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de Saint-Eusèbe

SISA DU CHAMP BRESSAN

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 24/09/2015
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 81419726500014 / Siren : 814197265 / NIC : 00014
N° de TVA : FR 81 814197265
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 11/10/2022
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section Q : SANTÉ HUMAINE ET ACTION SOCIALE
Cette section comprend les activités liées à la santé humaine et à l’action sociale. Elle englobe un vaste éventail d’activités, allant des soins assurés par des professionnels de la santé dans des établissements hospitaliers et d’autres structures médicales à des activités d’action sociale peu ou pas médicalisées, en passant par des activi- tés d’hébergement médico-social à composante sanitaire plus ou moins importante.
86 : Activités pour la santé humaine
Les activités pour la santé humaine décrites dans cette division s’exercent sous des formes variées, publiques ou privées, en pratique libérale ou en établissement, sous la responsabilité de médecins ou de personnel para médi- cal. On ne vise pas ici les caractéristiques réglementaires des professions de santé, salariées ou libérales, mais celles des unités de production. Cette division comprend les activités des établissements hospitaliers de court ou long séjour, publics ou privés, sous la responsabilité de médecins, qui offrent des services d’hébergement et qui assurent un diagnostic et un traitement médical aux patients. Elle couvre les activités de pratique médicale et de pratique dentaire de nature générale ou spécialisée, corres- pondant à des formules de consultation, de diagnostic, de soins et de prescriptions, au cabinet du praticien. Cette division comprend, en outre, les activités afférentes à la santé humaine qui ne sont pas dispensées dans des hôpitaux ou par des médecins, mais généralement exercées par des praticiens paramédicaux exécutant sous leur responsabilité des actes prescrits par un médecin.
86.2 : Activité des médecins et des dentistes
Ce groupe comprend les consultations données et les soins dispensés par les médecins généralistes et spécialistes, y compris les chirurgiens, les dentistes, etc. Ces activités peuvent être exercées dans des cabinets privés, des cabinets de groupe ou dans des établissements hospitaliers assurant des soins ambulatoires ainsi que dans des établissements similaires attachés à des entreprises, des écoles, des maisons de retraite pour personnes âgées, des organisations professionnelles, ainsi qu’au domicile des patients. Ce groupe comprend également les services des médecins consultants privés à des personnes hospitalisées. Remarque : Les praticiens salariés ne sont pas à classer en nomenclature d’activités (on s’intéresse à l’unité employeur).
86.21 : Activité des médecins généralistes
86.21Z : Activité des médecins généralistes
Cette sous-classe comprend :
- les consultations données et les soins dispensés dans le domaine de la médecine générale par les médecins généralistes

Cette sous-classe comprend aussi :
- la médecine systématique et de dépistage (bilans de santé et analyses systématiques)

Cette sous-classe ne comprend pas :
- les activités de soins hospitaliers (cf. 86.10Z)
- les activités des sages-femmes et les activités paramédicales comme celles des infirmières et des physiothérapeutes (cf. 86.90) Produits associés : 86.21.10
Coordonnées de l'établissement :
SISA DU CHAMP BRESSAN
Adresse :
2 CHEMIN DU CHAMP BRESSAN

71470 ROMENAY
Informations de l'unité légale :
Date de création : 24/09/2015
Dénomination : SISA DU CHAMP BRESSAN
Activité principale : Activité des médecins généralistes (NAFRev2 : 86.21Z)
Catégorie juridique : Sociétés Interprofessionnelles de Soins Ambulatoires 
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Economie sociale et solidaire : Non
Publications au Bodacc :
20/10/2022 : Modifications générales

Annonce N°3387
NOJO : 071060000117927
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MÂCON (71)
Descriptif : Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Mâcon 814 197 265
Dénomination : SISA DU CHAMP BRESSAN
Forme juridique : Société interprofessionnelle de soins ambulatoires

Administration :
FARIA David nom d'usage : FARIA n'est plus gérant
20/01/2019 : Modifications générales

Annonce N°3875
NOJO : 071060000085875
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MÂCON (71)
Descriptif : Modification du capital. Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Mâcon 814 197 265
Dénomination : SISA DU CHAMP BRESSAN
Forme juridique : Société interprofessionnelle de soins ambulatoires

