SOCIETE CIVILE FINANCIERE ROYER

Activité principale : Activités des sociétés holding (NAFRev2 : 64.20Z)

Activité principale : Administration d'entreprises (NAF1993 : 74.1J)

Activité principale : Promotion immobilière d'infrastructures (NAF1993 : 70.1C)

N° national/d'enregistrement : 4013781
Date de dépôt : 19/06/2013
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 19/06/2023
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 18
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Cuir et imitations du cuir ; sacs, sacs à main, portefeuilles, porte monnaie ; parapluies ;
  
• N° de la classe : 25
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, chaussures, chapellerie ;
  
• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de vente au détail en ligne d'articles de parfumerie, vêtements, chaussures, articles de chapellerie, articles textiles, articles de cuir ou imitation du cuir, sacs, lunettes et lunettes de soleil, joaillerie, bijouterie, produits horlogers et instruments chronométriques ; services de promotion des ventes, notamment par voie électronique ; services de publicité ; location d'espaces publicitaires ; publication de textes publicitaires ; diffusion de matériel publicitaire ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; sondages d'opinion ; études de marché ; services liés à une activité de promotion commerciale sous toutes ses formes, à savoir services de parrainage, de sponsoring, d'exposition et de campagnes d'informations promotionnelles.
  

Déposant 1 : ETABLISSEMENTS CHARLES CHEVIGNON, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 316643170
Adresse :
6/10 boulevard Foch
93800 EPINAY SUR SEINE
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE
Adresse :
122 Rue Edouard Vaillant
92593 LEVALLOIS PERRET CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits ou les services
Référence associée à l'événement : 793282
Date de demande : 21/08/2020
N° de BOPI : 2020-39
Date du BOPI : 25/09/2020

Bénéficiare 1 : SOCIETE CIVILE FINANCIERE ROYER, Société civile
Numéro de SIREN : 388075780
Adresse :
ZI de l'Aumaillerie
35133 Janevé
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2013-28
Date du BOPI : 12/07/2013

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2013-43
Date du BOPI : 25/10/2013

N° national/d'enregistrement : 4013781
Date de dépôt : 19/06/2013
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 19/06/2023
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 18
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Cuir et imitations du cuir ; sacs, sacs à main, portefeuilles, porte monnaie ; parapluies ;
  
• N° de la classe : 25
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, chaussures, chapellerie ;
  
• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de vente au détail en ligne d'articles de parfumerie, vêtements, chaussures, articles de chapellerie, articles textiles, articles de cuir ou imitation du cuir, sacs, lunettes et lunettes de soleil, joaillerie, bijouterie, produits horlogers et instruments chronométriques ; services de promotion des ventes, notamment par voie électronique ; services de publicité ; location d'espaces publicitaires ; publication de textes publicitaires ; diffusion de matériel publicitaire ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; sondages d'opinion ; études de marché ; services liés à une activité de promotion commerciale sous toutes ses formes, à savoir services de parrainage, de sponsoring, d'exposition et de campagnes d'informations promotionnelles.
  

Déposant 1 : ETABLISSEMENTS CHARLES CHEVIGNON, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 316643170
Adresse :
6/10 boulevard Foch
93800 EPINAY SUR SEINE
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE
Adresse :
122 Rue Edouard Vaillant
92593 LEVALLOIS PERRET CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits ou les services
Référence associée à l'événement : 793282
Date de demande : 21/08/2020
N° de BOPI : 2020-39
Date du BOPI : 25/09/2020

Bénéficiare 1 : SOCIETE CIVILE FINANCIERE ROYER, Société civile
Numéro de SIREN : 388075780
Adresse :
ZI de l'Aumaillerie
35133 Janevé
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rectification d'une erreur matérielle
Référence associée à l'événement : 801826
Date de demande : 18/11/2020
N° de BOPI : 2020-51
Date du BOPI : 18/12/2020

Bénéficiare 1 : SOCIETE CIVILE FINANCIERE ROYER, Société civile
Numéro de SIREN : 388075780
Adresse :
ZI DE L'AUMAILLERIE
35133 JAVENE
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2013-28
Date du BOPI : 12/07/2013

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2013-43
Date du BOPI : 25/10/2013

N° national/d'enregistrement : 4013781
Date de dépôt : 19/06/2013
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 19/06/2023
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 18
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Cuir et imitations du cuir ; sacs, sacs à main, portefeuilles, porte monnaie ; parapluies ;
  
• N° de la classe : 25
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, chaussures, chapellerie ;
  
• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de vente au détail en ligne d'articles de parfumerie, vêtements, chaussures, articles de chapellerie, articles textiles, articles de cuir ou imitation du cuir, sacs, lunettes et lunettes de soleil, joaillerie, bijouterie, produits horlogers et instruments chronométriques ; services de promotion des ventes, notamment par voie électronique ; services de publicité ; location d'espaces publicitaires ; publication de textes publicitaires ; diffusion de matériel publicitaire ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; sondages d'opinion ; études de marché ; services liés à une activité de promotion commerciale sous toutes ses formes, à savoir services de parrainage, de sponsoring, d'exposition et de campagnes d'informations promotionnelles.
  

