SAGEC FOREZ

Entreprise

SAGEC FOREZ
Dernière mise à jour : 01/01/2008

Informations de l'établissement :
Date de création : 09/09/1996
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 39878686300025 / Siren : 398786863 / NIC : 00025
N° de TVA : FR 43 398786863
Effectif en 2021 : 10 à 19 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section M : ACTIVITÉS SPÉCIALISÉES, SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES
Cette section comprend les activités professionnelles, scientifiques et techniques spécialisées. Ces activités re- quièrent un niveau de formation élevé et apportent aux utilisateurs des connaissances et compétences spécialisées.
69 : Activités juridiques et comptables
Cette division comprend la représentation juridique d’une partie contre une partie adverse, que ce soit ou non de- vant des tribunaux ou d’autres organes judiciaires, par des membres du barreau ou sous leur contrôle, sous la forme d’activités de conseil et de représentation dans des affaires civiles ou pénales ou dans des conflits du tra- vail. Elle comprend également la rédaction de documents juridiques tels que des statuts, des accords d’associa- tion ou des documents analogues relatifs à la constitution de sociétés, les activités relatives aux brevets et aux droits d’auteur, la rédaction d’actes, de testaments, d’actes fiduciaires, etc., ainsi que les autres activités des notaires, huissiers, juges d’instruction et arbitres. Elle comprend également les services comptables et de tenue de livres, comme la vérification des comptes, la préparation des états financiers et la tenue des livres.
69.2 : Activités comptables
69.20 : Activités comptables
69.20Z : Activités comptables
Cette sous-classe comprend :
- l’enregistrement d’opérations commerciales pour les entreprises ou autres
- l’établissement ou la vérification de comptes financiers
- l’examen des comptes et la certification de leur exactitude
- l’établissement de déclarations fiscales pour les particuliers et les entreprises
- les activités de conseil et de représentation (autre que la représentation juridique), pour le compte de clients, devant l’administration fiscale

Cette sous-classe comprend aussi :
- l’activité des centres de gestion agréés

Cette sous-classe ne comprend pas :
- les activités de traitement et de tabulation des données (cf. 63.11Z)
- le conseil de gestion en matière de systèmes comptables, les procédures de contrôle budgétaire (cf. 70.22Z)
- le recouvrement de factures (cf. 82.91Z) Produits associés : 69.20.10, 69.20.21, 69.20.22, 69.20.23, 69.20.24, 69.20.29, 69.20.31, 69.20.32, 69.20.40
Coordonnées de l'établissement :
SAGEC FOREZ
Adresse :
19 Rue BARTHELEMY VILLEMAGNE
42340 VEAUCHE
Historique de l'établissement :
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Activités comptables (NAFRev2 : 69.20Z)
25/12/1996 : activité principale, caractère employeur
Activité principale : Activités comptables (NAF1993 : 74.1C)
Caractère employeur : Oui
Liens de succession de l'établissement :
21/12/2017 : Préccession
Successeur : GRH FOREZ
Continuité économique
09/09/1996 : Succession
Prédécesseur : SAGEC FOREZ
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/10/1994
Dénomination : SAGEC FOREZ
Dénomination usuelle: SAGEC FOREZ
Activité principale : Activités comptables (NAFRev2 : 69.20Z)
Catégorie juridique : Société d'exercice libéral par action simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 10 à 19 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
Publications au Bodacc :
20/08/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1895
NOJO : 420200001678260
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022

Numéro d'identification : RCS Saint Etienne 398 786 863
Dénomination : SAGEC FOREZ
Forme juridique : Société d'Exercice Libéral par Actions Simplifiée
11/08/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7619
NOJO : 420200001395150
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021

Numéro d'identification : RCS Saint Etienne 398 786 863
Dénomination : SAGEC FOREZ
Forme juridique : Société d'Exercice Libéral par Actions Simplifiée
22/07/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5474
NOJO : 420200001099940
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020

Numéro d'identification : RCS Saint Etienne 398 786 863
Dénomination : SAGEC FOREZ
Forme juridique : Société d'Exercice Libéral par Actions Simplifiée
23/05/2021 : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)

Annonce N°261
NOJO : 042020000105686
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ST-ETIENNE (42)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)
Date de commencement d'activité : 17/12/2020
Publication légale : L'Essor-Affiches, le 07/05/2021
Oppositions : Au siège du fonds cédé
Descriptif : Acte ssp en date du 31/03/2021 enregistré à SPFE ST ETIENNE 1 le 16/04/2021 dossier 2021 00035611 réf 4204P01 2021 A 02223 -Les oppositions seront reçues dans les dix jours suivant la publication prévue à l’article L.141-12 du code de commerce.

Numéro d'identification : RCS Saint Etienne 895 233 708
Dénomination : SAGEC MONTBRISON
Forme juridique : Société d'Exercice Libéral par Actions Simplifiée
Montant du capital : 10000.00 EUR

Précédent exploitant :
Numéro d'identification : RCS Saint Etienne 398 786 863
Dénomination : SAGEC FOREZ
28/01/2021 : Modifications générales

Annonce N°1652
NOJO : 042020000096245
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ST-ETIENNE (42)
Descriptif : Modification de l'administration. Modification de la forme juridique.

Numéro d'identification : RCS Saint Etienne 398 786 863
Dénomination : SAGEC FOREZ
Forme juridique : Société d'Exercice Libéral par Actions Simplifiée

Administration :
Société à responsabilité limitée SAGEC BALDO devient président.
ROLLES Thierry Benoit Marc nom d'usage : ROLLES n'est plus gérant.
ROLLES Thierry Benoit Marc nom d'usage : ROLLES devient directeur général
13/08/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5414
NOJO : 420200000839740
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019

Numéro d'identification : RCS Saint Etienne 398 786 863
Dénomination : SAGEC FOREZ
Forme juridique : Société d'Exercice Libéral à Responsabilité Limitée
14/07/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3072
NOJO : 420200000592690
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018

Numéro d'identification : RCS Saint Etienne 398 786 863
Dénomination : SAGEC FOREZ
Forme juridique : Société d'Exercice Libéral à Responsabilité Limitée
19/07/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8195
NOJO : 420200000352780
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017

Numéro d'identification : RCS Saint Etienne 398 786 863
Dénomination : SAGEC FOREZ
Forme juridique : Société d'Exercice Libéral à Responsabilité Limitée
02/02/2018 : Mise en activité d'une société suite à achat

Annonce N°517
NOJO : 042020000023647
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ST-ETIENNE (42)
Catégorie de vente : Mise en activité d'une société suite à achat
Date de commencement d'activité : 21/12/2017
Publication légale : L'Essor (Loire - Rhône - Isère), le 05/01/2018
Oppositions : Cabinet GO CONSEILS 183 Rue Bergson 42000 SAINT ETIENNE
Descriptif : Acte sous seing privé en date du 21/12/2017 Service Départemental de l'Enregistrement de SERVICE PUBLICITE FONCIERE ST ETIENNE 1 le 28/12/2017, Dossier 2017 26878 Référence 2017 A 01364. Mise en activité de la société. Adresse de l'ancien propriétaire : 19 Rue Barthélemy Villemagne 42340 VEAUCHE. Adresse du nouveau propriétaire : 19 Rue Barthélemy Villemagne 42340 VEAUCHE. Les oppositions seront reçues dans les dix jours suivant la publication prévue à l’article L.141-12 du code de commerce.

Numéro d'identification : RCS Saint Etienne 833 846 322
Dénomination : GRH FOREZ
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Saint Etienne 398 786 863
Dénomination : SAGEC FOREZ
25/01/2018 : Modifications générales

Annonce N°1545
NOJO : 042020000023547
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ST-ETIENNE (42)
Descriptif : Modification de la forme juridique. Modification de l'administration. Sociétés ayant participé à l'opération de fusion : CONSEILS ANALYSES FOREZ Société à responsabilité limitée RCS B 483441697, 19 Rue Barthélemy Villemagne 42340 VEAUCHE.

