SARL RESIDENCE DE L'HEXAGONE

Entreprise

SARL RESIDENCE DE L'HEXAGONE
Dernière mise à jour : 01/01/2008

Informations de l'établissement :
Date de création : 01/04/1990
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 37749546000018 / Siren : 377495460 / NIC : 00018
N° de TVA : FR 43 377495460
Effectif en 2021 : 20 à 49 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section Q : SANTÉ HUMAINE ET ACTION SOCIALE
Cette section comprend les activités liées à la santé humaine et à l’action sociale. Elle englobe un vaste éventail d’activités, allant des soins assurés par des professionnels de la santé dans des établissements hospitaliers et d’autres structures médicales à des activités d’action sociale peu ou pas médicalisées, en passant par des activi- tés d’hébergement médico-social à composante sanitaire plus ou moins importante.
87 : Hébergement médico-social et social
Cette division comprend l’hébergement médicalisé et l’hébergement social de personnes en difficulté : l’héberge- ment peut être associé à des services médicaux, des services de surveillance ou d’autres services d’assistance aux malades. Les installations représentent une part importante du processus de production et les soins dispen- sés combinent des services médicaux et sociaux, le volet médical se composant dans une large mesure de soins infirmiers. Cette division ne comprend pas :
- hébergement, assorti de soins médicaux, avec médecin à demeure (cf. 86.10Z)
87.1 : Hébergement médicalisé
87.10 : Hébergement médicalisé
87.10A : Hébergement médicalisé pour personnes âgées


Cette sous-classe comprend :
- l’accueil et l’hébergement, assortis de soins médicaux, sans médecin à demeure, de personnes âgées dans des établissements de moyen et long séjour, des centres de convalescence, des maisons de repos, etc. • par exemple, services fournis par les établissements suivants : établissement d’hébergement pour personnes âgées dépendantes (EHPAD), maison de retraite

Cette sous-classe ne comprend pas :
- les services à domicile fournis par des professionnels de santé (cf. 86)
- les activités des résidences pour personnes âgées sans soins médicaux ou dispensant des soins médicaux limités (cf. 87.30A) Produits associés : 87.10.10p
Coordonnées de l'établissement :
SARL RESIDENCE DE L'HEXAGONE
Adresse :
473 Rue DU DOUET DOQUET
14710 TREVIERES
Historique de l'établissement :
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Hébergement médicalisé pour personnes âgées (NAFRev2 : 87.10A)
25/12/1996 : activité principale, caractère employeur
Activité principale : Accueil des personnes âgées (NAF1993 : 85.3D)
Caractère employeur : Oui
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/04/1990
Dénomination : SARL RESIDENCE DE L'HEXAGONE
Activité principale : Hébergement médicalisé pour personnes âgées (NAFRev2 : 87.10A)
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2021 : entreprise de taille intermédiaire
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 20 à 49 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Publications au Bodacc :
19/09/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°921
NOJO : 1402MYG33390400
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAEN (14)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022

Numéro d'identification : RCS Caen 377 495 460
Dénomination : RESIDENCE DE L'HEXAGONE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
02/08/2022 : Modifications générales

Annonce N°684
NOJO : 001402MYG310406
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAEN (14)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS Caen 377 495 460
Dénomination : RESIDENCE DE L'HEXAGONE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : HANDRA
02/08/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1669
NOJO : 1402MYG31045000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAEN (14)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021

Numéro d'identification : RCS Caen 377 495 460
Dénomination : RESIDENCE DE L'HEXAGONE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
04/08/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1892
NOJO : 1402MYG28913700
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAEN (14)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020

Numéro d'identification : RCS Caen 377 495 460
Dénomination : RESIDENCE DE L'HEXAGONE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
13/08/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1431
NOJO : 1402MYG26822500
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAEN (14)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019

Numéro d'identification : RCS Caen 377 495 460
Dénomination : RESIDENCE DE L'HEXAGONE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
31/01/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°364
NOJO : 1402MYG24100500
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAEN (14)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2018

Numéro d'identification : RCS Caen 377 495 460
Dénomination : RESIDENCE DE L'HEXAGONE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
01/03/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°428
NOJO : 140224223100000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAEN (14)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2017

Numéro d'identification : RCS Caen 377 495 460
Dénomination : RESIDENCE DE L'HEXAGONE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
17/02/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1338
NOJO : 140222485800000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAEN (14)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2016

