SNC LES 3 G

Entreprise

  1. Entreprises
  2. Isère
  3. LA BATIE-MONTGASCON
  4. SNC LES 3 G
SNC LES 3 G
Dernière mise à jour : 01/08/2022

Informations de l'établissement :
Date de création : 16/07/2020
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 37887346700021 / Siren : 378873467 / NIC : 00021
N° de TVA : FR 21 378873467
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 04/09/2022
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section L : ACTIVITÉS IMMOBILIÈRES
Cette section comprend les activités de bailleurs, d’agents et/ou de courtiers dans l’un ou plusieurs des domaines suivants : vente ou achat de biens immobiliers, location de biens immobiliers, prestation d’autres services liés à l’immobilier tels que l’évaluation de biens immobiliers ou l’activité d’agent fiduciaire en immobilier. Les activités de cette section peuvent être effectuées sur des biens propres ou loués, éventuellement pour le compte de tiers. Est également comprise la promotion immobilière en vue d’une exploitation propre.
Cette section comprend aussi les gestionnaires de biens immobiliers.
68 : Activités immobilières
68.2 : Location et exploitation de biens immobiliers propres ou loués
68.20 : Location et exploitation de biens immobiliers propres ou loués
68.20B : Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Cette sous-classe comprend :
- la location et l’exploitation d’immeubles non résidentiels (bureaux, espaces commerciaux, halls d’exposition, salle de conférence, de réception ou de réunion, installations d’entreposage en libre-service, etc.)
- la location de terres et terrains, notamment à usage agricole

Cette sous-classe comprend aussi :
- la promotion immobilière d’autres biens immobiliers en vue d’une exploitation propre
- la location de fonds de commerce
- la location au mois ou à l’année de boxes ou de lieux de garage de véhicules Produits associés : 68.20.12
Coordonnées de l'établissement :
SNC LES 3 G
Adresse :
86 Chemin DE LA MORCELIERE
38110 LA BATIE-MONTGASCON
Historique de l'établissement :
01/08/2022 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
Informations de l'unité légale :
Date de création : 15/06/1990
Dénomination : SNC LES 3 G
Activité principale : Location de terrains et d'autres biens immobiliers (NAFRev2 : 68.20B)
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif : Etablissement non employeur (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
SNC LES 3 G - La Bâtie-Montgascon (siège)SNC LES 3 G - Bourgoin-Jallieu (fermé)SNC LES 3 G - Bourgoin-Jallieu (fermé)
Publications au Bodacc :
17/07/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3163
NOJO : 380200002970870
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
Numéro d'identification : RCS Vienne 378 873 467
Dénomination : LES 3 G
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
19/07/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4320
NOJO : 380200002741810
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
Numéro d'identification : RCS Vienne 378 873 467
Dénomination : LES 3 G
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
18/11/2021 : Modifications générales

Annonce N°1904
NOJO : 038020000259437
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE (38)
Descriptif : Modification du capital. Modification de l'administration. Sociétés ayant participé à l'opération de fusion : HP GUETAT SA à directoire et à conseil de s RCS B 403067721, 86 Chemin de la Morcelière 38110 LA BATIE-MONTGASCON.
Numéro d'identification : RCS Vienne 378 873 467
Dénomination : LES 3 G
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
SA à directoire et à conseil de s HP GUETAT n'est plus président.
GUETAT François Alain nom d'usage : GUETAT devient président.
OLIVIER Irène Marie nom d'usage : OLIVIER devient directeur général
Montant du capital : 9085.42 EUR
12/08/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2226
NOJO : 380200002517660
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020
Numéro d'identification : RCS Vienne 378 873 467
Dénomination : LES 3 G
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
13/07/2021 : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)

Annonce N°864
NOJO : 038020000251045
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE (38)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)
Oppositions : Art. L.236-14 du code de commerce
Descriptif : AVIS DE PROJET DE FUSION Aux termes d'un acte sous seing privé en date à VIENNE du 30 juin 2021, La société LES 3G, société par actions simplifiée au capital de 7.622 euros, dont le siège social est sis 86, Chemin de la Morcelière à LA BÂTIE-MONTGASCON (38110), immatriculée au Registre du commerce et des sociétés de VIENNE sous le numéro 378 873 467 (Société Absorbante) et la société HP GUETAT, société anonyme à directoire et conseil de surveillance au capital de 1.771.138 euros, dont le siège social est sis 86, Chemin de la Morcelière à LA BÂTIE-MONTGASCON (38110), immatriculée au Registre du commerce et des sociétés de VIENNE sous le numéro 403 067 721 (Société Absorbée), ont établi le projet de leur fusion par voie d'absorption de la société HP GUETAT par la société LES 3G. La société HP GUETAT ferait apport à la société LES 3G, à la date de réalisation de la fusion, de la totalité de son actif, soit 1.958.151 euros, à charge de la totalité de son passif, soit 20.631 euros. La valeur nette des apports s'élèverait ainsi à 1.937.520 euros. Le rapport d’échange des droits sociaux retenu est ainsi d’une action de la Société Absorbante pour 258 actions de la Société Absorbée. Compte tenu du rapport d’échange, il serait procédé à augmentation de capital de la Société Absorbante d’un montant de 9.085,42 euros par voie d’émission de 596 actions nouvelles d’une valeur nominale unitaire de 15,24 euros. La Société Absorbante détenant 68 actions de la Société Absorbée, elle renonce à recevoir 0,26 de ses propres actions lors de l’augmentation de capital. La prime de fusion s'élèverait 1.928.434,58 euros. La fusion est soumise à différentes conditions suspensives, notamment celle de l'approbation du projet de fusion par l’associé unique de la Société Absorbante et par l’assemblée générale des actionnaires de la Société Absorbée. La fusion prendrait effet rétroactivement le 1er janvier 2021, d'un point de vue comptable et fiscal. La société HP GUETAT sera dissoute de plein droit sans liquidation, à la date de réalisation définitive de la fusion. Par ailleurs, la Société Absorbante réduira son capital social d’un montant de 7.622 euros à la date de réalisation de la fusion, cette réduction de capital correspondant à la valeur nominale des actions auto-détenues par cette dernière suite à la réalisation de la fusion. Il est ici précisé que la Société Absorbante ne procèdera pas aux formalités prévues par l’article L 225-205 du Code de commerce, les mesures de publicité relatives à la réduction de capital étant réputées réalisées au titre de la fusion objet du présent avis. Les créanciers de la Société Absorbante, ainsi que ceux de la Société Absorbée dont les créances sont antérieures au présent avis, pourront faire opposition à la présente fusion dans les conditions prévues aux articles L. 236-14 et R. 236-8 du Code de commerce, soit trente jours à compter de la présente publication, devant le Tribunal de commerce compétent. Conformément à l'article L. 236-6 du Code de commerce, le projet de fusion a été déposé au greffe du Tribunal de commerce de Vienne au nom des deux sociétés le 9 juillet 2021.
Numéro d'identification : RCS Vienne 378 873 467
Dénomination : LES 3 G
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
Montant du capital : 7622.00 EUR
29/10/2020 : Modifications générales

