Informations de l'établissement :

Date de création : 03/04/2018

Siège de l'unité légale : oui

Siret : 68204083702057 / Siren : 682040837 / NIC : 02057

N° de TVA : FR 61 682040837

Effectif en 2021 : 100 à 199 salariés

Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 06/02/2024

Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)

Cette section comprend les activités de construction générale et de construction spécialisée pour les bâtiments et le génie civil. Elle comprend les chantiers de construction neuve, les rénovations, les réparations, les extensions et les transformations, le montage de bâtiments préfabriqués ou de structures sur le site ainsi que les constructions de nature temporaire.
La construction générale se définit comme la construction de bâtiments entiers : habitations, bureaux, magasins et autres bâtiments publics, utilitaires, agricoles, etc., ou la construction d’ouvrages de génie civil tels que auto- routes, routes, rues, ponts, tunnels, voies ferroviaires, terrains d’aviation, ports et autres projets maritimes et flu- viaux, réseaux d’irrigation, réseaux d’assainissement, installations industrielles, conduites et lignes électriques, installations sportives, etc.
Ces travaux peuvent être réalisés pour compte propre ou pour compte de tiers. Ils peuvent être sous-traités pour partie ou pour la totalité. Une unité assurant la responsabilité de l’exécution d’un projet complet de construction relève de cette section.
La rénovation et la réparation de bâtiments et d’ouvrages de génie civil relèvent aussi de cette section.
Cette section comprend la construction de bâtiments entiers (division 41), la construction d’ouvrages entiers de génie civil (division 42), ainsi que les activités spécialisées de construction, uniquement si elles concernent une partie seulement du processus de construction (division 43).
Si elle correspond à une activité de construction spécifique, la location de matériels de construction avec opéra- teur relève de la classe correspondant à cette activité.
Cette section comprend également les activités de promotion immobilière pour la construction de bâtiments et d’ouvrages de génie civil dès lors qu’elles réunissent les moyens financiers, techniques et humains nécessaires à la réalisation de projets immobiliers destinés ultérieurement à la vente. Si ces activités ne sont pas réalisées en vue d’une vente ultérieure des projets immobiliers, mais pour leur exploitation (par exemple, location d’espace dans les bâtiments, activités manufacturières dans les usines), l’unité ne relève pas de cette section, mais est classée selon son activité d’exploitation, c’est-à-dire dans les services immobiliers, dans l’industrie manufacturière, etc.

43 : Travaux de construction spécialisés

Cette division comprend les activités de construction spécialisées (travaux spéciaux), c’est-à-dire la construction de parties de bâtiments et d’ouvrages de génie civil ou la préparation à cette fin. Il s’agit habituellement d’activités spécialisées concernant un aspect commun à différentes structures, requérant un savoir-faire ou un équipement particulier, tels que le battage de pieux, la réalisation de fondations, le gros œuvre, le bétonnage, la maçonnerie, le pavage, le montage d’échafaudage, la toiture, etc. Le montage de structures d’acier est inclus. Les travaux de construction spécialisés sont généralement sous-traités mais, en particulier dans le cas de travaux de réparation, ils sont aussi réalisés directement pour le propriétaire de l’ouvrage. Les travaux d’achèvement et de finition sont également couverts. Cette division comprend l’installation de toutes sortes de commodités qui rendent la construction fonctionnelle. Ces activités sont généralement accomplies sur le site de la construction, bien que des parties du travail puissent être réalisées dans un atelier spécialisé. Sont comprises des activités telles que la plomberie, l’installation de sys- tèmes de chauffage et de conditionnement d’air, d’antennes, de systèmes d’alarme et autres travaux électriques, de systèmes d’extinction automatique d’incendie, d’ascenseurs et d’escaliers mécaniques, etc. Les travaux d’iso- lation (eau, chaleur, son), de tôlerie, de réfrigération commerciale, l’installation de systèmes d’éclairage et de si- gnalisation pour les routes, voies de chemin de fer, aéroports, ports, etc. sont également inclus. Les activités de réparation et d’entretien similaires aux activités décrites ci-dessus sont comprises. Les activités d’achèvement de bâtiments englobent des activités qui contribuent à l’achèvement ou à la finition d’une construction telles que vitrerie, plâtrerie, peinture, carrelage ou revêtement du sol et des murs avec d’au- tres matériaux tels que parquets, moquettes, papier peint, etc., ponçage du sol, menuiserie de finition, travaux acoustiques, nettoyage de l’extérieur, etc. Les activités de réparation similaires aux activités décrites ci-dessus sont également comprises. La location d’équipements avec opérateur relève de la classe correspondant à l’activité de construction spéci- fique effectuée avec ces équipements.

43.9 : Autres travaux de construction spécialisés

43.99 : Autres travaux de construction spécialisés n.c.a.

Cette classe ne comprend pas :
- la location de machines et de matériels de construction sans opérateur (cf. 77.32Z)

43.99A : Travaux d'étanchéification

Cette sous-classe comprend :
- les activités de construction spécialisées qui concernent un aspect commun à différents ouvrages et requièrent des compétences ou du matériel spécialisés : • travaux d’imperméabilisation et d’étanchéité : toitures-terrasses, ouvrages enterrés, façades, piscines • travaux de déshumidification des bâtiments, traitement contre l’humidité Produits associés : 43.99.10

Coordonnées de l'établissement :
SMAC

Adresse :
IMMEUBLE INSPIRA
143 Avenue DE VERDUN
92130 ISSY-LES-MOULINEAUX

Marchés publics :

07/01/2022 : Accord-cadre

Objet : NETTOYAGE ANNUEL AVEC MAINTENANCE PRÉVENTIVE ET CURATIVE DES TOITURES DE LA DELEGATION ALSACE DU CNRS (2 LOTS) - Batiment de l'IS2M à Mulhouse
Classification : Services de nettoyage de bâtiments (90911200)

Numéro unique d’identification : 1800890130795220222022S0024800
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 40 732 €
Date de notification : 07/01/2022

Lieu d'exécution : (67) Bas-Rhin
Acheteur : Etablissements et organismes de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation - CNRS Délégation Alsace

Titulaire :
SMAC (68204083702057)

20/12/2021 : Marché

Objet : Le présent marché a pour objet l'isolation de la salle Gignoux et la mise en place d'une toiture végétalisée. - Cette consultation s'inscrit dans le cadre des opérations financées par le plan de relance. - ENVELOPPE
Classification : Travaux de construction (45000000)

Numéro unique d’identification : 5885023100001820212021T2431400
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 25 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 560 000 €
Date de notification : 20/12/2021

Lieu d'exécution : (67) Bas-Rhin
Acheteur : Ministère de la Culture - Théâtre national de Strasbourg

Titulaire :
SMAC (68204083702057)

16/12/2021 : Marché

Objet : Le présent marché concerne l'exécution de travaux relatifs à la construction d’un immeuble de bureaux et d’un hangar à matériel situés à Haguenau (67), pour l’agence Nord-Alsace de la Direction Territoriale Grand-Est de l’Office National des Forêts. - ETA
Classification : Travaux de construction complète ou partielle et travaux de génie civil (45200000)

Numéro unique d’identification : 6620431160379820212021T2625600
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 16 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 214 644 €
Date de notification : 16/12/2021

Lieu d'exécution : (67) Bas-Rhin
Acheteur : Ministère de l'agriculture et de l'alimentation - Direction territoriale Grand Est

Titulaire :
SMAC (68204083702057)

09/12/2021 : Accord-cadre

Objet : Le présent marché a pour objet : - I)Espaces verts : périodicité - •Prestation d’entretien des espaces verts de l’EFS-BFC sites de Belfort, Besançon : - -Tonte des surfaces engazonnées y compris passage de la débroussailleuse à fil dans le sous-bois, le...
Classification : Réparation et entretien de toiture (45261900)

Numéro unique d’identification : 4288228520005220212021S2293600
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 16 924 €
Date de notification : 09/12/2021

Lieu d'exécution : (25) Doubs
Acheteur : Ministères sociaux

Titulaire :
SMAC (68204083702057)

16/08/2021 : Marché

Objet : TRAVAUX DE REHABILITATION-EXTENSION ET MISE AUX NORMES DE - L’UEHC DIJON - ETANCHEITE TOITURE VEGETALISEE
Classification : Travaux de construction (45000000)

Numéro unique d’identification : 130005093001122021151082429100
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 15 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 29 286 €
Date de notification : 16/08/2021

Lieu d'exécution : (21) Côte-d'Or
Acheteur : Ministère de la Justice - SECRETARIAT GENERAL DU MINISTERE DE LA JUSTICE

Titulaire :
SMAC (68204083702057)

19/07/2021 : Accord-cadre

Objet : Entretien des toitures des bâtiments du CSA et du Terminal Ferroviaire
Classification : Réparation et entretien de toiture (45261900)

Numéro unique d’identification : 3901996690008120212021T1740500
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 52 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 180 000 €
Date de notification : 19/07/2021

Lieu d'exécution : (10) Aube
Acheteur : ANDRA - Agence Nationale pour la gestion des Déchets Radioactifs

Titulaire :
SMAC (68204083702057)

10/06/2021 : Marché

Objet : AOA 6858 20 54-lot 5 : Étanchéité
Classification : Travaux de construction (45000000)

Numéro unique d’identification : 528848153000292020OppHHFLeeM00
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 14 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 47 313 €
Date de notification : 19/11/2020

Lieu d'exécution : Maine-et-Loire
Acheteur : Alter Public

Titulaire :
SMAC (68204083702057)

02/06/2021 : Marché

Objet : A. O. Entretien des toitures terrasses 2-Lot 8 - Dépt 95
Classification : Travaux d'étanchéification (45261420)

Numéro unique d’identification : 5521415330001820208lpb4BaAuN00
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 24 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 327 267 €
Date de notification : 02/06/2021

Lieu d'exécution : FRANCE
Acheteur : 3F-DGP

Titulaire :
SMAC (68204083702057)

02/06/2021 : Marché

Objet : A. O. Entretien des toitures terrasses 2-Lot 7 - Dépt 94
Classification : Travaux d'étanchéification (45261420)

Numéro unique d’identification : 552141533000182020X6cQWfPtPP00
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 24 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 289 584 €
Date de notification : 02/06/2021

Lieu d'exécution : FRANCE
Acheteur : 3F-DGP

Titulaire :
SMAC (68204083702057)

07/05/2021 : Marché

Objet : A 2003-Lot 05 - Vêture / Habillage / Isolation par l'extérieur
Classification : Travaux de construction (45000000)

Numéro unique d’identification : 47757805800034202068NpyRuAd/00
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 18 mois
Forme des prix : Ferme et actualisable
Montant : 1 910 000 €
Date de notification : 18/03/2021

Lieu d'exécution : Gironde
Acheteur : SEML ROUTE DES LASERS

Titulaire :
SMAC (68204083702057)

26/04/2021 : Marché

Objet : Réfection des toitures terrasses HP BESANCON - 25 - Etanchéité
Classification : Travaux d'étanchéification (45261420)

Numéro unique d’identification : 110002011000442021160006163200
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 17 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 700 447 €
Date de notification : 26/04/2021

Lieu d'exécution : (25) Doubs
Acheteur : Ministère de l'Intérieur - SGAMI EST - Metz - DAGF- Marchés Publics

Titulaire :
SMAC (68204083702057)

21/04/2021 : Marché

Objet : AO 6853 20 75-Lot 5 Bardage
Classification : Travaux de construction de bâtiments (45210000)

Numéro unique d’identification : 528848153000292020IAgodvGsHa00
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 18 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 180 907 €
Date de notification : 18/12/2020

Lieu d'exécution : Maine-et-Loire
Acheteur : Alter Public

Titulaire :
SMAC (68204083702057)

21/04/2021 : Marché

Objet : AO 6853 20 75-Lot 4 Etancheite
Classification : Travaux de construction de bâtiments (45210000)

Numéro unique d’identification : 528848153000292020YvzJBqG19v00
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 18 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 285 913 €
Date de notification : 18/12/2020

Lieu d'exécution : Maine-et-Loire
Acheteur : Alter Public

Titulaire :
SMAC (68204083702057)

14/12/2020 : Marché

Objet : TRX RENOVATION TOITURE ECOLE ELEM CECILE ROL TANGUY
Classification : 45113000-

Numéro unique d’identification : 214100182000102020015/2020S00
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 3 mois
Forme des prix : Ferme et actualisable
Montant : 87 000 €
Date de notification : 25/11/2020

Lieu d'exécution : BLOIS
Acheteur : VILLE DE BLOIS

Titulaire :
SMAC (68204083702057)

14/12/2020 : Marché

Objet : TRX RENOVATION TOITURE ECOLE ELEM CECILE ROL TANGUY
Classification : 45113000-

Numéro unique d’identification : 214100182000102020015/2020S01
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 3 mois
Forme des prix : Ferme et actualisable
Montant : 87 000 €
Date de notification : 25/11/2020

Lieu d'exécution : BLOIS
Acheteur : VILLE DE BLOIS

Titulaire :
SMAC (68204083702057)

23/07/2020 : Marché

Objet : REALISATION D’UN PLANETARIUM ET AMENAGEMENT D’UN JARDIN HISTORIQUE - RELANCE DES LOTS 05-1 ET 21 - - COUVERTURE / ETANCHEITE
Classification : Travaux d'étanchéification (45261420)

Numéro unique d’identification : 1300054570001020202020T1376900
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 17 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 177 000 €
Date de notification : 23/07/2020

Lieu d'exécution : (67) Bas-Rhin
Acheteur : Etablissements et organismes de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation - UNISTRA - DCI

Titulaire :
SMAC (68204083702057)

06/07/2020 : Marché subséquent

Objet : COL CHP REFECTION TOITURE TERRASSE BATIMENT DEMI PENSION LOT 03 B
Classification : 45261420-

Numéro unique d’identification : 223900010003622020067A00
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 1 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 108 950 €
Date de notification : 13/05/2020

Lieu d'exécution : COL CHP
Acheteur : Conseil Departemental du JURA

Titulaire :
SMAC SA (68204083702057)

08/04/2020 : Marché

Objet : AC/ED 8625L/X AO3-Lot 4 bis - Bardage métallique
Classification : Travaux de construction (45000000)

Numéro unique d’identification : 775630015001362019bp0/RnREdg00
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 19 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 375 000 €
Date de notification : 29/01/2020

Lieu d'exécution : Nord
Acheteur : 3F NORD ARTOIS

Titulaire :
SMAC (68204083702057)

08/04/2020 : Marché

Objet : AC/ED 8625L/X-Lot 2 - Etanchéité
Classification : Travaux de construction (45000000)

Numéro unique d’identification : 775630015001362019oifUoXTKZC00
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 19 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 254 000 €
Date de notification : 29/01/2020

Lieu d'exécution : Nord
Acheteur : 3F NORD ARTOIS

Titulaire :
SMAC (68204083702057)

07/04/2020 : Marché

Objet : R�novation des fa�ades de la salle de sport des Grippeaux - LOT 1
Classification : Travaux de façade (45443000)

Numéro unique d’identification : 217902022000112018VxGG5k54st00
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 10 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 159 365 €
Date de notification : 12/03/2019

Lieu d'exécution : Deux S�vres
Acheteur : Commune de Parthenay

Titulaire :
SMAC (68204083702057)

07/04/2020 : Marché

Objet : R�novation des fa�ades de la salle de sport des Grippeaux- LOT2
Classification : Services d'essais d'étanchéité (71631430)

Numéro unique d’identification : 217902022000112018qlPFhtXWRK00
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 10 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 28 332 €
Date de notification : 21/12/2018

Lieu d'exécution : Deux S�vres
Acheteur : Commune de Parthenay

Titulaire :
SMAC (68204083702057)

18/09/2019 : Marché

Objet : LOT 4 COUVERTURES FACADES ETANCHEITE - CONSTRUCTION D UN NOUVEL EQUIPEMENT AQUATIQUE SUR LA COMMUNE DE LYS HAUT LAYON
Classification : 45261210-

Numéro unique d’identification : 200071678000112019C1908500
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 18 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 895 745 €
Date de notification : 09/09/2019

Lieu d'exécution : CHOLET CEDEX
Acheteur : AGGLOMERATION DU CHOLETAIS

Titulaire :
SMAC (68204083702057)

18/09/2019 : Marché

Objet : LOT 4 COUVERTURES FACADES ETANCHEITE - CONSTRUCTION D UN NOUVEL EQUIPEMENT AQUATIQUE SUR LA COMMUNE DE LYS HAUT LAYON
Classification : 45261210-

Numéro unique d’identification : 200071678000112019C1908501
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 18 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 895 745 €
Date de notification : 09/09/2019

Lieu d'exécution : CHOLET CEDEX
Acheteur : AGGLOMERATION DU CHOLETAIS

Titulaire :
SMAC (68204083702057)

18/09/2019 : Marché

Objet : LOT 4 COUVERTURES FACADES ETANCHEITE - CONSTRUCTION D UN NOUVEL EQUIPEMENT AQUATIQUE SUR LA COMMUNE DE LYS HAUT LAYON
Classification : 45261210-

Numéro unique d’identification : 200071678000112019C1908502
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 18 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 895 745 €
Date de notification : 09/09/2019

Lieu d'exécution : CHOLET CEDEX
Acheteur : AGGLOMERATION DU CHOLETAIS

Titulaire :
SMAC (68204083702057)

18/09/2019 : Marché

Objet : LOT 4 COUVERTURES FACADES ETANCHEITE - CONSTRUCTION D UN NOUVEL EQUIPEMENT AQUATIQUE SUR LA COMMUNE DE LYS HAUT LAYON
Classification : 45261210-

Numéro unique d’identification : 200071678000112019C1908503
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 18 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 895 745 €
Date de notification : 09/09/2019

Lieu d'exécution : CHOLET CEDEX
Acheteur : AGGLOMERATION DU CHOLETAIS

Titulaire :
SMAC (68204083702057)

18/09/2019 : Marché

Objet : LOT 4 COUVERTURES FACADES ETANCHEITE - CONSTRUCTION D UN NOUVEL EQUIPEMENT AQUATIQUE SUR LA COMMUNE DE LYS HAUT LAYON
Classification : 45261210-

Numéro unique d’identification : 200071678000112019C1908504
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 18 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 895 745 €
Date de notification : 09/09/2019

Lieu d'exécution : CHOLET CEDEX
Acheteur : AGGLOMERATION DU CHOLETAIS

Titulaire :
SMAC (68204083702057)

18/09/2019 : Marché

Objet : LOT 4 COUVERTURES FACADES ETANCHEITE - CONSTRUCTION D UN NOUVEL EQUIPEMENT AQUATIQUE SUR LA COMMUNE DE LYS HAUT LAYON
Classification : 45261210-

Numéro unique d’identification : 200071678000112019C1908505
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 18 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 895 745 €
Date de notification : 09/09/2019

Lieu d'exécution : CHOLET CEDEX
Acheteur : AGGLOMERATION DU CHOLETAIS

Titulaire :
SMAC (68204083702057)

18/09/2019 : Marché

Objet : LOT 4 COUVERTURES FACADES ETANCHEITE - CONSTRUCTION D UN NOUVEL EQUIPEMENT AQUATIQUE SUR LA COMMUNE DE LYS HAUT LAYON
Classification : 45261210-

Numéro unique d’identification : 200071678000112019C1908506
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 18 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 895 745 €
Date de notification : 09/09/2019

Lieu d'exécution : CHOLET CEDEX
Acheteur : AGGLOMERATION DU CHOLETAIS

Titulaire :
SMAC (68204083702057)

18/09/2019 : Marché

Objet : LOT 4 COUVERTURES FACADES ETANCHEITE - CONSTRUCTION D UN NOUVEL EQUIPEMENT AQUATIQUE SUR LA COMMUNE DE LYS HAUT LAYON
Classification : 45261210-

Numéro unique d’identification : 200071678000112019C1908507
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 18 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 895 745 €
Date de notification : 09/09/2019

Lieu d'exécution : CHOLET CEDEX
Acheteur : AGGLOMERATION DU CHOLETAIS

Titulaire :
SMAC (68204083702057)

Historique de l'établissement :

01/06/2018 : caractère employeur

Caractère employeur : Oui

Liens de succession de l'établissement :

01/06/2018 : Succession

Prédécesseur : SMAC
Transfert du siège
Continuité économique

Accords d'entreprise :

15/06/2023 : ACCORD RELATIF AUX MOYENS DE FINANCEMENT DES ORGANISATIONS SYNDICALES REPRESENTATIVES

Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T09223043175
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 27/06/2023
Date de dépôt : 19/06/2023
Date du texte : 15/06/2023
Date d'effet : 20/06/2023
Date de fin : 31/12/2023
Date de diffusion : 03/07/2023
Convention collective : 2409 (2409)
Texte conforme à la version intégrale : texte non intégral

Raison sociale de l'entreprise : SMAC
Siret : 68204083702057
Code APE : 4399A
Secteur : Travaux d'étanchéification

Thèmes de l'accord :

121 - Droit syndical, IRP, expression des salariés

Syndicats :

2 - CFTC
5 - CGT-FO

Signataires :

09/11/2022 : ACCORD RELATIF AUX CONVENTIONS DE FORFAIT JOURS SUR L'ANNEE

Origine : ACCO
Nature : AVENANT
Numéro : T09222037445
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 16/11/2022
Date de dépôt : 15/11/2022
Date du texte : 09/11/2022
Date d'effet : 09/11/2022
Date de fin : 01/01/2999
Date de diffusion : 21/11/2022
Convention collective : Convention collective nationale des cadres des travaux publics (3212)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : SMAC
Siret : 68204083702057
Code APE : 4399A
Secteur : Travaux d'étanchéification

Thèmes de l'accord :

057 - Forfaits (en heures, en jours)

Syndicats :

2 - CFTC
6 - Autre

Signataires :

08/09/2022 : Accord portant sur le versement d'une prime de partage de la valeur

Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T09222036184
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 12/09/2022
Date de dépôt : 09/09/2022
Date du texte : 08/09/2022
Date d'effet : 09/09/2022
Date de fin : 01/10/2022
Date de diffusion : 19/09/2022
Convention collective : Convention collective nationale des employés, techniciens et agents de maîtrise des travaux publics (2614)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : SMAC
Siret : 68204083702057
Code APE : 4399A
Secteur : Travaux d'étanchéification

Thèmes de l'accord :

043 - Evolution des primes

Syndicats :

2 - CFTC
6 - Autre

Signataires :

Informations de l'unité légale :

Date de création : 01/01/1968

Dénomination : SMAC

Activité principale : Travaux d'étanchéification (NAFRev2 : 43.99A)

Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée

Catégorie d'entreprise en 2021 : entreprise de taille intermédiaire

Caractère employeur : Non

Effectif en 2021 : 1 000 à 1 999 salariés

Economie sociale et solidaire : Non

Liste des établissements :

SMAC - Issy-les-Moulineaux (siège)SMAC - Baie-MahaultSMAC - GennevilliersSMAC - Saint-ÉtienneSMAC - CrisseySMAC - Le LamentinSMAC - Clermont-FerrandSMAC - PerpignanSMAC - BeaucouzéSMAC - BourgesSMAC - Saint-PriestSMAC - Tours (fermé)SMAC - WittelsheimSMAC - Saint-SauveurSMAC - LimogesSMAC - BiotSMAC - NancySMAC - AntonySMAC - MérignacSMAC - Saint-IsmierSMAC - CouëronSMAC - Limoges (fermé)SMAC - Aix-en-ProvenceSMAC - Baie-Mahault (fermé)SMAC - Le Mans (fermé)SMAC - VénissieuxSMAC - VillepinteSMAC - Saint-NazaireSMAC - La Roche-sur-YonSMAC - MamoudzouSMAC - Portet-sur-Garonne (fermé)SMAC - Bourges (fermé)SMAC - Toulouse (fermé)SMAC - Buc (fermé)SMAC - KervignacSMAC - La PossessionSMAC - Les Trois-Îlets (fermé)SMAC - IfsSMAC - La Chapelle-Saint-LucSMAC - UssacSMAC - Saint-Paul-Trois-Châteaux (fermé)SMAC - SantesSMAC - MarlySMAC - Vitrolles (fermé)SMAC - MarguerittesSMAC - Vitry-sur-Seine (fermé)SMAC - BayonneSMAC - Vénissieux (fermé)SMAC - BordeauxSMAC - Le Mesnil-RouxelinSMAC - Le MansSMAC - ChampniersSMAC - Sarcelles (fermé)SMAC - Marsac-sur-l'Isle (fermé)SMAC - AnnecySMAC - CléonSMAC - Castelnau-le-LezSMAC - Saint-MaurSMAC - Chemaudin et VauxSMAC - La RochelleSMAC - Toulon (fermé)SMAC - La SentinelleSMAC - DunkerqueSMAC - Migné-AuxancesSMAC - Tollevast (fermé)SMAC - Tours (fermé)SMAC - Saint-Sauveur (fermé)SMAC - Avrillé (fermé)SMAC - Wittelsheim (fermé)SMAC - Limoges (fermé)SMAC - Baie-Mahault (fermé)SMAC - Le Mans (fermé)SMAC - Vitry-sur-Seine (fermé)SMAC - Lamentin (fermé)SMAC - Vallauris (fermé)SMAC - Corbas (fermé)SMAC - Portet-sur-Garonne (fermé)SMAC - Labruguière (fermé)SMAC - Bourges (fermé)SMAC - Aix-en-Provence (fermé)SMAC - Toulouse (fermé)SMAC - Buc (fermé)SMAC - La Roche-sur-Yon (fermé)SMAC - Les Trois-Îlets (fermé)SMAC - Saint-Nazaire (fermé)SMAC - Vitrolles (fermé)SMAC - Saint-Paul (fermé)SMAC - Le Port (fermé)SMAC - Saint-Paul-Trois-Châteaux (fermé)SMAC - Amiens (fermé)SMAC - Vitrolles (fermé)SMAC - Antony (fermé)SMAC - Gennevilliers (fermé)SMAC - Boulogne-Billancourt (fermé)SMAC - Châteauroux (fermé)SMAC - Mondeville (fermé)SMAC - Vitrolles (fermé)SMAC - Vitry-sur-Seine (fermé)SMAC - Vitry-sur-Seine (fermé)SMAC - Paris (fermé)SMAC - Pierrelatte (fermé)SMAC - Sequedin (fermé)SMAC - Marguerittes (fermé)SMAC - Vitry-sur-Seine (fermé)SMAC - Verberie (fermé)SMAC - Vénissieux (fermé)SMAC - Montlhéry (fermé)SMAC - La Chapelle-Saint-Luc (fermé)SMAC - Vallauris (fermé)SMAC - Lempdes (fermé)SMAC - Toulouse (fermé)SMAC - Auxerre (fermé)SMAC - Montigny-le-Bretonneux (fermé)SMAC - Châteaufort (fermé)SMAC - Bordeaux (fermé)SMAC - Écouflant (fermé)SMAC - Compiègne (fermé)SMAC - Bourges (fermé)SMAC - Paris (fermé)SMAC - Sarcelles (fermé)SMAC - Mâcon (fermé)SMAC - Golbey (fermé)SMAC - Béthune (fermé)SMAC - Saint-Nazaire (fermé)SMAC - Toulouse (fermé)SMAC - Le Rheu (fermé)SMAC - Paris (fermé)SMAC - Plaisir (fermé)SMAC - Auxerre (fermé)SMAC - Bordeaux (fermé)SMAC - Angerville-la-Campagne (fermé)SMAC - Bras-sur-Meuse (fermé)SMAC - Andelnans (fermé)SMAC - Ploemeur (fermé)SMAC - Nîmes (fermé)SMAC - Pont-du-Château (fermé)SMAC - Toulon (fermé)SMAC - Kourou (fermé)SMAC - Wittenheim (fermé)SMAC - Amiens (fermé)SMAC - Saint-Herblain (fermé)SMAC - La Roche-sur-Yon (fermé)

Marques françaises :

29/04/2013 : SMAC

N° national/d'enregistrement : 4001814
Date de dépôt : 29/04/2013
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 29/04/2033
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 01
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'industrie de la construction ; adjuvants chimiques et additifs pour le béton et le ciment ; produits chimiques (à l'exception des peintures et des huiles) destinés aux matériaux de construction ; produits pour la conservation et l'imperméabilisation du béton et du ciment (à l'exception des peintures et des huiles) ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; colles (apprêts) ; mastics colles et colles en pâte destinés à l'industrie de la construction ; adjuvants plastifiants des bétons, ciments et mortiers ; produits hydrocarbonés à savoir liants bitumineux, goudrons utilisés pour l'industrie, pour travaux du génie civil, revêtements de sols, routes ou pour toute surface de roulement ; produits chimiques destinés à l'agriculture, à l'horticulture, engrais pour les terres ; résines artificielles à l'état brut ;
N° de la classe : 06
Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; structures métalliques transportables ; structures métalliques destinées à fixer des parois sur les bâtiments ; câbles et fils métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; bandes podotactiles en métal à inclure dans les revêtements de sol des voiries urbaines et quais de transport en commun permettant l'éveil de la vigilance des personnes aveugles et malvoyantes ;
N° de la classe : 07
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils de production d'énergie photovoltaïque ;
N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; cellules et panneaux photovoltaïques ; fils électriques ; relais électriques ;
N° de la classe : 17
Liste des Produits & Services pour cette classe : Isolants destinés à l'industrie de la construction ; matières à calfeutrer et à isoler destinées à l'industrie de la construction ; matières pour l'insonorisation destinés à l'industrie de la construction ; compositions isolantes contre l'humidité dans les constructions, à savoir, enduits, vernis et peintures d'imperméabilisation ; bandes adhésives d'étanchéité, d'isolation et de jointoiement pour l'industrie de la construction ; mastics-colles pour le calfeutrage, l'isolation, le jointoiement et l'étanchéité pour l'industrie de la construction ;
N° de la classe : 19
Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction non métalliques ; matériaux bitumineux non métalliques, bitume, émulsion de bitume, produits bitumineux pour la construction, liants composites d'émulsions de bitume et enrobés, produits à base d'asphalte pour la construction, l'entretien, la stabilisation, la réfection et la rénovation de toits, terrasses, de façades, de routes, de chaussées routières et autoroutières, de sols industriels et sportifs et autres voies et surfaces de roulement et de circulation analogues et de tous travaux publics ; panneaux isolants non métalliques pour la construction ; revêtements pour façades (matériaux de construction non métalliques) ; éléments de façade non métalliques pour la construction ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; revêtements anticorrosion (matériaux de construction non métalliques) ; produits et matériaux non métalliques pour la construction de toiture-terrasses végétalisées étanches, à base de produits végétaux, humus, débris de produits végétaux, terres végétales, terreaux, graines, semences ;
N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de construction, de réparation, d'entretien, de réfection et de rénovation de bâtiments, de toits, de terrasses, de façades, de routes, de chaussées routières et autoroutières, de sols industriels et sportifs et autres voies et surfaces de roulement et de circulation analogues ; travaux publics ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Recherche scientifique dans le domaine de l'isolation thermique et acoustique destinées à l'industrie de la construction ; études de projets techniques, travaux d'ingénieurs dans le domaine des bâtiments, des routes, des chaussées routières et autoroutières, des sols industriels et sportifs et autres voies et surfaces de roulement et de circulation analogues et de tous travaux publics ; analyse des sols et des routes (ingénierie civile).

