SARL TRANSPORTS MUNOZ

Entreprise

SARL TRANSPORTS MUNOZ
Dernière mise à jour : 21/09/2020

Informations de l'établissement :
Date de création : 21/09/2020
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 47857065800029 / Siren : 478570658 / NIC : 00029
N° de TVA : FR 48 478570658
Effectif en 2021 : 1 ou 2 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section H : TRANSPORTS ET ENTREPOSAGE
Cette section couvre les activités liées au transport, régulier ou non, de passagers et de marchandises, par rail, par route, par conduites, par eau ou par air et les activités connexes, telles que l’exploitation des infrastructures de transport, la manutention du fret, l’entreposage, etc. Cette section comprend la location de matériel de trans- port avec chauffeur ou pilote. Elle comprend également les activités de poste et de courrier.
Cette section ne comprend pas :
- les réparations ou transformations apportées aux matériels de transport autres que les véhicules automobiles (cf. 30, 33.1)
- la construction, l’entretien et la réparation de routes, de voies ferrées, de ports, de terrains d’aviation (cf. 42)
- l’entretien et la réparation de véhicules automobiles (cf. 45.20)
- les activités de télécommunications (cf. 61)
- la location de matériel de transport sans chauffeur ni opérateur (cf. 77.1 et 77.3)
49 : Transports terrestres et transport par conduites
Cette division couvre les activités de transport de passagers et de marchandises par la route et le rail, ainsi que le transport de marchandises par conduites.
49.3 : Autres transports terrestres de voyageurs
Ce groupe comprend l’ensemble des autres activités de transport terrestre de passagers. Il inclut aussi les activités de transport ferroviaire urbain et suburbain.
49.39 : Autres transports terrestres de voyageurs n.c.a.
49.39A : Transports routiers réguliers de voyageurs
Cette sous-classe comprend :
- les autres transports routiers réguliers de passagers : • exploitation de lignes régulières d’autocar sur de longues distances, selon des horaires déterminés, même à caractère saisonnier • navettes d’aéroports régulières • autres transports routiers réguliers de passagers n.c.a.

Cette sous-classe comprend aussi :
- l’exploitation d’autobus scolaires et de bus de transport de personnel Produits associés : 49.39.11, 49.39.12, 49.39.13
49.32Z-A : Taxis
Cette classe comprend :
-le transport de voyageurs par taxis, y compris services des centrales de réservation Remarque : Ces services sont généralement fournis sur la base d'une distance à parcourir vers une destination spécifique.
- les services de navettes non régulières vers les aéroports et les gares

Cette classe comprend aussi :
-le transport non médicalisé de personnes à mobilité réduite ; -les radio-taxis ;
-le transport des voyageurs par moto-taxis

Cette classe ne comprend pas :
-le transport par ambulance (cf. 86.90A) ; -l'exploitation d'avion-taxis (cf. 51.10Z) ; -l'exploitation de taxis-marchandises (cf. 53.20Z)
Coordonnées de l'établissement :
SARL TRANSPORTS MUNOZ
Adresse :
28 Lotissement DES ABBAYES
09290 LE MAS D'AZIL
Liens de succession de l'établissement :
21/09/2020 : Succession
Prédécesseur : SARL TRANSPORTS MUNOZ
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/09/2004
Dénomination : SARL TRANSPORTS MUNOZ
Activité principale : Transports routiers réguliers de voyageurs (NAFRev2 : 49.39A)
Catégorie juridique : Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 1 ou 2 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Publications au Bodacc :
27/04/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°345
NOJO : 090100000496440
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FOIX (09)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2021
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Foix 478 570 658
Dénomination : SARL TRANSPORTS MUNOZ
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
17/06/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°435
NOJO : 090100000460360
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FOIX (09)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2020
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Foix 478 570 658
Dénomination : SARL TRANSPORTS MUNOZ
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
10/06/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°144
NOJO : 090100000457870
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FOIX (09)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2019
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Foix 478 570 658
Dénomination : SARL TRANSPORTS MUNOZ
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
15/10/2020 : Modifications générales

Annonce N°119
NOJO : 009010000041894
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FOIX (09)
Descriptif : Nouveau siège.

Numéro d'identification : RCS Foix 478 570 658
Dénomination : SARL TRANSPORTS MUNOZ
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
12/03/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°192
NOJO : 090100000353730
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FOIX (09)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2018
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Foix 478 570 658
Dénomination : SARL TRANSPORTS MUNOZ
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
27/12/2019 : Modifications générales

Annonce N°155
NOJO : 009010000035403
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FOIX (09)
Descriptif : Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Foix 478 570 658
Dénomination : SARL TRANSPORTS MUNOZ
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Administration :
MUNOZ François nom d'usage : MUNOZ n'est plus gérant
28/07/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°363
NOJO : 090100000323060
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FOIX (09)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2017
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Foix 478 570 658
Dénomination : SARL TRANSPORTS MUNOZ
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
25/01/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°616
NOJO : 090100000263720
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FOIX (09)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2014
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Foix 478 570 658
Dénomination : SARL TRANSPORTS MUNOZ
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
25/01/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°617
NOJO : 090100000263730
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FOIX (09)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2016
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Foix 478 570 658
Dénomination : SARL TRANSPORTS MUNOZ
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
21/02/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°319
NOJO : 090100000226820
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FOIX (09)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2015
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Foix 478 570 658
Dénomination : SARL TRANSPORTS MUNOZ
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
24/06/2016 : Modifications générales

