SNCF GARES & CONNEXIONS

Entreprise

  1. Entreprises
  2. Paris
  3. PARIS 13
  4. SNCF GARES & CONNEXIONS
SNCF GARES & CONNEXIONS
Dernière mise à jour : 01/01/2020

Informations de l'établissement :
Date de création : 01/01/2020
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 50752380102157 / Siren : 507523801 / NIC : 02157
N° de TVA : FR 51 507523801
Effectif en 2021 : 250 à 499 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section H : TRANSPORTS ET ENTREPOSAGE
Cette section couvre les activités liées au transport, régulier ou non, de passagers et de marchandises, par rail, par route, par conduites, par eau ou par air et les activités connexes, telles que l’exploitation des infrastructures de transport, la manutention du fret, l’entreposage, etc. Cette section comprend la location de matériel de trans- port avec chauffeur ou pilote. Elle comprend également les activités de poste et de courrier.
Cette section ne comprend pas :
- les réparations ou transformations apportées aux matériels de transport autres que les véhicules automobiles (cf. 30, 33.1)
- la construction, l’entretien et la réparation de routes, de voies ferrées, de ports, de terrains d’aviation (cf. 42)
- l’entretien et la réparation de véhicules automobiles (cf. 45.20)
- les activités de télécommunications (cf. 61)
- la location de matériel de transport sans chauffeur ni opérateur (cf. 77.1 et 77.3)
52 : Entreposage et services auxiliaires des transports
Cette division comprend les activités d’entreposage et les services auxiliaires des transports, tels que l’exploita- tion des infrastructures de transport (comme les ports, aéroports, gares, infrastructures à péage, etc.), les activi- tés de manutention du fret et l’organisation du transport de fret (acheminement des produits, recherche de transporteurs).
52.2 : Services auxiliaires des transports
Ce groupe comprend les activités auxiliaires liées au transport de personnes ou de fret, telles que l’exploitation et l’entretien d’infrastructures de transport, la manutention du fret à différentes étapes du transport et l’organisation du transport de fret.
52.21 : Services auxiliaires des transports terrestres
52.21Z : Services auxiliaires des transports terrestres
Cette sous-classe comprend :
- les activités liées au transport terrestre de personnes, d’animaux ou de fret : • l’exploitation de terminaux tels que gares ferroviaires, gares routières, terminaux de manutention de fret • l’exploitation de l’infrastructure ferroviaire • l’exploitation à péage d’autoroutes et ouvrages d’art • l’exploitation d’aires de stationnement, de parcs à voitures ou à vélos, d’entreposage de caravanes durant l’hiver
- les services de poussage ou de remorquage ferroviaire
- les services de remorquage et d’assistance routière
- les services d’accompagnement de convois routiers exceptionnels (guidage, protection et sécurité de circulation)

Cette sous-classe comprend aussi :
- la liquéfaction du gaz en vue de son transport, hors du site d’extraction

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la réparation d’automobiles (cf. 45)
- la manutention du fret (cf. 52.24) Produits associés : 52.21.11, 52.21.19, 52.21.21, 52.21.22, 52.21.23, 52.21.24, 52.21.25, 52.21.29, 52.21.30
Coordonnées de l'établissement :
SNCF GARES & CONNEXIONS
Adresse :
16 Avenue D IVRY
75013 PARIS 13
Liens de succession de l'établissement :
19/12/2019 : Succession
Prédécesseur : SNCF GARES & CONNEXIONS
01/01/2020 : Succession
Prédécesseur : SOCIETE NATIONALE SNCF
Informations de l'unité légale :
Date de création : 28/07/2008
Dénomination : SNCF GARES & CONNEXIONS
Activité principale : Services auxiliaires des transports terrestres (NAFRev2 : 52.21Z)
Catégorie juridique : SA à conseil d'administration (s.a.i.)
Catégorie d'entreprise en 2021 : grande entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 2 000 à 4 999 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
SNCF GARES & CONNEXIONS - Paris (siège)SNCF GARES & CONNEXIONS - Saint-Denis (fermé)SNCF GARES & CONNEXIONS - PantinSNCF GARES & CONNEXIONS - AmiensSNCF GARES & CONNEXIONS - GennevilliersSNCF GARES & CONNEXIONS - RouenSNCF GARES & CONNEXIONS - ChambérySNCF GARES & CONNEXIONS - VoironSNCF GARES & CONNEXIONS - ParisSNCF GARES & CONNEXIONS - VernonSNCF GARES & CONNEXIONS - PalaiseauSNCF GARES & CONNEXIONS - ParisSNCF GARES & CONNEXIONS - Aulnoye-AymeriesSNCF GARES & CONNEXIONS - ManduelSNCF GARES & CONNEXIONS - ErmontSNCF GARES & CONNEXIONS - ParisSNCF GARES & CONNEXIONS - Saint-Denis (fermé)SNCF GARES & CONNEXIONS - Paris (fermé)
Marques françaises :
18/11/2020 : PLACE DE LA GARE e-SHOP RENNES
N° national/d'enregistrement : 4702780
Date de dépôt : 18/11/2020
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 18/11/2030
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Logiciels et programmes d’ordinateurs ; applications téléchargeables et non téléchargeables ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : regroupement pour le compte de tiers de produits divers, à l'exception de leur transport, permettant aux clients de les voir et de les acheter par l'intermédiaire de sites web, applications ou tout autre moyen de communication ; services de publicité, de marketing et de promotion ;
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport ; préparation, emballage et livraison de produits, distribution (livraison) de plats de restaurations, boissons et autres produits ; dépôt de marchandises ; services de logistique en matière de transport ;
  • N° de la classe : 43
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation) ; services de traiteurs ; services de fourniture d’aliments et boissons à emporter ou à livrer (à l’exception du transport en lui-même).

Déposant 1 : HVLM
Forme juridique : SAS
Adresse :
19A rue de Châtillon
35000 RENNES
FR

Mandataire 1 : HVLM, Madame Anne Laure AMYOT
Adresse :
rue de Châtillon
19A rue de Châtillon
35000 RENNES
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 868383
Date de demande : 22/09/2022
N° de BOPI : 2022-42
Date du BOPI : 21/10/2022

Bénéficiare 1 : SNCF GARES & CONNEXIONS, Société anonyme
Numéro de SIREN : 507523801
Adresse :
16 avenue d'Ivry
75013 Paris
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2020-50
Date du BOPI : 11/12/2020

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2021-22
Date du BOPI : 04/06/2021

27/09/2019 : Takeaway & Station
N° national/d'enregistrement : 4585549
Date de dépôt : 27/09/2019
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 27/09/2029
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l’imprimerie ; dépliants ; prospectus ; flyers ; affiches ; supports en carton pour la PLV (promotion sur le lieu de vente), à savoir : étagères, dépliants rigides et kakémonos imprimés en carton ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Fournitures d'accès à un réseau informatique permettant d’accéder à un service en ligne (web) de vente au détail avec commande par correspondance ou en utilisant des moyens de télécommunication.

Déposant 1 : SNCF Mobilités
Forme juridique : Etablissement Public à caractère Industriel et Commercial
Adresse :
9 rue Jean-Philippe Rameau
93200 Saint-Denis
FR

Mandataire 1 : SCAN AVOCATS AARPI, AARPI
Adresse :
51 BIS RUE DE MIROMESNIL
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 793410
Date de demande : 25/08/2020
N° de BOPI : 2020-39
Date du BOPI : 25/09/2020

Bénéficiare 1 : SNCF GARES & CONNEXIONS, Société anonyme
Numéro de SIREN : 507523801
Adresse :
16 avenue d'Ivry
75013 PARIS
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 828176
Date de demande : 20/07/2021
N° de BOPI : 2021-33
Date du BOPI : 20/08/2021

Bénéficiare 1 : SCAN AVOCATS AARPI, AARPI
Adresse :
51 BIS RUE DE MIROMESNIL
75008 PARIS
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2019-42
Date du BOPI : 18/10/2019

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2020-03
Date du BOPI : 17/01/2020

27/09/2019 : Takeaway & Station
N° national/d'enregistrement : 4585549
Date de dépôt : 27/09/2019
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 27/09/2029
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l’imprimerie ; dépliants ; prospectus ; flyers ; affiches ; supports en carton pour la PLV (promotion sur le lieu de vente), à savoir : étagères, dépliants rigides et kakémonos imprimés en carton ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Fournitures d'accès à un réseau informatique permettant d’accéder à un service en ligne (web) de vente au détail avec commande par correspondance ou en utilisant des moyens de télécommunication.

Déposant 1 : SNCF Mobilités
Forme juridique : Etablissement Public à caractère Industriel et Commercial
Adresse :
9 rue Jean-Philippe Rameau
93200 Saint-Denis
FR

Mandataire 1 : SCAN Avocats AARPI, Madame Sandra CABANNE
Adresse :
63 boulevard de Courcelles
75008 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 793410
Date de demande : 25/08/2020
N° de BOPI : 2020-39
Date du BOPI : 25/09/2020

Bénéficiare 1 : SNCF GARES & CONNEXIONS, Société anonyme
Numéro de SIREN : 507523801
Adresse :
16 avenue d'Ivry
75013 PARIS
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2019-42
Date du BOPI : 18/10/2019

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2020-03
Date du BOPI : 17/01/2020

12/06/2019 : 1001 gares
N° national/d'enregistrement : 4559174
Date de dépôt : 12/06/2019
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 12/06/2029
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Gestion des affaires commerciales ; information et conseil d'ordre administratif, commercial et publicitaire permettant la gestion de commerces de vente au détail et de grands magasins ; gestion de fichiers informatiques ; recueil de données dans un fichier central ; études et recherches de marchés ;
  • N° de la classe : 36
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Gérance de biens immobiliers ; expertise immobilière, à savoir conseil en matière de gérance immobilière de biens relevant du domaine public ferroviaire, mise à disposition d'informations en matière d'évaluation financière de biens immobiliers ; location de bureaux (immobilier), location de magasins, location de locaux à usage commercial ; gestion immobilière d'immeubles, de locaux à usage commercial, de centres commerciaux, de centres de congrès et d'expositions et locaux annexes ; estimation financière (banque, immobilier) ; établissement de baux commerciaux et de conventions d'occupation du domaine public ferroviaire ; estimations immobilières ; estimations financières des coûts de réparation ; informations immobilières. L’ensemble des services susvisés étant proposés par tous moyens de communication, y compris Internet ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Communications par terminaux d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; services de télécommunications, à savoir : transmission électronique de données et d’informations ; fourniture d'accès d'une base de données concernant la location de locaux commerciaux via un réseau informatique mondial ; services de diffusion de listes de biens immobiliers concernant des locaux commerciaux à louer ; transmission de messages, données et d'images assistées par ordinateur pour la visualisation, la consultation et la location de biens immobiliers à distance.

Déposant 1 : SNCF Mobilités
Forme juridique : Etablissement Public à caractère Industriel et Commercial
Adresse :
9 rue Jean-Philippe Rameau
93200 Saint-Denis
FR

Mandataire 1 : SCAN Avocats AARPI, Madame Sandra CABANNE
Adresse :
63 boulevard de Courcelles
75008 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 793410
Date de demande : 25/08/2020
N° de BOPI : 2020-39
Date du BOPI : 25/09/2020

Bénéficiare 1 : SNCF GARES & CONNEXIONS, Société anonyme
Numéro de SIREN : 507523801
Adresse :
16 avenue d'Ivry
75013 PARIS
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2019-27
Date du BOPI : 05/07/2019

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2020-06
Date du BOPI : 07/02/2020

12/06/2019 : 1001 gares
N° national/d'enregistrement : 4559174
Date de dépôt : 12/06/2019
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 12/06/2029
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Gestion des affaires commerciales ; information et conseil d'ordre administratif, commercial et publicitaire permettant la gestion de commerces de vente au détail et de grands magasins ; gestion de fichiers informatiques ; recueil de données dans un fichier central ; études et recherches de marchés ;
  • N° de la classe : 36
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Gérance de biens immobiliers ; expertise immobilière, à savoir conseil en matière de gérance immobilière de biens relevant du domaine public ferroviaire, mise à disposition d'informations en matière d'évaluation financière de biens immobiliers ; location de bureaux (immobilier), location de magasins, location de locaux à usage commercial ; gestion immobilière d'immeubles, de locaux à usage commercial, de centres commerciaux, de centres de congrès et d'expositions et locaux annexes ; estimation financière (banque, immobilier) ; établissement de baux commerciaux et de conventions d'occupation du domaine public ferroviaire ; estimations immobilières ; estimations financières des coûts de réparation ; informations immobilières. L’ensemble des services susvisés étant proposés par tous moyens de communication, y compris Internet ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Communications par terminaux d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; services de télécommunications, à savoir : transmission électronique de données et d’informations ; fourniture d'accès d'une base de données concernant la location de locaux commerciaux via un réseau informatique mondial ; services de diffusion de listes de biens immobiliers concernant des locaux commerciaux à louer ; transmission de messages, données et d'images assistées par ordinateur pour la visualisation, la consultation et la location de biens immobiliers à distance.

Déposant 1 : SNCF Mobilités
Forme juridique : Etablissement Public à caractère Industriel et Commercial
Adresse :
9 rue Jean-Philippe Rameau
93200 Saint-Denis
FR

Mandataire 1 : SCAN AVOCATS AARPI, AARPI
Adresse :
51 BIS RUE DE MIROMESNIL
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 793410
Date de demande : 25/08/2020
N° de BOPI : 2020-39
Date du BOPI : 25/09/2020

Bénéficiare 1 : SNCF GARES & CONNEXIONS, Société anonyme
Numéro de SIREN : 507523801
Adresse :
16 avenue d'Ivry
75013 PARIS
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 828176
Date de demande : 20/07/2021
N° de BOPI : 2021-33
Date du BOPI : 20/08/2021

Bénéficiare 1 : SCAN AVOCATS AARPI, AARPI
Adresse :
51 BIS RUE DE MIROMESNIL
75008 PARIS
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2019-27
Date du BOPI : 05/07/2019

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2020-06
Date du BOPI : 07/02/2020

02/08/2018 : COLLECT & STATION
N° national/d'enregistrement : 4474092
Date de dépôt : 02/08/2018
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 02/08/2028
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie y compris : imprimés, prospectus, plaquettes, dépliants, brochures, brochures d'information, programmes, lettres d'information ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Gestion de fichiers informatiques ; services d'organisation administrative d'un réseau de points de retrait pour le stockage et la distribution de marchandises et colis ; organisation administrative de livraison, de distribution, de tri, et d'entreposage de marchandises et de colis ; services d'administration commerciale, notamment gestion de points de retrait de marchandises ; services de traitement administratif de commandes ; services informatisés de commande en ligne ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications, transmission et notification de messages, d'informations sur le suivi de colis, par email ou SMS ; transmission électronique de commandes ;
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de réception de colis ; services d'entreposage de marchandises, de colis, de courrier ; entreposage de marchandises, de colis, de courrier ; information en matière d'entreposage ; remise de marchandises, paquets et colis.

Déposant 1 : SNCF Mobilités
Forme juridique : Etablissement Public à caractère Industriel et Commercial
Adresse :
9 rue Jean-Philippe Rameau
93200 Saint-Denis
FR

Mandataire 1 : SCAN AVOCATS AARPI, AARPI
Adresse :
51 BIS RUE DE MIROMESNIL
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 793410
Date de demande : 25/08/2020
N° de BOPI : 2020-39
Date du BOPI : 25/09/2020

Bénéficiare 1 : SNCF GARES & CONNEXIONS, Société anonyme
Numéro de SIREN : 507523801
Adresse :
16 avenue d'Ivry
75013 PARIS
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 828176
Date de demande : 20/07/2021
N° de BOPI : 2021-33
Date du BOPI : 20/08/2021

Bénéficiare 1 : SCAN AVOCATS AARPI, AARPI
Adresse :
51 BIS RUE DE MIROMESNIL
75008 PARIS
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2018-34
Date du BOPI : 24/08/2018

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2018-51
Date du BOPI : 21/12/2018

02/08/2018 : COLLECT & STATION
N° national/d'enregistrement : 4474092
Date de dépôt : 02/08/2018
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 02/08/2028
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie y compris : imprimés, prospectus, plaquettes, dépliants, brochures, brochures d'information, programmes, lettres d'information ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Gestion de fichiers informatiques ; services d'organisation administrative d'un réseau de points de retrait pour le stockage et la distribution de marchandises et colis ; organisation administrative de livraison, de distribution, de tri, et d'entreposage de marchandises et de colis ; services d'administration commerciale, notamment gestion de points de retrait de marchandises ; services de traitement administratif de commandes ; services informatisés de commande en ligne ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications, transmission et notification de messages, d'informations sur le suivi de colis, par email ou SMS ; transmission électronique de commandes ;
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de réception de colis ; services d'entreposage de marchandises, de colis, de courrier ; entreposage de marchandises, de colis, de courrier ; information en matière d'entreposage ; remise de marchandises, paquets et colis.

Déposant 1 : SNCF Mobilités
Forme juridique : Etablissement Public à caractère Industriel et Commercial
Adresse :
9 rue Jean-Philippe Rameau
93200 Saint-Denis
FR

Mandataire 1 : SCAN Avocats AARPI, Madame Sandra CABANNE
Adresse :
63 boulevard de Courcelles
75008 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 793410
Date de demande : 25/08/2020
N° de BOPI : 2020-39
Date du BOPI : 25/09/2020

Bénéficiare 1 : SNCF GARES & CONNEXIONS, Société anonyme
Numéro de SIREN : 507523801
Adresse :
16 avenue d'Ivry
75013 PARIS
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2018-34
Date du BOPI : 24/08/2018

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2018-51
Date du BOPI : 21/12/2018

02/03/2018 : MARKET & STATION
N° national/d'enregistrement : 4433422
Date de dépôt : 02/03/2018
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 02/03/2028
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits imprimés en papier ou en carton ; supports en carton pour la PLV (promotion sur le lieu de vente), à savoir : étagères, dépliants rigides et kakémonos imprimés en carton ; sacs en papier ou en carton ; prospectus, plaquettes, brochures, brochures d’information ; fiches de recette de cuisine ; sacs et sachets en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, volaille et gibier frais ; poisson ; extraits de viande; charcuterie; salaisons; fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, tapenades, crèmes de légumes ; potages ; compotes; oeufs et produits laitiers; fromages ; yaourts ; beurre ; huiles et graisses comestibles; graisses alimentaires; conserves à base de fruits, légumes, viandes, poissons; salades de légumes; salades de fruits, salades de légumes; plats préparés, plats à emporter à base des produits précités ;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, sucre, cacao et succédanés du café; riz; tapioca et sagou; farines et préparations faites de céréales, céréales pour le petit-déjeuner; pain, pâtisseries et confiseries; sucre, miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel; moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; sucreries; pâtes alimentaires; couscous (semoule); pâte à tartiner à base de cacao ou de chocolat; biscuits; biscottes; chocolat; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé; sandwiches, pizzas, crêpes (alimentation), gâteaux; sauces à salades ; plats préparés, plats à emporter à base des produits précités ;
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; agrumes frais ;
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières; eaux minérales et gazeuses et autres boissons sans alcool; eaux aromatisées; boissons à base de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons ;
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; champagnes, liqueurs et spiritueux ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Présentation de produits sur tout moyen de communication ; organisation d'opérations promotionnelles, publicitaires et de fidélisation de clientèle ; services de vente au détail, directement, par correspondance ou via un site Internet de produits agroalimentaires ; services de commerce en ligne via une plateforme Internet de produits agroalimentaires ; regroupement pour le compte de tiers de produits agroalimentaires permettant au consommateur de les voir et de les acheter commodément ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Fournitures d'accès à des utilisateurs à une plateforme sur Internet de vente de produits agroalimentaires; services de diffusion d'informations par voie électronique, notamment par réseaux de communication mondiale (de type Internet) relatives à la vente de produits agroalimentaires en ligne.

Déposant 1 : SNCF Mobilités
Forme juridique : Etablissement Public à caractère Industriel et Commercial
Adresse :
9 rue Jean-Philippe Rameau
93200 SAINT-DENIS
FR

Mandataire 1 : SCAN AVOCATS AARPI, Madame Sandra CABANNE
Adresse :
63 boulevard de Courcelles
75008 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 793410
Date de demande : 25/08/2020
N° de BOPI : 2020-39
Date du BOPI : 25/09/2020

Bénéficiare 1 : SNCF GARES & CONNEXIONS, Société anonyme
Numéro de SIREN : 507523801
Adresse :
16 avenue d'Ivry
75013 PARIS
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2018-12
Date du BOPI : 23/03/2018

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2018-25
Date du BOPI : 22/06/2018

02/03/2018 : MARKET & STATION
N° national/d'enregistrement : 4433424
Date de dépôt : 02/03/2018
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 02/03/2028
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits imprimés en papier ou en carton ; supports en carton pour la PLV (promotion sur le lieu de vente), à savoir : étagères, dépliants rigides et kakémonos imprimés en carton ; sacs en papier ou en carton ; prospectus, plaquettes, brochures, brochures d’information ; fiches de recette de cuisine ; sacs et sachets en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, volaille et gibier frais ; poisson ; extraits de viande; charcuterie; salaisons; fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, tapenades, crèmes de légumes ; potages ; compotes; oeufs et produits laitiers; fromages ; yaourts ; beurre ; huiles et graisses comestibles; graisses alimentaires; conserves à base de fruits, légumes, viandes, poissons; salades de légumes; salades de fruits, salades de légumes; plats préparés, plats à emporter à base des produits précités ;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, sucre, cacao et succédanés du café; riz; tapioca et sagou; farines et préparations faites de céréales, céréales pour le petit-déjeuner; pain, pâtisseries et confiseries; sucre, miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel; moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; sucreries; pâtes alimentaires; couscous (semoule); pâte à tartiner à base de cacao ou de chocolat; biscuits; biscottes; chocolat; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé; sandwiches, pizzas, crêpes (alimentation), gâteaux; sauces à salades ; plats préparés, plats à emporter à base des produits précités ;
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; agrumes frais ;
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières; eaux minérales et gazeuses et autres boissons sans alcool; eaux aromatisées; boissons à base de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons ;
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; champagnes, liqueurs et spiritueux ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Présentation de produits sur tout moyen de communication ; organisation d'opérations promotionnelles, publicitaires et de fidélisation de clientèle ; services de vente au détail, directement, par correspondance ou via un site Internet de produits agroalimentaires ; services de commerce en ligne via une plateforme Internet de produits agroalimentaires ; regroupement pour le compte de tiers de produits agroalimentaires permettant au consommateur de les voir et de les acheter commodément ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Fournitures d'accès à des utilisateurs à une plateforme sur Internet de vente de produits agroalimentaires; services de diffusion d'informations par voie électronique, notamment par réseaux de communication mondiale (de type Internet) relatives à la vente de produits agroalimentaires en ligne.

Déposant 1 : SNCF Mobilités
Forme juridique : Etablissement Public à caractère Industriel et Commercial
Adresse :
9 rue Jean-Philippe Rameau
93200 SAINT-DENIS
FR

Mandataire 1 : SCAN AVOCATS AARPI, Madame Sandra CABANNE
Adresse :
63 boulevard de Courcelles
75008 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 793410
Date de demande : 25/08/2020
N° de BOPI : 2020-39
Date du BOPI : 25/09/2020

Bénéficiare 1 : SNCF GARES & CONNEXIONS, Société anonyme
Numéro de SIREN : 507523801
Adresse :
16 avenue d'Ivry
75013 PARIS
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2018-12
Date du BOPI : 23/03/2018

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2018-25
Date du BOPI : 22/06/2018

02/03/2018 :
N° national/d'enregistrement : 4433498
Date de dépôt : 02/03/2018
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 02/03/2028
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie y compris : imprimés, prospectus, plaquettes, dépliants, brochures, brochures d'information, programmes, lettres d'information ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; informations en matière de récréation et de loisirs ; services de loisirs et de divertissements destinés aux enfants ; mise à disposition d'installations de loisirs ; fourniture de services éducatifs pour enfants par l'intermédiaire de groupes de jeu ; mise à disposition d'espaces récréatifs sous forme d'aires de jeux pour enfants dans les gares ; mise à disposition de matériel et d'installations de jeux pour enfants dans les gares ; services d'aires de jeux (parcours) pour enfants dans les gares ;
  • N° de la classe : 43
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Crèches d'enfants ; mise à disposition de crèches (autres qu'écoles) ; services de garde d'enfants lors d'achats en gare.

Déposant 1 : SNCF Mobilités
Forme juridique : Etablissement Public à caractère Industriel et Commercial
Adresse :
9 rue Jean-Philippe Rameau
93200 SAINT-DENIS
FR

Mandataire 1 : SCAN AVOCATS AARPI, Madame Sandra CABANNE
Adresse :
63 boulevard de Courcelles
75008 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 793410
Date de demande : 25/08/2020
N° de BOPI : 2020-39
Date du BOPI : 25/09/2020

Bénéficiare 1 : SNCF GARES & CONNEXIONS, Société anonyme
Numéro de SIREN : 507523801
Adresse :
16 avenue d'Ivry
75013 PARIS
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2018-12
Date du BOPI : 23/03/2018

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2018-25
Date du BOPI : 22/06/2018

02/03/2018 :
N° national/d'enregistrement : 4433499
Date de dépôt : 02/03/2018
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 02/03/2028
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie y compris : imprimés, prospectus, plaquettes, dépliants, brochures, brochures d'information, programmes, lettres d'information ;
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services personnels et sociaux rendus par des tiers destinés à satisfaire les besoins des individus, à savoir services rendus aux usagers des gares dans le cadre d'un accès à des salons d'attente, à savoir la fourniture de prises électriques ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ; fourniture d'accès à des sites Internet et/ou des moteurs de recherche (portails) ;
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services personnels et sociaux rendus par des tiers destinés à satisfaire les besoins des individus, à savoir services rendus aux usagers des gares dans le cadre d'un accès à des salons d'attente à savoir : fourniture de renseignements sur le trafic ferroviaire ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Prêts de journaux, de magazines et de revues ;
  • N° de la classe : 43
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Mise à disposition d'espaces de travail et de salles de réunion dans des gares ;
  • N° de la classe : 45
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services personnels et sociaux rendus par des tiers destinés à satisfaire les besoins des individus, à savoir services rendus aux usagers des gares dans le cadre d'un accès à des salons d'attente, à savoir accompagnement des personnes dans les salons en cause.

Déposant 1 : SNCF Mobilités
Forme juridique : Etablissement Public à caractère Industriel et Commercial
Adresse :
9 rue Jean-Philippe Rameau
93200 SAINT-DENIS
FR

Mandataire 1 : SCAN AVOCATS AARPI, Madame Sandra CABANNE
Adresse :
63 boulevard de Courcelles
75008 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 793410
Date de demande : 25/08/2020
N° de BOPI : 2020-39
Date du BOPI : 25/09/2020

Bénéficiare 1 : SNCF GARES & CONNEXIONS, Société anonyme
Numéro de SIREN : 507523801
Adresse :
16 avenue d'Ivry
75013 PARIS
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2018-12
Date du BOPI : 23/03/2018

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2018-25
Date du BOPI : 22/06/2018

02/03/2018 :
N° national/d'enregistrement : 4433501
Date de dépôt : 02/03/2018
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 02/03/2028
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits imprimés en papier ou en carton ; supports en carton pour la PLV (promotion sur le lieu de vente), à savoir : étagères, dépliants rigides et kakémonos imprimés en carton ; sacs en papier ou en carton ; prospectus, plaquettes, brochures, brochures d’information ; fiches de recette de cuisine ; sacs et sachets en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, volaille et gibier frais ; poisson ; extraits de viande ; charcuterie ; salaisons ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, tapenades, crèmes de légumes ; potages ; compotes ; oeufs et produits laitiers ; fromages ; yaourts ; beurre ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; conserves à base de fruits, légumes, viandes, poissons ; salades de légumes ; salades de fruits, salades de légumes ; plats préparés, plats à emporter à base des produits précités ;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, sucre, cacao et succédanés du café ; riz ; tapioca et sagou ; farines et préparations faites de céréales, céréales pour le petit-déjeuner ; pain, pâtisseries et confiseries ; sucre, miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel ; moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; sucreries ; pâtes alimentaires ; couscous (semoule) ; pâte à tartiner à base de cacao ou de chocolat ; biscuits ; biscottes ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; sandwiches, pizzas, crêpes (alimentation), gâteaux ; sauces à salades ; plats préparés, plats à emporter à base des produits précités ;
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; agrumes frais ;
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons sans alcool ; eaux aromatisées ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ;
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; champagnes, liqueurs et spiritueux ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Présentation de produits sur tout moyen de communication ; organisation d'opérations promotionnelles, publicitaires et de fidélisation de clientèle ; services de vente au détail, directement, par correspondance ou via un site Internet de produits agroalimentaires ; services de commerce en ligne via une plateforme Internet de produits agroalimentaires ; regroupement pour le compte de tiers de produits agroalimentaires permettant au consommateur de les voir et de les acheter commodément ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Fournitures d'accès à des utilisateurs à une plateforme sur Internet de vente de produits agroalimentaires ; services de diffusion d'informations par voie électronique, notamment par réseaux de communication mondiale (de type Internet) relatives à la vente de produits agroalimentaires en ligne.

Déposant 1 : SNCF Mobilités
Forme juridique : Etablissement Public à caractère Industriel et Commercial
Adresse :
9 rue Jean-Philippe Rameau
93200 SAINT-DENIS
FR

Mandataire 1 : SCAN AVOCATS AARPI, Madame Sandra CABANNE
Adresse :
63 boulevard de Courcelles
75008 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 793410
Date de demande : 25/08/2020
N° de BOPI : 2020-39
Date du BOPI : 25/09/2020

Bénéficiare 1 : SNCF GARES & CONNEXIONS, Société anonyme
Numéro de SIREN : 507523801
Adresse :
16 avenue d'Ivry
75013 PARIS
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2018-12
Date du BOPI : 23/03/2018

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2018-25
Date du BOPI : 22/06/2018

02/03/2018 :
N° national/d'enregistrement : 4433503
Date de dépôt : 02/03/2018
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 02/03/2028
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie y compris : imprimés, prospectus, plaquettes, dépliants, brochures, brochures d'information, programmes, lettres d'information ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Gestion de fichiers informatiques ; services d'organisation administrative d'un réseau de points de retrait pour le stockage et la distribution de marchandises et colis ; organisation administrative de livraison, de distribution, de tri, et d'entreposage de marchandises et de colis ; services d'administration commerciale, notamment gestion de points de retrait de marchandises ; services de traitement administratif de commandes ; services informatisés de commande en ligne ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications, transmission et notification de messages, d'informations sur le suivi de colis, par email ou SMS ; transmission électronique de commandes.

Déposant 1 : SNCF Mobilités
Forme juridique : Etablissement Public à caractère Industriel et Commercial
Adresse :
9 rue Jean-Philippe Rameau
93200 SAINT-DENIS
FR

Mandataire 1 : SCAN AVOCATS AARPI, Madame Sandra CABANNE
Adresse :
63 boulevard de Courcelles
75008 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 793410
Date de demande : 25/08/2020
N° de BOPI : 2020-39
Date du BOPI : 25/09/2020

Bénéficiare 1 : SNCF GARES & CONNEXIONS, Société anonyme
Numéro de SIREN : 507523801
Adresse :
16 avenue d'Ivry
75013 PARIS
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2018-12
Date du BOPI : 23/03/2018

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2018-34
Date du BOPI : 24/08/2018

02/03/2018 : MARKET & STATION
N° national/d'enregistrement : 4433422
Date de dépôt : 02/03/2018
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 02/03/2028
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits imprimés en papier ou en carton ; supports en carton pour la PLV (promotion sur le lieu de vente), à savoir : étagères, dépliants rigides et kakémonos imprimés en carton ; sacs en papier ou en carton ; prospectus, plaquettes, brochures, brochures d’information ; fiches de recette de cuisine ; sacs et sachets en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, volaille et gibier frais ; poisson ; extraits de viande; charcuterie; salaisons; fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, tapenades, crèmes de légumes ; potages ; compotes; oeufs et produits laitiers; fromages ; yaourts ; beurre ; huiles et graisses comestibles; graisses alimentaires; conserves à base de fruits, légumes, viandes, poissons; salades de légumes; salades de fruits, salades de légumes; plats préparés, plats à emporter à base des produits précités ;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, sucre, cacao et succédanés du café; riz; tapioca et sagou; farines et préparations faites de céréales, céréales pour le petit-déjeuner; pain, pâtisseries et confiseries; sucre, miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel; moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; sucreries; pâtes alimentaires; couscous (semoule); pâte à tartiner à base de cacao ou de chocolat; biscuits; biscottes; chocolat; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé; sandwiches, pizzas, crêpes (alimentation), gâteaux; sauces à salades ; plats préparés, plats à emporter à base des produits précités ;
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; agrumes frais ;
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières; eaux minérales et gazeuses et autres boissons sans alcool; eaux aromatisées; boissons à base de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons ;
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; champagnes, liqueurs et spiritueux ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Présentation de produits sur tout moyen de communication ; organisation d'opérations promotionnelles, publicitaires et de fidélisation de clientèle ; services de vente au détail, directement, par correspondance ou via un site Internet de produits agroalimentaires ; services de commerce en ligne via une plateforme Internet de produits agroalimentaires ; regroupement pour le compte de tiers de produits agroalimentaires permettant au consommateur de les voir et de les acheter commodément ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Fournitures d'accès à des utilisateurs à une plateforme sur Internet de vente de produits agroalimentaires; services de diffusion d'informations par voie électronique, notamment par réseaux de communication mondiale (de type Internet) relatives à la vente de produits agroalimentaires en ligne.

Déposant 1 : SNCF Mobilités
Forme juridique : Etablissement Public à caractère Industriel et Commercial
Adresse :
9 rue Jean-Philippe Rameau
93200 SAINT-DENIS
FR

Mandataire 1 : SCAN AVOCATS AARPI, AARPI
Adresse :
51 BIS RUE DE MIROMESNIL
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 793410
Date de demande : 25/08/2020
N° de BOPI : 2020-39
Date du BOPI : 25/09/2020

Bénéficiare 1 : SNCF GARES & CONNEXIONS, Société anonyme
Numéro de SIREN : 507523801
Adresse :
16 avenue d'Ivry
75013 PARIS
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 828176
Date de demande : 20/07/2021
N° de BOPI : 2021-33
Date du BOPI : 20/08/2021

Bénéficiare 1 : SCAN AVOCATS AARPI, AARPI
Adresse :
51 BIS RUE DE MIROMESNIL
75008 PARIS
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2018-12
Date du BOPI : 23/03/2018

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2018-25
Date du BOPI : 22/06/2018

02/03/2018 : MARKET & STATION
N° national/d'enregistrement : 4433424
Date de dépôt : 02/03/2018
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 02/03/2028
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits imprimés en papier ou en carton ; supports en carton pour la PLV (promotion sur le lieu de vente), à savoir : étagères, dépliants rigides et kakémonos imprimés en carton ; sacs en papier ou en carton ; prospectus, plaquettes, brochures, brochures d’information ; fiches de recette de cuisine ; sacs et sachets en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, volaille et gibier frais ; poisson ; extraits de viande; charcuterie; salaisons; fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, tapenades, crèmes de légumes ; potages ; compotes; oeufs et produits laitiers; fromages ; yaourts ; beurre ; huiles et graisses comestibles; graisses alimentaires; conserves à base de fruits, légumes, viandes, poissons; salades de légumes; salades de fruits, salades de légumes; plats préparés, plats à emporter à base des produits précités ;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, sucre, cacao et succédanés du café; riz; tapioca et sagou; farines et préparations faites de céréales, céréales pour le petit-déjeuner; pain, pâtisseries et confiseries; sucre, miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel; moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; sucreries; pâtes alimentaires; couscous (semoule); pâte à tartiner à base de cacao ou de chocolat; biscuits; biscottes; chocolat; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé; sandwiches, pizzas, crêpes (alimentation), gâteaux; sauces à salades ; plats préparés, plats à emporter à base des produits précités ;
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; agrumes frais ;
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières; eaux minérales et gazeuses et autres boissons sans alcool; eaux aromatisées; boissons à base de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons ;
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; champagnes, liqueurs et spiritueux ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Présentation de produits sur tout moyen de communication ; organisation d'opérations promotionnelles, publicitaires et de fidélisation de clientèle ; services de vente au détail, directement, par correspondance ou via un site Internet de produits agroalimentaires ; services de commerce en ligne via une plateforme Internet de produits agroalimentaires ; regroupement pour le compte de tiers de produits agroalimentaires permettant au consommateur de les voir et de les acheter commodément ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Fournitures d'accès à des utilisateurs à une plateforme sur Internet de vente de produits agroalimentaires; services de diffusion d'informations par voie électronique, notamment par réseaux de communication mondiale (de type Internet) relatives à la vente de produits agroalimentaires en ligne.

Déposant 1 : SNCF Mobilités
Forme juridique : Etablissement Public à caractère Industriel et Commercial
Adresse :
9 rue Jean-Philippe Rameau
93200 SAINT-DENIS
FR

Mandataire 1 : SCAN AVOCATS AARPI, AARPI
Adresse :
51 BIS RUE DE MIROMESNIL
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 793410
Date de demande : 25/08/2020
N° de BOPI : 2020-39
Date du BOPI : 25/09/2020

Bénéficiare 1 : SNCF GARES & CONNEXIONS, Société anonyme
Numéro de SIREN : 507523801
Adresse :
16 avenue d'Ivry
75013 PARIS
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 828176
Date de demande : 20/07/2021
N° de BOPI : 2021-33
Date du BOPI : 20/08/2021

Bénéficiare 1 : SCAN AVOCATS AARPI, AARPI
Adresse :
51 BIS RUE DE MIROMESNIL
75008 PARIS
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2018-12
Date du BOPI : 23/03/2018

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2018-25
Date du BOPI : 22/06/2018

02/03/2018 :
N° national/d'enregistrement : 4433498
Date de dépôt : 02/03/2018
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 02/03/2028
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie y compris : imprimés, prospectus, plaquettes, dépliants, brochures, brochures d'information, programmes, lettres d'information ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; informations en matière de récréation et de loisirs ; services de loisirs et de divertissements destinés aux enfants ; mise à disposition d'installations de loisirs ; fourniture de services éducatifs pour enfants par l'intermédiaire de groupes de jeu ; mise à disposition d'espaces récréatifs sous forme d'aires de jeux pour enfants dans les gares ; mise à disposition de matériel et d'installations de jeux pour enfants dans les gares ; services d'aires de jeux (parcours) pour enfants dans les gares ;
  • N° de la classe : 43
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Crèches d'enfants ; mise à disposition de crèches (autres qu'écoles) ; services de garde d'enfants lors d'achats en gare.

Déposant 1 : SNCF Mobilités
Forme juridique : Etablissement Public à caractère Industriel et Commercial
Adresse :
9 rue Jean-Philippe Rameau
93200 SAINT-DENIS
FR

Mandataire 1 : SCAN AVOCATS AARPI, AARPI
Adresse :
51 BIS RUE DE MIROMESNIL
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 793410
Date de demande : 25/08/2020
N° de BOPI : 2020-39
Date du BOPI : 25/09/2020

Bénéficiare 1 : SNCF GARES & CONNEXIONS, Société anonyme
Numéro de SIREN : 507523801
Adresse :
16 avenue d'Ivry
75013 PARIS
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 828176
Date de demande : 20/07/2021
N° de BOPI : 2021-33
Date du BOPI : 20/08/2021

Bénéficiare 1 : SCAN AVOCATS AARPI, AARPI
Adresse :
51 BIS RUE DE MIROMESNIL
75008 PARIS
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2018-12
Date du BOPI : 23/03/2018

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2018-25
Date du BOPI : 22/06/2018

02/03/2018 :
N° national/d'enregistrement : 4433499
Date de dépôt : 02/03/2018
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 02/03/2028
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie y compris : imprimés, prospectus, plaquettes, dépliants, brochures, brochures d'information, programmes, lettres d'information ;
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services personnels et sociaux rendus par des tiers destinés à satisfaire les besoins des individus, à savoir services rendus aux usagers des gares dans le cadre d'un accès à des salons d'attente, à savoir la fourniture de prises électriques ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ; fourniture d'accès à des sites Internet et/ou des moteurs de recherche (portails) ;
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services personnels et sociaux rendus par des tiers destinés à satisfaire les besoins des individus, à savoir services rendus aux usagers des gares dans le cadre d'un accès à des salons d'attente à savoir : fourniture de renseignements sur le trafic ferroviaire ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Prêts de journaux, de magazines et de revues ;
  • N° de la classe : 43
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Mise à disposition d'espaces de travail et de salles de réunion dans des gares ;
  • N° de la classe : 45
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services personnels et sociaux rendus par des tiers destinés à satisfaire les besoins des individus, à savoir services rendus aux usagers des gares dans le cadre d'un accès à des salons d'attente, à savoir accompagnement des personnes dans les salons en cause.

Déposant 1 : SNCF Mobilités
Forme juridique : Etablissement Public à caractère Industriel et Commercial
Adresse :
9 rue Jean-Philippe Rameau
93200 SAINT-DENIS
FR

Mandataire 1 : SCAN AVOCATS AARPI, AARPI
Adresse :
51 BIS RUE DE MIROMESNIL
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 793410
Date de demande : 25/08/2020
N° de BOPI : 2020-39
Date du BOPI : 25/09/2020

Bénéficiare 1 : SNCF GARES & CONNEXIONS, Société anonyme
Numéro de SIREN : 507523801
Adresse :
16 avenue d'Ivry
75013 PARIS
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 828176
Date de demande : 20/07/2021
N° de BOPI : 2021-33
Date du BOPI : 20/08/2021

Bénéficiare 1 : SCAN AVOCATS AARPI, AARPI
Adresse :
51 BIS RUE DE MIROMESNIL
75008 PARIS
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2018-12
Date du BOPI : 23/03/2018

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2018-25
Date du BOPI : 22/06/2018

02/03/2018 :
N° national/d'enregistrement : 4433501
Date de dépôt : 02/03/2018
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 02/03/2028
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits imprimés en papier ou en carton ; supports en carton pour la PLV (promotion sur le lieu de vente), à savoir : étagères, dépliants rigides et kakémonos imprimés en carton ; sacs en papier ou en carton ; prospectus, plaquettes, brochures, brochures d’information ; fiches de recette de cuisine ; sacs et sachets en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, volaille et gibier frais ; poisson ; extraits de viande ; charcuterie ; salaisons ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, tapenades, crèmes de légumes ; potages ; compotes ; oeufs et produits laitiers ; fromages ; yaourts ; beurre ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; conserves à base de fruits, légumes, viandes, poissons ; salades de légumes ; salades de fruits, salades de légumes ; plats préparés, plats à emporter à base des produits précités ;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, sucre, cacao et succédanés du café ; riz ; tapioca et sagou ; farines et préparations faites de céréales, céréales pour le petit-déjeuner ; pain, pâtisseries et confiseries ; sucre, miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel ; moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; sucreries ; pâtes alimentaires ; couscous (semoule) ; pâte à tartiner à base de cacao ou de chocolat ; biscuits ; biscottes ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; sandwiches, pizzas, crêpes (alimentation), gâteaux ; sauces à salades ; plats préparés, plats à emporter à base des produits précités ;
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; agrumes frais ;
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons sans alcool ; eaux aromatisées ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ;
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; champagnes, liqueurs et spiritueux ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Présentation de produits sur tout moyen de communication ; organisation d'opérations promotionnelles, publicitaires et de fidélisation de clientèle ; services de vente au détail, directement, par correspondance ou via un site Internet de produits agroalimentaires ; services de commerce en ligne via une plateforme Internet de produits agroalimentaires ; regroupement pour le compte de tiers de produits agroalimentaires permettant au consommateur de les voir et de les acheter commodément ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Fournitures d'accès à des utilisateurs à une plateforme sur Internet de vente de produits agroalimentaires ; services de diffusion d'informations par voie électronique, notamment par réseaux de communication mondiale (de type Internet) relatives à la vente de produits agroalimentaires en ligne.

Déposant 1 : SNCF Mobilités
Forme juridique : Etablissement Public à caractère Industriel et Commercial
Adresse :
9 rue Jean-Philippe Rameau
93200 SAINT-DENIS
FR

Mandataire 1 : SCAN AVOCATS AARPI, AARPI
Adresse :
51 BIS RUE DE MIROMESNIL
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 793410
Date de demande : 25/08/2020
N° de BOPI : 2020-39
Date du BOPI : 25/09/2020

Bénéficiare 1 : SNCF GARES & CONNEXIONS, Société anonyme
Numéro de SIREN : 507523801
Adresse :
16 avenue d'Ivry
75013 PARIS
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 828176
Date de demande : 20/07/2021
N° de BOPI : 2021-33
Date du BOPI : 20/08/2021

Bénéficiare 1 : SCAN AVOCATS AARPI, AARPI
Adresse :
51 BIS RUE DE MIROMESNIL
75008 PARIS
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2018-12
Date du BOPI : 23/03/2018

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2018-25
Date du BOPI : 22/06/2018

02/03/2018 :
N° national/d'enregistrement : 4433503
Date de dépôt : 02/03/2018
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 02/03/2028
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie y compris : imprimés, prospectus, plaquettes, dépliants, brochures, brochures d'information, programmes, lettres d'information ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Gestion de fichiers informatiques ; services d'organisation administrative d'un réseau de points de retrait pour le stockage et la distribution de marchandises et colis ; organisation administrative de livraison, de distribution, de tri, et d'entreposage de marchandises et de colis ; services d'administration commerciale, notamment gestion de points de retrait de marchandises ; services de traitement administratif de commandes ; services informatisés de commande en ligne ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications, transmission et notification de messages, d'informations sur le suivi de colis, par email ou SMS ; transmission électronique de commandes.

Déposant 1 : SNCF Mobilités
Forme juridique : Etablissement Public à caractère Industriel et Commercial
Adresse :
9 rue Jean-Philippe Rameau
93200 SAINT-DENIS
FR

Mandataire 1 : SCAN AVOCATS AARPI, AARPI
Adresse :
51 BIS RUE DE MIROMESNIL
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 793410
Date de demande : 25/08/2020
N° de BOPI : 2020-39
Date du BOPI : 25/09/2020

Bénéficiare 1 : SNCF GARES & CONNEXIONS, Société anonyme
Numéro de SIREN : 507523801
Adresse :
16 avenue d'Ivry
75013 PARIS
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 828176
Date de demande : 20/07/2021
N° de BOPI : 2021-33
Date du BOPI : 20/08/2021

Bénéficiare 1 : SCAN AVOCATS AARPI, AARPI
Adresse :
51 BIS RUE DE MIROMESNIL
75008 PARIS
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2018-12
Date du BOPI : 23/03/2018

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2018-34
Date du BOPI : 24/08/2018

21/02/2018 : le paris brest
N° national/d'enregistrement : 4430766
Date de dépôt : 21/02/2018
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 21/02/2028
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 04
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bougies d'éclairage, bougies parfumées, bougies aromatiques ;
  • N° de la classe : 08
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Couverts (coutellerie, fourchettes, cuillères), argenterie (coutellerie, fourchettes, cuillères), coupe légumes ;
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie, y compris : imprimés, prospectus, plaquettes, dépliants, brochures, menus, calendriers, carnets, cahiers, livres, livrets, cartes postales, manuels, guides dans le domaine de la restauration ; linge de table en papier ; sacs, sachets, pochettes, tous pour l'emballage, en papier et/ou carton et/ou matières plastiques ; boîtes en carton faisant office de coffret-cadeau, boîtes-cadeaux, cartes-cadeaux ;
  • N° de la classe : 17
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bouchons en caoutchouc ; bouchons verseurs pour le vin ;
  • N° de la classe : 21
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles et récipients pour la cuisine, y compris les couverts (non en métaux précieux ou en plaqué) ; services (vaisselle) ; verrerie, porcelaine, faïence non comprises dans d'autres classes ; bonbonnières ; tire-bouchon ; bougeoirs ; bouteilles ; carafes ; becs verseurs ; coquetiers ; dessous de plat ; chiffons, torchons de nettoyage, dessous de carafe non en papier ; planches à découper pour la cuisine ; porte serviette ; ouvre-bouteilles ; poivriers ; mugs ; tasses ; bols, services à thé et à café non en matières précieuses ;
  • N° de la classe : 24
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tissus à usage textile ; couvertures de table ; linge de table y compris nappes, non en papier ; serviettes de table ;
  • N° de la classe : 25
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, en particulier tee-shirts, sweat-shirts, bandanas, écharpes, gants, casquettes, cravates ; vêtements pour la cuisine en particulier tabliers de cuisiniers, vestes de cuisiniers, tabliers de service ;
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, charcuterie, volaille et gibier frais, surgelés ou congelés ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, tapenades, crèmes de légumes, compotes ; bouillons, potages et préparations pour faire du potage, tofu, oeufs ; lait et produits laitiers ; yaourts ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; salaisons ; poissons, fruits de mer ; crustacés non vivants, conserves de poisson ; en-cas à base de fruits, salades de fruits, salades de légumes ; conserves à base de fruits, légumes, viandes, poissons ; salades de légumes ; fromages ; salades de fruits ; plats préparés, plats à emporter à base des produits précités ;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, sucre, cacao et succédanés du café ; riz ; tapioca et sagou ; préparations faites de céréales, céréales pour le petit-déjeuner ; pain, confiseries ; glaces alimentaires ; sucre, miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel ; moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; assaisonnements, mayonnaise, harissa, ketchup, poivre ; glace à rafraîchir ; eau aromatisée congelée ; pâtes alimentaires ; couscous (semoule) ; pâte à tartiner à base de cacao ou de chocolat ; biscottes ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; sandwiches ; pizzas ; sauces à salades ; plats préparés, plats à emporter à base des produits précités ;
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Fruits et légumes frais ; agrumes frais ;
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons sans alcool ; eaux minérales de table, eaux aromatisées ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ;
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; champagnes, liqueurs et spiritueux ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Présentation de produits sur tout moyen de communication ; organisation d'opérations promotionnelles, publicitaires et de fidélisation de clientèle ; services de vente au détail, par correspondance ou via un site Internet de boissons, produits alimentaires et plats préparés ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Organisation d’événements (divertissement), organisation de concours dans le domaine culinaire ; services de formation et d'enseignement dans le domaine de la cuisine, services de formation délivrés par des chefs cuisiniers, pâtissiers ; cours de cuisine ; services d'éditions d'ouvrages sur les arts culinaires, les arts de la table, la décoration, la gastronomie, l’oenologie ;
  • N° de la classe : 43
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Restaurants, bars, salon de thé, service de restauration (alimentation), service de traiteur, épicerie fine, organisation de banquets, location de salles, information en ligne concernant ces services à partir d'une base de données ou Internet ; services de conseils en matière de restauration (alimentation) et en matière culinaire.

