SBG FRANCE TRANSPORTS

Entreprise

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SBG FRANCE TRANSPORTS
Dernière mise à jour : 01/01/2008

Informations de l'établissement :
Date de création : 01/09/2006
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 35256619400028 / Siren : 352566194 / NIC : 00028
N° de TVA : FR 21 352566194
Effectif en 2021 : 50 à 99 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section H : TRANSPORTS ET ENTREPOSAGE
Cette section couvre les activités liées au transport, régulier ou non, de passagers et de marchandises, par rail, par route, par conduites, par eau ou par air et les activités connexes, telles que l’exploitation des infrastructures de transport, la manutention du fret, l’entreposage, etc. Cette section comprend la location de matériel de trans- port avec chauffeur ou pilote. Elle comprend également les activités de poste et de courrier.
Cette section ne comprend pas :
- les réparations ou transformations apportées aux matériels de transport autres que les véhicules automobiles (cf. 30, 33.1)
- la construction, l’entretien et la réparation de routes, de voies ferrées, de ports, de terrains d’aviation (cf. 42)
- l’entretien et la réparation de véhicules automobiles (cf. 45.20)
- les activités de télécommunications (cf. 61)
- la location de matériel de transport sans chauffeur ni opérateur (cf. 77.1 et 77.3)
49 : Transports terrestres et transport par conduites
Cette division couvre les activités de transport de passagers et de marchandises par la route et le rail, ainsi que le transport de marchandises par conduites.
49.4 : Transports routiers de fret et services de déménagement
Ce groupe comprend l’ensemble des activités de transport de fret par voie terrestre autre que ferroviaire.
49.41 : Transports routiers de fret
Cette classe comprend aussi :
- le transport de marchandises par véhicules à traction humaine ou animale Cette classe ne comprend pas :
- le transport de grumes dans les forêts, dans le cadre de l’exploitation forestière (cf. 02.40Z)
- la distribution de l’eau par camions (cf. 36.00Z)
- le transport de déchets dans le cadre d’activités de collecte des déchets (cf. 38.11Z et 38.12Z)
- l’exploitation d’installations destinées à la manutention du fret (cf. 52.21Z)
- les activités d’emballage dans le cadre des activités de transport (cf. 52.29B)
- les activités d’organisation du transport de fret (cf. 52.29)
- les activités de poste et de courrier (cf. 53.10Z et 53.20Z)
- les services de transport de fonds (cf. 80.10Z)
49.41B : Transports routiers de fret de proximité
Cette sous-classe comprend :
- le transport routier de fret à caractère urbain ou de proximité, consistant à enlever ou à livrer des marchandises, emballées ou non, lors de déplacements de courte durée

Cette sous-classe comprend aussi :
- la livraison de béton prêt à l’emploi
- la collecte du lait à la ferme
- le transport de proximité de déchets, sans collecte ni élimination Produits associés : 49.41.11p, 49.41.12p, 49.41.13p, 49.41.14p, 49.41.15p, 49.41.16p, 49.41.17p, 49.41.18p, 49.41.19p
Coordonnées de l'établissement :
SBG FRANCE TRANSPORTS
Adresse :
Route DE THIL
01700 BEYNOST
Historique de l'établissement :
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Transports routiers de fret de proximité (NAFRev2 : 49.41B)
Liens de succession de l'établissement :
01/09/2006 : Succession
Prédécesseur : SBG FRANCE TRANSPORTS
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 28/11/1989
Dénomination : SBG FRANCE TRANSPORTS
Activité principale : Transports routiers de fret de proximité (NAFRev2 : 49.41B)
Sigle : TEAM
Catégorie juridique : SA à conseil d'administration (s.a.i.)
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 50 à 99 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
SBG FRANCE TRANSPORTS - Beynost (siège)SBG FRANCE TRANSPORTS - PerrignySBG FRANCE TRANSPORTS - La Tranclière (fermé)
Marques françaises :
05/05/2022 : SBG France Transports
N° national/d'enregistrement : 4866801
Date de dépôt : 05/05/2022
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 05/05/2032
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Déménagements; Location contractuelle de véhicules; Services de messagerie pour marchandises; Services de transport routier de marchandises; Transport et stockage de marchandises; Transport; services de logistique en matière de transport; services d'expédition de fret; location de places de garages pour le stationnement; location de véhicules.

Déposant 1 : TRANSPORTS ET AFFRETEMENTS MULTIPLES - TEAM
Forme juridique : Société anonyme
Adresse :
Route de Thil
01700 BEYNOST
FR

Mandataire 1 : ACCEN AVOCATS, Monsieur Philippe LOUVET
Adresse :
112 Rue Garibaldi
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 871578
Date de demande : 04/11/2022
N° de BOPI : 2022-48
Date du BOPI : 02/12/2022

Bénéficiare 1 : SGB France Transports, Société anonyme
Numéro de SIREN : 352566194
Adresse :
Route de Thil
01700 BEYNOST
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2022-21
Date du BOPI : 27/05/2022

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2022-34
Date du BOPI : 26/08/2022

Publications au Bodacc :
10/08/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°12
NOJO : 0101MYG38556400
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022
Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 352 566 194
Dénomination : SBG France Transports
Forme juridique : Société anonyme
30/07/2023 : Modifications générales

Annonce N°31
NOJO : 000101MYG383897
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.
Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 352 566 194
Dénomination : SBG France Transports
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Président du conseil d'administration, Directeur général, Administrateur : REDAELLI Filippo ; Administrateur : BARILLI Francesco ; Administrateur : SE.
TI.
COMBERTANI Barbara ; Administrateur : PLASSE Nicolas, Guy ; Commissaire aux comptes titulaire : CABINET SAUNIER AUDIT ; Commissaire aux comptes suppléant : LAURENCE.
CROPPI
07/05/2023 : Modifications générales

Annonce N°87
NOJO : 000101MYG376954
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.
Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 352 566 194
Dénomination : SBG France Transports
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Président du conseil d'administration, Directeur général, Administrateur : REDAELLI Filippo ; Administrateur : BARILLI Francesco ; Administrateur : SE.
TI.
COMBERTANI Barbara ; Commissaire aux comptes titulaire : CABINET SAUNIER AUDIT ; Commissaire aux comptes suppléant : LAURENCE.
CROPPI
04/10/2022 : Modifications générales

Annonce N°18
NOJO : 000101MYG360459
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.
Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 352 566 194
Dénomination : SBG France Transports
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Président du conseil d'administration, Directeur général, Administrateur : REDAELLI Filippo ; Administrateur : MAGNANI Marco ; Administrateur : BARILLI Francesco ; Administrateur : SE.
TI.
COMBERTANI Barbara ; Commissaire aux comptes titulaire : CABINET SAUNIER AUDIT ; Commissaire aux comptes suppléant : LAURENCE.
CROPPI
25/08/2022 : Modifications générales

Annonce N°29
NOJO : 000101MYG356847
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Descriptif : Modification survenue sur la dénomination, le sigle, le capital.
Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 352 566 194
Dénomination : SBG France Transports
Forme juridique : Société anonyme
Montant du capital : 2806820.00 EUR
22/07/2022 : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)

Annonce N°1343
NOJO : 0007001MYG87464
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL-GRAY (70)
Catégorie de vente : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)
Date de commencement d'activité : 01/07/2022
Publication légale : La Presse de Vesoul, le 21/07/2021
Oppositions : Election de domicile au fonds vendu pour la correspondance : CABINET ACCEN AVOCATS 112 Rue Garibaldi Me Philippe Louvet 69006 Lyon 6e Arrondissement Opposition dans les 10 jours suivant la dernière en date des publications prévues à l'article L141-12 du Code de Commerce.
Descriptif : Acte en date du 30/06/2022 enregistré au SPFE Haute Saône le 06/07/2022 sous le numéro dossier 2022 00027531 référence 7004P31 2022 A 00573 Adresse de l'ancien propriétaire: 70130 Vellexon-Queutrey-et-Vaudey
Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 352 566 194
Dénomination : SBG FRANCE TRANSPORTS ANCIENNEMENT TRANSPORTS ET AFFRETEMENTS MULTIPLES - TEAM
Sigle : TEAM
Forme juridique : Société anonyme
Montant du capital : 1410000.00 EUR
Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Vesoul 330 657 487
Dénomination : TRANSPORTS ROBERT PERE ET FILS
05/07/2022 : Modifications générales

Annonce N°28
NOJO : 000101MYG352266
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.
Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 352 566 194
Dénomination : TRANSPORTS ET AFFRETEMENTS MULTIPLES
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Président du conseil d'administration, Directeur général, Administrateur : REDAELLI Filippo ; Administrateur : MAGNANI Marco ; Administrateur : BARILLI Francesco ; Administrateur : SE.
TI.
COMBERTANI Barbara ; Administrateur : CANALE Alessio ; Commissaire aux comptes titulaire : CABINET SAUNIER AUDIT ; Commissaire aux comptes suppléant : LAURENCE.
CROPPI
13/05/2022 : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)

