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RCA REALISATIONS POUR LA COMPTABILITE ETL AUDIT

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 30/05/2022
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 41834823100089 / Siren : 418348231 / NIC : 00089
N° de TVA : FR 20 418348231
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 09/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section J : INFORMATION ET COMMUNICATION
Cette section comprend la production et la distribution de produits d’information et de produits culturels, la mise à disposition de moyens permettant de transmettre ou de distribuer ces produits, ainsi que les données ou les com- munications. Elle comprend également les activités liées aux technologies informatiques, les services de traite- ment des données et d’autres services d’information.
Les principaux éléments composant cette section sont les activités d’édition, qui comprennent aussi l’édition de logiciels (58), la production de films cinématographiques, de vidéos et de programmes de télévision, l’enregistre- ment sonore et l’édition musicale (59), la programmation et la diffusion de chaînes de radio et de télévision (60), les télécommunications (61), les activités informatiques (62) et les autres services d’information (63).
Les activités d’édition comprennent l’exploitation des droits de propriété intellectuelle (copyright) d’œuvres litté- raires, notamment la mise à disposition de contenus littéraires auprès du grand public sous la forme de produits d’information (médias individualisables), en organisant la reproduction et la distribution sous différentes formes de ces contenus. L’exploitation des droits de propriété intellectuelle associée aux jeux électroniques et autres lo- giciels prêts à l’utilisation (non personnalisés) est également incluse. Cette section comprend toutes les formes possibles de l’édition (sous forme imprimée, électronique ou audio, sur Internet, sous la forme de produits multimédias tels que les ouvrages de référence sur CD-ROM, etc.).
Les divisions 59, 60 et 61 recouvrent, en particulier, les activités liées à la production et à la diffusion de program- mes de télévision, en fonction des différentes étapes du processus. Les différents éléments, tels que les films, sé- ries télévisées, etc., sont produits dans le cadre d’activités relevant de la division 59, tandis que la réalisation d’une grille de programme (ou d’un programme complet) de télévision, à partir d’éléments produits dans la divi- sion 59 ou d’autres éléments auto-produits, tels que, souvent, les journaux d’information, est décrite dans la division 60.
La division 60 comprend également la diffusion de ce programme par son producteur, ou pour le compte de ce- lui-ci. La transmission et la distribution du programme complet de télévision par des tiers, par câble, satellite, voie hertzienne numérique, etc., sans qu’aucun changement ne soit apporté à son contenu, relève de la division 61.
58 : Édition
Cette division comprend l’édition de livres, de brochures, de prospectus, de dictionnaires, d’encyclopédies, de cartes géographiques, d’atlas et de plans, l’édition de journaux et de publications périodiques, l’édition de réper- toires et de listes d’adresses et d’autres activités d’édition, ainsi que l’édition de logiciels. Les activités d’édition comprennent l’exploitation des droits de propriété intellectuelle (copyright) d’œuvres litté- raires, notamment la mise à disposition de contenus littéraires auprès du grand public sous la forme de produits d’information (médias individualisables), en organisant la reproduction et la distribution sous différentes formes de ces contenus. L’exploitation des droits de propriété intellectuelle (copyright) associée aux jeux électroniques et autres logiciels prêts à l’utilisation (non personnalisés) est également incluse. Cette division comprend toutes les formes possibles de l’édition (sous forme imprimée, électronique ou audio, sur Internet, sous la forme de produits multimédias tels que les ouvrages de référence sur CD-ROM, etc.), à l’excep- tion de l’édition de films. Cette division ne comprend pas :
- l’édition de films sur vidéocassettes, DVD ou supports similaires (cf. 59)
- la production de matrices d’enregistrements ou de matériel audio (cf. 59)
- les activités d’imprimerie (cf. 18.11Z et 18.12Z)
- la reproduction en série de supports enregistrés (cf. 18.20Z)
58.2 : Édition de logiciels
58.29 : Édition d'autres logiciels
Cette classe comprend :
- l’édition d’autres logiciels prêts à l’utilisation (non personnalisés), y compris la traduction ou l’adaptation de logiciels non personnalisés pour un marché déterminé, pour compte propre, sur support physique, en téléchargement ou en ligne Cette classe ne comprend pas :
- la reproduction de logiciels (cf. 18.20Z)
- le commerce de détail de logiciels non personnalisés (cf. 47.41Z)
- la production de logiciels sans procéder à leur édition, y compris la traduction ou l’adaptation de logiciels non personnalisés pour un marché déterminé, pour compte de tiers (cf. 62.01Z)
- la mise à disposition de logiciels en ligne (hébergement d’applications et fourniture de services applicatifs) (cf. 63.11Z)
58.29C : Edition de logiciels applicatifs
Cette sous-classe comprend :
- l’édition de logiciels généraux à usage professionnel ou domestique (loisirs, éducation, gestion) tels que : • applications bureautiques, de gestion de projet, de formation assistée, applications à caractère éducatif, etc.
- l’édition de logiciels applicatifs à usage professionnel réalisant un type de traitement spécifique ou un ensemble de tâches pour un domaine d’activité spécifique
- l’édition de logiciels utilitaires

Cette sous-classe comprend aussi :
- l’édition de logiciels de gestion de base de données Produits associés : 58.29.13, 58.29.21, 58.29.29, 58.29.32, 58.29.40p, 58.29.50p
Coordonnées de l'établissement :
RCA REALISATIONS POUR LA COMPTABILITE ETL AU…
Adresse :
NOVAWEST BATIMENT A
8 Rue EDITH PIAF
44800 SAINT-HERBLAIN
Liens de succession de l'établissement :
30/05/2022 : Succession
Prédécesseur : RCA REALISATIONS POUR LA COMPTABILITE ETL AUDIT
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 06/04/1998
Dénomination : RCA REALISATIONS POUR LA COMPTABILITE ETL AUDIT
Activité principale : Edition de logiciels applicatifs (NAFRev2 : 58.29C)
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 100 à 199 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
RCA REALISATIONS POUR LA COMPTABILITE ETL AUDIT - Saint-Herblain (siège)RCA REALISATIONS POUR LA COMPTABILITE ETL AUDIT - Saint-Herblain (fermé)RCA REALISATIONS POUR LA COMPTABILITE ETL AUDIT - Saint-Herblain (fermé)RCA REALISATIONS POUR LA COMPTABILITE ETL AUDIT - Saint-Herblain (fermé)RCA REALISATIONS POUR LA COMPTABILITE ETL AUDIT - Saint-Herblain (fermé)RCA REALISATIONS POUR LA COMPTABILITE ETL AUDIT - Saint-Herblain (fermé)RCA REALISATIONS POUR LA COMPTABILITE ETL AUDIT - Nantes (fermé)RCA REALISATIONS POUR LA COMPTABILITE ETL AUDIT - Cenon (fermé)RCA REALISATIONS POUR LA COMPTABILITE ETL AUDIT - Floirac (fermé)
Marques françaises :
05/12/2016 : BI BILAN IMAGE
N° national/d'enregistrement : 4319629
Date de dépôt : 05/12/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 05/12/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Logiciels (programmes enregistrés) de gestion-comptable ; logiciels permettant d'assister les experts comptables dans leur mission de conseil en gestion ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Formation concernant l'utilisation des logiciels (programmes enregistrés) de gestion comptable et de logiciels permettant d'assister les experts comptables dans leur mission de conseil en gestion ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Conception et développement de logiciels de gestion-comptable ; installation, maintenance et mise à jour de logiciels de gestion-comptable ; logiciel-service (SaaS) ; hébergement de données comptables.

Déposant 1 : RCA (Réalisations pour la Comptabilité et l'Audit), SAS
Numéro de SIREN : 418348231
Adresse :
Asturia - Bâtiment A, 4 rue Edith Piaf
44821 SAINT HERBLAIN
FR

Mandataire 1 : Mme. Marie-Pierre L'HOPITALIER
Adresse :
3 Mail du Front-Populaire
44200 NANTES
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-52
Date du BOPI : 30/12/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-13
Date du BOPI : 31/03/2017

05/12/2016 : BI BILAN IMAGE
N° national/d'enregistrement : 4319629
Date de dépôt : 05/12/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 05/12/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Logiciels (programmes enregistrés) de gestion-comptable ; logiciels permettant d'assister les experts comptables dans leur mission de conseil en gestion ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Formation concernant l'utilisation des logiciels (programmes enregistrés) de gestion comptable et de logiciels permettant d'assister les experts comptables dans leur mission de conseil en gestion ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Conception et développement de logiciels de gestion-comptable ; installation, maintenance et mise à jour de logiciels de gestion-comptable ; logiciel-service (SaaS) ; hébergement de données comptables.

Déposant 1 : RCA (Réalisations pour la Comptabilité et l'Audit), SAS
Numéro de SIREN : 418348231
Adresse :
Asturia - Bâtiment A, 4 rue Edith Piaf
44821 SAINT HERBLAIN
FR

Mandataire 1 : Mme. Marie-Pierre L'HOPITALIER
Adresse :
3 Mail du Front-Populaire
44200 NANTES
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-52
Date du BOPI : 30/12/2016

05/12/2016 : BI BILAN IMAGE
N° national/d'enregistrement : 4319629
Date de dépôt : 05/12/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 05/12/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Logiciels (programmes enregistrés) de gestion-comptable ; logiciels permettant d'assister les experts comptables dans leur mission de conseil en gestion ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Formation concernant l'utilisation des logiciels (programmes enregistrés) de gestion comptable et de logiciels permettant d'assister les experts comptables dans leur mission de conseil en gestion ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Conception et développement de logiciels de gestion-comptable ; installation, maintenance et mise à jour de logiciels de gestion-comptable ; logiciel-service (SaaS) ; hébergement de données comptables.

