SOLEYMIEUX DEVELOPPEMENT

Entreprise

SOLEYMIEUX DEVELOPPEMENT
Dernière mise à jour : 21/02/2012

Informations de l'établissement :
Date de création : 01/12/2009
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 51909065800013 / Siren : 519090658 / NIC : 00013
N° de TVA : FR 36 519090658
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 19/06/2022
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section N : ACTIVITÉS DE SERVICES ADMINISTRATIFS ET DE SOUTIEN
Cette section comprend diverses activités de soutien aux activités générales des entreprises. Ces activités sont différentes de celles de la section M, car leur objectif premier n’est pas le transfert de connaissances spécialisées.
81 : Services relatifs aux bâtiments et aménagement paysager
Cette division comprend la fourniture d’un certain nombre de services généraux d’appui dans les locaux du client, les activités de nettoyage intérieur et extérieur de bâtiments de tous types, le nettoyage de machines industrielles, le nettoyage de trains, autobus, avions, etc., le nettoyage de l’intérieur de citernes de transport par route ou par mer, les activités de désinfection et de destruction des parasites dans les bâtiments, les navires, les trains, etc., le nettoyage de bouteilles, le balayage des chaussées, le déblaiement de la neige et de la glace, les services d’aménagement et d’entretien paysager et la prestation de ces services en combinaison avec la conception de plans paysagers et/ou la construction (l’installation) d’allées piétonnières, de murs de soutènement, de terrasses, de clôtures, d’étangs et de structures similaires.
81.3 : Services d'aménagement paysager
81.30 : Services d'aménagement paysager
81.30Z : Services d'aménagement paysager
Cette sous-classe comprend :
- la plantation, les soins et l’entretien de parcs et jardins pour : • bâtiments d’habitation privés et publics • bâtiments publics et semi-publics (écoles, hôpitaux, bâtiments administratifs, églises, etc.) • terrains municipaux (parcs, espaces verts, cimetières, etc.) • espaces bordant les voies de communication (axes routiers, voies ferroviaires, berges, ports) • bâtiments industriels et commerciaux
- la plantation, les soins et l’entretien de verdure pour : • bâtiments (jardins en terrasse, verdure en façade, jardins intérieurs, etc.) • terrains de sport (terrains de football, parcours de golf, etc.), terrains de jeu, pelouses pour bains de soleil et autres parcs récréatifs • eaux stagnantes et courantes (bassins, marécages, étangs, piscines, fossés, cours d’eau, installations d’épandage)
- les plantations pour la protection contre le bruit, le vent, l’érosion, la visibilité et l’éblouissement

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la production commerciale et la plantation à des fins de production commerciale de plantes et arbres (cf. 01, 02)
- les pépinières et pépinières forestières (cf. 01.30Z, 02.10Z)
- le maintien en bon ordre écologique de terrains pour l’agriculture (cf. 01.61Z)
- les activités de construction à des fins d’aménagement paysager (cf. section F)
- les activités de conception et d’architecture paysagère (cf. 71.11Z) Produits associés : 81.30.11, 81.30.12
Coordonnées de l'établissement :
SOLEYMIEUX DEVELOPPEMENT
Adresse :
1465 Route DE SOLEYMIEUX
42940 SAINT-BONNET-LE-COURREAU
Historique de l'établissement :
21/02/2012 : activité principale
Activité principale : Services d'aménagement paysager (NAFRev2 : 81.30Z)
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/12/2009
Dénomination : SOLEYMIEUX DEVELOPPEMENT
Activité principale : Services d'aménagement paysager (NAFRev2 : 81.30Z)
Catégorie juridique : Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Economie sociale et solidaire : Non
Publications au Bodacc :
03/08/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6485
NOJO : 420200001666630
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Saint Etienne 519 090 658
Dénomination : SOLEYMIEUX DEVELOPPEMENT
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
17/07/2022 : Modifications générales

Annonce N°1350
NOJO : 042020000137083
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ST-ETIENNE (42)
Descriptif : Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Saint Etienne 519 090 658
Dénomination : SOLEYMIEUX DEVELOPPEMENT
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Administration :
EPINAT Joël nom d'usage : EPINAT n'est plus gérant.
EPINAT Sylvain nom d'usage : EPINAT devient gérant
05/05/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4619
NOJO : 420200001306470
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Saint Etienne 519 090 658
Dénomination : SOLEYMIEUX DEVELOPPEMENT
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
22/07/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5632
NOJO : 420200001097400
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Saint Etienne 519 090 658
Dénomination : SOLEYMIEUX DEVELOPPEMENT
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
31/10/2020 : Modifications générales

Annonce N°1628
NOJO : 042020000089711
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ST-ETIENNE (42)
Descriptif : Modification du capital.

