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de Marcilly-en-Gault

ROYAL KIDS

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 08/09/2017
Dénomination usuelle : ROYAL KIDS
Enseigne : ROYAL KIDS
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 50534655100037 / Siren : 505346551 / NIC : 00037
N° de TVA : FR 87 505346551
Effectif en 2021 : 6 à 9 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section N : ACTIVITÉS DE SERVICES ADMINISTRATIFS ET DE SOUTIEN
Cette section comprend diverses activités de soutien aux activités générales des entreprises. Ces activités sont différentes de celles de la section M, car leur objectif premier n’est pas le transfert de connaissances spécialisées.
77 : Activités de location et location-bail
Cette division comprend la location et la location-bail à des clients d’actifs corporels ou incorporels non financiers, dont un vaste éventail de biens corporels tels que les automobiles, les ordinateurs, les biens de consommation et les machines et le matériel d’usage industriel, en contrepartie de paiements périodiques. Elle est divisée en :
- location de véhicules automobiles ;
- location d’articles de loisirs et de sport et de biens personnels et domestiques ;
- location-bail d’autres machines et équipements utilisés principalement à des fins commerciales, y compris des matériels de transport ;
- location-bail d’actifs incorporels non financiers. Seule la fourniture de contrats de location-exploitation est incluse dans cette division. Cette division ne comprend pas :
- le crédit-bail (cf. 64.91Z)
- la location de biens immobiliers (cf. section L)
- la location d’équipements avec opérateur (cf. activités correspondantes en fonction des activités effectuées avec ces équipements : section F pour la construction, section H pour le transport, etc.)
77.4 : Location-bail de propriété intellectuelle et de produits similaires, à l'exception des œuvres soumises à copyright
77.40 : Location-bail de propriété intellectuelle et de produits similaires, à l'exception des œuvres soumises à copyright
77.40Z : Location-bail de propriété intellectuelle et de produits similaires, à l'exception des œuvres soumises à copyright
Cette sous-classe comprend les activités consistant à autoriser des tiers à utiliser des produits liés à la propriété intellectuelle et des produits similaires, pour lesquels des redevances ou des droits de licence sont versés au propriétaire. La location-bail de ces produits peut prendre différentes formes, comme l’autorisation de reproduction, l’utilisation dans des processus ou produits ultérieurs, l’exploitation d’une entreprise dans le cadre d’une franchise, etc. Les propriétaires actuels peuvent ou non avoir créé ces produits.

Cette sous-classe comprend :
- la location-bail de produits liés à la propriété intellectuelle (à l’exclusion des œuvres protégées par le droit d’auteur telles que les livres ou les logiciels)
- la perception de redevances ou de droits de licence pour l’utilisation de : • entités brevetées • marques déposées ou marques de service • marques • prospection minière et évaluation • accords de franchise

Cette sous-classe ne comprend pas :
- l’acquisition de droits et l’édition (cf. 58, 59)
- la production, reproduction et distribution d’œuvres protégées par le droit d’auteur (livres, logiciels, films) (cf. 58, 59)
- la location-bail de biens immobiliers (cf. 68.2)
- la location-bail d’actifs corporels (cf. 77.1, 77.2, 77.3) Produits associés : 77.40.11, 77.40.12, 77.40.13, 77.40.14, 77.40.19
Coordonnées de l'établissement :
ROYAL KIDS
Adresse :
ZAC DU POLE TECHNOLOGIQUE
Rue JEAN DAUSSET

84140 AVIGNON
Liens de succession de l'établissement :
08/09/2017 : Succession
Prédécesseur : ROYAL KIDS
Informations de l'unité légale :
Date de création : 15/08/2008
Dénomination : ROYAL KIDS
Activité principale : Location-bail de propriété intellectuelle et de produits similaires, à l'exception des œuvres soumises à copyright (NAFRev2 : 77.40Z)
Catégorie juridique : Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 6 à 9 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
ROYAL KIDS - Avignon (siège)ROYAL KIDS - Avignon (fermé)ROYAL KIDS - Avignon (fermé)
Marques françaises :
27/01/2012 : ROYAL KIDS PARC DE JEUX POUR ENFANTS
N° national/d'enregistrement : 3892443
Date de dépôt : 27/01/2012
Lieu de dépôt : I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration : 27/01/2022
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 28
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël exceptés les articles d'éclairage et les sucreries ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; raquettes ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
  • N° de la classe : 43
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; crèches d'enfants.

