SANS FAUTE - VAL D'ISERE

Informations de l'établissement :

Date de création : 01/04/2014

Siège de l'unité légale : oui

Siret : 50887362700030 / Siren : 508873627 / NIC : 00030

N° de TVA : FR 70 508873627

Effectif : Etablissement non employeur (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)

Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 20/07/2020

Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)

Section G : COMMERCE ; RÉPARATION D’AUTOMOBILES ET DE MOTOCYCLES

Cette section comprend le commerce de gros et de détail (vente sans transformation) de tout type de marchandi- ses et la prestation de services liés à la vente de marchandises. Le commerce de gros et le commerce de détail sont les étapes finales de la distribution de marchandises. La réparation de véhicules automobiles et de motocy- cles est également comprise dans cette section.
La vente sans transformation comprend les opérations courantes (ou manipulations) associées au commerce, par exemple le tri, le calibrage et l’assemblage de biens, le mélange (association) de biens (par exemple : du sable), l’embouteillage (avec ou sans nettoyage préalable des bouteilles), le conditionnement, le fractionnement et le reconditionnement pour la distribution en lots plus petits, le stockage (même avec congélation ou réfrigéra- tion), le nettoyage et le séchage de produits agricoles, la découpe de panneaux de bois, de fibres ou de métal comme activités accessoires.
La division 45 comprend les activités de commerce et de réparation de véhicules automobiles et les divisions 46 et 47 comprennent, quant à elles, toutes les autres activités de vente. La distinction entre la division 46 (Com- merce de gros) et la division 47 (Commerce de détail) s’opère en fonction du type de client principal.
Le commerce de gros consiste en la revente (vente sans transformation) d’articles et de produits neufs ou d’occa- sion à des détaillants, à des usagers industriels et commerciaux, à des collectivités et à des utilisateurs profes- sionnels, ou à d’autres grossistes, ou à des intermédiaires qui achètent ces articles et des produits pour le compte de ces détaillants, ces usagers, ces collectivités etc., ou pour les leur vendre. Les principales activités incluses sont celles des marchands en gros, c’est-à-dire des grossistes qui prennent possession des marchandises qu’ils vendent, des négociants en gros, des dépositaires, des distributeurs industriels, des exportateurs, des importa- teurs et des coopératives d’achat, des succursales et des bureaux de vente (mais pas des magasins de détail) qui sont tenus par des unités de fabrication ou d’exploitation minière indépendamment de leurs usines ou mines dans le but de commercialiser leurs produits et qui ne se contentent pas de répondre à des commandes par expédition directe depuis les usines ou mines. Sont également inclus les courtiers, commissionnaires et agents ainsi que les centrales d’achat et les coopératives qui commercialisent des produits agricoles. Les marchands en gros se char- gent fréquemment d’opérations telles que l’assemblage, le tri, le calibrage de marchandises en grandes quanti- tés, le fractionnement, le reconditionnement, la redistribution en petites quantités, par exemple de produits pharmaceutiques, l’entreposage, la réfrigération, la livraison et l’installation des marchandises, la promotion au bénéfice de leurs clients et la conception d’étiquettes.
La vente au détail est la revente (vente sans transformation) au public de biens neufs ou d’occasion essentielle- ment destinés à la consommation des particuliers ou des ménages, par des magasins, des grands magasins, des comptoirs et des kiosques, des maisons de vente par correspondance, des colporteurs et des marchands ambu- lants, des coopératives de consommateurs, des maisons de vente aux enchères, etc. La plupart des détaillants prennent possession des marchandises qu’ils vendent mais certains agissent en tant qu’intermédiaires pour un commerçant principal et vendent en consignation ou sur la base de commissions.