Déposant 1 : SMAC, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 682040837
Adresse :
143 AVENUE DE VERDUN, IMMEUBLE INSPIRA
92130 ISSY-LES-MOULINEAUX
FR

Mandataire 1 : IPSIDE, M. ANDANSON Guillaume
Adresse :
1 Bis Esplanade de la Défense, Tour Trinity, CS 90350
92035 Paris - La Défense
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 758110
Date de demande : 04/06/2019
N° de BOPI : 2019-27
Date du BOPI : 05/07/2019

Bénéficiare 1 : SMAC

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2013-21
Date du BOPI : 24/05/2013

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2013-46
Date du BOPI : 15/11/2013

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2830192
Date de demande : 14/12/2022
N° de BOPI : 2023-09
Date du BOPI : 03/03/2023

14/10/2011 : SCINTIPHALTE

N° national/d'enregistrement : 3866747
Date de dépôt : 14/10/2011
Lieu de dépôt : Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration : 14/10/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 17
Liste des Produits & Services pour cette classe : Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles isolantes en matière plastique ou en résine ; feuilles métalliques isolantes ; tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres, résine ou laine de verre pour l'isolation ;
N° de la classe : 19
Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction non métalliques ; matériaux bitumineux non métalliques, bitume, émulsions de bitume, produits bitumineux, liants composites d'émulsions de bitume et enrobés pour la construction, l'entretien, la stabilisation, la réfection et la rénovation de bâtiments, d'ouvrages d'art, de routes et autres voies et surfaces de roulement et de circulation analogues et de tous travaux publics ;
N° de la classe : 27
Liste des Produits & Services pour cette classe : Linoléum et autres revêtements de sols ;
N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de construction, de réparation, d'entretien, de réfection et de rénovation de bâtiments, d'ouvrages d'art, de routes, de chaussées routières et autoroutières, de sols industriels et sportifs et autres voies et surfaces de roulement et de circulation analogues, travaux publics.

Déposant 1 : SMAC, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 682040837
Adresse :
40 Rue Fanfan La Tulipe
92100 BOULOGNE-BILLANCOURT
FR

Mandataire 1 : Cabinet HARLE et PHELIP
Adresse :
14/16 Rue Ballu
75009 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-44
Date du BOPI : 04/11/2011

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-05
Date du BOPI : 03/02/2012

09/08/2010 : CLAIRISOL

N° national/d'enregistrement : 3759528
Date de dépôt : 09/08/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 09/08/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 06
Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; structures métalliques transportables ; structures métalliques destinées à fixer des parois sur les bâtiments ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie métallique autre qu'électrique ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques.
N° de la classe : 17
Liste des Produits & Services pour cette classe : Isolants ; matières isolantes ; matières pour l'insonorisation ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques.
N° de la classe : 19
Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction non métalliques, notamment parois translucides isolées ; panneaux isolants non métalliques pour la construction ; éléments de façade non métalliques pour la construction ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques.

Déposant 1 : SMAC, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 682040837

Mandataire 1 : IPSIDE (Schmit Chretien), Mme CHINCHOLE Frédérique

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-37
Date du BOPI : 17/09/2010

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2010-52
Date du BOPI : 31/12/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2748358
Date de demande : 18/05/2020
N° de BOPI : 2020-37
Date du BOPI : 11/09/2020

02/04/2002 : P.S.A.

N° national/d'enregistrement : 3158138
Date de dépôt : 02/04/2002
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 02/04/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 19
Liste des Produits & Services pour cette classe : Polymère de la famille des cires utilisé en additif dans les liants bitumes pour la fabrication des asphaltes coulés et selon le brevet français df n° 9408190

Déposant 1 : SMAC, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 682040837
Adresse :
143 AVENUE DE VERDUN, IMMEUBLE INSPIRA
92130 ISSY-LES-MOULINEAUX
FR

Mandataire 1 : IPSIDE, Mme CHINCHOLE Frédérique
Adresse :
29 rue de Lisbonne
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2002-20
Date du BOPI : 17/05/2002

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2002-37

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2491053
Date de demande : 07/02/2012
N° de BOPI : 2012-14
Date du BOPI : 06/04/2012

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2801837
Date de demande : 12/01/2022
N° de BOPI : 2022-09
Date du BOPI : 04/03/2022

27/07/2000 : VIGINOX

N° national/d'enregistrement : 3044635
Date de dépôt : 27/07/2000
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 27/07/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Bandes podotactiles à inclure dans les revêtements de sol des voiries urbaines et quais de transport en commun. Elles sont constituées d'une feuille métallique inoxydable fixée mécaniquement ou collée sur des revêtements courants de circulation piétonne. Service de construction de voirie urbaine.
N° de la classe : 06
N° de la classe : 19
N° de la classe : 37

Déposant 1 : SMAC, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 682040837
Adresse :
143 AVENUE DE VERDUN IMMEUBLE INSPIRA
92130 ISSY-LES-MOULINEAUX
FR

Mandataire 1 : IPSIDE, Mme CHINCHOLE Frédérique
Adresse :
29 rue de Lisbonne
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 366535
Date de demande : 04/03/2003
N° de BOPI : 2003-14

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 530373
Date de demande : 23/08/2010
N° de BOPI : 2010-38
Date du BOPI : 24/09/2010

Bénéficiare 1 : SMAC

Evènement 3 :
Type d'évènement : Republication
N° de BOPI : 2000-39
Date du BOPI : 29/09/2000

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2001-02

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2446385
Date de demande : 13/07/2010
N° de BOPI : 2010-37
Date du BOPI : 17/09/2010

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2740316
Date de demande : 19/02/2020
N° de BOPI : 2020-26
Date du BOPI : 26/06/2020

21/06/2000 : VIGIPHALTE

N° national/d'enregistrement : 3037096
Date de dépôt : 21/06/2000
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 21/06/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : bandes podotactiles à inclure dans les revêtements de sol des voiries urbaines et quais de transport en commun. Ces bandes, de par leur géométrie, permettent l'éveil de la vigilance des personnes aveugles et malvoyantes aux abords des dangers potentiels. Elles sont constituées d'une couche métallique inoxydable rempli d'un revêtement Néophalte, dans lequel sont encastrés des pions en acier inox à tête large. Service de construction de revêtement de voirie.
N° de la classe : 06
N° de la classe : 19
N° de la classe : 37

Déposant 1 : SMAC, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 682040837
Adresse :
143 AVENUE DE VERDUN IMMEUBLE INSPIRA
92130 ISSY-LES-MOULINEAUX
FR

Mandataire 1 : IPSIDE, Mme CHINCHOLE Frédérique
Adresse :
29 rue de Lisbonne
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 366535
Date de demande : 04/03/2003
N° de BOPI : 2003-14

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2000-31
Date du BOPI : 04/08/2000

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2000-52

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2441477
Date de demande : 27/05/2010
N° de BOPI : 2010-28
Date du BOPI : 16/07/2010

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2739140
Date de demande : 07/02/2020
N° de BOPI : 2020-25
Date du BOPI : 19/06/2020

22/12/1998 : SURFA

N° national/d'enregistrement : 98766090
Date de dépôt : 22/12/1998
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 22/12/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Procédé de fixation associant des platines métalliques à un revêtement d'étanchéité, destiné à fixer des parements de surtoiture ou surcouverture. Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques. Asphalte, poix et bitume. Constructions et réparations de bâtiments.
N° de la classe : 06
N° de la classe : 19
N° de la classe : 37

Déposant 1 : SMAC, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 682040837
Adresse :
143 Avenue de Verdun, IMMEUBLE INSPIRA
92130 ISSY-LES-MOULINEAUX
FR

Mandataire 1 : JACOBACCI CORALIS HARLE
Adresse :
32 Rue de l'Arcade
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 366535
Date de demande : 04/03/2003
N° de BOPI : 2003-14

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-05
Date du BOPI : 29/01/1999

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1999-23

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2389731
Date de demande : 14/11/2008
N° de BOPI : 2009-01

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2701559
Date de demande : 27/12/2018
N° de BOPI : 2019-15
Date du BOPI : 12/04/2019

15/05/1998 : RUGOQUARTZ

N° national/d'enregistrement : 98733013
Date de dépôt : 15/05/1998
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 15/05/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Asphalte gravillonné. Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica. ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler. Matériaux de construction non métalliques ; asphalte, poix et bitume. Constructions et réparation ; travaux de voirie et de revêtement routier, travaux d'étanchéité ; travaux publics ; travaux ruraux.
N° de la classe : 17
N° de la classe : 19
N° de la classe : 37

Déposant 1 : SMAC, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 682040837
Adresse :
40 Rue Fanfan La Tulipe
92100 BOULOGNE BILLANCOURT
FR

Mandataire 1 : JACOBACCI CORALIS HARLE
Adresse :
32 Rue de l'Arcade
75008 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : SMAC

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1998-26
Date du BOPI : 26/06/1998

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1998-44

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2003-14

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2372292
Date de demande : 06/05/2008
N° de BOPI : 2008-40

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2008-42

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2682865
Date de demande : 30/05/2018
N° de BOPI : 2018-39
Date du BOPI : 28/09/2018

14/04/1992 : AQUALPHA

N° national/d'enregistrement : 92415559
Date de dépôt : 14/04/1992
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 14/04/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vernis anticorrosion destiné à la protection de toiture de locaux à forte hygrométrie - Couleurs, vernis, laques; préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois; matières tinctoriales; mordants, résines naturelles à l'état brut; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes.Toiture légère avec support métallique et dispositif d'absorption acoustique intégré, destiné à la couverture des locaux bruyants à forte hygrométrie.Métaux communs et leurs alliages; matériaux de construction métalliques; constructions transportables métalliques; câbles et fils métalliques non électriques; serrurerie et quincaillerie métalliques; tuyaux métalliques; produts métalliques non compris dans d'autres classes; minerais.Toiture légère avec revêtement d'étanchéité en feuille bitumineuse, avec dispositif d'absorption acoustique intégré, destiné à la couverture des locaux bruyants à forte hygrométrie.Matériaux de construction non métalliques; tuyaux rigides non métalliques pour la construction; asphalte, poix et bitume; constructions transportables non métalliques; monuments non métalliques
N° de la classe : 02
N° de la classe : 06
N° de la classe : 19

Déposant 1 : SMAC, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 682040837
Adresse :
143 AVENUE DE VERDUN, IMMEUBLE INSPIRA
92130 ISSY-LES-MOULINEAUX
FR

Mandataire 1 : IPSIDE, M. ANDANSON Guillaume
Adresse :
29 rue de Lisbonne
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 366535
Date de demande : 04/03/2003
N° de BOPI : 2003-14

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 574119
Date de demande : 22/03/2012
N° de BOPI : 2012-20
Date du BOPI : 18/05/2012

Bénéficiare 1 : SMAC

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1992-16
Date du BOPI : 29/05/1992

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1992-34

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2219067
Date de demande : 10/04/2002
N° de BOPI : 2002-32

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2496210
Date de demande : 05/04/2012
N° de BOPI : 2012-21
Date du BOPI : 25/05/2012

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2811219
Date de demande : 12/04/2022
N° de BOPI : 2022-25
Date du BOPI : 24/06/2022

26/11/1991 : ASCOLOR

N° national/d'enregistrement : 1707881
Date de dépôt : 26/11/1991
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 26/11/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Revêtements de sols et de circulations colorés - Compositions bitumineuses complexes pour la réalisation des produits de revêtements intérieurs ou extérieurs à base de liants de synthèse pigmentables, de matières minérales et de pigments - Constructions et réparations
N° de la classe : 02
N° de la classe : 17
N° de la classe : 19
N° de la classe : 37

Déposant 1 : SMAC, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 682040837
Adresse :
143 AVENUE DE VERDUN, IMMEUBLE INSPIRA
92130 ISSY-LES-MOULINEAUX
FR

Mandataire 1 : IPSIDE, Mme CHINCHOLE Frédérique
Adresse :
29 rue de Lisbonne
75088 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 366535
Date de demande : 04/03/2003
N° de BOPI : 2003-14

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1992-17

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2209981
Date de demande : 23/11/2001
N° de BOPI : 2002-08

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2482188
Date de demande : 13/10/2011
N° de BOPI : 2011-49
Date du BOPI : 09/12/2011

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2784134
Date de demande : 04/06/2021
N° de BOPI : 2021-31
Date du BOPI : 06/08/2021

13/11/1991 : TECFLOR

N° national/d'enregistrement : 1705040
Date de dépôt : 13/11/1991
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 13/11/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et matériaux pour la construction de toiture-terrasses végétalisées étanches, à base de produits végétaux, humus, débris de produits végétaux, terres végétales, terreaux, graines, semences - Produits chimiques destinés à l'agriculture, à l'horticulture, engrais pour les terres;résines artificielles à l'état brut - Substrats à base de granulats minéraux - Produits pour calfeutrement, isolation et étanchéité - Compositions bitumineuses pour la réalisation de produits d'étanchéité à base de bitume, de résine et d'asphalte - Matériaux de construction non métalliques. Constructions et réparations
N° de la classe : 01
N° de la classe : 17
N° de la classe : 19
N° de la classe : 31
N° de la classe : 37

Déposant 1 : SMAC, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 682040837
Adresse :
143 AVENUE DE VERDUN, IMMEUBLE INSPIRA
92130 ISSY-LES-MOULINEAUX
FR

Mandataire 1 : IPSIDE, Mme CHINCHOLE Frédérique
Adresse :
29 rue de Lisbonne
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 366535
Date de demande : 04/03/2003
N° de BOPI : 2003-14

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1992-15

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2209734
Date de demande : 12/11/2001
N° de BOPI : 2002-07

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2482187
Date de demande : 13/10/2011
N° de BOPI : 2011-49
Date du BOPI : 09/12/2011

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2784137
Date de demande : 04/06/2021
N° de BOPI : 2021-31
Date du BOPI : 06/08/2021

27/08/1991 : B3A

N° national/d'enregistrement : 1689684
Date de dépôt : 27/08/1991
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 27/08/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:4 SEPTEMBRE 1981 à l'INPI No 606240 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1198273
Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Revêtements de construction et ouvrages d'art;tuyaux en grès ou en ciment, produits pour la construction des routes;asphalte, poix et bitume;maisons transportables;monuments en pierre;cheminées.Construction d'édifices, couverture, travaux publics;travaux ruraux;location d'outils et de matériel de construction, de bulldozers, d'extracteurs d'arbres;entretien ou nettoyage de bâtiments;de locaux, du sol (ravalement de faÇades, désinfection, dératisation);entretien ou nettoyage d'objets divers (blanchisserie);réparation, transformation de vêtements;rechapage de pneus, vulcanisation, cordonnerie;réparation de mobilier;instruments, outils.Hôtellerie, restauration.Maisons de repos et de convalescence.Pouponnières.Accompagnement en société.Agences matrimoniales.Salons de beauté, de coiffure.Pompes funèbres, fours crématoires.Réservation de chambres d'hôtel pour voyageurs.Travaux d'ingénieurs, consultations professionnelles et établissement de plans sans rapport avec la conduite des affaires.Travaux du génie (pas pour la construction).Prospection.Forages.Essais de matériaux, procédés d'étanchéïté de construction et ouvrages d'art.Laboratoires.Location de matériel pour exploitation agricole,de vêtements, de literie, d'appareils distributeurs.Imprimerie. Programmation pour ordinateurs
N° de la classe : 19
N° de la classe : 35
N° de la classe : 37
N° de la classe : 40
N° de la classe : 42
N° de la classe : 43
N° de la classe : 44
N° de la classe : 45

Déposant 1 : SMAC, Société anonyme
Numéro de SIREN : 682040837
Adresse :
40 Rue Fanfan La Tulipe
92100 BOULOGNE BILLANCOURT
FR

Mandataire 1 : Cabinet HARLE et PHELIP, Conseils en Propriété Industrielle
Adresse :
7, Rue de Madrid
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 327419
Date de demande : 24/07/2001

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 366576
Date de demande : 06/03/2003
N° de BOPI : 2003-14

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 546142
Date de demande : 30/03/2011
N° de BOPI : 2011-17
Date du BOPI : 29/04/2011

Bénéficiare 1 : SMAC

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1992-05

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2204426
Date de demande : 14/08/2001
N° de BOPI : 2001-48

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2474599
Date de demande : 30/06/2011
N° de BOPI : 2011-34
Date du BOPI : 26/08/2011

08/06/1990 : RUBALINE

N° national/d'enregistrement : 1596297
Date de dépôt : 08/06/1990
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 08/06/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:12 JUIN 1980 à l'INPI No 561029 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1138443
Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture;résines artificielles à l'état brut;matières plastiques à l'état brut;engrais pour les terres;compositions extinctrices;préparations pour la trempe et la soudure des métaux;produits chimiques destinés à conserver les aliments;matières tannantes: adhésifs (matières collantes) destinées à l'industrie - Couleurs, vernis, laques;préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois;matières tinctoriales;mordants;résines naturelles à l'état brut;métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes - Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver;préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser;- Caoutchouc, gutta percha, gomme, amiante, mica et produits en ces matières non compris dans d'autres classes;produits en matières plastiques mi-ouvrées;matières à calfeutrer, à étouper et à isoler;tuyaux flexibles non métalliques.Matériaux de construction non métalliques et en particulier enduit asphaltique destiné à l'exécution de revêtement étanche;tuyaux rigides non métalliques pour la construction;asphalte, poix et bitume;constructions transportables non métalliques; monuments non métalliques
N° de la classe : 01
N° de la classe : 02
N° de la classe : 03
N° de la classe : 17
N° de la classe : 19

Déposant 1 : SMAC ACIEROÏD, Société anonyme
Numéro de SIREN : 682040837
Adresse :
40 Rue Fanfan La Tulipe
92100 BOULOGNE BILLANCOURT
FR

Mandataire 1 : Cabinet HARLE et PHELIP, Conseils en Propriété Industrielle
Adresse :
7, Rue de Madrid
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 366535
Date de demande : 04/03/2003
N° de BOPI : 2003-14

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1990-47

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2175380
Date de demande : 08/06/2000
N° de BOPI : 2000-29

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2441193
Date de demande : 25/05/2010
N° de BOPI : 2010-28
Date du BOPI : 16/07/2010

23/05/1990 : ACIEROID

N° national/d'enregistrement : 1593715
Date de dépôt : 23/05/1990
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 23/05/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:30 MAI 1980 à l'INPI No 558975 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1136603
Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture;résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut;engrais pour les terres;compositions extinctrices;préparations pour la trempe et la soudure des métaux;produits chimiques destinés à conserver les aliments;matières tannantes;adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie.Couleurs, vernis, laques;préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois;matières tinctoriales;mordants;résines naturelles à l'état brut;métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes.Métaux communs et leurs alliages;éléments métalliques, supports de revêtements, plaques, profilés pour toitures;terrasses et planchers, terrasses, toitures et planchers de construction métallique;matériaux de construction métalliques;constructions transportables métalliques;matériaux métalliques pour les voies ferrées;câbles et fils métalliques non électriques;serrurerie et quincaillerie métallique;tuyaux métalliques;coffres-forts;produits métalliques non compris dans d'autres classes;minerais.Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica et produits en ces matières non compris dans d'autres classes;produits en matières plastiques mi-ouvrées;matières à calfeutrer, à étouper et à isoler;tuyaux flexibles non métalliques.Matériaux de construction non métalliques;tuyaux rigides non métalliques pour la construction;asphalte, poix et bitume;constructions transportables non métalliques;monuments non métalliques.Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols;tentures murales non en matières textiles.Constructions et réparations.Construction d'édifices.Entreprises de fumisterie, peinture, plâtrerie, plomberie, couverture.Travaux publics.Travaux ruraux.Location d'outils et de matériel de construction, de bulldozers, d'extracteurs d'arbres.Entretien ou nettoyage de bâtiments, de locaux, du sol (ravalement de faÇades, désinfection, dératisation).Entretien ou nettoyage d'objets divers (blanchisseries).Réparations, transformation de vêtements.Rechapage de pneus.Vulcanisation.Cordonnerie.Réparation de mobilier, instruments, outils.Traitement de matériaux.Services rendus au cours du processus de fabrication d'un produit quelconque, autre qu'un édifice.Transformation des produits agricoles d'autrui (vinification, distillation, battage, pressage de fruits, meunerie).Scierie, rabotage.Broderie, couture.Teinturerie.Découpage, polissage, revêtement métallique.Services de préservation au cours desquels l'objet subit un changement.Teinture de tissus ou vêtements.Traitement de tissus contre les mites.Imperméabilisation de tissus.Reliure de documents.Etamage.Purification et régénération de l'air.Hôtellerie, restauration.Maisons de repos et de convalescence.Pouponnières.Accompagnement en société.Agences matrimoniales.Salons de beauté, de coiffure.Pompes funèbres, fours crématoires.Réservation de chambres d'hôtel pour voyageurs.Travaux d'ingénieurs, consultations professionnelles et établissement de plans sans rapport avec la conduite des affaires.Travaux du génie (pas pour la construction).Prospection.Forages.Essais de matériaux.Laboratoires.Location de matériel pour exploitation agricole, de vêtements, de literie, d'appareils distributeurs.Imprimerie. Programmation pour ordinateurs
N° de la classe : 01
N° de la classe : 02
N° de la classe : 06
N° de la classe : 17
N° de la classe : 19
N° de la classe : 27
N° de la classe : 35
N° de la classe : 37
N° de la classe : 40
N° de la classe : 42
N° de la classe : 43
N° de la classe : 44
N° de la classe : 45

Déposant 1 : SMAC ACIEROÏD, Société anonyme
Numéro de SIREN : 682040837
Adresse :
40 Rue Fanfan La Tulipe
92100 BOULOGNE BILLANCOURT
FR

Mandataire 1 : Cabinet HARLE et PHELIP, Conseils en Propriété Industrielle
Adresse :
7, Rue de Madrid
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 302643
Date de demande : 26/06/2000

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 366576
Date de demande : 06/03/2003
N° de BOPI : 2003-14

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1990-45

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2173809
Date de demande : 22/05/2000
N° de BOPI : 2000-26

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2438170
Date de demande : 20/04/2010
N° de BOPI : 2010-23
Date du BOPI : 11/06/2010

24/04/1990 : AXTER

N° national/d'enregistrement : 1588003
Date de dépôt : 24/04/1990
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 24/04/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux communs et leurs alliages;matériaux de construction métalliques;câbles et fils métalliques non electriques;fenêtres métalliques de toutes formes, lucarnes, lanterneaux, vasistas.Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica et produits en ces matières non compris dans d'autres classes;produits en matières plastiques mi-ouvrées;matières à calfeutrer, à étouper et à isoler;tuyaux flexibles non métalliques.Matériaux de construction non métalliques pour la construction;asphalte, poix et bitume. Compositions bitumeuses complexes pour la réalisation de produits d'échantéité manufacturés ou autres applications
N° de la classe : 06
N° de la classe : 17
N° de la classe : 19

Déposant 1 : SMAC, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 682040837
Adresse :
143 AVENUE DE VERDUN IMMEUBLE INSPIRA
92130 ISSY-LES-MOULINEAUX
FR

Mandataire 1 : IPSIDE (Schmit Chretien), Mme CHINCHOLE Frédérique
Adresse :
29 rue de Lisbonne
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 299061
Date de demande : 20/04/2000

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 786807
Date de demande : 12/05/2020
N° de BOPI : 2020-24
Date du BOPI : 12/06/2020

Bénéficiare 1 : SMAC, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 682040837
Adresse :
143 AVENUE DE VERDUN IMMEUBLE INSPIRA
92130 ISSY-LES-MOULINEAUX
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1990-40

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2170706
Date de demande : 18/04/2000
N° de BOPI : 2000-21

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2435746
Date de demande : 25/03/2010
N° de BOPI : 2010-20
Date du BOPI : 21/05/2010