Déposant 1 : RCA (Réalisations pour la Comptabilité et l'Audit), SAS
Numéro de SIREN : 418348231
Adresse :
Asturia - Bâtiment A, 4 rue Edith Piaf
44821 SAINT HERBLAIN
FR

Mandataire 1 : Mme. Marie-Pierre L'HOPITALIER
Adresse :
3 Mail du Front-Populaire
44200 NANTES
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-52
Date du BOPI : 30/12/2016

20/03/2015 : Bilan Imagé
N° national/d'enregistrement : 4166703
Date de dépôt : 20/03/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Statut : Demande totalement rejetée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Logiciels (programmes enregistrés) de gestion-comptable ; logiciels permettant d'assister les experts comptables dans leur mission de conseil en gestion ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Formation concernant l'utilisation des produits précités ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Conception et développement de logiciels de gestion-comptable ; installation, maintenance et mise à jour de logiciels de gestion-comptable ; logiciel-service (SaaS) ; hébergement de données comptables.

Déposant 1 : RCA (Réalisations pour la Comptabilité et l'Audit), SAS
Numéro de SIREN : 418348231
Adresse :
Asturia - Bâtiment A, 4 rue Edith Piaf
44821 SAINT HERBLAIN
FR

Mandataire 1 : SELARL MPL, Mme. Marie-Pierre L'HOPITALIER
Adresse :
33 rue de Strasbourg
44000 NANTES
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rejet total
Référence associée à l'événement : 699416
Date de demande : 10/05/2017
N° de BOPI : 2017-23
Date du BOPI : 09/06/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-15
Date du BOPI : 10/04/2015

12/03/2015 : CEG
N° national/d'enregistrement : 4164102
Date de dépôt : 12/03/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 12/03/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Mode d'emploi, fiches conseils, supports de communication et de marketing (plaquette, lettre de mission, support vidéo, communiqué de presse, argumentaire) sous forme de kit méthodologique à destination des experts comptables ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Conseils en organisation et direction des affaires ; marketing ; informations et conseils marketing pour l'utilisation d'outils informatiques ; informations et conseils marketing pour le développement du cabinet d'expertise-comptable ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Formation à l'utilisation d'outils informatiques à destination des abonnés de la gamme de la société RCA ; Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès ou e-congrès.

Déposant 1 : RCA (Réalisations pour la comptabilité et l'Audit), SAS
Numéro de SIREN : 418348231
Adresse :
4, rue Edith Piaf
44800 SAINT HERBLAIN
FR

Mandataire 1 : SELARL MPL, Mme. Marie-Pierre L'HOPITALIER
Adresse :
33 rue de Strasbourg
44000 NANTES
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 824733
Date de demande : 10/06/2021
N° de BOPI : 2021-27
Date du BOPI : 09/07/2021

Bénéficiare 1 : Jérome, Clarysse
Adresse :
18 Rue Richeux
44100 Nantes
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-14
Date du BOPI : 03/04/2015

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2015-27
Date du BOPI : 03/07/2015

12/03/2015 : CEG
N° national/d'enregistrement : 4164102
Date de dépôt : 12/03/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 12/03/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Mode d'emploi, fiches conseils, supports de communication et de marketing (plaquette, lettre de mission, support vidéo, communiqué de presse, argumentaire) sous forme de kit méthodologique à destination des experts comptables ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Conseils en organisation et direction des affaires ; marketing ; informations et conseils marketing pour l'utilisation d'outils informatiques ; informations et conseils marketing pour le développement du cabinet d'expertise-comptable ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Formation à l'utilisation d'outils informatiques à destination des abonnés de la gamme de la société RCA ; Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès ou e-congrès.

Déposant 1 : RCA (Réalisations pour la comptabilité et l'Audit), SAS
Numéro de SIREN : 418348231
Adresse :
4, rue Edith Piaf
44800 SAINT HERBLAIN
FR

Mandataire 1 : SELARL MPL, Mme. Marie-Pierre L'HOPITALIER
Adresse :
33 rue de Strasbourg
44000 NANTES
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 824733
Date de demande : 10/06/2021
N° de BOPI : 2021-27
Date du BOPI : 09/07/2021

Bénéficiare 1 : Jérome, Clarysse
Adresse :
18 Rue Richeux
44100 Nantes
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence;Autre acte affectant la propriété ou la jouissance d'un titre de propriété industrielle
Référence associée à l'événement : 860616
Date de demande : 22/06/2022
N° de BOPI : 2022-29
Date du BOPI : 22/07/2022

Bénéficiare 1 : LE C.E.G, SAS
Numéro de SIREN : 904525557
Adresse :
Immeuble Les Reflets 7 Rue Jacques Brel
44800 Saint-Herblain
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-14
Date du BOPI : 03/04/2015

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2015-27
Date du BOPI : 03/07/2015

15/03/2012 : SC SUIVI COM
N° national/d'enregistrement : 3905105
Date de dépôt : 15/03/2012
Lieu de dépôt : Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration : 15/03/2022
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Logiciel ; logiciels à destination des experts-comptables ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Edition de logiciels à destination des experts comptables ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Conception de systèmes informatiques à destination des experts-comptables ; consultation en matière de logiciels à destination des experts-comptables ; conception et développement de logiciels à destination des experts-comptables ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels à destination des experts-comptables ; programmation pour ordinateur.

Déposant 1 : RCA REALISATIONS POUR LA COMPTABILITE ET L'AUDIT, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 418348231
Adresse :
Asturia - Bâtiment A, 4 rue Edtih Piaf
44821 SAINT-HERBALIN
FR

Mandataire 1 : SELARL AVOXA N 5, M. Bertrand ERMENEUX
Adresse :
5 Allée Ermengarde d'Anjou, CS 40824
35108 RENNES Cedex 3
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-14
Date du BOPI : 06/04/2012

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-27
Date du BOPI : 06/07/2012

13/02/2012 : COMMUNAUTE DES EXPERTS EN GESTION PAR RCA
N° national/d'enregistrement : 3896710
Date de dépôt : 13/02/2012
Lieu de dépôt : Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration : 13/02/2022
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Aide à la direction des affaires Marketing ; informations et conseils marketing pour l'utilisation d'outils informatiques ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Formation à l'utilisation d'outils informatiques à destination des abonnés de la gamme de la société RCA.

Déposant 1 : RCA REALISATIONS POUR LA COMPTABILITE ET L'AUDIT, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 418348231
Adresse :
Immeuble Asturia - Bâtiment A, 4 rue Edith Piaf
44821 ST HERBLAIN
FR

Mandataire 1 : SELARL AVOXA N°5, M. Bertrand ERMENEUX
Adresse :
5 Allée Ermengarde d'Anjou, CS 40824
35108 RENNES Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-10
Date du BOPI : 09/03/2012

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-23
Date du BOPI : 08/06/2012

27/01/2012 : COMMUNAUTE DES EXPERTS EN GESTION
N° national/d'enregistrement : 3892325
Date de dépôt : 27/01/2012
Lieu de dépôt : Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration : 27/01/2022
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Service d'experts-comptables, services de gestion des affaires commerciales ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Edition de logiciels à destination des experts comptables ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Conception de systèmes informatiques à destination des experts-comptables ; consultation en matière de logiciels à destination des experts-comptables ; conception et développement de logiciels à destination des experts-comptables ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels à destination des experts-comptables ; programmation pour ordinateur.

Déposant 1 : RCA (REALISATIONS POUR LA COMPTABILITE ET L'AUDIT), SAS
Numéro de SIREN : 418348231
Adresse :
Immeuble ASTURIA - Bâtiment A, 4 rue Edith Piaf
44821 SAINT HERBLAIN
FR

Mandataire 1 : AVOXA N°5, M. Bertrand ERMENEUX
Adresse :
ZAC ATALANTE CHAMPEAUX, 5 Allée Ermengarde d'Anjou, CS 40824
35108 RENNES CEDEX 3
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-07
Date du BOPI : 17/02/2012

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-20
Date du BOPI : 18/05/2012

20/01/2012 : FR
N° national/d'enregistrement : 3890394
Date de dépôt : 20/01/2012
Lieu de dépôt : Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration : 20/01/2022
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Logiciel ; logiciels à destination des experts-comptables ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Edition de logiciels à destination des experts comptables ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Conception de systèmes informatiques à destination des experts-comptables ; consultation en matière de logiciels à destination des experts-comptables ; conception et développement de logiciels à destination des experts-comptables ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels à destination des experts-comptables ; programmation pour ordinateur.

Déposant 1 : RCA (REALISATIONS POUR LA COMPTABILITE ET L'AUDIT), Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 418348231
Adresse :
Immeuble ASTURIA, Bâtiment A, 4 rue Edith Piaf
44821 SAINT-HERBLAIN
FR

Mandataire 1 : SELARL AVOXA N°5, M. Bertrand ERMENEUX
Adresse :
5 Allée Ermengarde d'Anjou, CS 40824
35108 RENNES Cedex 3
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-06
Date du BOPI : 10/02/2012

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-19
Date du BOPI : 11/05/2012

15/06/2011 : IF INDICATEURS FLASH
N° national/d'enregistrement : 3839190
Date de dépôt : 15/06/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 15/06/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Logiciels à destination des experts-comptables ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Edition de logiciels à destination des experts comptables ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Conception de systèmes informatiques à destination des experts-comptables ; consultation en matière de logiciels à destination des experts-comptables ; conception et développement de logiciels à destination des experts-comptables ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels à destination des experts-comptables ; programmation pour ordinateur.

