REMY BALL - TRIMBACH

Informations de l'établissement :

Date de création : 15/01/2011

Siège de l'unité légale : oui

Siret : 34386558000025 / Siren : 343865580 / NIC : 00025

N° de TVA : FR 6 343865580

Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 04/02/2023

Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)

Section D : PRODUCTION ET DISTRIBUTION D’ÉLECTRICITÉ, DE GAZ, DE VAPEUR ET D’AIR CONDITIONNÉ

Cette section comprend la fourniture d’électricité, de gaz naturel, de vapeur et d’eau chaude via une infrastructure permanente (réseau) de lignes, canalisations et conduites, notamment pour les sites industriels et l’habitat rési- dentiel. La taille du réseau n’est pas décisive.
Cette section comprend par conséquent l’exploitation de compagnies d’électricité et de gaz assurant la produc- tion, la gestion et la distribution d’électricité ou de gaz naturel. Elle comprend également la production et la distri- bution de vapeur et d’air conditionné.
Cette section ne comprend pas :
- les services de distribution d’eau et de traitement des eaux usées (cf. 36, 37)
- le transport, généralement sur de longues distances, de gaz naturel par conduites (cf. 49.50Z)

35 : Production et distribution d'électricité, de gaz, de vapeur et d'air conditionné

Cette section comprend la fourniture d’électricité, de gaz naturel, de vapeur et d’eau chaude via une infrastructure permanente (réseau) de lignes, canalisations et conduites, notamment pour les sites industriels et l’habitat rési- dentiel. La taille du réseau n’est pas décisive. Cette section comprend par conséquent l’exploitation de compagnies d’électricité et de gaz assurant la produc- tion, la gestion et la distribution d’électricité ou de gaz naturel. Elle comprend également la production et la distri- bution de vapeur et d’air conditionné. Cette section ne comprend pas :
- les services de distribution d’eau et de traitement des eaux usées (cf. 36, 37)
- le transport, généralement sur de longues distances, de gaz naturel par conduites (cf. 49.50Z)

35.1 : Production, transport et distribution d'électricité

Ce groupe comprend la production de masse de l’électricité, le transport de cette électricité des centrales jusqu’aux centres de distribution et la distribution jusqu’aux utilisateurs finals.

35.11 : Production d'électricité

35.11Z : Production d'électricité

Cette sous-classe comprend :
- l’exploitation des installations de production d’électricité d’origine thermique, nucléaire, hydroélectrique, par turbine à gaz, par centrale diesel, à partir d’autres sources d’énergie renouvelables, etc.

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la production d’électricité par l’incinération de déchets (cf. 38.21Z) Produits associés : 35.11.10

Coordonnées de l'établissement :
REMY BALL

Adresse :
24 Rue PRINCIPALE
67470 TRIMBACH

Liens de succession de l'établissement :

31/12/2021 : Succession

Prédécesseur : REMY BALL
Transfert du siège
Continuité économique

Informations de l'unité légale :

Date de création : 01/01/1987

Nom : M. BALL REMY

Activité principale : Production d'électricité (NAFRev2 : 35.11Z)

Catégorie juridique : Entrepreneur individuel

Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise

Caractère employeur : Non

Effectif : Etablissement non employeur (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)

Economie sociale et solidaire : Non

Liste des établissements :

REMY BALL - Trimbach (siège)REMY BALL - Trimbach (fermé)REMY BALL - Trimbach (siège)REMY BALL - Trimbach (fermé)

Publications au Bodacc :

22/06/2011 : Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal

Annonce N°961
NOJO : BXA11168000248O
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE STRASBOURG (67)
Catégorie de création : Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal
Date de commencement d'activité : 15/01/2011

Activité : production d'électricité
Origine des fonds : Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un fonds

Adresse :
24 rue Principale
67470 Trimbach

Numéro d'identification : RCS Strasbourg 343 865 580
Nom : BALL Rémy
Nationalité : française

Historique de l'unité légale :

31/12/2021 : activité principale, code NIC

Activité principale : Production d'électricité (NAFRev2 : 35.11Z)
Code NIC : 00025

01/01/2008 : activité principale

Activité principale : Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (NAFRev2 : 01.11Z)

25/12/1987 : activité principale

Activité principale : Culture de céréales ; cultures industrielles (NAF1993 : 01.1A)

Dépôts des actes :

N.C : Déclaration d'affectation du patrimoine

Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 2011A00146
Dépôt : N°3864 déposé le 03/05/2011
Etat : Déposé

N.C : Rapport d'évaluation du patrimoine affecté

Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 2011A00146
Dépôt : N°3864 déposé le 03/05/2011
Etat : Déposé

Etablissements :

03/11/2020 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 2011A00146
Type : Etablissement principal

Adresse :
24 rue Principale
67470 Trimbach
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 15/01/2011
Activité : Production d'électricité
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation personnelle

Personnes physiques :

03/11/2020 : BALL Rémy

Greffe : Strasbourg (6752)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Date de naissance : 12/02/1963
Ville de naissance : 67544 Wissembourg
Pays de naissance : FRANCE
Nationalité : FRANCAISE