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2746964
Date de demande : 30/04/2020
N° de BOPI : 2020-34
Date du BOPI : 21/08/2020

24/04/1990 : AXTER

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux communs et leurs alliages;matériaux de construction métalliques;câbles et fils métalliques non electriques;fenêtres métalliques de toutes formes, lucarnes, lanterneaux, vasistas.Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica et produits en ces matières non compris dans d'autres classes;produits en matières plastiques mi-ouvrées;matières à calfeutrer, à étouper et à isoler;tuyaux flexibles non métalliques.Matériaux de construction non métalliques pour la construction;asphalte, poix et bitume. Compositions bitumeuses complexes pour la réalisation de produits d'échantéité manufacturés ou autres applications
N° de la classe : 06
N° de la classe : 17
N° de la classe : 19

Déposant 1 : SMAC, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 682040837
Adresse :
143 AVENUE DE VERDUN IMMEUBLE INSPIRA
92130 ISSY-LES-MOULINEAUX
FR

Mandataire 1 : IPSIDE (Schmit Chretien), Mme CHINCHOLE Frédérique
Adresse :
29 rue de Lisbonne
75008 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : SMAC, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 682040837
Adresse :
143 AVENUE DE VERDUN IMMEUBLE INSPIRA
92130 ISSY-LES-MOULINEAUX
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 806241
Date de demande : 18/12/2020
N° de BOPI : 2021-03
Date du BOPI : 22/01/2021

Bénéficiare 1 : AXTER, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 351844527
Adresse :
Immeuble Inspira 143 avenue de Verdun
92130 ISSY-LES-MOULINEAUX
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1990-40

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2170706
Date de demande : 18/04/2000
N° de BOPI : 2000-21

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2435746
Date de demande : 25/03/2010
N° de BOPI : 2010-20
Date du BOPI : 21/05/2010

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2746964
Date de demande : 30/04/2020
N° de BOPI : 2020-34
Date du BOPI : 21/08/2020

24/04/1990 : AXTER

N° national/d'enregistrement : 1588003
Date de dépôt : 24/04/1990
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 24/04/2020
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux communs et leurs alliages;matériaux de construction métalliques;câbles et fils métalliques non electriques;fenêtres métalliques de toutes formes, lucarnes, lanterneaux, vasistas.Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica et produits en ces matières non compris dans d'autres classes;produits en matières plastiques mi-ouvrées;matières à calfeutrer, à étouper et à isoler;tuyaux flexibles non métalliques.Matériaux de construction non métalliques pour la construction;asphalte, poix et bitume. Compositions bitumeuses complexes pour la réalisation de produits d'échantéité manufacturés ou autres applications
N° de la classe : 06
N° de la classe : 17
N° de la classe : 19

Déposant 1 : SMAC ACIEROÏD, Société anonyme
Numéro de SIREN : 682040837
Adresse :
40 Rue Fanfan La Tulipe
92100 BOULOGNE BILLANCOURT
FR

Mandataire 1 : Cabinet HARLE et PHELIP, Conseils en Propriété Industrielle
Adresse :
7, Rue de Madrid
75008 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : SMAC, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 682040837
Adresse :
143 AVENUE DE VERDUN IMMEUBLE INSPIRA
92130 ISSY-LES-MOULINEAUX
FR

13/04/1990 : THERMISOL

N° national/d'enregistrement : 1586672
Date de dépôt : 13/04/1990
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 13/04/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:22 AVRIL 1980 à l'INPI No 553576 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1132104
Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Caoutchouc, gutta percha, gomme, amiante, mica et produits en ces matières non compris dans d'autres classes;produits en matières plastiques mi-ouvrées;matières à calfeutrer, à étouper et à isoler;tuyaux flexibles non métalliques.Matériaux de construction non métalliques;tuyaux rigides non métalliques pour la construction;asphalte, poix et bitume;constructions transportables non métalliques; monuments non métalliques
N° de la classe : 17
N° de la classe : 19

Déposant 1 : SMAC ACIEROÏD, Société anonyme
Numéro de SIREN : 682040837
Adresse :
40 Rue Fanfan La Tulipe
92100 BOULOGNE BILLANCOURT
FR

Mandataire 1 : Cabinet HARLE et PHELIP, Conseils en Propriété Industrielle
Adresse :
7, Rue de Madrid
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 366535
Date de demande : 04/03/2003
N° de BOPI : 2003-14

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1990-39

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2170786
Date de demande : 13/04/2000
N° de BOPI : 2000-24

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2435744
Date de demande : 25/03/2010
N° de BOPI : 2010-20
Date du BOPI : 21/05/2010

13/04/1990 : FUMIDOME

N° national/d'enregistrement : 1586678
Date de dépôt : 13/04/1990
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 13/04/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:14 AVRIL 1980 à l'INPI No 552525 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1152459
Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images;supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques;distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement;caisses enregistreuses, machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information;extincteurs.Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.Matériaux de construction non métalliques;tuyaux rigides non métalliques pour la construction;asphalte, poix et bitume;constructions transportables non métalliques; monuments non métalliques
N° de la classe : 08
N° de la classe : 11
N° de la classe : 19

Déposant 1 : SMAC ACIEROÏD, Société anonyme
Numéro de SIREN : 682040837
Adresse :
40 Rue Fanfan La Tulipe
92100 BOULOGNE BILLANCOURT
FR

Mandataire 1 : Cabinet HARLE et PHELIP, Conseils en Propriété Industrielle
Adresse :
7, Rue de Madrid
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 366535
Date de demande : 04/03/2003
N° de BOPI : 2003-14

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1990-39

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2170783
Date de demande : 13/04/2000
N° de BOPI : 2000-21

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2435743
Date de demande : 25/03/2010
N° de BOPI : 2010-20
Date du BOPI : 21/05/2010

28/02/1990 : ROLLPRENE

N° national/d'enregistrement : 1577829
Date de dépôt : 28/02/1990
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 28/02/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Revêtements et feuilles d'étanchéité bitumineux - Caoutchouc, gutta percha, gomme, amiante, mica et produits en ces matières non compris dans d'autres classes;produits en matières plastiques mi-ouvrées;matières à calfeutrer, à étouper et à isoler;tuyaux flexibles non métalliques.Matériaux de construction non métalliques;tuyaux rigides non métalliques pour la construction;asphalte, poix et bitume;constructions transportables non métalliques; monuments non métalliques - Constructions et réparations
N° de la classe : 17
N° de la classe : 19
N° de la classe : 37

Déposant 1 : SMAC ACIEROID, Société anonyme
Numéro de SIREN : 682040837
Adresse :
40 Rue Fanfan La Tulipe
92100 BOULOGNE BILLANCOURT
FR

Mandataire 1 : Cabinet HARLE et PHELIP, Conseils en Propriété Industrielle
Adresse :
7, Rue de Madrid
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 366535
Date de demande : 04/03/2003
N° de BOPI : 2003-14

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1990-32

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2166501
Date de demande : 25/02/2000
N° de BOPI : 2000-15

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2425687
Date de demande : 17/12/2009
N° de BOPI : 2010-06
Date du BOPI : 12/02/2010

28/02/1990 : ROLLFLEX

N° national/d'enregistrement : 1577830
Date de dépôt : 28/02/1990
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 28/02/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Revêtements d'étanchéité bitumineux - Caoutchouc, gutta percha, gomme, amiante, mica et produits en ces matières non compris dans d'autres classes;produits en matières plastiques mi-ouvrées;matières à calfeutrer, à étouper et à isoler;tuyaux flexibles non métalliques.Matériaux de construction non métalliques;tuyaux rigides non métalliques pour la construction;asphalte, poix et bitume;constructions transportables non métalliques; monuments non métalliques - Constructions et réparations
N° de la classe : 17
N° de la classe : 19
N° de la classe : 37

Déposant 1 : SMAC ACIEROID, Société anonyme
Numéro de SIREN : 682040837
Adresse :
40 Rue Fanfan La Tulipe
92100 BOULOGNE BILLANCOURT
FR

Mandataire 1 : Cabinet HARLE et PHELIP, Conseils en Propriété Industrielle
Adresse :
7, Rue de Madrid
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 366535
Date de demande : 04/03/2003
N° de BOPI : 2003-14

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1990-32

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2166505
Date de demande : 25/02/2000
N° de BOPI : 2000-15

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2425697
Date de demande : 17/12/2009
N° de BOPI : 2010-06
Date du BOPI : 12/02/2010

28/02/1990 : ROLLPRIM

N° national/d'enregistrement : 1577831
Date de dépôt : 28/02/1990
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 28/02/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Solutions bitumineuses - Caoutchouc, gutta percha, gomme, amiante, mica et produits en ces matières non compris dans d'autres classes;produits en matières plastiques mi-ouvrées;matières à calfeutrer, à étouper et à isoler;tuyaux flexibles non métalliques.Matériaux de construction non métalliques;tuyaux rigides non métalliques pour la construction;asphalte, poix et bitume;constructions transportables non métalliques; monuments non métalliques - Constructions et réparations
N° de la classe : 17
N° de la classe : 19
N° de la classe : 37

Déposant 1 : SMAC ACIEROID, Société anonyme
Numéro de SIREN : 682040837
Adresse :
40 Rue Fanfan La Tulipe
92100 BOULOGNE BILLANCOURT
FR

Mandataire 1 : Cabinet HARLE et PHELIP, Conseils en Propriété Industrielle
Adresse :
7, Rue de Madrid
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 366535
Date de demande : 04/03/2003
N° de BOPI : 2003-14

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1990-32

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2166500
Date de demande : 25/02/2000
N° de BOPI : 2000-15

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2425683
Date de demande : 17/12/2009
N° de BOPI : 2010-06
Date du BOPI : 12/02/2010

28/02/1990 : ROLLFLORE

N° national/d'enregistrement : 1577832
Date de dépôt : 28/02/1990
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 28/02/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Revêtements et feuilles d'étanchéité bitumineux destinés aux terrasses et jardins.Caoutchouc, gutta percha, gomme, amiante, mica et produits en ces matières non compris dans d'autres classes;produits en matières plastiques mi-ouvrées;matières à calfeutrer, à étouper et à isoler;tuyaux flexibles non métalliques.Matériaux de construction non métalliques;tuyaux rigides non métalliques pour la construction;asphalte, poix et bitume;constructions transportables non métalliques; monuments non métalliques - Constructions et réparations
N° de la classe : 17
N° de la classe : 19
N° de la classe : 37

Déposant 1 : SMAC ACIEROID, Société anonyme
Numéro de SIREN : 682040837
Adresse :
40 Rue Fanfan La Tulipe
92100 BOULOGNE BILLANCOURT
FR

Mandataire 1 : Cabinet HARLE et PHELIP, Conseils en Propriété Industrielle
Adresse :
7, Rue de Madrid
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 366535
Date de demande : 04/03/2003
N° de BOPI : 2003-14

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1990-32

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2166506
Date de demande : 25/02/2000
N° de BOPI : 2000-15

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2425686
Date de demande : 17/12/2009
N° de BOPI : 2010-06
Date du BOPI : 12/02/2010

28/02/1990 : ROLLPONT

N° national/d'enregistrement : 1577833
Date de dépôt : 28/02/1990
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 28/02/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Revêtements et feuilles d'étanchéité bitumineux destinés aux ponts et parcs de stationnement - Caoutchouc, gutta percha, gomme, amiante, mica et produits en ces matières non compris dans d'autres classes;produits en matières plastiques mi-ouvrées;matières à calfeutrer, à étouper et à isoler;tuyaux flexibles non métalliques.Matériaux de construction non métalliques;tuyaux rigides non métalliques pour la construction;asphalte, poix et bitume;constructions transportables non métalliques; monuments non métalliques - Constructions et réparations
N° de la classe : 17
N° de la classe : 19
N° de la classe : 37

Déposant 1 : SMAC ACIEROID, Société anonyme
Numéro de SIREN : 682040837
Adresse :
40 Rue Fanfan La Tulipe
92100 BOULOGNE BILLANCOURT
FR

Mandataire 1 : Cabinet HARLE et PHELIP, Conseils en Propriété Industrielle
Adresse :
7, Rue de Madrid
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 366535
Date de demande : 04/03/2003
N° de BOPI : 2003-14

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1990-32

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2166507
Date de demande : 25/02/2000
N° de BOPI : 2000-15

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2425685
Date de demande : 17/12/2009
N° de BOPI : 2010-06
Date du BOPI : 12/02/2010

28/02/1990 : PORPHYRASPHALT

N° national/d'enregistrement : 1577836
Date de dépôt : 28/02/1990
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 28/02/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:13 MARS 1980 à l'INPI No 548358 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1175032
Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Chapes en asphalte coulé pour sols industriels - Matériaux de construction non métalliques;tuyaux rigides non métalliques pour la construction;asphalte, poix et bitume;constructions transportables non métalliques; monuments non métalliques - Constructions et réparations
N° de la classe : 19
N° de la classe : 37

Déposant 1 : SMAC, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 682040837
Adresse :
143 AVENUE DE VERDUN IMMEUBLE INSPIRA
92130 ISSY-LES-MOULINEAUX
FR

Mandataire 1 : IPSIDE, Mme CHINCHOLE Frédérique
Adresse :
29 rue de Lisbonne
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 366535
Date de demande : 04/03/2003
N° de BOPI : 2003-14

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1990-32

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2166503
Date de demande : 25/02/2000
N° de BOPI : 2000-16

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2425696
Date de demande : 17/12/2009
N° de BOPI : 2010-06
Date du BOPI : 12/02/2010

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2740983
Date de demande : 26/02/2020
N° de BOPI : 2020-27
Date du BOPI : 03/07/2020

28/02/1990 : ISOPHALTE

N° national/d'enregistrement : 1577834
Date de dépôt : 28/02/1990
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 28/02/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:10 MARS 1980 à l'INPI No 547770 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1126697
Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Chape d'insonorité à base d'asphalte - Caoutchouc, gutta percha, gomme, amiante, mica et produits en ces matières non compris dans d'autres classes;produits en matières plastiques mi-ouvrées;matières à calfeutrer, à étouper et à isoler;tuyaux flexibles non métalliques.Matériaux de construction non métalliques;tuyaux rigides non métalliques pour la construction;asphalte, poix et bitume;constructions transportables non métalliques; monuments non métalliques - Constructions et réparations
N° de la classe : 17
N° de la classe : 19
N° de la classe : 37

Déposant 1 : SMAC, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 682040837
Adresse :
143 AVENUE DE VERDUN IMMEUBLE INSPIRA
92130 ISSY-LES-MOULINEAUX
FR

Mandataire 1 : IPSIDE, Mme CHINCHOLE Frédérique
Adresse :
29 rue de Lisbonne
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 366535
Date de demande : 04/03/2003
N° de BOPI : 2003-14

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1990-32

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2166502
Date de demande : 25/02/2000
N° de BOPI : 2000-41

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2425682
Date de demande : 17/12/2009
N° de BOPI : 2010-06
Date du BOPI : 12/02/2010

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2739142
Date de demande : 07/02/2020
N° de BOPI : 2020-25
Date du BOPI : 19/06/2020

28/02/1990 : ROLLFIX

N° national/d'enregistrement : 1577835
Date de dépôt : 28/02/1990
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 28/02/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Feuilles d'étanchéité bitumineuses à forte résistance à la déchirure.Matériaux de construction non métalliques;tuyaux rigides non métalliques pour la construction;asphalte, poix et bitume;constructions transportables non métalliques; monuments non métalliques - Constructions et réparations
N° de la classe : 19
N° de la classe : 37

Déposant 1 : SMAC, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 682040837
Adresse :
143 AVENUE DE VERDUN IMMEUBLE INSPIRA
92130 ISSY-LES-MOULINEAUX
FR

Mandataire 1 : IPSIDE, Mme CHINCHOLE : Frédérique
Adresse :
29 rue de Lisbonne
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 366535
Date de demande : 04/03/2003
N° de BOPI : 2003-14

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1990-32

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2166504
Date de demande : 25/02/2000
N° de BOPI : 2000-15

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2425684
Date de demande : 17/12/2009
N° de BOPI : 2010-06
Date du BOPI : 12/02/2010

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2739141
Date de demande : 07/02/2020
N° de BOPI : 2020-25
Date du BOPI : 19/06/2020

05/01/1990 : PLANOSON

N° national/d'enregistrement : 1678707
Date de dépôt : 05/01/1990
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 05/01/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Paroi légère auto-portante à face intérieure plane, assurant l'absorption acoustique et l'isolation thermique.Métaux communs et leurs alliages;matériaux de construction métalliques;constructions transportables métalliques;matériaux métalliques pour les voies ferrées;câbles et fils métalliques non électriques;serrurerie et quincailleries métallique;tuyaux métalliques;coffres-forts;produits métalliques non compris dans d'autres classes;minerais.Caoutchouc, gutta percha, gomme, amiante, mica et produits en ces matières non compris dans d'autres classes;produits en matières plastiques mi-ouvrées;matières à calfeutrer, à étouper et à isoler;tuyaux flexibles non métalliques.Matériaux de construction non métalliques;tuyaux rigides non métalliques pour la construction;asphalte, poix et bitume;constructions transportables non métalliques; monuments non métalliques
N° de la classe : 06
N° de la classe : 17
N° de la classe : 19

Déposant 1 : SMAC ACIEROID, Société anonyme
Numéro de SIREN : 682040837
Adresse :
40 Rue Fanfan La Tulipe
92100 BOULOGNE BILLANCOURT
FR

Mandataire 1 : Cabinet HARLE et PHELIP, Conseils en Propriété Industrielle
Adresse :
7, Rue de Madrid
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 366535
Date de demande : 04/03/2003
N° de BOPI : 2003-14

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1991-54

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2161412
Date de demande : 05/01/2000
N° de BOPI : 2000-07

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2422204
Date de demande : 04/11/2009
N° de BOPI : 2009-53
Date du BOPI : 31/12/2009

09/11/1989 : ISOID

N° national/d'enregistrement : 1559066
Date de dépôt : 09/11/1989
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 09/11/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:14 NOVEMBRE 1979 à l'INPI No 534073 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1113255
Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux communs et leurs alliages;matériaux de construction métalliques;constructions transportables métalliques;matériaux métalliques pour les voies ferrées;câbles et fils métalliques non électriques;serrurerie et quincaillerie métallique;tuyaux métalliques;coffres-forts;produits métalliques non compris dans d'autres classes;minerais - Matériaux de construction non métalliques;tuyaux rigides non métalliques pour la construction;asphalte, poix et bitume;constructions transportables non métalliques; monuments non métalliques
N° de la classe : 06
N° de la classe : 19

Déposant 1 : SMAC ACIEROID, Société anonyme
Numéro de SIREN : 682040837
Adresse :
34 Rue Charles Heller BP 10
94782 VITRY SUR SEINE CEDEX
FR

Mandataire 1 : Cabinet HARLE et PHELIP, Conseils en Propriété Industrielle
Adresse :
7, Rue de Madrid
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 366535
Date de demande : 04/03/2003
N° de BOPI : 2003-14

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1990-16

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2157078
Date de demande : 08/11/1999
N° de BOPI : 2000-02

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2417786
Date de demande : 11/09/2009
N° de BOPI : 2009-45
Date du BOPI : 06/11/2009

27/01/1989 : THERMOPLAN

N° national/d'enregistrement : 1511394
Date de dépôt : 27/01/1989
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 27/01/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Couvertures acier isolant étanchéité à sous-faces planes et fixations invisibles - Métaux communs et leurs alliages;matériaux de construction métalliques;constructions transportables métalliques;matériaux métalliques pour les voies ferrées;câbles et fils métalliques non électriques;serrurerie et quincaillerie métallique;tuyaux métalliques;coffres-forts;produits métalliques non compris dans d'autres classes;minerais - Matériaux de construction non métalliques;tuyaux rigides non métalliques pour la construction;asphalte, poix et bitume;constructions transportables non métalliques; monuments non métalliques - Constructions et réparations.
N° de la classe : 06
N° de la classe : 19
N° de la classe : 37

Déposant 1 : SMAC, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 682040837
Adresse :
143 Avenue de Verdun, Immeuble Inspira
92130 ISSY-LES-MOULINEAUX
FR

Mandataire 1 : JACOBACCI CORALIS HARLE, M. ARCE-TORRECILLA Maria Luisa
Adresse :
32 Rue de l'Arcade
75008 PARIS-8E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 366535
Date de demande : 04/03/2003
N° de BOPI : 2003-14

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1989-28

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2135941
N° de BOPI : 1999-10

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2392994
Date de demande : 23/12/2008
N° de BOPI : 2009-09

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2705128
Date de demande : 31/01/2019
N° de BOPI : 2019-19
Date du BOPI : 10/05/2019

06/01/1989 : THERMOSON

N° national/d'enregistrement : 1507604
Date de dépôt : 06/01/1989
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 06/01/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale
Commentaire : La publication de l'inscription de Renonciation totale no 50803 doit être considérée comme nulle et non avenue.

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:9 Janvier 1979 A L'I.N.P.I. No 500671 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1073851.
Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux communs et leurs alliages;matériaux de construction métalliques;constructions transportables métalliques;matériaux métalliques pour les voies ferrées;câbles et fils métalliques non électriques;serrurerie et quincaillerie métallique;tuyaux métalliques;coffres-forts;produits métalliques non compris dans d'autres classes;minerais.Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica et produits en ces matières non compris dans d'autres classes;produits en matières plastiques mi-ouvrées;matières à calfeutrer, à étouper et à isoler;tuyaux flexibles non métalliques.Matériaux de construction non métalliques;tuyaux rigides non métalliques pour la construction;asphalte, poix et bitume;constructions transportables non métalliques;monuments non métalliques. parois légères autoportantes assurant l'absorption et/ou l'isolation acoustique, et l'isolation thermique.
N° de la classe : 06
N° de la classe : 17
N° de la classe : 19

Déposant 1 : SMAC, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 682040837
Adresse :
143 Avenue de Verdun, IMMEUBLE INSPIRA
92130 ISSY-LES-MOULINEAUX
FR

Mandataire 1 : JACOBACCI CORALIS HARLE
Adresse :
32 Rue de l'Arcade
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 366535
Date de demande : 04/03/2003
N° de BOPI : 2003-14

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Erratum
Référence associée à l'événement : 496085
Date de demande : 28/04/2009
N° de BOPI : 2009-22
Date du BOPI : 29/05/2009

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1989-25

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2133537
N° de BOPI : 1999-07

Evènement 5 :
Type d'évènement : Errata sur les inscriptions
N° de BOPI : 2009-22
Date du BOPI : 29/05/2009
N° de BOPI où l'information erronée a été publiée : 1991-23
Texte de l'erratum publié : La renonciation totale concernait le numéro d'enregistrement : 1567604 au lieu de : 1507604

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2392995
Date de demande : 23/12/2008
N° de BOPI : 2009-23
Date du BOPI : 05/06/2009

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2702428
Date de demande : 09/01/2019
N° de BOPI : 2019-16
Date du BOPI : 19/04/2019

13/06/1988 : SOLASPHALTE

N° national/d'enregistrement : 1470800
Date de dépôt : 13/06/1988
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 13/06/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:26 JUIN 1978 A L'INPI SOUS LE No 283373 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1055176.
Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 19
Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction non métalliques;tuyaux rigides non métalliques pour la construction;asphalte, poix et bitume;constructions transportables non métalliques; monuments non métalliques.

Déposant 1 : SMAC, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 682040837
Adresse :
40 Rue Fanfan La Tulipe
92100 BOULOGNE BILLANCOURT
FR

Mandataire 1 : JACOBACCI CORALIS HARLE
Adresse :
32 Rue de l'Arcade
75008 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : SMAC

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1988-48

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2118160
N° de BOPI : 1998-29

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2003-14

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2375043
Date de demande : 05/06/2008
N° de BOPI : 2008-39

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2008-42

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2684542
Date de demande : 15/06/2018
N° de BOPI : 2018-42
Date du BOPI : 19/10/2018

16/05/1988 : EUROFACADE

N° national/d'enregistrement : 1466412
Date de dépôt : 16/05/1988
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 16/05/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Composants industrialisés pour le bâtiment.Panneaux composites de parois.Métaux communs et leurs alliages;matériaux de construction métalliques;constructions transportables métalliques;matériaux métalliques pour les voies ferrées;câbles et fils métalliques non électriques;serrurerie et quincaillerie métallique;tuyaux métalliques;coffres-forts;produits métalliques non compris dans d'autres classes;minerais.Matériaux de construction non métalliques;tuyaux rigides non métalliques pour la construction;asphalte, poix et bitume;constructions transportables non métalliques;monuments non métalliques. Constructions et réparations.
N° de la classe : 06
N° de la classe : 19
N° de la classe : 37

Déposant 1 : SMAC Société anonyme
Numéro de SIREN : 682040837

Mandataire 1 : Cabinet HARLE et PHELIP Conseils en Propriété Industrielle

Bénéficiare 1 : SMAC

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1988-44

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2115823
N° de BOPI : 1998-26

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2003-14

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2372293
Date de demande : 06/05/2008
N° de BOPI : 2008-40

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2008-42

11/03/1988 : SUPER ALPHA

N° national/d'enregistrement : 1454119
Date de dépôt : 11/03/1988
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 11/03/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux communs et leurs alliages;matériaux de construction métalliques;constructions transportables métalliques;matériaux métalliques pour les voies ferrées;câbles et fils métalliques non électriques;serrurerie et quincaillerie métallique;tuyaux métalliques;coffres-forts;produits métalliques non compris dans d'autres classes;minerais.Matériaux de construction non métalliques;tuyaux rigides non métalliques pour la construction;asphalte, poix et bitume;constructions transportables non métalliques;monuments non métalliques. Couverture métallique absorbante acoustiquement.
N° de la classe : 06
N° de la classe : 19

Déposant 1 : SMAC Société anonyme
Numéro de SIREN : 682040837

Mandataire 1 : Cabinet HARLE et PHELIP Conseils en Propriété Industrielle

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 366535
Date de demande : 04/03/2003

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 476485
Date de demande : 30/06/2008

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1988-32

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2109964
N° de BOPI : 1998-15

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2003-14

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2008-31

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2365711
Date de demande : 29/02/2008
N° de BOPI : 2008-34

25/03/1987 : ANTISON

N° national/d'enregistrement : 1400409
Date de dépôt : 25/03/1987
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 25/03/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:21 AVRIL 1977 A L'I.N.P.I. No 245467 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1015055.
Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 19
Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction non métalliques;tuyaux rigides non métalliques pour la construction;asphalte, poix et bitume;constructions transportables non métalliques; monuments non métalliques.

Déposant 1 : SMAC ACIEROID Société Anonyme
Numéro de SIREN : 682040837

Mandataire 1 : Cabinet HARLE et PHELIP Conseils en Propriété Industrielle

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 366535
Date de demande : 04/03/2003
N° de BOPI : 2003-14

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1987-35

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2087243
N° de BOPI : 1997-18

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2339091
Date de demande : 13/04/2007
N° de BOPI : 2008-38

30/09/1986 : CORTOL

N° national/d'enregistrement : 1372778
Date de dépôt : 30/09/1986
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 30/09/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:27 OCTOBRE 1976 A L'I.N.P.I. No 230134 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1000947.
Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 19
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits bitumeux destinés à l'exécution de dallages et revêtements résistant aux acides.