Déposant 1 : REALISATIONS POUR LA COMPTABILITE ET L'AUDIT RCA, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 418348231
Adresse :
275 BOULEVARD MARCEL PAUL, EXAP BATIMENT 1
44816 SAINT-HERBLAIN
FR

Mandataire 1 : AVOXA, ERMENEUX Bertrand
Adresse :
5 Allée Ermengarde d'Anjou
35108 RENNES
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Retrait partiel
Référence associée à l'événement : 561770
Date de demande : 14/11/2011
N° de BOPI : 2011-50
Date du BOPI : 16/12/2011
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes aux
Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes auxquels s’appliquera la marque après le retrait ou la renonciation : Classe 9 : Logiciels à destination des experts-comptables. Classe 41 : Edition de logiciels à destination des experts comptables. Classe 42 : Conception de systèmes informatiques à destination des experts-comptables ; consultation en matière de logiciels à destination des experts-comptables ; conception et développement de logiciels à destination des experts-comptables ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels à destination des experts-comptables.

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-27
Date du BOPI : 08/07/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2011-40
Date du BOPI : 07/10/2011

15/09/2010 : Simul' Immo Optimisez l'acquisition d'un investissement immobilier RCA
N° national/d'enregistrement : 3766433
Date de dépôt : 15/09/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration : 15/09/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Logiciel ; logiciels à destination des experts-comptables.
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Edition de logiciels à destination des experts comptables.
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Conception de systèmes informatiques à destination des experts-comptables ; consultation en matière de logiciels à destination des experts-comptables ; conception et développement de logiciels à destination des experts-comptables ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels à destination des experts-comptables ; programmation pour ordinateur.

Déposant 1 : RCA (REALISATIONS POUR LA COMPTABILITE ET L'AUDIT), SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE
Numéro de SIREN : 418348231
Adresse :
275 BOULEVARD MARCEL PAUL EXAP BATIMENT 1
44816 SAINT-HERBLAIN
FR

Mandataire 1 : SELARL AVOXA
Adresse :
5 allée Ermengarde d'Anjou CS 40824
35108 RENNES Cedex 3
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-40
Date du BOPI : 08/10/2010

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-09
Date du BOPI : 04/03/2011

10/02/2010 : Note de Frais TAXI RCA
N° national/d'enregistrement : 3711721
Date de dépôt : 10/02/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration : 10/02/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Logiciel ; logiciels à destination des experts-comptables.
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Edition de logiciels à destination des experts comptables.
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Conception de systèmes informatiques à destination des experts-comptables ; consultation en matière de logiciels à destination des experts-comptables ; conception et développement de logiciels à destination des experts-comptables ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels à destination des experts-comptables ; programmation pour ordinateur.

Déposant 1 : REALISATIONS POUR LA COMPTABILITE ET L'AUDIT (RCA), SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE
Numéro de SIREN : 418348231
Adresse :
275 BOULEVARD MARCEL PAUL EXAP BATIMENT 1
44816 SAINT-HERBLAIN
FR

Mandataire 1 : SELARL AVOXA
Adresse :
5 allée Ermengarde d'Anjou CS 40824
35108 RENNES Cedex 3
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-11
Date du BOPI : 19/03/2010

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-28
Date du BOPI : 16/07/2010

29/05/2009 : Mesurez l'impact d'un investissement
N° national/d'enregistrement : 3653596
Date de dépôt : 29/05/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration : 29/05/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Logiciel ; logiciels à destination des experts-comptables.
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Edition de logiciels à destination des experts comptables.
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Conception de systèmes informatiques à destination des experts-comptables ; consultation en matière de logiciels à destination des experts-comptables ; conception et développement de logiciels à destination des experts-comptables ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels à destination des experts-comptables ; programmation pour ordinateur.

Déposant 1 : REALISATIONS POUR LA COMPTABILITE ET L'AUDIT (RCA), societe par actions simplifiées
Numéro de SIREN : 418348231
Adresse :
275 BOULEVARD MARCEL PAUL EXAP BATIMENT 1
44816 SAINT-HERBLAIN
FR

Mandataire 1 : SELARL AVOXA
Adresse :
5 allée Ermengarde d'Anjou CS 40824
35108 RENNES Cedex 3
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-27
Date du BOPI : 03/07/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2009-45
Date du BOPI : 06/11/2009

17/09/2008 : Simul'Auto RCA
N° national/d'enregistrement : 3598944
Date de dépôt : 17/09/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration : 17/09/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Logiciels ; logiciels à destination des experts-comptables ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Edition de logiciels à destination des experts-comptables ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Conceptions de systèmes informatiques à destination des experts-comptables ; consultation en matière de logiciels à destination des experts-comptables ; conception et développement de logiciels à destination des experts-comptables ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels à destination des experts-comptables ; programmation pour ordinateurs.

Déposant 1 : RCA (REALISATIONS POUR LA COMPTABILITE ET L'AUDIT), SAS
Numéro de SIREN : 418348231
Adresse :
Les Reflets, 7 Rue Jacques Brel
44800 SAINT HERBLAIN
FR

Mandataire 1 : PARTHEMA 2, Mme L'HOPITALIER Marie-Pierre
Adresse :
3 Mail du Front-Populaire
44200 NANTES
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-43
Date du BOPI : 24/10/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-08

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2688491
Date de demande : 20/07/2018
N° de BOPI : 2018-48
Date du BOPI : 30/11/2018

23/06/2008 : RCA Tableau de Bord Flash Restituez rapidement des indicateurs utiles pour vos clients EDITEUR DE LOGICIELS POUR LES EXPERTS-COMPTABLES
N° national/d'enregistrement : 3583522
Date de dépôt : 23/06/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration : 23/06/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Logiciel ; logiciels à destination des experts-comptables.
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Edition de logiciels à destination des experts comptables.
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Conception de systèmes informatiques à destination des experts-comptables ; consultation en matière de logiciels à destination des experts-comptables ; conception et développement de logiciels à destination des experts-comptables ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels à destination des experts-comptables ; programmation pour ordinateur.

Déposant 1 : RCA (REALISATIONS POUR LA COMPTABILITE ET L'AUDIT, SAS
Numéro de SIREN : 418348231
Adresse :
IMMEUBLE LES REFLETS BÂTIMENT B, 7 Rue Jacques Brel
44800 SAINT HERBLAIN
FR

Mandataire 1 : PARTHEMA, Mme L'HOPITALIER Marie-Pierre
Adresse :
3 Mail du Front-Populaire
44200 NANTES
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-31
Date du BOPI : 01/08/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-48

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2677065
Date de demande : 27/03/2018
N° de BOPI : 2018-32
Date du BOPI : 10/08/2018

23/06/2008 : RCA
N° national/d'enregistrement : 3583602
Date de dépôt : 23/06/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration : 23/06/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Logiciel ; logiciels à destination des experts-comptables.
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Edition de logiciels à destination des experts comptables.
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Conception de systèmes informatiques à destination des experts-comptables ; consultation en matière de logiciels à destination des experts-comptables ; conception et développement de logiciels à destination des experts-comptables ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels à destination des experts-comptables ; programmation pour ordinateur.

Déposant 1 : RCA (REALISATIONS POUR LA COMPTABILITE ET L'AUDIT), SAS
Numéro de SIREN : 418348231
Adresse :
IMMEUBLE LES REFLETS BÂTIMENT B, 7 Rue Jacques BREL
44800 SAINT HERBLAIN
FR

Mandataire 1 : PARTHEMA, Mme L'HOPITALIER Marie-Pierre
Adresse :
3 Mail du Front-Populaire
44200 NANTES
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-31
Date du BOPI : 01/08/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-48

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2677050
Date de demande : 27/03/2018
N° de BOPI : 2018-32
Date du BOPI : 10/08/2018

02/04/2007 : RC&A DEVIS FLASH CALCULEZ AU MIEUX VOS HONORAIRES EDITEUR DE LOGICIEL POUR LES EXPERTS COMPTABLES
N° national/d'enregistrement : 3492614
Date de dépôt : 02/04/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 02/04/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur.

