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de Latresne

SOCIETE DE CONTROLE AUTOMOBILE FIGEACOISE

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 01/04/1990
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 37767510300016 / Siren : 377675103 / NIC : 00016
N° de TVA : FR 40 377675103
Effectif en 2021 : 1 ou 2 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section M : ACTIVITÉS SPÉCIALISÉES, SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES
Cette section comprend les activités professionnelles, scientifiques et techniques spécialisées. Ces activités re- quièrent un niveau de formation élevé et apportent aux utilisateurs des connaissances et compétences spécialisées.
71 : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques
Cette division comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspec- tion de bâtiments, d’arpentage et de cartographie. Elle comprend également la prestation de services d’analyses physiques, chimiques et autres.
71.2 : Activités de contrôle et analyses techniques
71.20 : Activités de contrôle et analyses techniques
71.20A : Contrôle technique automobile
Cette sous-classe comprend :
- le contrôle périodique de tous types de véhicules automobiles avec la délivrance d’un certificat

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la réparation de véhicules (cf. 45.20A, 45.20B, 45.40Z)
- l’expertise des dommages pour le compte des compagnies d’assurance (cf. 66.21Z) Produits associés : 71.20.14
71.20A-Z : Contrôle technique automobile
Cette classe comprend :
- le contrôle périodique de tous types de véhicules automobiles avec la délivrance d’un certificat

Cette classe ne comprend pas :
- la réparation de véhicules (cf. 45.20A, 45.20B, 45.40Z) ;
- l’expertise des dommages pour le compte des compagnies d’assurance (cf. 66.21Z)
Coordonnées de l'établissement :
SOCIETE DE CONTROLE AUTOMOBILE FIGEACOISE
Adresse :
Rue SAINTE MARTHE
46100 FIGEAC
Historique de l'établissement :
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Contrôle technique automobile (NAFRev2 : 71.20A)
25/12/1996 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
25/12/1990 : activité principale
Activité principale : Contrôle technique automobile (NAF1993 : 74.3A)
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/04/1990
Dénomination : SOCIETE DE CONTROLE AUTOMOBILE FIGEACOISE
Dénomination usuelle: S.C.A.F.
Activité principale : Contrôle technique automobile (NAFRev2 : 71.20A)
Sigle : SCAF
Catégorie juridique : Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 6 à 9 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Publications au Bodacc :
29/12/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1355
NOJO : 4601MYG96034000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAHORS (46)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Cahors 377 675 103
Dénomination : SOCIETE DE CONTROLE AUTOMOBILE FIGEACOISE
Sigle : SCAF
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
06/07/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2393
NOJO : 4601MYG85043000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAHORS (46)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021

Numéro d'identification : RCS Cahors 377 675 103
Dénomination : SOCIETE DE CONTROLE AUTOMOBILE FIGEACOISE
Sigle : SCAF
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
01/09/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1539
NOJO : 4601MYG78585000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAHORS (46)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Cahors 377 675 103
Dénomination : SOCIETE DE CONTROLE AUTOMOBILE FIGEACOISE
Sigle : SCAF
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
10/05/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°498
NOJO : 460110940800000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAHORS (46)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Cahors 377 675 103
Dénomination : SOCIETE DE CONTROLE AUTOMOBILE FIGEACOISE
Sigle : SCAF
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
03/07/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1261
NOJO : 460110440700000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAHORS (46)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018

Numéro d'identification : RCS Cahors 377 675 103
Dénomination : SOCIETE DE CONTROLE AUTOMOBILE FIGEACOISE
Sigle : SCAF
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
14/06/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3168
NOJO : 460197519000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAHORS (46)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017

Numéro d'identification : RCS Cahors 377 675 103
Dénomination : SOCIETE DE CONTROLE AUTOMOBILE FIGEACOISE
Sigle : SCAF
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
26/04/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4345
NOJO : 460190677000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAHORS (46)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016

Numéro d'identification : RCS Cahors 377 675 103
Dénomination : SOCIETE DE CONTROLE AUTOMOBILE FIGEACOISE
Sigle : SCAF
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
27/04/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4120
NOJO : 460184501000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAHORS (46)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

