SOCIETE FORCE VAR

Entreprise

  1. Entreprises
  2. Var
  3. FREJUS
  4. SOCIETE FORCE VAR
SOCIETE FORCE VAR
Dernière mise à jour : 01/01/2008

Informations de l'établissement :
Date de création : 01/09/1988
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 34804072600013 / Siren : 348040726 / NIC : 00013
N° de TVA : FR 28 348040726
Effectif en 2021 : 20 à 49 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section E : PRODUCTION ET DISTRIBUTION D’EAU ; ASSAINISSEMENT, GESTION DES DÉCHETS ET DÉPOLLUTION
Cette section comprend les activités liées à la gestion (comprenant les services de collecte, de traitement et d’éli- mination) de différents types de déchets, tels que les déchets, solides ou non, produits par les industries ou les ménages, ainsi que des sites contaminés. Le produit résultant du processus de traitement des déchets ou des eaux usées peut être éliminé ou devenir un input pour un autre processus de production. Les activités liées à la distribution d’eau sont également comprises dans cette section, car elles sont souvent effectuées en liaison avec le traitement des eaux usées ou par des unités actives dans ce domaine.
38 : Collecte, traitement et élimination des déchets ; récupération
Cette division comprend les activités de collecte, de traitement et d’élimination des déchets. Elle comprend égale- ment le transport local des déchets et l’exploitation d’installations de récupération qui transforment (avec tri) les déchets et débris en matières premières secondaires.
38.3 : Récupération
38.32 : Récupération de déchets triés
38.32Z : Récupération de déchets triés
Cette sous-classe comprend la transformation, généralement par un processus mécanique ou chimique, de déchets et de débris métalliques et non métalliques ou d’autres articles en matières premières secondaires.
Les processus de transformation mécanique ou chimique concernés sont notamment :
- le broyage, par des procédés mécaniques, d’objets métalliques tels que vieilles voitures, machines
à laver hors d’usage, vieux vélos, etc.
- la réduction, par des procédés mécaniques, d’objets métalliques volumineux tels que les wagons
de chemin de fer
- le déchirage de déchets métalliques, de véhicules en fin de vie, etc.
- d’autres méthodes de traitement mécanique telles que le découpage et le pressage pour réduire le
volume
- la récupération de métaux à partir de déchets photographiques, tels que les bains de fixation ou les
films ou papiers photographiques
- la récupération du caoutchouc (par exemple sous forme de pneumatiques usagés) pour produire
des matières premières secondaires
- le triage et le pastillage de matières plastiques en vue d’obtenir des matières premières
secondaires utilisables pour la fabrication de tubes, de pots de fleurs, de palettes, etc.
- la transformation (nettoyage, fusion, broyage) de déchets de plastique ou de caoutchouc en
granulés
- le broyage, le nettoyage et le triage du verre
- le broyage, le nettoyage et le triage d’autres déchets (par exemple décombres et gravats) en vue
d’obtenir des matières premières secondaires
- la transformation d’huiles et de graisses alimentaires usées en matières premières secondaires
- la transformation d’autres déchets et résidus d’aliments, de boissons et de tabac en matières
premières secondaires
- les autres formes de transformation de matériaux récupérables issus du démantèlement d’épaves
en matières premières secondaires
Cette sous-classe comprend aussi :
- le tri de matériaux récupérables par séparation et tri dans les flux de déchets non dangereux, comme les ordures ou dans les matériaux de récupération non triés, tels que papier, plastique, boîtes à boisson et métaux usagés, en vue de la récupération des déchets
Cette sous-classe ne comprend pas :
- la fabrication de nouveaux produits finals à partir de matières premières secondaires (issues ou non de la fabrication propre), par exemple la filature d’effilochés, la fabrication de pâte à papier à partir de déchets de papier, le rechapage de pneumatiques ou la production de métal à partir de déchets métalliques (cf. classes correspondantes de la section C)
- le retraitement des combustibles nucléaires (cf. 20.13A)
- la refusion de déchets et débris métalliques (cf. 24.10Z)
- la récupération de matériaux au cours du processus de combustion ou d’incinération des déchets
(cf. 38.2Z)
- le traitement et l’élimination des déchets non dangereux (cf. 38.21Z)
- le traitement des déchets organiques, y compris la production de compost, dans le but de les
éliminer (cf. 38.21Z)
- la récupération d’énergie au cours du processus d’incinération des déchets non dangereux (cf. 38.21Z)
- le traitement et l’élimination de déchets radioactifs (cf. 38.22Z)
- le traitement et l’élimination de déchets contaminés toxiques (cf. 38.22Z)
- le commerce de gros des matériaux de récupération, y compris la collecte et le tri de matériaux de
récupération non triés associés à leur vente, sans réelle transformation (cf. 46.77Z)
Produits associés : 38.32.11, 38.32.12, 38.32.13, 38.32.21, 38.32.22, 38.32.23, 38.32.24, 38.32.25, 38.32.29, 38.32.31, 38.32.32, 38.32.33, 38.32.34, 38.32.35,
38.32.39
38.31Z-A : Démantèlement d'épaves en vue de la récupération de matières métalliques
Cette classe comprend :
-le démantèlement d’épaves de tout type (automobiles, navires, ordinateurs, télévisions et autres matériels) à des fins de récupération de matières métalliques par des processus de transformation mécanique ou chimique ou d’autres processus industriels spécifiques

Cette classe ne comprend pas :
-la destruction de biens hors d’usage (par exemple des réfrigérateurs) afin d’éliminer des déchets nocifs (cf. 38.22Z) ;
-le démontage d’automobiles, de navires, d’ordinateurs, de télévisions et d’autres matériels à des fins de récupération de pièces pour les revendre, sans réel processus de transformation (cf. 46.77Z)
Coordonnées de l'établissement :
SOCIETE FORCE VAR
Adresse :
FREJUS
ZI DU CAPITOU
83600 FREJUS
Marchés publics :
17/10/2022 : Accord-cadre

Objet : transport et traitement des déchets diffus spécifiques, - Marché de transport, tri, traitement et valorisation des déchets collectés en déchèterie en 5 lots
Classification : Services de transport des ordures ménagères (90512000)

Numéro unique d’identification : 2483004930012420228y9s30000000
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 12 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 362 000 €
Date de notification : 17/10/2022

Lieu d'exécution : DPVa
Acheteur : Dracénie Provence Verdon Agglomération (83)

Titulaire :
SOCIETE FORCE VAR (34804072600013)
22/09/2022 : Accord-cadre

Objet : COLLECTE ET TRAITEMENT DES DECHETS ET RESIDUS DES USAGERS DU PORT
Classification : 90500000-

Numéro unique d’identification : 2183011900007820222022S04200
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 140 000 €
Date de notification : 22/09/2022

Lieu d'exécution : ST TROPEZ
Acheteur : Ville de Saint-Tropez

Titulaire :
SO FO VAR STE FORCE VAR (34804072600013)
04/11/2021 : Accord-cadre

Objet : LOT 6 ÉVACUATION ET VALORISATION DES EXTINCTEURS
Classification : 90500000-

Numéro unique d’identification : 2000460760001020220600
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 45 000 €
Date de notification : 02/11/2021

Lieu d'exécution : ANTIBES
Acheteur : UNIVALOM

Titulaire :
SO FO VAR (34804072600013)
09/07/2021 : Marché

Objet : Transport et traitement des gravats et dechets de balayures provenant des decheteries du SMiDDEV - lot3
Classification : 90500000-

Numéro unique d’identification : 2583005810005920212300
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 36 mois
Forme des prix : Ferme et actualisable
Montant : 2 010 800 €
Date de notification : 15/12/2021

Lieu d'exécution : var
Acheteur : Syndicat

Titulaire :
SOFOVAR (34804072600013)
09/04/2021 : Accord-cadre

Objet : Traitement des encombrants
Classification : 90513000-

Numéro unique d’identification : 200040210000292021000000001000
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 476 000 €
Date de notification : 31/03/2021

