SAS DUCREUX

Entreprise

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SAS DUCREUX
Dernière mise à jour : 01/08/2022

Informations de l'établissement :
Date de création : 08/06/2022
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 32079729300083 / Siren : 320797293 / NIC : 00083
N° de TVA : FR 86 320797293
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 04/06/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section G : COMMERCE ; RÉPARATION D’AUTOMOBILES ET DE MOTOCYCLES
Cette section comprend le commerce de gros et de détail (vente sans transformation) de tout type de marchandi- ses et la prestation de services liés à la vente de marchandises. Le commerce de gros et le commerce de détail sont les étapes finales de la distribution de marchandises. La réparation de véhicules automobiles et de motocy- cles est également comprise dans cette section.
La vente sans transformation comprend les opérations courantes (ou manipulations) associées au commerce, par exemple le tri, le calibrage et l’assemblage de biens, le mélange (association) de biens (par exemple : du sable), l’embouteillage (avec ou sans nettoyage préalable des bouteilles), le conditionnement, le fractionnement et le reconditionnement pour la distribution en lots plus petits, le stockage (même avec congélation ou réfrigéra- tion), le nettoyage et le séchage de produits agricoles, la découpe de panneaux de bois, de fibres ou de métal comme activités accessoires.
La division 45 comprend les activités de commerce et de réparation de véhicules automobiles et les divisions 46 et 47 comprennent, quant à elles, toutes les autres activités de vente. La distinction entre la division 46 (Com- merce de gros) et la division 47 (Commerce de détail) s’opère en fonction du type de client principal.
Le commerce de gros consiste en la revente (vente sans transformation) d’articles et de produits neufs ou d’occa- sion à des détaillants, à des usagers industriels et commerciaux, à des collectivités et à des utilisateurs profes- sionnels, ou à d’autres grossistes, ou à des intermédiaires qui achètent ces articles et des produits pour le compte de ces détaillants, ces usagers, ces collectivités etc., ou pour les leur vendre. Les principales activités incluses sont celles des marchands en gros, c’est-à-dire des grossistes qui prennent possession des marchandises qu’ils vendent, des négociants en gros, des dépositaires, des distributeurs industriels, des exportateurs, des importa- teurs et des coopératives d’achat, des succursales et des bureaux de vente (mais pas des magasins de détail) qui sont tenus par des unités de fabrication ou d’exploitation minière indépendamment de leurs usines ou mines dans le but de commercialiser leurs produits et qui ne se contentent pas de répondre à des commandes par expédition directe depuis les usines ou mines. Sont également inclus les courtiers, commissionnaires et agents ainsi que les centrales d’achat et les coopératives qui commercialisent des produits agricoles. Les marchands en gros se char- gent fréquemment d’opérations telles que l’assemblage, le tri, le calibrage de marchandises en grandes quanti- tés, le fractionnement, le reconditionnement, la redistribution en petites quantités, par exemple de produits pharmaceutiques, l’entreposage, la réfrigération, la livraison et l’installation des marchandises, la promotion au bénéfice de leurs clients et la conception d’étiquettes.
La vente au détail est la revente (vente sans transformation) au public de biens neufs ou d’occasion essentielle- ment destinés à la consommation des particuliers ou des ménages, par des magasins, des grands magasins, des comptoirs et des kiosques, des maisons de vente par correspondance, des colporteurs et des marchands ambu- lants, des coopératives de consommateurs, des maisons de vente aux enchères, etc. La plupart des détaillants prennent possession des marchandises qu’ils vendent mais certains agissent en tant qu’intermédiaires pour un commerçant principal et vendent en consignation ou sur la base de commissions.
46 : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles
Cette division comprend le commerce de gros pour compte propre ou pour le compte de tiers (intermédiaires du commerce) et concerne les activités de commerce intérieur ou le commerce de gros international (importa- tion/exportation). Le commerce de gros consiste en la revente (vente sans transformation) d’articles et de produits neufs ou d’occa- sion à des détaillants, d’entreprise à entreprise, comme à des usagers industriels et commerciaux, à des collecti- vités et à des utilisateurs professionnels, ou à d’autres grossistes, ou à des intermédiaires qui achètent ces articles et des produits pour le compte de ces détaillants, ces usagers, ces collectivités etc., ou pour les leur vendre. Les principales activités incluses sont celles des marchands en gros, c’est-à-dire des grossistes qui pren- nent possession des marchandises qu’ils vendent, des négociants en gros, des dépositaires, des distributeurs in- dustriels, des exportateurs, des importateurs et des coopératives d’achat, des succursales et des bureaux de vente (mais pas des magasins de détail) qui sont tenus par des unités de fabrication ou d’exploitation minière in- dépendamment de leurs usines ou mines dans le but de commercialiser leurs produits et qui ne se contentent pas de répondre à des commandes par expédition directe depuis les usines ou mines. Sont également inclus les courtiers, commissionnaires et agents ainsi que les centrales d’achat et les coopératives qui commercialisent des produits agricoles. Les marchands en gros se chargent fréquemment d’opérations telles que l’assemblage, le tri, le calibrage de marchandises en grandes quantités, le fractionnement, le reconditionnement, la redistribution en petites quanti- tés, par exemple de produits pharmaceutiques, l’entreposage, la réfrigération, la livraison et l’installation des mar- chandises, la promotion au bénéfice de leurs clients et la conception d’étiquettes. Cette division ne comprend pas :
- le commerce de gros de véhicules automobiles, de caravanes et de motocycles (cf. 45.1 et 45.4)
- le commerce de gros d’accessoires de véhicules automobiles (cf. 45.31Z et 45.40Z)
- les activités de location et location-bail (cf. 77)
- l’emballage de marchandises solides et l’embouteillage de marchandises liquides ou gazeuses, y compris le mélange et le filtrage, pour le compte de tiers (cf. 82.92Z)
46.3 : Commerce de gros de produits alimentaires, de boissons et de tabac
46.36 : Commerce de gros de sucre, chocolat et confiserie
46.36Z : Commerce de gros (commerce interentreprises) de sucre, chocolat et confiserie
Cette sous-classe comprend :
- le commerce de gros de sucre, chocolat et confiserie
- le commerce de gros de produits de boulangerie

Cette sous-classe ne comprend pas :
- le commerce de gros de cacao (cf. 46.37Z) Produits associés : 46.36.11, 46.36.12, 46.36.13
Coordonnées de l'établissement :
SAS DUCREUX
Adresse :
ZI LES PLATIERES
100 Rue DES METALLIERS CHASSAGNY
69700 BEAUVALLON
Historique de l'établissement :
01/08/2022 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
Liens de succession de l'établissement :
01/09/2022 : Succession
Prédécesseur : SAS DUCREUX
Transfert du siège
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/01/1981
Dénomination : SAS DUCREUX
Activité principale : Commerce de gros (commerce interentreprises) alimentaire non spécialisé (NAFRev2 : 46.39B)
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 100 à 199 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
SAS DUCREUX - Saint-Andéol-le-Château (siège)SAS DUCREUX - Sainte-Consorce (fermé)SAS DUCREUX - Saint-Andéol-le-Château (siège)SAS DUCREUX - Veurey-VoroizeSAS DUCREUX - Fontanil-Cornillon (fermé)SAS DUCREUX - Vénissieux (fermé)SAS DUCREUX - Sainte-Consorce (fermé)SAS DUCREUX - Fontanil-Cornillon (fermé)SAS DUCREUX - Vénissieux (fermé)SAS DUCREUX - Saint-Martin-d'Hères (fermé)SAS DUCREUX - Sainte-Consorce (fermé)SAS DUCREUX - Sainte-Consorce (fermé)SAS DUCREUX - Longessaigne (fermé)
Marques françaises :
17/11/2017 : Le P'tit Benoît by DISGROUP
N° national/d'enregistrement : 4405520
Date de dépôt : 17/11/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 17/11/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux ; distribution d'électricité ; distribution (livraison de produits) ; service d'expédition de fret ; remorquage ; location de garages ; location de places de garages pour le stationnement ; location de véhicules ; transport en taxi ; réservation de places de voyage ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ;
  • N° de la classe : 43
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; services de crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; services de maisons de retraite pour personnes âgées ; services de pensions pour animaux domestiques.

Déposant 1 : DISGROUP
Forme juridique : SAS
Adresse :
ZONE MINI PARC
6 RUE ROLAND GARROS
38320 EYBENS
FR

Mandataire 1 : DISGROUP, Monsieur PATRICK MARTIN
Adresse :
ZONE MINI PARC
6 RUE ROLAND GARROS
38320 EYBENS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 816145
Date de demande : 18/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : ANC SURGELES, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 439488438
Adresse :
ZI de Carros 1ère Avenue 6001 M
06510 LE BROC
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 816166
Date de demande : 18/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : DUCREUX, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 320797293
Adresse :
ZA Clapeloup Marcy l'Etoile
69280 SAINTE-CONSORCE
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 816167
Date de demande : 18/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : DICOFIN, société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 419994074
Adresse :
ZA DE CALDANICCIA
20167 SARROLA-CARCOPINO
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 816168
Date de demande : 18/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : DISTRIBUTION BOULANGERIE PATISSERIE VAL DE LOIRE, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 323139584
Adresse :
Les Gailletrous II rue Pierre et Marie Curie
41260 LA CHAUSSEE-SAINT-VICTOR
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 816171
Date de demande : 18/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : CBPA, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 325752608
Adresse :
Parc d'activité Hunaudière Chemin de la Lande du Camp
72230 RUAUDIN
FR

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 816172
Date de demande : 18/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : BOUE, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 333306686
Adresse :
70 avenue des Peupleraies
49400 SAUMUR
FR

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 816174
Date de demande : 18/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : ETABLISSEMENTS BECUS, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 315815035
Adresse :
5 rue Jean-Jacques Rousseau
91350 GRIGNY
FR

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 816175
Date de demande : 18/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : BACCHI, société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 383221553
Adresse :
ZI Fuon Santa 26 boulevard Fuon Santa
06340 LA TRINITE
FR

Evènement 9 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 816177
Date de demande : 18/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : AUVERGNE BOULANGERE ET PATISSIERE, société anonyme à conseil d'administration
Numéro de SIREN : 861200210
Adresse :
ZAC des Gravanches 5 rue Jacqueline Auriol
63100 CLERMOND-FERRAND
FR

Evènement 10 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 816178
Date de demande : 18/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : AURIAC, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 338328834
Adresse :
ZI du Pic Impasse Mercure
09100 PAMIERS
FR

Evènement 11 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 816179
Date de demande : 18/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : AMINE, société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 351155932
Adresse :
402B Route de Montjoly
97354 REMIRE-MONTJOLY
FR

Evènement 12 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 816181
Date de demande : 18/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : TRADE WINDS SUPPLIERS, société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 378986202
Adresse :
Quai des Tourelles
97200 FORT-DE-FRANCE
FR

Evènement 13 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 816182
Date de demande : 18/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : SERGE SARDIN, société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 480890219
Adresse :
379 avenue de Navarre
16000 ANGOULEME
FR

Evènement 14 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 816184
Date de demande : 18/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : SODIGEL, société anonyme à conseil d'administration
Numéro de SIREN : 309287019
Adresse :
50 route de Riberac 66
24650 CHANCELADE
FR

Evènement 15 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 816192
Date de demande : 18/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : ETABLISSEMENTS CBS, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 320975881
Adresse :
ZI La Barbière rue Paul Langevin
47300 VILLENEUVE-SUR-LOT
FR

Evènement 16 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 816194
Date de demande : 18/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : BLM DISTRIBUTION, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 414200717
Adresse :
ZAC des Radars 5 rue Jean-Jacques Rousseau
91350 GRIGNY
FR

Evènement 17 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 816200
Date de demande : 18/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : FORTEL, société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 333019180
Adresse :
RUE DES GRAVIERES
67170 BRUMATH
FR

Evènement 18 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 816216
Date de demande : 18/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : GELVAR, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 431323583
Adresse :
300 avenue de Madrid
83870 SIGNES
FR

Evènement 19 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 816223
Date de demande : 18/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : DISBEP, société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 437500184
Adresse :
6 rue Simone Morin
97420 LE PORT
FR

Evènement 20 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 816226
Date de demande : 18/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : ALIMENTAIRE F.B, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 325643963
Adresse :
324 rue des Couteliers
05100 BRIANCON
FR

Evènement 21 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 816229
Date de demande : 18/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : AVIDOC, société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 353439110
Adresse :
ZAC VIA EUROPA 8 rue de Copenhague
34350 VENDRES
FR

Evènement 22 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 816231
Date de demande : 18/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : CBB, société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 333799310
Adresse :
6 allée Gaspard Monge 6 Les Daubours
36300 LE BLANC
FR

Evènement 23 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 816234
Date de demande : 18/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : VF ARMORIQUE DISTRIBUTION, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 380626242
Adresse :
Zone du Runiou
22970 PLOUMAGOAR
FR

Evènement 24 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 816245
Date de demande : 18/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : VF DISTRIBUTION CAEN LA MER, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 327015921
Adresse :
901 Boulevard Charles Cros
14123 IFS
FR

17/11/2017 : Le P'tit Benoît by DISGROUP
N° national/d'enregistrement : 4405520
Date de dépôt : 17/11/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 17/11/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux ; distribution d'électricité ; distribution (livraison de produits) ; service d'expédition de fret ; remorquage ; location de garages ; location de places de garages pour le stationnement ; location de véhicules ; transport en taxi ; réservation de places de voyage ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ;
  • N° de la classe : 43
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; services de crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; services de maisons de retraite pour personnes âgées ; services de pensions pour animaux domestiques.

