REGION ILE DE FRANCE - SAINT-OUEN-SUR-SEINE

Informations de l'établissement :

Date de création : 29/01/2018

Siège de l'unité légale : oui

Siret : 23750007900312 / Siren : 237500079 / NIC : 00312

N° de TVA : FR 38 237500079

Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 23/02/2021

Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)

Cette section décrit les activités de nature gouvernementale habituellement exercées par l’administration pu- blique. Elle comprend la promulgation et l’interprétation judiciaire des lois et de leurs dispositifs d’application, ain- si que l’administration des programmes afférents, les services législatifs, la fiscalité, la défense nationale, le maintien de l’ordre et de la sécurité publics, les services d’immigration, les affaires étrangères et l’administration des programmes publics. Cette section comprend également les services de sécurité sociale obligatoire.
Le statut légal ou institutionnel n’est pas, en soi, le facteur déterminant pour le classement d’une activité dans cette section : le critère essentiel à prendre en compte est la nature des activités exercées, telles que décrites au premier paragraphe, qui doivent, au niveau central ou local, permettre le bon fonctionnement administratif de la collectivité : activités régaliennes, activités d’administration générale ou de tutelle dans le domaine de la vie économique et sociale.
Ainsi la production de services au delà de ce cadre, même par des organismes publics, ne relève généralement pas de cette section. Par exemple, la tutelle de l’éducation (réglementation, contrôle, programmes) relève de la section O, mais pas l’activité d’enseignement proprement dite (cf. section P). De même, un hôpital militaire ou de prison sera classé avec les activités de santé (cf. section Q). A l’inverse, certaines activités décrites dans cette section peuvent être effectuées par des entités non gouvernementales.

84 : Administration publique et défense ; sécurité sociale obligatoire

84.1 : Administration générale, économique et sociale

Ce groupe comprend les activités d’administration générale (exécutif, législatif, administration financière, etc., à tous les niveaux territoriaux) ou de tutelle dans le domaine de la vie économique et sociale. Ce groupe ne comprend pas :
- les activités des syndicats de communes à vocation spécifique, en particulier pour l’adduction d’eau (cf. 36.00Z) ou l’assainissement (cf. 37.00Z)

84.11 : Administration publique générale

84.11Z : Administration publique générale

Cette sous-classe comprend :
- les activités exécutives et législatives aux niveaux central, régional et local
- la gestion et la supervision des questions fiscales : • mise en œuvre des régimes fiscaux • perception des droits et taxes sur les biens et enquêtes sur les infractions à la législation fiscale • administration des douanes
- l’exécution du budget et la gestion des fonds publics et de la dette publique : • collecte et perception de fonds et contrôle des dépenses
- la gestion de la politique générale de recherche et développement (civile) et des fonds associés
- la gestion et le fonctionnement des services généraux de planification économique et sociale ainsi que des services statistiques aux différents niveaux de l’administration publique

Cette sous-classe ne comprend pas :
- les activités de la banque centrale (cf. 64.11Z)
- la gestion des bâtiments dont l’État est propriétaire ou qu’il occupe (cf. 68.2 et 68.3)
- la gestion des politiques de recherche et développement destinées à améliorer le bien-être des personnes, avec les fonds qui y sont associés (cf. 84.12Z)
- la gestion des politiques de recherche et développement destinées à améliorer la performance et la compétitivité économiques (cf. 84.13Z)
- la gestion des politiques de recherche et développement relatives à la défense, avec les fonds qui y sont associés (cf. 84.22Z)
- la gestion des archives des administrations (cf. 91.01Z) Produits associés : 84.11.11, 84.11.12, 84.11.13, 84.11.14, 84.11.19, 84.11.21, 84.11.29

Coordonnées de l'établissement :
REGION ILE DE FRANCE

Adresse :
2 Rue SIMONE VEIL
93400 SAINT-OUEN-SUR-SEINE

Historique de l'établissement :

01/01/2019 : enseigne

Enseigne :

01/03/2018 : caractère employeur

Caractère employeur : Oui

Informations de l'unité légale :

Date de création : 01/01/1982

Dénomination : REGION ILE DE FRANCE

Activité principale : Administration publique générale (NAFRev2 : 84.11Z)

Catégorie juridique : Région

Catégorie d'entreprise en 2021 : grande entreprise

Caractère employeur : Non

Effectif en 2021 : 10 000 salariés et plus

Economie sociale et solidaire : Non

Marques françaises :

14/02/2017 : Paris Region Smart Event

N° national/d'enregistrement : 4337927
Date de dépôt : 14/02/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 14/02/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; organisation de foires à buts commerciaux ou de publicité ; publicité, location d'espaces publicitaires, diffusion d'annonces publicitaires, publicité en ligne, diffusion de matériel publicitaire ; gestion de fichiers informatiques ; relations publiques ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Organisation et conduite de conférences, séminaires et ateliers ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation et conduite de colloques, de conférences, de téléconférences, de vidéoconférences, de congrès, de séminaires, de symposiums ; organisation de salons et de forums.

Déposant 1 : REGION ILE-DE-FRANCE, Collectivité territoriale
Numéro de SIREN : 237500079
Adresse :
35 Boulevard des Invalides
75007 Paris
FR

Mandataire 1 : LEGI-MARK, Mme. Anne-Karine Bogillot
Adresse :
102 Rue du Faubourg Saint-Honoré
75008 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-10
Date du BOPI : 10/03/2017

14/02/2017 : Paris Region Smart Week

N° national/d'enregistrement : 4337933
Date de dépôt : 14/02/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 14/02/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; organisation de foires à buts commerciaux ou de publicité ; publicité, location d'espaces publicitaires, diffusion d'annonces publicitaires, publicité en ligne, diffusion de matériel publicitaire ; gestion de fichiers informatiques ; relations publiques ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Organisation et conduite de conférences, séminaires et ateliers ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation et conduite de colloques, de conférences, de téléconférences, de vidéoconférences, de congrès, de séminaires, de symposiums ; organisation de salons et de forums.