Lieu d'exécution : AUPS
Acheteur : CC Lacs et Gorges du Verdon

Titulaire :
SO FO VAR (34804072600013)
08/03/2021 : Accord-cadre

Objet : GESTION DES DECHETS LIES AUX ACTIVITES DEPARTEMANTALES, ENTRETIEN ET REFECTION D'EQUIPEMENTS LOT3 CONDITIONNEMENT ET EVACUATION DE DECHETS DANGEREUX VERS DES FILIERES ADAPTEES ET AGREEES
Classification : 90513200-

Numéro unique d’identification : 22060001900016202120S0302L0300
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 400 000 €
Date de notification : 26/04/2021

Lieu d'exécution : Département Alpes Maritimes
Acheteur : Conseil Départemental AM - BP

Titulaire :
SO FO VAR SOCIETE FORCE VAR (34804072600013)
08/03/2021 : Accord-cadre

Objet : GESTION DES DECHETS LIES AUX ACTIVITES DEPARTEMANTALES, ENTRETIEN ET REFECTION D'EQUIPEMENTS LOT3 CONDITIONNEMENT ET EVACUATION DE DECHETS DANGEREUX VERS DES FILIERES ADAPTEES ET AGREEES
Classification : 90513200-

Numéro unique d’identification : 22060001900016202120S0302L0301
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 400 000 €
Date de notification : 26/04/2021

Lieu d'exécution : Département Alpes Maritimes
Acheteur : Conseil Départemental AM - BP

Titulaire :
SO FO VAR SOCIETE FORCE VAR (34804072600013)
20/11/2020 : Accord-cadre

Objet : Location de contenants, prestations de collecte, transport et traitement des déchets assimilables aux ordures ménagères (D.A.O.M) et autres déchets recyclables produits par les établissements de santé du groupement - Toutes zonesPapiers confidentiels
Classification : Services de collecte des ordures ménagères (90511200)

Numéro unique d’identification : 2683001260001120202020S1822800
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 21 000 €
Date de notification : 20/11/2020

Lieu d'exécution : (83) Var
Acheteur : CHI TOULON LA SEYNE

Titulaire :
SOCIETE FORCE VAR (34804072600013)
21/04/2020 : Accord-cadre

Objet : Traitement des encombrants
Classification : 90513000-

Numéro unique d’identification : 200040210000292020190000005000
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 12 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 84 000 €
Date de notification : 04/03/2020

Lieu d'exécution : AUPS
Acheteur : CC Lacs et Gorges du Verdon

Titulaire :
SO FO VAR (34804072600013)
05/12/2019 : Accord-cadre

Objet : ENLEVEMENT, TRANSPORT ET TRAITEMENT DES DECHETS DANGEREUX DES DECHETERIES DU SMIDDEV
Classification : 90500000-

Numéro unique d’identification : 2583005810005920191200
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 12 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 107 395 €
Date de notification : 07/04/2020

Lieu d'exécution : 83600
Acheteur : Syndicat

Titulaire :
SOFOVAR (34804072600013)
Historique de l'établissement :
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Récupération de déchets triés (NAFRev2 : 38.32Z)
25/12/2001 : activité principale
Activité principale : Récupération de matières métalliques recyclables (NAF1993 : 37.1Z)
25/12/1999 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/09/1988
Dénomination : SOCIETE FORCE VAR
Activité principale : Récupération de déchets triés (NAFRev2 : 38.32Z)
Sigle : SO FO VAR
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2021 : entreprise de taille intermédiaire
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 50 à 99 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
SOCIETE FORCE VAR - Fréjus (siège)SOCIETE FORCE VAR - FréjusSOCIETE FORCE VAR - PignansSOCIETE FORCE VAR - FréjusSOCIETE FORCE VAR - La Roquette-sur-SiagneSOCIETE FORCE VAR - FréjusSOCIETE FORCE VAR - Marseille (fermé)SOCIETE FORCE VAR - Nice (fermé)
Marques françaises :
09/03/2016 : ECO-RELAIS SOFOVAR
N° national/d'enregistrement : 4255444
Date de dépôt : 09/03/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 09/03/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 06
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues en métaux communs ; figurines en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques ;
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux ; distribution d'électricité ; distribution (livraison de produits) ; remorquage ; location de garages ; location de places de garages pour le stationnement ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ;
  • N° de la classe : 40
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Sciage ; services d'imprimerie ; informations en matière de traitement de matériaux ; soudure ; polissage (abrasion) ; rabotage ; raffinage ; meulage ; galvanisation ; services de dorure ; étamage ; traitement de tissus ; purification de l'air ; vulcanisation (traitement de matériaux) ; décontamination de matériaux dangereux ; production d'énergie ; soufflage (verrerie) ; taxidermie ; traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ; recyclage d'ordures et de déchets.

Déposant 1 : STE FORCE VAR (SOFOVAR), SAS
Numéro de SIREN : 348040726
Adresse :
ZONE INDUSTRIELLE DU CAPITOU
83600 FREJUS
FR

Mandataire 1 : M. NICOLAS ANTELMI, ABM AVOCATS
Adresse :
IMMEUBLE LE VOLTAIRE, 32 RUE DE L'HOTEL DES POSTES
06000 NICE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-13
Date du BOPI : 01/04/2016

09/03/2016 : SCLAVO environnement Allons chercher l'avenir à la ressource.
N° national/d'enregistrement : 4255445
Date de dépôt : 09/03/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 09/03/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 06
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues en métaux communs ; figurines en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques ;
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux ; distribution d'électricité ; distribution (livraison de produits) ; remorquage ; location de garages ; location de places de garages pour le stationnement ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ;
  • N° de la classe : 40
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Sciage ; informations en matière de traitement de matériaux ; soudure ; polissage (abrasion) ; rabotage ; raffinage ; meulage ; galvanisation ; services de dorure ; étamage ; traitement de tissus ; purification de l'air ; vulcanisation (traitement de matériaux) ; décontamination de matériaux dangereux ; production d'énergie ; tirage de photographies ; développement de pellicules photographiques ; sérigraphie ; soufflage (verrerie) ; taxidermie ; traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ; recyclage d'ordures et de déchets.

Déposant 1 : STE FORCE VAR, SAS
Numéro de SIREN : 348040726
Adresse :
ZONE INDUSTRIELLE DU CAPITOU
83600 FREJUS
FR

Mandataire 1 : M. NICOLAS ANTELMI, ABM AVOCATS
Adresse :
IMMEUBLE LE VOLTAIRE, 32 RUE DE L'HOTEL DES POSTES
06000 NICE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-13
Date du BOPI : 01/04/2016

09/03/2016 : ECO-RELAIS SOFOVAR
N° national/d'enregistrement : 4255444
Date de dépôt : 09/03/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 09/03/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 06
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues en métaux communs ; figurines en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques ;
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux ; distribution d'électricité ; distribution (livraison de produits) ; remorquage ; location de garages ; location de places de garages pour le stationnement ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ;
  • N° de la classe : 40
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Sciage ; services d'imprimerie ; informations en matière de traitement de matériaux ; soudure ; polissage (abrasion) ; rabotage ; raffinage ; meulage ; galvanisation ; services de dorure ; étamage ; traitement de tissus ; purification de l'air ; vulcanisation (traitement de matériaux) ; décontamination de matériaux dangereux ; production d'énergie ; soufflage (verrerie) ; taxidermie ; traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ; recyclage d'ordures et de déchets.