Déposant 1 : SNCF Mobilités
Forme juridique : Etablissement Public à caractère Industriel et Commercial
Adresse :
9 rue Jean-Philippe Rameau
93200 SAINT-DENIS
FR

Mandataire 1 : SCAN AVOCATS AARPI, Madame Sandra CABANNE
Adresse :
63 boulevard de Courcelles
75008 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 751399
Date de demande : 12/03/2019
N° de BOPI : 2019-15
Date du BOPI : 12/04/2019

Bénéficiare 1 : IRG

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 793410
Date de demande : 25/08/2020
N° de BOPI : 2020-39
Date du BOPI : 25/09/2020

Bénéficiare 1 : SNCF GARES & CONNEXIONS, Société anonyme
Numéro de SIREN : 507523801
Adresse :
16 avenue d'Ivry
75013 PARIS
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2018-11
Date du BOPI : 16/03/2018

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2018-24
Date du BOPI : 15/06/2018

21/02/2018 : le paris brest
N° national/d'enregistrement : 4430777
Date de dépôt : 21/02/2018
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 21/02/2028
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 04
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bougies d'éclairage, bougies parfumées, bougies aromatiques ;
  • N° de la classe : 08
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Couverts (coutellerie, fourchettes, cuillères), argenterie (coutellerie, fourchettes, cuillères), coupe légumes ;
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie, y compris : imprimés, prospectus, plaquettes, dépliants, brochures, menus, calendriers, carnets, cahiers, livres, livrets, cartes postales, manuels, guides dans le domaine de la restauration ; linge de table en papier ; sacs, sachets, pochettes, tous pour l'emballage, en papier et/ou carton et/ou matières plastiques ; boîtes en carton faisant office de coffret-cadeau, boîtes-cadeaux, cartes-cadeaux ;
  • N° de la classe : 17
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bouchons en caoutchouc ; bouchons verseurs pour le vin ;
  • N° de la classe : 21
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles et récipients pour la cuisine, y compris les couverts (non en métaux précieux ou en plaqué) ; services (vaisselle) ; verrerie, porcelaine, faïence non comprises dans d'autres classes ; bonbonnières ; tire-bouchon ; bougeoirs ; bouteilles ; carafes ; becs verseurs ; coquetiers ; dessous de plat ; chiffons, torchons de nettoyage, dessous de carafe non en papier ; planches à découper pour la cuisine ; porte serviette ; ouvre-bouteilles ; poivriers ; mugs ; tasses ; bols, services à thé et à café non en matières précieuses ;
  • N° de la classe : 24
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tissus à usage textile ; couvertures de table ; linge de table y compris nappes, non en papier ; serviettes de table ;
  • N° de la classe : 25
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, en particulier tee-shirts, sweat-shirts, bandanas, écharpes, gants, casquettes, cravates ; vêtements pour la cuisine en particulier tabliers de cuisiniers, vestes de cuisiniers, tabliers de service ;
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, charcuterie, volaille et gibier frais, surgelés ou congelés ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, tapenades, crèmes de légumes, compotes ; bouillons, potages et préparations pour faire du potage, tofu, oeufs ; lait et produits laitiers ; yaourts ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; salaisons ; poissons, fruits de mer ; crustacés non vivants, conserves de poisson ; en-cas à base de fruits, salades de fruits, salades de légumes ; conserves à base de fruits, légumes, viandes, poissons ; salades de légumes ; fromages ; salades de fruits ; plats préparés, plats à emporter à base des produits précités ;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, sucre, cacao et succédanés du café ; riz ; tapioca et sagou ; préparations faites de céréales, céréales pour le petit-déjeuner ; pain, confiseries ; glaces alimentaires ; sucre, miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel ; moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; assaisonnements, mayonnaise, harissa, ketchup, poivre ; glace à rafraîchir ; eau aromatisée congelée ; pâtes alimentaires ; couscous (semoule) ; pâte à tartiner à base de cacao ou de chocolat ; biscottes ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; sandwiches ; pizzas ; sauces à salades ; plats préparés, plats à emporter à base des produits précités ;
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Fruits et légumes frais ; agrumes frais ;
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons sans alcool ; eaux minérales de table, eaux aromatisées ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ;
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; champagnes, liqueurs et spiritueux ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Présentation de produits sur tout moyen de communication ; organisation d'opérations promotionnelles, publicitaires et de fidélisation de clientèle ; services de vente au détail, par correspondance ou via un site Internet de boissons, produits alimentaires et plats préparés ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Organisation d’événements (divertissement), organisation de concours dans le domaine culinaire ; services de formation et d'enseignement dans le domaine de la cuisine, services de formation délivrés par des chefs cuisiniers, pâtissiers ; cours de cuisine ; services d'éditions d'ouvrages sur les arts culinaires, les arts de la table, la décoration, la gastronomie, l’oenologie ;
  • N° de la classe : 43
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Restaurants, bars, salon de thé, service de restauration (alimentation), service de traiteur, épicerie fine, organisation de banquets, location de salles, information en ligne concernant ces services à partir d'une base de données ou Internet ; services de conseils en matière de restauration (alimentation) et en matière culinaire.

Déposant 1 : SNCF Mobilités
Forme juridique : Etablissement Public à caractère Industriel et Commercial
Adresse :
9 rue Jean-Philippe Rameau
93200 SAINT-DENIS
FR

Mandataire 1 : SCAN AVOCATS AARPI, Madame Sandra CABANNE
Adresse :
63 boulevard de Courcelles
75008 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 751399
Date de demande : 12/03/2019
N° de BOPI : 2019-15
Date du BOPI : 12/04/2019

Bénéficiare 1 : IRG

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 793410
Date de demande : 25/08/2020
N° de BOPI : 2020-39
Date du BOPI : 25/09/2020

Bénéficiare 1 : SNCF GARES & CONNEXIONS, Société anonyme
Numéro de SIREN : 507523801
Adresse :
16 avenue d'Ivry
75013 PARIS
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2018-11
Date du BOPI : 16/03/2018

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2018-24
Date du BOPI : 15/06/2018

21/02/2018 : le paris brest
N° national/d'enregistrement : 4430766
Date de dépôt : 21/02/2018
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 21/02/2028
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 04
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bougies d'éclairage, bougies parfumées, bougies aromatiques ;
  • N° de la classe : 08
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Couverts (coutellerie, fourchettes, cuillères), argenterie (coutellerie, fourchettes, cuillères), coupe légumes ;
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie, y compris : imprimés, prospectus, plaquettes, dépliants, brochures, menus, calendriers, carnets, cahiers, livres, livrets, cartes postales, manuels, guides dans le domaine de la restauration ; linge de table en papier ; sacs, sachets, pochettes, tous pour l'emballage, en papier et/ou carton et/ou matières plastiques ; boîtes en carton faisant office de coffret-cadeau, boîtes-cadeaux, cartes-cadeaux ;
  • N° de la classe : 17
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bouchons en caoutchouc ; bouchons verseurs pour le vin ;
  • N° de la classe : 21
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles et récipients pour la cuisine, y compris les couverts (non en métaux précieux ou en plaqué) ; services (vaisselle) ; verrerie, porcelaine, faïence non comprises dans d'autres classes ; bonbonnières ; tire-bouchon ; bougeoirs ; bouteilles ; carafes ; becs verseurs ; coquetiers ; dessous de plat ; chiffons, torchons de nettoyage, dessous de carafe non en papier ; planches à découper pour la cuisine ; porte serviette ; ouvre-bouteilles ; poivriers ; mugs ; tasses ; bols, services à thé et à café non en matières précieuses ;
  • N° de la classe : 24
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tissus à usage textile ; couvertures de table ; linge de table y compris nappes, non en papier ; serviettes de table ;
  • N° de la classe : 25
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, en particulier tee-shirts, sweat-shirts, bandanas, écharpes, gants, casquettes, cravates ; vêtements pour la cuisine en particulier tabliers de cuisiniers, vestes de cuisiniers, tabliers de service ;
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, charcuterie, volaille et gibier frais, surgelés ou congelés ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, tapenades, crèmes de légumes, compotes ; bouillons, potages et préparations pour faire du potage, tofu, oeufs ; lait et produits laitiers ; yaourts ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; salaisons ; poissons, fruits de mer ; crustacés non vivants, conserves de poisson ; en-cas à base de fruits, salades de fruits, salades de légumes ; conserves à base de fruits, légumes, viandes, poissons ; salades de légumes ; fromages ; salades de fruits ; plats préparés, plats à emporter à base des produits précités ;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, sucre, cacao et succédanés du café ; riz ; tapioca et sagou ; préparations faites de céréales, céréales pour le petit-déjeuner ; pain, confiseries ; glaces alimentaires ; sucre, miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel ; moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; assaisonnements, mayonnaise, harissa, ketchup, poivre ; glace à rafraîchir ; eau aromatisée congelée ; pâtes alimentaires ; couscous (semoule) ; pâte à tartiner à base de cacao ou de chocolat ; biscottes ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; sandwiches ; pizzas ; sauces à salades ; plats préparés, plats à emporter à base des produits précités ;
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Fruits et légumes frais ; agrumes frais ;
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons sans alcool ; eaux minérales de table, eaux aromatisées ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ;
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; champagnes, liqueurs et spiritueux ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Présentation de produits sur tout moyen de communication ; organisation d'opérations promotionnelles, publicitaires et de fidélisation de clientèle ; services de vente au détail, par correspondance ou via un site Internet de boissons, produits alimentaires et plats préparés ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Organisation d’événements (divertissement), organisation de concours dans le domaine culinaire ; services de formation et d'enseignement dans le domaine de la cuisine, services de formation délivrés par des chefs cuisiniers, pâtissiers ; cours de cuisine ; services d'éditions d'ouvrages sur les arts culinaires, les arts de la table, la décoration, la gastronomie, l’oenologie ;
  • N° de la classe : 43
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Restaurants, bars, salon de thé, service de restauration (alimentation), service de traiteur, épicerie fine, organisation de banquets, location de salles, information en ligne concernant ces services à partir d'une base de données ou Internet ; services de conseils en matière de restauration (alimentation) et en matière culinaire.

Déposant 1 : SNCF Mobilités
Forme juridique : Etablissement Public à caractère Industriel et Commercial
Adresse :
9 rue Jean-Philippe Rameau
93200 SAINT-DENIS
FR

Mandataire 1 : SCAN AVOCATS AARPI, AARPI
Adresse :
51 BIS RUE DE MIROMESNIL
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 751399
Date de demande : 12/03/2019
N° de BOPI : 2019-15
Date du BOPI : 12/04/2019

Bénéficiare 1 : IRG

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 793410
Date de demande : 25/08/2020
N° de BOPI : 2020-39
Date du BOPI : 25/09/2020

Bénéficiare 1 : SNCF GARES & CONNEXIONS, Société anonyme
Numéro de SIREN : 507523801
Adresse :
16 avenue d'Ivry
75013 PARIS
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 828176
Date de demande : 20/07/2021
N° de BOPI : 2021-33
Date du BOPI : 20/08/2021

Bénéficiare 1 : SCAN AVOCATS AARPI, AARPI
Adresse :
51 BIS RUE DE MIROMESNIL
75008 PARIS
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2018-11
Date du BOPI : 16/03/2018

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2018-24
Date du BOPI : 15/06/2018

21/02/2018 : le paris brest
N° national/d'enregistrement : 4430777
Date de dépôt : 21/02/2018
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 21/02/2028
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 04
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bougies d'éclairage, bougies parfumées, bougies aromatiques ;
  • N° de la classe : 08
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Couverts (coutellerie, fourchettes, cuillères), argenterie (coutellerie, fourchettes, cuillères), coupe légumes ;
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie, y compris : imprimés, prospectus, plaquettes, dépliants, brochures, menus, calendriers, carnets, cahiers, livres, livrets, cartes postales, manuels, guides dans le domaine de la restauration ; linge de table en papier ; sacs, sachets, pochettes, tous pour l'emballage, en papier et/ou carton et/ou matières plastiques ; boîtes en carton faisant office de coffret-cadeau, boîtes-cadeaux, cartes-cadeaux ;
  • N° de la classe : 17
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bouchons en caoutchouc ; bouchons verseurs pour le vin ;
  • N° de la classe : 21
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles et récipients pour la cuisine, y compris les couverts (non en métaux précieux ou en plaqué) ; services (vaisselle) ; verrerie, porcelaine, faïence non comprises dans d'autres classes ; bonbonnières ; tire-bouchon ; bougeoirs ; bouteilles ; carafes ; becs verseurs ; coquetiers ; dessous de plat ; chiffons, torchons de nettoyage, dessous de carafe non en papier ; planches à découper pour la cuisine ; porte serviette ; ouvre-bouteilles ; poivriers ; mugs ; tasses ; bols, services à thé et à café non en matières précieuses ;
  • N° de la classe : 24
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tissus à usage textile ; couvertures de table ; linge de table y compris nappes, non en papier ; serviettes de table ;
  • N° de la classe : 25
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, en particulier tee-shirts, sweat-shirts, bandanas, écharpes, gants, casquettes, cravates ; vêtements pour la cuisine en particulier tabliers de cuisiniers, vestes de cuisiniers, tabliers de service ;
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, charcuterie, volaille et gibier frais, surgelés ou congelés ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, tapenades, crèmes de légumes, compotes ; bouillons, potages et préparations pour faire du potage, tofu, oeufs ; lait et produits laitiers ; yaourts ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; salaisons ; poissons, fruits de mer ; crustacés non vivants, conserves de poisson ; en-cas à base de fruits, salades de fruits, salades de légumes ; conserves à base de fruits, légumes, viandes, poissons ; salades de légumes ; fromages ; salades de fruits ; plats préparés, plats à emporter à base des produits précités ;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, sucre, cacao et succédanés du café ; riz ; tapioca et sagou ; préparations faites de céréales, céréales pour le petit-déjeuner ; pain, confiseries ; glaces alimentaires ; sucre, miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel ; moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; assaisonnements, mayonnaise, harissa, ketchup, poivre ; glace à rafraîchir ; eau aromatisée congelée ; pâtes alimentaires ; couscous (semoule) ; pâte à tartiner à base de cacao ou de chocolat ; biscottes ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; sandwiches ; pizzas ; sauces à salades ; plats préparés, plats à emporter à base des produits précités ;
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Fruits et légumes frais ; agrumes frais ;
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons sans alcool ; eaux minérales de table, eaux aromatisées ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ;
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; champagnes, liqueurs et spiritueux ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Présentation de produits sur tout moyen de communication ; organisation d'opérations promotionnelles, publicitaires et de fidélisation de clientèle ; services de vente au détail, par correspondance ou via un site Internet de boissons, produits alimentaires et plats préparés ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Organisation d’événements (divertissement), organisation de concours dans le domaine culinaire ; services de formation et d'enseignement dans le domaine de la cuisine, services de formation délivrés par des chefs cuisiniers, pâtissiers ; cours de cuisine ; services d'éditions d'ouvrages sur les arts culinaires, les arts de la table, la décoration, la gastronomie, l’oenologie ;
  • N° de la classe : 43
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Restaurants, bars, salon de thé, service de restauration (alimentation), service de traiteur, épicerie fine, organisation de banquets, location de salles, information en ligne concernant ces services à partir d'une base de données ou Internet ; services de conseils en matière de restauration (alimentation) et en matière culinaire.

Déposant 1 : SNCF Mobilités
Forme juridique : Etablissement Public à caractère Industriel et Commercial
Adresse :
9 rue Jean-Philippe Rameau
93200 SAINT-DENIS
FR

Mandataire 1 : SCAN AVOCATS AARPI, AARPI
Adresse :
51 BIS RUE DE MIROMESNIL
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 751399
Date de demande : 12/03/2019
N° de BOPI : 2019-15
Date du BOPI : 12/04/2019

Bénéficiare 1 : IRG

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 793410
Date de demande : 25/08/2020
N° de BOPI : 2020-39
Date du BOPI : 25/09/2020

Bénéficiare 1 : SNCF GARES & CONNEXIONS, Société anonyme
Numéro de SIREN : 507523801
Adresse :
16 avenue d'Ivry
75013 PARIS
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 828176
Date de demande : 20/07/2021
N° de BOPI : 2021-33
Date du BOPI : 20/08/2021

Bénéficiare 1 : SCAN AVOCATS AARPI, AARPI
Adresse :
51 BIS RUE DE MIROMESNIL
75008 PARIS
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2018-11
Date du BOPI : 16/03/2018

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2018-24
Date du BOPI : 15/06/2018

08/02/2018 : VIGI360
N° national/d'enregistrement : 4426842
Date de dépôt : 08/02/2018
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 08/02/2028
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 45
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de sécurité pour la protection des individus et des biens, à savoir services de vidéosurveillance en gare.

Déposant 1 : SNCF Mobilités
Forme juridique : Etablissement Public à caractère Industriel et Commercial
Adresse :
9 rue Jean-Philippe Rameau
93200 Saint-Denis
FR

Mandataire 1 : SCAN AVOCATS AARPI, AARPI
Adresse :
51 BIS RUE DE MIROMESNIL
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 793410
Date de demande : 25/08/2020
N° de BOPI : 2020-39
Date du BOPI : 25/09/2020

Bénéficiare 1 : SNCF GARES & CONNEXIONS, Société anonyme
Numéro de SIREN : 507523801
Adresse :
16 avenue d'Ivry
75013 PARIS
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 828176
Date de demande : 20/07/2021
N° de BOPI : 2021-33
Date du BOPI : 20/08/2021

Bénéficiare 1 : SCAN AVOCATS AARPI, AARPI
Adresse :
51 BIS RUE DE MIROMESNIL
75008 PARIS
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2018-09
Date du BOPI : 02/03/2018

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2018-22
Date du BOPI : 01/06/2018

08/02/2018 : VIGI360
N° national/d'enregistrement : 4426854
Date de dépôt : 08/02/2018
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 08/02/2028
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 45
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de sécurité pour la protection des individus et des biens, à savoir services de vidéosurveillance en gare.

Déposant 1 : SNCF Mobilités
Forme juridique : Etablissement Public à caractère Industriel et Commercial
Adresse :
9 rue Jean-Philippe Rameau
93200 Saint-Denis
FR

Mandataire 1 : SCAN AVOCATS AARPI, AARPI
Adresse :
51 BIS RUE DE MIROMESNIL
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 793410
Date de demande : 25/08/2020
N° de BOPI : 2020-39
Date du BOPI : 25/09/2020

Bénéficiare 1 : SNCF GARES & CONNEXIONS, Société anonyme
Numéro de SIREN : 507523801
Adresse :
16 avenue d'Ivry
75013 PARIS
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 828176
Date de demande : 20/07/2021
N° de BOPI : 2021-33
Date du BOPI : 20/08/2021

Bénéficiare 1 : SCAN AVOCATS AARPI, AARPI
Adresse :
51 BIS RUE DE MIROMESNIL
75008 PARIS
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2018-09
Date du BOPI : 02/03/2018

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2018-22
Date du BOPI : 01/06/2018

08/02/2018 : VIGI360
N° national/d'enregistrement : 4426842
Date de dépôt : 08/02/2018
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 08/02/2028
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 45
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de sécurité pour la protection des individus et des biens, à savoir services de vidéosurveillance en gare.

Déposant 1 : SNCF Mobilités
Forme juridique : Etablissement Public à caractère Industriel et Commercial
Adresse :
9 rue Jean-Philippe Rameau
93200 Saint-Denis
FR

Mandataire 1 : SCAN Avocats AARPI, Madame Sandra CABANNE
Adresse :
63 boulevard de Courcelles
75008 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 793410
Date de demande : 25/08/2020
N° de BOPI : 2020-39
Date du BOPI : 25/09/2020

Bénéficiare 1 : SNCF GARES & CONNEXIONS, Société anonyme
Numéro de SIREN : 507523801
Adresse :
16 avenue d'Ivry
75013 PARIS
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2018-09
Date du BOPI : 02/03/2018

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2018-22
Date du BOPI : 01/06/2018

08/02/2018 : VIGI360
N° national/d'enregistrement : 4426854
Date de dépôt : 08/02/2018
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 08/02/2028
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 45
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de sécurité pour la protection des individus et des biens, à savoir services de vidéosurveillance en gare.

Déposant 1 : SNCF Mobilités
Forme juridique : Etablissement Public à caractère Industriel et Commercial
Adresse :
9 rue Jean-Philippe Rameau
93200 Saint-Denis
FR

Mandataire 1 : SCAN Avocats AARPI, Madame Sandra CABANNE
Adresse :
63 boulevard de Courcelles
75008 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 793410
Date de demande : 25/08/2020
N° de BOPI : 2020-39
Date du BOPI : 25/09/2020

Bénéficiare 1 : SNCF GARES & CONNEXIONS, Société anonyme
Numéro de SIREN : 507523801
Adresse :
16 avenue d'Ivry
75013 PARIS
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2018-09
Date du BOPI : 02/03/2018

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2018-22
Date du BOPI : 01/06/2018

02/02/2018 : CITY BOOSTER
N° national/d'enregistrement : 4425122
Date de dépôt : 02/02/2018
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 02/02/2028
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bornes interactives d'information ; logiciels ; applications informatiques ; tableaux d'affichage électriques et électroniques d'horaires ;
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie, y compris : imprimés, prospectus, tracts, plaquettes, dépliants, brochures, brochures d'information, catalogues, annuaires, journaux, périodiques, revues, magazines, publications, guides, guides de voyage, cahiers, bulletins, bulletins d'information, lettres d'information, horaires imprimés, fiches horaires, indicateurs horaires de chemins de fer ; répertoires ; agendas ; éphémérides ; albums ; almanachs ; carnets ; livrets ; calendriers ; affiches ; cartes postales ; cartes de voeux ; cartes géographiques ; cartes de réseaux ferroviaires ; plans ; dessins ; images ; photographies ; pictogrammes ; décalcomanies, carnets, livrets, coupons, passes et/ou laissez passer, en papier et/ou en matières plastiques ; papeterie, y compris : papier à lettres, enveloppes, pochettes, cartes, faire-part, fiches, étiquettes, notes adhésives, bloc-notes, autocollants ; instruments, fournitures et nécessaires pour écrire et dessiner et étuis pour ceux-ci ; articles de bureau (autres que les meubles) ; articles pour reliures ; reliures ; marques pour livres et signets ; papier et carton d'emballage ; sacs, sachets, enveloppes et pochettes, tous pour l'emballage, en papier et/ou en carton et/ou en matières plastiques ; boîtes en carton ; panonceaux, écriteaux et enseignes en papier et/ou en carton ; fanions et drapeaux en papier ; étiquettes pour bagages en papier et/ou en carton et/ou en matières plastiques ; documents d'identification de sécurité, en papier et/ou en carton et/ou en matières plastiques ; porte-chéquiers ; matériel d'instruction, de formation et d'enseignement (autres que les appareils) ; matériel publicitaire (produits de l'imprimerie), matériel d'affichage (produits de l'imprimerie) ; signalétique en papier, carton ou matières plastiques adaptée aux personnes mal voyantes ou non voyantes ;
  • N° de la classe : 18
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Porte-étiquettes pour bagages, en cuir ou imitations du cuir ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Aide à la direction des affaires ; gestion des affaires commerciales ; conseils en information ou renseignements d'affaires ; consultation pour les questions de personnel ; conseils et assistance en matière d'organisation, de logistique, d'horaires du personnel ; compilation de renseignements ; systématisation de données dans un fichier central ; recueil de données dans un fichier central ; gestion de fichiers informatiques ; services de mise à disposition et de location d'espaces, de matériel et de temps publicitaires ; reproduction de documents ; services de promotion de produits et/ou de services de tiers ; actions promotionnelles et publicitaires ; distribution de matériels publicitaires (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; diffusion d'annonces publicitaires ; organisation d'exposition à buts commerciaux ou de publicité ; location de matériel publicitaire ; études de marchés, établissement de statistiques, affichage publicitaire ; service de relations publiques ; services d'abonnement et organisation d'opérations promotionnelles et publicitaires en vue de fidéliser la clientèle pour les transports et/ou les voyages, notamment en train ;
  • N° de la classe : 36
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de porte-monnaie électronique ; émission et services de cartes de paiement, de crédit, de retrait, à puce ou à piste magnétique, et de cartes de paiement, de crédit, de retrait, magnétiques et à mémoire ; services de cartes de paiement fournis via des dispositifs d'identification ; services de traitement des paiements électroniques ; services d'autorisation et de règlement de transactions ; services de vérification des paiements ; services de paiement par voie électronique ; services d'authentification du payeur détenteur d'une carte et/ou badge ; Location et mise à disposition de biens immobiliers, notamment d'emplacements situés dans les gares ; gestion immobilière ; gestion de bâtiments, à savoir des gares ;
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de construction, d'entretien et de rénovation de bâtiments, notamment de gares et d'espaces destinés à l'accueil et au transport de voyageurs, ainsi qu'à l'acheminement et au transit de marchandises ; services d'installation, de construction et de rénovation de plateformes multimodales pour le transports de voyageurs et marchandises ; services de construction d'aménagements en vue d'améliorer l'accueil des personnes mal voyantes et non voyantes, ainsi que des personnes à mobilité réduite ; supervision (direction) de travaux de construction, services d'isolation (construction), services d'étanchéité (construction), installation et réparation d'appareils pour le conditionnement de l'air, désinfection, nettoyage d'édifices (surface extérieure), nettoyage de bâtiments (ménage), installation et réparation d'appareils électriques, installation et réparation de dispositifs d'alarme, installation et réparation d'ascenseurs, installation et réparation de dispositifs signalant l'incendie, installation, entretien et réparation de machines ; supervision (direction) de travaux de construction ; conseils en construction ; services personnels et sociaux rendus par des tiers destinés à satisfaire les besoins des individus, à savoir services rendus aux usagers des gares dans le cadre d'un accès à des salons d'attente et espaces de travail, à savoir la fourniture de prises électriques ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; accès à des réseaux informatiques ; y compris réseaux de points de vente et de distributeurs automatiques ; communication par terminaux d'ordinateurs ; transmission et échange de données et d'informations par terminaux d'ordinateurs, par voie électronique ; fourniture d'accès à un service pour le paiement à distance sécurisé, fourniture d'accès à un site de consultation de données sur Internet ; services de transmission par voie télématique d'information accessibles par codes d'accès ; échanges (transmission) d'informations et de documents informatisés ; transmission et diffusion d'images, de messages, d'informations, de données commerciales par réseau Internet, par terminaux d'ordinateurs, par réseaux de fibres optiques, par câble, par satellite, par voies hertziennes, par voies télématiques, par réseaux de communication de type Internet et au moyen de tout autre vecteur de télécommunications ; fourniture d'accès et mise à disposition d'accès à un site Internet contenant des informations à destination des usagers du réseau ferroviaire ; transmission d'informations relatives à l'état du trafic ferroviaire et aux horaires des trains, messageries électroniques notamment par réseau Internet, Extranet et Intranet ; informations en matière de télécommunications ; fourniture d'accès à des centres serveurs de bases de données ; collecte d'informations et de données financières ; réseaux de transmission de données ; diffusion électronique d'informations sur ou via des réseaux informatiques nationaux ou mondiaux, des réseaux de communication sans fils, des réseaux informatiques mondiaux et d'autres réseaux électroniques de communication ; services de télécommunication interactive ; fourniture d'accès à des réseaux informatiques, services de consultation de données sur Internet (télécommunications) ; services d'information en ligne, à savoir fourniture d'accès en ligne à des publications sous forme de rapports, brochures, dépliants, bulletins, journaux, livrets ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ; fourniture d'accès à des sites internet et/ou des moteurs de recherche (portails) ; réservation et organisation d'accès aux services d'attente des gares (services de transport) ;
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport ; fret (transport de marchandises) ; transport de voyageurs ; transport de bagages ; transport de colis ; transport par chemin de fer ; transport de voyageurs et de marchandises par l'intermédiaire de solutions de transport combinées rail-route ; gestion logistique de plateformes multimodales de transports pour voyageurs et marchandises ; collecte, enlèvement, entreposage, acheminement et livraison de marchandises, de bagages et de colis ; location de places et aires de stationnement ; services de location ou de prêt de fauteuils roulants ou de véhicules pour handicapés ou personnes à mobilité réduite ; organisation de circuits et visites touristiques ; accompagnement de voyageurs ; services de chauffeurs ; services de taxis ; services personnels et sociaux rendus par des tiers destinés à satisfaire les besoins des individus, à savoir services rendus aux usagers des gares dans le cadre d'un accès à des salons d'attente et espaces de travail, à savoir la fourniture de renseignements sur le trafic ferroviaire ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Edition et publication en ligne de journaux, de magazines, lettres d'information ; divertissement ; divertissement musical ; activité culturelle ; édition et publication, y compris édition et publication électroniques et en ligne, de journaux, de magazines, de périodiques, de bulletins, de lettres d'information, de brochures, de manuels, de guides ; informations, y compris en ligne, en matière d'activités culturelles, de divertissement et de récréation ; Organisation de jeux, concours, salons et expositions, à buts éducatifs, culturels et/ou de divertissement ; organisation et conduite de séminaires et conférences ; représentation de spectacles ; organisation et mise en scène de concerts, de spectacles, de manifestations culturelles ; organisation d'animations, rencontres, événements culturels et expositions d'oeuvres d'art et de photographies ; planification de réceptions (divertissement) ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Architecture ; ingénierie ; expertises (travaux d'ingénieurs) ; étude de projets techniques ; établissement de plans, expertises et consultation technique en matière de projets ferroviaires et de transport, ou en vue du développement, de la rénovation et de l'amélioration d'installations, matériel et réseaux de transport, ou encore de l'optimisation de l'exploitation de ceux-ci ; conseils en matière d'économie d'énergie ; services scientifiques et technologiques, services d'analyses, de recherches industrielles et de conception notamment dans le domaine de l'accueil et de la gestion des flux de voyageurs dans les gares ; recherches techniques ; recherche et développement de nouveaux produits et services (pour des tiers) ; essai de matériaux et de produits ; contrôle de qualité ; conversion de documents d'un support physique vers un support électronique ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; étude de projets techniques ; saisie, collecte, traitement, calcul, analyse, organisation et récupération de données ; Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ;
  • N° de la classe : 43
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Mise à disposition de salons, d'espaces de travail, d'espaces de réunion, d'espaces de détente ou de relaxation dans les gares ; hébergements temporaires ;
  • N° de la classe : 45
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services personnels et sociaux rendus par des tiers destinés à satisfaire les besoins des individus, à savoir services rendus aux usagers des gares dans le cadre d'un accès à des salons d'attente et espaces de travail, à savoir accompagnement des personnes à mobilité réduite dans les salons en cause.

Déposant 1 : SNCF Mobilités
Forme juridique : Etablissement Public à caractère Industriel et Commercial
Adresse :
9 Jean-Philippe RAMEAU
93200 Saint-Denis
FR

Mandataire 1 : SCAN AVOCATS AARPI, AARPI
Adresse :
51 BIS RUE DE MIROMESNIL
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 793410
Date de demande : 25/08/2020
N° de BOPI : 2020-39
Date du BOPI : 25/09/2020

Bénéficiare 1 : SNCF GARES & CONNEXIONS, Société anonyme
Numéro de SIREN : 507523801
Adresse :
16 avenue d'Ivry
75013 PARIS
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 828176
Date de demande : 20/07/2021
N° de BOPI : 2021-33
Date du BOPI : 20/08/2021

Bénéficiare 1 : SCAN AVOCATS AARPI, AARPI
Adresse :
51 BIS RUE DE MIROMESNIL
75008 PARIS
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2018-08
Date du BOPI : 23/02/2018

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2018-21
Date du BOPI : 25/05/2018

02/02/2018 : CITY BOOSTER
N° national/d'enregistrement : 4425122
Date de dépôt : 02/02/2018
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 02/02/2028
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bornes interactives d'information ; logiciels ; applications informatiques ; tableaux d'affichage électriques et électroniques d'horaires ;
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie, y compris : imprimés, prospectus, tracts, plaquettes, dépliants, brochures, brochures d'information, catalogues, annuaires, journaux, périodiques, revues, magazines, publications, guides, guides de voyage, cahiers, bulletins, bulletins d'information, lettres d'information, horaires imprimés, fiches horaires, indicateurs horaires de chemins de fer ; répertoires ; agendas ; éphémérides ; albums ; almanachs ; carnets ; livrets ; calendriers ; affiches ; cartes postales ; cartes de voeux ; cartes géographiques ; cartes de réseaux ferroviaires ; plans ; dessins ; images ; photographies ; pictogrammes ; décalcomanies, carnets, livrets, coupons, passes et/ou laissez passer, en papier et/ou en matières plastiques ; papeterie, y compris : papier à lettres, enveloppes, pochettes, cartes, faire-part, fiches, étiquettes, notes adhésives, bloc-notes, autocollants ; instruments, fournitures et nécessaires pour écrire et dessiner et étuis pour ceux-ci ; articles de bureau (autres que les meubles) ; articles pour reliures ; reliures ; marques pour livres et signets ; papier et carton d'emballage ; sacs, sachets, enveloppes et pochettes, tous pour l'emballage, en papier et/ou en carton et/ou en matières plastiques ; boîtes en carton ; panonceaux, écriteaux et enseignes en papier et/ou en carton ; fanions et drapeaux en papier ; étiquettes pour bagages en papier et/ou en carton et/ou en matières plastiques ; documents d'identification de sécurité, en papier et/ou en carton et/ou en matières plastiques ; porte-chéquiers ; matériel d'instruction, de formation et d'enseignement (autres que les appareils) ; matériel publicitaire (produits de l'imprimerie), matériel d'affichage (produits de l'imprimerie) ; signalétique en papier, carton ou matières plastiques adaptée aux personnes mal voyantes ou non voyantes ;
  • N° de la classe : 18
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Porte-étiquettes pour bagages, en cuir ou imitations du cuir ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Aide à la direction des affaires ; gestion des affaires commerciales ; conseils en information ou renseignements d'affaires ; consultation pour les questions de personnel ; conseils et assistance en matière d'organisation, de logistique, d'horaires du personnel ; compilation de renseignements ; systématisation de données dans un fichier central ; recueil de données dans un fichier central ; gestion de fichiers informatiques ; services de mise à disposition et de location d'espaces, de matériel et de temps publicitaires ; reproduction de documents ; services de promotion de produits et/ou de services de tiers ; actions promotionnelles et publicitaires ; distribution de matériels publicitaires (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; diffusion d'annonces publicitaires ; organisation d'exposition à buts commerciaux ou de publicité ; location de matériel publicitaire ; études de marchés, établissement de statistiques, affichage publicitaire ; service de relations publiques ; services d'abonnement et organisation d'opérations promotionnelles et publicitaires en vue de fidéliser la clientèle pour les transports et/ou les voyages, notamment en train ;
  • N° de la classe : 36
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de porte-monnaie électronique ; émission et services de cartes de paiement, de crédit, de retrait, à puce ou à piste magnétique, et de cartes de paiement, de crédit, de retrait, magnétiques et à mémoire ; services de cartes de paiement fournis via des dispositifs d'identification ; services de traitement des paiements électroniques ; services d'autorisation et de règlement de transactions ; services de vérification des paiements ; services de paiement par voie électronique ; services d'authentification du payeur détenteur d'une carte et/ou badge ; Location et mise à disposition de biens immobiliers, notamment d'emplacements situés dans les gares ; gestion immobilière ; gestion de bâtiments, à savoir des gares ;
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de construction, d'entretien et de rénovation de bâtiments, notamment de gares et d'espaces destinés à l'accueil et au transport de voyageurs, ainsi qu'à l'acheminement et au transit de marchandises ; services d'installation, de construction et de rénovation de plateformes multimodales pour le transports de voyageurs et marchandises ; services de construction d'aménagements en vue d'améliorer l'accueil des personnes mal voyantes et non voyantes, ainsi que des personnes à mobilité réduite ; supervision (direction) de travaux de construction, services d'isolation (construction), services d'étanchéité (construction), installation et réparation d'appareils pour le conditionnement de l'air, désinfection, nettoyage d'édifices (surface extérieure), nettoyage de bâtiments (ménage), installation et réparation d'appareils électriques, installation et réparation de dispositifs d'alarme, installation et réparation d'ascenseurs, installation et réparation de dispositifs signalant l'incendie, installation, entretien et réparation de machines ; supervision (direction) de travaux de construction ; conseils en construction ; services personnels et sociaux rendus par des tiers destinés à satisfaire les besoins des individus, à savoir services rendus aux usagers des gares dans le cadre d'un accès à des salons d'attente et espaces de travail, à savoir la fourniture de prises électriques ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; accès à des réseaux informatiques ; y compris réseaux de points de vente et de distributeurs automatiques ; communication par terminaux d'ordinateurs ; transmission et échange de données et d'informations par terminaux d'ordinateurs, par voie électronique ; fourniture d'accès à un service pour le paiement à distance sécurisé, fourniture d'accès à un site de consultation de données sur Internet ; services de transmission par voie télématique d'information accessibles par codes d'accès ; échanges (transmission) d'informations et de documents informatisés ; transmission et diffusion d'images, de messages, d'informations, de données commerciales par réseau Internet, par terminaux d'ordinateurs, par réseaux de fibres optiques, par câble, par satellite, par voies hertziennes, par voies télématiques, par réseaux de communication de type Internet et au moyen de tout autre vecteur de télécommunications ; fourniture d'accès et mise à disposition d'accès à un site Internet contenant des informations à destination des usagers du réseau ferroviaire ; transmission d'informations relatives à l'état du trafic ferroviaire et aux horaires des trains, messageries électroniques notamment par réseau Internet, Extranet et Intranet ; informations en matière de télécommunications ; fourniture d'accès à des centres serveurs de bases de données ; collecte d'informations et de données financières ; réseaux de transmission de données ; diffusion électronique d'informations sur ou via des réseaux informatiques nationaux ou mondiaux, des réseaux de communication sans fils, des réseaux informatiques mondiaux et d'autres réseaux électroniques de communication ; services de télécommunication interactive ; fourniture d'accès à des réseaux informatiques, services de consultation de données sur Internet (télécommunications) ; services d'information en ligne, à savoir fourniture d'accès en ligne à des publications sous forme de rapports, brochures, dépliants, bulletins, journaux, livrets ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ; fourniture d'accès à des sites internet et/ou des moteurs de recherche (portails) ; réservation et organisation d'accès aux services d'attente des gares (services de transport) ;
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport ; fret (transport de marchandises) ; transport de voyageurs ; transport de bagages ; transport de colis ; transport par chemin de fer ; transport de voyageurs et de marchandises par l'intermédiaire de solutions de transport combinées rail-route ; gestion logistique de plateformes multimodales de transports pour voyageurs et marchandises ; collecte, enlèvement, entreposage, acheminement et livraison de marchandises, de bagages et de colis ; location de places et aires de stationnement ; services de location ou de prêt de fauteuils roulants ou de véhicules pour handicapés ou personnes à mobilité réduite ; organisation de circuits et visites touristiques ; accompagnement de voyageurs ; services de chauffeurs ; services de taxis ; services personnels et sociaux rendus par des tiers destinés à satisfaire les besoins des individus, à savoir services rendus aux usagers des gares dans le cadre d'un accès à des salons d'attente et espaces de travail, à savoir la fourniture de renseignements sur le trafic ferroviaire ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Edition et publication en ligne de journaux, de magazines, lettres d'information ; divertissement ; divertissement musical ; activité culturelle ; édition et publication, y compris édition et publication électroniques et en ligne, de journaux, de magazines, de périodiques, de bulletins, de lettres d'information, de brochures, de manuels, de guides ; informations, y compris en ligne, en matière d'activités culturelles, de divertissement et de récréation ; Organisation de jeux, concours, salons et expositions, à buts éducatifs, culturels et/ou de divertissement ; organisation et conduite de séminaires et conférences ; représentation de spectacles ; organisation et mise en scène de concerts, de spectacles, de manifestations culturelles ; organisation d'animations, rencontres, événements culturels et expositions d'oeuvres d'art et de photographies ; planification de réceptions (divertissement) ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Architecture ; ingénierie ; expertises (travaux d'ingénieurs) ; étude de projets techniques ; établissement de plans, expertises et consultation technique en matière de projets ferroviaires et de transport, ou en vue du développement, de la rénovation et de l'amélioration d'installations, matériel et réseaux de transport, ou encore de l'optimisation de l'exploitation de ceux-ci ; conseils en matière d'économie d'énergie ; services scientifiques et technologiques, services d'analyses, de recherches industrielles et de conception notamment dans le domaine de l'accueil et de la gestion des flux de voyageurs dans les gares ; recherches techniques ; recherche et développement de nouveaux produits et services (pour des tiers) ; essai de matériaux et de produits ; contrôle de qualité ; conversion de documents d'un support physique vers un support électronique ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; étude de projets techniques ; saisie, collecte, traitement, calcul, analyse, organisation et récupération de données ; Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ;
  • N° de la classe : 43
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Mise à disposition de salons, d'espaces de travail, d'espaces de réunion, d'espaces de détente ou de relaxation dans les gares ; hébergements temporaires ;
  • N° de la classe : 45
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services personnels et sociaux rendus par des tiers destinés à satisfaire les besoins des individus, à savoir services rendus aux usagers des gares dans le cadre d'un accès à des salons d'attente et espaces de travail, à savoir accompagnement des personnes à mobilité réduite dans les salons en cause.

Déposant 1 : SNCF Mobilités
Forme juridique : Etablissement Public à caractère Industriel et Commercial
Adresse :
9 Jean-Philippe RAMEAU
93200 Saint-Denis
FR

Mandataire 1 : SCAN Avocats AARPI, Madame Sandra CABANNE
Adresse :
63 boulevard de Courcelles
75008 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 793410
Date de demande : 25/08/2020
N° de BOPI : 2020-39
Date du BOPI : 25/09/2020

Bénéficiare 1 : SNCF GARES & CONNEXIONS, Société anonyme
Numéro de SIREN : 507523801
Adresse :
16 avenue d'Ivry
75013 PARIS
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2018-08
Date du BOPI : 23/02/2018

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2018-21
Date du BOPI : 25/05/2018

18/10/2017 : LE PARIS-BREST
N° national/d'enregistrement : 4397473
Date de dépôt : 18/10/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 18/10/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 43
    Liste des Produits & Services pour cette classe : hébergement temporaire ; services de bars ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires.

Déposant 1 : DEMETER
Forme juridique : SAS
Adresse :
29 avenue Louis Barthou
35000 RENNES
FR

Mandataire 1 : SCAN AVOCATS AARPI, AARPI
Adresse :
51 BIS RUE DE MIROMESNIL
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 730196
Date de demande : 25/07/2018
N° de BOPI : 2018-35
Date du BOPI : 31/08/2018

Bénéficiare 1 : SNCF Mobilités

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 751399
Date de demande : 12/03/2019
N° de BOPI : 2019-15
Date du BOPI : 12/04/2019

Bénéficiare 1 : IRG

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rejet partiel
Référence associée à l'événement : 762441
Date de demande : 09/07/2019
N° de BOPI : 2019-32
Date du BOPI : 09/08/2019

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 793410
Date de demande : 25/08/2020
N° de BOPI : 2020-39
Date du BOPI : 25/09/2020

Bénéficiare 1 : SNCF GARES & CONNEXIONS, Société anonyme
Numéro de SIREN : 507523801
Adresse :
16 avenue d'Ivry
75013 PARIS
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 828176
Date de demande : 20/07/2021
N° de BOPI : 2021-33
Date du BOPI : 20/08/2021

Bénéficiare 1 : SCAN AVOCATS AARPI, AARPI
Adresse :
51 BIS RUE DE MIROMESNIL
75008 PARIS
FR

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-45
Date du BOPI : 10/11/2017

Evènement 7 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2019-30
Date du BOPI : 26/07/2019

18/10/2017 : LE PARIS-BREST
N° national/d'enregistrement : 4397473
Date de dépôt : 18/10/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 18/10/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 43
    Liste des Produits & Services pour cette classe : hébergement temporaire ; services de bars ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires.