Déposant 1 : REGION ILE-DE-FRANCE, Collectivité territoriale
Numéro de SIREN : 237500079
Adresse :
35 Boulevard des Invalides
75007 Paris
FR

Mandataire 1 : LEGI-MARK, Mme. Anne-Karine Bogillot
Adresse :
102 Rue du Faubourg Saint-Honoré
75008 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-10
Date du BOPI : 10/03/2017

14/02/2017 : Paris Region Smart Event

N° national/d'enregistrement : 4337927
Date de dépôt : 14/02/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 14/02/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité, location d'espaces publicitaires, diffusion d'annonces publicitaires, publicité en ligne, diffusion de matériel publicitaire ; gestion de fichiers informatiques ; relations publiques.

Déposant 1 : REGION ILE-DE-FRANCE, Collectivité territoriale
Numéro de SIREN : 237500079
Adresse :
35 Boulevard des Invalides
75007 PARIS
FR

Mandataire 1 : LEGI-MARK, Mme Bogillot Anne-Karine
Adresse :
102 Rue du Faubourg Saint-Honoré
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-10
Date du BOPI : 10/03/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2017-43
Date du BOPI : 27/10/2017

14/02/2017 : Paris Region Smart Event

N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité, location d'espaces publicitaires, diffusion d'annonces publicitaires, publicité en ligne, diffusion de matériel publicitaire ; gestion de fichiers informatiques ; relations publiques.

Déposant 1 : REGION ILE-DE-FRANCE, Collectivité territoriale
Numéro de SIREN : 237500079
Adresse :
35 Boulevard des Invalides
75007 PARIS
FR

Mandataire 1 : LEGI-MARK,
Adresse :
98 Bis boulevard Haussmann
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 838912
Date de demande : 09/11/2021
N° de BOPI : 2021-49
Date du BOPI : 10/12/2021

Bénéficiare 1 : LEGI-MARK,
Adresse :
98 Bis boulevard Haussmann
75008 PARIS
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-10
Date du BOPI : 10/03/2017

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2017-43
Date du BOPI : 27/10/2017

14/02/2017 : Paris Region Smart Week

N° national/d'enregistrement : 4337933
Date de dépôt : 14/02/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 14/02/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité, location d'espaces publicitaires, diffusion d'annonces publicitaires, publicité en ligne, diffusion de matériel publicitaire ; gestion de fichiers informatiques ; relations publiques.

Déposant 1 : REGION ILE-DE-FRANCE, Collectivité territoriale
Numéro de SIREN : 237500079
Adresse :
35 Boulevard des Invalides
75007 PARIS
FR

Mandataire 1 : LEGI-MARK,
Adresse :
98 Bis boulevard Haussmann
75008 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : LEGI-MARK,
Adresse :
98 Bis boulevard Haussmann
75008 PARIS
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-10
Date du BOPI : 10/03/2017

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2017-31
Date du BOPI : 04/08/2017

14/02/2017 : Paris Region Smart Week

N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité, location d'espaces publicitaires, diffusion d'annonces publicitaires, publicité en ligne, diffusion de matériel publicitaire ; gestion de fichiers informatiques ; relations publiques.

Déposant 1 : REGION ILE-DE-FRANCE, Collectivité territoriale
Numéro de SIREN : 237500079
Adresse :
35 Boulevard des Invalides
75007 PARIS
FR

Mandataire 1 : LEGI-MARK, Mme Bogillot Anne-Karine
Adresse :
102 Rue du Faubourg Saint-Honoré
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-10
Date du BOPI : 10/03/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2017-31
Date du BOPI : 04/08/2017

28/11/2016 : MON LYCEE.NET

N° national/d'enregistrement : 4317888
Date de dépôt : 28/11/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 28/11/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :

N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Fourniture d'accès à un portail Web, de messageries et nouvelles ; Télécommunications ; Informations en matière de télécommunications ; Communications par terminaux d'ordinateurs ; Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; Services d'affichage électronique (télécommunications) ; Location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ; Fourniture d'accès à des bases de données sur des réseaux informatiques ; location de temps d'accès à des bases de données informatiques ; transmission d'informations contenues dans des banques de données ; services de fourniture d'accès à des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques ; fourniture d'accès à un blog (site Web) en ligne, transmission et partage de commentaires ; Services éducatifs, à savoir fourniture d'accès à un site Web d'apprentissage en ligne et plateforme multimédia numérique d'apprentissage en ligne pour la prestation de cours en ligne et matériel éducatif et d'information sur des sujets divers ; Messagerie électronique notamment par réseau Internet, Extranet et Intranet ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités culturelles ; Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; Services de formation et de cours en ligne ; organisation et conduite de conférences ; Matériel de cours en ligne à savoir mise à disposition de publications périodiques spécialisées non téléchargeables et de cahiers d'exercices et de texte s'y rapportant non téléchargeables ; Publication et édition de textes ou de messages non publicitaires ; Services d'édition de données électroniques destinées à être mises à la disposition du public sur réseau informatique ou électronique ; Organisation de concours (éducation ou divertissement) ; Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; Publication électronique de livres, périodiques, textes en ligne ;
N° de la classe : 45
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de réseautage social en ligne.

Déposant 1 : REGION ILE-DE-FRANCE, Collectivité territoriale
Numéro de SIREN : 237500079
Adresse :
35 Boulevard des Invalides
75007 Paris
FR

Mandataire 1 : LEGIMARK, Mme. Anne-Karine BOGILLOT-SAWRA
Adresse :
102 Rue du Faubourg Saint-Honoré
75008 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-51
Date du BOPI : 23/12/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-12
Date du BOPI : 24/03/2017

28/11/2016 : monlycée.net

N° national/d'enregistrement : 4317870
Date de dépôt : 28/11/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 28/11/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Fourniture d'accès à un portail Web, de messageries et nouvelles ; Télécommunications ; Informations en matière de télécommunications ; Communications par terminaux d'ordinateurs ; Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; Services d'affichage électronique (télécommunications) ; Location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ; Fourniture d'accès à des bases de données sur des réseaux informatiques ; location de temps d'accès à des bases de données informatiques ; transmission d'informations contenues dans des banques de données ; services de fourniture d'accès à des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques ; fourniture d'accès à un blog (site Web) en ligne, transmission et partage de commentaires ; Services éducatifs, à savoir fourniture d'accès à un site Web d'apprentissage en ligne et plateforme multimédia numérique d'apprentissage en ligne pour la prestation de cours en ligne et matériel éducatif et d'information sur des sujets divers ; Messagerie électronique notamment par réseau Internet, Extranet et Intranet ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités culturelles ; Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; Services de formation et de cours en ligne ; organisation et conduite de conférences ; Matériel de cours en ligne à savoir mise à disposition de publications périodiques spécialisées non téléchargeables et de cahiers d'exercices et de texte s'y rapportant non téléchargeables ; Publication et édition de textes ou de messages non publicitaires ; Services d'édition de données électroniques destinées à être mises à la disposition du public sur réseau informatique ou électronique ; Organisation de concours (éducation ou divertissement) ; Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; Publication électronique de livres, périodiques, textes en ligne ;
N° de la classe : 45
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de réseautage social en ligne.

