SARL BMD

Entreprise

SARL BMD
Dernière mise à jour : 01/02/2008

Informations de l'établissement :
Date de création : 01/02/2008
Enseigne : LE COMPTOIR DES BROSSES
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 50295491000019 / Siren : 502954910 / NIC : 00019
N° de TVA : FR 60 502954910
Effectif en 2021 : 3 à 5 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section I : HÉBERGEMENT ET RESTAURATION
Cette section comprend la mise à disposition de lieux d’hébergement pour des séjours de courte durée pour des visiteurs ou d’autres voyageurs ainsi que la fourniture de repas complets pour consommation immédiate. La quantité et le type de services supplémentaires proposés dans le cadre de cette section peuvent varier considérablement.
Cette section ne comprend pas la mise à disposition de lieux d’hébergement pour des séjours de longue durée à titre de résidence principale, classée dans les activités immobilières (cf. section L).
Cette section ne comprend pas non plus la préparation de repas et de boissons qui ne sont pas destinés à une consommation immédiate ou qui sont vendus par l’intermédiaire de canaux de distribution indépendants, c’est-à-dire par l’intermédiaire d’activités de commerce de gros ou de détail. La préparation de ces repas est com- prise dans la section C «Industrie manufacturière».
56 : Restauration
Cette division comprend les activités consistant à fournir des repas complets ou des boissons pour consomma- tion immédiate, qu’il s’agisse de restaurants traditionnels, de self-services ou d’établissements proposant des plats à emporter, établissements permanents ou temporaires, avec ou sans places assises. Le critère décisif d’appartenance à cette division est le fait que les plats soient destinés à une consommation immédiate et non le type d’établissement qui les propose. Cette division ne comprend pas :
- la production de repas qui ne sont pas destinés à être consommés immédiatement ou de denrées alimentaires préparées qui ne sont pas considérées comme constituant un repas (cf. 10 et 11)
- la vente de denrées alimentaires non produites par l’unité et qui ne sont pas considérées comme constituant un repas ou la vente de repas qui ne sont pas destinés à être consommés immédiatement (cf. section G)
56.1 : Restaurants et services de restauration mobile
56.10 : Restaurants et services de restauration mobile
Cette classe comprend l’activité consistant à proposer des repas aux clients, que ceux-ci soient servis à table ou qu’ils se servent dans des présentoirs et qu’ils consomment les repas préparés sur place, les emportent ou se les fassent livrer. Elle inclut la préparation et le service de repas destinés à la consommation immédiate, à partir de véhicules à moteur ou sur des chariots non motorisés. Cette classe ne comprend pas :
- l’exploitation sous concession d’installations de restauration (cf. 56.29B)
56.10A : Restauration traditionnelle
Cette sous-classe comprend :
- l’activité de restauration avec un service à la table