Annonce N°2
NOJO : 000101MYG347240
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)
Oppositions : Art. L.236-14 du code de commerce
Descriptif : AVIS DE PROJET DE FUSION Aux termes d'un acte sous signature électronique en date du 9 mai 2022, La société BOUQUEROD PIERRE, SAS au capital de 760 800 €, siège social sis 200 Rue de Ladoz 39570 PERRIGNY, 442 169 702 RCS LONS LE SAUNIER, et la société TRANSPORTS ET AFFRETEMENTS MULTIPLES - TEAM, société anonyme au capital de 1 410 000 €, siège social sis Route de Thil 01700 BEYNOST, 352 566 194 R.C.S. BOURG EN BRESSE, ont établi le projet de leur fusion par voie d'absorption de la société BOUQUEROD PIERRE par la société TRANSPORTS ET AFFRETEMENTS MULTIPLES - TEAM. La société BOUQUEROD PIERRE ferait apport à la société TRANSPORTS ET AFFRETEMENTS MULTIPLES - TEAM de la totalité de son actif, soit 4 117 621 €, à charge de la totalité de son passif, soit 1 305 237 €. La valeur nette des apports s'élèverait à 2 812 384 €. En rémunération de cet apport net, 69 841 actions nouvelles de 20 € de valeur nominale chacune, entièrement libérées, seraient créées par la société TRANSPORTS ET AFFRETEMENTS MULTIPLES - TEAM à titre d'augmentation de son capital social de 1 396 820 €. La prime de fusion s'élèverait globalement à 1 415 564 €. Le rapport d'échange des droits sociaux retenu sera fixé à 1 action de la société TRANSPORTS ET AFFRETEMENTS MULTIPLES - TEAM pour 10,8933 actions de la société BOUQUEROD PIERRE. La fusion est soumise à la condition suspensive de l'approbation du projet de fusion par les assemblées générales extraordinaires des deux sociétés. La fusion prendrait effet rétroactivement au 1er janvier 2022, d'un point de vue comptable et fiscal. Toutes les opérations actives et passives, effectuées par la société BOUQUEROD PIERRE depuis le 1er janvier 2022 jusqu'au jour de réalisation définitive de la fusion seraient prises en charge par la société TRANSPORTS ET AFFRETEMENTS MULTIPLES - TEAM. La société BOUQUEROD PIERRE sera dissoute de plein droit sans liquidation, à la date de réalisation définitive de la fusion. Les créanciers de la société absorbante, ainsi que ceux de la société absorbée dont les créances sont antérieures au présent avis, pourront faire opposition à la présente fusion dans les conditions prévues aux articles L. 236-14 et R. 236-8 du Code de commerce, soit trente jours à compter de la présente publication, devant le Tribunal de commerce compétent. Conformément à l'article L. 236-6 du Code de commerce, le projet de fusion a été déposé : - au greffe du Tribunal de commerce de LONS LE SAUNIER pour la société BOUQUEROD PIERRE en date du 10 mai 2022, - au greffe du Tribunal de commerce de BOURG EN BRESSE pour la société TRANSPORTS ET AFFRETEMENTS MULTIPLES - TEAM en date du 9 mai 2022. Pour avis
Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 352 566 194
Dénomination : TRANSPORTS ET AFFRETEMENTS MULTIPLES
Sigle : TEAM
Forme juridique : Société anonyme
Montant du capital : 1410000.00 EUR
10/05/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6
NOJO : 0101MYG34693900
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021
Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 352 566 194
Dénomination : TRANSPORTS ET AFFRETEMENTS MULTIPLES
Sigle : TEAM
Forme juridique : Société anonyme
25/03/2022 : Modifications générales

Annonce N°19
NOJO : 000101MYG343694
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.
Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 352 566 194
Dénomination : TRANSPORTS ET AFFRETEMENTS MULTIPLES
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Président du conseil d'administration, Directeur général, Administrateur : REDAELLI Filippo ; Administrateur : MAGNANI Marco ; Administrateur : BARILLI Francesco ; Administrateur : SE.
TI.
COMBERTANI Barbara ; Commissaire aux comptes titulaire : CABINET SAUNIER AUDIT ; Commissaire aux comptes suppléant : LAURENCE.
CROPPI
13/02/2022 : Modifications générales

Annonce N°18
NOJO : 000101MYG340522
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.
Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 352 566 194
Dénomination : TRANSPORTS ET AFFRETEMENTS MULTIPLES
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Président du conseil d'administration, Directeur général, Administrateur : REDAELLI Filippo ; Administrateur : DELLEDONNE Danilo ; Administrateur : MAGNANI Marco ; Administrateur : BARILLI Francesco ; Administrateur : SE.
TI.
COMBERTANI Barbara ; Commissaire aux comptes titulaire : CABINET SAUNIER AUDIT ; Commissaire aux comptes suppléant : LAURENCE.
CROPPI
14/12/2021 : Modifications générales

Annonce N°45
NOJO : 000101MYG336544
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.
Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 352 566 194
Dénomination : TRANSPORTS ET AFFRETEMENTS MULTIPLES
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Président du conseil d'administration, Directeur général, Administrateur : DELLEDONNE Danilo ; Administrateur : GARGIONI Fabio ; Administrateur : MAGNANI Marco ; Administrateur : BARILLI Francesco ; Administrateur : SE.
TI.
COMBERTANI Barbara ; Commissaire aux comptes titulaire : CABINET SAUNIER AUDIT ; Commissaire aux comptes suppléant : LAURENCE.
CROPPI
05/12/2021 : Modifications générales

Annonce N°54
NOJO : 000101MYG335855
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.
Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 352 566 194
Dénomination : TRANSPORTS ET AFFRETEMENTS MULTIPLES
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Président du conseil d'administration, Directeur général, Administrateur : DELLEDONNE Danilo ; Directeur général délégué, Administrateur : GARGIONI Fabio ; Administrateur : MAGNANI Marco ; Administrateur : BARILLI Francesco ; Administrateur : SE.
TI.
COMBERTANI Barbara ; Commissaire aux comptes titulaire : CABINET SAUNIER AUDIT ; Commissaire aux comptes suppléant : LAURENCE.
CROPPI
11/06/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8
NOJO : 0101MYG32010600
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 352 566 194
Dénomination : TRANSPORTS ET AFFRETEMENTS MULTIPLES
Sigle : TEAM
Forme juridique : Société anonyme
14/01/2021 : Modifications générales

Annonce N°26
NOJO : 000101MYG309920
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.
Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 352 566 194
Dénomination : TRANSPORTS ET AFFRETEMENTS MULTIPLES
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Président du conseil d'administration, Directeur général, Administrateur : Fabio ; Directeur général délégué : BOYET Sylvie Françoise ; Administrateur : VISCONTI Emilio ; Administrateur : Marco ; Administrateur : Andréa ; Commissaire aux comptes titulaire : CABINET SAUNIER AUDIT ; Commissaire aux comptes suppléant : LAURENCE.
CROPPI
14/01/2021 : Modifications générales

Annonce N°27
NOJO : 000101MYG309927
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.
Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 352 566 194
Dénomination : TRANSPORTS ET AFFRETEMENTS MULTIPLES
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Président du conseil d'administration, Directeur général, Administrateur : Fabio ; Administrateur : VISCONTI Emilio ; Administrateur : Marco ; Administrateur : Andréa ; Commissaire aux comptes titulaire : CABINET SAUNIER AUDIT ; Commissaire aux comptes suppléant : LAURENCE.
CROPPI
16/06/2020 : Modifications générales

Annonce N°69
NOJO : 000101MYG293208
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.
Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 352 566 194
Dénomination : TRANSPORTS ET AFFRETEMENTS MULTIPLES
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Directeur général, Président du conseil d'administration : DELLEDONNE Danilo ; Directeur général délégué : BOYET Sylvie Françoise ; Administrateur : VISCONTI Emilio ; Administrateur : BARILLI Francesco ; Administrateur : BERTANI Silvio ; Commissaire aux comptes titulaire : CABINET SAUNIER AUDIT ; Commissaire aux comptes suppléant : LAURENCE.
CROPPI
16/06/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7
NOJO : 0101MYG29308000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 352 566 194
Dénomination : TRANSPORTS ET AFFRETEMENTS MULTIPLES
Sigle : TEAM
Forme juridique : Société anonyme
13/11/2019 : Modifications générales

Annonce N°35
NOJO : 000101MYG282901
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.
Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 352 566 194
Dénomination : TRANSPORTS ET AFFRETEMENTS MULTIPLES
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Directeur général, Président du conseil d'administration : DELLEDONNE Danilo ; Directeur général délégué : BOYET Sylvie Françoise ; Administrateur : VISCONTI Emilio ; Administrateur : BARILLI Francesco ; Administrateur : BERTANI Silvio ; Commissaire aux comptes titulaire : CABINET SAUNIER ; Commissaire aux comptes suppléant : LAURENCE.
CROPPI
16/07/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°17
NOJO : 0101MYG27396000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018
Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 352 566 194
Dénomination : TRANSPORTS ET AFFRETEMENTS MULTIPLES
Sigle : TEAM
Forme juridique : Société anonyme
19/07/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°31
NOJO : 0101MYG25069900
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017
Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 352 566 194
Dénomination : TRANSPORTS ET AFFRETEMENTS MULTIPLES
Sigle : TEAM
Forme juridique : Société anonyme
01/09/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°16
NOJO : 010228283500000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016
Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 352 566 194
Dénomination : TRANSPORTS ET AFFRETEMENTS MULTIPLES
Sigle : TEAM
Forme juridique : Société anonyme
10/10/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°25
NOJO : 010226252900000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015
Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 352 566 194
Dénomination : TRANSPORTS ET AFFRETEMENTS MULTIPLES
Sigle : TEAM
Forme juridique : Société anonyme
06/10/2016 : Modifications générales

Annonce N°28
NOJO : BXB16278000314I
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration
Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 352 566 194
Dénomination : TRANSPORTS ET AFFRETEMENTS MULTIPLES
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Directeur général, Président du conseil d'administration : DELLEDONNE Danilo Directeur général délégué : BOYET Sylvie, Françoise Administrateur : BERTANI Silvio Administrateur : VISCONTI Emilio Administrateur : BARILLI Francesco Commissaire aux comptes titulaire : CABINET SAUNIER (SARL) Commissaire aux comptes suppléant : COLLIN Christophe
09/08/2015 : Modifications générales

Annonce N°17
NOJO : BXB152150001175
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration
Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 352 566 194
Dénomination : TRANSPORTS ET AFFRETEMENTS MULTIPLES
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Directeur général, Président du conseil d'administration : DELLEDONNE Danilo Directeur général délégué : BOYET Sylvie, Françoise Administrateur : BERTANI Silvio Administrateur : VISCONTI Emilio Administrateur : BARILLI Francesco Commissaire aux comptes titulaire : GIROD Pierre Commissaire aux comptes suppléant : CABINET SAUNIER (SARL)
15/07/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°31
NOJO : 010223487400000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014
Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 352 566 194
Dénomination : TRANSPORTS ET AFFRETEMENTS MULTIPLES
Sigle : TEAM
Forme juridique : Société anonyme
03/09/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°16
NOJO : 010221767200000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013
Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 352 566 194
Dénomination : TRANSPORTS ET AFFRETEMENTS MULTIPLES
Sigle : TEAM
Forme juridique : Société anonyme
05/06/2014 : Modifications générales

Annonce N°21
NOJO : BXB141480009060
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration
Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 352 566 194
Dénomination : TRANSPORTS ET AFFRETEMENTS MULTIPLES
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Directeur général, Président du conseil d'administration : DELLEDONNE Danilo Directeur général délégué : PERRET Patrick, Yves Administrateur : BERTANI Silvio Administrateur : VISCONTI Emilio Administrateur : BARILLI Francesco Commissaire aux comptes titulaire : L.
BOULANJON AUDIT - L.
B.
A.
SARL Commissaire aux comptes suppléant : CABINET SAUNIER (SARL)
03/10/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°19
NOJO : 010220046000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012
Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 352 566 194
Dénomination : TRANSPORTS ET AFFRETEMENTS MULTIPLES
Sigle : TEAM
Forme juridique : Société anonyme
04/09/2012 : Modifications générales

