SMAG - CHALONS-EN-CHAMPAGNE

Informations de l'établissement :

Date de création : 22/02/2021

Siège de l'unité légale : oui

Siret : 43040691800093 / Siren : 430406918 / NIC : 00093

N° de TVA : FR 28 430406918

Effectif en 2021 : 20 à 49 salariés

Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023

Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)

Section M : ACTIVITÉS SPÉCIALISÉES, SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES

Cette section comprend les activités professionnelles, scientifiques et techniques spécialisées. Ces activités re- quièrent un niveau de formation élevé et apportent aux utilisateurs des connaissances et compétences spécialisées.

71 : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques

Cette division comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspec- tion de bâtiments, d’arpentage et de cartographie. Elle comprend également la prestation de services d’analyses physiques, chimiques et autres.

71.1 : Activités d'architecture et d'ingénierie

Ce groupe comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspection de bâtiments, d’arpentage et de cartographie.

71.12 : Activités d'ingénierie

71.12B : Ingénierie, études techniques

Cette sous-classe comprend :
- les activités d’ingénierie (c’est-à-dire l’application des lois physiques et principes d’ingénierie dans la conception de machines, matériaux, instruments, structures, processus et systèmes) et de conseil dans les domaines suivants : • machines, processus et sites industriels • projets comportant des activités ayant trait au génie civil, au génie hydraulique ou pour les bâtiments et les infrastructures de transport • projets de gestion de l’eau • conception et réalisation de projets intéressant le génie électrique et électronique, le génie minier, le génie chimique, le génie mécanique, le génie industriel, l’ingénierie de systèmes, de techniques de sécurité
- l’élaboration de projets faisant appel aux techniques de la climatisation, de la réfrigération, de l’assainissement et de la lutte contre la pollution, au génie acoustique, etc.
- les services de gestion de projets de constructions
- les études géophysiques, géologiques et sismiques
- l’information cartographique et spatiale

Cette sous-classe ne comprend pas :
- les forages d’essai en rapport avec des opérations minières (cf. 09.10Z, 09.90Z)
- le développement ou l’édition de logiciels associés (cf. 58.29C, 62.01Z)
- les activités des consultants en informatique (cf. 62.02A et 62.09Z)
- les activités d’architecture (cf. 71.11Z)
- les activités de contrôle et les essais techniques (cf. 71.20B)
- les activités de recherche et de développement liées à l’ingénierie (cf. 72.19Z)
- le design industriel (cf. 74.10Z)
- la photographie aérienne (cf. 74.20Z)
- les activités des économistes de la construction (cf. 74.90A) Produits associés : 71.12.11, 71.12.12, 71.12.13, 71.12.14, 71.12.15, 71.12.16, 71.12.17, 71.12.18, 71.12.19, 71.12.20, 71.12.31, 71.12.32, 71.12.33, 71.12.34p, 71.12.35

Coordonnées de l'établissement :
SMAG

Adresse :
1 Place DE LA COMEDIE
51000 CHALONS-EN-CHAMPAGNE

Liens de succession de l'établissement :

22/02/2021 : Succession

Prédécesseur : SMAG
Continuité économique

Informations de l'unité légale :

Date de création : 04/04/2000

Dénomination : SMAG

Activité principale : Edition de logiciels applicatifs (NAFRev2 : 58.29C)

Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée

Catégorie d'entreprise en 2021 : grande entreprise

Caractère employeur : Non

Effectif en 2021 : 100 à 199 salariés

Economie sociale et solidaire : Non

Liste des établissements :

SMAG - Châlons-en-Champagne (siège)SMAG - Châlons-en-Champagne (fermé)SMAG - BezannesSMAG - Vandœuvre-lès-NancySMAG - Estrées-Saint-Denis (fermé)SMAG - Montpellier (fermé)SMAG - Estrées-Saint-Denis (fermé)SMAG - Châlons-en-Champagne (fermé)SMAG - Châlons-en-Champagne (fermé)SMAG - Châlons-en-Champagne (fermé)

Marques françaises :

27/05/2014 : SMAG

N° national/d'enregistrement : 4093911
Date de dépôt : 27/05/2014
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 27/05/2024
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) ; appareils et instruments optiques, notamment lunettes, jumelles, lentilles de contact, lentilles optiques, articles de lunetterie, étuis à lunettes, verres de lunettes, lunettes de soleil ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrements magnétiques ; disques acoustiques, optiques ; appareils pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; cassettes, disquettes ; CD ROM et DVD ROM ; programmes d'ordinateurs, progiciels et logiciels ; tous ces produits étant employés dans le domaine agricole et environnemental ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; promotion des ventes pour des tiers ; diffusion d'annonces publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale, travaux de bureau ; services d'abonnements à des journaux pour des tiers ; conseils auprès des entreprises en matière de management des affaires, de recrutement et de gestion du personnel, d'organisation et direction des affaires ; informations ou renseignements d'affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; recueil de données dans un fichier central ; exploitation d'une base de données commerciales et/ou publicitaires ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; aide à la direction des affaires, consultation professionnelle d'affaires ; études de marché ; assistance et conseil aux entreprises dans le domaine des affaires en matière informatique, de télématique, d'environnement, d'agronomie, de sécurité alimentaire, de traçabilité ; gestion administrative d'exploitation agricole ; tous ces services étant rendus dans le domaine agricole et environnemental ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; agences d'informations (nouvelles) ; communications par terminaux d'ordinateurs et par réseaux de communication ; communications radiophoniques, télégraphiques, téléphoniques ; diffusion de programmes de télévision, transmission par satellite ; transmission d'informations, de messages, d'images assistés par ordinateur, de revues, de livres notamment par réseaux de communication ; messagerie électronique ; diffusion de messages d'informations, de données de toute nature, par voie électronique, informatique, télématique, ou par tout mode de transmission existant ; tous ces services étant rendus dans le domaine agricole et environnemental ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Programmation pour ordinateurs ; services de conception, de réalisation et de mise au point de programmes d'ordinateur, progiciels et logiciels ; mise à jour et maintenance de logiciels ; travaux d'ingénieurs ; analyse pour l'implantation de systèmes d'ordinateur ; arpentage ; constitution, mise à jour, maintenance et reconstruction de bases de données ; location de temps d'accès à un centre serveur de base de données et à un ordinateur pour la manipulation de données ; études de projets techniques ; expertises (travaux d'ingénieurs) ; expertises géologiques ; prospection géologique ; location de logiciels informatiques ; planification en matière d'urbanisme ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; recherches biologiques ; recherches en bactériologie ; recherches géologiques ; recherches techniques ; conseils auprès des entreprises en matière de contrôle de qualité ; conseil et assistance technique en matière d'informatique, de télématique, d'environnement, d'agronomie, conseils et informations techniques en matière de valorisation de production (contrôle de qualité) ; cartographie de parcelles agricoles (géographie) ; tous ces services étant rendus dans le domaine agricole et environnemental ;
N° de la classe : 44
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; conseils, informations et assistance en matière de sécurité alimentaire ; conseils et informations dans le domaine agricole.

Déposant 1 : MAFERME, SAS
Numéro de SIREN : 430406918
Adresse :
18 Rue Dom Pierre Pérignon, Pépiniere Technologique Mont B
51000 CHALONS-EN-CHAMPAGNE
FR

Mandataire 1 : NextMarq
Adresse :
1 Rue Chabrier
13100 AIX-EN-PROVENCE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 666479
Date de demande : 07/04/2016
N° de BOPI : 2016-18
Date du BOPI : 06/05/2016

Bénéficiare 1 : SMAG

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2014-25
Date du BOPI : 20/06/2014

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2014-46
Date du BOPI : 14/11/2014

27/05/2014 : SMAG Agriculture Intelligente Smart Agriculture

N° national/d'enregistrement : 4093913
Date de dépôt : 27/05/2014
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 27/05/2024
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) ; appareils et instruments optiques, notamment lunettes, jumelles, lentilles de contact, lentilles optiques, articles de lunetterie, étuis à lunettes, verres de lunettes, lunettes de soleil ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrements magnétiques ; disques acoustiques, optiques ; appareils pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; cassettes, disquettes ; CD ROM et DVD ROM ; programmes d'ordinateurs, progiciels et logiciels ; tous ces produits étant employés dans le domaine agricole et environnemental ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; promotion des ventes pour des tiers ; diffusion d'annonces publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale, travaux de bureau ; services d'abonnements à des journaux pour des tiers ; conseils auprès des entreprises en matière de management des affaires, de recrutement et de gestion du personnel, d'organisation et direction des affaires ; informations ou renseignements d'affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; recueil de données dans un fichier central ; exploitation d'une base de données commerciales et/ou publicitaires ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; aide à la direction des affaires, consultation professionnelle d'affaires ; études de marché ; assistance et conseil aux entreprises dans le domaine des affaires en matière informatique, de télématique, d'environnement, d'agronomie, de sécurité alimentaire, de traçabilité ; gestion administrative d'exploitation agricole ; tous ces services étant rendus dans le domaine agricole et environnemental ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; agences d'informations (nouvelles) ; communications par terminaux d'ordinateurs et par réseaux de communication ; communications radiophoniques, télégraphiques, téléphoniques ; diffusion de programmes de télévision, transmission par satellite ; transmission d'informations, de messages, d'images assistés par ordinateur, de revues, de livres notamment par réseaux de communication ; messagerie électronique ; diffusion de messages d'informations, de données de toute nature, par voie électronique, informatique, télématique, ou par tout mode de transmission existant ; tous ces services étant rendus dans le domaine agricole et environnemental ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Programmation pour ordinateurs ; services de conception, de réalisation et de mise au point de programmes d'ordinateur, progiciels et logiciels ; mise à jour et maintenance de logiciels ; travaux d'ingénieurs ; analyse pour l'implantation de systèmes d'ordinateur ; arpentage ; constitution, mise à jour, maintenance et reconstruction de bases de données ; location de temps d'accès à un centre serveur de base de données et à un ordinateur pour la manipulation de données ; études de projets techniques ; expertises (travaux d'ingénieurs) ; expertises géologiques ; prospection géologique ; location de logiciels informatiques ; planification en matière d'urbanisme ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; recherches biologiques ; recherches en bactériologie ; recherches géologiques ; recherches techniques ; conseils auprès des entreprises en matière de contrôle de qualité ; conseil et assistance technique en matière d'informatique, de télématique, d'environnement, d'agronomie, conseils et informations techniques en matière de valorisation de production (contrôle de qualité) ; cartographie de parcelles agricoles (géographie) ; tous ces services étant rendus dans le domaine agricole et environnemental ;
N° de la classe : 44
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; conseils, informations et assistance en matière de sécurité alimentaire ; conseils et informations dans le domaine agricole.

Déposant 1 : MAFERME, SAS
Numéro de SIREN : 430406918
Adresse :
18 Rue Dom Pierre Pérignon, Pépiniere Technologique Mont B
51000 CHALONS-EN-CHAMPAGNE
FR

Mandataire 1 : NextMarq
Adresse :
1 Rue Chabrier
13100 AIX-EN-PROVENCE
FR

Bénéficiare 1 : SMAG

29/10/2009 : atland

N° national/d'enregistrement : 3687781
Date de dépôt : 29/10/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 29/10/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.

Déposant 1 : MAFERME, SAS
Numéro de SIREN : 430406918
Adresse :
1 Route de Suippes Complexe Agricole du Mont Bernard
51000 CHALONS EN CHAMPAGNE
FR

Mandataire 1 : MAFERME
Adresse :
1 Route de Suippes Complexe Agricole du Mont Bernard
51000 CHALONS EN CHAMPAGNE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-49
Date du BOPI : 04/12/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-13
Date du BOPI : 02/04/2010

15/06/2009 :

N° national/d'enregistrement : 3657475
Date de dépôt : 15/06/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 15/06/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :

N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.

Déposant 1 : MAFERME, SAS
Numéro de SIREN : 430406918
Adresse :
1 Route de Suippes Complexe Agricole du Mont Bernard
51000 CHALONS EN CHAMPAGNE
FR

Mandataire 1 : MAFERME
Adresse :
1 Route de Suippes Complexe Agricole du Mont Bernard
51000 CHALONS EN CHAMPAGNE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-30
Date du BOPI : 24/07/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-47
Date du BOPI : 20/11/2009

15/06/2009 : La terre à sa juste mesure

N° national/d'enregistrement : 3657476
Date de dépôt : 15/06/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 15/06/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.

Déposant 1 : MAFERME, SAS
Numéro de SIREN : 430406918
Adresse :
1 Route de Suippes Complexe Agricole du Mont Bernard
51000 CHALONS EN CHAMPAGNE
FR

Mandataire 1 : MAFERME
Adresse :
1 Route de Suippes Complexe Agricole du Mont Bernard
51000 CHALONS EN CHAMPAGNE
FR

20/02/2009 : Atland

N° national/d'enregistrement : 3631300
Date de dépôt : 20/02/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 20/02/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Gestion de fichiers informatiques.
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Formation à des progiciels et logiciels.
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : – réalisation et mise en place de progiciels avec géo-localisation de l'information basés sur des orthophotos, des images satellites et des couches d'informations géographiques ; – création, mise en place et diffusion (vente au détail) de progiciels et de logiciels de traitement de l'information et de prestations de services et d'études dans les métiers de la gestion agroenvironnementale, de la certification, du contrôle, de la gestion technico-économique, du suivi comptable et social pour les domaines ruraux, agricoles et forestiers ; – conseil technique et réalisation d'études de diagnostics agronomiques, environnementaux, de qualité, de certification, réglementaires et de traçabilité ; – création, mise en place de progiciels et de logiciels aidant au développement des productions agricoles et forestières.

Déposant 1 : MAFERME, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 430406918
Adresse :
dont le siège est sis Complexe Agricole du Mont Bernard Route de Suippes
51000 CHALONS EN CHAMPAGNE
FR

Mandataire 1 : Madame Cécile SEELINGER, Directrice, SAS MAFERME
Adresse :
Complexe Agricole du Mont Bernard Route de Suippes
51000 CHALONS EN CHAMPAGNE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-13
Date du BOPI : 27/03/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2009-30
Date du BOPI : 24/07/2009

31/01/2007 : agreo

N° national/d'enregistrement : 3478089
Date de dépôt : 31/01/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration : 31/01/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Programmes d'ordinateurs, progiciels et logiciels enregistrés. Supports d'enregistrement magnétiques et optiques, disques compacts audio et vidéo, CD Rom, DVD ROM.
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de publicité, promotion des ventes pour des tiers, diffusion d'annonces publicitaires, location d'espaces publicitaires. Gestion de fichiers informatiques, recueil de données dans un fichier central, exploitation d'une base de données commerciales et/ou publicitaires.
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateur et par tous les moyens télématiques et notamment par Internet et par des réseaux internes d'entreprises. Transmission de messages et d'images assistée par ordinateur. Hébergement de sites de tiers. Messagerie électronique. Conseils et prestations de services en matière de télécommunication.
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Programmation pour ordinateurs. Services de conception, rédaction, réalisation et mise au point de programmes d'ordinateur, progiciels et logiciels particulièrement dans le domaine agricole, environnemental. Systèmes informatiques et logiciels de traitement et de gestion d'informations référencées géographiquement de type cartes ou images. Mise à jour et maintenance de logiciels. Location de temps d'accès à un centre serveur de base de données. Travaux d'ingénieurs.

