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de Thouaré-sur-Loire

ROE NEGOCE

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 09/12/2020
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 89194146000018 / Siren : 891941460 / NIC : 00018
N° de TVA : FR 46 891941460
Effectif en 2021 : 1 ou 2 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section G : COMMERCE ; RÉPARATION D’AUTOMOBILES ET DE MOTOCYCLES
Cette section comprend le commerce de gros et de détail (vente sans transformation) de tout type de marchandi- ses et la prestation de services liés à la vente de marchandises. Le commerce de gros et le commerce de détail sont les étapes finales de la distribution de marchandises. La réparation de véhicules automobiles et de motocy- cles est également comprise dans cette section.
La vente sans transformation comprend les opérations courantes (ou manipulations) associées au commerce, par exemple le tri, le calibrage et l’assemblage de biens, le mélange (association) de biens (par exemple : du sable), l’embouteillage (avec ou sans nettoyage préalable des bouteilles), le conditionnement, le fractionnement et le reconditionnement pour la distribution en lots plus petits, le stockage (même avec congélation ou réfrigéra- tion), le nettoyage et le séchage de produits agricoles, la découpe de panneaux de bois, de fibres ou de métal comme activités accessoires.
La division 45 comprend les activités de commerce et de réparation de véhicules automobiles et les divisions 46 et 47 comprennent, quant à elles, toutes les autres activités de vente. La distinction entre la division 46 (Com- merce de gros) et la division 47 (Commerce de détail) s’opère en fonction du type de client principal.
Le commerce de gros consiste en la revente (vente sans transformation) d’articles et de produits neufs ou d’occa- sion à des détaillants, à des usagers industriels et commerciaux, à des collectivités et à des utilisateurs profes- sionnels, ou à d’autres grossistes, ou à des intermédiaires qui achètent ces articles et des produits pour le compte de ces détaillants, ces usagers, ces collectivités etc., ou pour les leur vendre. Les principales activités incluses sont celles des marchands en gros, c’est-à-dire des grossistes qui prennent possession des marchandises qu’ils vendent, des négociants en gros, des dépositaires, des distributeurs industriels, des exportateurs, des importa- teurs et des coopératives d’achat, des succursales et des bureaux de vente (mais pas des magasins de détail) qui sont tenus par des unités de fabrication ou d’exploitation minière indépendamment de leurs usines ou mines dans le but de commercialiser leurs produits et qui ne se contentent pas de répondre à des commandes par expédition directe depuis les usines ou mines. Sont également inclus les courtiers, commissionnaires et agents ainsi que les centrales d’achat et les coopératives qui commercialisent des produits agricoles. Les marchands en gros se char- gent fréquemment d’opérations telles que l’assemblage, le tri, le calibrage de marchandises en grandes quanti- tés, le fractionnement, le reconditionnement, la redistribution en petites quantités, par exemple de produits pharmaceutiques, l’entreposage, la réfrigération, la livraison et l’installation des marchandises, la promotion au bénéfice de leurs clients et la conception d’étiquettes.
La vente au détail est la revente (vente sans transformation) au public de biens neufs ou d’occasion essentielle- ment destinés à la consommation des particuliers ou des ménages, par des magasins, des grands magasins, des comptoirs et des kiosques, des maisons de vente par correspondance, des colporteurs et des marchands ambu- lants, des coopératives de consommateurs, des maisons de vente aux enchères, etc. La plupart des détaillants prennent possession des marchandises qu’ils vendent mais certains agissent en tant qu’intermédiaires pour un commerçant principal et vendent en consignation ou sur la base de commissions.
46 : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles
Cette division comprend le commerce de gros pour compte propre ou pour le compte de tiers (intermédiaires du commerce) et concerne les activités de commerce intérieur ou le commerce de gros international (importa- tion/exportation). Le commerce de gros consiste en la revente (vente sans transformation) d’articles et de produits neufs ou d’occa- sion à des détaillants, d’entreprise à entreprise, comme à des usagers industriels et commerciaux, à des collecti- vités et à des utilisateurs professionnels, ou à d’autres grossistes, ou à des intermédiaires qui achètent ces articles et des produits pour le compte de ces détaillants, ces usagers, ces collectivités etc., ou pour les leur vendre. Les principales activités incluses sont celles des marchands en gros, c’est-à-dire des grossistes qui pren- nent possession des marchandises qu’ils vendent, des négociants en gros, des dépositaires, des distributeurs in- dustriels, des exportateurs, des importateurs et des coopératives d’achat, des succursales et des bureaux de vente (mais pas des magasins de détail) qui sont tenus par des unités de fabrication ou d’exploitation minière in- dépendamment de leurs usines ou mines dans le but de commercialiser leurs produits et qui ne se contentent pas de répondre à des commandes par expédition directe depuis les usines ou mines. Sont également inclus les courtiers, commissionnaires et agents ainsi que les centrales d’achat et les coopératives qui commercialisent des produits agricoles. Les marchands en gros se chargent fréquemment d’opérations telles que l’assemblage, le tri, le calibrage de marchandises en grandes quantités, le fractionnement, le reconditionnement, la redistribution en petites quanti- tés, par exemple de produits pharmaceutiques, l’entreposage, la réfrigération, la livraison et l’installation des mar- chandises, la promotion au bénéfice de leurs clients et la conception d’étiquettes. Cette division ne comprend pas :
- le commerce de gros de véhicules automobiles, de caravanes et de motocycles (cf. 45.1 et 45.4)
- le commerce de gros d’accessoires de véhicules automobiles (cf. 45.31Z et 45.40Z)
- les activités de location et location-bail (cf. 77)
- l’emballage de marchandises solides et l’embouteillage de marchandises liquides ou gazeuses, y compris le mélange et le filtrage, pour le compte de tiers (cf. 82.92Z)
46.7 : Autres commerces de gros spécialisés
Ce groupe comprend les divers commerces de gros spécialisés ne relevant pas d’une des catégories de cette division. Il comprend le commerce de gros de produits intermédiaires non agricoles et non destinés, en général, à une utilisation domestique.
46.77 : Commerce de gros de déchets et débris
46.77Z : Commerce de gros (commerce interentreprises) de déchets et débris
Cette sous-classe comprend :
- le commerce de gros de déchets et débris métalliques et non métalliques et de matériaux de récupération, y compris la collecte, le tri, la séparation, le démontage de biens usés tels que les automobiles afin de récupérer des pièces réutilisables, le reconditionnement, le stockage et la livraison mais sans réelle transformation. De plus, les déchets achetés et vendus ont une valeur résiduelle