47 : Commerce de détail, à l’exception des automobiles et des motocycles

Cette division comprend la revente (vente sans transformation) au public de biens neufs ou d’occasion essentiel- lement destinés à la consommation des particuliers ou des ménages, par des magasins, des grands magasins, des comptoirs et des kiosques, des maisons de vente par correspondance, des colporteurs et des marchands ambulants, des coopératives de consommateurs, etc. Le commerce de détail s’organise d’abord selon la nature des points de vente (en magasin : groupes 47.1 à 47.7 ; hors magasin : groupes 47.8 et 47.9). Le commerce de détail en magasin comprend la vente au détail de biens usagés (classe 47.79). Pour la vente au détail en magasin, il existe une autre distinction entre le commerce de dé- tail en magasin spécialisé (groupes 47.2 à 47.7) et le commerce de détail en magasin non spécialisé (groupe 47.1). Les groupes ci-dessus sont à leur tour subdivisés en fonction de la gamme des produits vendus. La vente hors magasin est subdivisée en fonction des formes de commerce, comme la vente au détail sur éventaires et marchés (groupe 47.8) et les autres commerces de détail hors magasin, par correspondance, porte-à porte, par le biais de distributeurs automatiques, etc. (groupe 47.9). Les articles vendus dans cette division se limitent aux articles désignés habituellement par les termes de «biens de consommation». C’est pourquoi elle ne comprend pas les articles n’entrant normalement pas dans le circuit du commerce de détail, tels que céréales, machines industrielles, etc. Cette division comprend également l’activité des unités consistant principalement à vendre au grand public, à partir d’une exposition des marchandises, des produits tels que ordinateurs personnels, articles de papeterie, peinture ou bois, même si ces produits ne sont pas destinés à une utilisation personnelle ou domestique. La manutention est une activité habituelle du com- merce et n’a pas d’effet sur la nature des marchandises : elle peut inclure les activités de tri, séparation, mélange et conditionnement. Cette division comprend également le commerce de détail par des intermédiaires et les activités des maisons de vente aux enchères au détail. Cette division ne comprend pas :
- le commerce des produits de la ferme par l’exploitant agricole (cf. 01)
- la fabrication et le commerce de biens généralement classés sous «Industrie manufacturière» (cf. 10 à 32)
- le commerce de véhicules automobiles, de motocycles ainsi que de leurs pièces (cf. 45)
- le commerce de céréales, de minerais, de pétrole brut, de produits chimiques industriels, de produits sidérurgiques et de machines et d’équipements industriels (cf. 46)
- la vente de produits alimentaires et de boissons à consommer sur place ainsi que la vente de produits alimentaires à emporter (cf. 56)
- la location au public d’articles personnels et domestiques (cf. 77.2)

47.6 : Commerce de détail de biens culturels et de loisirs en magasin spécialisé

Ce groupe comprend le commerce de détail de biens culturels et de loisirs en magasin spécialisé, tels que livres, journaux et périodiques, enregistrements musicaux et vidéo, articles de sport, jeux et jouets.

47.64 : Commerce de détail d'articles de sport en magasin spécialisé

47.64Z : Commerce de détail d'articles de sport en magasin spécialisé

Cette sous-classe comprend :
- le commerce de détail d’articles de sport, d’articles pour la pêche, de matériel de camping, de bateaux et de bicyclettes

Cette sous-classe comprend aussi :
- le commerce de détail de chaussures à usage exclusivement sportif

Cette sous-classe ne comprend pas :
- le commerce de détail d’articles de tir et de chasse (y compris les munitions) (cf. 47.78C) Produits associés : 47.00.65p, 47.00.66p

Coordonnées de l'établissement :
SANS FAUTE

Adresse :
LES CHOUCAS
73150 VAL D'ISERE

Historique de l'établissement :

18/04/2019 : état administratif

Etat administratif : Fermé

01/02/2015 : caractère employeur

Caractère employeur : Oui

Liens de succession de l'établissement :

01/04/2014 : Succession

Prédécesseur : SANS FAUTE
Continuité économique

Informations de l'unité légale :

Date de création : 01/11/2008

Dénomination : SANS FAUTE

Activité principale : Commerce de détail d'articles de sport en magasin spécialisé (NAFRev2 : 47.64Z)

Catégorie juridique : Société à responsabilité limitée (sans autre indication)

Caractère employeur : Non

Effectif : Etablissement non employeur (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)

Economie sociale et solidaire : Non

Liste des établissements :

SANS FAUTE - Val-d'Isère (fermé)SANS FAUTE - Montmelas-Saint-Sorlin (fermé)SANS FAUTE - Paris (fermé)

Marques françaises :

06/11/2016 : LALALAND CREATION ORIGINALE FRANCAISE

N° national/d'enregistrement : 4312449
Date de dépôt : 06/11/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 06/11/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
N° de la classe : 18
Liste des Produits & Services pour cette classe : Cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies et parasols ; cannes ; fouets ; sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits « vanity cases » ; colliers pour animaux ; habits pour animaux ;
N° de la classe : 25
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements.