Déposant 1 : SMAG, SAS
Numéro de SIREN : 430406918
Adresse :
18 rue Dom Pierre Pérignon, Pépinière Technologique Mont Bernard
51000 CHALONS-EN-CHAMPAGNE
FR

Mandataire 1 : NEXTMARQ
Adresse :
1 RUE CHABRIER
13100 AIX-EN-PROVENCE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 702290
Date de demande : 24/01/2017
N° de BOPI : 2017-29
Date du BOPI : 21/07/2017

Bénéficiare 1 : SMAG

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-10
Date du BOPI : 09/03/2007

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2007-27

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2638142
Date de demande : 24/01/2017
N° de BOPI : 2017-30
Date du BOPI : 28/07/2017

27/12/2001 : TRACEMAP

N° national/d'enregistrement : 3139072
Date de dépôt : 27/12/2001
Lieu de dépôt : STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 27/12/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils pour le traitement de l'information, ordinateurs, logiciels, logiciels de suivi de la traçabilité des exploitations agricoles Programmation pour ordinateurs, conseils techniques informatiques, mise à jour de logiciels, maintenance de logiciels Aide à la direction d'entreprises, commerciales, industrielles, agricoles ou viticoles, conseil en organisation et direction des affaires, conseils de gestion informatique, services de saisie et de traitement de données Produits de l'imprimerie, à savoir : livres, brochures, revues, dépliants, journaux, affiches.
N° de la classe : 09
N° de la classe : 16
N° de la classe : 35
N° de la classe : 42

Déposant 1 : MAFERME, SAS
Numéro de SIREN : 430406918
Adresse :
18 Rue Dom Pierre Perignon
51000 CHALONS-EN-CHAMPAGNE
FR

Mandataire 1 : MAFERME
Adresse :
18 Rue Dom Pierre Perignon
51000 CHALONS-EN-CHAMPAGNE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 427132
Date de demande : 26/01/2006

Bénéficiare 1 : MAFERME

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 465920
Date de demande : 19/12/2007

Bénéficiare 1 : MAFERME EDITIONS

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 465921
Date de demande : 19/12/2007

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 465922
Date de demande : 19/12/2007

Bénéficiare 1 : MAFERME

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2002-05
Date du BOPI : 01/02/2002

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2002-22

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-09

Evènement 8 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2008-03

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2492717
Date de demande : 27/02/2012
N° de BOPI : 2012-37
Date du BOPI : 14/09/2012

28/04/2000 : MAFERME

N° national/d'enregistrement : 3024874
Date de dépôt : 28/04/2000
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 28/04/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage), optiques notamment lunettes, jumelles, lentilles de contact, lentilles optiques, articles de lunetterie, étuis à lunettes, verres de lunettes, lunettes de soleil, appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images, supports d'enregistrements magnétiques, disques acoustiques, optiques ; disques optiques compacts ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement, caisses enregistreuses, machines à calculer, appareils pour le traitement de l'information et les ordinateurs, cassettes, disquettes, logiciels enregistrés ; compacts disques audio-vidéo ; disques compacts à mémoire morte pour applications multimédia ; extincteurs. Publicité, gestion des affaires commerciales ; administration commerciale, travaux de bureau. Services d'abonnement de journaux pour des tiers. Conseils auprès des entreprises en matière de management, de qualité, de formation professionnelle, de recrutement et de gestion du personnel et de gestion de l'entreprise ; informations ou renseignements d'affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Aide à la direction des affaires, consultation professionnelle d'affaires, études de marché. Prestations d'assistance et de conseil aux entreprises en matière informatique, de télématique, d'environnement, d'agronomie, de sécurité alimentaire, de traçabilité. Recueil, systématisation de données dans un fichier central, gestion de fichiers informatiques. Télécommunications ; agences de presse et d'informations ; communications par terminaux d'ordinateurs, par réseaux de communication ; communications radiophoniques, télégraphiques, téléphoniques. Diffusion de programmes de télévision, transmission par satellite. Transmission d'informations, de messages, d'images assistés par ordinateur, de revues, de livres notamment par réseaux de communication, messagerie électronique. Conception, exploitation, diffusion de messages d'informations, de données de toute nature et plus particulièrement dans le domaine de l'agro-alimentaire et de l'environnement, par voie électronique, informatique, télématique, ou par tout mode de transmission existant Informations en matière de traitement de matériaux ; informations en matière de traitement de produits agricoles, d'engrais, produits fertilisants ; informations en matière de recyclage d'ordures et de déchets. Education ; formation, divertissement ; activités sportives et culturelles. Organisation et conduite de colloques, organisations de compétitions sportives, organisations de conduites de congrès, organisations de concours, divertissement télévisé ou radiophonique, édition, publication de livres, organisation de spectacle, divertissement, éducation rendus par réseaux informatiques ou téléphoniques. Forum interactif de communication en ligne relatif à des services de divertissement, d'éducation. Gestion, organisation et exploitation d'événement par tous moyens de communication et notamment au moyen de l'organisation de séminaires et salons et, de façon générale, la fourniture de toutes études et cours en matière notamment d'environnement, d'agronomie, de traçabilité, de sécurité alimentaire. Location de matériel pour exploitations agricoles ; analyse pour l'implantation de systèmes d'ordinateur ; arpentage ; reconstruction de bases de données, location de temps d'accès à un centre serveur de base de données et à un ordinateur pour la manipulation de données, consultation en matière de sécurité, consultation professionnelle sans rapport avec la conduite des affaires ; consultation sur la protection de l'environnement ; étude de projets techniques ; expertise (travaux d'ingénieurs) ; expertises géologiques ; prospection géologique ; location de logiciels informatiques, location de matériel pour exploitations agricoles ; élaboration, conception de logiciels, mise à jour de logiciels, maintenance de logiciels d'ordinateurs ; programmation pour ordinateurs, planification en matière d'urbanisme, recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; recherches biologiques ; recherches en bactériologie ; recherches géologiques ; recherches techniques ; information sur le tri des déchets et de matières premières de récupération. Conseils, informations et assistance en matière de sécurité alimentaire ; conseils et informations dans le domaine agricole ; conseil et assistance en matière d'informatique de télématique, d'environnement, d'agronomie, conseils et informations en matière de valorisation de production ; gestion d'exploitation agricole ; conseils, information et assistance sur la traçabilité des produits ; cartographie notamment de parcelles agricoles.
N° de la classe : 09
N° de la classe : 35
N° de la classe : 38
N° de la classe : 40
N° de la classe : 41
N° de la classe : 42
N° de la classe : 44

Déposant 1 : MAFERME, SAS
Numéro de SIREN : 430406918
Adresse :
Complexe du Mont Bernard
51000 CHALONS EN CHAMPAGNE
FR

Mandataire 1 : MAFERME
Adresse :
Complexe du Mont Bernard
51000 CHALONS EN CHAMPAGNE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 328331
Date de demande : 13/08/2001

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 465920
Date de demande : 19/12/2007

Bénéficiare 1 : MAFERME EDITIONS

Bénéficiare 1 : MAFERME

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2000-22
Date du BOPI : 02/06/2000

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2000-50

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2431524
Date de demande : 19/02/2010
N° de BOPI : 2010-14
Date du BOPI : 09/04/2010

23/02/2000 : INVENTERRE

N° national/d'enregistrement : 3009476
Date de dépôt : 23/02/2000
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 23/02/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage), optiques notamment lunettes, jumelles, lentilles de contact, lentilles optiques, articles de lunetterie, étuis à lunettes, verres de lunettes, lunettes de soleil, appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images, supports d'enregistrements magnétiques, disques acoustiques, optiques ; disques optiques compacts ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement, caisses enregistreuses, machines à calculer, appareils pour le traitement de l'information et les ordinateurs, casettes, disquettes, logiciels enregistrés ; compacts disques audio-vidéo ; disques compacts à mémoire morte pour applications multimédia ; extincteurs.Publicité, gestion des affaires commerciales ; administration commerciale, travaux de bureau. Services d'abonnement de journaux pour des tiers. Conseils auprès des entreprises en matière de management, de qualité, de formation professionnelle, de recrutement et de gestion du personnel et de gestion de l'entreprise ; informations ou renseignements d'affaires.Comptabilité à l'exclusion des prestations de conduite et d'établissement d'inventaires. reproduction de documents. Bureaux de placement. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'exposition à buts commerciaux ou de publicité. Aide à la direction des affaires, consultation professionnelle d'affaires, études de marché.Restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; soins médicaux, d'hygiène et de beauté ; service vétérinaires et d'agriculture, location de matériel pour exploitations agricoles ; destruction des animaux nuisibles dans l'agriculture ; élevage d'animaux ; épandage, aérien ou non, d'engrais et autres produits chimiques destinés à l'agriculture ; tri de déchets et de matières premières de récupération ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers, recherches en bactériologie ; consultation sur la protection de l'environnement ; services de dessinateurs pour emballages ; services juridiques ; recherche scientifique et industrielle ; expertise (travaux d'ingénieurs) ; conseils en construction, location de constructions transportables ; essai de matériaux ; consultation professionnelle sans rapport avec la conduite des affaires ; concession de licences de propriété intellectuelle ; étude de projets techniques ; programmation pour ordinateurs, consultation en matière d'ordinateur, d'informatique ; analyse pour l'implantation de systèmes d'ordinateur, location de logiciels informatiques, location de temps d'accès à un centre serveur de base de données et à un ordinateur pour la manipulation de données, reconstruction de bases de données, élaboration, conception de logiciels, mise à jour de logiciels, sans rapport avec la conduite et l'établissement d'inventaires, maintenance de logiciels d'ordinateurs.
N° de la classe : 09
N° de la classe : 35
N° de la classe : 38
N° de la classe : 42
N° de la classe : 43
N° de la classe : 44
N° de la classe : 45

Déposant 1 : MAFERME, SAS
Numéro de SIREN : 430406918
Adresse :
Complexe du Mont Bernard
51000 CHALONS EN CHAMPAGNE
FR

Mandataire 1 : MAFERME
Adresse :
Complexe du Mont Bernard
51000 CHALONS EN CHAMPAGNE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Retrait partiel
Référence associée à l'événement : 303561
Date de demande : 11/07/2000

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 463012
Date de demande : 29/10/2007

Bénéficiare 1 : MAFERME DIFFUSION

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 463013
Date de demande : 29/10/2007

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 463014
Date de demande : 29/10/2007

Bénéficiare 1 : MAFERME EDITION

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 463015
Date de demande : 29/10/2007
N° de BOPI : 2007-48

Bénéficiare 1 : MAFERME

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2000-13
Date du BOPI : 31/03/2000

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renonciation/Retrait
N° de BOPI : 2000-32
Limitations : 00 Retrait partiel Après retrait le nouve
Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Retrait partiel Après retrait le nouveau libellé sera le suivant : Comptabilité à l'exclusion des prestations de conduite et d'établissement d'inventaires. Elaboration, conception de logiciels, mise à jour de logiciels sans rapport avec la conduite et l'établissement d'inventaires.Les autres produits et services restent inchangés.

Evènement 8 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2000-33

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renonciation/Retrait
N° de BOPI : 2000-35
Limitations : 00 Retrait partiel Après retrait le nouve
Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Retrait partiel Après retrait le nouveau libellé sera le suivant : Comptabilité à l'exclusion des prestations de conduite et d'établissement d'inventaires. Elaboration, conception de logiciels, mise à jour de logiciels sans rapport avec la conduite et l'établissement d'inventaires.Les autres produits et services restent inchangés.

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2446192
Date de demande : 19/02/2010
N° de BOPI : 2010-36
Date du BOPI : 10/09/2010

09/08/1999 : TERRE & VIN

N° national/d'enregistrement : 99807233
Date de dépôt : 09/08/1999
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 09/08/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture, résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Vins d'appellation d'origine. Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; soins médicaux, d'hygiène et de beauté ; services vétérinaires et d'agriculture ; services juridiques, recherche scientifique et industrielle ; programmation pour ordinateurs.
N° de la classe : 01
N° de la classe : 33
N° de la classe : 35
N° de la classe : 41
N° de la classe : 42
N° de la classe : 43
N° de la classe : 44

Déposant 1 : MAFERME, Société par Actions simplifiée
Numéro de SIREN : 430406918
Adresse :
1 Route de Suippes Complexe Agricole du Mont Bernard
51000 CHALONS EN CHAMPAGNE
FR

Mandataire 1 : MAFERME
Adresse :
1 Route de Suippes Complexe Agricole du Mont Bernard
51000 CHALONS EN CHAMPAGNE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 463017
Date de demande : 29/10/2007

Bénéficiare 1 : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE COHESIS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 463018
Date de demande : 29/10/2007

Bénéficiare 1 : MAFERME EDITION

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 463019
Date de demande : 29/10/2007
N° de BOPI : 2007-48

Bénéficiare 1 : MAFERME

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-38
Date du BOPI : 17/09/1999

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2000-06

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2416236
Date de demande : 25/08/2009
N° de BOPI : 2009-42
Date du BOPI : 16/10/2009

20/01/1999 : PREVER

N° national/d'enregistrement : 99770004
Date de dépôt : 20/01/1999
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 20/01/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Engrais pour les terres, produits fertilisants ; produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut ; matières plastiques à l'état brut ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Traitement de matériaux. Fumage d'aliments, conservation des aliments et des boissons ; traitement des déchets (transformation) ; destruction d'ordures, traitement de l'eau ; incinération d'ordures ; informations en matière de traitement de matériaux ; informations en matière de traitement de produits agricoles, d'engrais, produits fertilisants ; recyclage d'ordures et de déchets. Location de matériel pour exploitations agricoles ; analyse pour l'implantation de systèmes d'ordinateur ; destruction des animaux nuisibles dans l'agriculture ; arpentage ; reconstruction de bases de données, location de temps d'accès à un centre serveur de base de données et à un ordinateur pour la manipulation de données, consultation en matière de sécurité, consultation professionnelle sans rapport avec la conduite des affaires ; consultation sur la protection de l'environnement ; destruction des mauvaises herbes ; épandage, aérien ou non, d'engrais et autres produits chimiques destinés à l'agriculture ; essai de matériaux ; étude de projets techniques ; expertise (travaux d'ingénieurs) ; expertises géologiques ; prospection géologique ; location de logiciels informatiques, location de matériel pour exploitations agricoles ; élaboration, conception de logiciels, mise à jour de logiciels, maintenance de logiciels d'ordinateurs ; programmation pour ordinateurs, planification en matière d'urbanisme, recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; recherches biologiques ; recherches en bactériologie ; recherches géologiques ; recherches techniques ; tri des déchets et de matières premières de récupération. Conseils et informations en matière de sécurité alimentaire ; conseils et informations dans le domaine agricole ; conseils et informations en matière de valorisation de production ; gestion d'exploitation agricole ; conseils et information sur la traçabilité des produits ; cartographie notamment de parcelles agricoles.
N° de la classe : 01
N° de la classe : 40
N° de la classe : 42
N° de la classe : 44

Déposant 1 : MAFERME société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 430406918

Mandataire 1 : CABINET PASCALE LAMBERT ET ASSOCIES

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 463012
Date de demande : 29/10/2007

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 463013
Date de demande : 29/10/2007

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 463014
Date de demande : 29/10/2007

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 463015
Date de demande : 29/10/2007
N° de BOPI : 2007-48

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-09
Date du BOPI : 26/02/1999

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1999-27

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2396190
Date de demande : 28/01/2009
N° de BOPI : 2009-14