Déposant 1 : DISGROUP
Forme juridique : SAS
Adresse :
ZONE MINI PARC
6 RUE ROLAND GARROS
38320 EYBENS
FR

Mandataire 1 : DISGROUP, Monsieur PATRICK MARTIN
Adresse :
ZONE MINI PARC
6 RUE ROLAND GARROS
38320 EYBENS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 816145
Date de demande : 18/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : ANC SURGELES, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 439488438
Adresse :
ZI de Carros 1ère Avenue 6001 M
06510 LE BROC
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 816166
Date de demande : 18/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : DUCREUX, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 320797293
Adresse :
ZA Clapeloup Marcy l'Etoile
69280 SAINTE-CONSORCE
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 816167
Date de demande : 18/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : DICOFIN, société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 419994074
Adresse :
ZA DE CALDANICCIA
20167 SARROLA-CARCOPINO
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 816168
Date de demande : 18/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : DISTRIBUTION BOULANGERIE PATISSERIE VAL DE LOIRE, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 323139584
Adresse :
Les Gailletrous II rue Pierre et Marie Curie
41260 LA CHAUSSEE-SAINT-VICTOR
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 816171
Date de demande : 18/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : CBPA, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 325752608
Adresse :
Parc d'activité Hunaudière Chemin de la Lande du Camp
72230 RUAUDIN
FR

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 816172
Date de demande : 18/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : BOUE, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 333306686
Adresse :
70 avenue des Peupleraies
49400 SAUMUR
FR

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 816174
Date de demande : 18/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : ETABLISSEMENTS BECUS, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 315815035
Adresse :
5 rue Jean-Jacques Rousseau
91350 GRIGNY
FR

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 816175
Date de demande : 18/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : BACCHI, société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 383221553
Adresse :
ZI Fuon Santa 26 boulevard Fuon Santa
06340 LA TRINITE
FR

Evènement 9 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 816177
Date de demande : 18/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : AUVERGNE BOULANGERE ET PATISSIERE, société anonyme à conseil d'administration
Numéro de SIREN : 861200210
Adresse :
ZAC des Gravanches 5 rue Jacqueline Auriol
63100 CLERMOND-FERRAND
FR

Evènement 10 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 816178
Date de demande : 18/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : AURIAC, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 338328834
Adresse :
ZI du Pic Impasse Mercure
09100 PAMIERS
FR

Evènement 11 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 816179
Date de demande : 18/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : AMINE, société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 351155932
Adresse :
402B Route de Montjoly
97354 REMIRE-MONTJOLY
FR

Evènement 12 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 816181
Date de demande : 18/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : TRADE WINDS SUPPLIERS, société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 378986202
Adresse :
Quai des Tourelles
97200 FORT-DE-FRANCE
FR

Evènement 13 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 816182
Date de demande : 18/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : SERGE SARDIN, société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 480890219
Adresse :
379 avenue de Navarre
16000 ANGOULEME
FR

Evènement 14 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 816184
Date de demande : 18/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : SODIGEL, société anonyme à conseil d'administration
Numéro de SIREN : 309287019
Adresse :
50 route de Riberac 66
24650 CHANCELADE
FR

Evènement 15 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 816192
Date de demande : 18/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : ETABLISSEMENTS CBS, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 320975881
Adresse :
ZI La Barbière rue Paul Langevin
47300 VILLENEUVE-SUR-LOT
FR

Evènement 16 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 816194
Date de demande : 18/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : BLM DISTRIBUTION, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 414200717
Adresse :
ZAC des Radars 5 rue Jean-Jacques Rousseau
91350 GRIGNY
FR

Evènement 17 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 816200
Date de demande : 18/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : FORTEL, société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 333019180
Adresse :
RUE DES GRAVIERES
67170 BRUMATH
FR

Evènement 18 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 816216
Date de demande : 18/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : GELVAR, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 431323583
Adresse :
300 avenue de Madrid
83870 SIGNES
FR

Evènement 19 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 816223
Date de demande : 18/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : DISBEP, société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 437500184
Adresse :
6 rue Simone Morin
97420 LE PORT
FR

Evènement 20 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 816226
Date de demande : 18/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : ALIMENTAIRE F.B, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 325643963
Adresse :
324 rue des Couteliers
05100 BRIANCON
FR

Evènement 21 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 816229
Date de demande : 18/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : AVIDOC, société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 353439110
Adresse :
ZAC VIA EUROPA 8 rue de Copenhague
34350 VENDRES
FR

Evènement 22 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 816231
Date de demande : 18/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : CBB, société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 333799310
Adresse :
6 allée Gaspard Monge 6 Les Daubours
36300 LE BLANC
FR

Evènement 23 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 816234
Date de demande : 18/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : VF ARMORIQUE DISTRIBUTION, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 380626242
Adresse :
Zone du Runiou
22970 PLOUMAGOAR
FR

Evènement 24 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 816245
Date de demande : 18/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : VF DISTRIBUTION CAEN LA MER, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 327015921
Adresse :
901 Boulevard Charles Cros
14123 IFS
FR

05/07/2016 : CHEF RAYMOND GAMME RESTAURATION
N° national/d'enregistrement : 4285148
Date de dépôt : 05/07/2016
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 05/07/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 21
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles de ménage ; ustensiles de cuisine ; récipients à usage ménager ; récipients pour la cuisine ; peignes ; éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré à l'exception du verre de construction ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles de toilette ; nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ;
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; extraits de viande ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop de mélasse ; levure ; poudre à lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée ;
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux ; distribution d'électricité ; distribution (livraison de produits) ; remorquage ; location de garages ; location de places de garages pour le stationnement ; transport en taxi ; réservation de places de voyage ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ;
  • N° de la classe : 43
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; services de crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; services de maisons de retraite pour personnes âgées ; services de pensions pour animaux domestiques.

Déposant 1 : DISGROUP, SAS
Numéro de SIREN : 699200937
Adresse :
6 RUE ROLAND GARROS, CS 20605
38322 EYBENS CEDEX
FR

Mandataire 1 : DISGROUP, M. MARTIN PATRICK
Adresse :
ZONE MINI PARC, 6 RUE ROLAND GARROS
38320 EYBENS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 816145
Date de demande : 18/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : ANC SURGELES, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 439488438
Adresse :
ZI de Carros 1ère Avenue 6001 M
06510 LE BROC
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 816166
Date de demande : 18/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : DUCREUX, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 320797293
Adresse :
ZA Clapeloup Marcy l'Etoile
69280 SAINTE-CONSORCE
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 816167
Date de demande : 18/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : DICOFIN, société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 419994074
Adresse :
ZA DE CALDANICCIA
20167 SARROLA-CARCOPINO
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 816168
Date de demande : 18/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : DISTRIBUTION BOULANGERIE PATISSERIE VAL DE LOIRE, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 323139584
Adresse :
Les Gailletrous II rue Pierre et Marie Curie
41260 LA CHAUSSEE-SAINT-VICTOR
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 816171
Date de demande : 18/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : CBPA, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 325752608
Adresse :
Parc d'activité Hunaudière Chemin de la Lande du Camp
72230 RUAUDIN
FR

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 816172
Date de demande : 18/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : BOUE, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 333306686
Adresse :
70 avenue des Peupleraies
49400 SAUMUR
FR

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 816174
Date de demande : 18/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : ETABLISSEMENTS BECUS, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 315815035
Adresse :
5 rue Jean-Jacques Rousseau
91350 GRIGNY
FR

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 816175
Date de demande : 18/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : BACCHI, société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 383221553
Adresse :
ZI Fuon Santa 26 boulevard Fuon Santa
06340 LA TRINITE
FR

Evènement 9 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 816177
Date de demande : 18/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : AUVERGNE BOULANGERE ET PATISSIERE, société anonyme à conseil d'administration
Numéro de SIREN : 861200210
Adresse :
ZAC des Gravanches 5 rue Jacqueline Auriol
63100 CLERMOND-FERRAND
FR

Evènement 10 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 816178
Date de demande : 18/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : AURIAC, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 338328834
Adresse :
ZI du Pic Impasse Mercure
09100 PAMIERS
FR

Evènement 11 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 816179
Date de demande : 18/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : AMINE, société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 351155932
Adresse :
402B Route de Montjoly
97354 REMIRE-MONTJOLY
FR

Evènement 12 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 816181
Date de demande : 18/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : TRADE WINDS SUPPLIERS, société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 378986202
Adresse :
Quai des Tourelles
97200 FORT-DE-FRANCE
FR

Evènement 13 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 816182
Date de demande : 18/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : SERGE SARDIN, société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 480890219
Adresse :
379 avenue de Navarre
16000 ANGOULEME
FR

Evènement 14 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 816184
Date de demande : 18/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : SODIGEL, société anonyme à conseil d'administration
Numéro de SIREN : 309287019
Adresse :
50 route de Riberac 66
24650 CHANCELADE
FR

Evènement 15 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 816192
Date de demande : 18/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : ETABLISSEMENTS CBS, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 320975881
Adresse :
ZI La Barbière rue Paul Langevin
47300 VILLENEUVE-SUR-LOT
FR

Evènement 16 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 816194
Date de demande : 18/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : BLM DISTRIBUTION, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 414200717
Adresse :
ZAC des Radars 5 rue Jean-Jacques Rousseau
91350 GRIGNY
FR

Evènement 17 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 816200
Date de demande : 18/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : FORTEL, société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 333019180
Adresse :
RUE DES GRAVIERES
67170 BRUMATH
FR

Evènement 18 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 816216
Date de demande : 18/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : GELVAR, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 431323583
Adresse :
300 avenue de Madrid
83870 SIGNES
FR

Evènement 19 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 816223
Date de demande : 18/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : DISBEP, société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 437500184
Adresse :
6 rue Simone Morin
97420 LE PORT
FR

Evènement 20 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 816226
Date de demande : 18/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : ALIMENTAIRE F.B, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 325643963
Adresse :
324 rue des Couteliers
05100 BRIANCON
FR

Evènement 21 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 816229
Date de demande : 18/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : AVIDOC, société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 353439110
Adresse :
ZAC VIA EUROPA 8 rue de Copenhague
34350 VENDRES
FR

Evènement 22 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 816231
Date de demande : 18/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : CBB, société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 333799310
Adresse :
6 allée Gaspard Monge 6 Les Daubours
36300 LE BLANC
FR

Evènement 23 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 816234
Date de demande : 18/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : VF ARMORIQUE DISTRIBUTION, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 380626242
Adresse :
Zone du Runiou
22970 PLOUMAGOAR
FR

Evènement 24 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 816245
Date de demande : 18/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : VF DISTRIBUTION CAEN LA MER, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 327015921
Adresse :
901 Boulevard Charles Cros
14123 IFS
FR

05/07/2016 : CHEF RAYMOND GAMME RESTAURATION
N° national/d'enregistrement : 4285148
Date de dépôt : 05/07/2016
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 05/07/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 21
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles de ménage ; ustensiles de cuisine ; récipients à usage ménager ; récipients pour la cuisine ; peignes ; éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré à l'exception du verre de construction ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles de toilette ; nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ;
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; extraits de viande ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop de mélasse ; levure ; poudre à lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée ;
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux ; distribution d'électricité ; distribution (livraison de produits) ; remorquage ; location de garages ; location de places de garages pour le stationnement ; transport en taxi ; réservation de places de voyage ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ;
  • N° de la classe : 43
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; services de crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; services de maisons de retraite pour personnes âgées ; services de pensions pour animaux domestiques.

Déposant 1 : DISGROUP, SAS
Numéro de SIREN : 699200937
Adresse :
6 RUE ROLAND GARROS, CS 20605
38322 EYBENS CEDEX
FR

Mandataire 1 : DISGROUP, M. MARTIN PATRICK
Adresse :
ZONE MINI PARC, 6 RUE ROLAND GARROS
38320 EYBENS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 816145
Date de demande : 18/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : ANC SURGELES, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 439488438
Adresse :
ZI de Carros 1ère Avenue 6001 M
06510 LE BROC
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 816166
Date de demande : 18/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : DUCREUX, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 320797293
Adresse :
ZA Clapeloup Marcy l'Etoile
69280 SAINTE-CONSORCE
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 816167
Date de demande : 18/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : DICOFIN, société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 419994074
Adresse :
ZA DE CALDANICCIA
20167 SARROLA-CARCOPINO
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 816168
Date de demande : 18/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : DISTRIBUTION BOULANGERIE PATISSERIE VAL DE LOIRE, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 323139584
Adresse :
Les Gailletrous II rue Pierre et Marie Curie
41260 LA CHAUSSEE-SAINT-VICTOR
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 816171
Date de demande : 18/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : CBPA, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 325752608
Adresse :
Parc d'activité Hunaudière Chemin de la Lande du Camp
72230 RUAUDIN
FR

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 816172
Date de demande : 18/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : BOUE, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 333306686
Adresse :
70 avenue des Peupleraies
49400 SAUMUR
FR

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 816174
Date de demande : 18/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : ETABLISSEMENTS BECUS, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 315815035
Adresse :
5 rue Jean-Jacques Rousseau
91350 GRIGNY
FR

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 816175
Date de demande : 18/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : BACCHI, société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 383221553
Adresse :
ZI Fuon Santa 26 boulevard Fuon Santa
06340 LA TRINITE
FR

Evènement 9 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 816177
Date de demande : 18/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : AUVERGNE BOULANGERE ET PATISSIERE, société anonyme à conseil d'administration
Numéro de SIREN : 861200210
Adresse :
ZAC des Gravanches 5 rue Jacqueline Auriol
63100 CLERMOND-FERRAND
FR

Evènement 10 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 816178
Date de demande : 18/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : AURIAC, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 338328834
Adresse :
ZI du Pic Impasse Mercure
09100 PAMIERS
FR

Evènement 11 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 816179
Date de demande : 18/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : AMINE, société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 351155932
Adresse :
402B Route de Montjoly
97354 REMIRE-MONTJOLY
FR

Evènement 12 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 816181
Date de demande : 18/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : TRADE WINDS SUPPLIERS, société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 378986202
Adresse :
Quai des Tourelles
97200 FORT-DE-FRANCE
FR

Evènement 13 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 816182
Date de demande : 18/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : SERGE SARDIN, société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 480890219
Adresse :
379 avenue de Navarre
16000 ANGOULEME
FR

Evènement 14 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 816184
Date de demande : 18/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : SODIGEL, société anonyme à conseil d'administration
Numéro de SIREN : 309287019
Adresse :
50 route de Riberac 66
24650 CHANCELADE
FR

Evènement 15 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 816192
Date de demande : 18/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : ETABLISSEMENTS CBS, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 320975881
Adresse :
ZI La Barbière rue Paul Langevin
47300 VILLENEUVE-SUR-LOT
FR

Evènement 16 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 816194
Date de demande : 18/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : BLM DISTRIBUTION, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 414200717
Adresse :
ZAC des Radars 5 rue Jean-Jacques Rousseau
91350 GRIGNY
FR

Evènement 17 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 816200
Date de demande : 18/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : FORTEL, société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 333019180
Adresse :
RUE DES GRAVIERES
67170 BRUMATH
FR

Evènement 18 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 816216
Date de demande : 18/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : GELVAR, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 431323583
Adresse :
300 avenue de Madrid
83870 SIGNES
FR

Evènement 19 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 816223
Date de demande : 18/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : DISBEP, société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 437500184
Adresse :
6 rue Simone Morin
97420 LE PORT
FR

Evènement 20 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 816226
Date de demande : 18/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : ALIMENTAIRE F.B, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 325643963
Adresse :
324 rue des Couteliers
05100 BRIANCON
FR

Evènement 21 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 816229
Date de demande : 18/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : AVIDOC, société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 353439110
Adresse :
ZAC VIA EUROPA 8 rue de Copenhague
34350 VENDRES
FR

Evènement 22 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 816231
Date de demande : 18/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : CBB, société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 333799310
Adresse :
6 allée Gaspard Monge 6 Les Daubours
36300 LE BLANC
FR

Evènement 23 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 816234
Date de demande : 18/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : VF ARMORIQUE DISTRIBUTION, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 380626242
Adresse :
Zone du Runiou
22970 PLOUMAGOAR
FR

Evènement 24 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 816245
Date de demande : 18/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : VF DISTRIBUTION CAEN LA MER, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 327015921
Adresse :
901 Boulevard Charles Cros
14123 IFS
FR

21/02/2012 :
N° national/d'enregistrement : 3899164
Date de dépôt : 21/02/2012
Lieu de dépôt : I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration : 21/02/2022
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ;
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ;
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Emballage et entreposage de marchandises.