Déposant 1 : SARL Sans Faute, SARL
Numéro de SIREN : 508873627
Adresse :
Les Choucas B Avenue Olympique
73150 Val d'Isère
FR

Mandataire 1 : SARL Sans Faute, Mme. FANNY MAITRE
Adresse :
45 Place Philippe Duret
69620 LE BOIS-D'OINGT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-47
Date du BOPI : 25/11/2016

06/11/2016 : LALALAND CREATION ORIGINALE FRANCAISE

N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
N° de la classe : 18
Liste des Produits & Services pour cette classe : Cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies et parasols ; cannes ; fouets ; sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits « vanity cases » ; colliers pour animaux ; habits pour animaux ;
N° de la classe : 25
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements.

Déposant 1 : SARL Sans Faute, SARL
Numéro de SIREN : 508873627
Adresse :
Les Choucas B Avenue Olympique
73150 Val d'Isère
FR

Mandataire 1 : SARL Sans Faute, Mme. FANNY MAITRE
Adresse :
45 Place Philippe Duret
69620 LE BOIS-D'OINGT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-47
Date du BOPI : 25/11/2016

06/11/2016 : lalaland * création originale française

N° national/d'enregistrement : 4312449
Date de dépôt : 06/11/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 06/11/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ; tous ces produits precités etant d'origine française ou fabriqués en France.
N° de la classe : 18
Liste des Produits & Services pour cette classe : Cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies et parasols ; cannes ; fouets ; sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits « vanity cases » ; colliers pour animaux ; habits pour animaux ; tous les produits precités étant d'origine française ou fabriqués en France.
N° de la classe : 25
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements ; tous les produits precites etant d'origine française ou fabriqués en France.

Déposant 1 : SARL Sans Faute, SARL
Numéro de SIREN : 508873627
Adresse :
Les Choucas B, Avenue Olympique
73150 VAL D'ISERE
FR

Mandataire 1 : SARL Sans Faute, Mme MAITRE FANNY
Adresse :
45 Place Philippe Duret
69620 LE BOIS-D'OINGT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-47
Date du BOPI : 25/11/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2017-16
Date du BOPI : 21/04/2017

24/10/2016 : Je me la pète sur mon shet

N° national/d'enregistrement : 4309731
Date de dépôt : 24/10/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 24/10/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
N° de la classe : 18
Liste des Produits & Services pour cette classe : Cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies et parasols ; cannes ; fouets ; sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits « vanity cases » ; colliers pour animaux ; habits pour animaux ;
N° de la classe : 25
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements.

Déposant 1 : SARL Sans Faute, SARL
Numéro de SIREN : 508873627
Adresse :
Les Choucas B, Avenue Olympique
73150 Val d'Isère
FR

Mandataire 1 : SARL Sans Faute, Mme. FANNY MAITRE
Adresse :
45 Place Philippe Duret
69620 LE BOIS-D'OINGT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-46
Date du BOPI : 18/11/2016

24/10/2016 : Je me la pète sur mon shet

N° national/d'enregistrement : 4309731
Date de dépôt : 24/10/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 24/10/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
N° de la classe : 18
Liste des Produits & Services pour cette classe : Cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies et parasols ; cannes ; fouets ; sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits « vanity cases » ; colliers pour animaux ; habits pour animaux ;
N° de la classe : 25
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements.