Annonce N°66
NOJO : BXB12241000483A
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration
Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 352 566 194
Dénomination : TRANSPORTS ET AFFRETEMENTS MULTIPLES
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Président du conseil d'administration et Directeur général : DELLEDONNE Danilo Directeur général délégué : PERRET Patrick, Yves Administrateur : BERTANI Silvio Administrateur : VISCONTI Emilio Administrateur : BARILLI Francesco Commissaire aux comptes titulaire : L.
BOULANJON AUDIT - L.
B.
A.
SARL Commissaire aux comptes suppléant : GIROD Pierre
20/08/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°117
NOJO : BXC12212004883U
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011
Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 352 566 194
Dénomination : TRANSPORTS ET AFFRETEMENTS MULTIPLES
Sigle : TEAM
Forme juridique : Société anonyme
26/07/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°48
NOJO : BXC11192004945F
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010
Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 352 566 194
Dénomination : TRANSPORTS ET AFFRETEMENTS MULTIPLES
Sigle : TEAM
Forme juridique : Société anonyme

Adresse :
route de Thil
01700 Beynost
23/08/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°32
NOJO : BXC101940000377
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009
Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 352 566 194
Dénomination : TRANSPORTS ET AFFRETEMENTS MULTIPLES
Sigle : TEAM
Forme juridique : Société anonyme

Adresse :
route de Thil
01700 Beynost
07/10/2009 : Modifications générales

Annonce N°21
NOJO : BXB092730000208
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration, le capital
Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 352 566 194
Dénomination : TRANSPORTS ET AFFRETEMENTS MULTIPLES
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Président du conseil d'administration et Directeur général : MANGI Andréa Directeur général délégué : PERRET Patrick Yves Administrateur : ROBUSCHI Andréa Administrateur : DELLEDONNE Danilo Administrateur : BERTANI Silvio Commissaire aux comptes titulaire : L.
BOULANJON AUDIT - L.
B.
A.
SARL Commissaire aux comptes suppléant : GIROD Pierre
Montant du capital : 1410000 EUR
19/08/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°43
NOJO : BXC08223000059O
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008
Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 352 566 194
Dénomination : TRANSPORTS ET AFFRETEMENTS MULTIPLES
Sigle : TEAM
Forme juridique : Société anonyme

Adresse :
route de Thil
01700 Beynost
28/10/2008 : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)

Annonce N°348
NOJO : BXA08296000783M
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SALON-DE-PROVENCE (13)
Catégorie de vente : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)
Date de commencement d'activité : 04/09/2008
Publication légale : Nouvelles Publications, le 03/10/2008
Oppositions : pour la validité au fonds cédé et pour la correspondance SELARL ASA, représentée par Me Frédéric BOUHABEN, avocat, 8 bl Edouard Herriot 13008 Marseille
Numéro d'identification : RCS Salon-de-Provence 352 566 194
Dénomination : TRANSPORTS ET AFFRETEMENTS MULTIPLES
Sigle : TEAM
Forme juridique : Société anonyme
Montant du capital : 460000 EUR

Établissement principal :
Activité : branche complète d'activité de transports d'hydrocarbures légers, produits blancs
Origine des fonds : Fonds acquis par achat au prix stipulé de 251002 Euros.

Adresse :
quartier Saint-Julien
13840 Rognes
Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Salon 338 747 876
Dénomination : ROGNES TRANSPORTS
11/09/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°44
NOJO : BXC08241008225L
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007
Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 352 566 194
Dénomination : TRANSPORTS ET AFFRETEMENTS MULTIPLES
Sigle : TEAM
Forme juridique : Société anonyme

Adresse :
route de Thil
01700 Beynost
Historique de l'unité légale :
30/06/2022 : dénomination
Dénomination : SBG FRANCE TRANSPORTS
26/05/2022 : caractère employeur
Caractère employeur : Non
22/10/2019 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Transports routiers de fret de proximité (NAFRev2 : 49.41B)
01/09/2006 : code NIC
Code NIC : 00028
25/12/2003 : activité principale
Activité principale : Transports routiers de marchandises de proximité (NAFRev1 : 60.2L)
Représentants légaux :
10/02/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1989B00782
Type : Personne Physique

Nom : REDAELLI Filippo
Né le 13/10/1972 à ROME (ITALIE)
Nationalité : Italienne
Qualité : Président du conseil d'administration

Adresse :
VICOLO SAN GIOVANNI 14
ITALIE
10/02/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1989B00782
Type : Personne Physique

Nom : REDAELLI Filippo
Né le 13/10/1972 à ROME (ITALIE)
Nationalité : Italienne
Qualité : Directeur général

Adresse :
VICOLO SAN GIOVANNI 14
ITALIE
10/02/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1989B00782
Type : Personne Physique

Nom : REDAELLI Filippo
Né le 13/10/1972 à ROME (ITALIE)
Nationalité : Italienne
Qualité : Administrateur

Adresse :
VICOLO SAN GIOVANNI 14
ITALIE
10/02/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1989B00782
Type : Personne Physique

Nom : DELLEDONNE Danilo
Né le 16/08/1961 à FIDENZA (ITALIE)
Nationalité : Italienne
Qualité : Administrateur

Adresse :
Via CB Cavour 86
ITALIE
10/02/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1989B00782
Type : Personne Physique

Nom : MAGNANI Marco
Né le 10/09/1978 à SAINT (ITALIE)
Nationalité : Italienne
Qualité : Administrateur

Adresse :
Ss15 5we
4 Sellars way
ROYAUME-UNI
10/02/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1989B00782
Type : Personne Physique

Nom : BARILLI Francesco
Né le 21/11/1979 à FIDENZA (ITALIE)
Nationalité : Italienne
Qualité : Administrateur

Adresse :
Via Schoffel Luise 35 SX
ITALIE
10/02/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1989B00782
Type : Personne Morale

Nom : SE.TI.COM
Forme juridique : Société de droit étranger
Qualité : Administrateur

Adresse :
Vicolo Zuccheri 11 CAP
ITALIE
Représentant permanent

Nom : BERTANI Barbara
Né le 17/12/1975 à FIDENZA (ITALIE)
Nationalité : Italienne

Adresse :
Via Carlo Crivelli
ITALIE
10/02/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1989B00782
Type : Personne Morale

Nom : CABINET SAUNIER AUDIT
Siren : 821258498
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
6 Place Sadi Carnot
42000 Saint-Étienne
FRANCE
10/02/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1989B00782
Type : Personne Morale

Nom : LAURENCE.CROPPI
Siren : 534893235
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
6 Rue Sadi Carnot
42000 Saint-Étienne
FRANCE
10/12/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1989B00782
Type : Personne Physique

Nom : DELLEDONNE Danilo
Né le 16/08/1961 à FIDENZA (ITALIE)
Nationalité : Italienne
Qualité : Président du conseil d'administration

Adresse :
Via CB Cavour 86
ITALIE
10/12/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1989B00782
Type : Personne Physique

Nom : DELLEDONNE Danilo
Né le 16/08/1961 à FIDENZA (ITALIE)
Nationalité : Italienne
Qualité : Directeur général

Adresse :
Via CB Cavour 86
ITALIE
10/12/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1989B00782
Type : Personne Physique

Nom : DELLEDONNE Danilo
Né le 16/08/1961 à FIDENZA (ITALIE)
Nationalité : Italienne
Qualité : Administrateur

Adresse :
Via CB Cavour 86
ITALIE
10/12/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1989B00782
Type : Personne Physique

Nom : GARGIONI Fabio
Né le 16/04/1968 à TORINO (ITALIE)
Nationalité : Italienne
Qualité : Administrateur

Adresse :
via Budellungo 107
ITALIE
10/12/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1989B00782
Type : Personne Physique

Nom : MAGNANI Marco
Né le 10/09/1978 à SAINT (ITALIE)
Nationalité : Italienne
Qualité : Administrateur

Adresse :
Ss15 5we
4 Sellars way
ROYAUME-UNI
10/12/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1989B00782
Type : Personne Physique

Nom : BARILLI Francesco
Né le 21/11/1979 à FIDENZA (ITALIE)
Nationalité : Italienne
Qualité : Administrateur

Adresse :
Via Schoffel Luise 35 SX
ITALIE
10/12/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1989B00782
Type : Personne Morale

Nom : SE.TI.COM
Forme juridique : Société de droit étranger
Qualité : Administrateur

Adresse :
Vicolo Zuccheri 11 CAP
ITALIE
Représentant permanent

Nom : BERTANI Barbara
Né le 17/12/1975 à FIDENZA (ITALIE)
Nationalité : Italienne

Adresse :
Via Carlo Crivelli
ITALIE
10/12/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1989B00782
Type : Personne Morale

Nom : CABINET SAUNIER AUDIT
Siren : 821258498
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
6 Place Sadi Carnot
42000 Saint-Étienne
FRANCE
10/12/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1989B00782
Type : Personne Morale

Nom : LAURENCE.CROPPI
Siren : 534893235
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
6 Rue Sadi Carnot
42000 Saint-Étienne
FRANCE
07/12/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1989B00782
Type : Personne Physique

Nom : DELLEDONNE Danilo
Né le 16/08/1961 à Fidenza (ITALIE)
Nationalité : Italienne
Qualité : Directeur général

Adresse :
Bargone Gambarato 121
Salsomaggiore T
ITALIE
07/12/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1989B00782
Type : Personne Physique

Nom : DELLEDONNE Danilo
Né le 16/08/1961 à Fidenza (ITALIE)
Nationalité : Italienne
Qualité : Président du conseil d'administration

Adresse :
Bargone Gambarato 121
Salsomaggiore T
ITALIE
07/12/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1989B00782
Type : Personne Physique

Nom : BOYET Sylvie Françoise
Né le 18/11/1964 à Beaurepaire (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Directeur général délégué

Adresse :
25 rue de la Garde
69360 Communay
FRANCE
07/12/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1989B00782
Type : Personne Physique

Nom : BERTANI Silvio
Né le 09/06/1944 à Fidenza (ITALIE)
Nationalité : Italienne
Qualité : Administrateur

Adresse :
via le Mart. Della Liberta N.
FRANCE
07/12/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1989B00782
Type : Personne Physique

Nom : VISCONTI Emilio
Né le 01/05/1975 à Fidenza (ITALIE)
Nationalité : Italienne
Qualité : Administrateur