Numéro d'identification : RCS Caen 377 495 460
Dénomination : RESIDENCE DE L'HEXAGONE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
30/05/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°936
NOJO : 140221312300000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAEN (14)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2015

Numéro d'identification : RCS Caen 377 495 460
Dénomination : RESIDENCE DE L'HEXAGONE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
07/01/2016 : Modifications générales

Annonce N°211
NOJO : BXB153650000035
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAEN (14)
Descriptif : Modification survenue sur la forme juridique, l'administration

Numéro d'identification : RCS Caen 377 495 460
Dénomination : RESIDENCE DE L'HEXAGONE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : HANDRA (SAS) Commissaire aux comptes titulaire : FOURCADE AUDIT ASSOCIES - F2A (SAS) Commissaire aux comptes suppléant : JACQUES SERRA ET ASSOCIES (SARL)
05/11/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°635
NOJO : 140220426300000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAEN (14)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS Caen 377 495 460
Dénomination : RESIDENCE DE L'HEXAGONE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
25/03/2015 : Modifications générales

Annonce N°724
NOJO : BXB15077000410P
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAEN (14)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Caen 377 495 460
Dénomination : RESIDENCE DE L'HEXAGONE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Gérant : HAMON Jean-François, Jacques, Fernand
10/11/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1725
NOJO : 140218751600000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAEN (14)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Caen 377 495 460
Dénomination : RESIDENCE DE L'HEXAGONE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
30/08/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1697
NOJO : 140216859100000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAEN (14)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Caen 377 495 460
Dénomination : RESIDENCE DE L'HEXAGONE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
10/09/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2996
NOJO : BXC12242000488V
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAEN (14)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2011

Numéro d'identification : RCS Caen 377 495 460
Dénomination : RESIDENCE DE L'HEXAGONE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
02/05/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1284
NOJO : BXC111090026454
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAEN (14)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2010

Numéro d'identification : RCS Caen 377 495 460
Dénomination : RESIDENCE DE L'HEXAGONE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
08/03/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1339
NOJO : BXC10061001081U
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAEN (14)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2009

Numéro d'identification : RCS Caen 377 495 460
Dénomination : RESIDENCE DE L'HEXAGONE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
route de Littry
14710 Trévières
10/12/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1325
NOJO : BXC08337001359G
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BAYEUX (14)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2008

Numéro d'identification : RCS Bayeux 377 495 460
Dénomination : RESIDENCE DE L'HEXAGONE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
route de Littry
14710 Trévières
07/03/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1869
NOJO : BXC08058002801I
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BAYEUX (14)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2007

Numéro d'identification : RCS Bayeux 377 495 460
Dénomination : RESIDENCE DE L'HEXAGONE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
route de Littry
14710 Trévières
Historique de l'unité légale :
15/02/2023 : caractère employeur
Caractère employeur : Non
29/05/2019 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
01/10/2015 : catégorie juridique
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Hébergement médicalisé pour personnes âgées (NAFRev2 : 87.10A)
25/12/1996 : activité principale
Activité principale : Accueil des personnes âgées (NAF1993 : 85.3D)
Représentants légaux :
02/02/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 1990B40032
Type : Personne Morale

Nom : HANDRA
Siren : 383351129
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Président

Adresse :
35 avenue Mac Mahon
Résidence Mac Mahon
75017 Paris 17
FRANCE
02/02/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 1990B40032
Type : Personne Morale

Nom : FOURCADE AUDIT ASSOCIES - F2A
Siren : 390700029
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
1 avenue Jean Giono
66000 Perpignan
FRANCE
02/02/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 1990B40032
Type : Personne Morale