Déposant 1 : REGION ILE-DE-FRANCE, Collectivité territoriale
Numéro de SIREN : 237500079
Adresse :
35 Boulevard des Invalides
75007 Paris
FR

Mandataire 1 : LEGIMARK, Mme. Anne-Karine BOGILLOT-SAWRA
Adresse :
102 Rue du Faubourg Saint-Honoré
75008 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-51
Date du BOPI : 23/12/2016

28/11/2016 : MON LYCEE.NET

N° national/d'enregistrement : 4317888
Date de dépôt : 28/11/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 28/11/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :

N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Fourniture d'accès à un portail Web, de messageries et nouvelles ; Télécommunications ; Informations en matière de télécommunications ; Communications par terminaux d'ordinateurs ; Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; Services d'affichage électronique (télécommunications) ; Location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ; Fourniture d'accès à des bases de données sur des réseaux informatiques ; location de temps d'accès à des bases de données informatiques ; transmission d'informations contenues dans des banques de données ; services de fourniture d'accès à des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques ; fourniture d'accès à un blog (site Web) en ligne, transmission et partage de commentaires ; Services éducatifs, à savoir fourniture d'accès à un site Web d'apprentissage en ligne et plateforme multimédia numérique d'apprentissage en ligne pour la prestation de cours en ligne et matériel éducatif et d'information sur des sujets divers ; Messagerie électronique notamment par réseau Internet, Extranet et Intranet ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités culturelles ; Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; Services de formation et de cours en ligne ; organisation et conduite de conférences ; Matériel de cours en ligne à savoir mise à disposition de publications périodiques spécialisées non téléchargeables et de cahiers d'exercices et de texte s'y rapportant non téléchargeables ; Publication et édition de textes ou de messages non publicitaires ; Services d'édition de données électroniques destinées à être mises à la disposition du public sur réseau informatique ou électronique ; Organisation de concours (éducation ou divertissement) ; Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; Publication électronique de livres, périodiques, textes en ligne ;
N° de la classe : 45
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de réseautage social en ligne.

Déposant 1 : REGION ILE-DE-FRANCE, Collectivité territoriale
Numéro de SIREN : 237500079
Adresse :
35 Boulevard des Invalides
75007 Paris
FR

Mandataire 1 : LEGIMARK, Mme. Anne-Karine BOGILLOT-SAWRA
Adresse :
102 Rue du Faubourg Saint-Honoré
75008 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-51
Date du BOPI : 23/12/2016

28/11/2016 : monlycée.net

N° national/d'enregistrement : 4317870
Date de dépôt : 28/11/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 28/11/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ; fourniture d'accès à des bases de données sur des réseaux informatiques ; location de temps d'accès à des bases de données informatiques ; transmission d'informations contenues dans des banques de données ; services de fourniture d'accès à des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques ; messagerie électronique notamment par réseau Internet, Extranet et Intranet ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Divertissement ; activités culturelles ; informations en matière de divertissement ; organisation et conduite de conférences ; publication et édition de textes ou de messages non publicitaires ; services d'édition de données électroniques destinées à être mises à la disposition du public sur réseau informatique ou électronique ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres, périodiques, textes en ligne ;
N° de la classe : 45
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de réseautage social en ligne.

Déposant 1 : REGION ILE-DE-FRANCE, Collectivité territoriale
Numéro de SIREN : 237500079
Adresse :
35 Boulevard des Invalides
75007 PARIS
FR

Mandataire 1 : LEGI-MARK, Mme Bogillot Anne-Karine
Adresse :
102 Rue du Faubourg Saint-Honoré
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-51
Date du BOPI : 23/12/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2017-21
Date du BOPI : 26/05/2017

28/11/2016 : monlycée.net

N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ; fourniture d'accès à des bases de données sur des réseaux informatiques ; location de temps d'accès à des bases de données informatiques ; transmission d'informations contenues dans des banques de données ; services de fourniture d'accès à des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques ; messagerie électronique notamment par réseau Internet, Extranet et Intranet ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Divertissement ; activités culturelles ; informations en matière de divertissement ; organisation et conduite de conférences ; publication et édition de textes ou de messages non publicitaires ; services d'édition de données électroniques destinées à être mises à la disposition du public sur réseau informatique ou électronique ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres, périodiques, textes en ligne ;
N° de la classe : 45
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de réseautage social en ligne.

Déposant 1 : REGION ILE-DE-FRANCE, Collectivité territoriale
Numéro de SIREN : 237500079
Adresse :
35 Boulevard des Invalides
75007 PARIS
FR

Mandataire 1 : LEGI-MARK,
Adresse :
98 Bis boulevard Haussmann
75008 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : LEGI-MARK,
Adresse :
98 Bis boulevard Haussmann
75008 PARIS
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-51
Date du BOPI : 23/12/2016

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2017-21
Date du BOPI : 26/05/2017

28/11/2016 : MON LYCEE.NET

N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Fourniture d'accès à un portail Web, de messageries et nouvelles ; Télécommunications ; Informations en matière de télécommunications ; Communications par terminaux d'ordinateurs ; Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; Services d'affichage électronique (télécommunications) ; Location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ; Fourniture d'accès à des bases de données sur des réseaux informatiques ; location de temps d'accès à des bases de données informatiques ; transmission d'informations contenues dans des banques de données ; services de fourniture d'accès à des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques ; fourniture d'accès à un blog (site Web) en ligne, transmission et partage de commentaires ; Services éducatifs, à savoir fourniture d'accès à un site Web d'apprentissage en ligne et plateforme multimédia numérique d'apprentissage en ligne pour la prestation de cours en ligne et matériel éducatif et d'information sur des sujets divers ; Messagerie électronique notamment par réseau Internet, Extranet et Intranet ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités culturelles ; Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; Services de formation et de cours en ligne ; organisation et conduite de conférences ; Matériel de cours en ligne à savoir mise à disposition de publications périodiques spécialisées non téléchargeables et de cahiers d'exercices et de texte s'y rapportant non téléchargeables ; Publication et édition de textes ou de messages non publicitaires ; Services d'édition de données électroniques destinées à être mises à la disposition du public sur réseau informatique ou électronique ; Organisation de concours (éducation ou divertissement) ; Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; Publication électronique de livres, périodiques, textes en ligne ;
N° de la classe : 45
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de réseautage social en ligne.