Annonce N°109
NOJO : BXB16174002448B
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FOIX (09)
Descriptif : Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Foix 478 570 658
Dénomination : SARL TRANSPORTS MUNOZ
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Administration :
SOULA Maryse Françoise nom d'usage : MUNOZ n'est plus gérant.

05/02/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°523
NOJO : 090100000068560
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FOIX (09)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2013

Numéro d'identification : RCS Foix 478 570 658
Dénomination : SARL TRANSPORTS MUNOZ
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
18/12/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°760
NOJO : BXC123450184982
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FOIX (09)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2012

Numéro d'identification : RCS Foix 478 570 658
Dénomination : SARL TRANSPORTS MUNOZ
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
18/12/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°759
NOJO : BXC123450184994
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FOIX (09)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2011

Numéro d'identification : RCS Foix 478 570 658
Dénomination : SARL TRANSPORTS MUNOZ
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
07/11/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1026
NOJO : BXC112990006095
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FOIX (09)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2010

Numéro d'identification : RCS Foix 478 570 658
Dénomination : SARL TRANSPORTS MUNOZ
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
22/11/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1198
NOJO : BXC10308010876I
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FOIX (09)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2009

Numéro d'identification : RCS Foix 478 570 658
Dénomination : SARL TRANSPORTS MUNOZ
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
15 lotissement du Pont
09290 Le Mas D Azil
23/06/2010 : Modifications générales

Annonce N°52
NOJO : BXB10167001372K
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FOIX (09)
Date de commencement d'activité : 01/09/2004
Date d'effet : 2010-01-01
Descriptif : Nomination d'un co-gérant

Numéro d'identification : RCS Foix 478 570 658
Dénomination : SARL TRANSPORTS MUNOZ
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Co-gérant : MUNOZ François Co-gérant : MUNOZ Michael Florent Co-gérant : SOULA Maryse Françoise Propriétaire du fonds : MUNOZ François
Montant du capital : 7600.00 EUR

Siège social :
Adresse :
15 lotissement du Pont
09290 Le Mas D Azil

Etablissement principal :
Adresse :
15 lotissement du Pont
09290 Le Mas D Azil
21/06/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1032
NOJO : BXC101590049789
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FOIX (09)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2008

Numéro d'identification : RCS Foix 478 570 658
Dénomination : SARL TRANSPORTS MUNOZ
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
15 lotissement du Pont
09290 Le Mas D Azil
29/09/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°817
NOJO : BXC082630106299
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FOIX (09)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2007

Numéro d'identification : RCS Foix 478 570 658
Dénomination : SARL TRANSPORTS MUNOZ
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
15 lotissement du Pont
09290 Le Mas D Azil
Historique de l'unité légale :
21/09/2021 : caractère employeur
Caractère employeur : Non
21/09/2020 : code NIC
Code NIC : 00029
27/04/2018 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Transports routiers réguliers de voyageurs (NAFRev2 : 49.39A)
31/12/2005 : activité principale
Activité principale : Transports routiers réguliers de voyageurs (NAFRev1 : 60.2B)
25/12/2004 : activité principale
Activité principale : Transport de voyageurs par taxis (NAFRev1 : 60.2E)
Représentants légaux :
24/01/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 2004B00183
Type : Personne Physique

Nom : MUNOZ François
Né le 21/01/1946 à Saint-Girons (France)
Nationalité : Française
Qualité : gérant

Adresse :
15 Lotissement du Pont
09290 Le Mas-d'Azil
France
24/01/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 2004B00183
Type : Personne Physique

Nom : MUNOZ Michael Florent
Né le 01/01/1979 à Foix (France)
Nationalité : Française
Qualité : gérant

Adresse :
15 Lotissement du Pont
09290 Le Mas-d'Azil
France
Dépôts des actes :
01/08/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 2004B00183
Dépôt : N°000884 déposé le 16/06/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
01/08/2014 : Statuts mis à jour
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 2004B00183
Dépôt : N°000884 déposé le 16/06/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
12/08/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 2004B00183
Dépôt : N°001128 déposé le 12/09/2013
Etat : Déposé
Décision : Reconstitution des capitaux propres
16/03/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 2004B00183
Dépôt : N°001375 déposé le 14/12/2012
Etat : Déposé
Décision : Continuation de la société malgré les pertes
03/03/2010 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 2004B00183
Dépôt : N°000245 déposé le 03/03/2010
Etat : Déposé
Décision : Nomination d'un cogérant
02/05/2006 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 2004B00183
Dépôt : N°000501 déposé le 02/05/2006
Etat : Déposé
Décision : Démission de co-gérant (s)
13/09/2004 : Décision(s) des associés
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 2004B00183
Dépôt : N°040866 déposé le 13/09/2004
Etat : Déposé
Décision : Nomination d'un cogérant Constitution d'une société commerciale par création
13/09/2004 : Statuts constitutifs
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 2004B00183
Dépôt : N°040866 déposé le 13/09/2004
Etat : Déposé
Décision : Nomination d'un cogérant Constitution d'une société commerciale par création
Etablissements :
24/01/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 2004B00183
Type : Siège

