SCPA ATELIER 77

Entreprise

SCPA ATELIER 77
Dernière mise à jour : 01/01/2008

Informations de l'établissement :
Date de création : 01/01/1990
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 35393891300012 / Siren : 353938913 / NIC : 00012
N° de TVA : FR 43 353938913
Effectif en 2021 : 10 à 19 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section M : ACTIVITÉS SPÉCIALISÉES, SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES
Cette section comprend les activités professionnelles, scientifiques et techniques spécialisées. Ces activités re- quièrent un niveau de formation élevé et apportent aux utilisateurs des connaissances et compétences spécialisées.
71 : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques
Cette division comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspec- tion de bâtiments, d’arpentage et de cartographie. Elle comprend également la prestation de services d’analyses physiques, chimiques et autres.
71.1 : Activités d'architecture et d'ingénierie
Ce groupe comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspection de bâtiments, d’arpentage et de cartographie.
71.11 : Activités d'architecture
71.11Z : Activités d'architecture
Cette sous-classe comprend :
- la conception de projets architecturaux : • conception de bâtiments et établissement de plans architecturaux
- l’urbanisme et l’architecture paysagère
- les activités de conseil en matière d’architecture

Cette sous-classe comprend aussi :
- l’activité des agences d’urbanisme

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la construction de maisons individuelles (cf.41.20A)
- les activités des consultants en informatique (cf. 62.02A, 62.09Z)
- les activités d’ingénierie (cf. 71.12B)
- la décoration intérieure (cf. 74.10Z) Produits associés : 71.11.10, 71.11.21, 71.11.22, 71.11.23, 71.11.24, 71.11.31, 71.11.32, 71.11.33, 71.11.41, 71.11.42
Coordonnées de l'établissement :
SCPA ATELIER 77
Adresse :
10 Rue DELAUNOY
77000 MELUN
Historique de l'établissement :
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Activités d'architecture (NAFRev2 : 71.11Z)
25/12/2001 : activité principale
Activité principale : Activités d'architecture (NAF1993 : 74.2A)
25/12/1995 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/01/1990
Dénomination : SCPA ATELIER 77
Dénomination usuelle: ATELIER 77
Activité principale : Activités d'architecture (NAFRev2 : 71.11Z)
Catégorie juridique : SCP d'architectes
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 10 à 19 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Publications au Bodacc :
16/06/2011 : Modifications générales

Annonce N°2154
NOJO : BXB11160000630W
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MELUN (77)
Date de commencement d'activité : 01/01/1990
Date d'effet : 2010-07-02
Descriptif : Changement de dénomination sociale Changement de gérant

Numéro d'identification : RCS Melun 353 938 913
Dénomination : SCPA/ATELIER 77
Forme juridique : Société civile professionnelle

Administration :
Gérant associé indéfiniment responsable : ELOUARD Irène Laure Agnès Associé indéfiniment responsable : FACHE Damien
Montant du capital : 838012.25 EUR

Siège social :
Adresse :
10 rue Delaunoy
77000 Melun

Etablissement principal :
Adresse :
10 rue Delaunoy
77000 Melun
Historique de l'unité légale :
02/07/2010 : dénomination
Dénomination : SCPA ATELIER 77
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Activités d'architecture (NAFRev2 : 71.11Z)
01/12/2005 : dénomination
Dénomination : S.C.P.A. BOUTARD FACHE ELOUARD
25/12/2001 : activité principale
Activité principale : Activités d'architecture (NAF1993 : 74.2A)
01/01/2000 : dénomination
Dénomination : SCPA BOUTARD DARTOIS FACHE ELOUARD
Représentants légaux :
01/06/2011 : Nouveau dirigeant
Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 1990D00065
Type : Personne Physique

Nom : ELOUARD Irène Laure Agnès
Né le 26/11/1960 à Melun
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
20 Rue des Vignes
77000 Vaux-le-Pénil
FRANCE
01/06/2011 : Nouveau dirigeant
Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 1990D00065
Type : Personne Physique

Nom : ELOUARD Irène Laure Agnès
Né le 26/11/1960 à Melun
Nationalité : Française
Qualité : Associé indéfiniment responsable

Adresse :
20 Rue des Vignes
77000 Vaux-le-Pénil
FRANCE
01/06/2011 : Nouveau dirigeant
Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 1990D00065
Type : Personne Physique

Nom : FACHE Alain Pierre René
Né le 26/12/1955 à PARIS
Nationalité : Française
Qualité : Associé indéfiniment responsable

Adresse :
494 Rue principale
77115 Sivry-Courtry
FRANCE
01/06/2011 : Nouveau dirigeant
Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 1990D00065
Type : Personne Physique