Numéro d'identification : RCS Cahors 377 675 103
Dénomination : SOCIETE DE CONTROLE AUTOMOBILE FIGEACOISE
Sigle : SCAF
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
24/11/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5796
NOJO : 460181899000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAHORS (46)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS Cahors 377 675 103
Dénomination : SOCIETE DE CONTROLE AUTOMOBILE FIGEACOISE
Sigle : SCAF
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
09/02/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4911
NOJO : 460177264000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAHORS (46)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Cahors 377 675 103
Dénomination : SOCIETE DE CONTROLE AUTOMOBILE FIGEACOISE
Sigle : SCAF
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
21/05/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5370
NOJO : BXC13123009497U
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAHORS (46)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Cahors 377 675 103
Dénomination : SOCIETE DE CONTROLE AUTOMOBILE FIGEACOISE
Sigle : SCAF
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
rue Sainte-Marthe
46100 Figeac
19/07/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5342
NOJO : BXC12186002667V
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAHORS (46)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Cahors 377 675 103
Dénomination : SOCIETE DE CONTROLE AUTOMOBILE FIGEACOISE
Sigle : SCAF
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
30/12/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4677
NOJO : BXC11348000004W
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAHORS (46)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

Numéro d'identification : RCS Cahors 377 675 103
Dénomination : SOCIETE DE CONTROLE AUTOMOBILE FIGEACOISE
Sigle : SCAF
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
rue Sainte-Marthe
46100 Figeac
04/07/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4243
NOJO : BXC11168000776J
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAHORS (46)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Cahors 377 675 103
Dénomination : SOCIETE DE CONTROLE AUTOMOBILE FIGEACOISE
Sigle : SCAF
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
rue Sainte-Marthe
46100 Figeac
01/07/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5958
NOJO : BXC081730038005
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAHORS (46)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

Numéro d'identification : RCS Cahors 377 675 103
Dénomination : SOCIETE DE CONTROLE AUTOMOBILE FIGEACOISE
Sigle : SCAF
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
rue Sainte-Marthe
46100 Figeac
02/06/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4272
NOJO : BXC08142004901H
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAHORS (46)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007

Numéro d'identification : RCS Cahors 377 675 103
Dénomination : SOCIETE DE CONTROLE AUTOMOBILE FIGEACOISE
Sigle : SCAF
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
rue Sainte-Marthe
46100 Figeac
Historique de l'unité légale :
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Contrôle technique automobile (NAFRev2 : 71.20A)
25/12/1990 : activité principale
Activité principale : Contrôle technique automobile (NAF1993 : 74.3A)
Représentants légaux :
13/04/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Cahors (4601)
Numéro de gestion : 1990B00092
Type : Personne Physique

Nom : CHABBAUD Emilie Jacqueline Maria
Né le 15/01/1976 à FIGEAC (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
PIPY
46100 CAPDENAC
FRANCE
Dépôts des actes :
20/02/2010 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Cahors (4601)
Numéro de gestion : 1990B00092
Dépôt : N°453 déposé le 19/03/2010
Etat : Déposé
20/02/2010 : Acte sous seing privé
Greffe : Cahors (4601)
Numéro de gestion : 1990B00092
Dépôt : N°453 déposé le 19/03/2010
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
12/12/2009 : Acte sous seing privé
Greffe : Cahors (4601)
Numéro de gestion : 1990B00092
Dépôt : N°1610 déposé le 24/12/2009
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
12/12/2009 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Cahors (4601)
Numéro de gestion : 1990B00092
Dépôt : N°1610 déposé le 24/12/2009
Etat : Déposé
30/06/2004 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Cahors (4601)
Numéro de gestion : 1990B00092
Dépôt : N°925 déposé le 28/07/2004
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de gérant(s)
01/01/1994 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Cahors (4601)
Numéro de gestion : 1990B00092
Dépôt : N°131 déposé le 08/02/1994
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
01/01/1994 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Cahors (4601)
Numéro de gestion : 1990B00092
Dépôt : N°131 déposé le 08/02/1994
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
N.C             : Divers
Greffe : Cahors (4601)
Numéro de gestion : 1990B00092
Dépôt : N°322 déposé le 10/04/1990
Etat : Déposé
N.C             : Déclaration de conformité
Greffe : Cahors (4601)
Numéro de gestion : 1990B00092
Dépôt : N°131 déposé le 08/02/1994
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Cahors (4601)
Numéro de gestion : 1990B00092
Dépôt : N°131 déposé le 08/02/1994
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Cahors (4601)
Numéro de gestion : 1990B00092
Dépôt : N°1610 déposé le 24/12/2009
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Cahors (4601)
Numéro de gestion : 1990B00092
Dépôt : N°453 déposé le 19/03/2010
Etat : Déposé
Etablissements :
13/04/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Cahors (4601)
Numéro de gestion : 1990B00092
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
RUE SAINTE MARTHE
46100 FIGEAC
FRANCE
Enseigne : SCAF
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/04/1990
Activité : LE CONTROLE TECHNIQUE DE TOUS VEHICULES...
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
13/04/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Cahors (4601)
Numéro de gestion : 1990B00092
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
ZONE INDUSTRIELLE LAFARRAYRIE
46100 FIGEAC
FRANCE
Enseigne : AUTO SECURITE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 08/01/2003
Activité : CONTROLE TECHNIQUE AUTOMOBILE.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
07/04/1997 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Rodez (1203)
Numéro de gestion : 1997B00067
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Cahors