Numéro d'identification : RCS Saint Etienne 398 786 863
Dénomination : SAGEC FOREZ
Forme juridique : Société d'Exercice Libéral à Responsabilité Limitée

Administration :
ROLLES Thierry Benoit Marc nom d'usage : ROLLES n'est plus président.
ROLLES Thierry Benoit Marc nom d'usage : ROLLES devient gérant.
Société à responsabilité limitée FINANCIERE DELAY n'est plus commissaire aux comptes titulaire.
DUBANCHET Bruno nom d'usage : DUBANCHET n'est plus commissaire aux comptes suppléant
13/10/2017 : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)

Annonce N°800
NOJO : 420214202403554
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ST-ETIENNE (42)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)
Oppositions : Les créanciers des sociétés fusionnantes pourront former opposition à cette fusion dans les conditions et délais prévus par l'article L.236-14 du Code de Commerce.
Descriptif : AVIS DE PROJET DE FUSION CONSEILS ANALYSES FOREZ Forme juridique Société à responsabilité limitée Au capital de 7500 EUR Siège social 19 R Barthélémy Villemagne 42340 Veauche N° RCS 483441697 RCS SAINT ETIENNE, est société absorbée. SAGEC FOREZ Forme juridique Société d'exercice libéral par actions simplifiée Au capital de 40000 EUR Siège social 19 R Barthélémy Villemagne 42340 Veauche N° RCS 398786863 RCS SAINT ETIENNE, est société absorbante. Actif : 509 170 euros Passif : 52 034 euros Actif net apporté : 457 136 euros Augmentation de capital de la société SAGEC FOREZ d'un montant de 34 256 euros par l'émission de 2 141 actions nouvelles d'une valeur nominale de 16 euros chacune, entièrement libérées. Prime de fusion : 422 879 euros La société CONSEIL ANALYSES FOREZ absorbée détenant 2 497 des actions de la société SAGEC FOREZ absorbante, le capital de cette dernière sera réduit de 39 952 euros et ramené à 34 034 euros en raison de l'annulation des actions de la société SAGEC FOREZ apportées par la société CONSEIL ANALYSES FOREZ. En sorte que la prime de fusion se trouve ramenée à 270 195 euros. Date du projet : 09/10/2017 Date du dépôt : 10/10/2017, lieu du dépôt : st etienne.

Numéro d'identification : RCS Saint etienne 398 786 863
Dénomination : SAGEC FOREZ
Forme juridique : Société d'exercice libéral par actions simplifiée
Montant du capital : 40000.00 EUR
22/07/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3526
NOJO : 214202397600916
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Saint etienne 398 786 863
Dénomination : SAGEC FOREZ
Forme juridique : Société d'exercice libéral par actions simplifiée
29/09/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2776
NOJO : 214202377393246
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

Numéro d'identification : RCS Saint etienne 398 786 863
Dénomination : SAGEC FOREZ
Forme juridique : Société d'exercice libéral par actions simplifiée
03/10/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3200
NOJO : 214202352892932
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS Saint etienne 398 786 863
Dénomination : SAGEC FOREZ
Forme juridique : Société d'exercice libéral par actions simplifiée
21/12/2014 : Modifications générales

Annonce N°358
NOJO : BXB14349000607A
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ÉTIENNE (42)
Descriptif : Modification de représentant.

Numéro d'identification : RCS Saint etienne 398 786 863
Dénomination : SAGEC FOREZ
Forme juridique : Société d'exercice libéral par actions simplifiée

Administration :
Président : ROLLES Thierry Benoit Marc Commissaire aux comptes suppléant : DUBANCHET Bruno Commissaire aux comptes titulaire : FINANCIERE DELAY en fonction le 10 Juillet 2013
25/08/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4582
NOJO : 214202326989673
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Saint etienne 398 786 863
Dénomination : SAGEC FOREZ
Forme juridique : Société d'exercice libéral par actions simplifiée
29/08/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3779
NOJO : 214202303990348
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Saint etienne 398 786 863
Dénomination : SAGEC FOREZ
Forme juridique : Société d'exercice libéral par actions simplifiée
18/07/2013 : Modifications générales

Annonce N°412
NOJO : BXB13192001319I
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ÉTIENNE (42)
Descriptif : Modification de représentant.

Numéro d'identification : RCS Saint etienne 398 786 863
Dénomination : SAGEC FOREZ
Forme juridique : Société d'exercice libéral par actions simplifiée

Administration :
Président : ROLLES Thierry Benoit Marc Directeur général : GENEVRIER Pascal Jean Commissaire aux comptes suppléant : DUBANCHET Bruno Commissaire aux comptes titulaire : FINANCIERE DELAY en fonction le 10 Juillet 2013
29/09/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7044
NOJO : BXC12263002662L
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ÉTIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Saint etienne 398 786 863
Dénomination : SAGEC FOREZ
Forme juridique : Société d'exercice libéral par actions simplifiée
06/09/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3931
NOJO : BXC112350250410
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ÉTIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Saint etienne 398 786 863
Dénomination : SAGEC FOREZ
Forme juridique : Société d'exercice libéral par actions simplifiée
29/09/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3738
NOJO : BXC10253005231Q
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ÉTIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

Numéro d'identification : RCS Saint-Etienne 398 786 863
Dénomination : SAGEC FOREZ
Forme juridique : Société d'exercice libéral par actions simplifiée

Adresse :
19 rue Barthélémy Villemagne
42340 Veauche
18/03/2010 : Modifications générales

Annonce N°441
NOJO : BXB10070000146P
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ETIENNE (42)
Date d'effet : 2010-03-01
Descriptif : changement de président nomination directeur général

Numéro d'identification : RCS Saint-Etienne 398 786 863
Dénomination : SAGEC FOREZ
Forme juridique : Société d'exercice libéral par actions simplifiée

Administration :
Président : ROLLES Thierry Benoit Marc Directeur général : GENEVRIER Pascal Jean Commissaire aux comptes titulaire : BONNET Pierre Commissaire aux comptes suppléant : DUBANCHET Bruno
Montant du capital : 40000.00 EUR

Siège social :
Adresse :
19 rue Barthélémy Villemagne
42340 Veauche

Etablissement principal :
Adresse :
19 rue Barthélémy Villemagne
42340 Veauche
02/10/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2638
NOJO : BXC092650049159
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ETIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

Numéro d'identification : RCS Saint-Etienne 398 786 863
Dénomination : SAGEC FOREZ
Forme juridique : Société d'exercice libéral par actions simplifiée

Adresse :
19 rue Barthélémy Villemagne
42340 Veauche
26/03/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3419
NOJO : BXC08072005586P
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ETIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007

Numéro d'identification : RCS Saint-Etienne 398 786 863
Dénomination : SAGEC FOREZ
Forme juridique : Société d'exercice libéral par actions simplifiée

Adresse :
19 rue Barthélémy Villemagne
42340 Veauche
Historique de l'unité légale :
30/11/2020 : catégorie juridique
Catégorie juridique : Société d'exercice libéral par action simplifiée
05/02/2020 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
30/11/2017 : catégorie juridique
Catégorie juridique : Société d'exercice libéral à responsabilité limitée
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Activités comptables (NAFRev2 : 69.20Z)
01/01/2005 : dénomination
Dénomination : SAGEC FOREZ
25/12/2004 : catégorie juridique
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
01/01/2004 : dénomination
Dénomination : ALIANTIS - FOREZ
25/12/1994 : activité principale
Activité principale : Activités comptables (NAF1993 : 74.1C)
Représentants légaux :
09/07/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2004D50082
Type : Personne Morale

Nom : SAGEC BALDO
Siren : 528985419
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : président

Adresse :
19 Avenue Jean Delande
42330 Saint-Galmier
France
09/07/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2004D50082
Type : Personne Physique

Nom : ROLLES Thierry Benoit Marc
Né le 04/05/1967 à Saint-Étienne (France)
Nationalité : Française
Qualité : directeur général

Adresse :
Hameau les Pourquiers
84220 Gordes
France
28/07/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2004D50082
Type : Personne Morale

Nom : SAGEC BALDO
Siren : 528985419
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : président

Adresse :
19 Avenue Jean Delande
42330 Saint-Galmier
France
28/07/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2004D50082
Type : Personne Physique

Nom : ROLLES Thierry Benoit Marc
Né le 04/05/1967 à Saint-Étienne (France)
Nationalité : Française
Qualité : directeur général

Adresse :
Hameau les Pourquiers
84220 Gordes
France
28/07/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2004D50082
Type : Personne Morale

Nom : SAGEC BALDO
Siren : 528985419
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : président

Adresse :
19 Avenue Jean Delande
42330 Saint-Galmier
France
28/07/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2004D50082
Type : Personne Physique