Déposant 1 : ETABLISSEMENTS CHARLES CHEVIGNON, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 316643170
Adresse :
6/10 boulevard Foch
93800 EPINAY SUR SEINE
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE
Adresse :
122 Rue Edouard Vaillant
92593 LEVALLOIS PERRET CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits ou les services
Référence associée à l'événement : 793282
Date de demande : 24/08/2020
N° de BOPI : 2020-39
Date du BOPI : 25/09/2020

Bénéficiare 1 : SOCIETE CIVILE FINANCIERE ROYER, Société civile
Numéro de SIREN : 388075780
Adresse :
ZI de l'Aumaillerie
35133 Janevé
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2013-28
Date du BOPI : 12/07/2013

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2013-43
Date du BOPI : 25/10/2013

N° national/d'enregistrement : 4013781
Date de dépôt : 19/06/2013
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 19/06/2023
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 18
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Cuir et imitations du cuir ; sacs, sacs à main, portefeuilles, porte monnaie ; parapluies ;
  
• N° de la classe : 25
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, chaussures, chapellerie ;
  
• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de vente au détail en ligne d'articles de parfumerie, vêtements, chaussures, articles de chapellerie, articles textiles, articles de cuir ou imitation du cuir, sacs, lunettes et lunettes de soleil, joaillerie, bijouterie, produits horlogers et instruments chronométriques ; services de promotion des ventes, notamment par voie électronique ; services de publicité ; location d'espaces publicitaires ; publication de textes publicitaires ; diffusion de matériel publicitaire ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; sondages d'opinion ; études de marché ; services liés à une activité de promotion commerciale sous toutes ses formes, à savoir services de parrainage, de sponsoring, d'exposition et de campagnes d'informations promotionnelles.
  

Déposant 1 : ETABLISSEMENTS CHARLES CHEVIGNON, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 316643170
Adresse :
6/10 boulevard Foch
93800 EPINAY SUR SEINE
FR

Mandataire 1 : LLR, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 425105236
Adresse :
11 boulevard de Sébastopol
75001 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits ou les services
Référence associée à l'événement : 793282
Date de demande : 21/08/2020
N° de BOPI : 2020-39
Date du BOPI : 25/09/2020

Bénéficiare 1 : SOCIETE CIVILE FINANCIERE ROYER, Société civile
Numéro de SIREN : 388075780
Adresse :
ZI de l'Aumaillerie
35133 Janevé
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rectification d'une erreur matérielle
Référence associée à l'événement : 801826
Date de demande : 18/11/2020
N° de BOPI : 2020-51
Date du BOPI : 18/12/2020

Bénéficiare 1 : SOCIETE CIVILE FINANCIERE ROYER, Société civile
Numéro de SIREN : 388075780
Adresse :
ZI DE L'AUMAILLERIE
35133 JAVENE
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 806800
Date de demande : 30/12/2020
N° de BOPI : 2021-04
Date du BOPI : 29/01/2021

Bénéficiare 1 : LLR, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 425105236
Adresse :
11 boulevard de Sébastopol
75001 PARIS
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2013-28
Date du BOPI : 12/07/2013

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2013-43
Date du BOPI : 25/10/2013

N° national/d'enregistrement : 1713718
Date de dépôt : 23/12/1991
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 23/12/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:2 JANVIER 1990 à l'INPI No 180094 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1580056 ET 22 NOVEMBRE 1989 à REIMS No 17188 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1565382
Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 03
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices;
  
• N° de la classe : 06
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; produits métalliques non compris dans d'autres classes ; minerais;
  
• N° de la classe : 08
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Outils et instruments à main entrainés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs;
  
• N° de la classe : 09
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, notamment lunettes de vue et de soleil, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage), y compris les casques de moto, et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission,la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information ; extincteurs;
  
• N° de la classe : 12
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau;
  
• N° de la classe : 14
  Liste des Produits & Services pour cette classe : joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques. Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes;
  
• N° de la classe : 16
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier, carton et produits en ces matières non compris dans d'autres classes ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes) ; caractères d'imprimerie ; clichés;
  
• N° de la classe : 18
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie;
  
• N° de la classe : 20
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles, glaces (miroirs), cadres ; produits, non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques;
  
• N° de la classe : 21
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes;
  
• N° de la classe : 24
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes ; couvertures de lit et de table;
  
• N° de la classe : 25
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, chaussures, chapellerie;
  
• N° de la classe : 27
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sol ; tentures murales en matières non textiles;
  
• N° de la classe : 28
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Jeux, jouets ; cartes à jouer ; articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes ; décorations pour arbres de Noël;
  
• N° de la classe : 34
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes.
  