Déposant 1 : ROYAL KIDS, SARL
Numéro de SIREN : 505346551
Adresse :
Avenue du Roi Soleil, Château de la Barbière
84000 AVIGNON
FR

Mandataire 1 : ROYAL KIDS, M. GORDILLO Manuel
Adresse :
Avenue du Roi Soleil, Château de la Barbière
84000 AVIGNON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-07
Date du BOPI : 17/02/2012

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-20
Date du BOPI : 18/05/2012

Publications au Bodacc :
12/09/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°21371
NOJO : 8401MYG53876400
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON (84)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Avignon 505 346 551
Dénomination : ROYAL KIDS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
29/09/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10396
NOJO : 8401MYG50535500
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON (84)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2021
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Avignon 505 346 551
Dénomination : ROYAL KIDS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
25/06/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3619
NOJO : 8401MYG45617900
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON (84)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2020
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Avignon 505 346 551
Dénomination : ROYAL KIDS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
16/12/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1567
NOJO : 8401MYG43786100
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON (84)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2019
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Avignon 505 346 551
Dénomination : ROYAL KIDS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
12/03/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6452
NOJO : 8401MYG41478100
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON (84)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2018
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Avignon 505 346 551
Dénomination : ROYAL KIDS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
17/06/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5945
NOJO : 840136261000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON (84)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2016
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Avignon 505 346 551
Dénomination : ROYAL KIDS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
17/06/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5946
NOJO : 840136261300000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON (84)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2017
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Avignon 505 346 551
Dénomination : ROYAL KIDS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
22/11/2017 : Modifications générales

Annonce N°2019
NOJO : 000008401347423
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON (84)
Descriptif : Modification survenue sur l'activité et transfert du siège social, transfert de l'établissement principal

Numéro d'identification : RCS Avignon 505 346 551
Dénomination : ROYAL KIDS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
17/10/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8145
NOJO : 840131537400000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON (84)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2015

Numéro d'identification : RCS Avignon 505 346 551
Dénomination : ROYAL KIDS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
30/07/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10769
NOJO : 840128074500000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON (84)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2014

Numéro d'identification : RCS Avignon 505 346 551
Dénomination : ROYAL KIDS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
22/05/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°13741
NOJO : 840124964100000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON (84)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2013

Numéro d'identification : RCS Avignon 505 346 551
Dénomination : ROYAL KIDS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
10/06/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°14402
NOJO : BXC131440141377
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON (84)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2012

Numéro d'identification : RCS Avignon 505 346 551
Dénomination : ROYAL KIDS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
27/01/2013 : Modifications générales

Annonce N°1517
NOJO : BXB130210011468
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON (84)
Descriptif : Transfert du siège social, transfert de l'établissement principal

Numéro d'identification : RCS Avignon 505 346 551
Dénomination : ROYAL KIDS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
31/07/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°13521
NOJO : BXC122020047083
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON (84)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2011

Numéro d'identification : RCS Avignon 505 346 551
Dénomination : ROYAL KIDS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
02/09/2011 : Modifications générales

Annonce N°1049
NOJO : BXB11238000253Z
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON (84)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Avignon 505 346 551
Dénomination : ROYAL KIDS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Gérant(e) : CORDILLO Manuel
11/04/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8784
NOJO : BXC11088002813L
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON (84)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2010

Numéro d'identification : RCS Avignon 505 346 551
Dénomination : ROYAL KIDS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
07/06/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10484
NOJO : BXC10145004956U
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON (84)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2009