Administration :
DESCHAMPS Christophe Paul Jacques nom d'usage : DESCHAMPS devient gérant.
TRENEL Yann nom d'usage : TRENEL devient gérant
Montant du capital : 300.00 EUR
10/11/2015 : Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal

Annonce N°1365
NOJO : BXA153070025187
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MÂCON (71)
Catégorie de création : Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal
Date de commencement d'activité : 24/09/2015

Numéro d'identification : RCS Mâcon 814 197 265
Dénomination : SISA DU CHAMP BRESSAN
Forme juridique : Société interprofessionnelle de soins ambulatoires

Administration :
Gérant : FARIA David nom d'usage : FARIA.

Montant du capital : 700.00 EUR
Historique de l'unité légale :
30/06/2022 : caractère employeur
Caractère employeur : Non
07/11/2018 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
Représentants légaux :
10/01/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Mâcon (7106)
Numéro de gestion : 2015D00175
Type : Personne Physique

Nom : FARIA David
Né le 22/09/1976 à Compiègne (France)
Nationalité : Française
Qualité : gérant

Adresse :
15 Route de Vernoux
01560 Courtes
France
10/01/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Mâcon (7106)
Numéro de gestion : 2015D00175
Type : Personne Physique

Nom : FARIA David
Né le 22/09/1976 à Compiègne (France)
Nationalité : Française
Qualité : Associé

Adresse :
15 Route de Vernoux
01560 Courtes
France
10/01/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Mâcon (7106)
Numéro de gestion : 2015D00175
Type : Personne Physique

Nom : DESCHAMPS Christophe Paul Jacques
Né le 25/07/1988 à Essey-lès-Nancy (France)
Nationalité : Française
Qualité : gérant

Adresse :
Lieu-dit en Fayolle
La Tanière
71870 Laizé
France
10/01/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Mâcon (7106)
Numéro de gestion : 2015D00175
Type : Personne Physique

Nom : DESCHAMPS Christophe Paul Jacques
Né le 25/07/1988 à Essey-lès-Nancy (France)
Nationalité : Française
Qualité : Associé

Adresse :
Lieu-dit en Fayolle
La Tanière
71870 Laizé
France
10/01/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Mâcon (7106)
Numéro de gestion : 2015D00175
Type : Personne Physique

Nom : TRENEL Yann
Né le 29/09/1989 à Mâcon (France)
Nationalité : Française
Qualité : gérant

Adresse :
2 Rue du Maupas
71700 Tournus
France
10/01/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Mâcon (7106)
Numéro de gestion : 2015D00175
Type : Personne Physique

Nom : TRENEL Yann
Né le 29/09/1989 à Mâcon (France)
Nationalité : Française
Qualité : Associé

Adresse :
2 Rue du Maupas
71700 Tournus
France
10/01/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Mâcon (7106)
Numéro de gestion : 2015D00175
Type : Personne Physique

Nom : MARGUIN Charlène Claudie
Né le 14/04/1990 à Viriat (France)
Nationalité : Française
Qualité : Associé

Adresse :
2651 Grande Rue
01190 Reyssouze
France
10/01/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Mâcon (7106)
Numéro de gestion : 2015D00175
Type : Personne Physique

Nom : GOUBET Rémi Pierre Nicolas
Né le 14/06/1952 à Bourg-en-Bresse (France)
Nationalité : Française
Qualité : Associé

Adresse :
12 Allée Du Parc Saint-nicolas
01000 Bourg-en-Bresse
France
10/01/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Mâcon (7106)
Numéro de gestion : 2015D00175
Type : Personne Physique

Nom : CHALAYER (GEOFFROY) Agnès Marie-Jeanne Marcelle
Né le 03/01/1958 à Cluny (France)
Nationalité : Française
Qualité : Associé

Adresse :
Route de Montrevost
71290 Cuisery
France
10/01/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Mâcon (7106)
Numéro de gestion : 2015D00175
Type : Personne Physique

