1992
N.C             : Divers
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1978B00031
Dépôt : N°650 déposé le 24/03/1992
Etat : Déposé
Décision : LICITATION DE PARTS SOCIALES PAR LES CONSORTS ISABEY AU PROFIT DE MR JEAN LUCISABEY
N.C             : Déclaration de conformité
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1978B00031
Dépôt : N°1076 déposé le 29/05/1992
Etat : Déposé
Décision : Transformation en SOCIETE ANONYME Modification de la composition du conseil d'administration Changement de président-directeur général
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1978B00031
Dépôt : N°1076 déposé le 29/05/1992
Etat : Déposé
Décision : Transformation en SOCIETE ANONYME Modification de la composition du conseil d'administration Changement de président-directeur général
N.C             : Déclaration de conformité
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1978B00031
Dépôt : N°1075 déposé le 29/05/1992
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1978B00031
Dépôt : N°1075 déposé le 29/05/1992
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1978B00031
Dépôt : N°1184 déposé le 26/05/2000
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1978B00031
Dépôt : N°1132 déposé le 09/05/2003
Etat : Déposé
Décision : LIQUIDATION DE COMMUNAUTE DES EPOUX ISABEY/ROUX SOUS CONDITION DUPRONONCE DU DIVORCE
N.C             : Divers
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1978B00031
Dépôt : N°1132 déposé le 09/05/2003
Etat : Déposé
Décision : JUGEMENT DE DIVORCE DES EPOUX ISABEY/ROUX
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1978B00031
Dépôt : N°2882 déposé le 06/11/2003
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1978B00031
Dépôt : N°3472 déposé le 21/10/2014
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1978B00031
Dépôt : N°625 déposé le 20/03/1992
Etat : Déposé
Décision : RAPPORT SPECIAL DU COMMISSAIRE AUX COMPTES A L'ASSEMBLEE GENERALE EXTRAORDINAIREDU 30 MARS 1992 DEPOSE AU GREFFE LE 20.03.1992
N.C             : Divers
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1978B00031
Dépôt : N°650 déposé le 24/03/1992
Etat : Déposé
Décision : LICITATION DE PARTS SOCIALES PAR LES CONSORTS ISABEY AU PROFIT DE MR JEAN LUCISABEY
N.C             : Déclaration de conformité
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1978B00031
Dépôt : N°1075 déposé le 29/05/1992
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1978B00031
Dépôt : N°1075 déposé le 29/05/1992
Etat : Déposé
N.C             : Déclaration de conformité
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1978B00031
Dépôt : N°1076 déposé le 29/05/1992
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1978B00031
Dépôt : N°1076 déposé le 29/05/1992
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1978B00031
Dépôt : N°1076 déposé le 29/05/1992
Etat : Déposé
Décision : Transformation en SOCIETE ANONYME
N.C             : Divers
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1978B00031
Dépôt : N°1076 déposé le 29/05/1992
Etat : Déposé
Décision : Modification de la composition du conseil d'administration
N.C             : Divers
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1978B00031
Dépôt : N°1076 déposé le 29/05/1992
Etat : Déposé
Décision : Changement de président-directeur général
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1978B00031
Dépôt : N°1184 déposé le 26/05/2000
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1978B00031
Dépôt : N°1132 déposé le 09/05/2003
Etat : Déposé
Décision : LIQUIDATION DE COMMUNAUTE DES EPOUX ISABEY/ROUX SOUS CONDITION DUPRONONCE DU DIVORCE
N.C             : Divers
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1978B00031
Dépôt : N°1132 déposé le 09/05/2003
Etat : Déposé
Décision : JUGEMENT DE DIVORCE DES EPOUX ISABEY/ROUX
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1978B00031
Dépôt : N°2882 déposé le 06/11/2003
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1978B00031
Dépôt : N°3472 déposé le 21/10/2014
Etat : Déposé
Etablissements :
20/10/2022 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1978B00031
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
11 Rue Thiebaud
25000 Besançon
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 02/03/1978
Activité : Directement ou indirectement, la réalisation d'inventaires, l'Organisation et la gestion des stocks, le marchandising, la gestion d'Approvisionnement, la promotion commerciale, l'achat et la vente de tous matériels neufs ou d'occasion afférents a ces activités ainsi que toutes opérations se rattachant a ces activités
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
07/03/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1978B00031
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
11 rue Thiebaud
25000 Besançon
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 02/03/1978
Activité : Directement ou indirectement, la réalisation d'inventaires, l'Organisation et la gestion des stocks, le marchandising, la gestion d'Approvisionnement, la promotion commerciale, l'achat et la vente de tous matériels neufs ou d'occasion afférents a ces activités ainsi que toutes opérations se rattachant a ces activités
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Personnes morales :
20/10/2022 : SOTIM SOCIETE D'ORGANISATIONS ET TECHNIQUES D'INVENTAIRES MODERNES
Greffe : Besançon (2501)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Associé unique : Oui
Activité principale : Directement ou indirectement, la réalisation d'inventaires, l'Organisation et la gestion des stocks, le marchandising, la gestion d'Approvisionnement, la promotion commerciale, l'achat et la vente de tous matériels neufs ou d'occasion afférents a ces activités ainsi que toutes opérations se rattachant a ces activités

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 02/03/1978
Date à laquelle la personne commence son activité : 02/03/1978

Type de capital : Fixe
Capital : 38125.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 30 Septembre
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 99 années
07/03/2016 : SOTIM SOCIETE D'ORGANISATIONS ET TECHNIQUES D'INVENTAIRES MODERNES
Greffe : Besançon (2501)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Associé unique : Oui

