SELARL DU DOCTEUR CHRISTOPHE MOINARD

Entreprise

SELARL DU DOCTEUR CHRISTOPHE MOINARD
Dernière mise à jour : 02/10/2019

Informations de l'établissement :
Date de création : 02/10/2019
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 50754536600027 / Siren : 507545366 / NIC : 00027
N° de TVA : FR 47 507545366
Effectif en 2021 : 1 ou 2 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section Q : SANTÉ HUMAINE ET ACTION SOCIALE
Cette section comprend les activités liées à la santé humaine et à l’action sociale. Elle englobe un vaste éventail d’activités, allant des soins assurés par des professionnels de la santé dans des établissements hospitaliers et d’autres structures médicales à des activités d’action sociale peu ou pas médicalisées, en passant par des activi- tés d’hébergement médico-social à composante sanitaire plus ou moins importante.
86 : Activités pour la santé humaine
Les activités pour la santé humaine décrites dans cette division s’exercent sous des formes variées, publiques ou privées, en pratique libérale ou en établissement, sous la responsabilité de médecins ou de personnel para médi- cal. On ne vise pas ici les caractéristiques réglementaires des professions de santé, salariées ou libérales, mais celles des unités de production. Cette division comprend les activités des établissements hospitaliers de court ou long séjour, publics ou privés, sous la responsabilité de médecins, qui offrent des services d’hébergement et qui assurent un diagnostic et un traitement médical aux patients. Elle couvre les activités de pratique médicale et de pratique dentaire de nature générale ou spécialisée, corres- pondant à des formules de consultation, de diagnostic, de soins et de prescriptions, au cabinet du praticien. Cette division comprend, en outre, les activités afférentes à la santé humaine qui ne sont pas dispensées dans des hôpitaux ou par des médecins, mais généralement exercées par des praticiens paramédicaux exécutant sous leur responsabilité des actes prescrits par un médecin.
86.2 : Activité des médecins et des dentistes
Ce groupe comprend les consultations données et les soins dispensés par les médecins généralistes et spécialistes, y compris les chirurgiens, les dentistes, etc. Ces activités peuvent être exercées dans des cabinets privés, des cabinets de groupe ou dans des établissements hospitaliers assurant des soins ambulatoires ainsi que dans des établissements similaires attachés à des entreprises, des écoles, des maisons de retraite pour personnes âgées, des organisations professionnelles, ainsi qu’au domicile des patients. Ce groupe comprend également les services des médecins consultants privés à des personnes hospitalisées. Remarque : Les praticiens salariés ne sont pas à classer en nomenclature d’activités (on s’intéresse à l’unité employeur).
86.23 : Pratique dentaire
86.23Z : Pratique dentaire
Cette sous-classe comprend :
- les activités de pratique dentaire de nature générale ou spécifique (art dentaire, endodontie et dentisterie pédiatrique, pathologie orale)
- les activités d’orthodontie
- les activités de chirurgie buccale

Cette sous-classe comprend aussi :
- les activités de pratique dentaire en salles d’opération

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la fabrication de dents artificielles, de dentiers et de prothèses par des laboratoires dentaires (cf. 32.50A)
- les activités de soins hospitaliers (cf. 86.10Z)
- les activités du personnel paramédical dans le domaine des soins dentaires, tels que les hygiénistes dentaires (cf. 86.90D) Produits associés : 86.23.11, 86.23.19
Coordonnées de l'établissement :
SELARL DU DOCTEUR CHRISTOPHE MOINARD
Adresse :
4 Rue DIDEROT
30190 SAINT-GENIES-DE-MALGOIRES
Liens de succession de l'établissement :
02/10/2019 : Succession
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/08/2008
Dénomination : SELARL DU DOCTEUR CHRISTOPHE MOINARD
Activité principale : Pratique dentaire (NAFRev2 : 86.23Z)
Catégorie juridique : Société d'exercice libéral à responsabilité limitée
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 1 ou 2 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Publications au Bodacc :
08/12/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1617
NOJO : 300300004409510
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES (30)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Nîmes 507 545 366
Dénomination : SELARL DU DOCTEUR CHRISTOPHE MOINARD
Forme juridique : Société d'Exercice Libéral à Responsabilité Limitée
03/02/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3040
NOJO : 300300004068560
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES (30)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Nîmes 507 545 366
Dénomination : SELARL DU DOCTEUR CHRISTOPHE MOINARD
Forme juridique : Société d'Exercice Libéral à Responsabilité Limitée
15/10/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1246
NOJO : 300300003629080
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES (30)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Nîmes 507 545 366
Dénomination : SELARL DU DOCTEUR CHRISTOPHE MOINARD
Forme juridique : Société d'Exercice Libéral à Responsabilité Limitée
17/11/2019 : Radiation