Déposant 1 : DEMETER
Forme juridique : SAS
Adresse :
29 avenue Louis Barthou
35000 RENNES
FR

Mandataire 1 : SCAN Avocats, Madame Sandra CABANNE
Adresse :
63 BOULEVARD de Courcelles
63 BOULEVARD de Courcelles
75008 PARIS-8E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 730196
Date de demande : 25/07/2018
N° de BOPI : 2018-35
Date du BOPI : 31/08/2018

Bénéficiare 1 : SNCF Mobilités

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 751399
Date de demande : 12/03/2019
N° de BOPI : 2019-15
Date du BOPI : 12/04/2019

Bénéficiare 1 : IRG

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rejet partiel
Référence associée à l'événement : 762441
Date de demande : 09/07/2019
N° de BOPI : 2019-32
Date du BOPI : 09/08/2019

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 793410
Date de demande : 25/08/2020
N° de BOPI : 2020-39
Date du BOPI : 25/09/2020

Bénéficiare 1 : SNCF GARES & CONNEXIONS, Société anonyme
Numéro de SIREN : 507523801
Adresse :
16 avenue d'Ivry
75013 PARIS
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-45
Date du BOPI : 10/11/2017

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2019-30
Date du BOPI : 26/07/2019

29/08/2017 : TERROIRS DE LORRAINE
N° national/d'enregistrement : 4384903
Date de dépôt : 29/08/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 29/08/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 04
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bougies d'éclairage, bougies parfumées, bougies aromatiques ;
  • N° de la classe : 08
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Couverts (coutellerie, fourchettes, cuillères), argenterie (coutellerie, fourchettes, cuillères), coupe légumes ;
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie, y compris : imprimés, prospectus, plaquettes, dépliants, brochures, menus, calendriers, carnets, cahiers, livres, livrets, cartes postales, manuels, guides dans le domaine de la restauration ; linge de table en papier ; sacs, sachets, pochettes, tous pour l'emballage, en papier et/ou carton et/ou matières plastiques ; boîtes en carton faisant office de coffret-cadeau, boîtes-cadeaux, cartes-cadeaux ;
  • N° de la classe : 17
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bouchons en caoutchouc ; bouchons verseurs pour le vin ;
  • N° de la classe : 20
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Récipients d'emballage en matières plastiques, vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
  • N° de la classe : 21
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles et récipients pour la cuisine, y compris les couverts (non en métaux précieux ou en plaqué) ; services (vaisselle) ; verrerie, porcelaine, faïence non comprises dans d'autres classes ; bonbonnières ; tire-bouchon; bougeoirs; bouteilles ; carafes ; becs verseurs ; coquetiers ; dessous de plat ; chiffons, torchons de nettoyage, dessous de carafe non en papier ; planches à découper pour la cuisine; porte serviette ; ouvre-bouteilles ; poivriers ; mugs ; tasses ; bols, services à thé et à café non en matières précieuses ;
  • N° de la classe : 24
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tissus à usage textile ; couvertures de table ; linge de table y compris nappes, non en papier ; serviettes de table ;
  • N° de la classe : 25
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, en particulier tee-shirts, sweet-shirts, bandanas, écharpes, gants, casquettes, cravates ; vêtements pour la cuisine en particulier tabliers de cuisiniers, vestes de cuisiniers, tabliers de service ;
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, charcuterie, volaille et gibier frais, surgelés ou congelés ; extraits de viande ; fruits conservés, congelés, séchés et cuits à l'exception des mirabelles ne bénéficiant pas de l'indication géographique protégée "Mirabelle de Lorraine", Mirabelles bénéficiant de l'indication géographique protégée "Mirabelle de Lorraine" conservées, congelées, séchées et cuites ; légumes conservés, congelés, séchés et cuits; gelées, confitures, tapenades, crèmes de légumes, compotes ; bouillons, potages et préparations pour faire du potage, tofu, oeufs ; lait et produits laitiers ; yaourts; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre; salaisons; poissons, fruits de mer ; crustacés non vivants, conserves de poisson ; en-cas à base de fruits, salades de fruits, salades de légumes ; conserves à base de fruits, légumes, viandes, poissons ; salades de légumes ; fromages ; salades de fruits ; plats préparés, plats à emporter à base des produits précités ;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, sucre, cacao et succédanés du café ; riz; tapioca et sagou ; farines et préparations faites de céréales, céréales pour le petit-déjeuner ; pain, pâtisseries et confiseries ; glaces alimentaires ; sucre, miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel ; moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; assaisonnements, mayonnaise, harissa, ketchup, poivre ; glace à rafraîchir; eau aromatisée congelée ; sucreries ; pâtes alimentaires ; couscous (semoule) ; pâte à tartiner à base de cacao ou de chocolat ; biscuits ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; sandwiches, pizzas, crêpes (alimentation), gâteaux; sauces à salades ; plats préparés, plats à emporter à base des produits précités ;
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Fruits frais à l'exception des mirabelles ne bénéficiant pas de l'indication géographique protégée "Mirabelle de Lorraine"; Mirabelles bénéficiant de l'indication géographique protégée "Mirabelle de Lorraine" ;légumes frais ; agrumes frais ;
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons sans alcool ; eaux minérales de table, eaux aromatisées ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ;
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : eaux de vie bénéficiant de l’appellation d’origine contrôlée « MARC DE LORRAINE » ; eaux de vie bénéficiant de l’appellation d’origine contrôlée « MIRABELLE DE LORRAINE » ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Présentation de produits sur tout moyen de communication ; organisation d'opérations promotionnelles, publicitaires et de fidélisation de clientèle ; services de vente au détail, par correspondance ou via un site Internet de boissons, produits alimentaires et plats préparés ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Organisation d'évènements (divertissement), organisation de concours dans le domaine culinaire ; services de formation et d'enseignement dans le domaine de la cuisine, services de formation de chefs cuisiniers, pâtissiers ; cours de cuisine ; services d'éditions d'ouvrages sur les arts culinaires, les arts de la table, la décoration, la gastronomie, l'oenologie ;
  • N° de la classe : 43
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Restaurants, bars, salon de thé, service de restauration (alimentation), service de traiteur, épicerie fine, organisation de banquets, location de salles, information en ligne concernant ces services à partir d'une base de données ou Internet ; services de conseils en matière de restauration (alimentation) et en matière culinaire.

Déposant 1 : SNCF Mobilités
Forme juridique : Etablissement Public à caractère Industriel et Commercial
Adresse :
9 rue Jean-Philippe Rameau
93200 SAINT-DENIS
FR

Mandataire 1 : SCAN AVOCATS AARPI, AARPI
Adresse :
51 BIS RUE DE MIROMESNIL
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 793410
Date de demande : 25/08/2020
N° de BOPI : 2020-39
Date du BOPI : 25/09/2020

Bénéficiare 1 : SNCF GARES & CONNEXIONS, Société anonyme
Numéro de SIREN : 507523801
Adresse :
16 avenue d'Ivry
75013 PARIS
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 828176
Date de demande : 20/07/2021
N° de BOPI : 2021-33
Date du BOPI : 20/08/2021

Bénéficiare 1 : SCAN AVOCATS AARPI, AARPI
Adresse :
51 BIS RUE DE MIROMESNIL
75008 PARIS
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-38
Date du BOPI : 22/09/2017

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2018-08
Date du BOPI : 23/02/2018

29/08/2017 : TERROIRS DE LORRAINE
N° national/d'enregistrement : 4384905
Date de dépôt : 29/08/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 29/08/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 04
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bougies d'éclairage, bougies parfumées, bougies aromatiques ;
  • N° de la classe : 08
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Couverts (coutellerie, fourchettes, cuillères), argenterie (coutellerie, fourchettes, cuillères), coupe légumes ;
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie, y compris : imprimés, prospectus, plaquettes, dépliants, brochures, menus, calendriers, carnets, cahiers, livres, livrets, cartes postales, manuels, guides dans le domaine de la restauration ; linge de table en papier ; sacs, sachets, pochettes, tous pour l'emballage, en papier et/ou carton et/ou matières plastiques ; boîtes en carton faisant office de coffret-cadeau, boîtes-cadeaux, cartes-cadeaux ;
  • N° de la classe : 17
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bouchons en caoutchouc ; bouchons verseurs pour le vin ;
  • N° de la classe : 20
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Récipients d'emballage en matières plastiques, vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
  • N° de la classe : 21
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles et récipients pour la cuisine, y compris les couverts (non en métaux précieux ou en plaqué) ; services (vaisselle) ; verrerie, porcelaine, faïence non comprises dans d'autres classes ; bonbonnières ; tire-bouchon; bougeoirs; bouteilles ; carafes ; becs verseurs ; coquetiers ; dessous de plat ; chiffons, torchons de nettoyage, dessous de carafe non en papier ; planches à découper pour la cuisine; porte serviette ; ouvre-bouteilles ; poivriers ; mugs ; tasses ; bols, services à thé et à café non en matières précieuses ;
  • N° de la classe : 24
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tissus à usage textile ; couvertures de table ; linge de table y compris nappes, non en papier ; serviettes de table ;
  • N° de la classe : 25
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, en particulier tee-shirts, sweet-shirts, bandanas, écharpes, gants, casquettes, cravates ; vêtements pour la cuisine en particulier tabliers de cuisiniers, vestes de cuisiniers, tabliers de service ;
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, charcuterie, volaille et gibier frais, surgelés ou congelés ; extraits de viande ; fruits conservés, congelés, séchés et cuits à l'exception des mirabelles ne bénéficiant pas de l'indication géographique protégée "Mirabelle de Lorraine" ; légumes conservés, congelés, séchés et cuits; Mirabelles bénéficiant de l'indication géographique protégée "Mirabelle de Lorraine" conservées, congelées, séchées et cuites ; gelées, confitures, tapenades, crèmes de légumes, compotes ; bouillons, potages et préparations pour faire du potage, tofu, oeufs ; lait et produits laitiers ; yaourts; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre; salaisons; poissons, fruits de mer ; crustacés non vivants, conserves de poisson ; en-cas à base de fruits, salades de fruits, salades de légumes ; conserves à base de fruits, légumes, viandes, poissons ; salades de légumes ; fromages ; salades de fruits ; plats préparés, plats à emporter à base des produits précités ;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, sucre, cacao et succédanés du café ; riz; tapioca et sagou ; farines et préparations faites de céréales, céréales pour le petit-déjeuner ; pain, pâtisseries et confiseries ; glaces alimentaires ; sucre, miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel ; moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; assaisonnements, mayonnaise, harissa, ketchup, poivre ; glace à rafraîchir; eau aromatisée congelée ; sucreries ; pâtes alimentaires ; couscous (semoule) ; pâte à tartiner à base de cacao ou de chocolat ; biscuits ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; sandwiches, pizzas, crêpes (alimentation), gâteaux; sauces à salades ; plats préparés, plats à emporter à base des produits précités ;
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Fruits frais à l'exception des mirabelles ne bénéficiant pas de l'indication géographique protégée "Mirabelle de Lorraine" ; Mirabelles bénéficiant de l'indication géographique protégée "Mirabelle de Lorraine" ; légumes frais ; agrumes frais ;
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons sans alcool ; eaux minérales de table, eaux aromatisées ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ;
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : eaux de vie bénéficiant de l’appellation d’origine contrôlée « MARC DE LORRAINE » ; eaux de vie bénéficiant de l’appellation d’origine contrôlée « MIRABELLE DE LORRAINE ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Présentation de produits sur tout moyen de communication ; organisation d'opérations promotionnelles, publicitaires et de fidélisation de clientèle ; services de vente au détail, par correspondance ou via un site Internet de boissons, produits alimentaires et plats préparés ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Organisation d'évènements (divertissement), organisation de concours dans le domaine culinaire ; services de formation et d'enseignement dans le domaine de la cuisine, services de formation de chefs cuisiniers, pâtissiers ; cours de cuisine ; services d'éditions d'ouvrages sur les arts culinaires, les arts de la table, la décoration, la gastronomie, l'oenologie ;
  • N° de la classe : 43
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Restaurants, bars, salon de thé, service de restauration (alimentation), service de traiteur, épicerie fine, organisation de banquets, location de salles, information en ligne concernant ces services à partir d'une base de données ou Internet ; services de conseils en matière de restauration (alimentation) et en matière culinaire.

Déposant 1 : SNCF Mobilités
Forme juridique : Etablissement Public à caractère Industriel et Commercial
Adresse :
9 rue Jean-Philippe Rameau
93200 SAINT-DENIS
FR

Mandataire 1 : SCAN AVOCATS AARPI, AARPI
Adresse :
51 BIS RUE DE MIROMESNIL
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 793410
Date de demande : 25/08/2020
N° de BOPI : 2020-39
Date du BOPI : 25/09/2020

Bénéficiare 1 : SNCF GARES & CONNEXIONS, Société anonyme
Numéro de SIREN : 507523801
Adresse :
16 avenue d'Ivry
75013 PARIS
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 828176
Date de demande : 20/07/2021
N° de BOPI : 2021-33
Date du BOPI : 20/08/2021

Bénéficiare 1 : SCAN AVOCATS AARPI, AARPI
Adresse :
51 BIS RUE DE MIROMESNIL
75008 PARIS
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-38
Date du BOPI : 22/09/2017

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2018-08
Date du BOPI : 23/02/2018

29/08/2017 : TERROIRS DE LORRAINE MICHEL ROTH
N° national/d'enregistrement : 4384906
Date de dépôt : 29/08/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 29/08/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 04
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bougies d'éclairage, bougies parfumées, bougies aromatiques ;
  • N° de la classe : 08
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Couverts (coutellerie, fourchettes, cuillères), argenterie (coutellerie, fourchettes, cuillères), coupe légumes ;
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie, y compris : imprimés, prospectus, plaquettes, dépliants, brochures, menus, calendriers, carnets, cahiers, livres, livrets, cartes postales, manuels, guides dans le domaine de la restauration ; linge de table en papier ; sacs, sachets, pochettes, tous pour l'emballage, en papier et/ou carton et/ou matières plastiques ; boîtes en carton faisant office de coffret-cadeau, boîtes-cadeaux, cartes-cadeaux ;
  • N° de la classe : 17
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bouchons en caoutchouc ; bouchons verseurs pour le vin ;
  • N° de la classe : 20
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Récipients d'emballage en matières plastiques, vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
  • N° de la classe : 21
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles et récipients pour la cuisine, y compris les couverts (non en métaux précieux ou en plaqué) ; services (vaisselle) ; verrerie, porcelaine, faïence non comprises dans d'autres classes ; bonbonnières ; tire-bouchon; bougeoirs; bouteilles ; carafes ; becs verseurs ; coquetiers ; dessous de plat ; chiffons, torchons de nettoyage, dessous de carafe non en papier ; planches à découper pour la cuisine; porte serviette ; ouvre-bouteilles ; poivriers ; mugs ; tasses ; bols, services à thé et à café non en matières précieuses ;
  • N° de la classe : 24
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tissus à usage textile ; couvertures de table ; linge de table y compris nappes, non en papier ; serviettes de table ;
  • N° de la classe : 25
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, en particulier tee-shirts, sweet-shirts, bandanas, écharpes, gants, casquettes, cravates ; vêtements pour la cuisine en particulier tabliers de cuisiniers, vestes de cuisiniers, tabliers de service ;
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, charcuterie, volaille et gibier frais, surgelés ou congelés ; extraits de viande ; fruits conservés, congelés, séchés et cuits à l'exception des mirabelles, Mirabelles conservées, congelées, séchées et cuites bénéficiant de l'indication géographique protégée "Mirabelle de Lorraine" ; légumes conservés, congelés, séchés et cuits; gelées, confitures, tapenades, crèmes de légumes, compotes ; bouillons, potages et préparations pour faire du potage, tofu, oeufs ; lait et produits laitiers ; yaourts; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre; salaisons; poissons, fruits de mer ; crustacés non vivants, conserves de poisson ; en-cas à base de fruits, salades de fruits, salades de légumes ; conserves à base de fruits, légumes, viandes, poissons ; salades de légumes ; fromages ; salades de fruits ; plats préparés, plats à emporter à base des produits précités ;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, sucre, cacao et succédanés du café ; riz; tapioca et sagou ; farines et préparations faites de céréales, céréales pour le petit-déjeuner ; pain, pâtisseries et confiseries ; glaces alimentaires ; sucre, miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel ; moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; assaisonnements, mayonnaise, harissa, ketchup, poivre ; glace à rafraîchir; eau aromatisée congelée ; sucreries ; pâtes alimentaires ; couscous (semoule) ; pâte à tartiner à base de cacao ou de chocolat ; biscuits ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; sandwiches, pizzas, crêpes (alimentation), gâteaux; sauces à salades ; plats préparés, plats à emporter à base des produits précités ;
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Fruits frais à l'exception des mirabelles ne bénéficiant pas de l'indication géographique "Mirabelle de Lorraine" ; Mirabelles bénéficiant de l'indication géographique protégée "Mirabelles de Lorraine" et légumes frais ; agrumes frais ;
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons sans alcool ; eaux minérales de table, eaux aromatisées ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ;
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : eaux de vie bénéficiant de l’appellation d’origine contrôlée « MARC DE LORRAINE » ; eaux de vie bénéficiant de l’appellation d’origine contrôlée « MIRABELLE DE LORRAINE » ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Présentation de produits sur tout moyen de communication ; organisation d'opérations promotionnelles, publicitaires et de fidélisation de clientèle ; services de vente au détail, par correspondance ou via un site Internet de boissons, produits alimentaires et plats préparés ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Organisation d'évènements (divertissement), organisation de concours dans le domaine culinaire ; services de formation et d'enseignement dans le domaine de la cuisine, services de formation de chefs cuisiniers, pâtissiers ; cours de cuisine ; services d'éditions d'ouvrages sur les arts culinaires, les arts de la table, la décoration, la gastronomie, l'oenologie ;
  • N° de la classe : 43
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Restaurants, bars, salon de thé, service de restauration (alimentation), service de traiteur, épicerie fine, organisation de banquets, location de salles, information en ligne concernant ces services à partir d'une base de données ou Internet ; services de conseils en matière de restauration (alimentation) et en matière culinaire.

Déposant 1 : SNCF Mobilités
Forme juridique : Etablissement Public à caractère Industriel et Commercial
Adresse :
9 rue Jean-Philippe Rameau
93200 SAINT-DENIS
FR

Mandataire 1 : SCAN AVOCATS AARPI, AARPI
Adresse :
51 BIS RUE DE MIROMESNIL
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 793410
Date de demande : 25/08/2020
N° de BOPI : 2020-39
Date du BOPI : 25/09/2020

Bénéficiare 1 : SNCF GARES & CONNEXIONS, Société anonyme
Numéro de SIREN : 507523801
Adresse :
16 avenue d'Ivry
75013 PARIS
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 828176
Date de demande : 20/07/2021
N° de BOPI : 2021-33
Date du BOPI : 20/08/2021

Bénéficiare 1 : SCAN AVOCATS AARPI, AARPI
Adresse :
51 BIS RUE DE MIROMESNIL
75008 PARIS
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-38
Date du BOPI : 22/09/2017

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2018-08
Date du BOPI : 23/02/2018

29/08/2017 : TERROIRS DE LORRAINE MICHEL ROTH
N° national/d'enregistrement : 4384908
Date de dépôt : 29/08/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 29/08/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 04
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bougies d'éclairage, bougies parfumées, bougies aromatiques ;
  • N° de la classe : 08
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Couverts (coutellerie, fourchettes, cuillères), argenterie (coutellerie, fourchettes, cuillères), coupe légumes ;
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie, y compris : imprimés, prospectus, plaquettes, dépliants, brochures, menus, calendriers, carnets, cahiers, livres, livrets, cartes postales, manuels, guides dans le domaine de la restauration ; linge de table en papier ; sacs, sachets, pochettes, tous pour l'emballage, en papier et/ou carton et/ou matières plastiques ; boîtes en carton faisant office de coffret-cadeau, boîtes-cadeaux, cartes-cadeaux ;
  • N° de la classe : 17
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bouchons en caoutchouc ; bouchons verseurs pour le vin ;
  • N° de la classe : 20
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Récipients d'emballage en matières plastiques, vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
  • N° de la classe : 21
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles et récipients pour la cuisine, y compris les couverts (non en métaux précieux ou en plaqué) ; services (vaisselle) ; verrerie, porcelaine, faïence non comprises dans d'autres classes ; bonbonnières ; tire-bouchon; bougeoirs; bouteilles ; carafes ; becs verseurs ; coquetiers ; dessous de plat ; chiffons, torchons de nettoyage, dessous de carafe non en papier ; planches à découper pour la cuisine; porte serviette ; ouvre-bouteilles ; poivriers ; mugs ; tasses ; bols, services à thé et à café non en matières précieuses ;
  • N° de la classe : 24
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tissus à usage textile ; couvertures de table ; linge de table y compris nappes, non en papier ; serviettes de table ;
  • N° de la classe : 25
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, en particulier tee-shirts, sweet-shirts, bandanas, écharpes, gants, casquettes, cravates ; vêtements pour la cuisine en particulier tabliers de cuisiniers, vestes de cuisiniers, tabliers de service ;
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, charcuterie, volaille et gibier frais, surgelés ou congelés ; extraits de viande ; fruits conservés, congelés, séchés et cuits à l'exception des mirabelles; Mirabelles conservées, congelées, séchées et cuites bénéficiant de l'indication géographique protégée "Mirabelle de Lorraine" ; légumes conservés, congelés, séchés et cuits; gelées, confitures, tapenades, crèmes de légumes, compotes ; bouillons, potages et préparations pour faire du potage, tofu, oeufs ; lait et produits laitiers ; yaourts; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre; salaisons; poissons, fruits de mer ; crustacés non vivants, conserves de poisson ; en-cas à base de fruits, salades de fruits, salades de légumes ; conserves à base de fruits, légumes, viandes, poissons ; salades de légumes ; fromages ; salades de fruits ; plats préparés, plats à emporter à base des produits précités ;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, sucre, cacao et succédanés du café ; riz; tapioca et sagou ; farines et préparations faites de céréales, céréales pour le petit-déjeuner ; pain, pâtisseries et confiseries ; glaces alimentaires ; sucre, miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel ; moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; assaisonnements, mayonnaise, harissa, ketchup, poivre ; glace à rafraîchir; eau aromatisée congelée ; sucreries ; pâtes alimentaires ; couscous (semoule) ; pâte à tartiner à base de cacao ou de chocolat ; biscuits ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; sandwiches, pizzas, crêpes (alimentation), gâteaux; sauces à salades ; plats préparés, plats à emporter à base des produits précités ;
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Fruits frais à l'exception des mirabelles ne bénéficiant par de l'indication géographique "Mirabelle de Lorraine"; Mirabelles bénéficiant de l'indication géographique protégée "Mirabelles de Lorraine" ; légumes frais ; agrumes frais ;
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons sans alcool ; eaux minérales de table, eaux aromatisées ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ;
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : eaux de vie bénéficiant de l’appellation d’origine contrôlée « MARC DE LORRAINE » ; eaux de vie bénéficiant de l’appellation d’origine contrôlée « MIRABELLE DE LORRAINE » ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Présentation de produits sur tout moyen de communication ; organisation d'opérations promotionnelles, publicitaires et de fidélisation de clientèle ; services de vente au détail, par correspondance ou via un site Internet de boissons, produits alimentaires et plats préparés ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Organisation d'évènements (divertissement), organisation de concours dans le domaine culinaire ; services de formation et d'enseignement dans le domaine de la cuisine, services de formation de chefs cuisiniers, pâtissiers ; cours de cuisine ; services d'éditions d'ouvrages sur les arts culinaires, les arts de la table, la décoration, la gastronomie, l'oenologie ;
  • N° de la classe : 43
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Restaurants, bars, salon de thé, service de restauration (alimentation), service de traiteur, épicerie fine, organisation de banquets, location de salles, information en ligne concernant ces services à partir d'une base de données ou Internet ; services de conseils en matière de restauration (alimentation) et en matière culinaire.

Déposant 1 : SNCF Mobilités
Forme juridique : Etablissement Public à caractère Industriel et Commercial
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93200 SAINT-DENIS
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Adresse :
51 BIS RUE DE MIROMESNIL
75008 PARIS
FR

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Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 793410
Date de demande : 25/08/2020
N° de BOPI : 2020-39
Date du BOPI : 25/09/2020

Bénéficiare 1 : SNCF GARES & CONNEXIONS, Société anonyme
Numéro de SIREN : 507523801
Adresse :
16 avenue d'Ivry
75013 PARIS
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
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Date de demande : 20/07/2021
N° de BOPI : 2021-33
Date du BOPI : 20/08/2021

Bénéficiare 1 : SCAN AVOCATS AARPI, AARPI
Adresse :
51 BIS RUE DE MIROMESNIL
75008 PARIS
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-38
Date du BOPI : 22/09/2017

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2018-08
Date du BOPI : 23/02/2018

29/08/2017 : TERROIRS DE LORRAINE
N° national/d'enregistrement : 4384903
Date de dépôt : 29/08/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 29/08/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 04
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bougies d'éclairage, bougies parfumées, bougies aromatiques ;
  • N° de la classe : 08
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Couverts (coutellerie, fourchettes, cuillères), argenterie (coutellerie, fourchettes, cuillères), coupe légumes ;
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie, y compris : imprimés, prospectus, plaquettes, dépliants, brochures, menus, calendriers, carnets, cahiers, livres, livrets, cartes postales, manuels, guides dans le domaine de la restauration ; linge de table en papier ; sacs, sachets, pochettes, tous pour l'emballage, en papier et/ou carton et/ou matières plastiques ; boîtes en carton faisant office de coffret-cadeau, boîtes-cadeaux, cartes-cadeaux ;
  • N° de la classe : 17
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bouchons en caoutchouc ; bouchons verseurs pour le vin ;
  • N° de la classe : 20
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Récipients d'emballage en matières plastiques, vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
  • N° de la classe : 21
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles et récipients pour la cuisine, y compris les couverts (non en métaux précieux ou en plaqué) ; services (vaisselle) ; verrerie, porcelaine, faïence non comprises dans d'autres classes ; bonbonnières ; tire-bouchon; bougeoirs; bouteilles ; carafes ; becs verseurs ; coquetiers ; dessous de plat ; chiffons, torchons de nettoyage, dessous de carafe non en papier ; planches à découper pour la cuisine; porte serviette ; ouvre-bouteilles ; poivriers ; mugs ; tasses ; bols, services à thé et à café non en matières précieuses ;
  • N° de la classe : 24
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tissus à usage textile ; couvertures de table ; linge de table y compris nappes, non en papier ; serviettes de table ;
  • N° de la classe : 25
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, en particulier tee-shirts, sweet-shirts, bandanas, écharpes, gants, casquettes, cravates ; vêtements pour la cuisine en particulier tabliers de cuisiniers, vestes de cuisiniers, tabliers de service ;
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, charcuterie, volaille et gibier frais, surgelés ou congelés ; extraits de viande ; fruits conservés, congelés, séchés et cuits à l'exception des mirabelles ne bénéficiant pas de l'indication géographique protégée "Mirabelle de Lorraine", Mirabelles bénéficiant de l'indication géographique protégée "Mirabelle de Lorraine" conservées, congelées, séchées et cuites ; légumes conservés, congelés, séchés et cuits; gelées, confitures, tapenades, crèmes de légumes, compotes ; bouillons, potages et préparations pour faire du potage, tofu, oeufs ; lait et produits laitiers ; yaourts; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre; salaisons; poissons, fruits de mer ; crustacés non vivants, conserves de poisson ; en-cas à base de fruits, salades de fruits, salades de légumes ; conserves à base de fruits, légumes, viandes, poissons ; salades de légumes ; fromages ; salades de fruits ; plats préparés, plats à emporter à base des produits précités ;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, sucre, cacao et succédanés du café ; riz; tapioca et sagou ; farines et préparations faites de céréales, céréales pour le petit-déjeuner ; pain, pâtisseries et confiseries ; glaces alimentaires ; sucre, miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel ; moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; assaisonnements, mayonnaise, harissa, ketchup, poivre ; glace à rafraîchir; eau aromatisée congelée ; sucreries ; pâtes alimentaires ; couscous (semoule) ; pâte à tartiner à base de cacao ou de chocolat ; biscuits ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; sandwiches, pizzas, crêpes (alimentation), gâteaux; sauces à salades ; plats préparés, plats à emporter à base des produits précités ;
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Fruits frais à l'exception des mirabelles ne bénéficiant pas de l'indication géographique protégée "Mirabelle de Lorraine"; Mirabelles bénéficiant de l'indication géographique protégée "Mirabelle de Lorraine" ;légumes frais ; agrumes frais ;
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons sans alcool ; eaux minérales de table, eaux aromatisées ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ;
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : eaux de vie bénéficiant de l’appellation d’origine contrôlée « MARC DE LORRAINE » ; eaux de vie bénéficiant de l’appellation d’origine contrôlée « MIRABELLE DE LORRAINE » ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Présentation de produits sur tout moyen de communication ; organisation d'opérations promotionnelles, publicitaires et de fidélisation de clientèle ; services de vente au détail, par correspondance ou via un site Internet de boissons, produits alimentaires et plats préparés ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Organisation d'évènements (divertissement), organisation de concours dans le domaine culinaire ; services de formation et d'enseignement dans le domaine de la cuisine, services de formation de chefs cuisiniers, pâtissiers ; cours de cuisine ; services d'éditions d'ouvrages sur les arts culinaires, les arts de la table, la décoration, la gastronomie, l'oenologie ;
  • N° de la classe : 43
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Restaurants, bars, salon de thé, service de restauration (alimentation), service de traiteur, épicerie fine, organisation de banquets, location de salles, information en ligne concernant ces services à partir d'une base de données ou Internet ; services de conseils en matière de restauration (alimentation) et en matière culinaire.

Déposant 1 : SNCF Mobilités
Forme juridique : Etablissement Public à caractère Industriel et Commercial
Adresse :
9 rue Jean-Philippe Rameau
93200 SAINT-DENIS
FR

Mandataire 1 : SCAN Avocats, Madame Sandra CABANNE
Adresse :
63 BOULEVARD de Courcelles
63 BOULEVARD de Courcelles
75008 PARIS-8E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 793410
Date de demande : 25/08/2020
N° de BOPI : 2020-39
Date du BOPI : 25/09/2020

Bénéficiare 1 : SNCF GARES & CONNEXIONS, Société anonyme
Numéro de SIREN : 507523801
Adresse :
16 avenue d'Ivry
75013 PARIS
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-38
Date du BOPI : 22/09/2017

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2018-08
Date du BOPI : 23/02/2018

29/08/2017 : TERROIRS DE LORRAINE
N° national/d'enregistrement : 4384905
Date de dépôt : 29/08/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 29/08/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 04
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bougies d'éclairage, bougies parfumées, bougies aromatiques ;
  • N° de la classe : 08
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Couverts (coutellerie, fourchettes, cuillères), argenterie (coutellerie, fourchettes, cuillères), coupe légumes ;
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie, y compris : imprimés, prospectus, plaquettes, dépliants, brochures, menus, calendriers, carnets, cahiers, livres, livrets, cartes postales, manuels, guides dans le domaine de la restauration ; linge de table en papier ; sacs, sachets, pochettes, tous pour l'emballage, en papier et/ou carton et/ou matières plastiques ; boîtes en carton faisant office de coffret-cadeau, boîtes-cadeaux, cartes-cadeaux ;
  • N° de la classe : 17
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bouchons en caoutchouc ; bouchons verseurs pour le vin ;
  • N° de la classe : 20
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Récipients d'emballage en matières plastiques, vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
  • N° de la classe : 21
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles et récipients pour la cuisine, y compris les couverts (non en métaux précieux ou en plaqué) ; services (vaisselle) ; verrerie, porcelaine, faïence non comprises dans d'autres classes ; bonbonnières ; tire-bouchon; bougeoirs; bouteilles ; carafes ; becs verseurs ; coquetiers ; dessous de plat ; chiffons, torchons de nettoyage, dessous de carafe non en papier ; planches à découper pour la cuisine; porte serviette ; ouvre-bouteilles ; poivriers ; mugs ; tasses ; bols, services à thé et à café non en matières précieuses ;
  • N° de la classe : 24
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tissus à usage textile ; couvertures de table ; linge de table y compris nappes, non en papier ; serviettes de table ;
  • N° de la classe : 25
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, en particulier tee-shirts, sweet-shirts, bandanas, écharpes, gants, casquettes, cravates ; vêtements pour la cuisine en particulier tabliers de cuisiniers, vestes de cuisiniers, tabliers de service ;
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, charcuterie, volaille et gibier frais, surgelés ou congelés ; extraits de viande ; fruits conservés, congelés, séchés et cuits à l'exception des mirabelles ne bénéficiant pas de l'indication géographique protégée "Mirabelle de Lorraine" ; légumes conservés, congelés, séchés et cuits; Mirabelles bénéficiant de l'indication géographique protégée "Mirabelle de Lorraine" conservées, congelées, séchées et cuites ; gelées, confitures, tapenades, crèmes de légumes, compotes ; bouillons, potages et préparations pour faire du potage, tofu, oeufs ; lait et produits laitiers ; yaourts; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre; salaisons; poissons, fruits de mer ; crustacés non vivants, conserves de poisson ; en-cas à base de fruits, salades de fruits, salades de légumes ; conserves à base de fruits, légumes, viandes, poissons ; salades de légumes ; fromages ; salades de fruits ; plats préparés, plats à emporter à base des produits précités ;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, sucre, cacao et succédanés du café ; riz; tapioca et sagou ; farines et préparations faites de céréales, céréales pour le petit-déjeuner ; pain, pâtisseries et confiseries ; glaces alimentaires ; sucre, miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel ; moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; assaisonnements, mayonnaise, harissa, ketchup, poivre ; glace à rafraîchir; eau aromatisée congelée ; sucreries ; pâtes alimentaires ; couscous (semoule) ; pâte à tartiner à base de cacao ou de chocolat ; biscuits ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; sandwiches, pizzas, crêpes (alimentation), gâteaux; sauces à salades ; plats préparés, plats à emporter à base des produits précités ;
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Fruits frais à l'exception des mirabelles ne bénéficiant pas de l'indication géographique protégée "Mirabelle de Lorraine" ; Mirabelles bénéficiant de l'indication géographique protégée "Mirabelle de Lorraine" ; légumes frais ; agrumes frais ;
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons sans alcool ; eaux minérales de table, eaux aromatisées ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ;
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : eaux de vie bénéficiant de l’appellation d’origine contrôlée « MARC DE LORRAINE » ; eaux de vie bénéficiant de l’appellation d’origine contrôlée « MIRABELLE DE LORRAINE ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Présentation de produits sur tout moyen de communication ; organisation d'opérations promotionnelles, publicitaires et de fidélisation de clientèle ; services de vente au détail, par correspondance ou via un site Internet de boissons, produits alimentaires et plats préparés ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Organisation d'évènements (divertissement), organisation de concours dans le domaine culinaire ; services de formation et d'enseignement dans le domaine de la cuisine, services de formation de chefs cuisiniers, pâtissiers ; cours de cuisine ; services d'éditions d'ouvrages sur les arts culinaires, les arts de la table, la décoration, la gastronomie, l'oenologie ;
  • N° de la classe : 43
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Restaurants, bars, salon de thé, service de restauration (alimentation), service de traiteur, épicerie fine, organisation de banquets, location de salles, information en ligne concernant ces services à partir d'une base de données ou Internet ; services de conseils en matière de restauration (alimentation) et en matière culinaire.

Déposant 1 : SNCF Mobilités
Forme juridique : Etablissement Public à caractère Industriel et Commercial
Adresse :
9 rue Jean-Philippe Rameau
93200 SAINT-DENIS
FR

Mandataire 1 : SCAN Avocats, Madame Sandra CABANNE
Adresse :
63 BOULEVARD de Courcelles
63 BOULEVARD de Courcelles
75008 PARIS-8E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 793410
Date de demande : 25/08/2020
N° de BOPI : 2020-39
Date du BOPI : 25/09/2020

Bénéficiare 1 : SNCF GARES & CONNEXIONS, Société anonyme
Numéro de SIREN : 507523801
Adresse :
16 avenue d'Ivry
75013 PARIS
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-38
Date du BOPI : 22/09/2017

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2018-08
Date du BOPI : 23/02/2018

29/08/2017 : TERROIRS DE LORRAINE MICHEL ROTH
N° national/d'enregistrement : 4384906
Date de dépôt : 29/08/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 29/08/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 04
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bougies d'éclairage, bougies parfumées, bougies aromatiques ;
  • N° de la classe : 08
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Couverts (coutellerie, fourchettes, cuillères), argenterie (coutellerie, fourchettes, cuillères), coupe légumes ;
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie, y compris : imprimés, prospectus, plaquettes, dépliants, brochures, menus, calendriers, carnets, cahiers, livres, livrets, cartes postales, manuels, guides dans le domaine de la restauration ; linge de table en papier ; sacs, sachets, pochettes, tous pour l'emballage, en papier et/ou carton et/ou matières plastiques ; boîtes en carton faisant office de coffret-cadeau, boîtes-cadeaux, cartes-cadeaux ;
  • N° de la classe : 17
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bouchons en caoutchouc ; bouchons verseurs pour le vin ;
  • N° de la classe : 20
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Récipients d'emballage en matières plastiques, vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
  • N° de la classe : 21
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles et récipients pour la cuisine, y compris les couverts (non en métaux précieux ou en plaqué) ; services (vaisselle) ; verrerie, porcelaine, faïence non comprises dans d'autres classes ; bonbonnières ; tire-bouchon; bougeoirs; bouteilles ; carafes ; becs verseurs ; coquetiers ; dessous de plat ; chiffons, torchons de nettoyage, dessous de carafe non en papier ; planches à découper pour la cuisine; porte serviette ; ouvre-bouteilles ; poivriers ; mugs ; tasses ; bols, services à thé et à café non en matières précieuses ;
  • N° de la classe : 24
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tissus à usage textile ; couvertures de table ; linge de table y compris nappes, non en papier ; serviettes de table ;
  • N° de la classe : 25
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, en particulier tee-shirts, sweet-shirts, bandanas, écharpes, gants, casquettes, cravates ; vêtements pour la cuisine en particulier tabliers de cuisiniers, vestes de cuisiniers, tabliers de service ;
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, charcuterie, volaille et gibier frais, surgelés ou congelés ; extraits de viande ; fruits conservés, congelés, séchés et cuits à l'exception des mirabelles, Mirabelles conservées, congelées, séchées et cuites bénéficiant de l'indication géographique protégée "Mirabelle de Lorraine" ; légumes conservés, congelés, séchés et cuits; gelées, confitures, tapenades, crèmes de légumes, compotes ; bouillons, potages et préparations pour faire du potage, tofu, oeufs ; lait et produits laitiers ; yaourts; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre; salaisons; poissons, fruits de mer ; crustacés non vivants, conserves de poisson ; en-cas à base de fruits, salades de fruits, salades de légumes ; conserves à base de fruits, légumes, viandes, poissons ; salades de légumes ; fromages ; salades de fruits ; plats préparés, plats à emporter à base des produits précités ;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, sucre, cacao et succédanés du café ; riz; tapioca et sagou ; farines et préparations faites de céréales, céréales pour le petit-déjeuner ; pain, pâtisseries et confiseries ; glaces alimentaires ; sucre, miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel ; moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; assaisonnements, mayonnaise, harissa, ketchup, poivre ; glace à rafraîchir; eau aromatisée congelée ; sucreries ; pâtes alimentaires ; couscous (semoule) ; pâte à tartiner à base de cacao ou de chocolat ; biscuits ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; sandwiches, pizzas, crêpes (alimentation), gâteaux; sauces à salades ; plats préparés, plats à emporter à base des produits précités ;
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Fruits frais à l'exception des mirabelles ne bénéficiant pas de l'indication géographique "Mirabelle de Lorraine" ; Mirabelles bénéficiant de l'indication géographique protégée "Mirabelles de Lorraine" et légumes frais ; agrumes frais ;
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons sans alcool ; eaux minérales de table, eaux aromatisées ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ;
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : eaux de vie bénéficiant de l’appellation d’origine contrôlée « MARC DE LORRAINE » ; eaux de vie bénéficiant de l’appellation d’origine contrôlée « MIRABELLE DE LORRAINE » ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Présentation de produits sur tout moyen de communication ; organisation d'opérations promotionnelles, publicitaires et de fidélisation de clientèle ; services de vente au détail, par correspondance ou via un site Internet de boissons, produits alimentaires et plats préparés ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Organisation d'évènements (divertissement), organisation de concours dans le domaine culinaire ; services de formation et d'enseignement dans le domaine de la cuisine, services de formation de chefs cuisiniers, pâtissiers ; cours de cuisine ; services d'éditions d'ouvrages sur les arts culinaires, les arts de la table, la décoration, la gastronomie, l'oenologie ;
  • N° de la classe : 43
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Restaurants, bars, salon de thé, service de restauration (alimentation), service de traiteur, épicerie fine, organisation de banquets, location de salles, information en ligne concernant ces services à partir d'une base de données ou Internet ; services de conseils en matière de restauration (alimentation) et en matière culinaire.

Déposant 1 : SNCF Mobilités
Forme juridique : Etablissement Public à caractère Industriel et Commercial
Adresse :
9 rue Jean-Philippe Rameau
93200 SAINT-DENIS
FR

Mandataire 1 : SCAN Avocats, Madame Sandra CABANNE
Adresse :
63 BOULEVARD de Courcelles
63 BOULEVARD de Courcelles
75008 PARIS-8E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 793410
Date de demande : 25/08/2020
N° de BOPI : 2020-39
Date du BOPI : 25/09/2020

Bénéficiare 1 : SNCF GARES & CONNEXIONS, Société anonyme
Numéro de SIREN : 507523801
Adresse :
16 avenue d'Ivry
75013 PARIS
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-38
Date du BOPI : 22/09/2017

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2018-08
Date du BOPI : 23/02/2018

29/08/2017 : TERROIRS DE LORRAINE MICHEL ROTH
N° national/d'enregistrement : 4384908
Date de dépôt : 29/08/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 29/08/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 04
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bougies d'éclairage, bougies parfumées, bougies aromatiques ;
  • N° de la classe : 08
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Couverts (coutellerie, fourchettes, cuillères), argenterie (coutellerie, fourchettes, cuillères), coupe légumes ;
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie, y compris : imprimés, prospectus, plaquettes, dépliants, brochures, menus, calendriers, carnets, cahiers, livres, livrets, cartes postales, manuels, guides dans le domaine de la restauration ; linge de table en papier ; sacs, sachets, pochettes, tous pour l'emballage, en papier et/ou carton et/ou matières plastiques ; boîtes en carton faisant office de coffret-cadeau, boîtes-cadeaux, cartes-cadeaux ;
  • N° de la classe : 17
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bouchons en caoutchouc ; bouchons verseurs pour le vin ;
  • N° de la classe : 20
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Récipients d'emballage en matières plastiques, vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
  • N° de la classe : 21
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles et récipients pour la cuisine, y compris les couverts (non en métaux précieux ou en plaqué) ; services (vaisselle) ; verrerie, porcelaine, faïence non comprises dans d'autres classes ; bonbonnières ; tire-bouchon; bougeoirs; bouteilles ; carafes ; becs verseurs ; coquetiers ; dessous de plat ; chiffons, torchons de nettoyage, dessous de carafe non en papier ; planches à découper pour la cuisine; porte serviette ; ouvre-bouteilles ; poivriers ; mugs ; tasses ; bols, services à thé et à café non en matières précieuses ;
  • N° de la classe : 24
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tissus à usage textile ; couvertures de table ; linge de table y compris nappes, non en papier ; serviettes de table ;
  • N° de la classe : 25
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, en particulier tee-shirts, sweet-shirts, bandanas, écharpes, gants, casquettes, cravates ; vêtements pour la cuisine en particulier tabliers de cuisiniers, vestes de cuisiniers, tabliers de service ;
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, charcuterie, volaille et gibier frais, surgelés ou congelés ; extraits de viande ; fruits conservés, congelés, séchés et cuits à l'exception des mirabelles; Mirabelles conservées, congelées, séchées et cuites bénéficiant de l'indication géographique protégée "Mirabelle de Lorraine" ; légumes conservés, congelés, séchés et cuits; gelées, confitures, tapenades, crèmes de légumes, compotes ; bouillons, potages et préparations pour faire du potage, tofu, oeufs ; lait et produits laitiers ; yaourts; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre; salaisons; poissons, fruits de mer ; crustacés non vivants, conserves de poisson ; en-cas à base de fruits, salades de fruits, salades de légumes ; conserves à base de fruits, légumes, viandes, poissons ; salades de légumes ; fromages ; salades de fruits ; plats préparés, plats à emporter à base des produits précités ;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, sucre, cacao et succédanés du café ; riz; tapioca et sagou ; farines et préparations faites de céréales, céréales pour le petit-déjeuner ; pain, pâtisseries et confiseries ; glaces alimentaires ; sucre, miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel ; moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; assaisonnements, mayonnaise, harissa, ketchup, poivre ; glace à rafraîchir; eau aromatisée congelée ; sucreries ; pâtes alimentaires ; couscous (semoule) ; pâte à tartiner à base de cacao ou de chocolat ; biscuits ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; sandwiches, pizzas, crêpes (alimentation), gâteaux; sauces à salades ; plats préparés, plats à emporter à base des produits précités ;
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Fruits frais à l'exception des mirabelles ne bénéficiant par de l'indication géographique "Mirabelle de Lorraine"; Mirabelles bénéficiant de l'indication géographique protégée "Mirabelles de Lorraine" ; légumes frais ; agrumes frais ;
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons sans alcool ; eaux minérales de table, eaux aromatisées ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ;
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : eaux de vie bénéficiant de l’appellation d’origine contrôlée « MARC DE LORRAINE » ; eaux de vie bénéficiant de l’appellation d’origine contrôlée « MIRABELLE DE LORRAINE » ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Présentation de produits sur tout moyen de communication ; organisation d'opérations promotionnelles, publicitaires et de fidélisation de clientèle ; services de vente au détail, par correspondance ou via un site Internet de boissons, produits alimentaires et plats préparés ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Organisation d'évènements (divertissement), organisation de concours dans le domaine culinaire ; services de formation et d'enseignement dans le domaine de la cuisine, services de formation de chefs cuisiniers, pâtissiers ; cours de cuisine ; services d'éditions d'ouvrages sur les arts culinaires, les arts de la table, la décoration, la gastronomie, l'oenologie ;
  • N° de la classe : 43
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Restaurants, bars, salon de thé, service de restauration (alimentation), service de traiteur, épicerie fine, organisation de banquets, location de salles, information en ligne concernant ces services à partir d'une base de données ou Internet ; services de conseils en matière de restauration (alimentation) et en matière culinaire.

Déposant 1 : SNCF Mobilités
Forme juridique : Etablissement Public à caractère Industriel et Commercial
Adresse :
9 rue Jean-Philippe Rameau
93200 SAINT-DENIS
FR

Mandataire 1 : SCAN Avocats, Madame Sandra CABANNE
Adresse :
63 BOULEVARD de Courcelles
63 BOULEVARD de Courcelles
75008 PARIS-8E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 793410
Date de demande : 25/08/2020
N° de BOPI : 2020-39
Date du BOPI : 25/09/2020

Bénéficiare 1 : SNCF GARES & CONNEXIONS, Société anonyme
Numéro de SIREN : 507523801
Adresse :
16 avenue d'Ivry
75013 PARIS
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-38
Date du BOPI : 22/09/2017

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2018-08
Date du BOPI : 23/02/2018

06/06/2017 : Cover & Station
N° national/d'enregistrement : 4366561
Date de dépôt : 06/06/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 06/06/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie, y compris affiches, dépliants, brochures, prospectus, publications ; photographies ; clichés. L'ensemble des produits susvisés étant exploités dans le cadre de la recherche de nouveaux talents dans les gares dont les enregistrements seront diffusés par le biais de réseaux de communication type Internet ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services promotionnels sous forme d'enseignement et de divertissements en ligne ; services promotionnels sous forme de partage de contenus multimédia par le biais d'Internet et autres réseaux de communication. L'ensemble des services susvisés étant exploités dans le cadre de la recherche de nouveaux talents dans les gares dont les enregistrements seront diffusés par réseaux de communication type Internet ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Radiodiffusion multimédia, vidéo et audio par Internet et autres réseaux de communication ; services de diffusion sur le Web ; transmission de messages, données et contenus par terminaux d'ordinateurs, par réseaux de fibres optiques, par câble, par satellite, par voies hertziennes, par voies télématiques, par réseaux de communication type Internet, par supports télématiques et au moyen de tout autre vecteur de télécommunications ; transmission de contenus multimédia, vidéos, films, contenus audio et informations par Internet et autres réseaux de communication ; diffusion de films vidéos, de films, d'animation et d'autres contenus audiovisuels et multimédia. L'ensemble des services susvisés étant exploités dans le cadre de la recherche de nouveaux talents dans les gares dont les enregistrements seront diffusés par le biais de réseaux de communication type Internet ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Activités culturelles ; activités musicales en gare ; services de divertissement proposant des contenus multimédia, vidéos, films, contenus audio et informations connexes par le biais d'Internet et autres réseaux de communication ; services de divertissement. L'ensemble des services susvisés étant exploités dans le cadre de la recherche de nouveaux talents dans les gares dont les enregistrements seront diffusés par le biais de réseaux de communication type Internet.

Déposant 1 : SNCF Mobilités, Etablissement Public à caractère Industriel et Commercial
Numéro de SIREN : 552049447
Adresse :
9 rue Jean-Philippe Rameau
93200 Saint-Denis
FR

Mandataire 1 : SCAN AVOCATS AARPI, AARPI
Adresse :
51 BIS RUE DE MIROMESNIL
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 793410
Date de demande : 25/08/2020
N° de BOPI : 2020-39
Date du BOPI : 25/09/2020

Bénéficiare 1 : SNCF GARES & CONNEXIONS, Société anonyme
Numéro de SIREN : 507523801
Adresse :
16 avenue d'Ivry
75013 PARIS
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 828176
Date de demande : 20/07/2021
N° de BOPI : 2021-33
Date du BOPI : 20/08/2021

Bénéficiare 1 : SCAN AVOCATS AARPI, AARPI
Adresse :
51 BIS RUE DE MIROMESNIL
75008 PARIS
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-26
Date du BOPI : 30/06/2017

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-39
Date du BOPI : 29/09/2017

06/06/2017 : Cover & Station
N° national/d'enregistrement : 4366561
Date de dépôt : 06/06/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 06/06/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie, y compris affiches, dépliants, brochures, prospectus, publications ; photographies ; clichés. L'ensemble des produits susvisés étant exploités dans le cadre de la recherche de nouveaux talents dans les gares dont les enregistrements seront diffusés par le biais de réseaux de communication type Internet ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services promotionnels sous forme d'enseignement et de divertissements en ligne ; services promotionnels sous forme de partage de contenus multimédia par le biais d'Internet et autres réseaux de communication. L'ensemble des services susvisés étant exploités dans le cadre de la recherche de nouveaux talents dans les gares dont les enregistrements seront diffusés par réseaux de communication type Internet ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Radiodiffusion multimédia, vidéo et audio par Internet et autres réseaux de communication ; services de diffusion sur le Web ; transmission de messages, données et contenus par terminaux d'ordinateurs, par réseaux de fibres optiques, par câble, par satellite, par voies hertziennes, par voies télématiques, par réseaux de communication type Internet, par supports télématiques et au moyen de tout autre vecteur de télécommunications ; transmission de contenus multimédia, vidéos, films, contenus audio et informations par Internet et autres réseaux de communication ; diffusion de films vidéos, de films, d'animation et d'autres contenus audiovisuels et multimédia. L'ensemble des services susvisés étant exploités dans le cadre de la recherche de nouveaux talents dans les gares dont les enregistrements seront diffusés par le biais de réseaux de communication type Internet ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Activités culturelles ; activités musicales en gare ; services de divertissement proposant des contenus multimédia, vidéos, films, contenus audio et informations connexes par le biais d'Internet et autres réseaux de communication ; services de divertissement. L'ensemble des services susvisés étant exploités dans le cadre de la recherche de nouveaux talents dans les gares dont les enregistrements seront diffusés par le biais de réseaux de communication type Internet.

