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de Nousty

SCEA DE L'OUSSE

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 17/08/2015
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 39886072600023 / Siren : 398860726 / NIC : 00023
N° de TVA : FR 84 398860726
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 23/02/2021
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section M : ACTIVITÉS SPÉCIALISÉES, SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES
Cette section comprend les activités professionnelles, scientifiques et techniques spécialisées. Ces activités re- quièrent un niveau de formation élevé et apportent aux utilisateurs des connaissances et compétences spécialisées.
70 : Activités des sièges sociaux ; conseil de gestion
Cette division comprend le conseil et l’assistance à des entreprises et autres organisations sur des questions de gestion telles que la planification stratégique et organisationnelle, la planification et la budgétisation financières, les objectifs et les politiques de marketing, les politiques, les pratiques et la planification en matière de ressources humaines, la planification de la production et du contrôle. Elle comprend également la supervision et la gestion d’autres unités de la même société ou entreprise, c’est-à-dire les activités des sièges sociaux.
70.1 : Activités des sièges sociaux
70.10 : Activités des sièges sociaux
70.10Z : Activités des sièges sociaux
Cette sous-classe comprend la supervision et la gestion d’autres unités de la même entreprise ou du même groupe, la prise en charge du rôle de planification et de direction stratégique ou organisationnelle de l’entreprise ou du groupe, l’exercice du contrôle opérationnel et la gestion des opérations courantes des unités rattachées. Cette classe ne concerne que des unités sans activité «productive» significative.

Cette sous-classe comprend :
- les activités des sièges sociaux
- les activités des sièges administratifs centralisés
- les activités des sièges d’entreprise
- les activités des bureaux locaux et régionaux
- les activités de gestion des filiales

Cette sous-classe ne comprend pas :
- les activités des sociétés holding n’intervenant pas dans la gestion (cf. 64.20Z) Produits associés : 70.10.10
Coordonnées de l'établissement :
SCEA DE L'OUSSE
Adresse :
CHEZ MR MICHEL COURADES
12 Chemin DES PRES

64420 NOUSTY
Liens de succession de l'établissement :
17/08/2015 : Succession
Prédécesseur : SCEA DE L'OUSSE
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/10/1994
Dénomination : SCEA DE L'OUSSE
Activité principale : Élevage de porcins (NAFRev2 : 01.46Z)
Catégorie juridique : Société civile d'exploitation agricole
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 1 ou 2 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
Publications au Bodacc :
26/02/2020 : Modifications générales

Annonce N°1049
NOJO : 000006403235508
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PAU (64)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Pau 398 860 726
Dénomination : SCEA DE L'OUSSE
Forme juridique : Société civile d'exploitation agricole

Administration :
Gérant, Associé indéfiniment responsable : COURADES Céline
10/02/2016 : Modifications générales

Annonce N°814
NOJO : BXB16035000446Z
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PAU (64)
Descriptif : Transfert du siège social, transfert de l'établissement principal

Numéro d'identification : RCS Pau 398 860 726
Dénomination : SCEA DE L'OUSSE
Forme juridique : Société civile d'exploitation agricole
06/03/2013 : Modifications générales

Annonce N°1220
NOJO : BXB13058000710H
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PAU (64)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Pau 398 860 726
Dénomination : SCEA DE L'OUSSE
Forme juridique : Société civile d'exploitation agricole

Administration :
Gérant, Associé indéfiniment responsable : COURADES Michel, Joseph Gérant, Associé indéfiniment responsable : COURADES Céline
Historique de l'unité légale :
31/12/2019 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
17/08/2015 : code NIC
Code NIC : 00023
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Élevage de porcins (NAFRev2 : 01.46Z)
25/12/2001 : catégorie juridique
Catégorie juridique : Société civile d'exploitation agricole
25/12/1994 : activité principale
Activité principale : Elevage de porcins (NAF1993 : 01.2E)
Représentants légaux :
01/02/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Pau (6403)
Numéro de gestion : 1994D00280
Type : Personne Physique