Annonce N°1306
NOJO : 038020000232997
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE (38)
Descriptif : Modification de l'administration. Modification de la forme juridique. Nouveau siège.
Numéro d'identification : RCS Vienne 378 873 467
Dénomination : LES 3 G
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
SA à directoire et à conseil de s HP GUETAT n'est plus gérant.
SA à directoire et à conseil de s HP GUETAT devient président.
SA à directoire et à conseil de s HP GUETAT n'est plus Associé en nom
10/09/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2646
NOJO : 380200002311810
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019
Numéro d'identification : RCS Vienne 378 873 467
Dénomination : LES 3 G
Forme juridique : Société en Nom Collectif
26/09/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2318
NOJO : 380200002152640
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018
Numéro d'identification : RCS Vienne 378 873 467
Dénomination : LES 3 G
Forme juridique : Société en Nom Collectif
28/03/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°987
NOJO : 380200002046970
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017
Numéro d'identification : RCS Vienne 378 873 467
Dénomination : LES 3 G
Forme juridique : Société en Nom Collectif
06/10/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5820
NOJO : 380200001785010
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016
Numéro d'identification : RCS Vienne 378 873 467
Dénomination : LES 3 G
Forme juridique : Société en Nom Collectif
10/11/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3020
NOJO : 380200001630380
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015
Numéro d'identification : RCS Vienne 378 873 467
Dénomination : LES 3 G
Forme juridique : Société en Nom Collectif
09/03/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3671
NOJO : 380200001507200
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014
Numéro d'identification : RCS Vienne 378 873 467
Dénomination : LES 3 G
Forme juridique : Société en Nom Collectif
08/12/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3197
NOJO : 380200001311680
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013
Numéro d'identification : RCS Vienne 378 873 467
Dénomination : LES 3 G
Forme juridique : Société en Nom Collectif
19/11/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2625
NOJO : 380200001153850
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012
Numéro d'identification : RCS Vienne 378 873 467
Dénomination : LES 3 G
Forme juridique : Société en Nom Collectif
24/10/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3881
NOJO : BXC12283001229K
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011
Numéro d'identification : RCS Vienne 378 873 467
Dénomination : LES 3 G
Forme juridique : Société en Nom Collectif

Adresse :
5 rue du Pont Rouge Zi la Plaine
38300 Bourgoin-Jallieu
26/11/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5451
NOJO : BXC11314008839S
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010
Numéro d'identification : RCS Vienne 378 873 467
Dénomination : LES 3 G
Sigle : NC
Forme juridique : Société en Nom Collectif

Adresse :
5 rue du Pont Rouge Zi la Plaine
38300 Bourgoin-Jallieu
21/02/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6062
NOJO : BXC110400142939
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009
Numéro d'identification : RCS Vienne 378 873 467
Dénomination : LES 3 G
Sigle : NC
Forme juridique : Société en Nom Collectif
30/04/2010 : Modifications générales

Annonce N°1239
NOJO : BXB101130029376
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE (38)
Descriptif : Modification de l'administration.
Numéro d'identification : RCS Vienne 378 873 467
Dénomination : LES 3 G
Forme juridique : Société en Nom Collectif

Administration :
Société à responsabilité limitée S.
E.
DES ETABLISSEMENTS GEORGES GUETAT n'est plus Associé.
SA à directoire et à conseil de s HP GUETAT devient associé.

30/04/2010 : Modifications générales

Annonce N°1240
NOJO : BXB101130029388
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE (38)
Descriptif : Modification de l'administration.
Numéro d'identification : RCS Vienne 378 873 467
Dénomination : LES 3 G
Forme juridique : Société en Nom Collectif

Administration :
GUETAT Jean-Marc Marius nom d'usage : GUETAT Jean-Marc n'est plus gérant.
GUETAT Jean-Marc Marius nom d'usage : GUETAT Jean-Marc n'est plus Associé.
GUETAT Georges Joseph nom d'usage : GUETAT Georges n'est plus Associé.
SA à directoire et à conseil de s HP GUETAT devient gérant.

22/02/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4342
NOJO : BXC10046010241D
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008
Numéro d'identification : RCS Vienne 378 873 467
Dénomination : LES 3 G
Forme juridique : Société en Nom Collectif

Adresse :
5 rue du Pont Rouge Zi la Plaine
38300 Bourgoin-Jallieu
18/02/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4991
NOJO : BXC08041006617G
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007
Numéro d'identification : RCS Vienne 378 873 467
Dénomination : LES 3 G
Forme juridique : Société en Nom Collectif

Adresse :
5 rue du Pont Rouge
Zi la Plaine,
38300 Bourgoin-Jallieu
23/05/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°648
NOJO : BDC08002703734M
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE BOURGOIN-JALLIEU (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2006
Numéro d'identification : RCS Bourgoin-Jallieu 378 873 467
Dénomination : LES 3 G
Forme juridique : S.N.C.

Adresse :
Z.I. La Plaine, 5, rue du Pont-Rouge
38300 Bourgoin-Jallieu
11/03/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°244
NOJO : BDC08001102241G
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE BOURGOIN-JALLIEU (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2005
Numéro d'identification : RCS Bourgoin-Jallieu 378 873 467
Dénomination : LES 3 G
Forme juridique : S.N.C.

Adresse :
Z.I. La Plaine, 5, rue du Pont-Rouge
38300 Bourgoin-Jallieu
Historique de l'unité légale :
01/08/2022 : caractère employeur
Caractère employeur : Non
16/07/2020 : catégorie juridique, code NIC, économie sociale et solidaire
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Code NIC : 00021
Economie sociale et solidaire : Oui
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Location de terrains et d'autres biens immobiliers (NAFRev2 : 68.20B)
25/12/1990 : activité principale
Activité principale : Location d'autres biens immobiliers (NAF1993 : 70.2C)
Représentants légaux :
12/07/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B80253
Type : Personne Physique

Nom : GUETAT François Alain
Né le 07/07/1974 à La (France)
Nationalité : Française
Qualité : président

Adresse :
Bassasvagen 14
43655 Hovas
Suède
12/07/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B80253
Type : Personne Physique

Nom : OLIVIER Irène Marie
Né le 17/07/1959 à Maringes (France)
Nationalité : Française
Qualité : directeur général

Adresse :
86 Chemin de la Morcelière
38110 La Bâtie-Montgascon
France
20/07/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B80253
Type : Personne Morale

Nom : HP GUETAT
Siren : 403067721
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Qualité : président

Adresse :
86 Chemin de la Morcelière
38110 La Bâtie-Montgascon
France
20/07/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B80253
Type : Personne Physique

Nom : GUETAT François Alain
Né le 07/07/1974 à La (France)
Nationalité : Française
Qualité : président

Adresse :
Bassasvagen 14
43655 Hovas
Suède
20/07/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B80253
Type : Personne Physique

Nom : OLIVIER Irène Marie
Né le 17/07/1959 à Maringes (France)
Nationalité : Française
Qualité : directeur général