Adresse :
15 Lotissement du Pont
09290 Le Mas-d'Azil
France
24/01/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 2004B00183
Type : Etablissement principal

Adresse :
15 Lotissement du Pont
09290 Le Mas-d'Azil
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/09/2004
Activité : Transport de voyageurs, taxi, ambulance, véhicule sanitaire léger, exploitation de voitures de petite remise, location de véhicules avec ou sans chauffeur, organisation de voyages, agence de voyages.
Origine du fonds : Prise en location-gérance
- oueur du fond - UNOZ - Françoi
Type d’exploitation : Location-gérance
Personnes morales :
24/01/2017 : SARL TRANSPORTS MUNOZ
Greffe : Foix (0901)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Activité principale : Transport de voyageurs, taxi, ambulance, véhicule sanitaire léger, exploitation de voitures de petite remise, location de véhicules avec ou sans chauffeur, organisation de voyages, agence de voyages.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 13/09/2004
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 13/09/2004
Date à laquelle la personne a commencé une activité pour la première fois : 01/09/2004

Type de capital : Fixe
Capital : 7600.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 30 Juin
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
30/06/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 2004B00183
Dépôt : N°000158 déposé le 24/01/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 2004B00183
Dépôt : N°001629 déposé le 06/09/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 2004B00183
Dépôt : N°002037 déposé le 14/11/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 2004B00183
Dépôt : N°002038 déposé le 14/11/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 2004B00183
Dépôt : N°000409 déposé le 11/04/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 2004B00183
Dépôt : N°000275 déposé le 25/03/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 2004B00183
Dépôt : N°091156 déposé le 27/07/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 2004B00183
Dépôt : N°080719 déposé le 24/06/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 2004B00183
Dépôt : N°000986 déposé le 04/07/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 2004B00183
Dépôt : N°000501 déposé le 27/04/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
30/06/2022 : Compte annuel complet
Greffe : FOIX (0901)
Numéro de dépôt : B2023/000276 du 20/02/2023
Numéro de gestion : 2004B00183
Code activité : 4939A : Transports terrestres et transport par conduites (NAFRev2 : 49)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2022, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2021
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
30/06/2021 : Compte annuel complet
Greffe : FOIX (0901)
Numéro de dépôt : B2021/003786 du 16/12/2021
Numéro de gestion : 2004B00183
Code activité : 4939A : Transports terrestres et transport par conduites (NAFRev2 : 49)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2020
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
30/06/2020 : Compte annuel complet
Greffe : FOIX (0901)
Numéro de dépôt : B2021/001558 du 11/06/2021
Numéro de gestion : 2004B00183
Code activité : 4939A : Transports terrestres et transport par conduites (NAFRev2 : 49)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2019
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
30/06/2019 : Compte annuel complet
Greffe : FOIX (0901)
Numéro de dépôt : B2021/001430 du 31/05/2021
Numéro de gestion : 2004B00183
Code activité : 4939A : Transports terrestres et transport par conduites (NAFRev2 : 49)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2018
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
30/06/2018 : Compte annuel complet
Greffe : FOIX (0901)
Numéro de dépôt : B2019/001190 du 01/07/2019
Numéro de gestion : 2004B00183
Code activité : 4939A : Transports terrestres et transport par conduites (NAFRev2 : 49)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
30/06/2017 : Compte annuel complet
Greffe : FOIX (0901)
Numéro de dépôt : B2018/002874 du 12/11/2018
Numéro de gestion : 2004B00183
Code activité : 4939A : Transports terrestres et transport par conduites (NAFRev2 : 49)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
30/06/2016 : Compte annuel complet
Greffe : FOIX (0901)
Numéro de dépôt : B2017/002298 du 05/10/2017
Numéro de gestion : 2004B00183
Code activité : 4939A : Transports terrestres et transport par conduites (NAFRev2 : 49)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
30/06/2015 : Compte annuel complet
Greffe : FOIX (0901)
Numéro de dépôt : B2017/000158 du 24/01/2017
Numéro de gestion : 2004B00183
Code activité : 4939A : Transports terrestres et transport par conduites (NAFRev2 : 49)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2015, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2014, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
30/06/2014 : Compte annuel complet
Greffe : FOIX (0901)
Numéro de dépôt : B2017/002297 du 05/10/2017
Numéro de gestion : 2004B00183
Code activité : 4939A : Transports terrestres et transport par conduites (NAFRev2 : 49)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2014, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2013, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
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