Déposant 1 : DISGROUP, SAS
Numéro de SIREN : 699200937
Adresse :
Parc d'activités de Plaisance
35133 SAINT SAUVEUR DES LANDES
FR

Mandataire 1 : FIDAL, M. GRANSARD Nicolas
Adresse :
15 Rue du Professeur Jean Pecker, CS 24227
35042 RENNES CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 624862
Date de demande : 27/05/2014
N° de BOPI : 2014-26
Date du BOPI : 27/06/2014

Bénéficiare 1 : SERDIS SAS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 635649
Date de demande : 17/11/2014
N° de BOPI : 2014-51
Date du BOPI : 19/12/2014

Bénéficiare 1 : FROMAGERIE MAURON

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 659041
Date de demande : 07/12/2015
N° de BOPI : 2016-01
Date du BOPI : 08/01/2016

Bénéficiare 1 : MAT EMBAL

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 666752
Date de demande : 13/04/2016
N° de BOPI : 2016-19
Date du BOPI : 13/05/2016

Bénéficiare 1 : BACCHI

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 670785
Date de demande : 27/05/2016
N° de BOPI : 2016-26
Date du BOPI : 01/07/2016

Bénéficiare 1 : AVIDOC

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 687336
Date de demande : 18/10/2016
N° de BOPI : 2016-46
Date du BOPI : 18/11/2016

Bénéficiare 1 : AMINE

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 705782
Date de demande : 04/08/2017
N° de BOPI : 2017-35
Date du BOPI : 01/09/2017

Bénéficiare 1 : GELVAR

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 708935
Date de demande : 02/10/2017
N° de BOPI : 2017-44
Date du BOPI : 03/11/2017

Bénéficiare 1 : BLEDELICES

Evènement 9 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 711340
Date de demande : 10/11/2017
N° de BOPI : 2017-49
Date du BOPI : 08/12/2017

Bénéficiare 1 : LOMBART LEFEVRE

Evènement 10 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Autre acte affectant la propriété ou la jouissance d un titre de propriété industrielle
Référence associée à l'événement : 733855
Date de demande : 19/09/2018
N° de BOPI : 2018-42
Date du BOPI : 19/10/2018

Bénéficiare 1 : AVIDOC

Evènement 11 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 816145
Date de demande : 18/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : ANC SURGELES, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 439488438
Adresse :
ZI de Carros 1ère Avenue 6001 M
06510 LE BROC
FR

Evènement 12 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 816166
Date de demande : 18/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : DUCREUX, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 320797293
Adresse :
ZA Clapeloup Marcy l'Etoile
69280 SAINTE-CONSORCE
FR

Evènement 13 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 816167
Date de demande : 18/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : DICOFIN, société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 419994074
Adresse :
ZA DE CALDANICCIA
20167 SARROLA-CARCOPINO
FR

Evènement 14 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 816168
Date de demande : 18/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : DISTRIBUTION BOULANGERIE PATISSERIE VAL DE LOIRE, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 323139584
Adresse :
Les Gailletrous II rue Pierre et Marie Curie
41260 LA CHAUSSEE-SAINT-VICTOR
FR

Evènement 15 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 816171
Date de demande : 18/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : CBPA, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 325752608
Adresse :
Parc d'activité Hunaudière Chemin de la Lande du Camp
72230 RUAUDIN
FR

Evènement 16 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 816172
Date de demande : 18/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : BOUE, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 333306686
Adresse :
70 avenue des Peupleraies
49400 SAUMUR
FR

Evènement 17 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 816174
Date de demande : 18/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : ETABLISSEMENTS BECUS, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 315815035
Adresse :
5 rue Jean-Jacques Rousseau
91350 GRIGNY
FR

Evènement 18 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 816175
Date de demande : 18/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : BACCHI, société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 383221553
Adresse :
ZI Fuon Santa 26 boulevard Fuon Santa
06340 LA TRINITE
FR

Evènement 19 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 816177
Date de demande : 18/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : AUVERGNE BOULANGERE ET PATISSIERE, société anonyme à conseil d'administration
Numéro de SIREN : 861200210
Adresse :
ZAC des Gravanches 5 rue Jacqueline Auriol
63100 CLERMOND-FERRAND
FR

Evènement 20 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 816178
Date de demande : 18/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : AURIAC, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 338328834
Adresse :
ZI du Pic Impasse Mercure
09100 PAMIERS
FR

Evènement 21 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 816179
Date de demande : 18/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : AMINE, société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 351155932
Adresse :
402B Route de Montjoly
97354 REMIRE-MONTJOLY
FR

Evènement 22 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 816181
Date de demande : 18/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : TRADE WINDS SUPPLIERS, société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 378986202
Adresse :
Quai des Tourelles
97200 FORT-DE-FRANCE
FR

Evènement 23 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 816182
Date de demande : 18/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : SERGE SARDIN, société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 480890219
Adresse :
379 avenue de Navarre
16000 ANGOULEME
FR

Evènement 24 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 816184
Date de demande : 18/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : SODIGEL, société anonyme à conseil d'administration
Numéro de SIREN : 309287019
Adresse :
50 route de Riberac 66
24650 CHANCELADE
FR

21/02/2012 : DISGROUP « Les Ingrédients du Succès »
N° national/d'enregistrement : 3899179
Date de dépôt : 21/02/2012
Lieu de dépôt : I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration : 21/02/2022
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ;
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ;
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Emballage et entreposage de marchandises.

Déposant 1 : DISGROUP, SAS
Numéro de SIREN : 699200937
Adresse :
Parc d'activités de Plaisance
35133 SAINT SAUVEUR DES LANDES
FR

Mandataire 1 : FIDAL, M. GRANSARD Nicolas
Adresse :
15 Rue du Professeur Jean Pecker, CS 24227
35042 RENNES CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 624862
Date de demande : 27/05/2014
N° de BOPI : 2014-26
Date du BOPI : 27/06/2014

Bénéficiare 1 : SERDIS SAS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 635649
Date de demande : 17/11/2014
N° de BOPI : 2014-51
Date du BOPI : 19/12/2014

Bénéficiare 1 : FROMAGERIE MAURON

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 659041
Date de demande : 07/12/2015
N° de BOPI : 2016-01
Date du BOPI : 08/01/2016

Bénéficiare 1 : MAT EMBAL

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 666752
Date de demande : 13/04/2016
N° de BOPI : 2016-19
Date du BOPI : 13/05/2016

Bénéficiare 1 : BACCHI

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 670785
Date de demande : 27/05/2016
N° de BOPI : 2016-26
Date du BOPI : 01/07/2016

Bénéficiare 1 : AVIDOC

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 687336
Date de demande : 18/10/2016
N° de BOPI : 2016-46
Date du BOPI : 18/11/2016

Bénéficiare 1 : AMINE

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 705782
Date de demande : 04/08/2017
N° de BOPI : 2017-35
Date du BOPI : 01/09/2017

Bénéficiare 1 : GELVAR

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 708935
Date de demande : 02/10/2017
N° de BOPI : 2017-44
Date du BOPI : 03/11/2017

Bénéficiare 1 : BLEDELICES

Evènement 9 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 711340
Date de demande : 10/11/2017
N° de BOPI : 2017-49
Date du BOPI : 08/12/2017

Bénéficiare 1 : LOMBART LEFEVRE

Evènement 10 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Autre acte affectant la propriété ou la jouissance d un titre de propriété industrielle
Référence associée à l'événement : 733855
Date de demande : 19/09/2018
N° de BOPI : 2018-42
Date du BOPI : 19/10/2018

Bénéficiare 1 : AVIDOC

Evènement 11 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 816145
Date de demande : 18/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : ANC SURGELES, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 439488438
Adresse :
ZI de Carros 1ère Avenue 6001 M
06510 LE BROC
FR

Evènement 12 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 816166
Date de demande : 18/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : DUCREUX, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 320797293
Adresse :
ZA Clapeloup Marcy l'Etoile
69280 SAINTE-CONSORCE
FR

Evènement 13 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 816167
Date de demande : 18/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : DICOFIN, société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 419994074
Adresse :
ZA DE CALDANICCIA
20167 SARROLA-CARCOPINO
FR

Evènement 14 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 816168
Date de demande : 18/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : DISTRIBUTION BOULANGERIE PATISSERIE VAL DE LOIRE, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 323139584
Adresse :
Les Gailletrous II rue Pierre et Marie Curie
41260 LA CHAUSSEE-SAINT-VICTOR
FR

Evènement 15 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 816171
Date de demande : 18/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : CBPA, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 325752608
Adresse :
Parc d'activité Hunaudière Chemin de la Lande du Camp
72230 RUAUDIN
FR

Evènement 16 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 816172
Date de demande : 18/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : BOUE, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 333306686
Adresse :
70 avenue des Peupleraies
49400 SAUMUR
FR

Evènement 17 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 816174
Date de demande : 18/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : ETABLISSEMENTS BECUS, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 315815035
Adresse :
5 rue Jean-Jacques Rousseau
91350 GRIGNY
FR

Evènement 18 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 816175
Date de demande : 18/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : BACCHI, société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 383221553
Adresse :
ZI Fuon Santa 26 boulevard Fuon Santa
06340 LA TRINITE
FR

Evènement 19 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 816177
Date de demande : 18/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : AUVERGNE BOULANGERE ET PATISSIERE, société anonyme à conseil d'administration
Numéro de SIREN : 861200210
Adresse :
ZAC des Gravanches 5 rue Jacqueline Auriol
63100 CLERMOND-FERRAND
FR

Evènement 20 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 816178
Date de demande : 18/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : AURIAC, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 338328834
Adresse :
ZI du Pic Impasse Mercure
09100 PAMIERS
FR

Evènement 21 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 816179
Date de demande : 18/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : AMINE, société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 351155932
Adresse :
402B Route de Montjoly
97354 REMIRE-MONTJOLY
FR

Evènement 22 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 816181
Date de demande : 18/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : TRADE WINDS SUPPLIERS, société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 378986202
Adresse :
Quai des Tourelles
97200 FORT-DE-FRANCE
FR

Evènement 23 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 816182
Date de demande : 18/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : SERGE SARDIN, société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 480890219
Adresse :
379 avenue de Navarre
16000 ANGOULEME
FR

Evènement 24 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 816184
Date de demande : 18/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : SODIGEL, société anonyme à conseil d'administration
Numéro de SIREN : 309287019
Adresse :
50 route de Riberac 66
24650 CHANCELADE
FR

21/02/2012 : DISGROUP « Les Ingrédients du Succès »
N° national/d'enregistrement : 3899179
Date de dépôt : 21/02/2012
Lieu de dépôt : I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration : 21/02/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ;
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ;
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Emballage et entreposage de marchandises.

Déposant 1 : DISGROUP, Société par actions simplifiée
Adresse :
Parc d'Activités de Plaisance
35133 SAINT-SAUVEUR-DES-LANDES
FR

Mandataire 1 : FIDAL, Mme AIRAUD Coralie
Adresse :
2 rue de la Mabilais, CS 24227
35042 Rennes
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 624862
Date de demande : 27/05/2014
N° de BOPI : 2014-26
Date du BOPI : 27/06/2014

Bénéficiare 1 : SERDIS SAS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 635649
Date de demande : 17/11/2014
N° de BOPI : 2014-51
Date du BOPI : 19/12/2014

Bénéficiare 1 : FROMAGERIE MAURON

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 659041
Date de demande : 07/12/2015
N° de BOPI : 2016-01
Date du BOPI : 08/01/2016

Bénéficiare 1 : MAT EMBAL

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 666752
Date de demande : 13/04/2016
N° de BOPI : 2016-19
Date du BOPI : 13/05/2016

Bénéficiare 1 : BACCHI

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 670785
Date de demande : 27/05/2016
N° de BOPI : 2016-26
Date du BOPI : 01/07/2016

Bénéficiare 1 : AVIDOC

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 687336
Date de demande : 18/10/2016
N° de BOPI : 2016-46
Date du BOPI : 18/11/2016

Bénéficiare 1 : AMINE

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 705782
Date de demande : 04/08/2017
N° de BOPI : 2017-35
Date du BOPI : 01/09/2017

Bénéficiare 1 : GELVAR

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 708935
Date de demande : 02/10/2017
N° de BOPI : 2017-44
Date du BOPI : 03/11/2017

Bénéficiare 1 : BLEDELICES

Evènement 9 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 711340
Date de demande : 10/11/2017
N° de BOPI : 2017-49
Date du BOPI : 08/12/2017

Bénéficiare 1 : LOMBART LEFEVRE

Evènement 10 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Autre acte affectant la propriété ou la jouissance d un titre de propriété industrielle
Référence associée à l'événement : 733855
Date de demande : 19/09/2018
N° de BOPI : 2018-42
Date du BOPI : 19/10/2018

Bénéficiare 1 : AVIDOC

Evènement 11 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 816145
Date de demande : 18/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : ANC SURGELES, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 439488438
Adresse :
ZI de Carros 1ère Avenue 6001 M
06510 LE BROC
FR

Evènement 12 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 816166
Date de demande : 18/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : DUCREUX, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 320797293
Adresse :
ZA Clapeloup Marcy l'Etoile
69280 SAINTE-CONSORCE
FR

Evènement 13 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 816167
Date de demande : 18/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : DICOFIN, société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 419994074
Adresse :
ZA DE CALDANICCIA
20167 SARROLA-CARCOPINO
FR

Evènement 14 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 816168
Date de demande : 18/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : DISTRIBUTION BOULANGERIE PATISSERIE VAL DE LOIRE, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 323139584
Adresse :
Les Gailletrous II rue Pierre et Marie Curie
41260 LA CHAUSSEE-SAINT-VICTOR
FR

Evènement 15 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 816171
Date de demande : 18/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : CBPA, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 325752608
Adresse :
Parc d'activité Hunaudière Chemin de la Lande du Camp
72230 RUAUDIN
FR

Evènement 16 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 816172
Date de demande : 18/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : BOUE, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 333306686
Adresse :
70 avenue des Peupleraies
49400 SAUMUR
FR

Evènement 17 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 816174
Date de demande : 18/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : ETABLISSEMENTS BECUS, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 315815035
Adresse :
5 rue Jean-Jacques Rousseau
91350 GRIGNY
FR

Evènement 18 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 816175
Date de demande : 18/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : BACCHI, société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 383221553
Adresse :
ZI Fuon Santa 26 boulevard Fuon Santa
06340 LA TRINITE
FR

Evènement 19 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 816177
Date de demande : 18/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : AUVERGNE BOULANGERE ET PATISSIERE, société anonyme à conseil d'administration
Numéro de SIREN : 861200210
Adresse :
ZAC des Gravanches 5 rue Jacqueline Auriol
63100 CLERMOND-FERRAND
FR

Evènement 20 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 816178
Date de demande : 18/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : AURIAC, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 338328834
Adresse :
ZI du Pic Impasse Mercure
09100 PAMIERS
FR

Evènement 21 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 816179
Date de demande : 18/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : AMINE, société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 351155932
Adresse :
402B Route de Montjoly
97354 REMIRE-MONTJOLY
FR

Evènement 22 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 816181
Date de demande : 18/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : TRADE WINDS SUPPLIERS, société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 378986202
Adresse :
Quai des Tourelles
97200 FORT-DE-FRANCE
FR

Evènement 23 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 816182
Date de demande : 18/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : SERGE SARDIN, société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 480890219
Adresse :
379 avenue de Navarre
16000 ANGOULEME
FR

Evènement 24 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 816184
Date de demande : 18/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : SODIGEL, société anonyme à conseil d'administration
Numéro de SIREN : 309287019
Adresse :
50 route de Riberac 66
24650 CHANCELADE
FR

21/02/2012 :
N° national/d'enregistrement : 3899164
Date de dépôt : 21/02/2012
Lieu de dépôt : I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration : 21/02/2022
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ;
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ;
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Emballage et entreposage de marchandises.