Déposant 1 : REGION ILE-DE-FRANCE, Collectivité territoriale
Numéro de SIREN : 237500079
Adresse :
35 Boulevard des Invalides
75007 Paris
FR

Mandataire 1 : LEGI-MARK,
Adresse :
98 Bis boulevard Haussmann
75008 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : LEGI-MARK,
Adresse :
98 Bis boulevard Haussmann
75008 PARIS
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-51
Date du BOPI : 23/12/2016

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-12
Date du BOPI : 24/03/2017

28/11/2016 : MON LYCEE.NET

N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Fourniture d'accès à un portail Web, de messageries et nouvelles ; Télécommunications ; Informations en matière de télécommunications ; Communications par terminaux d'ordinateurs ; Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; Services d'affichage électronique (télécommunications) ; Location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ; Fourniture d'accès à des bases de données sur des réseaux informatiques ; location de temps d'accès à des bases de données informatiques ; transmission d'informations contenues dans des banques de données ; services de fourniture d'accès à des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques ; fourniture d'accès à un blog (site Web) en ligne, transmission et partage de commentaires ; Services éducatifs, à savoir fourniture d'accès à un site Web d'apprentissage en ligne et plateforme multimédia numérique d'apprentissage en ligne pour la prestation de cours en ligne et matériel éducatif et d'information sur des sujets divers ; Messagerie électronique notamment par réseau Internet, Extranet et Intranet ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités culturelles ; Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; Services de formation et de cours en ligne ; organisation et conduite de conférences ; Matériel de cours en ligne à savoir mise à disposition de publications périodiques spécialisées non téléchargeables et de cahiers d'exercices et de texte s'y rapportant non téléchargeables ; Publication et édition de textes ou de messages non publicitaires ; Services d'édition de données électroniques destinées à être mises à la disposition du public sur réseau informatique ou électronique ; Organisation de concours (éducation ou divertissement) ; Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; Publication électronique de livres, périodiques, textes en ligne ;
N° de la classe : 45
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de réseautage social en ligne.

Déposant 1 : REGION ILE-DE-FRANCE, Collectivité territoriale
Numéro de SIREN : 237500079
Adresse :
35 Boulevard des Invalides
75007 Paris
FR

Mandataire 1 : LEGIMARK, Mme. Anne-Karine BOGILLOT-SAWRA
Adresse :
102 Rue du Faubourg Saint-Honoré
75008 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-51
Date du BOPI : 23/12/2016

04/04/2016 : MISS INITIATION . SENSIBILISATION . SCIENCES ILE DE FRANCE

N° national/d'enregistrement : 4261948
Date de dépôt : 04/04/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 04/04/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :

N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles, cours par correspondance, divertissement, enseignement, enseignement par correspondance, épreuves pédagogiques, informations en matière de divertissement, informations en matière d'éducation, instruction, micro-édition, mise à disposition d'installations sportives, organisation de compétitions sportives, organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs, organisation et conduite d'ateliers de formation, organisation et conduite de colloques, organisation et conduite de concerts, organisation et conduite de conférences, organisation et conduite de congrès, organisation et conduite de séminaires, organisation et conduite de symposiums, publication de textes autres que textes publicitaires, publication électronique de livres et de périodiques en ligne, réservation de places de spectacles.

Déposant 1 : REGION ILE-DE-FRANCE, COLLECTIVITE TERRITORIALE
Numéro de SIREN : 237500079
Adresse :
35 Boulevard des Invalides
75007 Paris
FR

Mandataire 1 : LEGI-MARK, Mme. Belynda CHAUVET
Adresse :
102 Faubourg Saint -Honoré
75008 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-17
Date du BOPI : 29/04/2016

04/04/2016 : MISS INITIATION . SENSIBILISATION . SCIENCES ILE DE FRANCE

N° national/d'enregistrement : 4261948
Date de dépôt : 04/04/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 04/04/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles, cours par correspondance, divertissement, enseignement, enseignement par correspondance, épreuves pédagogiques, informations en matière de divertissement, informations en matière d'éducation, instruction, micro-édition, mise à disposition d'installations sportives, organisation de compétitions sportives, organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs, organisation et conduite d'ateliers de formation, organisation et conduite de colloques, organisation et conduite de concerts, organisation et conduite de conférences, organisation et conduite de congrès, organisation et conduite de séminaires, organisation et conduite de symposiums, publication de textes autres que textes publicitaires, publication électronique de livres et de périodiques en ligne, réservation de places de spectacles.

Déposant 1 : REGION ILE-DE-FRANCE, COLLECTIVITE TERRITORIALE
Numéro de SIREN : 237500079
Adresse :
35 Boulevard des Invalides
75007 Paris
FR

Mandataire 1 : LEGI-MARK,
Adresse :
98 Bis boulevard Haussmann
75008 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : LEGI-MARK,
Adresse :
98 Bis boulevard Haussmann
75008 PARIS
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-17
Date du BOPI : 29/04/2016

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-30
Date du BOPI : 29/07/2016

04/04/2016 : MISS - Maison d'Initiation et de Sensibilisation aux Sciences

N° national/d'enregistrement : 4261963
Date de dépôt : 04/04/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 04/04/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles, cours par correspondance, divertissement, enseignement, enseignement par correspondance, épreuves pédagogiques, informations en matière de divertissement, informations en matière d'éducation, instruction, micro-édition, mise à disposition d'installations sportives, organisation de compétitions sportives, organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs, organisation et conduite d'ateliers de formation, organisation et conduite de colloques, organisation et conduite de concerts, organisation et conduite de conférences, organisation et conduite de congrès, organisation et conduite de séminaires, organisation et conduite de symposiums, publication de textes autres que textes publicitaires, publication électronique de livres et de périodiques en ligne, réservation de places de spectacles.