Déposant 1 : SNCF Mobilités, Etablissement Public à caractère Industriel et Commercial
Numéro de SIREN : 552049447
Adresse :
9 rue Jean-Philippe Rameau
93200 Saint-Denis
FR

Mandataire 1 : CLAIRMONT AVOCATS AARPI, Mme. Sandra CABANNE
Adresse :
9 rue Pierre le Grand
75008 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 793410
Date de demande : 25/08/2020
N° de BOPI : 2020-39
Date du BOPI : 25/09/2020

Bénéficiare 1 : SNCF GARES & CONNEXIONS, Société anonyme
Numéro de SIREN : 507523801
Adresse :
16 avenue d'Ivry
75013 PARIS
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-26
Date du BOPI : 30/06/2017

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-39
Date du BOPI : 29/09/2017

20/04/2016 : CITY & CONNEXIONS
N° national/d'enregistrement : 4266345
Date de dépôt : 20/04/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 20/04/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Recueil de données dans un fichier central ; sondage d'opinion ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Fourniture d'accès à des plateformes et portails sur Internet ; services de fournitures d'accès à des forums de discussion sur Internet ; communications par terminaux d'ordinateurs ; fourniture d'accès à des bases de données ; services de télécommunication fournis par le biais de plateformes et portails sur Internet ; services de diffusion d'informations par voie électronique, notamment par réseaux de communication mondiale (de type Internet) ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Hébergement de plateformes sur Internet ; programmation de logiciels pour des plateformes d'information sur Internet.

Déposant 1 : SNCF Mobilités, Etablissement Public à caractère Industriel et Commercial
Numéro de SIREN : 552049447
Adresse :
9 rue Jean-Philippe Rameau
93200 Saint-Denis
FR

Mandataire 1 : SCAN AVOCATS AARPI, AARPI
Adresse :
51 BIS RUE DE MIROMESNIL
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 793410
Date de demande : 25/08/2020
N° de BOPI : 2020-39
Date du BOPI : 25/09/2020

Bénéficiare 1 : SNCF GARES & CONNEXIONS, Société anonyme
Numéro de SIREN : 507523801
Adresse :
16 avenue d'Ivry
75013 PARIS
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 828176
Date de demande : 20/07/2021
N° de BOPI : 2021-33
Date du BOPI : 20/08/2021

Bénéficiare 1 : SCAN AVOCATS AARPI, AARPI
Adresse :
51 BIS RUE DE MIROMESNIL
75008 PARIS
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-19
Date du BOPI : 13/05/2016

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-32
Date du BOPI : 12/08/2016

20/04/2016 : CITY BOOSTER
N° national/d'enregistrement : 4266430
Date de dépôt : 20/04/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 20/04/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bornes interactives d'information ; logiciels ; applications informatiques ; tableaux d'affichage électriques et électroniques d'horaires ;
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie, y compris : imprimés, prospectus, tracts, plaquettes, dépliants, brochures, brochures d'information, catalogues, annuaires, journaux, périodiques, revues, magazines, publications, guides, guides de voyage, cahiers, bulletins, bulletins d'information, lettres d'information, horaires imprimés, fiches horaires, indicateurs horaires de chemins de fer ; répertoires ; agendas ; éphémérides ; albums ; almanachs ; carnets ; livrets ; calendriers ; affiches ; cartes postales ; cartes de voeux ; cartes géographiques ; cartes de réseaux ferroviaires ; plans ; dessins ; images ; photographies ; pictogrammes ; décalcomanies, carnets, livrets, coupons, passes et/ou laissez passer, en papier et/ou en matières plastiques ; papeterie, y compris : papier à lettres, enveloppes, pochettes, cartes, faire-part, fiches, étiquettes, notes adhésives, bloc-notes, autocollants ; instruments, fournitures et nécessaires pour écrire et dessiner et étuis pour ceux-ci ; articles de bureau (autres que les meubles) ; articles pour reliures ; reliures ; marques pour livres et signets ; papier et carton d'emballage ; sacs, sachets, enveloppes et pochettes, tous pour l'emballage, en papier et/ou en carton et/ou en matières plastiques ; boîtes en carton ; panonceaux, écriteaux et enseignes en papier et/ou en carton ; fanions et drapeaux en papier ; étiquettes pour bagages en papier et/ou en carton et/ou en matières plastiques ; documents d'identification de sécurité, en papier et/ou en carton et/ou en matières plastiques ; porte-chéquiers ; matériel d'instruction, de formation et d'enseignement (autres que les appareils) ; matériel publicitaire (produits de l'imprimerie), matériel d'affichage (produits de l'imprimerie) ; signalétique en papier, carton ou matières plastiques adaptée aux personnes mal voyantes ou non voyantes ;
  • N° de la classe : 18
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Porte-étiquettes pour bagages, en cuir ou imitations du cuir ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Aide à la direction des affaires ; gestion des affaires commerciales ; conseils en information ou renseignements d'affaires ; consultation pour les questions de personnel ; conseils et assistance en matière d'organisation, de logistique, d'horaires du personnel ; compilation de renseignements ; systématisation de données dans un fichier central ; recueil de données dans un fichier central ; gestion de fichiers informatiques ; services de mise à disposition et de location d'espaces, de matériel et de temps publicitaires ; reproduction de documents ; services de promotion de produits et/ou de services ; actions promotionnelles et publicitaires ; distribution de matériels publicitaires (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; diffusion d'annonces publicitaires ; organisation d'exposition à buts commerciaux ou de publicité ; location de matériel publicitaire ; études de marchés, établissement de statistiques, affichage publicitaire ; service de relations publiques ; services d'abonnement et organisation d'opérations promotionnelles et publicitaires en vue de fidéliser la clientèle pour les transports et/ou les voyages, notamment en train ;
  • N° de la classe : 36
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de porte-monnaie électronique ; émission et services de cartes de paiement, de crédit, de retrait, à puce ou à piste magnétique, et de cartes de paiement, de crédit, de retrait, magnétiques et à mémoire ; services de cartes de paiement fournis via des dispositifs d'identification ; services de traitement des paiements électroniques ; services d'autorisation et de règlement de transactions ; services de vérification des paiements ; services de paiement par voie électronique ; services d'authentification du payeur détenteur d'une carte et/ou badge ; Location et mise à disposition de biens immobiliers, notamment d'emplacements situés dans les gares ; gestion immobilière ; gestion de bâtiments, à savoir des gares ;
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de construction, d'entretien et de rénovation de bâtiments, notamment de gares et d'espaces destinés à l'accueil et au transport de voyageurs, ainsi qu'à l'acheminement et au transit de marchandises ; services d'installation, de construction et de rénovation de plateformes multimodales pour le transports de voyageurs et marchandises ; services de construction d'aménagements en vue d'améliorer l'accueil des personnes mal voyantes et non voyantes, ainsi que des personnes à mobilité réduite ; supervision (direction) de travaux de construction, services d'isolation (construction), services d'étanchéité (construction), installation et réparation d'appareils pour le conditionnement de l'air, désinfection, nettoyage d'édifices (surface extérieure), nettoyage de bâtiments (ménage), installation et réparation d'appareils électriques, installation et réparation de dispositifs d'alarme, installation et réparation d'ascenseurs, installation et réparation de dispositifs signalant l'incendie, installation, entretien et réparation de machines ; supervision (direction) de travaux de construction ; conseils en construction ; services personnels et sociaux rendus par des tiers destinés à satisfaire les besoins des individus, à savoir services rendus aux usagers des gares dans le cadre d'un accès à des salons d'attente et espaces de travail, à savoir la fourniture de prises électriques ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; accès à des réseaux informatiques ; y compris réseaux de points de vente et de distributeurs automatiques ; communication par terminaux d'ordinateurs ; transmission et échange de données et d'informations par terminaux d'ordinateurs, par voie électronique ; fourniture d'accès à un service pour le paiement à distance sécurisé, fourniture d'accès à un site de consultation de données sur Internet ; services de transmission par voie télématique d'information accessibles par codes d'accès ; échanges (transmission) d'informations et de documents informatisés ; transmission et diffusion d'images, de messages, d'informations, de données commerciales par réseau Internet, par terminaux d'ordinateurs, par réseaux de fibres optiques, par câble, par satellite, par voies hertziennes, par voies télématiques, par réseaux de communication de type Internet et au moyen de tout autre vecteur de télécommunications ; fourniture d'accès et mise à disposition d'accès à un site Internet contenant des informations à destination des usagers du réseau ferroviaire ; transmission d'informations relatives à l'état du trafic ferroviaire et aux horaires des trains, messageries électroniques notamment par réseau Internet, Extranet et Intranet ; informations en matière de télécommunications ; fourniture d'accès à des centres serveurs de bases de données ; collecte d'informations et de données financières ; réseaux de transmission de données ; diffusion électronique d'informations sur ou via des réseaux informatiques nationaux ou mondiaux, des réseaux de communication sans fils, des réseaux informatiques mondiaux et d'autres réseaux électroniques de communication ; services de télécommunication interactive ; fourniture d'accès à des réseaux informatiques, services de consultation de données sur Internet (télécommunications) ; services d'information en ligne, à savoir fourniture d'accès en ligne à des publications sous forme de rapports, brochures, dépliants, bulletins, journaux, livrets ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ; fourniture d'accès à des sites internet et/ou des moteurs de recherche (portails) ; réservation et organisation d'accès aux services d'attente des gares (services de transport) ;
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport ; fret (transport de marchandises) ; transport de voyageurs ; transport de bagages ; transport de colis ; transport par chemin de fer ; transport de voyageurs et de marchandises par l'intermédiaire de solutions de transport combinées rail-route ; gestion logistique de plateformes multimodales de transports pour voyageurs et marchandises ; collecte, enlèvement, entreposage, acheminement et livraison de marchandises, de bagages et de colis ; location de places et aires de stationnement ; services de location ou de prêt de fauteuils roulants ou de véhicules pour handicapés ou personnes à mobilité réduite ; organisation de circuits et visites touristiques ; accompagnement de voyageurs ; services de chauffeurs ; services de taxis ; services personnels et sociaux rendus par des tiers destinés à satisfaire les besoins des individus, à savoir services rendus aux usagers des gares dans le cadre d'un accès à des salons d'attente et espaces de travail, à savoir la fourniture de renseignements sur le trafic ferroviaire ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Edition et publication en ligne de journaux, de magazines, lettres d'information ; divertissement ; divertissement musical ; activité culturelle ; édition et publication, y compris édition et publication électroniques et en ligne, de journaux, de magazines, de périodiques, de bulletins, de lettres d'information, de brochures, de manuels, de guides ; informations, y compris en ligne, en matière d'activités culturelles, de divertissement et de récréation ; Organisation de jeux, concours, salons et expositions, à buts éducatifs, culturels et/ou de divertissement ; organisation et conduite de séminaires et conférences ; représentation de spectacles ; organisation et mise en scène de concerts, de spectacles, de manifestations culturelles ; organisation d'animations, rencontres, événements culturels et expositions d'oeuvres d'art et de photographies ; planification de réceptions (divertissement) ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Architecture ; ingénierie ; expertises (travaux d'ingénieurs) ; étude de projets techniques ; établissement de plans, expertises et consultation technique en matière de projets ferroviaires et de transport, ou en vue du développement, de la rénovation et de l'amélioration d'installations, matériel et réseaux de transport, ou encore de l'optimisation de l'exploitation de ceux-ci ; conseils en matière d'économie d'énergie ; services scientifiques et technologiques, services d'analyses, de recherches industrielles et de conception notamment dans le domaine de l'accueil et de la gestion des flux de voyageurs dans les gares ; recherches techniques ; recherche et développement de nouveaux produits et services (pour des tiers) ; essai de matériaux et de produits ; contrôle de qualité ; conversion de documents d'un support physique vers un support électronique ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; étude de projets techniques ; saisie, collecte, traitement, calcul, analyse, organisation et récupération de données ; Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ;
  • N° de la classe : 43
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Mise à disposition de salons, d'espaces de travail, d'espaces de réunion, d'espaces de détente ou de relaxation dans les gares ; hébergements temporaires ;
  • N° de la classe : 45
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services personnels et sociaux rendus par des tiers destinés à satisfaire les besoins des individus, à savoir services rendus aux usagers des gares dans le cadre d'un accès à des salons d'attente et espaces de travail, à savoir accompagnement des personnes à mobilité réduite dans les salons en cause.

Déposant 1 : SNCF Mobilités, Etablissement Public à caractère Industriel et Commercial
Numéro de SIREN : 552049447
Adresse :
9 Jean-Philippe RAMEAU
93200 Saint-Denis
FR

Mandataire 1 : SCAN AVOCATS AARPI, AARPI
Adresse :
51 BIS RUE DE MIROMESNIL
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 793410
Date de demande : 25/08/2020
N° de BOPI : 2020-39
Date du BOPI : 25/09/2020

Bénéficiare 1 : SNCF GARES & CONNEXIONS, Société anonyme
Numéro de SIREN : 507523801
Adresse :
16 avenue d'Ivry
75013 PARIS
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 828176
Date de demande : 20/07/2021
N° de BOPI : 2021-33
Date du BOPI : 20/08/2021

Bénéficiare 1 : SCAN AVOCATS AARPI, AARPI
Adresse :
51 BIS RUE DE MIROMESNIL
75008 PARIS
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-19
Date du BOPI : 13/05/2016

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-32
Date du BOPI : 12/08/2016

20/04/2016 : CITY & CONNEXIONS
N° national/d'enregistrement : 4266345
Date de dépôt : 20/04/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 20/04/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Recueil de données dans un fichier central ; sondage d'opinion ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Fourniture d'accès à des plateformes et portails sur Internet ; services de fournitures d'accès à des forums de discussion sur Internet ; communications par terminaux d'ordinateurs ; fourniture d'accès à des bases de données ; services de télécommunication fournis par le biais de plateformes et portails sur Internet ; services de diffusion d'informations par voie électronique, notamment par réseaux de communication mondiale (de type Internet) ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Hébergement de plateformes sur Internet ; programmation de logiciels pour des plateformes d'information sur Internet.

Déposant 1 : SNCF Mobilités, Etablissement Public à caractère Industriel et Commercial
Numéro de SIREN : 552049447
Adresse :
9 rue Jean-Philippe Rameau
93200 Saint-Denis
FR

Mandataire 1 : CLAIRMONT Avocats AARPI, Mme. Sandra CABANNE-DESGRANGES
Adresse :
9 RUE Pierre le Grand
75008 PARIS-8E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 793410
Date de demande : 25/08/2020
N° de BOPI : 2020-39
Date du BOPI : 25/09/2020

Bénéficiare 1 : SNCF GARES & CONNEXIONS, Société anonyme
Numéro de SIREN : 507523801
Adresse :
16 avenue d'Ivry
75013 PARIS
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-19
Date du BOPI : 13/05/2016

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-32
Date du BOPI : 12/08/2016

20/04/2016 : CITY BOOSTER
N° national/d'enregistrement : 4266430
Date de dépôt : 20/04/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 20/04/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bornes interactives d'information ; logiciels ; applications informatiques ; tableaux d'affichage électriques et électroniques d'horaires ;
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie, y compris : imprimés, prospectus, tracts, plaquettes, dépliants, brochures, brochures d'information, catalogues, annuaires, journaux, périodiques, revues, magazines, publications, guides, guides de voyage, cahiers, bulletins, bulletins d'information, lettres d'information, horaires imprimés, fiches horaires, indicateurs horaires de chemins de fer ; répertoires ; agendas ; éphémérides ; albums ; almanachs ; carnets ; livrets ; calendriers ; affiches ; cartes postales ; cartes de voeux ; cartes géographiques ; cartes de réseaux ferroviaires ; plans ; dessins ; images ; photographies ; pictogrammes ; décalcomanies, carnets, livrets, coupons, passes et/ou laissez passer, en papier et/ou en matières plastiques ; papeterie, y compris : papier à lettres, enveloppes, pochettes, cartes, faire-part, fiches, étiquettes, notes adhésives, bloc-notes, autocollants ; instruments, fournitures et nécessaires pour écrire et dessiner et étuis pour ceux-ci ; articles de bureau (autres que les meubles) ; articles pour reliures ; reliures ; marques pour livres et signets ; papier et carton d'emballage ; sacs, sachets, enveloppes et pochettes, tous pour l'emballage, en papier et/ou en carton et/ou en matières plastiques ; boîtes en carton ; panonceaux, écriteaux et enseignes en papier et/ou en carton ; fanions et drapeaux en papier ; étiquettes pour bagages en papier et/ou en carton et/ou en matières plastiques ; documents d'identification de sécurité, en papier et/ou en carton et/ou en matières plastiques ; porte-chéquiers ; matériel d'instruction, de formation et d'enseignement (autres que les appareils) ; matériel publicitaire (produits de l'imprimerie), matériel d'affichage (produits de l'imprimerie) ; signalétique en papier, carton ou matières plastiques adaptée aux personnes mal voyantes ou non voyantes ;
  • N° de la classe : 18
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Porte-étiquettes pour bagages, en cuir ou imitations du cuir ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Aide à la direction des affaires ; gestion des affaires commerciales ; conseils en information ou renseignements d'affaires ; consultation pour les questions de personnel ; conseils et assistance en matière d'organisation, de logistique, d'horaires du personnel ; compilation de renseignements ; systématisation de données dans un fichier central ; recueil de données dans un fichier central ; gestion de fichiers informatiques ; services de mise à disposition et de location d'espaces, de matériel et de temps publicitaires ; reproduction de documents ; services de promotion de produits et/ou de services ; actions promotionnelles et publicitaires ; distribution de matériels publicitaires (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; diffusion d'annonces publicitaires ; organisation d'exposition à buts commerciaux ou de publicité ; location de matériel publicitaire ; études de marchés, établissement de statistiques, affichage publicitaire ; service de relations publiques ; services d'abonnement et organisation d'opérations promotionnelles et publicitaires en vue de fidéliser la clientèle pour les transports et/ou les voyages, notamment en train ;
  • N° de la classe : 36
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de porte-monnaie électronique ; émission et services de cartes de paiement, de crédit, de retrait, à puce ou à piste magnétique, et de cartes de paiement, de crédit, de retrait, magnétiques et à mémoire ; services de cartes de paiement fournis via des dispositifs d'identification ; services de traitement des paiements électroniques ; services d'autorisation et de règlement de transactions ; services de vérification des paiements ; services de paiement par voie électronique ; services d'authentification du payeur détenteur d'une carte et/ou badge ; Location et mise à disposition de biens immobiliers, notamment d'emplacements situés dans les gares ; gestion immobilière ; gestion de bâtiments, à savoir des gares ;
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de construction, d'entretien et de rénovation de bâtiments, notamment de gares et d'espaces destinés à l'accueil et au transport de voyageurs, ainsi qu'à l'acheminement et au transit de marchandises ; services d'installation, de construction et de rénovation de plateformes multimodales pour le transports de voyageurs et marchandises ; services de construction d'aménagements en vue d'améliorer l'accueil des personnes mal voyantes et non voyantes, ainsi que des personnes à mobilité réduite ; supervision (direction) de travaux de construction, services d'isolation (construction), services d'étanchéité (construction), installation et réparation d'appareils pour le conditionnement de l'air, désinfection, nettoyage d'édifices (surface extérieure), nettoyage de bâtiments (ménage), installation et réparation d'appareils électriques, installation et réparation de dispositifs d'alarme, installation et réparation d'ascenseurs, installation et réparation de dispositifs signalant l'incendie, installation, entretien et réparation de machines ; supervision (direction) de travaux de construction ; conseils en construction ; services personnels et sociaux rendus par des tiers destinés à satisfaire les besoins des individus, à savoir services rendus aux usagers des gares dans le cadre d'un accès à des salons d'attente et espaces de travail, à savoir la fourniture de prises électriques ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; accès à des réseaux informatiques ; y compris réseaux de points de vente et de distributeurs automatiques ; communication par terminaux d'ordinateurs ; transmission et échange de données et d'informations par terminaux d'ordinateurs, par voie électronique ; fourniture d'accès à un service pour le paiement à distance sécurisé, fourniture d'accès à un site de consultation de données sur Internet ; services de transmission par voie télématique d'information accessibles par codes d'accès ; échanges (transmission) d'informations et de documents informatisés ; transmission et diffusion d'images, de messages, d'informations, de données commerciales par réseau Internet, par terminaux d'ordinateurs, par réseaux de fibres optiques, par câble, par satellite, par voies hertziennes, par voies télématiques, par réseaux de communication de type Internet et au moyen de tout autre vecteur de télécommunications ; fourniture d'accès et mise à disposition d'accès à un site Internet contenant des informations à destination des usagers du réseau ferroviaire ; transmission d'informations relatives à l'état du trafic ferroviaire et aux horaires des trains, messageries électroniques notamment par réseau Internet, Extranet et Intranet ; informations en matière de télécommunications ; fourniture d'accès à des centres serveurs de bases de données ; collecte d'informations et de données financières ; réseaux de transmission de données ; diffusion électronique d'informations sur ou via des réseaux informatiques nationaux ou mondiaux, des réseaux de communication sans fils, des réseaux informatiques mondiaux et d'autres réseaux électroniques de communication ; services de télécommunication interactive ; fourniture d'accès à des réseaux informatiques, services de consultation de données sur Internet (télécommunications) ; services d'information en ligne, à savoir fourniture d'accès en ligne à des publications sous forme de rapports, brochures, dépliants, bulletins, journaux, livrets ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ; fourniture d'accès à des sites internet et/ou des moteurs de recherche (portails) ; réservation et organisation d'accès aux services d'attente des gares (services de transport) ;
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport ; fret (transport de marchandises) ; transport de voyageurs ; transport de bagages ; transport de colis ; transport par chemin de fer ; transport de voyageurs et de marchandises par l'intermédiaire de solutions de transport combinées rail-route ; gestion logistique de plateformes multimodales de transports pour voyageurs et marchandises ; collecte, enlèvement, entreposage, acheminement et livraison de marchandises, de bagages et de colis ; location de places et aires de stationnement ; services de location ou de prêt de fauteuils roulants ou de véhicules pour handicapés ou personnes à mobilité réduite ; organisation de circuits et visites touristiques ; accompagnement de voyageurs ; services de chauffeurs ; services de taxis ; services personnels et sociaux rendus par des tiers destinés à satisfaire les besoins des individus, à savoir services rendus aux usagers des gares dans le cadre d'un accès à des salons d'attente et espaces de travail, à savoir la fourniture de renseignements sur le trafic ferroviaire ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Edition et publication en ligne de journaux, de magazines, lettres d'information ; divertissement ; divertissement musical ; activité culturelle ; édition et publication, y compris édition et publication électroniques et en ligne, de journaux, de magazines, de périodiques, de bulletins, de lettres d'information, de brochures, de manuels, de guides ; informations, y compris en ligne, en matière d'activités culturelles, de divertissement et de récréation ; Organisation de jeux, concours, salons et expositions, à buts éducatifs, culturels et/ou de divertissement ; organisation et conduite de séminaires et conférences ; représentation de spectacles ; organisation et mise en scène de concerts, de spectacles, de manifestations culturelles ; organisation d'animations, rencontres, événements culturels et expositions d'oeuvres d'art et de photographies ; planification de réceptions (divertissement) ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Architecture ; ingénierie ; expertises (travaux d'ingénieurs) ; étude de projets techniques ; établissement de plans, expertises et consultation technique en matière de projets ferroviaires et de transport, ou en vue du développement, de la rénovation et de l'amélioration d'installations, matériel et réseaux de transport, ou encore de l'optimisation de l'exploitation de ceux-ci ; conseils en matière d'économie d'énergie ; services scientifiques et technologiques, services d'analyses, de recherches industrielles et de conception notamment dans le domaine de l'accueil et de la gestion des flux de voyageurs dans les gares ; recherches techniques ; recherche et développement de nouveaux produits et services (pour des tiers) ; essai de matériaux et de produits ; contrôle de qualité ; conversion de documents d'un support physique vers un support électronique ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; étude de projets techniques ; saisie, collecte, traitement, calcul, analyse, organisation et récupération de données ; Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ;
  • N° de la classe : 43
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Mise à disposition de salons, d'espaces de travail, d'espaces de réunion, d'espaces de détente ou de relaxation dans les gares ; hébergements temporaires ;
  • N° de la classe : 45
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services personnels et sociaux rendus par des tiers destinés à satisfaire les besoins des individus, à savoir services rendus aux usagers des gares dans le cadre d'un accès à des salons d'attente et espaces de travail, à savoir accompagnement des personnes à mobilité réduite dans les salons en cause.

Déposant 1 : SNCF Mobilités, Etablissement Public à caractère Industriel et Commercial
Numéro de SIREN : 552049447
Adresse :
9 Jean-Philippe RAMEAU
93200 Saint-Denis
FR

Mandataire 1 : CLAIRMONT Avocats AARPI, Mme. Sandra CABANNE-DESGRANGES
Adresse :
9 RUE Pierre le Grand
75008 PARIS-8E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 793410
Date de demande : 25/08/2020
N° de BOPI : 2020-39
Date du BOPI : 25/09/2020

Bénéficiare 1 : SNCF GARES & CONNEXIONS, Société anonyme
Numéro de SIREN : 507523801
Adresse :
16 avenue d'Ivry
75013 PARIS
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-19
Date du BOPI : 13/05/2016

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-32
Date du BOPI : 12/08/2016

23/03/2016 : RETAIL & CONNEXIONS
N° national/d'enregistrement : 4259058
Date de dépôt : 23/03/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 23/03/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie, catalogues, brochures, prospectus, plaquettes, dépliants ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; agences d'informations commerciales ; aide à la direction d'entreprises industrielles ou commerciales ; aide à la direction des affaires ; consultations et services de conseils pour la direction des affaires ; information et conseil d'ordre administratif, commercial et publicitaire permettant la gestion de commerces de vente au détail et de grands magasins ; gestion commerciale de boutiques de vente au sein d'un centre commercial ; prospection commerciale ; diffusion d'annonces publicitaires ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; location d'espaces publicitaires ; location de matériels publicitaires, de temps publicitaire sur tout moyen de communication, d'espaces publicitaires ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; services de promotion des ventes pour des tiers ; organisation d'opérations promotionnelles et publicitaires en vue de fidéliser la clientèle ; organisation de campagnes promotionnelles ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; courrier publicitaire ; organisation et gestion administrative d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; gestion de fichiers informatiques ; recueil de données dans un fichier central ; relations publiques ; études et recherches de marchés ; services de gestion commerciale de cartes à usage non financier en vue de fidéliser la clientèle ; comptabilité ; relevés des comptes ; vérification des comptes ; estimation des affaires commerciales ; établissement de statistiques ; analyse de prix de revient ; gestion de fichiers informatiques ; marketing ; recherche de marché ; étude de marché ;
  • N° de la classe : 36
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Gérance de biens immobiliers ; recouvrement de loyers et de redevances ; expertise immobilière ; location de bureaux (immobilier), location de magasins, location de locaux à usage commercial ; gestion immobilière d'immeubles, de locaux à usage commercial, de centres commerciaux, de centres de congrès et d'expositions et locaux annexes ; estimation financière (banque, immobilier) ; établissement de baux commerciaux et de conventions d'occupation du domaine public ferroviaire ; estimations immobilières ; estimations financières des coûts de réparation ; informations immobilières ;
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Informations en matière de construction, supervision (direction) de travaux de construction et d'aménagement ; etudes de projets techniques concernant les équipements commerciaux et de loisirs ; constructions d'équipements commerciaux et de loisirs (bâtiments) ; construction, réhabilitation à savoir nettoyage et/ou reconstruction en tout ou partie d'immeubles ou d'ensemble immobiliers, y compris de locaux à usage commercial et centres commerciaux ; restructuration, rénovation, entretien d'immeubles ou d'ensembles immobiliers, y compris de locaux à usage commercial et centres commerciaux ; nettoyage de bâtiments (ménage) ; construction de stands de foire et de magasins ; informations en matière de construction ; information en matière de réparation de locaux à usage commercial et de centre commerciaux ; services d'isolation (construction) ; entretien de mobilier, nettoyage d'édifices (surface extérieure) ; constructions d'édifices permanents, d'immeubles, de locaux à usage commercial et de centres commerciaux ; démolition de constructions ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Organisation d'évènements (divertissement), organisation de jeux concours ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Etudes de projets techniques ; expertises (travaux d'ingénieurs) ; consultations professionnelles dans le domaine de la construction, des projets techniques et de la planification en matière d'urbanisme et établissements de plans (construction) sans rapport avec la conduite des affaires ; conseils en construction, notamment de locaux à usage commercial et de centres commerciaux ; établissement de plans pour la construction, notamment de locaux à usage commercial et de centres commerciaux ; contrôle de qualité ; décoration intérieure ; services d'architecture et notamment étude et réalisation de tous projets immobiliers de construction ; conception, mise au point et obtention de permis de construire ; services de maîtrise d'ouvrage dans le domaine de la construction ; essais techniques, ingénierie, expertises concernant la fiabilité de matériels industriels divers (travaux d'ingénieurs) ; services d'études de projets techniques ;
  • N° de la classe : 45
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services juridiques dans le cadre de l'immobilier.

Déposant 1 : SNCF Mobilités, Etablissement public à caractère industriel et commercial
Numéro de SIREN : 552049447
Adresse :
9 rue Jean-Philippe RAMEAU
93200 Saint-Denis
FR

Mandataire 1 : SCAN AVOCATS AARPI, AARPI
Adresse :
51 BIS RUE DE MIROMESNIL
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 751401
Date de demande : 12/03/2019
N° de BOPI : 2019-15
Date du BOPI : 12/04/2019

Bénéficiare 1 : Retail & Connexions

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 793410
Date de demande : 25/08/2020
N° de BOPI : 2020-39
Date du BOPI : 25/09/2020

Bénéficiare 1 : SNCF GARES & CONNEXIONS, Société anonyme
Numéro de SIREN : 507523801
Adresse :
16 avenue d'Ivry
75013 PARIS
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 828176
Date de demande : 20/07/2021
N° de BOPI : 2021-33
Date du BOPI : 20/08/2021

Bénéficiare 1 : SCAN AVOCATS AARPI, AARPI
Adresse :
51 BIS RUE DE MIROMESNIL
75008 PARIS
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-15
Date du BOPI : 15/04/2016

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-28
Date du BOPI : 15/07/2016

23/03/2016 : RETAIL & CONNEXIONS
N° national/d'enregistrement : 4259058
Date de dépôt : 23/03/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 23/03/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie, catalogues, brochures, prospectus, plaquettes, dépliants ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; agences d'informations commerciales ; aide à la direction d'entreprises industrielles ou commerciales ; aide à la direction des affaires ; consultations et services de conseils pour la direction des affaires ; information et conseil d'ordre administratif, commercial et publicitaire permettant la gestion de commerces de vente au détail et de grands magasins ; gestion commerciale de boutiques de vente au sein d'un centre commercial ; prospection commerciale ; diffusion d'annonces publicitaires ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; location d'espaces publicitaires ; location de matériels publicitaires, de temps publicitaire sur tout moyen de communication, d'espaces publicitaires ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; services de promotion des ventes pour des tiers ; organisation d'opérations promotionnelles et publicitaires en vue de fidéliser la clientèle ; organisation de campagnes promotionnelles ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; courrier publicitaire ; organisation et gestion administrative d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; gestion de fichiers informatiques ; recueil de données dans un fichier central ; relations publiques ; études et recherches de marchés ; services de gestion commerciale de cartes à usage non financier en vue de fidéliser la clientèle ; comptabilité ; relevés des comptes ; vérification des comptes ; estimation des affaires commerciales ; établissement de statistiques ; analyse de prix de revient ; gestion de fichiers informatiques ; marketing ; recherche de marché ; étude de marché ;
  • N° de la classe : 36
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Gérance de biens immobiliers ; recouvrement de loyers et de redevances ; expertise immobilière ; location de bureaux (immobilier), location de magasins, location de locaux à usage commercial ; gestion immobilière d'immeubles, de locaux à usage commercial, de centres commerciaux, de centres de congrès et d'expositions et locaux annexes ; estimation financière (banque, immobilier) ; établissement de baux commerciaux et de conventions d'occupation du domaine public ferroviaire ; estimations immobilières ; estimations financières des coûts de réparation ; informations immobilières ;
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Informations en matière de construction, supervision (direction) de travaux de construction et d'aménagement ; etudes de projets techniques concernant les équipements commerciaux et de loisirs ; constructions d'équipements commerciaux et de loisirs (bâtiments) ; construction, réhabilitation à savoir nettoyage et/ou reconstruction en tout ou partie d'immeubles ou d'ensemble immobiliers, y compris de locaux à usage commercial et centres commerciaux ; restructuration, rénovation, entretien d'immeubles ou d'ensembles immobiliers, y compris de locaux à usage commercial et centres commerciaux ; nettoyage de bâtiments (ménage) ; construction de stands de foire et de magasins ; informations en matière de construction ; information en matière de réparation de locaux à usage commercial et de centre commerciaux ; services d'isolation (construction) ; entretien de mobilier, nettoyage d'édifices (surface extérieure) ; constructions d'édifices permanents, d'immeubles, de locaux à usage commercial et de centres commerciaux ; démolition de constructions ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Organisation d'évènements (divertissement), organisation de jeux concours ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Etudes de projets techniques ; expertises (travaux d'ingénieurs) ; consultations professionnelles dans le domaine de la construction, des projets techniques et de la planification en matière d'urbanisme et établissements de plans (construction) sans rapport avec la conduite des affaires ; conseils en construction, notamment de locaux à usage commercial et de centres commerciaux ; établissement de plans pour la construction, notamment de locaux à usage commercial et de centres commerciaux ; contrôle de qualité ; décoration intérieure ; services d'architecture et notamment étude et réalisation de tous projets immobiliers de construction ; conception, mise au point et obtention de permis de construire ; services de maîtrise d'ouvrage dans le domaine de la construction ; essais techniques, ingénierie, expertises concernant la fiabilité de matériels industriels divers (travaux d'ingénieurs) ; services d'études de projets techniques ;
  • N° de la classe : 45
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services juridiques dans le cadre de l'immobilier.

Déposant 1 : SNCF Mobilités, Etablissement public à caractère industriel et commercial
Numéro de SIREN : 552049447
Adresse :
9 rue Jean-Philippe RAMEAU
93200 Saint-Denis
FR

Mandataire 1 : CLAIRMONT Avocats AARPI, Mme. Sandra CABANNE-DESGRANGES
Adresse :
9 RUE Pierre le Grand
75008 PARIS-8E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 751401
Date de demande : 12/03/2019
N° de BOPI : 2019-15
Date du BOPI : 12/04/2019

Bénéficiare 1 : Retail & Connexions

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 793410
Date de demande : 25/08/2020
N° de BOPI : 2020-39
Date du BOPI : 25/09/2020

Bénéficiare 1 : SNCF GARES & CONNEXIONS, Société anonyme
Numéro de SIREN : 507523801
Adresse :
16 avenue d'Ivry
75013 PARIS
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-15
Date du BOPI : 15/04/2016

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-28
Date du BOPI : 15/07/2016

20/01/2016 : GARES & CONNEXIONS
N° national/d'enregistrement : 4242124
Date de dépôt : 20/01/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 20/01/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bornes interactives d'information ; logiciels ; applications informatiques ; tableaux d'affichage électriques et électroniques d'horaires ;
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie, y compris : imprimés, prospectus, tracts, plaquettes, dépliants, brochures, brochures d'information, catalogues, annuaires, journaux, périodiques, revues, magazines, publications, guides, guides de voyage, cahiers, bulletins, bulletins d'information, lettres d'information, horaires imprimés, fiches horaires, indicateurs horaires de chemins de fer ; répertoires ; agendas ; éphémérides ; albums ; almanachs ; carnets ; livrets ; calendriers ; affiches ; cartes postales ; cartes de voeux ; cartes géographiques ; cartes de réseaux ferroviaires ; plans ; dessins ; images ; photographies ; pictogrammes ; décalcomanies, carnets, livrets, coupons, passes et/ou laissez passer, en papier et/ou en matières plastiques ; papeterie, y compris : papier à lettres, enveloppes, pochettes, cartes, faire-part, fiches, étiquettes, notes adhésives, bloc-notes, autocollants ; instruments, fournitures et nécessaires pour écrire et dessiner et étuis pour ceux-ci ; articles de bureau (autres que les meubles) ; articles pour reliures ; reliures ; marques pour livres et signets ; papier et carton d'emballage ; sacs, sachets, enveloppes et pochettes, tous pour l'emballage, en papier et/ou en carton et/ou en matières plastiques ; boîtes en carton ; panonceaux, écriteaux et enseignes en papier et/ou en carton ; fanions et drapeaux en papier ; étiquettes pour bagages en papier et/ou en carton et/ou en matières plastiques ; documents d'identification de sécurité, en papier et/ou en carton et/ou en matières plastiques ; porte-étiquettes pour bagages, en cuir ou imitations du cuir ; porte-chéquiers ; matériel d'instruction, de formation et d'enseignement (autres que les appareils) ; matériel publicitaire (produits de l'imprimerie), matériel d'affichage (produits de l'imprimerie) ; signalétique en papier, carton ou matières plastiques adaptée aux personnes mal voyantes ou non voyantes ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Aide à la direction des affaires ; gestion des affaires commerciales ; conseils en information ou renseignements d'affaires ; consultation pour les questions de personnel ; conseils et assistance en matière d'organisation, de logistique, d'horaires du personnel ; compilation de renseignements ; systématisation de données dans un fichier central ; recueil de données dans un fichier central ; gestion de fichiers informatiques ; services de mise à disposition et de location d'espaces, de matériel et de temps publicitaires ; reproduction de documents ; services de promotion de produits et/ou de services ; actions promotionnelles et publicitaires ; distribution de matériels publicitaires (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; diffusion d'annonces publicitaires ; organisation d'exposition à buts commerciaux ou de publicité ; location de matériel publicitaire ; études de marchés, établissement de statistiques, affichage publicitaire ; service de relations publiques ; services d'abonnement et organisation d'opérations promotionnelles et publicitaires en vue de fidéliser la clientèle pour les transports et/ou les voyages, notamment en train ;
  • N° de la classe : 36
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de porte-monnaie électronique ; émission et services de cartes de paiement, de crédit, de retrait, à puce ou à piste magnétique, et de cartes de paiement, de crédit, de retrait, magnétiques et à mémoire ; services de cartes de paiement fournis via des dispositifs d'identification ; services de traitement des paiements électroniques ; services d'autorisation et de règlement de transactions ; services de vérification des paiements ; services de paiement par voie électronique ; services d'authentification du payeur détenteur d'une carte et/ou badge ; location et mise à disposition de biens immobiliers, notamment d'emplacements situés dans les gares ; gestion immobilière ; gestion de bâtiments, à savoir des gares ;
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de construction, d'entretien et de rénovation de bâtiments, notamment de gares et d'espaces destinés à l'accueil et au transport de voyageurs, ainsi qu'à l'acheminement et au transit de marchandises ; services d'installation, de construction et de rénovation de plateformes multimodales pour le transports de voyageurs et marchandises ; services de construction d'aménagements en vue d'améliorer l'accueil des personnes mal voyantes et non voyantes, ainsi que des personnes à mobilité réduite ; supervision (direction) de travaux de construction, services d'isolation (construction), services d'étanchéité (construction), installation et réparation d'appareils pour le conditionnement de l'air, désinfection, nettoyage d'édifices (surface extérieure), nettoyage de bâtiments (ménage), installation et réparation d'appareils électriques, installation et réparation de dispositifs d'alarme, installation et réparation d'ascenseurs, installation et réparation de dispositifs signalant l'incendie, installation, entretien et réparation de machines ; supervision (direction) de travaux de construction ; conseils en construction ; services personnels et sociaux rendus par des tiers destinés à satisfaire les besoins des individus, à savoir services rendus aux usagers des gares dans le cadre d'un accès à des salons d'attente et espaces de travail, à savoir la fourniture de prises électriques ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; accès à des réseaux informatiques ; y compris réseaux de points de vente et de distributeurs automatiques ; communication par terminaux d'ordinateurs ; transmission et échange de données et d'informations par terminaux d'ordinateurs, par voie électronique ; fourniture d'accès à un service pour le paiement à distance sécurisé, fourniture d'accès à un site de consultation de données sur Internet ; services de transmission par voie télématique d'information accessibles par codes d'accès ; échanges (transmission) d'informations et de documents informatisés ; transmission et diffusion d'images, de messages, d'informations, de données commerciales par réseau Internet, par terminaux d'ordinateurs, par réseaux de fibres optiques, par câble, par satellite, par voies hertziennes, par voies télématiques, par réseaux de communication de type Internet et au moyen de tout autre vecteur de télécommunications ; fourniture d'accès et mise à disposition d'accès à un site Internet contenant des informations à destination des usagers du réseau ferroviaire ; transmission d'informations relatives à l'état du trafic ferroviaire et aux horaires des trains, messageries électroniques notamment par réseau Internet, Extranet et Intranet ; informations en matière de télécommunications ; fourniture d'accès à des centres serveurs de bases de données ; collecte d'informations et de données financières ; réseaux de transmission de données ; diffusion électronique d'informations sur ou via des réseaux informatiques nationaux ou mondiaux, des réseaux de communication sans fils, des réseaux informatiques mondiaux et d'autres réseaux électroniques de communication ; services de télécommunication interactive ; fourniture d'accès à des réseaux informatiques, services de consultation de données sur Internet (télécommunications) ; services d'information en ligne, à savoir fourniture d'accès en ligne à des publications sous forme de rapports, brochures, dépliants, bulletins, journaux, livrets ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ; fourniture d'accès à des sites Internet et/ou des moteurs de recherche (portails) ; réservation et organisation d'accès aux services d'attente des gares (services de transport) ;
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport ; fret (transport de marchandises) ; transport de voyageurs ; transport de bagages ; transport de colis ; transport par chemin de fer ; transport de voyageurs et de marchandises par l'intermédiaire de solutions de transport combinées rail-route ; gestion logistique de plateformes multimodales de transports pour voyageurs et marchandises ; collecte, enlèvement, entreposage, acheminement et livraison de marchandises, de bagages et de colis ; location de places et aires de stationnement ; services de location ou de prêt de fauteuils roulants ou de véhicules pour handicapés ou personnes à mobilité réduite ; organisation de circuits et visites touristiques ; accompagnement de voyageurs ; services de chauffeurs ; services de taxis ; services personnels et sociaux rendus par des tiers destinés à satisfaire les besoins des individus, à savoir services rendus aux usagers des gares dans le cadre d'un accès à des salons d'attente et espaces de travail, à savoir la fourniture de renseignements sur le trafic ferroviaire ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Edition et publication en ligne de journaux, de magazines, lettres d'information ; divertissement ; divertissement musical ; activité culturelle ; édition et publication, y compris édition et publication électroniques et en ligne, de journaux, de magazines, de périodiques, de bulletins, de lettres d'information, de brochures, de manuels, de guides ; informations, y compris en ligne, en matière d'activités culturelles, de divertissement et de récréation ; organisation de jeux, concours, salons et expositions, à buts éducatifs, culturels et/ou de divertissement ; organisation et conduite de séminaires et conférences ; représentation de spectacles ; organisation et mise en scène de concerts, de spectacles, de manifestations culturelles ; organisation d'animations, rencontres, événements culturels et expositions d'oeuvres d'art et de photographies ; planification de réceptions (divertissement) ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Architecture ; ingénierie ; expertises (travaux d'ingénieurs) ; étude de projets techniques ; établissement de plans, expertises et consultation technique en matière de projets ferroviaires et de transport, ou en vue du développement, de la rénovation et de l'amélioration d'installations, matériel et réseaux de transport, ou encore de l'optimisation de l'exploitation de ceux-ci ; conseils en matière d'économie d'énergie ; services scientifiques et technologiques, services d'analyses, de recherches industrielles et de conception notamment dans le domaine de l'accueil et de la gestion des flux de voyageurs dans les gares ; recherches techniques ; recherche et développement de nouveaux produits et services (pour des tiers) ; essai de matériaux et de produits ; contrôle de qualité ; conversion de documents d'un support physique vers un support électronique ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; étude de projets techniques ; saisie, collecte, traitement, calcul, analyse, organisation et récupération de données ; évaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ;
  • N° de la classe : 43
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Mise à disposition de salons, d'espaces de travail, d'espaces de réunion, d'espaces de détente ou de relaxation dans les gares ; hébergements temporaires ;
  • N° de la classe : 45
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services personnels et sociaux rendus par des tiers destinés à satisfaire les besoins des individus, à savoir services rendus aux usagers des gares dans le cadre d'un accès à des salons d'attente et espaces de travail, à savoir accompagnement des personnes à mobilité réduite dans les salons en cause.