Adresse :
86 Chemin de la Morcelière
38110 La Bâtie-Montgascon
France
04/09/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B80253
Type : Personne Morale

Nom : HP GUETAT
Siren : 403067721
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Qualité : président

Adresse :
86 Chemin de la Morcelière
38110 La Bâtie-Montgascon
France
04/09/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B80253
Type : Personne Morale

Nom : HP GUETAT
Siren : 403067721
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Qualité : président

Adresse :
86 Chemin de la Morcelière
38110 La Bâtie-Montgascon
France
26/10/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B80253
Type : Personne Morale

Nom : HP GUETAT
Siren : 403067721
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Qualité : gérant

Adresse :
Rue de la Steida
38490 Aoste
France
26/10/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B80253
Type : Personne Morale

Nom : HP GUETAT
Siren : 403067721
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Qualité : Associé en nom

Adresse :
Rue de la Steida
38490 Aoste
France
Dépôts des actes :
08/07/2021 : Rapport du commissaire à la fusion
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B80253
Dépôt : N°004783 déposé le 09/07/2021
Etat : Déposé
Décision : Projet de fusion
08/07/2021 : Rapport du commissaire à la fusion
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B80253
Dépôt : N°004783 déposé le 09/07/2021
Etat : Déposé
Décision : Projet de fusion
08/07/2021 : Rapport du commissaire à la fusion
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B80253
Dépôt : N°004783 déposé le 09/07/2021
Etat : Déposé
Décision : Projet de fusion
08/07/2021 : Rapport du commissaire à la fusion
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B80253
Dépôt : N°004783 déposé le 09/07/2021
Etat : Déposé
Décision : Projet de fusion
08/07/2021 : Rapport du commissaire à la fusion
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B80253
Dépôt : N°004783 déposé le 09/07/2021
Etat : Déposé
Décision : Projet de fusion
08/07/2021 : Rapport du commissaire à la fusion
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B80253
Dépôt : N°004783 déposé le 09/07/2021
Etat : Déposé
Décision : Projet de fusion
30/06/2021 : Traité de fusion
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B80253
Dépôt : N°004783 déposé le 09/07/2021
Etat : Déposé
Décision : Projet de fusion
30/06/2021 : Traité de fusion
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B80253
Dépôt : N°004783 déposé le 09/07/2021
Etat : Déposé
Décision : Projet de fusion
30/06/2021 : Traité de fusion
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B80253
Dépôt : N°004783 déposé le 09/07/2021
Etat : Déposé
Décision : Projet de fusion
18/06/2021 : Ordonnance du président
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B80253
Dépôt : N°004247 déposé le 18/06/2021
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire à la fusion
18/06/2021 : Ordonnance du président
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B80253
Dépôt : N°004247 déposé le 18/06/2021
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire à la fusion
18/06/2021 : Ordonnance du président
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B80253
Dépôt : N°004247 déposé le 18/06/2021
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire à la fusion
16/07/2020 : Extrait de décision(s) de l'associé unique
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B80253
Dépôt : N°004576 déposé le 29/09/2020
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de la forme juridique ou du statut particulier Transfert siège social et établissement principal
16/07/2020 : Extrait de décision(s) de l'associé unique
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B80253
Dépôt : N°004576 déposé le 29/09/2020
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de la forme juridique ou du statut particulier Transfert siège social et établissement principal
16/07/2020 : Extrait de décision(s) de l'associé unique
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B80253
Dépôt : N°004576 déposé le 29/09/2020
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de la forme juridique ou du statut particulier Transfert siège social et établissement principal
16/07/2020 : Extrait de décision(s) de l'associé unique
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B80253
Dépôt : N°004576 déposé le 29/09/2020
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de la forme juridique ou du statut particulier Transfert siège social et établissement principal
30/06/2020 : Rapport du commissaire à la transformation
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B80253
Dépôt : N°003147 déposé le 07/07/2020
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier
30/06/2020 : Rapport du commissaire à la transformation
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B80253
Dépôt : N°003147 déposé le 07/07/2020
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier
30/06/2020 : Rapport du commissaire à la transformation
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B80253
Dépôt : N°003147 déposé le 07/07/2020
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier
30/06/2020 : Rapport du commissaire à la transformation
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B80253
Dépôt : N°003147 déposé le 07/07/2020
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier
22/04/2009 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B80253
Dépôt : N°000835 déposé le 25/02/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
22/04/2009 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B80253
Dépôt : N°000835 déposé le 25/02/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
22/04/2009 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B80253
Dépôt : N°000835 déposé le 25/02/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
22/04/2009 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B80253
Dépôt : N°000835 déposé le 25/02/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
22/04/2009 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B80253
Dépôt : N°000835 déposé le 25/02/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
19/12/2005 : Statuts constitutifs
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B80253
Dépôt : N°080354 déposé le 02/03/2006
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
19/12/2005 : Statuts constitutifs
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B80253
Dépôt : N°080354 déposé le 02/03/2006
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
19/12/2005 : Statuts constitutifs
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B80253
Dépôt : N°080354 déposé le 02/03/2006
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
19/12/2005 : Statuts constitutifs
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B80253
Dépôt : N°080354 déposé le 02/03/2006
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
19/12/2005 : Statuts constitutifs
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B80253
Dépôt : N°080354 déposé le 02/03/2006
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
24/06/2002 : Ordonnance du président
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B80253
Dépôt : N°080015 déposé le 25/06/2002
Etat : Déposé
24/06/2002 : Ordonnance du président
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B80253
Dépôt : N°080015 déposé le 25/06/2002
Etat : Déposé
24/06/2002 : Ordonnance du président
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B80253
Dépôt : N°080015 déposé le 25/06/2002
Etat : Déposé
24/06/2002 : Ordonnance du président
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B80253
Dépôt : N°080015 déposé le 25/06/2002
Etat : Déposé
24/06/2002 : Ordonnance du président
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B80253
Dépôt : N°080015 déposé le 25/06/2002
Etat : Déposé
29/06/2001 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B80253
Dépôt : N°080701 déposé le 24/04/2002
Etat : Déposé
29/06/2001 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B80253
Dépôt : N°080701 déposé le 24/04/2002
Etat : Déposé
29/06/2001 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B80253
Dépôt : N°080701 déposé le 24/04/2002
Etat : Déposé
29/06/2001 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B80253
Dépôt : N°080701 déposé le 24/04/2002
Etat : Déposé
29/06/2001 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B80253
Dépôt : N°080701 déposé le 24/04/2002
Etat : Déposé
12/10/2000 : Statuts constitutifs
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B80253
Dépôt : N°081294 déposé le 28/11/2000
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
12/10/2000 : Statuts constitutifs
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B80253
Dépôt : N°081294 déposé le 28/11/2000
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
12/10/2000 : Statuts constitutifs
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B80253
Dépôt : N°081294 déposé le 28/11/2000
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
12/10/2000 : Statuts constitutifs
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B80253
Dépôt : N°081294 déposé le 28/11/2000
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
12/10/2000 : Statuts constitutifs
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B80253
Dépôt : N°081294 déposé le 28/11/2000
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
12/10/2000 : Statuts constitutifs
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B80253
Dépôt : N°081294 déposé le 28/11/2000
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
12/10/2000 : Statuts constitutifs
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B80253
Dépôt : N°081294 déposé le 28/11/2000
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
12/10/2000 : Statuts constitutifs
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B80253
Dépôt : N°081294 déposé le 28/11/2000
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
12/10/2000 : Statuts constitutifs
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B80253
Dépôt : N°081294 déposé le 28/11/2000
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
12/10/2000 : Statuts constitutifs
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B80253
Dépôt : N°081294 déposé le 28/11/2000
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
28/09/2000 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B80253
Dépôt : N°081294 déposé le 28/11/2000
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
28/09/2000 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B80253
Dépôt : N°081294 déposé le 28/11/2000
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