Déposant 1 : REGION ILE-DE-FRANCE, COLLECTIVITE TERRITORIALE
Numéro de SIREN : 237500079
Adresse :
35 Boulevard des Invalides
75007 Paris
FR

Mandataire 1 : LEGI-MARK,
Adresse :
98 Bis boulevard Haussmann
75008 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : LEGI-MARK,
Adresse :
98 Bis boulevard Haussmann
75008 PARIS
FR

04/04/2016 : MISS INITIATION . SENSIBILISATION . SCIENCES ILE DE FRANCE

N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles, cours par correspondance, divertissement, enseignement, enseignement par correspondance, épreuves pédagogiques, informations en matière de divertissement, informations en matière d'éducation, instruction, micro-édition, mise à disposition d'installations sportives, organisation de compétitions sportives, organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs, organisation et conduite d'ateliers de formation, organisation et conduite de colloques, organisation et conduite de concerts, organisation et conduite de conférences, organisation et conduite de congrès, organisation et conduite de séminaires, organisation et conduite de symposiums, publication de textes autres que textes publicitaires, publication électronique de livres et de périodiques en ligne, réservation de places de spectacles.

Déposant 1 : REGION ILE-DE-FRANCE, COLLECTIVITE TERRITORIALE
Numéro de SIREN : 237500079
Adresse :
35 Boulevard des Invalides
75007 Paris
FR

Mandataire 1 : LEGI-MARK, Mme. Belynda CHAUVET
Adresse :
102 Faubourg Saint -Honoré
75008 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-17
Date du BOPI : 29/04/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-30
Date du BOPI : 29/07/2016

04/04/2016 : MISS - Maison d'Initiation et de Sensibilisation aux Sciences

N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles, cours par correspondance, divertissement, enseignement, enseignement par correspondance, épreuves pédagogiques, informations en matière de divertissement, informations en matière d'éducation, instruction, micro-édition, mise à disposition d'installations sportives, organisation de compétitions sportives, organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs, organisation et conduite d'ateliers de formation, organisation et conduite de colloques, organisation et conduite de concerts, organisation et conduite de conférences, organisation et conduite de congrès, organisation et conduite de séminaires, organisation et conduite de symposiums, publication de textes autres que textes publicitaires, publication électronique de livres et de périodiques en ligne, réservation de places de spectacles.

Déposant 1 : REGION ILE-DE-FRANCE, COLLECTIVITE TERRITORIALE
Numéro de SIREN : 237500079
Adresse :
35 Boulevard des Invalides
75007 Paris
FR

Mandataire 1 : LEGI-MARK, Mme. Belynda Chauvet
Adresse :
102 Faubourg Saint -Honoré
75008 Paris
FR

04/04/2016 : MISS INITIATION . SENSIBILISATION . SCIENCES ILE DE FRANCE

N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles, cours par correspondance, divertissement, enseignement, enseignement par correspondance, épreuves pédagogiques, informations en matière de divertissement, informations en matière d'éducation, instruction, micro-édition, mise à disposition d'installations sportives, organisation de compétitions sportives, organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs, organisation et conduite d'ateliers de formation, organisation et conduite de colloques, organisation et conduite de concerts, organisation et conduite de conférences, organisation et conduite de congrès, organisation et conduite de séminaires, organisation et conduite de symposiums, publication de textes autres que textes publicitaires, publication électronique de livres et de périodiques en ligne, réservation de places de spectacles.

Déposant 1 : REGION ILE-DE-FRANCE, COLLECTIVITE TERRITORIALE
Numéro de SIREN : 237500079
Adresse :
35 Boulevard des Invalides
75007 Paris
FR

Mandataire 1 : LEGI-MARK, Mme. Belynda CHAUVET
Adresse :
102 Faubourg Saint -Honoré
75008 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-17
Date du BOPI : 29/04/2016

04/04/2016 : MISS - Maison d'Initiation et de Sensibilisation aux Sciences

N° national/d'enregistrement : 4261963
Date de dépôt : 04/04/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 04/04/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles, cours par correspondance, divertissement, enseignement, enseignement par correspondance, épreuves pédagogiques, informations en matière de divertissement, informations en matière d'éducation, instruction, micro-édition, mise à disposition d'installations sportives, organisation de compétitions sportives, organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs, organisation et conduite d'ateliers de formation, organisation et conduite de colloques, organisation et conduite de concerts, organisation et conduite de conférences, organisation et conduite de congrès, organisation et conduite de séminaires, organisation et conduite de symposiums, publication de textes autres que textes publicitaires, publication électronique de livres et de périodiques en ligne, réservation de places de spectacles.

Déposant 1 : REGION ILE-DE-FRANCE, COLLECTIVITE TERRITORIALE
Numéro de SIREN : 237500079
Adresse :
35 Boulevard des Invalides
75007 Paris
FR

Mandataire 1 : LEGI-MARK, Mme. Belynda Chauvet
Adresse :
102 Faubourg Saint -Honoré
75008 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-17
Date du BOPI : 29/04/2016

18/07/2012 : Île de loisirs-Île de France

N° national/d'enregistrement : 3935207
Date de dépôt : 18/07/2012
Lieu de dépôt : Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration : 18/07/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Activités sportives ; organisation et animation de loisirs et de camps de vacances (divertissement) , services de loisirs, stages de formations sportives, stages d'apprentissage et de perfectionnement sportif, services d'informations dans le domaine des loisirs et du divertissement, organisation de compétitions sportives, exploitation d'installations sportives ; jardins d'attractions ; mise à disposition d'installations sportives et de loisirs ; services de clubs de loisirs ; services récréatifs et de loisirs ; mise à disposition et préparation d'activités récréatives et de loisirs ; services de divertissement fournis par des parcs de loisirs ; mise à disposition d'aires de loisirs sous forme d'aires de jeux pour enfants ; services d'encadrement sportif ; animation de manifestations sportives en public.