Nom : ROLLES Thierry Benoit Marc
Né le 04/05/1967 à Saint-Étienne (France)
Nationalité : Française
Qualité : directeur général

Adresse :
Hameau les Pourquiers
84220 Gordes
France
13/07/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2004D50082
Type : Personne Physique

Nom : ROLLES Thierry Benoit Marc
Né le 04/05/1967 à Saint-Étienne (France)
Nationalité : Française
Qualité : gérant

Adresse :
Hameau les Pourquiers
84220 Gordes
France
13/07/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2004D50082
Type : Personne Physique

Nom : ROLLES Thierry Benoit Marc
Né le 04/05/1967 à Saint-Étienne (France)
Nationalité : Française
Qualité : gérant

Adresse :
Hameau les Pourquiers
84220 Gordes
France
25/02/2015 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2004D50082
Type : Personne Physique

Nom : ROLLES Thierry Benoit Marc
Né le 04/05/1967 à Saint-Etienne
Nationalité : Française
Qualité : Président

Adresse :
7 Lotissement de la Côte Rougé
42330 Saint-Galmier
FRANCE
25/02/2015 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2004D50082
Type : Personne Morale

Nom : FINANCIERE DELAY
Siren : 485001390
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
1 Rue de la Brosse
42400 Saint-Chamond
FRANCE
25/02/2015 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2004D50082
Type : Personne Physique