Déposant 1 : REGNIER CLARYSSE ET ASSOCIES (RCA) SAS
Numéro de SIREN : 418348231

Mandataire 1 : REGNIER CLARYSSE ET ASSOCIES (RCA)

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-19
Date du BOPI : 11/05/2007

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-36

Publications au Bodacc :
10/10/2023 : Modifications générales

Annonce N°1055
NOJO : 4401BP2001B0168
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES (44)
Descriptif : modification survenue sur l'administration
Numéro d'identification : RCS Nantes 418 348 231
Dénomination : RCA (Réalisations pour la comptabilité et l'Audit)
Forme juridique : Société par actions simplifiée (à associé unique)

Administration :
Président partant : JC HOLDING ; nomination du Président : EDITH ; Directeur général partant : LEDFI
Montant du capital : 49602 EUR
05/10/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6870
NOJO : 44012023S016996
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES (44)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2023
Numéro d'identification : RCS Nantes 418 348 231
Dénomination : RCA (Réalisations pour la comptabilité et l'Audit)
Forme juridique : Société par actions simplifiée (à associé unique)
17/02/2023 : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)

Annonce N°660
NOJO : 4401BP2023B0004
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES (44)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)
Oppositions : Article L.236-14 du code de commerce
Descriptif : C.L.FI Société à responsabilité limitée au capital de 107 400 euros Siège social : 8 rue Edith Piaf, Novawest Bâtiment A 44800 SAINT-HERBLAIN 493 191 233 RCS NANTES (la « Société Absorbée » ou « C.L.FI ») ET RCA (Réalisation pour la Comptabilité et l'Audit) Société par actions simplifiée au capital de 50 000 euros Siège social : 8 rue Edith Piaf, Novawest Bâtiment A 44800 SAINT-HERBLAIN 418 348 231 RCS NANTES (la « Société Absorbante » ou « RCA ») AVIS DE PROJET DE FUSION Aux termes d'un acte sous seing privé à NANTES du 10 février 2023, les soussignées ont établi les conditions du projet de fusion suivant absorption de C.L.FI par RCA. Aux termes de ce projet, C.L.FI ferait apport à titre de fusion-absorption à RCA de tous éléments d'actif et de passif qui constituent le patrimoine de C.L.FI, sans exception ni réserve, y compris les éléments d'actif et de passif résultant des opérations qui seraient effectuées jusqu'à la date de réalisation de la fusion, l'universalité de patrimoine de C.L.FI devant être dévolue à RCA dans l'état ou il se trouvera à la date de réalisation de la fusion. Les comptes de C.L.FI et RCA, utilisés pour établir les conditions de l'opération, sont ceux arrêtés au 31 mars 2022, date de clôture du dernier exercice social de chacune des sociétés intéressées ayant fait l'objet d'une approbation par leurs associés respectifs le 30 septembre 2022. L'opération de fusion implique des sociétés placées sous contrôle commun au moment de l'opération, mais celle-ci est réalisée à l'envers. En conséquence, les éléments d'actif et de passif apportés par C.L.FI sont évalués, conformément aux dispositions de l'article 743-1 du Plan Comptable Général, à leur valeur nette comptable au 31 mars 2022. L'évaluation aboutit à une valeur des éléments d'actif apportés égale à 2.438.468 euros et des éléments de passif pris en charge égale à 379.634 euros, soit un actif net apporté égal à 2.059.104 euros. Compte-tenu de la valorisation respective des sociétés, le rapport d'échange des droits sociaux retenu sera fixé à 159,5178 (valeur arrondie) actions de RCA pour une part sociale de C.L.FI. En rémunération de cet apport net, 28.552 actions (montant arrondi) nouvelles d'une valeur nominale de 1 euro chacune, entièrement libérées, seraient créées par RCA à titre d'augmentation de son capital social à hauteur de 28.552 euros. La prime de fusion provisoire s'élèverait ainsi à 2.030.552 euros. En déduction de cette prime de fusion provisoire viendraient s'imputer les distributions de dividendes décidées par les associés de C.L.FI durant la période intercalaire ouverte depuis le 1er avril 2022, pour un montant total de 1.940.964 euros. La prime de fusion définitive s'élèverait ainsi à 89.588 euros. N'ayant pas vocation à détenir ses propres actions, RCA procédera, immédiatement après l'augmentation de capital du fait de la fusion, à une réduction de capital d'un montant égal à la valeur nominale de ses propres actions apportées, lesdites actions devant être annulées. La différence entre la valeur d'apport de ces actions (soit 910.762 euros) et le montant de la réduction de capital (correspondant à leur valeur nominale) nécessaire à leur annulation (soit 28.950 euros), s'imputera, à due concurrence, sur la prime de fusion à hauteur de 89.588 euros et pour le solde, sur les réserves disponibles de RCA à hauteur de 792.224 euros. La fusion susvisée est soumise aux conditions suspensives suivantes : - Approbation par l'Assemblée Générale des associés de la Société Absorbée du présent projet de fusion, ainsi que de sa dissolution anticipée sans liquidation ; - Approbation par l'Assemblée Générale des associés de la Société Absorbante, des apports à titre de Fusion qui seront consentis par la Société Absorbée, ainsi que de l'augmentation puis réduction de capital en conséquence de ladite Fusion. La fusion prendra juridiquement effet à l'issue de la dernière des assemblées générales ci-dessus appelées à se prononcer sur l'approbation de la fusion. C.L.FI serait de ce fait dissoute de plein droit, sans liquidation, et RCA sera subrogée purement et simplement d'une façon générale dans tous les droits, actions, obligations et engagements de C.L.FI, à la date de réalisation définitive de la fusion. Toutefois, la fusion prendrait effet fiscalement et comptablement, de façon rétroactive au 1er avril 2022. Ainsi, les opérations, tant actives que passives, engagées par C.L.FI, depuis le 1er avril 2022 jusqu'au jour de la réalisation définitive de la fusion, seraient considérées comme l'ayant été par RCA. A ce titre, la Société Absorbante reprendra dans ses écritures l'intégralité desdites opérations intervenues durant cette période intercalaire. Les créanciers de la Société Absorbante ainsi que ceux de la Société Absorbée pourront faire opposition au projet de fusion dans les conditions et délais prévus par les articles L.236-14 et R.236-8 du Code de commerce. L'opération prévue de réduction de capital de la Société Absorbante pour auto-détention de ses propres actions faisant partie intégrante des modalités de la fusion, tout créancier qui souhaiterait éventuellement faire opposition à cette réduction de capital social devra formaliser sa demande dans les conditions et délais prévus aux articles visés ci-dessus, tels que prévus en matière de fusion. Conformément à l'article L.236-6 du Code de commerce, le projet de fusion a été déposé au Greffe du Tribunal de commerce de NANTES au nom des deux sociétés le 14 février 2023. Pour avis
Numéro d'identification : RCS Nantes 418 348 231
Dénomination : RCA (Réalisations pour la comptabilité et l'Audit)
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 50000 EUR
26/10/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2249
NOJO : 44012022S023216
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES (44)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2022
Numéro d'identification : RCS Nantes 418 348 231
Dénomination : RCA (Réalisations pour la comptabilité et l'Audit)
Forme juridique : Société par actions simplifiée
02/11/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2519
NOJO : 44012021S023823
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES (44)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2021
Numéro d'identification : RCS Nantes 418 348 231
Dénomination : RCA (Réalisations pour la comptabilité et l'Audit)
Forme juridique : Société par actions simplifiée
15/12/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2967
NOJO : 44012020S020329
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES (44)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2020
Numéro d'identification : RCS Nantes 418 348 231
Dénomination : RCA (Réalisations pour la comptabilité et l'Audit)
Forme juridique : Société par actions simplifiée
23/10/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°970
NOJO : 44012019S019307
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES (44)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2019
Numéro d'identification : RCS Nantes 418 348 231
Dénomination : RCA (Réalisations pour la comptabilité et l'Audit)
Forme juridique : Société par actions simplifiée
17/01/2016 : Modifications générales

Annonce N°992
NOJO : BXB160120002021
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES (44)
Descriptif : modification survenue sur l'administration
Numéro d'identification : RCS Nantes 418 348 231
Dénomination : RCA (Réalisations pour la comptabilité et l'Audit)
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
modification du Président Clarysse, Jérôme Albert Robert, nomination du Directeur général : C.
L.
FI
Montant du capital : 50000 EUR
10/12/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5301
NOJO : BXC12338003071M
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES (44)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2012
Numéro d'identification : RCS Nantes 418 348 231
Dénomination : RCA (Réalisations pour la comptabilité et l'Audit)
Forme juridique : Société par actions simplifiée
28/10/2012 : Modifications générales

Annonce N°672
NOJO : BXB122960009746
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES (44)
Descriptif : modification survenue sur l'administration
Numéro d'identification : RCS Nantes 418 348 231
Dénomination : RCA (Réalisations pour la comptabilité et l'Audit)
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
modification du Commissaire aux comptes titulaire HELEOS, modification du Commissaire aux comptes suppléant Dumoucel, Hervé, nomination du Commissaire aux comptes suppléant : Le Poul, Catherine
Montant du capital : 50000 EUR
15/12/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2826
NOJO : BXC113330007978
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES (44)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2008
Numéro d'identification : RCS Nantes 418 348 231
Dénomination : RCA (Réalisations pour la comptabilité et l'Audit)
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
4 rue Edith Piaf Asturia
44821 Saint Herblain
15/12/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2827
NOJO : BXC11333000798A
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES (44)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2009
Numéro d'identification : RCS Nantes 418 348 231
Dénomination : RCA (Réalisations pour la comptabilité et l'Audit)
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
4 rue Edith Piaf Asturia
44821 Saint Herblain
15/12/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2828
NOJO : BXC11333000799C
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES (44)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2010
Numéro d'identification : RCS Nantes 418 348 231
Dénomination : RCA (Réalisations pour la comptabilité et l'Audit)
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
4 rue Edith Piaf Asturia
44821 Saint Herblain
15/12/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2829
NOJO : BXC113330008007
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES (44)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2011
Numéro d'identification : RCS Nantes 418 348 231
Dénomination : RCA (Réalisations pour la comptabilité et l'Audit)
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
4 rue Edith Piaf Asturia
44821 Saint Herblain
08/09/2011 : Modifications générales

Annonce N°549
NOJO : BXB11244000372K
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES (44)
Date de commencement d'activité : 04/10/2001
Date d'effet : 2011-06-15
Descriptif : Transfert du siège et de l'établissement principal avec création
Numéro d'identification : RCS Nantes 418 348 231
Dénomination : RCA (Réalisations pour la comptabilité et l'Audit)
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président de la société : CLARYSSE Jérôme Albert Robert Commissaire aux comptes titulaire : CABINET LE BOUGUENEC Commissaire aux comptes suppléant : DUMOUCEL Hervé
Montant du capital : 50000.00 EUR
19/06/2008 : Modifications générales

Annonce N°1145
NOJO : BXB08166002329G
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES (44)
Date de commencement d'activité : 04/10/2001
Date d'effet : 2008-03-31
Descriptif : Changement de dénomination sociale Transfert du siège et de l'établissement principal avec création
Numéro d'identification : RCS Nantes 418 348 231
Dénomination : RCA (Réalisations pour la comptabilité et l'Audit)
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président de la société : CLARYSSE Jérôme Albert RobertCommissaire aux comptes titulaire : CABINET LE BOUGUENEC.
Commissaire aux comptes suppléant : DUMOUCEL Hervé.