Déposant 1 : SNCF Mobilités, Etablissement Public à caractère Industriel et Commercial
Numéro de SIREN : 552049447
Adresse :
2 Place aux Etoiles
93200 SAINT-DENIS
FR

Mandataire 1 : SCAN AVOCATS AARPI, AARPI
Adresse :
51 BIS RUE DE MIROMESNIL
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 793410
Date de demande : 25/08/2020
N° de BOPI : 2020-39
Date du BOPI : 25/09/2020

Bénéficiare 1 : SNCF GARES & CONNEXIONS, Société anonyme
Numéro de SIREN : 507523801
Adresse :
16 avenue d'Ivry
75013 PARIS
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 828176
Date de demande : 20/07/2021
N° de BOPI : 2021-33
Date du BOPI : 20/08/2021

Bénéficiare 1 : SCAN AVOCATS AARPI, AARPI
Adresse :
51 BIS RUE DE MIROMESNIL
75008 PARIS
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-06
Date du BOPI : 12/02/2016

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2016-19
Date du BOPI : 13/05/2016

20/01/2016 : GARES & CONNEXIONS
N° national/d'enregistrement : 4242124
Date de dépôt : 20/01/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 20/01/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bornes interactives d'information ; logiciels ; applications informatiques ; tableaux d'affichage électriques et électroniques d'horaires ;
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie, y compris : imprimés, prospectus, tracts, plaquettes, dépliants, brochures, brochures d'information, catalogues, annuaires, journaux, périodiques, revues, magazines, publications, guides, guides de voyage, cahiers, bulletins, bulletins d'information, lettres d'information, horaires imprimés, fiches horaires, indicateurs horaires de chemins de fer ; répertoires ; agendas ; éphémérides ; albums ; almanachs ; carnets ; livrets ; calendriers ; affiches ; cartes postales ; cartes de voeux ; cartes géographiques ; cartes de réseaux ferroviaires ; plans ; dessins ; images ; photographies ; pictogrammes ; décalcomanies, carnets, livrets, coupons, passes et/ou laissez passer, en papier et/ou en matières plastiques ; papeterie, y compris : papier à lettres, enveloppes, pochettes, cartes, faire-part, fiches, étiquettes, notes adhésives, bloc-notes, autocollants ; instruments, fournitures et nécessaires pour écrire et dessiner et étuis pour ceux-ci ; articles de bureau (autres que les meubles) ; articles pour reliures ; reliures ; marques pour livres et signets ; papier et carton d'emballage ; sacs, sachets, enveloppes et pochettes, tous pour l'emballage, en papier et/ou en carton et/ou en matières plastiques ; boîtes en carton ; panonceaux, écriteaux et enseignes en papier et/ou en carton ; fanions et drapeaux en papier ; étiquettes pour bagages en papier et/ou en carton et/ou en matières plastiques ; documents d'identification de sécurité, en papier et/ou en carton et/ou en matières plastiques ; porte-étiquettes pour bagages, en cuir ou imitations du cuir ; porte-chéquiers ; matériel d'instruction, de formation et d'enseignement (autres que les appareils) ; matériel publicitaire (produits de l'imprimerie), matériel d'affichage (produits de l'imprimerie) ; signalétique en papier, carton ou matières plastiques adaptée aux personnes mal voyantes ou non voyantes ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Aide à la direction des affaires ; gestion des affaires commerciales ; conseils en information ou renseignements d'affaires ; consultation pour les questions de personnel ; conseils et assistance en matière d'organisation, de logistique, d'horaires du personnel ; compilation de renseignements ; systématisation de données dans un fichier central ; recueil de données dans un fichier central ; gestion de fichiers informatiques ; services de mise à disposition et de location d'espaces, de matériel et de temps publicitaires ; reproduction de documents ; services de promotion de produits et/ou de services ; actions promotionnelles et publicitaires ; distribution de matériels publicitaires (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; diffusion d'annonces publicitaires ; organisation d'exposition à buts commerciaux ou de publicité ; location de matériel publicitaire ; études de marchés, établissement de statistiques, affichage publicitaire ; service de relations publiques ; services d'abonnement et organisation d'opérations promotionnelles et publicitaires en vue de fidéliser la clientèle pour les transports et/ou les voyages, notamment en train ;
  • N° de la classe : 36
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de porte-monnaie électronique ; émission et services de cartes de paiement, de crédit, de retrait, à puce ou à piste magnétique, et de cartes de paiement, de crédit, de retrait, magnétiques et à mémoire ; services de cartes de paiement fournis via des dispositifs d'identification ; services de traitement des paiements électroniques ; services d'autorisation et de règlement de transactions ; services de vérification des paiements ; services de paiement par voie électronique ; services d'authentification du payeur détenteur d'une carte et/ou badge ; location et mise à disposition de biens immobiliers, notamment d'emplacements situés dans les gares ; gestion immobilière ; gestion de bâtiments, à savoir des gares ;
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de construction, d'entretien et de rénovation de bâtiments, notamment de gares et d'espaces destinés à l'accueil et au transport de voyageurs, ainsi qu'à l'acheminement et au transit de marchandises ; services d'installation, de construction et de rénovation de plateformes multimodales pour le transports de voyageurs et marchandises ; services de construction d'aménagements en vue d'améliorer l'accueil des personnes mal voyantes et non voyantes, ainsi que des personnes à mobilité réduite ; supervision (direction) de travaux de construction, services d'isolation (construction), services d'étanchéité (construction), installation et réparation d'appareils pour le conditionnement de l'air, désinfection, nettoyage d'édifices (surface extérieure), nettoyage de bâtiments (ménage), installation et réparation d'appareils électriques, installation et réparation de dispositifs d'alarme, installation et réparation d'ascenseurs, installation et réparation de dispositifs signalant l'incendie, installation, entretien et réparation de machines ; supervision (direction) de travaux de construction ; conseils en construction ; services personnels et sociaux rendus par des tiers destinés à satisfaire les besoins des individus, à savoir services rendus aux usagers des gares dans le cadre d'un accès à des salons d'attente et espaces de travail, à savoir la fourniture de prises électriques ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; accès à des réseaux informatiques ; y compris réseaux de points de vente et de distributeurs automatiques ; communication par terminaux d'ordinateurs ; transmission et échange de données et d'informations par terminaux d'ordinateurs, par voie électronique ; fourniture d'accès à un service pour le paiement à distance sécurisé, fourniture d'accès à un site de consultation de données sur Internet ; services de transmission par voie télématique d'information accessibles par codes d'accès ; échanges (transmission) d'informations et de documents informatisés ; transmission et diffusion d'images, de messages, d'informations, de données commerciales par réseau Internet, par terminaux d'ordinateurs, par réseaux de fibres optiques, par câble, par satellite, par voies hertziennes, par voies télématiques, par réseaux de communication de type Internet et au moyen de tout autre vecteur de télécommunications ; fourniture d'accès et mise à disposition d'accès à un site Internet contenant des informations à destination des usagers du réseau ferroviaire ; transmission d'informations relatives à l'état du trafic ferroviaire et aux horaires des trains, messageries électroniques notamment par réseau Internet, Extranet et Intranet ; informations en matière de télécommunications ; fourniture d'accès à des centres serveurs de bases de données ; collecte d'informations et de données financières ; réseaux de transmission de données ; diffusion électronique d'informations sur ou via des réseaux informatiques nationaux ou mondiaux, des réseaux de communication sans fils, des réseaux informatiques mondiaux et d'autres réseaux électroniques de communication ; services de télécommunication interactive ; fourniture d'accès à des réseaux informatiques, services de consultation de données sur Internet (télécommunications) ; services d'information en ligne, à savoir fourniture d'accès en ligne à des publications sous forme de rapports, brochures, dépliants, bulletins, journaux, livrets ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ; fourniture d'accès à des sites Internet et/ou des moteurs de recherche (portails) ; réservation et organisation d'accès aux services d'attente des gares (services de transport) ;
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport ; fret (transport de marchandises) ; transport de voyageurs ; transport de bagages ; transport de colis ; transport par chemin de fer ; transport de voyageurs et de marchandises par l'intermédiaire de solutions de transport combinées rail-route ; gestion logistique de plateformes multimodales de transports pour voyageurs et marchandises ; collecte, enlèvement, entreposage, acheminement et livraison de marchandises, de bagages et de colis ; location de places et aires de stationnement ; services de location ou de prêt de fauteuils roulants ou de véhicules pour handicapés ou personnes à mobilité réduite ; organisation de circuits et visites touristiques ; accompagnement de voyageurs ; services de chauffeurs ; services de taxis ; services personnels et sociaux rendus par des tiers destinés à satisfaire les besoins des individus, à savoir services rendus aux usagers des gares dans le cadre d'un accès à des salons d'attente et espaces de travail, à savoir la fourniture de renseignements sur le trafic ferroviaire ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Edition et publication en ligne de journaux, de magazines, lettres d'information ; divertissement ; divertissement musical ; activité culturelle ; édition et publication, y compris édition et publication électroniques et en ligne, de journaux, de magazines, de périodiques, de bulletins, de lettres d'information, de brochures, de manuels, de guides ; informations, y compris en ligne, en matière d'activités culturelles, de divertissement et de récréation ; organisation de jeux, concours, salons et expositions, à buts éducatifs, culturels et/ou de divertissement ; organisation et conduite de séminaires et conférences ; représentation de spectacles ; organisation et mise en scène de concerts, de spectacles, de manifestations culturelles ; organisation d'animations, rencontres, événements culturels et expositions d'oeuvres d'art et de photographies ; planification de réceptions (divertissement) ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Architecture ; ingénierie ; expertises (travaux d'ingénieurs) ; étude de projets techniques ; établissement de plans, expertises et consultation technique en matière de projets ferroviaires et de transport, ou en vue du développement, de la rénovation et de l'amélioration d'installations, matériel et réseaux de transport, ou encore de l'optimisation de l'exploitation de ceux-ci ; conseils en matière d'économie d'énergie ; services scientifiques et technologiques, services d'analyses, de recherches industrielles et de conception notamment dans le domaine de l'accueil et de la gestion des flux de voyageurs dans les gares ; recherches techniques ; recherche et développement de nouveaux produits et services (pour des tiers) ; essai de matériaux et de produits ; contrôle de qualité ; conversion de documents d'un support physique vers un support électronique ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; étude de projets techniques ; saisie, collecte, traitement, calcul, analyse, organisation et récupération de données ; évaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ;
  • N° de la classe : 43
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Mise à disposition de salons, d'espaces de travail, d'espaces de réunion, d'espaces de détente ou de relaxation dans les gares ; hébergements temporaires ;
  • N° de la classe : 45
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services personnels et sociaux rendus par des tiers destinés à satisfaire les besoins des individus, à savoir services rendus aux usagers des gares dans le cadre d'un accès à des salons d'attente et espaces de travail, à savoir accompagnement des personnes à mobilité réduite dans les salons en cause.

Déposant 1 : SNCF Mobilités, Etablissement Public à caractère Industriel et Commercial
Numéro de SIREN : 552049447
Adresse :
2 Place aux Etoiles
93200 SAINT-DENIS
FR

Mandataire 1 : CLAIRMONT Avocats AARPI, Mme CABANNE-DESGRANGES Sandra
Adresse :
9 RUE Pierre le Grand
75008 PARIS-8E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 793410
Date de demande : 25/08/2020
N° de BOPI : 2020-39
Date du BOPI : 25/09/2020

Bénéficiare 1 : SNCF GARES & CONNEXIONS, Société anonyme
Numéro de SIREN : 507523801
Adresse :
16 avenue d'Ivry
75013 PARIS
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-06
Date du BOPI : 12/02/2016

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2016-19
Date du BOPI : 13/05/2016

06/11/2015 : COLLECT & STATION
N° national/d'enregistrement : 4223981
Date de dépôt : 06/11/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 06/11/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie y compris : imprimés, prospectus, plaquettes, dépliants, brochures, brochures d'information, programmes, lettres d'information ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Gestion de fichiers informatiques ; services d'organisation administrative d'un réseau de points de retrait pour le stockage et la distribution de marchandises et colis ; organisation administrative de livraison, de distribution, de tri, et d'entreposage de marchandises et de colis ; services d'administration commerciale, notamment gestion de points de retrait de marchandises ; services de traitement administratif de commandes ; services informatisés de commande en ligne ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications, transmission et notification de messages, d'informations sur le suivi de colis, par email ou SMS ; transmission électronique de commandes ;
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de réception de colis ; services d'entreposage de marchandises, de colis, de courrier ; entreposage de marchandises, de colis, de courrier ; information en matière d'entreposage ; remise de marchandises, paquets et colis.

Déposant 1 : SNCF Mobilités, Etablissement public à caractère industriel et commercial
Numéro de SIREN : 552049447
Adresse :
2 Place aux Etoiles
93200 Saint-Denis
FR

Mandataire 1 : AARPI CLAIRMONT, AVOCATS, Mme. Sandra CABANNE-DESGRANGES
Adresse :
9 rue Pierre le Grand
75008 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 793410
Date de demande : 25/08/2020
N° de BOPI : 2020-39
Date du BOPI : 25/09/2020

Bénéficiare 1 : SNCF GARES & CONNEXIONS, Société anonyme
Numéro de SIREN : 507523801
Adresse :
16 avenue d'Ivry
75013 PARIS
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-48
Date du BOPI : 27/11/2015

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-12
Date du BOPI : 25/03/2016

06/11/2015 : COLLECT & STATION
N° national/d'enregistrement : 4223984
Date de dépôt : 06/11/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 06/11/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie y compris : imprimés, prospectus, plaquettes, dépliants, brochures, brochures d'information, programmes, lettres d'information ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Gestion de fichiers informatiques ; services d'organisation administrative d'un réseau de points de retrait pour le stockage et la distribution de marchandises et colis ; organisation administrative de livraison, de distribution, de tri, et d'entreposage de marchandises et de colis ; services d'administration commerciale, notamment gestion de points de retrait de marchandises ; services de traitement administratif de commandes ; services informatisés de commande en ligne ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications, transmission et notification de messages, d'informations sur le suivi de colis, par email ou SMS ; transmission électronique de commandes ;
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de réception de colis ; services d'entreposage de marchandises, de colis, de courrier ; entreposage de marchandises, de colis, de courrier ; information en matière d'entreposage ; remise de marchandises, paquets et colis.

Déposant 1 : SNCF Mobilités, Etablissement public à caractère industriel et commercial
Numéro de SIREN : 552049447
Adresse :
2 Place aux Etoiles
93200 Saint-Denis
FR

Mandataire 1 : AARPI CLAIRMONT, AVOCATS, Mme. Sandra CABANNE-DESGRANGES
Adresse :
9 rue Pierre le Grand
75008 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 793410
Date de demande : 25/08/2020
N° de BOPI : 2020-39
Date du BOPI : 25/09/2020

Bénéficiare 1 : SNCF GARES & CONNEXIONS, Société anonyme
Numéro de SIREN : 507523801
Adresse :
16 avenue d'Ivry
75013 PARIS
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-48
Date du BOPI : 27/11/2015

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-12
Date du BOPI : 25/03/2016

06/11/2015 : POWER & STATION
N° national/d'enregistrement : 4224016
Date de dépôt : 06/11/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 06/11/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; batteries électriques ; relais électriques ; bornes d'alimentation pour téléphones portables et ordinateurs ; stations de chargement pour appareils électroniques ; chargeurs de batteries ; indicateurs de charge de batteries ; moniteurs de charge de batteries ; périphériques d'ordinateurs ;
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie y compris : imprimés, prospectus, plaquettes, dépliants, brochures, brochures d'information, programmes, lettres d'information ;
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de recharge de batteries d'appareils électroniques, notamment de téléphones et d'ordinateurs ; installation, maintenance et réparation de batteries ;
  • N° de la classe : 40
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Location de stations de chargement de batterie pour appareils électroniques, notamment téléphones et ordinateurs ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Développement d'infrastructures de bornes de recharge de batteries d'appareils électroniques, notamment de téléphones et d'ordinateurs.

Déposant 1 : SNCF Mobilités, Etablissement public à caractère industriel et commercial
Numéro de SIREN : 552049447
Adresse :
2 Place aux Etoiles
93200 Saint-Denis
FR

Mandataire 1 : AARPI CLAIRMONT, AVOCATS, Mme. Sandra CABANNE-DESGRANGES
Adresse :
9 rue Pierre le Grand
75008 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 793410
Date de demande : 25/08/2020
N° de BOPI : 2020-39
Date du BOPI : 25/09/2020

Bénéficiare 1 : SNCF GARES & CONNEXIONS, Société anonyme
Numéro de SIREN : 507523801
Adresse :
16 avenue d'Ivry
75013 PARIS
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-48
Date du BOPI : 27/11/2015

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-11
Date du BOPI : 18/03/2016

06/11/2015 : POWER & STATION
N° national/d'enregistrement : 4224024
Date de dépôt : 06/11/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 06/11/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; batteries électriques ; relais électriques ; bornes d'alimentation pour téléphones portables et ordinateurs ; stations de chargement pour appareils électroniques ; chargeurs de batteries ; indicateurs de charge de batteries ; moniteurs de charge de batteries ; périphériques d'ordinateurs ;
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie y compris : imprimés, prospectus, plaquettes, dépliants, brochures, brochures d'information, programmes, lettres d'information ;
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de recharge de batteries d'appareils électroniques, notamment de téléphones et d'ordinateurs ; installation, maintenance et réparation de batteries ;
  • N° de la classe : 40
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Location de stations de chargement de batterie pour appareils électroniques, notamment téléphones et ordinateurs ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Développement d'infrastructures de bornes de recharge de batteries d'appareils électroniques, notamment de téléphones et d'ordinateurs.

Déposant 1 : SNCF Mobilités, Etablissement public à caractère industriel et commercial
Numéro de SIREN : 552049447
Adresse :
2 Place aux Etoiles
93200 Saint-Denis
FR

Mandataire 1 : AARPI CLAIRMONT, AVOCATS, Mme. Sandra CABANNE-DESGRANGES
Adresse :
9 rue Pierre le Grand
75008 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 793410
Date de demande : 25/08/2020
N° de BOPI : 2020-39
Date du BOPI : 25/09/2020

Bénéficiare 1 : SNCF GARES & CONNEXIONS, Société anonyme
Numéro de SIREN : 507523801
Adresse :
16 avenue d'Ivry
75013 PARIS
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-48
Date du BOPI : 27/11/2015

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-12
Date du BOPI : 25/03/2016

06/11/2015 : WORK & STATION
N° national/d'enregistrement : 4224039
Date de dépôt : 06/11/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 06/11/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie y compris : imprimés, prospectus, plaquettes, dépliants, brochures, brochures d'information, programmes, lettres d'information ;
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services personnels et sociaux rendus par des tiers destinés à satisfaire les besoins des individus, à savoir services rendus aux usagers des gares dans le cadre d'un accès à des salons d'attente, à savoir la fourniture de prises électriques ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ; fourniture d'accès à des sites Internet et/ou des moteurs de recherche (portails) ;
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services personnels et sociaux rendus par des tiers destinés à satisfaire les besoins des individus, à savoir services rendus aux usagers des gares dans le cadre d'un accès à des salons d'attente à savoir : fourniture de renseignements sur le trafic ferroviaire ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Prêts de journaux, de magazines et de revues.
  • N° de la classe : 43
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Mise à disposition d'espaces de travail et de salles de réunion dans des gares ;
  • N° de la classe : 45
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services personnels et sociaux rendus par des tiers destinés à satisfaire les besoins des individus, à savoir services rendus aux usagers des gares dans le cadre d'un accès à des salons d'attente, à savoir accompagnement des personnes dans les salons en cause.

Déposant 1 : SNCF Mobilités, Etablissement public à caractère industriel et commercial
Numéro de SIREN : 552049447
Adresse :
2 place aux Etoiles
93200 SAINT-DENIS
FR

Mandataire 1 : CLAIRMONT Avocats AARPI, Me CABANNE-DESGRANGES Sandra
Adresse :
9 rue Pierre le Grand
75008 PARIS-8E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 793410
Date de demande : 25/08/2020
N° de BOPI : 2020-39
Date du BOPI : 25/09/2020

Bénéficiare 1 : SNCF GARES & CONNEXIONS, Société anonyme
Numéro de SIREN : 507523801
Adresse :
16 avenue d'Ivry
75013 PARIS
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-48
Date du BOPI : 27/11/2015

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2016-38
Date du BOPI : 23/09/2016

06/11/2015 : WORK & STATION
N° national/d'enregistrement : 4224048
Date de dépôt : 06/11/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 06/11/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie y compris : imprimés, prospectus, plaquettes, dépliants, brochures, brochures d'information, programmes, lettres d'information ;
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services personnels et sociaux rendus par des tiers destinés à satisfaire les besoins des individus, à savoir services rendus aux usagers des gares dans le cadre d'un accès à des salons d'attente, à savoir la fourniture de prises électriques ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ; fourniture d'accès à des sites Internet et/ou des moteurs de recherche (portails) ;
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services personnels et sociaux rendus par des tiers destinés à satisfaire les besoins des individus, à savoir services rendus aux usagers des gares dans le cadre d'un accès à des salons d'attente à savoir : fourniture de renseignements sur le trafic ferroviaire ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Prêts de journaux, de magazines et de revues ;
  • N° de la classe : 43
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Mise à disposition d'espaces de travail et de salles de réunion dans des gares ;
  • N° de la classe : 45
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services personnels et sociaux rendus par des tiers destinés à satisfaire les besoins des individus, à savoir services rendus aux usagers des gares dans le cadre d'un accès à des salons d'attente, à savoir accompagnement des personnes dans les salons en cause.

Déposant 1 : SNCF Mobilités, Etablissement public à caractère industriel et commercial
Numéro de SIREN : 552049447
Adresse :
2 place aux Etoiles
93200 SAINT-DENIS
FR

Mandataire 1 : CLAIRMONT Avocats AARPI, Me CABANNE-DESGRANGES Sandra
Adresse :
9 rue Pierre le Grand
75008 PARIS-8E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 793410
Date de demande : 25/08/2020
N° de BOPI : 2020-39
Date du BOPI : 25/09/2020

Bénéficiare 1 : SNCF GARES & CONNEXIONS, Société anonyme
Numéro de SIREN : 507523801
Adresse :
16 avenue d'Ivry
75013 PARIS
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-48
Date du BOPI : 27/11/2015

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2016-38
Date du BOPI : 23/09/2016

06/11/2015 : LOUNGE & STATION
N° national/d'enregistrement : 4224061
Date de dépôt : 06/11/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 06/11/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie y compris : imprimés, prospectus, plaquettes, dépliants, brochures, brochures d'information, programmes, lettres d'information ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ; fourniture d'accès à des sites internet et/ou des moteurs de recherche (portails) ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Informations en matière de divertissement, de récréation, de loisirs ; mise à disposition d'installations de loisirs ; services de clubs (divertissement) permettant la mise en relation de personnes, services de clubs (divertissement) ayant trait aux voyages ou au transport ; prêt de livres ; prêts de journaux, de magazines et de revues ;
  • N° de la classe : 43
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Mise à disposition d'espaces de détente ou de relaxation dans des gares ; cafés-restaurants ; cafétérias ; restaurants libre-service ; snack-bars ; services de bars.

Déposant 1 : SNCF Mobilités, Etablissement public à caractère industriel et commercial
Numéro de SIREN : 552049447
Adresse :
2 Place aux Etoiles
93200 Saint-Denis
FR

Mandataire 1 : AARPI CLAIRMONT, AVOCATS, Mme. Sandra CABANNE-DESGRANGES
Adresse :
9 rue Pierre le Grand
75008 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 793410
Date de demande : 25/08/2020
N° de BOPI : 2020-39
Date du BOPI : 25/09/2020

Bénéficiare 1 : SNCF GARES & CONNEXIONS, Société anonyme
Numéro de SIREN : 507523801
Adresse :
16 avenue d'Ivry
75013 PARIS
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-48
Date du BOPI : 27/11/2015

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-08
Date du BOPI : 26/02/2016

06/11/2015 : LOUNGE & STATION
N° national/d'enregistrement : 4224072
Date de dépôt : 06/11/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 06/11/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie y compris : imprimés, prospectus, plaquettes, dépliants, brochures, brochures d'information, programmes, lettres d'information ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ; fourniture d'accès à des sites internet et/ou des moteurs de recherche (portails) ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Informations en matière de divertissement, de récréation, de loisirs ; mise à disposition d'installations de loisirs ; services de clubs (divertissement) permettant la mise en relation de personnes, services de clubs (divertissement) ayant trait aux voyages ou au transport ; prêt de livres ; prêts de journaux, de magazines et de revues ;
  • N° de la classe : 43
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Mise à disposition d'espaces de détente ou de relaxation dans des gares ; cafés-restaurants ; cafétérias ; restaurants libre-service ; snack-bars ; services de bars.

Déposant 1 : SNCF Mobilités, Etablissement public à caractère industriel et commercial
Numéro de SIREN : 552049447
Adresse :
2 Place aux Etoiles
93200 Saint-Denis
FR

Mandataire 1 : AARPI CLAIRMONT, AVOCATS, Mme. Sandra CABANNE-DESGRANGES
Adresse :
9 rue Pierre le Grand
75008 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 793410
Date de demande : 25/08/2020
N° de BOPI : 2020-39
Date du BOPI : 25/09/2020

Bénéficiare 1 : SNCF GARES & CONNEXIONS, Société anonyme
Numéro de SIREN : 507523801
Adresse :
16 avenue d'Ivry
75013 PARIS
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-48
Date du BOPI : 27/11/2015

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-08
Date du BOPI : 26/02/2016

06/11/2015 : BABY & STATION
N° national/d'enregistrement : 4224076
Date de dépôt : 06/11/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 06/11/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie y compris : imprimés, prospectus, plaquettes, dépliants, brochures, brochures d'information, programmes, lettres d'information ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; informations en matière de récréation et de loisirs ; services de loisirs et de divertissements destinés aux enfants ; mise à disposition d'installations de loisirs ; fourniture de services éducatifs pour enfants par l'intermédiaire de groupes de jeu ; mise à disposition d'espaces récréatifs sous forme d'aires de jeux pour enfants dans les gares ; mise à disposition de matériel et d'installations de jeux pour enfants dans les gares ; services d'aires de jeux (parcours) pour enfants dans les gares ;
  • N° de la classe : 43
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Crèches d'enfants ; mise à disposition de crèches (autres qu'écoles) ; services de garde d'enfants lors d'achats en gare.

Déposant 1 : SNCF Mobilités, Etablissement public à caractère industriel et commercial
Numéro de SIREN : 552049447
Adresse :
2 Place aux Etoiles
93200 Saint-Denis
FR

Mandataire 1 : AARPI CLAIRMONT, AVOCATS, Mme. Sandra CABANNE-DESGRANGES
Adresse :
9 rue Pierre le Grand
75008 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 793410
Date de demande : 25/08/2020
N° de BOPI : 2020-39
Date du BOPI : 25/09/2020

Bénéficiare 1 : SNCF GARES & CONNEXIONS, Société anonyme
Numéro de SIREN : 507523801
Adresse :
16 avenue d'Ivry
75013 PARIS
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-48
Date du BOPI : 27/11/2015

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-08
Date du BOPI : 26/02/2016

06/11/2015 : BABY & STATION
N° national/d'enregistrement : 4224080
Date de dépôt : 06/11/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 06/11/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie y compris : imprimés, prospectus, plaquettes, dépliants, brochures, brochures d'information, programmes, lettres d'information ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; informations en matière de récréation et de loisirs ; services de loisirs et de divertissements destinés aux enfants ; mise à disposition d'installations de loisirs ; fourniture de services éducatifs pour enfants par l'intermédiaire de groupes de jeu ; mise à disposition d'espaces récréatifs sous forme d'aires de jeux pour enfants dans les gares ; mise à disposition de matériel et d'installations de jeux pour enfants dans les gares ; services d'aires de jeux (parcours) pour enfants dans les gares ;
  • N° de la classe : 43
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Crèches d'enfants ; mise à disposition de crèches (autres qu'écoles) ; services de garde d'enfants lors d'achats en gare.

Déposant 1 : SNCF Mobilités, Etablissement public à caractère industriel et commercial
Numéro de SIREN : 552049447
Adresse :
2 Place aux Etoiles
93200 Saint-Denis
FR

Mandataire 1 : AARPI CLAIRMONT, AVOCATS, Mme. Sandra CABANNE-DESGRANGES
Adresse :
9 rue Pierre le Grand
75008 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 793410
Date de demande : 25/08/2020
N° de BOPI : 2020-39
Date du BOPI : 25/09/2020

Bénéficiare 1 : SNCF GARES & CONNEXIONS, Société anonyme
Numéro de SIREN : 507523801
Adresse :
16 avenue d'Ivry
75013 PARIS
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-48
Date du BOPI : 27/11/2015

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-08
Date du BOPI : 26/02/2016

06/11/2015 : COLLECT & STATION
N° national/d'enregistrement : 4223981
Date de dépôt : 06/11/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 06/11/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie y compris : imprimés, prospectus, plaquettes, dépliants, brochures, brochures d'information, programmes, lettres d'information ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Gestion de fichiers informatiques ; services d'organisation administrative d'un réseau de points de retrait pour le stockage et la distribution de marchandises et colis ; organisation administrative de livraison, de distribution, de tri, et d'entreposage de marchandises et de colis ; services d'administration commerciale, notamment gestion de points de retrait de marchandises ; services de traitement administratif de commandes ; services informatisés de commande en ligne ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications, transmission et notification de messages, d'informations sur le suivi de colis, par email ou SMS ; transmission électronique de commandes ;
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de réception de colis ; services d'entreposage de marchandises, de colis, de courrier ; entreposage de marchandises, de colis, de courrier ; information en matière d'entreposage ; remise de marchandises, paquets et colis.

Déposant 1 : SNCF Mobilités, Etablissement public à caractère industriel et commercial
Numéro de SIREN : 552049447
Adresse :
2 Place aux Etoiles
93200 Saint-Denis
FR

Mandataire 1 : SCAN AVOCATS AARPI, AARPI
Adresse :
51 BIS RUE DE MIROMESNIL
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 793410
Date de demande : 25/08/2020
N° de BOPI : 2020-39
Date du BOPI : 25/09/2020

Bénéficiare 1 : SNCF GARES & CONNEXIONS, Société anonyme
Numéro de SIREN : 507523801
Adresse :
16 avenue d'Ivry
75013 PARIS
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 828176
Date de demande : 20/07/2021
N° de BOPI : 2021-33
Date du BOPI : 20/08/2021

Bénéficiare 1 : SCAN AVOCATS AARPI, AARPI
Adresse :
51 BIS RUE DE MIROMESNIL
75008 PARIS
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-48
Date du BOPI : 27/11/2015

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-12
Date du BOPI : 25/03/2016

06/11/2015 : COLLECT & STATION
N° national/d'enregistrement : 4223984
Date de dépôt : 06/11/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 06/11/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie y compris : imprimés, prospectus, plaquettes, dépliants, brochures, brochures d'information, programmes, lettres d'information ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Gestion de fichiers informatiques ; services d'organisation administrative d'un réseau de points de retrait pour le stockage et la distribution de marchandises et colis ; organisation administrative de livraison, de distribution, de tri, et d'entreposage de marchandises et de colis ; services d'administration commerciale, notamment gestion de points de retrait de marchandises ; services de traitement administratif de commandes ; services informatisés de commande en ligne ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications, transmission et notification de messages, d'informations sur le suivi de colis, par email ou SMS ; transmission électronique de commandes ;
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de réception de colis ; services d'entreposage de marchandises, de colis, de courrier ; entreposage de marchandises, de colis, de courrier ; information en matière d'entreposage ; remise de marchandises, paquets et colis.

Déposant 1 : SNCF Mobilités, Etablissement public à caractère industriel et commercial
Numéro de SIREN : 552049447
Adresse :
2 Place aux Etoiles
93200 Saint-Denis
FR

Mandataire 1 : SCAN AVOCATS AARPI, AARPI
Adresse :
51 BIS RUE DE MIROMESNIL
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 793410
Date de demande : 25/08/2020
N° de BOPI : 2020-39
Date du BOPI : 25/09/2020

Bénéficiare 1 : SNCF GARES & CONNEXIONS, Société anonyme
Numéro de SIREN : 507523801
Adresse :
16 avenue d'Ivry
75013 PARIS
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 828176
Date de demande : 20/07/2021
N° de BOPI : 2021-33
Date du BOPI : 20/08/2021

Bénéficiare 1 : SCAN AVOCATS AARPI, AARPI
Adresse :
51 BIS RUE DE MIROMESNIL
75008 PARIS
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-48
Date du BOPI : 27/11/2015

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-12
Date du BOPI : 25/03/2016

06/11/2015 : POWER & STATION
N° national/d'enregistrement : 4224016
Date de dépôt : 06/11/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 06/11/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; batteries électriques ; relais électriques ; bornes d'alimentation pour téléphones portables et ordinateurs ; stations de chargement pour appareils électroniques ; chargeurs de batteries ; indicateurs de charge de batteries ; moniteurs de charge de batteries ; périphériques d'ordinateurs ;
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie y compris : imprimés, prospectus, plaquettes, dépliants, brochures, brochures d'information, programmes, lettres d'information ;
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de recharge de batteries d'appareils électroniques, notamment de téléphones et d'ordinateurs ; installation, maintenance et réparation de batteries ;
  • N° de la classe : 40
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Location de stations de chargement de batterie pour appareils électroniques, notamment téléphones et ordinateurs ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Développement d'infrastructures de bornes de recharge de batteries d'appareils électroniques, notamment de téléphones et d'ordinateurs.

Déposant 1 : SNCF Mobilités, Etablissement public à caractère industriel et commercial
Numéro de SIREN : 552049447
Adresse :
2 Place aux Etoiles
93200 Saint-Denis
FR

Mandataire 1 : SCAN AVOCATS AARPI, AARPI
Adresse :
51 BIS RUE DE MIROMESNIL
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 793410
Date de demande : 25/08/2020
N° de BOPI : 2020-39
Date du BOPI : 25/09/2020

Bénéficiare 1 : SNCF GARES & CONNEXIONS, Société anonyme
Numéro de SIREN : 507523801
Adresse :
16 avenue d'Ivry
75013 PARIS
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 828176
Date de demande : 20/07/2021
N° de BOPI : 2021-33
Date du BOPI : 20/08/2021

Bénéficiare 1 : SCAN AVOCATS AARPI, AARPI
Adresse :
51 BIS RUE DE MIROMESNIL
75008 PARIS
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-48
Date du BOPI : 27/11/2015

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-11
Date du BOPI : 18/03/2016

06/11/2015 : POWER & STATION
N° national/d'enregistrement : 4224024
Date de dépôt : 06/11/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 06/11/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; batteries électriques ; relais électriques ; bornes d'alimentation pour téléphones portables et ordinateurs ; stations de chargement pour appareils électroniques ; chargeurs de batteries ; indicateurs de charge de batteries ; moniteurs de charge de batteries ; périphériques d'ordinateurs ;
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie y compris : imprimés, prospectus, plaquettes, dépliants, brochures, brochures d'information, programmes, lettres d'information ;
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de recharge de batteries d'appareils électroniques, notamment de téléphones et d'ordinateurs ; installation, maintenance et réparation de batteries ;
  • N° de la classe : 40
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Location de stations de chargement de batterie pour appareils électroniques, notamment téléphones et ordinateurs ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Développement d'infrastructures de bornes de recharge de batteries d'appareils électroniques, notamment de téléphones et d'ordinateurs.

Déposant 1 : SNCF Mobilités, Etablissement public à caractère industriel et commercial
Numéro de SIREN : 552049447
Adresse :
2 Place aux Etoiles
93200 Saint-Denis
FR

Mandataire 1 : SCAN AVOCATS AARPI, AARPI
Adresse :
51 BIS RUE DE MIROMESNIL
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 793410
Date de demande : 25/08/2020
N° de BOPI : 2020-39
Date du BOPI : 25/09/2020

Bénéficiare 1 : SNCF GARES & CONNEXIONS, Société anonyme
Numéro de SIREN : 507523801
Adresse :
16 avenue d'Ivry
75013 PARIS
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 828176
Date de demande : 20/07/2021
N° de BOPI : 2021-33
Date du BOPI : 20/08/2021

Bénéficiare 1 : SCAN AVOCATS AARPI, AARPI
Adresse :
51 BIS RUE DE MIROMESNIL
75008 PARIS
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-48
Date du BOPI : 27/11/2015

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-12
Date du BOPI : 25/03/2016

06/11/2015 : WORK & STATION
N° national/d'enregistrement : 4224039
Date de dépôt : 06/11/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 06/11/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie y compris : imprimés, prospectus, plaquettes, dépliants, brochures, brochures d'information, programmes, lettres d'information ;
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services personnels et sociaux rendus par des tiers destinés à satisfaire les besoins des individus, à savoir services rendus aux usagers des gares dans le cadre d'un accès à des salons d'attente, à savoir la fourniture de prises électriques ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ; fourniture d'accès à des sites Internet et/ou des moteurs de recherche (portails) ;
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services personnels et sociaux rendus par des tiers destinés à satisfaire les besoins des individus, à savoir services rendus aux usagers des gares dans le cadre d'un accès à des salons d'attente à savoir : fourniture de renseignements sur le trafic ferroviaire ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Prêts de journaux, de magazines et de revues.
  • N° de la classe : 43
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Mise à disposition d'espaces de travail et de salles de réunion dans des gares ;
  • N° de la classe : 45
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services personnels et sociaux rendus par des tiers destinés à satisfaire les besoins des individus, à savoir services rendus aux usagers des gares dans le cadre d'un accès à des salons d'attente, à savoir accompagnement des personnes dans les salons en cause.

Déposant 1 : SNCF Mobilités, Etablissement public à caractère industriel et commercial
Numéro de SIREN : 552049447
Adresse :
2 place aux Etoiles
93200 SAINT-DENIS
FR

Mandataire 1 : SCAN AVOCATS AARPI, AARPI
Adresse :
51 BIS RUE DE MIROMESNIL
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 793410
Date de demande : 25/08/2020
N° de BOPI : 2020-39
Date du BOPI : 25/09/2020

Bénéficiare 1 : SNCF GARES & CONNEXIONS, Société anonyme
Numéro de SIREN : 507523801
Adresse :
16 avenue d'Ivry
75013 PARIS
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 828176
Date de demande : 20/07/2021
N° de BOPI : 2021-33
Date du BOPI : 20/08/2021

Bénéficiare 1 : SCAN AVOCATS AARPI, AARPI
Adresse :
51 BIS RUE DE MIROMESNIL
75008 PARIS
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-48
Date du BOPI : 27/11/2015

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2016-38
Date du BOPI : 23/09/2016

06/11/2015 : WORK & STATION
N° national/d'enregistrement : 4224048
Date de dépôt : 06/11/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 06/11/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie y compris : imprimés, prospectus, plaquettes, dépliants, brochures, brochures d'information, programmes, lettres d'information ;
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services personnels et sociaux rendus par des tiers destinés à satisfaire les besoins des individus, à savoir services rendus aux usagers des gares dans le cadre d'un accès à des salons d'attente, à savoir la fourniture de prises électriques ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ; fourniture d'accès à des sites Internet et/ou des moteurs de recherche (portails) ;
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services personnels et sociaux rendus par des tiers destinés à satisfaire les besoins des individus, à savoir services rendus aux usagers des gares dans le cadre d'un accès à des salons d'attente à savoir : fourniture de renseignements sur le trafic ferroviaire ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Prêts de journaux, de magazines et de revues ;
  • N° de la classe : 43
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Mise à disposition d'espaces de travail et de salles de réunion dans des gares ;
  • N° de la classe : 45
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services personnels et sociaux rendus par des tiers destinés à satisfaire les besoins des individus, à savoir services rendus aux usagers des gares dans le cadre d'un accès à des salons d'attente, à savoir accompagnement des personnes dans les salons en cause.

Déposant 1 : SNCF Mobilités, Etablissement public à caractère industriel et commercial
Numéro de SIREN : 552049447
Adresse :
2 place aux Etoiles
93200 SAINT-DENIS
FR

Mandataire 1 : SCAN AVOCATS AARPI, AARPI
Adresse :
51 BIS RUE DE MIROMESNIL
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 793410
Date de demande : 25/08/2020
N° de BOPI : 2020-39
Date du BOPI : 25/09/2020

Bénéficiare 1 : SNCF GARES & CONNEXIONS, Société anonyme
Numéro de SIREN : 507523801
Adresse :
16 avenue d'Ivry
75013 PARIS
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 828176
Date de demande : 20/07/2021
N° de BOPI : 2021-33
Date du BOPI : 20/08/2021

Bénéficiare 1 : SCAN AVOCATS AARPI, AARPI
Adresse :
51 BIS RUE DE MIROMESNIL
75008 PARIS
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-48
Date du BOPI : 27/11/2015

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2016-38
Date du BOPI : 23/09/2016

06/11/2015 : LOUNGE & STATION
N° national/d'enregistrement : 4224061
Date de dépôt : 06/11/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 06/11/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie y compris : imprimés, prospectus, plaquettes, dépliants, brochures, brochures d'information, programmes, lettres d'information ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ; fourniture d'accès à des sites internet et/ou des moteurs de recherche (portails) ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Informations en matière de divertissement, de récréation, de loisirs ; mise à disposition d'installations de loisirs ; services de clubs (divertissement) permettant la mise en relation de personnes, services de clubs (divertissement) ayant trait aux voyages ou au transport ; prêt de livres ; prêts de journaux, de magazines et de revues ;
  • N° de la classe : 43
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Mise à disposition d'espaces de détente ou de relaxation dans des gares ; cafés-restaurants ; cafétérias ; restaurants libre-service ; snack-bars ; services de bars.

Déposant 1 : SNCF Mobilités, Etablissement public à caractère industriel et commercial
Numéro de SIREN : 552049447
Adresse :
2 Place aux Etoiles
93200 Saint-Denis
FR

Mandataire 1 : SCAN AVOCATS AARPI, AARPI
Adresse :
51 BIS RUE DE MIROMESNIL
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 793410
Date de demande : 25/08/2020
N° de BOPI : 2020-39
Date du BOPI : 25/09/2020

Bénéficiare 1 : SNCF GARES & CONNEXIONS, Société anonyme
Numéro de SIREN : 507523801
Adresse :
16 avenue d'Ivry
75013 PARIS
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 828176
Date de demande : 20/07/2021
N° de BOPI : 2021-33
Date du BOPI : 20/08/2021

Bénéficiare 1 : SCAN AVOCATS AARPI, AARPI
Adresse :
51 BIS RUE DE MIROMESNIL
75008 PARIS
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-48
Date du BOPI : 27/11/2015

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-08
Date du BOPI : 26/02/2016

06/11/2015 : LOUNGE & STATION
N° national/d'enregistrement : 4224072
Date de dépôt : 06/11/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 06/11/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie y compris : imprimés, prospectus, plaquettes, dépliants, brochures, brochures d'information, programmes, lettres d'information ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ; fourniture d'accès à des sites internet et/ou des moteurs de recherche (portails) ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Informations en matière de divertissement, de récréation, de loisirs ; mise à disposition d'installations de loisirs ; services de clubs (divertissement) permettant la mise en relation de personnes, services de clubs (divertissement) ayant trait aux voyages ou au transport ; prêt de livres ; prêts de journaux, de magazines et de revues ;
  • N° de la classe : 43
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Mise à disposition d'espaces de détente ou de relaxation dans des gares ; cafés-restaurants ; cafétérias ; restaurants libre-service ; snack-bars ; services de bars.

Déposant 1 : SNCF Mobilités, Etablissement public à caractère industriel et commercial
Numéro de SIREN : 552049447
Adresse :
2 Place aux Etoiles
93200 Saint-Denis
FR

Mandataire 1 : SCAN AVOCATS AARPI, AARPI
Adresse :
51 BIS RUE DE MIROMESNIL
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 793410
Date de demande : 25/08/2020
N° de BOPI : 2020-39
Date du BOPI : 25/09/2020

Bénéficiare 1 : SNCF GARES & CONNEXIONS, Société anonyme
Numéro de SIREN : 507523801
Adresse :
16 avenue d'Ivry
75013 PARIS
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 828176
Date de demande : 20/07/2021
N° de BOPI : 2021-33
Date du BOPI : 20/08/2021

Bénéficiare 1 : SCAN AVOCATS AARPI, AARPI
Adresse :
51 BIS RUE DE MIROMESNIL
75008 PARIS
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-48
Date du BOPI : 27/11/2015

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-08
Date du BOPI : 26/02/2016

06/11/2015 : BABY & STATION
N° national/d'enregistrement : 4224076
Date de dépôt : 06/11/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 06/11/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie y compris : imprimés, prospectus, plaquettes, dépliants, brochures, brochures d'information, programmes, lettres d'information ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; informations en matière de récréation et de loisirs ; services de loisirs et de divertissements destinés aux enfants ; mise à disposition d'installations de loisirs ; fourniture de services éducatifs pour enfants par l'intermédiaire de groupes de jeu ; mise à disposition d'espaces récréatifs sous forme d'aires de jeux pour enfants dans les gares ; mise à disposition de matériel et d'installations de jeux pour enfants dans les gares ; services d'aires de jeux (parcours) pour enfants dans les gares ;
  • N° de la classe : 43
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Crèches d'enfants ; mise à disposition de crèches (autres qu'écoles) ; services de garde d'enfants lors d'achats en gare.

Déposant 1 : SNCF Mobilités, Etablissement public à caractère industriel et commercial
Numéro de SIREN : 552049447
Adresse :
2 Place aux Etoiles
93200 Saint-Denis
FR

Mandataire 1 : SCAN AVOCATS AARPI, AARPI
Adresse :
51 BIS RUE DE MIROMESNIL
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 793410
Date de demande : 25/08/2020
N° de BOPI : 2020-39
Date du BOPI : 25/09/2020

Bénéficiare 1 : SNCF GARES & CONNEXIONS, Société anonyme
Numéro de SIREN : 507523801
Adresse :
16 avenue d'Ivry
75013 PARIS
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 828176
Date de demande : 20/07/2021
N° de BOPI : 2021-33
Date du BOPI : 20/08/2021

Bénéficiare 1 : SCAN AVOCATS AARPI, AARPI
Adresse :
51 BIS RUE DE MIROMESNIL
75008 PARIS
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-48
Date du BOPI : 27/11/2015

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-08
Date du BOPI : 26/02/2016

06/11/2015 : BABY & STATION
N° national/d'enregistrement : 4224080
Date de dépôt : 06/11/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 06/11/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie y compris : imprimés, prospectus, plaquettes, dépliants, brochures, brochures d'information, programmes, lettres d'information ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; informations en matière de récréation et de loisirs ; services de loisirs et de divertissements destinés aux enfants ; mise à disposition d'installations de loisirs ; fourniture de services éducatifs pour enfants par l'intermédiaire de groupes de jeu ; mise à disposition d'espaces récréatifs sous forme d'aires de jeux pour enfants dans les gares ; mise à disposition de matériel et d'installations de jeux pour enfants dans les gares ; services d'aires de jeux (parcours) pour enfants dans les gares ;
  • N° de la classe : 43
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Crèches d'enfants ; mise à disposition de crèches (autres qu'écoles) ; services de garde d'enfants lors d'achats en gare.

Déposant 1 : SNCF Mobilités, Etablissement public à caractère industriel et commercial
Numéro de SIREN : 552049447
Adresse :
2 Place aux Etoiles
93200 Saint-Denis
FR

Mandataire 1 : SCAN AVOCATS AARPI, AARPI
Adresse :
51 BIS RUE DE MIROMESNIL
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 793410
Date de demande : 25/08/2020
N° de BOPI : 2020-39
Date du BOPI : 25/09/2020

Bénéficiare 1 : SNCF GARES & CONNEXIONS, Société anonyme
Numéro de SIREN : 507523801
Adresse :
16 avenue d'Ivry
75013 PARIS
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 828176
Date de demande : 20/07/2021
N° de BOPI : 2021-33
Date du BOPI : 20/08/2021

Bénéficiare 1 : SCAN AVOCATS AARPI, AARPI
Adresse :
51 BIS RUE DE MIROMESNIL
75008 PARIS
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-48
Date du BOPI : 27/11/2015

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-08
Date du BOPI : 26/02/2016

08/09/2015 : Vigi360
N° national/d'enregistrement : 4208159
Date de dépôt : 08/09/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 08/09/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 45
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de sécurité pour la protection des individus et des biens, à savoir services de vidéosurveillance en gare.

Déposant 1 : SNCF Mobilités, Etablissement public à caractère industriel et commercial
Numéro de SIREN : 552049447
Adresse :
2 Place aux Etoiles
93200 Saint-Denis
FR

Mandataire 1 : AARPI CLAIRMONT AVOCATS, Mme. Sandra CABANNE-DESGRANGES
Adresse :
9 Rue Pierre le Grand
75008 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 793410
Date de demande : 25/08/2020
N° de BOPI : 2020-39
Date du BOPI : 25/09/2020

Bénéficiare 1 : SNCF GARES & CONNEXIONS, Société anonyme
Numéro de SIREN : 507523801
Adresse :
16 avenue d'Ivry
75013 PARIS
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-40
Date du BOPI : 02/10/2015

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2015-53
Date du BOPI : 31/12/2015

08/09/2015 : Vigi360
N° national/d'enregistrement : 4208159
Date de dépôt : 08/09/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 08/09/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 45
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de sécurité pour la protection des individus et des biens, à savoir services de vidéosurveillance en gare.

Déposant 1 : SNCF Mobilités, Etablissement public à caractère industriel et commercial
Numéro de SIREN : 552049447
Adresse :
2 Place aux Etoiles
93200 Saint-Denis
FR

Mandataire 1 : SCAN AVOCATS AARPI, AARPI
Adresse :
51 BIS RUE DE MIROMESNIL
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 793410
Date de demande : 25/08/2020
N° de BOPI : 2020-39
Date du BOPI : 25/09/2020

Bénéficiare 1 : SNCF GARES & CONNEXIONS, Société anonyme
Numéro de SIREN : 507523801
Adresse :
16 avenue d'Ivry
75013 PARIS
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 828176
Date de demande : 20/07/2021
N° de BOPI : 2021-33
Date du BOPI : 20/08/2021

Bénéficiare 1 : SCAN AVOCATS AARPI, AARPI
Adresse :
51 BIS RUE DE MIROMESNIL
75008 PARIS
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-40
Date du BOPI : 02/10/2015

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2015-53
Date du BOPI : 31/12/2015

06/07/2015 : L'ETOILE DU NORD
N° national/d'enregistrement : 4194794
Date de dépôt : 06/07/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 06/07/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 21
    Liste des Produits & Services pour cette classe : vaisselle ;
  • N° de la classe : 24
    Liste des Produits & Services pour cette classe : linge de maison ;
  • N° de la classe : 43
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs.

Déposant 1 : Menilcook, SAS
Numéro de SIREN : 812196269
Adresse :
320 rue Saint-Honoré
75001 Paris
FR

Mandataire 1 : SCAN AVOCATS AARPI, AARPI
Adresse :
51 BIS RUE DE MIROMESNIL
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 669349
Date de demande : 06/05/2016
N° de BOPI : 2016-23
Date du BOPI : 10/06/2016

Bénéficiare 1 : SNCF Mobilites

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 670072
Date de demande : 17/05/2016
N° de BOPI : 2016-24
Date du BOPI : 17/06/2016

Bénéficiare 1 : LAGARDERE TRAVEL RETAIL France

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 793410
Date de demande : 25/08/2020
N° de BOPI : 2020-39
Date du BOPI : 25/09/2020

Bénéficiare 1 : SNCF GARES & CONNEXIONS, Société anonyme
Numéro de SIREN : 507523801
Adresse :
16 avenue d'Ivry
75013 PARIS
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 828176
Date de demande : 20/07/2021
N° de BOPI : 2021-33
Date du BOPI : 20/08/2021

Bénéficiare 1 : SCAN AVOCATS AARPI, AARPI
Adresse :
51 BIS RUE DE MIROMESNIL
75008 PARIS
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-31
Date du BOPI : 31/07/2015

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2015-44
Date du BOPI : 30/10/2015

06/07/2015 : L'ETOILE DU NORD
N° national/d'enregistrement : 4194794
Date de dépôt : 06/07/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 06/07/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 21
    Liste des Produits & Services pour cette classe : vaisselle ;
  • N° de la classe : 24
    Liste des Produits & Services pour cette classe : linge de maison ;
  • N° de la classe : 43
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs.