Déposant 1 : STE FORCE VAR (SOFOVAR), SAS
Numéro de SIREN : 348040726
Adresse :
ZONE INDUSTRIELLE DU CAPITOU
83600 FREJUS
FR

Mandataire 1 : M. NICOLAS ANTELMI, ABM AVOCATS
Adresse :
IMMEUBLE LE VOLTAIRE, 32 RUE DE L'HOTEL DES POSTES
06000 NICE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-13
Date du BOPI : 01/04/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-26
Date du BOPI : 01/07/2016

09/03/2016 : SCLAVO environnement Allons chercher l'avenir à la ressource.
N° national/d'enregistrement : 4255445
Date de dépôt : 09/03/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 09/03/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 06
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues en métaux communs ; figurines en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques ;
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux ; distribution d'électricité ; distribution (livraison de produits) ; remorquage ; location de garages ; location de places de garages pour le stationnement ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ;
  • N° de la classe : 40
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Sciage ; informations en matière de traitement de matériaux ; soudure ; polissage (abrasion) ; rabotage ; raffinage ; meulage ; galvanisation ; services de dorure ; étamage ; traitement de tissus ; purification de l'air ; vulcanisation (traitement de matériaux) ; décontamination de matériaux dangereux ; production d'énergie ; tirage de photographies ; développement de pellicules photographiques ; sérigraphie ; soufflage (verrerie) ; taxidermie ; traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ; recyclage d'ordures et de déchets.

Déposant 1 : STE FORCE VAR, SAS
Numéro de SIREN : 348040726
Adresse :
ZONE INDUSTRIELLE DU CAPITOU
83600 FREJUS
FR

Mandataire 1 : M. NICOLAS ANTELMI, ABM AVOCATS
Adresse :
IMMEUBLE LE VOLTAIRE, 32 RUE DE L'HOTEL DES POSTES
06000 NICE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-13
Date du BOPI : 01/04/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-26
Date du BOPI : 01/07/2016

09/10/2008 : SOCIETE FORCE VAR
N° national/d'enregistrement : 3603749
Date de dépôt : 09/10/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 09/10/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 06
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles, fils et serrurerie métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments funéraires métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques ;
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; informations en matière de transport ; location de véhicules, de bateaux ou de chevaux ;
  • N° de la classe : 40
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Informations en matière de traitement de matériaux ; soudure ; polissage (abrasion) ; galvanisation ; vulcanisation (traitement de matériaux) ; décontamination de matériaux dangereux ; production d'énergie ; traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation).

Déposant 1 : SOCIETE FORCE VAR SARL
Numéro de SIREN : 348040726

Mandataire 1 : CABINET ABM ET ASSOCIES CABINET ABM

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-46
Date du BOPI : 14/11/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-11

Publications au Bodacc :
06/09/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5027
NOJO : 8303MYG27126700
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FREJUS (83)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022
Numéro d'identification : RCS Fréjus 348 040 726
Dénomination : SOCIETE FORCE VAR
Sigle : SO FO VAR
Forme juridique : Société par actions simplifiée
16/11/2022 : Modifications générales

Annonce N°1813
NOJO : 008303MYG258385
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FREJUS (83)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.
Numéro d'identification : RCS Fréjus 348 040 726
Dénomination : SOCIETE FORCE VAR
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : GROUPE SCLAVO ; Directeur général : SCLAVO Michel, Maurice, Charles, Albert ; Directeur général délégué : SCLAVO Anthony ; Directeur général délégué : SCLAVO Cédric, Maurice, Marc ; Commissaire aux comptes titulaire : CONCERTAE ; Commissaire aux comptes suppléant : AUDIT CONSEILS
07/09/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3924
NOJO : 8303MYG25433000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FREJUS (83)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021
Numéro d'identification : RCS Fréjus 348 040 726
Dénomination : SOCIETE FORCE VAR
Sigle : SO FO VAR
Forme juridique : Société par actions simplifiée
20/07/2022 : Modifications générales

Annonce N°3269
NOJO : 008303MYG251529
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FREJUS (83)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.
Numéro d'identification : RCS Fréjus 348 040 726
Dénomination : SOCIETE FORCE VAR
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : GROUPE SCLAVO ; Directeur général : SCLAVO Michel, Maurice, Charles, Albert ; Directeur général délégué : SCLAVO Anthony ; Directeur général délégué : SCLAVO Cédric, Maurice, Marc ; Commissaire aux comptes titulaire : ALZEARI Jean-Marc ; Commissaire aux comptes suppléant : AUDIT CONSEILS
01/09/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4689
NOJO : 8303MYG23662100
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FRÉJUS (83)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020
Numéro d'identification : RCS Fréjus 348 040 726
Dénomination : SOCIETE FORCE VAR
Sigle : SO FO VAR
Forme juridique : Société par actions simplifiée
03/12/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°14382
NOJO : 8303MYG22358200
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FRÉJUS (83)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019
Numéro d'identification : RCS Fréjus 348 040 726
Dénomination : SOCIETE FORCE VAR
Sigle : SO FO VAR
Forme juridique : Société par actions simplifiée
06/11/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6353
NOJO : 8303MYG20982800
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FRÉJUS (83)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Numéro d'identification : RCS Fréjus 348 040 726
Dénomination : STE FORCE VAR
Sigle : SO FO VAR
Forme juridique : Société par actions simplifiée
27/09/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°11480
NOJO : 830319166000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FRÉJUS (83)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017
Numéro d'identification : RCS Fréjus 348 040 726
Dénomination : STE FORCE VAR
Sigle : SO FO VAR
Forme juridique : Société par actions simplifiée
01/09/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8302
NOJO : 830317631600000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FRÉJUS (83)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016
Numéro d'identification : RCS Fréjus 348 040 726
Dénomination : STE FORCE VAR
Sigle : SO FO VAR
Forme juridique : Société par actions simplifiée
22/08/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8891
NOJO : 830316090900000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FRÉJUS (83)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015
Numéro d'identification : RCS Fréjus 348 040 726
Dénomination : STE FORCE VAR
Sigle : SO FO VAR
Forme juridique : Société par actions simplifiée
22/08/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°11822
NOJO : 830314698200000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FRÉJUS (83)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014
Numéro d'identification : RCS Fréjus 348 040 726
Dénomination : STE FORCE VAR
Sigle : SO FO VAR
Forme juridique : Société par actions simplifiée
27/08/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10912
NOJO : 830313314600000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FRÉJUS (83)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013
Numéro d'identification : RCS Fréjus 348 040 726
Dénomination : STE FORCE VAR
Sigle : SO FO VAR
Forme juridique : Société par actions simplifiée
27/08/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°11970
NOJO : 830311905400000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FRÉJUS (83)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012
Numéro d'identification : RCS Fréjus 348 040 726
Dénomination : STE FORCE VAR
Sigle : SO FO VAR
Forme juridique : Société par actions simplifiée
15/08/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°13968
NOJO : BXC122090141152
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FRÉJUS (83)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011
Numéro d'identification : RCS Fréjus 348 040 726
Dénomination : STE FORCE VAR
Sigle : SO FO VAR
Forme juridique : Société par actions simplifiée
05/10/2011 : Modifications générales

Annonce N°2364
NOJO : BXB112730019661
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FRÉJUS (83)
Descriptif : Modification survenue sur la forme juridique, l'administration
Numéro d'identification : RCS Fréjus 348 040 726
Dénomination : STE FORCE VAR
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : GROUPE SCLAVO (SAS) Directeur général : SCLAVO Michel, Maurice, Charles, Albert Directeur général délégué : SCLAVO Anthony Commissaire aux comptes titulaire : ALZEARI Jean-Marc Commissaire aux comptes suppléant : AUDIT CONSEILS (SARL)
18/08/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°12696
NOJO : BXC112100087328
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FRÉJUS (83)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010
Numéro d'identification : RCS Fréjus 348 040 726
Dénomination : STE FORCE VAR
Sigle : SO FO VAR
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
zi du Capitou
83600 Fréjus
02/12/2010 : Modifications générales

Annonce N°2567
NOJO : BXB10328000892P
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FRÉJUS (83)
Descriptif : Modification survenue sur l'activité
Numéro d'identification : RCS Fréjus 348 040 726
Dénomination : STE FORCE VAR
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
17/09/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°13281
NOJO : BXC10232025049N
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FRÉJUS (83)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009
Numéro d'identification : RCS Fréjus 348 040 726
Dénomination : STE FORCE VAR
Sigle : SO FO VAR
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
zi du Capitou
83600 Fréjus
07/08/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10850
NOJO : BXC08208003209I
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FREJUS (83)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008
Numéro d'identification : RCS Fréjus 348 040 726
Dénomination : STE FORCE VAR
Sigle : SO FO VAR
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
zi du Capitou
83600 Fréjus
25/09/2008 : Modifications générales