Déposant 1 : DISGROUP, SAS
Numéro de SIREN : 699200937
Adresse :
Parc d'activités de Plaisance
35133 SAINT SAUVEUR DES LANDES
FR

Mandataire 1 : FIDAL, M. GRANSARD Nicolas
Adresse :
15 Rue du Professeur Jean Pecker, CS 24227
35042 RENNES CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 624862
Date de demande : 27/05/2014
N° de BOPI : 2014-26
Date du BOPI : 27/06/2014

Bénéficiare 1 : SERDIS SAS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 635649
Date de demande : 17/11/2014
N° de BOPI : 2014-51
Date du BOPI : 19/12/2014

Bénéficiare 1 : FROMAGERIE MAURON

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 659041
Date de demande : 07/12/2015
N° de BOPI : 2016-01
Date du BOPI : 08/01/2016

Bénéficiare 1 : MAT EMBAL

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 666752
Date de demande : 13/04/2016
N° de BOPI : 2016-19
Date du BOPI : 13/05/2016

Bénéficiare 1 : BACCHI

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 670785
Date de demande : 27/05/2016
N° de BOPI : 2016-26
Date du BOPI : 01/07/2016

Bénéficiare 1 : AVIDOC

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 687336
Date de demande : 18/10/2016
N° de BOPI : 2016-46
Date du BOPI : 18/11/2016

Bénéficiare 1 : AMINE

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 705782
Date de demande : 04/08/2017
N° de BOPI : 2017-35
Date du BOPI : 01/09/2017

Bénéficiare 1 : GELVAR

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 708935
Date de demande : 02/10/2017
N° de BOPI : 2017-44
Date du BOPI : 03/11/2017

Bénéficiare 1 : BLEDELICES

Evènement 9 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 711340
Date de demande : 10/11/2017
N° de BOPI : 2017-49
Date du BOPI : 08/12/2017

Bénéficiare 1 : LOMBART LEFEVRE

Evènement 10 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Autre acte affectant la propriété ou la jouissance d un titre de propriété industrielle
Référence associée à l'événement : 733855
Date de demande : 19/09/2018
N° de BOPI : 2018-42
Date du BOPI : 19/10/2018

Bénéficiare 1 : AVIDOC

Evènement 11 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 816145
Date de demande : 18/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : ANC SURGELES, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 439488438
Adresse :
ZI de Carros 1ère Avenue 6001 M
06510 LE BROC
FR

Evènement 12 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 816166
Date de demande : 18/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : DUCREUX, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 320797293
Adresse :
ZA Clapeloup Marcy l'Etoile
69280 SAINTE-CONSORCE
FR

Evènement 13 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 816167
Date de demande : 18/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : DICOFIN, société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 419994074
Adresse :
ZA DE CALDANICCIA
20167 SARROLA-CARCOPINO
FR

Evènement 14 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 816168
Date de demande : 18/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : DISTRIBUTION BOULANGERIE PATISSERIE VAL DE LOIRE, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 323139584
Adresse :
Les Gailletrous II rue Pierre et Marie Curie
41260 LA CHAUSSEE-SAINT-VICTOR
FR

Evènement 15 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 816171
Date de demande : 18/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : CBPA, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 325752608
Adresse :
Parc d'activité Hunaudière Chemin de la Lande du Camp
72230 RUAUDIN
FR

Evènement 16 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 816172
Date de demande : 18/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : BOUE, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 333306686
Adresse :
70 avenue des Peupleraies
49400 SAUMUR
FR

Evènement 17 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 816174
Date de demande : 18/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : ETABLISSEMENTS BECUS, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 315815035
Adresse :
5 rue Jean-Jacques Rousseau
91350 GRIGNY
FR

Evènement 18 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 816175
Date de demande : 18/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : BACCHI, société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 383221553
Adresse :
ZI Fuon Santa 26 boulevard Fuon Santa
06340 LA TRINITE
FR

Evènement 19 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 816177
Date de demande : 18/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : AUVERGNE BOULANGERE ET PATISSIERE, société anonyme à conseil d'administration
Numéro de SIREN : 861200210
Adresse :
ZAC des Gravanches 5 rue Jacqueline Auriol
63100 CLERMOND-FERRAND
FR

Evènement 20 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 816178
Date de demande : 18/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : AURIAC, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 338328834
Adresse :
ZI du Pic Impasse Mercure
09100 PAMIERS
FR

Evènement 21 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 816179
Date de demande : 18/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : AMINE, société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 351155932
Adresse :
402B Route de Montjoly
97354 REMIRE-MONTJOLY
FR

Evènement 22 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 816181
Date de demande : 18/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : TRADE WINDS SUPPLIERS, société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 378986202
Adresse :
Quai des Tourelles
97200 FORT-DE-FRANCE
FR

Evènement 23 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 816182
Date de demande : 18/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : SERGE SARDIN, société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 480890219
Adresse :
379 avenue de Navarre
16000 ANGOULEME
FR

Evènement 24 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 816184
Date de demande : 18/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : SODIGEL, société anonyme à conseil d'administration
Numéro de SIREN : 309287019
Adresse :
50 route de Riberac 66
24650 CHANCELADE
FR

21/02/2012 :
N° national/d'enregistrement : 3899164
Date de dépôt : 21/02/2012
Lieu de dépôt : I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration : 21/02/2022
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ;
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ;
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Emballage et entreposage de marchandises.

Déposant 1 : DISGROUP, SAS
Numéro de SIREN : 699200937
Adresse :
Parc d'activités de Plaisance
35133 SAINT SAUVEUR DES LANDES
FR

Mandataire 1 : FIDAL, M. GRANSARD Nicolas
Adresse :
15 Rue du Professeur Jean Pecker, CS 24227
35042 RENNES CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 624862
Date de demande : 27/05/2014
N° de BOPI : 2014-26
Date du BOPI : 27/06/2014

Bénéficiare 1 : SERDIS SAS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 635649
Date de demande : 17/11/2014
N° de BOPI : 2014-51
Date du BOPI : 19/12/2014

Bénéficiare 1 : FROMAGERIE MAURON

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 659041
Date de demande : 07/12/2015
N° de BOPI : 2016-01
Date du BOPI : 08/01/2016

Bénéficiare 1 : MAT EMBAL

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 666752
Date de demande : 13/04/2016
N° de BOPI : 2016-19
Date du BOPI : 13/05/2016

Bénéficiare 1 : BACCHI

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 670785
Date de demande : 27/05/2016
N° de BOPI : 2016-26
Date du BOPI : 01/07/2016

Bénéficiare 1 : AVIDOC

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 687336
Date de demande : 18/10/2016
N° de BOPI : 2016-46
Date du BOPI : 18/11/2016

Bénéficiare 1 : AMINE

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 705782
Date de demande : 04/08/2017
N° de BOPI : 2017-35
Date du BOPI : 01/09/2017

Bénéficiare 1 : GELVAR

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 708935
Date de demande : 02/10/2017
N° de BOPI : 2017-44
Date du BOPI : 03/11/2017

Bénéficiare 1 : BLEDELICES

Evènement 9 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 711340
Date de demande : 10/11/2017
N° de BOPI : 2017-49
Date du BOPI : 08/12/2017

Bénéficiare 1 : LOMBART LEFEVRE

Evènement 10 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Autre acte affectant la propriété ou la jouissance d un titre de propriété industrielle
Référence associée à l'événement : 733855
Date de demande : 19/09/2018
N° de BOPI : 2018-42
Date du BOPI : 19/10/2018

Bénéficiare 1 : AVIDOC

Evènement 11 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 816145
Date de demande : 18/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : ANC SURGELES, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 439488438
Adresse :
ZI de Carros 1ère Avenue 6001 M
06510 LE BROC
FR

Evènement 12 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 816166
Date de demande : 18/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : DUCREUX, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 320797293
Adresse :
ZA Clapeloup Marcy l'Etoile
69280 SAINTE-CONSORCE
FR

Evènement 13 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 816167
Date de demande : 18/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : DICOFIN, société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 419994074
Adresse :
ZA DE CALDANICCIA
20167 SARROLA-CARCOPINO
FR

Evènement 14 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 816168
Date de demande : 18/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : DISTRIBUTION BOULANGERIE PATISSERIE VAL DE LOIRE, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 323139584
Adresse :
Les Gailletrous II rue Pierre et Marie Curie
41260 LA CHAUSSEE-SAINT-VICTOR
FR

Evènement 15 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 816171
Date de demande : 18/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : CBPA, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 325752608
Adresse :
Parc d'activité Hunaudière Chemin de la Lande du Camp
72230 RUAUDIN
FR

Evènement 16 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 816172
Date de demande : 18/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : BOUE, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 333306686
Adresse :
70 avenue des Peupleraies
49400 SAUMUR
FR

Evènement 17 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 816174
Date de demande : 18/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : ETABLISSEMENTS BECUS, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 315815035
Adresse :
5 rue Jean-Jacques Rousseau
91350 GRIGNY
FR

Evènement 18 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 816175
Date de demande : 18/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : BACCHI, société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 383221553
Adresse :
ZI Fuon Santa 26 boulevard Fuon Santa
06340 LA TRINITE
FR

Evènement 19 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 816177
Date de demande : 18/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : AUVERGNE BOULANGERE ET PATISSIERE, société anonyme à conseil d'administration
Numéro de SIREN : 861200210
Adresse :
ZAC des Gravanches 5 rue Jacqueline Auriol
63100 CLERMOND-FERRAND
FR

Evènement 20 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 816178
Date de demande : 18/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : AURIAC, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 338328834
Adresse :
ZI du Pic Impasse Mercure
09100 PAMIERS
FR

Evènement 21 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 816179
Date de demande : 18/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : AMINE, société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 351155932
Adresse :
402B Route de Montjoly
97354 REMIRE-MONTJOLY
FR

Evènement 22 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 816181
Date de demande : 18/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : TRADE WINDS SUPPLIERS, société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 378986202
Adresse :
Quai des Tourelles
97200 FORT-DE-FRANCE
FR

Evènement 23 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 816182
Date de demande : 18/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : SERGE SARDIN, société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 480890219
Adresse :
379 avenue de Navarre
16000 ANGOULEME
FR

Evènement 24 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 816184
Date de demande : 18/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : SODIGEL, société anonyme à conseil d'administration
Numéro de SIREN : 309287019
Adresse :
50 route de Riberac 66
24650 CHANCELADE
FR

21/02/2012 : DISGROUP « Les Ingrédients du Succès »
N° national/d'enregistrement : 3899179
Date de dépôt : 21/02/2012
Lieu de dépôt : I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration : 21/02/2022
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ;
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ;
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Emballage et entreposage de marchandises.

Déposant 1 : DISGROUP, SAS
Numéro de SIREN : 699200937
Adresse :
Parc d'activités de Plaisance
35133 SAINT SAUVEUR DES LANDES
FR

Mandataire 1 : FIDAL, M. GRANSARD Nicolas
Adresse :
15 Rue du Professeur Jean Pecker, CS 24227
35042 RENNES CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 624862
Date de demande : 27/05/2014
N° de BOPI : 2014-26
Date du BOPI : 27/06/2014

Bénéficiare 1 : SERDIS SAS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 635649
Date de demande : 17/11/2014
N° de BOPI : 2014-51
Date du BOPI : 19/12/2014

Bénéficiare 1 : FROMAGERIE MAURON

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 659041
Date de demande : 07/12/2015
N° de BOPI : 2016-01
Date du BOPI : 08/01/2016

Bénéficiare 1 : MAT EMBAL

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 666752
Date de demande : 13/04/2016
N° de BOPI : 2016-19
Date du BOPI : 13/05/2016

Bénéficiare 1 : BACCHI

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 670785
Date de demande : 27/05/2016
N° de BOPI : 2016-26
Date du BOPI : 01/07/2016

Bénéficiare 1 : AVIDOC

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 687336
Date de demande : 18/10/2016
N° de BOPI : 2016-46
Date du BOPI : 18/11/2016

Bénéficiare 1 : AMINE

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 705782
Date de demande : 04/08/2017
N° de BOPI : 2017-35
Date du BOPI : 01/09/2017

Bénéficiare 1 : GELVAR

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 708935
Date de demande : 02/10/2017
N° de BOPI : 2017-44
Date du BOPI : 03/11/2017

Bénéficiare 1 : BLEDELICES

Evènement 9 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 711340
Date de demande : 10/11/2017
N° de BOPI : 2017-49
Date du BOPI : 08/12/2017

Bénéficiare 1 : LOMBART LEFEVRE

Evènement 10 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Autre acte affectant la propriété ou la jouissance d un titre de propriété industrielle
Référence associée à l'événement : 733855
Date de demande : 19/09/2018
N° de BOPI : 2018-42
Date du BOPI : 19/10/2018

Bénéficiare 1 : AVIDOC

Evènement 11 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 816145
Date de demande : 18/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : ANC SURGELES, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 439488438
Adresse :
ZI de Carros 1ère Avenue 6001 M
06510 LE BROC
FR

Evènement 12 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 816166
Date de demande : 18/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : DUCREUX, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 320797293
Adresse :
ZA Clapeloup Marcy l'Etoile
69280 SAINTE-CONSORCE
FR

Evènement 13 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 816167
Date de demande : 18/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : DICOFIN, société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 419994074
Adresse :
ZA DE CALDANICCIA
20167 SARROLA-CARCOPINO
FR

Evènement 14 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 816168
Date de demande : 18/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : DISTRIBUTION BOULANGERIE PATISSERIE VAL DE LOIRE, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 323139584
Adresse :
Les Gailletrous II rue Pierre et Marie Curie
41260 LA CHAUSSEE-SAINT-VICTOR
FR

Evènement 15 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 816171
Date de demande : 18/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : CBPA, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 325752608
Adresse :
Parc d'activité Hunaudière Chemin de la Lande du Camp
72230 RUAUDIN
FR

Evènement 16 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 816172
Date de demande : 18/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : BOUE, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 333306686
Adresse :
70 avenue des Peupleraies
49400 SAUMUR
FR