Déposant 1 : SARL Sans Faute, SARL
Numéro de SIREN : 508873627
Adresse :
Les Choucas B, Avenue Olympique
73150 Val d'Isère
FR

Mandataire 1 : SARL Sans Faute, Mme. FANNY MAITRE
Adresse :
45 Place Philippe Duret
69620 LE BOIS-D'OINGT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-46
Date du BOPI : 18/11/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-07
Date du BOPI : 17/02/2017

16/12/2008 : SANS FAUTE

N° national/d'enregistrement : 3618214
Date de dépôt : 16/12/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 16/12/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 18
Liste des Produits & Services pour cette classe : Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ;
N° de la classe : 25
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Divertissement ; activités sportives et culturelles ; services de loisir ; publication de livres ; dressage d'animaux ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.

Déposant 1 : Sans Faute SARL
Numéro de SIREN : 508873627

Mandataire 1 : Sans Faute

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-04
Date du BOPI : 23/01/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-21
Date du BOPI : 22/05/2009

Publications au Bodacc :

12/04/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6327
NOJO : 117301390627199
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY (73)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 28/02/2015

Numéro d'identification : RCS Chambery 508 873 627
Dénomination : SANS FAUTE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

12/04/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6328
NOJO : 117301390627649
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY (73)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 29/02/2016

Numéro d'identification : RCS Chambery 508 873 627
Dénomination : SANS FAUTE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

07/11/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5416
NOJO : 117301355664768
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY (73)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 28/02/2014

Numéro d'identification : RCS Chambery 508 873 627
Dénomination : SANS FAUTE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

31/05/2014 : Modifications générales

Annonce N°1229
NOJO : BXB141430009602
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY (73)
Descriptif : Modification de l'adresse du siège.

Numéro d'identification : RCS Chambery 508 873 627
Dénomination : SANS FAUTE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

28/02/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10971
NOJO : 690300000816980
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VILLEFRANCHE-TARARE (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 28/02/2013

Numéro d'identification : RCS Villefranche-Tarare 508 873 627
Dénomination : SANS FAUTE
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

18/12/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8017
NOJO : BXC123450187867
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VILLEFRANCHE-TARARE (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 28/02/2012

Numéro d'identification : RCS Villefranche-Tarare 508 873 627
Dénomination : SANS FAUTE
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

13/02/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8592
NOJO : BXC12035010646W
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VILLEFRANCHE-TARARE (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 28/02/2010

Numéro d'identification : RCS Villefranche-Tarare 508 873 627
Dénomination : SANS FAUTE
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

15/05/2011 : Immatriculation d'une personne morale suite à transfert de son siège social

Annonce N°639
NOJO : BXA11130001552D
Déposée au TRIBUNAL DE COMMERCE DE VILLEFRANCHE-TARARE (69)
Catégorie d'immatriculation : Immatriculation d'une personne morale suite à transfert de son siège social
Descriptif : Immatriculation d'une personne morale suite au transfert du siège hors ressort.

Numéro d'identification : RCS Villefranche-Tarare 508 873 627
Dénomination : SANS FAUTE
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Adresse :
Le Clerjon
69640 Montmelas St Sorlin

01/09/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°11183
NOJO : BXC10215009015K
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/10/2009

Numéro d'identification : RCS Paris 508 873 627
Dénomination : SANS FAUTE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
11BIS R DU BOIS DE BOULOGNE
75016 PARIS

04/12/2008 : Autre immatriculation personne morale

Annonce N°959
NOJO : BXA08333004030T
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Catégorie de création : Autre immatriculation personne morale
Date d'immatriculation : 14/11/2008
Date de commencement d'activité : 01/11/2008

Etablissement principal :
Activité : Sellerie vente de matériel et vêtement d'équitation et de sport équipement du cheval et du cavalier Briderie chaussures bottes maroquinerie et accessoires prêt à porter et sur mesure articles et alimentation pour animaux vente de produits et soins pour chevaux Coatching en matière d'équipement du cavalier et du cheval vente en ligne de matériel et vêtements d'équitation tenue de stand équestre location de matériel d'équitation et location de véhicules sans chauffeur
Origine des fonds : Création d'un fonds de commerce

Adresse :
11 bis rue du Bois de Boulogne
75016 Paris

Numéro d'identification : RCS Paris 508 873 627
Dénomination : SANS FAUTE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Gérant : Maitre, Fanny Marie.
.