Nom : BERTHILLIER Béatrice
Né le 24/07/1971 à Pont-de-Vaux (France)
Nationalité : Française
Qualité : Associé

Adresse :
Port de Fleurville
01190 Pont-de-Vaux
France
10/01/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Mâcon (7106)
Numéro de gestion : 2015D00175
Type : Personne Physique

Nom : BALTHAZARD (PONCET) Hélisende
Né le 21/01/1976 à Tournan-en-Brie (France)
Nationalité : Française
Qualité : Associé

Adresse :
1 Rue Henri Dunant
01190 Pont-de-Vaux
France
10/01/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Mâcon (7106)
Numéro de gestion : 2015D00175
Type : Personne Physique

Nom : FARIA David
Né le 22/09/1976 à Compiègne (France)
Nationalité : Française
Qualité : gérant

Adresse :
15 Route de Vernoux
01560 Courtes
France
10/01/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Mâcon (7106)
Numéro de gestion : 2015D00175
Type : Personne Physique

Nom : FARIA David
Né le 22/09/1976 à Compiègne (France)
Nationalité : Française
Qualité : Associé

Adresse :
15 Route de Vernoux
01560 Courtes
France
10/01/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Mâcon (7106)
Numéro de gestion : 2015D00175
Type : Personne Physique

Nom : DESCHAMPS Christophe Paul Jacques
Né le 25/07/1988 à Essey-lès-Nancy (France)
Nationalité : Française
Qualité : gérant

Adresse :
Lieu-dit en Fayolle
La Tanière
71870 Laizé
France
10/01/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Mâcon (7106)
Numéro de gestion : 2015D00175
Type : Personne Physique

Nom : DESCHAMPS Christophe Paul Jacques
Né le 25/07/1988 à Essey-lès-Nancy (France)
Nationalité : Française
Qualité : Associé

Adresse :
Lieu-dit en Fayolle
La Tanière
71870 Laizé
France
10/01/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Mâcon (7106)
Numéro de gestion : 2015D00175
Type : Personne Physique

Nom : TRENEL Yann
Né le 29/09/1989 à Mâcon (France)
Nationalité : Française
Qualité : gérant

Adresse :
2 Rue du Maupas
71700 Tournus
France
10/01/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Mâcon (7106)
Numéro de gestion : 2015D00175
Type : Personne Physique

Nom : TRENEL Yann
Né le 29/09/1989 à Mâcon (France)
Nationalité : Française
Qualité : Associé

Adresse :
2 Rue du Maupas
71700 Tournus
France
10/01/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Mâcon (7106)
Numéro de gestion : 2015D00175
Type : Personne Physique

Nom : MARGUIN Charlène Claudie
Né le 14/04/1990 à Viriat (France)
Nationalité : Française
Qualité : Associé

Adresse :
2651 Grande Rue
01190 Reyssouze
France
10/01/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Mâcon (7106)
Numéro de gestion : 2015D00175
Type : Personne Physique

Nom : GOUBET Rémi Pierre Nicolas
Né le 14/06/1952 à Bourg-en-Bresse (France)
Nationalité : Française
Qualité : Associé

Adresse :
12 Allée Du Parc Saint-nicolas
01000 Bourg-en-Bresse
France
10/01/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Mâcon (7106)
Numéro de gestion : 2015D00175
Type : Personne Physique

Nom : CHALAYER (GEOFFROY) Agnès Marie-Jeanne Marcelle
Né le 03/01/1958 à Cluny (France)
Nationalité : Française
Qualité : Associé

Adresse :
Route de Montrevost
71290 Cuisery
France
10/01/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Mâcon (7106)
Numéro de gestion : 2015D00175
Type : Personne Physique

Nom : BERTHILLIER Béatrice
Né le 24/07/1971 à Pont-de-Vaux (France)
Nationalité : Française
Qualité : Associé

Adresse :
Port de Fleurville
01190 Pont-de-Vaux
France
10/01/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Mâcon (7106)
Numéro de gestion : 2015D00175
Type : Personne Physique

Nom : BALTHAZARD (PONCET) Hélisende
Né le 21/01/1976 à Tournan-en-Brie (France)
Nationalité : Française
Qualité : Associé