Déposant 1 : ETABLISSEMENTS CHARLES CHEVIGNON, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 316643170
Adresse :
6/10 boulevard Foch
93800 EPINAY-SUR-SEINE
FR

Mandataire 1 : LLR, Mme GAUDY-EROUT Kristell
Adresse :
11 Boulevard de Sébastopol
75001 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 180273
Date de demande : 23/12/1994

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 237741
Date de demande : 29/05/1997

Bénéficiare 1 : ETABLISSEMENTS CHARLES CHEVIGNON SA

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 242563
Date de demande : 09/09/1997

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 328653
Date de demande : 22/08/2001

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 411012
Date de demande : 21/04/2005
N° de BOPI : 2005-20

Bénéficiare 1 : L'AMY

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 519132
Date de demande : 09/03/2010
N° de BOPI : 2010-16
Date du BOPI : 23/04/2010

Bénéficiare 1 : ETABLISSEMENTS CHARLES CHEVIGNON

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage radié
Référence associée à l'événement : 525100
Date de demande : 03/06/2010
N° de BOPI : 2010-26
Date du BOPI : 02/07/2010

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 806800
Date de demande : 30/12/2020
N° de BOPI : 2021-04
Date du BOPI : 29/01/2021

Bénéficiare 1 : LLR, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 425105236
Adresse :
11 boulevard de Sébastopol
75001 PARIS
FR

Evènement 9 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits ou les services
Référence associée à l'événement : 855973
Date de demande : 29/04/2022
N° de BOPI : 2022-22
Date du BOPI : 03/06/2022

Bénéficiare 1 : SOCIETE CIVILE FINANCIERE ROYER, Société civile
Numéro de SIREN : 388075780
Adresse :
ZI DE L'AUMAILLERIE
35133 JAVENE
FR

Evènement 10 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1992-21

Evènement 11 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2212601
Date de demande : 20/12/2001
N° de BOPI : 2002-14

Evènement 12 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2486823
Date de demande : 15/12/2011
N° de BOPI : 2012-07
Date du BOPI : 17/02/2012

Evènement 13 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2799467
Date de demande : 15/12/2021
N° de BOPI : 2022-17
Date du BOPI : 29/04/2022

N° national/d'enregistrement : 1713719
Date de dépôt : 23/12/1991
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 23/12/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:4 MAI 1987 à l'INPI No 853814 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1406544 ET 12 JANVIER 1990 à l'INPI No 180095 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1580106
Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 03
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices;
  
• N° de la classe : 06
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; produits métalliques non compris dans d'autres classes ; minerais;
  
• N° de la classe : 08
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs;
  
• N° de la classe : 09
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, notamment lunettes de vue et de soleil, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage), y compris les casques de moto, et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission,la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information ; extincteurs;
  
• N° de la classe : 12
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau;
  
• N° de la classe : 14
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes ; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques;
  
• N° de la classe : 16
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier, carton et produits en ces matières non compris dans d'autres classes ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes) ; caractères d'imprimerie ; clichés;
  
• N° de la classe : 18
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie;
  
• N° de la classe : 20
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles, glaces (miroirs), cadres ; produits, non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques;
  
• N° de la classe : 21
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes;
  
• N° de la classe : 24
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes ; couvertures de lit et de table;
  
• N° de la classe : 25
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, chaussures, chapellerie;
  
• N° de la classe : 27
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sol ; tentures murales en matières non textiles;
  
• N° de la classe : 28
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Cartes à jouer;
  
• N° de la classe : 34
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes.
  

