SOCIETE MINIERE DE L OUEST

Les industries extractives comprennent l’extraction de produits minéraux présents à l’état naturel sous forme so- lide (houille et minerais), liquide (pétrole) ou gazeuse (gaz naturel). L’extraction peut se faire de différentes ma- nières, notamment sous terre, en surface, par le creusement de puits ou par l’exploitation minière des fonds marins.
Cette section comprend les opérations complémentaires nécessaires à la préparation des matières brutes pour leur commercialisation, telles que concassage, broyage, nettoyage, séchage, triage, concentration des minerais, liquéfaction du gaz naturel. Ces opérations sont souvent réalisées par les unités qui pratiquent l’extraction et/ou situées à proximité du site.
Les activités minières sont classées en divisions, groupes et classes sur la base du principal minéral produit. Les divisions 05 et 06 concernent l’extraction de combustibles fossiles (houille, lignite, pétrole, gaz) ; les divisions 07 et 08 concernent l’extraction de minerais métalliques, de minéraux divers et de produits de carrière.
Certaines opérations techniques de cette section, notamment pour l’extraction d’hydrocarbures, peuvent être réalisées pour compte de tiers par des unités spécialisées en tant qu’activités de services industriels relevant de la division 09. Les opérations complémentaires nécessaires à la préparation des matières brutes pour leur com- mercialisation sont également classées en division 09 lorsqu’elles sont effectuées pour compte de tiers.
Cette section ne comprend pas :
- la transformation des matières extraites (cf. section C « Industrie manufacturière »)
- l’utilisation des matières extraites sans transformation pour la construction (cf. section F «
Construction »)
- la mise en bouteilles, à la source ou au puits, d’eau de source naturelle et d’eaux minérales (cf.
11.07A)
- le concassage, le broyage et les autres opérations de préparation de certaines terres, roches et
minéraux, lorsque ces opérations ne sont pas liées aux travaux d’extraction (cf. 23.9)
- le captage, l’épuration et la distribution de l’eau (cf. 36.00Z)
- la préparation de sites pour l’exploitation minière (cf. 43.12A)
- les études géophysiques, géologiques et sismiques (cf. 71.12B)

Cette division comprend l’extraction de minerais métalliques, souterraine, à ciel ouvert ou par l’exploitation mi- nière des fonds marins. Elle inclut également les opérations de traitement et d’enrichissement du minerai telles que concassage, broyage, lavage, séchage, agglomération, calcination, lixiviation ou séparation par gravité ou flottaison. Cette division ne comprend pas :
- les activités annexes à l’extraction de minerais métalliques, exécutées pour le compte de tiers (cf. 09.90Z)
- l’exploitation de hauts fourneaux (cf. 24)

Ce groupe comprend l’extraction de minerais de métaux non ferreux.

Cette sous-classe comprend :
- l’extraction et la préparation de minerais exploités principalement en raison de leur teneur en métaux non ferreux : • aluminium (bauxite), cuivre, plomb, zinc, étain, manganèse, chrome, nickel, cobalt, molybdène, tantale, vanadium, etc. • métaux précieux tels que l’or, l’argent et le platine

Cette sous-classe comprend aussi :
- l’orpaillage

Cette sous-classe ne comprend pas :
- l’extraction et la préparation de minerais d’uranium et de thorium (cf. 07.21Z)
- la production d’oxyde d’aluminium (cf. 24.42Z)
- la production de mattes de cuivre ou de nickel (cf. 24.44Z et 24.45Z) Produits associés : 07.29.11, 07.29.12, 07.29.13, 07.29.14, 07.29.15, 07.29.19

Cette classe comprend :
- la fabrication artisanale associée à la vente au détail de plats à partir de produits frais pour consommation immédiate à emporter (camions de ventes de pizzas, quiches, tartes, tourtes, viennoiseries, sandwiches, crêpes, gaufres, frites, hamburgers, plats cuisinés divers, rôtisseries, ...)

Cette classe comprend aussi:
-l'activité ci-dessus associée à une activité minoritaire de vente pour consommation sur place.

Cette classe ne comprend pas :
-la vente de crème glacée dans des chariots (cf. 56.10C)