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de Maretz

SANTELYS ASSOCIATION

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 12/06/1987
Enseigne : SANTELYS FORMATION
Siège de l'unité légale : non
Siret : 77562471100070 / Siren : 775624711 / NIC : 00070
N° de TVA : FR 24 775624711
Effectif en 2021 : 500 à 999 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section P : ENSEIGNEMENT
Cette section comprend l’enseignement à tous les niveaux et pour toutes les disciplines. Les cours peuvent être donnés oralement ou par écrit et être diffusés à la radio, à la télévision, sur Internet ou par correspondance. Elle englobe non seulement l’enseignement délivré par les différentes institutions composant le système scolaire tra- ditionnel à ses différents niveaux, mais aussi l’enseignement pour adultes, les programmes d’alphabétisation, etc. Sont incluses également les écoles et académies militaires, les activités éducatives organisées dans les pri- sons, etc. à leurs niveaux respectifs. Cette section comprend l’enseignement public et privé.
Pour chaque niveau d’enseignement initial, est également inclus l’enseignement spécialisé pour élèves handica- pés physiquement ou mentalement.
La ventilation des catégories dans cette section repose sur le niveau d’enseignement dispensé en concordance avec les niveaux de la CITE 1997. Les activités des établissements d’enseignement dispensant des cours au ni- veau 0 de la CITE sont incluses dans la classe 85.10, au niveau 1 dans la classe 85.20, aux niveaux 2-3 dans le groupe 85.3, au niveau 4 dans la classe 85.41 et aux niveaux 5-6 dans la classe 85.42.
Cette section comprend également l’enseignement relatif à des activités sportives et récréatives, telles que le tennis et le golf, et les activités de soutien à l’enseignement.
85 : Enseignement
85.4 : Enseignement supérieur et post-secondaire non supérieur
Ce groupe comprend l’enseignement post-secondaire non supérieur et l’enseignement supérieur, avec la délivrance de diplômes au niveau licence, mastère ou doctorat. La condition préalable pour être admis est d’être titulaire au minimum d’un diplôme du deuxième cycle de l’enseignement secondaire. Ce groupe ne comprend pas :
- l’enseignement pour adultes tel qu’il est défini dans le groupe 85.5
85.42 : Enseignement supérieur
85.42Z : Enseignement supérieur
Cette sous-classe comprend :
- les premier, deuxième et troisième cycles de l’enseignement supérieur. par exemple, enseignement supérieur dispensé par les lycées (CPGE, STS), les grandes écoles, les universités ainsi que des écoles ou instituts spécialisés (IUT, UT, formations paramédicales ou sociales de niveau supérieur, écoles d’architecture, de journalisme, écoles vétérinaires, INP, IUFM, etc.)

Cette sous-classe comprend aussi :
- les écoles d’arts du spectacle vivant dispensant un enseignement supérieur Produits associés : 85.42.11, 85.42.12, 85.42.21, 85.42.22, 85.42.31, 85.42.32, 85.42.41, 85.42.42
Coordonnées de l'établissement :
SANTELYS ASSOCIATION
Adresse :
SANTELYS FORMATION
351 Rue AMBROISE PARE

59120 LOOS
Marchés publics :
06/05/2021 : Accord-cadre

Objet : 20-006-9-Prestations d'évaluation des besoins des retraités et d'élaborations de plans d'actions personnalisés
Classification : Services sociaux pour les personnes âgées (85311100)

Numéro unique d’identification : 775624562003662020LL2v4qNzK500
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 31 733 333 €
Date de notification : 01/12/2020

Lieu d'exécution : FRANCE
Acheteur : CARSAT NORD PICARDIE

Titulaire :
SANTELYS (77562471100070)
06/05/2021 : Accord-cadre

Objet : 20-006-9-Prestations d'évaluations des besoins des retraités et d'élaboration de plans d'actions personnalisés
Classification : Services sociaux pour les personnes âgées (85311100)

Numéro unique d’identification : 775624562003662020yB3DoAA7RL00
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 31 733 333 €
Date de notification : 01/12/2020

Lieu d'exécution : FRANCE
Acheteur : CARSAT NORD PICARDIE

Titulaire :
SANTELYS (77562471100070)
Historique de l'établissement :
01/01/2013 : enseigne
Enseigne : SANTELYS FORMATION
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Enseignement supérieur (NAFRev2 : 85.42Z)
31/12/2005 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
25/12/1988 : activité principale
Activité principale : Enseignement supérieur (NAF1993 : 80.3Z)
Accords d'entreprise :
11/09/2023 : Accord collectif d'entreprise Compte épargne temps
Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T59L23060206
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 18/09/2023
Date de dépôt : 14/09/2023
Date du texte : 11/09/2023
Date d'effet : 01/06/2023
Date de fin : 31/05/2026
Date de diffusion : 25/09/2023
Convention collective : Convention collective nationale de travail des établissements et services pour personnes inadaptées et handicapées (convention de 1966, SNAPEI) (0413)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : SANTELYS FORMATION
Siret : 77562471100070
Code APE : 8542Z
Secteur : Enseignement supérieur

Thèmes de l'accord :
  • 053 - Compte épargne temps

Syndicats :
  • 2 - CFTC
  • 3 - CFDT

Signataires :
  • 91
Liste des établissements :
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Siège social :
Vous trouverez plus d'informations sur la page consacrée au siège social SANTELYS ASSOCIATION

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