28/09/2000 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B80253
Dépôt : N°081294 déposé le 28/11/2000
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
28/09/2000 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B80253
Dépôt : N°081294 déposé le 28/11/2000
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
28/09/2000 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B80253
Dépôt : N°081294 déposé le 28/11/2000
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
30/06/2000 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B80253
Dépôt : N°081293 déposé le 28/11/2000
Etat : Déposé
30/06/2000 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B80253
Dépôt : N°081293 déposé le 28/11/2000
Etat : Déposé
30/06/2000 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B80253
Dépôt : N°081293 déposé le 28/11/2000
Etat : Déposé
30/06/2000 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B80253
Dépôt : N°081293 déposé le 28/11/2000
Etat : Déposé
30/06/2000 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B80253
Dépôt : N°081293 déposé le 28/11/2000
Etat : Déposé
28/01/2000 : Statuts constitutifs
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B80253
Dépôt : N°080190 déposé le 08/02/2000
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
28/01/2000 : Statuts constitutifs
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B80253
Dépôt : N°080190 déposé le 08/02/2000
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
28/01/2000 : Statuts constitutifs
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B80253
Dépôt : N°080190 déposé le 08/02/2000
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
28/01/2000 : Statuts constitutifs
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B80253
Dépôt : N°080190 déposé le 08/02/2000
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
28/01/2000 : Statuts constitutifs
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B80253
Dépôt : N°080190 déposé le 08/02/2000
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
28/01/2000 : Statuts constitutifs
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B80253
Dépôt : N°080190 déposé le 08/02/2000
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
28/01/2000 : Statuts constitutifs
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B80253
Dépôt : N°080190 déposé le 08/02/2000
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
28/01/2000 : Statuts constitutifs
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B80253
Dépôt : N°080190 déposé le 08/02/2000
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
28/01/2000 : Statuts constitutifs
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B80253
Dépôt : N°080190 déposé le 08/02/2000
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
28/01/2000 : Statuts constitutifs
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B80253
Dépôt : N°080190 déposé le 08/02/2000
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
27/01/2000 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B80253
Dépôt : N°080190 déposé le 08/02/2000
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
27/01/2000 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B80253
Dépôt : N°080190 déposé le 08/02/2000
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
27/01/2000 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B80253
Dépôt : N°080190 déposé le 08/02/2000
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
27/01/2000 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B80253
Dépôt : N°080190 déposé le 08/02/2000
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
27/01/2000 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B80253
Dépôt : N°080190 déposé le 08/02/2000
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
28/06/1991 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B80253
Dépôt : N°081127 déposé le 03/12/1992
Etat : Déposé
28/06/1991 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B80253
Dépôt : N°081127 déposé le 03/12/1992
Etat : Déposé
28/06/1991 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B80253
Dépôt : N°081127 déposé le 03/12/1992
Etat : Déposé
28/06/1991 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B80253
Dépôt : N°081127 déposé le 03/12/1992
Etat : Déposé
28/06/1991 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B80253
Dépôt : N°081127 déposé le 03/12/1992
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B80253
Dépôt : N°080717 déposé le 26/07/1990
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B80253
Dépôt : N°081127 déposé le 03/12/1992
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B80253
Dépôt : N°081127 déposé le 03/12/1992
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B80253
Dépôt : N°080190 déposé le 08/02/2000
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B80253
Dépôt : N°081294 déposé le 28/11/2000
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B80253
Dépôt : N°080701 déposé le 24/04/2002
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B80253
Dépôt : N°080354 déposé le 02/03/2006
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
N.C             : Divers
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B80253
Dépôt : N°080717 déposé le 26/07/1990
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B80253
Dépôt : N°081127 déposé le 03/12/1992
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B80253
Dépôt : N°081127 déposé le 03/12/1992
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B80253
Dépôt : N°080190 déposé le 08/02/2000
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B80253
Dépôt : N°081294 déposé le 28/11/2000
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B80253
Dépôt : N°080701 déposé le 24/04/2002
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B80253
Dépôt : N°080354 déposé le 02/03/2006
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B80253
Dépôt : N°004576 déposé le 29/09/2020
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de la forme juridique ou du statut particulier Transfert siège social et établissement principal
N.C             : Divers
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B80253
Dépôt : N°080717 déposé le 26/07/1990
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B80253
Dépôt : N°081127 déposé le 03/12/1992
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B80253
Dépôt : N°081127 déposé le 03/12/1992
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B80253
Dépôt : N°080190 déposé le 08/02/2000
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B80253
Dépôt : N°081294 déposé le 28/11/2000
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B80253
Dépôt : N°080701 déposé le 24/04/2002
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B80253
Dépôt : N°080354 déposé le 02/03/2006
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B80253
Dépôt : N°004576 déposé le 29/09/2020
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de la forme juridique ou du statut particulier Transfert siège social et établissement principal
N.C             : Divers
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B80253
Dépôt : N°080717 déposé le 26/07/1990
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B80253
Dépôt : N°081127 déposé le 03/12/1992
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B80253
Dépôt : N°081127 déposé le 03/12/1992
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B80253
Dépôt : N°080190 déposé le 08/02/2000
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B80253
Dépôt : N°081294 déposé le 28/11/2000
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B80253
Dépôt : N°080701 déposé le 24/04/2002
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B80253
Dépôt : N°080354 déposé le 02/03/2006
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B80253
Dépôt : N°004576 déposé le 29/09/2020
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de la forme juridique ou du statut particulier Transfert siège social et établissement principal
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B80253
Dépôt : N°007294 déposé le 10/11/2021
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société fusion absorption
N.C             : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B80253
Dépôt : N°007294 déposé le 10/11/2021
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société fusion absorption
N.C             : Déclaration de conformité
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B80253
Dépôt : N°007294 déposé le 10/11/2021
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société fusion absorption
N.C             : Traité
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B80253
Dépôt : N°007294 déposé le 10/11/2021
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société fusion absorption
N.C             : Divers
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B80253
Dépôt : N°080717 déposé le 26/07/1990
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B80253
Dépôt : N°081127 déposé le 03/12/1992
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B80253
Dépôt : N°081127 déposé le 03/12/1992
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B80253
Dépôt : N°080190 déposé le 08/02/2000
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B80253
Dépôt : N°081294 déposé le 28/11/2000
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B80253
Dépôt : N°080701 déposé le 24/04/2002
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B80253
Dépôt : N°080354 déposé le 02/03/2006
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B80253
Dépôt : N°004576 déposé le 29/09/2020
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de la forme juridique ou du statut particulier Transfert siège social et établissement principal
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B80253
Dépôt : N°007294 déposé le 10/11/2021
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société fusion absorption
N.C             : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B80253
Dépôt : N°007294 déposé le 10/11/2021
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société fusion absorption
N.C             : Déclaration de conformité
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B80253
Dépôt : N°007294 déposé le 10/11/2021
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société fusion absorption
N.C             : Traité
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B80253
Dépôt : N°007294 déposé le 10/11/2021
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société fusion absorption
Etablissements :
12/07/2022 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B80253
Type : Siège