Annonce N°2373
NOJO : BXB082620010251
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FREJUS (83)
Descriptif : Modification survenue sur le capital
Numéro d'identification : RCS Fréjus 348 040 726
Dénomination : STE FORCE VAR
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Montant du capital : 2000000 EUR
25/09/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10296
NOJO : BXC08249004709F
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FREJUS (83)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007
Numéro d'identification : RCS Fréjus 348 040 726
Dénomination : STE FORCE VAR
Sigle : SO FO VAR
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
zi du Capitou
83600 Fréjus
Historique de l'unité légale :
22/06/2022 : caractère employeur
Caractère employeur : Non
11/08/2020 : dénomination
Dénomination : SOCIETE FORCE VAR
01/02/2020 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
30/06/2011 : catégorie juridique
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Récupération de déchets triés (NAFRev2 : 38.32Z)
25/12/2001 : activité principale
Activité principale : Récupération de matières métalliques recyclables (NAF1993 : 37.1Z)
Représentants légaux :
12/12/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 1988B00246
Type : Personne Morale

Nom : GROUPE SCLAVO
Siren : 479560138
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Président

Adresse :
3 rue du Docteur Richelmi
9 rue Pierre Blancon
06300 Nice
FRANCE
12/12/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 1988B00246
Type : Personne Physique

Nom : SCLAVO Michel, Maurice, Charles, Albert
Né le 22/04/1962 à Nice (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Directeur général

Adresse :
22 rue Ternece lotissement Vert Esterel
83600 Fréjus
FRANCE
12/12/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 1988B00246
Type : Personne Physique

Nom : SCLAVO Anthony
Né le 09/11/1987 à Nice (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Directeur général délégué

Adresse :
22 rue Terence lotissement Vert Esterel
83600 Fréjus
FRANCE
12/12/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 1988B00246
Type : Personne Physique

Nom : ALZEARI Jean-Marc
Nationalité : Française
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
PLACE DE LA PORTE D HERMES
ROYALE MARINE
83600 FREJUS
FRANCE
12/12/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 1988B00246
Type : Personne Morale

Nom : AUDIT CONSEILS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
54 RUE ARSON
06300 NICE
FRANCE
Dépôts des actes :
25/01/2012 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 1988B00246
Dépôt : N°495 déposé le 31/01/2012
Etat : Déposé
Décision : Modifications de l'article 17 des statuts conventions réglementées et de l'article 21 des statuts droit de communication des associés
30/06/2011 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 1988B00246
Dépôt : N°3677 déposé le 20/09/2011
Etat : Déposé
Décision : Transformation en sas
30/06/2011 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 1988B00246
Dépôt : N°3677 déposé le 20/09/2011
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
26/10/2010 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 1988B00246
Dépôt : N°4204 déposé le 19/11/2010
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à l'objet social
30/06/2008 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 1988B00246
Dépôt : N°1974 déposé le 11/09/2008
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
14/01/2008 : Acte sous seing privé
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 1988B00246
Dépôt : N°397 déposé le 19/02/2008
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
10/04/2007 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 1988B00246
Dépôt : N°913 déposé le 11/04/2007
Etat : Déposé
08/11/2004 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 1988B00246
Dépôt : N°2460 déposé le 15/12/2004
Etat : Déposé
17/06/2004 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 1988B00246
Dépôt : N°1450 déposé le 22/07/2004
Etat : Déposé
28/06/2002 : Acte sous seing privé
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 1988B00246
Dépôt : N°1410 déposé le 25/07/2002
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital
28/06/2002 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 1988B00246
Dépôt : N°1410 déposé le 25/07/2002
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital
15/06/1999 : Acte sous seing privé
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 1988B00246
Dépôt : N°964 déposé le 21/07/1999
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital
15/06/1999 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 1988B00246
Dépôt : N°964 déposé le 21/07/1999
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital
14/09/1998 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 1988B00246
Dépôt : N°1370 déposé le 09/10/1998
Etat : Déposé
21/12/1994 : Acte sous seing privé
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 1988B00246
Dépôt : N°297 déposé le 27/02/1995
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital
21/12/1994 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 1988B00246
Dépôt : N°297 déposé le 27/02/1995
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital
30/07/1991 : Acte sous seing privé
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 1988B00246
Dépôt : N°1071 déposé le 08/08/1991
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 1988B00246
Dépôt : N°1071 déposé le 08/08/1991
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 1988B00246
Dépôt : N°297 déposé le 27/02/1995
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital
N.C             : Divers
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 1988B00246
Dépôt : N°1370 déposé le 09/10/1998
Etat : Déposé
Décision : RECTIFICATION ERREUR MATERIELLE APPROBATION DES COMPTES 1997
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 1988B00246
Dépôt : N°964 déposé le 21/07/1999
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital
N.C             : Divers
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 1988B00246
Dépôt : N°964 déposé le 21/07/1999
Etat : Déposé
Décision : CONVERSION DU CAPITAL EN EUROS Augmentation de capital
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 1988B00246
Dépôt : N°1410 déposé le 25/07/2002
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital
N.C             : Acte de nomination d'organe(s) de gestion, direction, administration, surveillance ou contrôle
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 1988B00246
Dépôt : N°1450 déposé le 22/07/2004
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 1988B00246
Dépôt : N°2460 déposé le 15/12/2004
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 1988B00246
Dépôt : N°913 déposé le 11/04/2007
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 1988B00246
Dépôt : N°397 déposé le 19/02/2008
Etat : Déposé
Décision : ENTRE D UNE PART SARL GROUPE SCLAVO ET D AUTRE PART SA PRAXY
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 1988B00246
Dépôt : N°397 déposé le 19/02/2008
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 1988B00246
Dépôt : N°1974 déposé le 11/09/2008
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 1988B00246
Dépôt : N°4204 déposé le 19/11/2010
Etat : Déposé
N.C             : Rapport du commissaire à la transformation
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 1988B00246
Dépôt : N°3677 déposé le 20/09/2011
Etat : Déposé
Décision : Transformation en sas
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 1988B00246
Dépôt : N°3677 déposé le 20/09/2011
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 1988B00246
Dépôt : N°495 déposé le 31/01/2012
Etat : Déposé
Etablissements :
12/12/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 1988B00246
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
ZI du Capitou
83600 Fréjus
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/09/1988
Activité : Récupération nettoyage et vidange location container. Gestion globale de tous déchêts, démolisseur Vhu. achat pose vente entretien de grilles portes volets fenêtrés et plus également tous types fermetures cloisons intérieures ou extérieures transports divers de marchandises ou matériels -Matériaux pour le compte d'autrui
Origine du fonds : Divers
REATION D'ETABLISSEMEN - -
Type d’exploitation : Exploitation directe
12/12/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 1988B00246
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
126 rue Lépine
ZI du Capitou
83600 Fréjus
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 19/05/2006
Activité : Récupération nettoyage vidangé location container achat pose entretien de grilles portes volets fenêtrés tous types de fermetures
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
12/12/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 5
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 1988B00246
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
150 allée Eugène Freyssinet
ZAC du Pole Btp
83600 Fréjus
FRANCE
Enseigne : ECO-POLE RECYCLAGE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/07/2014
Activité : déchetterie, récupération de métaux, tri de tout déchet dangereux et non dangereux, gestion globale de tous les déchets ainsi que toute activité
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Personnes morales :
12/12/2016 : STE FORCE VAR
Greffe : Fréjus (8303)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Sigle : SO FO VAR
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 19/09/1988

Type de capital : Fixe
Capital : 2000000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
01/12/2011 : STE FORCE VAR
Greffe : Cannes (0602)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Sigle : SO FO VAR
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 23/02/2011