Déposant 1 : SMAC, Société anonyme
Numéro de SIREN : 682040837
Adresse :
40 Rue Fanfan La Tulipe
92100 BOULOGNE BILLANCOURT
FR

Mandataire 1 : Cabinet HARLE et PHELIP
Adresse :
14/16 Rue Ballu
75009 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 366535
Date de demande : 04/03/2003
N° de BOPI : 2003-14

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1987-10

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2075947
N° de BOPI : 1996-44

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2321791
Date de demande : 25/08/2006
N° de BOPI : 2007-35

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2623059
Date de demande : 05/07/2016
N° de BOPI : 2016-47
Date du BOPI : 25/11/2016

07/08/1986 : RUBERINE

N° national/d'enregistrement : 1439673
Date de dépôt : 07/08/1986
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 07/08/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:7 JUILLET 1976 A L'INPI No 222599 ET ENREGISTRE SOUS LE No 961361.
Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Gutta-percha, gomme élastique, balata et succédanés, objets fabriqués en ces matières non compris dans d'autres classes;feuilles, plaques et baguettes de matières plastiques (produits semi-finis);matières servant à calfeutrer, à étouper et à isoler;amiante, mica et leurs produits;tuyaux flexibles non métalliques;Matériaux de construction, pierres naturelles et artificielles, ciment, chaux, mortier plâtre et gravier;feutres;cartons, papiers et tissus imprégnés (bitumés, asphaltés, minéralisés);couvertures, toitures-terrasses, isolations des ponts, tunnels et viaducs, fondations de murs, revêtements divers;enduits et isolants contre l'humidité;tuyaux en grès ou en ciment;produits pour la construction des routes;asphalte, poix et bitume;maisons transportables;monuments en pierre; cheminées.
N° de la classe : 17
N° de la classe : 19

Déposant 1 : SMAC, Société anonyme
Numéro de SIREN : 682040837
Adresse :
40 Rue Fanfan la Tulipe
92100 BOULOGNE BILLANCOURT
FR

Mandataire 1 : Cabinet HARLE et PHELIP
Adresse :
14/16 Rue Ballu
75009 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Déclaration de renouvellement irrecevable
Référence associée à l'événement : 205061
Date de demande : 19/08/1996

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Recours en restauration
Référence associée à l'événement : 206777
Date de demande : 01/10/1996

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours
Référence associée à l'événement : 207413
Date de demande : 09/10/1996

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 366535
Date de demande : 04/03/2003
N° de BOPI : 2003-14

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1988-19

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2073580
N° de BOPI : 1996-46

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2312244
Date de demande : 10/04/2006
N° de BOPI : 2007-14

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2623060
Date de demande : 05/07/2016
N° de BOPI : 2016-47
Date du BOPI : 25/11/2016

16/06/1986 : RUBEROID

N° national/d'enregistrement : 1359197
Date de dépôt : 16/06/1986
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 16/06/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:30 JUIN 1976 A L'I.N.P.I. No 222090 ET ENREGISTRE SOUS LE No 960558.
Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica et produits en ces matières non compris dans d'autres classes;produits en matières plastiques mi-ouvrées;matières à calfeutrer, à étouper et à isoler;tuyaux flexibles non métalliques.Matériaux de construction non métalliques;tuyaux rigides non métalliques pour la construction;asphalte, poix et bitume;constructions transportables non métalliques;monuments non métalliques;feutres;cartons, papiers et tissus imprégnés (bitumés, asphaltés, minéralisés);couvertures, toitures-terrasses;isolations des ponts, tunnels et viaducs, fondations de murs, revêtements divers; enduits et isolants contre l'humidité.
N° de la classe : 17
N° de la classe : 19

Déposant 1 : SMAC, Société anonyme
Numéro de SIREN : 682040837
Adresse :
40 Rue Fanfan La Tulipe
92100 BOULOGNE BILLANCOURT
FR

Mandataire 1 : Cabinet HARLE et PHELIP
Adresse :
14/16 Rue Ballu
75009 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 366535
Date de demande : 04/03/2003
N° de BOPI : 2003-14

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1986-48

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2070396
N° de BOPI : 1996-30

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2312242
Date de demande : 10/04/2006
N° de BOPI : 2007-14

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2620344
Date de demande : 07/06/2016
N° de BOPI : 2016-41
Date du BOPI : 14/10/2016

29/05/1986 : RUBASPHALT

N° national/d'enregistrement : 1356803
Date de dépôt : 29/05/1986
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 29/05/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:23 JUIN 1976 A L'I.N.P.I. No 221431 ET ENREGISTRE SOUS LE No 9109.
Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica et produits en ces matières non compris dans d'autres classes;produits en matières plastiques mi-ouvrées;matières à calfeutrer, à étouper et à isoler;tuyaux flexibles non métalliques.Matériaux et éléments d'emballage inclus dans cette classe.Matériau bitumineux pour la réalisation d'ouvrages d'étanchéité.Matériaux de construction non métalliques;tuyaux rigides non métalliques pour la construction;asphalte, poix et bitume;constructions transportables non métalliques; monuments non métalliques.
N° de la classe : 17
N° de la classe : 19

Déposant 1 : SMAC, Société anonyme
Numéro de SIREN : 682040837
Adresse :
40 Rue Fanfan La Tulipe
92100 BOULOGNE-BILLANCOURT
FR

Mandataire 1 : Cabinet HARLE et PHELIP
Adresse :
14/16 Rue Ballu
75009 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 366535
Date de demande : 04/03/2003
N° de BOPI : 2003-14

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1986-45

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2069395
N° de BOPI : 1996-27

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2312243
Date de demande : 10/04/2006
N° de BOPI : 2007-14

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2619607
Date de demande : 31/05/2016
N° de BOPI : 2016-40
Date du BOPI : 07/10/2016

11/04/1986 : BARYPRENE

N° national/d'enregistrement : 1350283
Date de dépôt : 11/04/1986
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 11/04/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 19
Liste des Produits & Services pour cette classe : Chape bitumineuse destinée à la réalisation d'ouvrages d'étanchéité dans le domaine du bâtiment, des travaux publics et du génie civil.

Déposant 1 : SMAC, Société anonyme
Numéro de SIREN : 682040837
Adresse :
40 Rue Fanfan La Tulipe
92100 BOULOGNE BILLANCOURT
FR

Mandataire 1 : Cabinet HARLE et PHELIP
Adresse :
14/16 Rue Ballu
75009 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 202805
Date de demande : 24/06/1996

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 366535
Date de demande : 04/03/2003
N° de BOPI : 2003-14

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1986-38

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2066708
N° de BOPI : 1996-20

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2312241
Date de demande : 10/04/2006
N° de BOPI : 2007-14

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2617107
Date de demande : 29/04/2016
N° de BOPI : 2016-34
Date du BOPI : 26/08/2016

11/04/1986 : BARYPHALTE

N° national/d'enregistrement : 1350284
Date de dépôt : 11/04/1986
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 11/04/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 19
Liste des Produits & Services pour cette classe : Revêtement bitumineux composite destiné à la réalisation d'ouvrages d'étanchéité dans le domaine du bâtiment, des travaux publics et du génie civil.

Déposant 1 : SMAC, Société anonyme
Numéro de SIREN : 682040837
Adresse :
40 Rue Fanfan la Tulipe
92100 BOULOGNE BILLANCOURT
FR

Mandataire 1 : Cabinet HARLE et PHELIP
Adresse :
14/16 Rue Ballu
75009 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 202804
Date de demande : 24/06/1996

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 366535
Date de demande : 04/03/2003
N° de BOPI : 2003-14

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1986-38

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2066709
N° de BOPI : 1996-20

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2309740
Date de demande : 09/03/2006
N° de BOPI : 2007-08

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2617108
Date de demande : 29/04/2016
N° de BOPI : 2016-34
Date du BOPI : 26/08/2016

09/06/1982 : ACOUSTEEL

N° national/d'enregistrement : 1206113
Date de dépôt : 09/06/1982
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 09/06/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 17
Liste des Produits & Services pour cette classe : Panneaux modulaires pour la construction d'écrans d'isolation acoustique fixes ou mobiles.

Déposant 1 : SMAC, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 682040837
Adresse :
143 AVENUE DE VERDUN, IMMEUBLE INSPIRA
92130 ISSY-LES-MOULINEAUX
FR

Mandataire 1 : IPSIDE, M. ANDANSON Guillaume
Adresse :
29 rue de Lisbonne
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : RECOURS EN RESTAURATION
Référence associée à l'événement : 65647
Date de demande : 28/07/1992

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : DECISION DU DIRECTEUR STATUANT SUR UNE DEMANDE DE RELEVE DE DECHEANCE
Référence associée à l'événement : 160372
Date de demande : 29/06/1993

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Demande de relevé de déchéance
Référence associée à l'événement : 356891
Date de demande : 14/10/2002

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours
Référence associée à l'événement : 358680
Date de demande : 13/11/2002

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 366535
Date de demande : 04/03/2003

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1982-43

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2006973
N° de BOPI : 1994-15

Evènement 8 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2002-46

Evènement 9 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2002-50

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2224102
Date de demande : 01/07/2002
N° de BOPI : 2002-52

Evènement 11 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2003-14

Evènement 12 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2499177
Date de demande : 15/05/2012
N° de BOPI : 2012-28
Date du BOPI : 13/07/2012

Evènement 13 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2811247
Date de demande : 13/04/2022
N° de BOPI : 2022-25
Date du BOPI : 24/06/2022

Publications au Bodacc :

17/09/2023 : Comptes consolidés et rapports

Annonce N°8805
NOJO : 9201MYG18369760
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes consolidés et rapports
Date de clôture : 31/12/2022

Numéro d'identification : RCS Nanterre 682 040 837
Dénomination : SMAC
Forme juridique : Société par actions simplifiée

21/04/2023 : Modifications générales

Annonce N°1989
NOJO : 09201MYG1789512
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Descriptif : Modification survenue sur l'activité.

Numéro d'identification : RCS Nanterre 682 040 837
Dénomination : SMAC
Forme juridique : Société par actions simplifiée

20/05/2022 : Comptes consolidés et rapports

Annonce N°8207
NOJO : 9201MYG16758710
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes consolidés et rapports
Date de clôture : 31/12/2021

Numéro d'identification : RCS Nanterre 682 040 837
Dénomination : SMAC
Forme juridique : Société par actions simplifiée

13/05/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3819
NOJO : 9201MYG16742780
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021

Numéro d'identification : RCS Nanterre 682 040 837
Dénomination : SMAC
Forme juridique : Société par actions simplifiée

11/05/2021 : Comptes consolidés et rapports

Annonce N°4701
NOJO : 9201MYG15564270
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes consolidés et rapports
Date de clôture : 31/12/2020

Numéro d'identification : RCS Nanterre 682 040 837
Dénomination : SMAC
Forme juridique : Société par actions simplifiée

05/03/2021 : Comptes consolidés et rapports

Annonce N°4035
NOJO : 9201MYG15379790
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes consolidés et rapports
Date de clôture : 31/12/2019

Numéro d'identification : RCS Nanterre 682 040 837
Dénomination : SMAC
Forme juridique : Société par actions simplifiée

30/06/2020 : Modifications générales

Annonce N°2700
NOJO : 09201MYG1455875
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS Nanterre 682 040 837
Dénomination : SMAC
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : DAVOINE Franck ; Commissaire aux comptes titulaire : DELOITTE & ASSOCIES ; Commissaire aux comptes titulaire : GATTI CONSEIL ; Commissaire aux comptes suppléant : ATTIA Victor

06/08/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°14379
NOJO : 119201453258612
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018

Numéro d'identification : RCS Nanterre 682 040 837
Dénomination : SMAC
Forme juridique : Société par actions simplifiée

17/07/2019 : Modifications générales

Annonce N°2025
NOJO : 920119201452466
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Descriptif : Modification de représentant.

Numéro d'identification : RCS Nanterre 682 040 837
Dénomination : SMAC
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : DAVOINE Franck en fonction le 09 Novembre 2016 ; Commissaire aux comptes titulaire : DELOITTE & ASSOCIES en fonction le 15 Juillet 2019

05/06/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7453
NOJO : 119201420415629
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017

Numéro d'identification : RCS Nanterre 682 040 837
Dénomination : SMAC
Forme juridique : Société par actions simplifiée

22/03/2018 : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)

Annonce N°1763
NOJO : 920119201415220
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)
Oppositions : Les créanciers des sociétés fusionnantes pourront former opposition à cette fusion dans les conditions et délais prévus par l'article L.236-14 du Code de Commerce.
Descriptif : AVIS DE PROJET DE FUSION RUBEROID Forme juridique Société en nom collectif Au capital de 1050000 EUR Siège social 7 AV DES FRERES LUMIERE 92160 ANTONY N° RCS 73806309 RCS NANTERRE, est société absorbée. SMAC Forme juridique Société par actions simplifiée Au capital de 4300000 EUR Siège social 40 RUE FANFAN LA TULIPE 92100 BOULOGNE BILLANCOURT N° RCS 682040837 RCS NANTERRE, est société absorbante. Actif : 5115722 euros Passif : 4065722 euros Actif net apporté : 1050000 euros Montant prévu de la prime de fusion : 107385,08 euros. Date du projet : 19/02/2018 Date du dépôt : 12/03/2018, lieu du dépôt : GTC NANTERRE.

Numéro d'identification : RCS Nanterre 682 040 837
Dénomination : SMAC
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 4300000.00 EUR

22/07/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9141
NOJO : 119201397527747
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016

Numéro d'identification : RCS Nanterre 682 040 837
Dénomination : SMAC
Forme juridique : Société par actions simplifiée

15/11/2016 : Modifications générales

Annonce N°1513
NOJO : 920119201381724
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Descriptif : Modification de représentant..

Numéro d'identification : RCS Nanterre 682 040 837
Dénomination : SMAC
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Personne ayant le pouvoir d'engager à titre habituel l'établissement : STERIN Bertrand en fonction le 26 Mars 2013 ; Commissaire aux comptes suppléant : KPMG AUDIT ID modification le 04 Août 2016 ; Commissaire aux comptes titulaire : KPMG AUDIT IS modification le 04 Août 2016 ; Président : DAVOINE Franck en fonction le 09 Novembre 2016

09/08/2016 : Modifications générales

Annonce N°1802
NOJO : BXB16218001550H
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Descriptif : Modification de la forme juridique. Modification de représentant..

Numéro d'identification : RCS Nanterre 682 040 837
Dénomination : SMAC
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : DUCROIX Daniel modification le 04 Août 2016 Personne ayant le pouvoir d'engager à titre habituel l'établissement : STERIN Bertrand en fonction le 26 Mars 2013 Commissaire aux comptes suppléant : KPMG AUDIT ID modification le 04 Août 2016 Commissaire aux comptes titulaire : KPMG AUDIT IS modification le 04 Août 2016

16/06/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8174
NOJO : 119201370720571
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

Numéro d'identification : RCS Nanterre 682 040 837
Dénomination : SMAC
Forme juridique : Société anonyme

04/06/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°12631
NOJO : 119201345561225
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS Nanterre 682 040 837
Dénomination : SMAC
Forme juridique : Société anonyme

07/06/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°13565
NOJO : 119201321933754
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Nanterre 682 040 837
Dénomination : SMAC
Forme juridique : Société anonyme

02/03/2014 : Modifications générales

Annonce N°1620
NOJO : BXB14055001041M
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Date de commencement d'activité : 01/01/1956
Descriptif : Modification de l'activité.

Numéro d'identification : RCS Nanterre 682 040 837
Dénomination : SMAC
Forme juridique : Société anonyme

29/06/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°12093
NOJO : BXC13164012058J
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Nanterre 682 040 837
Dénomination : SMAC
Forme juridique : Société anonyme

30/05/2013 : Modifications générales

Annonce N°1953
NOJO : BXB13144001863C
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Descriptif : Modification de représentant.

Numéro d'identification : RCS Nanterre 682 040 837
Dénomination : SMAC
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Administrateur : INGENERIE ET PARTICIPATIONS FINANCIERES représenté par LE BOULCH Laurent modification le 10 Septembre 2010 Administrateur : SOCIETE DE PARTICIPATIONS ET D'ETUDES SPARE représenté par MONTOUCHE Thierry en fonction le 29 Octobre 2007 Administrateur : COLAS représenté par GENESTAR Thierry modification le 14 Mars 2012 Président du conseil d'administration Directeur général Administrateur : DUCROIX Daniel en fonction le 26 Décembre 2012 Personne ayant le pouvoir d'engager à titre habituel l'établissement : STERIN Bertrand en fonction le 26 Mars 2013 Commissaire aux comptes suppléant : KPMG AUDIT ID en fonction le 22 Mai 2013 Commissaire aux comptes titulaire : KPMG AUDIT IS en fonction le 22 Mai 2013

06/01/2013 : Modifications générales

Annonce N°2820
NOJO : BXB12363001487R
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Descriptif : Modification de représentant.

Numéro d'identification : RCS Nanterre 682 040 837
Dénomination : SMAC
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Fondé de pouvoir à procuration générale : BOURCY Franck modification le 13 Janvier 2003 Commissaire aux comptes suppléant : CAUBRIERE Francois en fonction le 30 Avril 2007 Commissaire aux comptes titulaire : KPMG S.
A en fonction le 30 Avril 2007 Administrateur : INGENERIE ET PARTICIPATIONS FINANCIERES représenté par LE BOULCH Laurent modification le 10 Septembre 2010 Administrateur : SOCIETE DE PARTICIPATIONS ET D'ETUDES SPARE représenté par MONTOUCHE Thierry en fonction le 29 Octobre 2007 Administrateur : COLAS représenté par GENESTAR Thierry modification le 14 Mars 2012 Président du conseil d'administration Directeur général Administrateur : DUCROIX Daniel en fonction le 26 Décembre 2012

25/06/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°13449
NOJO : BXC12158006868E
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Nanterre 682 040 837
Dénomination : SMAC
Forme juridique : Société anonyme

29/05/2012 : Modifications générales

Annonce N°1413
NOJO : BXB121430022167
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Date de commencement d'activité : 01/01/1956
Descriptif : Modification de l'activité.

Numéro d'identification : RCS Nanterre 682 040 837
Dénomination : SMAC
Forme juridique : Société anonyme

22/03/2012 : Modifications générales

Annonce N°1236
NOJO : BXB12075004320D
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Descriptif : Modification de représentant.

Numéro d'identification : RCS Nanterre 682 040 837
Dénomination : SMAC
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Fondé de pouvoir à procuration générale : BOURCY Franck modification le 13 Janvier 2003 Président directeur général et administrateur : LAVEDRINE Christian en fonction le 25 Novembre 2004 Commissaire aux comptes suppléant : CAUBRIERE Francois en fonction le 30 Avril 2007 Commissaire aux comptes titulaire : KPMG S.
A en fonction le 30 Avril 2007 Administrateur : INGENERIE ET PARTICIPATIONS FINANCIERES représenté par LE BOULCH Laurent modification le 10 Septembre 2010 Administrateur : SOCIETE DE PARTICIPATIONS ET D'ETUDES SPARE représenté par MONTOUCHE Thierry en fonction le 29 Octobre 2007 Administrateur : COLAS représenté par GENESTAR Thierry modification le 14 Mars 2012

31/05/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°13904
NOJO : BXC111400004024
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Nanterre 682 040 837
Dénomination : SMAC
Forme juridique : Société anonyme

Adresse :
40 rue Fanfan la Tulipe
92100 Boulogne-Billancourt

21/09/2010 : Modifications générales

Annonce N°1448
NOJO : BXB10256002536I
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Descriptif : Modification de représentant.

Numéro d'identification : RCS Nanterre 682 040 837
Dénomination : SMAC
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Fondé de pouvoir à procuration générale : BOURCY Franck modification le 13 Janvier 2003 Président directeur général et administrateur : LAVEDRINE Christian en fonction le 25 Novembre 2004 Commissaire aux comptes suppléant : CAUBRIERE Francois en fonction le 30 Avril 2007 Commissaire aux comptes titulaire : KPMG S.
A en fonction le 30 Avril 2007 Administrateur : INGENERIE ET PARTICIPATIONS FINANCIERES représenté par LE BOULCH Laurent modification le 10 Septembre 2010 Administrateur : SOCIETE DE PARTICIPATIONS ET D'ETUDES SPARE représenté par MONTOUCHE Thierry en fonction le 29 Octobre 2007 Administrateur : COLAS représenté par de PINS Christian en fonction le 29 Octobre 2007

21/06/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10307
NOJO : BXC10160001957V
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

Numéro d'identification : RCS Nanterre 682 040 837
Dénomination : SMAC
Forme juridique : Société anonyme

Adresse :
40 rue Fanfan la Tulipe
92100 Boulogne-Billancourt

22/05/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9599
NOJO : BXC08127026058I
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

Numéro d'identification : RCS Nanterre 682 040 837
Dénomination : SMAC
Forme juridique : Société anonyme

Adresse :
40 rue Fanfan la Tulipe
92100 Boulogne-Billancourt

27/05/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9031
NOJO : BXC081340046731
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007

Numéro d'identification : RCS Nanterre 682 040 837
Dénomination : SMAC
Forme juridique : Société anonyme

Adresse :
40 rue Fanfan la Tulipe
92100 Boulogne-Billancourt

Historique de l'unité légale :

01/03/2022 : caractère employeur

Caractère employeur : Non

01/06/2018 : code NIC

Code NIC : 02057

01/01/2017 : économie sociale et solidaire

Economie sociale et solidaire : Oui

30/06/2016 : catégorie juridique

Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée

01/01/2008 : activité principale

Activité principale : Travaux d'étanchéification (NAFRev2 : 43.99A)

15/11/2005 : dénomination

Dénomination : SMAC

25/12/2003 : activité principale

Activité principale : Travaux d'étanchéification (NAFRev1 : 45.2K)

01/01/1968 : état administratif, dénomination, catégorie juridique, code NIC

Etat administratif : Active
Dénomination : SMAC-ACIEROID
Catégorie juridique : SA à conseil d'administration (s.a.i.)
Code NIC : 01588

Tribunaux d'instance et tribunaux mixtes de commerce :

19/03/2018 : 68521979B00249 : Tribunal d'Instance - MULHOUSE (6852)

Numéro de gestion : 1979B00249

Numéro de RCS : B68204083
Raison sociale : SMAC
Forme juridique : Société par actions simplifiée (5710)

Adresse Siège :
40 RUE FANFAN LA TULIPE
92100 BOULOGNE-BILLANCOURT

Date d’immatriculation au greffe : 02/01/1979
Code activité : 4399A - Travaux de construction spécialisés (NAFRev2 : 43)

Statut pour édition extraits : Sociétés commerciales - Immatriculation secondaire

Etablissement 1 :
Categorie de l'etablissement : Secondaire
Code siret de l’établissement : 682040837
Code NAF : 4312A - Travaux de construction spécialisés (NAFRev2 : 43)
Adresse de l'établissement :
9 RUE DE L'INDUSTRIE
68310 WITTELSHEIM
Origine du fonds : 01

Représentants légaux :

12/08/2022 : Nouveau dirigeant

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1999B01279
Type : Personne Physique

Nom : DAVOINE Franck
Né le 14/10/1969 à Lyon (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président

Adresse :
19 Avenue André Malraux
92300 Levallois-Perret
FRANCE

12/08/2022 : Nouveau dirigeant

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1999B01279
Type : Personne Morale

Nom : DELOITTE & ASSOCIES
Siren : 572028041
Forme juridique : Société anonyme
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
6 Place de la Pyramide
92908 Paris La Défense Cedex
FRANCE

12/08/2022 : Nouveau dirigeant

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1999B01279
Type : Personne Morale

Nom : GATTI CONSEIL
Siren : 807517776
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
68 Rue Albert Perdreaux
78140 VELIZY VILLACOUBLAY
FRANCE

12/08/2022 : Nouveau dirigeant

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1999B01279
Type : Personne Physique

Nom : ATTIA Victor
Né le 03/08/1960 à DJERBA (TUNISIE)
Nationalité : Française
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
3 Boulevard Albert Camus
95200 SARCELLES
FRANCE

09/11/2016 : Nouveau dirigeant

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1999B01279
Type : Personne Morale

Nom : KPMG AUDIT IS
Siren : 512802653
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
2 Avenue Gambetta
Tour Eqho
92066 Paris la Défense CEDEX
FRANCE

09/11/2016 : Nouveau dirigeant

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1999B01279
Type : Personne Morale

Nom : KPMG AUDIT ID
Siren : 512802489
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
2 Avenue Gambetta
Tour Eqho
92066 Paris la Défense CEDEX
FRANCE

Dépôts des actes :

14/02/2020 : Extrait de procès-verbal d'assemblée

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1999B01279
Dépôt : N°27967 déposé le 25/06/2020
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire aux comptes titulaire et suppléant

26/07/2019 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1999B01279
Dépôt : N°61316 déposé le 18/09/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

26/07/2019 : Statuts mis à jour

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1999B01279
Dépôt : N°61316 déposé le 18/09/2019
Etat : Déposé

17/05/2019 : Décision(s) des associés

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1999B01279
Dépôt : N°47904 déposé le 15/07/2019
Etat : Déposé
Décision : Changement de commissaire aux comptes titulaire

17/05/2019 : Décision(s) des associés

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1999B01279
Dépôt : N°47904 déposé le 15/07/2019
Etat : Déposé
Décision : Fin de mission de commissaire aux comptes suppléant

01/06/2018 : Extrait de décision(s) des associés

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1999B01279
Dépôt : N°68650 déposé le 20/06/2018
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social

01/06/2018 : Statuts mis à jour

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1999B01279
Dépôt : N°68650 déposé le 20/06/2018
Etat : Déposé

12/04/2018 : Déclaration de conformité

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1999B01279
Dépôt : N°42111 déposé le 23/04/2018
Etat : Déposé
Décision : Fusion absorption

30/03/2018 : Procès-verbal

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1999B01279
Dépôt : N°42111 déposé le 23/04/2018
Etat : Déposé
Décision : Fusion absorption

30/03/2018 : Procès-verbal

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1999B01279
Dépôt : N°42111 déposé le 23/04/2018
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

30/03/2018 : Statuts constitutifs

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1999B01279
Dépôt : N°42111 déposé le 23/04/2018
Etat : Déposé

19/03/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1999B01279
Dépôt : N°45905 déposé le 27/04/2018
Etat : Déposé

19/02/2018 : Traité

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1999B01279
Dépôt : N°17079 déposé le 12/03/2018
Etat : Déposé
Décision : avec la société RUBEROID

30/12/2016 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1999B01279
Dépôt : N°8896 déposé le 08/03/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

30/12/2016 : Statuts mis à jour

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1999B01279
Dépôt : N°8896 déposé le 08/03/2017
Etat : Déposé

30/12/2016 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1999B01279
Dépôt : N°8896 déposé le 08/03/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

30/12/2016 : Statuts mis à jour

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1999B01279
Dépôt : N°8896 déposé le 08/03/2017
Etat : Déposé

02/11/2016 : Décision(s) des associés

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1999B01279
Dépôt : N°38091 déposé le 09/11/2016
Etat : Déposé
Décision : Changement de président

02/11/2016 : Décision(s) des associés

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1999B01279
Dépôt : N°38091 déposé le 09/11/2016
Etat : Déposé
Décision : Changement de président

30/06/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1999B01279
Dépôt : N°27583 déposé le 04/08/2016
Etat : Déposé
Décision : Changement de forme juridique

30/06/2016 : Statuts mis à jour

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1999B01279
Dépôt : N°27583 déposé le 04/08/2016
Etat : Déposé

30/06/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1999B01279
Dépôt : N°27583 déposé le 04/08/2016
Etat : Déposé
Décision : Changement de forme juridique

30/06/2016 : Statuts mis à jour

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1999B01279
Dépôt : N°27583 déposé le 04/08/2016
Etat : Déposé

