PRYSMIAN CABLES ET SYSTEMES FRANCE

Informations de l'établissement :

Date de création : 01/11/2000

Siège de l'unité légale : oui

Siret : 09575031100805 / Siren : 095750311 / NIC : 00805

N° de TVA : FR 92 095750311

Effectif en 2021 : 50 à 99 salariés

Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023

Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)

Section M : ACTIVITÉS SPÉCIALISÉES, SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES

Cette section comprend les activités professionnelles, scientifiques et techniques spécialisées. Ces activités re- quièrent un niveau de formation élevé et apportent aux utilisateurs des connaissances et compétences spécialisées.

70 : Activités des sièges sociaux ; conseil de gestion

Cette division comprend le conseil et l’assistance à des entreprises et autres organisations sur des questions de gestion telles que la planification stratégique et organisationnelle, la planification et la budgétisation financières, les objectifs et les politiques de marketing, les politiques, les pratiques et la planification en matière de ressources humaines, la planification de la production et du contrôle. Elle comprend également la supervision et la gestion d’autres unités de la même société ou entreprise, c’est-à-dire les activités des sièges sociaux.

70.1 : Activités des sièges sociaux

70.10 : Activités des sièges sociaux

70.10Z : Activités des sièges sociaux

Cette sous-classe comprend la supervision et la gestion d’autres unités de la même entreprise ou du même groupe, la prise en charge du rôle de planification et de direction stratégique ou organisationnelle de l’entreprise ou du groupe, l’exercice du contrôle opérationnel et la gestion des opérations courantes des unités rattachées. Cette classe ne concerne que des unités sans activité «productive» significative.

Cette sous-classe comprend :
- les activités des sièges sociaux
- les activités des sièges administratifs centralisés
- les activités des sièges d’entreprise
- les activités des bureaux locaux et régionaux
- les activités de gestion des filiales

Cette sous-classe ne comprend pas :
- les activités des sociétés holding n’intervenant pas dans la gestion (cf. 64.20Z) Produits associés : 70.10.10

Coordonnées de l'établissement :
PRYSMIAN CABLES ET SYSTEMES FRANCE

Adresse :
23 Boulevard ARISTIDE BRIAND
BP 801
89100 SENS

Marchés publics :

10/06/2021 : Marché

Objet : NGO-16-046-18-Fourniture de câbles électriques - 2ème trimestre 2021
Classification : Câbles de distribution électrique (31320000)

Numéro unique d’identification : 497833418000212021QCaGFXUqU/00
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 3 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 192 000 €
Date de notification : 21/04/2021

Lieu d'exécution : Moselle
Acheteur : URM METZ

Titulaire :
PRYSMIAN (89 Sens) (09575031100805)

01/02/2021 : Accord-cadre

Objet : Fourniture de câbles électriques HTA et BT: Lot 1: Câbles de réseaux HTA
Classification : Câbles de distribution électrique (31320000)

Numéro unique d’identification : 82362648600026202176420800
Source : e-marchespublics
Durée : 46 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 4 726 708 €
Date de notification : 01/12/2020

Lieu d'exécution : FRANCE
Acheteur : SYNELVA

Titulaire :
PRYSMIAN (09575031100805)

01/02/2021 : Accord-cadre

Objet : Fourniture de câbles électriques HTA et BT: Lot 2: Câbles de réseaux BT souterrains
Classification : Câbles de distribution électrique (31320000)

Numéro unique d’identification : 82362648600026202176420900
Source : e-marchespublics
Durée : 46 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 2 215 092 €
Date de notification : 01/12/2020

Lieu d'exécution : FRANCE
Acheteur : SYNELVA

Titulaire :
PRYSMIAN (09575031100805)

Historique de l'établissement :

01/01/2008 : activité principale

Activité principale : Activités des sièges sociaux (NAFRev2 : 70.10Z)

25/12/2003 : activité principale

Activité principale : Administration d'entreprises (NAFRev1 : 74.1J)

25/12/2000 : caractère employeur

Caractère employeur : Oui

Liens de succession de l'établissement :