Cette sous-classe ne comprend pas :
- l’enlèvement des déchets ménagers et industriels (cf. 38.1)
- le traitement des déchets non à des fins de réutilisation dans un processus de fabrication industrielle mais d’élimination (cf. 38.2)
- la récupération de déchets, de débris et d’autres articles sous la forme de matières premières secondaires si une réelle transformation est requise (les matières premières secondaires résultantes sont propres à une utilisation directe dans un processus de fabrication industrielle et ne sont pas un produit final) (cf. 38.3)
- le démantèlement d’automobiles, d’ordinateurs, de télévisions et d’autres matériels à des fins de récupération de matériaux (cf. 38.31Z)
- la démolition navale (cf. 38.31Z)
- le déchiquetage de véhicules par un procédé mécanique (cf. 38.32Z)
- le commerce de détail de biens d’occasion (cf. 47.79Z) Produits associés : 46.77.10
Coordonnées de l'établissement :
ROE NEGOCE
Adresse :
891 Route DES FALAISES
76400 MANIQUERVILLE
Historique de l'établissement :
01/10/2021 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
01/01/2021 : activité principale
Activité principale : Commerce de gros (commerce interentreprises) de déchets et débris (NAFRev2 : 46.77Z)
Informations de l'unité légale :
Date de création : 09/12/2020
Dénomination : ROE NEGOCE
Activité principale : Commerce de gros (commerce interentreprises) de déchets et débris (NAFRev2 : 46.77Z)
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 1 ou 2 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Publications au Bodacc :
20/08/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6313
NOJO : 760600000644270
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LE HAVRE (76)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022