Numéro d'identification : RCS Avignon 505 346 551
Dénomination : ROYAL KIDS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
24/12/2009 : Modifications générales

Annonce N°1843
NOJO : BXB09350001026P
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON (84)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Avignon 505 346 551
Dénomination : ROYAL KIDS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Gérant(e) : CAPELLA Gilles
09/08/2009 : Modifications générales

Annonce N°924
NOJO : BXB08216004705P
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON (84)
Descriptif : Modification survenue sur le capital

Numéro d'identification : RCS Avignon 505 346 551
Dénomination : ROYAL KIDS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Montant du capital : 11400 EUR
03/08/2008 : Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal

Annonce N°1049
NOJO : BXA082110009159
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON (84)
Catégorie de création : Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal
Date d'immatriculation : 22/07/2008
Date de commencement d'activité : 15/08/2008

Etablissement principal :
Activité : Création et développement d'un réseau de franchise royal kids : Espace de jeux pour enfants
Origine des fonds : Création

Adresse :
avenue du Roi Soleil
Château de la Barbière
84000 Avignon

Numéro d'identification : RCS Avignon 505 346 551
Dénomination : ROYAL KIDS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Gérant(e) : GORDILLO Manuel.

Montant du capital : 7600 EUR

Adresse :
avenue du Roi Soleil
Château de la Barbière
84000 Avignon
Historique de l'unité légale :
20/09/2022 : caractère employeur
Caractère employeur : Non
14/09/2018 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
08/09/2017 : code NIC
Code NIC : 00037
19/11/2012 : code NIC
Code NIC : 00029
Représentants légaux :
16/09/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 2008B00954
Type : Personne Physique

Nom : GORDILLO Manuel
Né le 19/09/1968 à Saint-Paul (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
chemin du Belvédère les Hauts de Saint
SAT
84450 Saint-Saturnin-les-Avignon
FRANCE
Dépôts des actes :
25/06/2016 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 2008B00954
Dépôt : N°7413 déposé le 26/09/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
25/06/2016 : Contrat d'apport
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 2008B00954
Dépôt : N°7413 déposé le 26/09/2016
Etat : Déposé
27/04/2015 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 2008B00954
Dépôt : N°4197 déposé le 08/06/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
27/04/2015 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 2008B00954
Dépôt : N°4197 déposé le 08/06/2015
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
27/04/2015 : Acte sous seing privé
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 2008B00954
Dépôt : N°4197 déposé le 08/06/2015
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
19/11/2012 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 2008B00954
Dépôt : N°353 déposé le 15/01/2013
Etat : Déposé
Décision : de avignon à avignon
19/11/2012 : Statuts mis à jour
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 2008B00954
Dépôt : N°353 déposé le 15/01/2013
Etat : Déposé
19/10/2012 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 2008B00954
Dépôt : N°8153 déposé le 15/11/2012
Etat : Déposé
Décision : Mise en harmonie des statuts
19/10/2012 : Statuts mis à jour
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 2008B00954
Dépôt : N°8153 déposé le 15/11/2012
Etat : Déposé
14/10/2012 : Acte sous seing privé
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 2008B00954
Dépôt : N°8153 déposé le 15/11/2012
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
02/05/2012 : Ordonnance du président
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 2008B00954
Dépôt : N°3321 déposé le 02/05/2012
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes
25/08/2011 : Ordonnance du président
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 2008B00954
Dépôt : N°205 déposé le 26/08/2011
Etat : Déposé
Décision : mention au RCS
11/08/2011 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 2008B00954
Dépôt : N°5563 déposé le 12/08/2011
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de gérant(s)
30/11/2009 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 2008B00954
Dépôt : N°7916 déposé le 01/12/2009
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de gérant(s)
03/07/2009 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 2008B00954
Dépôt : N°4987 déposé le 28/07/2009
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
03/07/2009 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 2008B00954
Dépôt : N°4987 déposé le 28/07/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
10/07/2008 : Acte sous seing privé
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 2008B00954
Dépôt : N°3086 déposé le 22/07/2008
Etat : Déposé
Décision : Constitution
N.C             : Acte de nomination d'organe(s) de gestion, direction, administration, surveillance ou contrôle
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 2008B00954
Dépôt : N°3086 déposé le 22/07/2008
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 2008B00954
Dépôt : N°4987 déposé le 28/07/2009
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 2008B00954
Dépôt : N°4197 déposé le 08/06/2015
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 2008B00954
Dépôt : N°7413 déposé le 26/09/2016
Etat : Déposé
Etablissements :
16/09/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 2008B00954
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
10 avenue de la Croix Rouge
Hôtel d'Entreprises Croix Rouge
84000 Avignon
FRANCE
Enseigne : Royal kids
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 15/08/2008
Activité : Création et développement d'un réseau de franchise royal kids : Espace de jeux pour enfants
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
16/09/2016 : Ajout
Greffe : Avignon (8401)
Numéro unique d’identification d’une observation : 10
Numéro unique d’observation : 9651
Date d’ajout de l’observation : 30/08/2011
Texte de l'observation : En exécution d'une ordonnance en date du 25 août 2011 du juge chargé de la surveillance du RCS, il est précisé que la nomination du gérant (gérant : partant CAPELLA gilles - gérant nouveau : GORDILLO Manuel) est l'objet d'un litige dont la juridiction compétente aura à connaître.
Personnes morales :
16/09/2016 : ROYAL KIDS
Greffe : Avignon (8401)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 22/07/2008