Déposant 1 : REGION ILE DE FRANCE, Collectivité Territoriale
Numéro de SIREN : 237500079
Adresse :
2 RUE SIMONE VEIL
93400 SAINT-OUEN-SUR-SEINE
FR

Mandataire 1 : Legi-mark, Mme Bogillot Anne-Karine
Adresse :
98 bis boulevard Haussmann
75008 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 861942
Date de demande : 04/07/2022
N° de BOPI : 2022-31
Date du BOPI : 05/08/2022

Bénéficiare 1 : REGION ILE DE FRANCE, Collectivité Territoriale
Numéro de SIREN : 237500079
Adresse :
2 RUE SIMONE VEIL
93400 SAINT-OUEN-SUR-SEINE
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-32
Date du BOPI : 10/08/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-45
Date du BOPI : 09/11/2012

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2818534
Date de demande : 07/07/2022
N° de BOPI : 2022-38
Date du BOPI : 23/09/2022

18/07/2012 : Île de loisirs-Île de France

N° national/d'enregistrement : 3935207
Date de dépôt : 18/07/2012
Lieu de dépôt : Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration : 18/07/2022
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Activités sportives ; organisation et animation de loisirs et de camps de vacances (divertissement) , services de loisirs, stages de formations sportives, stages d'apprentissage et de perfectionnement sportif, services d'informations dans le domaine des loisirs et du divertissement, organisation de compétitions sportives, exploitation d'installations sportives ; jardins d'attractions ; mise à disposition d'installations sportives et de loisirs ; services de clubs de loisirs ; services récréatifs et de loisirs ; mise à disposition et préparation d'activités récréatives et de loisirs ; services de divertissement fournis par des parcs de loisirs ; mise à disposition d'aires de loisirs sous forme d'aires de jeux pour enfants ; services d'encadrement sportif ; animation de manifestations sportives en public.

Déposant 1 : REGION ILE DE FRANCE, Collectivité Territoriale
Adresse :
33 Rue Barbet de Jouy
75007 PARIS
FR

Mandataire 1 : PROMARK
Adresse :
152 Avenue des Champs Elysées
75008 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : REGION ILE DE FRANCE, Collectivité Territoriale
Numéro de SIREN : 237500079
Adresse :
2 RUE SIMONE VEIL
93400 SAINT-OUEN-SUR-SEINE
FR

09/07/2012 : DEMAIN S'INVENTE ICI

N° national/d'enregistrement : 3932848
Date de dépôt : 09/07/2012
Lieu de dépôt : Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration : 09/07/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie, livres, journaux, prospectus, brochures, publications imprimées ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; dessins ; instruments de dessin ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions, de foires et de festivals à buts commerciaux ou de publicité ; direction professionnelle des affaires artistiques ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; production de films publicitaires ; recherche de parraineurs ; services de revues de presse ;
N° de la classe : 36
Liste des Produits & Services pour cette classe : Affaires immobilières ; affermage de biens immobiliers, agences de logement [propriétés immobilières], agences immobilières, expertise immobilière ; location d'appartements, crédit-bail, courtage en biens immobiliers, gérance de biens immobiliers, établissement de baux, évaluation de biens immobiliers, recouvrement de loyers ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires bancaires ; assurances ; paiement par acomptes, affacturage, agences de crédit, agences de recouvrement de créances, analyse financière, parrainage financier ; services de banques de dépôts, de banques d'affaires et d'établissements de crédit ; agences de change ; services de cartes de crédit et de cartes de débit ; émission de chèques de voyage et de lettres de crédit ; courtage et placement de produits financiers ; transactions financières ; analyse financière ; collectes de bienfaisance ; consultation en matière financière, estimations financières, services de financement, informations financières, prêt sur nantissement, prêt sur gage ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
N° de la classe : 39
Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport de passagers et de marchandises ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; distribution des eaux et d'énergie, en particulier de l'électricité ; services de parcs de stationnement ; visites touristiques ; informations en matière de trafic ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de concerts, festivals, expositions, colloques, conférences, ateliers de formation et symposiums à buts culturels, éducatifs ou pédagogiques ; organisation de défilés de mode à des fins de divertissement ; réservation de places de spectacles ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; services de musées ; location de stades ; projection de films cinématographiques ; services d'artistes de spectacles ; enregistrement [filmage] sur bandes vidéo ; services de billetterie [divertissement] ; studios de cinéma ; location d'appareils et accessoires cinématographiques ; services de composition musicale ; production de films autres que films publicitaires ; informations en matière de divertissement ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; mise à disposition d'installations de loisirs ; mise à disposition de publications électroniques en ligne non téléchargeables ; montage de programmes radiophoniques et de télévision ; montage de bandes vidéo ; planification de réceptions [divertissement] ; reportages photographiques ; représentations théâtrales.

Déposant 1 : REGION ILE DE FRANCE, Collectivité Territoriale
Numéro de SIREN : 237500079
Adresse :
2 RUE SIMONE VEIL
93400 SAINT-OUEN-SUR-SEINE
FR

Mandataire 1 : Legi-mark, Mme Bogillot Anne-Karine
Adresse :
98 bis boulevard Haussmann
75008 Paris
FR

Bénéficiare 1 : REGION ILE DE FRANCE, Collectivité Territoriale
Numéro de SIREN : 237500079
Adresse :
2 RUE SIMONE VEIL
93400 SAINT-OUEN-SUR-SEINE
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-31
Date du BOPI : 03/08/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-44
Date du BOPI : 02/11/2012

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2818533
Date de demande : 07/07/2022
N° de BOPI : 2022-38
Date du BOPI : 23/09/2022