Déposant 1 : Menilcook, SAS
Numéro de SIREN : 812196269
Adresse :
320 rue Saint-Honoré
75001 Paris
FR

Mandataire 1 : Menilcook, M. Thierry MARX
Adresse :
320 rue Saint-Honoré
75001 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 669349
Date de demande : 06/05/2016
N° de BOPI : 2016-23
Date du BOPI : 10/06/2016

Bénéficiare 1 : SNCF Mobilites

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 670072
Date de demande : 17/05/2016
N° de BOPI : 2016-24
Date du BOPI : 17/06/2016

Bénéficiare 1 : LAGARDERE TRAVEL RETAIL France

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 793410
Date de demande : 25/08/2020
N° de BOPI : 2020-39
Date du BOPI : 25/09/2020

Bénéficiare 1 : SNCF GARES & CONNEXIONS, Société anonyme
Numéro de SIREN : 507523801
Adresse :
16 avenue d'Ivry
75013 PARIS
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-31
Date du BOPI : 31/07/2015

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2015-44
Date du BOPI : 30/10/2015

25/06/2015 : GARE LIVE
N° national/d'enregistrement : 4192012
Date de dépôt : 25/06/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 25/06/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction, le stockage, le traitement du son ou des images ;
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie y compris : imprimés, prospectus, plaquettes, dépliants, brochures, brochures d'information, programmes, lettres d'information ;
  • N° de la classe : 25
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements pour hommes, femmes et enfants ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Diffusion de programmes par satellite, par câble, par réseaux de télécommunication et informatiques (notamment par Internet) ; transmission d'images, de sons ou de données par voie téléphonique, télématique ou informatique ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Divertissements sur tout support à savoir notamment ordinateur, téléphone mobile, réseaux informatiques, Internet ; activités culturelles ; informations en matière de divertissements ; organisation de concerts ; organisation et conduite de spectacles et de concerts en matière de divertissement ; enregistrement (filmage) sur bandes vidéo.

Déposant 1 : SNCF Mobilités, Etablissement public à caractère industriel et commercial
Numéro de SIREN : 552049447
Adresse :
2 Place aux Etoiles
93200 Saint-Denis
FR

Mandataire 1 : SCAN AVOCATS AARPI, AARPI
Adresse :
51 BIS RUE DE MIROMESNIL
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 793410
Date de demande : 25/08/2020
N° de BOPI : 2020-39
Date du BOPI : 25/09/2020

Bénéficiare 1 : SNCF GARES & CONNEXIONS, Société anonyme
Numéro de SIREN : 507523801
Adresse :
16 avenue d'Ivry
75013 PARIS
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 828176
Date de demande : 20/07/2021
N° de BOPI : 2021-33
Date du BOPI : 20/08/2021

Bénéficiare 1 : SCAN AVOCATS AARPI, AARPI
Adresse :
51 BIS RUE DE MIROMESNIL
75008 PARIS
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-29
Date du BOPI : 17/07/2015

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2015-42
Date du BOPI : 16/10/2015

25/06/2015 : GARE LIVE
N° national/d'enregistrement : 4192017
Date de dépôt : 25/06/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 25/06/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction, le stockage, le traitement du son ou des images ;
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie y compris : imprimés, prospectus, plaquettes, dépliants, brochures, brochures d'information, programmes, lettres d'information ;
  • N° de la classe : 25
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements pour hommes, femmes et enfants ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Diffusion de programmes par satellite, par câble, par réseaux de télécommunication et informatiques (notamment par Internet) ; transmission d'images, de sons ou de données par voie téléphonique, télématique ou informatique ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Divertissements sur tout support à savoir notamment ordinateur, téléphone mobile, réseaux informatiques, Internet ; activités culturelles ; informations en matière de divertissements ; organisation de concerts ; organisation et conduite de spectacles et de concerts en matière de divertissement ; enregistrement (filmage) sur bandes vidéo.

Déposant 1 : SNCF Mobilités, Etablissement public à caractère industriel et commercial
Numéro de SIREN : 552049447
Adresse :
2 Place aux Etoiles
93200 Saint-Denis
FR

Mandataire 1 : SCAN AVOCATS AARPI, AARPI
Adresse :
51 BIS RUE DE MIROMESNIL
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 793410
Date de demande : 25/08/2020
N° de BOPI : 2020-39
Date du BOPI : 25/09/2020

Bénéficiare 1 : SNCF GARES & CONNEXIONS, Société anonyme
Numéro de SIREN : 507523801
Adresse :
16 avenue d'Ivry
75013 PARIS
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 828176
Date de demande : 20/07/2021
N° de BOPI : 2021-33
Date du BOPI : 20/08/2021

Bénéficiare 1 : SCAN AVOCATS AARPI, AARPI
Adresse :
51 BIS RUE DE MIROMESNIL
75008 PARIS
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-29
Date du BOPI : 17/07/2015

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2015-42
Date du BOPI : 16/10/2015

25/06/2015 : LE TRAIN BLANC
N° national/d'enregistrement : 4192187
Date de dépôt : 25/06/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 25/06/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 08
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Coutellerie, y compris coutellerie en métal précieux, fourchettes, cuillers y compris en métaux précieux ;
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie, y compris : imprimés, prospectus, plaquettes, dépliants, brochures, menus ; sacs, sachets, pochettes, tous pour l'emballage, en papier et/ou carton et/ou matières plastiques ;
  • N° de la classe : 21
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Petits ustensiles pour la cuisine, y compris les couverts (non en métaux précieux ou en plaqué) ; plats ; vaisselle ; verrerie, porcelaine, faïence non comprises dans d'autres classes ;
  • N° de la classe : 24
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tissus ; couvertures de table ; linge de table y compris nappes, non en papier ; serviettes de table ;
  • N° de la classe : 43
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs.

Déposant 1 : SNCF Mobilités, Etablissement public à caractère industriel et commercial
Numéro de SIREN : 552049447
Adresse :
2 Place aux Etoiles
93200 Saint-Denis
FR

Mandataire 1 : SCAN AVOCATS AARPI, AARPI
Adresse :
51 BIS RUE DE MIROMESNIL
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 793410
Date de demande : 25/08/2020
N° de BOPI : 2020-39
Date du BOPI : 25/09/2020

Bénéficiare 1 : SNCF GARES & CONNEXIONS, Société anonyme
Numéro de SIREN : 507523801
Adresse :
16 avenue d'Ivry
75013 PARIS
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 828176
Date de demande : 20/07/2021
N° de BOPI : 2021-33
Date du BOPI : 20/08/2021

Bénéficiare 1 : SCAN AVOCATS AARPI, AARPI
Adresse :
51 BIS RUE DE MIROMESNIL
75008 PARIS
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-29
Date du BOPI : 17/07/2015

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2015-42
Date du BOPI : 16/10/2015

25/06/2015 : GARE LIVE
N° national/d'enregistrement : 4192012
Date de dépôt : 25/06/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 25/06/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction, le stockage, le traitement du son ou des images ;
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie y compris : imprimés, prospectus, plaquettes, dépliants, brochures, brochures d'information, programmes, lettres d'information ;
  • N° de la classe : 25
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements pour hommes, femmes et enfants ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Diffusion de programmes par satellite, par câble, par réseaux de télécommunication et informatiques (notamment par Internet) ; transmission d'images, de sons ou de données par voie téléphonique, télématique ou informatique ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Divertissements sur tout support à savoir notamment ordinateur, téléphone mobile, réseaux informatiques, Internet ; activités culturelles ; informations en matière de divertissements ; organisation de concerts ; organisation et conduite de spectacles et de concerts en matière de divertissement ; enregistrement (filmage) sur bandes vidéo.

Déposant 1 : SNCF Mobilités, Etablissement public à caractère industriel et commercial
Numéro de SIREN : 552049447
Adresse :
2 Place aux Etoiles
93200 Saint-Denis
FR

Mandataire 1 : AARPI CLAIRMONT AVOCATS, Mme. Sandra CABANNE-DESGRANGES
Adresse :
9 rue Pierre le Grand
75008 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 793410
Date de demande : 25/08/2020
N° de BOPI : 2020-39
Date du BOPI : 25/09/2020

Bénéficiare 1 : SNCF GARES & CONNEXIONS, Société anonyme
Numéro de SIREN : 507523801
Adresse :
16 avenue d'Ivry
75013 PARIS
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-29
Date du BOPI : 17/07/2015

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2015-42
Date du BOPI : 16/10/2015

25/06/2015 : GARE LIVE
N° national/d'enregistrement : 4192017
Date de dépôt : 25/06/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 25/06/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction, le stockage, le traitement du son ou des images ;
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie y compris : imprimés, prospectus, plaquettes, dépliants, brochures, brochures d'information, programmes, lettres d'information ;
  • N° de la classe : 25
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements pour hommes, femmes et enfants ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Diffusion de programmes par satellite, par câble, par réseaux de télécommunication et informatiques (notamment par Internet) ; transmission d'images, de sons ou de données par voie téléphonique, télématique ou informatique ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Divertissements sur tout support à savoir notamment ordinateur, téléphone mobile, réseaux informatiques, Internet ; activités culturelles ; informations en matière de divertissements ; organisation de concerts ; organisation et conduite de spectacles et de concerts en matière de divertissement ; enregistrement (filmage) sur bandes vidéo.

Déposant 1 : SNCF Mobilités, Etablissement public à caractère industriel et commercial
Numéro de SIREN : 552049447
Adresse :
2 Place aux Etoiles
93200 Saint-Denis
FR

Mandataire 1 : AARPI CLAIRMONT AVOCATS, Mme. Sandra CABANNE-DESGRANGES
Adresse :
9 rue Pierre le Grand
75008 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 793410
Date de demande : 25/08/2020
N° de BOPI : 2020-39
Date du BOPI : 25/09/2020

Bénéficiare 1 : SNCF GARES & CONNEXIONS, Société anonyme
Numéro de SIREN : 507523801
Adresse :
16 avenue d'Ivry
75013 PARIS
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-29
Date du BOPI : 17/07/2015

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2015-42
Date du BOPI : 16/10/2015

25/06/2015 : LE TRAIN BLANC
N° national/d'enregistrement : 4192187
Date de dépôt : 25/06/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 25/06/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 08
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Coutellerie, y compris coutellerie en métal précieux, fourchettes, cuillers y compris en métaux précieux ;
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie, y compris : imprimés, prospectus, plaquettes, dépliants, brochures, menus ; sacs, sachets, pochettes, tous pour l'emballage, en papier et/ou carton et/ou matières plastiques ;
  • N° de la classe : 21
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Petits ustensiles pour la cuisine, y compris les couverts (non en métaux précieux ou en plaqué) ; plats ; vaisselle ; verrerie, porcelaine, faïence non comprises dans d'autres classes ;
  • N° de la classe : 24
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tissus ; couvertures de table ; linge de table y compris nappes, non en papier ; serviettes de table ;
  • N° de la classe : 43
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs.

Déposant 1 : SNCF Mobilités, Etablissement public à caractère industriel et commercial
Numéro de SIREN : 552049447
Adresse :
2 Place aux Etoiles
93200 Saint-Denis
FR

Mandataire 1 : AARPI CLAIRMONT AVOCATS, Mme. Sandra CABANNE-DESGRANGES
Adresse :
9 rue Pierre le Grand
75008 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 793410
Date de demande : 25/08/2020
N° de BOPI : 2020-39
Date du BOPI : 25/09/2020

Bénéficiare 1 : SNCF GARES & CONNEXIONS, Société anonyme
Numéro de SIREN : 507523801
Adresse :
16 avenue d'Ivry
75013 PARIS
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-29
Date du BOPI : 17/07/2015

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2015-42
Date du BOPI : 16/10/2015

08/05/2009 : COEUR ST-LAZARE 2009-2011
N° national/d'enregistrement : 3649233
Date de dépôt : 08/05/2009
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 08/05/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie, à savoir : imprimés, prospectus, tracts, plaquettes, dépliants, menus, affiches, brochures d'informations, catalogues, journaux, revues, magazines, calendriers, livres, guides de voyage, lettres d'information, horaires imprimés, fiches horaires et indicateurs horaires de chemin de fer ; papier et carton d'emballage ; sacs, sachets, pochettes, tous pour l'emballage, en papier et/ou cartons et/ou matières plastiques ; cartes géographiques ; cartes de réseaux ferroviaires ; tickets, billets, tickets et billets de train ; titres de transport ; autocollants. ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Fourniture d'accès à un portail Internet ou à des réseaux électroniques de points de vente et de distributeurs automatiques ; transmission et échanges de données et d'informations par terminaux d'ordinateurs, par voie électronique ou thonique ; service de télécommunications pour le paiement à distance sécurisé et la consultation de données sur Internet ; émission (transmission, diffusion) de certificats électroniques d'authentification des détenteurs de cartes et/ou de badges ; échanges de documents informatisés pare voie électronique ; messagerie électronique. ;
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de transport personnes, de bagages, de colis et de marchandises, notamment en train ; organisation de transports et de voyages ; collecte, enlèvement, entreposage, chargement, déchargement, emballage et livraison de marchandises, de bagages et de colis ; réservation, émission, échange et remboursement de titres de transports ; services d'accompagnement de voyageurs ; services de réservations et de location de véhicules et de taxis ; informations en matière de transport et de voyages, notamment informations concernant les tarifs et horaires des trains, l'état du trafic et les voyages en train.

Déposant 1 : SNCF Mobilités, Etablissement public à caractère industriel et commercial
Numéro de SIREN : 552049447
Adresse :
9 rue Jean-Philippe Rameau
93200 SAINT-DENIS
FR

Mandataire 1 : SCAN AVOCATS AARPI, AARPI
Adresse :
51 BIS RUE DE MIROMESNIL
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 619653
Date de demande : 03/03/2014
N° de BOPI : 2014-14
Date du BOPI : 04/04/2014

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 652389
Date de demande : 10/08/2015
N° de BOPI : 2015-37
Date du BOPI : 11/09/2015

Bénéficiare 1 : SNCF Mobilites

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 793410
Date de demande : 25/08/2020
N° de BOPI : 2020-39
Date du BOPI : 25/09/2020

Bénéficiare 1 : SNCF GARES & CONNEXIONS, Société anonyme
Numéro de SIREN : 507523801
Adresse :
16 avenue d'Ivry
75013 PARIS
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 828176
Date de demande : 20/07/2021
N° de BOPI : 2021-33
Date du BOPI : 20/08/2021

Bénéficiare 1 : SCAN AVOCATS AARPI, AARPI
Adresse :
51 BIS RUE DE MIROMESNIL
75008 PARIS
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-24
Date du BOPI : 12/06/2009

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-42
Date du BOPI : 16/10/2009

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2713206
Date de demande : 19/04/2019
N° de BOPI : 2019-33
Date du BOPI : 16/08/2019

08/05/2009 : COEUR ST-LAZARE 2009-2011
N° national/d'enregistrement : 3649233
Date de dépôt : 08/05/2009
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 08/05/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie, à savoir : imprimés, prospectus, tracts, plaquettes, dépliants, menus, affiches, brochures d'informations, catalogues, journaux, revues, magazines, calendriers, livres, guides de voyage, lettres d'information, horaires imprimés, fiches horaires et indicateurs horaires de chemin de fer ; papier et carton d'emballage ; sacs, sachets, pochettes, tous pour l'emballage, en papier et/ou cartons et/ou matières plastiques ; cartes géographiques ; cartes de réseaux ferroviaires ; tickets, billets, tickets et billets de train ; titres de transport ; autocollants. ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Fourniture d'accès à un portail Internet ou à des réseaux électroniques de points de vente et de distributeurs automatiques ; transmission et échanges de données et d'informations par terminaux d'ordinateurs, par voie électronique ou thonique ; service de télécommunications pour le paiement à distance sécurisé et la consultation de données sur Internet ; émission (transmission, diffusion) de certificats électroniques d'authentification des détenteurs de cartes et/ou de badges ; échanges de documents informatisés pare voie électronique ; messagerie électronique. ;
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de transport personnes, de bagages, de colis et de marchandises, notamment en train ; organisation de transports et de voyages ; collecte, enlèvement, entreposage, chargement, déchargement, emballage et livraison de marchandises, de bagages et de colis ; réservation, émission, échange et remboursement de titres de transports ; services d'accompagnement de voyageurs ; services de réservations et de location de véhicules et de taxis ; informations en matière de transport et de voyages, notamment informations concernant les tarifs et horaires des trains, l'état du trafic et les voyages en train.

Déposant 1 : SNCF Mobilités, Etablissement public à caractère industriel et commercial
Numéro de SIREN : 552049447
Adresse :
9 rue Jean-Philippe Rameau
93200 SAINT-DENIS
FR

Mandataire 1 : SCAN Avocats, M. CABANNE Sandra
Adresse :
63 Boulevard de Courcelles
75008 PARIS-8E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 619653
Date de demande : 03/03/2014
N° de BOPI : 2014-14
Date du BOPI : 04/04/2014

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 652389
Date de demande : 10/08/2015
N° de BOPI : 2015-37
Date du BOPI : 11/09/2015

Bénéficiare 1 : SNCF Mobilites

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 793410
Date de demande : 25/08/2020
N° de BOPI : 2020-39
Date du BOPI : 25/09/2020

Bénéficiare 1 : SNCF GARES & CONNEXIONS, Société anonyme
Numéro de SIREN : 507523801
Adresse :
16 avenue d'Ivry
75013 PARIS
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-24
Date du BOPI : 12/06/2009

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-42
Date du BOPI : 16/10/2009

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2713206
Date de demande : 19/04/2019
N° de BOPI : 2019-33
Date du BOPI : 16/08/2019

30/03/2009 : Gares & conneXions
N° national/d'enregistrement : 3640285
Date de dépôt : 30/03/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 30/03/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 12
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; véhicules à locomotion sur rail ; véhicules ferroviaires ; véhicules thermiques, électriques ou hybrides ; matériel roulant de chemin de fer ; trains (matériel roulant ferroviaire) ; locomotives ; motrices ; voitures ; wagons ; rames de voitures ou de wagons ; compartiments de voitures de chemin de fer ; voitures-lits ; voitures-restaurants ; voitures-bars ; voitures-salons ; voitures sanitaires ; chariots de manutention ; chariots pour bagages et colis ; diables ; draisines ; bicyclettes, fauteuils roulants ou véhicules pour handicapés ou personnes à mobilité réduite.
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie, y compris : imprimés, prospectus, tracts, plaquettes, dépliants, brochures, brochures d'information, catalogues, annuaires, journaux, périodiques, revues, magazines, publications, guides, guides de voyage, manuels, cahiers, bulletins, bulletins d'information, lettres d'information, horaires imprimés, fiches horaires, indicateurs horaires de chemins de fer ; répertoires ; agendas ; éphémérides ; albums ; almanachs ; carnets ; livrets ; calendriers ; affiches ; cartes postales ; cartes de voeux ; cartes géographiques ; cartes de réseaux ferroviaires ; plans ; dessins ; images ; photographies ; pictogrammes ; décalcomanies ; tickets ; billets ; tickets et billets de trains ; titres de transport ; titres de réservation ; titres de transport combiné ; cartes, carnets et livrets d'abonnement à des transports et/ou voyages, notamment en train ; étuis et pochettes pour billets, carnets, livrets, coupons, passes et/ou laissez passer, en papier et/ou en matières plastiques ; papeterie, y compris : papier à lettres, enveloppes, pochettes, cartes, faire-part, fiches, étiquettes, notes adhésives, bloc-notes, autocollants ; instruments, fournitures et nécessaires pour écrire et dessiner et étuis pour ceux-ci ; articles de bureau (autres que les meubles) ; articles pour reliures ; reliures ; marques pour livres et signets ; papier et carton d'emballage ; sacs, sachets, enveloppes et pochettes, tous pour l'emballage, en paiper et/ou en carton et/ou en matières plastiques ; boîtes en carton ; panonceaux, écriteaux et enseignes en papier et/ou en carton ; fanions et drapeaux en papier ; étiquettes pour bagages en papier et/ou en carton et/ou en matières plastiques ; documents d'identification de sécurité, en papier et/ou en carton et/ou en matières plastiques ; porte-étiquettes pour bagages, en cuir ou imitations du cuir ; porte-chéquiers. Matériel d'instruction, de formation et d'enseignement (autres que les appareils). Matériel publicitaire (produits de l'imprimerie), matériel d'affichage (produits de l'imprimerie) ; signalétique en papier, carton ou matières plastiques adaptée aux personnes mal voyantes ou non voyantes.
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'abonnement et de programmes de fidélité pour les transports et/ou voyages, notamment en train, y compris ceux donnant droit à l'utilisation d'une carte, d'un badge et/ou d'un coupon d'accès ou de circulation. Aide à la direction des affaires ; gestion des affaires commerciales ; conseils en information ou renseignements d'affaires. Consultation pour les questions de personnel. Conseils et assistance en matière d'organisation, de logistique, d'horaires du personnel. Compilation de renseignements. Systématisation de données dans un fichier central ; recueil de données dans un fichier central ; gestion de fichiers informatiques. Publicité ; location d'espaces, de matériel et de temps publicitaires. Publication de travaux publicitaires, reproduction de documents ; services de promotion de produits et/ou de services ; actions promotionnelles et publicitaires ; distribution de matériels publicitaires (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; diffusion d'annonces publicitaires ; organisation d'exposition à buts commerciaux ou de publicité ; location de matériel publicitaire ; études de marchés, établissement de statistiques, affichage publicitaire ; service de relations publiques ; mise à disposition de distributeurs automatiques de titres de transport ou d'argent.
  • N° de la classe : 36
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Emission de chèques de voyages et de transports ; émission de titres de transport (affaires financières) ; émission de titres donnant accès à des lieux d'expositions (affaires financières). Services de porte-monnaie électronique ; services d'émission et de remboursement de chèques de voyages et de transports et de cartes utilisés comme des moyens de paiement. Emission et services de cartes de paiement, de crédit, de retrait, à puce ou à piste magnétique, et de cartes de paiement, de crédit, de retrait, magnétiques et à mémoire. ; services de cartes de paiement fournis via des dispositifs d'identification ; services de traitement des paiements électroniques ; services d'autorisation et de règlement de transactions. ; services de vérification des paiements ; services de paiement par voie électronique ; services d'assurance-voyage ; services d'authentification du payeur détenteur d'une carte et/ou badge. Affaires financières. Conseils et informations en matière financière. Affaires monétaires.
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de construction et de rénovation de gares et d'espaces destiné à l'accueil et au transport de voyageurs, ainsi qu'à l'acheminement et au transit de marchandises ; services d'installation, de construction et de rénovation de plateformes multimodales pour le transports de voyageurs et marchandises ; services de construction d'aménagements en vue d'améliorer l'accueil des personnes mal voyantes et non voyantes, ainsi que des personnes à mobilité réduite ; supervision (direction) de travaux de construction, services d'isolation (construction), services d'étanchéité (construction), installation et réparation d'appareils pour le conditionnement de l'air, désinfection, nettoyage d'édifices (surface extérieure), nettoyage de bâtiments (ménage), installation et réparation d'appareils électriques, installation et réparation de dispositifs d'alarme, installation et réparation d'ascenseurs, installation et réparation de dispositifs signalant l'incendie, installation, entretien et réparation de machines.
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; accès à des réseaux informatiques, y compris réseaux de points de vente et de distributeurs automatiques. Communication par terminaux d'ordinateurs ; transmission et échange de données et d'informations par terminaux d'ordinateurs, par voie électronique ; fourniture d'accès à un service pour le paiement à distance sécurisé, fourniture d'accès à un site de consultation de données sur Internet ; services de transmission par voie télématique d'information accessibles par codes d'accès ; échanges (transmission) d'informations et de documents informatisés. Transmission et diffusion d'images, de messages, d'informations, de données commerciales par réseau Internet, par terminaux d'ordinateurs, par réseaux de fibres optiques, par câble, par satellite, par voies hertziennes, par voies télématiques, par réseaux de communication de type Internet et au moyen de tout autre vecteur de télécommunications. Exploitation d'un site Internet contenant des informations à destination des usagers du réseau ferroviaire ; transmission d'informations relatives à l'état du trafic ferroviaire et aux horaires des trains. Messageries électroniques. Informations en matière de télécommunications. Fourniture d'accès à des centres serveurs de bases de données ; collecte d'informations et de données financières ; réseaux de transmission de données.
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport ; fret (transport de marchandises) ; transport de voyageurs ; transport d'animaux de compagnie ; transport de bagages ; transport de colis ; transport par chemin de fer ; transport de voyageurs et de marchandises par l'intermédiaire de solutions de transport combinées rail-route. Gestion de plateformes multimodales de transports pour voyageurs et marchandises ; service de distribution (livraison) intermodale de marchandises et de messages combinant des plates-formes logistiques, des réseaux ferrés avec leur matériel fixe et roulant (locomotive et wagons) ainsi que des véhicules automobiles ; émission de billets de voyages ; émission de titres de transport ; réservation de voyages ; réservation de titres de transport. Réservation et location, y compris en ligne, de places de voyage et dans les transports, notamment dans les trains. Collecte, enlèvement, entreposage, acheminement et livraison de marchandises, de bagages et de colis ; chargement de marchandises et déchargement ; location de places et aires de stationnement, de garages ; prêt et location de véhicules, de voitures de chemin de fer, de wagons, de camions, de camionnettes, de voitures, de motocycles, de bicyclettes ; services de location ou de prêt de fauteuils roulants ou de véhicules pour handicapés ou personnes à mobilité réduite ; services d'expédition ; services de transit ; conditionnement, emballage et empaquetage de marchandises, de produits, de colis ; location de garages de véhicules ; services d'agences de tourisme et de voyage (autres que la réservation d'hôtels et de pensions) ; services combinant des prestations de transport et de tourisme (autres que la réservation d'hôtels et de pensions) ; organisation de transports et de voyages, y compris en train ; organisation d'excursions ; organisation de circuits et visites touristiques ; réservation et location, y compris en ligne, de places de voyage et dans les transports, notamment dans les trains ; accompagnement de voyageurs ; services de chauffeurs ; services de taxis ; informations, y compris en ligne, en matière de transport et de voyages, notamment en train ; informations, y compris en ligne, concernant les tarifs et horaires de transports, notamment de train et de car.
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Architecture ; ingénierie ; expertises (travaux d'ingénieurs) ; étude de projets techniques ; établissement de plans, expertises et consultation technique en matière de projets ferroviaires et de transport, ou en vue du développement, de la rénovation et de l'amélioration d'installations, matériel et réseaux de transport, ou encore de l'optimisation de l'exploitation de ceux-ci ; conseils en matière d'économie d'énergie ; expertises géologiques ; levés de terrain ; services d'analyses et de recherches industrielles ; recherches en mécanique ; recherches techniques ; recherche et développement de nouveaux produits et services (pour des tiers) ; essai de matériaux et de produits ; contrôle de qualité ; contrôle technique de véhicules ferroviaires. Contrôle technique d'authentification de détenteurs de cartes et/ou badges. Conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique). Conversion de documents d'un support physique vers un support électronique ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.
  • N° de la classe : 45
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Conseil et consultation juridiques sur la protection de l'environnement et la compatibilité de projets ferroviaires et de transport avec les recommandations et règles en matière de protection de l'environnement et de développement durable.

Déposant 1 : SNCF Mobilités, Etablissement public à caractère industriel et commercial
Numéro de SIREN : 552049447
Adresse :
9 rue Jean-Philippe Rameau
93200 SAINT-DENIS
FR

Mandataire 1 : SCAN AVOCATS AARPI, AARPI
Adresse :
51 BIS RUE DE MIROMESNIL
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 738772
Date de demande : 19/11/2018
N° de BOPI : 2018-51
Date du BOPI : 21/12/2018

Bénéficiare 1 : SNCF MOBILITES

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 793410
Date de demande : 25/08/2020
N° de BOPI : 2020-39
Date du BOPI : 25/09/2020

Bénéficiare 1 : SNCF GARES & CONNEXIONS, Société anonyme
Numéro de SIREN : 507523801
Adresse :
16 avenue d'Ivry
75013 PARIS
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 828176
Date de demande : 20/07/2021
N° de BOPI : 2021-33
Date du BOPI : 20/08/2021

Bénéficiare 1 : SCAN AVOCATS AARPI, AARPI
Adresse :
51 BIS RUE DE MIROMESNIL
75008 PARIS
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-19
Date du BOPI : 07/05/2009

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2009-48
Date du BOPI : 27/11/2009

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2713208
Date de demande : 19/04/2019
N° de BOPI : 2019-33
Date du BOPI : 16/08/2019

30/03/2009 : GARES & CONNEXIONS
N° national/d'enregistrement : 3640289
Date de dépôt : 30/03/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 30/03/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 12
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; véhicules à locomotion sur rail ; véhicules ferroviaires ; véhicules thermiques, électriques ou hybrides ; matériel roulant de chemin de fer ; trains (matériel roulant ferroviaire) ; locomotives ; motrices ; voitures ; wagons ; rames de voitures ou de wagons ; compartiments de voitures de chemin de fer ; voitures-lits ; voitures-restaurants ; voitures-bars ; voitures-salons ; voitures sanitaires ; chariots de manutention ; chariots pour bagages et colis ; diables ; draisines ; bicyclettes, fauteuils roulants ou véhicules pour handicapés ou personnes à mobilité réduite.
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie, y compris : imprimés, prospectus, tracts, plaquettes, dépliants, brochures, brochures d'information, catalogues, annuaires, journaux, périodiques, revues, magazines, publications, guides, guides de voyage, manuels, cahiers, bulletins, bulletins d'information, lettres d'information, horaires imprimés, fiches horaires, indicateurs horaires de chemins de fer ; répertoires ; agendas ; éphémérides ; albums ; almanachs ; carnets ; livrets ; calendriers ; affiches ; cartes postales ; cartes de voeux ; cartes géographiques ; cartes de réseaux ferroviaires ; plans ; dessins ; images ; photographies ; pictogrammes ; décalcomanies ; tickets ; billets ; tickets et billets de trains ; titres de transport ; titres de réservation ; titres de transport combiné ; cartes, carnets et livrets d'abonnement à des transports et/ou voyages, notamment en train ; étuis et pochettes pour billets, carnets, livrets, coupons, passes et/ou laissez passer, en papier et/ou en matières plastiques ; papeterie, y compris : papier à lettres, enveloppes, pochettes, cartes, faire-part, fiches, étiquettes, notes adhésives, bloc-notes, autocollants ; instruments, fournitures et nécessaires pour écrire et dessiner et étuis pour ceux-ci ; articles de bureau (autres que les meubles) ; articles pour reliures ; reliures ; marques pour livres et signets ; papier et carton d'emballage ; sacs, sachets, enveloppes et pochettes, tous pour l'emballage, en paiper et/ou en carton et/ou en matières plastiques ; boîtes en carton ; panonceaux, écriteaux et enseignes en papier et/ou en carton ; fanions et drapeaux en papier ; étiquettes pour bagages en papier et/ou en carton et/ou en matières plastiques ; documents d'identification de sécurité, en papier et/ou en carton et/ou en matières plastiques ; porte-étiquettes pour bagages, en cuir ou imitations du cuir ; porte-chéquiers. Matériel d'instruction, de formation et d'enseignement (autres que les appareils). Matériel publicitaire (produits de l'imprimerie), matériel d'affichage (produits de l'imprimerie) ; signalétique en papier, carton ou matières plastiques adaptée aux personnes mal voyantes ou non voyantes.
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'abonnement et de programmes de fidélité pour les transports et/ou voyages, notamment en train, y compris ceux donnant droit à l'utilisation d'une carte, d'un badge et/ou d'un coupon d'accès ou de circulation. Aide à la direction des affaires ; gestion des affaires commerciales ; conseils en information ou renseignements d'affaires. Consultation pour les questions de personnel. Conseils et assistance en matière d'organisation, de logistique, d'horaires du personnel. Compilation de renseignements. Systématisation de données dans un fichier central ; recueil de données dans un fichier central ; gestion de fichiers informatiques. Publicité ; location d'espaces, de matériel et de temps publicitaires. Publication de travaux publicitaires, reproduction de documents ; services de promotion de produits et/ou de services ; actions promotionnelles et publicitaires ; distribution de matériels publicitaires (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; diffusion d'annonces publicitaires ; organisation d'exposition à buts commerciaux ou de publicité ; location de matériel publicitaire ; études de marchés, établissement de statistiques, affichage publicitaire ; service de relations publiques ; mise à disposition de distributeurs automatiques de titres de transport ou d'argent.
  • N° de la classe : 36
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Emission de chèques de voyages et de transports ; émission de titres de transport (affaires financières) ; émission de titres donnant accès à des lieux d'expositions (affaires financières). Services de porte-monnaie électronique ; services d'émission et de remboursement de chèques de voyages et de transports et de cartes utilisés comme des moyens de paiement. Emission et services de cartes de paiement, de crédit, de retrait, à puce ou à piste magnétique, et de cartes de paiement, de crédit, de retrait, magnétiques et à mémoire ; services de cartes de paiement fournis via des dispositifs d'identification ; services de traitement des paiements électroniques ; services d'autorisation et de règlement de transactions ; services de vérification des paiements ; services de paiement par voie électronique ; services d'assurance-voyage ; services d'authentification du payeur détenteur d'une carte et/ou badge. Affaires financières. Conseils et informations en matière financière. Affaires monétaires.
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de construction et de rénovation de gares et d'espaces destiné à l'accueil et au transport de voyageurs, ainsi qu'à l'acheminement et au transit de marchandises ; services d'installation, de construction et de rénovation de plateformes multimodales pour le transports de voyageurs et marchandises ; services de construction d'aménagements en vue d'améliorer l'accueil des personnes mal voyantes et non voyantes, ainsi que des personnes à mobilité réduite ; supervision (direction) de travaux de construction, services d'isolation (construction), services d'étanchéité (construction), installation et réparation d'appareils pour le conditionnement de l'air, désinfection, nettoyage d'édifices (surface extérieure), nettoyage de bâtiments (ménage), installation et réparation d'appareils électriques, installation et réparation de dispositifs d'alarme, installation et réparation d'ascenseurs, installation et réparation de dispositifs signalant l'incendie, installation, entretien et réparation de machines.
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; accès à des réseaux informatiques, y compris réseaux de points de vente et de distributeurs automatiques. Communication par terminaux d'ordinateurs ; transmission et échange de données et d'informations par terminaux d'ordinateurs, par voie électronique ; fourniture d'accès à un services pour le paiement à distance sécurisé, fourniture d'accès à un site de consultation de données sur Internet ; services de transmission par voie télématique d'information accessibles par codes d'accès ; échanges (transmission) d'informations et de documents informatisés. Transmission et diffusion d'images, de messages, d'informations, de données commerciales par réseau Internet, par terminaux d'ordinateurs, par réseaux de fibres optiques, par câble, par satellite, par voies hertziennes, par voies télématiques, par réseaux de communication de type Internet et au moyen de tout autre vecteur de télécommunications. Exploitation d'un site Internet contenant des informations à destination des usagers du réseau ferroviaire ; transmission d'informations relatives à l'état du trafic ferroviaire et aux horaires des trains. Messageries électroniques. Informations en matière de télécommunications. Fourniture d'accès à des centres serveurs de bases de données ; collecte d'informations et de données financières ; réseaux de transmission de données.
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport ; fret (transport de marchandises) ; transport de voyageurs ; transport d'animaux de compagnie ; transport de bagages ; transport de colis ; transport par chemin de fer ; transport de voyageurs et de marchandises par l'intermédiaire de solutions de transport combinées rail-route. Gestion de plateformes multimodales de transports pour voyageurs et marchandises ; service de distribution (livraison) intermodale de marchandises et de messages combinant des plates-formes logistiques, des réseaux ferrés avec leur matériel fixe et roulant (locomotive et wagons) ainsi que des véhicules automobiles ; émission de billets de voyages ; émission de titres de transport ; réservation de voyages ; réservation de titres de transport. Réservation et location, y compris en ligne, de places de voyage et dans les transports, notamment dans les trains. Collecte, enlèvement, entreposage, acheminement et livraison de marchandises, de bagages et de colis ; chargement de marchandises et déchargement ; location de places et aires de stationnement, de garages ; prêt et location de véhicules, de voitures de chemin de fer, de wagons, de camions, de camionnettes, de voitures, de motocycles, de bicyclettes ; services de location ou de prêt de fauteuils roulants ou de véhicules pour handicapés ou personnes à mobilité réduite ; services d'expédition ; services de transit ; conditionnement, emballage et empaquetage de marchandises, de produits, de colis ; location de garages de véhicules ; services d'agences de tourisme et de voyage (autres que la réservation d'hôtels et de pensions) ; services combinant des prestations de transport et de tourisme (autres que la réservation d'hôtels et de pensions) ; organisation de transports et de voyages, y compris en train ; organisation d'excursions ; organisation de circuits et visites touristiques ; réservation et location, y compris en ligne, de places de voyage et dans les transports, notamment dans les trains ; accompagnement de voyageurs ; services de chauffeurs ; services de taxis ; informations, y compris en ligne, en matière de transport et de voyages, notamment en train ; informations, y compris en ligne, concernant les tarifs et horaires de transports, notamment de train et de car.
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Architecture ; ingénierie ; expertises (travaux d'ingénieurs) ; étude de projets techniques ; établissement de plans, expertises et consultation technique en matière de projets ferroviaires et de transport, ou en vue du développement, de la rénovation et de l'amélioration d'installations, matériel et réseaux de transport, ou encore de l'optimisation de l'exploitation de ceux-ci ; conseils en matière d'économie d'énergie ; expertises géologiques ; levés de terrain ; services d'analyses et de recherches industrielles ; recherches en mécanique ; recherches techniques ; recherche et développement de nouveaux produits et services (pour des tiers) ; essai de matériaux et de produits ; contrôle de qualité ; contrôle technique de véhicules ferroviaires. Contrôle technique d'authentification de détenteurs de cartes et/ou badges. Conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique). Conversion de documents d'un support physique vers un support électronique ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.
  • N° de la classe : 45
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Conseil et consultation juridiques sur la protection de l'environnement et la comptabilité de projets ferroviaires et de transport avec les recommandations et règles en matière de protection de l'environnement et de développement durable.

Déposant 1 : SNCF Mobilités, Etablissement public à caractère industriel et commercial
Numéro de SIREN : 552049447
Adresse :
9 rue Jean-Philippe Rameau
93200 SAINT-DENIS
FR

Mandataire 1 : SCAN AVOCATS AARPI, AARPI
Adresse :
51 BIS RUE DE MIROMESNIL
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 738772
Date de demande : 19/11/2018
N° de BOPI : 2018-51
Date du BOPI : 21/12/2018

Bénéficiare 1 : SNCF MOBILITES

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 793410
Date de demande : 25/08/2020
N° de BOPI : 2020-39
Date du BOPI : 25/09/2020

Bénéficiare 1 : SNCF GARES & CONNEXIONS, Société anonyme
Numéro de SIREN : 507523801
Adresse :
16 avenue d'Ivry
75013 PARIS
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 828176
Date de demande : 20/07/2021
N° de BOPI : 2021-33
Date du BOPI : 20/08/2021

Bénéficiare 1 : SCAN AVOCATS AARPI, AARPI
Adresse :
51 BIS RUE DE MIROMESNIL
75008 PARIS
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-19
Date du BOPI : 07/05/2009

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2009-48
Date du BOPI : 27/11/2009

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2713207
Date de demande : 19/04/2019
N° de BOPI : 2019-33
Date du BOPI : 16/08/2019

30/03/2009 : Gares & conneXions
N° national/d'enregistrement : 3640285
Date de dépôt : 30/03/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 30/03/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 12
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; véhicules à locomotion sur rail ; véhicules ferroviaires ; véhicules thermiques, électriques ou hybrides ; matériel roulant de chemin de fer ; trains (matériel roulant ferroviaire) ; locomotives ; motrices ; voitures ; wagons ; rames de voitures ou de wagons ; compartiments de voitures de chemin de fer ; voitures-lits ; voitures-restaurants ; voitures-bars ; voitures-salons ; voitures sanitaires ; chariots de manutention ; chariots pour bagages et colis ; diables ; draisines ; bicyclettes, fauteuils roulants ou véhicules pour handicapés ou personnes à mobilité réduite.
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie, y compris : imprimés, prospectus, tracts, plaquettes, dépliants, brochures, brochures d'information, catalogues, annuaires, journaux, périodiques, revues, magazines, publications, guides, guides de voyage, manuels, cahiers, bulletins, bulletins d'information, lettres d'information, horaires imprimés, fiches horaires, indicateurs horaires de chemins de fer ; répertoires ; agendas ; éphémérides ; albums ; almanachs ; carnets ; livrets ; calendriers ; affiches ; cartes postales ; cartes de voeux ; cartes géographiques ; cartes de réseaux ferroviaires ; plans ; dessins ; images ; photographies ; pictogrammes ; décalcomanies ; tickets ; billets ; tickets et billets de trains ; titres de transport ; titres de réservation ; titres de transport combiné ; cartes, carnets et livrets d'abonnement à des transports et/ou voyages, notamment en train ; étuis et pochettes pour billets, carnets, livrets, coupons, passes et/ou laissez passer, en papier et/ou en matières plastiques ; papeterie, y compris : papier à lettres, enveloppes, pochettes, cartes, faire-part, fiches, étiquettes, notes adhésives, bloc-notes, autocollants ; instruments, fournitures et nécessaires pour écrire et dessiner et étuis pour ceux-ci ; articles de bureau (autres que les meubles) ; articles pour reliures ; reliures ; marques pour livres et signets ; papier et carton d'emballage ; sacs, sachets, enveloppes et pochettes, tous pour l'emballage, en paiper et/ou en carton et/ou en matières plastiques ; boîtes en carton ; panonceaux, écriteaux et enseignes en papier et/ou en carton ; fanions et drapeaux en papier ; étiquettes pour bagages en papier et/ou en carton et/ou en matières plastiques ; documents d'identification de sécurité, en papier et/ou en carton et/ou en matières plastiques ; porte-étiquettes pour bagages, en cuir ou imitations du cuir ; porte-chéquiers. Matériel d'instruction, de formation et d'enseignement (autres que les appareils). Matériel publicitaire (produits de l'imprimerie), matériel d'affichage (produits de l'imprimerie) ; signalétique en papier, carton ou matières plastiques adaptée aux personnes mal voyantes ou non voyantes.
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'abonnement et de programmes de fidélité pour les transports et/ou voyages, notamment en train, y compris ceux donnant droit à l'utilisation d'une carte, d'un badge et/ou d'un coupon d'accès ou de circulation. Aide à la direction des affaires ; gestion des affaires commerciales ; conseils en information ou renseignements d'affaires. Consultation pour les questions de personnel. Conseils et assistance en matière d'organisation, de logistique, d'horaires du personnel. Compilation de renseignements. Systématisation de données dans un fichier central ; recueil de données dans un fichier central ; gestion de fichiers informatiques. Publicité ; location d'espaces, de matériel et de temps publicitaires. Publication de travaux publicitaires, reproduction de documents ; services de promotion de produits et/ou de services ; actions promotionnelles et publicitaires ; distribution de matériels publicitaires (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; diffusion d'annonces publicitaires ; organisation d'exposition à buts commerciaux ou de publicité ; location de matériel publicitaire ; études de marchés, établissement de statistiques, affichage publicitaire ; service de relations publiques ; mise à disposition de distributeurs automatiques de titres de transport ou d'argent.
  • N° de la classe : 36
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Emission de chèques de voyages et de transports ; émission de titres de transport (affaires financières) ; émission de titres donnant accès à des lieux d'expositions (affaires financières). Services de porte-monnaie électronique ; services d'émission et de remboursement de chèques de voyages et de transports et de cartes utilisés comme des moyens de paiement. Emission et services de cartes de paiement, de crédit, de retrait, à puce ou à piste magnétique, et de cartes de paiement, de crédit, de retrait, magnétiques et à mémoire. ; services de cartes de paiement fournis via des dispositifs d'identification ; services de traitement des paiements électroniques ; services d'autorisation et de règlement de transactions. ; services de vérification des paiements ; services de paiement par voie électronique ; services d'assurance-voyage ; services d'authentification du payeur détenteur d'une carte et/ou badge. Affaires financières. Conseils et informations en matière financière. Affaires monétaires.
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de construction et de rénovation de gares et d'espaces destiné à l'accueil et au transport de voyageurs, ainsi qu'à l'acheminement et au transit de marchandises ; services d'installation, de construction et de rénovation de plateformes multimodales pour le transports de voyageurs et marchandises ; services de construction d'aménagements en vue d'améliorer l'accueil des personnes mal voyantes et non voyantes, ainsi que des personnes à mobilité réduite ; supervision (direction) de travaux de construction, services d'isolation (construction), services d'étanchéité (construction), installation et réparation d'appareils pour le conditionnement de l'air, désinfection, nettoyage d'édifices (surface extérieure), nettoyage de bâtiments (ménage), installation et réparation d'appareils électriques, installation et réparation de dispositifs d'alarme, installation et réparation d'ascenseurs, installation et réparation de dispositifs signalant l'incendie, installation, entretien et réparation de machines.
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; accès à des réseaux informatiques, y compris réseaux de points de vente et de distributeurs automatiques. Communication par terminaux d'ordinateurs ; transmission et échange de données et d'informations par terminaux d'ordinateurs, par voie électronique ; fourniture d'accès à un service pour le paiement à distance sécurisé, fourniture d'accès à un site de consultation de données sur Internet ; services de transmission par voie télématique d'information accessibles par codes d'accès ; échanges (transmission) d'informations et de documents informatisés. Transmission et diffusion d'images, de messages, d'informations, de données commerciales par réseau Internet, par terminaux d'ordinateurs, par réseaux de fibres optiques, par câble, par satellite, par voies hertziennes, par voies télématiques, par réseaux de communication de type Internet et au moyen de tout autre vecteur de télécommunications. Exploitation d'un site Internet contenant des informations à destination des usagers du réseau ferroviaire ; transmission d'informations relatives à l'état du trafic ferroviaire et aux horaires des trains. Messageries électroniques. Informations en matière de télécommunications. Fourniture d'accès à des centres serveurs de bases de données ; collecte d'informations et de données financières ; réseaux de transmission de données.
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport ; fret (transport de marchandises) ; transport de voyageurs ; transport d'animaux de compagnie ; transport de bagages ; transport de colis ; transport par chemin de fer ; transport de voyageurs et de marchandises par l'intermédiaire de solutions de transport combinées rail-route. Gestion de plateformes multimodales de transports pour voyageurs et marchandises ; service de distribution (livraison) intermodale de marchandises et de messages combinant des plates-formes logistiques, des réseaux ferrés avec leur matériel fixe et roulant (locomotive et wagons) ainsi que des véhicules automobiles ; émission de billets de voyages ; émission de titres de transport ; réservation de voyages ; réservation de titres de transport. Réservation et location, y compris en ligne, de places de voyage et dans les transports, notamment dans les trains. Collecte, enlèvement, entreposage, acheminement et livraison de marchandises, de bagages et de colis ; chargement de marchandises et déchargement ; location de places et aires de stationnement, de garages ; prêt et location de véhicules, de voitures de chemin de fer, de wagons, de camions, de camionnettes, de voitures, de motocycles, de bicyclettes ; services de location ou de prêt de fauteuils roulants ou de véhicules pour handicapés ou personnes à mobilité réduite ; services d'expédition ; services de transit ; conditionnement, emballage et empaquetage de marchandises, de produits, de colis ; location de garages de véhicules ; services d'agences de tourisme et de voyage (autres que la réservation d'hôtels et de pensions) ; services combinant des prestations de transport et de tourisme (autres que la réservation d'hôtels et de pensions) ; organisation de transports et de voyages, y compris en train ; organisation d'excursions ; organisation de circuits et visites touristiques ; réservation et location, y compris en ligne, de places de voyage et dans les transports, notamment dans les trains ; accompagnement de voyageurs ; services de chauffeurs ; services de taxis ; informations, y compris en ligne, en matière de transport et de voyages, notamment en train ; informations, y compris en ligne, concernant les tarifs et horaires de transports, notamment de train et de car.
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Architecture ; ingénierie ; expertises (travaux d'ingénieurs) ; étude de projets techniques ; établissement de plans, expertises et consultation technique en matière de projets ferroviaires et de transport, ou en vue du développement, de la rénovation et de l'amélioration d'installations, matériel et réseaux de transport, ou encore de l'optimisation de l'exploitation de ceux-ci ; conseils en matière d'économie d'énergie ; expertises géologiques ; levés de terrain ; services d'analyses et de recherches industrielles ; recherches en mécanique ; recherches techniques ; recherche et développement de nouveaux produits et services (pour des tiers) ; essai de matériaux et de produits ; contrôle de qualité ; contrôle technique de véhicules ferroviaires. Contrôle technique d'authentification de détenteurs de cartes et/ou badges. Conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique). Conversion de documents d'un support physique vers un support électronique ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.
  • N° de la classe : 45
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Conseil et consultation juridiques sur la protection de l'environnement et la compatibilité de projets ferroviaires et de transport avec les recommandations et règles en matière de protection de l'environnement et de développement durable.

