SAINT ROCH DTS

Entreprise

  1. Entreprises
  2. Tarn
  3. VERDALLE
  4. SAINT ROCH DTS
SAINT ROCH DTS
Dernière mise à jour : 01/02/2020

Informations de l'établissement :
Date de création : 01/02/2020
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 88157223400014 / Siren : 881572234 / NIC : 00014
N° de TVA : FR 74 881572234
Effectif : Etablissement non employeur (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 29/08/2022
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section M : ACTIVITÉS SPÉCIALISÉES, SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES
Cette section comprend les activités professionnelles, scientifiques et techniques spécialisées. Ces activités re- quièrent un niveau de formation élevé et apportent aux utilisateurs des connaissances et compétences spécialisées.
70 : Activités des sièges sociaux ; conseil de gestion
Cette division comprend le conseil et l’assistance à des entreprises et autres organisations sur des questions de gestion telles que la planification stratégique et organisationnelle, la planification et la budgétisation financières, les objectifs et les politiques de marketing, les politiques, les pratiques et la planification en matière de ressources humaines, la planification de la production et du contrôle. Elle comprend également la supervision et la gestion d’autres unités de la même société ou entreprise, c’est-à-dire les activités des sièges sociaux.
70.1 : Activités des sièges sociaux
70.10 : Activités des sièges sociaux
70.10Z : Activités des sièges sociaux
Cette sous-classe comprend la supervision et la gestion d’autres unités de la même entreprise ou du même groupe, la prise en charge du rôle de planification et de direction stratégique ou organisationnelle de l’entreprise ou du groupe, l’exercice du contrôle opérationnel et la gestion des opérations courantes des unités rattachées. Cette classe ne concerne que des unités sans activité «productive» significative.

Cette sous-classe comprend :
- les activités des sièges sociaux
- les activités des sièges administratifs centralisés
- les activités des sièges d’entreprise
- les activités des bureaux locaux et régionaux
- les activités de gestion des filiales

Cette sous-classe ne comprend pas :
- les activités des sociétés holding n’intervenant pas dans la gestion (cf. 64.20Z) Produits associés : 70.10.10
Coordonnées de l'établissement :
SAINT ROCH DTS
Adresse :
367 LA COUTARIE
81110 VERDALLE
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/02/2020
Dénomination : SAINT ROCH DTS
Activité principale : Commerce de détail de biens d'occasion en magasin (NAFRev2 : 47.79Z)
Catégorie juridique : Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 3 à 5 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Marques françaises :
31/07/2018 : OCCAZ'STORE
N° national/d'enregistrement : 4473345
Date de dépôt : 31/07/2018
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 31/07/2028
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Gestion d'affaires commerciales; Location de stands de vente; Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité; Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; reproduction de documents ; service de gestion informatisée de fichiers ; optimisation du trafic pour des sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; conseils en communication (relations publiques) ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport ; services de logistique en matière de transport ; distribution (livraison de produits).

Déposant 1 : Monsieur Sébastien Galoy
Adresse :
19 rue Pierre Rous
31830 Plaisance du touch
FR

Mandataire 1 : Monsieur Sébastien Galoy
Adresse :
19 rue Pierre Rous
31830 Plaisance du touch
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 769673
Date de demande : 27/09/2019
N° de BOPI : 2019-44
Date du BOPI : 01/11/2019

Bénéficiare 1 : MELO

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Autre acte affectant la propriété ou la jouissance d un titre de propriété industrielle
Référence associée à l'événement : 770500
Date de demande : 11/10/2019
N° de BOPI : 2019-46
Date du BOPI : 15/11/2019

Bénéficiare 1 : OCAS'LAND

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Autre acte affectant la propriété ou la jouissance d'un titre de propriété industrielle
Référence associée à l'événement : 817005
Date de demande : 25/03/2021
N° de BOPI : 2021-16
Date du BOPI : 23/04/2021

Bénéficiare 1 : SAINT ROCH DTS, EURL
Numéro de SIREN : 881572234
Adresse :
367 RUE DE LA COUTARIE
81110 VERDALLE
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence;Autre acte affectant la propriété ou la jouissance d'un titre de propriété industrielle
Référence associée à l'événement : 817159
Date de demande : 26/03/2021
N° de BOPI : 2021-16
Date du BOPI : 23/04/2021