08/06/1998 : PAVE

N° national/d'enregistrement : 98735846
Date de dépôt : 08/06/1998
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 08/06/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage), optiques notamment lunettes, jumelles, lentilles de contact, lentilles optiques, articles de lunetterie, étuis à lunettes, verres de lunettes, lunettes de soleil, appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images, supports d'enregistrements magnétiques, disques acoustiques, optiques ; disques optiques compacts ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement, caisses enregistreuses, machines à calculer, appareils pour le traitement de l'information et les ordinateurs, casettes, disquettes, logiciels enregistrés ; compacts disques audio-vidéo ; disques compacts à mémoire morte pour applications multimédia ; extincteurs. Papier, carton et produits en ces matières, à savoir billets (tickets) ; écriteaux en papier et carton, supports de cours en papier ou en carton ; documentation ; enseignes en papier ou en carton ; jetons de contrôle ; boîtes en papier ; cartonnages ; porte-affiches en papier et en carton ; enveloppes, pochettes pour l'emballage en papier ; tubes en cartons ; affiches ; cartes postales, cartes de souhaits ; décalcomanies ; dessins ; images ; bandes en papier ou cartes pour l'enregistrement des programmes d'ordinateur ; diagrammes ; maquettes d'architecture ; modèles d'écriture ; papier pour appareils enregistreurs ; stencils ; Produits de l'imprimerie ; livres, revues, périodiques ; journaux ; publications ; dictionnaires ; documentation ; prospectus ; photographies ; papeterie ; matériel pour les artistes ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles), matériel d'instruction ou d'enseignement à l'exception des appareils ; cartes à jouer ; caractère d'imprimerie ; clichés. Publicité, gestion des affaires commerciales ; administration commerciale, travaux de bureau. Services d'abonnement de journaux pour des tiers. Conseils auprès des entreprises en matière de management, de qualité, de formation professionnelle, de recrutement et de gestion du personnel et de gestion de l'entreprise ; informations ou renseignements d'affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Aide à la direction des affaires, consultation professionnelle d'affaires, études de marché. Restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; soins médicaux, d'hygiène et de beauté ; service vétérinaires et d'agriculture, location de matériel pour exploitations agricoles ; destruction des animaux nuisibles dans l'agriculture ; élevage d'animaux ; épandage, aérien ou non, d'engrais et autres produits chimiques destinés à l'agriculture ; tri de déchets et de matières premières de récupération ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers, recherches en bactériologie ; consultation sur la protection de l'environnement ; services de dessinateurs pour emballages ; services juridiques ; recherche scientifique et industrielle ; expertise (travaux d'ingénieurs) ; conseils en construction, location de constructions transportables ; essai de matériaux ; consultation professionnelle sans rapport avec la conduite des affaires ; concession de licences de propriété intellectuelle ; étude de projets techniques ; programmation pour ordinateurs, consultation en matière d'ordinateur, d'informatique ; analyse pour l'implantation de systèmes d'ordinateur, location de logiciels informatiques, location de temps d'accès à un centre serveur de base de données et à un ordinateur pour la manipulation de données, reconstruction de bases de données, élaboration, conception de logiciels, mise à jour de logiciels, maintenance de logiciels d'ordinateurs.
N° de la classe : 09
N° de la classe : 16
N° de la classe : 35
N° de la classe : 42

Déposant 1 : SMAG, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 430406918
Adresse :
18 RUE DOM PIERRE PERIGNON PEPINIÈRE, TECHNOLOGIQUE MT BERNARD
51000 CHÂLONS-EN-CHAMPAGNE
FR

Mandataire 1 : CABINET LAMBERT ET ASSOCIES, Mme LAMBERT PASCALE
Adresse :
18 AVENUE DE L'OPERA
75001 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 463012
Date de demande : 29/10/2007

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 463013
Date de demande : 29/10/2007

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 463014
Date de demande : 29/10/2007

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 463015
Date de demande : 29/10/2007
N° de BOPI : 2007-48

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1998-29
Date du BOPI : 17/07/1998

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1998-47

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2377892
Date de demande : 30/06/2008
N° de BOPI : 2008-41

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2686267
Date de demande : 29/06/2018
N° de BOPI : 2018-43
Date du BOPI : 26/10/2018

05/03/1998 : BRORA

N° national/d'enregistrement : 98721381
Date de dépôt : 05/03/1998
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 05/03/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité, diffusion d'annonces publicitaires ; distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; location d'espaces publicitaires ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; organisation de foires à buts commerciaux ou de publicité ; démonstration de produits ; service d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; conseils en organisation et direction des affaires ; informations et renseignements d'affaires ; agences d'import-export ; bureaux de placement ; comptabilité ; reproduction de documents ; études de marché ; gestion de fichiers informatiques ; vente aux enchères ; expertises en affaires. Traitement de matériaux, informations en matière de traitement de matériaux, vulcanisation (traitement de matériaux) ; fumage d'aliments ; traitement antimite des étoffes et des fourrures, teinture d'étoffes ; conservation des aliments et des boissons ; pressurage de fruits ; traitement des aliments, traitement, conditionnement et stockage de produits d'origine agro-industrielle ; traitement des déchets (transformation), recyclage d'ordures et de déchets, destruction d'ordures, incinération d'ordures ; traitement de l'eau ; purification de l'air ; abattage d'animaux. Restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; soins médicaux, d'hygiène et de beauté ; service vétérinaires et d'agriculture, location de matériel pour exploitations agricoles ; destruction des animaux nuisibles dans l'agriculture ; élevage d'animaux ; épandage, aérien ou non, d'engrais et autres produits chimiques destinés à l'agriculture ; tri de déchets et de matières premières de récupération ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers, recherches en bactériologie ; consultation sur la protection de l'environnement ; services de dessinateurs pour emballages ; services juridiques ; recherche scientifique et industrielle ; expertise (travaux d'ingénieurs) ; conseils en construction, location de constructions transportables ; essai de matériaux ; consultation professionnelle sans rapport avec la conduite des affaires ; concession de licences de propriété intellectuelle ; étude de projets techniques ; programmation pour ordinateurs, consultation en matière d'ordinateur, analyse pour l'implantation de systèmes d'ordinateur, location de logiciels informatiques, location de temps d'accès à un centre serveur de base de données et à un ordinateur pour la manipulation de données, reconstruction de bases de données, élaboration conception de logiciels, mise à jour de logiciels, maintenance de logiciels d'ordinateurs.
N° de la classe : 35
N° de la classe : 40
N° de la classe : 42

Déposant 1 : MAFERME société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 430406918

Mandataire 1 : CABINET PASCALE LAMBERT ET ASSOCIES

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 463012
Date de demande : 29/10/2007

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 463013
Date de demande : 29/10/2007

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 463014
Date de demande : 29/10/2007

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 463015
Date de demande : 29/10/2007
N° de BOPI : 2007-48

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1998-15
Date du BOPI : 10/04/1998

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1998-33

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2368716
Date de demande : 31/03/2008
N° de BOPI : 2008-36

Publications au Bodacc :

28/07/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3903
NOJO : 51012023S001138
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHÂLONS-EN-CHAMPAGNE (51)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2022

Numéro d'identification : RCS Châlons-en-Champagne 430 406 918
Dénomination : SMAG
Forme juridique : Société par actions simplifiée

07/08/2022 : Modifications générales

Annonce N°999
NOJO : 5101BP2000B0008
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHÂLON-EN-CHAMPAGNE (51)
Descriptif : modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Châlons-en-Champagne 430 406 918
Dénomination : SMAG
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Directeur général partant : Robert, Didier Philippe ; nomination du Directeur général : Voisin, Thomas Emmanuel Pierre
Montant du capital : 3500000 EUR

14/04/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1565
NOJO : 51012022S000552
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHÂLONS-EN-CHAMPAGNE (51)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2021

Numéro d'identification : RCS Châlons-en-Champagne 430 406 918
Dénomination : SMAG
Forme juridique : Société par actions simplifiée

11/05/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2339
NOJO : 51012021S000800
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHÂLONS-EN-CHAMPAGNE (51)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2020

Numéro d'identification : RCS Châlons-en-Champagne 430 406 918
Dénomination : SMAG
Forme juridique : Société par actions simplifiée

29/02/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°989
NOJO : 51012020S000274
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHÂLONS-EN-CHAMPAGNE (51)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2019

Numéro d'identification : RCS Châlons-en-Champagne 430 406 918
Dénomination : SMAG
Forme juridique : Société par actions simplifiée

09/04/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2825
NOJO : 51012019S000387
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHÂLONS-EN-CHAMPAGNE (51)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2018

Numéro d'identification : RCS Châlons-en-Champagne 430 406 918
Dénomination : SMAG
Forme juridique : Société par actions simplifiée

25/10/2016 : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)

Annonce N°520
NOJO : BXA16295000561Q
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY (54)
Catégorie de vente : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)
Date de commencement d'activité : 01/10/2016
Oppositions : pour la validité et pour la correspondance à l'adresse du fonds cédé : 2 Allée de Chantilly 54500 Vandoeuvre-les-Nancy dans le délai de 10 jours suivant la dernière en date de la publication au BODACC
Descriptif : acte sous seing privé à PARIS du 30/09/2016 enregistré au service des impôts des entreprises Direction des Grandes Entreprises-Comptabilité le 11/10/2016 bordereau n° 2016/285 case n° 5 Ext 1143 siège social du vendeur : SAINT OUEN 93400 - 145, boulevard Victor Hugo

Numéro d'identification : RCS Chalons en champagne 430 406 918
Dénomination : SMAG
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 1037571.25 EUR

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Bobigny 340 546 993
Dénomination : GFI PROGICIELS SAS

05/09/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1050
NOJO : 51012015S001418
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHÂLONS-EN-CHAMPAGNE (51)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS Châlons-en-Champagne 430 406 918
Dénomination : SMAG
Forme juridique : Société par actions simplifiée

22/02/2015 : Modifications générales

Annonce N°452
NOJO : BXB15047000837Y
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHÂLONS-EN-CHAMPAGNE (51)
Descriptif : modification survenue sur la dénomination

Numéro d'identification : RCS Châlons-en-Champagne 430 406 918
Dénomination : SMAG
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 1037571.25 EUR

17/12/2014 : Modifications générales

Annonce N°1283
NOJO : BXB14344001672M
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHÂLONS-EN-CHAMPAGNE (51)
Descriptif : modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Châlons-en-Champagne 430 406 918
Dénomination : MAFERME
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président partant : De Launay, Bertrand Yves Jean Pierre, nomination du Président : Martel, Laurent Maurice Eric
Montant du capital : 1037571.25 EUR

12/06/2014 : Modifications générales

Annonce N°1887
NOJO : BXB14155002604F
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHÂLONS-EN-CHAMPAGNE (51)
Descriptif : modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Châlons-en-Champagne 430 406 918
Dénomination : MAFERME
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Commissaire aux comptes titulaire partant : KPMG S.
A.
représenté par RCS NANTERRE 775 726 417, nomination du Commissaire aux comptes titulaire : Carles, Thierry, Commissaire aux comptes suppléant partant : AUDEXCO représenté par RCS REIMS B 421 247 727, nomination du Commissaire aux comptes suppléant : Menon, Frédéric
Montant du capital : 1037571.25 EUR

14/11/2013 : Modifications générales

Annonce N°1939
NOJO : BXB133100019350
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHÂLONS-EN-CHAMPAGNE (51)
Descriptif : modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Châlons-en-Champagne 430 406 918
Dénomination : MAFERME
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
modification du Président Coste, Franck Raymond, nomination du Président : De Launay, Bertrand Yves Jean Pierre
Montant du capital : 1037571.25 EUR

21/08/2013 : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)

Annonce N°371
NOJO : BXA13225001254G
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX (33)
Catégorie de vente : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)
Date de commencement d'activité : 18/07/2013
Publication légale : Le Courrier Français, le 09/08/2013
Oppositions : Au fonds vendu 347 av thiers 33100 BORDEAUX pour la validité et pour la correspondance

Numéro d'identification : RCS Bordeaux 430 406 918
Dénomination : MAFERME
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 1037571.25 EUR

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Bordeaux 450 292 750
Dénomination : ASAPE

16/12/2012 : Modifications générales

Annonce N°1014
NOJO : BXB123450011483
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHÂLONS-EN-CHAMPAGNE (51)
Descriptif : modification survenue sur le capital (augmentation)

Numéro d'identification : RCS Châlons-en-Champagne 430 406 918
Dénomination : MAFERME
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 1037571.25 EUR

Siège social :
Adresse :
18 rue Dom Pierre Pérignon Pepini ére Technologique Mt Bernard
51000 Châlons-en-Champagne

06/11/2012 : Modifications générales

Annonce N°289
NOJO : BXB12303000727Y
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHÂLONS-EN-CHAMPAGNE (51)
Descriptif : modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Châlons-en-Champagne 430 406 918
Dénomination : MAFERME
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
modification du Directeur général Thierry, Didier Alain, modification du Directeur général Seelinger, nom d'usage : de Cornulier, Cécile Denise Madeleine, nomination du Directeur général : Marcel, Stéphane Adrien
Montant du capital : 576153.35 EUR

11/07/2012 : Modifications générales

Annonce N°1814
NOJO : BXB121870024408
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHÂLONS-EN-CHAMPAGNE (51)
Descriptif : modification survenue sur le capital (augmentation)

Numéro d'identification : RCS Châlons-en-Champagne 430 406 918
Dénomination : MAFERME
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 576153.35 EUR

07/02/2012 : Modifications générales

Annonce N°801
NOJO : BXB12031005063S
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHÂLONS-EN-CHAMPAGNE (51)
Date de commencement d'activité : 04/04/2000
Date d'effet : 2011-12-21
Descriptif : Transfert du siège et de l'établissement principal avec création

19/01/2011 : Modifications générales

Annonce N°1052
NOJO : BXB11013001765X
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHÂLONS-EN-CHAMPAGNE (51)
Date de commencement d'activité : 04/04/2000
Date d'effet : 2010-09-22
Descriptif : CHANGEMENT DE PRESIDENT

03/09/2010 : Modifications générales

Annonce N°450
NOJO : BXB10238003654R
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHÂLONS-EN-CHAMPAGNE (51)
Date de commencement d'activité : 04/04/2000
Date d'effet : 2010-06-30
Descriptif : Réduction du capital

Numéro d'identification : RCS Châlons-en-Champagne 430 406 918
Dénomination : MAFERME
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président de la société : DUTARTRE Dominique Directeur général : THIERRY Didier Alain Directeur général : SEELINGER Cécile Denise Madeleine Commissaire aux comptes titulaire : KPMG S.
A.
Commissaire aux comptes suppléant : AUDEXCO
Montant du capital : 432115.00 EUR

Siège social :
Adresse :
Complexe Agricole du Mont
Bernard route de Suippes
51000 Châlons-en-Champagne

Etablissement principal :
Adresse :
Complexe Agricole du Mont
Bernard route de Suippes
51000 Châlons-en-Champagne

19/02/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3894
NOJO : BXC100430056391
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHALONS-EN-CHAMPAGNE (51)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2009

Numéro d'identification : RCS Chalons-en-Champagne 430 406 918
Dénomination : MAFERME
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
Complexe Agricole du Mont Bernard route de Suippes
51000 Châlons-en-Champagne

13/10/2009 : Modifications générales

Annonce N°945
NOJO : BXB09279001082B
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHALONS-EN-CHAMPAGNE (51)
Date de commencement d'activité : 04/04/2000
Date d'effet : 2009-09-02
Descriptif : Nomination de directeur général

Numéro d'identification : RCS Chalons-en-Champagne 430 406 918
Dénomination : MAFERME
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président de la société : DUTARTRE Dominique Directeur général : THIERRY Didier Alain Directeur général : SEELINGER Cécile Denise Madeleine Commissaire aux comptes titulaire : KPMG S.
A.
Commissaire aux comptes suppléant : AUDEXCO
Montant du capital : 1328460.00 EUR

Siège social :
Adresse :
Complexe Agricole du Mont
Bernard route de Suippes
51000 Châlons-en-Champagne

Etablissement principal :
Adresse :
Complexe Agricole du Mont
Bernard route de Suippes
51000 Châlons-en-Champagne

03/03/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4410
NOJO : BXC08055006105U
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHALONS-EN-CHAMPAGNE (51)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2008

Numéro d'identification : RCS Châlons-en-Champagne 430 406 918
Dénomination : MAFERME
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
Complexe Agricole du Mont Bernard route de Suippes
51000 Châlons-en-Champagne

26/06/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3772
NOJO : BXC08176002918B
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHALONS-EN-CHAMPAGNE (51)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2007

04/06/2008 : Modifications générales

Annonce N°1632
NOJO : BXB08150001242E
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHALONS-EN-CHAMPAGNE (51)
Date de commencement d'activité : 04/04/2000
Date d'effet : 2007-12-06
Descriptif : Changement commissaire aux comptes

Numéro d'identification : RCS Chalons-en-Champagne 430 406 918
Dénomination : MAFERME
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président de la société : DUTARTRE DominiqueDirecteur général : THIERRY Didier Alain.
Commissaire aux comptes titulaire : KPMG S.
A.
.
Commissaire aux comptes suppléant : AUDEXCO.