Adresse :
Via Caduti Civili 3
Fidenza
ITALIE
07/12/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1989B00782
Type : Personne Physique

Nom : BARILLI Francesco
Né le 21/11/1979 à Fidenza (ITALIE)
Nationalité : Italienne
Qualité : Administrateur

Adresse :
Via Schoffel 35
Fidenza
ITALIE
07/12/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1989B00782
Type : Personne Morale

Nom : CABINET SAUNIER
Siren : 409606308
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
2 rue de la Charliere
42270 Saint-Priest-En-Jarez
FRANCE
07/12/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1989B00782
Type : Personne Physique

Nom : COLLIN Christophe
Né le 13/01/1964 à LANGRES (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
5 boulevard Des écoles
69380 Charnay
FRANCE
Dépôts des actes :
11/10/2021 : Extrait de procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1989B00782
Dépôt : N°1347 déposé le 10/02/2022
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)
11/10/2021 : Extrait de procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1989B00782
Dépôt : N°1347 déposé le 10/02/2022
Etat : Déposé
Décision : Changement de président du conseil d'administration
13/07/2021 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1989B00782
Dépôt : N°10400 déposé le 02/12/2021
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)
13/07/2021 : Extrait de procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1989B00782
Dépôt : N°10400 déposé le 02/12/2021
Etat : Déposé
Décision : Changement de président du conseil d'administration
13/07/2021 : Extrait de procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1989B00782
Dépôt : N°10400 déposé le 02/12/2021
Etat : Déposé
Décision : Nomination de directeur général
13/07/2021 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1989B00782
Dépôt : N°10400 déposé le 02/12/2021
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)
13/07/2021 : Extrait de procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1989B00782
Dépôt : N°10400 déposé le 02/12/2021
Etat : Déposé
Décision : Changement de président du conseil d'administration
13/07/2021 : Extrait de procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1989B00782
Dépôt : N°10400 déposé le 02/12/2021
Etat : Déposé
Décision : Nomination de directeur général
04/11/2020 : Extrait de procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1989B00782
Dépôt : N°335 déposé le 12/01/2021
Etat : Déposé
Décision : Révocation(s) de directeur(s) général(aux) délégué(s)
04/11/2020 : Extrait de procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1989B00782
Dépôt : N°335 déposé le 12/01/2021
Etat : Déposé
Décision : Révocation(s) de directeur(s) général(aux) délégué(s)
31/07/2020 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1989B00782
Dépôt : N°334 déposé le 12/01/2021
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)
31/07/2020 : Extrait de procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1989B00782
Dépôt : N°334 déposé le 12/01/2021
Etat : Déposé
Décision : Changement de président directeur général
31/07/2020 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1989B00782
Dépôt : N°334 déposé le 12/01/2021
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)
31/07/2020 : Extrait de procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1989B00782
Dépôt : N°334 déposé le 12/01/2021
Etat : Déposé
Décision : Changement de président directeur général
20/05/2020 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1989B00782
Dépôt : N°6244 déposé le 12/06/2020
Etat : Déposé
Décision : Fin de mission de commissaire aux comptes titulaire
20/05/2020 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1989B00782
Dépôt : N°6244 déposé le 12/06/2020
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire aux comptes titulaire
20/05/2020 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1989B00782
Dépôt : N°6244 déposé le 12/06/2020
Etat : Déposé
Décision : Renouvellement de mandat de commissaire aux comptes suppléant
20/05/2020 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1989B00782
Dépôt : N°6244 déposé le 12/06/2020
Etat : Déposé
Décision : Fin de mission de commissaire aux comptes titulaire
20/05/2020 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1989B00782
Dépôt : N°6244 déposé le 12/06/2020
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire aux comptes titulaire
20/05/2020 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1989B00782
Dépôt : N°6244 déposé le 12/06/2020
Etat : Déposé
Décision : Renouvellement de mandat de commissaire aux comptes suppléant
15/05/2019 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1989B00782
Dépôt : N°14844 déposé le 08/11/2019
Etat : Déposé
15/05/2019 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1989B00782
Dépôt : N°14843 déposé le 08/11/2019
Etat : Déposé
Décision : Changement de commissaire aux comptes suppléant
15/05/2019 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1989B00782
Dépôt : N°14844 déposé le 08/11/2019
Etat : Déposé
15/05/2019 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1989B00782
Dépôt : N°14843 déposé le 08/11/2019
Etat : Déposé
Décision : Changement de commissaire aux comptes suppléant
07/11/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1989B00782
Dépôt : N°7449 déposé le 07/12/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
07/11/2016 : Statuts mis à jour
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1989B00782
Dépôt : N°7449 déposé le 07/12/2016
Etat : Déposé
07/11/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1989B00782
Dépôt : N°7449 déposé le 07/12/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
07/11/2016 : Statuts mis à jour
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1989B00782
Dépôt : N°7449 déposé le 07/12/2016
Etat : Déposé
07/11/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1989B00782
Dépôt : N°7449 déposé le 07/12/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
07/11/2016 : Statuts mis à jour
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1989B00782
Dépôt : N°7449 déposé le 07/12/2016
Etat : Déposé
02/05/2016 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1989B00782
Dépôt : N°6005 déposé le 29/09/2016
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire aux comptes suppléant
02/05/2016 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1989B00782
Dépôt : N°6005 déposé le 29/09/2016
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire aux comptes suppléant
02/05/2016 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1989B00782
Dépôt : N°6005 déposé le 29/09/2016
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire aux comptes suppléant
04/05/2015 : Extrait de procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1989B00782
Dépôt : N°4491 déposé le 30/07/2015
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de directeur(s) général(aux) délégué(s)
04/05/2015 : Extrait de procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1989B00782
Dépôt : N°4491 déposé le 30/07/2015
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de directeur(s) général(aux) délégué(s)
04/05/2015 : Extrait de procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1989B00782
Dépôt : N°4491 déposé le 30/07/2015
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de directeur(s) général(aux) délégué(s)
29/11/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1989B00782
Dépôt : N°2773 déposé le 23/05/2014
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire aux comptes titulaire et suppléant
29/11/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1989B00782
Dépôt : N°2773 déposé le 23/05/2014
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire aux comptes titulaire et suppléant
29/11/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1989B00782
Dépôt : N°2773 déposé le 23/05/2014
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire aux comptes titulaire et suppléant
24/05/2012 : Extrait de procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1989B00782
Dépôt : N°4442 déposé le 20/08/2012
Etat : Déposé
Décision : Démission de président du conseil d'administration et de directeur général
24/05/2012 : Extrait de procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1989B00782
Dépôt : N°4442 déposé le 20/08/2012
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président du conseil d'administration et de directeur général
24/05/2012 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1989B00782
Dépôt : N°4442 déposé le 20/08/2012
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) d'administrateur(s)
24/05/2012 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1989B00782
Dépôt : N°4442 déposé le 20/08/2012
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) d'administrateur(s)
24/05/2012 : Extrait de procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1989B00782
Dépôt : N°4442 déposé le 20/08/2012
Etat : Déposé
Décision : Démission de président du conseil d'administration et de directeur général
24/05/2012 : Extrait de procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1989B00782
Dépôt : N°4442 déposé le 20/08/2012
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président du conseil d'administration et de directeur général
24/05/2012 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1989B00782
Dépôt : N°4442 déposé le 20/08/2012
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) d'administrateur(s)
24/05/2012 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1989B00782
Dépôt : N°4442 déposé le 20/08/2012
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) d'administrateur(s)
24/05/2012 : Extrait de procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1989B00782
Dépôt : N°4442 déposé le 20/08/2012
Etat : Déposé
Décision : Démission de président du conseil d'administration et de directeur général
24/05/2012 : Extrait de procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1989B00782
Dépôt : N°4442 déposé le 20/08/2012
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président du conseil d'administration et de directeur général
24/05/2012 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1989B00782
Dépôt : N°4442 déposé le 20/08/2012
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) d'administrateur(s)
24/05/2012 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1989B00782
Dépôt : N°4442 déposé le 20/08/2012
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) d'administrateur(s)
25/06/2009 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1989B00782
Dépôt : N°4238 déposé le 17/09/2009
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
25/06/2009 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1989B00782
Dépôt : N°4238 déposé le 17/09/2009
Etat : Déposé
Décision : Constatation de la réalisation de la condition suspensive
25/06/2009 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1989B00782
Dépôt : N°4238 déposé le 17/09/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
25/06/2009 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1989B00782
Dépôt : N°4238 déposé le 17/09/2009
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
25/06/2009 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1989B00782
Dépôt : N°4238 déposé le 17/09/2009
Etat : Déposé
Décision : Constatation de la réalisation de la condition suspensive
25/06/2009 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1989B00782
Dépôt : N°4238 déposé le 17/09/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
25/06/2009 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1989B00782
Dépôt : N°4238 déposé le 17/09/2009
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
25/06/2009 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1989B00782
Dépôt : N°4238 déposé le 17/09/2009
Etat : Déposé
Décision : Constatation de la réalisation de la condition suspensive
25/06/2009 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1989B00782
Dépôt : N°4238 déposé le 17/09/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
19/06/2009 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1989B00782
Dépôt : N°4238 déposé le 17/09/2009
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social
19/06/2009 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1989B00782
Dépôt : N°4238 déposé le 17/09/2009
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
19/06/2009 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1989B00782