Cette sous-classe comprend aussi :
- les activités des bars et des restaurants avec service de salle installés à bord de moyens de transport, s’ils sont exploités par des unités distinctes Produits associés : 56.10.11, 56.10.12
Coordonnées de l'établissement :
SARL BMD
Adresse :
155 Route DE MELUN
91250 SAINTRY-SUR-SEINE
Liens de succession de l'établissement :
01/02/2008 : Succession
Prédécesseur : MDI BAR
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/02/2008
Dénomination : SARL BMD
Dénomination usuelle: LE COMPTOIR DES BROSSES
Activité principale : Restauration traditionnelle (NAFRev2 : 56.10A)
Catégorie juridique : Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 3 à 5 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Publications au Bodacc :
10/11/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3711
NOJO : 7801MYG77518800
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY (91)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Evry 502 954 910
Dénomination : SARL BMD
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
22/09/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°14114
NOJO : 7801MYG72201300
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY (91)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Evry 502 954 910
Dénomination : SARL BMD
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
26/09/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9248
NOJO : 7801MYG66964100
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY (91)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Evry 502 954 910
Dénomination : SARL BMD
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
13/10/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6892
NOJO : 7801MYG61655200
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY (91)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Evry 502 954 910
Dénomination : SARL BMD
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
15/10/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5777
NOJO : 7801MYG58103900
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY (91)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Evry 502 954 910
Dénomination : SARL BMD
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
09/10/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°13000
NOJO : 117801430951166
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY (91)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Evry 502 954 910
Dénomination : SARL BMD
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique
17/08/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9390
NOJO : 117801399403794
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY (91)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Evry 502 954 910
Dénomination : SARL BMD
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique
28/10/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6777
NOJO : 117801379625328
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY (91)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Evry 502 954 910
Dénomination : SARL BMD
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique
02/11/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°11677
NOJO : 117801355066768
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY (91)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Evry 502 954 910
Dénomination : SARL BMD
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique
13/12/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°17013
NOJO : 117801334383823
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY (91)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Evry 502 954 910
Dénomination : SARL BMD
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique
21/02/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°12140
NOJO : 117801315677195
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY (91)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Evry 502 954 910
Dénomination : SARL BMD
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique
30/11/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°12547
NOJO : BXC12324003036F
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉVRY (91)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Evry 502 954 910
Dénomination : SARL BMD
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique
19/12/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°13202
NOJO : BXC11341002279P
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉVRY (91)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Evry 502 954 910
Dénomination : SARL BMD
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique
27/06/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°13502
NOJO : BXC111610107820
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉVRY (91)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

Numéro d'identification : RCS Evry 502 954 910
Dénomination : SARL BMD
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
155 route de Melun
91250 Saintry-sur-Seine
18/12/2009 : Modifications générales

Annonce N°2808
NOJO : BXB09344002525Z
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY (91)
Descriptif : Modification de représentant.

Numéro d'identification : RCS Evry 502 954 910
Dénomination : SARL BMD
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Gérant : MOURIES Romain Roger Adrien en fonction le 08 Décembre 2009
16/12/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°11639
NOJO : BXC09324010655T
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY (91)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

Numéro d'identification : RCS Evry 502 954 910
Dénomination : SARL BMD
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
155 route de Melun
91250 Saintry-sur-Seine
15/05/2008 : Immatriculation d'une personne morale, établissement principal reçu en location-gérance

Annonce N°1768
NOJO : BXA08130000933F
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY (91)
Catégorie d'immatriculation : Immatriculation d'une personne morale, établissement principal reçu en location-gérance
Date de commencement d'activité : 01/02/2008
Descriptif : Fonds reçu en location-gérance.

Numéro d'identification : RCS Evry 502 954 910
Dénomination : SARL BMD
Nom commercial : LE COMPTOIR DES BROSSES
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Gérant : GUY Benjamin Alexandre.

Montant du capital : 1000.00 EUR

Adresse :
155 route de Melun
91250 Saintry-sur-Seine

Précédent exploitant :
Numéro d'identification : RCS Evry 499 089 142
Dénomination : MDI BAR
Historique de l'unité légale :
14/06/2019 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
Représentants légaux :
06/11/2015 : Nouveau dirigeant
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2008B01435
Type : Personne Physique