Nom : DUBANCHET Bruno
Nationalité : Française
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
41 Rue Gambetta
42000 Saint-Etienne
FRANCE
Dépôts des actes :
04/03/2021 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2004D50082
Dépôt : N°004234 déposé le 17/05/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
04/03/2021 : Décision(s) du président
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2004D50082
Dépôt : N°004234 déposé le 17/05/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
14/01/2021 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2004D50082
Dépôt : N°000903 déposé le 02/02/2021
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital
14/01/2021 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2004D50082
Dépôt : N°000903 déposé le 02/02/2021
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital
30/11/2020 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2004D50082
Dépôt : N°000366 déposé le 14/01/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de la forme juridique ou du statut particulier
30/11/2020 : Décision(s) du président
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2004D50082
Dépôt : N°000366 déposé le 14/01/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de la forme juridique ou du statut particulier
30/11/2020 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2004D50082
Dépôt : N°000366 déposé le 14/01/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de la forme juridique ou du statut particulier
30/11/2020 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2004D50082
Dépôt : N°000366 déposé le 14/01/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de la forme juridique ou du statut particulier
30/11/2020 : Décision(s) du président
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2004D50082
Dépôt : N°000366 déposé le 14/01/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de la forme juridique ou du statut particulier
30/11/2020 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2004D50082
Dépôt : N°000366 déposé le 14/01/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de la forme juridique ou du statut particulier
20/10/2020 : Rapport du commissaire à la transformation
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2004D50082
Dépôt : N°007940 déposé le 10/11/2020
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier
20/10/2020 : Rapport du commissaire à la transformation
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2004D50082
Dépôt : N°007940 déposé le 10/11/2020
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier
28/06/2018 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2004D50082
Dépôt : N°004693 déposé le 12/07/2018
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
28/06/2018 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2004D50082
Dépôt : N°004693 déposé le 12/07/2018
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
28/06/2018 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2004D50082
Dépôt : N°004693 déposé le 12/07/2018
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
28/06/2018 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2004D50082
Dépôt : N°004693 déposé le 12/07/2018
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
28/06/2018 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2004D50082
Dépôt : N°004693 déposé le 12/07/2018
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
28/06/2018 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2004D50082
Dépôt : N°004693 déposé le 12/07/2018
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
30/11/2017 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2004D50082
Dépôt : N°000113 déposé le 08/01/2018
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société fusion absorption
30/11/2017 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2004D50082
Dépôt : N°000113 déposé le 08/01/2018
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société fusion absorption
30/11/2017 : Déclaration de conformité
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2004D50082
Dépôt : N°000113 déposé le 08/01/2018
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société fusion absorption
30/11/2017 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2004D50082
Dépôt : N°000046 déposé le 08/01/2018
Etat : Déposé
Décision : Régularisation bénéficiaire effectif
30/11/2017 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2004D50082
Dépôt : N°000113 déposé le 08/01/2018
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société fusion absorption
30/11/2017 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2004D50082
Dépôt : N°000113 déposé le 08/01/2018
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société fusion absorption
30/11/2017 : Déclaration de conformité
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2004D50082
Dépôt : N°000113 déposé le 08/01/2018
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société fusion absorption
30/11/2017 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2004D50082
Dépôt : N°000046 déposé le 08/01/2018
Etat : Déposé
Décision : Régularisation bénéficiaire effectif
30/11/2017 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2004D50082
Dépôt : N°000113 déposé le 08/01/2018
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société fusion absorption
30/11/2017 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2004D50082
Dépôt : N°000113 déposé le 08/01/2018
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société fusion absorption
30/11/2017 : Déclaration de conformité
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2004D50082
Dépôt : N°000113 déposé le 08/01/2018
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société fusion absorption
30/11/2017 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2004D50082
Dépôt : N°000046 déposé le 08/01/2018
Etat : Déposé
Décision : Régularisation bénéficiaire effectif
27/10/2017 : Rapport du commissaire à la fusion
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2004D50082
Dépôt : N°007719 déposé le 30/10/2017
Etat : Déposé
27/10/2017 : Rapport du commissaire à la fusion
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2004D50082
Dépôt : N°007719 déposé le 30/10/2017
Etat : Déposé
27/10/2017 : Rapport du commissaire à la fusion
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2004D50082
Dépôt : N°007719 déposé le 30/10/2017
Etat : Déposé
12/10/2017 : Ordonnance du président
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2004D50082
Dépôt : N°007093 déposé le 13/10/2017
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire à la fusion
12/10/2017 : Ordonnance du président
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2004D50082
Dépôt : N°007093 déposé le 13/10/2017
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire à la fusion
12/10/2017 : Ordonnance du président
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2004D50082
Dépôt : N°007093 déposé le 13/10/2017
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire à la fusion
09/10/2017 : Traité de fusion
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2004D50082
Dépôt : N°006897 déposé le 10/10/2017
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption
09/10/2017 : Traité de fusion
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2004D50082
Dépôt : N°006897 déposé le 10/10/2017
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption
09/10/2017 : Traité de fusion
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2004D50082
Dépôt : N°006897 déposé le 10/10/2017
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption
01/12/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2004D50082
Dépôt : N°7311 déposé le 12/12/2014
Etat : Déposé
Décision : Démission de directeur général
01/12/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2004D50082
Dépôt : N°007311 déposé le 12/12/2014
Etat : Déposé
Décision : Démission de directeur général
01/12/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2004D50082
Dépôt : N°007311 déposé le 12/12/2014
Etat : Déposé
Décision : Démission de directeur général
01/12/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2004D50082
Dépôt : N°007311 déposé le 12/12/2014
Etat : Déposé
Décision : Démission de directeur général
28/06/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2004D50082
Dépôt : N°4199 déposé le 10/07/2013
Etat : Déposé
Décision : Changement de commissaire aux comptes titulaire
28/06/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2004D50082
Dépôt : N°004199 déposé le 10/07/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
28/06/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2004D50082
Dépôt : N°004199 déposé le 10/07/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
28/06/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2004D50082
Dépôt : N°004199 déposé le 10/07/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
23/02/2010 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2004D50082
Dépôt : N°3001512 déposé le 04/03/2010
Etat : Déposé
Décision : Changement de président
23/02/2010 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2004D50082
Dépôt : N°3001512 déposé le 04/03/2010
Etat : Déposé
Décision : Nomination de directeur général
23/02/2010 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2004D50082
Dépôt : N°001512 déposé le 04/03/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Nomination de directeur général
23/02/2010 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2004D50082
Dépôt : N°001512 déposé le 04/03/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Nomination de directeur général
23/02/2010 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2004D50082
Dépôt : N°001512 déposé le 04/03/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Nomination de directeur général
30/08/2005 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2004D50082
Dépôt : N°1104293 déposé le 03/10/2005
Etat : Déposé
30/08/2005 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2004D50082
Dépôt : N°1104293 déposé le 03/10/2005
Etat : Déposé
30/08/2005 : Divers
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2004D50082
Dépôt : N°1104293 déposé le 03/10/2005
Etat : Déposé
Décision : CHANGEMENT DE DENOMINATION EN CELLE DE SAGEC FOREZ Numéro de dépôt d'origine : 1205 / MONTBRISON TGI AU LIEU DE AL IANTIS FOREZ Numéro de dépôt d'origine : 1205 / MONTBRISON TGI
30/08/2005 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2004D50082
Dépôt : N°1104293 déposé le 03/10/2005
Etat : Déposé
Décision : CHANGEMENT DE PRESIDENT MR CHABANNY AU LIEU DE M. Numéro de dépôt d'origine : 1205 / MONTBRISON TGI CHAPON THIERRY Numéro de dépôt d'origine : 1205 / MONTBRISON TGI
30/08/2005 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2004D50082
Dépôt : N°1104293 déposé le 03/10/2005
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à l'objet social
30/08/2005 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2004D50082
Dépôt : N°104293 déposé le 03/10/2005
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers Modification de l'objet social
30/08/2005 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2004D50082
Dépôt : N°104293 déposé le 03/10/2005
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers Modification de l'objet social
30/08/2005 : Divers
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2004D50082
Dépôt : N°104293 déposé le 03/10/2005
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers Modification de l'objet social
30/08/2005 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2004D50082
Dépôt : N°104293 déposé le 03/10/2005
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers Modification de l'objet social
30/08/2005 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2004D50082
Dépôt : N°104293 déposé le 03/10/2005
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers Modification de l'objet social
30/08/2005 : Divers
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2004D50082
Dépôt : N°104293 déposé le 03/10/2005
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers Modification de l'objet social
30/08/2005 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2004D50082
Dépôt : N°104293 déposé le 03/10/2005
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers Modification de l'objet social
30/08/2005 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2004D50082
Dépôt : N°104293 déposé le 03/10/2005
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers Modification de l'objet social
30/08/2005 : Divers
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2004D50082
Dépôt : N°104293 déposé le 03/10/2005
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers Modification de l'objet social
09/03/2004 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2004D50082
Dépôt : N°1104292 déposé le 06/05/2004
Etat : Déposé
Décision : P.V. D'ASSEMBLEE DU 09/03/2004 Numéro de dépôt d'origine : 631 / MONTBRISON TGI
09/03/2004 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2004D50082
Dépôt : N°104292 déposé le 06/05/2004
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification de la dénomination de la personne morale Modification relative aux dirigeants d'une société
09/03/2004 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2004D50082
Dépôt : N°104292 déposé le 06/05/2004
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification de la dénomination de la personne morale Modification relative aux dirigeants d'une société
09/03/2004 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2004D50082
Dépôt : N°104292 déposé le 06/05/2004
