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de Saint-Éloi

SOLAIRE AVENIR

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 01/09/2010
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 52461767700017 / Siren : 524617677 / NIC : 00017
N° de TVA : FR 10 524617677
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 10/03/2021
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section D : PRODUCTION ET DISTRIBUTION D’ÉLECTRICITÉ, DE GAZ, DE VAPEUR ET D’AIR CONDITIONNÉ
Cette section comprend la fourniture d’électricité, de gaz naturel, de vapeur et d’eau chaude via une infrastructure permanente (réseau) de lignes, canalisations et conduites, notamment pour les sites industriels et l’habitat rési- dentiel. La taille du réseau n’est pas décisive.
Cette section comprend par conséquent l’exploitation de compagnies d’électricité et de gaz assurant la produc- tion, la gestion et la distribution d’électricité ou de gaz naturel. Elle comprend également la production et la distri- bution de vapeur et d’air conditionné.
Cette section ne comprend pas :
- les services de distribution d’eau et de traitement des eaux usées (cf. 36, 37)
- le transport, généralement sur de longues distances, de gaz naturel par conduites (cf. 49.50Z)
35 : Production et distribution d'électricité, de gaz, de vapeur et d'air conditionné
Cette section comprend la fourniture d’électricité, de gaz naturel, de vapeur et d’eau chaude via une infrastructure permanente (réseau) de lignes, canalisations et conduites, notamment pour les sites industriels et l’habitat rési- dentiel. La taille du réseau n’est pas décisive. Cette section comprend par conséquent l’exploitation de compagnies d’électricité et de gaz assurant la produc- tion, la gestion et la distribution d’électricité ou de gaz naturel. Elle comprend également la production et la distri- bution de vapeur et d’air conditionné. Cette section ne comprend pas :
- les services de distribution d’eau et de traitement des eaux usées (cf. 36, 37)
- le transport, généralement sur de longues distances, de gaz naturel par conduites (cf. 49.50Z)
35.1 : Production, transport et distribution d'électricité
Ce groupe comprend la production de masse de l’électricité, le transport de cette électricité des centrales jusqu’aux centres de distribution et la distribution jusqu’aux utilisateurs finals.
35.11 : Production d'électricité
35.11Z : Production d'électricité
Cette sous-classe comprend :
- l’exploitation des installations de production d’électricité d’origine thermique, nucléaire, hydroélectrique, par turbine à gaz, par centrale diesel, à partir d’autres sources d’énergie renouvelables, etc.

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la production d’électricité par l’incinération de déchets (cf. 38.21Z) Produits associés : 35.11.10
Coordonnées de l'établissement :
SOLAIRE AVENIR
Adresse :
221 Route ROUTE DE MOLLANS
26170 PIERRELONGUE
Historique de l'établissement :
01/07/2012 : activité principale
Activité principale : Production d'électricité (NAFRev2 : 35.11Z)
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/09/2010
Dénomination : SOLAIRE AVENIR
Activité principale : Production d'électricité (NAFRev2 : 35.11Z)
Catégorie juridique : Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Economie sociale et solidaire : Non
Publications au Bodacc :
12/09/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5690
NOJO : 260200003377920
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Romans 524 617 677
Dénomination : SOLAIRE AVENIR
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
20/10/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1966
NOJO : 260200003232500
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Romans 524 617 677
Dénomination : SOLAIRE AVENIR
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
04/11/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2358
NOJO : 260200002987650
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Romans 524 617 677
Dénomination : SOLAIRE AVENIR
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
11/03/2021 : Modifications générales