Dépôt : N°4238 déposé le 17/09/2009
Etat : Déposé
Décision : sous condition suspensive
19/06/2009 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1989B00782
Dépôt : N°4238 déposé le 17/09/2009
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social
19/06/2009 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1989B00782
Dépôt : N°4238 déposé le 17/09/2009
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
19/06/2009 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1989B00782
Dépôt : N°4238 déposé le 17/09/2009
Etat : Déposé
Décision : sous condition suspensive
19/06/2009 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1989B00782
Dépôt : N°4238 déposé le 17/09/2009
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social
19/06/2009 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1989B00782
Dépôt : N°4238 déposé le 17/09/2009
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
19/06/2009 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1989B00782
Dépôt : N°4238 déposé le 17/09/2009
Etat : Déposé
Décision : sous condition suspensive
01/09/2006 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1989B00782
Dépôt : N°3789 déposé le 26/09/2006
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège BEYNOST 01700 route de THIL
01/09/2006 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1989B00782
Dépôt : N°3789 déposé le 26/09/2006
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège BEYNOST 01700 route de THIL
01/09/2006 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1989B00782
Dépôt : N°3789 déposé le 26/09/2006
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège BEYNOST 01700 route de THIL
23/12/2005 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1989B00782
Dépôt : N°1008 déposé le 09/03/2006
Etat : Déposé
Décision : Constatation de la réalisation definitive de l'augmentation du capital
23/12/2005 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1989B00782
Dépôt : N°1008 déposé le 09/03/2006
Etat : Déposé
Décision : Constatation de la réalisation definitive de l'augmentation du capital
23/12/2005 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1989B00782
Dépôt : N°1008 déposé le 09/03/2006
Etat : Déposé
Décision : Constatation de la réalisation definitive de l'augmentation du capital
16/12/2005 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1989B00782
Dépôt : N°1008 déposé le 09/03/2006
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
16/12/2005 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1989B00782
Dépôt : N°1008 déposé le 09/03/2006
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
16/12/2005 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1989B00782
Dépôt : N°1008 déposé le 09/03/2006
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
09/12/2004 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1989B00782
Dépôt : N°2267 déposé le 10/06/2005
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
09/12/2004 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1989B00782
Dépôt : N°2267 déposé le 10/06/2005
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
09/12/2004 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1989B00782
Dépôt : N°2267 déposé le 10/06/2005
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
18/06/2004 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1989B00782
Dépôt : N°3412 déposé le 01/10/2004
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
18/06/2004 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1989B00782
Dépôt : N°3412 déposé le 01/10/2004
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
18/06/2004 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1989B00782
Dépôt : N°3412 déposé le 01/10/2004
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
20/02/2004 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1989B00782
Dépôt : N°1688 déposé le 10/05/2004
Etat : Déposé
Décision : Modification de la composition du conseil d'administration MISE EN HARMONIE DES STATUTS AVEC LA LOI NRE DU 15/05/2001 CHOIX DU MODE D'EXERCICE DE LA DIRECTION GENERALE ET NOMINATION DE LA PERSONNE
20/02/2004 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1989B00782
Dépôt : N°1688 déposé le 10/05/2004
Etat : Déposé
Décision : Modification de la composition du conseil d'administration MISE EN HARMONIE DES STATUTS AVEC LA LOI NRE DU 15/05/2001 CHOIX DU MODE D'EXERCICE DE LA DIRECTION GENERALE ET NOMINATION DE LA PERSONNE
20/02/2004 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1989B00782
Dépôt : N°1688 déposé le 10/05/2004
Etat : Déposé
20/02/2004 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1989B00782
Dépôt : N°1688 déposé le 10/05/2004
Etat : Déposé
20/02/2004 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1989B00782
Dépôt : N°1688 déposé le 10/05/2004
Etat : Déposé
20/02/2004 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1989B00782
Dépôt : N°1688 déposé le 10/05/2004
Etat : Déposé
04/02/2004 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1989B00782
Dépôt : N°1688 déposé le 10/05/2004
Etat : Déposé
Décision : Modification de la composition du conseil d'administration MISE EN HARMONIE DES STATUTS AVEC LA LOI NRE DU 15/05/2001 CHOIX DU MODE D'EXERCICE DE LA DIRECTION GENERALE ET NOMINATION DE LA PERSONNE
04/02/2004 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1989B00782
Dépôt : N°1688 déposé le 10/05/2004
Etat : Déposé
04/02/2004 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1989B00782
Dépôt : N°1688 déposé le 10/05/2004
Etat : Déposé
24/03/2003 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1989B00782
Dépôt : N°2142 déposé le 04/06/2003
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
24/03/2003 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1989B00782
Dépôt : N°2142 déposé le 04/06/2003
Etat : Déposé
Décision : Changement de président directeur général
24/03/2003 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1989B00782
Dépôt : N°2142 déposé le 04/06/2003
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
24/03/2003 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1989B00782
Dépôt : N°2142 déposé le 04/06/2003
Etat : Déposé
Décision : Changement de président directeur général
24/03/2003 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1989B00782
Dépôt : N°2142 déposé le 04/06/2003
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
24/03/2003 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1989B00782
Dépôt : N°2142 déposé le 04/06/2003
Etat : Déposé
Décision : Changement de président directeur général
28/06/2002 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1989B00782
Dépôt : N°4276 déposé le 14/10/2002
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
28/06/2002 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1989B00782
Dépôt : N°4276 déposé le 14/10/2002
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
28/06/2002 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1989B00782
Dépôt : N°4276 déposé le 14/10/2002
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
03/12/2001 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1989B00782
Dépôt : N°1319 déposé le 25/03/2002
Etat : Déposé
Décision : CHANGEMENT DU DIRECTEUR GENERAL
03/12/2001 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1989B00782
Dépôt : N°1319 déposé le 25/03/2002
Etat : Déposé
Décision : CHANGEMENT DU DIRECTEUR GENERAL
03/12/2001 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1989B00782
Dépôt : N°1319 déposé le 25/03/2002
Etat : Déposé
Décision : CHANGEMENT DU DIRECTEUR GENERAL
26/07/2001 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1989B00782
Dépôt : N°3479 déposé le 20/09/2001
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
26/07/2001 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1989B00782
Dépôt : N°3479 déposé le 20/09/2001
Etat : Déposé
Décision : Changement de président directeur général
26/07/2001 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1989B00782
Dépôt : N°3479 déposé le 20/09/2001
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
26/07/2001 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1989B00782
Dépôt : N°3479 déposé le 20/09/2001
Etat : Déposé
Décision : Changement de président directeur général
26/07/2001 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1989B00782
Dépôt : N°3479 déposé le 20/09/2001
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
26/07/2001 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1989B00782
Dépôt : N°3479 déposé le 20/09/2001
Etat : Déposé
Décision : Changement de président directeur général
09/11/2000 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1989B00782
Dépôt : N°4230 déposé le 27/12/2000
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Modification de l'objet social Modification de la composition du conseil d'administration Changement de président-directeur général
09/11/2000 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1989B00782
Dépôt : N°4230 déposé le 27/12/2000
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Modification de l'objet social Modification de la composition du conseil d'administration Changement de président-directeur général
09/11/2000 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1989B00782
Dépôt : N°4230 déposé le 27/12/2000
Etat : Déposé
09/11/2000 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1989B00782
Dépôt : N°4230 déposé le 27/12/2000
Etat : Déposé
09/11/2000 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1989B00782
Dépôt : N°4230 déposé le 27/12/2000
Etat : Déposé
09/11/2000 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1989B00782
Dépôt : N°4230 déposé le 27/12/2000
Etat : Déposé
13/10/2000 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1989B00782
Dépôt : N°4230 déposé le 27/12/2000
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Modification de l'objet social Modification de la composition du conseil d'administration Changement de président-directeur général
13/10/2000 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1989B00782
Dépôt : N°4230 déposé le 27/12/2000
Etat : Déposé
13/10/2000 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1989B00782
Dépôt : N°4230 déposé le 27/12/2000
Etat : Déposé
30/06/2000 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1989B00782
Dépôt : N°2700 déposé le 06/09/2000
Etat : Déposé
Décision : RATIFICATION DE LA NOMINATION D'UN ADMINISTRATEUR
30/06/2000 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1989B00782
Dépôt : N°2700 déposé le 06/09/2000
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
30/06/2000 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1989B00782
Dépôt : N°2700 déposé le 06/09/2000
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
30/06/2000 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1989B00782
Dépôt : N°2700 déposé le 06/09/2000
Etat : Déposé
Décision : RATIFICATION DE LA NOMINATION D'UN ADMINISTRATEUR
30/06/2000 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1989B00782
Dépôt : N°2700 déposé le 06/09/2000
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
30/06/2000 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1989B00782
Dépôt : N°2700 déposé le 06/09/2000
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
30/06/2000 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1989B00782
Dépôt : N°2700 déposé le 06/09/2000
Etat : Déposé
Décision : RATIFICATION DE LA NOMINATION D'UN ADMINISTRATEUR
30/06/2000 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1989B00782
Dépôt : N°2700 déposé le 06/09/2000
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
30/06/2000 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1989B00782
Dépôt : N°2700 déposé le 06/09/2000
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
06/12/1999 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1989B00782
Dépôt : N°559 déposé le 17/02/2000
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
06/12/1999 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1989B00782
Dépôt : N°559 déposé le 17/02/2000
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
06/12/1999 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1989B00782
Dépôt : N°559 déposé le 17/02/2000
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
28/09/1998 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1989B00782
Dépôt : N°2923 déposé le 14/10/1998
Etat : Déposé