Déposant 1 : SNCF Mobilités, Etablissement public à caractère industriel et commercial
Numéro de SIREN : 552049447
Adresse :
9 rue Jean-Philippe Rameau
93200 SAINT-DENIS
FR

Mandataire 1 : SCAN Avocats, M. CABANNE Sandra
Adresse :
63 Boulevard de Courcelles
75008 PARIS-8E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 738772
Date de demande : 19/11/2018
N° de BOPI : 2018-51
Date du BOPI : 21/12/2018

Bénéficiare 1 : SNCF MOBILITES

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 793410
Date de demande : 25/08/2020
N° de BOPI : 2020-39
Date du BOPI : 25/09/2020

Bénéficiare 1 : SNCF GARES & CONNEXIONS, Société anonyme
Numéro de SIREN : 507523801
Adresse :
16 avenue d'Ivry
75013 PARIS
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-19
Date du BOPI : 07/05/2009

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2009-48
Date du BOPI : 27/11/2009

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2713208
Date de demande : 19/04/2019
N° de BOPI : 2019-33
Date du BOPI : 16/08/2019

30/03/2009 : GARES & CONNEXIONS
N° national/d'enregistrement : 3640289
Date de dépôt : 30/03/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 30/03/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 12
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; véhicules à locomotion sur rail ; véhicules ferroviaires ; véhicules thermiques, électriques ou hybrides ; matériel roulant de chemin de fer ; trains (matériel roulant ferroviaire) ; locomotives ; motrices ; voitures ; wagons ; rames de voitures ou de wagons ; compartiments de voitures de chemin de fer ; voitures-lits ; voitures-restaurants ; voitures-bars ; voitures-salons ; voitures sanitaires ; chariots de manutention ; chariots pour bagages et colis ; diables ; draisines ; bicyclettes, fauteuils roulants ou véhicules pour handicapés ou personnes à mobilité réduite.
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie, y compris : imprimés, prospectus, tracts, plaquettes, dépliants, brochures, brochures d'information, catalogues, annuaires, journaux, périodiques, revues, magazines, publications, guides, guides de voyage, manuels, cahiers, bulletins, bulletins d'information, lettres d'information, horaires imprimés, fiches horaires, indicateurs horaires de chemins de fer ; répertoires ; agendas ; éphémérides ; albums ; almanachs ; carnets ; livrets ; calendriers ; affiches ; cartes postales ; cartes de voeux ; cartes géographiques ; cartes de réseaux ferroviaires ; plans ; dessins ; images ; photographies ; pictogrammes ; décalcomanies ; tickets ; billets ; tickets et billets de trains ; titres de transport ; titres de réservation ; titres de transport combiné ; cartes, carnets et livrets d'abonnement à des transports et/ou voyages, notamment en train ; étuis et pochettes pour billets, carnets, livrets, coupons, passes et/ou laissez passer, en papier et/ou en matières plastiques ; papeterie, y compris : papier à lettres, enveloppes, pochettes, cartes, faire-part, fiches, étiquettes, notes adhésives, bloc-notes, autocollants ; instruments, fournitures et nécessaires pour écrire et dessiner et étuis pour ceux-ci ; articles de bureau (autres que les meubles) ; articles pour reliures ; reliures ; marques pour livres et signets ; papier et carton d'emballage ; sacs, sachets, enveloppes et pochettes, tous pour l'emballage, en paiper et/ou en carton et/ou en matières plastiques ; boîtes en carton ; panonceaux, écriteaux et enseignes en papier et/ou en carton ; fanions et drapeaux en papier ; étiquettes pour bagages en papier et/ou en carton et/ou en matières plastiques ; documents d'identification de sécurité, en papier et/ou en carton et/ou en matières plastiques ; porte-étiquettes pour bagages, en cuir ou imitations du cuir ; porte-chéquiers. Matériel d'instruction, de formation et d'enseignement (autres que les appareils). Matériel publicitaire (produits de l'imprimerie), matériel d'affichage (produits de l'imprimerie) ; signalétique en papier, carton ou matières plastiques adaptée aux personnes mal voyantes ou non voyantes.
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'abonnement et de programmes de fidélité pour les transports et/ou voyages, notamment en train, y compris ceux donnant droit à l'utilisation d'une carte, d'un badge et/ou d'un coupon d'accès ou de circulation. Aide à la direction des affaires ; gestion des affaires commerciales ; conseils en information ou renseignements d'affaires. Consultation pour les questions de personnel. Conseils et assistance en matière d'organisation, de logistique, d'horaires du personnel. Compilation de renseignements. Systématisation de données dans un fichier central ; recueil de données dans un fichier central ; gestion de fichiers informatiques. Publicité ; location d'espaces, de matériel et de temps publicitaires. Publication de travaux publicitaires, reproduction de documents ; services de promotion de produits et/ou de services ; actions promotionnelles et publicitaires ; distribution de matériels publicitaires (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; diffusion d'annonces publicitaires ; organisation d'exposition à buts commerciaux ou de publicité ; location de matériel publicitaire ; études de marchés, établissement de statistiques, affichage publicitaire ; service de relations publiques ; mise à disposition de distributeurs automatiques de titres de transport ou d'argent.
  • N° de la classe : 36
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Emission de chèques de voyages et de transports ; émission de titres de transport (affaires financières) ; émission de titres donnant accès à des lieux d'expositions (affaires financières). Services de porte-monnaie électronique ; services d'émission et de remboursement de chèques de voyages et de transports et de cartes utilisés comme des moyens de paiement. Emission et services de cartes de paiement, de crédit, de retrait, à puce ou à piste magnétique, et de cartes de paiement, de crédit, de retrait, magnétiques et à mémoire ; services de cartes de paiement fournis via des dispositifs d'identification ; services de traitement des paiements électroniques ; services d'autorisation et de règlement de transactions ; services de vérification des paiements ; services de paiement par voie électronique ; services d'assurance-voyage ; services d'authentification du payeur détenteur d'une carte et/ou badge. Affaires financières. Conseils et informations en matière financière. Affaires monétaires.
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de construction et de rénovation de gares et d'espaces destiné à l'accueil et au transport de voyageurs, ainsi qu'à l'acheminement et au transit de marchandises ; services d'installation, de construction et de rénovation de plateformes multimodales pour le transports de voyageurs et marchandises ; services de construction d'aménagements en vue d'améliorer l'accueil des personnes mal voyantes et non voyantes, ainsi que des personnes à mobilité réduite ; supervision (direction) de travaux de construction, services d'isolation (construction), services d'étanchéité (construction), installation et réparation d'appareils pour le conditionnement de l'air, désinfection, nettoyage d'édifices (surface extérieure), nettoyage de bâtiments (ménage), installation et réparation d'appareils électriques, installation et réparation de dispositifs d'alarme, installation et réparation d'ascenseurs, installation et réparation de dispositifs signalant l'incendie, installation, entretien et réparation de machines.
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; accès à des réseaux informatiques, y compris réseaux de points de vente et de distributeurs automatiques. Communication par terminaux d'ordinateurs ; transmission et échange de données et d'informations par terminaux d'ordinateurs, par voie électronique ; fourniture d'accès à un services pour le paiement à distance sécurisé, fourniture d'accès à un site de consultation de données sur Internet ; services de transmission par voie télématique d'information accessibles par codes d'accès ; échanges (transmission) d'informations et de documents informatisés. Transmission et diffusion d'images, de messages, d'informations, de données commerciales par réseau Internet, par terminaux d'ordinateurs, par réseaux de fibres optiques, par câble, par satellite, par voies hertziennes, par voies télématiques, par réseaux de communication de type Internet et au moyen de tout autre vecteur de télécommunications. Exploitation d'un site Internet contenant des informations à destination des usagers du réseau ferroviaire ; transmission d'informations relatives à l'état du trafic ferroviaire et aux horaires des trains. Messageries électroniques. Informations en matière de télécommunications. Fourniture d'accès à des centres serveurs de bases de données ; collecte d'informations et de données financières ; réseaux de transmission de données.
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport ; fret (transport de marchandises) ; transport de voyageurs ; transport d'animaux de compagnie ; transport de bagages ; transport de colis ; transport par chemin de fer ; transport de voyageurs et de marchandises par l'intermédiaire de solutions de transport combinées rail-route. Gestion de plateformes multimodales de transports pour voyageurs et marchandises ; service de distribution (livraison) intermodale de marchandises et de messages combinant des plates-formes logistiques, des réseaux ferrés avec leur matériel fixe et roulant (locomotive et wagons) ainsi que des véhicules automobiles ; émission de billets de voyages ; émission de titres de transport ; réservation de voyages ; réservation de titres de transport. Réservation et location, y compris en ligne, de places de voyage et dans les transports, notamment dans les trains. Collecte, enlèvement, entreposage, acheminement et livraison de marchandises, de bagages et de colis ; chargement de marchandises et déchargement ; location de places et aires de stationnement, de garages ; prêt et location de véhicules, de voitures de chemin de fer, de wagons, de camions, de camionnettes, de voitures, de motocycles, de bicyclettes ; services de location ou de prêt de fauteuils roulants ou de véhicules pour handicapés ou personnes à mobilité réduite ; services d'expédition ; services de transit ; conditionnement, emballage et empaquetage de marchandises, de produits, de colis ; location de garages de véhicules ; services d'agences de tourisme et de voyage (autres que la réservation d'hôtels et de pensions) ; services combinant des prestations de transport et de tourisme (autres que la réservation d'hôtels et de pensions) ; organisation de transports et de voyages, y compris en train ; organisation d'excursions ; organisation de circuits et visites touristiques ; réservation et location, y compris en ligne, de places de voyage et dans les transports, notamment dans les trains ; accompagnement de voyageurs ; services de chauffeurs ; services de taxis ; informations, y compris en ligne, en matière de transport et de voyages, notamment en train ; informations, y compris en ligne, concernant les tarifs et horaires de transports, notamment de train et de car.
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Architecture ; ingénierie ; expertises (travaux d'ingénieurs) ; étude de projets techniques ; établissement de plans, expertises et consultation technique en matière de projets ferroviaires et de transport, ou en vue du développement, de la rénovation et de l'amélioration d'installations, matériel et réseaux de transport, ou encore de l'optimisation de l'exploitation de ceux-ci ; conseils en matière d'économie d'énergie ; expertises géologiques ; levés de terrain ; services d'analyses et de recherches industrielles ; recherches en mécanique ; recherches techniques ; recherche et développement de nouveaux produits et services (pour des tiers) ; essai de matériaux et de produits ; contrôle de qualité ; contrôle technique de véhicules ferroviaires. Contrôle technique d'authentification de détenteurs de cartes et/ou badges. Conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique). Conversion de documents d'un support physique vers un support électronique ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.
  • N° de la classe : 45
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Conseil et consultation juridiques sur la protection de l'environnement et la comptabilité de projets ferroviaires et de transport avec les recommandations et règles en matière de protection de l'environnement et de développement durable.

Déposant 1 : SNCF Mobilités, Etablissement public à caractère industriel et commercial
Numéro de SIREN : 552049447
Adresse :
9 rue Jean-Philippe Rameau
93200 SAINT-DENIS
FR

Mandataire 1 : SCAN Avocats, M. CABANNE Sandra
Adresse :
63 Boulevard de Courcelles
75008 PARIS-8E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 738772
Date de demande : 19/11/2018
N° de BOPI : 2018-51
Date du BOPI : 21/12/2018

Bénéficiare 1 : SNCF MOBILITES

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 793410
Date de demande : 25/08/2020
N° de BOPI : 2020-39
Date du BOPI : 25/09/2020

Bénéficiare 1 : SNCF GARES & CONNEXIONS, Société anonyme
Numéro de SIREN : 507523801
Adresse :
16 avenue d'Ivry
75013 PARIS
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-19
Date du BOPI : 07/05/2009

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2009-48
Date du BOPI : 27/11/2009

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2713207
Date de demande : 19/04/2019
N° de BOPI : 2019-33
Date du BOPI : 16/08/2019

03/03/2009 : GARES JUMELLES TWIN STATIONS
N° national/d'enregistrement : 3633656
Date de dépôt : 03/03/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 03/03/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport ; fret (transport de marchandises) ; transport de voyageurs ; transport de bagages ; transport de colis ; transport par chemin de fer ; transport ferroviaire ; services de traction ferroviaire ; réservation et location, y compris en ligne, de places de voyage et dans les transports ; réservation et location, y compris en ligne, de places de voyage et dans les transports ; services d'abonnement pour des transports et/ou voyages, accompagnement de voyageurs, informations, y compris en ligne, concernant les tarifs et horaires de transports.
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation, services de loisirs, publications de livres, production de films sur bandes vidéos, location d'enregistrements sonores, montage de bandes vidéos, organisation de concours en matière de divertissements, production d'émissions de télévision ou de radio, services de photographies, organisation de concours (éducation ou divertissement), organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès, organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs, publication électronique de livres et de périodiques en ligne, services de jeux proposés en ligne (à partir d'un réseau informatique).
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Ingénierie ; expertises (travaux d'ingénieurs) ; étude de projets techniques ; établissement de plans, expertises et consultation technique en matière de projets ferroviaires et de transport, ou en vue du développement, de la rénovation et de l'amélioration d'installations, matériel et réseaux de transport, ou encore de l'optimisation de l'exploitation de ceux-ci ; conseil et consultation sur la protection de l'environnement et la comptabilité de projets ferroviaires et de transport avec les recommandations et règles en matière de protection de l'environnement et de développement durable ; expertises géologiques ; levés de terrain ; recherche et développement de nouveaux produits ; recherches en mécanique ; recherches techniques ; recherche et développement de nouveaux produits et services (pour des tiers) ; essai de matériaux et de produits ; contrôle de qualité ; contrôle technique de véhicules ferroviaires.

Déposant 1 : SNCF MOBILITES, Etablissement public à Caractère Industriel et Commercial
Numéro de SIREN : 552049447
Adresse :
2 Place aux Etoiles
93200 SAINT-DENIS
FR

Mandataire 1 : SCAN AVOCATS AARPI, AARPI
Adresse :
51 BIS RUE DE MIROMESNIL
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 652389
Date de demande : 10/08/2015
N° de BOPI : 2015-37
Date du BOPI : 11/09/2015

Bénéficiare 1 : SNCF Mobilites

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 652390
Date de demande : 10/08/2015
N° de BOPI : 2015-37
Date du BOPI : 11/09/2015

Bénéficiare 1 : Societe Nationale des Chemins de fer Francais

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 793410
Date de demande : 25/08/2020
N° de BOPI : 2020-39
Date du BOPI : 25/09/2020

Bénéficiare 1 : SNCF GARES & CONNEXIONS, Société anonyme
Numéro de SIREN : 507523801
Adresse :
16 avenue d'Ivry
75013 PARIS
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 828176
Date de demande : 20/07/2021
N° de BOPI : 2021-33
Date du BOPI : 20/08/2021

Bénéficiare 1 : SCAN AVOCATS AARPI, AARPI
Adresse :
51 BIS RUE DE MIROMESNIL
75008 PARIS
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-15
Date du BOPI : 10/04/2009

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2009-32
Date du BOPI : 07/08/2009

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2704923
Date de demande : 30/01/2019
N° de BOPI : 2019-19
Date du BOPI : 10/05/2019

03/03/2009 : GARES JUMELLES TWIN STATIONS
N° national/d'enregistrement : 3633656
Date de dépôt : 03/03/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 03/03/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport ; fret (transport de marchandises) ; transport de voyageurs ; transport de bagages ; transport de colis ; transport par chemin de fer ; transport ferroviaire ; services de traction ferroviaire ; réservation et location, y compris en ligne, de places de voyage et dans les transports ; réservation et location, y compris en ligne, de places de voyage et dans les transports ; services d'abonnement pour des transports et/ou voyages, accompagnement de voyageurs, informations, y compris en ligne, concernant les tarifs et horaires de transports.
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation, services de loisirs, publications de livres, production de films sur bandes vidéos, location d'enregistrements sonores, montage de bandes vidéos, organisation de concours en matière de divertissements, production d'émissions de télévision ou de radio, services de photographies, organisation de concours (éducation ou divertissement), organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès, organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs, publication électronique de livres et de périodiques en ligne, services de jeux proposés en ligne (à partir d'un réseau informatique).
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Ingénierie ; expertises (travaux d'ingénieurs) ; étude de projets techniques ; établissement de plans, expertises et consultation technique en matière de projets ferroviaires et de transport, ou en vue du développement, de la rénovation et de l'amélioration d'installations, matériel et réseaux de transport, ou encore de l'optimisation de l'exploitation de ceux-ci ; conseil et consultation sur la protection de l'environnement et la comptabilité de projets ferroviaires et de transport avec les recommandations et règles en matière de protection de l'environnement et de développement durable ; expertises géologiques ; levés de terrain ; recherche et développement de nouveaux produits ; recherches en mécanique ; recherches techniques ; recherche et développement de nouveaux produits et services (pour des tiers) ; essai de matériaux et de produits ; contrôle de qualité ; contrôle technique de véhicules ferroviaires.

Déposant 1 : SNCF MOBILITES, Etablissement public à Caractère Industriel et Commercial
Numéro de SIREN : 552049447
Adresse :
2 Place aux Etoiles
93200 SAINT-DENIS
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme HEGEDUS Isabelle
Adresse :
31-33 rue de la Baume
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 652389
Date de demande : 10/08/2015
N° de BOPI : 2015-37
Date du BOPI : 11/09/2015

Bénéficiare 1 : SNCF Mobilites

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 652390
Date de demande : 10/08/2015
N° de BOPI : 2015-37
Date du BOPI : 11/09/2015

Bénéficiare 1 : Societe Nationale des Chemins de fer Francais

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 793410
Date de demande : 25/08/2020
N° de BOPI : 2020-39
Date du BOPI : 25/09/2020

Bénéficiare 1 : SNCF GARES & CONNEXIONS, Société anonyme
Numéro de SIREN : 507523801
Adresse :
16 avenue d'Ivry
75013 PARIS
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-15
Date du BOPI : 10/04/2009

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2009-32
Date du BOPI : 07/08/2009

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2704923
Date de demande : 30/01/2019
N° de BOPI : 2019-19
Date du BOPI : 10/05/2019

19/02/2009 : TWIN STATIONS
N° national/d'enregistrement : 3631067
Date de dépôt : 19/02/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 19/02/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'abonnement pour des transports et/ou voyages.
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport ; fret (transport de marchandises) ; transport de voyageurs ; transport de bagages ; transport de colis ; transport par chemin de fer ; transport ferroviaire ; services de traction ferroviaire ; réservation et location, y compris en ligne, de places de voyage et dans les transports ; réservation et location, y compris en ligne, de places de voyage et dans les transports ; accompagnement de voyageurs, informations, y compris en ligne, concernant les tarifs et horaires de transports.
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation, services de loisirs, publications de livres, production de films sur bandes vidéos, location d'enregistrements sonores, montage de bandes vidéos, organisation de concours en matière de divertissements, production d'émissions de télévision ou de radio, services de photographies, organisation de concours (éducation ou divertissement), organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès, organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs, publication électronique de livres et de périodiques en ligne, services de jeux proposés en ligne (à partir d'un réseau informatique).
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Ingénierie ; expertises (travaux d'ingénieurs) ; étude de projets techniques ; établissement de plans, expertises et consultation technique en matière de projets ferroviaires et de transport, ou en vue du développement, de la rénovation et de l'amélioration d'installations, matériel et réseaux de transport, ou encore de l'optimisation de l'exploitation de ceux-ci ; conseil et consultation sur la protection de l'environnement et la compatibilité de projets ferroviaires et de transport avec les recommandations et règles en matière de protection de l'environnement et de développement durable ; expertises géologiques ; levés de terrain ; services d'analyses et de recherches industrielles ; recherches en mécanique ; recherches techniques ; recherche et développement de nouveaux produits et services (pour des tiers) ; essai de matériaux et de produits ; contrôle de qualité ; contrôle technique de véhicules ferroviaires.

Déposant 1 : SOCIETE NATIONALE DES CHEMINS DE FER FRANCAIS SNCF, Etablissement public à Caractère Industriel et Commercial
Numéro de SIREN : 552049447
Adresse :
34 rue du Commandant René Mouchotte
75014 PARIS
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme HEGEDUS Isabelle
Adresse :
31-33 rue de la Baume
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 793410
Date de demande : 25/08/2020
N° de BOPI : 2020-39
Date du BOPI : 25/09/2020

Bénéficiare 1 : SNCF GARES & CONNEXIONS, Société anonyme
Numéro de SIREN : 507523801
Adresse :
16 avenue d'Ivry
75013 PARIS
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-13
Date du BOPI : 27/03/2009

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2009-34
Date du BOPI : 21/08/2009

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2719215
Date de demande : 26/06/2019
N° de BOPI : 2019-42
Date du BOPI : 18/10/2019

19/02/2009 : GARES JUMELLES
N° national/d'enregistrement : 3631068
Date de dépôt : 19/02/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 19/02/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'abonnement pour des transports et/ou voyages.
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport ; fret (transport de marchandises) ; transport de voyageurs ; transport de bagages ; transport de colis ; transport par chemin de fer ; transport ferroviaire ; services de traction ferroviaire ; réservation et location, y compris en ligne, de places de voyage et dans les transports ; réservation et location, y compris en ligne, de places de voyage et dans les transports ; accompagnement de voyageurs, informations, y compris en ligne, concernant les tarifs et horaires de transports.
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation, services de loisirs, publications de livres, production de films sur bandes vidéos, location d'enregistrements sonores, montage de bandes vidéos, organisation de concours en matière de divertissements, production d'émissions de télévision ou de radio, services de photographies, organisation de concours (éducation ou divertissement), organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès, organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs, publication électronique de livres et de périodiques en ligne, services de jeux proposés en ligne (à partir d'un réseau informatique).
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Ingénierie ; expertises (travaux d'ingénieurs) ; étude de projets techniques ; établissement de plans, expertises et consultation technique en matière de projets ferroviaires et de transport, ou en vue du développement, de la rénovation et de l'amélioration d'installations, matériel et réseaux de transport, ou encore de l'optimisation de l'exploitation de ceux-ci ; conseil et consultation sur la protection de l'environnement et la compatibilité de projets ferroviaires et de transport avec les recommandations et règles en matière de protection de l'environnement et de développement durable ; expertises géologiques ; levés de terrain ; services d'analyses et de recherches industrielles ; recherches en mécanique ; recherches techniques ; recherche et développement de nouveaux produits et services (pour des tiers) ; essai de matériaux et de produits ; contrôle de qualité ; contrôle technique de véhicules ferroviaires.

Déposant 1 : SOCIETE NATIONALE DES CHEMINS DE FER FRANCAIS SNCF, Etablissement public à Caractère Industriel et Commercial
Numéro de SIREN : 552049447
Adresse :
34 rue du Commandant René Mouchotte
75014 PARIS
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme HEGEDUS Isabelle
Adresse :
31-33 rue de la Baume
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 793410
Date de demande : 25/08/2020
N° de BOPI : 2020-39
Date du BOPI : 25/09/2020

Bénéficiare 1 : SNCF GARES & CONNEXIONS, Société anonyme
Numéro de SIREN : 507523801
Adresse :
16 avenue d'Ivry
75013 PARIS
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-13
Date du BOPI : 27/03/2009

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2009-34
Date du BOPI : 21/08/2009

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2719213
Date de demande : 26/06/2019
N° de BOPI : 2019-42
Date du BOPI : 18/10/2019

18/06/2007 : FLECHE SONORE
N° national/d'enregistrement : 3507435
Date de dépôt : 18/06/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 18/06/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et dispositifs de signalisation sonore ; appareils et dispositifs de signalisation et/ou de guidage sonore, incluant notamment des bornes sonores, pour l'orientation de personnes, notamment dans les lieux publics ; émetteurs-récepteurs, notamment de signaux sonores, amplificateurs, télécommandes ; pièces et parties constitutives des produits précités.
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Service d'accompagnement de voyageurs ; informations en matière de transport et de voyages ; service d'aide et d'assistance aux voyageurs, notamment ceux ayant une déficience visuelle, pour les orienter et guider dans les lieux d'acceuil, de circulation et de transit pour voyageurs et/ou dans les moyens de transport.

Déposant 1 : SNCF Mobilités, établissement public à caractère industriel et commercial
Numéro de SIREN : 552049447
Adresse :
9 rue Jean-Philippe Rameau
93200 SAINT-DENIS
FR

Mandataire 1 : SANTARELLI
Adresse :
49 Avenue des Champs Elysées
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rectification d'une erreur matérielle
Référence associée à l'événement : 706859
Date de demande : 24/08/2017
N° de BOPI : 2017-38
Date du BOPI : 22/09/2017

Bénéficiare 1 : Societe Nationale des Chemins de Fer Francais SNCF

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 706860
Date de demande : 24/08/2017
N° de BOPI : 2017-38
Date du BOPI : 22/09/2017

Bénéficiare 1 : SNCF Mobilites

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 793410
Date de demande : 25/08/2020
N° de BOPI : 2020-39
Date du BOPI : 25/09/2020

Bénéficiare 1 : SNCF GARES & CONNEXIONS, Société anonyme
Numéro de SIREN : 507523801
Adresse :
16 avenue d'Ivry
75013 PARIS
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-30
Date du BOPI : 27/07/2007

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-47

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2649283
Date de demande : 18/05/2017
N° de BOPI : 2017-40
Date du BOPI : 06/10/2017

03/05/2007 : ACHEMINE
N° national/d'enregistrement : 3498462
Date de dépôt : 03/05/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 03/05/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Caractères d'imprimerie, polices de caractères.

Déposant 1 : SNCF MOBILITES, Etablissement Public à Caractère Industriel et Commercial
Numéro de SIREN : 552049447
Adresse :
9 rue Jean-Philippe Rameau
93200 SAINT-DENIS
FR

Mandataire 1 : SCAN AVOCATS AARPI, AARPI
Adresse :
51 BIS RUE DE MIROMESNIL
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 619652
Date de demande : 03/03/2014
N° de BOPI : 2014-14
Date du BOPI : 04/04/2014

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 652389
Date de demande : 10/08/2015
N° de BOPI : 2015-37
Date du BOPI : 11/09/2015

Bénéficiare 1 : SNCF Mobilites

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 793410
Date de demande : 25/08/2020
N° de BOPI : 2020-39
Date du BOPI : 25/09/2020

Bénéficiare 1 : SNCF GARES & CONNEXIONS, Société anonyme
Numéro de SIREN : 507523801
Adresse :
16 avenue d'Ivry
75013 PARIS
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 828176
Date de demande : 20/07/2021
N° de BOPI : 2021-33
Date du BOPI : 20/08/2021

Bénéficiare 1 : SCAN AVOCATS AARPI, AARPI
Adresse :
51 BIS RUE DE MIROMESNIL
75008 PARIS
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-23
Date du BOPI : 08/06/2007

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-40

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2647980
Date de demande : 03/05/2017
N° de BOPI : 2017-36
Date du BOPI : 08/09/2017

03/05/2007 : ACHEMINE
N° national/d'enregistrement : 3498462
Date de dépôt : 03/05/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 03/05/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Caractères d'imprimerie, polices de caractères.

Déposant 1 : SNCF MOBILITES, Etablissement Public à Caractère Industriel et Commercial
Numéro de SIREN : 552049447
Adresse :
9 rue Jean-Philippe Rameau
93200 SAINT-DENIS
FR

Mandataire 1 : CLAIRMONT Avocats AARPI, Mme CABANNE Sandra
Adresse :
9 Rue Pierre le Grand
75008 PARIS-8E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 619652
Date de demande : 03/03/2014
N° de BOPI : 2014-14
Date du BOPI : 04/04/2014

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 652389
Date de demande : 10/08/2015
N° de BOPI : 2015-37
Date du BOPI : 11/09/2015

Bénéficiare 1 : SNCF Mobilites

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 793410
Date de demande : 25/08/2020
N° de BOPI : 2020-39
Date du BOPI : 25/09/2020

Bénéficiare 1 : SNCF GARES & CONNEXIONS, Société anonyme
Numéro de SIREN : 507523801
Adresse :
16 avenue d'Ivry
75013 PARIS
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-23
Date du BOPI : 08/06/2007

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-40

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2647980
Date de demande : 03/05/2017
N° de BOPI : 2017-36
Date du BOPI : 08/09/2017

17/06/2004 : GARES EN MOUVEMENT SNCF
N° national/d'enregistrement : 3298100
Date de dépôt : 17/06/2004
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 17/06/2024
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie à savoir livres, brochures, magazines ; affiches ; cartes postales ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; crayons, stylos ; photographies ; tous supports imprimés d'information, notamment tracts, prospectus, fiches horaires et brochures d'information. Publicité ; gestion des affaires commerciales ; service d'abonnement en matière de transport. Tous services se rapportant au transport routier et ferroviaire de voyageurs, à savoir : information en matière de transport ; réservations pour les voyages, à savoir émission, réservation, échange ou remboursement de titres de transport ; réservation de transport y compris par voies télématiques, notamment réseaux informatiques ; distribution de journaux et d'informations sur le transport ; services de transport de bagages ; services de transport se rapportant au transport routier et ferroviaire de voyageurs ; information en matière de transport. Edition de livres et de revues ; production de spectacles, de films ; organisation de concours en matière de divertissements ; organisation et conduite de conférences, colloques ; organisation d'expositions à but culturel et éducatif ; organisation et conduite de symposiums, spectacles (production et représentation).
  • N° de la classe : 16
  • N° de la classe : 35
  • N° de la classe : 39
  • N° de la classe : 41

Déposant 1 : Société Nationale des Chemins de fer Français – SNCF, Etablissement Public à caractère Industriel et Commercial
Numéro de SIREN : 552049447
Adresse :
2 PLACE AUX ETOILES
93200 ST DENIS
FR

Mandataire 1 : CLAIRMONT Avocats, Mme CABANNE-DESGRANGES Sandra
Adresse :
9 rue Pierre le Grand
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne
Référence associée à l'événement : 607309
Date de demande : 20/08/2013
N° de BOPI : 2013-38
Date du BOPI : 20/09/2013

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 619652
Date de demande : 03/03/2014
N° de BOPI : 2014-14
Date du BOPI : 04/04/2014

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 652389
Date de demande : 10/08/2015
N° de BOPI : 2015-37
Date du BOPI : 11/09/2015

Bénéficiare 1 : SNCF Mobilites

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 793410
Date de demande : 25/08/2020
N° de BOPI : 2020-39
Date du BOPI : 25/09/2020

Bénéficiare 1 : SNCF GARES & CONNEXIONS, Société anonyme
Numéro de SIREN : 507523801
Adresse :
16 avenue d'Ivry
75013 PARIS
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2004-30
Date du BOPI : 23/07/2004

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2004-47

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2556904
Date de demande : 29/04/2014
N° de BOPI : 2014-27
Date du BOPI : 04/07/2014

17/06/2004 : GARES EN MOUVEMENT SNCF
N° national/d'enregistrement : 3298100
Date de dépôt : 17/06/2004
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 17/06/2024
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie à savoir livres, brochures, magazines ; affiches ; cartes postales ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; crayons, stylos ; photographies ; tous supports imprimés d'information, notamment tracts, prospectus, fiches horaires et brochures d'information. Publicité ; gestion des affaires commerciales ; service d'abonnement en matière de transport. Tous services se rapportant au transport routier et ferroviaire de voyageurs, à savoir : information en matière de transport ; réservations pour les voyages, à savoir émission, réservation, échange ou remboursement de titres de transport ; réservation de transport y compris par voies télématiques, notamment réseaux informatiques ; distribution de journaux et d'informations sur le transport ; services de transport de bagages ; services de transport se rapportant au transport routier et ferroviaire de voyageurs ; information en matière de transport. Edition de livres et de revues ; production de spectacles, de films ; organisation de concours en matière de divertissements ; organisation et conduite de conférences, colloques ; organisation d'expositions à but culturel et éducatif ; organisation et conduite de symposiums, spectacles (production et représentation).
  • N° de la classe : 16
  • N° de la classe : 35
  • N° de la classe : 39
  • N° de la classe : 41

Déposant 1 : Société Nationale des Chemins de fer Français – SNCF, Etablissement Public à caractère Industriel et Commercial
Numéro de SIREN : 552049447
Adresse :
2 PLACE AUX ETOILES
93200 ST DENIS
FR

Mandataire 1 : SCAN AVOCATS AARPI, AARPI
Adresse :
51 BIS RUE DE MIROMESNIL
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne
Référence associée à l'événement : 607309
Date de demande : 20/08/2013
N° de BOPI : 2013-38
Date du BOPI : 20/09/2013

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 619652
Date de demande : 03/03/2014
N° de BOPI : 2014-14
Date du BOPI : 04/04/2014

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 652389
Date de demande : 10/08/2015
N° de BOPI : 2015-37
Date du BOPI : 11/09/2015

Bénéficiare 1 : SNCF Mobilites

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 793410
Date de demande : 25/08/2020
N° de BOPI : 2020-39
Date du BOPI : 25/09/2020

Bénéficiare 1 : SNCF GARES & CONNEXIONS, Société anonyme
Numéro de SIREN : 507523801
Adresse :
16 avenue d'Ivry
75013 PARIS
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 828176
Date de demande : 20/07/2021
N° de BOPI : 2021-33
Date du BOPI : 20/08/2021

Bénéficiare 1 : SCAN AVOCATS AARPI, AARPI
Adresse :
51 BIS RUE DE MIROMESNIL
75008 PARIS
FR

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2004-30
Date du BOPI : 23/07/2004

Evènement 7 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2004-47

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2556904
Date de demande : 29/04/2014
N° de BOPI : 2014-27
Date du BOPI : 04/07/2014

03/10/1996 : LE TRAIN BLEU
N° national/d'enregistrement : 96644486
Date de dépôt : 03/10/1996
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 03/10/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services hôteliers; hébergement temporaire; maisons de vacances; pensions; réservation de logements temporaires; réservation d'hôtels et de chambres d'hôtels; location de logements temporaires; réservation, prêt et location de salles, salons et espaces de conférences et de réunions; réservation, prêt et location de salles, salons et espaces pour banquets, cocktails et réceptions; services de bar et de bar d'hôtel; services de cafés, de cafés-restaurants, de salons de thé, de cafétérias, de cantines, de restaurants; services de brasseries (restaurants); services de préparation de repas et de traiteurs; restauration (repas), à la place, à emporter ou livrée; restaurants à service rapide et permanent; restaurants libre-service; réservation de tables de restaurants; prêt et location de vêtements, d'uniformes, de literie, de linge de table, de vaisselle, de chaises, de tables, de tentes, de distributeurs automatiques; soins d'hygiène et de beauté; salons de coiffure; salons de beauté; services de manucure; massage; conception, mise au point, maintenance et mise à jour de logiciels et de bases de données; prêt et location de matériel informatique et de logiciels; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données; services de traduction et d'interprétariat; gestion de lieux d'expositions
  • N° de la classe : 35
  • N° de la classe : 41
  • N° de la classe : 42
  • N° de la classe : 43
  • N° de la classe : 44
  • N° de la classe : 45

Déposant 1 : SELECT SERVICE PARTNER, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 309892230
Adresse :
Immeuble EQUALIA, 5 rue Charles de Gaulle
94140 ALFORTVILLE
FR

Mandataire 1 : SCAN AVOCATS AARPI, AARPI
Adresse :
51 BIS RUE DE MIROMESNIL
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 302663
Date de demande : 26/06/2000

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 349785
Date de demande : 01/07/2002

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 349786
Date de demande : 01/07/2002

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 456424
Date de demande : 26/06/2007

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 456425
Date de demande : 26/06/2007

Bénéficiare 1 : COMPASS GROUP FRANCE

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 456436
Date de demande : 26/06/2007

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 687629
Date de demande : 18/10/2016
N° de BOPI : 2016-46
Date du BOPI : 18/11/2016

Bénéficiare 1 : SELECT SERVICE PARTNER

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 716109
Date de demande : 25/01/2018
N° de BOPI : 2018-09
Date du BOPI : 02/03/2018

Bénéficiare 1 : SSP PARIS

Evènement 9 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 716110
Date de demande : 25/01/2018
N° de BOPI : 2018-09
Date du BOPI : 02/03/2018

Bénéficiare 1 : SNCF Mobilités

Evènement 10 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 793410
Date de demande : 25/08/2020
N° de BOPI : 2020-39
Date du BOPI : 25/09/2020

Bénéficiare 1 : SNCF GARES & CONNEXIONS, Société anonyme
Numéro de SIREN : 507523801
Adresse :
16 avenue d'Ivry
75013 PARIS
FR

Evènement 11 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 828176
Date de demande : 20/07/2021
N° de BOPI : 2021-33
Date du BOPI : 20/08/2021

Bénéficiare 1 : SCAN AVOCATS AARPI, AARPI
Adresse :
51 BIS RUE DE MIROMESNIL
75008 PARIS
FR

Evènement 12 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1996-45
Date du BOPI : 08/11/1996

Evènement 13 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1997-11

Evènement 14 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2002-31

Evènement 15 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2007-30

Evènement 16 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2326245
Date de demande : 30/10/2006
N° de BOPI : 2008-04

Evènement 17 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2631144
Date de demande : 27/10/2016
N° de BOPI : 2017-19
Date du BOPI : 12/05/2017

03/10/1996 : LE TRAIN BLEU
N° national/d'enregistrement : 96644486
Date de dépôt : 03/10/1996
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 03/10/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services hôteliers; hébergement temporaire; maisons de vacances; pensions; réservation de logements temporaires; réservation d'hôtels et de chambres d'hôtels; location de logements temporaires; réservation, prêt et location de salles, salons et espaces de conférences et de réunions; réservation, prêt et location de salles, salons et espaces pour banquets, cocktails et réceptions; services de bar et de bar d'hôtel; services de cafés, de cafés-restaurants, de salons de thé, de cafétérias, de cantines, de restaurants; services de brasseries (restaurants); services de préparation de repas et de traiteurs; restauration (repas), à la place, à emporter ou livrée; restaurants à service rapide et permanent; restaurants libre-service; réservation de tables de restaurants; prêt et location de vêtements, d'uniformes, de literie, de linge de table, de vaisselle, de chaises, de tables, de tentes, de distributeurs automatiques; soins d'hygiène et de beauté; salons de coiffure; salons de beauté; services de manucure; massage; conception, mise au point, maintenance et mise à jour de logiciels et de bases de données; prêt et location de matériel informatique et de logiciels; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données; services de traduction et d'interprétariat; gestion de lieux d'expositions
  • N° de la classe : 35
  • N° de la classe : 41
  • N° de la classe : 42
  • N° de la classe : 43
  • N° de la classe : 44
  • N° de la classe : 45

Déposant 1 : SELECT SERVICE PARTNER, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 309892230
Adresse :
Immeuble EQUALIA, 5 rue Charles de Gaulle
94140 ALFORTVILLE
FR

Mandataire 1 : CABINET BEAU DE LOMENIE, Mme MULLER Florence
Adresse :
158 rue de l'université
75007 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 302663
Date de demande : 26/06/2000

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 349785
Date de demande : 01/07/2002

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 349786
Date de demande : 01/07/2002

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 456424
Date de demande : 26/06/2007

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 456425
Date de demande : 26/06/2007

Bénéficiare 1 : COMPASS GROUP FRANCE

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 456436
Date de demande : 26/06/2007

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 687629
Date de demande : 18/10/2016
N° de BOPI : 2016-46
Date du BOPI : 18/11/2016

Bénéficiare 1 : SELECT SERVICE PARTNER

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 716109
Date de demande : 25/01/2018
N° de BOPI : 2018-09
Date du BOPI : 02/03/2018

Bénéficiare 1 : SSP PARIS

Evènement 9 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 716110
Date de demande : 25/01/2018
N° de BOPI : 2018-09
Date du BOPI : 02/03/2018

Bénéficiare 1 : SNCF Mobilités

Evènement 10 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 793410
Date de demande : 25/08/2020
N° de BOPI : 2020-39
Date du BOPI : 25/09/2020

Bénéficiare 1 : SNCF GARES & CONNEXIONS, Société anonyme
Numéro de SIREN : 507523801
Adresse :
16 avenue d'Ivry
75013 PARIS
FR

Evènement 11 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1996-45
Date du BOPI : 08/11/1996

Evènement 12 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1997-11

Evènement 13 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2002-31

Evènement 14 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2007-30

Evènement 15 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2326245
Date de demande : 30/10/2006
N° de BOPI : 2008-04

Evènement 16 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2631144
Date de demande : 27/10/2016
N° de BOPI : 2017-19
Date du BOPI : 12/05/2017

05/08/1994 : LILLEUROPE
N° national/d'enregistrement : 94532009
Date de dépôt : 05/08/1994
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 05/08/2024
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Agences d'informations; de communications par terminaux d'ordinateurs; communications radiophoniques, télégraphiques et téléphoniques; radiotéléphonie mobile; transmission de messages d'images assistée par ordinateur.Accompagnement de voyageurs; transport en chemin de fer; entreposage de marchandises; fret; location de conteneurs d'entreposage; services de parcs de stationnement; réservation de places de transport, couchettes; information en matière de transport ferroviaire; transport de voyageurs, de marchandises; agences de tourisme et de voyage; organisation d'excursions et de voyages; location de véhicules.Gestion de lieux d'expositions; conception de logiciels; réalisation de programmes pour ordinateurs et micro-ordinateurs; location d'ordinateurs et de micro-ordinateurs; services d'hôtellerie, de restauration; conseils en informatique et en audio-visuel
  • N° de la classe : 38
  • N° de la classe : 39
  • N° de la classe : 42
  • N° de la classe : 43

Déposant 1 : SOCIETE NATIONALE DES CHEMINS DE FER FRANCAIS-SNCF, Etablissement public à caractère industriel et commercial
Numéro de SIREN : 552049447
Adresse :
34 rue du Commandant René Mouchotte
75014 PARIS
FR

Mandataire 1 : GEVERS FRANCE, Mle BEACCO Marine
Adresse :
41 avenue de Friedland
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 793410
Date de demande : 25/08/2020
N° de BOPI : 2020-39
Date du BOPI : 25/09/2020

Bénéficiare 1 : SNCF GARES & CONNEXIONS, Société anonyme
Numéro de SIREN : 507523801
Adresse :
16 avenue d'Ivry
75013 PARIS
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1994-37
Date du BOPI : 16/09/1994

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1995-02

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2268771
Date de demande : 06/07/2004
N° de BOPI : 2005-01

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2565300
Date de demande : 18/08/2014
N° de BOPI : 2014-42
Date du BOPI : 17/10/2014

02/03/1994 : LE TRAIN BLEU
N° national/d'enregistrement : 94509395
Date de dépôt : 02/03/1994
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 02/03/2024
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Couleurs, vernis, laques; préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois; matières tinctoriales; mordants; résines naturelles à l'état brut; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes.Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés; emplâtres, matériel pour pansements; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires; désinfectants, produits pour la destruction des animaux nuisibles; fongicides, herbicides.Transport; emballage et entreposage de marchandises; organisation de voyages.Distribution de journaux.Distribution d'eau et d'électricité.Exploitation de transbordeurs.Remorquage maritime, déchargement, renflouement de navires.Dépôt, gardiennage d'habits.Location de réfrigérateurs.Location de garages.Réservation de places pour le voyage et les spectacles
  • N° de la classe : 02
  • N° de la classe : 05
  • N° de la classe : 39

Déposant 1 : SELECT SERVICE PARTNER, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 309892230
Adresse :
185 RUE DE BERCY, IMMEUBLE TOUR DE LYON
75012 PARIS
FR

Mandataire 1 : INLEX IP EXPERTISE
Adresse :
5, rue Feydeau
75002 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 302663
Date de demande : 26/06/2000

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 349785
Date de demande : 01/07/2002

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 349786
Date de demande : 01/07/2002

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 456424
Date de demande : 26/06/2007

Bénéficiare 1 : SELECTS SERVICE PARTNER

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 456436
Date de demande : 26/06/2007

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 716109
Date de demande : 25/01/2018
N° de BOPI : 2018-09
Date du BOPI : 02/03/2018

Bénéficiare 1 : SSP PARIS

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 716110
Date de demande : 25/01/2018
N° de BOPI : 2018-09
Date du BOPI : 02/03/2018

Bénéficiare 1 : SNCF Mobilités

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 793410
Date de demande : 25/08/2020
N° de BOPI : 2020-39
Date du BOPI : 25/09/2020

Bénéficiare 1 : SNCF GARES & CONNEXIONS, Société anonyme
Numéro de SIREN : 507523801
Adresse :
16 avenue d'Ivry
75013 PARIS
FR

Evènement 9 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1994-15
Date du BOPI : 15/04/1994

Evènement 10 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1994-33

Evènement 11 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2002-31

Evènement 12 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2255480
Date de demande : 31/12/2003
N° de BOPI : 2004-10

Evènement 13 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2007-30

Evènement 14 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2543207
Date de demande : 06/11/2013
N° de BOPI : 2013-52
Date du BOPI : 27/12/2013

02/03/1994 : LE TRAIN BLEU
N° national/d'enregistrement : 94509395
Date de dépôt : 02/03/1994
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 02/03/2024
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Couleurs, vernis, laques; préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois; matières tinctoriales; mordants; résines naturelles à l'état brut; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes.Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés; emplâtres, matériel pour pansements; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires; désinfectants, produits pour la destruction des animaux nuisibles; fongicides, herbicides.Transport; emballage et entreposage de marchandises; organisation de voyages.Distribution de journaux.Distribution d'eau et d'électricité.Exploitation de transbordeurs.Remorquage maritime, déchargement, renflouement de navires.Dépôt, gardiennage d'habits.Location de réfrigérateurs.Location de garages.Réservation de places pour le voyage et les spectacles
  • N° de la classe : 02
  • N° de la classe : 05
  • N° de la classe : 39

Déposant 1 : SELECT SERVICE PARTNER, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 309892230
Adresse :
185 RUE DE BERCY, IMMEUBLE TOUR DE LYON
75012 PARIS
FR

Mandataire 1 : SCAN AVOCATS AARPI, AARPI
Adresse :
51 BIS RUE DE MIROMESNIL
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 302663
Date de demande : 26/06/2000

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 349785
Date de demande : 01/07/2002

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 349786
Date de demande : 01/07/2002

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 456424
Date de demande : 26/06/2007

Bénéficiare 1 : SELECTS SERVICE PARTNER

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 456436
Date de demande : 26/06/2007

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 716109
Date de demande : 25/01/2018
N° de BOPI : 2018-09
Date du BOPI : 02/03/2018

Bénéficiare 1 : SSP PARIS

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 716110
Date de demande : 25/01/2018
N° de BOPI : 2018-09
Date du BOPI : 02/03/2018

Bénéficiare 1 : SNCF Mobilités

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 793410
Date de demande : 25/08/2020
N° de BOPI : 2020-39
Date du BOPI : 25/09/2020

Bénéficiare 1 : SNCF GARES & CONNEXIONS, Société anonyme
Numéro de SIREN : 507523801
Adresse :
16 avenue d'Ivry
75013 PARIS
FR

Evènement 9 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 828176
Date de demande : 20/07/2021
N° de BOPI : 2021-33
Date du BOPI : 20/08/2021

Bénéficiare 1 : SCAN AVOCATS AARPI, AARPI
Adresse :
51 BIS RUE DE MIROMESNIL
75008 PARIS
FR

Evènement 10 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1994-15
Date du BOPI : 15/04/1994

Evènement 11 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1994-33

Evènement 12 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2002-31

Evènement 13 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2255480
Date de demande : 31/12/2003
N° de BOPI : 2004-10

Evènement 14 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2007-30

Evènement 15 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2543207
Date de demande : 06/11/2013
N° de BOPI : 2013-52
Date du BOPI : 27/12/2013

17/09/1992 : LE TRAIN BLEU
N° national/d'enregistrement : 92434503
Date de dépôt : 17/09/1992
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 17/09/2022
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes, ufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles: miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir.Bières; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques; boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons.Boissons alcooliques (à l'exception des bières)
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 30
  • N° de la classe : 32
  • N° de la classe : 33

Déposant 1 : SELECT SERVICE PARTNER, Société par actions simplifiée unipersonnelle
Numéro de SIREN : 309892230
Adresse :
IMMEUBLE GARONNE, 40, Avenue des Terroirs de France
75012 PARIS
FR

Mandataire 1 : INLEX IP EXPERTISE
Adresse :
5, rue Feydeau
75002 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 302663
Date de demande : 26/06/2000

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 349785
Date de demande : 01/07/2002

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 349786
Date de demande : 01/07/2002

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 456424
Date de demande : 26/06/2007

Bénéficiare 1 : SELECTS SERVICE PARTNER

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 456436
Date de demande : 26/06/2007

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 716109
Date de demande : 25/01/2018
N° de BOPI : 2018-09
Date du BOPI : 02/03/2018

Bénéficiare 1 : SSP PARIS

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 716110
Date de demande : 25/01/2018
N° de BOPI : 2018-09
Date du BOPI : 02/03/2018

Bénéficiare 1 : SNCF Mobilités

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 793410
Date de demande : 25/08/2020
N° de BOPI : 2020-39
Date du BOPI : 25/09/2020

Bénéficiare 1 : SNCF GARES & CONNEXIONS, Société anonyme
Numéro de SIREN : 507523801
Adresse :
16 avenue d'Ivry
75013 PARIS
FR

Evènement 9 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1992-39
Date du BOPI : 06/11/1992

Evènement 10 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1993-08

Evènement 11 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2002-31

Evènement 12 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2222442
Date de demande : 10/06/2002
N° de BOPI : 2002-40

Evènement 13 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2007-30

Evènement 14 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2496588
Date de demande : 11/04/2012
N° de BOPI : 2012-22
Date du BOPI : 01/06/2012

17/09/1992 : LE TRAIN BLEU
N° national/d'enregistrement : 92434503
Date de dépôt : 17/09/1992
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 17/09/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes, ufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles: miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir.Bières; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques; boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons.Boissons alcooliques (à l'exception des bières)
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 30
  • N° de la classe : 32
  • N° de la classe : 33

Déposant 1 : SNCF GARES & CONNEXIONS, Société anonyme
Numéro de SIREN : 507523801
Adresse :
16 avenue d'Ivry
75013 Paris
FR

Mandataire 1 : SCAN AVOCATS, Mme CABANNE Sandra
Adresse :
51 bis rue de Miromesnil
75008 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 302663
Date de demande : 26/06/2000

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 349785
Date de demande : 01/07/2002

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 349786
Date de demande : 01/07/2002

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 456424
Date de demande : 26/06/2007

Bénéficiare 1 : SELECTS SERVICE PARTNER

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 456436
Date de demande : 26/06/2007

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 716109
Date de demande : 25/01/2018
N° de BOPI : 2018-09
Date du BOPI : 02/03/2018

Bénéficiare 1 : SSP PARIS

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 716110
Date de demande : 25/01/2018
N° de BOPI : 2018-09
Date du BOPI : 02/03/2018

Bénéficiare 1 : SNCF Mobilités

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 793410
Date de demande : 25/08/2020
N° de BOPI : 2020-39
Date du BOPI : 25/09/2020

Bénéficiare 1 : SNCF GARES & CONNEXIONS, Société anonyme
Numéro de SIREN : 507523801
Adresse :
16 avenue d'Ivry
75013 PARIS
FR

Evènement 9 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 828176
Date de demande : 20/07/2021
N° de BOPI : 2021-33
Date du BOPI : 20/08/2021

Bénéficiare 1 : SCAN AVOCATS AARPI, AARPI
Adresse :
51 BIS RUE DE MIROMESNIL
75008 PARIS
FR

Evènement 10 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1992-39
Date du BOPI : 06/11/1992

Evènement 11 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1993-08

Evènement 12 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2002-31

Evènement 13 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2222442
Date de demande : 10/06/2002
N° de BOPI : 2002-40

Evènement 14 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2007-30

Evènement 15 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2496588
Date de demande : 11/04/2012
N° de BOPI : 2012-22
Date du BOPI : 01/06/2012

Evènement 16 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2820715
Date de demande : 05/08/2022
N° de BOPI : 2022-41
Date du BOPI : 14/10/2022

17/09/1992 : LE TRAIN BLEU
N° national/d'enregistrement : 92434503
Date de dépôt : 17/09/1992
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 17/09/2022
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes, ufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles: miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir.Bières; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques; boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons.Boissons alcooliques (à l'exception des bières)
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 30
  • N° de la classe : 32
  • N° de la classe : 33

Déposant 1 : SELECT SERVICE PARTNER, Société par actions simplifiée unipersonnelle
Numéro de SIREN : 309892230
Adresse :
IMMEUBLE GARONNE, 40, Avenue des Terroirs de France
75012 PARIS
FR

Mandataire 1 : SCAN AVOCATS AARPI, AARPI
Adresse :
51 BIS RUE DE MIROMESNIL
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 302663
Date de demande : 26/06/2000

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 349785
Date de demande : 01/07/2002

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 349786
Date de demande : 01/07/2002

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 456424
Date de demande : 26/06/2007

Bénéficiare 1 : SELECTS SERVICE PARTNER

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 456436
Date de demande : 26/06/2007

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 716109
Date de demande : 25/01/2018
N° de BOPI : 2018-09
Date du BOPI : 02/03/2018

Bénéficiare 1 : SSP PARIS

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 716110
Date de demande : 25/01/2018
N° de BOPI : 2018-09
Date du BOPI : 02/03/2018

Bénéficiare 1 : SNCF Mobilités

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 793410
Date de demande : 25/08/2020
N° de BOPI : 2020-39
Date du BOPI : 25/09/2020

Bénéficiare 1 : SNCF GARES & CONNEXIONS, Société anonyme
Numéro de SIREN : 507523801
Adresse :
16 avenue d'Ivry
75013 PARIS
FR

Evènement 9 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 828176
Date de demande : 20/07/2021
N° de BOPI : 2021-33
Date du BOPI : 20/08/2021

Bénéficiare 1 : SCAN AVOCATS AARPI, AARPI
Adresse :
51 BIS RUE DE MIROMESNIL
75008 PARIS
FR

Evènement 10 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1992-39
Date du BOPI : 06/11/1992

Evènement 11 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1993-08

Evènement 12 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2002-31

Evènement 13 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2222442
Date de demande : 10/06/2002
N° de BOPI : 2002-40

Evènement 14 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2007-30

Evènement 15 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2496588
Date de demande : 11/04/2012
N° de BOPI : 2012-22
Date du BOPI : 01/06/2012

19/04/1991 : LE TRAIN BLEU
N° national/d'enregistrement : 1656702
Date de dépôt : 19/04/1991
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 19/04/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 21
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vaisselle;
  • N° de la classe : 25
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements.