Bénéficiare 1 : B2SG, SAS
Numéro de SIREN : 888693900
Adresse :
20 RUE SAINTE ANNE
31130 BALMA
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence;Autre acte affectant la propriété ou la jouissance d'un titre de propriété industrielle
Référence associée à l'événement : 817164
Date de demande : 26/03/2021
N° de BOPI : 2021-16
Date du BOPI : 23/04/2021

Bénéficiare 1 : MELO, SAS
Numéro de SIREN : 845080019
Adresse :
19 RUE PIERRE ROUS
31830 PLAISANCE DU TOUCH
FR

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Autre acte affectant la propriété ou la jouissance d'un titre de propriété industrielle
Référence associée à l'événement : 831994
Date de demande : 31/08/2021
N° de BOPI : 2021-39
Date du BOPI : 01/10/2021

Bénéficiare 1 : SAINT ROCH DTS, EURL
Numéro de SIREN : 881572234
Adresse :
367 RUE DE LA COUTARIE
81110 VERDALLE
FR

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence;Autre acte affectant la propriété ou la jouissance d'un titre de propriété industrielle
Référence associée à l'événement : 842062
Date de demande : 10/12/2021
N° de BOPI : 2022-02
Date du BOPI : 14/01/2022

Bénéficiare 1 : MARCEL, SARL
Numéro de SIREN : 900516527
Adresse :
32 ROUTE DE TARBES
64320 IDRON
FR

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Autre acte affectant la propriété ou la jouissance d'un titre de propriété industrielle
Référence associée à l'événement : 844549
Date de demande : 10/01/2022
N° de BOPI : 2022-06
Date du BOPI : 11/02/2022

Bénéficiare 1 : PM OCCASION, SARL
Numéro de SIREN : 903692903
Adresse :
7 RUE DE NEOUVIELLE
31120 PORTET SUR GARONNE
FR

Evènement 9 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2018-34
Date du BOPI : 24/08/2018

Evènement 10 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2018-47
Date du BOPI : 23/11/2018

31/07/2018 : OCCAZ'STORE
N° national/d'enregistrement : 4473345
Date de dépôt : 31/07/2018
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 31/07/2028
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Gestion d'affaires commerciales; Location de stands de vente; Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité; Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; reproduction de documents ; service de gestion informatisée de fichiers ; optimisation du trafic pour des sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; conseils en communication (relations publiques) ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport ; services de logistique en matière de transport ; distribution (livraison de produits).

Déposant 1 : Monsieur Sébastien Galoy
Adresse :
19 rue Pierre Rous
31830 Plaisance du touch
FR

Mandataire 1 : Monsieur Sébastien Galoy
Adresse :
19 rue Pierre Rous
31830 Plaisance du touch
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 769673
Date de demande : 27/09/2019
N° de BOPI : 2019-44
Date du BOPI : 01/11/2019

Bénéficiare 1 : MELO

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Autre acte affectant la propriété ou la jouissance d un titre de propriété industrielle
Référence associée à l'événement : 770500
Date de demande : 11/10/2019
N° de BOPI : 2019-46
Date du BOPI : 15/11/2019

Bénéficiare 1 : OCAS'LAND

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Autre acte affectant la propriété ou la jouissance d'un titre de propriété industrielle
Référence associée à l'événement : 817005
Date de demande : 25/03/2021
N° de BOPI : 2021-16
Date du BOPI : 23/04/2021

Bénéficiare 1 : SAINT ROCH DTS, EURL
Numéro de SIREN : 881572234
Adresse :
367 RUE DE LA COUTARIE
81110 VERDALLE
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence;Autre acte affectant la propriété ou la jouissance d'un titre de propriété industrielle
Référence associée à l'événement : 817159
Date de demande : 26/03/2021
N° de BOPI : 2021-16
Date du BOPI : 23/04/2021