Décision : Modification de la composition du conseil d'administration
28/09/1998 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1989B00782
Dépôt : N°2923 déposé le 14/10/1998
Etat : Déposé
Décision : Modification de la composition du conseil d'administration
28/09/1998 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1989B00782
Dépôt : N°2923 déposé le 14/10/1998
Etat : Déposé
28/09/1998 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1989B00782
Dépôt : N°2923 déposé le 14/10/1998
Etat : Déposé
28/09/1998 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1989B00782
Dépôt : N°2923 déposé le 14/10/1998
Etat : Déposé
28/09/1998 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1989B00782
Dépôt : N°2923 déposé le 14/10/1998
Etat : Déposé
22/07/1996 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1989B00782
Dépôt : N°2010 déposé le 25/07/1997
Etat : Déposé
Décision : MODIFICATION DE L'ARTICLE 3.0.0. DES STATUTS
22/07/1996 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1989B00782
Dépôt : N°2010 déposé le 25/07/1997
Etat : Déposé
22/07/1996 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1989B00782
Dépôt : N°2010 déposé le 25/07/1997
Etat : Déposé
25/09/1991 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1989B00782
Dépôt : N°3092 déposé le 14/11/1991
Etat : Déposé
Décision : Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social
25/09/1991 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1989B00782
Dépôt : N°3092 déposé le 14/11/1991
Etat : Déposé
Décision : Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social
25/09/1991 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1989B00782
Dépôt : N°3092 déposé le 14/11/1991
Etat : Déposé
Décision : Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social
27/06/1991 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1989B00782
Dépôt : N°2680 déposé le 04/10/1991
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
27/06/1991 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1989B00782
Dépôt : N°2680 déposé le 04/10/1991
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
27/06/1991 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1989B00782
Dépôt : N°2680 déposé le 04/10/1991
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
16/05/1991 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1989B00782
Dépôt : N°1826 déposé le 02/07/1991
Etat : Déposé
Décision : Changement de président-directeur général Modification de la composition du conseil d'administration
16/05/1991 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1989B00782
Dépôt : N°1826 déposé le 02/07/1991
Etat : Déposé
Décision : Changement de président-directeur général Modification de la composition du conseil d'administration
16/05/1991 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1989B00782
Dépôt : N°1826 déposé le 02/07/1991
Etat : Déposé
16/05/1991 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1989B00782
Dépôt : N°1826 déposé le 02/07/1991
Etat : Déposé
16/05/1991 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1989B00782
Dépôt : N°1826 déposé le 02/07/1991
Etat : Déposé
16/05/1991 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1989B00782
Dépôt : N°1826 déposé le 02/07/1991
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1989B00782
Dépôt : N°3393 déposé le 04/12/1989
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1989B00782
Dépôt : N°2010 déposé le 25/07/1997
Etat : Déposé
Décision : MODIFICATION DE L'ARTICLE 3.0.0. DES STATUTS
N.C             : Attestation de dépôt des fonds et liste des souscripteurs
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1989B00782
Dépôt : N°4230 déposé le 27/12/2000
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Modification de l'objet social Modification de la composition du conseil d'administration Changement de président-directeur général
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1989B00782
Dépôt : N°4230 déposé le 27/12/2000
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Modification de l'objet social Modification de la composition du conseil d'administration Changement de président-directeur général
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1989B00782
Dépôt : N°1688 déposé le 10/05/2004
Etat : Déposé
Décision : Modification de la composition du conseil d'administration MISE EN HARMONIE DES STATUTS AVEC LA LOI NRE DU 15/05/2001 CHOIX DU MODE D'EXERCICE DE LA DIRECTION GENERALE ET NOMINATION DE LA PERSONNE
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1989B00782
Dépôt : N°1008 déposé le 09/03/2006
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1989B00782
Dépôt : N°3789 déposé le 26/09/2006
Etat : Déposé
N.C             : Attestation de dépôt des fonds et liste des souscripteurs
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1989B00782
Dépôt : N°4238 déposé le 17/09/2009
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1989B00782
Dépôt : N°4238 déposé le 17/09/2009
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1989B00782
Dépôt : N°3393 déposé le 04/12/1989
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1989B00782
Dépôt : N°1826 déposé le 02/07/1991
Etat : Déposé
Décision : Changement de président-directeur général
N.C             : Divers
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1989B00782
Dépôt : N°1826 déposé le 02/07/1991
Etat : Déposé
Décision : Modification de la composition du conseil d'administration
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1989B00782
Dépôt : N°2010 déposé le 25/07/1997
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1989B00782
Dépôt : N°2010 déposé le 25/07/1997
Etat : Déposé
Décision : MODIFICATION DE L'ARTICLE 3.0.0. DES STATUTS
N.C             : Divers
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1989B00782
Dépôt : N°2923 déposé le 14/10/1998
Etat : Déposé
Décision : Modification de la composition du conseil d'administration
N.C             : Attestation de dépôt des fonds et liste des souscripteurs
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1989B00782
Dépôt : N°4230 déposé le 27/12/2000
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1989B00782
Dépôt : N°4230 déposé le 27/12/2000
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1989B00782
Dépôt : N°4230 déposé le 27/12/2000
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital
N.C             : Divers
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1989B00782
Dépôt : N°4230 déposé le 27/12/2000
Etat : Déposé
Décision : Modification de l'objet social
N.C             : Divers
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1989B00782
Dépôt : N°4230 déposé le 27/12/2000
Etat : Déposé
Décision : Modification de la composition du conseil d'administration
N.C             : Divers
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1989B00782
Dépôt : N°4230 déposé le 27/12/2000
Etat : Déposé
Décision : Changement de président-directeur général
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1989B00782
Dépôt : N°1688 déposé le 10/05/2004
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1989B00782
Dépôt : N°1688 déposé le 10/05/2004
Etat : Déposé
Décision : Modification de la composition du conseil d'administration
N.C             : Divers
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1989B00782
Dépôt : N°1688 déposé le 10/05/2004
Etat : Déposé
Décision : MISE EN HARMONIE DES STATUTS AVEC LA LOI NRE DU 15/05/2001 CHOIX DU MODE D'EXERCICE DE LA DIRECTION GENERALE ET NOMINATION DE LA PERSONNE
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1989B00782
Dépôt : N°1008 déposé le 09/03/2006
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1989B00782
Dépôt : N°3789 déposé le 26/09/2006
Etat : Déposé
N.C             : Attestation de dépôt des fonds et liste des souscripteurs
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1989B00782
Dépôt : N°4238 déposé le 17/09/2009
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1989B00782
Dépôt : N°4238 déposé le 17/09/2009
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1989B00782
Dépôt : N°3393 déposé le 04/12/1989
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1989B00782
Dépôt : N°1826 déposé le 02/07/1991
Etat : Déposé
Décision : Changement de président-directeur général
N.C             : Divers
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1989B00782
Dépôt : N°1826 déposé le 02/07/1991
Etat : Déposé
Décision : Modification de la composition du conseil d'administration
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1989B00782
Dépôt : N°2010 déposé le 25/07/1997
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1989B00782
Dépôt : N°2010 déposé le 25/07/1997
Etat : Déposé
Décision : MODIFICATION DE L'ARTICLE 3.0.0. DES STATUTS
N.C             : Divers
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1989B00782
Dépôt : N°2923 déposé le 14/10/1998
Etat : Déposé
Décision : Modification de la composition du conseil d'administration
N.C             : Attestation de dépôt des fonds et liste des souscripteurs
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1989B00782
Dépôt : N°4230 déposé le 27/12/2000
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1989B00782
Dépôt : N°4230 déposé le 27/12/2000
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1989B00782
Dépôt : N°4230 déposé le 27/12/2000
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital
N.C             : Divers
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1989B00782
Dépôt : N°4230 déposé le 27/12/2000
Etat : Déposé
Décision : Modification de l'objet social
N.C             : Divers
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1989B00782
Dépôt : N°4230 déposé le 27/12/2000
Etat : Déposé
Décision : Modification de la composition du conseil d'administration
N.C             : Divers
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1989B00782
Dépôt : N°4230 déposé le 27/12/2000
Etat : Déposé
Décision : Changement de président-directeur général
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1989B00782
Dépôt : N°1688 déposé le 10/05/2004
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1989B00782
Dépôt : N°1688 déposé le 10/05/2004
Etat : Déposé
Décision : Modification de la composition du conseil d'administration
N.C             : Divers
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1989B00782
Dépôt : N°1688 déposé le 10/05/2004
Etat : Déposé
Décision : MISE EN HARMONIE DES STATUTS AVEC LA LOI NRE DU 15/05/2001 CHOIX DU MODE D'EXERCICE DE LA DIRECTION GENERALE ET NOMINATION DE LA PERSONNE
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1989B00782
Dépôt : N°1008 déposé le 09/03/2006
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1989B00782
Dépôt : N°3789 déposé le 26/09/2006
Etat : Déposé
N.C             : Attestation de dépôt des fonds et liste des souscripteurs
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1989B00782
Dépôt : N°4238 déposé le 17/09/2009
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1989B00782
Dépôt : N°4238 déposé le 17/09/2009
Etat : Déposé
Etablissements :
10/02/2022 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1989B00782
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
Route de Thil
01700 Beynost
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/1990
Activité : Transport routier de marchandises: Transport public et location de véhicules citernes carburant et hydro carbures
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
10/12/2021 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1989B00782
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
Route de Thil
01700 Beynost
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/1990
Activité : Transport routier de marchandises: Transport public et location de véhicules citernes carburant et hydro carbures
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
07/12/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1989B00782
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
route de Thil
01700 Beynost
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/1990
Activité : Transport routier de marchandises: Transport public et location de véhicules citernes carburant et hydro carbures
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Personnes morales :
10/02/2022 : TRANSPORTS ET AFFRETEMENTS MULTIPLES
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Sigle : TEAM
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 04/12/1989