Adresse :
BD. PAUL RAMADIER
12700 CAPDENAC-GARE
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 03/03/1997
Activité : CONTROLE TECHNIQUE AUTOMOBILE
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
13/04/2017 : Ajout
Greffe : Cahors (4601)
Numéro unique d’identification d’une observation : 99998
Texte de l'observation : LA CONVERSION DU MONTANT DU CAPITAL DES FRANCS EN EUROS A ETE EFFECTUEE D'OFFICE PAR LE GREFFE EN APPLICATION DU DECRET No 2001-474 DU 30 MAI 2001 : ANCIEN MONTANT : 100 000.00 FRF NOUVEAU MONTANT : 15 244.90 EUR
Personnes morales :
13/04/2017 : SOCIETE DE CONTROLE AUTOMOBILE FIGEACOISE
Greffe : Cahors (4601)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Sigle : SCAF
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 13/04/1990

Type de capital : Fixe
Capital : 15244.9
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 60 années
07/04/1997 : SOCIETE DE CONTROLE AUTOMOBILE FIGEACOISE
Greffe : Rodez (1203)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Sigle : SCAF
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 07/04/1997

Economie sociale et solidaire : Non
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Cahors (4601)
Numéro de gestion : 1990B00092
Dépôt : N°801 déposé le 13/04/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Cahors (4601)
Numéro de gestion : 1990B00092
Dépôt : N°693 déposé le 21/04/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Cahors (4601)
Numéro de gestion : 1990B00092
Dépôt : N°2622 déposé le 09/11/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Cahors (4601)
Numéro de gestion : 1990B00092
Dépôt : N°154 déposé le 30/01/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Cahors (4601)
Numéro de gestion : 1990B00092
Dépôt : N°604 déposé le 15/04/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Cahors (4601)
Numéro de gestion : 1990B00092
Dépôt : N°1037 déposé le 20/06/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Cahors (4601)
Numéro de gestion : 1990B00092
Dépôt : N°891 déposé le 09/06/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Cahors (4601)
Numéro de gestion : 1990B00092
Dépôt : N°2687 déposé le 30/11/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Cahors (4601)
Numéro de gestion : 1990B00092
Dépôt : N°816 déposé le 04/06/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Cahors (4601)
Numéro de gestion : 1990B00092
Dépôt : N°633 déposé le 07/05/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Cahors (4601)
Numéro de gestion : 1990B00092
Dépôt : N°1191 déposé le 12/07/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Cahors (4601)
Numéro de gestion : 1990B00092
Dépôt : N°1757 déposé le 28/09/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Cahors (4601)
Numéro de gestion : 1990B00092
Dépôt : N°1155 déposé le 15/07/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Cahors (4601)
Numéro de gestion : 1990B00092
Dépôt : N°1466 déposé le 15/09/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Cahors (4601)
Numéro de gestion : 1990B00092
Dépôt : N°1193 déposé le 01/08/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Cahors (4601)
Numéro de gestion : 1990B00092
Dépôt : N°1041 déposé le 14/08/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Cahors (4601)
Numéro de gestion : 1990B00092
Dépôt : N°1246 déposé le 27/08/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Cahors (4601)
Numéro de gestion : 1990B00092
Dépôt : N°743 déposé le 10/07/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Cahors (4601)
Numéro de gestion : 1990B00092
Dépôt : N°591 déposé le 01/07/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Cahors (4601)
Numéro de gestion : 1990B00092
Dépôt : N°672 déposé le 13/07/1998
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Cahors (4601)
Numéro de gestion : 1990B00092
Dépôt : N°1022 déposé le 01/09/1997
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Cahors (4601)
Numéro de gestion : 1990B00092
Dépôt : N°642 déposé le 01/07/1996
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Cahors (4601)
Numéro de gestion : 1990B00092
Dépôt : N°511 déposé le 04/07/1995
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Cahors (4601)
Numéro de gestion : 1990B00092
Dépôt : N°445 déposé le 17/06/1994
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2021 : Compte annuel complet
Greffe : CAHORS (4601)
Numéro de dépôt : 1807 du 27/06/2022
Numéro de gestion : 1990B00092
Code activité : 7120A : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
ABFrais d’établissement752752
ANTerrains2 8652 329536
APConstructions89 77552 58237 192
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels130 14293 70436 438
ATAutres immobilisations corporelles85 36350 08835 276
BHAutres immobilisations financières1 4181 418
BJTOTAL (I)310 314199 454110 860
BXClients et comptes rattachés7 8237 823
BZAutres créances13 57613 576
CDValeurs mobilières de placement99 00099 000
CFDisponibilités124 741124 741
CJTOTAL (II)245 140245 140
COTOTAL GENERAL (0 à V)555 454199 454356 000
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel15 245
DDRéserve légale (1)1 524
DGAutres réserves48 385
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)47 695
DJSubventions d’investissement9 498
DLTOTAL (I)122 348