Evènement 17 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 816174
Date de demande : 18/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : ETABLISSEMENTS BECUS, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 315815035
Adresse :
5 rue Jean-Jacques Rousseau
91350 GRIGNY
FR

Evènement 18 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 816175
Date de demande : 18/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : BACCHI, société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 383221553
Adresse :
ZI Fuon Santa 26 boulevard Fuon Santa
06340 LA TRINITE
FR

Evènement 19 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 816177
Date de demande : 18/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : AUVERGNE BOULANGERE ET PATISSIERE, société anonyme à conseil d'administration
Numéro de SIREN : 861200210
Adresse :
ZAC des Gravanches 5 rue Jacqueline Auriol
63100 CLERMOND-FERRAND
FR

Evènement 20 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 816178
Date de demande : 18/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : AURIAC, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 338328834
Adresse :
ZI du Pic Impasse Mercure
09100 PAMIERS
FR

Evènement 21 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 816179
Date de demande : 18/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : AMINE, société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 351155932
Adresse :
402B Route de Montjoly
97354 REMIRE-MONTJOLY
FR

Evènement 22 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 816181
Date de demande : 18/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : TRADE WINDS SUPPLIERS, société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 378986202
Adresse :
Quai des Tourelles
97200 FORT-DE-FRANCE
FR

Evènement 23 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 816182
Date de demande : 18/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : SERGE SARDIN, société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 480890219
Adresse :
379 avenue de Navarre
16000 ANGOULEME
FR

Evènement 24 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 816184
Date de demande : 18/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : SODIGEL, société anonyme à conseil d'administration
Numéro de SIREN : 309287019
Adresse :
50 route de Riberac 66
24650 CHANCELADE
FR

29/10/1999 : LE P'TIT BENOIT
N° national/d'enregistrement : 99821653
Date de dépôt : 29/10/1999
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 29/10/2019
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Pain. Pâtisseries et confiseries. Restauration (alimentation).
  • N° de la classe : 30
  • N° de la classe : 43

Déposant 1 : DUCREUX ET FILS SARL SARL
Numéro de SIREN : 320797293

Mandataire 1 : DUCREUX LAURENT

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable
Référence associée à l'événement : 766342
Date de demande : 09/08/2019
N° de BOPI : 2019-37
Date du BOPI : 13/09/2019

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-50
Date du BOPI : 10/12/1999

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2000-15

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2397489
Date de demande : 06/02/2009
N° de BOPI : 2009-16

29/10/1999 : LE P'TIT BENOIT
N° national/d'enregistrement : 99821653
Date de dépôt : 29/10/1999
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 29/10/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Pain. Pâtisseries et confiseries. Restauration (alimentation).
  • N° de la classe : 30
  • N° de la classe : 43

Déposant 1 : DUCREUX, SAS
Numéro de SIREN : 320797293
Adresse :
PAE CLAPELOUP
69280 SAINTE CONSORCE
FR

Mandataire 1 : DUCREUX, M. DUCREUX LAURENT
Adresse :
PAE CLAPELOUP
69280 SAINTE CONSORCE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable
Référence associée à l'événement : 766342
Date de demande : 09/08/2019
N° de BOPI : 2019-37
Date du BOPI : 13/09/2019

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-50
Date du BOPI : 10/12/1999

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2000-15

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2397489
Date de demande : 06/02/2009
N° de BOPI : 2009-16

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2720813
Date de demande : 12/07/2019
N° de BOPI : 2019-44
Date du BOPI : 01/11/2019

Publications au Bodacc :
07/12/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6846
NOJO : 690100016651770
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2023
Numéro d'identification : RCS Lyon 320 797 293
Dénomination : SAS DUCREUX
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
15/12/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2725
NOJO : 690100015714430
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2022
Numéro d'identification : RCS Lyon 320 797 293
Dénomination : SAS DUCREUX
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
27/10/2022 : Modifications générales

Annonce N°3482
NOJO : 069010001553854
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Descriptif : Nouveau siège.
Numéro d'identification : RCS Lyon 320 797 293
Dénomination : SAS DUCREUX
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
06/01/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5079
NOJO : 690100014697040
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2021
Numéro d'identification : RCS Lyon 320 797 293
Dénomination : SAS DUCREUX
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
05/01/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6632
NOJO : 690100013659920
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2020
Numéro d'identification : RCS Lyon 320 797 293
Dénomination : SAS DUCREUX
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
17/01/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3028
NOJO : 690100012822950
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2019
Numéro d'identification : RCS Lyon 320 797 293
Dénomination : SAS DUCREUX
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
07/02/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5888
NOJO : 690100011883380
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2018
Numéro d'identification : RCS Lyon 320 797 293
Dénomination : SAS DUCREUX
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
06/01/2019 : Modifications générales

Annonce N°1679
NOJO : 069010001179196
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Descriptif : Sociétés ayant participé à l'opération de fusion : CENTRE FRAIS ISERE Sté par actions simplifiée RCS B 332822881, Parc d'Activité de Clapeloup 69280 SAINTE-CONSORCE. Modification du capital.
Numéro d'identification : RCS Lyon 320 797 293
Dénomination : SAS DUCREUX
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
Montant du capital : 1250000.00 EUR
29/05/2018 : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)

Annonce N°1337
NOJO : 069010001117371
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)
Oppositions : Art. L.236-14 du code de commerce
Descriptif : CENTRE FRAIS ISERE Société par actions Simplifiée au capital de 23 000 € Parc d'activités de Clapeloup 69280 SAINTE CONSORCE 332 822 881 RCS LYON Société absorbée SAS DUCREUX Société par Actions Simplifiée au capital de 1 005 000 € Parc d'activités de Clapeloup 69280 SAINTE CONSORCE 320 797 293 RCS LYON Société absorbante 1. Les sociétés CENTRE FRAIS ISERE (Société absorbée) et SAS DUCREUX (Société absorbante), sus-désignées, ont établi le 24 MAI 2018, par acte sous-seing privé à SAINTE CONSORCE, un projet de traité de fusion 2. Aux termes de ce projet, CENTRE FRAIS ISERE ferait apport à titre de fusion-absorption à la société SAS DUCREUX de tous les éléments d'actif et de passif qui constituent le patrimoine CENTRE FRAIS ISERE, sans exception ni réserve, y compris les éléments d'actif et de passif résultant des opérations qui seraient effectuées jusqu'à la date de réalisation de la fusion, l'universalité de patrimoine de, CENTRE FRAIS ISERE devant être dévolue à SAS DUCREUX dans l'état où il se trouvera à la date de réalisation de la fusion. 3. Les comptes des sociétés absorbée et absorbante utilisés pour établir les conditions de l'opération, sont ceux du 30 juin 2017, date de clôture du dernier exercice social de chacune des sociétés intéressées. Lesdits comptes étant antérieurs de plus de trois mois à la date d'établissement du traité de fusion, il a été également utilisé pour établir les conditions de l'opération, les comptes résultant d'une situation comptable intermédiaire arrêtée au 31 mars 2018. 4. Les sociétés participant à la fusion étant sous contrôle commun, les apports de la société absorbée sont évalués à leur valeur nette comptable au 30 juin 2017, conformément aux prescriptions comptables fixées par les articles 710-1 et suivants du Plan comptable général issus du règlement ANC 2017-01 homologué par arrêté du 26 décembre 2017. L'évaluation faite sur la base desdites valeurs aboutit à une valeur des éléments d'actif apportés égale à 1 292 725 € et des éléments de passif pris en charge égale à 1 042 960 euros, soit un actif net apporté égal à 249 765 euros. La parité de fusion, arrêtée selon les méthodes définies dans le projet de traité de fusion, serait de 500 actions de la société CENTRE FRAIS ISERE pour 49 actions de la société SAS DUCREUX (Société absorbante). Les associés des sociétés absorbante et absorbée pourront à l'unanimité décider de modifier la parité de fusion. 5. En rémunération et représentation de l'apport-fusion effectué par CENTRE FRAIS ISERE (Société absorbée), la société SAS DUCREUX (Société absorbante) procèdera à une augmentation de son capital social d'un montant de 245 000 €, par création de 49 actions nouvelles de même valeur que les 201 actions existante sans expression de leur valeur nominale, entièrement libérées, directement attribuées à la société DUCREUX MANAGEMENT associée unique de la société absorbée par application de la parité d'échange. La différence entre le montant de l'actif net apporté par CENTRE FRAIS ISERE et le montant de l'augmentation de capital, égale à 4 765 €, constituera une prime de fusion. 6. Le projet de fusion a été établi sous la condition suspensive de l'approbation par les assemblées générales extraordinaires des deux sociétés participant à la fusion. La réalisation de ces conditions suspensives sera suffisamment établie, vis-à-vis de quiconque, par la remise d'une copie ou d'un extrait certifié conforme du procès-verbal des assemblées générales des sociétés absorbée et absorbante, signé par leur représentant légal, constatant la réalisation des conditions suspensives (ou le cas échéant leur abandon), et la réalisation définitive de la fusion. 7. La fusion prendra juridiquement effet à l'issue de la dernière des assemblées générales appelée à se prononcer sur l'approbation de la fusion mais avec un effet rétroactif au 1er jour de l'exercice social en cours des sociétés absorbante et absorbée, soit le 1er juillet 2017 La société CENTRE FRAIS ISERE serait dissoute de plein droit, sans liquidation, et la société SAS DUCREUX sera subrogée purement et simplement d'une façon générale dans tous les droits, actions, obligations et engagements de la société absorbée, à la date de réalisation définitive de la fusion. 8. Conformément à l'article 236-6 du Code de commerce Le projet de fusion a été déposé le 25 mai 2018, au greffe du tribunal de commerce de LYON au nom de CENTRE FRAIS ISERE et de la société SAS DUCREUX. Les créanciers des sociétés participant à l'opération de fusion, dont la créance est antérieure à la date de parution du présent avis au Bodacc, peuvent former opposition à cette fusion dans un délai de trente jours à compter de la parution du présent avis. Pour avis La société DUCREUX MANAGEMENT Présidente des sociétés CENTRE FRAIS ISERE et SAS DUCREUX Représentée par Monsieur Pascal VINCENT
Numéro d'identification : RCS Lyon 320 797 293
Dénomination : SAS DUCREUX
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
Montant du capital : 1005000.00 EUR
07/01/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°987
NOJO : 690100010891310
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2017
Numéro d'identification : RCS Lyon 320 797 293
Dénomination : SAS DUCREUX
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
08/02/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5495
NOJO : 690100010083790
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2016
Numéro d'identification : RCS Lyon 320 797 293
Dénomination : SAS DUCREUX
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
14/01/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7774
NOJO : 690100009228880
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2015
Numéro d'identification : RCS Lyon 320 797 293
Dénomination : SAS DUCREUX
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
09/02/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7864
NOJO : 690100008476700
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2014
Numéro d'identification : RCS Lyon 320 797 293
Dénomination : SAS DUCREUX
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
23/05/2014 : Modifications générales

Annonce N°949
NOJO : BXB141360010028
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Descriptif : Modification de la forme juridique. Modification de la dénomination. Modification de l'administration. Nouveau siège.
Numéro d'identification : RCS Lyon 320 797 293
Dénomination : SAS DUCREUX
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
DUCREUX Laurent nom d'usage : DUCREUX n'est plus gérant.
DUCREUX Stéphane nom d'usage : DUCREUX n'est plus gérant.
Société à responsabilité limitée DUCREUX MANAGEMENT devient président représenté(e) par VINCENT Pascal Jean-Claude nom d'usage : VINCENT.

25/01/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8534
NOJO : 690100007701200
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2013
Numéro d'identification : RCS Lyon 320 797 293
Dénomination : SARL DUCREUX
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
04/02/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7333
NOJO : BXC13021004873L
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2012
Numéro d'identification : RCS Lyon 320 797 293
Dénomination : SARL DUCREUX
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
25/01/2013 : Modifications générales

Annonce N°3535
NOJO : BXB13018004315V
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Descriptif : Modification de l'administration.
Numéro d'identification : RCS Lyon 320 797 293
Dénomination : SARL DUCREUX
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Administration :
CABINET ESCOFFIER n'est plus commissaire aux comptes titulaire.
ALBERNI Laurent nom d'usage : ALBERNI n'est plus commissaire aux comptes suppléant.
BELUZE Pierre nom d'usage : BELUZE devient commissaire aux comptes titulaire.
MAZARS devient commissaire aux comptes suppléant.

29/02/2012 : Modifications générales

Annonce N°2922
NOJO : BXB12055002143P
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Descriptif : Modification du capital.
Numéro d'identification : RCS Lyon 320 797 293
Dénomination : SARL DUCREUX
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
Montant du capital : 1005000.00 EUR
31/01/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7259
NOJO : BXC120210188542
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2011
Numéro d'identification : RCS Lyon 320 797 293
Dénomination : SARL DUCREUX
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
07/02/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8166
NOJO : BXC11021012724Q
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2010
Numéro d'identification : RCS Lyon 320 797 293
Dénomination : SARL DUCREUX
Sigle : RL
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Adresse :
route de Sainte Consorce
69280 Marcy-l'Étoile
28/01/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6075
NOJO : BXC10020007596D
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2009
Numéro d'identification : RCS Lyon 320 797 293
Dénomination : SARL DUCREUX
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Adresse :
route de Sainte Consorce
69280 Marcy-l'Étoile
30/12/2009 : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale

Annonce N°757
NOJO : BXA09355003049C
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Catégorie de vente : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale
Date de commencement d'activité : 27/10/2009
Publication légale : L'essor, le 27/10/2009
Oppositions : Au siège du fonds vendu sis à 22, Rue de la Cerisaie 38400 Saint Martin d'Hères
Numéro d'identification : RCS Lyon 320 797 293
Dénomination : SARL DUCREUX
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Etablissement secondaire :
Activité : Vente et commerce de gros et détail alimentaires.
Origine des fonds : Etablissement secondaire acquis par achat au prix stipulé de 15000.00 EUR

Adresse :
22 rue de la Cerisaie
38400 ST MARTIN D'HERES
Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Grenoble 507 903 631
Dénomination : SOLUFOOD
25/03/2009 : Modifications générales

Annonce N°1490
NOJO : BXB08078014369R
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Descriptif : Modification du capital.
Numéro d'identification : RCS Lyon 320 797 293
Dénomination : SARL DUCREUX
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
Montant du capital : 1000000.00 EUR
27/02/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5415
NOJO : BXC08052002901A
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2008
Numéro d'identification : RCS Lyon 320 797 293
Dénomination : SARL DUCREUX
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Adresse :
route de Sainte Consorce
69280 Marcy-l'Étoile
07/02/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8456
NOJO : BXC080300054671
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2007
Numéro d'identification : RCS Lyon 320 797 293
Dénomination : SARL DUCREUX
Forme juridique : société à responsabilité limitée