Déposant 1 : SNCF GARES & CONNEXION, Société anonyme
Numéro de SIREN : 507523801
Adresse :
16 avenue d'Ivry
75013 Paris
FR

Mandataire 1 : SCAN AVOCATS AARPI, Mme CABANNE Sandra
Adresse :
51 bis rue de Miromesnil
75008 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 150725
Date de demande : 20/10/1992

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 302663
Date de demande : 26/06/2000

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 349785
Date de demande : 01/07/2002

Bénéficiare 1 : FINANCIERE WAGRAM MALESHERBES

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 349786
Date de demande : 01/07/2002

Bénéficiare 1 : COMPASS GROUP FRANCE

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 456424
Date de demande : 26/06/2007

Bénéficiare 1 : SELECTS SERVICE PARTNER

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 456436
Date de demande : 26/06/2007

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Déclaration de renouvellement irrecevable
Référence associée à l'événement : 539426
Date de demande : 11/01/2011
N° de BOPI : 2011-06
Date du BOPI : 11/02/2011

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 716109
Date de demande : 25/01/2018
N° de BOPI : 2018-09
Date du BOPI : 02/03/2018

Bénéficiare 1 : SSP PARIS

Evènement 9 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 716110
Date de demande : 25/01/2018
N° de BOPI : 2018-09
Date du BOPI : 02/03/2018

Bénéficiare 1 : SNCF Mobilités

Evènement 10 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 793410
Date de demande : 25/08/2020
N° de BOPI : 2020-39
Date du BOPI : 25/09/2020

Bénéficiare 1 : SNCF GARES & CONNEXIONS, Société anonyme
Numéro de SIREN : 507523801
Adresse :
16 avenue d'Ivry
75013 PARIS
FR

Evènement 11 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 828176
Date de demande : 20/07/2021
N° de BOPI : 2021-33
Date du BOPI : 20/08/2021

Bénéficiare 1 : SCAN AVOCATS AARPI, AARPI
Adresse :
51 BIS RUE DE MIROMESNIL
75008 PARIS
FR

Evènement 12 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1991-38

Evènement 13 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2194578
Date de demande : 20/03/2001
N° de BOPI : 2001-28

Evènement 14 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2002-31

Evènement 15 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2007-30

Evènement 16 :
Type d'évènement : Demande de renouvellement
Référence associée à l'événement : 2454047
Date de demande : 27/10/2010

Evènement 17 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2455602
Date de demande : 19/11/2010
N° de BOPI : 2011-01
Date du BOPI : 07/01/2011

Evènement 18 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2794131
Date de demande : 08/10/2021
N° de BOPI : 2021-48
Date du BOPI : 03/12/2021

19/04/1991 : LE TRAIN BLEU
N° national/d'enregistrement : 1656702
Date de dépôt : 19/04/1991
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 19/04/2021
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bagages - Maroquinerie Vêtements Vaisselle
  • N° de la classe : 18
  • N° de la classe : 21
  • N° de la classe : 25

Déposant 1 : SELECT SERVICE PARTNER, Société par actions simplifiée unipersonnelle
Numéro de SIREN : 309892230
Adresse :
IMMEUBLE GARONNE 40, Avenue des Terroirs de France
75012 PARIS
FR

Mandataire 1 : INLEX IP EXPERTISE
Adresse :
68, rue Pierre Charron
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 150725
Date de demande : 20/10/1992

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 302663
Date de demande : 26/06/2000

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 349785
Date de demande : 01/07/2002

Bénéficiare 1 : FINANCIERE WAGRAM MALESHERBES

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 349786
Date de demande : 01/07/2002

Bénéficiare 1 : COMPASS GROUP FRANCE

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 456424
Date de demande : 26/06/2007

Bénéficiare 1 : SELECTS SERVICE PARTNER

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 456436
Date de demande : 26/06/2007

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Déclaration de renouvellement irrecevable
Référence associée à l'événement : 539426
Date de demande : 11/01/2011
N° de BOPI : 2011-06
Date du BOPI : 11/02/2011

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 716109
Date de demande : 25/01/2018
N° de BOPI : 2018-09
Date du BOPI : 02/03/2018

Bénéficiare 1 : SSP PARIS

Evènement 9 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 716110
Date de demande : 25/01/2018
N° de BOPI : 2018-09
Date du BOPI : 02/03/2018

Bénéficiare 1 : SNCF Mobilités

Evènement 10 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 793410
Date de demande : 25/08/2020
N° de BOPI : 2020-39
Date du BOPI : 25/09/2020

Bénéficiare 1 : SNCF GARES & CONNEXIONS, Société anonyme
Numéro de SIREN : 507523801
Adresse :
16 avenue d'Ivry
75013 PARIS
FR

Evènement 11 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1991-38

Evènement 12 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2194578
Date de demande : 20/03/2001
N° de BOPI : 2001-28

Evènement 13 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2002-31

Evènement 14 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2007-30

Evènement 15 :
Type d'évènement : Demande de renouvellement
Référence associée à l'événement : 2454047
Date de demande : 27/10/2010

Evènement 16 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2455602
Date de demande : 19/11/2010
N° de BOPI : 2011-01
Date du BOPI : 07/01/2011

19/04/1991 : LE TRAIN BLEU
N° national/d'enregistrement : 1656702
Date de dépôt : 19/04/1991
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 19/04/2021
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bagages - Maroquinerie Vêtements Vaisselle
  • N° de la classe : 18
  • N° de la classe : 21
  • N° de la classe : 25

Déposant 1 : SELECT SERVICE PARTNER, Société par actions simplifiée unipersonnelle
Numéro de SIREN : 309892230
Adresse :
IMMEUBLE GARONNE 40, Avenue des Terroirs de France
75012 PARIS
FR

Mandataire 1 : SCAN AVOCATS AARPI, AARPI
Adresse :
51 BIS RUE DE MIROMESNIL
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 150725
Date de demande : 20/10/1992

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 302663
Date de demande : 26/06/2000

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 349785
Date de demande : 01/07/2002

Bénéficiare 1 : FINANCIERE WAGRAM MALESHERBES

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 349786
Date de demande : 01/07/2002

Bénéficiare 1 : COMPASS GROUP FRANCE

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 456424
Date de demande : 26/06/2007

Bénéficiare 1 : SELECTS SERVICE PARTNER

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 456436
Date de demande : 26/06/2007

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Déclaration de renouvellement irrecevable
Référence associée à l'événement : 539426
Date de demande : 11/01/2011
N° de BOPI : 2011-06
Date du BOPI : 11/02/2011

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 716109
Date de demande : 25/01/2018
N° de BOPI : 2018-09
Date du BOPI : 02/03/2018

Bénéficiare 1 : SSP PARIS

Evènement 9 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 716110
Date de demande : 25/01/2018
N° de BOPI : 2018-09
Date du BOPI : 02/03/2018

Bénéficiare 1 : SNCF Mobilités

Evènement 10 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 793410
Date de demande : 25/08/2020
N° de BOPI : 2020-39
Date du BOPI : 25/09/2020

Bénéficiare 1 : SNCF GARES & CONNEXIONS, Société anonyme
Numéro de SIREN : 507523801
Adresse :
16 avenue d'Ivry
75013 PARIS
FR

Evènement 11 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 828176
Date de demande : 20/07/2021
N° de BOPI : 2021-33
Date du BOPI : 20/08/2021

Bénéficiare 1 : SCAN AVOCATS AARPI, AARPI
Adresse :
51 BIS RUE DE MIROMESNIL
75008 PARIS
FR

Evènement 12 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1991-38

Evènement 13 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2194578
Date de demande : 20/03/2001
N° de BOPI : 2001-28

Evènement 14 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2002-31

Evènement 15 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2007-30

Evènement 16 :
Type d'évènement : Demande de renouvellement
Référence associée à l'événement : 2454047
Date de demande : 27/10/2010

Evènement 17 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2455602
Date de demande : 19/11/2010
N° de BOPI : 2011-01
Date du BOPI : 07/01/2011

27/04/1989 : TRAIN BLEU
N° national/d'enregistrement : 1526593
Date de dépôt : 27/04/1989
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 27/04/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:27 AVRIL 1979 INPI No 514358 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1094916
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver, préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser, savons, parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, dentifrices.Métaux précieux et leurs alliages et objets en ces matières ou en plaqué (excepté coutellerie, fourchettes et cuillers), joaillerie, pierres précieuses, horlogerie et autres instruments chronométriques.Cuir et imitations du cuir, articles en ces matières non compris dans d'autres classes, peaux, malles et valises, parapluies, parasols et cannes, fouets, harnais et sellerie. Publicité, distribution de prospectus, d'échantillons, location de matériel publicitaire, aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires, conseils, informations ou renseignements d'affaires, entreprises à faÇon de travaux statistiques, mécanographiques, de sténotypie, comptabilité, reproductions de documents, bureaux de placement, location de machines à écrire et de matériel de bureau
  • N° de la classe : 03
  • N° de la classe : 14
  • N° de la classe : 18
  • N° de la classe : 35

Déposant 1 : SNCF Mobilités, Etablissement public à caractère industriel et commercial
Numéro de SIREN : 552049447
Adresse :
9 rue Jean-Philippe Rameau
93200 SAINT-DENIS
FR

Mandataire 1 : SCAN Avocats, M. CABANNE Sandra
Adresse :
63 Boulevard de Courcelles
75008 PARIS-8E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 233560
Date de demande : 28/02/1997

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 314092
Date de demande : 15/01/2001

Bénéficiare 1 : SOCIETE NATIONALE DES CHEMINS DE FER FRANCAIS

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 659436
Date de demande : 15/12/2015
N° de BOPI : 2016-02
Date du BOPI : 15/01/2016

Bénéficiare 1 : SNCF Mobilites

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 793410
Date de demande : 25/08/2020
N° de BOPI : 2020-39
Date du BOPI : 25/09/2020

Bénéficiare 1 : SNCF GARES & CONNEXIONS, Société anonyme
Numéro de SIREN : 507523801
Adresse :
16 avenue d'Ivry
75013 PARIS
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1989-41

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2143099
Date de demande : 23/04/1999
N° de BOPI : 1999-23

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2405958
Date de demande : 28/04/2009
N° de BOPI : 2009-29
Date du BOPI : 17/07/2009

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2713210
Date de demande : 19/04/2019
N° de BOPI : 2019-33
Date du BOPI : 16/08/2019

27/04/1989 : TRAIN BLEU
N° national/d'enregistrement : 1526593
Date de dépôt : 27/04/1989
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 27/04/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:27 AVRIL 1979 INPI No 514358 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1094916
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver, préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser, savons, parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, dentifrices.Métaux précieux et leurs alliages et objets en ces matières ou en plaqué (excepté coutellerie, fourchettes et cuillers), joaillerie, pierres précieuses, horlogerie et autres instruments chronométriques.Cuir et imitations du cuir, articles en ces matières non compris dans d'autres classes, peaux, malles et valises, parapluies, parasols et cannes, fouets, harnais et sellerie. Publicité, distribution de prospectus, d'échantillons, location de matériel publicitaire, aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires, conseils, informations ou renseignements d'affaires, entreprises à faÇon de travaux statistiques, mécanographiques, de sténotypie, comptabilité, reproductions de documents, bureaux de placement, location de machines à écrire et de matériel de bureau
  • N° de la classe : 03
  • N° de la classe : 14
  • N° de la classe : 18
  • N° de la classe : 35

Déposant 1 : SNCF Mobilités, Etablissement public à caractère industriel et commercial
Numéro de SIREN : 552049447
Adresse :
9 rue Jean-Philippe Rameau
93200 SAINT-DENIS
FR

Mandataire 1 : SCAN AVOCATS AARPI, AARPI
Adresse :
51 BIS RUE DE MIROMESNIL
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 233560
Date de demande : 28/02/1997

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 314092
Date de demande : 15/01/2001

Bénéficiare 1 : SOCIETE NATIONALE DES CHEMINS DE FER FRANCAIS

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 659436
Date de demande : 15/12/2015
N° de BOPI : 2016-02
Date du BOPI : 15/01/2016

Bénéficiare 1 : SNCF Mobilites

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 793410
Date de demande : 25/08/2020
N° de BOPI : 2020-39
Date du BOPI : 25/09/2020

Bénéficiare 1 : SNCF GARES & CONNEXIONS, Société anonyme
Numéro de SIREN : 507523801
Adresse :
16 avenue d'Ivry
75013 PARIS
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 828176
Date de demande : 20/07/2021
N° de BOPI : 2021-33
Date du BOPI : 20/08/2021

Bénéficiare 1 : SCAN AVOCATS AARPI, AARPI
Adresse :
51 BIS RUE DE MIROMESNIL
75008 PARIS
FR

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1989-41

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2143099
Date de demande : 23/04/1999
N° de BOPI : 1999-23

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2405958
Date de demande : 28/04/2009
N° de BOPI : 2009-29
Date du BOPI : 17/07/2009

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2713210
Date de demande : 19/04/2019
N° de BOPI : 2019-33
Date du BOPI : 16/08/2019

16/03/1987 : PARCOTRAIN
N° national/d'enregistrement : 1398952
Date de dépôt : 16/03/1987
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 16/03/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:31 MARS 1977 A L'INPI No 243683 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1041300.
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport de personnes ou marchandises, information concernant les voyages, entrepôts, emmagasinage de marchandises dans un entrepôt en vue de leur préservation ou gardiennage, garage de véhicules, location de garages, véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau.
  • N° de la classe : 12
  • N° de la classe : 39

Déposant 1 : SOCIETE NATIONALE DES CHEMINS DE FER FRANCAIS – SNCF, Etablissement Public Industriel et Commercial
Numéro de SIREN : 552049447
Adresse :
34 rue du Commandant Mouchotte
75014 PARIS
FR

Mandataire 1 : SCAN AVOCATS AARPI, AARPI
Adresse :
51 BIS RUE DE MIROMESNIL
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 711550
Date de demande : 15/11/2017
N° de BOPI : 2017-50
Date du BOPI : 15/12/2017

Bénéficiare 1 : SNCF MOBILITES

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 793410
Date de demande : 25/08/2020
N° de BOPI : 2020-39
Date du BOPI : 25/09/2020

Bénéficiare 1 : SNCF GARES & CONNEXIONS, Société anonyme
Numéro de SIREN : 507523801
Adresse :
16 avenue d'Ivry
75013 PARIS
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 828176
Date de demande : 20/07/2021
N° de BOPI : 2021-33
Date du BOPI : 20/08/2021

Bénéficiare 1 : SCAN AVOCATS AARPI, AARPI
Adresse :
51 BIS RUE DE MIROMESNIL
75008 PARIS
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1987-34

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2086221
N° de BOPI : 1997-16

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2336044
Date de demande : 06/03/2007
N° de BOPI : 2008-12

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2643297
Date de demande : 13/03/2017
N° de BOPI : 2017-34
Date du BOPI : 25/08/2017

16/03/1987 : PARCOTRAIN
N° national/d'enregistrement : 1398952
Date de dépôt : 16/03/1987
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 16/03/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:31 MARS 1977 A L'INPI No 243683 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1041300.
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport de personnes ou marchandises, information concernant les voyages, entrepôts, emmagasinage de marchandises dans un entrepôt en vue de leur préservation ou gardiennage, garage de véhicules, location de garages, véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau.
  • N° de la classe : 12
  • N° de la classe : 39

Déposant 1 : SOCIETE NATIONALE DES CHEMINS DE FER FRANCAIS – SNCF, Etablissement Public Industriel et Commercial
Numéro de SIREN : 552049447
Adresse :
34 rue du Commandant Mouchotte
75014 PARIS
FR

Mandataire 1 : CLAIRMONT Avocats AARPI, Mme CABANNE-DESGRANGES Sandra
Adresse :
9 RUE Pierre le Grand
75008 PARIS-8E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 711550
Date de demande : 15/11/2017
N° de BOPI : 2017-50
Date du BOPI : 15/12/2017

Bénéficiare 1 : SNCF MOBILITES

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 793410
Date de demande : 25/08/2020
N° de BOPI : 2020-39
Date du BOPI : 25/09/2020

Bénéficiare 1 : SNCF GARES & CONNEXIONS, Société anonyme
Numéro de SIREN : 507523801
Adresse :
16 avenue d'Ivry
75013 PARIS
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1987-34

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2086221
N° de BOPI : 1997-16

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2336044
Date de demande : 06/03/2007
N° de BOPI : 2008-12

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2643297
Date de demande : 13/03/2017
N° de BOPI : 2017-34
Date du BOPI : 25/08/2017

19/02/1982 : TRAIN BLEU
N° national/d'enregistrement : 1195913
Date de dépôt : 19/02/1982
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 19/02/2022
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport de personnes, informations concernant les voyages, agences de tourisme et de voyage, réservation de places, location de véhicules de transport.

Déposant 1 : SOCIETE NATIONALE DES CHEMINS DE FER FRANCAIS SNCF, Etablissement public à caractère industriel et commercial
Numéro de SIREN : 552049447
Adresse :
34 rue du Commandant René Mouchotte
75014 PARIS
FR

Mandataire 1 : SCAN AVOCATS AARPI, AARPI
Adresse :
51 BIS RUE DE MIROMESNIL
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 233560
Date de demande : 28/02/1997

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 314092
Date de demande : 15/01/2001

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rectification d'erreur matérielle
Référence associée à l'événement : 573725
Date de demande : 13/04/2012
N° de BOPI : 2012-19
Date du BOPI : 11/05/2012

Bénéficiare 1 : SOCIETE NATIONALE DES CHEMINS DE FER FRANCAIS SNCF

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 659007
Date de demande : 03/12/2015
N° de BOPI : 2016-01
Date du BOPI : 08/01/2016

Bénéficiare 1 : SNCF Mobilites

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 793410
Date de demande : 25/08/2020
N° de BOPI : 2020-39
Date du BOPI : 25/09/2020

Bénéficiare 1 : SNCF GARES & CONNEXIONS, Société anonyme
Numéro de SIREN : 507523801
Adresse :
16 avenue d'Ivry
75013 PARIS
FR

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 828176
Date de demande : 20/07/2021
N° de BOPI : 2021-33
Date du BOPI : 20/08/2021

Bénéficiare 1 : SCAN AVOCATS AARPI, AARPI
Adresse :
51 BIS RUE DE MIROMESNIL
75008 PARIS
FR

Evènement 7 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1982-28

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2001376
N° de BOPI : 1993-14

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2213841
Date de demande : 21/01/2002
N° de BOPI : 2002-16

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2502238
Date de demande : 19/06/2012
N° de BOPI : 2012-32
Date du BOPI : 10/08/2012

19/02/1982 : TRAIN BLEU
N° national/d'enregistrement : 1195913
Date de dépôt : 19/02/1982
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 19/02/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport de personnes, informations concernant les voyages, agences de tourisme et de voyage, réservation de places, location de véhicules de transport.

Déposant 1 : SNCF GARES & CONNEXIONS, Société anonyme
Adresse :
16 avenue d'Ivry
75013 Paris
FR

Mandataire 1 : SCAN AVOCATS, Mme CABANNE Sandra
Adresse :
51 bis rue de Miromesnil
75008 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 233560
Date de demande : 28/02/1997

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 314092
Date de demande : 15/01/2001

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rectification d'erreur matérielle
Référence associée à l'événement : 573725
Date de demande : 13/04/2012
N° de BOPI : 2012-19
Date du BOPI : 11/05/2012

Bénéficiare 1 : SOCIETE NATIONALE DES CHEMINS DE FER FRANCAIS SNCF

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 659007
Date de demande : 03/12/2015
N° de BOPI : 2016-01
Date du BOPI : 08/01/2016

Bénéficiare 1 : SNCF Mobilites

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 793410
Date de demande : 25/08/2020
N° de BOPI : 2020-39
Date du BOPI : 25/09/2020

Bénéficiare 1 : SNCF GARES & CONNEXIONS, Société anonyme
Numéro de SIREN : 507523801
Adresse :
16 avenue d'Ivry
75013 PARIS
FR

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 828176
Date de demande : 20/07/2021
N° de BOPI : 2021-33
Date du BOPI : 20/08/2021

Bénéficiare 1 : SCAN AVOCATS AARPI, AARPI
Adresse :
51 BIS RUE DE MIROMESNIL
75008 PARIS
FR

Evènement 7 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1982-28

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2001376
N° de BOPI : 1993-14

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2213841
Date de demande : 21/01/2002
N° de BOPI : 2002-16

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2502238
Date de demande : 19/06/2012
N° de BOPI : 2012-32
Date du BOPI : 10/08/2012

Evènement 11 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2805428
Date de demande : 11/02/2022
N° de BOPI : 2022-14
Date du BOPI : 08/04/2022

19/02/1982 : TRAIN BLEU
N° national/d'enregistrement : 1195913
Date de dépôt : 19/02/1982
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 19/02/2022
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport de personnes, informations concernant les voyages, agences de tourisme et de voyage, réservation de places, location de véhicules de transport.

Déposant 1 : SOCIETE NATIONALE DES CHEMINS DE FER FRANCAIS SNCF, Etablissement public à caractère industriel et commercial
Numéro de SIREN : 552049447
Adresse :
34 rue du Commandant René Mouchotte
75014 PARIS
FR

Mandataire 1 : SANTARELLI
Adresse :
14 avenue de la Grande Armée
75017 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 233560
Date de demande : 28/02/1997

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 314092
Date de demande : 15/01/2001

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rectification d'erreur matérielle
Référence associée à l'événement : 573725
Date de demande : 13/04/2012
N° de BOPI : 2012-19
Date du BOPI : 11/05/2012

Bénéficiare 1 : SOCIETE NATIONALE DES CHEMINS DE FER FRANCAIS SNCF

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 659007
Date de demande : 03/12/2015
N° de BOPI : 2016-01
Date du BOPI : 08/01/2016

Bénéficiare 1 : SNCF Mobilites

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 793410
Date de demande : 25/08/2020
N° de BOPI : 2020-39
Date du BOPI : 25/09/2020

Bénéficiare 1 : SNCF GARES & CONNEXIONS, Société anonyme
Numéro de SIREN : 507523801
Adresse :
16 avenue d'Ivry
75013 PARIS
FR

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1982-28

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2001376
N° de BOPI : 1993-14

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2213841
Date de demande : 21/01/2002
N° de BOPI : 2002-16

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2502238
Date de demande : 19/06/2012
N° de BOPI : 2012-32
Date du BOPI : 10/08/2012

Publications au Bodacc :
11/08/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2397
NOJO : 75012023S056183
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022
Numéro d'identification : RCS Paris 507 523 801
Dénomination : SNCF Gares & Connexions
Forme juridique : Société anonyme
26/07/2023 : Modifications générales

Annonce N°1425
NOJO : 7501BP2019B3531
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Descriptif : modification survenue sur l'administration
Numéro d'identification : RCS Paris 507 523 801
Dénomination : SNCF Gares & Connexions
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Administrateur partant : Lallemand, Luc
Montant du capital : 213710030 EUR
14/06/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3440
NOJO : 75012022S057619
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021
Numéro d'identification : RCS Paris 507 523 801
Dénomination : SNCF Gares & Connexions
Forme juridique : Société anonyme
02/07/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7189
NOJO : 75012021S044439
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020
Numéro d'identification : RCS Paris 507 523 801
Dénomination : SNCF Gares & Connexions
Forme juridique : Société anonyme
18/08/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5245
NOJO : 75012020S051460
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019
Numéro d'identification : RCS Paris 507 523 801
Dénomination : SNCF Gares & Connexions
Forme juridique : Société anonyme
08/12/2019 : Modifications générales

Annonce N°3241
NOJO : 009301MYG892767
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY (93)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.
Numéro d'identification : RCS Bobigny 507 523 801
Dénomination : SNCF-B1
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Président, Directeur général, Administrateur : SITRUK David, Victor, Haï ; Administrateur : GHEDIRA Jean ; Administrateur : DE NICOLAY Hugues ; Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG AUDIT ; Commissaire aux comptes suppléant : AUDITEX
27/08/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9537
NOJO : 119301454339279
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY (93)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018
Numéro d'identification : RCS Bobigny 507 523 801
Dénomination : SNCF-B1
Forme juridique : Société anonyme
08/08/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°16203
NOJO : 119301426038195
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY (93)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017
Numéro d'identification : RCS Bobigny 507 523 801
Dénomination : SNCF-B1
Forme juridique : Société anonyme
08/09/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°13117
NOJO : 119301400415337
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY (93)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016
Numéro d'identification : RCS Bobigny 507 523 801
Dénomination : SNCF-B1
Forme juridique : Société anonyme
17/08/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°13263
NOJO : 119301374953402
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY (93)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015
Numéro d'identification : RCS Bobigny 507 523 801
Dénomination : SNCF-B1
Forme juridique : Société anonyme
20/08/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°13226
NOJO : 119301350297272
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY (93)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014
Numéro d'identification : RCS Bobigny 507 523 801
Dénomination : SNCF-B1
Forme juridique : Société anonyme
13/08/2015 : Modifications générales

Annonce N°1258
NOJO : BXB15218001178I
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY (93)
Descriptif : Modification de représentant.
Numéro d'identification : RCS Bobigny 507 523 801
Dénomination : SNCF-B1
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Administrateur : SNCF PARTICIPATIONS en fonction le 30 Décembre 2013 Président Directeur général Administrateur : SITRUK David, Victor, Haï modification le 17 Décembre 2014 Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG AUDIT en fonction le 10 Septembre 2014 Commissaire aux comptes suppléant : AUDITEX en fonction le 10 Septembre 2014 Administrateur : MESTAYER Nicolas, Farchid en fonction le 05 Août 2015
26/12/2014 : Modifications générales

Annonce N°1875
NOJO : BXB143520015264
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY (93)
Descriptif : Modification de représentant.
Numéro d'identification : RCS Bobigny 507 523 801
Dénomination : SNCF-B1
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Administrateur : ZINDO-IMBAULT David en fonction le 30 Décembre 2013 Administrateur : SNCF PARTICIPATIONS en fonction le 30 Décembre 2013 Président Directeur général Administrateur : SITRUK David, Victor, Haï modification le 17 Décembre 2014 Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG AUDIT en fonction le 10 Septembre 2014 Commissaire aux comptes suppléant : AUDITEX en fonction le 10 Septembre 2014
22/09/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°12179
NOJO : 119301328520119
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY (93)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013
Numéro d'identification : RCS Bobigny 507 523 801
Dénomination : SNCF-B1
Forme juridique : Société anonyme
18/09/2014 : Modifications générales

Annonce N°1416
NOJO : BXB14254001120M
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY (93)
Descriptif : Modification de représentant.
Numéro d'identification : RCS Bobigny 507 523 801
Dénomination : SNCF-B1
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Administrateur : ZINDO-IMBAULT David en fonction le 30 Décembre 2013 Président du conseil d'administration : Giraudon Eric en fonction le 30 Décembre 2013 Administrateur : SNCF PARTICIPATIONS en fonction le 30 Décembre 2013 Administrateur : SITRUK David, Victor, Haï en fonction le 10 Septembre 2014 Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG AUDIT en fonction le 10 Septembre 2014 Commissaire aux comptes suppléant : AUDITEX en fonction le 10 Septembre 2014
08/01/2014 : Immatriculation d'une personne morale suite à transfert de son siège social

Annonce N°1100
NOJO : BXA13365001038G
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY (93)
Catégorie d'immatriculation : Immatriculation d'une personne morale suite à transfert de son siège social
Descriptif : Immatriculation d'une personne morale suite au transfert du siège hors ressort.
Numéro d'identification : RCS Bobigny 507 523 801
Dénomination : SNCF-B1
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Commissaire aux comptes suppléant : ESPANA Bernard Administrateur : ZINDO-IMBAULT David Président du conseil d'administration : Giraudon Eric Commissaire aux comptes titulaire : MAZARS Administrateur : SNCF PARTICIPATIONS
Montant du capital : 37000.00 EUR
16/09/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9766
NOJO : 75012013S063680
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012
Numéro d'identification : RCS Paris 507 523 801
Dénomination : SNCF-B1
Forme juridique : Société anonyme
22/01/2013 : Modifications générales

Annonce N°1571
NOJO : BXB13015001782N
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Descriptif : modification survenue sur l'administration
Numéro d'identification : RCS Paris 507 523 801
Dénomination : SNCF-B1
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Président directeur général et Administrateur partant : Talmo, Mickaël, nomination du Président du conseil d'administration et Directeur général : Giraudon, Eric
Montant du capital : 37000 EUR
26/09/2012 : Modifications générales

Annonce N°3467
NOJO : BXB12263003569X
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Descriptif : modification survenue sur le représentant permanent
Numéro d'identification : RCS Paris 507 523 801
Dénomination : SNCF-B1
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
modification de l'Administrateur SNCF PARTICIPATIONS représenté par , Trevisani Laurent Adresse : 11 rue César Franck 75015 Paris
Montant du capital : 37000 EUR

Siège social :
Adresse :
34 rue du Commandant Mouchotte
75014 Paris
15/09/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8713
NOJO : BXC12248007727Y
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011
Numéro d'identification : RCS Paris 507 523 801
Dénomination : SNCF-B1
Forme juridique : Société anonyme
26/09/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9322
NOJO : BXC11256010262B
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010
Numéro d'identification : RCS Paris 507 523 801
Dénomination : SNCF-B1
Forme juridique : Société anonyme
24/08/2011 : Modifications générales

Annonce N°2275
NOJO : BXB11229003571R
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Descriptif : modification survenue sur l'adresse du siège et l'administration
Numéro d'identification : RCS Paris 507 523 801
Dénomination : SNCF-B1
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Administrateur partant : Guyard, Alain, nomination de l'Administrateur : Zindo-Imbault, David
Montant du capital : 37000 EUR

Siège social :
Adresse :
34 rue du Commandant Mouchotte
75014 Paris

Etablissement principal :
Adresse :
34 rue du Commandant Mouchotte
75014 Paris
27/09/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°12758
NOJO : BXC10252013622T
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009
Numéro d'identification : RCS Paris 507 523 801
Dénomination : SNCF-B1
Forme juridique : Société anonyme

Adresse :
137 R DE L UNIVERSITE
75007 PARIS
28/10/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8064
NOJO : BXC09281020266C
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008
Numéro d'identification : RCS Paris 507 523 801
Dénomination : SNCF-B1
Forme juridique : Société anonyme

Adresse :
137 rue de l'Université
75007 Paris
03/09/2009 : Modifications générales

Annonce N°1663
NOJO : BXB082410071053
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Descriptif : modification survenue sur l'administration
Numéro d'identification : RCS Paris 507 523 801
Dénomination : SNCF-B1
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Commissaire aux comptes titulaire partant : ERNST & YOUNG AUDIT, nomination du Commissaire aux comptes titulaire : MAZARS, Commissaire aux comptes suppléant partant : AUDITEX, nomination du Commissaire aux comptes suppléant : Espana, Bernard
Montant du capital : 37000 EUR

Siège social :
Adresse :
137 rue de l'Université
75007 Paris
02/09/2008 : Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal

Annonce N°817
NOJO : BXA082390015213
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Catégorie de création : Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal
Date d'immatriculation : 04/08/2008
Date de commencement d'activité : 28/07/2008
Etablissement principal :
Activité : Réaliser toutes opérations commerciales, industrielles, financières, mobilières et immobilières se rattachant directement ou indirectement au transport des voyageurs ou au transport des marchandises.
Origine des fonds : Création d'un fonds de commerce

Adresse :
137 rue de l'Université
75007 Paris
Numéro d'identification : RCS Paris 507 523 801
Dénomination : SNCF-B1
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Président directeur général et Administrateur : Talmo, Mickaël, Administrateur : SNCF PARTICIPATIONS, Administrateur : Guyard, Alain, Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG AUDIT, Commissaire aux comptes suppléant : AUDITEX.
.

Montant du capital : 37000 EUR

Adresse :
137 rue de l'Université
75007 Paris
Historique de l'unité légale :
01/05/2022 : caractère employeur
Caractère employeur : Non
01/01/2020 : code NIC
Code NIC : 02157
27/12/2019 : activité principale
Activité principale : Services auxiliaires des transports terrestres (NAFRev2 : 52.21Z)
19/12/2019 : dénomination
Dénomination : SNCF GARES & CONNEXIONS
12/11/2019 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
10/05/2019 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
30/12/2013 : code NIC
Code NIC : 00037
01/06/2011 : code NIC
Code NIC : 00029
Représentants légaux :
05/08/2015 : Nouveau dirigeant
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 2013B09160
Type : Personne Physique

Nom : SITRUK David, Victor, Haï
Né le 03/08/1972 à Saint-Mandé (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président

Adresse :
58 Rue de Maubeuge
75009 Paris
FRANCE
05/08/2015 : Nouveau dirigeant
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 2013B09160
Type : Personne Physique

Nom : SITRUK David, Victor, Haï
Né le 03/08/1972 à Saint-Mandé (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Directeur général

Adresse :
58 Rue de Maubeuge
75009 Paris
FRANCE
05/08/2015 : Nouveau dirigeant
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 2013B09160
Type : Personne Physique

Nom : SITRUK David, Victor, Haï
Né le 03/08/1972 à Saint-Mandé (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
58 Rue de Maubeuge
75009 Paris
FRANCE
05/08/2015 : Nouveau dirigeant
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 2013B09160
Type : Personne Morale

Nom : SNCF PARTICIPATIONS
Siren : 572150977
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Administrateur

Adresse :
34 Rue DU COMMANDANT RENE MOUCHOTTE
75014 Paris
FRANCE
05/08/2015 : Nouveau dirigeant
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 2013B09160
Type : Personne Physique

Nom : MESTAYER Nicolas, Farchid
Né le 27/09/1972 à Paris (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
7 Place Pinel
75013 Paris
FRANCE
05/08/2015 : Nouveau dirigeant
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 2013B09160
Type : Personne Morale

Nom : ERNST & YOUNG AUDIT
Siren : 344366315
Forme juridique : Société par actions simplifiée à capital variable
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
1-2 Place des Saisons
- Paris la Défense 1
92400 Courbevoie
FRANCE
05/08/2015 : Nouveau dirigeant
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 2013B09160
Type : Personne Morale

Nom : AUDITEX
Siren : 377652938
Forme juridique : Société par actions simplifiée à capital variable
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
1-2 Place des Saisons -
Paris la Défense 1
92400 Courbevoie
FRANCE
Dépôts des actes :
27/04/2015 : Extrait de procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 2013B09160
Dépôt : N°18153 déposé le 05/08/2015
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)
01/07/2014 : Extrait de procès-verbal
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 2013B09160
Dépôt : N°26829 déposé le 17/12/2014
Etat : Déposé
Décision : changement de président
20/06/2014 : Extrait de procès-verbal
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 2013B09160
Dépôt : N°19352 déposé le 10/09/2014
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) d'administrateur(s)
20/06/2014 : Extrait de procès-verbal
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 2013B09160
Dépôt : N°19352 déposé le 10/09/2014
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
11/12/2013 : Extrait de procès-verbal
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 2013B09160
Dépôt : N°27066 déposé le 30/12/2013
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social d'un greffe extérieur
11/12/2013 : Liste des sièges sociaux antérieurs
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 2013B09160
Dépôt : N°27066 déposé le 30/12/2013
Etat : Déposé
11/12/2013 : Statuts mis à jour
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 2013B09160
Dépôt : N°27066 déposé le 30/12/2013
Etat : Déposé
Etablissements :
05/08/2015 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 2013B09160
Type : Siège

Adresse :
2 Place AUX ETOILES
93200 Saint-Denis
FRANCE
05/08/2015 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 2013B09160
Type : Etablissement principal

Adresse :
2 Place AUX ETOILES
93200 Saint-Denis
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 28/07/2008
Activité : Réaliser toutes opérations commerciales, industrielles, financières, mobilières et immobilières se rattachant directement ou indirectement au transport des voyageurs ou au transport des marchandises.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
05/08/2015 : Ajout
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Numéro unique d’observation : 82469
Date d’ajout de l’observation : 30/12/2013
Texte de l'observation : La société ne conserve aucune activité à son ancien siège date d'effet 11-12-2013
Personnes morales :
05/08/2015 : SNCF-B1
Greffe : Bobigny (9301)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société anonyme
Activité principale : Réaliser toutes opérations commerciales, industrielles, financières, mobilières et immobilières se rattachant directement ou indirectement au transport des voyageurs ou au transport des marchandises.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 30/12/2013
Date à laquelle le transfert de la personne est effectif (date d’effet) : 11/12/2013

Type de capital : Fixe
Capital : 37000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 94 années
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 2013B09160
Dépôt : N°13960 déposé le 27/07/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 2013B09160
Dépôt : N°10025 déposé le 29/07/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 2013B09160
Dépôt : N°12023 déposé le 04/09/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2021 : Compte annuel complet
Greffe : PARIS (7501)
Numéro de dépôt : 57619 du 27/05/2022
Numéro de gestion : 2019B35319
Code activité : 5221Z : Entreposage et services auxiliaires des transports (NAFRev2 : 52)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
BZAutres créances18 86018 86020 669
CJTOTAL (II)18 86018 86020 669
COTOTAL GENERAL (0 à V)18 86018 86020 669
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel37 00037 000
DHReport à nouveau-18 146-15 788
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-1 809-2 359
DLTOTAL (I)17 04518 854
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)1515
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés1 8001 800
ECTOTAL (IV)1 8151 815
EETOTAL GENERAL (I à V)18 86020 669
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FWAutres achats et charges externes1 8092 359
GFTotal des charges d’exploitation (II)1 8092 359
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-1 809-2 359
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-1 809-2 359
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)1 8092 359
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-1 809-2 359
31/12/2020 : Compte annuel complet
Greffe : PARIS (7501)
Numéro de dépôt : 44439 du 16/06/2021
Numéro de gestion : 2019B35319
Code activité : 5221Z : Entreposage et services auxiliaires des transports (NAFRev2 : 52)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
BZAutres créances18 86018 86020 669
CJTOTAL (II)18 86018 86020 669
COTOTAL GENERAL (0 à V)18 86018 86020 669
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel37 00037 000
DHReport à nouveau-18 146-15 788
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-1 809-2 359
DLTOTAL (I)17 04518 854
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)1515
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés1 8001 800
ECTOTAL (IV)1 8151 815
EETOTAL GENERAL (I à V)18 86020 669
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FWAutres achats et charges externes1 8092 359
GFTotal des charges d’exploitation (II)1 8092 359
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-1 809-2 359
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-1 809-2 359
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)1 8092 359
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-1 809-2 359
31/12/2019 : Compte annuel complet
Greffe : PARIS (7501)
Numéro de dépôt : 51460 du 31/07/2020
Numéro de gestion : 2019B35319
Code activité : 5221Z : Entreposage et services auxiliaires des transports (NAFRev2 : 52)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le N.C            
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
BZAutres créances18 86018 86020 669
CJTOTAL (II)18 86018 86020 669
COTOTAL GENERAL (0 à V)18 86018 86020 669
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel37 00037 000
DHReport à nouveau-18 146-15 788
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-1 809-2 359
DLTOTAL (I)17 04518 854
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)1515
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés1 8001 800
ECTOTAL (IV)1 8151 815
EETOTAL GENERAL (I à V)18 86020 669
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FWAutres achats et charges externes1 8092 359
GFTotal des charges d’exploitation (II)1 8092 359
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-1 809-2 359
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-1 809-2 359
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)1 8092 359
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-1 809-2 359
31/12/2018 : Compte annuel complet
Greffe : BOBIGNY (9301)
Numéro de dépôt : 14325 du 09/08/2019
Numéro de gestion : 2013B09160
Code activité : 6420Z : Activités des services financiers, hors assurance et caisses de retraite (NAFRev2 : 64)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le N.C            
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
BZAutres créances18 86018 86020 669
CJTOTAL (II)18 86018 86020 669
COTOTAL GENERAL (0 à V)18 86018 86020 669
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel37 00037 000
DHReport à nouveau-18 146-15 788
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-1 809-2 359
DLTOTAL (I)17 04518 854
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)1515
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés1 8001 800
ECTOTAL (IV)1 8151 815
EETOTAL GENERAL (I à V)18 86020 669
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FWAutres achats et charges externes1 8092 359
GFTotal des charges d’exploitation (II)1 8092 359
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-1 809-2 359
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-1 809-2 359
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)1 8092 359
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-1 809-2 359
31/12/2017 : Compte annuel complet
Greffe : BOBIGNY (9301)
Numéro de dépôt : 14013 du 25/07/2018
Numéro de gestion : 2013B09160
Code activité : 6420Z : Activités des services financiers, hors assurance et caisses de retraite (NAFRev2 : 64)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
BZAutres créances18 86018 86020 669
CJTOTAL (II)18 86018 86020 669
COTOTAL GENERAL (0 à V)18 86018 86020 669
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel37 00037 000
DHReport à nouveau-18 146-15 788
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-1 809-2 359
DLTOTAL (I)17 04518 854
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)1515
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés1 8001 800
ECTOTAL (IV)1 8151 815
EETOTAL GENERAL (I à V)18 86020 669
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FWAutres achats et charges externes1 8092 359
GFTotal des charges d’exploitation (II)1 8092 359
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-1 809-2 359
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-1 809-2 359
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)1 8092 359
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-1 809-2 359
31/12/2016 : Compte annuel complet
Greffe : BOBIGNY (9301)
Numéro de dépôt : 12883 du 21/08/2017
Numéro de gestion : 2013B09160
Code activité : 6420Z : Activités des services financiers, hors assurance et caisses de retraite (NAFRev2 : 64)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
BZAutres créances18 86018 86020 669
CJTOTAL (II)18 86018 86020 669
COTOTAL GENERAL (0 à V)18 86018 86020 669
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel37 00037 000
DHReport à nouveau-18 146-15 788
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-1 809-2 359
DLTOTAL (I)17 04518 854
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)1515
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés1 8001 800
ECTOTAL (IV)1 8151 815
EETOTAL GENERAL (I à V)18 86020 669
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FWAutres achats et charges externes1 8092 359
GFTotal des charges d’exploitation (II)1 8092 359
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-1 809-2 359
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-1 809-2 359
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)1 8092 359
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-1 809-2 359
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