Bénéficiare 1 : B2SG, SAS
Numéro de SIREN : 888693900
Adresse :
20 RUE SAINTE ANNE
31130 BALMA
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence;Autre acte affectant la propriété ou la jouissance d'un titre de propriété industrielle
Référence associée à l'événement : 817164
Date de demande : 26/03/2021
N° de BOPI : 2021-16
Date du BOPI : 23/04/2021

Bénéficiare 1 : MELO, SAS
Numéro de SIREN : 845080019
Adresse :
19 RUE PIERRE ROUS
31830 PLAISANCE DU TOUCH
FR

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Autre acte affectant la propriété ou la jouissance d'un titre de propriété industrielle
Référence associée à l'événement : 831994
Date de demande : 31/08/2021
N° de BOPI : 2021-39
Date du BOPI : 01/10/2021

Bénéficiare 1 : SAINT ROCH DTS, EURL
Numéro de SIREN : 881572234
Adresse :
367 RUE DE LA COUTARIE
81110 VERDALLE
FR

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence;Autre acte affectant la propriété ou la jouissance d'un titre de propriété industrielle
Référence associée à l'événement : 842062
Date de demande : 10/12/2021
N° de BOPI : 2022-02
Date du BOPI : 14/01/2022

Bénéficiare 1 : MARCEL, SARL
Numéro de SIREN : 900516527
Adresse :
32 ROUTE DE TARBES
64320 IDRON
FR

Evènement 8 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2018-34
Date du BOPI : 24/08/2018

Evènement 9 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2018-47
Date du BOPI : 23/11/2018

31/07/2018 : OCCAZ'STORE
N° national/d'enregistrement : 4473345
Date de dépôt : 31/07/2018
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 31/07/2028
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Gestion d'affaires commerciales; Location de stands de vente; Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité; Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; reproduction de documents ; service de gestion informatisée de fichiers ; optimisation du trafic pour des sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; conseils en communication (relations publiques) ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport ; services de logistique en matière de transport ; distribution (livraison de produits).

Déposant 1 : Monsieur Sébastien Galoy
Adresse :
19 rue Pierre Rous
31830 Plaisance du touch
FR

Mandataire 1 : Monsieur Sébastien Galoy
Adresse :
19 rue Pierre Rous
31830 Plaisance du touch
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 769673
Date de demande : 27/09/2019
N° de BOPI : 2019-44
Date du BOPI : 01/11/2019

Bénéficiare 1 : MELO

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Autre acte affectant la propriété ou la jouissance d un titre de propriété industrielle
Référence associée à l'événement : 770500
Date de demande : 11/10/2019
N° de BOPI : 2019-46
Date du BOPI : 15/11/2019

Bénéficiare 1 : OCAS'LAND

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Autre acte affectant la propriété ou la jouissance d'un titre de propriété industrielle
Référence associée à l'événement : 817005
Date de demande : 25/03/2021
N° de BOPI : 2021-16
Date du BOPI : 23/04/2021

Bénéficiare 1 : SAINT ROCH DTS, EURL
Numéro de SIREN : 881572234
Adresse :
367 RUE DE LA COUTARIE
81110 VERDALLE
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence;Autre acte affectant la propriété ou la jouissance d'un titre de propriété industrielle
Référence associée à l'événement : 817159
Date de demande : 26/03/2021
N° de BOPI : 2021-16
Date du BOPI : 23/04/2021

Bénéficiare 1 : B2SG, SAS
Numéro de SIREN : 888693900
Adresse :
20 RUE SAINTE ANNE
31130 BALMA
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence;Autre acte affectant la propriété ou la jouissance d'un titre de propriété industrielle
Référence associée à l'événement : 817164
Date de demande : 26/03/2021
N° de BOPI : 2021-16
Date du BOPI : 23/04/2021

Bénéficiare 1 : MELO, SAS
Numéro de SIREN : 845080019
Adresse :
19 RUE PIERRE ROUS
31830 PLAISANCE DU TOUCH
FR

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2018-34
Date du BOPI : 24/08/2018

Evènement 7 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2018-47
Date du BOPI : 23/11/2018

31/07/2018 : OCCAZ'STORE
N° national/d'enregistrement : 4473345
Date de dépôt : 31/07/2018
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 31/07/2028
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Gestion d'affaires commerciales; Location de stands de vente; Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité; Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; reproduction de documents ; service de gestion informatisée de fichiers ; optimisation du trafic pour des sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; conseils en communication (relations publiques) ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport ; services de logistique en matière de transport ; distribution (livraison de produits).

