SARL FONCIER CATHARE (fermée)

Entreprise

SARL FONCIER CATHARE
Etablissement fermé

Informations de l'établissement :
Date de création : 31/03/2017
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 48159824100042 / Siren : 481598241 / NIC : 00042
N° de TVA : FR 8 481598241
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 15/02/2024
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section M : ACTIVITÉS SPÉCIALISÉES, SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES
Cette section comprend les activités professionnelles, scientifiques et techniques spécialisées. Ces activités re- quièrent un niveau de formation élevé et apportent aux utilisateurs des connaissances et compétences spécialisées.
71 : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques
Cette division comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspec- tion de bâtiments, d’arpentage et de cartographie. Elle comprend également la prestation de services d’analyses physiques, chimiques et autres.
71.1 : Activités d'architecture et d'ingénierie
Ce groupe comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspection de bâtiments, d’arpentage et de cartographie.
71.12 : Activités d'ingénierie
71.12B : Ingénierie, études techniques
Cette sous-classe comprend :
- les activités d’ingénierie (c’est-à-dire l’application des lois physiques et principes d’ingénierie dans la conception de machines, matériaux, instruments, structures, processus et systèmes) et de conseil dans les domaines suivants : • machines, processus et sites industriels • projets comportant des activités ayant trait au génie civil, au génie hydraulique ou pour les bâtiments et les infrastructures de transport • projets de gestion de l’eau • conception et réalisation de projets intéressant le génie électrique et électronique, le génie minier, le génie chimique, le génie mécanique, le génie industriel, l’ingénierie de systèmes, de techniques de sécurité
- l’élaboration de projets faisant appel aux techniques de la climatisation, de la réfrigération, de l’assainissement et de la lutte contre la pollution, au génie acoustique, etc.
- les services de gestion de projets de constructions
- les études géophysiques, géologiques et sismiques
- l’information cartographique et spatiale

Cette sous-classe ne comprend pas :
- les forages d’essai en rapport avec des opérations minières (cf. 09.10Z, 09.90Z)
- le développement ou l’édition de logiciels associés (cf. 58.29C, 62.01Z)
- les activités des consultants en informatique (cf. 62.02A et 62.09Z)
- les activités d’architecture (cf. 71.11Z)
- les activités de contrôle et les essais techniques (cf. 71.20B)
- les activités de recherche et de développement liées à l’ingénierie (cf. 72.19Z)
- le design industriel (cf. 74.10Z)
- la photographie aérienne (cf. 74.20Z)
- les activités des économistes de la construction (cf. 74.90A) Produits associés : 71.12.11, 71.12.12, 71.12.13, 71.12.14, 71.12.15, 71.12.16, 71.12.17, 71.12.18, 71.12.19, 71.12.20, 71.12.31, 71.12.32, 71.12.33, 71.12.34p, 71.12.35
Coordonnées de l'établissement :
SARL FONCIER CATHARE
Adresse :
10 Rue DE LA CHAPELLE
03350 CERILLY
Historique de l'établissement :
31/10/2023 : état administratif
Etat administratif : Fermé
30/11/2017 : caractère employeur
Caractère employeur : Non
21/04/2017 : activité principale
Activité principale : Ingénierie, études techniques (NAFRev2 : 71.12B)
Liens de succession de l'établissement :
31/03/2017 : Succession
Prédécesseur : FONCIER CATHARE
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/04/2005
Dénomination : SARL FONCIER CATHARE
Dénomination usuelle: FONCIER CATHARE
Activité principale : Ingénierie, études techniques (NAFRev2 : 71.12B)
Catégorie juridique : Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif : Etablissement non employeur (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Economie sociale et solidaire : Non
Publications au Bodacc :
19/09/2021 : Modifications générales

Annonce N°104
NOJO : 0000303MYG57419
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTLUÇON (03)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration, dissolution de la société.

Numéro d'identification : RCS Montluçon 481 598 241
Dénomination : FONCIER CATHARE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Liquidateur : AUBLANC Jean-Claude
20/08/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°59
NOJO : 030353819000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTLUÇON (03)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Montluçon 481 598 241
Dénomination : FONCIER CATHARE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
06/02/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°110
NOJO : 030352457000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTLUÇON (03)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Montluçon 481 598 241
Dénomination : FONCIER CATHARE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
26/12/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°179
NOJO : 030349015000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTLUÇON (03)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Montluçon 481 598 241
Dénomination : FONCIER CATHARE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
28/04/2017 : Immatriculation d'une personne morale suite à transfert de son siège social

Annonce N°45
NOJO : 000000030343931
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTLUÇON (03)
Catégorie d'immatriculation : Immatriculation d'une personne morale suite à transfert de son siège social
Date d'immatriculation : 07/04/2017
Date de commencement d'activité : 31/03/2017
Descriptif : Immatriculation suite à transfert de son siège social hors ressort.