02/04/2013 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1999B01279
Dépôt : N°15099 déposé le 22/05/2013
Etat : Déposé
Décision : Changement de commissaire aux comptes titulaire

02/04/2013 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1999B01279
Dépôt : N°15099 déposé le 22/05/2013
Etat : Déposé
Décision : Changement de commissaire aux comptes suppléant

02/04/2013 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1999B01279
Dépôt : N°15099 déposé le 22/05/2013
Etat : Déposé
Décision : Changement de commissaire aux comptes titulaire

02/04/2013 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1999B01279
Dépôt : N°15099 déposé le 22/05/2013
Etat : Déposé
Décision : Changement de commissaire aux comptes suppléant

18/12/2012 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1999B01279
Dépôt : N°39771 déposé le 26/12/2012
Etat : Déposé
Décision : Démission de président

18/12/2012 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1999B01279
Dépôt : N°39771 déposé le 26/12/2012
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) d'administrateur(s)

18/12/2012 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1999B01279
Dépôt : N°39771 déposé le 26/12/2012
Etat : Déposé
Décision : Cooptation d'administrateurs

18/12/2012 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1999B01279
Dépôt : N°39771 déposé le 26/12/2012
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président directeur général

18/12/2012 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1999B01279
Dépôt : N°39771 déposé le 26/12/2012
Etat : Déposé
Décision : Démission de président

18/12/2012 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1999B01279
Dépôt : N°39771 déposé le 26/12/2012
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) d'administrateur(s)

18/12/2012 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1999B01279
Dépôt : N°39771 déposé le 26/12/2012
Etat : Déposé
Décision : Cooptation d'administrateurs

18/12/2012 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1999B01279
Dépôt : N°39771 déposé le 26/12/2012
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président directeur général

02/04/2012 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale mixte

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1999B01279
Dépôt : N°15004 déposé le 21/05/2012
Etat : Déposé
Décision : Extension de l'objet social

02/04/2012 : Statuts mis à jour

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1999B01279
Dépôt : N°15004 déposé le 21/05/2012
Etat : Déposé

02/04/2012 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale mixte

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1999B01279
Dépôt : N°15004 déposé le 21/05/2012
Etat : Déposé
Décision : Extension de l'objet social

02/04/2012 : Statuts mis à jour

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1999B01279
Dépôt : N°15004 déposé le 21/05/2012
Etat : Déposé

01/02/2012 : Lettre

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1999B01279
Dépôt : N°8706 déposé le 14/03/2012
Etat : Déposé
Décision : Changement de représentant permanent

01/02/2012 : Lettre

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1999B01279
Dépôt : N°8706 déposé le 14/03/2012
Etat : Déposé
Décision : Changement de représentant permanent

18/06/2010 : Acte

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1999B01279
Dépôt : N°26687 déposé le 10/09/2010
Etat : Déposé
Décision : Changement de représentant permanent

18/06/2010 : Acte

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1999B01279
Dépôt : N°26687 déposé le 10/09/2010
Etat : Déposé
Décision : Changement de représentant permanent

19/09/2007 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1999B01279
Dépôt : N°32132 déposé le 29/10/2007
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)

19/09/2007 : Lettre

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1999B01279
Dépôt : N°32132 déposé le 29/10/2007
Etat : Déposé
Décision : Changement de représentant permanent

19/09/2007 : Lettre

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1999B01279
Dépôt : N°32132 déposé le 29/10/2007
Etat : Déposé
Décision : Changement de représentant permanent

19/09/2007 : Lettre

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1999B01279
Dépôt : N°32132 déposé le 29/10/2007
Etat : Déposé
Décision : Changement de représentant permanent

19/09/2007 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1999B01279
Dépôt : N°32132 déposé le 29/10/2007
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)

19/09/2007 : Lettre

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1999B01279
Dépôt : N°32132 déposé le 29/10/2007
Etat : Déposé
Décision : Changement de représentant permanent

19/09/2007 : Lettre

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1999B01279
Dépôt : N°32132 déposé le 29/10/2007
Etat : Déposé
Décision : Changement de représentant permanent

19/09/2007 : Lettre

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1999B01279
Dépôt : N°32132 déposé le 29/10/2007
Etat : Déposé
Décision : Changement de représentant permanent

05/04/2007 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1999B01279
Dépôt : N°13301 déposé le 30/04/2007
Etat : Déposé
Décision : Changement de commissaire aux comptes titulaire et suppléant

05/04/2007 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1999B01279
Dépôt : N°13301 déposé le 30/04/2007
Etat : Déposé
Décision : Changement de commissaire aux comptes titulaire et suppléant

15/11/2005 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1999B01279
Dépôt : N°32340 déposé le 23/11/2005
Etat : Déposé
Décision : Changement de la dénomination sociale

15/11/2005 : Statuts mis à jour

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1999B01279
Dépôt : N°32340 déposé le 23/11/2005
Etat : Déposé

15/11/2005 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1999B01279
Dépôt : N°32340 déposé le 23/11/2005
Etat : Déposé
Décision : Changement de la dénomination sociale

15/11/2005 : Statuts mis à jour

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1999B01279
Dépôt : N°32340 déposé le 23/11/2005
Etat : Déposé

02/11/2004 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1999B01279
Dépôt : N°32073 déposé le 25/11/2004
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration

02/11/2004 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1999B01279
Dépôt : N°32073 déposé le 25/11/2004
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration

25/09/2003 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1999B01279
Dépôt : N°30523 déposé le 16/10/2003
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)

25/09/2003 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1999B01279
Dépôt : N°30523 déposé le 16/10/2003
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)

15/04/2002 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1999B01279
Dépôt : N°3463 déposé le 31/01/2003
Etat : Déposé
Décision : Mise en harmonie des statuts

15/04/2002 : Statuts mis à jour

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1999B01279
Dépôt : N°3463 déposé le 31/01/2003
Etat : Déposé

15/04/2002 : Statuts mis à jour

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1999B01279
Dépôt : N°18942 déposé le 04/07/2002
Etat : Déposé
Décision : DE : 24/34 RUE CHARLES HELLER 94400 VITRY SUR SEINE

15/04/2002 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1999B01279
Dépôt : N°18942 déposé le 04/07/2002
Etat : Déposé

15/04/2002 : Statuts mis à jour

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1999B01279
Dépôt : N°18942 déposé le 04/07/2002
Etat : Déposé
Décision : DE : 24/34 RUE CHARLES HELLER 94400 VITRY SUR SEINE

15/04/2002 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1999B01279
Dépôt : N°18942 déposé le 04/07/2002
Etat : Déposé

15/04/2002 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1999B01279
Dépôt : N°3463 déposé le 31/01/2003
Etat : Déposé
Décision : Mise en harmonie des statuts

15/04/2002 : Statuts mis à jour

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1999B01279
Dépôt : N°3463 déposé le 31/01/2003
Etat : Déposé

21/02/2002 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1999B01279
Dépôt : N°3462 déposé le 31/01/2003
Etat : Déposé

21/02/2002 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1999B01279
Dépôt : N°3462 déposé le 31/01/2003
Etat : Déposé

20/11/2001 : Acte

Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 1989B03159
Dépôt : N°472 déposé le 10/01/2002
Etat : Déposé
Décision : Divers

25/10/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 1989B03159
Dépôt : N°472 déposé le 10/01/2002
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

25/10/2001 : Statuts mis à jour

Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 1989B03159
Dépôt : N°472 déposé le 10/01/2002
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

02/10/2001 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1999B01279
Dépôt : N°18942 déposé le 04/07/2002
Etat : Déposé

02/10/2001 : Extrait de procès-verbal

Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 1989B03159
Dépôt : N°472 déposé le 10/01/2002
Etat : Déposé
Décision : Reconstitution de l'actif net

02/10/2001 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1999B01279
Dépôt : N°18942 déposé le 04/07/2002
Etat : Déposé

20/04/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire

Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 1989B03159
Dépôt : N°8504 déposé le 23/07/2001
Etat : Déposé
Décision : Réduction et augmentation du capital social

20/04/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire

Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 1989B03159
Dépôt : N°8504 déposé le 23/07/2001
Etat : Déposé
Décision : Conversion du capital en euros

20/04/2001 : Statuts mis à jour

Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 1989B03159
Dépôt : N°8504 déposé le 23/07/2001
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

28/02/2001 : Extrait de procès-verbal

Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 1989B03159
Dépôt : N°8503 déposé le 23/07/2001
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)

01/03/1999 : Procès-verbal de décision du dirigeant social

Greffe : Saint-Nazaire (4402)
Numéro de gestion : 1990B00428
Dépôt : N°990645 déposé le 12/04/1999
Etat : Déposé

20/01/1999 : Extrait de procès-verbal

Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 1989B03159
Dépôt : N°1910 déposé le 12/02/1999
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)

20/01/1999 : Extrait de procès-verbal

Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 1989B03159
Dépôt : N°1910 déposé le 12/02/1999
Etat : Déposé
Décision : Changement de président directeur général

04/01/1999 : Statuts mis à jour

Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 1989B03159
Dépôt : N°957 déposé le 25/01/1999
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

21/12/1998 : Extrait de procès-verbal

Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 1989B03159
Dépôt : N°957 déposé le 25/01/1999
Etat : Déposé
Décision : A VITRY SUR SEINE 94400 24/34 RUE CHARLES HELLER

08/09/1998 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1988B00405
Dépôt : N°10824 déposé le 29/09/1998
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)

08/09/1998 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1988B00405
Dépôt : N°10824 déposé le 29/09/1998
Etat : Déposé
Décision : Changement de président

08/09/1998 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1988B00405
Dépôt : N°10824 déposé le 29/09/1998
Etat : Déposé
Décision : Nomination de directeur général

21/04/1998 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1988B00405
Dépôt : N°6057 déposé le 28/05/1998
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)

26/06/1997 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1988B00405
Dépôt : N°8764 déposé le 31/07/1997
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) d'administrateur(s)

02/09/1996 : Procès-verbal de décision du dirigeant social

Greffe : Saint-Nazaire (4402)
Numéro de gestion : 1990B00428
Dépôt : N°961558 déposé le 19/09/1996
Etat : Déposé

25/04/1996 : Acte modificatif

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1988B00405
Dépôt : N°6022 déposé le 31/05/1996
Etat : Déposé
Décision : DEMISSION D'UN ADMINISTRATEUR

27/04/1995 : Acte modificatif

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1988B00405
Dépôt : N°6900 déposé le 20/06/1995
Etat : Déposé
Décision : DEMISSIONS ET COOPTATIONS DE NOUVEAUX ADMINISTRATEURS

23/06/1994 : Acte modificatif

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1988B00405
Dépôt : N°7746 déposé le 20/07/1994
Etat : Déposé
Décision : DEMISSION COMMISSAIRES AUX COMPTES. CHANGEMENT DE RAISON SOCIALE D'UN ADMINISTRATEUR EN : CFTR.

28/10/1992 : Acte modificatif

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1988B00405
Dépôt : N°613 déposé le 15/01/1993
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

28/10/1992 : Acte modificatif

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1988B00405
Dépôt : N°613 déposé le 15/01/1993
Etat : Déposé
Décision : TRANSFERT DE SIEGE A 78180 MONTIGNY LE BRETONNEUX 41-43 AVENUE DU CENTRE.

29/04/1992 : Acte modificatif

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1988B00405
Dépôt : N°7180 déposé le 22/06/1992
Etat : Déposé
Décision : DEMISSION D'UN ADMINISTRATEUR

11/12/1991 : Acte modificatif

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1988B00405
Dépôt : N°13470 déposé le 27/12/1991
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

10/12/1991 : Acte modificatif

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1988B00405
Dépôt : N°13470 déposé le 27/12/1991
Etat : Déposé
Décision : MODIFICATION DE L'ARTICLE 6 ET 8 ET 9 - 10 - 11 -26-27-28 32 DES STATUTS

23/10/1991 : Acte modificatif

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1988B00405
Dépôt : N°13141 déposé le 19/12/1991
Etat : Déposé
Décision : CHANGEMENT DE PRESIDENT.

25/06/1991 : Acte modificatif

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1988B00405
Dépôt : N°7650 déposé le 19/07/1991
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

25/06/1991 : Acte modificatif

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1988B00405
Dépôt : N°7650 déposé le 19/07/1991
Etat : Déposé
Décision : MODIFICATION DE L'ARTICLE 11 ET 21 DES STATUTS

21/06/1990 : Acte modificatif

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1988B00405
Dépôt : N°7482 déposé le 20/07/1990
Etat : Déposé
Décision : CHANGEMENT DE COMMISSAIRE AUX COMPTES SUPPLEANT.

25/10/1989 : Acte modificatif

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1988B00405
Dépôt : N°12916 déposé le 21/11/1989
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

25/10/1989 : Acte modificatif

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1988B00405
Dépôt : N°12916 déposé le 21/11/1989
Etat : Déposé
Décision : AUGMENTATION CAPITAL

25/11/1988 : Acte modificatif

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1988B00405
Dépôt : N°3245 déposé le 15/12/1988
Etat : Déposé
Décision : CHANGEMENT PDG, CONFIRMATION FONCTION DIRECTEUR GENERAL, COOPTATION ADMINISTRATEUR

12/09/1988 : Acte modificatif

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1988B00405
Dépôt : N°1080 déposé le 06/10/1988
Etat : Déposé
Décision : DEMISSION ET NOMINATION DE P.D.G. DEMISSIONS ET NOMINATIONS D'ADMINISTRATEURS

21/06/1988 : Acte modificatif

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1988B00405
Dépôt : N°13450 déposé le 16/08/1988
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

21/06/1988 : Acte modificatif

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1988B00405
Dépôt : N°13450 déposé le 16/08/1988
Etat : Déposé
Décision : MISE EN HARMONIE DES STATUTS

N.C : Divers

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1989B00014
Dépôt : N°210 déposé le 13/04/1999
Etat : Déposé
Décision : DECISION PDT DU 1.3.99CHANGEMENT FONDE DE POUVOIRS

Etablissements :

12/08/2022 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 32767
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1999B01279
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
Immeuble Inspira
143 Avenue de Verdun
92130 Issy-les-Moulineaux
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 15/03/1999
Activité : Travaux d' infrastructure générale. La location de véhicules de transport, d'engins ou de matériels de chantier. Transport public routier de marchandises
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

12/08/2022 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 15
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1999B01279
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
2ème Étage
5 Avenue des Frères Lumière
92160 Antony
FRANCE
Enseigne : RUBEROID
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 03/04/2018
Activité : travaux d'étanchéification
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

12/08/2022 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 32767
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1999B01279
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
Swen Parc Louis Roche
86 - 114 Avenue Louis Roche
92230 Gennevilliers
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/08/2022
Activité : Travaux d'infrastructure générale.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

02/09/2021 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 511
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 1989B03159
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nanterre

Adresse :
1er Étage
34 Rue Charles Heller
94400 Vitry-sur-Seine
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2015
Activité : Travaux d'étanchéification. (code ape 4399 A).
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

25/01/2019 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 2003B00848
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nanterre

Adresse :
13 rue des Garennes
57155 Marly
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 22/10/2003
Activité : Tous travaux publics et privés
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

25/01/2019 : Etablissement ouvert

03/08/2018 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Saint Denis de La Réunion (9741)
Numéro de gestion : 2004B00888
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nanterre

Adresse :
11 B Rue de Hanoi
97419 La Possession
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 16/08/2005
Origine du fonds : Création

05/07/2018 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Pointe à Pitre (9712)
Numéro de gestion : 2014B01250
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nanterre

Adresse :
Impasse Émile Dessout
97122 Baie-Mahault
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/10/2014
Activité : Travaux d'étanchéification
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

26/09/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Mulhouse (6852)
Numéro de gestion : 1979B00249
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nanterre

Adresse :
6 rue d'Italie
68310 Wittelsheim
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/1978
Activité : Travaux d'étanchéification
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

06/04/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1978B40092
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Paris

Adresse :
zone industrielle
84100 Orange
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 20/12/1977
Activité : Entreprise et exécution de tous travaux publics et privés et notamment de construction et d'entretien de tous revêtements de sols, viabilité et ouvrages, étanchéité, isolation, insonorisation et tous autres travaux de batiment, de génie civil s'y rattachant... Achat, fabrication, vente et commerce en général de tous matériaux entrant dans l'exécition des ouvrages définis ci dessus Exportation de toutes mines ou carrières de bitume, d'asphalte et de gisements de tous minéraux et autres produits du sous sol Tout transports publics , routiers de marchandises et location de véhicules de transport.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

29/03/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1978B00051
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nanterre

Adresse :
Zone Industrielle
Chemaudin - Montferrand-le-Château
25320 CHEMAUDIN ET VAUX
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 20/12/1977
Activité : Travaux d'infrastructure générale, étanchéité, bardage.
Origine du fonds : Divers
cquisition par apport au montant évalué A : 101.320.579.58 franc - récédent exploitan - A DES MINES DE BITUME ET D'ASPHALTE DU CENTR
Type d’exploitation : Exploitation directe

01/12/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1978B00156
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nanterre

Adresse :
10 rue des Grandes Bosses - les Hauts de Couëron III
44220 Coueron
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 20/12/1977
Activité : construction et d'entretien de tous revêtements de sols, viabilité et ouvrages, étanchéité isolation insonorisa- tion et tous autres travaux de batiment ou de génie civil s'y rattachant achat fabrication vente de tous matériaux entrant dans l'exécution des ouvrages definis ci-dessus manutention de toutes mines ou carrières de bitume d'asphalte et de gisements de tous mineraux et autres produits du sous-sol. (entreprise de tous travaux publics et privés et notamment de ....)
Origine du fonds : Apport (avec Bodacc)
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe

17/11/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Limoges (8701)
Numéro de gestion : 1978B00041
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nanterre

Adresse :
avenue des Casseaux
87000 Limoges
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 20/12/1977
Activité : Entreprise exécution de tous travaux publics et privés et notamment de construction et entretien de tous revêtements de sols viabilité et ouvrages étanchéité isolation insonorisation et tous travaux de bâtiment ou génie civil s'y rattachant. Achat fabrication vente de commerce en général de tous matériaux entrant dans l'exécution des ouvrages définis ci-dessus. Exploitation de toutes mines ou carrières de bitume d'asphalte et de gisements de tous minéraux et autres produits du sous-sol tous transports publics routiers de marchandises et location de véhicules de transport
Origine du fonds : Divers
PPOR - récédent propriétaire exploitan - A S.M.A.C
Type d’exploitation : Exploitation directe

17/11/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Limoges (8701)
Numéro de gestion : 1978B00041
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nanterre

Adresse :
Rez de Chaussée - 243 avenue des
Casseaux - BP 543
87012 Limoges Cedex 1
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 08/11/2016
Activité : Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

09/11/2016 : Etablissement ouvert

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1999B01279
Type : Siège

Adresse :
40 Rue FANFAN LA TULIPE
92100 Boulogne-Billancourt
FRANCE

09/11/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 12
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1999B01279
Type : Etablissement principal

Adresse :
40 Rue FANFAN LA TULIPE
92100 Boulogne-Billancourt
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/1956
Activité : Travaux d' infrastructure générale. La location de véhicules de transport, d'engins ou de matériels de chantier. Transport public routier de marchandises
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

09/11/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 14
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1999B01279
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
5 Avenue DES FRERES LUMIERE
92160 Antony
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 30/12/2002
Activité : Tous travaux publics et privés.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

09/11/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1999B01279
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
7 Avenue DES FRERES LUMIERE
92160 Antony
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 04/01/1999
Activité : Centre de travaux administratif
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

04/11/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 1978B00183
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nanterre

Adresse :
25 rue de Cherbourg
67000 Strasbourg
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 20/12/1977
Activité : Construction et entretien de tous revêtements de sols viabilité et ouvrages étanchéités isolation insonorisation
Origine du fonds : Apport
- récédent propriétair -
Type d’exploitation : Exploitation directe

18/10/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Mamoudzou (9761)
Numéro de gestion : 2011B90595
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nanterre

Adresse :
Zone Industrielle Kaweni
BP 584
97600 Mamoudzou
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 14/10/2010
Activité : Tous travaux d'infrastructure générale
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

14/09/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1998B70036
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nanterre

Adresse :
ZI DU BOIS DES LOTS - BAT ELIT
26130 Saint-Paul-Trois-Châteaux
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 31/01/2004
Activité : TOUS TRAVAUX PUBLICS ET PRIVES - BATIMENT, TRAVAUX PUBLICS
Origine du fonds : Divers
RANSFERT D'ACTIVITE DE PIERRELATTE A SAINT PAUL TROIS CHATEAU - -
Type d’exploitation : Exploitation directe

01/09/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1978B00377
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nanterre

Adresse :
20 Rue Francine Fromont
69120 Vaulx-en-Velin
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 20/12/1977
Activité : Travaux publics et privés, tous travaux de batiment, couverture, etc ...
Origine du fonds : Divers
pport fusion au montant évalué à 64 805 256 - -
Type d’exploitation : Exploitation directe

01/09/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 5
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1978B00377
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nanterre

Adresse :
44 Boulevard Marcel Sembat
69200 Vénissieux
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/1995
Activité : Etanchéité
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

01/09/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 4
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1978B00377
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nanterre

Adresse :
10 Avenue de l'Industrie
69960 Corbas
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/10/2012
Activité : Travaux d'étanchéification
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

01/09/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 7
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1978B00377
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nanterre

Adresse :
48 Boulevard Marcel Sembat
69200 Vénissieux
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2015
Activité : travaux d'étanchéification
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

31/08/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1978B00354
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nanterre

Adresse :
84 Rue de Fenouillet
31000 Toulouse
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 20/12/1977
Activité : Entreprise et éxécution de ts travaux publics et privés et notamment de construction et d'entretien de ts revêtements de sols, viabilité et ouvrages, étanchéite, isolation, insonorisation et ts autres travaux de batiments ou de genie civil s'y rattachant, achat, fabrication, vente et commerce en général de ts matériaux entrant dans l'exécution des ouvrages définis ci-dessus. exploitation de ttes mines ou carrières de bitume, d'asphalte et de gisements de ts minéraux et autres produits en sous-sol.
Origine du fonds : Apport
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe

31/08/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1978B00354
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nanterre

Adresse :
99 Rue de Fenouillet
31200 Toulouse
France
Enseigne : SMAC ACIEROID
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/09/1990
Activité : Travaux d'étanchéification.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

31/08/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 4
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1978B00354
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nanterre

Adresse :
1 Avenue du Bois Vert
31120 Portet-sur-Garonne
France
Enseigne : SMAC
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 30/11/2010
Activité : Façade isolation par l'extérieur.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

31/08/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Perpignan (6601)
Numéro de gestion : 1978B00073
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nanterre

Adresse :
Rue De Munich
ZI Saint Charles
66000 Perpignan
France
Enseigne : SMAC ACIEROID
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 20/12/1977
Activité : TRAVAUX PUBLICS ET PRIVES...
Origine du fonds : Apport
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe

30/08/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Saint-Nazaire (4402)
Numéro de gestion : 1990B00428
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nanterre

Adresse :
Zone Industrielle de Brais
3 rue René Reaumur
44600 Saint Nazaire
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2014
Activité : Travaux d'Etancheification
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Divers

30/08/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1987B00316
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nanterre

Adresse :
Chemin de la Granelle
Route Nationale 86
30320 Marguerittes
France
Enseigne : SMAC ACIEROID
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/02/1987
Activité : Relevé de la catégorie, couverture, plomberie, installations sanitaires
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

30/08/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1987B00316
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nanterre

Adresse :
Chemin d'Uzès
30500 Saint-Ambroix
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 20/12/1997
Activité : Entreprise en exécution de tous travaux publics et privés et notamment de construction et d'entretien de tous revêtements de sols, viabilité ou ouvrages, étanchéité, isolation, insonoristaion et tous travaux de bâtiement ou de génie civil s'y rattachant.
Origine du fonds : Divers
chat, acte publié dans LES PETITES AFFICHES du 30.12.199 - -
Type d’exploitation : Exploitation directe

30/08/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1978B00193
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nanterre

Adresse :
Première
avenue ZI du Port Fluvial
59211 Santes
France
Enseigne : SMAC ACIEROID
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 20/12/1977
Activité : Tous travaux publics et privés
Origine du fonds : Transfert
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe

29/08/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1990B00394
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nanterre

Adresse :
3 Route De Vovray
74000 Annecy
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/04/1990
Activité : TRAVAUX D'INFRASTRUCTURE GENERALE - ETANCHEITE BARDAGE
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

29/08/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Amiens (8002)
Numéro de gestion : 2004B00020
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nanterre

Adresse :
Rue de Vaux
Espace Industriel Nord
80000 Amiens
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2004
Activité : tous travaux publics et privés.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

29/08/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1978B00136
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nanterre

Adresse :
32 Rue de la Paix
38130 Échirolles
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 20/12/1977
Activité : Entreprise et exécution de tous travaux publics et privés et notamment de construction et d'entretien de tous revétements de sols, viabilité et ouvrages, étanchéité, isolation, insonorisation et tous autres travaux de batiment ou de génie civil s'y rattachant. Achat, fabrication, vente et commerce en général de tous matériaux entrant dans l'execution des ouvrages définis ci-dessus. Exploitation de toutes mines de bitume, d'asphaite et de gisements de tous minéraux et autres produits du sous- sol. Tous transports publics routiers de marchandises et location de véhicules de transports.
Origine du fonds : Apport
- récédent exploitan - A DES MINES DE BITUME ET D ASPHALTE DU CENTR
Type d’exploitation : Exploitation directe

26/08/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1988B00166
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nanterre

Adresse :
Zone d'Activité du Porzo
56700 Kervignac
FRANCE
Enseigne : SMAC ACIEROID
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/11/1987
Activité : Tous travaux publics et privés
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

24/08/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1978B00044
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nanterre

Adresse :
31 rue Jean-baptiste Colbert
10600 La Chapelle-Saint-Luc
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 20/12/1977
Activité : Entreprise et exécution de tous travaux publics et privés et notamment de construction et d'entretien de tous revêtements de sols, viabilité et ouvrages, étanchéité, isolation, insonorisation et tous autres travaux de bâtiments ou de génie civil s'y rattachant. Achat, fabrication, vente et commerce en général de tous matériaux entrant dans l'exécution des ouvrages définis ci-dessus. Exploitation de toutes mines ou carrières de bitume, d'Asphate et de gisement de tous minéraux et autres produits du sous-sol. Tous transports publics routiers de marchandises et location de véhicules de transport.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

16/08/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Blois (4101)
Numéro de gestion : 1992B00232
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nanterre

Adresse :
12 rue Gutemberg
41000 Blois
FRANCE
Enseigne : SMAC ACIEROID
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/1992
Activité : Entreprise et exécution de tous travaux publics et privés et notamment de construction et d'entretien de tous revêtements de sols; Viabilité et ouvrages, étanchéité, isolation, insonorisation et tous autres travaux de bâtiment ou de génie civil s'y rattachant
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

11/08/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Brive (1901)
Numéro de gestion : 1997B00104
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nanterre

Adresse :
Zone d'activité commerciale de L'Aiguillon
19270 Ussac
FRANCE
Enseigne : SMAC ACIEROID
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 15/01/1997
Activité : Tous travaux publics et privés et notamment l'étanchéité
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

11/08/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1978B00050
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nanterre