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)73 731
DVEmprunts et dettes financières divers (4)95 599
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés4 616
DYDettes fiscales et sociales57 283
EAAutres dettes2 423
ECTOTAL (IV)233 652
EETOTAL GENERAL (I à V)356 000
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an181 276
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services416 854416 854
FJChiffres d’affaires nets416 854416 854
FOSubventions d’exploitation756
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges1 003
FQAutres produits38
FRTotal des produits d’exploitation (I)418 650
FWAutres achats et charges externes109 983
FXImpôts, taxes et versements assimilés10 131
FYSalaires et traitements148 918
FZCharges sociales41 000
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements20 365
GEAutres charges31 013
GFTotal des charges d’exploitation (II)361 410
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)57 240
GHBénéfice attribué ou perte transférée (III)1
GRIntérêts et charges assimilées743
GUTotal des charges financières (VI)743
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-743
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)56 497
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital723
HDTotal des produits exceptionnels (VII)723
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion49
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)49
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)674
HKImpôts sur les bénéfices (X)9 476
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)419 373
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)371 678
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)47 695
A1Renvois : Transfert de charges1 003
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)29 727
31/12/2020 : Compte annuel complet
Greffe : CAHORS (4601)
Numéro de dépôt : 2511 du 26/08/2021
Numéro de gestion : 1990B00092
Code activité : 7120A : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
ABFrais d’établissement752752
ANTerrains2 8652 329536
APConstructions89 77552 58237 192
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels130 14293 70436 438
ATAutres immobilisations corporelles85 36350 08835 276
BHAutres immobilisations financières1 4181 418
BJTOTAL (I)310 314199 454110 860
BXClients et comptes rattachés7 8237 823
BZAutres créances13 57613 576
CDValeurs mobilières de placement99 00099 000
CFDisponibilités124 741124 741
CJTOTAL (II)245 140245 140
COTOTAL GENERAL (0 à V)555 454199 454356 000
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel15 245
DDRéserve légale (1)1 524
DGAutres réserves48 385
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)47 695
DJSubventions d’investissement9 498
DLTOTAL (I)122 348
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)73 731
DVEmprunts et dettes financières divers (4)95 599
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés4 616
DYDettes fiscales et sociales57 283
EAAutres dettes2 423
ECTOTAL (IV)233 652
EETOTAL GENERAL (I à V)356 000
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an181 276
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services416 854416 854
FJChiffres d’affaires nets416 854416 854
FOSubventions d’exploitation756
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges1 003
FQAutres produits38
FRTotal des produits d’exploitation (I)418 650
FWAutres achats et charges externes109 983
FXImpôts, taxes et versements assimilés10 131
FYSalaires et traitements148 918
FZCharges sociales41 000
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements20 365
GEAutres charges31 013
GFTotal des charges d’exploitation (II)361 410
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)57 240
GHBénéfice attribué ou perte transférée (III)1
GRIntérêts et charges assimilées743
GUTotal des charges financières (VI)743
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-743
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)56 497
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital723
HDTotal des produits exceptionnels (VII)723
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion49
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)49
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)674
HKImpôts sur les bénéfices (X)9 476
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)419 373
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)371 678
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)47 695
A1Renvois : Transfert de charges1 003
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)29 727
31/12/2019 : Compte annuel complet
Greffe : CAHORS (4601)
Numéro de dépôt : 705 du 23/04/2020
Numéro de gestion : 1990B00092
Code activité : 7120A : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
ABFrais d’établissement752752
ANTerrains2 8652 329536
APConstructions89 77552 58237 192
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels130 14293 70436 438
ATAutres immobilisations corporelles85 36350 08835 276
BHAutres immobilisations financières1 4181 418
BJTOTAL (I)310 314199 454110 860
BXClients et comptes rattachés7 8237 823
BZAutres créances13 57613 576
CDValeurs mobilières de placement99 00099 000
CFDisponibilités124 741124 741
CJTOTAL (II)245 140245 140