Adresse :
route de Sainte Consorce
69280 Marcy-l'Étoile
Historique de l'unité légale :
01/09/2022 : code NIC
Code NIC : 00083
08/06/2022 : caractère employeur
Caractère employeur : Non
31/12/2018 : activité principale
Activité principale : Commerce de gros (commerce interentreprises) alimentaire non spécialisé (NAFRev2 : 46.39B)
01/07/2017 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
31/12/2015 : activité principale
Activité principale : Commerce de gros (commerce interentreprises) de sucre, chocolat et confiserie (NAFRev2 : 46.36Z)
01/04/2014 : dénomination, catégorie juridique
Dénomination : SAS DUCREUX
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Commerce de gros (commerce interentreprises) de produits laitiers, œufs, huiles et matières grasses comestibles (NAFRev2 : 46.33Z)
01/01/2005 : dénomination
Dénomination : SARL DUCREUX
25/12/2003 : activité principale
Activité principale : Commerce de gros de produits laitiers, oeufs, huiles (NAFRev1 : 51.3G)
01/01/1989 : dénomination
Dénomination : SOC DUCREUX ET FILS
Représentants légaux :
08/12/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1981B00130
Type : Personne Morale

Nom : DUCREUX MANAGEMENT
Siren : 505087304
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : président

Adresse :
100 Rue des Métalliers
ZI les Platières - Chassagny
69700 Beauvallon
France
Représentant permanent

Nom : VINCENT Pascal Jean-Claude
Né le 04/05/1968 à Sainte-Foy-lès-Lyon (France)
Nationalité : Française

Adresse :
Le Rampeau
Les Coteaux 2
69510 Thurins
France
08/12/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1981B00130
Type : Personne Physique

Nom : BELUZE Pierre
Nationalité : Française
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
131 Boulevard de la Bataille de Stalingrad
69100 Villeurbanne
France
08/12/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1981B00130
Type : Personne Morale

Nom : MAZARS
Siren : 351497649
Qualité : commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
131 Boulevard Bataille de Stalingrad
"le Prémium"
69100 Villeurbanne
France
17/01/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1981B00130
Type : Personne Morale

Nom : DUCREUX MANAGEMENT
Siren : 505087304
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : président

Adresse :
Parc d'Activités de Clapeloup
69280 Sainte-Consorce
France
Représentant permanent

Nom : VINCENT Pascal Jean-Claude
Né le 04/05/1968 à Sainte-Foy-lès-Lyon (France)
Nationalité : Française

Adresse :
Le Rampeau
Les Coteaux 2
69510 Thurins
France
17/01/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1981B00130
Type : Personne Physique

Nom : BELUZE Pierre
Nationalité : Française
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
131 Boulevard de la Bataille de Stalingrad
69100 Villeurbanne
France
17/01/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1981B00130
Type : Personne Morale

Nom : MAZARS
Siren : 351497649
Qualité : commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
131 Boulevard Bataille de Stalingrad
"Le Prémium"
69100 Villeurbanne
France
Dépôts des actes :
01/09/2022 : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1981B00130
Dépôt : N°037644 déposé le 20/10/2022
Etat : Déposé
Décision : Transfert siège social et établissement principal
01/09/2022 : Décision(s) du président
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1981B00130
Dépôt : N°037644 déposé le 20/10/2022
Etat : Déposé
Décision : Transfert siège social et établissement principal
29/06/2018 : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1981B00130
Dépôt : N°036728 déposé le 20/12/2018
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption Décision sur la modification du capital social
29/06/2018 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1981B00130
Dépôt : N°036728 déposé le 20/12/2018
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption Décision sur la modification du capital social
29/05/2018 : Rapport du commissaire aux apports et à la fusion
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1981B00130
Dépôt : N°036728 déposé le 20/12/2018
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption Décision sur la modification du capital social
24/05/2018 : Traité de fusion
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1981B00130
Dépôt : N°014060 déposé le 25/05/2018
Etat : Déposé
Décision : Projet de fusion
19/12/2017 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1981B00130
Dépôt : N°000077 déposé le 02/01/2018
Etat : Déposé
Décision : Régularisation bénéficiaire effectif
01/04/2014 : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1981B00130
Dépôt : N°011274 déposé le 28/04/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification de la dénomination de la personne morale Modification relative aux dirigeants d'une société Transfert siège social et établissement principal
01/04/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1981B00130
Dépôt : N°011274 déposé le 28/04/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification de la dénomination de la personne morale Modification relative aux dirigeants d'une société Transfert siège social et établissement principal
01/04/2014 : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1981B00130
Dépôt : N°011274 déposé le 28/04/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification de la dénomination de la personne morale Modification relative aux dirigeants d'une société Transfert siège social et établissement principal
01/04/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1981B00130
Dépôt : N°011274 déposé le 28/04/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification de la dénomination de la personne morale Modification relative aux dirigeants d'une société Transfert siège social et établissement principal
18/03/2014 : Rapport du commissaire à la transformation
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1981B00130
Dépôt : N°008995 déposé le 20/03/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier
18/03/2014 : Rapport du commissaire à la transformation
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1981B00130
Dépôt : N°008995 déposé le 20/03/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier
10/12/1997 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1981B00130
Dépôt : N°019156 déposé le 10/12/1997
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
10/12/1997 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1981B00130
Dépôt : N°019156 déposé le 10/12/1997
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
19/04/1989 : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1981B00130
Dépôt : N°006283 déposé le 19/04/1989
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification dénomination - objet social Cession de parts
19/04/1989 : Déclaration de conformité
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1981B00130
Dépôt : N°006283 déposé le 19/04/1989
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification dénomination - objet social Cession de parts
19/04/1989 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1981B00130
Dépôt : N°006283 déposé le 19/04/1989
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification dénomination - objet social Cession de parts
19/04/1989 : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1981B00130
Dépôt : N°006283 déposé le 19/04/1989
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification dénomination - objet social Cession de parts
19/04/1989 : Déclaration de conformité
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1981B00130
Dépôt : N°006283 déposé le 19/04/1989
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification dénomination - objet social Cession de parts
19/04/1989 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1981B00130
Dépôt : N°006283 déposé le 19/04/1989
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification dénomination - objet social Cession de parts
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1981B00130
Dépôt : N°008044 déposé le 03/04/2002
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale Décision sur la modification du capital social Modification des commissaires aux comptes
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1981B00130
Dépôt : N°008044 déposé le 03/04/2002
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale Décision sur la modification du capital social Modification des commissaires aux comptes
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1981B00130
Dépôt : N°019900 déposé le 20/10/2005
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale Décision sur la modification du capital social Donation
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1981B00130
Dépôt : N°019900 déposé le 20/10/2005
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale Décision sur la modification du capital social Donation
N.C             : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1981B00130
Dépôt : N°019900 déposé le 20/10/2005
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale Décision sur la modification du capital social Donation
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1981B00130
Dépôt : N°004413 déposé le 24/02/2009
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1981B00130
Dépôt : N°004413 déposé le 24/02/2009
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1981B00130
Dépôt : N°002911 déposé le 30/01/2012
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1981B00130
Dépôt : N°002911 déposé le 30/01/2012
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1981B00130
Dépôt : N°000444 déposé le 07/01/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1981B00130
Dépôt : N°022728 déposé le 23/09/2013
Etat : Déposé
Décision : Apport de titres de sociétés
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1981B00130
Dépôt : N°022728 déposé le 23/09/2013
Etat : Déposé
Décision : Apport de titres de sociétés
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1981B00130
Dépôt : N°011274 déposé le 28/04/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification de la dénomination de la personne morale Modification relative aux dirigeants d'une société Transfert siège social et établissement principal
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1981B00130
Dépôt : N°008044 déposé le 03/04/2002
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale Décision sur la modification du capital social Modification des commissaires aux comptes
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1981B00130
Dépôt : N°008044 déposé le 03/04/2002
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale Décision sur la modification du capital social Modification des commissaires aux comptes
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1981B00130
Dépôt : N°019900 déposé le 20/10/2005
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale Décision sur la modification du capital social Donation
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1981B00130
Dépôt : N°019900 déposé le 20/10/2005
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale Décision sur la modification du capital social Donation
N.C             : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1981B00130
Dépôt : N°019900 déposé le 20/10/2005
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale Décision sur la modification du capital social Donation
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1981B00130
Dépôt : N°004413 déposé le 24/02/2009
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1981B00130
Dépôt : N°004413 déposé le 24/02/2009
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1981B00130
Dépôt : N°002911 déposé le 30/01/2012
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1981B00130
Dépôt : N°002911 déposé le 30/01/2012
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1981B00130
Dépôt : N°000444 déposé le 07/01/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1981B00130
Dépôt : N°022728 déposé le 23/09/2013
Etat : Déposé
Décision : Apport de titres de sociétés
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1981B00130
Dépôt : N°022728 déposé le 23/09/2013
Etat : Déposé
Décision : Apport de titres de sociétés
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1981B00130
Dépôt : N°011274 déposé le 28/04/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification de la dénomination de la personne morale Modification relative aux dirigeants d'une société Transfert siège social et établissement principal
Etablissements :
08/12/2022 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 4
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1981B00130
Type : Siège

Adresse :
100 Rue des Métalliers Chassagny
ZI Les Platières
69700 Beauvallon
France
08/12/2022 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 5
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1981B00130
Type : Etablissement principal

Adresse :
100 Rue des Métalliers Chassagny
ZI Les Platières
69700 Beauvallon
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/1981
Activité : Commerce détail, gros, demi-gros de produits alimentaires, laitiers, avicoles...
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
17/01/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 4
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1981B00130
Type : Siège

Adresse :
Parc d'Activités de Clapeloup
69280 Sainte-Consorce
France
17/01/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 5
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1981B00130
Type : Etablissement principal

Adresse :
Parc d'Activités de Clapeloup
69280 Sainte-Consorce
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/1981
Activité : Commerce détail, gros, demi-gros de produits alimentaires, laitiers, avicoles...
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
17/01/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 6
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1981B00130
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
11 Rue André Sentuc
69200 Vénissieux
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 10/01/2017
Activité : Commerce détail, gros, demi-gros de produits alimentaires, laitiers, avicoles
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
08/12/2022 : Ajout
Greffe : Lyon (6901)
Numéro unique d’identification d’une observation : 3
Texte de l'observation : DECLARATION MODIFICATIVE du 03 Décembre 1997 Achat au prix stipulé de 120 000 F de la clientèle d'un fonds de commerce de négoce produits laitiers, négoce en demi-gros de tous produits laitiers ainsi que de fruits frais et congelés dépendant sis à Les Molineaux 42480 LA FOUILLOUSE et exploité à Lieu du Bourg 69770 LONGESSAIGNE à compter du 23/08/1997 de SOCIETE D'EXPLOITATION ETABLISSEMENTS JAMIEN S.A.R.L. - 328 396 965 RCS SAINT ETIENNE - Publicité : Le Pays du 05/09/1997 - Oppositions : Me GARDE Notaire associe place de la Gare 42480 LA FOUILLOISE DECLARATION MODIFICATIVE du 21 Avril 1998 Achat de la clientèle d'un fonds de commerce de fournitures pour boulangerie, pâtisserie, confiserie, hotels, restaurants et dépôt de levure sis et exploité à LE COTEAU (42120) 56 chemin des Plaines pour être exploité à Lieu du Bourg 69770 LONGESSAIGNE au prix de 150 000 F à compter du 02/03/1998 - Vendeur : ETABLISSEMENTS PEYRON SA - 406 380 287 RCS ROANNE - Publicité : Affiches de la Loire du 13/03/1998 lieu des oppositions : au Cabinet BOYER - ALIX & ASSOCIES Avocats à ROANNE (42300) 50 rue Albert Thomas.
08/12/2022 : Ajout
Greffe : Lyon (6901)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Numéro unique d’observation : F01/030586
Date d’ajout de l’observation : 22/10/2001
Texte de l'observation : Achat d'un fonds de commerce de grossiste en produits alimentaires divers et fabrication de chocolats à l'exclusion du droit au bail sis et exploité au Parc d'Activité de Sainte Consorce 69280 MARCY L ETOILE au prix stipulé de 700 000 F - Vendeur : Marc GOLFIER et Gisèle DUBOEUF - Dmt : Les Vareilles 42240 CALOIRE - Publicité :LE PAYS du 07/09/2001 - Lieu des oppositions : Cabinet VIA JURIS 21 rue de Terrenoire Le Haut Fauriel 42000 SAINT ETIENNE - Date d'effet : 20/08/2001
08/12/2022 : Ajout
Greffe : Lyon (6901)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Numéro unique d’observation : F07/021165
Date d’ajout de l’observation : 15/06/2007
Texte de l'observation : Achat d'un fonds de commerce de achat, vente et ou distribution de tous produits, secs, frais, surgelés et de conserves et matériels sis à ZI Portuaire 617 rue Benoît Mulsant 69400 Villefranche sur Saône pour être exploité Parc d'activités de Ste Consorce 69280 Marcy l'Etoile au prix stipulé de 121 300€ - Vendeur : SARL SAINT HONORE DISTRIBUTION RCS Villefanche sur Saône 410 451 108 - Publicité : Les Affiches Lyonnaises du 29/01/2007 et du 23/04/2007 - Lieu des oppositions : Au siège du fonds vendu- Date d'effet : 01/01/2007
08/12/2022 : Ajout
Greffe : Lyon (6901)
Numéro unique d’identification d’une observation : 22
Numéro unique d’observation : F18/063712
Date d’ajout de l’observation : 20/12/2018
Texte de l'observation : Fusion ayant entrainé une augmentation de capital au 29/06/2018 : sociétés ayant participé à l'opération : Société par actions simplifiée - CENTRE FRAIS ISERE Parc d'Activité de Clapeloup 69280 SAINTE-CONSORCE, 332 822 881 RCS GTC Lyon, société apporteuse avec date d'effet rétroactif au 01/07/2017.
17/01/2017 : Ajout
Greffe : Lyon (6901)
Numéro unique d’identification d’une observation : 3
Texte de l'observation : DECLARATION MODIFICATIVE du 03 Décembre 1997 Achat au prix stipulé de 120 000 F de la clientèle d'un fonds de commerce de négoce produits laitiers, négoce en demi-gros de tous produits laitiers ainsi que de fruits frais et congelés dépendant sis à Les Molineaux 42480 LA FOUILLOUSE et exploité à Lieu du Bourg 69770 LONGESSAIGNE à compter du 23/08/1997 de SOCIETE D'EXPLOITATION ETABLISSEMENTS JAMIEN S.A.R.L. - 328 396 965 RCS SAINT ETIENNE - Publicité : Le Pays du 05/09/1997 - Oppositions : Me GARDE Notaire associe place de la Gare 42480 LA FOUILLOISE DECLARATION MODIFICATIVE du 21 Avril 1998 Achat de la clientèle d'un fonds de commerce de fournitures pour boulangerie, pâtisserie, confiserie, hotels, restaurants et dépôt de levure sis et exploité à LE COTEAU (42120) 56 chemin des Plaines pour être exploité à Lieu du Bourg 69770 LONGESSAIGNE au prix de 150 000 F à compter du 02/03/1998 - Vendeur : ETABLISSEMENTS PEYRON SA - 406 380 287 RCS ROANNE - Publicité : Affiches de la Loire du 13/03/1998 lieu des oppositions : au Cabinet BOYER - ALIX & ASSOCIES Avocats à ROANNE (42300) 50 rue Albert Thomas.
17/01/2017 : Ajout
Greffe : Lyon (6901)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Numéro unique d’observation : F01/030586
Date d’ajout de l’observation : 22/10/2001
Texte de l'observation : Achat d'un fonds de commerce de grossiste en produits alimentaires divers et fabrication de chocolats à l'exclusion du droit au bail sis et exploité au Parc d'Activité de Sainte Consorce 69280 MARCY L ETOILE au prix stipulé de 700 000 F - Vendeur : Marc GOLFIER et Gisèle DUBOEUF - Dmt : Les Vareilles 42240 CALOIRE - Publicité :LE PAYS du 07/09/2001 - Lieu des oppositions : Cabinet VIA JURIS 21 rue de Terrenoire Le Haut Fauriel 42000 SAINT ETIENNE - Date d'effet : 20/08/2001
17/01/2017 : Ajout
Greffe : Lyon (6901)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Numéro unique d’observation : F07/021165
Date d’ajout de l’observation : 15/06/2007
Texte de l'observation : Achat d'un fonds de commerce de achat, vente et ou distribution de tous produits, secs, frais, surgelés et de conserves et matériels sis à ZI Portuaire 617 rue Benoît Mulsant 69400 Villefranche sur Saône pour être exploité Parc d'activités de Ste Consorce 69280 Marcy l'Etoile au prix stipulé de 121 300€ - Vendeur : SARL SAINT HONORE DISTRIBUTION RCS Villefanche sur Saône 410 451 108 - Publicité : Les Affiches Lyonnaises du 29/01/2007 et du 23/04/2007 - Lieu des oppositions : Au siège du fonds vendu- Date d'effet : 01/01/2007
Personnes morales :
08/12/2022 : SAS DUCREUX
Greffe : Lyon (6901)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Activité principale : Commerce détail, gros, demi-gros de produits alimentaires, laitiers, avicoles...