Annonce N°781
NOJO : 026020000280775
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Descriptif : Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Romans 524 617 677
Dénomination : SOLAIRE AVENIR
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Administration :
MEMBRADO Matthieu nom d'usage : MEMBRADO n'est plus gérant.
MEMBRADO Marion nom d'usage : MEMBRADO n'est plus gérant
18/06/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1898
NOJO : 260200002641250
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Romans 524 617 677
Dénomination : SOLAIRE AVENIR
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
28/07/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1235
NOJO : 260200002473840
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Romans 524 617 677
Dénomination : SOLAIRE AVENIR
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
02/09/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°191
NOJO : 260200002285490
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Romans 524 617 677
Dénomination : SOLAIRE AVENIR
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
21/08/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2310
NOJO : 260200002082950
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Romans 524 617 677
Dénomination : SOLAIRE AVENIR
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
22/08/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1918
NOJO : 260200001870890
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

Numéro d'identification : RCS Romans 524 617 677
Dénomination : SOLAIRE AVENIR
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
12/08/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°846
NOJO : 260200001661630
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS Romans 524 617 677
Dénomination : SOLAIRE AVENIR
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
20/08/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2701
NOJO : 260200001469850
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Romans 524 617 677
Dénomination : SOLAIRE AVENIR
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
17/09/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5595
NOJO : 260200001290480
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Romans 524 617 677
Dénomination : SOLAIRE AVENIR
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
19/12/2012 : Modifications générales

Annonce N°348
NOJO : BXB12347001348R
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Date de commencement d'activité : 01/07/2012
Descriptif : Mise en activité de la société.

Numéro d'identification : RCS Romans 524 617 677
Dénomination : SOLAIRE AVENIR
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
18/09/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5122
NOJO : BXC12251010708Q
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Romans 524 617 677
Dénomination : SOLAIRE AVENIR
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
30/11/2010 : Immatriculation d'une personne morale (B, D) sans activité

Annonce N°184
NOJO : BXA10326001598B
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Catégorie de création : Immatriculation d'une personne morale (B, D) sans activité
Descriptif : Cette société n'exerce aucune activité.

Numéro d'identification : RCS Romans 524 617 677
Dénomination : SOLAIRE AVENIR
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Administration :
Gérant : MEMBRADO Matthieu nom d'usage : MEMBRADO Matthieu.
Gérant : MEMBRADO Jean-Pierre Paul nom d'usage : MEMBRADO Jean-Pierre.
Gérant : MEMBRADO Marion nom d'usage : MEMBRADO Marion.

Montant du capital : 8000.00 EUR

Adresse :
221 route de Mollans
26170 Pierrelongue
Historique de l'unité légale :
01/01/2017 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
01/07/2012 : activité principale
Activité principale : Production d'électricité (NAFRev2 : 35.11Z)
Représentants légaux :
29/10/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2010B01106
Type : Personne Physique

Nom : MEMBRADO Jean-Pierre Paul
Né le 27/03/1957 à Buis-les-Baronnies (France)
Nationalité : Française
Qualité : gérant

Adresse :
221 Route de Mollans
26170 Pierrelongue
France
11/06/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2010B01106
Type : Personne Physique

Nom : MEMBRADO Jean-Pierre Paul
Né le 27/03/1957 à Buis-les-Baronnies (France)
Nationalité : Française
Qualité : gérant

Adresse :
221 Route de Mollans
26170 Pierrelongue
France
09/08/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2010B01106
Type : Personne Physique

Nom : MEMBRADO Matthieu
Né le 21/06/1981 à Vaison-la-Romaine (France)
Nationalité : Française
Qualité : gérant

Adresse :
221 Route de Mollans
26170 Pierrelongue
France
09/08/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2010B01106
Type : Personne Physique

Nom : MEMBRADO Jean-Pierre Paul
Né le 27/03/1957 à Buis-les-Baronnies (France)
Nationalité : Française
Qualité : gérant

Adresse :
221 Route de Mollans
26170 Pierrelongue
France
09/08/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2010B01106
Type : Personne Physique

Nom : MEMBRADO Marion
Né le 15/06/1989 à Valréas (France)
Nationalité : Française
Qualité : gérant