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification de la dénomination de la personne morale Modification relative aux dirigeants d'une société
28/06/2002 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2004D50082
Dépôt : N°1104291 déposé le 23/08/2002
Etat : Déposé
Décision : P.V. D'ASSEMBLEE DU 28/06/2002 Numéro de dépôt d'origine : 1066 / MONTBRISON TGI
28/06/2002 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2004D50082
Dépôt : N°104291 déposé le 23/08/2002
Etat : Déposé
Décision : Divers Modification relative aux dirigeants d'une société
28/06/2002 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2004D50082
Dépôt : N°104291 déposé le 23/08/2002
Etat : Déposé
Décision : Divers Modification relative aux dirigeants d'une société
28/06/2002 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2004D50082
Dépôt : N°104291 déposé le 23/08/2002
Etat : Déposé
Décision : Divers Modification relative aux dirigeants d'une société
02/05/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2004D50082
Dépôt : N°1104290 déposé le 30/05/2001
Etat : Déposé
Décision : P.V. D'ASSEMBLEE DU 02/05/2001 Numéro de dépôt d'origine : 626 / MONTBRISON TGI
02/05/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2004D50082
Dépôt : N°1104290 déposé le 30/05/2001
Etat : Déposé
Décision : P.V. DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DU 02/05/2001 Numéro de dépôt d'origine : 626 / MONTBRISON TGI
02/05/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2004D50082
Dépôt : N°194290 déposé le 30/05/2001
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers Divers Modification de la dénomination de la personne morale Modification relative aux dirigeants d'une société Divers
02/05/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2004D50082
Dépôt : N°194290 déposé le 30/05/2001
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers Divers Modification de la dénomination de la personne morale Modification relative aux dirigeants d'une société Divers
02/05/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2004D50082
Dépôt : N°194290 déposé le 30/05/2001
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers Divers Modification de la dénomination de la personne morale Modification relative aux dirigeants d'une société Divers
27/03/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2004D50082
Dépôt : N°1104289 déposé le 03/05/2001
Etat : Déposé
Décision : P.V. D'ASSEMBLEE DU 27/03/2001 Numéro de dépôt d'origine : 488 / MONTBRISON TGI
27/03/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2004D50082
Dépôt : N°1104289 déposé le 03/05/2001
Etat : Déposé
Décision : P.V. DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DU 27/03/2001 Numéro de dépôt d'origine : 488 / MONTBRISON TGI
27/03/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2004D50082
Dépôt : N°194289 déposé le 03/05/2001
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers Divers Augmentation de capital Modification relative aux dirigeants d'une société Divers
27/03/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2004D50082
Dépôt : N°194289 déposé le 03/05/2001
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers Divers Augmentation de capital Modification relative aux dirigeants d'une société Divers
27/03/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2004D50082
Dépôt : N°194289 déposé le 03/05/2001
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers Divers Augmentation de capital Modification relative aux dirigeants d'une société Divers
31/03/1998 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2004D50082
Dépôt : N°1104288 déposé le 31/07/1998
Etat : Déposé
Décision : P.V. DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DU 31/03/1998 Numéro de dépôt d'origine : 672 / MONTBRISON TGI
31/03/1998 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2004D50082
Dépôt : N°1104288 déposé le 31/07/1998
Etat : Déposé
Décision : P.V. DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DU 31/03/1998 Numéro de dépôt d'origine : 672 / MONTBRISON TGI
31/03/1998 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2004D50082
Dépôt : N°1104288 déposé le 31/07/1998
Etat : Déposé
Décision : P.V. DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DU 31/03/1998 Numéro de dépôt d'origine : 672 / MONTBRISON TGI
31/03/1998 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2004D50082
Dépôt : N°104288 déposé le 31/07/1998
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers Divers Divers Divers
31/03/1998 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2004D50082
Dépôt : N°104288 déposé le 31/07/1998
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers Divers Divers Divers
31/03/1998 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2004D50082
Dépôt : N°104288 déposé le 31/07/1998
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers Divers Divers Divers
09/09/1996 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2004D50082
Dépôt : N°1104287 déposé le 16/12/1996
Etat : Déposé
Décision : P.V. D'ASSEMBLEE DU 09/09/1996 Numéro de dépôt d'origine : 1098 / MONTBRISON TGI
09/09/1996 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2004D50082
Dépôt : N°104287 déposé le 16/12/1996
Etat : Déposé
Décision : Divers Transfert du siège social de la personne morale
09/09/1996 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2004D50082
Dépôt : N°104287 déposé le 16/12/1996
Etat : Déposé
Décision : Divers Transfert du siège social de la personne morale
09/09/1996 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2004D50082
Dépôt : N°104287 déposé le 16/12/1996
Etat : Déposé
Décision : Divers Transfert du siège social de la personne morale
04/10/1994 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2004D50082
Dépôt : N°1104286 déposé le 04/11/1994
Etat : Déposé
Décision : ACTE S.S.P. EN DATE DU 04/10/1994 Numéro de dépôt d'origine : 936 / MONTBRISON TGI
04/10/1994 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2004D50082
Dépôt : N°1104286 déposé le 04/11/1994
Etat : Déposé
Décision : P.V. DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DU 04/10/1994 Numéro de dépôt d'origine : 936 / MONTBRISON TGI
04/10/1994 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2004D50082
Dépôt : N°104286 déposé le 04/11/1994
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers Divers Divers
04/10/1994 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2004D50082
Dépôt : N°104286 déposé le 04/11/1994
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers Divers Divers
04/10/1994 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2004D50082
Dépôt : N°104286 déposé le 04/11/1994
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers Divers Divers
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2004D50082
Dépôt : N°1104286 déposé le 04/11/1994
Etat : Déposé
Décision : CERTIFICAT DE DEPOT DES FONDS AVEC LISTE DES Numéro de dépôt d'origine : 936 / MONTBRISON TGI SOUSCRIPTEURS Numéro de dépôt d'origine : 936 / MONTBRISON TGI
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2004D50082
Dépôt : N°1104286 déposé le 04/11/1994
Etat : Déposé
Décision : FORMATION DE LA SOCIETE Numéro de dépôt d'origine : 936 / MONTBRISON TGI
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2004D50082
Dépôt : N°1104287 déposé le 16/12/1996
Etat : Déposé
Décision : TRANSFERT DU SIEGE A 19, RUE B. VILLEMAGNE A Numéro de dépôt d'origine : 1098 / MONTBRISON TGI VEAUCHE AU LIEU DE 21, RUE DU GABION A VEAUCHE Numéro de dépôt d'origine : 1098 / MONTBRISON TGI 42340 Numéro de dépôt d'origine : 1098 / MONTBRISON TGI
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2004D50082
Dépôt : N°1104288 déposé le 31/07/1998
Etat : Déposé
Décision : RENOUVELLEMENT DES MANDATS DU CONSEIL Numéro de dépôt d'origine : 672 / MONTBRISON TGI D'ADMINISTRATION Numéro de dépôt d'origine : 672 / MONTBRISON TGI
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2004D50082
Dépôt : N°1104288 déposé le 31/07/1998
Etat : Déposé
Décision : RATIFICATION DU TRANSFERT DU SIEGE SOCIAL Numéro de dépôt d'origine : 672 / MONTBRISON TGI
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2004D50082
Dépôt : N°1104289 déposé le 03/05/2001
Etat : Déposé
Décision : STATUTS MIS A JOUR Numéro de dépôt d'origine : 488 / MONTBRISON TGI
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2004D50082
Dépôt : N°1104289 déposé le 03/05/2001
Etat : Déposé
Décision : AUGMENTATION DU CAPITAL Numéro de dépôt d'origine : 488 / MONTBRISON TGI
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2004D50082
Dépôt : N°1104289 déposé le 03/05/2001
Etat : Déposé
Décision : MODIFICATION DE LA COMPOSITION DU CONSEIL Numéro de dépôt d'origine : 488 / MONTBRISON TGI D'ADMINISTRATION Numéro de dépôt d'origine : 488 / MONTBRISON TGI
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2004D50082
Dépôt : N°1104289 déposé le 03/05/2001
Etat : Déposé
Décision : CONVERSION DU CAPITAL EN EUROS Numéro de dépôt d'origine : 488 / MONTBRISON TGI
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2004D50082
Dépôt : N°1104290 déposé le 30/05/2001
Etat : Déposé
Décision : STATUTS MIS A JOUR Numéro de dépôt d'origine : 626 / MONTBRISON TGI
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2004D50082
Dépôt : N°1104290 déposé le 30/05/2001
Etat : Déposé
Décision : CHANGEMENT DE DENOMINATION EN CELLE DE SAGEC FOREZ Numéro de dépôt d'origine : 626 / MONTBRISON TGI AU LIEU DE CA BINET JP CHABANNY & ASSOCIES Numéro de dépôt d'origine : 626 / MONTBRISON TGI
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2004D50082
Dépôt : N°1104290 déposé le 30/05/2001
Etat : Déposé
Décision : MODIFICATION DE LA COMPOSITION DU CONSEIL Numéro de dépôt d'origine : 626 / MONTBRISON TGI D'ADMINISTRATION Numéro de dépôt d'origine : 626 / MONTBRISON TGI
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2004D50082
Dépôt : N°1104290 déposé le 30/05/2001
Etat : Déposé
Décision : MODIFICATION DE LA DATE DE CLOTURE DE L'EXERCICE Numéro de dépôt d'origine : 626 / MONTBRISON TGI SOCIAL Numéro de dépôt d'origine : 626 / MONTBRISON TGI
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2004D50082
Dépôt : N°1104291 déposé le 23/08/2002
Etat : Déposé
Décision : MODIFICATION DE LA COMPOSITION DU CONSEIL Numéro de dépôt d'origine : 1066 / MONTBRISON TGI D'ADMINISTRATION Numéro de dépôt d'origine : 1066 / MONTBRISON TGI
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2004D50082
Dépôt : N°1104292 déposé le 06/05/2004
Etat : Déposé
Décision : STATUTS MIS A JOUR Numéro de dépôt d'origine : 631 / MONTBRISON TGI
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2004D50082
Dépôt : N°1104292 déposé le 06/05/2004
Etat : Déposé
Décision : TRANSFORMATION EN SELAS AU LIEU DE SA Numéro de dépôt d'origine : 631 / MONTBRISON TGI
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2004D50082
Dépôt : N°1104292 déposé le 06/05/2004
Etat : Déposé
Décision : CHANGEMENT DE DENOMINATION EN CELLE DE ALIANTIS - Numéro de dépôt d'origine : 631 / MONTBRISON TGI FOREZ AU LIEU DE S A G E C FOREZ Numéro de dépôt d'origine : 631 / MONTBRISON TGI
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2004D50082
Dépôt : N°1104292 déposé le 06/05/2004
Etat : Déposé
Décision : MODIFICATION DE LA COMPOSITION DU CONSEIL Numéro de dépôt d'origine : 631 / MONTBRISON TGI D'ADMINISTRATION Numéro de dépôt d'origine : 631 / MONTBRISON TGI
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2004D50082
Dépôt : N°194289 déposé le 03/05/2001
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers Divers Augmentation de capital Modification relative aux dirigeants d'une société Divers
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2004D50082
Dépôt : N°194290 déposé le 30/05/2001
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers Divers Modification de la dénomination de la personne morale Modification relative aux dirigeants d'une société Divers
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2004D50082
Dépôt : N°104292 déposé le 06/05/2004
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification de la dénomination de la personne morale Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2004D50082
Dépôt : N°194289 déposé le 03/05/2001
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers Divers Augmentation de capital Modification relative aux dirigeants d'une société Divers
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2004D50082
Dépôt : N°194290 déposé le 30/05/2001
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers Divers Modification de la dénomination de la personne morale Modification relative aux dirigeants d'une société Divers
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2004D50082
Dépôt : N°104292 déposé le 06/05/2004
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification de la dénomination de la personne morale Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2004D50082
Dépôt : N°194289 déposé le 03/05/2001
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers Divers Augmentation de capital Modification relative aux dirigeants d'une société Divers
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2004D50082
Dépôt : N°194290 déposé le 30/05/2001
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers Divers Modification de la dénomination de la personne morale Modification relative aux dirigeants d'une société Divers
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2004D50082
Dépôt : N°104292 déposé le 06/05/2004
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification de la dénomination de la personne morale Modification relative aux dirigeants d'une société
Etablissements :
09/07/2021 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 32
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2004D50082
Type : Siège