COTOTAL GENERAL (0 à V)555 454199 454356 000
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel15 245
DDRéserve légale (1)1 524
DGAutres réserves48 385
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)47 695
DJSubventions d’investissement9 498
DLTOTAL (I)122 348
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)73 731
DVEmprunts et dettes financières divers (4)95 599
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés4 616
DYDettes fiscales et sociales57 283
EAAutres dettes2 423
ECTOTAL (IV)233 652
EETOTAL GENERAL (I à V)356 000
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an181 276
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services416 854416 854
FJChiffres d’affaires nets416 854416 854
FOSubventions d’exploitation756
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges1 003
FQAutres produits38
FRTotal des produits d’exploitation (I)418 650
FWAutres achats et charges externes109 983
FXImpôts, taxes et versements assimilés10 131
FYSalaires et traitements148 918
FZCharges sociales41 000
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements20 365
GEAutres charges31 013
GFTotal des charges d’exploitation (II)361 410
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)57 240
GHBénéfice attribué ou perte transférée (III)1
GRIntérêts et charges assimilées743
GUTotal des charges financières (VI)743
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-743
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)56 497
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital723
HDTotal des produits exceptionnels (VII)723
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion49
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)49
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)674
HKImpôts sur les bénéfices (X)9 476
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)419 373
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)371 678
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)47 695
A1Renvois : Transfert de charges1 003
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)29 727
31/12/2018 : Compte annuel complet
Greffe : CAHORS (4601)
Numéro de dépôt : 1237 du 20/06/2019
Numéro de gestion : 1990B00092
Code activité : 7120A : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le N.C            , durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
ABFrais d’établissement752752
ANTerrains2 8652 329536
APConstructions89 77552 58237 192
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels130 14293 70436 438
ATAutres immobilisations corporelles85 36350 08835 276
BHAutres immobilisations financières1 4181 418
BJTOTAL (I)310 314199 454110 860
BXClients et comptes rattachés7 8237 823
BZAutres créances13 57613 576
CDValeurs mobilières de placement99 00099 000
CFDisponibilités124 741124 741
CJTOTAL (II)245 140245 140
COTOTAL GENERAL (0 à V)555 454199 454356 000
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel15 245
DDRéserve légale (1)1 524
DGAutres réserves48 385
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)47 695
DJSubventions d’investissement9 498
DLTOTAL (I)122 348
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)73 731
DVEmprunts et dettes financières divers (4)95 599
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés4 616
DYDettes fiscales et sociales57 283
EAAutres dettes2 423
ECTOTAL (IV)233 652
EETOTAL GENERAL (I à V)356 000
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an181 276
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services416 854416 854
FJChiffres d’affaires nets416 854416 854
FOSubventions d’exploitation756
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges1 003
FQAutres produits38
FRTotal des produits d’exploitation (I)418 650
FWAutres achats et charges externes109 983
FXImpôts, taxes et versements assimilés10 131
FYSalaires et traitements148 918
FZCharges sociales41 000
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements20 365
GEAutres charges31 013
GFTotal des charges d’exploitation (II)361 410
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)57 240
GHBénéfice attribué ou perte transférée (III)1
GRIntérêts et charges assimilées743
GUTotal des charges financières (VI)743
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-743
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)56 497
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital723
HDTotal des produits exceptionnels (VII)723
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion49
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)49
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)674
HKImpôts sur les bénéfices (X)9 476
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)419 373
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)371 678
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)47 695
A1Renvois : Transfert de charges1 003
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)29 727
31/12/2017 : Compte annuel complet
Greffe : CAHORS (4601)
Numéro de dépôt : 1014 du 04/06/2018
Numéro de gestion : 1990B00092
Code activité : 7120A : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
ABFrais d’établissement752752
ANTerrains2 8652 329536
APConstructions89 77552 58237 192
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels130 14293 70436 438