Montant du capital : 50000.00 EUR

Siège social :
Adresse :
275 boulevard Marcel Paul - Exapole
Bâtiment 1
BP 10374
44816 Saint Herblain Cédex

Etablissement principal :
Adresse :
275 boulevard Marcel Paul - Exapole
Bâtiment 1
BP 10374
44816 Saint Herblain Cédex
Historique de l'unité légale :
30/05/2022 : code NIC, économie sociale et solidaire, caractère employeur
Code NIC : 00089
Economie sociale et solidaire : OuiCaractère employeur : Non
06/01/2017 : code NIC
Code NIC : 00071
25/02/2013 : activité principale
Activité principale : Edition de logiciels applicatifs (NAFRev2 : 58.29C)
15/06/2011 : code NIC
Code NIC : 00063
31/03/2008 : dénomination, code NIC
Dénomination : RCA REALISATIONS POUR LA COMPTABILITE ETL AUDIT
Code NIC : 00055
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Programmation informatique (NAFRev2 : 62.01Z)
30/11/2006 : catégorie juridique
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
31/12/2005 : activité principale
Activité principale : Autres activités de réalisation de logiciels (NAFRev1 : 72.2C)
01/09/2005 : code NIC
Code NIC : 00048
25/12/2003 : activité principale
Activité principale : Conseil pour les affaires et la gestion (NAFRev1 : 74.1G)
01/01/1999 : dénomination
Dénomination : REGNIER CLARYSSE ET ASSOCIES
Représentants légaux :
01/09/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2001B01689
Type : Personne Physique

Nom : CLARYSSE Jérôme Albert Robert
Né le 27/07/1968 à Jouy (France)
Nationalité : Française
Qualité : Président

Adresse :
18 rue Richeux
44100 Nantes
France
01/09/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2001B01689
Type : Personne Morale

Nom : C.L.FI
Siren : 493191233
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : Directeur général

Adresse :
4 rue Edit Piaf Asturia
44821 Saint-Herblain CEDEX
France
01/09/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2001B01689
Type : Personne Morale

Nom : HELEOS
Siren : 380408849
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
4 allée Marie Berhaut
35000 Rennes
France
01/09/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2001B01689
Type : Personne Morale

Nom : HL FINANCES
Siren : 424240059
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
4 allée Marie Berhaut
35000 Rennes
France
02/03/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2001B01689
Type : Personne Physique

Nom : CLARYSSE Jérôme Albert Robert
Né le 27/07/1968 à Jouy (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président

Adresse :
18 rue Richeux
44100 Nantes
France
02/03/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2001B01689
Type : Personne Morale

Nom : C.L.FI
Siren : 493191233
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : Directeur général

Adresse :
4 rue Edit Piaf Asturia
44821 Saint-Herblain CEDEX
France
02/03/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2001B01689
Type : Personne Morale

Nom : HELEOS
Siren : 380408849
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
4 allée Marie Berhaut
35000 Rennes
France
02/03/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2001B01689
Type : Personne Physique