Nom : JACQUES SERRA ET ASSOCIES
Siren : 399598697
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
6 boulevard Kennedy
66100 Perpignan
FRANCE
Dépôts des actes :
30/12/2015 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 1990B40032
Dépôt : N°4130 déposé le 20/07/2016
Etat : Déposé
Décision : Reconstitution de l'actif net
01/10/2015 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 1990B40032
Dépôt : N°7006 déposé le 22/12/2015
Etat : Déposé
Décision : Transformation en SAS
01/10/2015 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 1990B40032
Dépôt : N°7006 déposé le 22/12/2015
Etat : Déposé
Décision : Nomination du président
01/10/2015 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 1990B40032
Dépôt : N°7006 déposé le 22/12/2015
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de commissaire(s) aux comptes
01/10/2015 : Statuts mis à jour
Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 1990B40032
Dépôt : N°7006 déposé le 22/12/2015
Etat : Déposé
22/09/2015 : Rapport du commissaire à la transformation
Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 1990B40032
Dépôt : N°7006 déposé le 22/12/2015
Etat : Déposé
Décision : Transformation en SAS
10/09/2015 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 1990B40032
Dépôt : N°5189 déposé le 28/09/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
10/02/2015 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 1990B40032
Dépôt : N°1389 déposé le 13/03/2015
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de gérant(s)
10/02/2015 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 1990B40032
Dépôt : N°1389 déposé le 13/03/2015
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
28/09/2012 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 1990B40032
Dépôt : N°4283 déposé le 06/08/2013
Etat : Déposé
Décision : Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social
25/10/2011 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 1990B40032
Dépôt : N°5992 déposé le 14/12/2011
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
30/12/2009 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 1990B40032
Dépôt : N°2179 déposé le 25/05/2010
Etat : Déposé
Décision : Changement d'associé unique par suite de fusion
09/06/2005 : Acte sous seing privé
Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 1990B40032
Dépôt : N°1401245 déposé le 30/06/2005
Etat : Déposé
Décision : Changement de la date de clôture de l'exercice social.
11/02/2005 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 1990B40032
Dépôt : N°1401152 déposé le 13/04/2005
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de gérant(s)
11/02/2005 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 1990B40032
Dépôt : N°1401152 déposé le 13/04/2005
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) de gérant(s)
30/11/1995 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 1990B40032
Dépôt : N°1401501 déposé le 30/11/1995
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
30/11/1995 : Acte sous seing privé
Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 1990B40032
Dépôt : N°1401518 déposé le 14/12/1995
Etat : Déposé
30/11/1995 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 1990B40032
Dépôt : N°1401518 déposé le 14/12/1995
Etat : Déposé
16/06/1992 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 1990B40032
Dépôt : N°1401174 déposé le 06/07/1992
Etat : Déposé
11/06/1992 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 1990B40032
Dépôt : N°1401174 déposé le 06/07/1992
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 1990B40032
Dépôt : N°1401174 déposé le 06/07/1992
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 1990B40032
Dépôt : N°1401174 déposé le 06/07/1992
Etat : Déposé
Décision : MODIFICATIONS DE L'ARTICLE 9.4 ET 5.1 DES STATUTS
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 1990B40032
Dépôt : N°1401501 déposé le 30/11/1995
Etat : Déposé
N.C             : Acte de nomination d'organe(s) de gestion, direction, administration, surveillance ou contrôle
Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 1990B40032
Dépôt : N°1401518 déposé le 14/12/1995
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 1990B40032
Dépôt : N°1401245 déposé le 30/06/2005
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 1990B40032
Dépôt : N°2179 déposé le 25/05/2010
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 1990B40032
Dépôt : N°5992 déposé le 14/12/2011
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 1990B40032
Dépôt : N°1389 déposé le 13/03/2015
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 1990B40032
Dépôt : N°5189 déposé le 28/09/2015
Etat : Déposé
Etablissements :
02/02/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 1990B40032
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
route de Littry
14710 Trévières
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/04/1990
Activité : Création, achat, vente, prise à bail de tous hôtels meublés, maison de retraite, résidences pour personnes agées ou similaires
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
02/02/2017 : Ajout
Greffe : Caen (1402)
Numéro unique d’identification d’une observation : 12
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : En application du décret n° 2008-146 en date du 15 février 2008, modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce, l'ensemble des dossiers inscrits au registre du commerce et des sociétés du greffe du tribunal de commerce de Bayeux ainsi que les dossiers d'inscriptions de sûretés et privilèges ont été transférés au greffe du tribunal de commerce de Caen. Cette modification prend effet au 1er janvier 2009.
Personnes morales :
02/02/2017 : RESIDENCE DE L'HEXAGONE
Greffe : Caen (1402)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 03/04/1990