Montant du capital : 1328460.00 EUR

Siège social :
Adresse :
Complexe Agricole du Mont
Bernard route de Suippes
51000 Châlons-en-Champagne

Etablissement principal :
Adresse :
Complexe Agricole du Mont
Bernard route de Suippes
51000 Châlons-en-Champagne

Historique de l'unité légale :

01/06/2022 : caractère employeur

Caractère employeur : Non

22/02/2021 : code NIC

Code NIC : 00093

15/10/2018 : économie sociale et solidaire

Economie sociale et solidaire : Oui

31/12/2016 : activité principale

Activité principale : Edition de logiciels applicatifs (NAFRev2 : 58.29C)

21/01/2015 : dénomination

Dénomination : SMAG

21/12/2011 : code NIC

Code NIC : 00036

01/01/2008 : activité principale

Activité principale : Ingénierie, études techniques (NAFRev2 : 71.12B)

07/02/2007 : dénomination

Dénomination : MAFERME

25/12/2004 : catégorie juridique

Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée

01/01/2003 : dénomination

Dénomination : MAFERME EDITION

25/12/2002 : catégorie juridique, activité principale

Catégorie juridique : SA à conseil d'administration (s.a.i.)
Activité principale : Ingénierie, études techniques (NAF1993 : 74.2C)

25/12/2000 : activité principale

Activité principale : Gestion de supports de publicité (NAF1993 : 74.4A)

Représentants légaux :

26/04/2021 : Nouveau dirigeant

Greffe : Châlons-en-Champagne (5101)
Numéro de gestion : 2000B00084
Type : Personne Physique

Nom : MARCEL Stéphane Adrien
Né le 07/09/1975 à Avignon (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président

Adresse :
167 chemin des Hauts de Campredon
34160 Saint-Jean-de-Cornies
France

26/04/2021 : Nouveau dirigeant

Greffe : Châlons-en-Champagne (5101)
Numéro de gestion : 2000B00084
Type : Personne Physique

Nom : ROBERT Didier Philippe
Né le 19/05/1971 à Paris (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Directeur général

Adresse :
97 rue d'Alésia
75014 Paris
France

26/04/2021 : Nouveau dirigeant

Greffe : Châlons-en-Champagne (5101)
Numéro de gestion : 2000B00084
Type : Personne Physique

Nom : CARLES Thierry
Né le 28/11/1963 à Béziers (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
Palais Castilhon
1 rue des Chevaliers de Maltte
34970 Lattes
France

26/04/2021 : Nouveau dirigeant

Greffe : Châlons-en-Champagne (5101)
Numéro de gestion : 2000B00084
Type : Personne Physique

Nom : MENON Frédéric
Né le 23/06/1960 à Montpellier (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
395 rue Maurice Bejart
34000 Montpellier
France

26/04/2021 : Nouveau dirigeant

16/11/2016 : Nouveau dirigeant

Greffe : Châlons-en-Champagne (5101)
Numéro de gestion : 2000B00084
Type : Personne Physique

Nom : MARTEL Laurent Maurice Eric
Né le 26/08/1966 à Besançon (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président

Adresse :
15-17 avenue Sainte-Foy
92200 Neuilly-sur-Seine
France

16/11/2016 : Nouveau dirigeant

Greffe : Châlons-en-Champagne (5101)
Numéro de gestion : 2000B00084
Type : Personne Physique

Nom : MARCEL Stéphane Adrien
Né le 07/09/1975 à Avignon (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Directeur général

Adresse :
30 chemin des Oliviers
34400 Saturargues
France

16/11/2016 : Nouveau dirigeant

Dépôts des actes :

22/02/2021 : Extrait de procès-verbal

Greffe : Châlons-en-Champagne (5101)
Numéro de gestion : 2000B00084
Dépôt : N°511 déposé le 11/03/2021
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social

22/02/2021 : Extrait de procès-verbal

Greffe : Châlons-en-Champagne (5101)
Numéro de gestion : 2000B00084
Dépôt : N°511 déposé le 11/03/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

22/02/2021 : Statuts mis à jour

Greffe : Châlons-en-Champagne (5101)
Numéro de gestion : 2000B00084
Dépôt : N°511 déposé le 11/03/2021
Etat : Déposé

05/06/2020 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Châlons-en-Champagne (5101)
Numéro de gestion : 2000B00084
Dépôt : N°956 déposé le 10/06/2020
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social

05/06/2020 : Statuts mis à jour

Greffe : Châlons-en-Champagne (5101)
Numéro de gestion : 2000B00084
Dépôt : N°956 déposé le 10/06/2020
Etat : Déposé

10/12/2019 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Châlons-en-Champagne (5101)
Numéro de gestion : 2000B00084
Dépôt : N°503 déposé le 28/02/2020
Etat : Déposé
Décision : Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social

02/10/2018 : Décision(s) du président

Greffe : Châlons-en-Champagne (5101)
Numéro de gestion : 2000B00084
Dépôt : N°2109 déposé le 17/12/2018
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

01/10/2018 : Statuts mis à jour

Greffe : Châlons-en-Champagne (5101)
Numéro de gestion : 2000B00084
Dépôt : N°2109 déposé le 17/12/2018
Etat : Déposé

24/05/2018 : Extrait de procès-verbal

Greffe : Châlons-en-Champagne (5101)
Numéro de gestion : 2000B00084
Dépôt : N°1165 déposé le 16/08/2018
Etat : Déposé
Décision : Changement de président

24/05/2018 : Extrait de procès-verbal

Greffe : Châlons-en-Champagne (5101)
Numéro de gestion : 2000B00084
Dépôt : N°1165 déposé le 16/08/2018
Etat : Déposé
Décision : Changement de directeur général

07/02/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif

Greffe : Châlons-en-Champagne (5101)
Numéro de gestion : 2000B00084
Dépôt : N°775 déposé le 27/03/2019
Etat : Déposé

23/06/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte

Greffe : Châlons-en-Champagne (5101)
Numéro de gestion : 2000B00084
Dépôt : N°1093 déposé le 30/07/2015
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social

23/06/2015 : Statuts mis à jour

Greffe : Châlons-en-Champagne (5101)
Numéro de gestion : 2000B00084
Dépôt : N°1093 déposé le 30/07/2015
Etat : Déposé

23/06/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte

23/06/2015 : Statuts mis à jour

Greffe : Châlons-en-Champagne (5101)
Numéro de gestion : 2000B00084
Dépôt : N°1093 déposé le 30/07/2015
Etat : Déposé

21/01/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Châlons-en-Champagne (5101)
Numéro de gestion : 2000B00084
Dépôt : N°188 déposé le 06/02/2015
Etat : Déposé
Décision : Changement de la dénomination sociale

21/01/2015 : Statuts mis à jour

Greffe : Châlons-en-Champagne (5101)
Numéro de gestion : 2000B00084
Dépôt : N°188 déposé le 06/02/2015
Etat : Déposé

21/01/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Châlons-en-Champagne (5101)
Numéro de gestion : 2000B00084
Dépôt : N°188 déposé le 06/02/2015
Etat : Déposé
Décision : Changement de la dénomination sociale

21/01/2015 : Statuts mis à jour

Greffe : Châlons-en-Champagne (5101)
Numéro de gestion : 2000B00084
Dépôt : N°188 déposé le 06/02/2015
Etat : Déposé

26/11/2014 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Châlons-en-Champagne (5101)
Numéro de gestion : 2000B00084
Dépôt : N°1429 déposé le 02/12/2014
Etat : Déposé
Décision : Changement de président

26/11/2014 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Châlons-en-Champagne (5101)
Numéro de gestion : 2000B00084
Dépôt : N°1429 déposé le 02/12/2014
Etat : Déposé
Décision : Changement de président

30/06/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Châlons-en-Champagne (5101)
Numéro de gestion : 2000B00084
Dépôt : N°1001 déposé le 04/08/2014
Etat : Déposé
Décision : Refonte des statuts

30/06/2014 : Statuts mis à jour

Greffe : Châlons-en-Champagne (5101)
Numéro de gestion : 2000B00084
Dépôt : N°1001 déposé le 04/08/2014
Etat : Déposé

30/06/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Châlons-en-Champagne (5101)
Numéro de gestion : 2000B00084
Dépôt : N°1001 déposé le 04/08/2014
Etat : Déposé
Décision : Refonte des statuts

30/06/2014 : Statuts mis à jour

Greffe : Châlons-en-Champagne (5101)
Numéro de gestion : 2000B00084
Dépôt : N°1001 déposé le 04/08/2014
Etat : Déposé

30/04/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Châlons-en-Champagne (5101)
Numéro de gestion : 2000B00084
Dépôt : N°727 déposé le 27/05/2014
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes

30/04/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Châlons-en-Champagne (5101)
Numéro de gestion : 2000B00084
Dépôt : N°727 déposé le 27/05/2014
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes

10/10/2013 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Châlons-en-Champagne (5101)
Numéro de gestion : 2000B00084
Dépôt : N°1438 déposé le 29/10/2013
Etat : Déposé
Décision : Changement de président

10/10/2013 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Châlons-en-Champagne (5101)
Numéro de gestion : 2000B00084
Dépôt : N°1438 déposé le 29/10/2013
Etat : Déposé
Décision : Changement de président

15/11/2012 : Décision(s) du président

Greffe : Châlons-en-Champagne (5101)
Numéro de gestion : 2000B00084
Dépôt : N°1645 déposé le 30/11/2012
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

15/11/2012 : Statuts mis à jour

Greffe : Châlons-en-Champagne (5101)
Numéro de gestion : 2000B00084
Dépôt : N°1645 déposé le 30/11/2012
Etat : Déposé

15/11/2012 : Décision(s) du président

Greffe : Châlons-en-Champagne (5101)
Numéro de gestion : 2000B00084
Dépôt : N°1645 déposé le 30/11/2012
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

15/11/2012 : Statuts mis à jour

Greffe : Châlons-en-Champagne (5101)
Numéro de gestion : 2000B00084
Dépôt : N°1645 déposé le 30/11/2012
Etat : Déposé

12/11/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Châlons-en-Champagne (5101)
Numéro de gestion : 2000B00084
Dépôt : N°1645 déposé le 30/11/2012
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

12/11/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Châlons-en-Champagne (5101)
Numéro de gestion : 2000B00084
Dépôt : N°1645 déposé le 30/11/2012
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

26/09/2012 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Châlons-en-Champagne (5101)
Numéro de gestion : 2000B00084
Dépôt : N°1491 déposé le 19/10/2012
Etat : Déposé
Décision : Démission de directeur général

26/09/2012 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Châlons-en-Champagne (5101)
Numéro de gestion : 2000B00084
Dépôt : N°1491 déposé le 19/10/2012
Etat : Déposé
Décision : Nomination de directeur général

26/09/2012 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Châlons-en-Champagne (5101)
Numéro de gestion : 2000B00084
Dépôt : N°1491 déposé le 19/10/2012
Etat : Déposé
Décision : Démission de directeur général

26/09/2012 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Châlons-en-Champagne (5101)
Numéro de gestion : 2000B00084
Dépôt : N°1491 déposé le 19/10/2012
Etat : Déposé
Décision : Nomination de directeur général

19/06/2012 : Décision(s) du président

Greffe : Châlons-en-Champagne (5101)
Numéro de gestion : 2000B00084
Dépôt : N°916 déposé le 26/06/2012
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

19/06/2012 : Statuts mis à jour

Greffe : Châlons-en-Champagne (5101)
Numéro de gestion : 2000B00084
Dépôt : N°916 déposé le 26/06/2012
Etat : Déposé

19/06/2012 : Décision(s) du président

Greffe : Châlons-en-Champagne (5101)
Numéro de gestion : 2000B00084
Dépôt : N°916 déposé le 26/06/2012
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

19/06/2012 : Statuts mis à jour

Greffe : Châlons-en-Champagne (5101)
Numéro de gestion : 2000B00084
Dépôt : N°916 déposé le 26/06/2012
Etat : Déposé

14/06/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Châlons-en-Champagne (5101)
Numéro de gestion : 2000B00084
Dépôt : N°851 déposé le 18/06/2012
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

14/06/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Châlons-en-Champagne (5101)
Numéro de gestion : 2000B00084
Dépôt : N°851 déposé le 18/06/2012
Etat : Déposé
Décision : Libération du capital social

14/06/2012 : Statuts mis à jour

Greffe : Châlons-en-Champagne (5101)
Numéro de gestion : 2000B00084
Dépôt : N°851 déposé le 18/06/2012
Etat : Déposé

14/06/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Châlons-en-Champagne (5101)
Numéro de gestion : 2000B00084
Dépôt : N°1228 déposé le 16/08/2012
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social

14/06/2012 : Statuts mis à jour

Greffe : Châlons-en-Champagne (5101)
Numéro de gestion : 2000B00084
Dépôt : N°1228 déposé le 16/08/2012
Etat : Déposé

14/06/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Châlons-en-Champagne (5101)
Numéro de gestion : 2000B00084
Dépôt : N°851 déposé le 18/06/2012
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

14/06/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Châlons-en-Champagne (5101)
Numéro de gestion : 2000B00084
Dépôt : N°851 déposé le 18/06/2012
Etat : Déposé
Décision : Libération du capital social

14/06/2012 : Statuts mis à jour

Greffe : Châlons-en-Champagne (5101)
Numéro de gestion : 2000B00084
Dépôt : N°851 déposé le 18/06/2012
Etat : Déposé

14/06/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

14/06/2012 : Statuts mis à jour

Greffe : Châlons-en-Champagne (5101)
Numéro de gestion : 2000B00084
Dépôt : N°1228 déposé le 16/08/2012
Etat : Déposé

21/12/2011 : Décision(s) du président

Greffe : Châlons-en-Champagne (5101)
Numéro de gestion : 2000B00084
Dépôt : N°320156 déposé le 27/01/2012
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social

21/12/2011 : Statuts mis à jour

Greffe : Châlons-en-Champagne (5101)
Numéro de gestion : 2000B00084
Dépôt : N°320156 déposé le 27/01/2012
Etat : Déposé

21/12/2011 : Décision(s) du président

Greffe : Châlons-en-Champagne (5101)
Numéro de gestion : 2000B00084
Dépôt : N°320156 déposé le 27/01/2012
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social

21/12/2011 : Statuts mis à jour

Greffe : Châlons-en-Champagne (5101)
Numéro de gestion : 2000B00084
Dépôt : N°320156 déposé le 27/01/2012
Etat : Déposé

22/09/2010 : Procès-verbal du conseil de surveillance

Greffe : Châlons-en-Champagne (5101)
Numéro de gestion : 2000B00084
Dépôt : N°301598 déposé le 17/12/2010
Etat : Déposé
Décision : Changement de président

22/09/2010 : Procès-verbal du conseil de surveillance

Greffe : Châlons-en-Champagne (5101)
Numéro de gestion : 2000B00084
Dépôt : N°301598 déposé le 17/12/2010
Etat : Déposé
Décision : Changement de président

30/06/2010 : Décision(s) du président

Greffe : Châlons-en-Champagne (5101)
Numéro de gestion : 2000B00084
Dépôt : N°301092 déposé le 17/08/2010
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

30/06/2010 : Rapport du commissaire aux comptes

Greffe : Châlons-en-Champagne (5101)
Numéro de gestion : 2000B00084
Dépôt : N°301092 déposé le 17/08/2010
Etat : Déposé

30/06/2010 : Statuts mis à jour

Greffe : Châlons-en-Champagne (5101)
Numéro de gestion : 2000B00084
Dépôt : N°301092 déposé le 17/08/2010
Etat : Déposé