Economie sociale et solidaire : Non
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 1988B00246
Dépôt : N°3489 déposé le 03/08/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 1988B00246
Dépôt : N°3420 déposé le 05/08/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 1988B00246
Dépôt : N°3632 déposé le 11/08/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 1988B00246
Dépôt : N°3247 déposé le 29/07/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 1988B00246
Dépôt : N°3141 déposé le 20/07/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 1988B00246
Dépôt : N°2898 déposé le 21/07/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 1988B00246
Dépôt : N°3651 déposé le 11/08/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 1988B00246
Dépôt : N°2182 déposé le 09/07/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 1988B00246
Dépôt : N°1864 déposé le 30/07/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 1988B00246
Dépôt : N°1654 déposé le 23/07/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 1988B00246
Dépôt : N°1185 déposé le 17/07/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 1988B00246
Dépôt : N°1985 déposé le 02/09/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 1988B00246
Dépôt : N°902 déposé le 22/06/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 1988B00246
Dépôt : N°976 déposé le 04/07/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 1988B00246
Dépôt : N°950 déposé le 05/07/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 1988B00246
Dépôt : N°1287 déposé le 30/07/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 1988B00246
Dépôt : N°647 déposé le 04/07/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 1988B00246
Dépôt : N°912 déposé le 19/07/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 1988B00246
Dépôt : N°336 déposé le 18/05/1998
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 1988B00246
Dépôt : N°319 déposé le 28/05/1997
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 1988B00246
Dépôt : N°246 déposé le 15/04/1996
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 1988B00246
Dépôt : N°466 déposé le 30/05/1995
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 1988B00246
Dépôt : N°396 déposé le 02/06/1994
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2021 : Compte annuel complet
Greffe : FREJUS (8303)
Numéro de dépôt : 5915 du 31/08/2022
Numéro de gestion : 1988B00246
Code activité : 3832Z : Collecte, traitement et élimination des déchets ; récupération (NAFRev2 : 38)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AJAutres immobilisations incorporelles7 2707 23237
APConstructions6 206 0551 337 2864 868 7695 248 901
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels5 461 2352 415 3423 045 8933 220 567
ATAutres immobilisations corporelles1 332 556677 769654 787482 623
AXAvances et acomptes63 50763 507
CUAutres participations422 557422 557422 557
BDAutres titres immobilisés151515
BHAutres immobilisations financières96 78696 78695 756
BJTOTAL (I)13 589 9814 437 6309 152 3509 470 419
BTMarchandises272 134272 134276 086
BXClients et comptes rattachés3 444 78546 0393 398 7452 409 436
BZAutres créances428 142428 142444 010
CDValeurs mobilières de placement1 316 8381 316 8381 315 203
CFDisponibilités2 717 0772 717 0772 648 906
CHCharges constatées d’avance4 238 8884 238 8884 575 890
CJTOTAL (II)12 417 86446 03912 371 82411 669 529
COTOTAL GENERAL (0 à V)26 007 8444 483 67021 524 17521 139 949
CRParts à plus d’un an55 135
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel2 000 0002 000 000
DDRéserve légale (1)200 000200 000
DHReport à nouveau6 723 6306 109 965
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)754 186613 665
DJSubventions d’investissement160 006180 006
DLTOTAL (I)9 837 8229 103 636
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)5 178 9995 585 712
DVEmprunts et dettes financières divers (4)8 4173 122
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés1 928 4231 520 565
DYDettes fiscales et sociales296 006233 794
EAAutres dettes4 274 5074 693 120
ECTOTAL (IV)11 686 35312 036 313
EETOTAL GENERAL (I à V)21 524 17521 139 949
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an3 423 8392 950 397
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises6 792 5104 771 18611 563 69612 902 238
FGProduction vendue services8 897 3713 0138 900 3846 245 643
FJChiffres d’affaires nets15 689 8814 774 19920 464 08019 147 881
FOSubventions d’exploitation3 7713 883
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges199 716168 412
FQAutres produits8580
FRTotal des produits d’exploitation (I)20 667 65219 320 257
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)8 129 6899 367 021
FTVariation de stock (marchandises)3 95184 175
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements290 817249 689
FWAutres achats et charges externes8 332 2866 312 176
FXImpôts, taxes et versements assimilés168 867129 239
FYSalaires et traitements938 989834 457
FZCharges sociales384 381338 559
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements1 144 715983 824
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions12 8435 677
GEAutres charges33 94641 196
GFTotal des charges d’exploitation (II)19 440 48418 346 013
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)1 227 168974 244
GKProduits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé1 550
GLAutres intérêts et produits assimilés17 88226 768
GPTotal des produits financiers (V)17 88228 318
GRIntérêts et charges assimilées159 529162 404
GUTotal des charges financières (VI)159 529162 404
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-141 646-134 086
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)1 085 522840 157
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion27 82534 430
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital20 00019 994
HDTotal des produits exceptionnels (VII)47 82554 424
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion18 1622 004
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)18 1622 004
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)29 66352 420
HKImpôts sur les bénéfices (X)360 998278 912
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)20 733 35919 402 999
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)19 979 17218 789 334
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)754 186613 665
HPRenvois : Crédit-bail mobilier35 132
A1Renvois : Transfert de charges191 389159 369
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)22 82122 756
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles6 3109237 232
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles3 286 6061 143 7924 430 398
0NAMORTISSEMENTS Total Général3 292 9151 144 7154 437 630
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
6TSur comptes clients41 52412 8438 32746 039
7BTotal Provisions pour dépréciation41 52412 8438 32746 039
7CTOTAL GENERAL41 52412 8438 32746 039
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation12 8438 327
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières96 78696 786
VAClients douteux ou litigieux55 13555 135
UXAutres créances clients3 389 6503 389 650
UYPersonnel et comptes rattachés926926
VBT. V. A.195 009195 009
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)232 207232 207
VSCharges constatées d’avance4 238 888354 4893 884 399
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES8 208 6014 172 2814 036 320
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine4 4884 488
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine5 174 511801 1512 534 023
8AEmprunts et dettes financières divers8 4178 417
8BFournisseurs et comptes rattaché1 928 4231 928 423
8CPersonnel et comptes rattachés84 61084 610
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux111 820111 820
8EImpôts sur les bénéfices46 98846 988
VWT.V.A.17 04017 040
VQAutres impôts, taxes et assimilés35 54735 547
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)4 274 507385 3531 375 680
VYTOTAL – ETAT DES DETTES11 686 3533 423 8393 909 7034 352 811
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice355 445
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice762 317
31/12/2020 : Compte annuel complet
Greffe : FREJUS (8303)
Numéro de dépôt : 5962 du 25/08/2021
Numéro de gestion : 1988B00246
Code activité : 3832Z : Collecte, traitement et élimination des déchets ; récupération (NAFRev2 : 38)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AJAutres immobilisations incorporelles7 2707 23237
APConstructions6 206 0551 337 2864 868 7695 248 901
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels5 461 2352 415 3423 045 8933 220 567
ATAutres immobilisations corporelles1 332 556677 769654 787482 623
AXAvances et acomptes63 50763 507
CUAutres participations422 557422 557422 557
BDAutres titres immobilisés151515
BHAutres immobilisations financières96 78696 78695 756
BJTOTAL (I)13 589 9814 437 6309 152 3509 470 419
BTMarchandises272 134272 134276 086
BXClients et comptes rattachés3 444 78546 0393 398 7452 409 436
BZAutres créances428 142428 142444 010
CDValeurs mobilières de placement1 316 8381 316 8381 315 203
CFDisponibilités2 717 0772 717 0772 648 906
CHCharges constatées d’avance4 238 8884 238 8884 575 890
CJTOTAL (II)12 417 86446 03912 371 82411 669 529
COTOTAL GENERAL (0 à V)26 007 8444 483 67021 524 17521 139 949
CRParts à plus d’un an55 135
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel2 000 0002 000 000
DDRéserve légale (1)200 000200 000
DHReport à nouveau6 723 6306 109 965