Adresse :
19 Rue Barthélemy Villemagne
42340 Veauche
France
09/07/2021 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2004D50082
Type : Etablissement principal

Adresse :
19 Rue Barthélemy Villemagne
42340 Veauche
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/10/1994
Activité : expertise comptable
Origine du fonds : Transfert
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe
09/07/2021 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 31
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2004D50082
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
1 Avenue de la Route Bleue
42210 Montrond-les-Bains
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/03/2015
Activité : expertise comptable
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
28/07/2020 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 32
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2004D50082
Type : Siège

Adresse :
19 Rue Barthélemy Villemagne
42340 Veauche
France
28/07/2020 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2004D50082
Type : Etablissement principal

Adresse :
19 Rue Barthélemy Villemagne
42340 Veauche
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/10/1994
Activité : expertise comptable
Origine du fonds : Transfert
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe
28/07/2020 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 20
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2004D50082
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
9 Boulevard Lacheze
42600 Montbrison
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/05/2009
Activité : expertise comptable
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
28/07/2020 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 31
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2004D50082
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
1 Avenue de la Route Bleue
42210 Montrond-les-Bains
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/03/2015
Activité : expertise comptable
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
13/07/2018 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 32
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2004D50082
Type : Siège

Adresse :
19 Rue Barthélemy Villemagne
42340 Veauche
France
13/07/2018 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2004D50082
Type : Etablissement principal