30/06/2010 : Décision(s) du président

Greffe : Châlons-en-Champagne (5101)
Numéro de gestion : 2000B00084
Dépôt : N°301092 déposé le 17/08/2010
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

30/06/2010 : Rapport du commissaire aux comptes

Greffe : Châlons-en-Champagne (5101)
Numéro de gestion : 2000B00084
Dépôt : N°301092 déposé le 17/08/2010
Etat : Déposé

30/06/2010 : Statuts mis à jour

Greffe : Châlons-en-Champagne (5101)
Numéro de gestion : 2000B00084
Dépôt : N°301092 déposé le 17/08/2010
Etat : Déposé

28/06/2010 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Châlons-en-Champagne (5101)
Numéro de gestion : 2000B00084
Dépôt : N°301009 déposé le 30/07/2010
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social

28/06/2010 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Châlons-en-Champagne (5101)
Numéro de gestion : 2000B00084
Dépôt : N°301009 déposé le 30/07/2010
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

28/06/2010 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Châlons-en-Champagne (5101)
Numéro de gestion : 2000B00084
Dépôt : N°301009 déposé le 30/07/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

28/06/2010 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Châlons-en-Champagne (5101)
Numéro de gestion : 2000B00084
Dépôt : N°301092 déposé le 17/08/2010
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social

28/06/2010 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Châlons-en-Champagne (5101)
Numéro de gestion : 2000B00084
Dépôt : N°301092 déposé le 17/08/2010
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

28/06/2010 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Châlons-en-Champagne (5101)
Numéro de gestion : 2000B00084
Dépôt : N°301092 déposé le 17/08/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

28/06/2010 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Châlons-en-Champagne (5101)
Numéro de gestion : 2000B00084
Dépôt : N°301009 déposé le 30/07/2010
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social

28/06/2010 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Châlons-en-Champagne (5101)
Numéro de gestion : 2000B00084
Dépôt : N°301009 déposé le 30/07/2010
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

28/06/2010 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Châlons-en-Champagne (5101)
Numéro de gestion : 2000B00084
Dépôt : N°301009 déposé le 30/07/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

28/06/2010 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Châlons-en-Champagne (5101)
Numéro de gestion : 2000B00084
Dépôt : N°301092 déposé le 17/08/2010
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social

28/06/2010 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Châlons-en-Champagne (5101)
Numéro de gestion : 2000B00084
Dépôt : N°301092 déposé le 17/08/2010
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

28/06/2010 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Châlons-en-Champagne (5101)
Numéro de gestion : 2000B00084
Dépôt : N°301092 déposé le 17/08/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

02/09/2009 : Procès-verbal du conseil de surveillance

Greffe : Châlons-en-Champagne (5101)
Numéro de gestion : 2000B00084
Dépôt : N°291279 déposé le 30/09/2009
Etat : Déposé
Décision : Nomination de directeur général

02/09/2009 : Procès-verbal du conseil de surveillance

Greffe : Châlons-en-Champagne (5101)
Numéro de gestion : 2000B00084
Dépôt : N°291279 déposé le 30/09/2009
Etat : Déposé
Décision : Nomination de directeur général

23/03/2009 : Ordonnance

Greffe : Châlons-en-Champagne (5101)
Numéro de gestion : 2000B00084
Dépôt : N°290416 déposé le 23/03/2009
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire aux apports

23/03/2009 : Ordonnance

Greffe : Châlons-en-Champagne (5101)
Numéro de gestion : 2000B00084
Dépôt : N°290416 déposé le 23/03/2009
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire aux apports

06/12/2007 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Greffe : Châlons-en-Champagne (5101)
Numéro de gestion : 2000B00084
Dépôt : N°280748 déposé le 19/05/2008
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes

06/12/2007 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Greffe : Châlons-en-Champagne (5101)
Numéro de gestion : 2000B00084
Dépôt : N°280748 déposé le 19/05/2008
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes

26/03/2007 : Déclaration de conformité

Greffe : Châlons-en-Champagne (5101)
Numéro de gestion : 2000B00084
Dépôt : N°270489 déposé le 03/04/2007
Etat : Déposé

26/03/2007 : Déclaration de conformité

Greffe : Châlons-en-Champagne (5101)
Numéro de gestion : 2000B00084
Dépôt : N°270490 déposé le 03/04/2007
Etat : Déposé

26/03/2007 : Déclaration de conformité

Greffe : Châlons-en-Champagne (5101)
Numéro de gestion : 2000B00084
Dépôt : N°270489 déposé le 03/04/2007
Etat : Déposé

26/03/2007 : Déclaration de conformité

Greffe : Châlons-en-Champagne (5101)
Numéro de gestion : 2000B00084
Dépôt : N°270490 déposé le 03/04/2007
Etat : Déposé

22/02/2007 : Procès-verbal du conseil de surveillance

Greffe : Châlons-en-Champagne (5101)
Numéro de gestion : 2000B00084
Dépôt : N°270489 déposé le 03/04/2007
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président du conseil de surveillance

22/02/2007 : Procès-verbal du conseil de surveillance

Greffe : Châlons-en-Champagne (5101)
Numéro de gestion : 2000B00084
Dépôt : N°270489 déposé le 03/04/2007
Etat : Déposé
Décision : Nomination de vice-président du conseil de surveillance

22/02/2007 : Procès-verbal du conseil de surveillance

Greffe : Châlons-en-Champagne (5101)
Numéro de gestion : 2000B00084
Dépôt : N°270489 déposé le 03/04/2007
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président

22/02/2007 : Procès-verbal du conseil de surveillance

Greffe : Châlons-en-Champagne (5101)
Numéro de gestion : 2000B00084
Dépôt : N°270489 déposé le 03/04/2007
Etat : Déposé
Décision : Nomination de directeur général

22/02/2007 : Procès-verbal du conseil de surveillance

Greffe : Châlons-en-Champagne (5101)
Numéro de gestion : 2000B00084
Dépôt : N°270489 déposé le 03/04/2007
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président du conseil de surveillance

22/02/2007 : Procès-verbal du conseil de surveillance

Greffe : Châlons-en-Champagne (5101)
Numéro de gestion : 2000B00084
Dépôt : N°270489 déposé le 03/04/2007
Etat : Déposé
Décision : Nomination de vice-président du conseil de surveillance

22/02/2007 : Procès-verbal du conseil de surveillance

Greffe : Châlons-en-Champagne (5101)
Numéro de gestion : 2000B00084
Dépôt : N°270489 déposé le 03/04/2007
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président

22/02/2007 : Procès-verbal du conseil de surveillance

Greffe : Châlons-en-Champagne (5101)
Numéro de gestion : 2000B00084
Dépôt : N°270489 déposé le 03/04/2007
Etat : Déposé
Décision : Nomination de directeur général

07/02/2007 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Châlons-en-Champagne (5101)
Numéro de gestion : 2000B00084
Dépôt : N°270489 déposé le 03/04/2007
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

07/02/2007 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Châlons-en-Champagne (5101)
Numéro de gestion : 2000B00084
Dépôt : N°270489 déposé le 03/04/2007
Etat : Déposé
Décision : Changement de la dénomination sociale

07/02/2007 : Statuts mis à jour

Greffe : Châlons-en-Champagne (5101)
Numéro de gestion : 2000B00084
Dépôt : N°270489 déposé le 03/04/2007
Etat : Déposé

07/02/2007 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Châlons-en-Champagne (5101)
Numéro de gestion : 2000B00084
Dépôt : N°270489 déposé le 03/04/2007
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

07/02/2007 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Châlons-en-Champagne (5101)
Numéro de gestion : 2000B00084
Dépôt : N°270489 déposé le 03/04/2007
Etat : Déposé
Décision : Changement de la dénomination sociale

07/02/2007 : Statuts mis à jour

Greffe : Châlons-en-Champagne (5101)
Numéro de gestion : 2000B00084
Dépôt : N°270489 déposé le 03/04/2007
Etat : Déposé

16/12/2006 : Rapport du commissaire à la fusion

Greffe : Châlons-en-Champagne (5101)
Numéro de gestion : 2000B00084
Dépôt : N°270489 déposé le 03/04/2007
Etat : Déposé

16/12/2006 : Rapport du commissaire à la fusion

Greffe : Châlons-en-Champagne (5101)
Numéro de gestion : 2000B00084
Dépôt : N°270490 déposé le 03/04/2007
Etat : Déposé

16/12/2006 : Rapport du commissaire à la fusion

Greffe : Châlons-en-Champagne (5101)
Numéro de gestion : 2000B00084
Dépôt : N°270489 déposé le 03/04/2007
Etat : Déposé

16/12/2006 : Rapport du commissaire à la fusion

Greffe : Châlons-en-Champagne (5101)
Numéro de gestion : 2000B00084
Dépôt : N°270490 déposé le 03/04/2007
Etat : Déposé

29/11/2006 : Projet de traité de fusion

Greffe : Châlons-en-Champagne (5101)
Numéro de gestion : 2000B00084
Dépôt : N°261503 déposé le 04/12/2006
Etat : Déposé

29/11/2006 : Projet de traité de fusion

Greffe : Châlons-en-Champagne (5101)
Numéro de gestion : 2000B00084
Dépôt : N°261504 déposé le 04/12/2006
Etat : Déposé

29/11/2006 : Projet de traité de fusion

Greffe : Châlons-en-Champagne (5101)
Numéro de gestion : 2000B00084
Dépôt : N°261503 déposé le 04/12/2006
Etat : Déposé

29/11/2006 : Projet de traité de fusion

Greffe : Châlons-en-Champagne (5101)
Numéro de gestion : 2000B00084
Dépôt : N°261504 déposé le 04/12/2006
Etat : Déposé

20/10/2006 : Ordonnance

Greffe : Châlons-en-Champagne (5101)
Numéro de gestion : 2000B00084
Dépôt : N°261332 déposé le 23/10/2006
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire aux apports

20/10/2006 : Ordonnance

Greffe : Châlons-en-Champagne (5101)
Numéro de gestion : 2000B00084
Dépôt : N°261332 déposé le 23/10/2006
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire aux apports

20/10/2004 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Châlons-en-Champagne (5101)
Numéro de gestion : 2000B00084
Dépôt : N°241381 déposé le 05/11/2004
Etat : Déposé
Décision : Reconstitution de l'actif net

20/10/2004 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Châlons-en-Champagne (5101)
Numéro de gestion : 2000B00084
Dépôt : N°241381 déposé le 05/11/2004
Etat : Déposé
Décision : Reconstitution de l'actif net

20/07/2004 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Châlons-en-Champagne (5101)
Numéro de gestion : 2000B00084
Dépôt : N°241062 déposé le 11/08/2004
Etat : Déposé
Décision : Changement de président

20/07/2004 : Lettre de nomination

Greffe : Châlons-en-Champagne (5101)
Numéro de gestion : 2000B00084
Dépôt : N°241062 déposé le 11/08/2004
Etat : Déposé
Décision : Nomination de représentant permanent

20/07/2004 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Châlons-en-Champagne (5101)
Numéro de gestion : 2000B00084
Dépôt : N°241062 déposé le 11/08/2004
Etat : Déposé
Décision : Changement de président

20/07/2004 : Lettre de nomination

Greffe : Châlons-en-Champagne (5101)
Numéro de gestion : 2000B00084
Dépôt : N°241062 déposé le 11/08/2004
Etat : Déposé
Décision : Nomination de représentant permanent

15/04/2004 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Châlons-en-Champagne (5101)
Numéro de gestion : 2000B00084
Dépôt : N°240597 déposé le 05/05/2004
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

15/04/2004 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Châlons-en-Champagne (5101)
Numéro de gestion : 2000B00084
Dépôt : N°240597 déposé le 05/05/2004
Etat : Déposé
Décision : Changement de forme juridique

15/04/2004 : Statuts mis à jour

Greffe : Châlons-en-Champagne (5101)
Numéro de gestion : 2000B00084
Dépôt : N°240597 déposé le 05/05/2004
Etat : Déposé

15/04/2004 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Châlons-en-Champagne (5101)
Numéro de gestion : 2000B00084
Dépôt : N°240597 déposé le 05/05/2004
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

15/04/2004 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Châlons-en-Champagne (5101)
Numéro de gestion : 2000B00084
Dépôt : N°240597 déposé le 05/05/2004
Etat : Déposé
Décision : Changement de forme juridique

15/04/2004 : Statuts mis à jour

Greffe : Châlons-en-Champagne (5101)
Numéro de gestion : 2000B00084
Dépôt : N°240597 déposé le 05/05/2004
Etat : Déposé

14/04/2004 : Rapport du commissaire aux comptes relatif à la transformation

Greffe : Châlons-en-Champagne (5101)
Numéro de gestion : 2000B00084
Dépôt : N°240597 déposé le 05/05/2004
Etat : Déposé

14/04/2004 : Rapport du commissaire aux comptes relatif à la transformation

Greffe : Châlons-en-Champagne (5101)
Numéro de gestion : 2000B00084
Dépôt : N°240597 déposé le 05/05/2004
Etat : Déposé

20/01/2004 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Châlons-en-Champagne (5101)
Numéro de gestion : 2000B00084
Dépôt : N°240137 déposé le 29/01/2004
Etat : Déposé
Décision : Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social

20/01/2004 : Procès-verbal d'assemblée générale

29/09/2003 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Châlons-en-Champagne (5101)
Numéro de gestion : 2000B00084
Dépôt : N°231240 déposé le 13/10/2003
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social

29/09/2003 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Châlons-en-Champagne (5101)
Numéro de gestion : 2000B00084
Dépôt : N°231240 déposé le 13/10/2003
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

29/09/2003 : Statuts mis à jour

Greffe : Châlons-en-Champagne (5101)
Numéro de gestion : 2000B00084
Dépôt : N°231240 déposé le 13/10/2003
Etat : Déposé

29/09/2003 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Châlons-en-Champagne (5101)
Numéro de gestion : 2000B00084
Dépôt : N°231240 déposé le 13/10/2003
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

29/09/2003 : Statuts mis à jour

Greffe : Châlons-en-Champagne (5101)
Numéro de gestion : 2000B00084
Dépôt : N°231240 déposé le 13/10/2003
Etat : Déposé

29/04/2003 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Châlons-en-Champagne (5101)
Numéro de gestion : 2000B00084
Dépôt : N°230768 déposé le 17/06/2003
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social

29/04/2003 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Châlons-en-Champagne (5101)
Numéro de gestion : 2000B00084
Dépôt : N°230768 déposé le 17/06/2003
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) d'administrateur(s)

29/04/2003 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Châlons-en-Champagne (5101)
Numéro de gestion : 2000B00084
Dépôt : N°230768 déposé le 17/06/2003
Etat : Déposé
Décision : Changement de la dénomination sociale

29/04/2003 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Châlons-en-Champagne (5101)
Numéro de gestion : 2000B00084
Dépôt : N°230768 déposé le 17/06/2003
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président du conseil d'administration

29/04/2003 : Statuts mis à jour

Greffe : Châlons-en-Champagne (5101)
Numéro de gestion : 2000B00084
Dépôt : N°230768 déposé le 17/06/2003
Etat : Déposé

29/04/2003 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Châlons-en-Champagne (5101)
Numéro de gestion : 2000B00084
Dépôt : N°230768 déposé le 17/06/2003
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social

29/04/2003 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Châlons-en-Champagne (5101)
Numéro de gestion : 2000B00084
Dépôt : N°230768 déposé le 17/06/2003
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) d'administrateur(s)

29/04/2003 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Châlons-en-Champagne (5101)
Numéro de gestion : 2000B00084
Dépôt : N°230768 déposé le 17/06/2003
Etat : Déposé
Décision : Changement de la dénomination sociale

29/04/2003 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Châlons-en-Champagne (5101)
Numéro de gestion : 2000B00084
Dépôt : N°230768 déposé le 17/06/2003
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président du conseil d'administration