Adresse :
16 à 24, rue Marcel Brot
54000 Nancy
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 20/12/1977
Activité : Entreprise et execution de tous travaux publics et prives et notamment de construction et d'entretien de tous revetements de sols, viabilite et ouvrages, etancheite, isolation insonorisation et tous autres travaux de batiment ou de genie civil s'y rattachant. Achat, fabrication, vente et commerce en general de tous materiaux entrant dans l'execution des ouvrages definis ci-dessus. Exploitation de toutes mines ou carrieres de bitume, d'asphalte et de gisement de tous mineraux et autres produits du sous-sol. Tous transports publics routiers de marchandises et location de vehicules de transports.
Origine du fonds : Divers
onds acquis par appor - récédent propriétaire exploitan - A SOCIETE DES MINES DE BITUMES ET D'ASPHALTE DU CENTR
Type d’exploitation : Exploitation directe

10/08/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Tours (3701)
Numéro de gestion : 1978B00109
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nanterre

Adresse :
64 rue du Colombier Z des Yvaudières
37700 Saint-Pierre-des-Corps
France
Enseigne : SMAC ACIEROID
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 07/04/1978
Activité : travaux publics et privés et notamment de construction et d'entretien de tous revêtements de sols, viabilité et ouvrages, etancheites, isolation, insonorisation et tous autres travaux de bâtiment ou de génie civil s'y rattachant. Achat, fabrication, vente et commerce en général de tous matériaux entrant
Origine du fonds : Apport (avec Bodacc)
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe

10/08/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Tours (3701)
Numéro de gestion : 1978B00109
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nanterre

Adresse :
10-12 rue de Belgique
37100 Tours
France
Enseigne : SMAC ACIEROID
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 20/12/1977
Activité : construction entreprise et exécution de tous travaux publics et privés et notamment la construction
Origine du fonds : Apport (avec Bodacc)
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe

09/08/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Angoulème (1601)
Numéro de gestion : 1979B00135
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nanterre

Adresse :
ZAC des Montagnes BP 9
16430 Champniers
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/1979
Activité : Entreprise et éxecution de tous travaux publics et privés,construction et entretien de tous revetements de sols,viabilité et ouvrages,étanchéite,isolation,onsonorisation et tous autres travaux du batiment.....
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

08/08/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1985B00185
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nanterre

Adresse :
ZI de Montreynaud rue Delory
42000 Saint-Etienne
FRANCE
Enseigne : SMAC ACIEROID
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Activité : matériaux transports marchand location de véhicules de transports.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

08/08/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Bourges (1801)
Numéro de gestion : 1992B00279
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nanterre

Adresse :
les Carrières - RN 7
18000 Bourges
FRANCE
Enseigne : SMAC
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/07/1992
Activité : Étanchéité, bardage, couverture industrielle, etc.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Divers

05/08/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1988B00405
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nanterre

Adresse :
105 Avenue Morane Saulnier
78530 Buc
FRANCE
Enseigne : SMAC ACIEROID
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/1956
Activité : Entreprise et exécution de tous travaux publics et privés et notamment de construction et d'entretien de tous revêtements de sols, viabilité et ouvrages, étanchéité, isolation, insonorisation et tous autres travaux de bâtiment ou de génie civil S'y rattachant. Achat, fabrication, vente et commerce en général de tous matériaux entrant dans l'exécution des ouvrages définis ci-dessus. L'exploitation de toutes mines ou carrières de bitume, d'asphalte et de gisements de tous matériaux et autres produits du sous-sol. Tous transports publics routiers de marchandises et location de véhicules de transports.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

05/08/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1989B00014
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Créteil

Adresse :
Lieudit "Combeloge"
Andelnans
90400 Danjoutin
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/1988
Activité : Étanchéité, bardage
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation personnelle

05/08/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1992B00307
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nanterre

Adresse :
rue de Kervezennec, ZI de Kergonan
29200 Brest
FRANCE
Enseigne : SMAC ACIEROID
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 27/08/1992
Activité : Entreprise et exécution de tous Travauxx publics et privés
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

05/08/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1978B00379
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nanterre

Adresse :
39 Cours LOUIS FARGUES BP 177
33042 BORDEAUX
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 20/12/1977
Activité : 1° Entreprise et exécution de tous travaux publics et privés et notamment de construction et d'entretien de tous revêtements de sols, viabilité et ouvrages, étanchéité, isolation, insonorisation et tous autres travaux de bâtiment ou de génie civil s'y rattachant, achat, fabrication, commerce en général de tous matériaux entrant dans l'exécution des ouvrages définis ci-dessus (vente) : apport - 2° Vente directe de produits asphaltiques sans transport ni mise en oeuvre
Origine du fonds : Apport
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe

05/08/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 2014B05363
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nanterre

Adresse :
20-23 Allée des Erables
93420 Villepinte
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/05/2014
Activité : travaux d'étanchéification
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

05/08/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Poitiers (8602)
Numéro de gestion : 1992B00341
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nanterre

Adresse :
Avenue de la Loge
BP 10
86440 Migné-Auxances
FRANCE
Enseigne : SMAC ACIEROID
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/09/1992
Activité : Entreprise et exécution de tous travaux publics et privés et notamment de construction et d'entretien de tous revêtements de sols, viabilité et ouvrage étanchéïté, isolation, insonorisation et tous autres travaux de bâtiment ou de génie civil s'y rattachant.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

05/08/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 21
Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 1978B00503
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nanterre

Adresse :
30 bis Avenue de l'escouvrier
95200 Sarcelles
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 02/01/2008
Activité : réalisation de travaux d'étranchéité
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

05/08/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 1978B00503
Type : Etablissement principal

Adresse :
Avenue DE L'ESCOUVRIER
ZONE INDUSTRIELLE
95200 Sarcelles
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 20/12/1977
Activité : Entreprise et exécution de tous travaux publics ou privés et notamment de construction et d'entretien de tous revêtements de sols viabilité et ouvrages étanchéité isolation insonorisation et tous autres travaux de bâtiment ou de génie civil S'y Rattachatn. Achat fabrication Venteet commercé en général de tous matériaux entrant dans l'exécution des ouvrages définis ci-dessus exploitation de Ttes mines ou carrières de bitume, d'asphalte et de gisements de tous minéraux et autres produits du sous-sol tous transports publics routiers de marchandises et Locationde véhiculés de transport
Origine du fonds : Apport
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe

05/08/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Reims (5103)
Numéro de gestion : 1978B00038
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nanterre

Adresse :
3 chemin de Saint Brice Z I Ouest
51370 Saint-Brice-Courcelles
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/1978
Activité : travaux publics, prives et de construction et d'entretien de tous revetements de sols, viabilite de l'ouvrage, isolation, etanchei- té, insonorisation et tous autres travaux de bati- ments ou de génie civil, achat, fabrication, vente et commerce en général de tous matériaux entrant dans l'exécution dès ouvrages definitifs, exploi- tation de toutes mines ou carrières de bitume.
Origine du fonds : Apport
- -
Type d’exploitation : Divers

05/08/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1978B00156
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nanterre

Adresse :
16 Rue de la Retardais
35000 Rennes
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Activité : entreprise et exécution de tous travaux publics et privés et notamment de construction et d'entretien de tous revêtements de sols, viabilité et ouvrages, étanchéité, isolation insonorisation et tous autres travaux de bâtiments ou de génie civil s'y rattachant, achat, fabrication, vente et commerce en général de tous matériaux entrant dans l'exécution dès ouvrages definis ci-dessus
Origine du fonds : Apport
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe

05/08/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1984B70044
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nanterre

Adresse :
136 rue du Bois des Coutures
76410 Cléon
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/04/1984
Activité : Travaux publics et privés et notamment de construction et d'entretien de tous revêtements de sols. D'objet social sauf tous transports publics et routiers.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

05/08/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Pau (6403)
Numéro de gestion : 1978B00109
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nanterre

Adresse :
Zone Industrielle Induspal
64140 Lons
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 20/12/1977
Activité : Entreprise et exécution de tous travaux publics et privés et notamment de construction et d'entretien de tous revêtements de sols,viabilité et ouvrages,étanchéité,isolation,insonorisation et tous autres travaux de bâtiments ou de génie civil s'y rattachant,achat fabrication,vente et Cce en général de tous matériaux entrant dans l'exécution des ouvrages définis ci-dessus, etc
Origine du fonds : Apport
- récédent propriétaire exploitan - A DES MINES ET BITUME ET D'ASPHALTE DU CENTR
Type d’exploitation : Exploitation directe

05/08/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1984B00026
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nanterre

Adresse :
ZI Chef de Baie, rue de Québec, la Pallice
17000 La Rochelle
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/1984
Activité : Travaux d'aménagements urbains voiries travaux d'asphaltage étanchéité
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

05/08/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 1978B00027
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nanterre

Adresse :
960 boulevard Charles Cros
ZAC OBJECT'Ifs Sud
14123 Ifs
FRANCE
Enseigne : SMAC ACIEROID
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 20/12/1977
Activité : Travaux publics privés notamment construction entretien de tous revêtements de sol viabilité bâtiment génie civil fabrication négoce de matériaux exploitation de mines ou carrières transports publics routiers de marchandises location de véhicules
Origine du fonds : Acquisition par fusion
cquis par fusio - récédent propriétair - A MINES DE BITUME ASPHALTE DU CENTR
Type d’exploitation : Exploitation directe

05/08/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 4
Greffe : Salon-de-Provence (1304)
Numéro de gestion : 1999B00502
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nanterre

Adresse :
33 - 35 rue d'Athènes
ZI les Estroublancs
13127 Vitrolles
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2007
Activité : Travaux de bâtiment (couverture, bardage, acier)
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

05/08/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Salon-de-Provence (1304)
Numéro de gestion : 1999B00502
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nanterre

Adresse :
18 rue de Copenhague
BP 80098
13127 Vitrolles
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 30/06/2003
Activité : Réalisation de travaux de bâtiment (étanchéité)
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

05/08/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 1984B00087
Type : Etablissement principal

Adresse :
1556 Avenue ARISTIDE BRIAND
LAGOUBRAN
83000 Toulon
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 15/06/1983
Activité : Dallages voiries urbaines sols industriels et sportifs étanchéité asphalté multicouche réhabilitation isolation
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

04/08/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1992B00563
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nanterre

Adresse :
1 allée au Poirier
49000 Ecouflant
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/09/1992
Activité : Entreprise et exécution de tous travaux publics et privés et notamment de construction et d'entretien de tous revêtements de sols, viabilité et ouvrages, étanchéité, isolation, insonorisation et tous autres travaux de bâtiment ou de génie civil s'y rattachant
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

04/08/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Castres (8102)
Numéro de gestion : 2010B00524
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nanterre

Adresse :
Lou Pont Trinquât
81290 Labruguière
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/11/2010
Activité : Acier béton.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

04/08/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1985B00704
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nanterre

Adresse :
avenue des Compagnons - ZA les Garrigues II
34170 Castelnau-le-Lez
FRANCE
Enseigne : SMAC ACIEROID
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 15/07/1985
Activité : Couverture - plomberie- installations sanitaires
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

04/08/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Bayonne (6401)
Numéro de gestion : 1998B00624
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nanterre

Adresse :
Zone Artisanale Saint-Etienne, 7 chemin de la Humere
64100 Bayonne
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 10/09/1998
Activité : Étanchéité
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

04/08/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 1992B00592
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nanterre

Adresse :
9 rue Emile Leconte, ZI d'Ingre
45140 Saint Jean de la Ruelle
France
Enseigne : SMAC ACIEROID
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/09/1992
Activité : ENTREPRISE ET EXECUTION DE TOUS TRAVAUX PUBLICS ET PRIVES ET NOTAMMENT DE CONSTRUCTION ET D'ENTRETIEN DE TOUS REVETEMENT DE SOLS, VIABILITE ET OUVRAGES, ETANCHEITE, ISOLATION, INSONORISATION ET TOUS AUTRES TRAVAUX DE BATIMENT OU DE GENIE CIVIL S'Y RATTAHCNAT, ACHAT, FABRICATION, VENTE ET COMMERCE EN GENERAL DE TOUS MATERIAUX, ENTRANT DANS L'EXECUTION DES OUVRAGES DEFINIS CI-DESSUS
Origine du fonds : Divers
REATION. - -
Type d’exploitation : Exploitation directe

30/06/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Antibes (0601)
Numéro de gestion : 2014B00930
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nanterre

Adresse :
2086 chemin de Saint-bernard
06220 Vallauris
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/06/2014
Activité : Travaux d'étanchéification
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

02/06/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 2010B01983
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nanterre

Adresse :
815 rue André Ampère - Bât. A
13290 Aix-en-Provence
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/09/2010
Activité : Travaux de bâtiment (couverture, bardage, acier, ...)
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

14/01/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Le Mans (7202)
Numéro de gestion : 1992B00413
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nanterre

Adresse :
Z I. Sud - B 12 - 51, avenue Pierre Piffault
72026 Le Mans
FRANCE
Enseigne : SMAC ACIEROID
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/09/1992
Activité : Entreprise et exécution de tous travaux publics et privés et notamment de construction et d'entretien de tous revêtements de sols viabilité et Ouvragés étanchéité isolation insonorisation et tous autres travaux de bâtiment ou de génie civil s'y rattachant. Achat fabrication vente et commerce en général de tous matériaux entrant dans l'exécution des ouvrages définis ci-dessus. L'exploitation de toutes mines ou carrières de bitume, d'asphalte et de gisements de tous matériaux et autres produits du sous-sol. Tous transports publics routiers de Marchan dises et location de véhicules de transports.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

14/01/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Le Mans (7202)
Numéro de gestion : 1992B00413
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nanterre

Adresse :
51 avenue Pierre Piffault, 1er
Etage, ZI Sud
72100 Le Mans
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/04/2015
Activité : travaux de montage de structure métallique
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

30/12/2014 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Châteauroux (3601)
Numéro de gestion : 1988B00088
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nanterre

Adresse :
24 avenue d'Occitanie Cap Sud
36250 Saint-Maur
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 02/05/1988
Activité : Entreprise de peinture et de bâtiment, exploitation de ts fonds de commerce de peinture et de vitrerie
Origine du fonds : Achat
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe

30/12/2014 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 5
Greffe : Châteauroux (3601)
Numéro de gestion : 1988B00088
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nanterre

Adresse :
24 avenue d'Occitanie
1ER Etage
36250 Saint-Maur
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2015
Activité : Travaux de Charpente
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

13/05/2011 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 10
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 2009B00120
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nanterre

Adresse :
95 rue Pierre Gilles de Gennes Belle Place 2
85000 La Roche-sur-Yon
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2009
Activité : Travaux d'Etanchéification
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

08/09/2008 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Fort-de-France (9721)
Numéro de gestion : 2008B01804
Type : Etablissement principal

Adresse :
9 zone Vatable 2000
97229 Les Trois Ilets
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 02/01/2008
Activité : CENTRE DE TRAVAUX ADMINISTRATIF
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

Observations :

12/08/2022 : Ajout

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Date d’ajout de l’observation : 31/01/2003
Texte de l'observation : Mise en harmonie des statuts avec la loi 2001-420 du 15 mai 2001 15-04-2002

12/08/2022 : Ajout

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Date d’ajout de l’observation : 23/04/2018
Texte de l'observation : Fusion absorption de la société RUBEROID, 073 806 309 RCS NANTERRE le 30/03/2018

02/09/2021 : Ajout

Greffe : Créteil (9401)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Numéro unique d’observation : 45282
Date d’ajout de l’observation : 02/09/2021
Texte de l'observation : Radiation du RCS de Créteil le 31/08/2021

02/09/2021 : Ajout

Greffe : Créteil (9401)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Date d’ajout de l’observation : 08/07/2002
Texte de l'observation : Dépôt de l'acte de transfert de siège social au greffe de NANTERRE Effectue-le 04/07/2002

05/07/2018 : Ajout

Greffe : Pointe à Pitre (9712)
Numéro unique d’identification d’une observation : 4
Numéro unique d’observation : 6853
Date d’ajout de l’observation : 16/12/2014
Texte de l'observation : Ouverture de l'établissement secondaire situé ZI de Jaula 97129 Lamentin à compter du 01/10/2014

05/07/2018 : Ajout

Greffe : Pointe à Pitre (9712)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Numéro unique d’observation : 1216
Date d’ajout de l’observation : 17/03/2016
Texte de l'observation : Transfert de l'établissement secondaire à compter du 01/09/2015Ancienne adresse : ZI de Jaula 97129 LamentinNouvelle adresse : Impasse Emile Dessout 97122 Baie-Mahault

26/09/2017 : Ajout

Greffe : Mulhouse (6852)
Numéro unique d’identification d’une observation : 99998
Texte de l'observation : Numéro de gestion au greffe du Rcs de Nanterre : 1999 B 1279

06/04/2017 : Ajout

Greffe : Avignon (8401)
Numéro unique d’identification d’une observation : 4
Numéro unique d’observation : 1523
Date d’ajout de l’observation : 10/11/1978
Texte de l'observation : FONDS DONNE EN LOCATION GERANCE A LA SOCIETE NONYME COMPOSANTS INDUSTRIALISES DU BATIMENT POUR UNE DUREE DE 5 ANNES A COMPTER DU 1ER JANVIER 1978 RENOUVELABLE PAR TACITE RECONDUCTION PAR PERIODE DE DEUX ANNEES SANS DENONCIATION

06/04/2017 : Ajout

Greffe : Avignon (8401)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Numéro unique d’observation : 1396
Date d’ajout de l’observation : 04/09/1980
Texte de l'observation : Radiation de la société en cas de cessation complète d'activité dans le ressort du tribunal ou la société est immatriculée à titre secondaire Apport à la société COMPOSANTS INDUSTRIALISES DU BATIMENT a compter du 1er janvier 1980

06/04/2017 : Ajout

Greffe : Avignon (8401)
Numéro unique d’identification d’une observation : 99992
Texte de l'observation : 65 908 000 francs

06/04/2017 : Ajout

Greffe : Avignon (8401)
Numéro unique d’identification d’une observation : 99999
Numéro unique d’observation : 1396
Date d’ajout de l’observation : 04/09/1980
Texte de l'observation : Radiation du RCS le 04/09/1980 avec effet au 01/01/1980

01/12/2016 : Ajout

Greffe : Nantes (4401)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Numéro unique d’observation : 1
Date d’ajout de l’observation : 13/04/1978
Texte de l'observation : Historique : ORIGINE DU FONDS : FONDS ACQUIS PAR A PPORT AU MONTANT EVALUE GLOBALEMENT POUR L'ENSEMBL E DES BIENS ACTIFS ET PASSIFS DE LA STE A 101.320. 579,58 FRS DE LA SA DES MINES DE BITUME ET D'ASPHA LTE DU CENTRE RCS B 552126393 RADIEE DU 13.04.1978 PUBLICITE: PETITES AFFICHES DU 30.12.1977 DECLARA TION DE CREANCES AU TRIBUNAL DE PARIS

09/11/2016 : Ajout

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Numéro unique d’observation : 2389
Date d’ajout de l’observation : 31/01/2003
Texte de l'observation : Mise en harmonie des statuts avec la loi 2001-420 du 15 mai 2001 15-04-2002

04/11/2016 : Ajout

Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro unique d’identification d’une observation : 99998
Texte de l'observation : Immatriculation principale au TC de Nanterre sous le N° 1999 B 1279

14/09/2016 : Ajout

Greffe : Romans (2602)
Numéro unique d’identification d’une observation : 3
Numéro unique d’observation : F04/002293
Date d’ajout de l’observation : 11/10/2004
Texte de l'observation : Ouverture d un établissement FERMETURE D'UN ETABLISSEMENT SITUE RUE DU PONT NOIR BP 8 26700 PIERRELATTE OUVERTURE D'UN ETABLISSEMENT A SAINT PAUL TROIS CHATEAUX 26130 BAT ELIT ZI DU BOIS DES LOTS date d'effet : 31/01/2004

14/09/2016 : Ajout

Greffe : Romans (2602)
Numéro unique d’identification d’une observation : 4
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : Par décret n° 2008-146 du 15 février 2008, la compétence commerciale du tribunal de grande instance de Valence a été supprimée au 1er janvier 2009 au profit du tribunal de commerce de Romans Sur Isère.

31/08/2016 : Ajout

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro unique d’identification d’une observation : 13
Texte de l'observation : RCS VERSAILLES/1988 B 405 RCS CRETEIL/1989 B 3159 RCS NANTERRE : 1999 B 1279

31/08/2016 : Ajout

Greffe : Perpignan (6601)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Date d’ajout de l’observation : 08/03/1978
Texte de l'observation : Historique des observations RCS : SIEGE SOCIAL IMMATRICULE AU RCS DE VERSAILLES SOUS LE NUMERO B 682 040 837 Transfert de l'établissement secondaire de Perpignan (66000), lieu dit la Garrigole, 105, chemin de la Vieille Basse à Perpignan cédex (66034), rue de Munich, ZI Saint Charles Transfert du siège social de Montigny le Breton- neux (78180), 41-43, avenue du Centre à Vitry sur Seine à compter du 25.01.1999 Transfert du siège social à compter du 04.07.02 Ancienne adresse : 24-34, rue Charles Heller 94400 VITRY SUR SEINE Mention du 29/12/2005 : CHANGEMENT DE DENOMINATION SOCIALE: ANCIENNE DENOMINATION: SMAC ACIEROID

31/08/2016 : Ajout

Greffe : Perpignan (6601)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2002
Texte de l'observation : Conversion du capital social en EUROS : Conversion du capital social en EUROS effectuée d'office par le Greffier du Tribunal de Commerce en application du décret n° 2001-474 du 30/05/2001

30/08/2016 : Ajout

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Numéro unique d’observation : 1
Date d’ajout de l’observation : 29/05/1978
Texte de l'observation : Observations concernant l'établissement situé Prem ière Avenue ZI du Port Fluvial 59211 Santes : Date de début d'exploitation : 02/12/1996.

30/08/2016 : Ajout

Greffe : Nîmes (3003)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Numéro unique d’observation : 5468
Date d’ajout de l’observation : 01/08/1990
Texte de l'observation : FIN DES FONCTIONS DE FONDE DE POUVOIR POUR LE FONDS SIS A NIMES DE MR BRUYERE PJILIPPE A COMPTER DU 01.07.90 NOMINATION DE MR PECHER JEAN NE LE 06.05.42 A MAGNAC-LAVAL 87 NTE FRSE DT BOSMATHE-87270 COUZEIX EN REMPLACEMENT A LA MEME DATE

30/08/2016 : Ajout

Greffe : Nîmes (3003)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Numéro unique d’observation : 1426
Date d’ajout de l’observation : 22/02/1993
Texte de l'observation : NOUVELLE ADRESSE DU SIEGE SOCIAL 41/43 AV.DU CENTRE 78180 MONTIGNY LE BRETONNEUX

30/08/2016 : Ajout

Greffe : Nîmes (3003)
Numéro unique d’identification d’une observation : 3
Numéro unique d’observation : 7018
Date d’ajout de l’observation : 04/10/1996
Texte de l'observation : TRANSFERT DE L'EXPLOITATION DU FONDS DE NIMES 94 AV. DU DR FLEMMING A MARGUERITTES 30320- RTE D EPOULX A COMPTER DU 1.7.96

30/08/2016 : Ajout

Greffe : Nîmes (3003)
Numéro unique d’identification d’une observation : 4
Numéro unique d’observation : 1147
Date d’ajout de l’observation : 08/02/1999
Texte de l'observation : NOUVEAU SIEGE SOCIAL: 24-34 RUE CHARLES HELLER 94400 VITRY SUR SEINE RCS CRETEIL : 89 B 3159

30/08/2016 : Ajout

Greffe : Nîmes (3003)
Numéro unique d’identification d’une observation : 5
Numéro unique d’observation : 5896
Date d’ajout de l’observation : 11/07/2002
Texte de l'observation : TRANSFERT DU SIEGE SOCIAL A 92100 BOULOGNE BILLANCOURT 40 RUE FANFAN LA TULIPE A COMPTER DU 01.05.02 RCS NANTERRE 99 B 1279 Date d'effet : 01 mai 2002

30/08/2016 : Ajout

Greffe : Nîmes (3003)
Numéro unique d’identification d’une observation : 6
Numéro unique d’observation : 6141
Date d’ajout de l’observation : 23/07/2002
Texte de l'observation : ETBLISSEMENT SECONDAIRE SIS A MARGUERITTES RTE DE POULX EST TRANSFERE A MARGUERITTES CHEMIN DE LA GRANELLE, RN 86 Date d'effet : 01 juin 2001

30/08/2016 : Ajout

Greffe : Nîmes (3003)
Numéro unique d’identification d’une observation : 8
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : Par décret n° 2008-146 du 15 février 2008, le Tribunal de Commerce d'Alès a été supprimé au 1er janvier 2009 au profit du Tribunal de Commerce de Nîmes

30/08/2016 : Ajout

Greffe : Nîmes (3003)
Numéro unique d’identification d’une observation : 10
Numéro unique d’observation : F16/012735
Date d’ajout de l’observation : 30/08/2016
Texte de l'observation : Modification de la forme juridique : Ancienne forme juridique : Société anonyme Nouvelle forme juridique : Société par actions simplifiée à compter du 04/08/2016

29/08/2016 : Ajout

Greffe : Amiens (8002)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Date d’ajout de l’observation : 21/01/2004
Texte de l'observation : Historique des observations RCS : Immatriculation principale effectuée au greffe de NANTERRE.

29/08/2016 : Ajout

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Date d’ajout de l’observation : 21/03/1978
Texte de l'observation : -FONDE DE POUVOIR : Mr BIVERT Jean-Claude né le 02 Juillet 1947 à METZ -F.- domicilié 12 clos de l'épaulie 25870 CHATILLON LE DUC

29/08/2016 : Ajout

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Numéro unique d’observation : F05/015002
Date d’ajout de l’observation : 19/12/2005
Texte de l'observation : -Ancienne dénomination : SMAC ACIEROID

29/08/2016 : Ajout

Greffe : Annecy (7401)
Numéro unique d’identification d’une observation : 7
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : Par décret n° 2008-146 du 15 février 2008, la compétence commerciale du tribunal de grande instance d'Annecy a été supprimée au 1er janvier 2009 au profit du tribunal de commerce d'Annecy créé à compter de cette date.

10/08/2016 : Ajout

Greffe : Tours (3701)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Numéro unique d’observation : 2
Texte de l'observation : Observations concernant l'établissement situé 64 r ue du Colombier Z I des Yvaudières 37700 Saint-Pie rre-des-Corps : Observation depuis le 07/04/1978 : -MISE EN LOCATION GERANCE UNIQUEMENT DE L'ACTIVIT E DE VENTE DIRECTE DE PRODUITS ASPHALTIQUES SANS T RANSPORT NI MISE EN OEUVRE A LA STE SNRB SARL DONT LE SIEGE SOCIAL EST A CLEON (76410) BD GABRIEL PE RI A COMPTER DU 13.12.96 POUR UNE DUREE DE 2 ANNEE S, RENOUVELABLE ENSUITE D'ANNEE EN ANNEE PAR TACIT E RECONDUCTION SAUF DENONCIATION

10/08/2016 : Ajout

Greffe : Tours (3701)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Numéro unique d’observation : 1
Date d’ajout de l’observation : 07/04/1978
Texte de l'observation : Historique : IMMATRICULATION PRINCIPALE EFFECTUEE AU GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERAILLES, PU IS GTC DE CRETEIL - ANCIENS SIEGES SOCIAUX : 19 A 23 RUE BROCA A PARIS (75005) PUIS GUYANCOURT (7828 0) 1 AV. EUGENE FREYSSINET PUIS VOISINS LE BRETONN EUX 78180 41 ET 43 AV. DU CENTRE PUIS 24-34 RUE CH ARLES HELIER A VITRY SUR SEINE (92100)

08/08/2016 : Ajout

Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 12
Numéro unique d’observation : 2
Date d’ajout de l’observation : 09/04/1985
Texte de l'observation : Historique des observations depuis le 09/04/1985 : -=-=-=-=-=-=-=-=-==- NOTIFICATION DU GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CRETEIL TRANSFERT DU SIEGE A COMPTER DU 04.01.99 ANCIEN SIEGE : 78180 MONTIGNY LE BRETONNEUX - 41-43 AVENUE DU CENTRE RCS VERSAILLE B 682 040 837 - Mention du 10/07/2002 : NOTIFICATION GTC DE NANTERRE (92) du 10.07.2002 TRANSFERT DU SIEGE SOCIAL : PRECEDEMMENT : - 94400 VITRY SUR SEINE - 24-34 RUE CHARLES HELLER RCS CRETEIL - 1989 B 3159 - Mention du 21/12/2005 : NOTIFICATION DU GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE 92 EN DATE DU 19.12.2005 CHANGEMENT DE DENOMINATION SOCIALE ANCIENNE DENOMINATION : SMAC ACIEROID

08/08/2016 : Ajout

Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 11
Numéro unique d’observation : 1
Texte de l'observation : - Date de début d'activité : 01/03/1985.