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)754 186613 665
DJSubventions d’investissement160 006180 006
DLTOTAL (I)9 837 8229 103 636
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)5 178 9995 585 712
DVEmprunts et dettes financières divers (4)8 4173 122
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés1 928 4231 520 565
DYDettes fiscales et sociales296 006233 794
EAAutres dettes4 274 5074 693 120
ECTOTAL (IV)11 686 35312 036 313
EETOTAL GENERAL (I à V)21 524 17521 139 949
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an3 423 8392 950 397
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises6 792 5104 771 18611 563 69612 902 238
FGProduction vendue services8 897 3713 0138 900 3846 245 643
FJChiffres d’affaires nets15 689 8814 774 19920 464 08019 147 881
FOSubventions d’exploitation3 7713 883
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges199 716168 412
FQAutres produits8580
FRTotal des produits d’exploitation (I)20 667 65219 320 257
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)8 129 6899 367 021
FTVariation de stock (marchandises)3 95184 175
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements290 817249 689
FWAutres achats et charges externes8 332 2866 312 176
FXImpôts, taxes et versements assimilés168 867129 239
FYSalaires et traitements938 989834 457
FZCharges sociales384 381338 559
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements1 144 715983 824
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions12 8435 677
GEAutres charges33 94641 196
GFTotal des charges d’exploitation (II)19 440 48418 346 013
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)1 227 168974 244
GKProduits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé1 550
GLAutres intérêts et produits assimilés17 88226 768
GPTotal des produits financiers (V)17 88228 318
GRIntérêts et charges assimilées159 529162 404
GUTotal des charges financières (VI)159 529162 404
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-141 646-134 086
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)1 085 522840 157
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion27 82534 430
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital20 00019 994
HDTotal des produits exceptionnels (VII)47 82554 424
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion18 1622 004
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)18 1622 004
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)29 66352 420
HKImpôts sur les bénéfices (X)360 998278 912
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)20 733 35919 402 999
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)19 979 17218 789 334
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)754 186613 665
HPRenvois : Crédit-bail mobilier35 132
A1Renvois : Transfert de charges191 389159 369
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)22 82122 756
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles6 3109237 232
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles3 286 6061 143 7924 430 398
0NAMORTISSEMENTS Total Général3 292 9151 144 7154 437 630
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
6TSur comptes clients41 52412 8438 32746 039
7BTotal Provisions pour dépréciation41 52412 8438 32746 039
7CTOTAL GENERAL41 52412 8438 32746 039
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation12 8438 327
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières96 78696 786
VAClients douteux ou litigieux55 13555 135
UXAutres créances clients3 389 6503 389 650
UYPersonnel et comptes rattachés926926
VBT. V. A.195 009195 009
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)232 207232 207
VSCharges constatées d’avance4 238 888354 4893 884 399
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES8 208 6014 172 2814 036 320
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine4 4884 488
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine5 174 511801 1512 534 023
8AEmprunts et dettes financières divers8 4178 417
8BFournisseurs et comptes rattaché1 928 4231 928 423
8CPersonnel et comptes rattachés84 61084 610
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux111 820111 820
8EImpôts sur les bénéfices46 98846 988
VWT.V.A.17 04017 040
VQAutres impôts, taxes et assimilés35 54735 547
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)4 274 507385 3531 375 680
VYTOTAL – ETAT DES DETTES11 686 3533 423 8393 909 7034 352 811
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice355 445
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice762 317
31/12/2019 : Compte annuel complet
Greffe : FREJUS (8303)
Numéro de dépôt : 6582 du 25/11/2020
Numéro de gestion : 1988B00246
Code activité : 3832Z : Collecte, traitement et élimination des déchets ; récupération (NAFRev2 : 38)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AJAutres immobilisations incorporelles7 2707 23237
APConstructions6 206 0551 337 2864 868 7695 248 901
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels5 461 2352 415 3423 045 8933 220 567
ATAutres immobilisations corporelles1 332 556677 769654 787482 623
AXAvances et acomptes63 50763 507
CUAutres participations422 557422 557422 557
BDAutres titres immobilisés151515
BHAutres immobilisations financières96 78696 78695 756
BJTOTAL (I)13 589 9814 437 6309 152 3509 470 419
BTMarchandises272 134272 134276 086
BXClients et comptes rattachés3 444 78546 0393 398 7452 409 436
BZAutres créances428 142428 142444 010
CDValeurs mobilières de placement1 316 8381 316 8381 315 203
CFDisponibilités2 717 0772 717 0772 648 906
CHCharges constatées d’avance4 238 8884 238 8884 575 890
CJTOTAL (II)12 417 86446 03912 371 82411 669 529
COTOTAL GENERAL (0 à V)26 007 8444 483 67021 524 17521 139 949
CRParts à plus d’un an55 135
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel2 000 0002 000 000
DDRéserve légale (1)200 000200 000
DHReport à nouveau6 723 6306 109 965
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)754 186613 665
DJSubventions d’investissement160 006180 006
DLTOTAL (I)9 837 8229 103 636
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)5 178 9995 585 712
DVEmprunts et dettes financières divers (4)8 4173 122
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés1 928 4231 520 565
DYDettes fiscales et sociales296 006233 794
EAAutres dettes4 274 5074 693 120
ECTOTAL (IV)11 686 35312 036 313
EETOTAL GENERAL (I à V)21 524 17521 139 949
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an3 423 8392 950 397
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises6 792 5104 771 18611 563 69612 902 238
FGProduction vendue services8 897 3713 0138 900 3846 245 643
FJChiffres d’affaires nets15 689 8814 774 19920 464 08019 147 881
FOSubventions d’exploitation3 7713 883
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges199 716168 412
FQAutres produits8580
FRTotal des produits d’exploitation (I)20 667 65219 320 257
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)8 129 6899 367 021
FTVariation de stock (marchandises)3 95184 175
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements290 817249 689
FWAutres achats et charges externes8 332 2866 312 176
FXImpôts, taxes et versements assimilés168 867129 239
FYSalaires et traitements938 989834 457
FZCharges sociales384 381338 559
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements1 144 715983 824
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions12 8435 677
GEAutres charges33 94641 196
GFTotal des charges d’exploitation (II)19 440 48418 346 013
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)1 227 168974 244
GKProduits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé1 550
GLAutres intérêts et produits assimilés17 88226 768
GPTotal des produits financiers (V)17 88228 318
GRIntérêts et charges assimilées159 529162 404
GUTotal des charges financières (VI)159 529162 404
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-141 646-134 086
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)1 085 522840 157
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion27 82534 430
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital20 00019 994
HDTotal des produits exceptionnels (VII)47 82554 424
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion18 1622 004
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)18 1622 004
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)29 66352 420
HKImpôts sur les bénéfices (X)360 998278 912
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)20 733 35919 402 999
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)19 979 17218 789 334
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)754 186613 665
HPRenvois : Crédit-bail mobilier35 132
A1Renvois : Transfert de charges191 389159 369
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)22 82122 756
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles6 3109237 232
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles3 286 6061 143 7924 430 398
0NAMORTISSEMENTS Total Général3 292 9151 144 7154 437 630
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
6TSur comptes clients41 52412 8438 32746 039
7BTotal Provisions pour dépréciation41 52412 8438 32746 039
7CTOTAL GENERAL41 52412 8438 32746 039
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation12 8438 327
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières96 78696 786
VAClients douteux ou litigieux55 13555 135
UXAutres créances clients3 389 6503 389 650
UYPersonnel et comptes rattachés926926
VBT. V. A.195 009195 009
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)232 207232 207
VSCharges constatées d’avance4 238 888354 4893 884 399