Numéro d'identification : RCS Montluçon 481 598 241
Dénomination : FONCIER CATHARE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Gérant : AUBLANC Jean-Claude
Montant du capital : 1500 EUR (capital variable minimum)
14/10/2012 : Immatriculation d'une personne morale suite à transfert de son siège social

Annonce N°645
NOJO : BXA12283000346D
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ORLÉANS (45)
Catégorie d'immatriculation : Immatriculation d'une personne morale suite à transfert de son siège social
Date d'immatriculation : 26/09/2012
Date de commencement d'activité : 01/04/2005
Descriptif : Immatriculation suite à transfert de son siège social hors ressort.

Numéro d'identification : RCS Orléans 481 598 241
Dénomination : FONCIER CATHARE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Gérant(e) : AUBLANC Jean-Claude
Montant du capital : 1500EUR
Historique de l'unité légale :
31/10/2023 : état administratif
Etat administratif : Cessée
21/04/2017 : activité principale
Activité principale : Ingénierie, études techniques (NAFRev2 : 71.12B)
31/03/2017 : code NIC
Code NIC : 00042
15/09/2012 : activité principale, code NIC
Activité principale : Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a. (NAFRev2 : 42.99Z)
Code NIC : 00034
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Promotion immobilière de logements (NAFRev2 : 41.10A)
25/09/2007 : activité principale, code NIC
Activité principale : Promotion immobilière de logements (NAFRev1 : 70.1A)
Code NIC : 00026
Représentants légaux :
14/04/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 2012B01173
Type : Personne Physique

Nom : AUBLANC Jean-Claude
Né le 05/02/1954 à GUERET (France)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
1267 rue des Luats
45700 Pannes
France
07/04/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Montluçon (0303)
Numéro de gestion : 2017B00059
Type : Personne Physique

Nom : AUBLANC Jean-Claude
Né le 05/02/1954 à Guéret (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
10 rue de la Chapelle
03350 Cérilly
FRANCE
Dépôts des actes :
31/03/2017 : Liste des sièges sociaux antérieurs
Greffe : Montluçon (0303)
Numéro de gestion : 2017B00059
Dépôt : N°272 déposé le 07/04/2017
Etat : Déposé
10/02/2017 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Montluçon (0303)
Numéro de gestion : 2017B00059
Dépôt : N°272 déposé le 07/04/2017
Etat : Déposé
10/02/2017 : Statuts mis à jour
Greffe : Montluçon (0303)
Numéro de gestion : 2017B00059
Dépôt : N°272 déposé le 07/04/2017
Etat : Déposé
07/09/2012 : Liste des sièges sociaux antérieurs
Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 2012B01173
Dépôt : N°5438 déposé le 26/09/2012
Etat : Déposé
01/09/2012 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 2012B01173
Dépôt : N°5438 déposé le 26/09/2012
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social du 12 rue Jean Monnet 11000 Carcassonne
01/09/2012 : Statuts mis à jour
Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 2012B01173
Dépôt : N°5438 déposé le 26/09/2012
Etat : Déposé
Etablissements :
14/04/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 2012B01173
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
20 place de la République
45200 Montargis
France

Domiciliaire :
Nom : ESCROUZAILLES FAIZEAU MICHELE
Siren : 400233284
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/04/2005
Activité : Lotisseur aménageur foncier
Origine du fonds : Divers
ransfert de siège (origine hors ressort) du 12 rue Jean Monnet 11000 Carcassonne au20 Place de la République 45200 Montargis à compter du 15.09.2012 Créatio - -
Type d’exploitation : Exploitation directe
07/04/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Montluçon (0303)
Numéro de gestion : 2017B00059
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
10 rue de la Chapelle
03350 Cérilly
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 31/03/2017
Activité : Activité de conseils, études et formalités contractuelles dans le cadre de déploiement de réseaux télécom, opération de lotissement, marchands de biens, aménagement foncier.
Origine du fonds : Transfert d'établissement (origine hors ressort)
compter du 31.03.2017, du RCS d'ORLEANS au RCS de MONTLUCON. Date réelle de début d'activité : 01.04.200 - -
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
14/04/2017 : Ajout
Greffe : Orléans (4502)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Numéro unique d’observation : 2
Date d’ajout de l’observation : 14/04/2017
Texte de l'observation : RADIATION D'OFFICE PAR SUITE DU TRANSFERT DU SIEGE SOCIAL au 10 rue de la Chapelle 03350 Cérilly RCS MONTLUCON LE 31-03-2017
Personnes morales :
14/04/2017 : FONCIER CATHARE
Greffe : Orléans (4502)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 26/09/2012
Date à laquelle la personne commence son activité : 26/09/2012