Numéro d'identification : RCS Le Havre 891 941 460
Dénomination : ROE NEGOCE
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
22/09/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°11790
NOJO : 760600000532690
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LE HAVRE (76)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021

Numéro d'identification : RCS Le Havre 891 941 460
Dénomination : ROE NEGOCE
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
06/03/2022 : Modifications générales

Annonce N°1932
NOJO : 076060000046857
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DU HAVRE (76)
Descriptif : Modification du capital.

Numéro d'identification : RCS Le Havre 891 941 460
Dénomination : ROE NEGOCE
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
Montant du capital : 1750000.00 EUR
06/01/2022 : Modifications générales

Annonce N°3323
NOJO : 076060000044905
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DU HAVRE (76)
Date de commencement d'activité : 01/01/2021
Descriptif : Mise en activité de la société.

Numéro d'identification : RCS Le Havre 891 941 460
Dénomination : ROE NEGOCE
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
15/06/2021 : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)

Annonce N°3471
NOJO : 076060000038689
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DU HAVRE (76)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)
Oppositions : Art L236-14 du code de commerce
Descriptif : AVIS DE PROJET D'APPORT PARTIEL D'ACTIF 1. La société RENAISSANCE ORGANIQUE ENERGIE, société par actions simplifiée au capital de 450 000 Euros, dont le siège social est situé 891 Route des Falaises, 76400 MANIQUERVILLE, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de LE HAVRE sous le numéro 839 704 988, société apporteuse, et la société ROE NEGOCE, société par actions simplifiée au capital de 5 000 Euros, ayant son siège social 891 Route des Falaises, 76400 MANIQUERVILLE, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de LE HAVRE sous le numéro 891 941 460, société bénéficiaire, ont établi le 10 Juin 2021, à Maniquerville, un projet d'apport partiel d'actif soumis au régime juridique des scissions (articles L. 236-6-1 et L. 236-16 à L. 236-21 du Code de commerce) et au régime de faveur prévu à l'article 210 A du Code général des impôts en matière fiscale. 2. Aux termes de ce projet, la société RENAISSANCE ORGANIQUE ENERGIE ferait apport à la société ROE NEGOCE de sa branche complète et autonome d'activité de valorisation de matières organiques et de déchets non dangereux sise et exploitée 891 Route des Falaises, 76400 MANIQUERVILLE. 3. Les comptes de la société RENAISSANCE ORGANIQUE ENERGIE, utilisés pour établir les conditions de l'opération, sont ceux arrêtés au 31 Décembre 2020. S'agissant de la société ROE NEGOCE, créée depuis le 07 Décembre 2020, elle n'a encore arrêté aucun bilan et n'a eu aucune activité. Il sera donc utilisé la situation nette comptable de cette société telle qu'elle ressort à la date du projet d'apport partiel d'actif. 4. Les sociétés participant à l'opération d'apport partiel d'actif étant sous contrôle distinct, conformément aux prescriptions comptables fixées par les articles 710-1 s. du Plan comptable général issus du règlement ANC 2014-03 en cours d'homologation, les éléments d'actif et de passif sont apportés pour leur valeur réelle au 31 Décembre 2020, arrêtée selon les méthodes définies dans la convention d'apport partiel d'actif. L'évaluation faite sur la base desdites valeurs nettes réelles aboutit à une valeur des éléments d'actif apportés égale à 2 674 418,16 Euros et des éléments de passif pris en charge égale à 929 418,16 Euros, soit un actif net apporté égal à 1 745 000,00 Euros. 