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES8 208 6014 172 2814 036 320
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine4 4884 488
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine5 174 511801 1512 534 023
8AEmprunts et dettes financières divers8 4178 417
8BFournisseurs et comptes rattaché1 928 4231 928 423
8CPersonnel et comptes rattachés84 61084 610
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux111 820111 820
8EImpôts sur les bénéfices46 98846 988
VWT.V.A.17 04017 040
VQAutres impôts, taxes et assimilés35 54735 547
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)4 274 507385 3531 375 680
VYTOTAL – ETAT DES DETTES11 686 3533 423 8393 909 7034 352 811
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice355 445
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice762 317
31/12/2018 : Compte annuel complet
Greffe : FREJUS (8303)
Numéro de dépôt : 7239 du 31/10/2019
Numéro de gestion : 1988B00246
Code activité : 3832Z : Collecte, traitement et élimination des déchets ; récupération (NAFRev2 : 38)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AJAutres immobilisations incorporelles7 2707 23237
APConstructions6 206 0551 337 2864 868 7695 248 901
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels5 461 2352 415 3423 045 8933 220 567
ATAutres immobilisations corporelles1 332 556677 769654 787482 623
AXAvances et acomptes63 50763 507
CUAutres participations422 557422 557422 557
BDAutres titres immobilisés151515
BHAutres immobilisations financières96 78696 78695 756
BJTOTAL (I)13 589 9814 437 6309 152 3509 470 419
BTMarchandises272 134272 134276 086
BXClients et comptes rattachés3 444 78546 0393 398 7452 409 436
BZAutres créances428 142428 142444 010
CDValeurs mobilières de placement1 316 8381 316 8381 315 203
CFDisponibilités2 717 0772 717 0772 648 906
CHCharges constatées d’avance4 238 8884 238 8884 575 890
CJTOTAL (II)12 417 86446 03912 371 82411 669 529
COTOTAL GENERAL (0 à V)26 007 8444 483 67021 524 17521 139 949
CRParts à plus d’un an55 135
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel2 000 0002 000 000
DDRéserve légale (1)200 000200 000
DHReport à nouveau6 723 6306 109 965
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)754 186613 665
DJSubventions d’investissement160 006180 006
DLTOTAL (I)9 837 8229 103 636
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)5 178 9995 585 712
DVEmprunts et dettes financières divers (4)8 4173 122
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés1 928 4231 520 565
DYDettes fiscales et sociales296 006233 794
EAAutres dettes4 274 5074 693 120
ECTOTAL (IV)11 686 35312 036 313
EETOTAL GENERAL (I à V)21 524 17521 139 949
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an3 423 8392 950 397
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises6 792 5104 771 18611 563 69612 902 238
FGProduction vendue services8 897 3713 0138 900 3846 245 643
FJChiffres d’affaires nets15 689 8814 774 19920 464 08019 147 881
FOSubventions d’exploitation3 7713 883
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges199 716168 412
FQAutres produits8580
FRTotal des produits d’exploitation (I)20 667 65219 320 257
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)8 129 6899 367 021
FTVariation de stock (marchandises)3 95184 175
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements290 817249 689
FWAutres achats et charges externes8 332 2866 312 176
FXImpôts, taxes et versements assimilés168 867129 239
FYSalaires et traitements938 989834 457
FZCharges sociales384 381338 559
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements1 144 715983 824
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions12 8435 677
GEAutres charges33 94641 196
GFTotal des charges d’exploitation (II)19 440 48418 346 013
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)1 227 168974 244
GKProduits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé1 550
GLAutres intérêts et produits assimilés17 88226 768
GPTotal des produits financiers (V)17 88228 318
GRIntérêts et charges assimilées159 529162 404
GUTotal des charges financières (VI)159 529162 404
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-141 646-134 086
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)1 085 522840 157
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion27 82534 430
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital20 00019 994
HDTotal des produits exceptionnels (VII)47 82554 424
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion18 1622 004
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)18 1622 004
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)29 66352 420
HKImpôts sur les bénéfices (X)360 998278 912
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)20 733 35919 402 999
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)19 979 17218 789 334
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)754 186613 665
HPRenvois : Crédit-bail mobilier35 132
A1Renvois : Transfert de charges191 389159 369
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)22 82122 756
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles6 3109237 232
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles3 286 6061 143 7924 430 398
0NAMORTISSEMENTS Total Général3 292 9151 144 7154 437 630
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
6TSur comptes clients41 52412 8438 32746 039
7BTotal Provisions pour dépréciation41 52412 8438 32746 039
7CTOTAL GENERAL41 52412 8438 32746 039
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation12 8438 327
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières96 78696 786
VAClients douteux ou litigieux55 13555 135
UXAutres créances clients3 389 6503 389 650
UYPersonnel et comptes rattachés926926
VBT. V. A.195 009195 009
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)232 207232 207
VSCharges constatées d’avance4 238 888354 4893 884 399
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES8 208 6014 172 2814 036 320
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine4 4884 488
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine5 174 511801 1512 534 023
8AEmprunts et dettes financières divers8 4178 417
8BFournisseurs et comptes rattaché1 928 4231 928 423
8CPersonnel et comptes rattachés84 61084 610
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux111 820111 820
8EImpôts sur les bénéfices46 98846 988
VWT.V.A.17 04017 040
VQAutres impôts, taxes et assimilés35 54735 547
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)4 274 507385 3531 375 680
VYTOTAL – ETAT DES DETTES11 686 3533 423 8393 909 7034 352 811
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice355 445
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice762 317
31/12/2017 : Compte annuel complet
Greffe : FREJUS (8303)
Numéro de dépôt : 4857 du 18/09/2018
Numéro de gestion : 1988B00246
Code activité : 3832Z : Collecte, traitement et élimination des déchets ; récupération (NAFRev2 : 38)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AJAutres immobilisations incorporelles7 2707 23237
APConstructions6 206 0551 337 2864 868 7695 248 901
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels5 461 2352 415 3423 045 8933 220 567
ATAutres immobilisations corporelles1 332 556677 769654 787482 623
AXAvances et acomptes63 50763 507
CUAutres participations422 557422 557422 557
BDAutres titres immobilisés151515
BHAutres immobilisations financières96 78696 78695 756
BJTOTAL (I)13 589 9814 437 6309 152 3509 470 419
BTMarchandises272 134272 134276 086
BXClients et comptes rattachés3 444 78546 0393 398 7452 409 436
BZAutres créances428 142428 142444 010
CDValeurs mobilières de placement1 316 8381 316 8381 315 203
CFDisponibilités2 717 0772 717 0772 648 906
CHCharges constatées d’avance4 238 8884 238 8884 575 890
CJTOTAL (II)12 417 86446 03912 371 82411 669 529
COTOTAL GENERAL (0 à V)26 007 8444 483 67021 524 17521 139 949
CRParts à plus d’un an55 135
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel2 000 0002 000 000
DDRéserve légale (1)200 000200 000
DHReport à nouveau6 723 6306 109 965
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)754 186613 665
DJSubventions d’investissement160 006180 006
DLTOTAL (I)9 837 8229 103 636
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)5 178 9995 585 712
DVEmprunts et dettes financières divers (4)8 4173 122
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés1 928 4231 520 565
DYDettes fiscales et sociales296 006233 794
EAAutres dettes4 274 5074 693 120
ECTOTAL (IV)11 686 35312 036 313
EETOTAL GENERAL (I à V)21 524 17521 139 949
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an3 423 8392 950 397
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises6 792 5104 771 18611 563 69612 902 238
FGProduction vendue services8 897 3713 0138 900 3846 245 643
FJChiffres d’affaires nets15 689 8814 774 19920 464 08019 147 881
FOSubventions d’exploitation3 7713 883
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges199 716168 412
FQAutres produits8580
FRTotal des produits d’exploitation (I)20 667 65219 320 257
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)8 129 6899 367 021
FTVariation de stock (marchandises)3 95184 175
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements290 817249 689
FWAutres achats et charges externes8 332 2866 312 176
FXImpôts, taxes et versements assimilés168 867129 239
FYSalaires et traitements938 989834 457
FZCharges sociales384 381338 559
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements1 144 715983 824
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions12 8435 677