Numéro d'identification : RCS Saint Etienne 519 090 658
Dénomination : SOLEYMIEUX DEVELOPPEMENT
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
Montant du capital : 100000.00 EUR
18/10/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1960
NOJO : 420200000881320
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Saint Etienne 519 090 658
Dénomination : SOLEYMIEUX DEVELOPPEMENT
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
16/08/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10793
NOJO : 420200000622760
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Saint Etienne 519 090 658
Dénomination : SOLEYMIEUX DEVELOPPEMENT
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
26/04/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1687
NOJO : 420200000286070
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Saint Etienne 519 090 658
Dénomination : SOLEYMIEUX DEVELOPPEMENT
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
18/04/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2544
NOJO : 214202391499642
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Saint etienne 519 090 658
Dénomination : SOLEYMIEUX DEVELOPPEMENT
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
14/04/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2530
NOJO : 214202366651363
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Saint etienne 519 090 658
Dénomination : SOLEYMIEUX DEVELOPPEMENT
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
05/05/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4011
NOJO : 214202343209327
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Saint etienne 519 090 658
Dénomination : SOLEYMIEUX DEVELOPPEMENT
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
25/07/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5244
NOJO : 214202324878560
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Saint etienne 519 090 658
Dénomination : SOLEYMIEUX DEVELOPPEMENT
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
25/07/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4892
NOJO : BXC13190026791U
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ÉTIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Saint etienne 519 090 658
Dénomination : SOLEYMIEUX DEVELOPPEMENT
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
09/05/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5562
NOJO : BXC12124010775W
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ÉTIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Saint etienne 519 090 658
Dénomination : SOLEYMIEUX DEVELOPPEMENT
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
03/08/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4301
NOJO : BXC11201005986N
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ÉTIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Saint etienne 519 090 658
Dénomination : SOLEYMIEUX DEVELOPPEMENT
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
Soleymieux
42940 Châtelneuf
13/01/2010 : Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal

Annonce N°332
NOJO : BXA100050023041
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ETIENNE (42)
Catégorie de création : Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal
Date d'immatriculation : 29/12/2009
Date de commencement d'activité : 01/12/2009

Numéro d'identification : RCS Saint-Etienne 519 090 658
Dénomination : SOLEYMIEUX DEVELOPPEMENT
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Gérant : EPINAT Joël
Montant du capital : 1000.00 EUR

Siège social et établissement principal :
Activité : Production d'électricité toutes origines, mise à disposition à titre gratuit ou onéreux de bâtiments à usage industriel, commercial, agricole Entretien, aménagement d'espaces verts, réalisation de travaux agricoles.

Adresse :
Soleymieux
42940 Saint-Bonnet-le-Courreau
Historique de l'unité légale :
30/06/2022 : caractère employeur
Caractère employeur : Non
12/05/2020 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
21/02/2012 : activité principale
Activité principale : Services d'aménagement paysager (NAFRev2 : 81.30Z)
Représentants légaux :
21/04/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2009B01532
Type : Personne Physique

Nom : EPINAT Sylvain
Né le 22/04/1987 à Montbrison (France)
Nationalité : Française
Qualité : gérant

Adresse :
1465 Route de Soleymieux
42940 Saint-Bonnet-le-Courreau
France
09/07/2014 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2009B01532
Type : Personne Physique

Nom : EPINAT Joël
Né le 08/10/1961 à Montbrison
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
Soleymieux
42940 Saint-Bonnet-le-Courreau
FRANCE
Dépôts des actes :
01/06/2022 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2009B01532
Dépôt : N°005721 déposé le 30/06/2022
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Changement du libéllé de rue ou précision d'adresse Changement dénomination de la rue suite décision municipale
01/06/2022 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2009B01532
Dépôt : N°005721 déposé le 30/06/2022
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Changement du libéllé de rue ou précision d'adresse Changement dénomination de la rue suite décision municipale
12/05/2020 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2009B01532
Dépôt : N°007186 déposé le 19/10/2020
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
12/05/2020 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2009B01532
Dépôt : N°007186 déposé le 19/10/2020
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
12/05/2020 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2009B01532
Dépôt : N°007186 déposé le 19/10/2020
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
02/05/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2009B01532
Dépôt : N°009458 déposé le 02/07/2018
Etat : Déposé
Décision : Régularisation bénéficiaire effectif
01/12/2009 : Statuts constitutifs
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2009B01532
Dépôt : N°2907684 déposé le 29/12/2009
Etat : Déposé
Décision : Constitution
01/12/2009 : Statuts constitutifs
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2009B01532
Dépôt : N°2907684 déposé le 29/12/2009
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de gérant(s)
01/12/2009 : Statuts constitutifs
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2009B01532
Dépôt : N°907684 déposé le 29/12/2009
Etat : Déposé
Décision : Nomination de gérant (s)
Etablissements :
21/04/2022 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 11
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2009B01532
Type : Siège

Adresse :
1465 Route de Soleymieux
42940 Saint-Bonnet-le-Courreau
France
21/04/2022 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2009B01532
Type : Etablissement principal

Adresse :
1465 Route de Soleymieux
42940 Saint-Bonnet-le-Courreau
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/12/2009
Activité : Production d'électricité toutes origines, mise à disposition à titre gratuit ou onéreux de bâtiments à usage industriel, commercial, agricole Entretien, aménagement d'espaces verts, réalisation de travaux agricoles.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
09/07/2014 : Etablissement ouvert

Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2009B01532
Type : Siège

Adresse :
Soleymieux
42940 Saint-Bonnet-le-Courreau
FRANCE
09/07/2014 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2009B01532
Type : Etablissement principal

Adresse :
Soleymieux
42940 Saint-Bonnet-le-Courreau
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/12/2009
Activité : Production d'électricité toutes origines, mise à disposition à titre gratuit ou onéreux de bâtiments à usage industriel, commercial, agricole Entretien, aménagement d'espaces verts, réalisation de travaux agricoles.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Personnes morales :
21/04/2022 : SOLEYMIEUX DEVELOPPEMENT
Greffe : Saint Etienne (4202)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Activité principale : Production d'électricité toutes origines, mise à disposition à titre gratuit ou onéreux de bâtiments à usage industriel, commercial, agricole Entretien, aménagement d'espaces verts, réalisation de travaux agricoles.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 29/12/2009
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 29/12/2009

Type de capital : Fixe
Capital : 100000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 99 années
09/07/2014 : SOLEYMIEUX DEVELOPPEMENT
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Activité principale : Production d'électricité toutes origines, mise à disposition à titre gratuit ou onéreux de bâtiments à usage industriel, commercial, agricole Entretien, aménagement d'espaces verts, réalisation de travaux agricoles.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 29/12/2009
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 29/12/2009

Type de capital : Fixe
Capital : 1000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2021 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2009B01532
Dépôt : N°003683 déposé le 21/04/2022
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2020 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2009B01532
Dépôt : N°008116 déposé le 07/07/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2019 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2009B01532
Dépôt : N°009194 déposé le 29/09/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2009B01532
Dépôt : N°009241 déposé le 30/07/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2009B01532
Dépôt : N°002823 déposé le 11/04/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2009B01532
Dépôt : N°2374 déposé le 29/03/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2009B01532
Dépôt : N°002374 déposé le 29/03/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2009B01532
Dépôt : N°2191 déposé le 24/03/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2009B01532
Dépôt : N°002191 déposé le 24/03/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2009B01532
Dépôt : N°2666 déposé le 08/04/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2009B01532
Dépôt : N°002666 déposé le 08/04/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2009B01532
Dépôt : N°5414 déposé le 02/07/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2009B01532
Dépôt : N°005414 déposé le 02/07/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2009B01532
Dépôt : N°4301 déposé le 20/06/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2009B01532
Dépôt : N°004301 déposé le 20/06/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2009B01532
Dépôt : N°2308 déposé le 18/04/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2009B01532
Dépôt : N°002308 déposé le 18/04/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2009B01532
Dépôt : N°5207 déposé le 11/07/2011
Durée de l'exercice : 13
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2009B01532
Dépôt : N°005207 déposé le 11/07/2011
Durée de l'exercice : 13
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2022 : Compte annuel complet
Greffe : SAINT-ETIENNE (4202)
Numéro de dépôt : B2023/008205 du 20/07/2023
Numéro de gestion : 2009B01532
Code activité : 8130Z : Services relatifs aux bâtiments et aménagement paysager (NAFRev2 : 81)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2022, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2021
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2021 : Compte annuel complet
Greffe : SAINT-ETIENNE (4202)
Numéro de dépôt : B2022/003683 du 21/04/2022
Numéro de gestion : 2009B01532
Code activité : 8130Z : Services relatifs aux bâtiments et aménagement paysager (NAFRev2 : 81)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2020 : Compte annuel complet
Greffe : SAINT-ETIENNE (4202)
Numéro de dépôt : B2021/008116 du 07/07/2021
Numéro de gestion : 2009B01532
Code activité : 8130Z : Services relatifs aux bâtiments et aménagement paysager (NAFRev2 : 81)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2019 : Compte annuel complet
Greffe : SAINT-ETIENNE (4202)
Numéro de dépôt : B2020/009194 du 29/09/2020
Numéro de gestion : 2009B01532
Code activité : 8130Z : Services relatifs aux bâtiments et aménagement paysager (NAFRev2 : 81)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2018 : Compte annuel complet
Greffe : SAINT-ETIENNE (4202)
Numéro de dépôt : B2019/009241 du 30/07/2019
Numéro de gestion : 2009B01532
Code activité : 8130Z : Services relatifs aux bâtiments et aménagement paysager (NAFRev2 : 81)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2017 : Compte annuel complet
Greffe : SAINT-ETIENNE (4202)
Numéro de dépôt : B2018/002823 du 11/04/2018
Numéro de gestion : 2009B01532
Code activité : 8130Z : Services relatifs aux bâtiments et aménagement paysager (NAFRev2 : 81)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2016 : Compte annuel complet
Greffe : SAINT-ETIENNE (4202)
Numéro de dépôt : 2374 du 29/03/2017
Numéro de gestion : 2009B01532
Code activité : 8130Z : Services relatifs aux bâtiments et aménagement paysager (NAFRev2 : 81)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
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