Déposant 1 : ETABLISSEMENTS CHARLES CHEVIGNON,, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 316643170
Adresse :
36 RUE DU FAUBOURG SAINT-ANTOINE
75012 PARIS
FR

Mandataire 1 : LLR, Mme GAUDY-EROUT Kristell
Adresse :
11 Boulevard de Sébastopol
75001 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 180273
Date de demande : 23/12/1994

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 237741
Date de demande : 29/05/1997

Bénéficiare 1 : ETABLISSEMENTS CHARLES CHEVIGNON SA

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 242563
Date de demande : 09/09/1997

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 328653
Date de demande : 22/08/2001

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 411012
Date de demande : 21/04/2005
N° de BOPI : 2005-20

Bénéficiare 1 : L'AMY

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 519132
Date de demande : 09/03/2010
N° de BOPI : 2010-16
Date du BOPI : 23/04/2010

Bénéficiare 1 : ETABLISSEMENTS CHARLES CHEVIGNON

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage radié
Référence associée à l'événement : 525100
Date de demande : 03/06/2010
N° de BOPI : 2010-26
Date du BOPI : 02/07/2010

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 806874
Date de demande : 31/12/2020
N° de BOPI : 2021-05
Date du BOPI : 05/02/2021

Bénéficiare 1 : LLR, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 425105236
Adresse :
11 boulevard de Sébastopol
75011 PARIS
FR

Evènement 9 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits ou les services
Référence associée à l'événement : 855973
Date de demande : 29/04/2022
N° de BOPI : 2022-22
Date du BOPI : 03/06/2022

Bénéficiare 1 : SOCIETE CIVILE FINANCIERE ROYER, Société civile
Numéro de SIREN : 388075780
Adresse :
ZI DE L'AUMAILLERIE
35133 JAVENE
FR

Evènement 10 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1992-21

Evènement 11 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2212602
Date de demande : 20/12/2001
N° de BOPI : 2002-14

Evènement 12 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2486824
Date de demande : 15/12/2011
N° de BOPI : 2012-07
Date du BOPI : 17/02/2012

Evènement 13 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2795293
Date de demande : 21/10/2021
N° de BOPI : 2022-01
Date du BOPI : 07/01/2022

N° national/d'enregistrement : 1682609
Date de dépôt : 24/07/1991
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 24/07/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 25
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Chaussures.
  

Déposant 1 : SOCIETE CIVILE FINANCIERE ROYER, Société civile
Numéro de SIREN : 388075780
Adresse :
ZI DE L'AUMAILLERIE
35133 JAVENE
FR

Déposant 2 : ETABLISSEMENTS CHARLES CHEVIGNON, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 316643170
Adresse :
36 RUE DU FAUBOURG SAINT-ANTOINE
75012 PARIS
FR

Mandataire 1 : LLR, Mme GAUDY-EROUT Kristell
Adresse :
11 Boulevard de Sébastopol
75001 PARIS
FR

Mandataire 2 : LLR, Mme GAUDY-EROUT Kristell
Adresse :
11 Boulevard de Sébastopol
75001 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 180273
Date de demande : 23/12/1994

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 237741
Date de demande : 29/05/1997

Bénéficiare 1 : ETABLISSEMENTS CHARLES CHEVIGNON SA

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 242563
Date de demande : 09/09/1997

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 328650
Date de demande : 22/08/2001

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 519132
Date de demande : 09/03/2010
N° de BOPI : 2010-16
Date du BOPI : 23/04/2010

Bénéficiare 1 : ETABLISSEMENTS CHARLES CHEVIGNON

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage radié
Référence associée à l'événement : 525100
Date de demande : 03/06/2010
N° de BOPI : 2010-26
Date du BOPI : 02/07/2010

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits ou les services
Référence associée à l'événement : 793282
Date de demande : 21/08/2020
N° de BOPI : 2020-39
Date du BOPI : 25/09/2020

Bénéficiare 1 : SOCIETE CIVILE FINANCIERE ROYER, Société civile
Numéro de SIREN : 388075780
Adresse :
ZI de l'Aumaillerie
35133 Janevé
FR

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rectification d'une erreur matérielle
Référence associée à l'événement : 801826
Date de demande : 18/11/2020
N° de BOPI : 2020-51
Date du BOPI : 18/12/2020

Bénéficiare 1 : SOCIETE CIVILE FINANCIERE ROYER, Société civile
Numéro de SIREN : 388075780
Adresse :
ZI DE L'AUMAILLERIE
35133 JAVENE
FR

Evènement 9 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 806874
Date de demande : 31/12/2020
N° de BOPI : 2021-05
Date du BOPI : 05/02/2021

Bénéficiare 1 : LLR, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 425105236
Adresse :
11 boulevard de Sébastopol
75011 PARIS
FR

Evènement 10 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1991-56

Evènement 11 :
Type d'évènement : Errata sur les renouvellements
N° de BOPI : 2001-50

Evènement 12 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2197896
Date de demande : 21/05/2001
N° de BOPI : 2001-42

Evènement 13 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2475628
Date de demande : 12/07/2011
N° de BOPI : 2011-36
Date du BOPI : 09/09/2011