08/08/2016 : Ajout

Greffe : Bourges (1801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 12
Numéro unique d’observation : 5487
Date d’ajout de l’observation : 22/12/2005
Texte de l'observation : Changement de dénomination A COMPTER 23.11.05 MODIFICATION DE LA DENOMINATION SOCIALE ANCIENNE : SMAC ACIEROID NOUVELLE : SMAC Date d'effet : 23/11/2005

08/08/2016 : Ajout

Greffe : Bourges (1801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 14
Numéro unique d’observation : 199
Date d’ajout de l’observation : 17/01/2006
Texte de l'observation : Modification de la composition du conseil d'administration A COMPTER DU 31.12.05 DEPART DE ME ROCHE JEAN EN QUALITE DE FONDE DE POUVOIR Date d'effet : 31/12/2004

08/08/2016 : Ajout

Greffe : Bourges (1801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 16
Numéro unique d’observation : 463
Date d’ajout de l’observation : 28/01/2009
Texte de l'observation : Transfert de l'établissement secondaire à compter du 01/01/2008 : Ancienne adresse : ZI N°2 DES DANJONS 27 ALL EVARISTE GALOIS Nouvelle adresse : 167 chemin de Villeneuve 18000 Bourges

08/08/2016 : Ajout

Greffe : Bourges (1801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 18
Numéro unique d’observation : 4633
Date d’ajout de l’observation : 17/11/2010
Texte de l'observation : Transfert de l'établissement secondaire à compter du 01/10/2010 : Ancienne adresse : 167 chemin de Villeneuve 18000 Bourges Nouvelle adresse : les Carrières - RN 7 18000 Bourges modification de l'enseigne : ancienne : smac acieroid nouvelle : smac

05/08/2016 : Ajout

Greffe : Rennes (3501)
Numéro unique d’identification d’une observation : 11
Numéro unique d’observation : 1
Texte de l'observation : - Date de début d'activité : 20/12/1977.

05/08/2016 : Ajout

Greffe : Rennes (3501)
Numéro unique d’identification d’une observation : 13
Numéro unique d’observation : 3
Texte de l'observation : Observations concernant l'établissement situé 16 rue de la Retardais 35000 Rennes : Observation depuis le 26/05/1978 : - APPORTE AU MONTANT EVALUE A 101 320 579,58 FRS DE LA SA DES MINES DE BITUME ET D'ASPHALTE DU CEN- TRE, RCS RENNES B 552 126 393. - FONDE DE POUVOIR : JAMET OLIVIER, NE LE 27.12.63 A VERSAILLES (78), DOMICILIE A RENNES (35), 15 ALLEE FRANCOIS MAURIAC. - MISE EN LOCATION-GERANCE DE LA BRANCHE D'ACTIVI- TE DE VENTE DIRECTE DE PRODUITS ASPHALTIQUES SANS TRANSPORT NI MISE EN OEUVRE A LA SOCIETE S.N.R.B. RCS RENNES B 392 031 308, A COMPTER DU 13.12.1996 AU 13.12.1998, RENOUVELABLE

05/08/2016 : Ajout

Greffe : Rouen (7608)
Numéro unique d’identification d’une observation : 26
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : En application du décret n° 2008-146 en date du 15 février 2008, modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce, l'ensemble des dossiers inscrits au registre du commerce et des sociétés du greffe du tribunal de commerce d'Elbeuf ainsi que les dossiers d'inscriptions de sûretés et privilèges ont été transférés au greffe du tribunal de commerce de Rouen. Cette modification prend effet au 1er janvier 2009. Le greffe de Rouen décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.

05/08/2016 : Ajout

Greffe : Caen (1402)
Numéro unique d’identification d’une observation : 3
Numéro unique d’observation : 1469
Date d’ajout de l’observation : 07/04/1988
Texte de l'observation : Transfert du siège social de Paris (5eme) 19 à 23 r Broca à Guyancourt 78-1 r Eugène Freyssi net à compter du 01/01/88

05/08/2016 : Ajout

Greffe : Caen (1402)
Numéro unique d’identification d’une observation : 11
Numéro unique d’observation : 832
Date d’ajout de l’observation : 23/02/1993
Texte de l'observation : Transfert du siège social de Guyancourt 1 Av e Freyssinet à Montigny-le-Bretonneux 41 43 Av Centre à compter du 11/02/93

05/08/2016 : Ajout

Greffe : Caen (1402)
Numéro unique d’identification d’une observation : 20
Numéro unique d’observation : 3858
Date d’ajout de l’observation : 25/08/1999
Texte de l'observation : Transfert établissement de Mondeville, 28 rue Gaston Lamy à Mondeville, 4 rue ampère Date d'effet : 01/03/1999

05/08/2016 : Ajout

Greffe : Caen (1402)
Numéro unique d’identification d’une observation : 24
Numéro unique d’observation : 3657
Date d’ajout de l’observation : 08/07/2002
Texte de l'observation : Transfert du siège social Ancienne adresse : 24-34 Rue Charles Heller 94400 Vitry-sur-Seine Nouvelle adresse : 40, rue Fanfan la tulipe 92100 Boulogne-Billancourt Date d'effet : 04/07/2002

05/08/2016 : Ajout

Greffe : Caen (1402)
Numéro unique d’identification d’une observation : 30
Numéro unique d’observation : 2259
Date d’ajout de l’observation : 03/05/2006
Texte de l'observation : Transfert de l'établissement secondaire à compter du 21/04/2006 : Ancienne adresse : 4 rue ampère, 14120 Mondeville Nouvelle adresse : 960 boulevard Charles Cros - ZAC Object'ifs sud 14123 Ifs

05/08/2016 : Ajout

Greffe : Versailles (7803)
Numéro unique d’identification d’une observation : 11
Numéro unique d’observation : 8707
Date d’ajout de l’observation : 19/02/1988
Texte de l'observation : La société ne conserve aucune activité à son ancien siège Yp-ct

05/08/2016 : Ajout

Greffe : Versailles (7803)
Numéro unique d’identification d’une observation : 12
Numéro unique d’observation : 8710
Date d’ajout de l’observation : 19/02/1988
Texte de l'observation : Mise en harmonie des statuts avec la loi du 30 décembre 1981

05/08/2016 : Ajout

Greffe : Reims (5103)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Numéro unique d’observation : 1
Date d’ajout de l’observation : 06/03/1978
Texte de l'observation : (Divers) Historique : Siège social immatricule au Rcs de Créteil

04/08/2016 : Ajout

Greffe : Montpellier (3405)
Numéro unique d’identification d’une observation : 6
Numéro unique d’observation : 2357
Date d’ajout de l’observation : 09/03/1999
Texte de l'observation : TRANSFERT DU SIEGE ANCIEN : 41-43 AV DU CENTRE 78180 MONTIGNY LE BRETONNEUX NOUVEAU : 24-34 RUE CHARLES HELLER 94400 VITRY SUR SEINE RCS CRETEIL 89 B 3159 A COMPTER DU 04/01/99

04/08/2016 : Ajout

Greffe : Montpellier (3405)
Numéro unique d’identification d’une observation : 8
Numéro unique d’observation : 8293
Date d’ajout de l’observation : 23/07/2002
Texte de l'observation : TRANSFERT DU SIEGE ANCIEN : 24-34 RUE CHARLES HELLER 94400 VITRY SUR SEINE NOUVEAU : 40 RUE FANFAN LA TULIPE 92100 BOULOGNE BILLANCOURT RCS NANTERRE 99 B 1279 Date d'effet : 04/07/2002

04/08/2016 : Ajout

Greffe : Montpellier (3405)
Numéro unique d’identification d’une observation : 10
Numéro unique d’observation : 11955
Date d’ajout de l’observation : 25/10/2004
Texte de l'observation : DEMISSION DE M PECHER JEAN DE SES FONCTIONS DE FONDE DE POUVOIR Date d'effet : 31/08/2003

04/08/2016 : Ajout

Greffe : Montpellier (3405)
Numéro unique d’identification d’une observation : 14
Numéro unique d’observation : 14420
Date d’ajout de l’observation : 21/12/2005
Texte de l'observation : CHANGEMENT DE DENOMINATION ANCIENNE :SMAC-ACIEROID NOUVELLE : SMAC Date d'effet : 23/11/2005

04/08/2016 : Ajout

Greffe : Angers (4901)
Numéro unique d’identification d’une observation : 99998
Texte de l'observation : DUREE DE LA SOCIETE : JUSQU'AU 01 JANVIER 2055

02/06/2016 : Ajout

Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro unique d’identification d’une observation : 99998
Texte de l'observation : Cette société a tranféré son établissement secondaire de 33-35 rue d'Athènes ZI les Estroublancs 13127 Vitrolles où elle avait commencé son activité en date du 01/01/2007

Personnes morales :

12/08/2022 : SMAC

Greffe : Nanterre (9201)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Activité principale : Travaux d' infrastructure générale. La location de véhicules de transport, d'engins ou de matériels de chantier. Transport public routier de marchandises

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 15/03/1999
Date à laquelle le transfert de la personne est effectif (date d’effet) : 01/05/2002
Date à laquelle la personne commence son activité : 01/08/2022

Type de capital : Fixe
Capital : 4300000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 56 années

02/09/2021 : SMAC

Greffe : Créteil (9401)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 22/11/1989
Date à laquelle la radiation de la personne a été enregistrée au greffe : 02/09/2021

Economie sociale et solidaire : Oui

25/01/2019 : SMAC

Greffe : Metz (5751)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 27/11/2003

Economie sociale et solidaire : Non

25/01/2019 : SMAC

03/08/2018 : SMAC

Greffe : Saint Denis de La Réunion (9741)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 26/10/2004

Economie sociale et solidaire : Non

05/07/2018 : SMAC

Greffe : Pointe à Pitre (9712)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 16/12/2014
Date à laquelle la personne a commencé une activité pour la première fois : 01/10/2014

Economie sociale et solidaire : Non

26/09/2017 : SMAC

Greffe : Mulhouse (6852)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 08/10/1979

Economie sociale et solidaire : Non

06/04/2017 : SMAC ACIEROID

Greffe : Avignon (8401)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 04/10/1978

Economie sociale et solidaire : Non

29/03/2017 : SMAC

Greffe : Besançon (2501)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 24/03/1978

Economie sociale et solidaire : Non

01/12/2016 : SMAC

Greffe : Nantes (4401)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 13/04/1978
Date à laquelle la personne commence son activité : 13/04/1978

Economie sociale et solidaire : Non

17/11/2016 : SMAC

Greffe : Limoges (8701)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 27/02/1978

Economie sociale et solidaire : Non

04/11/2016 : SMAC

Greffe : Strasbourg (6752)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 29/03/1978

Economie sociale et solidaire : Non

18/10/2016 : SMAC

Greffe : Mamoudzou (9761)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 02/03/2011
Date à laquelle la personne a commencé une activité pour la première fois : 14/10/2010

Economie sociale et solidaire : Non

14/09/2016 : SMAC ACIEROID

Greffe : Romans (2602)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 20/02/1998

Economie sociale et solidaire : Non

01/09/2016 : SMAC

Greffe : Lyon (6901)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 22/03/1978

Economie sociale et solidaire : Non

31/08/2016 : SMAC

Greffe : Toulouse (3102)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 05/06/1978

Economie sociale et solidaire : Non

31/08/2016 : SMAC

Greffe : Perpignan (6601)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 08/03/1978
Date à laquelle la personne a commencé une activité pour la première fois : 20/12/1977

Economie sociale et solidaire : Non

30/08/2016 : SMAC

Greffe : Nîmes (3003)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 22/04/1987

Economie sociale et solidaire : Non

30/08/2016 : SMAC

Greffe : Lille Métropole (5910)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 29/05/1978
Date à laquelle la personne commence son activité : 29/05/1978

Economie sociale et solidaire : Non

30/08/2016 : SMAC

Greffe : Saint-Nazaire (4402)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 07/12/1990
Date à laquelle la personne commence son activité : 07/12/1990

Economie sociale et solidaire : Non

29/08/2016 : SMAC

Greffe : Amiens (8002)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 21/01/2004
Date à laquelle la personne a commencé une activité pour la première fois : 01/01/2004

Economie sociale et solidaire : Non

29/08/2016 : SMAC

Greffe : Annecy (7401)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 15/06/1990

Economie sociale et solidaire : Non

29/08/2016 : SMAC

Greffe : Grenoble (3801)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 21/03/1978

Economie sociale et solidaire : Non

26/08/2016 : SMAC

Greffe : Lorient (5601)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 05/04/1988

Economie sociale et solidaire : Non

24/08/2016 : SMAC

Greffe : Troyes (1001)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 28/02/1978

Economie sociale et solidaire : Non

16/08/2016 : SMAC

Greffe : Blois (4101)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 16/09/1992

Economie sociale et solidaire : Non

11/08/2016 : SMAC

Greffe : Brive (1901)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 12/06/1997

Economie sociale et solidaire : Non

11/08/2016 : SMAC

Greffe : Nancy (5402)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 09/03/1978

Economie sociale et solidaire : Non

10/08/2016 : SMAC

Greffe : Tours (3701)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 07/04/1978
Date à laquelle la personne commence son activité : 07/04/1978

Economie sociale et solidaire : Non

09/08/2016 : SMAC

Greffe : Angoulème (1601)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 17/08/1979

Economie sociale et solidaire : Non

08/08/2016 : SMAC

Greffe : Saint-Étienne (4202)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 09/04/1985

Economie sociale et solidaire : Non

08/08/2016 : SMAC

Greffe : Bourges (1801)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 04/08/1992

Economie sociale et solidaire : Non

05/08/2016 : SMAC

Greffe : Poitiers (8602)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 14/09/1992

Economie sociale et solidaire : Non

05/08/2016 : SMAC

Greffe : Toulon (8305)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 28/02/1984

Economie sociale et solidaire : Non

05/08/2016 : SMAC

Greffe : Salon-de-Provence (1304)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 12/10/1999

Economie sociale et solidaire : Non

05/08/2016 : SMAC

Greffe : Bobigny (9301)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Activité principale : Travaux d' infrastructure générale. La location de véhicules de transport, d'engins ou de matériels de chantier. Transport public routier de marchandises

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 07/07/2014

Economie sociale et solidaire : Non

05/08/2016 : SMAC

Greffe : Brest (2901)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 17/09/1992

Economie sociale et solidaire : Non

05/08/2016 : SMAC

Greffe : Pontoise (7802)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 07/06/1978

Economie sociale et solidaire : Non

05/08/2016 : SMAC

Greffe : Reims (5103)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 06/03/1978

Economie sociale et solidaire : Non

05/08/2016 : SMAC

Greffe : Bordeaux (3302)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 20/06/1978

Economie sociale et solidaire : Non

05/08/2016 : SMAC

Greffe : Belfort (9001)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 27/01/1989

Economie sociale et solidaire : Non

05/08/2016 : SMAC

Greffe : Rouen (7608)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 20/11/1984

Economie sociale et solidaire : Non

05/08/2016 : SMAC

Greffe : Versailles (7803)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 19/02/1988
Date à laquelle le transfert de la personne est effectif (date d’effet) : 01/01/1988

Economie sociale et solidaire : Non

05/08/2016 : SMAC

Greffe : Caen (1402)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 27/02/1978

Economie sociale et solidaire : Non

05/08/2016 : SMAC

Greffe : Pau (6403)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 14/06/1978

Economie sociale et solidaire : Non

05/08/2016 : SMAC

Greffe : Rennes (3501)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 26/05/1978

Economie sociale et solidaire : Non

05/08/2016 : SMAC

Greffe : La Rochelle (1704)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 15/02/1984

Economie sociale et solidaire : Non

04/08/2016 : SMAC

Greffe : Angers (4901)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 22/09/1992

Economie sociale et solidaire : Non

04/08/2016 : SMAC

Greffe : Orléans (4502)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 21/09/1992
Date à laquelle la personne commence son activité : 21/09/1992

Economie sociale et solidaire : Non

04/08/2016 : SMAC

Greffe : Bayonne (6401)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 09/12/1998

Economie sociale et solidaire : Non

04/08/2016 : SMAC

Greffe : Castres (8102)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 09/12/2010

Economie sociale et solidaire : Non

04/08/2016 : SMAC

Greffe : Montpellier (3405)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 02/12/1985

Economie sociale et solidaire : Non

30/06/2016 : SMAC

Greffe : Antibes (0601)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 30/07/2014
Date à laquelle la personne commence son activité : 01/06/2014

Economie sociale et solidaire : Non

02/06/2016 : SMAC

Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 19/10/2010

Economie sociale et solidaire : Non

14/01/2016 : SMAC

Greffe : Le Mans (7202)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 05/10/1992

Economie sociale et solidaire : Non

30/12/2014 : SMAC

Greffe : Châteauroux (3601)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 30/05/1988

Economie sociale et solidaire : Non

13/05/2011 : SMAC

Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 09/02/2009
Date à laquelle la personne commence son activité : 09/02/2009

Economie sociale et solidaire : Non

08/09/2008 : SMAC

Greffe : Fort-de-France (9721)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 08/09/2008
Date à laquelle la personne commence son activité : 08/09/2008

Economie sociale et solidaire : Non

Dépôts des comptes annuels :

31/12/2021 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1999B01279
Dépôt : N°12799 déposé le 18/05/2022
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes consolidés
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2021 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1999B01279
Dépôt : N°12071 déposé le 11/05/2022
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2020 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1999B01279
Dépôt : N°25791 déposé le 07/05/2021
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2019 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1999B01279
Dépôt : N°16159 déposé le 03/03/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes consolidés
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2018 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1999B01279
Dépôt : N°29036 déposé le 24/07/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2017 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1999B01279
Dépôt : N°13281 déposé le 24/05/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1999B01279
Dépôt : N°23929 déposé le 04/07/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1999B01279
Dépôt : N°15820 déposé le 31/05/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable

31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1999B01279
Dépôt : N°7187 déposé le 21/05/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable

31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1999B01279
Dépôt : N°6376 déposé le 19/05/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable

31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1999B01279
Dépôt : N°6636 déposé le 27/05/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable

31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1999B01279
Dépôt : N°6950 déposé le 23/05/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable

31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1999B01279
Dépôt : N°6473 déposé le 05/05/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable

31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1999B01279
Dépôt : N°8708 déposé le 26/05/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable

31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1999B01279
Dépôt : N°5138 déposé le 28/04/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable

31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1999B01279
Dépôt : N°5574 déposé le 22/04/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable

31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1999B01279
Dépôt : N°5898 déposé le 30/04/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable

31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1999B01279
Dépôt : N°5536 déposé le 12/05/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable

31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1999B01279
Dépôt : N°5806 déposé le 12/05/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable

31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1999B01279
Dépôt : N°4302 déposé le 22/04/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable

31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1999B01279
Dépôt : N°6064 déposé le 14/05/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable

31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 1989B03159
Dépôt : N°3594 déposé le 21/05/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 1989B03159
Dépôt : N°2614 déposé le 04/05/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 1989B03159
Dépôt : N°3247 déposé le 31/05/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 1989B03159
Dépôt : N°5625 déposé le 12/07/1999
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1988B00405
Dépôt : N°4775 déposé le 01/07/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1996 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1988B00405
Dépôt : N°6409 déposé le 16/07/1997
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1995 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1988B00405
Dépôt : N°6843 déposé le 16/07/1996
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1994 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1988B00405
Dépôt : N°8262 déposé le 31/07/1995
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1993 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1988B00405
Dépôt : N°5774 déposé le 11/07/1994
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1992 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1988B00405
Dépôt : N°7313 déposé le 28/07/1993
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1991 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1988B00405
Dépôt : N°5353 déposé le 09/07/1992
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1990 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1988B00405
Dépôt : N°6115 déposé le 18/07/1991
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1989 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1988B00405
Dépôt : N°5083 déposé le 12/07/1990
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1988 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1988B00405
Dépôt : N°4249 déposé le 20/07/1989
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1987 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1988B00405
Dépôt : N°10129 déposé le 13/07/1988
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Comptes annuels :

31/12/2021 : Compte annuel consolidé

Greffe : NANTERRE (9201)
Numéro de dépôt : 12799 du 18/05/2022
Numéro de gestion : 1999B01279
Code activité : 4399A : Travaux de construction spécialisés (NAFRev2 : 43)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AH	Fonds commercial	64 000	20 000	45 000	437 000
AJ	Autres immobilisations incorporelles	310 000	310 000
AN	Terrains	5 394 000	1 530 000	3 864 000	3 416 000
AP	Constructions	20 569 000	14 567 000	6 002 000	5 089 000
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	18 840 000	14 543 000	4 297 000	4 777 000
AT	Autres immobilisations corporelles	18 339 000	14 723 000	3 616 000	3 525 000
BB	Créances rattachées à des participations	3 000		3 000	3 000
BD	Autres titres immobilisés	27 000	1 000	26 000	26 000
BF	Prêts	4 620 000		4 620 000	4 435 000
BH	Autres immobilisations financières	237 000		237 000	201 000
BJ	TOTAL (I)	122 431 000	60 369 000	62 064 000	58 138 000
BL	Matières premières, approvisionnements	11 490 000		11 490 000	11 873 000
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	736 000		736 000	786 000
BX	Clients et comptes rattachés	82 198 000	2 048 000	80 150 000	70 371 000
BZ	Autres créances	66 370 000	6 541 000	59 829 000	79 861 000
CD	Valeurs mobilières de placement	19 299 000		19 299 000	21 360 000
CF	Disponibilités	4 227 000		4 227 000	4 072 000
CH	Charges constatées d’avance	8 400 000		8 400 000	10 706 000
CJ	TOTAL (II)	192 720 000	8 589 000	184 131 000	199 029 000
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	315 152 000	68 957 000	246 195 000	257 167 000
CP	Parts à moins d’un an	331 000
CR	Parts à plus d’un an	4 536 000
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	4 300 000	4 300 000
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	1 461 000	1 461 000
DH	Report à nouveau	6 810 000	6 555 000
DJ	Subventions d’investissement	23 000	26 000
DK	Provisions réglementées	394 000	392 000
DL	TOTAL (I)	13 160 000	12 989 000
DP	Provisions pour risques	40 924 000	43 674 000
DQ	Provisions pour charges	29 048 000	31 700 000
DR	TOTAL (IV)	69 972 000	75 374 000
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	31 000	31 000
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	11 894 000	12 212 000
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	89 550 000	84 766 000
DY	Dettes fiscales et sociales	39 040 000	45 296 000
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	1 383 000	428 000
EC	TOTAL (IV)	163 063 000	168 804 000
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	246 195 000	257 167 000
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	12 000	12 000
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	1 016 000		1 016 000	1 011 000
FG	Production vendue services	395 936 000		395 936 000	436 568 000
FJ	Chiffres d’affaires nets	396 952 000		396 952 000	437 579 000
FN	Production immobilisée			193 000	143 000
FO	Subventions d’exploitation			73 000	90 000
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			39 779 000	33 642 000
FQ	Autres produits			1 553 000	1 111 000
FR	Total des produits d’exploitation (I)			438 550 000	472 565 000
FW	Autres achats et charges externes			271 955 000	301 383 000
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			6 816 000	6 799 000
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			2 831 000	2 932 000
GB	Dot. d’exploit. - Dotations aux provisions			20 000
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			715 000	1 398 000
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			20 384 000	26 152 000
GE	Autres charges			2 812 000	3 046 000
GF	Total des charges d’exploitation (II)			435 171 000	472 068 000
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			3 379 000	497 000
GP	Total des produits financiers (V)			6 317 000	3 320 000
GU	Total des charges financières (VI)			4 250 000	4 992 000
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			2 067 000	-1 672 000
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			5 446 000	-1 175 000
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	1 182 000	248 000
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	4 510 000	226 000
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-3 328 000	22 000
HK	Impôts sur les bénéfices	1 946 000	-1 408 000
Page :
Code	Libellé du poste
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Code	Libellé du poste

31/12/2021 : Compte annuel complet

Greffe : NANTERRE (9201)
Numéro de dépôt : 12071 du 11/05/2022
Numéro de gestion : 1999B01279
Code activité : 4399A : Travaux de construction spécialisés (NAFRev2 : 43)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AH	Fonds commercial	64 000	20 000	45 000	437 000
AJ	Autres immobilisations incorporelles	310 000	310 000
AN	Terrains	5 394 000	1 530 000	3 864 000	3 416 000
AP	Constructions	20 569 000	14 567 000	6 002 000	5 089 000
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	18 840 000	14 543 000	4 297 000	4 777 000
AT	Autres immobilisations corporelles	18 339 000	14 723 000	3 616 000	3 525 000
BB	Créances rattachées à des participations	3 000		3 000	3 000
BD	Autres titres immobilisés	27 000	1 000	26 000	26 000
BF	Prêts	4 620 000		4 620 000	4 435 000
BH	Autres immobilisations financières	237 000		237 000	201 000
BJ	TOTAL (I)	122 431 000	60 369 000	62 064 000	58 138 000
BL	Matières premières, approvisionnements	11 490 000		11 490 000	11 873 000
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	736 000		736 000	786 000
BX	Clients et comptes rattachés	82 198 000	2 048 000	80 150 000	70 371 000
BZ	Autres créances	66 370 000	6 541 000	59 829 000	79 861 000
CD	Valeurs mobilières de placement	19 299 000		19 299 000	21 360 000
CF	Disponibilités	4 227 000		4 227 000	4 072 000
CH	Charges constatées d’avance	8 400 000		8 400 000	10 706 000
CJ	TOTAL (II)	192 720 000	8 589 000	184 131 000	199 029 000
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	315 152 000	68 957 000	246 195 000	257 167 000
CP	Parts à moins d’un an	331 000
CR	Parts à plus d’un an	4 536 000
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	4 300 000	4 300 000
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	1 461 000	1 461 000
DH	Report à nouveau	6 810 000	6 555 000
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	172 000	255 000
DJ	Subventions d’investissement	23 000	26 000
DK	Provisions réglementées	394 000	392 000
DL	TOTAL (I)	13 160 000	12 989 000
DP	Provisions pour risques	40 924 000	43 674 000
DQ	Provisions pour charges	29 048 000	31 700 000
DR	TOTAL (III)	69 972 000	75 374 000
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	31 000	31 000
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	11 894 000	12 212 000
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	89 550 000	84 766 000
DY	Dettes fiscales et sociales	39 040 000	45 296 000
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	1 383 000	428 000
EC	TOTAL (IV)	163 063 000	168 804 000
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	246 195 000	257 167 000
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	12 000	12 000
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	1 016 000		1 016 000	1 011 000
FG	Production vendue services	395 936 000		395 936 000	436 568 000
FJ	Chiffres d’affaires nets	396 952 000		396 952 000	437 579 000
FN	Production immobilisée			193 000	143 000
FO	Subventions d’exploitation			73 000	90 000
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			39 779 000	33 642 000
FQ	Autres produits			1 553 000	1 111 000
FR	Total des produits d’exploitation (I)			438 550 000	472 565 000
FW	Autres achats et charges externes			271 955 000	301 383 000
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			6 816 000	6 799 000
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			2 831 000	2 932 000
GB	Dot. d’exploit. - Dotations aux provisions			20 000
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			715 000	1 398 000
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			20 384 000	26 152 000
GE	Autres charges			2 812 000	3 046 000
GF	Total des charges d’exploitation (II)			435 171 000	472 068 000
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			3 379 000	497 000
GP	Total des produits financiers (V)			6 317 000	3 320 000
GU	Total des charges financières (VI)			4 250 000	4 992 000
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			2 067 000	-1 672 000
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			5 446 000	-1 175 000
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	1 182 000	248 000
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	4 510 000	226 000
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-3 328 000	22 000
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	1 946 000	-1 408 000
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	446 049 000	476 133 000
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	445 877 000	475 878 000
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	172 000	255 000
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	310 000			310 000
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	44 903 000	2 831 000	2 371 000	45 363 000
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	45 357 000	2 851 000	2 516 000	45 692 000
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
4A	Provisions pour litiges				6 972 000
4E	Provisions pour garanties données aux clients				22 934 000
4X	Provisions pour pensions et obligations similaires				20 233 000
5V	Autres provisions pour risques et charges				16 633 000
5Z	Total Provisions pour risques et charges	75 374 000	21 178 000	26 580 000	69 972 000
7C	TOTAL GENERAL	75 374 000	21 178 000	26 580 000	69 972 000
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	169 102 000	164 574 000	4 527 000
8A	Emprunts et dettes financières divers	31 000	12 000	19 000
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	151 169 000	151 150 000	19 000