5. En rémunération et représentation de l'actif net apporté par la société RENAISSANCE ORGANIQUE ENERGIE, il sera attribué à la société RENAISSANCE ORGANIQUE ENERGIE 1 745 000 actions nouvelles de 1 Euro chacune de valeur nominale, entièrement libérées, à créer par la société ROE NEGOCE, par voie d'augmentation de capital. Cette rémunération a été déterminée sur la base de la valeur nette réelle arrêtée selon les méthodes définies dans la convention d'apport partiel d'actif des éléments apportés. La valeur des actions de la société ROE NEGOCE étant égale au montant nominal, il n'existe pas de différence entre la valeur de l'apport consenti par la société RENAISSANCE ORGANIQUE ENERGIE et la valeur nominale des actions créées par la société ROE NEGOCE à titre d'augmentation de son capital. Il ne sera donc créé aucune prime d'apport. 6. La société ROE NEGOCE sera propriétaire et prendra possession des biens et droits à elle apportés, à titre d'apport partiel d'actif, à compter du jour de la réalisation définitive dudit apport, soit à l'issue de la dernière des assemblées générales appelée à se prononcer sur l'apport décrit aux présentes. Toutefois, l'apport partiel d'actif prendra effet fiscalement et comptablement rétroactivement au 1er Janvier 2021. En conséquence, toutes les opérations faites depuis cette date et concernant la Branche d'Activité Apportée, seront considérées comme l'ayant été, tant activement que passivement, pour le compte et aux profits de la société ROE NEGOCE. 7. L'apport consenti par la société RENAISSANCE ORGANIQUE ENERGIE et l'augmentation de capital de la société ROE NEGOCE qui en résulterait, ne deviendraient définitifs que sous réserve, et du seul fait, de la réalisation des conditions suspensives suivantes : - Approbation de l'apport partiel d'actif par l'assemblée générale extraordinaire des associés de la société apporteuse, au vu du rapport du commissaire aux apports, - Approbation de l'apport partiel d'actif par l'assemblée générale extraordinaire des associés de la société bénéficiaire, au vu du rapport du commissaire aux apports, et de l'augmentation corrélative du capital social de 1 745 000 Euros. La réalisation de ces conditions suspensives sera suffisamment établie, vis-à-vis de quiconque, par la remise d'une copie ou d'un extrait certifié conforme du procès-verbal des assemblées générales des sociétés porteuse et bénéficiaire, signé par leur représentant légal, constatant la réalisation des conditions suspensives (ou le cas échéant leur abandon), et la réalisation définitive de l'apport par la société apporteuse à la société bénéficiaire et de l'augmentation de capital en résultant. 8. A la date de réalisation de l'apport partiel d'actif, la société bénéficiaire sera subrogée purement et simplement d'une façon générale dans tous les droits, actions, obligations et engagements divers se rapportant aux biens apportés au lieu et place de la société apporteuse. Il a été convenu que le passif transmis par la société apporteuse sera supporté par la société bénéficiaire seule, sans solidarité de la société apporteuse et ce, en usant de la faculté prévue à l'article L. 236-21 du Code de commerce. Les créanciers des sociétés concernées par l'opération et dont la créance est antérieure au présent avis pourront former opposition dans les conditions et délais légaux au greffe du tribunal de commerce de LE HAVRE, étant précisé que cette opposition n'aura pas pour effet d'interdire la poursuite de l'opération d'apport. 9. Conformément aux dispositions légales, le projet d'apport partiel d'actif a été déposé au greffe du tribunal de commerce de LE HAVRE au nom de la société RENAISSANCE ORGANIQUE ENERGIE et de la société ROE NEGOCE, le 10 Juin 2021. Pour avis La Présidente de la société RENAISSANCE ORGANIQUE ENERGIE La Présidente de la société ROE NEGOCE.