Evènement 14 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2785492
Date de demande : 21/06/2021
N° de BOPI : 2021-34
Date du BOPI : 27/08/2021

Evènement 15 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2793895
Date de demande : 06/10/2021
N° de BOPI : 2021-47
Date du BOPI : 26/11/2021

N° national/d'enregistrement : 1682609
Date de dépôt : 24/07/1991
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 24/07/2021
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 00
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images;supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques;distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement;caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs;extincteurs.Cuir et imitations du cuir, produits en cas matières non compris dans d'autres classes;peaux d'animaux;malles et valises;parapluies, parasols et cannes;fouets et sellerie. Vêtements, chaussures, chapellerie
  
• N° de la classe : 09
  
• N° de la classe : 18
  
• N° de la classe : 25
  

Déposant 1 : ETABLISSEMENTS CHARLES CHEVIGNON, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 316643170
Adresse :
6/10, boulevard Foch
93800 EPINAY SUR SEINE
FR

Mandataire 1 : LLR, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 425105236
Adresse :
11 boulevard de Sébastopol
75011 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 180273
Date de demande : 23/12/1994

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 237741
Date de demande : 29/05/1997

Bénéficiare 1 : ETABLISSEMENTS CHARLES CHEVIGNON SA

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 242563
Date de demande : 09/09/1997

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 328650
Date de demande : 22/08/2001

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 519132
Date de demande : 09/03/2010
N° de BOPI : 2010-16
Date du BOPI : 23/04/2010

Bénéficiare 1 : ETABLISSEMENTS CHARLES CHEVIGNON

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage radié
Référence associée à l'événement : 525100
Date de demande : 03/06/2010
N° de BOPI : 2010-26
Date du BOPI : 02/07/2010

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits ou les services
Référence associée à l'événement : 793282
Date de demande : 21/08/2020
N° de BOPI : 2020-39
Date du BOPI : 25/09/2020

Bénéficiare 1 : SOCIETE CIVILE FINANCIERE ROYER, Société civile
Numéro de SIREN : 388075780
Adresse :
ZI de l'Aumaillerie
35133 Janevé
FR

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rectification d'une erreur matérielle
Référence associée à l'événement : 801826
Date de demande : 18/11/2020
N° de BOPI : 2020-51
Date du BOPI : 18/12/2020

Bénéficiare 1 : SOCIETE CIVILE FINANCIERE ROYER, Société civile
Numéro de SIREN : 388075780
Adresse :
ZI DE L'AUMAILLERIE
35133 JAVENE
FR

Evènement 9 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 806874
Date de demande : 31/12/2020
N° de BOPI : 2021-05
Date du BOPI : 05/02/2021

Bénéficiare 1 : LLR, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 425105236
Adresse :
11 boulevard de Sébastopol
75011 PARIS
FR

Evènement 10 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1991-56

Evènement 11 :
Type d'évènement : Errata sur les renouvellements
N° de BOPI : 2001-50

Evènement 12 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2197896
Date de demande : 21/05/2001
N° de BOPI : 2001-42

Evènement 13 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2475628
Date de demande : 12/07/2011
N° de BOPI : 2011-36
Date du BOPI : 09/09/2011

N° national/d'enregistrement : 1682609
Date de dépôt : 24/07/1991
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 24/07/2021
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 00
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images;supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques;distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement;caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs;extincteurs.Cuir et imitations du cuir, produits en cas matières non compris dans d'autres classes;peaux d'animaux;malles et valises;parapluies, parasols et cannes;fouets et sellerie. Vêtements, chaussures, chapellerie
  
• N° de la classe : 09
  
• N° de la classe : 18
  
• N° de la classe : 25
  

Déposant 1 : ETABLISSEMENTS CHARLES CHEVIGNON, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 316643170
Adresse :
6/10, boulevard Foch
93800 EPINAY SUR SEINE
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE
Adresse :
122, rue Edouard Vaillant
92593 LEVALLOIS PERRET CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 180273
Date de demande : 23/12/1994

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 237741
Date de demande : 29/05/1997

Bénéficiare 1 : ETABLISSEMENTS CHARLES CHEVIGNON SA

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 242563
Date de demande : 09/09/1997

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 328650
Date de demande : 22/08/2001

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 519132
Date de demande : 09/03/2010
N° de BOPI : 2010-16
Date du BOPI : 23/04/2010

Bénéficiare 1 : ETABLISSEMENTS CHARLES CHEVIGNON

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage radié
Référence associée à l'événement : 525100
Date de demande : 03/06/2010
N° de BOPI : 2010-26
Date du BOPI : 02/07/2010