Type de capital : Fixe
Capital : 1410000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 50 années
10/12/2021 : TRANSPORTS ET AFFRETEMENTS MULTIPLES
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Sigle : TEAM
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 04/12/1989

Type de capital : Fixe
Capital : 1410000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 50 années
07/12/2016 : TRANSPORTS ET AFFRETEMENTS MULTIPLES
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Sigle : TEAM
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 04/12/1989

Type de capital : Fixe
Capital : 1410000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 50 années
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2020 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1989B00782
Dépôt : N°6018 déposé le 07/06/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Oui
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2020 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1989B00782
Dépôt : N°6018 déposé le 07/06/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Oui
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2019 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1989B00782
Dépôt : N°3697 déposé le 11/06/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Oui
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2019 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1989B00782
Dépôt : N°3697 déposé le 11/06/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Oui
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1989B00782
Dépôt : N°7432 déposé le 12/07/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1989B00782
Dépôt : N°7432 déposé le 12/07/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1989B00782
Dépôt : N°6158 déposé le 12/07/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1989B00782
Dépôt : N°6158 déposé le 12/07/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1989B00782
Dépôt : N°8775 déposé le 23/08/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1989B00782
Dépôt : N°8775 déposé le 23/08/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1989B00782
Dépôt : N°9055 déposé le 23/09/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1989B00782
Dépôt : N°9055 déposé le 23/09/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1989B00782
Dépôt : N°9055 déposé le 23/09/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1989B00782
Dépôt : N°5361 déposé le 03/07/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1989B00782
Dépôt : N°5361 déposé le 03/07/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1989B00782
Dépôt : N°5361 déposé le 03/07/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1989B00782
Dépôt : N°6918 déposé le 20/08/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1989B00782
Dépôt : N°6918 déposé le 20/08/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1989B00782
Dépôt : N°6918 déposé le 20/08/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1989B00782
Dépôt : N°7384 déposé le 16/09/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1989B00782
Dépôt : N°7384 déposé le 16/09/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1989B00782
Dépôt : N°7384 déposé le 16/09/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1989B00782
Dépôt : N°5397 déposé le 23/07/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1989B00782
Dépôt : N°5397 déposé le 23/07/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1989B00782
Dépôt : N°5397 déposé le 23/07/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1989B00782
Dépôt : N°3721 déposé le 23/06/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1989B00782
Dépôt : N°3721 déposé le 23/06/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1989B00782
Dépôt : N°3721 déposé le 23/06/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1989B00782
Dépôt : N°3570 déposé le 24/06/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1989B00782
Dépôt : N°3570 déposé le 24/06/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1989B00782
Dépôt : N°3570 déposé le 24/06/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1989B00782
Dépôt : N°4691 déposé le 16/07/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1989B00782
Dépôt : N°4691 déposé le 16/07/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1989B00782
Dépôt : N°4691 déposé le 16/07/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1989B00782
Dépôt : N°4548 déposé le 28/07/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1989B00782
Dépôt : N°4548 déposé le 28/07/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1989B00782
Dépôt : N°4548 déposé le 28/07/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1989B00782
Dépôt : N°3801 déposé le 26/07/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1989B00782
Dépôt : N°3801 déposé le 26/07/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1989B00782
Dépôt : N°3801 déposé le 26/07/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1989B00782
Dépôt : N°4623 déposé le 01/09/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1989B00782
Dépôt : N°4623 déposé le 01/09/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1989B00782
Dépôt : N°4623 déposé le 01/09/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1989B00782
Dépôt : N°4392 déposé le 23/08/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1989B00782
Dépôt : N°4392 déposé le 23/08/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1989B00782
Dépôt : N°4392 déposé le 23/08/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1989B00782
Dépôt : N°4106 déposé le 24/08/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1989B00782
Dépôt : N°4106 déposé le 24/08/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1989B00782
Dépôt : N°4106 déposé le 24/08/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1989B00782
Dépôt : N°4157 déposé le 26/08/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1989B00782
Dépôt : N°4157 déposé le 26/08/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1989B00782
Dépôt : N°4157 déposé le 26/08/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1989B00782
Dépôt : N°4494 déposé le 02/10/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1989B00782
Dépôt : N°4494 déposé le 02/10/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1989B00782
Dépôt : N°4494 déposé le 02/10/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1989B00782
Dépôt : N°3087 déposé le 27/07/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1989B00782
Dépôt : N°3087 déposé le 27/07/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1989B00782
Dépôt : N°3087 déposé le 27/07/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1989B00782
Dépôt : N°3243 déposé le 27/07/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1989B00782
Dépôt : N°3243 déposé le 27/07/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1989B00782
Dépôt : N°3243 déposé le 27/07/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1989B00782
Dépôt : N°3309 déposé le 03/08/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1989B00782
Dépôt : N°3309 déposé le 03/08/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1989B00782
Dépôt : N°3309 déposé le 03/08/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1989B00782
Dépôt : N°3269 déposé le 04/08/1998
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1989B00782
Dépôt : N°3269 déposé le 04/08/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1989B00782
Dépôt : N°3269 déposé le 04/08/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1989B00782
Dépôt : N°2801 déposé le 24/07/1997
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1989B00782
Dépôt : N°2801 déposé le 24/07/1997
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1989B00782
Dépôt : N°2801 déposé le 24/07/1997
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1989B00782
Dépôt : N°2603 déposé le 22/07/1996
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1989B00782
Dépôt : N°2603 déposé le 22/07/1996
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1989B00782
Dépôt : N°2603 déposé le 22/07/1996
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1989B00782
Dépôt : N°2637 déposé le 25/07/1995
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1989B00782
Dépôt : N°2637 déposé le 25/07/1995
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1989B00782
Dépôt : N°2637 déposé le 25/07/1995
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1989B00782
Dépôt : N°2543 déposé le 26/07/1994
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1989B00782
Dépôt : N°2543 déposé le 26/07/1994
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1989B00782
Dépôt : N°2543 déposé le 26/07/1994
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2021 : Compte annuel complet
Greffe : BOURG-EN-BRESSE (0101)
Numéro de dépôt : 4433 du 06/05/2022
Numéro de gestion : 1989B00782
Code activité : 4941B : Transports terrestres et transport par conduites (NAFRev2 : 49)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires66 82043 99122 828
AHFonds commercial304 80826 580278 227
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels48 17046 0842 085
ATAutres immobilisations corporelles4 555 0082 667 3921 887 615
BHAutres immobilisations financières900900
BJTOTAL (I)4 975 7062 784 0492 191 656
BLMatières premières, approvisionnements51 16451 164
BXClients et comptes rattachés1 397 3131 9691 395 343
BZAutres créances548 216548 216
CFDisponibilités1 363 4771 363 477
CHCharges constatées d’avance120 478120 478
CJTOTAL (II)3 480 6501 9693 478 681
COTOTAL GENERAL (0 à V)8 456 3572 786 0195 670 337
CRParts à plus d’un an333 131
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel1 410 000
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...4 677
DDRéserve légale (1)16 734
DGAutres réserves317 961
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)136 452
DKProvisions réglementées789 404
DLTOTAL (I)2 675 230
DPProvisions pour risques141 279
DRTOTAL (III)141 279
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)1 244 012
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés561 005
DYDettes fiscales et sociales995 935
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés13 123
EAAutres dettes39 752
ECTOTAL (IV)2 853 828
EETOTAL GENERAL (I à V)5 670 337
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an2 051 131
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.1 721
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services9 729 6019 729 601
FJChiffres d’affaires nets9 729 6019 729 601
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges189 107
FQAutres produits32
FRTotal des produits d’exploitation (I)9 918 741
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements1 915 014
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)31 786
FWAutres achats et charges externes3 527 833
FXImpôts, taxes et versements assimilés228 111
FYSalaires et traitements2 874 637
FZCharges sociales728 576
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements703 045
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions1 969
GEAutres charges10 683
GFTotal des charges d’exploitation (II)10 021 658
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-102 917
GLAutres intérêts et produits assimilés27
GPTotal des produits financiers (V)27
GRIntérêts et charges assimilées24 715
GUTotal des charges financières (VI)24 715
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-24 688
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-127 605
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion14 214
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital510 646
HCReprises sur provisions et transferts de charges250 307
HDTotal des produits exceptionnels (VII)775 167
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion38 475
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital178 315
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions294 319
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)511 110
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)264 057
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)10 693 936
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)10 557 484
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)136 452
HPRenvois : Crédit-bail mobilier915 747
A1Renvois : Transfert de charges163 674
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles50 75919 81470 572
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles3 043 684683 2311 013 4382 713 477
0NAMORTISSEMENTS Total Général3 094 442703 0451 013 4382 784 050
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
3XAmortissements dérogatoires789 404
3ZTotal Provisions réglementées881 671158 041250 308789 404
4NProvisions pour amendes et pénalités13 279
5VAutres provisions pour risques et charges128 000
5ZTotal Provisions pour risques et charges30 433136 27925 433141 279
7CTOTAL GENERAL912 104294 320275 741930 683
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation25 433
UJ- Exceptionnelles136 279
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
VSCharges constatées d’avance120 478
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES2 066 9081 732 877334 032
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine1 7221 722
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine1 242 291439 593802 697
8BFournisseurs et comptes rattaché561 005561 005
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés13 12313 123
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)39 75239 752
VYTOTAL – ETAT DES DETTES2 853 8292 051 132802 697
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice427 719
31/12/2019 : Compte annuel complet
Greffe : BOURG-EN-BRESSE (0101)
Numéro de dépôt : 3697 du 11/06/2020
Numéro de gestion : 1989B00782
Code activité : 4941B : Transports terrestres et transport par conduites (NAFRev2 : 49)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires66 82043 99122 828
AHFonds commercial304 80826 580278 227
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels48 17046 0842 085
ATAutres immobilisations corporelles4 555 0082 667 3921 887 615
BHAutres immobilisations financières900900
BJTOTAL (I)4 975 7062 784 0492 191 656
BLMatières premières, approvisionnements51 16451 164
BXClients et comptes rattachés1 397 3131 9691 395 343
BZAutres créances548 216548 216
CFDisponibilités1 363 4771 363 477
CHCharges constatées d’avance120 478120 478
CJTOTAL (II)3 480 6501 9693 478 681
COTOTAL GENERAL (0 à V)8 456 3572 786 0195 670 337
CRParts à plus d’un an333 131
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel1 410 000
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...4 677
DDRéserve légale (1)16 734
DGAutres réserves317 961
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)136 452
DKProvisions réglementées789 404
DLTOTAL (I)2 675 230
DPProvisions pour risques141 279
DRTOTAL (III)141 279
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)1 244 012
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés561 005
DYDettes fiscales et sociales995 935
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés13 123
EAAutres dettes39 752
ECTOTAL (IV)2 853 828
EETOTAL GENERAL (I à V)5 670 337
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an2 051 131
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.1 721
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services9 729 6019 729 601
FJChiffres d’affaires nets9 729 6019 729 601
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges189 107
FQAutres produits32
FRTotal des produits d’exploitation (I)9 918 741
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements1 915 014
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)31 786
FWAutres achats et charges externes3 527 833
FXImpôts, taxes et versements assimilés228 111
FYSalaires et traitements2 874 637
FZCharges sociales728 576
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements703 045
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions1 969
GEAutres charges10 683
GFTotal des charges d’exploitation (II)10 021 658
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-102 917
GLAutres intérêts et produits assimilés27
GPTotal des produits financiers (V)27
GRIntérêts et charges assimilées24 715
GUTotal des charges financières (VI)24 715
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-24 688
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-127 605
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion14 214
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital510 646
HCReprises sur provisions et transferts de charges250 307
HDTotal des produits exceptionnels (VII)775 167