Adresse :
1 Rue Henri Dunant
01190 Pont-de-Vaux
France
20/10/2015 : Nouveau dirigeant
Greffe : Mâcon (7106)
Numéro de gestion : 2015D00175
Type : Personne Physique

Nom : FARIA David
Né le 22/09/1976 à Compiègne (France)
Nationalité : Française
Qualité : gérant

Adresse :
15 Route de Vernoux
01560 Courtes
France
20/10/2015 : Nouveau dirigeant
Greffe : Mâcon (7106)
Numéro de gestion : 2015D00175
Type : Personne Physique

Nom : FARIA David
Né le 22/09/1976 à Compiègne (France)
Nationalité : Française
Qualité : Associé

Adresse :
15 Route de Vernoux
01560 Courtes
France
20/10/2015 : Nouveau dirigeant
Greffe : Mâcon (7106)
Numéro de gestion : 2015D00175
Type : Personne Physique

Nom : MANIN Gérard Jean Maurice
Né le 22/04/1947 à Lyon (France)
Nationalité : Française
Qualité : Associé

Adresse :
4 Rue de la Chagne
71470 Romenay
France
20/10/2015 : Nouveau dirigeant
Greffe : Mâcon (7106)
Numéro de gestion : 2015D00175
Type : Personne Physique

Nom : ROUSSEL Geneviève
Né le 11/10/1950 à Cuiseaux (France)
Nationalité : Française
Qualité : Associé

Adresse :
20 Route de Mont Jouvent
71480 Varennes-Saint-Sauveur
France
20/10/2015 : Nouveau dirigeant
Greffe : Mâcon (7106)
Numéro de gestion : 2015D00175
Type : Personne Physique

Nom : GOUBET Rémi Pierre Nicolas
Né le 14/06/1952 à Bourg-en-Bresse (France)
Nationalité : Française
Qualité : Associé

Adresse :
12 Allée Du Parc Saint-nicolas
01000 Bourg-en-Bresse
France
20/10/2015 : Nouveau dirigeant
Greffe : Mâcon (7106)
Numéro de gestion : 2015D00175
Type : Personne Physique

Nom : CHALAYER (GEOFFROY) Agnès Marie-Jeanne Marcelle
Né le 03/01/1958 à Cluny (France)
Nationalité : Française
Qualité : Associé

Adresse :
Route de Montrevost
71290 Cuisery
France
20/10/2015 : Nouveau dirigeant
Greffe : Mâcon (7106)
Numéro de gestion : 2015D00175
Type : Personne Physique

Nom : BERTHILLIER Béatrice
Né le 24/07/1971 à Pont-de-Vaux (France)
Nationalité : Française
Qualité : Associé

Adresse :
Port de Fleurville
01190 Pont-de-Vaux
France
20/10/2015 : Nouveau dirigeant
Greffe : Mâcon (7106)
Numéro de gestion : 2015D00175
Type : Personne Physique

Nom : BALTHAZARD (PONCET) Hélisende
Né le 21/01/1976 à Tournan-en-Brie (France)
Nationalité : Française
Qualité : Associé