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 23/01/1981

Type de capital : Fixe
Capital : 1250000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 30 Juin
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 99 années
17/01/2017 : SAS DUCREUX
Greffe : Lyon (6901)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Activité principale : Commerce détail, gros, demi-gros de produits alimentaires, laitiers, avicoles...

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 23/01/1981

Type de capital : Fixe
Capital : 1005000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 30 Juin
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
30/06/2022 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1981B00130
Dépôt : N°056801 déposé le 08/12/2022
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2021 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1981B00130
Dépôt : N°052807 déposé le 28/12/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2020 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1981B00130
Dépôt : N°045186 déposé le 17/12/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2019 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1981B00130
Dépôt : N°057827 déposé le 30/12/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1981B00130
Dépôt : N°003237 déposé le 28/01/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1981B00130
Dépôt : N°050664 déposé le 21/12/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1981B00130
Dépôt : N°002056 déposé le 17/01/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1981B00130
Dépôt : N°002056 déposé le 17/01/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1981B00130
Dépôt : N°047661 déposé le 21/12/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1981B00130
Dépôt : N°047661 déposé le 21/12/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1981B00130
Dépôt : N°001666 déposé le 22/01/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1981B00130
Dépôt : N°001666 déposé le 22/01/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1981B00130
Dépôt : N°041698 déposé le 30/12/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1981B00130
Dépôt : N°041698 déposé le 30/12/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1981B00130
Dépôt : N°000400 déposé le 04/01/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1981B00130
Dépôt : N°000400 déposé le 04/01/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1981B00130
Dépôt : N°038139 déposé le 30/12/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1981B00130
Dépôt : N°038139 déposé le 30/12/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1981B00130
Dépôt : N°000276 déposé le 06/01/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1981B00130
Dépôt : N°000276 déposé le 06/01/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1981B00130
Dépôt : N°034582 déposé le 22/12/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1981B00130
Dépôt : N°034582 déposé le 22/12/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1981B00130
Dépôt : N°001365 déposé le 20/01/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1981B00130
Dépôt : N°001365 déposé le 20/01/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1981B00130
Dépôt : N°032949 déposé le 12/12/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1981B00130
Dépôt : N°032949 déposé le 12/12/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1981B00130
Dépôt : N°003614 déposé le 27/02/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1981B00130
Dépôt : N°003614 déposé le 27/02/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1981B00130
Dépôt : N°024750 déposé le 16/12/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1981B00130
Dépôt : N°024750 déposé le 16/12/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1981B00130
Dépôt : N°002278 déposé le 10/02/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1981B00130
Dépôt : N°002278 déposé le 10/02/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1981B00130
Dépôt : N°002075 déposé le 30/01/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1981B00130
Dépôt : N°002075 déposé le 30/01/2004
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1981B00130
Dépôt : N°003852 déposé le 12/03/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1981B00130
Dépôt : N°003852 déposé le 12/03/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1981B00130
Dépôt : N°003774 déposé le 28/02/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1981B00130
Dépôt : N°003774 déposé le 28/02/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1981B00130
Dépôt : N°003683 déposé le 23/03/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1981B00130
Dépôt : N°003683 déposé le 23/03/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1981B00130
Dépôt : N°003007 déposé le 07/03/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1981B00130
Dépôt : N°003007 déposé le 07/03/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1981B00130
Dépôt : N°000274 déposé le 12/01/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1981B00130
Dépôt : N°000274 déposé le 12/01/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1981B00130
Dépôt : N°002738 déposé le 09/03/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1981B00130
Dépôt : N°002738 déposé le 09/03/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1981B00130
Dépôt : N°002421 déposé le 11/03/1997
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1981B00130
Dépôt : N°002421 déposé le 11/03/1997
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1981B00130
Dépôt : N°002599 déposé le 12/03/1996
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1981B00130
Dépôt : N°002599 déposé le 12/03/1996
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1981B00130
Dépôt : N°001481 déposé le 14/02/1995
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1981B00130
Dépôt : N°001481 déposé le 14/02/1995
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1981B00130
Dépôt : N°001007 déposé le 01/02/1994
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1981B00130
Dépôt : N°001007 déposé le 01/02/1994
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1992 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1981B00130
Dépôt : N°001590 déposé le 11/02/1993
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1992 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1981B00130
Dépôt : N°001590 déposé le 11/02/1993
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1991 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1981B00130
Dépôt : N°001317 déposé le 13/02/1992
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1991 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1981B00130
Dépôt : N°001317 déposé le 13/02/1992
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1990 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1981B00130
Dépôt : N°001377 déposé le 12/02/1991
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1990 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1981B00130
Dépôt : N°001377 déposé le 12/02/1991
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1989 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1981B00130
Dépôt : N°000906 déposé le 31/01/1990
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1989 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1981B00130
Dépôt : N°000906 déposé le 31/01/1990
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1988 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1981B00130
Dépôt : N°001199 déposé le 10/02/1989
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1988 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1981B00130
Dépôt : N°001199 déposé le 10/02/1989
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1987 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1981B00130
Dépôt : N°000924 déposé le 04/02/1988
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1987 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1981B00130
Dépôt : N°000924 déposé le 04/02/1988
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1986 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1981B00130
Dépôt : N°000631 déposé le 10/02/1987
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1986 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1981B00130
Dépôt : N°000631 déposé le 10/02/1987
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1985 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1981B00130
Dépôt : N°000916 déposé le 28/02/1986
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1985 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1981B00130
Dépôt : N°000916 déposé le 28/02/1986
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
30/06/2022 : Compte annuel complet
Greffe : LYON (6901)
Numéro de dépôt : B2022/056801 du 08/12/2022
Numéro de gestion : 1981B00130
Code activité : 4639B : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2022, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2021
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AHFonds commercial276 596276 596276 596
AJAutres immobilisations incorporelles253 901246 6607 2417 853
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels268 702203 38165 32172 625
ATAutres immobilisations corporelles3 367 1592 103 5111 263 6481 262 822
AXAvances et acomptes4 6504 6501 800
CUAutres participations14 86714 86714 867
BHAutres immobilisations financières125 591125 591124 351
BJTOTAL (I)4 311 4662 553 5521 757 9131 760 914
BVAvances et acomptes versés sur commandes2 8542 8542 264
BXClients et comptes rattachés3 157 537521 3972 636 1402 776 735
BZAutres créances596 419596 419519 798
CFDisponibilités1 197 6591 197 6591 435 483
CHCharges constatées d’avance129 700129 700194 183
CJTOTAL (II)6 272 433521 3975 751 0366 140 873
COTOTAL GENERAL (0 à V)10 583 8983 074 9497 508 9497 901 787
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel1 005 0001 005 000
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...16 25316 253
DDRéserve légale (1)100 500100 500
DGAutres réserves2 178 2752 293 227
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)211 107185 048
DLTOTAL (I)3 511 1353 600 028
DPProvisions pour risques25 00070 000
DRTOTAL (III)25 00070 000
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)567 593582 335
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés2 824 6383 066 386
DYDettes fiscales et sociales575 019578 719
EAAutres dettes5 5654 319
ECTOTAL (IV)3 972 8144 231 759
EETOTAL GENERAL (I à V)7 508 9497 901 787
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises30 184 00730 184 00728 465 189
FGProduction vendue services93 39893 39893 951
FJChiffres d’affaires nets30 277 40530 277 40528 559 140
FOSubventions d’exploitation4 000
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges157 060201 806
FQAutres produits40 31937 666
FRTotal des produits d’exploitation (I)30 478 78428 798 612
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)22 893 07721 667 412
FTVariation de stock (marchandises)24 147-76 464
FWAutres achats et charges externes3 531 5583 370 039
FXImpôts, taxes et versements assimilés152 996173 484
FYSalaires et traitements2 216 4872 021 926
FZCharges sociales737 384661 131
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements343 815324 645
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions131 176207 972
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions70 000
GEAutres charges108 913115 483
GFTotal des charges d’exploitation (II)30 139 55328 535 630
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)339 230262 982
GJProduits financiers de participations2 4525 196
GLAutres intérêts et produits assimilés7 09811 081
GPTotal des produits financiers (V)9 55016 277
GRIntérêts et charges assimilées9 80012 739
GUTotal des charges financières (VI)9 80012 739
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-2493 538
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)338 981266 519
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion1 3163 865
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital16 16815 709
HCReprises sur provisions et transferts de charges70 000
HDTotal des produits exceptionnels (VII)87 48319 575
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion142 13117 053
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital4 5613 414
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions25 000
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)171 69220 467
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-84 209-892
HKImpôts sur les bénéfices (X)43 66580 579
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)30 575 81728 834 463
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)30 364 71028 649 415
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)211 107185 048
30/06/2021 : Compte annuel complet
Greffe : LYON (6901)
Numéro de dépôt : B2021/052807 du 28/12/2021
Numéro de gestion : 1981B00130
Code activité : 4639B : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AHFonds commercial276 596276 596276 596
AJAutres immobilisations incorporelles253 901246 6607 2417 853
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels268 702203 38165 32172 625
ATAutres immobilisations corporelles3 367 1592 103 5111 263 6481 262 822
AXAvances et acomptes4 6504 6501 800
CUAutres participations14 86714 86714 867
BHAutres immobilisations financières125 591125 591124 351
BJTOTAL (I)4 311 4662 553 5521 757 9131 760 914
BVAvances et acomptes versés sur commandes2 8542 8542 264
BXClients et comptes rattachés3 157 537521 3972 636 1402 776 735
BZAutres créances596 419596 419519 798
CFDisponibilités1 197 6591 197 6591 435 483
CHCharges constatées d’avance129 700129 700194 183
CJTOTAL (II)6 272 433521 3975 751 0366 140 873
COTOTAL GENERAL (0 à V)10 583 8983 074 9497 508 9497 901 787
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel1 005 0001 005 000
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...16 25316 253
DDRéserve légale (1)100 500100 500
DGAutres réserves2 178 2752 293 227
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)211 107185 048
DLTOTAL (I)3 511 1353 600 028
DPProvisions pour risques25 00070 000
DRTOTAL (III)25 00070 000
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)567 593582 335
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés2 824 6383 066 386
DYDettes fiscales et sociales575 019578 719
EAAutres dettes5 5654 319
ECTOTAL (IV)3 972 8144 231 759
EETOTAL GENERAL (I à V)7 508 9497 901 787
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises30 184 00730 184 00728 465 189
FGProduction vendue services93 39893 39893 951
FJChiffres d’affaires nets30 277 40530 277 40528 559 140
FOSubventions d’exploitation4 000
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges157 060201 806
FQAutres produits40 31937 666
FRTotal des produits d’exploitation (I)30 478 78428 798 612
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)22 893 07721 667 412
FTVariation de stock (marchandises)24 147-76 464
FWAutres achats et charges externes3 531 5583 370 039
FXImpôts, taxes et versements assimilés152 996173 484
FYSalaires et traitements2 216 4872 021 926
FZCharges sociales737 384661 131
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements343 815324 645
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions131 176207 972
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions70 000
GEAutres charges108 913115 483
GFTotal des charges d’exploitation (II)30 139 55328 535 630
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)339 230262 982
GJProduits financiers de participations2 4525 196
GLAutres intérêts et produits assimilés7 09811 081
GPTotal des produits financiers (V)9 55016 277
GRIntérêts et charges assimilées9 80012 739
GUTotal des charges financières (VI)9 80012 739
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-2493 538
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)338 981266 519
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion1 3163 865
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital16 16815 709
HCReprises sur provisions et transferts de charges70 000
HDTotal des produits exceptionnels (VII)87 48319 575
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion142 13117 053
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital4 5613 414
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions25 000
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)171 69220 467
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-84 209-892
HKImpôts sur les bénéfices (X)43 66580 579
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)30 575 81728 834 463
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)30 364 71028 649 415
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)211 107185 048
30/06/2020 : Compte annuel complet
Greffe : LYON (6901)
Numéro de dépôt : B2020/045186 du 17/12/2020
Numéro de gestion : 1981B00130
Code activité : 4639B : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2019
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AHFonds commercial276 596276 596276 596
AJAutres immobilisations incorporelles253 901246 6607 2417 853
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels268 702203 38165 32172 625
ATAutres immobilisations corporelles3 367 1592 103 5111 263 6481 262 822
AXAvances et acomptes4 6504 6501 800
CUAutres participations14 86714 86714 867
BHAutres immobilisations financières125 591125 591124 351
BJTOTAL (I)4 311 4662 553 5521 757 9131 760 914
BVAvances et acomptes versés sur commandes2 8542 8542 264
BXClients et comptes rattachés3 157 537521 3972 636 1402 776 735
BZAutres créances596 419596 419519 798
CFDisponibilités1 197 6591 197 6591 435 483
CHCharges constatées d’avance129 700129 700194 183
CJTOTAL (II)6 272 433521 3975 751 0366 140 873
COTOTAL GENERAL (0 à V)10 583 8983 074 9497 508 9497 901 787
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel1 005 0001 005 000
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...16 25316 253
DDRéserve légale (1)100 500100 500
DGAutres réserves2 178 2752 293 227
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)211 107185 048
DLTOTAL (I)3 511 1353 600 028
DPProvisions pour risques25 00070 000
DRTOTAL (III)25 00070 000
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)567 593582 335
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés2 824 6383 066 386
DYDettes fiscales et sociales575 019578 719
EAAutres dettes5 5654 319
ECTOTAL (IV)3 972 8144 231 759
EETOTAL GENERAL (I à V)7 508 9497 901 787