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits ou les services
Référence associée à l'événement : 793282
Date de demande : 21/08/2020
N° de BOPI : 2020-39
Date du BOPI : 25/09/2020

Bénéficiare 1 : SOCIETE CIVILE FINANCIERE ROYER, Société civile
Numéro de SIREN : 388075780
Adresse :
ZI de l'Aumaillerie
35133 Janevé
FR

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rectification d'une erreur matérielle
Référence associée à l'événement : 801826
Date de demande : 18/11/2020
N° de BOPI : 2020-51
Date du BOPI : 18/12/2020

Bénéficiare 1 : SOCIETE CIVILE FINANCIERE ROYER, Société civile
Numéro de SIREN : 388075780
Adresse :
ZI DE L'AUMAILLERIE
35133 JAVENE
FR

Evènement 9 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1991-56

Evènement 10 :
Type d'évènement : Errata sur les renouvellements
N° de BOPI : 2001-50

Evènement 11 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2197896
Date de demande : 21/05/2001
N° de BOPI : 2001-42

Evènement 12 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2475628
Date de demande : 12/07/2011
N° de BOPI : 2011-36
Date du BOPI : 09/09/2011

N° national/d'enregistrement : 1682609
Date de dépôt : 24/07/1991
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 24/07/2021
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 00
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images;supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques;distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement;caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs;extincteurs.Cuir et imitations du cuir, produits en cas matières non compris dans d'autres classes;peaux d'animaux;malles et valises;parapluies, parasols et cannes;fouets et sellerie. Vêtements, chaussures, chapellerie
  
• N° de la classe : 09
  
• N° de la classe : 18
  
• N° de la classe : 25
  

Déposant 1 : ETABLISSEMENTS CHARLES CHEVIGNON, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 316643170
Adresse :
6/10, boulevard Foch
93800 EPINAY SUR SEINE
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE
Adresse :
122, rue Edouard Vaillant
92593 LEVALLOIS PERRET CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 180273
Date de demande : 23/12/1994

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 237741
Date de demande : 29/05/1997

Bénéficiare 1 : ETABLISSEMENTS CHARLES CHEVIGNON SA

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 242563
Date de demande : 09/09/1997

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 328650
Date de demande : 22/08/2001

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 519132
Date de demande : 09/03/2010
N° de BOPI : 2010-16
Date du BOPI : 23/04/2010

Bénéficiare 1 : ETABLISSEMENTS CHARLES CHEVIGNON

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage radié
Référence associée à l'événement : 525100
Date de demande : 03/06/2010
N° de BOPI : 2010-26
Date du BOPI : 02/07/2010

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits ou les services
Référence associée à l'événement : 793282
Date de demande : 21/08/2020
N° de BOPI : 2020-39
Date du BOPI : 25/09/2020

Bénéficiare 1 : SOCIETE CIVILE FINANCIERE ROYER, Société civile
Numéro de SIREN : 388075780
Adresse :
ZI de l'Aumaillerie
35133 Janevé
FR

Evènement 8 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1991-56

Evènement 9 :
Type d'évènement : Errata sur les renouvellements
N° de BOPI : 2001-50

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2197896
Date de demande : 21/05/2001
N° de BOPI : 2001-42

Evènement 11 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2475628
Date de demande : 12/07/2011
N° de BOPI : 2011-36
Date du BOPI : 09/09/2011

N° national/d'enregistrement : 1682609
Date de dépôt : 24/07/1991
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 24/07/2021
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 00
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images;supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques;distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement;caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs;extincteurs.Cuir et imitations du cuir, produits en cas matières non compris dans d'autres classes;peaux d'animaux;malles et valises;parapluies, parasols et cannes;fouets et sellerie. Vêtements, chaussures, chapellerie
  
• N° de la classe : 09
  
• N° de la classe : 18
  
• N° de la classe : 25
  

Déposant 1 : ETABLISSEMENTS CHARLES CHEVIGNON, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 316643170
Adresse :
6/10, boulevard Foch
93800 EPINAY SUR SEINE
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE
Adresse :
122, rue Edouard Vaillant
92593 LEVALLOIS PERRET CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 180273
Date de demande : 23/12/1994

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 237741
Date de demande : 29/05/1997

Bénéficiare 1 : ETABLISSEMENTS CHARLES CHEVIGNON SA

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 242563
Date de demande : 09/09/1997

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 328650
Date de demande : 22/08/2001

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 519132
Date de demande : 09/03/2010
N° de BOPI : 2010-16
Date du BOPI : 23/04/2010