29/04/2003 : Statuts mis à jour

Greffe : Châlons-en-Champagne (5101)
Numéro de gestion : 2000B00084
Dépôt : N°230768 déposé le 17/06/2003
Etat : Déposé

03/04/2003 : Procès-verbal

Greffe : Châlons-en-Champagne (5101)
Numéro de gestion : 2000B00084
Dépôt : N°230768 déposé le 17/06/2003
Etat : Déposé
Décision : Démission de directeur général

03/04/2003 : Procès-verbal

Greffe : Châlons-en-Champagne (5101)
Numéro de gestion : 2000B00084
Dépôt : N°230768 déposé le 17/06/2003
Etat : Déposé
Décision : Nomination de directeur général

03/04/2003 : Procès-verbal

Greffe : Châlons-en-Champagne (5101)
Numéro de gestion : 2000B00084
Dépôt : N°230768 déposé le 17/06/2003
Etat : Déposé
Décision : Démission de directeur général

03/04/2003 : Procès-verbal

Greffe : Châlons-en-Champagne (5101)
Numéro de gestion : 2000B00084
Dépôt : N°230768 déposé le 17/06/2003
Etat : Déposé
Décision : Nomination de directeur général

08/03/2002 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Châlons-en-Champagne (5101)
Numéro de gestion : 2000B00084
Dépôt : N°2200552 déposé le 25/04/2002
Etat : Déposé

08/03/2002 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Châlons-en-Champagne (5101)
Numéro de gestion : 2000B00084
Dépôt : N°2200552 déposé le 25/04/2002
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

08/03/2002 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Châlons-en-Champagne (5101)
Numéro de gestion : 2000B00084
Dépôt : N°2200552 déposé le 25/04/2002
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à l'objet social

08/03/2002 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Châlons-en-Champagne (5101)
Numéro de gestion : 2000B00084
Dépôt : N°2200552 déposé le 25/04/2002
Etat : Déposé
Décision : Mise en harmonie des statuts

08/03/2002 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Châlons-en-Champagne (5101)
Numéro de gestion : 2000B00084
Dépôt : N°2200552 déposé le 25/04/2002
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

08/03/2002 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Greffe : Châlons-en-Champagne (5101)
Numéro de gestion : 2000B00084
Dépôt : N°2200552 déposé le 25/04/2002
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)

08/03/2002 : Statuts mis à jour

Greffe : Châlons-en-Champagne (5101)
Numéro de gestion : 2000B00084
Dépôt : N°2200552 déposé le 25/04/2002
Etat : Déposé

08/03/2002 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Châlons-en-Champagne (5101)
Numéro de gestion : 2000B00084
Dépôt : N°2200552 déposé le 25/04/2002
Etat : Déposé

08/03/2002 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Châlons-en-Champagne (5101)
Numéro de gestion : 2000B00084
Dépôt : N°2200552 déposé le 25/04/2002
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

08/03/2002 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Châlons-en-Champagne (5101)
Numéro de gestion : 2000B00084
Dépôt : N°2200552 déposé le 25/04/2002
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à l'objet social

08/03/2002 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Châlons-en-Champagne (5101)
Numéro de gestion : 2000B00084
Dépôt : N°2200552 déposé le 25/04/2002
Etat : Déposé
Décision : Mise en harmonie des statuts

08/03/2002 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Châlons-en-Champagne (5101)
Numéro de gestion : 2000B00084
Dépôt : N°2200552 déposé le 25/04/2002
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

08/03/2002 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Greffe : Châlons-en-Champagne (5101)
Numéro de gestion : 2000B00084
Dépôt : N°2200552 déposé le 25/04/2002
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)

08/03/2002 : Statuts mis à jour

Greffe : Châlons-en-Champagne (5101)
Numéro de gestion : 2000B00084
Dépôt : N°2200552 déposé le 25/04/2002
Etat : Déposé

06/02/2002 : Rapport du commissaire aux apports

Greffe : Châlons-en-Champagne (5101)
Numéro de gestion : 2000B00084
Dépôt : N°2200167 déposé le 07/02/2002
Etat : Déposé

06/02/2002 : Rapport du commissaire aux apports

Greffe : Châlons-en-Champagne (5101)
Numéro de gestion : 2000B00084
Dépôt : N°2200167 déposé le 07/02/2002
Etat : Déposé

01/02/2002 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Châlons-en-Champagne (5101)
Numéro de gestion : 2000B00084
Dépôt : N°2200551 déposé le 25/04/2002
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

01/02/2002 : Statuts mis à jour

Greffe : Châlons-en-Champagne (5101)
Numéro de gestion : 2000B00084
Dépôt : N°2200551 déposé le 25/04/2002
Etat : Déposé

01/02/2002 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Châlons-en-Champagne (5101)
Numéro de gestion : 2000B00084
Dépôt : N°2200551 déposé le 25/04/2002
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

01/02/2002 : Statuts mis à jour

Greffe : Châlons-en-Champagne (5101)
Numéro de gestion : 2000B00084
Dépôt : N°2200551 déposé le 25/04/2002
Etat : Déposé

27/12/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Châlons-en-Champagne (5101)
Numéro de gestion : 2000B00084
Dépôt : N°2200133 déposé le 01/02/2002
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social

27/12/2001 : Statuts mis à jour

Greffe : Châlons-en-Champagne (5101)
Numéro de gestion : 2000B00084
Dépôt : N°2200133 déposé le 01/02/2002
Etat : Déposé

27/12/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

27/12/2001 : Statuts mis à jour

Greffe : Châlons-en-Champagne (5101)
Numéro de gestion : 2000B00084
Dépôt : N°2200133 déposé le 01/02/2002
Etat : Déposé

21/12/2001 : Ordonnance

Greffe : Châlons-en-Champagne (5101)
Numéro de gestion : 2000B00084
Dépôt : N°2101715 déposé le 27/12/2001
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire aux apports

21/12/2001 : Ordonnance

Greffe : Châlons-en-Champagne (5101)
Numéro de gestion : 2000B00084
Dépôt : N°2101715 déposé le 27/12/2001
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire aux apports

06/06/2001 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Châlons-en-Champagne (5101)
Numéro de gestion : 2000B00084
Dépôt : N°2100892 déposé le 12/07/2001
Etat : Déposé

06/06/2001 : Statuts mis à jour

Greffe : Châlons-en-Champagne (5101)
Numéro de gestion : 2000B00084
Dépôt : N°2100892 déposé le 12/07/2001
Etat : Déposé

06/06/2001 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Châlons-en-Champagne (5101)
Numéro de gestion : 2000B00084
Dépôt : N°2100892 déposé le 12/07/2001
Etat : Déposé

06/06/2001 : Statuts mis à jour

Greffe : Châlons-en-Champagne (5101)
Numéro de gestion : 2000B00084
Dépôt : N°2100892 déposé le 12/07/2001
Etat : Déposé

01/06/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire

Greffe : Châlons-en-Champagne (5101)
Numéro de gestion : 2000B00084
Dépôt : N°2100892 déposé le 12/07/2001
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) d'administrateur(s)

01/06/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire

Greffe : Châlons-en-Champagne (5101)
Numéro de gestion : 2000B00084
Dépôt : N°2100892 déposé le 12/07/2001
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

01/06/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire

Greffe : Châlons-en-Champagne (5101)
Numéro de gestion : 2000B00084
Dépôt : N°2100892 déposé le 12/07/2001
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) d'administrateur(s)

01/06/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire

Greffe : Châlons-en-Champagne (5101)
Numéro de gestion : 2000B00084
Dépôt : N°2100892 déposé le 12/07/2001
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

03/04/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Châlons-en-Champagne (5101)
Numéro de gestion : 2000B00084
Dépôt : N°2100892 déposé le 12/07/2001
Etat : Déposé

03/04/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Châlons-en-Champagne (5101)
Numéro de gestion : 2000B00084
Dépôt : N°2100892 déposé le 12/07/2001
Etat : Déposé

09/12/2000 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Châlons-en-Champagne (5101)
Numéro de gestion : 2000B00084
Dépôt : N°2100148 déposé le 02/02/2001
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président du conseil d'administration

09/12/2000 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Châlons-en-Champagne (5101)
Numéro de gestion : 2000B00084
Dépôt : N°2100148 déposé le 02/02/2001
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

09/12/2000 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Châlons-en-Champagne (5101)
Numéro de gestion : 2000B00084
Dépôt : N°2100148 déposé le 02/02/2001
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) d'administrateur(s)

09/12/2000 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Châlons-en-Champagne (5101)
Numéro de gestion : 2000B00084
Dépôt : N°2100148 déposé le 02/02/2001
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de commissaire(s) aux comptes

09/12/2000 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Châlons-en-Champagne (5101)
Numéro de gestion : 2000B00084
Dépôt : N°2100148 déposé le 02/02/2001
Etat : Déposé
Décision : Changement de forme juridique

09/12/2000 : Statuts mis à jour

Greffe : Châlons-en-Champagne (5101)
Numéro de gestion : 2000B00084
Dépôt : N°2100148 déposé le 02/02/2001
Etat : Déposé

09/12/2000 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Châlons-en-Champagne (5101)
Numéro de gestion : 2000B00084
Dépôt : N°2100148 déposé le 02/02/2001
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président du conseil d'administration

09/12/2000 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Châlons-en-Champagne (5101)
Numéro de gestion : 2000B00084
Dépôt : N°2100148 déposé le 02/02/2001
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

09/12/2000 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Châlons-en-Champagne (5101)
Numéro de gestion : 2000B00084
Dépôt : N°2100148 déposé le 02/02/2001
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) d'administrateur(s)

09/12/2000 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Châlons-en-Champagne (5101)
Numéro de gestion : 2000B00084
Dépôt : N°2100148 déposé le 02/02/2001
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de commissaire(s) aux comptes

09/12/2000 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Châlons-en-Champagne (5101)
Numéro de gestion : 2000B00084
Dépôt : N°2100148 déposé le 02/02/2001
Etat : Déposé
Décision : Changement de forme juridique

09/12/2000 : Statuts mis à jour

Greffe : Châlons-en-Champagne (5101)
Numéro de gestion : 2000B00084
Dépôt : N°2100148 déposé le 02/02/2001
Etat : Déposé

30/11/2000 : Rapport du commissaire aux comptes relatif à la transformation

Greffe : Châlons-en-Champagne (5101)
Numéro de gestion : 2000B00084
Dépôt : N°2001279 déposé le 04/12/2000
Etat : Déposé

30/11/2000 : Rapport du commissaire aux comptes relatif à la transformation

Greffe : Châlons-en-Champagne (5101)
Numéro de gestion : 2000B00084
Dépôt : N°2001279 déposé le 04/12/2000
Etat : Déposé

24/10/2000 : Acte sous seing privé

Greffe : Châlons-en-Champagne (5101)
Numéro de gestion : 2000B00084
Dépôt : N°2001218 déposé le 17/11/2000
Etat : Déposé
Décision : Cession ou donation de parts

24/10/2000 : Statuts mis à jour

Greffe : Châlons-en-Champagne (5101)
Numéro de gestion : 2000B00084
Dépôt : N°2001218 déposé le 17/11/2000
Etat : Déposé

24/10/2000 : Acte sous seing privé

Greffe : Châlons-en-Champagne (5101)
Numéro de gestion : 2000B00084
Dépôt : N°2001218 déposé le 17/11/2000
Etat : Déposé
Décision : Cession ou donation de parts

24/10/2000 : Statuts mis à jour

Greffe : Châlons-en-Champagne (5101)
Numéro de gestion : 2000B00084
Dépôt : N°2001218 déposé le 17/11/2000
Etat : Déposé

20/10/2000 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Châlons-en-Champagne (5101)
Numéro de gestion : 2000B00084
Dépôt : N°2001218 déposé le 17/11/2000
Etat : Déposé

20/10/2000 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Châlons-en-Champagne (5101)
Numéro de gestion : 2000B00084
Dépôt : N°2001218 déposé le 17/11/2000
Etat : Déposé

08/08/2000 : Acte sous seing privé

Greffe : Châlons-en-Champagne (5101)
Numéro de gestion : 2000B00084
Dépôt : N°2000972 déposé le 11/09/2000
Etat : Déposé
Décision : Cession ou donation de parts

08/08/2000 : Statuts mis à jour

Greffe : Châlons-en-Champagne (5101)
Numéro de gestion : 2000B00084
Dépôt : N°2000972 déposé le 11/09/2000
Etat : Déposé

08/08/2000 : Acte sous seing privé

Greffe : Châlons-en-Champagne (5101)
Numéro de gestion : 2000B00084
Dépôt : N°2000972 déposé le 11/09/2000
Etat : Déposé
Décision : Cession ou donation de parts

08/08/2000 : Statuts mis à jour

Greffe : Châlons-en-Champagne (5101)
Numéro de gestion : 2000B00084
Dépôt : N°2000972 déposé le 11/09/2000
Etat : Déposé

04/04/2000 : Attestation bancaire

Greffe : Châlons-en-Champagne (5101)
Numéro de gestion : 2000B00084
Dépôt : N°2000458 déposé le 26/04/2000
Etat : Déposé

04/04/2000 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Greffe : Châlons-en-Champagne (5101)
Numéro de gestion : 2000B00084
Dépôt : N°2000458 déposé le 26/04/2000
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de gérant(s)

04/04/2000 : Statuts constitutifs

Greffe : Châlons-en-Champagne (5101)
Numéro de gestion : 2000B00084
Dépôt : N°2000458 déposé le 26/04/2000
Etat : Déposé
Décision : Formation de société commerciale

04/04/2000 : Attestation bancaire

Greffe : Châlons-en-Champagne (5101)
Numéro de gestion : 2000B00084
Dépôt : N°2000458 déposé le 26/04/2000
Etat : Déposé

04/04/2000 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Greffe : Châlons-en-Champagne (5101)
Numéro de gestion : 2000B00084
Dépôt : N°2000458 déposé le 26/04/2000
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de gérant(s)

04/04/2000 : Statuts constitutifs

Greffe : Châlons-en-Champagne (5101)
Numéro de gestion : 2000B00084
Dépôt : N°2000458 déposé le 26/04/2000
Etat : Déposé
Décision : Formation de société commerciale

Etablissements :

26/04/2021 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 6
Greffe : Châlons-en-Champagne (5101)
Numéro de gestion : 2000B00084
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
1 place de la Comédie
51000 Châlons-en-Champagne
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 04/04/2000
Activité : Promouvoir et mettre en oeuvre un systhème d'information à vocation universelle, mutifilières, multi référentiels et multiutilisateurs, en vue de répondre aux besoins de tracabilité et de simplifier les opérations de saisie et de gestion des données,commercialisation de solutions informatiques destinées à gérer les informations et les données relatives à la tracabilitè de toutes productions agricoles. Conception, réalisation, exploitation et commercialisation de tous logiciels. Mise en oeuvre et commercialisation de services visant à saisir des données ou informations gèrèes contractuellement entre producteurs et les différents acteurs des filières agricoles, la société s'interdisant de disposer des données au bénéfice de tiers sans l'accord de ceux auxquels elles appartiennent. Réalisation de toutes prestations en matière d'organisation de systhèmes d'information. Edition et diffusion d'informations aux utilisateurs abonnés.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

31/01/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 2015B00490
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Chalons-en-Champagne

Adresse :
55 rue Euclide
34000 Montpellier
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2015
Activité : Travaux d'ingénierie informatique études services et conseils dans le domaine agricole environnemental et de gestion du territoire cartographie
Origine du fonds : Transmission universelle du patrimoine à l'associé unique
ransmission universelle du patrimoine à l'associé unique - TU - récédent exploitan - EOTI
Type d’exploitation : Exploitation directe

17/11/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 2016B01006
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Chalons-en-Champagne