Type de capital : Fixe
Capital : 11400.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 30 Septembre
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 30/09/2009
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
30/09/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 2008B00954
Dépôt : N°11051 déposé le 16/09/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 2008B00954
Dépôt : N°4992 déposé le 09/07/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 2008B00954
Dépôt : N°3038 déposé le 07/04/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 2008B00954
Dépôt : N°2642 déposé le 24/04/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 2008B00954
Dépôt : N°4480 déposé le 04/07/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 2008B00954
Dépôt : N°2111 déposé le 09/03/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 2008B00954
Dépôt : N°3202 déposé le 07/05/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
30/09/2021 : Compte annuel complet
Greffe : AVIGNON (8401)
Numéro de dépôt : 16739 du 26/09/2022
Numéro de gestion : 2008B00954
Code activité : 7740Z : Activités de location et location-bail (NAFRev2 : 77)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
30/09/2020 : Compte annuel complet
Greffe : AVIGNON (8401)
Numéro de dépôt : 9077 du 22/06/2021
Numéro de gestion : 2008B00954
Code activité : 7740Z : Activités de location et location-bail (NAFRev2 : 77)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le N.C            , durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
30/09/2019 : Compte annuel complet
Greffe : AVIGNON (8401)
Numéro de dépôt : 12769 du 11/12/2020
Numéro de gestion : 2008B00954
Code activité : 7740Z : Activités de location et location-bail (NAFRev2 : 77)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
30/09/2018 : Compte annuel complet
Greffe : AVIGNON (8401)
Numéro de dépôt : 1623 du 09/03/2020
Numéro de gestion : 2008B00954
Code activité : 7740Z : Activités de location et location-bail (NAFRev2 : 77)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
30/09/2017 : Compte annuel complet
Greffe : AVIGNON (8401)
Numéro de dépôt : 4680 du 07/06/2018
Numéro de gestion : 2008B00954
Code activité : 9329Z : Activités sportives, récréatives et de loisirs (NAFRev2 : 93)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
30/09/2016 : Compte annuel complet
Greffe : AVIGNON (8401)
Numéro de dépôt : 4677 du 07/06/2018
Numéro de gestion : 2008B00954
Code activité : 9329Z : Activités sportives, récréatives et de loisirs (NAFRev2 : 93)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels non saisis - Incomplets (des pages manquent) y compris IFRS (03)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)

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