Adresse :
24 rue Principale
67470 Trimbach
FRANCE

Existence d’une Déclaration d'affectation de patrimoine (DAP) : Oui
Dénomination de la DAP : EIRL BALL REMY
Activité de la DAP : Production d'électricité
Date de clôture de la DAP : 31 Décembre

Adresse de la DAP :
24 rue Principale
67470 Trimbach
FRANCE
Activité foraine : Non
Entreprise Individuelle à Responsabilité Limitée (EIRL) : Oui

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 03/05/2011

Dépôts des comptes annuels :

31/12/2019 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 2011A00146
Dépôt : N°17214 déposé le 03/11/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2017 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 2011A00146
Dépôt : N°9763 déposé le 06/08/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 2011A00146
Dépôt : N°13061 déposé le 15/11/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 2011A00146
Dépôt : N°755 déposé le 17/01/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 2011A00146
Dépôt : N°10665 déposé le 07/08/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 2011A00146
Dépôt : N°9107 déposé le 03/11/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 2011A00146
Dépôt : N°2597 déposé le 12/05/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Comptes annuels :

31/12/2021 : Compte annuel complet

Greffe : STRASBOURG (6752)
Numéro de dépôt : 22986 du 28/11/2022
Numéro de gestion : 2011A00146
Code activité : 0111Z : Culture et production animale, chasse et services annexes (NAFRev2 : 01)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le N.C
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1

31/12/2020 : Compte annuel simplifié

Greffe : STRASBOURG (6752)
Numéro de dépôt : 9538 du 20/07/2021
Numéro de gestion : 2011A00146
Code activité : 0111Z : Culture et production animale, chasse et services annexes (NAFRev2 : 01)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le N.C , durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut N	Amortissement année N	Net année N
Page 01 : Actif et passif (bilan)
028	Immobilisations corporelles	110 500	29 004	81 496
044	Total Actif Immobilisé	110 500	29 004	81 496
068	Créances – Clients et comptes rattachés	5 281		5 281
072	Créances – Autres	960		960
084	Disponibilités	3 076		3 076
092	Charges constatées d’avance	245		245
096	Total Actif circulant + Charges constatées d’avance	9 561		9 561
110	Total général Actif	120 061	29 004	91 057
120	Capital social ou individuel			2 659
136	Résultat de l’exercice			4 277
142	Total des capitaux propres - Total I			6 936
156	Emprunts et dettes assimilées			82 593
166	Fournisseurs et comptes rattachés			672
172	Autres dettes			856
176	Total des dettes			84 121
180	Total général Passif			91 057
195	Dont dettes à plus d’un an			73 951
Page 02 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
214	Production vendue de biens – France	18 977
232	Total des produits d’exploitation hors T.V.A.	18 978
242	Autres charges externes*	1 991
243	(dont taxe professionnelle)	248
244	Impôts, taxes et versements assimilés	427
250	Rémunérations du personnel	1 842
254	Dotations aux amortissements	6 596
264	Total des charges d’exploitation	10 856
270	Résultat d’exploitation	8 122
294	Charges financières	3 090
306	Impôts sur les bénéfices	755
310	Bénéfice ou perte	4 277
Page 03 : Immobilisations – Amortissements – Plus-values, Moins-values
Code	Libellé du poste	Montant année N
490	Total Immobilisations (Valeur brute)	110 500

31/12/2019 : Compte annuel complet

Greffe : STRASBOURG (6752)
Numéro de dépôt : 17214 du 03/11/2020
Numéro de gestion : 2011A00146
Code activité : 0111Z : Culture et production animale, chasse et services annexes (NAFRev2 : 01)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le N.C
Conditions de saisie : Document non saisi - Document autre que constitutif des comptes annuels (19)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1

31/12/2018 : Compte annuel complet

Greffe : STRASBOURG (6752)
Numéro de dépôt : 6176 du 11/05/2021
Numéro de gestion : 2011A00146
Code activité : 0111Z : Culture et production animale, chasse et services annexes (NAFRev2 : 01)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018
Clôture de l'exercice précédent : le N.C
Conditions de saisie : Document non saisi - Document autre que constitutif des comptes annuels (19)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1