Adresse :
221 Route de Mollans
26170 Pierrelongue
France
Dépôts des actes :
30/12/2020 : Statuts mis à jour
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2010B01106
Dépôt : N°005519 déposé le 05/07/2021
Etat : Déposé
Décision : Donation Modification des statuts
30/12/2020 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2010B01106
Dépôt : N°005519 déposé le 05/07/2021
Etat : Déposé
Décision : Donation Modification des statuts
30/12/2020 : Statuts mis à jour
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2010B01106
Dépôt : N°005519 déposé le 05/07/2021
Etat : Déposé
Décision : Donation Modification des statuts
30/12/2020 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2010B01106
Dépôt : N°005519 déposé le 05/07/2021
Etat : Déposé
Décision : Donation Modification des statuts
11/12/2020 : Acte
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2010B01106
Dépôt : N°005519 déposé le 05/07/2021
Etat : Déposé
Décision : Donation Modification des statuts
11/12/2020 : Acte
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2010B01106
Dépôt : N°005519 déposé le 05/07/2021
Etat : Déposé
Décision : Donation Modification des statuts
01/12/2020 : Statuts mis à jour
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2010B01106
Dépôt : N°001781 déposé le 02/03/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
01/12/2020 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2010B01106
Dépôt : N°001781 déposé le 02/03/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
01/12/2020 : Statuts mis à jour
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2010B01106
Dépôt : N°001781 déposé le 02/03/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
01/12/2020 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2010B01106
Dépôt : N°001781 déposé le 02/03/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
06/10/2017 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2010B01106
Dépôt : N°002610 déposé le 23/01/2018
Etat : Déposé
Décision : Régularisation bénéficiaire effectif
06/10/2017 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2010B01106
Dépôt : N°002610 déposé le 23/01/2018
Etat : Déposé
Décision : Régularisation bénéficiaire effectif
27/07/2010 : Statuts constitutifs
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2010B01106
Dépôt : N°004680 déposé le 17/09/2010
Etat : Déposé
Décision : Constitution d'une société commerciale sans activité
27/07/2010 : Statuts constitutifs
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2010B01106
Dépôt : N°004680 déposé le 17/09/2010
Etat : Déposé
Décision : Constitution d'une société commerciale sans activité
27/07/2010 : Statuts constitutifs
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2010B01106
Dépôt : N°004680 déposé le 17/09/2010
Etat : Déposé
Décision : Constitution d'une société commerciale sans activité
Etablissements :
29/10/2021 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2010B01106
Type : Siège

Adresse :
221 Route de Mollans
26170 Pierrelongue
France
29/10/2021 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2010B01106
Type : Etablissement principal

Adresse :
221 Route de Mollans
26170 Pierrelongue
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/07/2012
Activité : Production energie centrale
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
11/06/2020 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2010B01106
Type : Siège

Adresse :
221 Route de Mollans
26170 Pierrelongue
France
11/06/2020 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2010B01106
Type : Etablissement principal

Adresse :
221 Route de Mollans
26170 Pierrelongue
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/07/2012
Activité : Production energie centrale
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
09/08/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2010B01106
Type : Siège

Adresse :
221 Route de Mollans
26170 Pierrelongue
France
09/08/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2010B01106
Type : Etablissement principal

Adresse :
221 Route de Mollans
26170 Pierrelongue
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/07/2012
Activité : Production energie centrale
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Personnes morales :
29/10/2021 : SOLAIRE AVENIR
Greffe : Romans (2602)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Activité principale : Production energie centrale

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 17/09/2010
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 17/09/2010

Type de capital : Fixe
Capital : 8000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 31/12/2011
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
11/06/2020 : SOLAIRE AVENIR
Greffe : Romans (2602)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Activité principale : Production energie centrale

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 17/09/2010
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 17/09/2010

Type de capital : Fixe
Capital : 8000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 31/12/2011
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
09/08/2016 : SOLAIRE AVENIR
Greffe : Romans (2602)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Activité principale : Production energie centrale

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 17/09/2010
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 17/09/2010