Type de capital : Fixe
Capital : 7622.45
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 30 Juin
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 50 années
Dépôts des comptes annuels :
30/06/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 1990B40032
Dépôt : N°546 déposé le 02/02/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 1990B40032
Dépôt : N°2475 déposé le 17/05/2016
Durée de l'exercice : 6
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 1990B40032
Dépôt : N°7266 déposé le 22/10/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 1990B40032
Dépôt : N°6252 déposé le 03/11/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 1990B40032
Dépôt : N°4575 déposé le 02/08/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 1990B40032
Dépôt : N°5122 déposé le 17/08/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 1990B40032
Dépôt : N°1326 déposé le 30/03/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 1990B40032
Dépôt : N°529 déposé le 10/02/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 1990B40032
Dépôt : N°1401727 déposé le 04/11/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 1990B40032
Dépôt : N°14015 déposé le 04/01/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 1990B40032
Dépôt : N°1401565 déposé le 20/12/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 1990B40032
Dépôt : N°140163 déposé le 28/02/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/11/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 1990B40032
Dépôt : N°1401229 déposé le 20/06/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/11/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 1990B40032
Dépôt : N°1401228 déposé le 24/06/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/11/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 1990B40032
Dépôt : N°1401173 déposé le 30/05/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/11/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 1990B40032
Dépôt : N°1401261 déposé le 25/07/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/11/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 1990B40032
Dépôt : N°1401133 déposé le 17/05/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/11/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 1990B40032
Dépôt : N°1401127 déposé le 17/05/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/11/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 1990B40032
Dépôt : N°1401229 déposé le 29/06/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/11/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 1990B40032
Dépôt : N°1401185 déposé le 11/06/1998
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/11/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 1990B40032
Dépôt : N°1401232 déposé le 30/06/1997
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 1990B40032
Dépôt : N°1401100 déposé le 05/05/1995
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 1990B40032
Dépôt : N°1401227 déposé le 28/07/1994
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1992 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 1990B40032
Dépôt : N°1401113 déposé le 11/06/1993
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2021 : Compte annuel complet
Greffe : CAEN (1402)
Numéro de dépôt : 5965 du 28/07/2022
Numéro de gestion : 1990B40032
Code activité : 8710A : Hébergement médico-social et social (NAFRev2 : 87)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires4 5184 518
ANTerrains2 8782 878
APConstructions49 02046 1782 842
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels90 15860 50429 654
ATAutres immobilisations corporelles175 175151 66923 506
BHAutres immobilisations financières4949
BJTOTAL (I)321 798265 74756 051
BLMatières premières, approvisionnements4 4254 425
BXClients et comptes rattachés73 51222 13551 377
BZAutres créances330 676330 676
CFDisponibilités70 39270 392
CHCharges constatées d’avance5 8525 852
CJTOTAL (II)484 85722 135462 722
COTOTAL GENERAL (0 à V)806 655287 882518 773
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel7 622
DDRéserve légale (1)762
DGAutres réserves8 124
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)80 568
DLTOTAL (I)97 076
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)22 321
DVEmprunts et dettes financières divers (4)160 034
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés47 026
DYDettes fiscales et sociales185 748
EAAutres dettes5 970
EBProduits constatés d’avance (2)598
ECTOTAL (IV)421 696
EETOTAL GENERAL (I à V)518 773
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an401 586
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.13 133
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services1 471 0411 471 041
FJChiffres d’affaires nets1 471 0411 471 041
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges8 657
FQAutres produits253
FRTotal des produits d’exploitation (I)1 479 951
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements64 829
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)1 907
FWAutres achats et charges externes418 548
FXImpôts, taxes et versements assimilés55 158
FYSalaires et traitements614 387
FZCharges sociales191 546
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements18 618
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions22 135
GEAutres charges137
GFTotal des charges d’exploitation (II)1 387 265
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)92 686
GKProduits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé6 436
GPTotal des produits financiers (V)6 436
GRIntérêts et charges assimilées3 154
GUTotal des charges financières (VI)3 154
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)3 283
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)95 969
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital1 000
HDTotal des produits exceptionnels (VII)1 000
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion1 665
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)1 665
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-665
HKImpôts sur les bénéfices (X)14 736
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)1 487 388