Adresse :
19 Rue Barthélemy Villemagne
42340 Veauche
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/10/1994
Activité : expertise comptable
Origine du fonds : Transfert
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe
13/07/2018 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 20
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2004D50082
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
21 Boulevard Lacheze
42600 Montbrison
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/05/2009
Activité : expertise comptable
Origine du fonds : Divers
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe
13/07/2018 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 31
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2004D50082
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
1 Avenue De la Route Bleue
42210 Montrond-les-Bains
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/03/2015
Activité : expertise comptable
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
25/02/2015 : Etablissement ouvert

Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2004D50082
Type : Siège

Adresse :
19 Rue Barthélémy Villemagne
42340 Veauche
FRANCE
25/02/2015 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 31
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2004D50082
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
1 Avenue de la Route Bleue
42210 Montrond-les-Bains
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/03/2015
Activité : expertise comptable
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
25/02/2015 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2004D50082
Type : Etablissement principal

Adresse :
19 Rue Barthélémy Villemagne
42340 Veauche
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/10/1994
Activité : expertise comptable
Origine du fonds : Transfert
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe
25/02/2015 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 20
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2004D50082
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
21 Boulevard Lachèze
42600 Montbrison
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/05/2009
Activité : expertise comptable
Origine du fonds : Divers
- -
Observations :
09/07/2021 : Ajout
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 12
Numéro unique d’observation : 2
Date d’ajout de l’observation : 04/11/1994
Texte de l'observation : Historique des observations depuis le 04/11/1994 : --- Acte constitutif déposé au Greffe sous le numéro A 936 le 04/11/1994 --- Publicité au Journal : PETITES AFFICHES DE LA LOIRE --- Parution au Journal le 12/10/1994
09/07/2021 : Ajout
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 13
Numéro unique d’observation : 3
Date d’ajout de l’observation : 04/11/1994
Texte de l'observation : Historique des observations depuis le 04/11/1994 : --- TRANSFORMATION DE SA EN SELAS A COMPTER DU 09.03.04 CHANGEMENT DE DENOMINATION SAGEC FOREZ AU LIEU DE ALLIANTIS FOREZ A COMPTER DU 31. 08.05
09/07/2021 : Ajout
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 14
Numéro unique d’observation : 4
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : : Le Tribunal de Grande Instance de Montbrison statuant commercialement a été rattaché au Tribunal de Commerce de Saint-Etienne par le décret 2008-146 du 15 février 2008, avec effet au 1er janvier 2009. Le greffe du Tribunal de Commerce de Saint-Etienne décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.
09/07/2021 : Ajout
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 35
Numéro unique d’observation : F18/000187
Date d’ajout de l’observation : 08/01/2018
Texte de l'observation : Fusion : sociétés ayant participé à l'opération : - CONSEILS ANALYSES FOREZ 19 Rue Barthélemy Villemagne 42340 VEAUCHE, 483 441 697 RCS GTC Saint Etienne, société apporteuse avec date d'effet au 30/11/2017
09/07/2021 : Ajout
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 36
Numéro unique d’observation : F18/000450
Date d’ajout de l’observation : 16/01/2018
Texte de l'observation : Cession d'une branche complète et autonome d'activité de conseils et prestations en matière de gestion de paie, de gestion sociale, de gestion des ressources humaines et de formation, sise à Veauche (42340), 19 rue Barthélémy Villemagne à la société GRH FOREZ RCS St Etienne 833 846 322.
28/07/2020 : Ajout
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 12
Numéro unique d’observation : 2
Date d’ajout de l’observation : 04/11/1994
Texte de l'observation : Historique des observations depuis le 04/11/1994 : --- Acte constitutif déposé au Greffe sous le numéro A 936 le 04/11/1994 --- Publicité au Journal : PETITES AFFICHES DE LA LOIRE --- Parution au Journal le 12/10/1994
28/07/2020 : Ajout
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 13
Numéro unique d’observation : 3
Date d’ajout de l’observation : 04/11/1994
Texte de l'observation : Historique des observations depuis le 04/11/1994 : --- TRANSFORMATION DE SA EN SELAS A COMPTER DU 09.03.04 CHANGEMENT DE DENOMINATION SAGEC FOREZ AU LIEU DE ALLIANTIS FOREZ A COMPTER DU 31. 08.05
28/07/2020 : Ajout
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 14
Numéro unique d’observation : 4
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : : Le Tribunal de Grande Instance de Montbrison statuant commercialement a été rattaché au Tribunal de Commerce de Saint-Etienne par le décret 2008-146 du 15 février 2008, avec effet au 1er janvier 2009. Le greffe du Tribunal de Commerce de Saint-Etienne décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.
28/07/2020 : Ajout
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 35
Numéro unique d’observation : F18/000187
Date d’ajout de l’observation : 08/01/2018
Texte de l'observation : Fusion : sociétés ayant participé à l'opération : - CONSEILS ANALYSES FOREZ 19 Rue Barthélemy Villemagne 42340 VEAUCHE, 483 441 697 RCS GTC Saint Etienne, société apporteuse avec date d'effet au 30/11/2017
28/07/2020 : Ajout
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 36
Numéro unique d’observation : F18/000450
Date d’ajout de l’observation : 16/01/2018
Texte de l'observation : Cession d'une branche complète et autonome d'activité de conseils et prestations en matière de gestion de paie, de gestion sociale, de gestion des ressources humaines et de formation, sise à Veauche (42340), 19 rue Barthélémy Villemagne à la société GRH FOREZ RCS St Etienne 833 846 322.
13/07/2018 : Ajout
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 12
Numéro unique d’observation : 2
Date d’ajout de l’observation : 04/11/1994
Texte de l'observation : Historique des observations depuis le 04/11/1994 : --- Acte constitutif déposé au Greffe sous le numéro A 936 le 04/11/1994 --- Publicité au Journal : PETITES AFFICHES DE LA LOIRE --- Parution au Journal le 12/10/1994
13/07/2018 : Ajout
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 13
Numéro unique d’observation : 3
Date d’ajout de l’observation : 04/11/1994
Texte de l'observation : Historique des observations depuis le 04/11/1994 : --- TRANSFORMATION DE SA EN SELAS A COMPTER DU 09.03.04 CHANGEMENT DE DENOMINATION SAGEC FOREZ AU LIEU DE ALLIANTIS FOREZ A COMPTER DU 31. 08.05
13/07/2018 : Ajout
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 14
Numéro unique d’observation : 4
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : : Le Tribunal de Grande Instance de Montbrison statuant commercialement a été rattaché au Tribunal de Commerce de Saint-Etienne par le décret 2008-146 du 15 février 2008, avec effet au 1er janvier 2009. Le greffe du Tribunal de Commerce de Saint-Etienne décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.
13/07/2018 : Ajout
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 35
Numéro unique d’observation : F18/000187
Date d’ajout de l’observation : 08/01/2018
Texte de l'observation : Fusion : sociétés ayant participé à l'opération : - CONSEILS ANALYSES FOREZ 19 Rue Barthélemy Villemagne 42340 VEAUCHE, 483 441 697 RCS GTC Saint Etienne, société apporteuse avec date d'effet au 30/11/2017
13/07/2018 : Ajout
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 36
Numéro unique d’observation : F18/000450
Date d’ajout de l’observation : 16/01/2018
Texte de l'observation : Cession d'une branche complète et autonome d'activité de conseils et prestations en matière de gestion de paie, de gestion sociale, de gestion des ressources humaines et de formation, sise à Veauche (42340), 19 rue Barthélémy Villemagne à la société GRH FOREZ RCS St Etienne 833 846 322.
25/02/2015 : Ajout
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 12
Numéro unique d’observation : 2
Date d’ajout de l’observation : 04/11/1994
Texte de l'observation : Historique des observations depuis le 04/11/1994 : --- Acte constitutif déposé au Greffe sous le numéro A 936 le 04/11/1994 --- Publicité au Journal : PETITES AFFICHES DE LA LOIRE --- Parution au Journal le 12/10/1994
25/02/2015 : Ajout
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 13
Numéro unique d’observation : 3
Date d’ajout de l’observation : 04/11/1994
Texte de l'observation : Historique des observations depuis le 04/11/1994 : --- TRANSFORMATION DE SA EN SELAS A COMPTER DU 09.03.04 CHANGEMENT DE DENOMINATION SAGEC FOREZ AU LIEU DE ALLIANTIS FOREZ A COMPTER DU 31. 08.05
25/02/2015 : Ajout
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 14
Numéro unique d’observation : 4
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : : Le Tribunal de Grande Instance de Montbrison statuant commercialement a été rattaché au Tribunal de Commerce de Saint-Etienne par le décret 2008-146 du 15 février 2008, avec effet au 1er janvier 2009. Le greffe du Tribunal de Commerce de Saint-Etienne décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.
Personnes morales :
09/07/2021 : SAGEC FOREZ
Greffe : Saint Etienne (4202)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société d'exercice libéral par actions simplifiée
Activité principale : expertise comptable