Nom : FACHE Damien
Né le 20/06/1982 à Corbeil-Essonnes
Nationalité : Française
Qualité : Associé indéfiniment responsable

Adresse :
42 Boulevard du Maréchal Foch
77300 Fontainebleau
FRANCE
Dépôts des actes :
02/07/2010 : Expédition d'un acte authentique
Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 1990D00065
Dépôt : N°3103480 déposé le 01/06/2011
Etat : Déposé
Décision : Cession ou donation de parts
02/07/2010 : Expédition d'un acte authentique
Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 1990D00065
Dépôt : N°3103480 déposé le 01/06/2011
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social
02/07/2010 : Expédition d'un acte authentique
Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 1990D00065
Dépôt : N°3103480 déposé le 01/06/2011
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de gérant(s)
02/07/2010 : Expédition d'un acte authentique
Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 1990D00065
Dépôt : N°3103480 déposé le 01/06/2011
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
02/07/2010 : Statuts mis à jour
Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 1990D00065
Dépôt : N°3103480 déposé le 01/06/2011
Etat : Déposé
07/12/2005 : Statuts mis à jour
Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 1990D00065
Dépôt : N°2600968 déposé le 23/03/2006
Etat : Déposé
05/12/2005 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 1990D00065
Dépôt : N°2600968 déposé le 23/03/2006
Etat : Déposé
Décision : Changement de la dénomination sociale
05/12/2005 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 1990D00065
Dépôt : N°2600968 déposé le 23/03/2006
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
11/07/2005 : Expédition d'un acte authentique
Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 1990D00065
Dépôt : N°2602445 déposé le 27/07/2006
Etat : Déposé
Décision : suite à décès.
04/02/2000 : Expédition d'un acte authentique
Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 1990D00065
Dépôt : N°2002074 déposé le 18/07/2000
Etat : Déposé
Décision : Cession ou donation de parts
04/02/2000 : Expédition d'un acte authentique
Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 1990D00065
Dépôt : N°2002074 déposé le 18/07/2000
Etat : Déposé
Décision : Changement de la dénomination sociale
04/02/2000 : Expédition d'un acte authentique
Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 1990D00065
Dépôt : N°2002074 déposé le 18/07/2000
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
04/02/2000 : Statuts mis à jour
Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 1990D00065
Dépôt : N°2002074 déposé le 18/07/2000
Etat : Déposé
10/02/1994 : Expédition d'un acte authentique
Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 1990D00065
Dépôt : N°9400823 déposé le 16/03/1994
Etat : Déposé
Décision : Cession ou donation de parts
10/02/1994 : Expédition d'un acte authentique
Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 1990D00065
Dépôt : N°9400823 déposé le 16/03/1994
Etat : Déposé
Décision : Cession ou donation de parts
06/04/1990 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 1990D00065
Dépôt : N°9102049 déposé le 02/10/1991
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social
06/04/1990 : Statuts mis à jour
Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 1990D00065
Dépôt : N°9102049 déposé le 02/10/1991
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
26/01/1990 : Statuts constitutifs
Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 1990D00065
Dépôt : N°9000468 déposé le 06/03/1990
Etat : Déposé
Décision : GERANT:M.CLAUDE BOUTARD
26/01/1990 : Statuts constitutifs
Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 1990D00065
Dépôt : N°9000468 déposé le 06/03/1990
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de gérant(s)
Etablissements :
01/06/2011 : Etablissement ouvert

Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 1990D00065
Type : Siège

Adresse :
10 Rue Delaunoy
77000 Melun
FRANCE
01/06/2011 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 1990D00065
Type : Etablissement principal

Adresse :
10 Rue Delaunoy
77000 Melun
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/1990
Activité : Architecture
Origine du fonds : Divers
- -
Observations :
01/06/2011 : Ajout
Greffe : Melun (7702)
Numéro unique d’identification d’une observation : 12
Numéro unique d’observation : 2
Date d’ajout de l’observation : 06/03/1990
Texte de l'observation : Historique des observations depuis le 06/03/1990 : PUBLICITE STATUTS:LE MONITEUR DE S&M
01/06/2011 : Ajout
Greffe : Melun (7702)
Numéro unique d’identification d’une observation : 13
Numéro unique d’observation : 3
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2002
Texte de l'observation : : Conversion du capital social en EUROS effectuée d'office par le Greffier du Tribunal de Commerce en application du décret n° 2001-474 du 30/05/2001
Personnes morales :
01/06/2011 : SCPA/ATELIER 77
Greffe : Melun (7702)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société civile professionnelle
Activité principale : Architecture

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 06/03/1990
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 06/03/1990

Type de capital : Fixe
Capital : 838012.25
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 70 années

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