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)1 406 820
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)80 568
A1Renvois : Transfert de charges8 657
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles3 5859334 518
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles245 06917 6851 524261 229
0NAMORTISSEMENTS Total Général248 65418 6181 524265 747
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
6TSur comptes clients22 13522 135
7BTotal Provisions pour dépréciation22 13522 135
7CTOTAL GENERAL22 13522 135
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation22 135
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières49
VAClients douteux ou litigieux34 510
UXAutres créances clients39 002
UYPersonnel et comptes rattachés1 036
VBT. V. A.15 531
VPDivers16 548
VCGroupe et associés297 561
VSCharges constatées d’avance5 852
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES410 089410 04049
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine13 13313 133
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine9 1879 187
8AEmprunts et dettes financières divers46 01725 90620 110
8BFournisseurs et comptes rattaché47 02647 026
8CPersonnel et comptes rattachés58 79158 791
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux97 43997 439
VWT.V.A.9 9979 997
VQAutres impôts, taxes et assimilés19 52119 521
VIGroupe et associés114 018114 018
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)5 9705 970
8LProduits constatés d’avance598598
VYTOTAL – ETAT DES DETTES421 696401 58620 110
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice21 383
31/12/2020 : Compte annuel complet
Greffe : CAEN (1402)
Numéro de dépôt : 6248 du 29/07/2021
Numéro de gestion : 1990B40032
Code activité : 8710A : Hébergement médico-social et social (NAFRev2 : 87)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 18 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires4 5184 518
ANTerrains2 8782 878
APConstructions49 02046 1782 842
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels90 15860 50429 654
ATAutres immobilisations corporelles175 175151 66923 506
BHAutres immobilisations financières4949
BJTOTAL (I)321 798265 74756 051
BLMatières premières, approvisionnements4 4254 425
BXClients et comptes rattachés73 51222 13551 377
BZAutres créances330 676330 676
CFDisponibilités70 39270 392
CHCharges constatées d’avance5 8525 852
CJTOTAL (II)484 85722 135462 722
COTOTAL GENERAL (0 à V)806 655287 882518 773
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel7 622
DDRéserve légale (1)762
DGAutres réserves8 124
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)80 568
DLTOTAL (I)97 076
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)22 321
DVEmprunts et dettes financières divers (4)160 034
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés47 026
DYDettes fiscales et sociales185 748
EAAutres dettes5 970
EBProduits constatés d’avance (2)598
ECTOTAL (IV)421 696
EETOTAL GENERAL (I à V)518 773
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an401 586
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.13 133
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services1 471 0411 471 041
FJChiffres d’affaires nets1 471 0411 471 041
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges8 657
FQAutres produits253
FRTotal des produits d’exploitation (I)1 479 951
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements64 829
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)1 907
FWAutres achats et charges externes418 548
FXImpôts, taxes et versements assimilés55 158
FYSalaires et traitements614 387
FZCharges sociales191 546
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements18 618
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions22 135
GEAutres charges137
GFTotal des charges d’exploitation (II)1 387 265
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)92 686
GKProduits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé6 436
GPTotal des produits financiers (V)6 436
GRIntérêts et charges assimilées3 154
GUTotal des charges financières (VI)3 154
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)3 283
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)95 969
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital1 000
HDTotal des produits exceptionnels (VII)1 000
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion1 665
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)1 665
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-665
HKImpôts sur les bénéfices (X)14 736
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)1 487 388
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)1 406 820
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)80 568
A1Renvois : Transfert de charges8 657
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles3 5859334 518
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles245 06917 6851 524261 229
0NAMORTISSEMENTS Total Général248 65418 6181 524265 747
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
6TSur comptes clients22 13522 135
7BTotal Provisions pour dépréciation22 13522 135
7CTOTAL GENERAL22 13522 135
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation22 135
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières49
VAClients douteux ou litigieux34 510
UXAutres créances clients39 002
UYPersonnel et comptes rattachés1 036
VBT. V. A.15 531
VPDivers16 548
VCGroupe et associés297 561
VSCharges constatées d’avance5 852
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES410 089410 04049
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine13 13313 133
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine9 1879 187
8AEmprunts et dettes financières divers46 01725 90620 110
8BFournisseurs et comptes rattaché47 02647 026
8CPersonnel et comptes rattachés58 79158 791
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux97 43997 439
VWT.V.A.9 9979 997
VQAutres impôts, taxes et assimilés19 52119 521
VIGroupe et associés114 018114 018
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)5 9705 970
8LProduits constatés d’avance598598
VYTOTAL – ETAT DES DETTES421 696401 58620 110