09/07/2012 : DEMAIN S'INVENTE ICI

N° national/d'enregistrement : 3932848
Date de dépôt : 09/07/2012
Lieu de dépôt : Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration : 09/07/2022
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie, livres, journaux, prospectus, brochures, publications imprimées ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; dessins ; instruments de dessin ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions, de foires et de festivals à buts commerciaux ou de publicité ; direction professionnelle des affaires artistiques ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; production de films publicitaires ; recherche de parraineurs ; services de revues de presse ;
N° de la classe : 36
Liste des Produits & Services pour cette classe : Affaires immobilières ; affermage de biens immobiliers, agences de logement [propriétés immobilières], agences immobilières, expertise immobilière ; location d'appartements, crédit-bail, courtage en biens immobiliers, gérance de biens immobiliers, établissement de baux, évaluation de biens immobiliers, recouvrement de loyers ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires bancaires ; assurances ; paiement par acomptes, affacturage, agences de crédit, agences de recouvrement de créances, analyse financière, parrainage financier ; services de banques de dépôts, de banques d'affaires et d'établissements de crédit ; agences de change ; services de cartes de crédit et de cartes de débit ; émission de chèques de voyage et de lettres de crédit ; courtage et placement de produits financiers ; transactions financières ; analyse financière ; collectes de bienfaisance ; consultation en matière financière, estimations financières, services de financement, informations financières, prêt sur nantissement, prêt sur gage ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
N° de la classe : 39
Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport de passagers et de marchandises ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; distribution des eaux et d'énergie, en particulier de l'électricité ; services de parcs de stationnement ; visites touristiques ; informations en matière de trafic ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de concerts, festivals, expositions, colloques, conférences, ateliers de formation et symposiums à buts culturels, éducatifs ou pédagogiques ; organisation de défilés de mode à des fins de divertissement ; réservation de places de spectacles ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; services de musées ; location de stades ; projection de films cinématographiques ; services d'artistes de spectacles ; enregistrement [filmage] sur bandes vidéo ; services de billetterie [divertissement] ; studios de cinéma ; location d'appareils et accessoires cinématographiques ; services de composition musicale ; production de films autres que films publicitaires ; informations en matière de divertissement ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; mise à disposition d'installations de loisirs ; mise à disposition de publications électroniques en ligne non téléchargeables ; montage de programmes radiophoniques et de télévision ; montage de bandes vidéo ; planification de réceptions [divertissement] ; reportages photographiques ; représentations théâtrales.

Déposant 1 : REGION ILE DE FRANCE, Collectivité Territoriale
Adresse :
33 Rue Barbet de Jouy
75007 PARIS
FR

Mandataire 1 : PROMARK
Adresse :
152 Avenue des Champs Elysées
75008 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : REGION ILE DE FRANCE, Collectivité Territoriale
Numéro de SIREN : 237500079
Adresse :
2 RUE SIMONE VEIL
93400 SAINT-OUEN-SUR-SEINE
FR

01/12/2011 : ENERGIES POSIT'IF

N° national/d'enregistrement : 3879847
Date de dépôt : 01/12/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 01/12/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; papier ; carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; dessins ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ; informations en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; services d'étanchéité (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; installation, entretien et réparation de machines ;
N° de la classe : 39
Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport ; informations en matière de transport ; distribution des eaux ou d'énergie ;
N° de la classe : 40
Liste des Produits & Services pour cette classe : Informations en matière de traitement de matériaux ; purification de l'air ; vulcanisation (traitement de matériaux) ; décontamination de matériaux dangereux ; production d'énergie ; traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Formation ; publication de livres ; prêts de livres ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.

Déposant 1 : Région d'Île-de-France, Collectivité territoriale
Numéro de SIREN : 237500079
Adresse :
33 rue Barbet de Jouy
75007 Paris
FR

Mandataire 1 : Legi-mark, Mme Bogillot Anne-Karine
Adresse :
98 Bis Boulevard Haussmann
75008 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-52
Date du BOPI : 30/12/2011

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-13
Date du BOPI : 30/03/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2798103
Date de demande : 29/11/2021
N° de BOPI : 2022-02
Date du BOPI : 14/01/2022

25/01/2010 : HANDIPAKAP COMMENT SE LE DIRE?

N° national/d'enregistrement : 3708120
Date de dépôt : 25/01/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 25/01/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.

Déposant 1 : conseil régional Île de France, Collectivité Territoriale
Numéro de SIREN : 237500079
Adresse :
33, rue barbet de jouy
75007 PARIS
FR

Mandataire 1 : Bourrat-Housni Pascale, Dir Dév Social, Santé, Démocratie Régionale
Adresse :
115, rue du bac
75007 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-09
Date du BOPI : 05/03/2010

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-31
Date du BOPI : 06/08/2010

23/06/2009 : Jeunes Violence Ecoute

N° national/d'enregistrement : 3660746
Date de dépôt : 23/06/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 23/06/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.

Déposant 1 : Région Ile-de-France, Collectivité territoriale, Secrétariat Général – ASQS, Région Ile-de-France, Unité Société
Numéro de SIREN : 237500079

Mandataire 1 : Région Ile-de-France, Unité Société, Secrétariat Général – ASQS

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-32
Date du BOPI : 07/08/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-49
Date du BOPI : 04/12/2009

28/01/2009 : Les Etoiles des quartiers

N° national/d'enregistrement : 3626923
Date de dépôt : 28/01/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 28/01/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; production de films sur bandes vidéo ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.

Déposant 1 : Région Ile-de-France, Collectivité territoriale
Numéro de SIREN : 237500079
Adresse :
115 Rue du Bac
75007 PARIS
FR

Mandataire 1 : Région Ile-de-France, Unité Société, Secrétariat Général
Adresse :
115, rue du Bac
75007 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-11
Date du BOPI : 13/03/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2009-28
Date du BOPI : 10/07/2009

25/10/2007 : NEOLIEN

N° national/d'enregistrement : 3533309
Date de dépôt : 25/10/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 25/10/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 12
Liste des Produits & Services pour cette classe : Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; véhicules électriques ;
N° de la classe : 39
Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules, de bateaux ou de chevaux ; services de taxis ; réservation pour les voyages.

Déposant 1 : Region d'Ile-de-France collectivité Territoriale

Déposant 2 : Syndicat des Transports d'Ile-de-France – STIF Etablissement public administratif

Déposant 3 : SNCF Etablissement public industriel et commercial
Numéro de SIREN : 237500079

Mandataire 1 : Conseil régional d'Ile-de-France

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 514546
Date de demande : 26/01/2010
N° de BOPI : 2010-08
Date du BOPI : 26/02/2010

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-48
Date du BOPI : 30/11/2007

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2008-22

25/10/2007 : ZILIEN

N° national/d'enregistrement : 3533311
Date de dépôt : 25/10/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 25/10/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 12
Liste des Produits & Services pour cette classe : Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; véhicules électriques ;
N° de la classe : 39
Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules, de bateaux ou de chevaux ; services de taxis ; réservation pour les voyages.

Déposant 1 : Region d'Ile-de-France Collectivité Territoriale

Déposant 2 : Syndicat des Transports d'Ile-de-France – STIF Etablissement public administratif

Déposant 3 : SNCF Etablissement public industriel et commercial
Numéro de SIREN : 237500079

Mandataire 1 : Conseil régional d'Ile-de-France

20/09/2007 : TICKART TICKART LE TICKET DECOUVERTES

N° national/d'enregistrement : 3532503
Date de dépôt : 20/09/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 20/09/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;
N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
N° de la classe : 36
Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; caisses de prévoyance ; banque directe ; émission de chèques de voyage ou de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.