Annonce N°1830
NOJO : 007801MYG584606
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY (91)
Radiation d'une personne morale

Numéro d'identification : RCS Evry 507 545 366
Dénomination : SELARL DU DOCTEUR CHRISTOPHE MOINARD
Forme juridique : Société d'exercice libéral à responsabilité limitée
Montant du capital : 20000.00 EUR
26/07/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4533
NOJO : 7801MYG57238300
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY (91)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Evry 507 545 366
Dénomination : SELARL DU DOCTEUR CHRISTOPHE MOINARD
Forme juridique : Société d'exercice libéral à responsabilité limitée
08/08/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°12733
NOJO : 117801426156906
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY (91)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Evry 507 545 366
Dénomination : SELARL DU DOCTEUR CHRISTOPHE MOINARD
Forme juridique : Société d'exercice libéral à responsabilité limitée à associé unique
28/11/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8933
NOJO : 117801405929088
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY (91)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Evry 507 545 366
Dénomination : SELARL DU DOCTEUR CHRISTOPHE MOINARD
Forme juridique : Société d'exercice libéral à responsabilité limitée à associé unique
29/08/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5886
NOJO : 117801375590018
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY (91)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Evry 507 545 366
Dénomination : SELARL DU DOCTEUR CHRISTOPHE MOINARD
Forme juridique : Société d'exercice libéral à responsabilité limitée à associé unique
20/08/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10184
NOJO : 117801350325552
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY (91)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Evry 507 545 366
Dénomination : SELARL DU DOCTEUR CHRISTOPHE MOINARD
Forme juridique : Société d'exercice libéral à responsabilité limitée à associé unique
31/12/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9783
NOJO : 117801335584793
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY (91)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Evry 507 545 366
Dénomination : SELARL DU DOCTEUR CHRISTOPHE MOINARD
Forme juridique : Société d'exercice libéral à responsabilité limitée à associé unique
18/08/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9015
NOJO : 117801303184833
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY (91)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Evry 507 545 366
Dénomination : SELARL DU DOCTEUR CHRISTOPHE MOINARD
Forme juridique : Société d'exercice libéral à responsabilité limitée à associé unique
20/07/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°12257
NOJO : BXC12191002844W
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉVRY (91)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Evry 507 545 366
Dénomination : SELARL DU DOCTEUR CHRISTOPHE MOINARD
Forme juridique : Société d'exercice libéral à responsabilité limitée à associé unique
01/08/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10547
NOJO : BXC11199021189K
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉVRY (91)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Evry 507 545 366
Dénomination : SELARL DU DOCTEUR CHRISTOPHE MOINARD
Forme juridique : Société d'exercice libéral à responsabilité limitée à associé unique
19/08/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7847
NOJO : BXC10193015269F
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉVRY (91)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

Numéro d'identification : RCS Evry 507 545 366
Dénomination : SELARL DU DOCTEUR CHRISTOPHE MOINARD
Forme juridique : Société d'exercice libéral à responsabilité limitée à associé unique

Adresse :
6 rue Faraday Zac de Montvrain
91540 Mennecy
20/08/2008 : Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal

Annonce N°2441
NOJO : BXA08225000440T
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY (91)
Catégorie de création : Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal
Date de commencement d'activité : 01/08/2008

Numéro d'identification : RCS Evry 507 545 366
Dénomination : SELARL DU DOCTEUR CHRISTOPHE MOINARD
Forme juridique : Société d'exercice libéral à responsabilité limitée unipersonnelle

Administration :
Gérant : MOINARD Christophe.