Type de capital : Fixe
Capital : 8000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 31/12/2011
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2020 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2010B01106
Dépôt : N°012086 déposé le 29/10/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2019 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2010B01106
Dépôt : N°003216 déposé le 11/06/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2019 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2010B01106
Dépôt : N°003216 déposé le 11/06/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2010B01106
Dépôt : N°006010 déposé le 19/07/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Oui
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2010B01106
Dépôt : N°006010 déposé le 19/07/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Oui
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2010B01106
Dépôt : N°007186 déposé le 14/08/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Oui
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2010B01106
Dépôt : N°007186 déposé le 14/08/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Oui
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2010B01106
Dépôt : N°007052 déposé le 10/08/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Oui
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2010B01106
Dépôt : N°007052 déposé le 10/08/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Oui
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2010B01106
Dépôt : N°006604 déposé le 09/08/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2010B01106
Dépôt : N°006604 déposé le 09/08/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2010B01106
Dépôt : N°006604 déposé le 09/08/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2010B01106
Dépôt : N°007135 déposé le 04/08/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2010B01106
Dépôt : N°007135 déposé le 04/08/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2010B01106
Dépôt : N°007135 déposé le 04/08/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2010B01106
Dépôt : N°006090 déposé le 05/08/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2010B01106
Dépôt : N°006090 déposé le 05/08/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2010B01106
Dépôt : N°006090 déposé le 05/08/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2010B01106
Dépôt : N°006693 déposé le 22/08/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2010B01106
Dépôt : N°006693 déposé le 22/08/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2010B01106
Dépôt : N°006693 déposé le 22/08/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2010B01106
Dépôt : N°007489 déposé le 31/08/2012
Durée de l'exercice : 17
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2010B01106
Dépôt : N°007489 déposé le 31/08/2012
Durée de l'exercice : 17
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2010B01106
Dépôt : N°007489 déposé le 31/08/2012
Durée de l'exercice : 17
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2022 : Compte annuel simplifié
Greffe : ROMANS (2602)
Numéro de dépôt : B2023/003575 du 31/05/2023
Numéro de gestion : 2010B01106
Code activité : 3511Z : Production et distribution d'électricité, de gaz, de vapeur et d'air conditionné (NAFRev2 : 35)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2022, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2021 : Compte annuel simplifié
Greffe : ROMANS (2602)
Numéro de dépôt : B2022/011796 du 21/09/2022
Numéro de gestion : 2010B01106
Code activité : 3511Z : Production et distribution d'électricité, de gaz, de vapeur et d'air conditionné (NAFRev2 : 35)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2020 : Compte annuel simplifié
Greffe : ROMANS (2602)
Numéro de dépôt : B2021/012086 du 29/10/2021
Numéro de gestion : 2010B01106
Code activité : 3511Z : Production et distribution d'électricité, de gaz, de vapeur et d'air conditionné (NAFRev2 : 35)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2019 : Compte annuel simplifié
Greffe : ROMANS (2602)
Numéro de dépôt : B2020/003216 du 11/06/2020
Numéro de gestion : 2010B01106
Code activité : 3511Z : Production et distribution d'électricité, de gaz, de vapeur et d'air conditionné (NAFRev2 : 35)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2018 : Compte annuel simplifié
Greffe : ROMANS (2602)
Numéro de dépôt : B2019/006010 du 19/07/2019
Numéro de gestion : 2010B01106
Code activité : 3511Z : Production et distribution d'électricité, de gaz, de vapeur et d'air conditionné (NAFRev2 : 35)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2017 : Compte annuel simplifié
Greffe : ROMANS (2602)
Numéro de dépôt : B2018/007186 du 14/08/2018
Numéro de gestion : 2010B01106
Code activité : 3511Z : Production et distribution d'électricité, de gaz, de vapeur et d'air conditionné (NAFRev2 : 35)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2016 : Compte annuel simplifié
Greffe : ROMANS (2602)
Numéro de dépôt : B2017/007052 du 10/08/2017
Numéro de gestion : 2010B01106
Code activité : 3511Z : Production et distribution d'électricité, de gaz, de vapeur et d'air conditionné (NAFRev2 : 35)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
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