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 04/11/1994

Type de capital : Fixe
Capital : 250000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 99 années
28/07/2020 : SAGEC FOREZ
Greffe : Saint Etienne (4202)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société d'exercice libéral par actions simplifiée
Activité principale : expertise comptable

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 04/11/1994

Type de capital : Fixe
Capital : 250000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
13/07/2018 : SAGEC FOREZ
Greffe : Saint Etienne (4202)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société d'exercice libéral à responsabilité limitée
Activité principale : expertise comptable

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 04/11/1994

Type de capital : Fixe
Capital : 250000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
25/02/2015 : SAGEC FOREZ
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société d'exercice libéral par actions simplifiée
Activité principale : expertise comptable

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 04/11/1994

Type de capital : Fixe
Capital : 40000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2020 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2004D50082
Dépôt : N°008298 déposé le 09/07/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2019 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2004D50082
Dépôt : N°006589 déposé le 28/07/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2019 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2004D50082
Dépôt : N°006589 déposé le 28/07/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2004D50082
Dépôt : N°006955 déposé le 04/07/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2004D50082
Dépôt : N°006955 déposé le 04/07/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2004D50082
Dépôt : N°006760 déposé le 13/07/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2004D50082
Dépôt : N°006760 déposé le 13/07/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2004D50082
Dépôt : N°006760 déposé le 13/07/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2004D50082
Dépôt : N°005932 déposé le 04/07/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Oui
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2004D50082
Dépôt : N°005932 déposé le 04/07/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Oui
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2004D50082
Dépôt : N°005932 déposé le 04/07/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Oui
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2004D50082
Dépôt : N°9159 déposé le 08/09/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2004D50082
Dépôt : N°009159 déposé le 08/09/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2004D50082
Dépôt : N°009159 déposé le 08/09/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2004D50082
Dépôt : N°009159 déposé le 08/09/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2004D50082
Dépôt : N°8967 déposé le 28/08/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2004D50082
Dépôt : N°008967 déposé le 28/08/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2004D50082
Dépôt : N°008967 déposé le 28/08/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2004D50082
Dépôt : N°008967 déposé le 28/08/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2004D50082
Dépôt : N°7569 déposé le 30/07/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2004D50082
Dépôt : N°007569 déposé le 30/07/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2004D50082
Dépôt : N°007569 déposé le 30/07/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2004D50082
Dépôt : N°007569 déposé le 30/07/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2004D50082
Dépôt : N°6629 déposé le 25/07/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2004D50082
Dépôt : N°006629 déposé le 25/07/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2004D50082
Dépôt : N°006629 déposé le 25/07/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2004D50082
Dépôt : N°006629 déposé le 25/07/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2004D50082
Dépôt : N°7389 déposé le 03/09/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2004D50082
Dépôt : N°007389 déposé le 03/09/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2004D50082
Dépôt : N°007389 déposé le 03/09/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2004D50082
Dépôt : N°007389 déposé le 03/09/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2004D50082
Dépôt : N°6803 déposé le 03/08/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2004D50082
Dépôt : N°006803 déposé le 03/08/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2004D50082
Dépôt : N°006803 déposé le 03/08/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2004D50082
Dépôt : N°006803 déposé le 03/08/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2004D50082
Dépôt : N°6894 déposé le 25/08/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2004D50082
Dépôt : N°006894 déposé le 25/08/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2004D50082
Dépôt : N°006894 déposé le 25/08/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2004D50082
Dépôt : N°006894 déposé le 25/08/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2004D50082
Dépôt : N°6951 déposé le 27/08/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2004D50082
Dépôt : N°006951 déposé le 27/08/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2004D50082
Dépôt : N°006951 déposé le 27/08/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2004D50082
Dépôt : N°006951 déposé le 27/08/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2004D50082
Dépôt : N°227 déposé le 02/01/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2004D50082
Dépôt : N°000227 déposé le 02/01/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2004D50082
Dépôt : N°000227 déposé le 02/01/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2004D50082
Dépôt : N°000227 déposé le 02/01/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2004D50082
Dépôt : N°4407 déposé le 10/10/2007
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2004D50082
Dépôt : N°904407 déposé le 10/10/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2004D50082
Dépôt : N°904407 déposé le 10/10/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2004D50082
Dépôt : N°904407 déposé le 10/10/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2004D50082
Dépôt : N°4406 déposé le 25/07/2006
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2004D50082
Dépôt : N°904406 déposé le 25/07/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2004D50082
Dépôt : N°904406 déposé le 25/07/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2004D50082
Dépôt : N°904406 déposé le 25/07/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2004D50082
Dépôt : N°4405 déposé le 12/07/2005
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2004D50082
Dépôt : N°904405 déposé le 12/07/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2004D50082
Dépôt : N°904405 déposé le 12/07/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2004D50082
Dépôt : N°904405 déposé le 12/07/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2004D50082
Dépôt : N°4404 déposé le 06/07/2004
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2004D50082
Dépôt : N°904404 déposé le 06/07/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2004D50082
Dépôt : N°904404 déposé le 06/07/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2004D50082
Dépôt : N°904404 déposé le 06/07/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2004D50082
Dépôt : N°4403 déposé le 27/08/2003
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2004D50082
Dépôt : N°904403 déposé le 27/08/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2004D50082
Dépôt : N°904403 déposé le 27/08/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2004D50082
Dépôt : N°904403 déposé le 27/08/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2004D50082
Dépôt : N°4402 déposé le 15/07/2002
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2004D50082
Dépôt : N°904402 déposé le 15/07/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2004D50082
Dépôt : N°904402 déposé le 15/07/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2004D50082
Dépôt : N°904402 déposé le 15/07/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2004D50082
Dépôt : N°4401 déposé le 12/07/2001
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2004D50082
Dépôt : N°904401 déposé le 12/07/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2004D50082
Dépôt : N°904401 déposé le 12/07/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2004D50082
Dépôt : N°904401 déposé le 12/07/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2004D50082
Dépôt : N°4411 déposé le 26/07/2000
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2004D50082
Dépôt : N°904411 déposé le 26/07/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2004D50082
Dépôt : N°904411 déposé le 26/07/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2004D50082
Dépôt : N°904411 déposé le 26/07/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2004D50082
Dépôt : N°4410 déposé le 08/07/1999
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2004D50082
Dépôt : N°004410 déposé le 08/07/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2004D50082
Dépôt : N°004410 déposé le 08/07/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2004D50082
Dépôt : N°004410 déposé le 08/07/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2004D50082
Dépôt : N°4409 déposé le 27/07/1998
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2004D50082
Dépôt : N°004409 déposé le 27/07/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2004D50082
Dépôt : N°004409 déposé le 27/07/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2004D50082
Dépôt : N°004409 déposé le 27/07/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2004D50082
Dépôt : N°4408 déposé le 25/07/1997
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2004D50082
Dépôt : N°004408 déposé le 25/07/1997
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2004D50082
Dépôt : N°004408 déposé le 25/07/1997
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2004D50082
Dépôt : N°004408 déposé le 25/07/1997
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2021 : Compte annuel complet
Greffe : SAINT-ETIENNE (4202)
Numéro de dépôt : B2022/008591 du 26/07/2022
Numéro de gestion : 2004D50082
Code activité : 6920Z : Activités juridiques et comptables (NAFRev2 : 69)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires18 27818 2781 333
AHFonds commercial307 688307 688302 688
ATAutres immobilisations corporelles151 069108 76542 30332 425
AXAvances et acomptes7 600
BDAutres titres immobilisés969696
BHAutres immobilisations financières4 3174 3174 317
BJTOTAL (I)481 448127 044354 404348 459
BPEn cours de production de services30 24530 24520 549
BXClients et comptes rattachés409 66669 513340 153301 461
BZAutres créances41 65441 65453 253
CFDisponibilités343 466343 466330 357
CHCharges constatées d’avance10 09110 09114 530
CJTOTAL (II)835 12369 513765 610720 150
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 316 571196 5571 120 0141 068 609
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel40 00040 000
DDRéserve légale (1)4 0004 000
DGAutres réserves336 558292 201
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)107 32594 357
DLTOTAL (I)487 883430 558
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)54 67457 547
DVEmprunts et dettes financières divers (4)15 893100 786
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés127 901151 066
DYDettes fiscales et sociales210 753157 089
EAAutres dettes16 5727 841
EBProduits constatés d’avance (2)206 337163 722
ECTOTAL (IV)632 131638 051
EETOTAL GENERAL (I à V)1 120 0141 068 609
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an602 720600 010
31/12/2020 : Compte annuel complet
Greffe : SAINT-ETIENNE (4202)
Numéro de dépôt : B2021/008298 du 09/07/2021
Numéro de gestion : 2004D50082
Code activité : 6920Z : Activités juridiques et comptables (NAFRev2 : 69)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires18 27818 2781 333
AHFonds commercial307 688307 688302 688
ATAutres immobilisations corporelles151 069108 76542 30332 425
AXAvances et acomptes7 600
BDAutres titres immobilisés969696
BHAutres immobilisations financières4 3174 3174 317
BJTOTAL (I)481 448127 044354 404348 459
BPEn cours de production de services30 24530 24520 549
BXClients et comptes rattachés409 66669 513340 153301 461
BZAutres créances41 65441 65453 253
CFDisponibilités343 466343 466330 357
CHCharges constatées d’avance10 09110 09114 530
CJTOTAL (II)835 12369 513765 610720 150
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 316 571196 5571 120 0141 068 609
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel40 00040 000
DDRéserve légale (1)4 0004 000
DGAutres réserves336 558292 201
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)107 32594 357
DLTOTAL (I)487 883430 558
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)54 67457 547
DVEmprunts et dettes financières divers (4)15 893100 786
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés127 901151 066
DYDettes fiscales et sociales210 753157 089
EAAutres dettes16 5727 841
EBProduits constatés d’avance (2)206 337163 722
ECTOTAL (IV)632 131638 051
EETOTAL GENERAL (I à V)1 120 0141 068 609
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an602 720600 010
31/12/2019 : Compte annuel complet
Greffe : SAINT-ETIENNE (4202)
Numéro de dépôt : B2020/006589 du 28/07/2020
Numéro de gestion : 2004D50082
Code activité : 6920Z : Activités juridiques et comptables (NAFRev2 : 69)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires18 27818 2781 333
AHFonds commercial307 688307 688302 688
ATAutres immobilisations corporelles151 069108 76542 30332 425
AXAvances et acomptes7 600
BDAutres titres immobilisés969696
BHAutres immobilisations financières4 3174 3174 317
BJTOTAL (I)481 448127 044354 404348 459
BPEn cours de production de services30 24530 24520 549
BXClients et comptes rattachés409 66669 513340 153301 461
BZAutres créances41 65441 65453 253
CFDisponibilités343 466343 466330 357
CHCharges constatées d’avance10 09110 09114 530
CJTOTAL (II)835 12369 513765 610720 150
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 316 571196 5571 120 0141 068 609
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel40 00040 000
DDRéserve légale (1)4 0004 000
DGAutres réserves336 558292 201
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)107 32594 357
DLTOTAL (I)487 883430 558
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)54 67457 547
DVEmprunts et dettes financières divers (4)15 893100 786
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés127 901151 066
DYDettes fiscales et sociales210 753157 089
EAAutres dettes16 5727 841
EBProduits constatés d’avance (2)206 337163 722
ECTOTAL (IV)632 131638 051
EETOTAL GENERAL (I à V)1 120 0141 068 609
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an602 720600 010
31/12/2018 : Compte annuel complet
Greffe : SAINT-ETIENNE (4202)
Numéro de dépôt : B2019/006955 du 04/07/2019
Numéro de gestion : 2004D50082
Code activité : 6920Z : Activités juridiques et comptables (NAFRev2 : 69)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires18 27818 2781 333
AHFonds commercial307 688307 688302 688
ATAutres immobilisations corporelles151 069108 76542 30332 425
AXAvances et acomptes7 600
BDAutres titres immobilisés969696
BHAutres immobilisations financières4 3174 3174 317
BJTOTAL (I)481 448127 044354 404348 459
BPEn cours de production de services30 24530 24520 549
BXClients et comptes rattachés409 66669 513340 153301 461
BZAutres créances41 65441 65453 253
CFDisponibilités343 466343 466330 357
CHCharges constatées d’avance10 09110 09114 530
CJTOTAL (II)835 12369 513765 610720 150
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 316 571196 5571 120 0141 068 609
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel40 00040 000
DDRéserve légale (1)4 0004 000
DGAutres réserves336 558292 201
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)107 32594 357
DLTOTAL (I)487 883430 558
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)54 67457 547
DVEmprunts et dettes financières divers (4)15 893100 786
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés127 901151 066
DYDettes fiscales et sociales210 753157 089
EAAutres dettes16 5727 841
EBProduits constatés d’avance (2)206 337163 722
ECTOTAL (IV)632 131638 051
EETOTAL GENERAL (I à V)1 120 0141 068 609
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an602 720600 010
31/12/2017 : Compte annuel complet
Greffe : SAINT-ETIENNE (4202)
Numéro de dépôt : B2018/006760 du 13/07/2018
Numéro de gestion : 2004D50082
Code activité : 6920Z : Activités juridiques et comptables (NAFRev2 : 69)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires18 27818 2781 333
AHFonds commercial307 688307 688302 688
ATAutres immobilisations corporelles151 069108 76542 30332 425
AXAvances et acomptes7 600
BDAutres titres immobilisés969696
BHAutres immobilisations financières4 3174 3174 317
BJTOTAL (I)481 448127 044354 404348 459
BPEn cours de production de services30 24530 24520 549
BXClients et comptes rattachés409 66669 513340 153301 461
BZAutres créances41 65441 65453 253
CFDisponibilités343 466343 466330 357
CHCharges constatées d’avance10 09110 09114 530
CJTOTAL (II)835 12369 513765 610720 150
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 316 571196 5571 120 0141 068 609
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel40 00040 000
DDRéserve légale (1)4 0004 000
DGAutres réserves336 558292 201
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)107 32594 357
DLTOTAL (I)487 883430 558
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)54 67457 547
DVEmprunts et dettes financières divers (4)15 893100 786
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés127 901151 066
DYDettes fiscales et sociales210 753157 089
EAAutres dettes16 5727 841
EBProduits constatés d’avance (2)206 337163 722
ECTOTAL (IV)632 131638 051
EETOTAL GENERAL (I à V)1 120 0141 068 609
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an602 720600 010
31/12/2016 : Compte annuel complet
Greffe : SAINT-ETIENNE (4202)
Numéro de dépôt : 5932 du 04/07/2017
Numéro de gestion : 2004D50082
Code activité : 6920Z : Activités juridiques et comptables (NAFRev2 : 69)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires18 27818 2781 333
AHFonds commercial307 688307 688302 688
ATAutres immobilisations corporelles151 069108 76542 30332 425
AXAvances et acomptes7 600
BDAutres titres immobilisés969696
BHAutres immobilisations financières4 3174 3174 317
BJTOTAL (I)481 448127 044354 404348 459
BPEn cours de production de services30 24530 24520 549
BXClients et comptes rattachés409 66669 513340 153301 461
BZAutres créances41 65441 65453 253
CFDisponibilités343 466343 466330 357
CHCharges constatées d’avance10 09110 09114 530
CJTOTAL (II)835 12369 513765 610720 150
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 316 571196 5571 120 0141 068 609
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel40 00040 000
DDRéserve légale (1)4 0004 000
DGAutres réserves336 558292 201
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)107 32594 357
DLTOTAL (I)487 883430 558
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)54 67457 547
DVEmprunts et dettes financières divers (4)15 893100 786
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés127 901151 066
DYDettes fiscales et sociales210 753157 089
EAAutres dettes16 5727 841
EBProduits constatés d’avance (2)206 337163 722
ECTOTAL (IV)632 131638 051
EETOTAL GENERAL (I à V)1 120 0141 068 609
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an602 720600 010
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