Déposant 1 : Région d'Ile de France collectivité territoriale CRIF Unité communication Service de Management Administratif
Numéro de SIREN : 237500079

Mandataire 1 : Conseil Régional d'Ile de France CRIF Unité communication Service de Management Administratif

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-48
Date du BOPI : 30/11/2007

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2008-14

10/10/2005 : ILE DE FRANCE

N° national/d'enregistrement : 3385919
Date de dépôt : 10/10/2005
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 10/10/2025
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Cartonnages, imprimés, journaux, livres, manuels. Papier d'emballage ; sacs, sachets et feuilles d'emballage en papier ou en matières plastiques. Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie). Produits pour l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières autocollantes pour la papeterie ou le ménage) ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériels d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; distribution de prospectus, d'échantillons. Services d'abonnement de journaux pour les tiers. Conseils, information ou renseignements d'affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Promotion des ventes pour le compte d'un tiers. Gestion administrative de lieux d'exposition. Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; caisse de prévoyance. Caisse d'assurance. Etablissement bancaire ou de transactions boursières. Emission de chèques de voyages et de lettres de crédit. Expertise immobilière. Gérance d'immeuble. Construction, réhabilitation et maintenance de bâtiments. Travaux publics. Travaux ruraux. Entretien ou nettoyage de bâtiments, de locaux, du sol. Entretien ou nettoyage d'objets divers. Télécommunication Agences de presse et d'informations. Communications par terminaux d'ordinateurs. Service de transmissions d'informations par voie télématique. Communications par terminaux d'ordinateurs. Services de télécommunications, de messageries électroniques par réseaux Internet. Transmissions de données commerciales, publicitaires par réseaux Internet. Transmissions d'informations par catalogues électroniques sur réseaux Internet. Transport ; emballage et entreposage de marchandise ; organisation de voyages. Transport routier, aérien, ferroviaire ou maritime de personnes ou de marchandises. Distribution de journaux. Distribution d'eau et d'électricité. Dépôt, gardiennage et gestion de stock de marchandise pour le compte d'un tiers. Locations de garage. Réservation de places de voyage. Organisation de voyage. Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Edition de livres, de revues. Prêts de livres. Production de spectacles, de films. Agences pour artistes. Location de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires de décor de théâtre. Montage de bandes vidéo. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Organisation de loteries. Réservation de places de spectacles. Enseignement en informatique. Editions de données informatiques destinées à être utilisées sur réseaux informatiques ; programmation pour ordinateur ; travaux d'ingénieurs. Location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données. Services de reporteurs. Filmage sur bandes vidéo. Elaboration (conception) de logiciels. Mise à jour de logiciels. Conseil en matière d'ordinateur. Maintenance de logiciels. Programmation pour ordinateur. Consultation en matière d'ordinateur. Location de temps d'accès à un centre serveur de base de données. Conception de sites sur Internet. Hébergement de sites sur Internet. Mise en place de sites sur Internet.
N° de la classe : 16
N° de la classe : 35
N° de la classe : 36
N° de la classe : 37
N° de la classe : 38
N° de la classe : 39
N° de la classe : 41
N° de la classe : 42

Déposant 1 : REGION ILE DE FRANCE, Collectivité territoriale région
Numéro de SIREN : 237500079
Adresse :
33 rue Barbet-de-Jouy
75007 PARIS
FR

Mandataire 1 : LEGI-MARK,
Adresse :
98 Bis Boulevard Haussmann
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 841909
Date de demande : 08/12/2021
N° de BOPI : 2022-01
Date du BOPI : 07/01/2022

Bénéficiare 1 : LEGI-MARK,
Adresse :
98 Bis Boulevard Haussmann
75008 PARIS
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2005-46
Date du BOPI : 18/11/2005

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2006-12

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2596163
Date de demande : 31/08/2015
N° de BOPI : 2015-53
Date du BOPI : 31/12/2015

10/10/2005 : FESTIVAL INTERNATIONAL DU FILM D'ENVIRONNEMENT

N° national/d'enregistrement : 3385921
Date de dépôt : 10/10/2005
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 10/10/2025
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Supports audio et video, analogiques et numériques.
N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de la papeterie.
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité, diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), reproduction de documents, publicité en ligne sur un réseau informatique, location de temps publicitaire sur tout moyen de communication, publication de textes publicitaires, diffusion d'annonces publicitaires, relations publiques.
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Communication radiophoniques ou téléphoniques, fourniture d'accès Internet, émissions radiophoniques ou télévisées.
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Divertissement, informations en matière de divertissement ou d'éducation, services de loisirs production de film sur bande vidéo ou support numérique, services de photographie.

Déposant 1 : REGION ILE DE FRANCE, Collectivité territoriale région
Numéro de SIREN : 237500079
Adresse :
33 RUE BARBET DE JOUY
75007 PARIS
FR

Mandataire 1 : LEGI-MARK,
Adresse :
98 Bis Boulevard Haussmann
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rejet partiel
Référence associée à l'événement : 442624
Date de demande : 17/10/2006
N° de BOPI : 2006-46

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 841909
Date de demande : 08/12/2021
N° de BOPI : 2022-01
Date du BOPI : 07/01/2022

Bénéficiare 1 : LEGI-MARK,
Adresse :
98 Bis Boulevard Haussmann
75008 PARIS
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2005-46
Date du BOPI : 18/11/2005

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2006-43

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2596175
Date de demande : 31/08/2015
N° de BOPI : 2015-53
Date du BOPI : 31/12/2015

Historique de l'unité légale :

01/01/2019 : code NIC, économie sociale et solidaire

Code NIC : 00312
Economie sociale et solidaire : Oui

01/01/2008 : activité principale

Activité principale : Administration publique générale (NAFRev2 : 84.11Z)

25/12/1991 : activité principale

Activité principale : Administration publique générale (NAF1993 : 75.1A)

01/01/1982 : état administratif, catégorie juridique, code NIC

Etat administratif : Active
Catégorie juridique : Région
Code NIC : 00015

Entreprises similaires :
Admin. publi. & défense; séc. soc. obli.

Vous êtes responsable de cette entreprise ?

Vous pouvez améliorer la visibilité de votre entreprise sur internet en cliquant ici