Type de capital : Variable
Capital maximum : 1500.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 31/12/2013
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 43 années
07/04/2017 : FONCIER CATHARE
Greffe : Montluçon (0303)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Activité principale : Activité de conseils, études et formalités contractuelles dans le cadre de déploiement de réseaux télécom, opération de lotissement, marchands de biens, aménagement foncier, participation par tous moyens, directement ou indirectement, dans toutes opérations pouvant se rattacher à son objet par voie de création de sociétés nouvelles, d'apport, de souscription ou d'achat de titres ou droits sociaux

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 07/04/2017
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 29/03/2005
Date à laquelle le transfert de la personne est effectif (date d’effet) : 31/03/2017
Date à laquelle la personne commence son activité : 31/03/2017
Date à laquelle la personne a commencé une activité pour la première fois : 01/04/2005

Type de capital : Variable
Capital maximum : 1500.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 50 années
Comptes annuels :
31/12/2019 : Compte annuel simplifié
Greffe : MONTLUCON (0303)
Numéro de dépôt : 739 du 03/08/2020
Numéro de gestion : 2017B00059
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut NAmortissement année NNet année NNet année N-1
040Immobilisations financières4 0464 046
044Total Actif Immobilisé4 0464 046
068Créances – Clients et comptes rattachés9 8359 835
072Créances – Autres5 5115 511
084Disponibilités905905
096Total Actif circulant + Charges constatées d’avance16 25116 251
110Total général Actif20 29720 297
120Capital social ou individuel8 400
126Réserve légale2 380
134Report à nouveau6 375
136Résultat de l’exercice-32 445
142Total des capitaux propres - Total I-15 290
169Autres dettes dont comptes courant d’associés de l’exercice N5 331
172Autres dettes35 587
176Total des dettes35 587
180Total général Passif20 297
31/12/2018 : Compte annuel simplifié
Greffe : MONTLUCON (0303)
Numéro de dépôt : 46 du 22/01/2020
Numéro de gestion : 2017B00059
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut NAmortissement année NNet année NNet année N-1
040Immobilisations financières4 0464 046
044Total Actif Immobilisé4 0464 046
068Créances – Clients et comptes rattachés9 8359 835
072Créances – Autres5 5115 511
084Disponibilités905905
096Total Actif circulant + Charges constatées d’avance16 25116 251
110Total général Actif20 29720 297
120Capital social ou individuel8 400
126Réserve légale2 380
134Report à nouveau6 375
136Résultat de l’exercice-32 445
142Total des capitaux propres - Total I-15 290
169Autres dettes dont comptes courant d’associés de l’exercice N5 331
172Autres dettes35 587
176Total des dettes35 587
180Total général Passif20 297
31/12/2017 : Compte annuel simplifié
Greffe : MONTLUCON (0303)
Numéro de dépôt : 1518 du 13/12/2018
Numéro de gestion : 2017B00059
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017
Clôture de l'exercice précédent : le N.C            
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut NAmortissement année NNet année NNet année N-1
040Immobilisations financières4 0464 046
044Total Actif Immobilisé4 0464 046
068Créances – Clients et comptes rattachés9 8359 835
072Créances – Autres5 5115 511
084Disponibilités905905
096Total Actif circulant + Charges constatées d’avance16 25116 251
110Total général Actif20 29720 297
120Capital social ou individuel8 400
126Réserve légale2 380
134Report à nouveau6 375
136Résultat de l’exercice-32 445
142Total des capitaux propres - Total I-15 290
169Autres dettes dont comptes courant d’associés de l’exercice N5 331
172Autres dettes35 587
176Total des dettes35 587
180Total général Passif20 297
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