Bénéficiare 1 : ETABLISSEMENTS CHARLES CHEVIGNON

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage radié
Référence associée à l'événement : 525100
Date de demande : 03/06/2010
N° de BOPI : 2010-26
Date du BOPI : 02/07/2010

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits ou les services
Référence associée à l'événement : 793282
Date de demande : 24/08/2020
N° de BOPI : 2020-39
Date du BOPI : 25/09/2020

Bénéficiare 1 : SOCIETE CIVILE FINANCIERE ROYER, Société civile
Numéro de SIREN : 388075780
Adresse :
ZI de l'Aumaillerie
35133 Janevé
FR

Evènement 8 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1991-56

Evènement 9 :
Type d'évènement : Errata sur les renouvellements
N° de BOPI : 2001-50

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2197896
Date de demande : 21/05/2001
N° de BOPI : 2001-42

Evènement 11 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2475628
Date de demande : 12/07/2011
N° de BOPI : 2011-36
Date du BOPI : 09/09/2011

N° national/d'enregistrement : 1682609
Date de dépôt : 24/07/1991
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 24/07/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 25
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Chaussures.
  

Déposant 1 : SOCIETE CIVILE FINANCIERE ROYER, Société civile
Numéro de SIREN : 388075780
Adresse :
ZI DE L'AUMAILLERIE
35133 JAVENE
FR

Mandataire 1 : LLR, Mme GAUDY-EROUT Kristell
Adresse :
11 Boulevard de Sébastopol
75001 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 180273
Date de demande : 23/12/1994

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 237741
Date de demande : 29/05/1997

Bénéficiare 1 : ETABLISSEMENTS CHARLES CHEVIGNON SA

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 242563
Date de demande : 09/09/1997

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 328650
Date de demande : 22/08/2001

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 519132
Date de demande : 09/03/2010
N° de BOPI : 2010-16
Date du BOPI : 23/04/2010

Bénéficiare 1 : ETABLISSEMENTS CHARLES CHEVIGNON

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage radié
Référence associée à l'événement : 525100
Date de demande : 03/06/2010
N° de BOPI : 2010-26
Date du BOPI : 02/07/2010

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits ou les services
Référence associée à l'événement : 793282
Date de demande : 21/08/2020
N° de BOPI : 2020-39
Date du BOPI : 25/09/2020

Bénéficiare 1 : SOCIETE CIVILE FINANCIERE ROYER, Société civile
Numéro de SIREN : 388075780
Adresse :
ZI de l'Aumaillerie
35133 Janevé
FR

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rectification d'une erreur matérielle
Référence associée à l'événement : 801826
Date de demande : 18/11/2020
N° de BOPI : 2020-51
Date du BOPI : 18/12/2020

Bénéficiare 1 : SOCIETE CIVILE FINANCIERE ROYER, Société civile
Numéro de SIREN : 388075780
Adresse :
ZI DE L'AUMAILLERIE
35133 JAVENE
FR

Evènement 9 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 806874
Date de demande : 31/12/2020
N° de BOPI : 2021-05
Date du BOPI : 05/02/2021

Bénéficiare 1 : LLR, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 425105236
Adresse :
11 boulevard de Sébastopol
75011 PARIS
FR

Evènement 10 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1991-56

Evènement 11 :
Type d'évènement : Errata sur les renouvellements
N° de BOPI : 2001-50

Evènement 12 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2197896
Date de demande : 21/05/2001
N° de BOPI : 2001-42

Evènement 13 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2475628
Date de demande : 12/07/2011
N° de BOPI : 2011-36
Date du BOPI : 09/09/2011

Evènement 14 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2785492
Date de demande : 21/06/2021
N° de BOPI : 2021-34
Date du BOPI : 27/08/2021

Activité principale : Activités des sociétés holding (NAFRev2 : 64.20Z)

Activité principale : Administration d'entreprises (NAF1993 : 74.1J)

Activité principale : Promotion immobilière d'infrastructures (NAF1993 : 70.1C)

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1992D00516
Type : Personne Physique

Nom : ROYER Jacques
Né le 16/05/1948 à Fougères
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
19 Rue de la Basse Porte
35133 Lécousse
FRANCE

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1992D00516
Type : Personne Physique

Nom : ROYER Jacques
Né le 16/05/1948 à Fougères
Nationalité : Française
Qualité : Associé indéfiniment responsable

Adresse :
19 Rue de la Basse Porte
35133 Lécousse
FRANCE

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1992D00516
Type : Personne Physique

Nom : FRANC (ROYER) Martine Marinette
Né le 01/09/1949 à Herblay
Nationalité : Française
Qualité : Associé indéfiniment responsable