Montant du capital : 7500 EUR

Adresse :
11 bis rue du Bois de Boulogne
75016 Paris

Historique de l'unité légale :

20/07/2020 : état administratif

Etat administratif : Cessée

01/04/2014 : code NIC

Code NIC : 00030

01/04/2011 : code NIC

Code NIC : 00022

Représentants légaux :

23/05/2014 : Nouveau dirigeant

Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 2014B00585
Type : Personne Physique

Nom : MAITRE Fanny Marie
Né le 03/09/1976 à BOURG (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
1864 Route de Longsard
69400 Arnas
FRANCE

Dépôts des actes :

01/04/2014 : Liste des sièges sociaux antérieurs

Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 2014B00585
Dépôt : N°2914 déposé le 22/05/2014
Etat : Déposé

31/03/2014 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 2014B00585
Dépôt : N°2914 déposé le 22/05/2014
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social

31/03/2014 : Statuts mis à jour

Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 2014B00585
Dépôt : N°2914 déposé le 22/05/2014
Etat : Déposé

Etablissements :

23/05/2014 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 2014B00585
Type : Siège

Adresse :
les Choucas
73150 Val d'Isère
FRANCE

23/05/2014 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 2014B00585
Type : Etablissement principal

Adresse :
les Choucas
73150 Val d'Isère
FRANCE
Enseigne : SANS FAUTE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/04/2014
Activité : Sellerie vente de matériel et vêtement d''équitation et de sport équipement du cheval et du cavalier briderie chaussures bottes maroquinerie et accessoires prêt à porter et sur mesure articles et alimentation pour animaux vente de produits et soins pour chevaux coatching en matière d'équipement du cavalier et du cheval vente en ligne de matériel et vêtements d'équitation tenue de stand équestre location de matériel d'équitation et location de véhicules sans chauffeur
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

Observations :

23/05/2014 : Ajout

Greffe : Chambery (7301)
Numéro unique d’identification d’une observation : 3
Numéro unique d’observation : 37931
Date d’ajout de l’observation : 19/11/2012
Texte de l'observation : Continuation de la société malgré un actif net devenu inférieur à la moitie du capital social. Décision du 06/11/2012

23/05/2014 : Ajout

Greffe : Chambery (7301)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Numéro unique d’observation : 37926
Date d’ajout de l’observation : 22/05/2014
Texte de l'observation : - Date de début d'activité à l'origine : 23/10/2008

Personnes morales :

23/05/2014 : SANS FAUTE

Greffe : Chambery (7301)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Activité principale : Sellerie vente de matériel et vêtement d'équitation et de sport équipement du cheval et du cavalier briderie chaussures bottes maroquinerie et accessoires prêt à porter et sur mesure articles et alimentation pour animaux vente de produits et soins pour chevaux coatching en matière d'équipement du cavalier et du cheval vente en ligne de matériel et vêtements d'équitation tenue de stand équestre location de matériel d'équitation et location de véhicules sans chauffeur

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 22/05/2014

Type de capital : Fixe
Capital : 7500.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 28 Février
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 96 années

Dépôts des comptes annuels :

29/02/2016 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 2014B00585
Dépôt : N°2408 déposé le 17/03/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

28/02/2015 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 2014B00585
Dépôt : N°2407 déposé le 17/03/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

28/02/2014 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 2014B00585
Dépôt : N°11336 déposé le 20/10/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Comptes annuels :