Nom : LE POUL Catherine
Né le 12/09/1953 à Josselin (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
58 rue du Général de Gaulle
BP 141
56304 Pontivy CEDEX
France
Dépôts des actes :
30/05/2022 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2001B01689
Dépôt : N°14724 déposé le 01/09/2022
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social
30/05/2022 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2001B01689
Dépôt : N°14724 déposé le 01/09/2022
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
30/05/2022 : Statuts mis à jour
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2001B01689
Dépôt : N°14724 déposé le 01/09/2022
Etat : Déposé
30/09/2019 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2001B01689
Dépôt : N°16094 déposé le 31/10/2019
Etat : Déposé
Décision : Changement de commissaire aux comptes suppléant
01/03/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2001B01689
Dépôt : N°16469 déposé le 25/10/2018
Etat : Déposé
26/01/2017 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2001B01689
Dépôt : N°2565 déposé le 02/03/2017
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social
26/01/2017 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2001B01689
Dépôt : N°2565 déposé le 02/03/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
26/01/2017 : Statuts mis à jour
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2001B01689
Dépôt : N°2565 déposé le 02/03/2017
Etat : Déposé
26/01/2017 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2001B01689
Dépôt : N°2565 déposé le 02/03/2017
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social
26/01/2017 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2001B01689
Dépôt : N°2565 déposé le 02/03/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
26/01/2017 : Statuts mis à jour
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2001B01689
Dépôt : N°2565 déposé le 02/03/2017
Etat : Déposé
25/05/2016 : Procès-verbal
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2001B01689
Dépôt : N°7719 déposé le 24/06/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
25/05/2016 : Statuts mis à jour
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2001B01689
Dépôt : N°7719 déposé le 24/06/2016
Etat : Déposé
25/05/2016 : Procès-verbal
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2001B01689
Dépôt : N°7719 déposé le 24/06/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
25/05/2016 : Statuts mis à jour
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2001B01689
Dépôt : N°7719 déposé le 24/06/2016
Etat : Déposé
21/12/2015 : Procès-verbal
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2001B01689
Dépôt : N°10 déposé le 04/01/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
21/12/2015 : Statuts mis à jour
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2001B01689
Dépôt : N°10 déposé le 04/01/2016
Etat : Déposé
21/12/2015 : Procès-verbal
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2001B01689
Dépôt : N°10 déposé le 04/01/2016
Etat : Déposé
Décision : Nomination de directeur général
21/12/2015 : Procès-verbal
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2001B01689
Dépôt : N°10 déposé le 04/01/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
21/12/2015 : Statuts mis à jour
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2001B01689
Dépôt : N°10 déposé le 04/01/2016
Etat : Déposé
21/12/2015 : Procès-verbal
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2001B01689
Dépôt : N°10 déposé le 04/01/2016
Etat : Déposé
Décision : Nomination de directeur général
26/09/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2001B01689
Dépôt : N°11242 déposé le 12/10/2012
Etat : Déposé
Décision : Renouvellement(s) de mandat(s) de commissaire(s) aux comptes
26/09/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2001B01689
Dépôt : N°11242 déposé le 12/10/2012
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire aux comptes suppléant
26/09/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2001B01689
Dépôt : N°11242 déposé le 12/10/2012
Etat : Déposé
Décision : Renouvellement(s) de mandat(s) de commissaire(s) aux comptes
26/09/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2001B01689
Dépôt : N°11242 déposé le 12/10/2012
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire aux comptes suppléant
15/06/2011 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2001B01689
Dépôt : N°3108974 déposé le 30/08/2011
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social
15/06/2011 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2001B01689
Dépôt : N°3108974 déposé le 30/08/2011
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
15/06/2011 : Statuts mis à jour
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2001B01689
Dépôt : N°3108974 déposé le 30/08/2011
Etat : Déposé
15/06/2011 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2001B01689
Dépôt : N°3108974 déposé le 30/08/2011
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social
15/06/2011 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2001B01689
Dépôt : N°3108974 déposé le 30/08/2011
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
15/06/2011 : Statuts mis à jour
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2001B01689
Dépôt : N°3108974 déposé le 30/08/2011
Etat : Déposé
31/03/2008 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2001B01689
Dépôt : N°2806085 déposé le 05/06/2008
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social
31/03/2008 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2001B01689
Dépôt : N°2806085 déposé le 05/06/2008
Etat : Déposé
Décision : Changement de la dénomination sociale
31/03/2008 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2001B01689
Dépôt : N°2806085 déposé le 05/06/2008
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
31/03/2008 : Statuts mis à jour
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2001B01689
Dépôt : N°2806085 déposé le 05/06/2008
Etat : Déposé
31/03/2008 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2001B01689
Dépôt : N°2806085 déposé le 05/06/2008
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social
31/03/2008 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2001B01689
Dépôt : N°2806085 déposé le 05/06/2008
Etat : Déposé
Décision : Changement de la dénomination sociale
31/03/2008 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2001B01689
Dépôt : N°2806085 déposé le 05/06/2008
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
31/03/2008 : Statuts mis à jour
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2001B01689
Dépôt : N°2806085 déposé le 05/06/2008
Etat : Déposé
30/11/2006 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2001B01689
Dépôt : N°2611304 déposé le 15/12/2006
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
30/11/2006 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2001B01689
Dépôt : N°2611304 déposé le 15/12/2006
Etat : Déposé
Décision : Changement de forme juridique
30/11/2006 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2001B01689
Dépôt : N°2611304 déposé le 15/12/2006
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président
30/11/2006 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2001B01689
Dépôt : N°2611304 déposé le 15/12/2006
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de commissaire(s) aux comptes
30/11/2006 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2001B01689
Dépôt : N°2611304 déposé le 15/12/2006
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
30/11/2006 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2001B01689
Dépôt : N°2611304 déposé le 15/12/2006
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
30/11/2006 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2001B01689
Dépôt : N°2611304 déposé le 15/12/2006
Etat : Déposé
Décision : Changement de forme juridique
30/11/2006 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2001B01689
Dépôt : N°2611304 déposé le 15/12/2006
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président
30/11/2006 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2001B01689
Dépôt : N°2611304 déposé le 15/12/2006
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de commissaire(s) aux comptes
30/11/2006 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2001B01689
Dépôt : N°2611304 déposé le 15/12/2006
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
20/11/2006 : Rapport du commissaire à la transformation
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2001B01689
Dépôt : N°2611304 déposé le 15/12/2006
Etat : Déposé
20/11/2006 : Rapport du commissaire à la transformation
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2001B01689
Dépôt : N°2611304 déposé le 15/12/2006
Etat : Déposé
30/09/2006 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2001B01689
Dépôt : N°2609453 déposé le 19/10/2006
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) de gérant(s)
30/09/2006 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2001B01689
Dépôt : N°2609453 déposé le 19/10/2006
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
30/09/2006 : Statuts mis à jour
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2001B01689
Dépôt : N°2609453 déposé le 19/10/2006
Etat : Déposé
30/09/2006 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2001B01689
Dépôt : N°2609453 déposé le 19/10/2006
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) de gérant(s)
30/09/2006 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2001B01689
Dépôt : N°2609453 déposé le 19/10/2006
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
30/09/2006 : Statuts mis à jour
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2001B01689
Dépôt : N°2609453 déposé le 19/10/2006
Etat : Déposé
18/08/2005 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2001B01689
Dépôt : N°2509241 déposé le 28/10/2005
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social
18/08/2005 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2001B01689
Dépôt : N°2509241 déposé le 28/10/2005
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
18/08/2005 : Statuts mis à jour
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2001B01689
Dépôt : N°2509241 déposé le 28/10/2005
Etat : Déposé
18/08/2005 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2001B01689
Dépôt : N°2509241 déposé le 28/10/2005
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social
18/08/2005 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2001B01689
Dépôt : N°2509241 déposé le 28/10/2005
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
18/08/2005 : Statuts mis à jour
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2001B01689
Dépôt : N°2509241 déposé le 28/10/2005
Etat : Déposé
22/11/2004 : Acte sous seing privé
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2001B01689
Dépôt : N°2500755 déposé le 26/01/2005
Etat : Déposé
Décision : Cession ou donation de parts
22/11/2004 : Statuts mis à jour
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2001B01689
Dépôt : N°2500755 déposé le 26/01/2005
Etat : Déposé
22/11/2004 : Acte sous seing privé
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2001B01689
Dépôt : N°2500755 déposé le 26/01/2005
Etat : Déposé
Décision : Cession ou donation de parts
22/11/2004 : Statuts mis à jour
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2001B01689
Dépôt : N°2500755 déposé le 26/01/2005
Etat : Déposé
05/11/2004 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2001B01689
Dépôt : N°2500755 déposé le 26/01/2005
Etat : Déposé
Décision : Agrément de nouveaux associés
05/11/2004 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2001B01689
Dépôt : N°2500755 déposé le 26/01/2005
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
05/11/2004 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2001B01689
Dépôt : N°2500755 déposé le 26/01/2005
Etat : Déposé
Décision : Agrément de nouveaux associés
05/11/2004 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2001B01689
Dépôt : N°2500755 déposé le 26/01/2005
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
07/02/2003 : Liste des sièges sociaux antérieurs
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2001B01689
Dépôt : N°2303593 déposé le 12/05/2003
Etat : Déposé
07/02/2003 : Liste des sièges sociaux antérieurs
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2001B01689
Dépôt : N°2303593 déposé le 12/05/2003
Etat : Déposé
31/01/2003 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2001B01689
Dépôt : N°2303593 déposé le 12/05/2003
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social
31/01/2003 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2001B01689
Dépôt : N°2303593 déposé le 12/05/2003
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
31/01/2003 : Statuts mis à jour
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2001B01689
Dépôt : N°2303593 déposé le 12/05/2003
Etat : Déposé
31/01/2003 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2001B01689
Dépôt : N°2303593 déposé le 12/05/2003
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social
31/01/2003 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2001B01689
Dépôt : N°2303593 déposé le 12/05/2003
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
31/01/2003 : Statuts mis à jour
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2001B01689
Dépôt : N°2303593 déposé le 12/05/2003
Etat : Déposé
Etablissements :
01/09/2022 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2001B01689
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
8 rue Edith Piaf Novawest Bâtiment A
44800 Saint-Herblain
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 04/10/2001
Activité : conseil en gestion, organisation, management, animation de formation, vente de tous supports informatiques
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
02/03/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2001B01689
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
Immeuble les Reflets Bâtiment B
7 rue Jacques Brel
44800 Saint Herblain
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 04/10/2001
Activité : conseil en gestion, organisation, management, animation de formation, vente de tous supports informatiques
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
02/03/2017 : Ajout
Greffe : Nantes (4401)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Numéro unique d’observation : 1
Date d’ajout de l’observation : 05/06/2008
Texte de l'observation : Transfert du siège & de l'établissement principal de ST HERBLAIN (44), RUE DE LA MAISON NEUVE à ST H ERBLAIN (44), 275 BD MARCEL PAUL à compter du 31/0 3/2008
02/03/2017 : Ajout
Greffe : Nantes (4401)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Numéro unique d’observation : 2
Date d’ajout de l’observation : 30/08/2011
Texte de l'observation : Transfert du siège & de l'établissement principal de ST HERBLAIN, 275 BD MARCEL PAUL à ST HERBLAIN, 4 RUE EDITH PIAF, ASTURIA à compter du 15/06/2011
Personnes morales :
01/09/2022 : RCA (Réalisations pour la comptabilité et l'Audit)
Greffe : Nantes (4401)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 21/11/2001
Date à laquelle la personne commence son activité : 21/11/2001

Type de capital : Fixe
Capital : 50000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Mars
Economie sociale et solidaire : Oui
02/03/2017 : RCA (Réalisations pour la comptabilité et l'Audit)
Greffe : Nantes (4401)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 21/11/2001
Date à laquelle la personne commence son activité : 21/11/2001