Nom : COURADES Michel Joseph
Né le 20/12/1957 à Nousty (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
12 chemin des Prés
64420 Nousty
FRANCE
01/02/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Pau (6403)
Numéro de gestion : 1994D00280
Type : Personne Physique

Nom : COURADES Michel Joseph
Né le 20/12/1957 à Nousty (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Associé indéfiniment responsable

Adresse :
12 chemin des Prés
64420 Nousty
FRANCE
01/02/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Pau (6403)
Numéro de gestion : 1994D00280
Type : Personne Physique

Nom : COURADES Céline
Né le 27/01/1990 à Pau (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
12 chemin des Prés
64420 Nousty
FRANCE
01/02/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Pau (6403)
Numéro de gestion : 1994D00280
Type : Personne Physique

Nom : COURADES Céline
Né le 27/01/1990 à Pau (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Associé indéfiniment responsable

Adresse :
12 chemin des Prés
64420 Nousty
FRANCE
01/02/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Pau (6403)
Numéro de gestion : 1994D00280
Type : Personne Physique

Nom : CAUBIOS (COURADES) Marie-Cécile Henriette
Né le 26/02/1960 à Vic-en-Bigorre (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Associé indéfiniment responsable

Adresse :
12 chemin des Prés
64420 Nousty
FRANCE
01/02/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Pau (6403)
Numéro de gestion : 1994D00280
Type : Personne Morale

Nom : EARL COURADES
Siren : 398860866
Forme juridique : Exploitation agricole à responsabilité limitée
Qualité : Associé indéfiniment responsable

Adresse :
64420 Nousty
FRANCE
Dépôts des actes :
17/08/2015 : Décision(s) des associés
Greffe : Pau (6403)
Numéro de gestion : 1994D00280
Dépôt : N°455 déposé le 01/02/2016
Etat : Déposé
Décision : de 64420 Espoey au 12 chemin des Prés - Chez M. Michel Courades, 64420 Nousty
17/08/2015 : Statuts mis à jour
Greffe : Pau (6403)
Numéro de gestion : 1994D00280
Dépôt : N°455 déposé le 01/02/2016
Etat : Déposé
29/01/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Pau (6403)
Numéro de gestion : 1994D00280
Dépôt : N°850 déposé le 22/02/2013
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de gérant(s)
29/01/2013 : Acte notarié
Greffe : Pau (6403)
Numéro de gestion : 1994D00280
Dépôt : N°850 déposé le 22/02/2013
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
29/01/2013 : Statuts mis à jour
Greffe : Pau (6403)
Numéro de gestion : 1994D00280
Dépôt : N°850 déposé le 22/02/2013
Etat : Déposé
24/10/1994 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Pau (6403)
Numéro de gestion : 1994D00280
Dépôt : N°1984 déposé le 09/11/1994
Etat : Déposé
05/10/1994 : Acte notarié
Greffe : Pau (6403)
Numéro de gestion : 1994D00280
Dépôt : N°1984 déposé le 09/11/1994
Etat : Déposé
Décision : Constitution
Etablissements :
01/02/2016 : Etablissement ouvert

Greffe : Pau (6403)
Numéro de gestion : 1994D00280
Type : Siège

Adresse :
12 chemin des Prés
Chez M. Michel Courades
64420 Nousty
FRANCE
01/02/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Pau (6403)
Numéro de gestion : 1994D00280
Type : Etablissement principal

Adresse :
1 rue des Chasseurs
64420 Lucgarier
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/10/1994
Activité : Elevage porcin.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
01/02/2016 : Ajout
Greffe : Pau (6403)
Numéro unique d’identification d’une observation : 99998
Texte de l'observation : La conversion du montant du capital des francs en euros a été effectuée d'office par le greffe en application du décret N° 2001-474 du 30 mai 2001 : Ancien montant : 100 000.00 FRF nouveau montant : 15 244.90 Eur
Personnes morales :
01/02/2016 : SCEA DE L'OUSSE
Greffe : Pau (6403)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société civile d'exploitation agricole

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 18/11/1994

Type de capital : Fixe
Capital : 15244.9
Devise : Euros
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 50 années

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