GEAutres charges33 94641 196
GFTotal des charges d’exploitation (II)19 440 48418 346 013
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)1 227 168974 244
GKProduits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé1 550
GLAutres intérêts et produits assimilés17 88226 768
GPTotal des produits financiers (V)17 88228 318
GRIntérêts et charges assimilées159 529162 404
GUTotal des charges financières (VI)159 529162 404
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-141 646-134 086
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)1 085 522840 157
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion27 82534 430
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital20 00019 994
HDTotal des produits exceptionnels (VII)47 82554 424
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion18 1622 004
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)18 1622 004
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)29 66352 420
HKImpôts sur les bénéfices (X)360 998278 912
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)20 733 35919 402 999
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)19 979 17218 789 334
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)754 186613 665
HPRenvois : Crédit-bail mobilier35 132
A1Renvois : Transfert de charges191 389159 369
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)22 82122 756
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles6 3109237 232
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles3 286 6061 143 7924 430 398
0NAMORTISSEMENTS Total Général3 292 9151 144 7154 437 630
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
6TSur comptes clients41 52412 8438 32746 039
7BTotal Provisions pour dépréciation41 52412 8438 32746 039
7CTOTAL GENERAL41 52412 8438 32746 039
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation12 8438 327
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières96 78696 786
VAClients douteux ou litigieux55 13555 135
UXAutres créances clients3 389 6503 389 650
UYPersonnel et comptes rattachés926926
VBT. V. A.195 009195 009
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)232 207232 207
VSCharges constatées d’avance4 238 888354 4893 884 399
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES8 208 6014 172 2814 036 320
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine4 4884 488
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine5 174 511801 1512 534 023
8AEmprunts et dettes financières divers8 4178 417
8BFournisseurs et comptes rattaché1 928 4231 928 423
8CPersonnel et comptes rattachés84 61084 610
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux111 820111 820
8EImpôts sur les bénéfices46 98846 988
VWT.V.A.17 04017 040
VQAutres impôts, taxes et assimilés35 54735 547
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)4 274 507385 3531 375 680
VYTOTAL – ETAT DES DETTES11 686 3533 423 8393 909 7034 352 811
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice355 445
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice762 317
31/12/2016 : Compte annuel complet
Greffe : FREJUS (8303)
Numéro de dépôt : 4130 du 22/08/2017
Numéro de gestion : 1988B00246
Code activité : 3832Z : Collecte, traitement et élimination des déchets ; récupération (NAFRev2 : 38)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AJAutres immobilisations incorporelles7 2707 23237
APConstructions6 206 0551 337 2864 868 7695 248 901
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels5 461 2352 415 3423 045 8933 220 567
ATAutres immobilisations corporelles1 332 556677 769654 787482 623
AXAvances et acomptes63 50763 507
CUAutres participations422 557422 557422 557
BDAutres titres immobilisés151515
BHAutres immobilisations financières96 78696 78695 756
BJTOTAL (I)13 589 9814 437 6309 152 3509 470 419
BTMarchandises272 134272 134276 086
BXClients et comptes rattachés3 444 78546 0393 398 7452 409 436
BZAutres créances428 142428 142444 010
CDValeurs mobilières de placement1 316 8381 316 8381 315 203
CFDisponibilités2 717 0772 717 0772 648 906
CHCharges constatées d’avance4 238 8884 238 8884 575 890
CJTOTAL (II)12 417 86446 03912 371 82411 669 529
COTOTAL GENERAL (0 à V)26 007 8444 483 67021 524 17521 139 949
CRParts à plus d’un an55 135
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel2 000 0002 000 000
DDRéserve légale (1)200 000200 000
DHReport à nouveau6 723 6306 109 965
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)754 186613 665
DJSubventions d’investissement160 006180 006
DLTOTAL (I)9 837 8229 103 636
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)5 178 9995 585 712
DVEmprunts et dettes financières divers (4)8 4173 122
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés1 928 4231 520 565
DYDettes fiscales et sociales296 006233 794
EAAutres dettes4 274 5074 693 120
ECTOTAL (IV)11 686 35312 036 313
EETOTAL GENERAL (I à V)21 524 17521 139 949
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an3 423 8392 950 397
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises6 792 5104 771 18611 563 69612 902 238
FGProduction vendue services8 897 3713 0138 900 3846 245 643
FJChiffres d’affaires nets15 689 8814 774 19920 464 08019 147 881
FOSubventions d’exploitation3 7713 883
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges199 716168 412
FQAutres produits8580
FRTotal des produits d’exploitation (I)20 667 65219 320 257
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)8 129 6899 367 021
FTVariation de stock (marchandises)3 95184 175
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements290 817249 689
FWAutres achats et charges externes8 332 2866 312 176
FXImpôts, taxes et versements assimilés168 867129 239
FYSalaires et traitements938 989834 457
FZCharges sociales384 381338 559
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements1 144 715983 824
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions12 8435 677
GEAutres charges33 94641 196
GFTotal des charges d’exploitation (II)19 440 48418 346 013
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)1 227 168974 244
GKProduits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé1 550
GLAutres intérêts et produits assimilés17 88226 768
GPTotal des produits financiers (V)17 88228 318
GRIntérêts et charges assimilées159 529162 404
GUTotal des charges financières (VI)159 529162 404
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-141 646-134 086
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)1 085 522840 157
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion27 82534 430
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital20 00019 994
HDTotal des produits exceptionnels (VII)47 82554 424
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion18 1622 004
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)18 1622 004
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)29 66352 420
HKImpôts sur les bénéfices (X)360 998278 912
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)20 733 35919 402 999
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)19 979 17218 789 334
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)754 186613 665
HPRenvois : Crédit-bail mobilier35 132
A1Renvois : Transfert de charges191 389159 369
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)22 82122 756
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles6 3109237 232
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles3 286 6061 143 7924 430 398
0NAMORTISSEMENTS Total Général3 292 9151 144 7154 437 630
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
6TSur comptes clients41 52412 8438 32746 039
7BTotal Provisions pour dépréciation41 52412 8438 32746 039
7CTOTAL GENERAL41 52412 8438 32746 039
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation12 8438 327
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières96 78696 786
VAClients douteux ou litigieux55 13555 135
UXAutres créances clients3 389 6503 389 650
UYPersonnel et comptes rattachés926926
VBT. V. A.195 009195 009
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)232 207232 207
VSCharges constatées d’avance4 238 888354 4893 884 399
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES8 208 6014 172 2814 036 320
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine4 4884 488
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine5 174 511801 1512 534 023
8AEmprunts et dettes financières divers8 4178 417
8BFournisseurs et comptes rattaché1 928 4231 928 423
8CPersonnel et comptes rattachés84 61084 610
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux111 820111 820
8EImpôts sur les bénéfices46 98846 988
VWT.V.A.17 04017 040
VQAutres impôts, taxes et assimilés35 54735 547
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)4 274 507385 3531 375 680
VYTOTAL – ETAT DES DETTES11 686 3533 423 8393 909 7034 352 811
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice355 445
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice762 317
Entreprises similaires :
Collecte, gestion déchets ; récupération
SOCIETE FORCE VAR - FREJUSSOCIETE FORCE VAR - FREJUSSOCIETE FORCE VAR - FREJUSSOCIETE FORCE VAR - FREJUSVALSUD - FREJUSSYND MIXTE DU DEVELOPPEMENT DURABLE DE L'EST VAR POUR LE TRAITEMENT ET LA VALORISATION DES DECHETS MENAGERS - FREJUSECOS CONSULTANTS - FREJUSDRAGUI TRANSPORTS - FREJUSEURL MOBIL HOME SUR MESURES - FREJUSMAT'ILD - FREJUSPROPOLYS - FREJUSPROPOLYS - FREJUSAMILIA - FREJUSECO B - FREJUSSUD DEBARRAS ENTRETIEN - FREJUS

Vous êtes responsable de cette entreprise ?

Vous pouvez améliorer la visibilité de votre entreprise sur internet en cliquant ici