Type de capital : Fixe
Capital : 50000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Mars
Economie sociale et solidaire : Non
Dépôts des comptes annuels :
31/03/2021 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2001B01689
Dépôt : N°23823 déposé le 26/10/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2020 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2001B01689
Dépôt : N°20329 déposé le 04/12/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2019 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2001B01689
Dépôt : N°19307 déposé le 14/10/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2001B01689
Dépôt : N°14014 déposé le 22/10/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2001B01689
Dépôt : N°14014 déposé le 22/10/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2001B01689
Dépôt : N°13877 déposé le 07/11/2011
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2001B01689
Dépôt : N°13877 déposé le 07/11/2011
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2001B01689
Dépôt : N°13876 déposé le 07/11/2011
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2001B01689
Dépôt : N°13876 déposé le 07/11/2011
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2001B01689
Dépôt : N°13875 déposé le 07/11/2011
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2001B01689
Dépôt : N°13875 déposé le 07/11/2011
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2001B01689
Dépôt : N°13874 déposé le 07/11/2011
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2001B01689
Dépôt : N°13874 déposé le 07/11/2011
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2001B01689
Dépôt : N°11184 déposé le 29/10/2007
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2001B01689
Dépôt : N°11184 déposé le 29/10/2007
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2001B01689
Dépôt : N°09745 déposé le 12/10/2006
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2001B01689
Dépôt : N°09745 déposé le 12/10/2006
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2001B01689
Dépôt : N°10823 déposé le 12/12/2005
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2001B01689
Dépôt : N°10823 déposé le 12/12/2005
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2001B01689
Dépôt : N°09160 déposé le 14/10/2004
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2001B01689
Dépôt : N°09160 déposé le 14/10/2004
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2001B01689
Dépôt : N°09787 déposé le 07/11/2003
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2001B01689
Dépôt : N°09787 déposé le 07/11/2003
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/03/2022 : Compte annuel complet
Greffe : NANTES (4401)
Numéro de dépôt : 23216 du 17/10/2022
Numéro de gestion : 2001B01689
Code activité : 5829C : Édition (NAFRev2 : 58)
Clôture de l'exercice : le 31/03/2022, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/03/2021, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires4 104 8673 138 105966 762752 064
AJAutres immobilisations incorporelles4 206 1571 096 2373 109 9203 273 991
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels4 5004 500
ATAutres immobilisations corporelles1 865 094646 3381 218 7561 109 143
BDAutres titres immobilisés18 39418 39418 394
BFPrêts1 7781 7782 462
BJTOTAL (I)10 200 7894 885 1805 315 6105 156 053
BVAvances et acomptes versés sur commandes21 03421 03448 144
BXClients et comptes rattachés989 629989 629743 118
BZAutres créances162 064162 064210 383
CDValeurs mobilières de placement298 187298 187323 733
CFDisponibilités6 802 6646 802 6645 497 872
CHCharges constatées d’avance522 815522 815352 123
CJTOTAL (II)8 796 3938 796 3937 175 373
COTOTAL GENERAL (0 à V)18 997 1834 885 18014 112 00312 331 426
CPParts à moins d’un an1 778
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel50 00050 000
DDRéserve légale (1)5 0005 000
DGAutres réserves4 449 5943 126 356
DHReport à nouveau1 063 4561 063 456
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)2 395 9452 023 238
DLTOTAL (I)7 963 9956 268 050
DPProvisions pour risques181 597163 034
DRTOTAL (III)181 597163 034
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)2 966 1173 309 319
DVEmprunts et dettes financières divers (4)22 86322 716
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés598 532446 002
DYDettes fiscales et sociales2 213 3672 077 499
EAAutres dettes11 89444 806
EBProduits constatés d’avance (2)153 637
ECTOTAL (IV)5 966 4115 900 342
EETOTAL GENERAL (I à V)14 112 00312 331 426
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an3 347 6222 938 290
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises194 1222 990197 112175 682
FGProduction vendue services13 098 729408 38113 507 11011 553 714
FJChiffres d’affaires nets13 292 851411 37113 704 22211 729 396
FNProduction immobilisée827 865578 953
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges284 949218 786
FQAutres produits45570
FRTotal des produits d’exploitation (I)14 817 49112 527 206
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)187 500161 798
FWAutres achats et charges externes3 622 7523 266 348
FXImpôts, taxes et versements assimilés265 464216 252
FYSalaires et traitements4 144 1143 184 125
FZCharges sociales1 713 3281 303 660
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements958 802935 704
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions20 000
GEAutres charges977219
GFTotal des charges d’exploitation (II)10 912 9379 068 107
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)3 904 5543 459 099
GJProduits financiers de participations5 6644 111
GKProduits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé2755
GLAutres intérêts et produits assimilés79 52531 219
GOProduits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement28 15619 432
GPTotal des produits financiers (V)113 37254 817
GRIntérêts et charges assimilées70 03877 976
GTCharges nettes sur cessions de valeurs mobilières de placement24 52013 405
GUTotal des charges financières (VI)94 55891 381
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)18 815-36 563
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)3 923 3683 422 535
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion16 399
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital2 052
HDTotal des produits exceptionnels (VII)18 450
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion6790 211
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital24 27745 190
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)24 344135 401
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-24 344-116 951
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise372 198296 561
HKImpôts sur les bénéfices (X)1 130 881985 786
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)14 930 86312 600 473
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)12 534 91810 577 236
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)2 395 9452 023 238
A1Renvois : Transfert de charges283 513217 565
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)265212
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles3 481 381752 9614 234 342
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles444 996205 842650 838
0NAMORTISSEMENTS Total Général3 926 377958 8024 885 180
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
4AProvisions pour litiges20 000
4EProvisions pour garanties données aux clients161 597
5ZTotal Provisions pour risques et charges163 03420 0001 437181 597
7CTOTAL GENERAL163 03420 0001 437181 597
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation20 0001 437
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UPPrêts1 7781 778
UXAutres créances clients989 629989 629
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux12 83912 839
VBT. V. A.72 59272 592
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)76 63476 634
VSCharges constatées d’avance522 815522 815
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES1 676 2861 676 286
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine4 0664 066
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine2 962 052343 2631 206 2001 412 588
8AEmprunts et dettes financières divers21 96021 960
8BFournisseurs et comptes rattaché598 532598 532
8CPersonnel et comptes rattachés920 493920 493
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux484 834484 834
8EImpôts sur les bénéfices9 1019 101
VWT.V.A.346 648346 648
VQAutres impôts, taxes et assimilés225 508225 508
VIGroupe et associés227 687227 687
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)11 89411 894
8LProduits constatés d’avance153 637153 637
VYTOTAL – ETAT DES DETTES5 966 4113 347 6221 206 2001 412 588
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice342 840
31/03/2021 : Compte annuel complet
Greffe : NANTES (4401)
Numéro de dépôt : 23823 du 25/10/2021
Numéro de gestion : 2001B01689
Code activité : 5829C : Édition (NAFRev2 : 58)
Clôture de l'exercice : le 31/03/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/03/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires4 104 8673 138 105966 762752 064
AJAutres immobilisations incorporelles4 206 1571 096 2373 109 9203 273 991
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels4 5004 500
ATAutres immobilisations corporelles1 865 094646 3381 218 7561 109 143
BDAutres titres immobilisés18 39418 39418 394
BFPrêts1 7781 7782 462
BJTOTAL (I)10 200 7894 885 1805 315 6105 156 053
BVAvances et acomptes versés sur commandes21 03421 03448 144
BXClients et comptes rattachés989 629989 629743 118
BZAutres créances162 064162 064210 383
CDValeurs mobilières de placement298 187298 187323 733
CFDisponibilités6 802 6646 802 6645 497 872
CHCharges constatées d’avance522 815522 815352 123
CJTOTAL (II)8 796 3938 796 3937 175 373
COTOTAL GENERAL (0 à V)18 997 1834 885 18014 112 00312 331 426
CPParts à moins d’un an1 778
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel50 00050 000
DDRéserve légale (1)5 0005 000
DGAutres réserves4 449 5943 126 356
DHReport à nouveau1 063 4561 063 456
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)2 395 9452 023 238
DLTOTAL (I)7 963 9956 268 050
DPProvisions pour risques181 597163 034
DRTOTAL (III)181 597163 034
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)2 966 1173 309 319
DVEmprunts et dettes financières divers (4)22 86322 716
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés598 532446 002
DYDettes fiscales et sociales2 213 3672 077 499
EAAutres dettes11 89444 806
EBProduits constatés d’avance (2)153 637
ECTOTAL (IV)5 966 4115 900 342
EETOTAL GENERAL (I à V)14 112 00312 331 426
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an3 347 6222 938 290
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises194 1222 990197 112175 682
FGProduction vendue services13 098 729408 38113 507 11011 553 714
FJChiffres d’affaires nets13 292 851411 37113 704 22211 729 396
FNProduction immobilisée827 865578 953
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges284 949218 786
FQAutres produits45570
FRTotal des produits d’exploitation (I)14 817 49112 527 206
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)187 500161 798
FWAutres achats et charges externes3 622 7523 266 348
FXImpôts, taxes et versements assimilés265 464216 252
FYSalaires et traitements4 144 1143 184 125
FZCharges sociales1 713 3281 303 660
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements958 802935 704
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions20 000
GEAutres charges977219
GFTotal des charges d’exploitation (II)10 912 9379 068 107
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)3 904 5543 459 099
GJProduits financiers de participations5 6644 111
GKProduits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé2755
GLAutres intérêts et produits assimilés79 52531 219
GOProduits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement28 15619 432
GPTotal des produits financiers (V)113 37254 817
GRIntérêts et charges assimilées70 03877 976
GTCharges nettes sur cessions de valeurs mobilières de placement24 52013 405
GUTotal des charges financières (VI)94 55891 381
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)18 815-36 563
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)3 923 3683 422 535
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion16 399
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital2 052
HDTotal des produits exceptionnels (VII)18 450
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion6790 211
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital24 27745 190
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)24 344135 401
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-24 344-116 951
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise372 198296 561
HKImpôts sur les bénéfices (X)1 130 881985 786
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)14 930 86312 600 473
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)12 534 91810 577 236
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)2 395 9452 023 238
A1Renvois : Transfert de charges283 513217 565
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)265212
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles3 481 381752 9614 234 342
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles444 996205 842650 838
0NAMORTISSEMENTS Total Général3 926 377958 8024 885 180
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
4AProvisions pour litiges20 000
4EProvisions pour garanties données aux clients161 597