29/02/2016 : Compte annuel simplifié

Greffe : CHAMBERY (7301)
Numéro de dépôt : 2408 du 17/03/2017
Numéro de gestion : 2014B00585
Code activité : 4764Z : Commerce de détail, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 47)
Clôture de l'exercice : le 29/02/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 28/02/2015
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif et passif (bilan)
014	Immobilisations incorporelles – Autres	5 550	5 465	85	108
028	Immobilisations corporelles	28 215	22 713	5 502	7 501
044	Total Actif Immobilisé	33 765	28 177	5 588	7 609
060	Stock marchandises	38 264		38 264	32 845
072	Créances – Autres	30 941		30 941	9 012
084	Disponibilités				45 831
092	Charges constatées d’avance				7 758
096	Total Actif circulant + Charges constatées d’avance	69 205		69 205	95 445
110	Total général Actif	102 970	28 177	74 793	103 054
120	Capital social ou individuel			7 500	7 500
134	Report à nouveau			-7 047	-28 617
136	Résultat de l’exercice			-67 072	21 570
142	Total des capitaux propres - Total I			-66 620	453
156	Emprunts et dettes assimilées			9 050
166	Fournisseurs et comptes rattachés			23 927	8 034
169	Autres dettes dont comptes courant d’associés de l’exercice N		-89 207
172	Autres dettes			108 436	94 567
176	Total des dettes			141 412	102 601
180	Total général Passif			74 793	103 054
Page 02 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
210	Ventes de marchandises – France	198 451	242 448
230	Autres produits		4
232	Total des produits d’exploitation hors T.V.A.	198 451	242 452
234	Achats de marchandises (y compris droits de douane)	151 476	150 354
236	Variation de stock (marchandises)	-5 419	-86
242	Autres charges externes*	92 403	47 861
243	(dont taxe professionnelle)	221
244	Impôts, taxes et versements assimilés	469	577
250	Rémunérations du personnel	3 900	10 950
252	Charges sociales	2 638	5 395
254	Dotations aux amortissements	2 021	3 621
262	Autres charges	1 182	1 201
264	Total des charges d’exploitation	248 670	219 874
270	Résultat d’exploitation	-50 219	22 578
294	Charges financières	1 273	1 008
300	Charges exceptionnelles	15 581
310	Bénéfice ou perte	-67 072	21 570
374	Montant de la T.V.A. collectée	39 583
378	Montant de la T.V.A. déductible sur biens et services	52 085

28/02/2015 : Compte annuel simplifié

Greffe : CHAMBERY (7301)
Numéro de dépôt : 2407 du 17/03/2017
Numéro de gestion : 2014B00585
Code activité : 4764Z : Commerce de détail, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 47)
Clôture de l'exercice : le 28/02/2015, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 28/02/2014, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif et passif (bilan)
014	Immobilisations incorporelles – Autres	5 550	5 465	85	108
028	Immobilisations corporelles	28 215	22 713	5 502	7 501
044	Total Actif Immobilisé	33 765	28 177	5 588	7 609
060	Stock marchandises	38 264		38 264	32 845
072	Créances – Autres	30 941		30 941	9 012
084	Disponibilités				45 831
092	Charges constatées d’avance				7 758
096	Total Actif circulant + Charges constatées d’avance	69 205		69 205	95 445
110	Total général Actif	102 970	28 177	74 793	103 054
120	Capital social ou individuel			7 500	7 500
134	Report à nouveau			-7 047	-28 617
136	Résultat de l’exercice			-67 072	21 570
142	Total des capitaux propres - Total I			-66 620	453
156	Emprunts et dettes assimilées			9 050
166	Fournisseurs et comptes rattachés			23 927	8 034
169	Autres dettes dont comptes courant d’associés de l’exercice N		-89 207
172	Autres dettes			108 436	94 567
176	Total des dettes			141 412	102 601
180	Total général Passif			74 793	103 054
Page 02 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
210	Ventes de marchandises – France	198 451	242 448
230	Autres produits		4
232	Total des produits d’exploitation hors T.V.A.	198 451	242 452
234	Achats de marchandises (y compris droits de douane)	151 476	150 354
236	Variation de stock (marchandises)	-5 419	-86
242	Autres charges externes*	92 403	47 861
243	(dont taxe professionnelle)	221
244	Impôts, taxes et versements assimilés	469	577
250	Rémunérations du personnel	3 900	10 950
252	Charges sociales	2 638	5 395
254	Dotations aux amortissements	2 021	3 621
262	Autres charges	1 182	1 201
264	Total des charges d’exploitation	248 670	219 874
270	Résultat d’exploitation	-50 219	22 578
294	Charges financières	1 273	1 008
300	Charges exceptionnelles	15 581
310	Bénéfice ou perte	-67 072	21 570
374	Montant de la T.V.A. collectée	39 583
378	Montant de la T.V.A. déductible sur biens et services	52 085

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