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice21 383
31/12/2019 : Compte annuel complet
Greffe : CAEN (1402)
Numéro de dépôt : 4243 du 30/07/2020
Numéro de gestion : 1990B40032
Code activité : 8710A : Hébergement médico-social et social (NAFRev2 : 87)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 18 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires4 5184 518
ANTerrains2 8782 878
APConstructions49 02046 1782 842
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels90 15860 50429 654
ATAutres immobilisations corporelles175 175151 66923 506
BHAutres immobilisations financières4949
BJTOTAL (I)321 798265 74756 051
BLMatières premières, approvisionnements4 4254 425
BXClients et comptes rattachés73 51222 13551 377
BZAutres créances330 676330 676
CFDisponibilités70 39270 392
CHCharges constatées d’avance5 8525 852
CJTOTAL (II)484 85722 135462 722
COTOTAL GENERAL (0 à V)806 655287 882518 773
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel7 622
DDRéserve légale (1)762
DGAutres réserves8 124
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)80 568
DLTOTAL (I)97 076
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)22 321
DVEmprunts et dettes financières divers (4)160 034
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés47 026
DYDettes fiscales et sociales185 748
EAAutres dettes5 970
EBProduits constatés d’avance (2)598
ECTOTAL (IV)421 696
EETOTAL GENERAL (I à V)518 773
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an401 586
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.13 133
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services1 471 0411 471 041
FJChiffres d’affaires nets1 471 0411 471 041
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges8 657
FQAutres produits253
FRTotal des produits d’exploitation (I)1 479 951
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements64 829
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)1 907
FWAutres achats et charges externes418 548
FXImpôts, taxes et versements assimilés55 158
FYSalaires et traitements614 387
FZCharges sociales191 546
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements18 618
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions22 135
GEAutres charges137
GFTotal des charges d’exploitation (II)1 387 265
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)92 686
GKProduits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé6 436
GPTotal des produits financiers (V)6 436
GRIntérêts et charges assimilées3 154
GUTotal des charges financières (VI)3 154
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)3 283
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)95 969
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital1 000
HDTotal des produits exceptionnels (VII)1 000
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion1 665
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)1 665
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-665
HKImpôts sur les bénéfices (X)14 736
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)1 487 388
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)1 406 820
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)80 568
A1Renvois : Transfert de charges8 657
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles3 5859334 518
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles245 06917 6851 524261 229
0NAMORTISSEMENTS Total Général248 65418 6181 524265 747
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
6TSur comptes clients22 13522 135
7BTotal Provisions pour dépréciation22 13522 135
7CTOTAL GENERAL22 13522 135
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation22 135
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières49
VAClients douteux ou litigieux34 510
UXAutres créances clients39 002
UYPersonnel et comptes rattachés1 036
VBT. V. A.15 531
VPDivers16 548
VCGroupe et associés297 561
VSCharges constatées d’avance5 852
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES410 089410 04049
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine13 13313 133
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine9 1879 187
8AEmprunts et dettes financières divers46 01725 90620 110
8BFournisseurs et comptes rattaché47 02647 026
8CPersonnel et comptes rattachés58 79158 791
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux97 43997 439
VWT.V.A.9 9979 997
VQAutres impôts, taxes et assimilés19 52119 521
VIGroupe et associés114 018114 018
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)5 9705 970
8LProduits constatés d’avance598598
VYTOTAL – ETAT DES DETTES421 696401 58620 110
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice21 383
30/06/2018 : Compte annuel complet
Greffe : CAEN (1402)
Numéro de dépôt : 419 du 28/01/2019
Numéro de gestion : 1990B40032
Code activité : 8710A : Hébergement médico-social et social (NAFRev2 : 87)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires4 5184 518
ANTerrains2 8782 878
APConstructions49 02046 1782 842
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels90 15860 50429 654
ATAutres immobilisations corporelles175 175151 66923 506
BHAutres immobilisations financières4949
BJTOTAL (I)321 798265 74756 051
BLMatières premières, approvisionnements4 4254 425
BXClients et comptes rattachés73 51222 13551 377
BZAutres créances330 676330 676
CFDisponibilités70 39270 392
CHCharges constatées d’avance5 8525 852
CJTOTAL (II)484 85722 135462 722
COTOTAL GENERAL (0 à V)806 655287 882518 773
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel7 622
DDRéserve légale (1)762
DGAutres réserves8 124
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)80 568
DLTOTAL (I)97 076
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)22 321
DVEmprunts et dettes financières divers (4)160 034
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés47 026
DYDettes fiscales et sociales185 748
EAAutres dettes5 970
EBProduits constatés d’avance (2)598
ECTOTAL (IV)421 696
EETOTAL GENERAL (I à V)518 773
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an401 586
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.13 133