Déposant 1 : Monsieur Sébastien Galoy
Adresse :
19 rue Pierre Rous
31830 Plaisance du touch
FR

Mandataire 1 : Monsieur Sébastien Galoy
Adresse :
19 rue Pierre Rous
31830 Plaisance du touch
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 769673
Date de demande : 27/09/2019
N° de BOPI : 2019-44
Date du BOPI : 01/11/2019

Bénéficiare 1 : MELO

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Autre acte affectant la propriété ou la jouissance d un titre de propriété industrielle
Référence associée à l'événement : 770500
Date de demande : 11/10/2019
N° de BOPI : 2019-46
Date du BOPI : 15/11/2019

Bénéficiare 1 : OCAS'LAND

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Autre acte affectant la propriété ou la jouissance d'un titre de propriété industrielle
Référence associée à l'événement : 817005
Date de demande : 25/03/2021
N° de BOPI : 2021-16
Date du BOPI : 23/04/2021

Bénéficiare 1 : SAINT ROCH DTS, EURL
Numéro de SIREN : 881572234
Adresse :
367 RUE DE LA COUTARIE
81110 VERDALLE
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence;Autre acte affectant la propriété ou la jouissance d'un titre de propriété industrielle
Référence associée à l'événement : 817159
Date de demande : 26/03/2021
N° de BOPI : 2021-16
Date du BOPI : 23/04/2021

Bénéficiare 1 : B2SG, SAS
Numéro de SIREN : 888693900
Adresse :
20 RUE SAINTE ANNE
31130 BALMA
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence;Autre acte affectant la propriété ou la jouissance d'un titre de propriété industrielle
Référence associée à l'événement : 817164
Date de demande : 26/03/2021
N° de BOPI : 2021-16
Date du BOPI : 23/04/2021

Bénéficiare 1 : MELO, SAS
Numéro de SIREN : 845080019
Adresse :
19 RUE PIERRE ROUS
31830 PLAISANCE DU TOUCH
FR

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Autre acte affectant la propriété ou la jouissance d'un titre de propriété industrielle
Référence associée à l'événement : 831994
Date de demande : 31/08/2021
N° de BOPI : 2021-39
Date du BOPI : 01/10/2021

Bénéficiare 1 : SAINT ROCH DTS, EURL
Numéro de SIREN : 881572234
Adresse :
367 RUE DE LA COUTARIE
81110 VERDALLE
FR

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2018-34
Date du BOPI : 24/08/2018

Evènement 8 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2018-47
Date du BOPI : 23/11/2018

Publications au Bodacc :
12/10/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6081
NOJO : 8102MYG15436800
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CASTRES (81)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Numéro d'identification : RCS Castres 881 572 234
Dénomination : SAINT ROCH DTS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
14/04/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2961
NOJO : 8102MYG14975900
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CASTRES (81)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Numéro d'identification : RCS Castres 881 572 234
Dénomination : SAINT ROCH DTS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Historique de l'unité légale :
31/03/2022 : caractère employeur
Caractère employeur : Non
11/05/2020 : activité principale
Activité principale : Commerce de détail de biens d'occasion en magasin (NAFRev2 : 47.79Z)
Comptes annuels :
31/12/2021 : Compte annuel complet
Greffe : CASTRES (8102)
Numéro de dépôt : 4210 du 10/10/2022
Numéro de gestion : 2020B00097
Code activité : 4779Z : Commerce de détail, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 47)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2020 : Compte annuel simplifié
Greffe : CASTRES (8102)
Numéro de dépôt : 1142 du 12/04/2022
Numéro de gestion : 2020B00097
Code activité : 4779Z : Commerce de détail, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 47)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le N.C            
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
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