Montant du capital : 20000.00 EUR

Adresse :
6 rue Faraday
Zac de Montvrain
91540 Mennecy
Historique de l'unité légale :
02/10/2019 : code NIC, économie sociale et solidaire
Code NIC : 00027
Economie sociale et solidaire : Oui
Représentants légaux :
07/08/2008 : Nouveau dirigeant
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2008D00768
Type : Personne Physique

Nom : MOINARD Christophe
Né le 16/01/1968 à Orléans (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
681 Chemin de Halage
77310 Saint-Fargeau-Ponthierry
FRANCE
Dépôts des actes :
17/05/2008 : Décision(s) des associés
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2008D00768
Dépôt : N°6313 déposé le 05/06/2008
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de gérant(s)
17/05/2008 : Statuts constitutifs
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2008D00768
Dépôt : N°6313 déposé le 05/06/2008
Etat : Déposé
Décision : ACTE SSP
Etablissements :
07/08/2008 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2008D00768
Type : Siège

Adresse :
6 Rue Faraday
ZAC de Montvrain
91540 Mennecy
FRANCE
07/08/2008 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2008D00768
Type : Etablissement principal

Adresse :
6 Rue Faraday
ZAC de Montvrain
91540 Mennecy
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/08/2008
Activité : Chirurgien dentiste spécialisé en orthodontie.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Personnes morales :
07/08/2008 : SELARL DU DOCTEUR CHRISTOPHE MOINARD
Greffe : Evry (7801)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société d'exercice libéral à responsabilité limitée à associé unique

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 25/07/2008

Type de capital : Fixe
Capital : 20000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 31/12/2009
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2008D00768
Dépôt : N°10317 déposé le 05/08/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2008D00768
Dépôt : N°9477 déposé le 28/07/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2008D00768
Dépôt : N°16521 déposé le 15/12/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2008D00768
Dépôt : N°7445 déposé le 16/07/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2008D00768
Dépôt : N°6474 déposé le 18/06/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2008D00768
Dépôt : N°7128 déposé le 05/07/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2008D00768
Dépôt : N°5569 déposé le 01/07/2010
Durée de l'exercice : 17
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2021 : Compte annuel complet
Greffe : NIMES (3003)
Numéro de dépôt : B2022/020542 du 29/11/2022
Numéro de gestion : 2019D01301
Code activité : 8623Z : Activités pour la santé humaine (NAFRev2 : 86)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2020 : Compte annuel complet
Greffe : NIMES (3003)
Numéro de dépôt : B2022/000878 du 28/01/2022
Numéro de gestion : 2019D01301
Code activité : 8623Z : Activités pour la santé humaine (NAFRev2 : 86)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2019 : Compte annuel complet
Greffe : NIMES (3003)
Numéro de dépôt : B2020/009691 du 06/10/2020
Numéro de gestion : 2019D01301
Code activité : 8623Z : Activités pour la santé humaine (NAFRev2 : 86)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2018 : Compte annuel complet
Greffe : EVRY (7801)
Numéro de dépôt : 10234 du 24/07/2019
Numéro de gestion : 2008D00768
Code activité : 8623Z : Activités pour la santé humaine (NAFRev2 : 86)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2017 : Compte annuel complet
Greffe : EVRY (7801)
Numéro de dépôt : 8879 du 26/07/2018
Numéro de gestion : 2008D00768
Code activité : 8623Z : Activités pour la santé humaine (NAFRev2 : 86)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels non saisis - Incomplets (des pages manquent) y compris IFRS (03)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2016 : Compte annuel complet
Greffe : EVRY (7801)
Numéro de dépôt : 17795 du 13/11/2017
Numéro de gestion : 2008D00768
Code activité : 8623Z : Activités pour la santé humaine (NAFRev2 : 86)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)

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