5ZTotal Provisions pour risques et charges163 03420 0001 437181 597
7CTOTAL GENERAL163 03420 0001 437181 597
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation20 0001 437
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UPPrêts1 7781 778
UXAutres créances clients989 629989 629
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux12 83912 839
VBT. V. A.72 59272 592
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)76 63476 634
VSCharges constatées d’avance522 815522 815
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES1 676 2861 676 286
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine4 0664 066
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine2 962 052343 2631 206 2001 412 588
8AEmprunts et dettes financières divers21 96021 960
8BFournisseurs et comptes rattaché598 532598 532
8CPersonnel et comptes rattachés920 493920 493
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux484 834484 834
8EImpôts sur les bénéfices9 1019 101
VWT.V.A.346 648346 648
VQAutres impôts, taxes et assimilés225 508225 508
VIGroupe et associés227 687227 687
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)11 89411 894
8LProduits constatés d’avance153 637153 637
VYTOTAL – ETAT DES DETTES5 966 4113 347 6221 206 2001 412 588
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice342 840
31/03/2020 : Compte annuel complet
Greffe : NANTES (4401)
Numéro de dépôt : 20329 du 04/12/2020
Numéro de gestion : 2001B01689
Code activité : 5829C : Édition (NAFRev2 : 58)
Clôture de l'exercice : le 31/03/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/03/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires4 104 8673 138 105966 762752 064
AJAutres immobilisations incorporelles4 206 1571 096 2373 109 9203 273 991
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels4 5004 500
ATAutres immobilisations corporelles1 865 094646 3381 218 7561 109 143
BDAutres titres immobilisés18 39418 39418 394
BFPrêts1 7781 7782 462
BJTOTAL (I)10 200 7894 885 1805 315 6105 156 053
BVAvances et acomptes versés sur commandes21 03421 03448 144
BXClients et comptes rattachés989 629989 629743 118
BZAutres créances162 064162 064210 383
CDValeurs mobilières de placement298 187298 187323 733
CFDisponibilités6 802 6646 802 6645 497 872
CHCharges constatées d’avance522 815522 815352 123
CJTOTAL (II)8 796 3938 796 3937 175 373
COTOTAL GENERAL (0 à V)18 997 1834 885 18014 112 00312 331 426
CPParts à moins d’un an1 778
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel50 00050 000
DDRéserve légale (1)5 0005 000
DGAutres réserves4 449 5943 126 356
DHReport à nouveau1 063 4561 063 456
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)2 395 9452 023 238
DLTOTAL (I)7 963 9956 268 050
DPProvisions pour risques181 597163 034
DRTOTAL (III)181 597163 034
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)2 966 1173 309 319
DVEmprunts et dettes financières divers (4)22 86322 716
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés598 532446 002
DYDettes fiscales et sociales2 213 3672 077 499
EAAutres dettes11 89444 806
EBProduits constatés d’avance (2)153 637
ECTOTAL (IV)5 966 4115 900 342
EETOTAL GENERAL (I à V)14 112 00312 331 426
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an3 347 6222 938 290
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises194 1222 990197 112175 682
FGProduction vendue services13 098 729408 38113 507 11011 553 714
FJChiffres d’affaires nets13 292 851411 37113 704 22211 729 396
FNProduction immobilisée827 865578 953
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges284 949218 786
FQAutres produits45570
FRTotal des produits d’exploitation (I)14 817 49112 527 206
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)187 500161 798
FWAutres achats et charges externes3 622 7523 266 348
FXImpôts, taxes et versements assimilés265 464216 252
FYSalaires et traitements4 144 1143 184 125
FZCharges sociales1 713 3281 303 660
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements958 802935 704
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions20 000
GEAutres charges977219
GFTotal des charges d’exploitation (II)10 912 9379 068 107
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)3 904 5543 459 099
GJProduits financiers de participations5 6644 111
GKProduits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé2755
GLAutres intérêts et produits assimilés79 52531 219
GOProduits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement28 15619 432
GPTotal des produits financiers (V)113 37254 817
GRIntérêts et charges assimilées70 03877 976
GTCharges nettes sur cessions de valeurs mobilières de placement24 52013 405
GUTotal des charges financières (VI)94 55891 381
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)18 815-36 563
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)3 923 3683 422 535
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion16 399
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital2 052
HDTotal des produits exceptionnels (VII)18 450
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion6790 211
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital24 27745 190
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)24 344135 401
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-24 344-116 951
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise372 198296 561
HKImpôts sur les bénéfices (X)1 130 881985 786
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)14 930 86312 600 473
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)12 534 91810 577 236
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)2 395 9452 023 238
A1Renvois : Transfert de charges283 513217 565
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)265212
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles3 481 381752 9614 234 342
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles444 996205 842650 838
0NAMORTISSEMENTS Total Général3 926 377958 8024 885 180
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
4AProvisions pour litiges20 000
4EProvisions pour garanties données aux clients161 597
5ZTotal Provisions pour risques et charges163 03420 0001 437181 597
7CTOTAL GENERAL163 03420 0001 437181 597
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation20 0001 437
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UPPrêts1 7781 778
UXAutres créances clients989 629989 629
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux12 83912 839
VBT. V. A.72 59272 592
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)76 63476 634
VSCharges constatées d’avance522 815522 815
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES1 676 2861 676 286
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine4 0664 066
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine2 962 052343 2631 206 2001 412 588
8AEmprunts et dettes financières divers21 96021 960
8BFournisseurs et comptes rattaché598 532598 532
8CPersonnel et comptes rattachés920 493920 493
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux484 834484 834
8EImpôts sur les bénéfices9 1019 101
VWT.V.A.346 648346 648
VQAutres impôts, taxes et assimilés225 508225 508
VIGroupe et associés227 687227 687
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)11 89411 894
8LProduits constatés d’avance153 637153 637
VYTOTAL – ETAT DES DETTES5 966 4113 347 6221 206 2001 412 588
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice342 840
31/03/2019 : Compte annuel complet
Greffe : NANTES (4401)
Numéro de dépôt : 19307 du 14/10/2019
Numéro de gestion : 2001B01689
Code activité : 5829C : Édition (NAFRev2 : 58)
Clôture de l'exercice : le 31/03/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/03/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires4 104 8673 138 105966 762752 064
AJAutres immobilisations incorporelles4 206 1571 096 2373 109 9203 273 991
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels4 5004 500
ATAutres immobilisations corporelles1 865 094646 3381 218 7561 109 143
BDAutres titres immobilisés18 39418 39418 394
BFPrêts1 7781 7782 462
BJTOTAL (I)10 200 7894 885 1805 315 6105 156 053
BVAvances et acomptes versés sur commandes21 03421 03448 144
BXClients et comptes rattachés989 629989 629743 118
BZAutres créances162 064162 064210 383
CDValeurs mobilières de placement298 187298 187323 733
CFDisponibilités6 802 6646 802 6645 497 872
CHCharges constatées d’avance522 815522 815352 123
CJTOTAL (II)8 796 3938 796 3937 175 373
COTOTAL GENERAL (0 à V)18 997 1834 885 18014 112 00312 331 426
CPParts à moins d’un an1 778
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel50 00050 000
DDRéserve légale (1)5 0005 000
DGAutres réserves4 449 5943 126 356
DHReport à nouveau1 063 4561 063 456
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)2 395 9452 023 238
DLTOTAL (I)7 963 9956 268 050
DPProvisions pour risques181 597163 034
DRTOTAL (III)181 597163 034
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)2 966 1173 309 319
DVEmprunts et dettes financières divers (4)22 86322 716
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés598 532446 002
DYDettes fiscales et sociales2 213 3672 077 499
EAAutres dettes11 89444 806
EBProduits constatés d’avance (2)153 637
ECTOTAL (IV)5 966 4115 900 342
EETOTAL GENERAL (I à V)14 112 00312 331 426
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an3 347 6222 938 290
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises194 1222 990197 112175 682
FGProduction vendue services13 098 729408 38113 507 11011 553 714
FJChiffres d’affaires nets13 292 851411 37113 704 22211 729 396
FNProduction immobilisée827 865578 953
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges284 949218 786
FQAutres produits45570
FRTotal des produits d’exploitation (I)14 817 49112 527 206
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)187 500161 798
FWAutres achats et charges externes3 622 7523 266 348
FXImpôts, taxes et versements assimilés265 464216 252
FYSalaires et traitements4 144 1143 184 125
FZCharges sociales1 713 3281 303 660
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements958 802935 704
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions20 000
GEAutres charges977219
GFTotal des charges d’exploitation (II)10 912 9379 068 107
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)3 904 5543 459 099
GJProduits financiers de participations5 6644 111
GKProduits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé2755
GLAutres intérêts et produits assimilés79 52531 219
GOProduits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement28 15619 432
GPTotal des produits financiers (V)113 37254 817
GRIntérêts et charges assimilées70 03877 976
GTCharges nettes sur cessions de valeurs mobilières de placement24 52013 405
GUTotal des charges financières (VI)94 55891 381
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)18 815-36 563
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)3 923 3683 422 535
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion16 399
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital2 052
HDTotal des produits exceptionnels (VII)18 450
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion6790 211
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital24 27745 190
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)24 344135 401
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-24 344-116 951
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise372 198296 561
HKImpôts sur les bénéfices (X)1 130 881985 786
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)14 930 86312 600 473
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)12 534 91810 577 236
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)2 395 9452 023 238
A1Renvois : Transfert de charges283 513217 565
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)265212
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles3 481 381752 9614 234 342
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles444 996205 842650 838
0NAMORTISSEMENTS Total Général3 926 377958 8024 885 180
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
4AProvisions pour litiges20 000
4EProvisions pour garanties données aux clients161 597
5ZTotal Provisions pour risques et charges163 03420 0001 437181 597
7CTOTAL GENERAL163 03420 0001 437181 597
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation20 0001 437
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UPPrêts1 7781 778
UXAutres créances clients989 629989 629
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux12 83912 839
VBT. V. A.72 59272 592
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)76 63476 634
VSCharges constatées d’avance522 815522 815
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES1 676 2861 676 286
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine4 0664 066
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine2 962 052343 2631 206 2001 412 588
8AEmprunts et dettes financières divers21 96021 960
8BFournisseurs et comptes rattaché598 532598 532
8CPersonnel et comptes rattachés920 493920 493
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux484 834484 834
8EImpôts sur les bénéfices9 1019 101
VWT.V.A.346 648346 648
VQAutres impôts, taxes et assimilés225 508225 508
VIGroupe et associés227 687227 687
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)11 89411 894
8LProduits constatés d’avance153 637153 637
VYTOTAL – ETAT DES DETTES5 966 4113 347 6221 206 2001 412 588
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice342 840
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