Nom : MOURIES Romain Roger Adrien
Né le 17/11/1981 à SAINT (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
14 Rue De la croix Boissée
91810 Vert-le-Grand
FRANCE
Dépôts des actes :
19/06/2015 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2008B01435
Dépôt : N°13579 déposé le 06/11/2015
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
19/06/2015 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2008B01435
Dépôt : N°13579 déposé le 06/11/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
19/06/2015 : Statuts mis à jour
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2008B01435
Dépôt : N°13579 déposé le 06/11/2015
Etat : Déposé
25/06/2012 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2008B01435
Dépôt : N°12907 déposé le 23/10/2012
Etat : Déposé
Décision : Reconstitution de l'actif net
20/06/2011 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2008B01435
Dépôt : N°13067 déposé le 07/11/2011
Etat : Déposé
Décision : Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social
15/06/2011 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2008B01435
Dépôt : N°11189 déposé le 22/09/2011
Etat : Déposé
Décision : SARL devient EURL
15/06/2011 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2008B01435
Dépôt : N°11189 déposé le 22/09/2011
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
15/06/2011 : Acte sous seing privé
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2008B01435
Dépôt : N°11189 déposé le 22/09/2011
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
15/06/2011 : Statuts mis à jour
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2008B01435
Dépôt : N°11189 déposé le 22/09/2011
Etat : Déposé
30/10/2009 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2008B01435
Dépôt : N°13138 déposé le 08/12/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
30/10/2009 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2008B01435
Dépôt : N°13138 déposé le 08/12/2009
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de gérant(s)
30/10/2009 : Acte sous seing privé
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2008B01435
Dépôt : N°13138 déposé le 08/12/2009
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
30/10/2009 : Statuts mis à jour
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2008B01435
Dépôt : N°13138 déposé le 08/12/2009
Etat : Déposé
03/02/2008 : Statuts constitutifs
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2008B01435
Dépôt : N°4891 déposé le 22/04/2008
Etat : Déposé
Décision : ACTE SSP
Etablissements :
06/11/2015 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2008B01435
Type : Siège

Adresse :
155 Route De Melun
91250 Saintry-sur-Seine
FRANCE
06/11/2015 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2008B01435
Type : Etablissement principal

Adresse :
155 Route De Melun
91250 Saintry-sur-Seine
FRANCE
Nom commercial : LE COMPTOIR DES BROSSES
Enseigne : LE COMPTOIR DES BROSSES
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/02/2008
Activité : Bar restauration pub.
Origine du fonds : Transmission universelle du patrimoine à l'associé unique
- récédent exploitan - DI BA
Type d’exploitation : Exploitation directe
Personnes morales :
06/11/2015 : SARL BMD
Greffe : Evry (7801)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 22/04/2008

Type de capital : Fixe
Capital : 80000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 31/12/2009
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2008B01435
Dépôt : N°13354 déposé le 11/10/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2008B01435
Dépôt : N°15048 déposé le 14/10/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2008B01435
Dépôt : N°15863 déposé le 25/11/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2008B01435
Dépôt : N°878 déposé le 05/02/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2008B01435
Dépôt : N°16469 déposé le 23/10/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2008B01435
Dépôt : N°14837 déposé le 10/11/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2008B01435
Dépôt : N°4863 déposé le 25/05/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2008B01435
Dépôt : N°14736 déposé le 23/10/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2021 : Compte annuel simplifié
Greffe : EVRY (7801)
Numéro de dépôt : 16379 du 19/09/2022
Numéro de gestion : 2008B01435
Code activité : 5610A : Restauration (NAFRev2 : 56)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2020 : Compte annuel simplifié
Greffe : EVRY (7801)
Numéro de dépôt : 21719 du 23/09/2021
Numéro de gestion : 2008B01435
Code activité : 5610A : Restauration (NAFRev2 : 56)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2019 : Compte annuel simplifié
Greffe : EVRY (7801)
Numéro de dépôt : 14284 du 09/10/2020
Numéro de gestion : 2008B01435
Code activité : 5610A : Restauration (NAFRev2 : 56)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le N.C            , durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
31/12/2018 : Compte annuel simplifié
Greffe : EVRY (7801)
Numéro de dépôt : 15497 du 10/10/2019
Numéro de gestion : 2008B01435
Code activité : 5610A : Restauration (NAFRev2 : 56)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
31/12/2017 : Compte annuel simplifié
Greffe : EVRY (7801)
Numéro de dépôt : 13295 du 28/09/2018
Numéro de gestion : 2008B01435
Code activité : 5610A : Restauration (NAFRev2 : 56)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
31/12/2016 : Compte annuel simplifié
Greffe : EVRY (7801)
Numéro de dépôt : 10131 du 31/07/2017
Numéro de gestion : 2008B01435
Code activité : 5610A : Restauration (NAFRev2 : 56)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)

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