ATAutres immobilisations corporelles85 36350 08835 276
BHAutres immobilisations financières1 4181 418
BJTOTAL (I)310 314199 454110 860
BXClients et comptes rattachés7 8237 823
BZAutres créances13 57613 576
CDValeurs mobilières de placement99 00099 000
CFDisponibilités124 741124 741
CJTOTAL (II)245 140245 140
COTOTAL GENERAL (0 à V)555 454199 454356 000
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel15 245
DDRéserve légale (1)1 524
DGAutres réserves48 385
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)47 695
DJSubventions d’investissement9 498
DLTOTAL (I)122 348
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)73 731
DVEmprunts et dettes financières divers (4)95 599
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés4 616
DYDettes fiscales et sociales57 283
EAAutres dettes2 423
ECTOTAL (IV)233 652
EETOTAL GENERAL (I à V)356 000
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an181 276
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services416 854416 854
FJChiffres d’affaires nets416 854416 854
FOSubventions d’exploitation756
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges1 003
FQAutres produits38
FRTotal des produits d’exploitation (I)418 650
FWAutres achats et charges externes109 983
FXImpôts, taxes et versements assimilés10 131
FYSalaires et traitements148 918
FZCharges sociales41 000
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements20 365
GEAutres charges31 013
GFTotal des charges d’exploitation (II)361 410
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)57 240
GHBénéfice attribué ou perte transférée (III)1
GRIntérêts et charges assimilées743
GUTotal des charges financières (VI)743
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-743
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)56 497
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital723
HDTotal des produits exceptionnels (VII)723
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion49
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)49
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)674
HKImpôts sur les bénéfices (X)9 476
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)419 373
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)371 678
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)47 695
A1Renvois : Transfert de charges1 003
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)29 727
31/12/2016 : Compte annuel complet
Greffe : CAHORS (4601)
Numéro de dépôt : 801 du 13/04/2017
Numéro de gestion : 1990B00092
Code activité : 7120A : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
ABFrais d’établissement752752
ANTerrains2 8652 329536
APConstructions89 77552 58237 192
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels130 14293 70436 438
ATAutres immobilisations corporelles85 36350 08835 276
BHAutres immobilisations financières1 4181 418
BJTOTAL (I)310 314199 454110 860
BXClients et comptes rattachés7 8237 823
BZAutres créances13 57613 576
CDValeurs mobilières de placement99 00099 000
CFDisponibilités124 741124 741
CJTOTAL (II)245 140245 140
COTOTAL GENERAL (0 à V)555 454199 454356 000
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel15 245
DDRéserve légale (1)1 524
DGAutres réserves48 385
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)47 695
DJSubventions d’investissement9 498
DLTOTAL (I)122 348
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)73 731
DVEmprunts et dettes financières divers (4)95 599
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés4 616
DYDettes fiscales et sociales57 283
EAAutres dettes2 423
ECTOTAL (IV)233 652
EETOTAL GENERAL (I à V)356 000
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an181 276
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services416 854416 854
FJChiffres d’affaires nets416 854416 854
FOSubventions d’exploitation756
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges1 003
FQAutres produits38
FRTotal des produits d’exploitation (I)418 650
FWAutres achats et charges externes109 983
FXImpôts, taxes et versements assimilés10 131
FYSalaires et traitements148 918
FZCharges sociales41 000
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements20 365
GEAutres charges31 013
GFTotal des charges d’exploitation (II)361 410
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)57 240
GHBénéfice attribué ou perte transférée (III)1
GRIntérêts et charges assimilées743
GUTotal des charges financières (VI)743
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-743
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)56 497
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital723
HDTotal des produits exceptionnels (VII)723
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion49
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)49
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)674
HKImpôts sur les bénéfices (X)9 476
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)419 373
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)371 678
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)47 695
A1Renvois : Transfert de charges1 003
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)29 727

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