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises30 184 00730 184 00728 465 189
FGProduction vendue services93 39893 39893 951
FJChiffres d’affaires nets30 277 40530 277 40528 559 140
FOSubventions d’exploitation4 000
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges157 060201 806
FQAutres produits40 31937 666
FRTotal des produits d’exploitation (I)30 478 78428 798 612
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)22 893 07721 667 412
FTVariation de stock (marchandises)24 147-76 464
FWAutres achats et charges externes3 531 5583 370 039
FXImpôts, taxes et versements assimilés152 996173 484
FYSalaires et traitements2 216 4872 021 926
FZCharges sociales737 384661 131
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements343 815324 645
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions131 176207 972
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions70 000
GEAutres charges108 913115 483
GFTotal des charges d’exploitation (II)30 139 55328 535 630
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)339 230262 982
GJProduits financiers de participations2 4525 196
GLAutres intérêts et produits assimilés7 09811 081
GPTotal des produits financiers (V)9 55016 277
GRIntérêts et charges assimilées9 80012 739
GUTotal des charges financières (VI)9 80012 739
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-2493 538
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)338 981266 519
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion1 3163 865
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital16 16815 709
HCReprises sur provisions et transferts de charges70 000
HDTotal des produits exceptionnels (VII)87 48319 575
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion142 13117 053
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital4 5613 414
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions25 000
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)171 69220 467
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-84 209-892
HKImpôts sur les bénéfices (X)43 66580 579
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)30 575 81728 834 463
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)30 364 71028 649 415
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)211 107185 048
30/06/2019 : Compte annuel complet
Greffe : LYON (6901)
Numéro de dépôt : B2019/057827 du 30/12/2019
Numéro de gestion : 1981B00130
Code activité : 4636Z : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2018
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AHFonds commercial276 596276 596276 596
AJAutres immobilisations incorporelles253 901246 6607 2417 853
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels268 702203 38165 32172 625
ATAutres immobilisations corporelles3 367 1592 103 5111 263 6481 262 822
AXAvances et acomptes4 6504 6501 800
CUAutres participations14 86714 86714 867
BHAutres immobilisations financières125 591125 591124 351
BJTOTAL (I)4 311 4662 553 5521 757 9131 760 914
BVAvances et acomptes versés sur commandes2 8542 8542 264
BXClients et comptes rattachés3 157 537521 3972 636 1402 776 735
BZAutres créances596 419596 419519 798
CFDisponibilités1 197 6591 197 6591 435 483
CHCharges constatées d’avance129 700129 700194 183
CJTOTAL (II)6 272 433521 3975 751 0366 140 873
COTOTAL GENERAL (0 à V)10 583 8983 074 9497 508 9497 901 787
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel1 005 0001 005 000
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...16 25316 253
DDRéserve légale (1)100 500100 500
DGAutres réserves2 178 2752 293 227
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)211 107185 048
DLTOTAL (I)3 511 1353 600 028
DPProvisions pour risques25 00070 000
DRTOTAL (III)25 00070 000
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)567 593582 335
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés2 824 6383 066 386
DYDettes fiscales et sociales575 019578 719
EAAutres dettes5 5654 319
ECTOTAL (IV)3 972 8144 231 759
EETOTAL GENERAL (I à V)7 508 9497 901 787
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises30 184 00730 184 00728 465 189
FGProduction vendue services93 39893 39893 951
FJChiffres d’affaires nets30 277 40530 277 40528 559 140
FOSubventions d’exploitation4 000
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges157 060201 806
FQAutres produits40 31937 666
FRTotal des produits d’exploitation (I)30 478 78428 798 612
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)22 893 07721 667 412
FTVariation de stock (marchandises)24 147-76 464
FWAutres achats et charges externes3 531 5583 370 039
FXImpôts, taxes et versements assimilés152 996173 484
FYSalaires et traitements2 216 4872 021 926
FZCharges sociales737 384661 131
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements343 815324 645
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions131 176207 972
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions70 000
GEAutres charges108 913115 483
GFTotal des charges d’exploitation (II)30 139 55328 535 630
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)339 230262 982
GJProduits financiers de participations2 4525 196
GLAutres intérêts et produits assimilés7 09811 081
GPTotal des produits financiers (V)9 55016 277
GRIntérêts et charges assimilées9 80012 739
GUTotal des charges financières (VI)9 80012 739
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-2493 538
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)338 981266 519
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion1 3163 865
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital16 16815 709
HCReprises sur provisions et transferts de charges70 000
HDTotal des produits exceptionnels (VII)87 48319 575
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion142 13117 053
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital4 5613 414
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions25 000
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)171 69220 467
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-84 209-892
HKImpôts sur les bénéfices (X)43 66580 579
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)30 575 81728 834 463
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)30 364 71028 649 415
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)211 107185 048
30/06/2018 : Compte annuel complet
Greffe : LYON (6901)
Numéro de dépôt : B2019/003237 du 28/01/2019
Numéro de gestion : 1981B00130
Code activité : 4636Z : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2017
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des données manquantes à la source du document (1A)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AHFonds commercial276 596276 596276 596
AJAutres immobilisations incorporelles253 901246 6607 2417 853
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels268 702203 38165 32172 625
ATAutres immobilisations corporelles3 367 1592 103 5111 263 6481 262 822
AXAvances et acomptes4 6504 6501 800
CUAutres participations14 86714 86714 867
BHAutres immobilisations financières125 591125 591124 351
BJTOTAL (I)4 311 4662 553 5521 757 9131 760 914
BVAvances et acomptes versés sur commandes2 8542 8542 264
BXClients et comptes rattachés3 157 537521 3972 636 1402 776 735
BZAutres créances596 419596 419519 798
CFDisponibilités1 197 6591 197 6591 435 483
CHCharges constatées d’avance129 700129 700194 183
CJTOTAL (II)6 272 433521 3975 751 0366 140 873
COTOTAL GENERAL (0 à V)10 583 8983 074 9497 508 9497 901 787
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel1 005 0001 005 000
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...16 25316 253
DDRéserve légale (1)100 500100 500
DGAutres réserves2 178 2752 293 227
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)211 107185 048
DLTOTAL (I)3 511 1353 600 028
DPProvisions pour risques25 00070 000
DRTOTAL (III)25 00070 000
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)567 593582 335
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés2 824 6383 066 386
DYDettes fiscales et sociales575 019578 719
EAAutres dettes5 5654 319
ECTOTAL (IV)3 972 8144 231 759
EETOTAL GENERAL (I à V)7 508 9497 901 787
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises30 184 00730 184 00728 465 189
FGProduction vendue services93 39893 39893 951
FJChiffres d’affaires nets30 277 40530 277 40528 559 140
FOSubventions d’exploitation4 000
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges157 060201 806
FQAutres produits40 31937 666
FRTotal des produits d’exploitation (I)30 478 78428 798 612
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)22 893 07721 667 412
FTVariation de stock (marchandises)24 147-76 464
FWAutres achats et charges externes3 531 5583 370 039
FXImpôts, taxes et versements assimilés152 996173 484
FYSalaires et traitements2 216 4872 021 926
FZCharges sociales737 384661 131
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements343 815324 645
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions131 176207 972
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions70 000
GEAutres charges108 913115 483
GFTotal des charges d’exploitation (II)30 139 55328 535 630
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)339 230262 982
GJProduits financiers de participations2 4525 196
GLAutres intérêts et produits assimilés7 09811 081
GPTotal des produits financiers (V)9 55016 277
GRIntérêts et charges assimilées9 80012 739
GUTotal des charges financières (VI)9 80012 739
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-2493 538
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)338 981266 519
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion1 3163 865
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital16 16815 709
HCReprises sur provisions et transferts de charges70 000
HDTotal des produits exceptionnels (VII)87 48319 575
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion142 13117 053
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital4 5613 414
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions25 000
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)171 69220 467
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-84 209-892
HKImpôts sur les bénéfices (X)43 66580 579
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)30 575 81728 834 463
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)30 364 71028 649 415
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)211 107185 048
30/06/2017 : Compte annuel complet
Greffe : LYON (6901)
Numéro de dépôt : B2017/050664 du 21/12/2017
Numéro de gestion : 1981B00130
Code activité : 4636Z : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AHFonds commercial276 596276 596276 596
AJAutres immobilisations incorporelles253 901246 6607 2417 853
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels268 702203 38165 32172 625
ATAutres immobilisations corporelles3 367 1592 103 5111 263 6481 262 822
AXAvances et acomptes4 6504 6501 800
CUAutres participations14 86714 86714 867
BHAutres immobilisations financières125 591125 591124 351
BJTOTAL (I)4 311 4662 553 5521 757 9131 760 914
BVAvances et acomptes versés sur commandes2 8542 8542 264
BXClients et comptes rattachés3 157 537521 3972 636 1402 776 735
BZAutres créances596 419596 419519 798
CFDisponibilités1 197 6591 197 6591 435 483
CHCharges constatées d’avance129 700129 700194 183
CJTOTAL (II)6 272 433521 3975 751 0366 140 873
COTOTAL GENERAL (0 à V)10 583 8983 074 9497 508 9497 901 787
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel1 005 0001 005 000
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...16 25316 253
DDRéserve légale (1)100 500100 500
DGAutres réserves2 178 2752 293 227
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)211 107185 048
DLTOTAL (I)3 511 1353 600 028
DPProvisions pour risques25 00070 000
DRTOTAL (III)25 00070 000
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)567 593582 335
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés2 824 6383 066 386
DYDettes fiscales et sociales575 019578 719
EAAutres dettes5 5654 319
ECTOTAL (IV)3 972 8144 231 759
EETOTAL GENERAL (I à V)7 508 9497 901 787
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises30 184 00730 184 00728 465 189
FGProduction vendue services93 39893 39893 951
FJChiffres d’affaires nets30 277 40530 277 40528 559 140
FOSubventions d’exploitation4 000
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges157 060201 806
FQAutres produits40 31937 666
FRTotal des produits d’exploitation (I)30 478 78428 798 612
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)22 893 07721 667 412
FTVariation de stock (marchandises)24 147-76 464
FWAutres achats et charges externes3 531 5583 370 039
FXImpôts, taxes et versements assimilés152 996173 484
FYSalaires et traitements2 216 4872 021 926
FZCharges sociales737 384661 131
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements343 815324 645
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions131 176207 972
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions70 000
GEAutres charges108 913115 483
GFTotal des charges d’exploitation (II)30 139 55328 535 630
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)339 230262 982
GJProduits financiers de participations2 4525 196
GLAutres intérêts et produits assimilés7 09811 081
GPTotal des produits financiers (V)9 55016 277
GRIntérêts et charges assimilées9 80012 739
GUTotal des charges financières (VI)9 80012 739
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-2493 538
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)338 981266 519
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CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion1 3163 865
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital16 16815 709
HCReprises sur provisions et transferts de charges70 000
HDTotal des produits exceptionnels (VII)87 48319 575
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion142 13117 053
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital4 5613 414
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions25 000
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)171 69220 467
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-84 209-892
HKImpôts sur les bénéfices (X)43 66580 579
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)30 575 81728 834 463
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)30 364 71028 649 415
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)211 107185 048
30/06/2016 : Compte annuel complet
Greffe : LYON (6901)
Numéro de dépôt : B2017/002056 du 17/01/2017
Numéro de gestion : 1981B00130
Code activité : 4636Z : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2015
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AHFonds commercial276 596276 596276 596
AJAutres immobilisations incorporelles253 901246 6607 2417 853
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels268 702203 38165 32172 625
ATAutres immobilisations corporelles3 367 1592 103 5111 263 6481 262 822
AXAvances et acomptes4 6504 6501 800
CUAutres participations14 86714 86714 867
BHAutres immobilisations financières125 591125 591124 351
BJTOTAL (I)4 311 4662 553 5521 757 9131 760 914
BVAvances et acomptes versés sur commandes2 8542 8542 264
BXClients et comptes rattachés3 157 537521 3972 636 1402 776 735
BZAutres créances596 419596 419519 798
CFDisponibilités1 197 6591 197 6591 435 483
CHCharges constatées d’avance129 700129 700194 183
CJTOTAL (II)6 272 433521 3975 751 0366 140 873
COTOTAL GENERAL (0 à V)10 583 8983 074 9497 508 9497 901 787
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel1 005 0001 005 000
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...16 25316 253
DDRéserve légale (1)100 500100 500
DGAutres réserves2 178 2752 293 227
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)211 107185 048
DLTOTAL (I)3 511 1353 600 028
DPProvisions pour risques25 00070 000
DRTOTAL (III)25 00070 000
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)567 593582 335
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés2 824 6383 066 386
DYDettes fiscales et sociales575 019578 719
EAAutres dettes5 5654 319
ECTOTAL (IV)3 972 8144 231 759
EETOTAL GENERAL (I à V)7 508 9497 901 787
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises30 184 00730 184 00728 465 189
FGProduction vendue services93 39893 39893 951
FJChiffres d’affaires nets30 277 40530 277 40528 559 140
FOSubventions d’exploitation4 000
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges157 060201 806
FQAutres produits40 31937 666
FRTotal des produits d’exploitation (I)30 478 78428 798 612
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)22 893 07721 667 412
FTVariation de stock (marchandises)24 147-76 464
FWAutres achats et charges externes3 531 5583 370 039
FXImpôts, taxes et versements assimilés152 996173 484
FYSalaires et traitements2 216 4872 021 926
FZCharges sociales737 384661 131
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements343 815324 645
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions131 176207 972
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions70 000
GEAutres charges108 913115 483
GFTotal des charges d’exploitation (II)30 139 55328 535 630
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)339 230262 982
GJProduits financiers de participations2 4525 196
GLAutres intérêts et produits assimilés7 09811 081
GPTotal des produits financiers (V)9 55016 277
GRIntérêts et charges assimilées9 80012 739
GUTotal des charges financières (VI)9 80012 739
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-2493 538
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)338 981266 519
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion1 3163 865
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital16 16815 709
HCReprises sur provisions et transferts de charges70 000
HDTotal des produits exceptionnels (VII)87 48319 575
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion142 13117 053
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital4 5613 414
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions25 000
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)171 69220 467
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-84 209-892
HKImpôts sur les bénéfices (X)43 66580 579
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)30 575 81728 834 463
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)30 364 71028 649 415
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)211 107185 048
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