Adresse :
86 Chemin de la Morcelière
38110 La Bâtie-Montgascon
France
12/07/2022 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B80253
Type : Etablissement principal

Adresse :
86 Chemin de la Morcelière
38110 La Bâtie-Montgascon
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 15/06/1990
Activité : Location de locaux équipés.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
20/07/2021 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B80253
Type : Siège

Adresse :
86 Chemin de la Morcelière
38110 La Bâtie-Montgascon
France
20/07/2021 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B80253
Type : Etablissement principal

Adresse :
86 Chemin de la Morcelière
38110 La Bâtie-Montgascon
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 15/06/1990
Activité : Location de locaux équipés.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
20/07/2021 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B80253
Type : Siège

Adresse :
86 Chemin de la Morcelière
38110 La Bâtie-Montgascon
France
20/07/2021 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B80253
Type : Etablissement principal

Adresse :
86 Chemin de la Morcelière
38110 La Bâtie-Montgascon
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 15/06/1990
Activité : Location de locaux équipés.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
04/09/2020 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B80253
Type : Siège

Adresse :
86 Chemin de la Morcelière
38110 La Bâtie-Montgascon
France
04/09/2020 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B80253
Type : Etablissement principal

Adresse :
86 Chemin de la Morcelière
38110 La Bâtie-Montgascon
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 15/06/1990
Activité : Location de locaux équipés.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
26/10/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B80253
Type : Siège

Adresse :
5 rue du Pont Rouge
ZI La Plaine
38300 Bourgoin-Jallieu
France
26/10/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B80253
Type : Etablissement principal

Adresse :
5 rue du Pont Rouge
ZI La Plaine
38300 Bourgoin-Jallieu
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 15/06/1990
Activité : Location de locaux équipés.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
12/07/2022 : Ajout
Greffe : Vienne (3802)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Texte de l'observation : LA CONVERSION DU MONTANT DU CAPITAL DES FRANCS EN EUROS A ETE EFFECTUEE D'OFFICE PAR LE GREFFE EN APPLICATION DU DECRET No 2001-474 DU 30 MAI 2001 : ANCIEN MONTANT : 50 000.00 FRF NOUVEAU MONTANT : 7 622.45 EUR
12/07/2022 : Ajout
Greffe : Vienne (3802)
Numéro unique d’identification d’une observation : 6
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : Par décret n° 2008-146 du 15 février 2008, la compétence commerciale du tribunal de grande instance de Bourgoin Jallieu a été supprimée au 1er janvier 2009 au profit du tribunal de commerce de Vienne.
12/07/2022 : Ajout
Greffe : Vienne (3802)
Numéro unique d’identification d’une observation : 15
Numéro unique d’observation : F21/018114
Date d’ajout de l’observation : 10/11/2021
Texte de l'observation : Fusion ayant entrainé une augmentation de capital : sociétés ayant participé à l'opération : Société par actions simplifiée société anonyme à directoire et conseil surveillance - HP GUETAT 86 Chemin de la Morcelière 38110 LA BATIE-MONTGASCON, 403 067 721 RCS GTC Vienne, société apporteuse avec date d'effet au 30/09/2021
20/07/2021 : Ajout
Greffe : Vienne (3802)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Texte de l'observation : LA CONVERSION DU MONTANT DU CAPITAL DES FRANCS EN EUROS A ETE EFFECTUEE D'OFFICE PAR LE GREFFE EN APPLICATION DU DECRET No 2001-474 DU 30 MAI 2001 : ANCIEN MONTANT : 50 000.00 FRF NOUVEAU MONTANT : 7 622.45 EUR
20/07/2021 : Ajout
Greffe : Vienne (3802)
Numéro unique d’identification d’une observation : 6
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : Par décret n° 2008-146 du 15 février 2008, la compétence commerciale du tribunal de grande instance de Bourgoin Jallieu a été supprimée au 1er janvier 2009 au profit du tribunal de commerce de Vienne.
20/07/2021 : Ajout
Greffe : Vienne (3802)
Numéro unique d’identification d’une observation : 15
Numéro unique d’observation : F21/018114
Date d’ajout de l’observation : 10/11/2021
Texte de l'observation : Fusion ayant entrainé une augmentation de capital : sociétés ayant participé à l'opération : Société par actions simplifiée société anonyme à directoire et conseil surveillance - HP GUETAT 86 Chemin de la Morcelière 38110 LA BATIE-MONTGASCON, 403 067 721 RCS GTC Vienne, société apporteuse avec date d'effet au 30/09/2021
20/07/2021 : Ajout
Greffe : Vienne (3802)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Texte de l'observation : LA CONVERSION DU MONTANT DU CAPITAL DES FRANCS EN EUROS A ETE EFFECTUEE D'OFFICE PAR LE GREFFE EN APPLICATION DU DECRET No 2001-474 DU 30 MAI 2001 : ANCIEN MONTANT : 50 000.00 FRF NOUVEAU MONTANT : 7 622.45 EUR
20/07/2021 : Ajout
Greffe : Vienne (3802)
Numéro unique d’identification d’une observation : 6
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : Par décret n° 2008-146 du 15 février 2008, la compétence commerciale du tribunal de grande instance de Bourgoin Jallieu a été supprimée au 1er janvier 2009 au profit du tribunal de commerce de Vienne.
04/09/2020 : Ajout
Greffe : Vienne (3802)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Texte de l'observation : LA CONVERSION DU MONTANT DU CAPITAL DES FRANCS EN EUROS A ETE EFFECTUEE D'OFFICE PAR LE GREFFE EN APPLICATION DU DECRET No 2001-474 DU 30 MAI 2001 : ANCIEN MONTANT : 50 000.00 FRF NOUVEAU MONTANT : 7 622.45 EUR
04/09/2020 : Ajout
Greffe : Vienne (3802)
Numéro unique d’identification d’une observation : 6
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : Par décret n° 2008-146 du 15 février 2008, la compétence commerciale du tribunal de grande instance de Bourgoin Jallieu a été supprimée au 1er janvier 2009 au profit du tribunal de commerce de Vienne.
26/10/2016 : Ajout
Greffe : Vienne (3802)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Texte de l'observation : LA CONVERSION DU MONTANT DU CAPITAL DES FRANCS EN EUROS A ETE EFFECTUEE D'OFFICE PAR LE GREFFE EN APPLICATION DU DECRET No 2001-474 DU 30 MAI 2001 : ANCIEN MONTANT : 50 000.00 FRF NOUVEAU MONTANT : 7 622.45 EUR
26/10/2016 : Ajout
Greffe : Vienne (3802)
Numéro unique d’identification d’une observation : 6
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : Par décret n° 2008-146 du 15 février 2008, la compétence commerciale du tribunal de grande instance de Bourgoin Jallieu a été supprimée au 1er janvier 2009 au profit du tribunal de commerce de Vienne.
Personnes morales :
12/07/2022 : LES 3 G
Greffe : Vienne (3802)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Activité principale : Location de locaux équipés.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 09/10/1990