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 02/03/1978

Type de capital : Fixe
Capital : 38125.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 30 Septembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
30/09/2021 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1978B00031
Dépôt : N°1399 déposé le 30/03/2022
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2020 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1978B00031
Dépôt : N°3067 déposé le 05/07/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2019 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1978B00031
Dépôt : N°2535 déposé le 04/06/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1978B00031
Dépôt : N°2996 déposé le 17/04/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1978B00031
Dépôt : N°1590 déposé le 19/07/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1978B00031
Dépôt : N°1826 déposé le 05/05/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1978B00031
Dépôt : N°896 déposé le 07/03/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1978B00031
Dépôt : N°896 déposé le 07/03/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1978B00031
Dépôt : N°1822 déposé le 13/04/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1978B00031
Dépôt : N°1822 déposé le 13/04/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1978B00031
Dépôt : N°1303 déposé le 27/03/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1978B00031
Dépôt : N°1303 déposé le 27/03/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1978B00031
Dépôt : N°924 déposé le 07/03/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1978B00031
Dépôt : N°924 déposé le 07/03/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1978B00031
Dépôt : N°1168 déposé le 21/03/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1978B00031
Dépôt : N°1168 déposé le 21/03/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1978B00031
Dépôt : N°858 déposé le 21/02/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1978B00031
Dépôt : N°858 déposé le 21/02/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1978B00031
Dépôt : N°1591 déposé le 25/03/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1978B00031
Dépôt : N°1591 déposé le 25/03/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1978B00031
Dépôt : N°1154 déposé le 15/04/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1978B00031
Dépôt : N°1154 déposé le 15/04/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1978B00031
Dépôt : N°842 déposé le 02/04/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1978B00031
Dépôt : N°842 déposé le 02/04/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1978B00031
Dépôt : N°768 déposé le 27/03/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1978B00031
Dépôt : N°768 déposé le 27/03/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1978B00031
Dépôt : N°687 déposé le 22/03/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1978B00031
Dépôt : N°687 déposé le 22/03/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1978B00031
Dépôt : N°1751 déposé le 15/06/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1978B00031
Dépôt : N°1751 déposé le 15/06/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1978B00031
Dépôt : N°1295 déposé le 07/06/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1978B00031
Dépôt : N°1295 déposé le 07/06/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1978B00031
Dépôt : N°992 déposé le 15/04/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1978B00031
Dépôt : N°992 déposé le 15/04/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1978B00031
Dépôt : N°746 déposé le 17/04/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1978B00031
Dépôt : N°746 déposé le 17/04/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1978B00031
Dépôt : N°1108 déposé le 30/05/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1978B00031
Dépôt : N°1108 déposé le 30/05/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1978B00031
Dépôt : N°799 déposé le 28/04/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1978B00031
Dépôt : N°799 déposé le 28/04/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1978B00031
Dépôt : N°667 déposé le 13/04/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1978B00031
Dépôt : N°667 déposé le 13/04/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1978B00031
Dépôt : N°482 déposé le 18/03/1998
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1978B00031
Dépôt : N°482 déposé le 18/03/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1978B00031
Dépôt : N°944 déposé le 14/05/1997
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1978B00031
Dépôt : N°944 déposé le 14/05/1997
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1978B00031
Dépôt : N°1074 déposé le 28/05/1996
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1978B00031
Dépôt : N°1074 déposé le 28/05/1996
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1978B00031
Dépôt : N°817 déposé le 10/05/1995
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1978B00031
Dépôt : N°817 déposé le 10/05/1995
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1978B00031
Dépôt : N°916 déposé le 03/06/1994
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1978B00031
Dépôt : N°916 déposé le 03/06/1994
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
30/09/2021 : Compte annuel complet
Greffe : BESANCON (2501)
Numéro de dépôt : 1399 du 30/03/2022
Numéro de gestion : 1978B00031
Code activité : 8299Z : Activités administratives et autres activités de soutien aux entreprises (NAFRev2 : 82)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
30/09/2020 : Compte annuel complet
Greffe : BESANCON (2501)
Numéro de dépôt : 3067 du 05/07/2021
Numéro de gestion : 1978B00031
Code activité : 8299Z : Activités administratives et autres activités de soutien aux entreprises (NAFRev2 : 82)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
30/09/2019 : Compte annuel complet
Greffe : BESANCON (2501)
Numéro de dépôt : 2535 du 04/06/2020
Numéro de gestion : 1978B00031
Code activité : 8299Z : Activités administratives et autres activités de soutien aux entreprises (NAFRev2 : 82)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
30/09/2018 : Compte annuel complet
Greffe : BESANCON (2501)
Numéro de dépôt : 2996 du 17/04/2019
Numéro de gestion : 1978B00031
Code activité : 8299Z : Activités administratives et autres activités de soutien aux entreprises (NAFRev2 : 82)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
30/09/2017 : Compte annuel complet
Greffe : BESANCON (2501)
Numéro de dépôt : 1590 du 19/07/2018
Numéro de gestion : 1978B00031
Code activité : 8299Z : Activités administratives et autres activités de soutien aux entreprises (NAFRev2 : 82)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
30/09/2016 : Compte annuel complet
Greffe : BESANCON (2501)
Numéro de dépôt : 1826 du 05/05/2017
Numéro de gestion : 1978B00031
Code activité : 8299Z : Activités administratives et autres activités de soutien aux entreprises (NAFRev2 : 82)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)

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