31/12/2020 : Compte annuel consolidé

Greffe : NANTERRE (9201)
Numéro de dépôt : 25791 du 07/05/2021
Numéro de gestion : 1999B01279
Code activité : 4399A : Travaux de construction spécialisés (NAFRev2 : 43)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AH	Fonds commercial	64 000	20 000	45 000	437 000
AJ	Autres immobilisations incorporelles	310 000	310 000
AN	Terrains	5 394 000	1 530 000	3 864 000	3 416 000
AP	Constructions	20 569 000	14 567 000	6 002 000	5 089 000
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	18 840 000	14 543 000	4 297 000	4 777 000
AT	Autres immobilisations corporelles	18 339 000	14 723 000	3 616 000	3 525 000
BB	Créances rattachées à des participations	3 000		3 000	3 000
BD	Autres titres immobilisés	27 000	1 000	26 000	26 000
BF	Prêts	4 620 000		4 620 000	4 435 000
BH	Autres immobilisations financières	237 000		237 000	201 000
BJ	TOTAL (I)	122 431 000	60 369 000	62 064 000	58 138 000
BL	Matières premières, approvisionnements	11 490 000		11 490 000	11 873 000
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	736 000		736 000	786 000
BX	Clients et comptes rattachés	82 198 000	2 048 000	80 150 000	70 371 000
BZ	Autres créances	66 370 000	6 541 000	59 829 000	79 861 000
CD	Valeurs mobilières de placement	19 299 000		19 299 000	21 360 000
CF	Disponibilités	4 227 000		4 227 000	4 072 000
CH	Charges constatées d’avance	8 400 000		8 400 000	10 706 000
CJ	TOTAL (II)	192 720 000	8 589 000	184 131 000	199 029 000
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	315 152 000	68 957 000	246 195 000	257 167 000
CP	Parts à moins d’un an	331 000
CR	Parts à plus d’un an	4 536 000
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	4 300 000	4 300 000
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	1 461 000	1 461 000
DH	Report à nouveau	6 810 000	6 555 000
DJ	Subventions d’investissement	23 000	26 000
DK	Provisions réglementées	394 000	392 000
DL	TOTAL (I)	13 160 000	12 989 000
DP	Provisions pour risques	40 924 000	43 674 000
DQ	Provisions pour charges	29 048 000	31 700 000
DR	TOTAL (IV)	69 972 000	75 374 000
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	31 000	31 000
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	11 894 000	12 212 000
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	89 550 000	84 766 000
DY	Dettes fiscales et sociales	39 040 000	45 296 000
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	1 383 000	428 000
EC	TOTAL (IV)	163 063 000	168 804 000
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	246 195 000	257 167 000
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	12 000	12 000
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	1 016 000		1 016 000	1 011 000
FG	Production vendue services	395 936 000		395 936 000	436 568 000
FJ	Chiffres d’affaires nets	396 952 000		396 952 000	437 579 000
FN	Production immobilisée			193 000	143 000
FO	Subventions d’exploitation			73 000	90 000
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			39 779 000	33 642 000
FQ	Autres produits			1 553 000	1 111 000
FR	Total des produits d’exploitation (I)			438 550 000	472 565 000
FW	Autres achats et charges externes			271 955 000	301 383 000
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			6 816 000	6 799 000
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			2 831 000	2 932 000
GB	Dot. d’exploit. - Dotations aux provisions			20 000
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			715 000	1 398 000
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			20 384 000	26 152 000
GE	Autres charges			2 812 000	3 046 000
GF	Total des charges d’exploitation (II)			435 171 000	472 068 000
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			3 379 000	497 000
GP	Total des produits financiers (V)			6 317 000	3 320 000
GU	Total des charges financières (VI)			4 250 000	4 992 000
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			2 067 000	-1 672 000
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			5 446 000	-1 175 000
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	1 182 000	248 000
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	4 510 000	226 000
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-3 328 000	22 000
HK	Impôts sur les bénéfices	1 946 000	-1 408 000
Page :
Code	Libellé du poste
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Code	Libellé du poste

31/12/2019 : Compte annuel consolidé

Greffe : NANTERRE (9201)
Numéro de dépôt : 16159 du 03/03/2021
Numéro de gestion : 1999B01279
Code activité : 4399A : Travaux de construction spécialisés (NAFRev2 : 43)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AH	Fonds commercial	64 000	20 000	45 000	437 000
AJ	Autres immobilisations incorporelles	310 000	310 000
AN	Terrains	5 394 000	1 530 000	3 864 000	3 416 000
AP	Constructions	20 569 000	14 567 000	6 002 000	5 089 000
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	18 840 000	14 543 000	4 297 000	4 777 000
AT	Autres immobilisations corporelles	18 339 000	14 723 000	3 616 000	3 525 000
BB	Créances rattachées à des participations	3 000		3 000	3 000
BD	Autres titres immobilisés	27 000	1 000	26 000	26 000
BF	Prêts	4 620 000		4 620 000	4 435 000
BH	Autres immobilisations financières	237 000		237 000	201 000
BJ	TOTAL (I)	122 431 000	60 369 000	62 064 000	58 138 000
BL	Matières premières, approvisionnements	11 490 000		11 490 000	11 873 000
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	736 000		736 000	786 000
BX	Clients et comptes rattachés	82 198 000	2 048 000	80 150 000	70 371 000
BZ	Autres créances	66 370 000	6 541 000	59 829 000	79 861 000
CD	Valeurs mobilières de placement	19 299 000		19 299 000	21 360 000
CF	Disponibilités	4 227 000		4 227 000	4 072 000
CH	Charges constatées d’avance	8 400 000		8 400 000	10 706 000
CJ	TOTAL (II)	192 720 000	8 589 000	184 131 000	199 029 000
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	315 152 000	68 957 000	246 195 000	257 167 000
CP	Parts à moins d’un an	331 000
CR	Parts à plus d’un an	4 536 000
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	4 300 000	4 300 000
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	1 461 000	1 461 000
DH	Report à nouveau	6 810 000	6 555 000
DJ	Subventions d’investissement	23 000	26 000
DK	Provisions réglementées	394 000	392 000
DL	TOTAL (I)	13 160 000	12 989 000
DP	Provisions pour risques	40 924 000	43 674 000
DQ	Provisions pour charges	29 048 000	31 700 000
DR	TOTAL (IV)	69 972 000	75 374 000
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	31 000	31 000
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	11 894 000	12 212 000
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	89 550 000	84 766 000
DY	Dettes fiscales et sociales	39 040 000	45 296 000
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	1 383 000	428 000
EC	TOTAL (IV)	163 063 000	168 804 000
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	246 195 000	257 167 000
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	12 000	12 000
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	1 016 000		1 016 000	1 011 000
FG	Production vendue services	395 936 000		395 936 000	436 568 000
FJ	Chiffres d’affaires nets	396 952 000		396 952 000	437 579 000
FN	Production immobilisée			193 000	143 000
FO	Subventions d’exploitation			73 000	90 000
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			39 779 000	33 642 000
FQ	Autres produits			1 553 000	1 111 000
FR	Total des produits d’exploitation (I)			438 550 000	472 565 000
FW	Autres achats et charges externes			271 955 000	301 383 000
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			6 816 000	6 799 000
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			2 831 000	2 932 000
GB	Dot. d’exploit. - Dotations aux provisions			20 000
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			715 000	1 398 000
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			20 384 000	26 152 000
GE	Autres charges			2 812 000	3 046 000
GF	Total des charges d’exploitation (II)			435 171 000	472 068 000
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			3 379 000	497 000
GP	Total des produits financiers (V)			6 317 000	3 320 000
GU	Total des charges financières (VI)			4 250 000	4 992 000
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			2 067 000	-1 672 000
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			5 446 000	-1 175 000
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	1 182 000	248 000
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	4 510 000	226 000
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-3 328 000	22 000
HK	Impôts sur les bénéfices	1 946 000	-1 408 000
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Code	Libellé du poste
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31/12/2018 : Compte annuel complet

Greffe : NANTERRE (9201)
Numéro de dépôt : 29036 du 24/07/2019
Numéro de gestion : 1999B01279
Code activité : 4399A : Travaux de construction spécialisés (NAFRev2 : 43)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018
Clôture de l'exercice précédent : le N.C
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des données manquantes à la source du document (1A)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AH	Fonds commercial	64 000	20 000	45 000	437 000
AJ	Autres immobilisations incorporelles	310 000	310 000
AN	Terrains	5 394 000	1 530 000	3 864 000	3 416 000
AP	Constructions	20 569 000	14 567 000	6 002 000	5 089 000
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	18 840 000	14 543 000	4 297 000	4 777 000
AT	Autres immobilisations corporelles	18 339 000	14 723 000	3 616 000	3 525 000
BB	Créances rattachées à des participations	3 000		3 000	3 000
BD	Autres titres immobilisés	27 000	1 000	26 000	26 000
BF	Prêts	4 620 000		4 620 000	4 435 000
BH	Autres immobilisations financières	237 000		237 000	201 000
BJ	TOTAL (I)	122 431 000	60 369 000	62 064 000	58 138 000
BL	Matières premières, approvisionnements	11 490 000		11 490 000	11 873 000
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	736 000		736 000	786 000
BX	Clients et comptes rattachés	82 198 000	2 048 000	80 150 000	70 371 000
BZ	Autres créances	66 370 000	6 541 000	59 829 000	79 861 000
CD	Valeurs mobilières de placement	19 299 000		19 299 000	21 360 000
CF	Disponibilités	4 227 000		4 227 000	4 072 000
CH	Charges constatées d’avance	8 400 000		8 400 000	10 706 000
CJ	TOTAL (II)	192 720 000	8 589 000	184 131 000	199 029 000
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	315 152 000	68 957 000	246 195 000	257 167 000
CP	Parts à moins d’un an	331 000
CR	Parts à plus d’un an	4 536 000
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	4 300 000	4 300 000
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	1 461 000	1 461 000
DH	Report à nouveau	6 810 000	6 555 000
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	172 000	255 000
DJ	Subventions d’investissement	23 000	26 000
DK	Provisions réglementées	394 000	392 000
DL	TOTAL (I)	13 160 000	12 989 000
DP	Provisions pour risques	40 924 000	43 674 000
DQ	Provisions pour charges	29 048 000	31 700 000
DR	TOTAL (III)	69 972 000	75 374 000
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	31 000	31 000
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	11 894 000	12 212 000
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	89 550 000	84 766 000
DY	Dettes fiscales et sociales	39 040 000	45 296 000
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	1 383 000	428 000
EC	TOTAL (IV)	163 063 000	168 804 000
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	246 195 000	257 167 000
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	12 000	12 000
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	1 016 000		1 016 000	1 011 000
FG	Production vendue services	395 936 000		395 936 000	436 568 000
FJ	Chiffres d’affaires nets	396 952 000		396 952 000	437 579 000
FN	Production immobilisée			193 000	143 000
FO	Subventions d’exploitation			73 000	90 000
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			39 779 000	33 642 000
FQ	Autres produits			1 553 000	1 111 000
FR	Total des produits d’exploitation (I)			438 550 000	472 565 000
FW	Autres achats et charges externes			271 955 000	301 383 000
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			6 816 000	6 799 000
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			2 831 000	2 932 000
GB	Dot. d’exploit. - Dotations aux provisions			20 000
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			715 000	1 398 000
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			20 384 000	26 152 000
GE	Autres charges			2 812 000	3 046 000
GF	Total des charges d’exploitation (II)			435 171 000	472 068 000
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			3 379 000	497 000
GP	Total des produits financiers (V)			6 317 000	3 320 000
GU	Total des charges financières (VI)			4 250 000	4 992 000
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			2 067 000	-1 672 000
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			5 446 000	-1 175 000
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	1 182 000	248 000
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	4 510 000	226 000
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-3 328 000	22 000
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	1 946 000	-1 408 000
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	446 049 000	476 133 000
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	445 877 000	475 878 000
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	172 000	255 000
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	310 000			310 000
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	44 903 000	2 831 000	2 371 000	45 363 000
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	45 357 000	2 851 000	2 516 000	45 692 000
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
4A	Provisions pour litiges				6 972 000
4E	Provisions pour garanties données aux clients				22 934 000
4X	Provisions pour pensions et obligations similaires				20 233 000
5V	Autres provisions pour risques et charges				16 633 000
5Z	Total Provisions pour risques et charges	75 374 000	21 178 000	26 580 000	69 972 000
7C	TOTAL GENERAL	75 374 000	21 178 000	26 580 000	69 972 000
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	169 102 000	164 574 000	4 527 000
8A	Emprunts et dettes financières divers	31 000	12 000	19 000
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	151 169 000	151 150 000	19 000

31/12/2017 : Compte annuel complet

Greffe : NANTERRE (9201)
Numéro de dépôt : 13281 du 24/05/2018
Numéro de gestion : 1999B01279
Code activité : 4399A : Travaux de construction spécialisés (NAFRev2 : 43)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AH	Fonds commercial	64 000	20 000	45 000	437 000
AJ	Autres immobilisations incorporelles	310 000	310 000
AN	Terrains	5 394 000	1 530 000	3 864 000	3 416 000
AP	Constructions	20 569 000	14 567 000	6 002 000	5 089 000
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	18 840 000	14 543 000	4 297 000	4 777 000
AT	Autres immobilisations corporelles	18 339 000	14 723 000	3 616 000	3 525 000
BB	Créances rattachées à des participations	3 000		3 000	3 000
BD	Autres titres immobilisés	27 000	1 000	26 000	26 000
BF	Prêts	4 620 000		4 620 000	4 435 000
BH	Autres immobilisations financières	237 000		237 000	201 000
BJ	TOTAL (I)	122 431 000	60 369 000	62 064 000	58 138 000
BL	Matières premières, approvisionnements	11 490 000		11 490 000	11 873 000
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	736 000		736 000	786 000
BX	Clients et comptes rattachés	82 198 000	2 048 000	80 150 000	70 371 000
BZ	Autres créances	66 370 000	6 541 000	59 829 000	79 861 000
CD	Valeurs mobilières de placement	19 299 000		19 299 000	21 360 000
CF	Disponibilités	4 227 000		4 227 000	4 072 000
CH	Charges constatées d’avance	8 400 000		8 400 000	10 706 000
CJ	TOTAL (II)	192 720 000	8 589 000	184 131 000	199 029 000
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	315 152 000	68 957 000	246 195 000	257 167 000
CP	Parts à moins d’un an	331 000
CR	Parts à plus d’un an	4 536 000
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	4 300 000	4 300 000
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	1 461 000	1 461 000
DH	Report à nouveau	6 810 000	6 555 000
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	172 000	255 000
DJ	Subventions d’investissement	23 000	26 000
DK	Provisions réglementées	394 000	392 000
DL	TOTAL (I)	13 160 000	12 989 000
DP	Provisions pour risques	40 924 000	43 674 000
DQ	Provisions pour charges	29 048 000	31 700 000
DR	TOTAL (III)	69 972 000	75 374 000
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	31 000	31 000
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	11 894 000	12 212 000
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	89 550 000	84 766 000
DY	Dettes fiscales et sociales	39 040 000	45 296 000
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	1 383 000	428 000
EC	TOTAL (IV)	163 063 000	168 804 000
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	246 195 000	257 167 000
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	12 000	12 000
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	1 016 000		1 016 000	1 011 000
FG	Production vendue services	395 936 000		395 936 000	436 568 000
FJ	Chiffres d’affaires nets	396 952 000		396 952 000	437 579 000
FN	Production immobilisée			193 000	143 000
FO	Subventions d’exploitation			73 000	90 000
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			39 779 000	33 642 000
FQ	Autres produits			1 553 000	1 111 000
FR	Total des produits d’exploitation (I)			438 550 000	472 565 000
FW	Autres achats et charges externes			271 955 000	301 383 000
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			6 816 000	6 799 000
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			2 831 000	2 932 000
GB	Dot. d’exploit. - Dotations aux provisions			20 000
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			715 000	1 398 000
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			20 384 000	26 152 000
GE	Autres charges			2 812 000	3 046 000
GF	Total des charges d’exploitation (II)			435 171 000	472 068 000
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			3 379 000	497 000
GP	Total des produits financiers (V)			6 317 000	3 320 000
GU	Total des charges financières (VI)			4 250 000	4 992 000
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			2 067 000	-1 672 000
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			5 446 000	-1 175 000
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	1 182 000	248 000
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	4 510 000	226 000
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-3 328 000	22 000
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	1 946 000	-1 408 000
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	446 049 000	476 133 000
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	445 877 000	475 878 000
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	172 000	255 000
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	310 000			310 000
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	44 903 000	2 831 000	2 371 000	45 363 000
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	45 357 000	2 851 000	2 516 000	45 692 000
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
4A	Provisions pour litiges				6 972 000
4E	Provisions pour garanties données aux clients				22 934 000
4X	Provisions pour pensions et obligations similaires				20 233 000
5V	Autres provisions pour risques et charges				16 633 000
5Z	Total Provisions pour risques et charges	75 374 000	21 178 000	26 580 000	69 972 000
7C	TOTAL GENERAL	75 374 000	21 178 000	26 580 000	69 972 000
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	169 102 000	164 574 000	4 527 000
8A	Emprunts et dettes financières divers	31 000	12 000	19 000
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	151 169 000	151 150 000	19 000

31/12/2016 : Compte annuel complet

Greffe : NANTERRE (9201)
Numéro de dépôt : 23929 du 04/07/2017
Numéro de gestion : 1999B01279
Code activité : 4399A : Travaux de construction spécialisés (NAFRev2 : 43)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AH	Fonds commercial	64 000	20 000	45 000	437 000
AJ	Autres immobilisations incorporelles	310 000	310 000
AN	Terrains	5 394 000	1 530 000	3 864 000	3 416 000
AP	Constructions	20 569 000	14 567 000	6 002 000	5 089 000
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	18 840 000	14 543 000	4 297 000	4 777 000
AT	Autres immobilisations corporelles	18 339 000	14 723 000	3 616 000	3 525 000
BB	Créances rattachées à des participations	3 000		3 000	3 000
BD	Autres titres immobilisés	27 000	1 000	26 000	26 000
BF	Prêts	4 620 000		4 620 000	4 435 000
BH	Autres immobilisations financières	237 000		237 000	201 000
BJ	TOTAL (I)	122 431 000	60 369 000	62 064 000	58 138 000
BL	Matières premières, approvisionnements	11 490 000		11 490 000	11 873 000
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	736 000		736 000	786 000
BX	Clients et comptes rattachés	82 198 000	2 048 000	80 150 000	70 371 000
BZ	Autres créances	66 370 000	6 541 000	59 829 000	79 861 000
CD	Valeurs mobilières de placement	19 299 000		19 299 000	21 360 000
CF	Disponibilités	4 227 000		4 227 000	4 072 000
CH	Charges constatées d’avance	8 400 000		8 400 000	10 706 000
CJ	TOTAL (II)	192 720 000	8 589 000	184 131 000	199 029 000
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	315 152 000	68 957 000	246 195 000	257 167 000
CP	Parts à moins d’un an	331 000
CR	Parts à plus d’un an	4 536 000
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	4 300 000	4 300 000
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	1 461 000	1 461 000
DH	Report à nouveau	6 810 000	6 555 000
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	172 000	255 000
DJ	Subventions d’investissement	23 000	26 000
DK	Provisions réglementées	394 000	392 000
DL	TOTAL (I)	13 160 000	12 989 000
DP	Provisions pour risques	40 924 000	43 674 000
DQ	Provisions pour charges	29 048 000	31 700 000
DR	TOTAL (III)	69 972 000	75 374 000
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	31 000	31 000
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	11 894 000	12 212 000
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	89 550 000	84 766 000
DY	Dettes fiscales et sociales	39 040 000	45 296 000
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	1 383 000	428 000
EC	TOTAL (IV)	163 063 000	168 804 000
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	246 195 000	257 167 000
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	12 000	12 000
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	1 016 000		1 016 000	1 011 000
FG	Production vendue services	395 936 000		395 936 000	436 568 000
FJ	Chiffres d’affaires nets	396 952 000		396 952 000	437 579 000
FN	Production immobilisée			193 000	143 000
FO	Subventions d’exploitation			73 000	90 000
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			39 779 000	33 642 000
FQ	Autres produits			1 553 000	1 111 000
FR	Total des produits d’exploitation (I)			438 550 000	472 565 000
FW	Autres achats et charges externes			271 955 000	301 383 000
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			6 816 000	6 799 000
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			2 831 000	2 932 000
GB	Dot. d’exploit. - Dotations aux provisions			20 000
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			715 000	1 398 000
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			20 384 000	26 152 000
GE	Autres charges			2 812 000	3 046 000
GF	Total des charges d’exploitation (II)			435 171 000	472 068 000
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			3 379 000	497 000
GP	Total des produits financiers (V)			6 317 000	3 320 000
GU	Total des charges financières (VI)			4 250 000	4 992 000
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			2 067 000	-1 672 000
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			5 446 000	-1 175 000
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	1 182 000	248 000
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	4 510 000	226 000
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-3 328 000	22 000
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	1 946 000	-1 408 000
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	446 049 000	476 133 000
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	445 877 000	475 878 000
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	172 000	255 000
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	310 000			310 000
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	44 903 000	2 831 000	2 371 000	45 363 000
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	45 357 000	2 851 000	2 516 000	45 692 000
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
4A	Provisions pour litiges				6 972 000
4E	Provisions pour garanties données aux clients				22 934 000
4X	Provisions pour pensions et obligations similaires				20 233 000
5V	Autres provisions pour risques et charges				16 633 000
5Z	Total Provisions pour risques et charges	75 374 000	21 178 000	26 580 000	69 972 000
7C	TOTAL GENERAL	75 374 000	21 178 000	26 580 000	69 972 000
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	169 102 000	164 574 000	4 527 000
8A	Emprunts et dettes financières divers	31 000	12 000	19 000
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	151 169 000	151 150 000	19 000

Bulletin des annonces légales et obligtoires (BALO) :

07/05/2008 : Publications périodiques (74)

Société : Smac
Catégorie 2 : Sociétés commerciales et industrielles (74_N2)
Numéro d'affaire : 5361
Texte de l'annonce :

0805361

7 mai 2008

BULLETIN DES ANNONCES LEGALES OBLIGATOIRES

Bulletin n°56

Publications périodiques
____________________

Sociétés commerciales et industrielles
____________________

SMAC

(Filiale à 99,99% de la société COLAS)

Société anonyme au capital de 4 300 000 €.

Siège social : 40 rue Fanfan la Tulipe, 92100 Boulogne Billancourt.

682 040 837 RCS Nanterre.

Les comptes annuels au 31 décembre 2007, approuvés par l’assemblée générale ordinaire du 1er avril 2008, ont été publiés dans le journal d’annonces légales "Le Quotidien Juridique" du 30 avril 2008.

0805361

16/05/2007 : Publications périodiques (74)

Société : Smac
Catégorie 2 : Sociétés commerciales et industrielles (74_N2)
Numéro d'affaire : 6465
Texte de l'annonce :

0706465

16 mai 2007

BULLETIN DES ANNONCES LEGALES OBLIGATOIRES

Bulletin n°59

Publications périodiques
____________________

Sociétés commerciales et industrielles
____________________

SMAC

(Filiale à 99,99% de la société COLAS).

Société anonyme au capital de 4 300 000 €.

Siège social : 40, rue Fanfan la Tulipe, 92100 Boulogne Billancourt.

682 040 837 R.C.S. Nanterre.

Les comptes annuels au 31 décembre 2006, approuvés par l’assemblée générale mixte du 5 avril 2007, ont été publiés dans le journal d’annonces légales "Le Quotidien Juridique" du 10 mai 2007.

0706465

26/05/2006 : Publications périodiques (74)

Société : Smac
Catégorie 2 : Sociétés commerciales et industrielles (74_N2)
Numéro d'affaire : 7495
Texte de l'annonce :

0607495

26 mai 2006

BULLETIN DES ANNONCES LEGALES OBLIGATOIRES

Bulletin n°63

Publications périodiques
____________________

Sociétés commerciales et industrielles
____________________

SMAC

(Filiale à 99, 99 % de la société Colas.)

Société anonyme au capital de 4 300 000 €.

Siège social : 40, rue Fanfan la Tulipe, 92100 Boulogne-Billancourt.

682 040 837 R.C.S. Nanterre.

Les comptes annuels au 31 décembre 2005, approuvés par l’assemblée générale ordianire du 14 avril 2006, ont été publiés dans le « Quotidien Juridique » du 19 mai 2006.

0607495

23/05/2005 : PUBLICATIONS PÉRIODIQUES (74)

Société : Smac Acieroid
Siège : 40, rue Fanfan la Tulipe, 92100 Boulogne Billancourt.
Catégorie 2 : sociétés commerciales et industrielles (74_N2)
Numéro d'affaire : 88966
Texte de l'annonce :

SMAC ACIEROID (Filiale à 99,99 % de la société Colas.)

SMAC ACIEROID (Filiale à 99,99 % de la société Colas.)

Société anonyme au capital de 4 300 000 .
Siège social : 40, rue Fanfan-la-Tulipe, 92100 Boulogne-Billancourt.
682 040 837 R.C.S. Nanterre.

Les comptes annuels au 31 décembre 2004, approuvés par lassemblée générale ordinaire du 13 avril 2005, ont été publiés dans « Le Quotidien Juridique » du 18 mai 2005.

88966

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