Adresse :
1 Rue Henri Dunant
01190 Pont-de-Vaux
France
Dépôts des actes :
07/11/2018 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Mâcon (7106)
Numéro de gestion : 2015D00175
Dépôt : N°000086 déposé le 10/01/2019
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes Modification relative aux associés
16/10/2018 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Mâcon (7106)
Numéro de gestion : 2015D00175
Dépôt : N°000086 déposé le 10/01/2019
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes Modification relative aux associés
16/10/2018 : Acte sous seing privé
Greffe : Mâcon (7106)
Numéro de gestion : 2015D00175
Dépôt : N°000086 déposé le 10/01/2019
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes Modification relative aux associés
16/10/2018 : Acte sous seing privé
Greffe : Mâcon (7106)
Numéro de gestion : 2015D00175
Dépôt : N°000086 déposé le 10/01/2019
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes Modification relative aux associés
25/09/2018 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Mâcon (7106)
Numéro de gestion : 2015D00175
Dépôt : N°000086 déposé le 10/01/2019
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes Modification relative aux associés
24/09/2015 : Statuts constitutifs
Greffe : Mâcon (7106)
Numéro de gestion : 2015D00175
Dépôt : N°002027 déposé le 20/10/2015
Etat : Déposé
Décision : Constitution d'une personne morale
24/09/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Mâcon (7106)
Numéro de gestion : 2015D00175
Dépôt : N°002027 déposé le 20/10/2015
Etat : Déposé
Décision : Constitution d'une personne morale
24/09/2015 : Statuts constitutifs
Greffe : Mâcon (7106)
Numéro de gestion : 2015D00175
Dépôt : N°002027 déposé le 20/10/2015
Etat : Déposé
Décision : Constitution d'une personne morale
24/09/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Mâcon (7106)
Numéro de gestion : 2015D00175
Dépôt : N°002027 déposé le 20/10/2015
Etat : Déposé
Décision : Constitution d'une personne morale
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Mâcon (7106)
Numéro de gestion : 2015D00175
Dépôt : N°000086 déposé le 10/01/2019
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes Modification relative aux associés
Etablissements :
10/01/2019 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Mâcon (7106)
Numéro de gestion : 2015D00175
Type : Siège

Adresse :
2 Chemin du Champ Bressan
71470 Romenay
France
10/01/2019 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Mâcon (7106)
Numéro de gestion : 2015D00175
Type : Etablissement principal

Adresse :
2 Chemin du Champ Bressan
71470 Romenay
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 24/09/2015
Activité : coordination thérapeutique entre professionnels de santé, éducation thérapeutique
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
20/10/2015 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Mâcon (7106)
Numéro de gestion : 2015D00175
Type : Siège

Adresse :
2 Chemin du Champ Bressan
71470 Romenay
France
20/10/2015 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Mâcon (7106)
Numéro de gestion : 2015D00175
Type : Etablissement principal

Adresse :
2 Chemin du Champ Bressan
71470 Romenay
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 24/09/2015
Activité : coordination thérapeutique entre professionnels de santé, éducation thérapeutique
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
10/01/2019 : Ajout
Greffe : Mâcon (7106)
Numéro unique d’identification d’une observation : 3
Numéro unique d’observation : F19/000149
Date d’ajout de l’observation : 10/01/2019
Texte de l'observation : Modification du capital social : Ancien capital : 700 EUROS Nouveau capital : 800 EUROS à compter du 07/11/2018
10/01/2019 : Ajout
Greffe : Mâcon (7106)
Numéro unique d’identification d’une observation : 4
Numéro unique d’observation : F19/000149
Date d’ajout de l’observation : 10/01/2019
Texte de l'observation : Modification relative aux dirigeants : DESCHAMPS Christophe Paul Jacques nom d'usage : DESCHAMPS Christophe devient gérant DESCHAMPS Christophe Paul Jacques nom d'usage : DESCHAMPS Christophe devient Associé TRENEL Yann nom d'usage : TRENEL Yann devient gérant TRENEL Yann nom d'usage : TRENEL Yann devient Associé MARGUIN Charlène Claudie nom d'usage : MARGUIN Charlène devient Associée MANIN Gérard Jean Maurice nom d'usage : MANIN Gérard n'est plus Associé ROUSSEL Geneviève nom d'usage : ROUSSEL Geneviève n'est plus Associée
Personnes morales :
10/01/2019 : SISA DU CHAMP BRESSAN
Greffe : Mâcon (7106)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société interprofessionnelle de soins ambulatoires
Activité principale : coordination thérapeutique entre professionnels de santé, éducation thérapeutique

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 20/10/2015
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 20/10/2015

Type de capital : Variable
Capital minimum : 800.0
Capital maximum : 300.0
Devise : Euros
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
20/10/2015 : SISA DU CHAMP BRESSAN
Greffe : Mâcon (7106)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société interprofessionnelle de soins ambulatoires
Activité principale : coordination thérapeutique entre professionnels de santé, éducation thérapeutique

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 20/10/2015
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 20/10/2015

Type de capital : Fixe
Capital : 700.0
Devise : Euros
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années

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