Type de capital : Fixe
Capital : 9085.42
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 50 années
20/07/2021 : LES 3 G
Greffe : Vienne (3802)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Activité principale : Location de locaux équipés.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 09/10/1990

Type de capital : Fixe
Capital : 9085.42
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 50 années
20/07/2021 : LES 3 G
Greffe : Vienne (3802)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Activité principale : Location de locaux équipés.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 09/10/1990

Type de capital : Fixe
Capital : 7622.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 50 années
04/09/2020 : LES 3 G
Greffe : Vienne (3802)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Activité principale : Location de locaux équipés.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 09/10/1990

Type de capital : Fixe
Capital : 7622.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 50 années
26/10/2016 : LES 3 G
Greffe : Vienne (3802)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société en nom collectif
Activité principale : Location de locaux équipés.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 09/10/1990

Type de capital : Fixe
Capital : 7622.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 50 années
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2021 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B80253
Dépôt : N°006311 déposé le 12/07/2022
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2020 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B80253
Dépôt : N°007435 déposé le 20/07/2021
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2020 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B80253
Dépôt : N°007435 déposé le 20/07/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2020 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B80253
Dépôt : N°007435 déposé le 20/07/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2019 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B80253
Dépôt : N°005728 déposé le 04/09/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2019 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B80253
Dépôt : N°005728 déposé le 04/09/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2019 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B80253
Dépôt : N°005728 déposé le 04/09/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2019 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B80253
Dépôt : N°005728 déposé le 04/09/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B80253
Dépôt : N°008520 déposé le 19/09/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B80253
Dépôt : N°008520 déposé le 19/09/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B80253
Dépôt : N°008520 déposé le 19/09/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B80253
Dépôt : N°008520 déposé le 19/09/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B80253
Dépôt : N°001743 déposé le 20/03/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B80253
Dépôt : N°001743 déposé le 20/03/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B80253
Dépôt : N°001743 déposé le 20/03/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B80253
Dépôt : N°001743 déposé le 20/03/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B80253
Dépôt : N°007346 déposé le 26/09/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B80253
Dépôt : N°007346 déposé le 26/09/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B80253
Dépôt : N°007346 déposé le 26/09/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B80253
Dépôt : N°007346 déposé le 26/09/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B80253
Dépôt : N°008454 déposé le 26/10/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B80253
Dépôt : N°008454 déposé le 26/10/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B80253
Dépôt : N°008454 déposé le 26/10/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B80253
Dépôt : N°008454 déposé le 26/10/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B80253
Dépôt : N°008454 déposé le 26/10/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B80253
Dépôt : N°001019 déposé le 29/02/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B80253
Dépôt : N°001019 déposé le 29/02/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B80253
Dépôt : N°001019 déposé le 29/02/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B80253
Dépôt : N°001019 déposé le 29/02/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B80253
Dépôt : N°001019 déposé le 29/02/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B80253
Dépôt : N°007816 déposé le 26/11/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B80253
Dépôt : N°007816 déposé le 26/11/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B80253
Dépôt : N°007816 déposé le 26/11/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B80253
Dépôt : N°007816 déposé le 26/11/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B80253
Dépôt : N°007816 déposé le 26/11/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B80253
Dépôt : N°007281 déposé le 18/10/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B80253
Dépôt : N°007281 déposé le 18/10/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B80253
Dépôt : N°007281 déposé le 18/10/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B80253
Dépôt : N°007281 déposé le 18/10/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B80253
Dépôt : N°007281 déposé le 18/10/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B80253
Dépôt : N°005784 déposé le 26/09/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B80253
Dépôt : N°005784 déposé le 26/09/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B80253
Dépôt : N°005784 déposé le 26/09/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B80253
Dépôt : N°005784 déposé le 26/09/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B80253
Dépôt : N°005784 déposé le 26/09/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B80253
Dépôt : N°006147 déposé le 24/10/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B80253
Dépôt : N°006147 déposé le 24/10/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B80253
Dépôt : N°006147 déposé le 24/10/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B80253
Dépôt : N°006147 déposé le 24/10/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B80253
Dépôt : N°006147 déposé le 24/10/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B80253
Dépôt : N°000196 déposé le 18/01/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B80253
Dépôt : N°000196 déposé le 18/01/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B80253
Dépôt : N°000196 déposé le 18/01/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B80253
Dépôt : N°000196 déposé le 18/01/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B80253
Dépôt : N°000196 déposé le 18/01/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B80253
Dépôt : N°000285 déposé le 27/01/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B80253
Dépôt : N°000285 déposé le 27/01/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B80253
Dépôt : N°000285 déposé le 27/01/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B80253
Dépôt : N°000285 déposé le 27/01/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B80253
Dépôt : N°000285 déposé le 27/01/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B80253
Dépôt : N°000402 déposé le 26/01/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B80253
Dépôt : N°000402 déposé le 26/01/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B80253
Dépôt : N°000402 déposé le 26/01/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B80253
Dépôt : N°000402 déposé le 26/01/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B80253
Dépôt : N°000402 déposé le 26/01/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B80253
Dépôt : N°082325 déposé le 27/11/2007
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B80253
Dépôt : N°082325 déposé le 27/11/2007
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B80253
Dépôt : N°082325 déposé le 27/11/2007
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B80253
Dépôt : N°082325 déposé le 27/11/2007
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B80253
Dépôt : N°082325 déposé le 27/11/2007
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B80253
Dépôt : N°082073 déposé le 12/10/2007
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B80253
Dépôt : N°082073 déposé le 12/10/2007
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B80253
Dépôt : N°082073 déposé le 12/10/2007
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B80253
Dépôt : N°082073 déposé le 12/10/2007
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B80253
Dépôt : N°082073 déposé le 12/10/2007
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B80253
Dépôt : N°082443 déposé le 06/12/2005
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B80253
Dépôt : N°082443 déposé le 06/12/2005
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B80253
Dépôt : N°082443 déposé le 06/12/2005
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B80253
Dépôt : N°082443 déposé le 06/12/2005
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B80253
Dépôt : N°082443 déposé le 06/12/2005