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services1 471 0411 471 041
FJChiffres d’affaires nets1 471 0411 471 041
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges8 657
FQAutres produits253
FRTotal des produits d’exploitation (I)1 479 951
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements64 829
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)1 907
FWAutres achats et charges externes418 548
FXImpôts, taxes et versements assimilés55 158
FYSalaires et traitements614 387
FZCharges sociales191 546
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements18 618
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions22 135
GEAutres charges137
GFTotal des charges d’exploitation (II)1 387 265
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)92 686
GKProduits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé6 436
GPTotal des produits financiers (V)6 436
GRIntérêts et charges assimilées3 154
GUTotal des charges financières (VI)3 154
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)3 283
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)95 969
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital1 000
HDTotal des produits exceptionnels (VII)1 000
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion1 665
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)1 665
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-665
HKImpôts sur les bénéfices (X)14 736
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)1 487 388
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)1 406 820
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)80 568
A1Renvois : Transfert de charges8 657
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles3 5859334 518
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles245 06917 6851 524261 229
0NAMORTISSEMENTS Total Général248 65418 6181 524265 747
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
6TSur comptes clients22 13522 135
7BTotal Provisions pour dépréciation22 13522 135
7CTOTAL GENERAL22 13522 135
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation22 135
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières49
VAClients douteux ou litigieux34 510
UXAutres créances clients39 002
UYPersonnel et comptes rattachés1 036
VBT. V. A.15 531
VPDivers16 548
VCGroupe et associés297 561
VSCharges constatées d’avance5 852
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES410 089410 04049
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine13 13313 133
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine9 1879 187
8AEmprunts et dettes financières divers46 01725 90620 110
8BFournisseurs et comptes rattaché47 02647 026
8CPersonnel et comptes rattachés58 79158 791
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux97 43997 439
VWT.V.A.9 9979 997
VQAutres impôts, taxes et assimilés19 52119 521
VIGroupe et associés114 018114 018
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)5 9705 970
8LProduits constatés d’avance598598
VYTOTAL – ETAT DES DETTES421 696401 58620 110
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice21 383
30/06/2017 : Compte annuel complet
Greffe : CAEN (1402)
Numéro de dépôt : 940 du 23/02/2018
Numéro de gestion : 1990B40032
Code activité : 8710A : Hébergement médico-social et social (NAFRev2 : 87)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires4 5184 518
ANTerrains2 8782 878
APConstructions49 02046 1782 842
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels90 15860 50429 654
ATAutres immobilisations corporelles175 175151 66923 506
BHAutres immobilisations financières4949
BJTOTAL (I)321 798265 74756 051
BLMatières premières, approvisionnements4 4254 425
BXClients et comptes rattachés73 51222 13551 377
BZAutres créances330 676330 676
CFDisponibilités70 39270 392
CHCharges constatées d’avance5 8525 852
CJTOTAL (II)484 85722 135462 722
COTOTAL GENERAL (0 à V)806 655287 882518 773
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel7 622
DDRéserve légale (1)762
DGAutres réserves8 124
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)80 568
DLTOTAL (I)97 076
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)22 321
DVEmprunts et dettes financières divers (4)160 034
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés47 026
DYDettes fiscales et sociales185 748
EAAutres dettes5 970
EBProduits constatés d’avance (2)598
ECTOTAL (IV)421 696
EETOTAL GENERAL (I à V)518 773
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an401 586
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.13 133
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services1 471 0411 471 041
FJChiffres d’affaires nets1 471 0411 471 041
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges8 657
FQAutres produits253
FRTotal des produits d’exploitation (I)1 479 951
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements64 829
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)1 907
FWAutres achats et charges externes418 548
FXImpôts, taxes et versements assimilés55 158
FYSalaires et traitements614 387
FZCharges sociales191 546
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements18 618
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions22 135
GEAutres charges137
GFTotal des charges d’exploitation (II)1 387 265
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)92 686
GKProduits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé6 436
GPTotal des produits financiers (V)6 436
GRIntérêts et charges assimilées3 154
GUTotal des charges financières (VI)3 154
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)3 283
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)95 969
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital1 000
HDTotal des produits exceptionnels (VII)1 000
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion1 665
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)1 665
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-665
HKImpôts sur les bénéfices (X)14 736
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)1 487 388
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)1 406 820
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)80 568