Numéro d'identification : RCS Le Havre 891 941 460
Dénomination : ROE NEGOCE
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
Montant du capital : 5000.00 EUR
16/12/2020 : Immatriculation d'une personne morale (B, D) sans activité

Annonce N°1608
NOJO : 076060000032621
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DU HAVRE (76)
Catégorie de création : Immatriculation d'une personne morale (B, D) sans activité
Descriptif : Cette société n'exerce aucune activité.

Numéro d'identification : RCS Le Havre 891 941 460
Dénomination : ROE NEGOCE
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
Président : OMONT Delphine Corinne Sophie nom d'usage : COUSIN
Montant du capital : 5000.00 EUR
Historique de l'unité légale :
01/01/2021 : activité principale
Activité principale : Commerce de gros (commerce interentreprises) de déchets et débris (NAFRev2 : 46.77Z)
Comptes annuels :
31/12/2021 : Compte annuel complet
Greffe : LE HAVRE (7606)
Numéro de dépôt : B2022/004673 du 19/09/2022
Numéro de gestion : 2020B00771
Code activité : 4677Z : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 13 mois
Clôture de l'exercice précédent : le N.C            
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires663191472
AHFonds commercial1 930 0001 930 000
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels1 4861001 385
ATAutres immobilisations corporelles18 2202 99215 227
BDAutres titres immobilisés22
BHAutres immobilisations financières1 3011 301
BJTOTAL (I)1 951 6713 2841 948 387
BXClients et comptes rattachés1 638 66210 9641 627 699
BZAutres créances874 377874 377
CFDisponibilités1 526 4081 526 408
CHCharges constatées d’avance2 0802 080
CJTOTAL (II)4 041 52810 9644 030 564
COTOTAL GENERAL (0 à V)5 993 19914 2475 978 951
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel1 750 000
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)1 983 137
DLTOTAL (I)3 733 137
DVEmprunts et dettes financières divers (4)93
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés965 545
DYDettes fiscales et sociales1 239 787
EAAutres dettes40 388
ECTOTAL (IV)2 245 814
EETOTAL GENERAL (I à V)5 978 951
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an2 245 814
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises11 801 66311 801 663
FJChiffres d’affaires nets11 801 66311 801 663
FQAutres produits393
FRTotal des produits d’exploitation (I)11 802 055
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)5 501 048
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements681
FWAutres achats et charges externes3 470 048
FXImpôts, taxes et versements assimilés21 805
FYSalaires et traitements16 240
FZCharges sociales6 613
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements3 284
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions10 964
GEAutres charges167
GFTotal des charges d’exploitation (II)9 030 850
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)2 771 205
GIPerte supportée ou bénéfice transféré (IV)1
GJProduits financiers de participations3
GPTotal des produits financiers (V)3
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)3
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)2 771 208
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital15 841
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)15 841
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-15 841
HKImpôts sur les bénéfices (X)772 229
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)11 802 058
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)9 818 921
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)1 983 137
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles191191
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles3 0923 092
0NAMORTISSEMENTS Total Général3 2843 284
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
6TSur comptes clients10 96410 964
7BTotal Provisions pour dépréciation10 96410 964
7CTOTAL GENERAL10 96410 964
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation10 964
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières1 3011 301
VAClients douteux ou litigieux12 06112 061
UXAutres créances clients1 626 6021 626 602
VBT. V. A.76 14076 140
VCGroupe et associés5 0005 000
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)793 238793 238
VSCharges constatées d’avance2 0802 080
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES2 516 4212 515 1201 301
8BFournisseurs et comptes rattaché965 545965 545
8CPersonnel et comptes rattachés1 2951 295
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux6 2576 257
8EImpôts sur les bénéfices772 229772 229
VWT.V.A.437 813437 813
VQAutres impôts, taxes et assimilés22 19322 193
VIGroupe et associés9393
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)40 38840 388
VYTOTAL – ETAT DES DETTES2 245 8142 245 814
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