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B80253
Dépôt : N°082272 déposé le 04/11/2004
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B80253
Dépôt : N°082272 déposé le 04/11/2004
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B80253
Dépôt : N°082272 déposé le 04/11/2004
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B80253
Dépôt : N°082272 déposé le 04/11/2004
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B80253
Dépôt : N°082272 déposé le 04/11/2004
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B80253
Dépôt : N°082221 déposé le 18/12/2003
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B80253
Dépôt : N°082221 déposé le 18/12/2003
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B80253
Dépôt : N°082221 déposé le 18/12/2003
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B80253
Dépôt : N°082221 déposé le 18/12/2003
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B80253
Dépôt : N°082221 déposé le 18/12/2003
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B80253
Dépôt : N°081443 déposé le 19/09/2002
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B80253
Dépôt : N°081443 déposé le 19/09/2002
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B80253
Dépôt : N°081443 déposé le 19/09/2002
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B80253
Dépôt : N°081443 déposé le 19/09/2002
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B80253
Dépôt : N°081443 déposé le 19/09/2002
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B80253
Dépôt : N°080229 déposé le 18/02/2002
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B80253
Dépôt : N°080229 déposé le 18/02/2002
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B80253
Dépôt : N°080229 déposé le 18/02/2002
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B80253
Dépôt : N°080229 déposé le 18/02/2002
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B80253
Dépôt : N°080229 déposé le 18/02/2002
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B80253
Dépôt : N°081831 déposé le 13/11/2000
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B80253
Dépôt : N°081831 déposé le 13/11/2000
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B80253
Dépôt : N°081831 déposé le 13/11/2000
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B80253
Dépôt : N°081831 déposé le 13/11/2000
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B80253
Dépôt : N°081831 déposé le 13/11/2000
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B80253
Dépôt : N°081613 déposé le 16/10/1998
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B80253
Dépôt : N°081613 déposé le 16/10/1998
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B80253
Dépôt : N°081613 déposé le 16/10/1998
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B80253
Dépôt : N°081613 déposé le 16/10/1998
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B80253
Dépôt : N°081613 déposé le 16/10/1998
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B80253
Dépôt : N°080581 déposé le 29/05/1997
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B80253
Dépôt : N°080581 déposé le 29/05/1997
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B80253
Dépôt : N°080581 déposé le 29/05/1997
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B80253
Dépôt : N°080581 déposé le 29/05/1997
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B80253
Dépôt : N°080581 déposé le 29/05/1997
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2021 : Compte annuel complet
Greffe : VIENNE (3802)
Numéro de dépôt : B2022/006311 du 12/07/2022
Numéro de gestion : 1990B80253
Code activité : 6820B : Activités immobilières (NAFRev2 : 68)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
ANTerrains47 13747 137
APConstructions768 384455 259313 125
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels564564
ATAutres immobilisations corporelles16 87616 876
BJTOTAL (I)832 962472 699360 263
BZAutres créances990990
CDValeurs mobilières de placement107 090107 090
CFDisponibilités47 53147 531
CJTOTAL (II)155 612155 612
COTOTAL GENERAL (0 à V)988 575472 699515 875
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel7 622
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)180 146
DLTOTAL (I)187 769
DVEmprunts et dettes financières divers (4)294 232
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours23 418
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés6 455
DYDettes fiscales et sociales4 000
ECTOTAL (IV)328 106
EETOTAL GENERAL (I à V)515 875
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an255 818
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services253 850253 850
FJChiffres d’affaires nets253 850253 850
FRTotal des produits d’exploitation (I)253 850
FWAutres achats et charges externes9 486
FXImpôts, taxes et versements assimilés20 912
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements37 552
GEAutres charges1
GFTotal des charges d’exploitation (II)67 952
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)185 897
GLAutres intérêts et produits assimilés336
GPTotal des produits financiers (V)336
GRIntérêts et charges assimilées6 087
GUTotal des charges financières (VI)6 087
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-5 750
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)180 146
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)254 186
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)74 040
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)180 146
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles435 14737 552472 699
0NAMORTISSEMENTS Total Général435 14737 552472 699
31/12/2020 : Compte annuel complet
Greffe : VIENNE (3802)
Numéro de dépôt : B2021/007435 du 20/07/2021
Numéro de gestion : 1990B80253
Code activité : 6820B : Activités immobilières (NAFRev2 : 68)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 6 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels non saisis - Comptes intermédiaires, situation provisoire (07)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
ANTerrains47 13747 137
APConstructions768 384455 259313 125
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels564564
ATAutres immobilisations corporelles16 87616 876
BJTOTAL (I)832 962472 699360 263
BZAutres créances990990
CDValeurs mobilières de placement107 090107 090
CFDisponibilités47 53147 531
CJTOTAL (II)155 612155 612
COTOTAL GENERAL (0 à V)988 575472 699515 875
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel7 622
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)180 146
DLTOTAL (I)187 769
DVEmprunts et dettes financières divers (4)294 232
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours23 418
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés6 455
DYDettes fiscales et sociales4 000
ECTOTAL (IV)328 106
EETOTAL GENERAL (I à V)515 875
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an255 818
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services253 850253 850
FJChiffres d’affaires nets253 850253 850
FRTotal des produits d’exploitation (I)253 850
FWAutres achats et charges externes9 486
FXImpôts, taxes et versements assimilés20 912
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements37 552
GEAutres charges1
GFTotal des charges d’exploitation (II)67 952
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)185 897
GLAutres intérêts et produits assimilés336
GPTotal des produits financiers (V)336
GRIntérêts et charges assimilées6 087
GUTotal des charges financières (VI)6 087
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-5 750
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)180 146
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)254 186
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)74 040
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)180 146
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles435 14737 552472 699
0NAMORTISSEMENTS Total Général435 14737 552472 699
16/07/2020 : Compte annuel complet
Greffe : VIENNE (3802)
Numéro de dépôt : B2021/007435 du 20/07/2021
Numéro de gestion : 1990B80253
Code activité : 6820B : Activités immobilières (NAFRev2 : 68)
Clôture de l'exercice : le 16/07/2020, durée : 7 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
ANTerrains47 13747 137
APConstructions768 384455 259313 125
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels564564
ATAutres immobilisations corporelles16 87616 876
BJTOTAL (I)832 962472 699360 263
BZAutres créances990990
CDValeurs mobilières de placement107 090107 090
CFDisponibilités47 53147 531
CJTOTAL (II)155 612155 612
COTOTAL GENERAL (0 à V)988 575472 699515 875
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel7 622
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)180 146
DLTOTAL (I)187 769
DVEmprunts et dettes financières divers (4)294 232
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours23 418
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés6 455
DYDettes fiscales et sociales4 000
ECTOTAL (IV)328 106
EETOTAL GENERAL (I à V)515 875
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an255 818
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services253 850253 850
FJChiffres d’affaires nets253 850253 850
FRTotal des produits d’exploitation (I)253 850
FWAutres achats et charges externes9 486
FXImpôts, taxes et versements assimilés20 912