Adresse :
25 Rue Basse Porte
35133 Lécousse
FRANCE

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1992D00516
Type : Personne Physique

Nom : ROYER Alain Louis Joseph
Né le 30/03/1950 à Fougères
Nationalité : Française
Qualité : Associé indéfiniment responsable

Adresse :
25 Rue Basse Porte
35133 Lécousse
FRANCE

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1992D00516
Type : Personne Physique

Nom : ROYER Annabelle
Né le 28/04/1977 à Fougères
Nationalité : Française
Qualité : Associé indéfiniment responsable

Adresse :
51 Avenue Honoré Serres
31000 Toulouse
FRANCE

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1992D00516
Type : Personne Physique

Nom : ROYER Mickaël
Né le 09/08/1972 à RENNES
Nationalité : Française
Qualité : Associé indéfiniment responsable

Adresse :
37 Avenue Aristide Briand
35000 Rennes
FRANCE

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1992D00516
Dépôt : N°2700695 déposé le 23/01/2007
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1992D00516
Dépôt : N°2700695 déposé le 23/01/2007
Etat : Déposé
Décision : ARTICLE 25

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1992D00516
Dépôt : N°2700695 déposé le 23/01/2007
Etat : Déposé

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1992D00516
Dépôt : N°2702351 déposé le 09/03/2007
Etat : Déposé

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1992D00516
Dépôt : N°2702351 déposé le 09/03/2007
Etat : Déposé
Décision : - Acte constatant la réalisation des conditions suspensives.

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1992D00516
Dépôt : N°2702351 déposé le 09/03/2007
Etat : Déposé
Décision : par Mr et Mme Jacques ROYER au profit de leurs deux enfants sous conditions suspensives.

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1992D00516
Dépôt : N°2046075 déposé le 15/09/2004
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1992D00516
Dépôt : N°2046075 déposé le 15/09/2004
Etat : Déposé
Décision : (ARTICLE 25)

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1992D00516
Dépôt : N°2046075 déposé le 15/09/2004
Etat : Déposé

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1992D00516
Dépôt : N°2041833 déposé le 16/03/2004
Etat : Déposé
Décision : (ARTICLE 8) - SUPPRESSION DANS LES STATUTS DE L'INDICATION DE LA VALEUR NOMINALE DE LA PART

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1992D00516
Dépôt : N°2041833 déposé le 16/03/2004
Etat : Déposé

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1992D00516
Dépôt : N°2040793 déposé le 02/02/2004
Etat : Déposé

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1992D00516
Dépôt : N°2040793 déposé le 02/02/2004
Etat : Déposé
Décision : - SUPPRESSION ARTICLE 17.

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1992D00516
Dépôt : N°2040793 déposé le 02/02/2004
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à l'objet social

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1992D00516
Dépôt : N°2040793 déposé le 02/02/2004
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1992D00516
Dépôt : N°2025169 déposé le 17/07/2002
Etat : Déposé
Décision : * CONVERSION AUTOMATIQUE DU CAPITAL SOCIAL EN EU- ROS EFFECTUEE D'OFFICE PAR LE GREFFIER DU TRIBUNAL DE COMMERCE - MODIFICATION DE L'ARTICLE 8 DES STATUTS

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1992D00516
Dépôt : N°2025169 déposé le 17/07/2002
Etat : Déposé

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1992D00516
Dépôt : N°923557 déposé le 17/07/1992
Etat : Déposé
Décision : Constitution

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1992D00516
Type : Siège

Adresse :
ZI de l'Aumaillerie
35133 Javené
FRANCE

Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1992D00516
Type : Etablissement principal

Adresse :
ZI de l'Aumaillerie
35133 Javené
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/07/1992
Activité : acquisition et gestion en commun de valeurs mobilières, parts d'intérêts dans la societe ets royer et plus généralement tou tes activités se rapportant à cet objet (début : 01.07.1992)
Origine du fonds : Divers
- -
Type d’exploitation : Non exploitant

Greffe : Rennes (3501)
Numéro unique d’identification d’une observation : 12
Numéro unique d’observation : 2
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2002
Texte de l'observation : : Conversion du capital social en EUROS effectuée d'office par le Greffier du Tribunal de Commerce en application du décret n° 2001-474 du 30/05/2001

Greffe : Rennes (3501)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société civile
Activité principale : acquisition et gestion en commun de valeurs mobilières, parts d'intérêts dans la societe ets royer et plus généralement tou tes activités se rapportant à cet objet (début : 01.07.1992)

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 23/07/1992
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 23/07/1992

Type de capital : Fixe
Capital : 6341879.12
Devise : Euros
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années