A1Renvois : Transfert de charges8 657
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles3 5859334 518
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles245 06917 6851 524261 229
0NAMORTISSEMENTS Total Général248 65418 6181 524265 747
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
6TSur comptes clients22 13522 135
7BTotal Provisions pour dépréciation22 13522 135
7CTOTAL GENERAL22 13522 135
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation22 135
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières49
VAClients douteux ou litigieux34 510
UXAutres créances clients39 002
UYPersonnel et comptes rattachés1 036
VBT. V. A.15 531
VPDivers16 548
VCGroupe et associés297 561
VSCharges constatées d’avance5 852
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES410 089410 04049
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine13 13313 133
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine9 1879 187
8AEmprunts et dettes financières divers46 01725 90620 110
8BFournisseurs et comptes rattaché47 02647 026
8CPersonnel et comptes rattachés58 79158 791
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux97 43997 439
VWT.V.A.9 9979 997
VQAutres impôts, taxes et assimilés19 52119 521
VIGroupe et associés114 018114 018
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)5 9705 970
8LProduits constatés d’avance598598
VYTOTAL – ETAT DES DETTES421 696401 58620 110
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice21 383
30/06/2016 : Compte annuel complet
Greffe : CAEN (1402)
Numéro de dépôt : 546 du 02/02/2017
Numéro de gestion : 1990B40032
Code activité : 8710A : Hébergement médico-social et social (NAFRev2 : 87)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2015, durée : 6 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires4 5184 518
ANTerrains2 8782 878
APConstructions49 02046 1782 842
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels90 15860 50429 654
ATAutres immobilisations corporelles175 175151 66923 506
BHAutres immobilisations financières4949
BJTOTAL (I)321 798265 74756 051
BLMatières premières, approvisionnements4 4254 425
BXClients et comptes rattachés73 51222 13551 377
BZAutres créances330 676330 676
CFDisponibilités70 39270 392
CHCharges constatées d’avance5 8525 852
CJTOTAL (II)484 85722 135462 722
COTOTAL GENERAL (0 à V)806 655287 882518 773
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel7 622
DDRéserve légale (1)762
DGAutres réserves8 124
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)80 568
DLTOTAL (I)97 076
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)22 321
DVEmprunts et dettes financières divers (4)160 034
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés47 026
DYDettes fiscales et sociales185 748
EAAutres dettes5 970
EBProduits constatés d’avance (2)598
ECTOTAL (IV)421 696
EETOTAL GENERAL (I à V)518 773
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an401 586
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.13 133
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services1 471 0411 471 041
FJChiffres d’affaires nets1 471 0411 471 041
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges8 657
FQAutres produits253
FRTotal des produits d’exploitation (I)1 479 951
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements64 829
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)1 907
FWAutres achats et charges externes418 548
FXImpôts, taxes et versements assimilés55 158
FYSalaires et traitements614 387
FZCharges sociales191 546
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements18 618
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions22 135
GEAutres charges137
GFTotal des charges d’exploitation (II)1 387 265
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)92 686
GKProduits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé6 436
GPTotal des produits financiers (V)6 436
GRIntérêts et charges assimilées3 154
GUTotal des charges financières (VI)3 154
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)3 283
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)95 969
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital1 000
HDTotal des produits exceptionnels (VII)1 000
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion1 665
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)1 665
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-665
HKImpôts sur les bénéfices (X)14 736
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)1 487 388
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)1 406 820
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)80 568
A1Renvois : Transfert de charges8 657
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles3 5859334 518
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles245 06917 6851 524261 229
0NAMORTISSEMENTS Total Général248 65418 6181 524265 747
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
6TSur comptes clients22 13522 135
7BTotal Provisions pour dépréciation22 13522 135
7CTOTAL GENERAL22 13522 135
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation22 135
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières49
VAClients douteux ou litigieux34 510
UXAutres créances clients39 002
UYPersonnel et comptes rattachés1 036
VBT. V. A.15 531
VPDivers16 548
VCGroupe et associés297 561
VSCharges constatées d’avance5 852
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES410 089410 04049
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine13 13313 133
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine9 1879 187
8AEmprunts et dettes financières divers46 01725 90620 110
8BFournisseurs et comptes rattaché47 02647 026
8CPersonnel et comptes rattachés58 79158 791
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux97 43997 439
VWT.V.A.9 9979 997
VQAutres impôts, taxes et assimilés19 52119 521
VIGroupe et associés114 018114 018
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)5 9705 970
8LProduits constatés d’avance598598
VYTOTAL – ETAT DES DETTES421 696401 58620 110
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice21 383

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