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements37 552
GEAutres charges1
GFTotal des charges d’exploitation (II)67 952
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)185 897
GLAutres intérêts et produits assimilés336
GPTotal des produits financiers (V)336
GRIntérêts et charges assimilées6 087
GUTotal des charges financières (VI)6 087
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-5 750
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)180 146
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)254 186
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)74 040
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)180 146
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles435 14737 552472 699
0NAMORTISSEMENTS Total Général435 14737 552472 699
31/12/2019 : Compte annuel complet
Greffe : VIENNE (3802)
Numéro de dépôt : B2020/005728 du 04/09/2020
Numéro de gestion : 1990B80253
Code activité : 6820B : Activités immobilières (NAFRev2 : 68)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
ANTerrains47 13747 137
APConstructions768 384455 259313 125
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels564564
ATAutres immobilisations corporelles16 87616 876
BJTOTAL (I)832 962472 699360 263
BZAutres créances990990
CDValeurs mobilières de placement107 090107 090
CFDisponibilités47 53147 531
CJTOTAL (II)155 612155 612
COTOTAL GENERAL (0 à V)988 575472 699515 875
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel7 622
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)180 146
DLTOTAL (I)187 769
DVEmprunts et dettes financières divers (4)294 232
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours23 418
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés6 455
DYDettes fiscales et sociales4 000
ECTOTAL (IV)328 106
EETOTAL GENERAL (I à V)515 875
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an255 818
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services253 850253 850
FJChiffres d’affaires nets253 850253 850
FRTotal des produits d’exploitation (I)253 850
FWAutres achats et charges externes9 486
FXImpôts, taxes et versements assimilés20 912
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements37 552
GEAutres charges1
GFTotal des charges d’exploitation (II)67 952
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)185 897
GLAutres intérêts et produits assimilés336
GPTotal des produits financiers (V)336
GRIntérêts et charges assimilées6 087
GUTotal des charges financières (VI)6 087
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-5 750
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)180 146
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)254 186
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)74 040
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)180 146
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles435 14737 552472 699
0NAMORTISSEMENTS Total Général435 14737 552472 699
31/12/2018 : Compte annuel complet
Greffe : VIENNE (3802)
Numéro de dépôt : B2019/008520 du 19/09/2019
Numéro de gestion : 1990B80253
Code activité : 6820B : Activités immobilières (NAFRev2 : 68)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
ANTerrains47 13747 137
APConstructions768 384455 259313 125
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels564564
ATAutres immobilisations corporelles16 87616 876
BJTOTAL (I)832 962472 699360 263
BZAutres créances990990
CDValeurs mobilières de placement107 090107 090
CFDisponibilités47 53147 531
CJTOTAL (II)155 612155 612
COTOTAL GENERAL (0 à V)988 575472 699515 875
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel7 622
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)180 146
DLTOTAL (I)187 769
DVEmprunts et dettes financières divers (4)294 232
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours23 418
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés6 455
DYDettes fiscales et sociales4 000
ECTOTAL (IV)328 106
EETOTAL GENERAL (I à V)515 875
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an255 818
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services253 850253 850
FJChiffres d’affaires nets253 850253 850
FRTotal des produits d’exploitation (I)253 850
FWAutres achats et charges externes9 486
FXImpôts, taxes et versements assimilés20 912
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements37 552
GEAutres charges1
GFTotal des charges d’exploitation (II)67 952
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)185 897
GLAutres intérêts et produits assimilés336
GPTotal des produits financiers (V)336
GRIntérêts et charges assimilées6 087
GUTotal des charges financières (VI)6 087
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-5 750
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)180 146
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)254 186
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)74 040
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)180 146
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles435 14737 552472 699
0NAMORTISSEMENTS Total Général435 14737 552472 699
31/12/2017 : Compte annuel complet
Greffe : VIENNE (3802)
Numéro de dépôt : B2019/001743 du 20/03/2019
Numéro de gestion : 1990B80253
Code activité : 6820B : Activités immobilières (NAFRev2 : 68)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
ANTerrains47 13747 137
APConstructions768 384455 259313 125
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels564564
ATAutres immobilisations corporelles16 87616 876
BJTOTAL (I)832 962472 699360 263
BZAutres créances990990
CDValeurs mobilières de placement107 090107 090
CFDisponibilités47 53147 531
CJTOTAL (II)155 612155 612
COTOTAL GENERAL (0 à V)988 575472 699515 875
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel7 622
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)180 146
DLTOTAL (I)187 769
DVEmprunts et dettes financières divers (4)294 232
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours23 418
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés6 455
DYDettes fiscales et sociales4 000
ECTOTAL (IV)328 106
EETOTAL GENERAL (I à V)515 875
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an255 818
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services253 850253 850
FJChiffres d’affaires nets253 850253 850
FRTotal des produits d’exploitation (I)253 850
FWAutres achats et charges externes9 486
FXImpôts, taxes et versements assimilés20 912
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements37 552
GEAutres charges1
GFTotal des charges d’exploitation (II)67 952
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)185 897
GLAutres intérêts et produits assimilés336
GPTotal des produits financiers (V)336
GRIntérêts et charges assimilées6 087
GUTotal des charges financières (VI)6 087
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-5 750
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)180 146
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)254 186
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)74 040
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)180 146
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles435 14737 552472 699
0NAMORTISSEMENTS Total Général435 14737 552472 699
31/12/2016 : Compte annuel complet
Greffe : VIENNE (3802)
Numéro de dépôt : B2017/007346 du 26/09/2017
Numéro de gestion : 1990B80253
Code activité : 6820B : Activités immobilières (NAFRev2 : 68)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
ANTerrains47 13747 137
APConstructions768 384455 259313 125
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels564564
ATAutres immobilisations corporelles16 87616 876
BJTOTAL (I)832 962472 699360 263
BZAutres créances990990
CDValeurs mobilières de placement107 090107 090
CFDisponibilités47 53147 531
CJTOTAL (II)155 612155 612
COTOTAL GENERAL (0 à V)988 575472 699515 875
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel7 622
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)180 146
DLTOTAL (I)187 769
DVEmprunts et dettes financières divers (4)294 232
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours23 418
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés6 455
DYDettes fiscales et sociales4 000
ECTOTAL (IV)328 106
EETOTAL GENERAL (I à V)515 875
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an255 818
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services253 850253 850
FJChiffres d’affaires nets253 850253 850
FRTotal des produits d’exploitation (I)253 850
FWAutres achats et charges externes9 486
FXImpôts, taxes et versements assimilés20 912
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements37 552
GEAutres charges1
GFTotal des charges d’exploitation (II)67 952
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)185 897
GLAutres intérêts et produits assimilés336
GPTotal des produits financiers (V)336
GRIntérêts et charges assimilées6 087
GUTotal des charges financières (VI)6 087
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-5 750
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)180 146
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)254 186
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)74 040
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)180 146
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles435 14737 552472 699
0NAMORTISSEMENTS Total Général435 14737 552472 699
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