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion38 475
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital178 315
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions294 319
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)511 110
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)264 057
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)10 693 936
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)10 557 484
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)136 452
HPRenvois : Crédit-bail mobilier915 747
A1Renvois : Transfert de charges163 674
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles50 75919 81470 572
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles3 043 684683 2311 013 4382 713 477
0NAMORTISSEMENTS Total Général3 094 442703 0451 013 4382 784 050
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
3XAmortissements dérogatoires789 404
3ZTotal Provisions réglementées881 671158 041250 308789 404
4NProvisions pour amendes et pénalités13 279
5VAutres provisions pour risques et charges128 000
5ZTotal Provisions pour risques et charges30 433136 27925 433141 279
7CTOTAL GENERAL912 104294 320275 741930 683
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation25 433
UJ- Exceptionnelles136 279
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
VSCharges constatées d’avance120 478
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES2 066 9081 732 877334 032
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine1 7221 722
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine1 242 291439 593802 697
8BFournisseurs et comptes rattaché561 005561 005
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés13 12313 123
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)39 75239 752
VYTOTAL – ETAT DES DETTES2 853 8292 051 132802 697
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice427 719
31/12/2018 : Compte annuel complet
Greffe : BOURG-EN-BRESSE (0101)
Numéro de dépôt : 7432 du 12/07/2019
Numéro de gestion : 1989B00782
Code activité : 4941B : Transports terrestres et transport par conduites (NAFRev2 : 49)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires66 82043 99122 828
AHFonds commercial304 80826 580278 227
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels48 17046 0842 085
ATAutres immobilisations corporelles4 555 0082 667 3921 887 615
BHAutres immobilisations financières900900
BJTOTAL (I)4 975 7062 784 0492 191 656
BLMatières premières, approvisionnements51 16451 164
BXClients et comptes rattachés1 397 3131 9691 395 343
BZAutres créances548 216548 216
CFDisponibilités1 363 4771 363 477
CHCharges constatées d’avance120 478120 478
CJTOTAL (II)3 480 6501 9693 478 681
COTOTAL GENERAL (0 à V)8 456 3572 786 0195 670 337
CRParts à plus d’un an333 131
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel1 410 000
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...4 677
DDRéserve légale (1)16 734
DGAutres réserves317 961
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)136 452
DKProvisions réglementées789 404
DLTOTAL (I)2 675 230
DPProvisions pour risques141 279
DRTOTAL (III)141 279
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)1 244 012
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés561 005
DYDettes fiscales et sociales995 935
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés13 123
EAAutres dettes39 752
ECTOTAL (IV)2 853 828
EETOTAL GENERAL (I à V)5 670 337
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an2 051 131
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.1 721
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services9 729 6019 729 601
FJChiffres d’affaires nets9 729 6019 729 601
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges189 107
FQAutres produits32
FRTotal des produits d’exploitation (I)9 918 741
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements1 915 014
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)31 786
FWAutres achats et charges externes3 527 833
FXImpôts, taxes et versements assimilés228 111
FYSalaires et traitements2 874 637
FZCharges sociales728 576
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements703 045
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions1 969
GEAutres charges10 683
GFTotal des charges d’exploitation (II)10 021 658
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-102 917
GLAutres intérêts et produits assimilés27
GPTotal des produits financiers (V)27
GRIntérêts et charges assimilées24 715
GUTotal des charges financières (VI)24 715
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-24 688
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-127 605
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion14 214
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital510 646
HCReprises sur provisions et transferts de charges250 307
HDTotal des produits exceptionnels (VII)775 167
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion38 475
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital178 315
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions294 319
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)511 110
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)264 057
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)10 693 936
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)10 557 484
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)136 452
HPRenvois : Crédit-bail mobilier915 747
A1Renvois : Transfert de charges163 674
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles50 75919 81470 572
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles3 043 684683 2311 013 4382 713 477
0NAMORTISSEMENTS Total Général3 094 442703 0451 013 4382 784 050
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
3XAmortissements dérogatoires789 404
3ZTotal Provisions réglementées881 671158 041250 308789 404
4NProvisions pour amendes et pénalités13 279
5VAutres provisions pour risques et charges128 000
5ZTotal Provisions pour risques et charges30 433136 27925 433141 279
7CTOTAL GENERAL912 104294 320275 741930 683
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation25 433
UJ- Exceptionnelles136 279
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
VSCharges constatées d’avance120 478
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES2 066 9081 732 877334 032
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine1 7221 722
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine1 242 291439 593802 697
8BFournisseurs et comptes rattaché561 005561 005
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés13 12313 123
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)39 75239 752
VYTOTAL – ETAT DES DETTES2 853 8292 051 132802 697
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice427 719
31/12/2017 : Compte annuel complet
Greffe : BOURG-EN-BRESSE (0101)
Numéro de dépôt : 6158 du 12/07/2018
Numéro de gestion : 1989B00782
Code activité : 4941B : Transports terrestres et transport par conduites (NAFRev2 : 49)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires66 82043 99122 828
AHFonds commercial304 80826 580278 227
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels48 17046 0842 085
ATAutres immobilisations corporelles4 555 0082 667 3921 887 615
BHAutres immobilisations financières900900
BJTOTAL (I)4 975 7062 784 0492 191 656
BLMatières premières, approvisionnements51 16451 164
BXClients et comptes rattachés1 397 3131 9691 395 343
BZAutres créances548 216548 216
CFDisponibilités1 363 4771 363 477
CHCharges constatées d’avance120 478120 478
CJTOTAL (II)3 480 6501 9693 478 681
COTOTAL GENERAL (0 à V)8 456 3572 786 0195 670 337
CRParts à plus d’un an333 131
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel1 410 000
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...4 677
DDRéserve légale (1)16 734
DGAutres réserves317 961
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)136 452
DKProvisions réglementées789 404
DLTOTAL (I)2 675 230
DPProvisions pour risques141 279
DRTOTAL (III)141 279
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)1 244 012
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés561 005
DYDettes fiscales et sociales995 935
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés13 123
EAAutres dettes39 752
ECTOTAL (IV)2 853 828
EETOTAL GENERAL (I à V)5 670 337
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an2 051 131
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.1 721
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services9 729 6019 729 601
FJChiffres d’affaires nets9 729 6019 729 601
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges189 107
FQAutres produits32
FRTotal des produits d’exploitation (I)9 918 741
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements1 915 014
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)31 786
FWAutres achats et charges externes3 527 833
FXImpôts, taxes et versements assimilés228 111
FYSalaires et traitements2 874 637
FZCharges sociales728 576
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements703 045
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions1 969
GEAutres charges10 683
GFTotal des charges d’exploitation (II)10 021 658
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-102 917
GLAutres intérêts et produits assimilés27
GPTotal des produits financiers (V)27
GRIntérêts et charges assimilées24 715
GUTotal des charges financières (VI)24 715
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-24 688
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-127 605
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion14 214
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital510 646
HCReprises sur provisions et transferts de charges250 307
HDTotal des produits exceptionnels (VII)775 167
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion38 475
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital178 315
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions294 319
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)511 110
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)264 057
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)10 693 936
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)10 557 484
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)136 452
HPRenvois : Crédit-bail mobilier915 747
A1Renvois : Transfert de charges163 674
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles50 75919 81470 572
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles3 043 684683 2311 013 4382 713 477
0NAMORTISSEMENTS Total Général3 094 442703 0451 013 4382 784 050
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
3XAmortissements dérogatoires789 404
3ZTotal Provisions réglementées881 671158 041250 308789 404
4NProvisions pour amendes et pénalités13 279
5VAutres provisions pour risques et charges128 000
5ZTotal Provisions pour risques et charges30 433136 27925 433141 279
7CTOTAL GENERAL912 104294 320275 741930 683
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation25 433
UJ- Exceptionnelles136 279
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
VSCharges constatées d’avance120 478
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES2 066 9081 732 877334 032
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine1 7221 722
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine1 242 291439 593802 697
8BFournisseurs et comptes rattaché561 005561 005
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés13 12313 123
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)39 75239 752
VYTOTAL – ETAT DES DETTES2 853 8292 051 132802 697
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice427 719
31/12/2016 : Compte annuel complet
Greffe : BOURG-EN-BRESSE (0101)
Numéro de dépôt : 8775 du 23/08/2017
Numéro de gestion : 1989B00782
Code activité : 4941B : Transports terrestres et transport par conduites (NAFRev2 : 49)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires66 82043 99122 828
AHFonds commercial304 80826 580278 227
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels48 17046 0842 085
ATAutres immobilisations corporelles4 555 0082 667 3921 887 615
BHAutres immobilisations financières900900
BJTOTAL (I)4 975 7062 784 0492 191 656
BLMatières premières, approvisionnements51 16451 164
BXClients et comptes rattachés1 397 3131 9691 395 343
BZAutres créances548 216548 216
CFDisponibilités1 363 4771 363 477
CHCharges constatées d’avance120 478120 478
CJTOTAL (II)3 480 6501 9693 478 681
COTOTAL GENERAL (0 à V)8 456 3572 786 0195 670 337
CRParts à plus d’un an333 131
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel1 410 000
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...4 677
DDRéserve légale (1)16 734
DGAutres réserves317 961
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)136 452
DKProvisions réglementées789 404
DLTOTAL (I)2 675 230
DPProvisions pour risques141 279
DRTOTAL (III)141 279
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)1 244 012
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés561 005
DYDettes fiscales et sociales995 935
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés13 123
EAAutres dettes39 752
ECTOTAL (IV)2 853 828
EETOTAL GENERAL (I à V)5 670 337
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an2 051 131
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.1 721
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services9 729 6019 729 601
FJChiffres d’affaires nets9 729 6019 729 601
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges189 107
FQAutres produits32
FRTotal des produits d’exploitation (I)9 918 741
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements1 915 014
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)31 786
FWAutres achats et charges externes3 527 833
FXImpôts, taxes et versements assimilés228 111
FYSalaires et traitements2 874 637
FZCharges sociales728 576
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements703 045
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions1 969
GEAutres charges10 683
GFTotal des charges d’exploitation (II)10 021 658
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-102 917
GLAutres intérêts et produits assimilés27
GPTotal des produits financiers (V)27
GRIntérêts et charges assimilées24 715
GUTotal des charges financières (VI)24 715
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-24 688
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-127 605
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion14 214
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital510 646
HCReprises sur provisions et transferts de charges250 307
HDTotal des produits exceptionnels (VII)775 167
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion38 475
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital178 315
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions294 319
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)511 110
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)264 057
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)10 693 936
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)10 557 484
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)136 452
HPRenvois : Crédit-bail mobilier915 747
A1Renvois : Transfert de charges163 674
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles50 75919 81470 572
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles3 043 684683 2311 013 4382 713 477
0NAMORTISSEMENTS Total Général3 094 442703 0451 013 4382 784 050
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
3XAmortissements dérogatoires789 404
3ZTotal Provisions réglementées881 671158 041250 308789 404
4NProvisions pour amendes et pénalités13 279
5VAutres provisions pour risques et charges128 000
5ZTotal Provisions pour risques et charges30 433136 27925 433141 279
7CTOTAL GENERAL912 104294 320275 741930 683
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation25 433
UJ- Exceptionnelles136 279
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
VSCharges constatées d’avance120 478
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES2 066 9081 732 877334 032
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine1 7221 722
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine1 242 291439 593802 697
8BFournisseurs et comptes rattaché561 005561 005
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés13 12313 123
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)39 75239 752
VYTOTAL – ETAT DES DETTES2 853 8292 051 132802 697
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice427 719
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