31/12/2017 : Compte annuel simplifié

Greffe : STRASBOURG (6752)
Numéro de dépôt : 9763 du 06/08/2018
Numéro de gestion : 2011A00146
Code activité : 0111Z : Culture et production animale, chasse et services annexes (NAFRev2 : 01)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le N.C , durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut N	Amortissement année N	Net année N
Page 01 : Actif et passif (bilan)
028	Immobilisations corporelles	110 500	29 004	81 496
044	Total Actif Immobilisé	110 500	29 004	81 496
068	Créances – Clients et comptes rattachés	5 281		5 281
072	Créances – Autres	960		960
084	Disponibilités	3 076		3 076
092	Charges constatées d’avance	245		245
096	Total Actif circulant + Charges constatées d’avance	9 561		9 561
110	Total général Actif	120 061	29 004	91 057
120	Capital social ou individuel			2 659
136	Résultat de l’exercice			4 277
142	Total des capitaux propres - Total I			6 936
156	Emprunts et dettes assimilées			82 593
166	Fournisseurs et comptes rattachés			672
172	Autres dettes			856
176	Total des dettes			84 121
180	Total général Passif			91 057
195	Dont dettes à plus d’un an			73 951
Page 02 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
214	Production vendue de biens – France	18 977
232	Total des produits d’exploitation hors T.V.A.	18 978
242	Autres charges externes*	1 991
243	(dont taxe professionnelle)	248
244	Impôts, taxes et versements assimilés	427
250	Rémunérations du personnel	1 842
254	Dotations aux amortissements	6 596
264	Total des charges d’exploitation	10 856
270	Résultat d’exploitation	8 122
294	Charges financières	3 090
306	Impôts sur les bénéfices	755
310	Bénéfice ou perte	4 277
Page 03 : Immobilisations – Amortissements – Plus-values, Moins-values
Code	Libellé du poste	Montant année N
490	Total Immobilisations (Valeur brute)	110 500

31/12/2016 : Compte annuel simplifié

Greffe : STRASBOURG (6752)
Numéro de dépôt : 13061 du 15/11/2017
Numéro de gestion : 2011A00146
Code activité : 0111Z : Culture et production animale, chasse et services annexes (NAFRev2 : 01)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le N.C , durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut N	Amortissement année N	Net année N
Page 01 : Actif et passif (bilan)
028	Immobilisations corporelles	110 500	29 004	81 496
044	Total Actif Immobilisé	110 500	29 004	81 496
068	Créances – Clients et comptes rattachés	5 281		5 281
072	Créances – Autres	960		960
084	Disponibilités	3 076		3 076
092	Charges constatées d’avance	245		245
096	Total Actif circulant + Charges constatées d’avance	9 561		9 561
110	Total général Actif	120 061	29 004	91 057
120	Capital social ou individuel			2 659
136	Résultat de l’exercice			4 277
142	Total des capitaux propres - Total I			6 936
156	Emprunts et dettes assimilées			82 593
166	Fournisseurs et comptes rattachés			672
172	Autres dettes			856
176	Total des dettes			84 121
180	Total général Passif			91 057
195	Dont dettes à plus d’un an			73 951
Page 02 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
214	Production vendue de biens – France	18 977
232	Total des produits d’exploitation hors T.V.A.	18 978
242	Autres charges externes*	1 991
243	(dont taxe professionnelle)	248
244	Impôts, taxes et versements assimilés	427
250	Rémunérations du personnel	1 842
254	Dotations aux amortissements	6 596
264	Total des charges d’exploitation	10 856
270	Résultat d’exploitation	8 122
294	Charges financières	3 090
306	Impôts sur les bénéfices	755
310	Bénéfice ou perte	4 277
Page 03 : Immobilisations – Amortissements – Plus-values, Moins-values
Code	Libellé du poste	Montant année N
490	Total Immobilisations (Valeur brute)	110 500

31/12/2015 : Compte annuel simplifié

Greffe : STRASBOURG (6752)
Numéro de dépôt : 755 du 17/01/2017
Numéro de gestion : 2011A00146
Code activité : 0111Z : Culture et production animale, chasse et services annexes (NAFRev2 : 01)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le N.C , durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut N	Amortissement année N	Net année N
Page 01 : Actif et passif (bilan)
028	Immobilisations corporelles	110 500	29 004	81 496
044	Total Actif Immobilisé	110 500	29 004	81 496
068	Créances – Clients et comptes rattachés	5 281		5 281
072	Créances – Autres	960		960
084	Disponibilités	3 076		3 076
092	Charges constatées d’avance	245		245
096	Total Actif circulant + Charges constatées d’avance	9 561		9 561
110	Total général Actif	120 061	29 004	91 057
120	Capital social ou individuel			2 659
136	Résultat de l’exercice			4 277
142	Total des capitaux propres - Total I			6 936
156	Emprunts et dettes assimilées			82 593
166	Fournisseurs et comptes rattachés			672
172	Autres dettes			856
176	Total des dettes			84 121
180	Total général Passif			91 057
195	Dont dettes à plus d’un an			73 951
Page 02 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
214	Production vendue de biens – France	18 977
232	Total des produits d’exploitation hors T.V.A.	18 978
242	Autres charges externes*	1 991
243	(dont taxe professionnelle)	248
244	Impôts, taxes et versements assimilés	427
250	Rémunérations du personnel	1 842
254	Dotations aux amortissements	6 596
264	Total des charges d’exploitation	10 856
270	Résultat d’exploitation	8 122
294	Charges financières	3 090
306	Impôts sur les bénéfices	755
310	Bénéfice ou perte	4 277
Page 03 : Immobilisations – Amortissements – Plus-values, Moins-values
Code	Libellé du poste	Montant année N
490	Total Immobilisations (Valeur brute)	110 500

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