Adresse :
2 allée de Chantilly
Parc d'Activités de Nancy
54500 Vandoeuvre-les-Nancy
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/10/2016
Activité : Travaux d'ingénierie informatique, études, services et conseils dans le domaine agricole, environnemental et de gestion du territoire, cartographie
Origine du fonds : Achat
- récédent propriétaire exploitan - FI PROGICIEL
Type d’exploitation : Exploitation directe

16/11/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Châlons-en-Champagne (5101)
Numéro de gestion : 2000B00084
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
18 rue Dom Pierre Pérignon Pepini ére Technologique Mt Bernard
51000 Châlons-en-Champagne
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 04/04/2000
Activité : Promouvoir et mettre en oeuvre un systhème d'information à vocation universelle, mutifilières, multi référentiels et multiutilisateurs, en vue de répondre aux besoins de tracabilité et de simplifier les opérations de saisie et de gestion des données,commercialisation de solutions informatiques destinées à gérer les informations et les données relatives à la tracabilitè de toutes productions agricoles. Conception, réalisation, exploitation et commercialisation de tous logiciels. Mise en oeuvre et commercialisation de services visant à saisir des données ou informations gèrèes contractuellement entre producteurs et les différents acteurs des filières agricoles, la société s'interdisant de disposer des données au bénéfice de tiers sans l'accord de ceux auxquels elles appartiennent. Réalisation de toutes prestations en matière d'organisation de systhèmes d'information. Edition et diffusion d'informations aux utilisateurs abonnés.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

16/03/2015 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Compiègne (6002)
Numéro de gestion : 2013B00302
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Châlons-en-Champagne

Adresse :
2 Avenue du Maréchal Foch
60190 Estrees Saint-Denis
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 18/02/2013
Activité : Conception, réalisation, exploitation et commercialisation de tous logiciels à destination de l'agriculture.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

Observations :

26/04/2021 : Ajout

Greffe : Châlons-en-Champagne (5101)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Numéro unique d’observation : 1
Date d’ajout de l’observation : 26/04/2000
Texte de l'observation : Historique : TRANSFORMATION DE LA SARL MAFERME EN SA MAFERME A COMPTER DU 09/12/2000 08/03/2002 - MI SE EN HARMONIE DES STATUTS AVEC LA LOI NRE 17/06/2 003 : CHANGEMENT DE DENOMINATION DE MAFERME EN MAF ERME EDITION 15/04/2004 : TRANSFORMATION DE LA SA EN SAS

26/04/2021 : Ajout

Greffe : Châlons-en-Champagne (5101)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Numéro unique d’observation : 2
Date d’ajout de l’observation : 03/04/2007
Texte de l'observation : DU 07/02/2007: FUSION ABSORPTION DE LA SAS MAFERME DIFFUSION RCS 398 460 907

26/04/2021 : Ajout

Greffe : Châlons-en-Champagne (5101)
Numéro unique d’identification d’une observation : 43
Numéro unique d’observation : 43
Date d’ajout de l’observation : 28/02/2020
Texte de l'observation : CONTINUATION DE LA SOCIETE MALGRE UN ACTIF NET DEVENU INFERIEUR A LA MOITIE DU CAPITAL SOCIAL. ASSEMBLEE GENERALE DU 10-12-2019

16/11/2016 : Ajout

Personnes morales :

26/04/2021 : SMAG

Greffe : Châlons-en-Champagne (5101)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 26/04/2000
Date à laquelle la personne commence son activité : 26/04/2000

Type de capital : Fixe
Capital : 9736217.5
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 30 Septembre
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 99 années

31/01/2017 : SMAG

Greffe : Montpellier (3405)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 19/02/2015
Date à laquelle la personne commence son activité : 01/01/2015

Economie sociale et solidaire : Non

17/11/2016 : SMAG

Greffe : Nancy (5402)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 15/11/2016
Date à laquelle la personne commence son activité : 01/10/2016

Economie sociale et solidaire : Non

16/11/2016 : SMAG

Greffe : Châlons-en-Champagne (5101)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 26/04/2000
Date à laquelle la personne commence son activité : 26/04/2000

Type de capital : Fixe
Capital : 1037571.25
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 30 Juin
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années

16/03/2015 : SMAG

Greffe : Compiègne (6002)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 25/03/2013

Economie sociale et solidaire : Non

Dépôts des comptes annuels :

30/09/2020 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Châlons-en-Champagne (5101)
Numéro de gestion : 2000B00084
Dépôt : N°800 déposé le 26/04/2021
Durée de l'exercice : 15
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/06/2019 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Châlons-en-Champagne (5101)
Numéro de gestion : 2000B00084
Dépôt : N°274 déposé le 13/02/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/06/2018 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Châlons-en-Champagne (5101)
Numéro de gestion : 2000B00084
Dépôt : N°387 déposé le 13/03/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Châlons-en-Champagne (5101)
Numéro de gestion : 2000B00084
Dépôt : N°1418 déposé le 07/08/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable

30/06/2009 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Châlons-en-Champagne (5101)
Numéro de gestion : 2000B00084
Dépôt : N°00009 déposé le 07/01/2010
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/06/2009 : Clôture de l'exercice comptable

30/06/2008 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Châlons-en-Champagne (5101)
Numéro de gestion : 2000B00084
Dépôt : N°90092 déposé le 27/01/2009
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/06/2008 : Clôture de l'exercice comptable

30/06/2007 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Châlons-en-Champagne (5101)
Numéro de gestion : 2000B00084
Dépôt : N°80521 déposé le 15/05/2008
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/06/2007 : Clôture de l'exercice comptable

30/06/2006 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Châlons-en-Champagne (5101)
Numéro de gestion : 2000B00084
Dépôt : N°61619 déposé le 26/12/2006
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/06/2006 : Clôture de l'exercice comptable

30/06/2005 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Châlons-en-Champagne (5101)
Numéro de gestion : 2000B00084
Dépôt : N°60105 déposé le 30/01/2006
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/06/2005 : Clôture de l'exercice comptable

30/06/2004 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Châlons-en-Champagne (5101)
Numéro de gestion : 2000B00084
Dépôt : N°41289 déposé le 25/10/2004
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/06/2004 : Clôture de l'exercice comptable

31/03/2002 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Châlons-en-Champagne (5101)
Numéro de gestion : 2000B00084
Dépôt : N°01126 déposé le 08/11/2002
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/03/2002 : Clôture de l'exercice comptable

Comptes annuels :

30/06/2022 : Compte annuel complet

Greffe : CHALONS-EN-CHAMPAGNE (5101)
Numéro de dépôt : 1138 du 12/07/2023
Numéro de gestion : 2000B00084
Code activité : 5829C : Édition (NAFRev2 : 58)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2022
Clôture de l'exercice précédent : le N.C
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AB	Frais d’établissement	8 000	8 000
CX	Frais de développement ou de recherche et développement	6 186 887	4 291 408	1 895 480
AF	Concessions, brevets et droits similaires	6 876 779	6 705 615	171 165
AH	Fonds commercial	553 357		553 357
AJ	Autres immobilisations incorporelles	8 544 385	13 500	8 530 885
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	15 114	14 724	390
AT	Autres immobilisations corporelles	1 853 933	1 048 490	805 443
CU	Autres participations	357 263		357 263
BD	Autres titres immobilisés	955		955
BH	Autres immobilisations financières	148 894		148 894
BJ	TOTAL (I)	24 545 568	12 081 737	12 463 831
BN	En cours de production de biens	282 940		282 940
BT	Marchandises	74 880		74 880
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	24 936		24 936
BX	Clients et comptes rattachés	7 021 691	696 106	6 325 584
BZ	Autres créances	1 761 189		1 761 189
CF	Disponibilités	147 772		147 772
CH	Charges constatées d’avance	303 308		303 308
CJ	TOTAL (II)	9 616 716	696 106	8 920 609
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	34 162 284	12 777 844	21 384 441
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	1 037 571
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	4 083 397
DF	Réserves réglementées (1)	48 260
DH	Report à nouveau	-3 685 924
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	-2 506 417
DL	TOTAL (I)	-1 023 112
DP	Provisions pour risques	5 410
DQ	Provisions pour charges	202 583
DR	TOTAL (III)	207 993
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	6 040
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	13 263 217
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	1 062
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	2 008 636
DY	Dettes fiscales et sociales	3 509 944
EB	Produits constatés d’avance (2)	3 410 662
EC	TOTAL (IV)	22 199 560
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	21 384 441
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	22 199 560
EH	Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.	2 069
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	-257		-257
FG	Production vendue services	12 805 338	430 838	13 236 176
FJ	Chiffres d’affaires nets	12 805 081	430 838	13 235 919
FM	Production stockée			278 890
FN	Production immobilisée			2 675 000
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			295 776
FQ	Autres produits			960
FR	Total des produits d’exploitation (I)			16 486 545
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			859 640
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			64 429
FW	Autres achats et charges externes			5 571 667
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			328 856
FY	Salaires et traitements			6 905 624
FZ	Charges sociales			3 297 360
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			1 416 815
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			306 179
GE	Autres charges			195 212
GF	Total des charges d’exploitation (II)			18 945 780
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			-2 459 235
GR	Intérêts et charges assimilées			202 904
GS	Différences négatives de change			230
GU	Total des charges financières (VI)			203 135
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-203 135
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			-2 662 370
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	140 008
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	140 008
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	82 889
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	202 583
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	285 472
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-145 464
HJ	Participation des salariés aux résultats de l’entreprise	70 000
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	-371 417
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	16 626 553
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	19 132 970
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	-2 506 417
A1	Renvois : Transfert de charges	170 123
A4	Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)	98 085
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
CY	AMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche	3 306 242	993 165		4 299 408
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	6 516 199	202 916		6 719 115
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	842 481	220 734		1 063 214
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	10 664 922	1 416 815		12 081 737
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
5B	Provisions pour impôts				202 583
5V	Autres provisions pour risques et charges				5 410
5Z	Total Provisions pour risques et charges	5 410	202 583		207 993
6N	Sur stocks et en cours	51 839		51 839
6T	Sur comptes clients	463 742	306 179	73 814	696 106
7B	Total Provisions pour dépréciation	515 580	306 179	125 653	696 106
7C	TOTAL GENERAL	520 991	508 762	125 653	904 100
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		306 179	125 653
UJ	- Exceptionnelles		202 583
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UT	Autres immobilisations financières	148 894		148 894
VA	Clients douteux ou litigieux	468 188	468 188
UX	Autres créances clients	6 553 503	6 553 503
UY	Personnel et comptes rattachés	25 712	25 712
UZ	Sécurité Sociale autres organismes sociaux	7 572	7 572
VM	Impôts sur les bénéfices	86 128	86 128
VB	T. V. A.	200 910	200 910
VN	Autres impôts, taxes versements assimilés	1 407 632	1 407 632
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	33 235	33 235
VS	Charges constatées d’avance	303 308	303 308
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	9 235 083	9 086 188	148 894
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	2 069	2 069
VH	Emprunts à plus d’1 an à l’origine	3 972	3 972
8A	Emprunts et dettes financières divers	5 452 797	962 797	4 490 000
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	2 008 636	2 008 636
8C	Personnel et comptes rattachés	1 132 693	1 132 693
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	1 016 692	1 016 692
VW	T.V.A.	1 333 371	1 333 371
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	27 187	27 187
VI	Groupe et associés	7 810 420	7 810 420
8L	Produits constatés d’avance	3 410 662	3 410 662
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	22 198 498	17 708 498	4 490 000
VK	Emprunts remboursés en cours d’exercice	940 000

30/09/2021 : Compte annuel complet

Greffe : CHALONS-EN-CHAMPAGNE (5101)
Numéro de dépôt : 552 du 29/03/2022
Numéro de gestion : 2000B00084
Code activité : 5829C : Édition (NAFRev2 : 58)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2020, durée : 15 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AB	Frais d’établissement	8 000	8 000
CX	Frais de développement ou de recherche et développement	6 186 887	4 291 408	1 895 480
AF	Concessions, brevets et droits similaires	6 876 779	6 705 615	171 165
AH	Fonds commercial	553 357		553 357
AJ	Autres immobilisations incorporelles	8 544 385	13 500	8 530 885
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	15 114	14 724	390
AT	Autres immobilisations corporelles	1 853 933	1 048 490	805 443
CU	Autres participations	357 263		357 263
BD	Autres titres immobilisés	955		955
BH	Autres immobilisations financières	148 894		148 894
BJ	TOTAL (I)	24 545 568	12 081 737	12 463 831
BN	En cours de production de biens	282 940		282 940
BT	Marchandises	74 880		74 880
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	24 936		24 936
BX	Clients et comptes rattachés	7 021 691	696 106	6 325 584
BZ	Autres créances	1 761 189		1 761 189
CF	Disponibilités	147 772		147 772
CH	Charges constatées d’avance	303 308		303 308
CJ	TOTAL (II)	9 616 716	696 106	8 920 609
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	34 162 284	12 777 844	21 384 441
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	1 037 571
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	4 083 397
DF	Réserves réglementées (1)	48 260
DH	Report à nouveau	-3 685 924
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	-2 506 417
DL	TOTAL (I)	-1 023 112
DP	Provisions pour risques	5 410
DQ	Provisions pour charges	202 583
DR	TOTAL (III)	207 993
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	6 040
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	13 263 217
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	1 062
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	2 008 636
DY	Dettes fiscales et sociales	3 509 944
EB	Produits constatés d’avance (2)	3 410 662
EC	TOTAL (IV)	22 199 560
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	21 384 441
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	22 199 560
EH	Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.	2 069
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	-257		-257
FG	Production vendue services	12 805 338	430 838	13 236 176
FJ	Chiffres d’affaires nets	12 805 081	430 838	13 235 919
FM	Production stockée			278 890
FN	Production immobilisée			2 675 000
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			295 776
FQ	Autres produits			960
FR	Total des produits d’exploitation (I)			16 486 545
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			859 640
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			64 429
FW	Autres achats et charges externes			5 571 667
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			328 856
FY	Salaires et traitements			6 905 624
FZ	Charges sociales			3 297 360
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			1 416 815
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			306 179
GE	Autres charges			195 212
GF	Total des charges d’exploitation (II)			18 945 780
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			-2 459 235
GR	Intérêts et charges assimilées			202 904
GS	Différences négatives de change			230
GU	Total des charges financières (VI)			203 135
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-203 135
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			-2 662 370
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	140 008
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	140 008
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	82 889
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	202 583
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	285 472
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-145 464
HJ	Participation des salariés aux résultats de l’entreprise	70 000
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	-371 417
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	16 626 553
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	19 132 970
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	-2 506 417
A1	Renvois : Transfert de charges	170 123
A4	Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)	98 085
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
CY	AMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche	3 306 242	993 165		4 299 408
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	6 516 199	202 916		6 719 115
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	842 481	220 734		1 063 214
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	10 664 922	1 416 815		12 081 737
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
5B	Provisions pour impôts				202 583
5V	Autres provisions pour risques et charges				5 410
5Z	Total Provisions pour risques et charges	5 410	202 583		207 993
6N	Sur stocks et en cours	51 839		51 839
6T	Sur comptes clients	463 742	306 179	73 814	696 106
7B	Total Provisions pour dépréciation	515 580	306 179	125 653	696 106
7C	TOTAL GENERAL	520 991	508 762	125 653	904 100
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		306 179	125 653
UJ	- Exceptionnelles		202 583
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UT	Autres immobilisations financières	148 894		148 894
VA	Clients douteux ou litigieux	468 188	468 188
UX	Autres créances clients	6 553 503	6 553 503
UY	Personnel et comptes rattachés	25 712	25 712
UZ	Sécurité Sociale autres organismes sociaux	7 572	7 572
VM	Impôts sur les bénéfices	86 128	86 128
VB	T. V. A.	200 910	200 910
VN	Autres impôts, taxes versements assimilés	1 407 632	1 407 632
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	33 235	33 235
VS	Charges constatées d’avance	303 308	303 308
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	9 235 083	9 086 188	148 894
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	2 069	2 069
VH	Emprunts à plus d’1 an à l’origine	3 972	3 972
8A	Emprunts et dettes financières divers	5 452 797	962 797	4 490 000
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	2 008 636	2 008 636
8C	Personnel et comptes rattachés	1 132 693	1 132 693
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	1 016 692	1 016 692
VW	T.V.A.	1 333 371	1 333 371
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	27 187	27 187
VI	Groupe et associés	7 810 420	7 810 420
8L	Produits constatés d’avance	3 410 662	3 410 662
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	22 198 498	17 708 498	4 490 000
VK	Emprunts remboursés en cours d’exercice	940 000

30/09/2020 : Compte annuel complet

Greffe : CHALONS-EN-CHAMPAGNE (5101)
Numéro de dépôt : 800 du 23/04/2021
Numéro de gestion : 2000B00084
Code activité : 5829C : Édition (NAFRev2 : 58)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2020, durée : 15 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AB	Frais d’établissement	8 000	8 000
CX	Frais de développement ou de recherche et développement	6 186 887	4 291 408	1 895 480
AF	Concessions, brevets et droits similaires	6 876 779	6 705 615	171 165
AH	Fonds commercial	553 357		553 357
AJ	Autres immobilisations incorporelles	8 544 385	13 500	8 530 885
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	15 114	14 724	390
AT	Autres immobilisations corporelles	1 853 933	1 048 490	805 443
CU	Autres participations	357 263		357 263
BD	Autres titres immobilisés	955		955
BH	Autres immobilisations financières	148 894		148 894
BJ	TOTAL (I)	24 545 568	12 081 737	12 463 831
BN	En cours de production de biens	282 940		282 940
BT	Marchandises	74 880		74 880
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	24 936		24 936
BX	Clients et comptes rattachés	7 021 691	696 106	6 325 584
BZ	Autres créances	1 761 189		1 761 189
CF	Disponibilités	147 772		147 772
CH	Charges constatées d’avance	303 308		303 308
CJ	TOTAL (II)	9 616 716	696 106	8 920 609
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	34 162 284	12 777 844	21 384 441
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	1 037 571
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	4 083 397
DF	Réserves réglementées (1)	48 260
DH	Report à nouveau	-3 685 924
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	-2 506 417
DL	TOTAL (I)	-1 023 112
DP	Provisions pour risques	5 410
DQ	Provisions pour charges	202 583
DR	TOTAL (III)	207 993
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	6 040
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	13 263 217
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	1 062
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	2 008 636
DY	Dettes fiscales et sociales	3 509 944
EB	Produits constatés d’avance (2)	3 410 662
EC	TOTAL (IV)	22 199 560
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	21 384 441
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	22 199 560
EH	Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.	2 069
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	-257		-257
FG	Production vendue services	12 805 338	430 838	13 236 176
FJ	Chiffres d’affaires nets	12 805 081	430 838	13 235 919
FM	Production stockée			278 890
FN	Production immobilisée			2 675 000
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			295 776
FQ	Autres produits			960
FR	Total des produits d’exploitation (I)			16 486 545
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			859 640
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			64 429
FW	Autres achats et charges externes			5 571 667
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			328 856
FY	Salaires et traitements			6 905 624
FZ	Charges sociales			3 297 360
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			1 416 815
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			306 179
GE	Autres charges			195 212
GF	Total des charges d’exploitation (II)			18 945 780
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			-2 459 235
GR	Intérêts et charges assimilées			202 904
GS	Différences négatives de change			230
GU	Total des charges financières (VI)			203 135
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-203 135
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			-2 662 370
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	140 008
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	140 008
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	82 889
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	202 583
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	285 472
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-145 464
HJ	Participation des salariés aux résultats de l’entreprise	70 000
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	-371 417
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	16 626 553
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	19 132 970
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	-2 506 417
A1	Renvois : Transfert de charges	170 123
A4	Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)	98 085
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
CY	AMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche	3 306 242	993 165		4 299 408
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	6 516 199	202 916		6 719 115
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	842 481	220 734		1 063 214
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	10 664 922	1 416 815		12 081 737
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
5B	Provisions pour impôts				202 583
5V	Autres provisions pour risques et charges				5 410
5Z	Total Provisions pour risques et charges	5 410	202 583		207 993
6N	Sur stocks et en cours	51 839		51 839
6T	Sur comptes clients	463 742	306 179	73 814	696 106
7B	Total Provisions pour dépréciation	515 580	306 179	125 653	696 106
7C	TOTAL GENERAL	520 991	508 762	125 653	904 100
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		306 179	125 653
UJ	- Exceptionnelles		202 583
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UT	Autres immobilisations financières	148 894		148 894
VA	Clients douteux ou litigieux	468 188	468 188
UX	Autres créances clients	6 553 503	6 553 503
UY	Personnel et comptes rattachés	25 712	25 712
UZ	Sécurité Sociale autres organismes sociaux	7 572	7 572
VM	Impôts sur les bénéfices	86 128	86 128
VB	T. V. A.	200 910	200 910
VN	Autres impôts, taxes versements assimilés	1 407 632	1 407 632
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	33 235	33 235
VS	Charges constatées d’avance	303 308	303 308
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	9 235 083	9 086 188	148 894
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	2 069	2 069
VH	Emprunts à plus d’1 an à l’origine	3 972	3 972
8A	Emprunts et dettes financières divers	5 452 797	962 797	4 490 000
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	2 008 636	2 008 636
8C	Personnel et comptes rattachés	1 132 693	1 132 693
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	1 016 692	1 016 692
VW	T.V.A.	1 333 371	1 333 371
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	27 187	27 187
VI	Groupe et associés	7 810 420	7 810 420
8L	Produits constatés d’avance	3 410 662	3 410 662
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	22 198 498	17 708 498	4 490 000
VK	Emprunts remboursés en cours d’exercice	940 000

30/06/2019 : Compte annuel complet

Greffe : CHALONS-EN-CHAMPAGNE (5101)
Numéro de dépôt : 274 du 13/02/2020
Numéro de gestion : 2000B00084
Code activité : 5829C : Édition (NAFRev2 : 58)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AB	Frais d’établissement	8 000	8 000
CX	Frais de développement ou de recherche et développement	6 186 887	4 291 408	1 895 480
AF	Concessions, brevets et droits similaires	6 876 779	6 705 615	171 165
AH	Fonds commercial	553 357		553 357
AJ	Autres immobilisations incorporelles	8 544 385	13 500	8 530 885
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	15 114	14 724	390
AT	Autres immobilisations corporelles	1 853 933	1 048 490	805 443
CU	Autres participations	357 263		357 263
BD	Autres titres immobilisés	955		955
BH	Autres immobilisations financières	148 894		148 894
BJ	TOTAL (I)	24 545 568	12 081 737	12 463 831
BN	En cours de production de biens	282 940		282 940
BT	Marchandises	74 880		74 880
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	24 936		24 936
BX	Clients et comptes rattachés	7 021 691	696 106	6 325 584
BZ	Autres créances	1 761 189		1 761 189
CF	Disponibilités	147 772		147 772
CH	Charges constatées d’avance	303 308		303 308
CJ	TOTAL (II)	9 616 716	696 106	8 920 609
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	34 162 284	12 777 844	21 384 441
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	1 037 571
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	4 083 397
DF	Réserves réglementées (1)	48 260
DH	Report à nouveau	-3 685 924
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	-2 506 417
DL	TOTAL (I)	-1 023 112
DP	Provisions pour risques	5 410
DQ	Provisions pour charges	202 583
DR	TOTAL (III)	207 993
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	6 040
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	13 263 217
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	1 062
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	2 008 636
DY	Dettes fiscales et sociales	3 509 944
EB	Produits constatés d’avance (2)	3 410 662
EC	TOTAL (IV)	22 199 560
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	21 384 441
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	22 199 560
EH	Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.	2 069
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	-257		-257
FG	Production vendue services	12 805 338	430 838	13 236 176
FJ	Chiffres d’affaires nets	12 805 081	430 838	13 235 919
FM	Production stockée			278 890
FN	Production immobilisée			2 675 000
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			295 776
FQ	Autres produits			960
FR	Total des produits d’exploitation (I)			16 486 545
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			859 640
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			64 429
FW	Autres achats et charges externes			5 571 667
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			328 856
FY	Salaires et traitements			6 905 624
FZ	Charges sociales			3 297 360
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			1 416 815
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			306 179
GE	Autres charges			195 212
GF	Total des charges d’exploitation (II)			18 945 780
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			-2 459 235
GR	Intérêts et charges assimilées			202 904
GS	Différences négatives de change			230
GU	Total des charges financières (VI)			203 135
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-203 135
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			-2 662 370
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	140 008
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	140 008
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	82 889
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	202 583
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	285 472
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-145 464
HJ	Participation des salariés aux résultats de l’entreprise	70 000
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	-371 417
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	16 626 553
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	19 132 970
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	-2 506 417
A1	Renvois : Transfert de charges	170 123
A4	Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)	98 085
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
CY	AMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche	3 306 242	993 165		4 299 408
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	6 516 199	202 916		6 719 115
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	842 481	220 734		1 063 214
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	10 664 922	1 416 815		12 081 737
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
5B	Provisions pour impôts				202 583
5V	Autres provisions pour risques et charges				5 410
5Z	Total Provisions pour risques et charges	5 410	202 583		207 993
6N	Sur stocks et en cours	51 839		51 839
6T	Sur comptes clients	463 742	306 179	73 814	696 106
7B	Total Provisions pour dépréciation	515 580	306 179	125 653	696 106
7C	TOTAL GENERAL	520 991	508 762	125 653	904 100
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		306 179	125 653
UJ	- Exceptionnelles		202 583
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UT	Autres immobilisations financières	148 894		148 894
VA	Clients douteux ou litigieux	468 188	468 188
UX	Autres créances clients	6 553 503	6 553 503
UY	Personnel et comptes rattachés	25 712	25 712
UZ	Sécurité Sociale autres organismes sociaux	7 572	7 572
VM	Impôts sur les bénéfices	86 128	86 128
VB	T. V. A.	200 910	200 910
VN	Autres impôts, taxes versements assimilés	1 407 632	1 407 632
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	33 235	33 235
VS	Charges constatées d’avance	303 308	303 308
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	9 235 083	9 086 188	148 894
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	2 069	2 069
VH	Emprunts à plus d’1 an à l’origine	3 972	3 972
8A	Emprunts et dettes financières divers	5 452 797	962 797	4 490 000
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	2 008 636	2 008 636
8C	Personnel et comptes rattachés	1 132 693	1 132 693
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	1 016 692	1 016 692
VW	T.V.A.	1 333 371	1 333 371
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	27 187	27 187
VI	Groupe et associés	7 810 420	7 810 420
8L	Produits constatés d’avance	3 410 662	3 410 662
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	22 198 498	17 708 498	4 490 000
VK	Emprunts remboursés en cours d’exercice	940 000

30/06/2018 : Compte annuel complet

Greffe : CHALONS-EN-CHAMPAGNE (5101)
Numéro de dépôt : 387 du 13/03/2019
Numéro de gestion : 2000B00084
Code activité : 5829C : Édition (NAFRev2 : 58)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AB	Frais d’établissement	8 000	8 000
CX	Frais de développement ou de recherche et développement	6 186 887	4 291 408	1 895 480
AF	Concessions, brevets et droits similaires	6 876 779	6 705 615	171 165
AH	Fonds commercial	553 357		553 357
AJ	Autres immobilisations incorporelles	8 544 385	13 500	8 530 885
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	15 114	14 724	390
AT	Autres immobilisations corporelles	1 853 933	1 048 490	805 443
CU	Autres participations	357 263		357 263
BD	Autres titres immobilisés	955		955
BH	Autres immobilisations financières	148 894		148 894
BJ	TOTAL (I)	24 545 568	12 081 737	12 463 831
BN	En cours de production de biens	282 940		282 940
BT	Marchandises	74 880		74 880
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	24 936		24 936
BX	Clients et comptes rattachés	7 021 691	696 106	6 325 584
BZ	Autres créances	1 761 189		1 761 189
CF	Disponibilités	147 772		147 772
CH	Charges constatées d’avance	303 308		303 308
CJ	TOTAL (II)	9 616 716	696 106	8 920 609
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	34 162 284	12 777 844	21 384 441
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	1 037 571
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	4 083 397
DF	Réserves réglementées (1)	48 260
DH	Report à nouveau	-3 685 924
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	-2 506 417
DL	TOTAL (I)	-1 023 112
DP	Provisions pour risques	5 410
DQ	Provisions pour charges	202 583
DR	TOTAL (III)	207 993
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	6 040
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	13 263 217
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	1 062
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	2 008 636
DY	Dettes fiscales et sociales	3 509 944
EB	Produits constatés d’avance (2)	3 410 662
EC	TOTAL (IV)	22 199 560
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	21 384 441
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	22 199 560
EH	Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.	2 069
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	-257		-257
FG	Production vendue services	12 805 338	430 838	13 236 176
FJ	Chiffres d’affaires nets	12 805 081	430 838	13 235 919
FM	Production stockée			278 890
FN	Production immobilisée			2 675 000
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			295 776
FQ	Autres produits			960
FR	Total des produits d’exploitation (I)			16 486 545
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			859 640
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			64 429
FW	Autres achats et charges externes			5 571 667
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			328 856
FY	Salaires et traitements			6 905 624
FZ	Charges sociales			3 297 360
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			1 416 815
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			306 179
GE	Autres charges			195 212
GF	Total des charges d’exploitation (II)			18 945 780
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			-2 459 235
GR	Intérêts et charges assimilées			202 904
GS	Différences négatives de change			230
GU	Total des charges financières (VI)			203 135
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-203 135
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			-2 662 370
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	140 008
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	140 008
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	82 889
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	202 583
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	285 472
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-145 464
HJ	Participation des salariés aux résultats de l’entreprise	70 000
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	-371 417
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	16 626 553
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	19 132 970
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	-2 506 417
A1	Renvois : Transfert de charges	170 123
A4	Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)	98 085
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
CY	AMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche	3 306 242	993 165		4 299 408
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	6 516 199	202 916		6 719 115
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	842 481	220 734		1 063 214
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	10 664 922	1 416 815		12 081 737
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
5B	Provisions pour impôts				202 583
5V	Autres provisions pour risques et charges				5 410
5Z	Total Provisions pour risques et charges	5 410	202 583		207 993
6N	Sur stocks et en cours	51 839		51 839
6T	Sur comptes clients	463 742	306 179	73 814	696 106
7B	Total Provisions pour dépréciation	515 580	306 179	125 653	696 106
7C	TOTAL GENERAL	520 991	508 762	125 653	904 100
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		306 179	125 653
UJ	- Exceptionnelles		202 583
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UT	Autres immobilisations financières	148 894		148 894
VA	Clients douteux ou litigieux	468 188	468 188
UX	Autres créances clients	6 553 503	6 553 503
UY	Personnel et comptes rattachés	25 712	25 712
UZ	Sécurité Sociale autres organismes sociaux	7 572	7 572
VM	Impôts sur les bénéfices	86 128	86 128
VB	T. V. A.	200 910	200 910
VN	Autres impôts, taxes versements assimilés	1 407 632	1 407 632
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	33 235	33 235
VS	Charges constatées d’avance	303 308	303 308
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	9 235 083	9 086 188	148 894
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	2 069	2 069
VH	Emprunts à plus d’1 an à l’origine	3 972	3 972
8A	Emprunts et dettes financières divers	5 452 797	962 797	4 490 000
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	2 008 636	2 008 636
8C	Personnel et comptes rattachés	1 132 693	1 132 693
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	1 016 692	1 016 692
VW	T.V.A.	1 333 371	1 333 371
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	27 187	27 187
VI	Groupe et associés	7 810 420	7 810 420
8L	Produits constatés d’avance	3 410 662	3 410 662
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	22 198 498	17 708 498	4 490 000
VK	Emprunts remboursés en cours d’exercice	940 000

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