01/11/2000 : Succession

Prédécesseur : PRYSMIAN CABLES ET SYSTEMES FRANCE
Continuité économique

Accords d'entreprise :

07/09/2023 : Avenant 1 à l'accord portant NAO 2023

Origine : ACCO
Nature : AVENANT
Numéro : T08923060019
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 21/09/2023
Date de dépôt : 07/09/2023
Date du texte : 07/09/2023
Date d'effet : 07/09/2023
Date de fin : 31/12/2023
Date de diffusion : 25/09/2023
Convention collective : Convention collective départementale des industries métallurgiques, mécaniques, électriques et connexes de l'Yonne (1732)
Texte conforme à la version intégrale : texte non intégral

Raison sociale de l'entreprise : PRYSMIAN CABLES ET SYSTEMES FRANCE
Siret : 09575031100805
Code APE : 7010Z
Secteur : Activités des sièges sociaux

Thèmes de l'accord :

036 - Distribution d'actions gratuites

Syndicats :

1 - CGT
3 - CFDT

Signataires :

16/06/2023 : ACCORD PROROGATION DES MANDATS AU SEIN DE L'ETABLISSEMENT DU SIEGE DE LA SOCIETE PCSF FRANCE

Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T08923002334
Code de l'unité signataire : 01
Date de mise à jour : 04/07/2023
Date de dépôt : 27/06/2023
Date du texte : 16/06/2023
Date d'effet : 16/06/2023
Date de fin : 31/10/2023
Date de diffusion : 10/07/2023
Convention collective : Convention collective départementale des industries métallurgiques, mécaniques, électriques et connexes de l'Yonne (1732)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : PRYSMIAN CABLES ET SYSTEMES FRANCE
Siret : 09575031100805
Code APE : 7010Z
Secteur : Activités des sièges sociaux

Thèmes de l'accord :

125 - Elections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique

Syndicats :

4 - CFE-CGC

Signataires :

21/03/2023 : ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE POUR 2023

Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T08923002187
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 30/03/2023
Date de dépôt : 22/03/2023
Date du texte : 21/03/2023
Date d'effet : 22/03/2023
Date de fin : 31/12/2023
Date de diffusion : 03/04/2023
Convention collective : Convention collective départementale des industries métallurgiques, mécaniques, électriques et connexes de l'Yonne (1732)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : PRYSMIAN CABLES ET SYSTEMES FRANCE
Siret : 09575031100805
Code APE : 7010Z
Secteur : Activités des sièges sociaux

Thèmes de l'accord :

041 - Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
043 - Evolution des primes
069 - Dispositifs don de jour et jour de solidarité

Syndicats :

1 - CGT
3 - CFDT

Signataires :

16/11/2022 : Accord portant Prime de Partage de la Valeur 2022

Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T08922002017
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 18/11/2022
Date de dépôt : 17/11/2022
Date du texte : 16/11/2022
Date d'effet : 18/11/2022
Date de fin : 30/01/2023
Date de diffusion : 21/11/2022
Convention collective : Convention collective nationale des ingénieurs et cadres de la métallurgie (0650)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : PRYSMIAN CABLES ET SYSTEMES FRANCE
Siret : 09575031100805
Code APE : 7010Z
Secteur : Activités des sièges sociaux

Thèmes de l'accord :

131 - Autre, précisez

Syndicats :

1 - CGT
3 - CFDT

Signataires :

Informations de l'unité légale :

Date de création : 01/01/1975

Dénomination : PRYSMIAN CABLES ET SYSTEMES FRANCE

Activité principale : Fabrication d'autres fils et câbles électroniques ou électriques (NAFRev2 : 27.32Z)

Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée

Catégorie d'entreprise en 2021 : entreprise de taille intermédiaire

Caractère employeur : Non

Effectif en 2021 : 1 000 à 1 999 salariés

Economie sociale et solidaire : Non

Liste des établissements :

Marques françaises :

05/08/2016 : groupe unicable

N° national/d'enregistrement : 4292169
Date de dépôt : 05/08/2016
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 05/08/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Tous types de fils et câbles électriques, câbles de branchement, cables télécom, câbles fibre optique et câbles télécom cuivre, câbles automobiles. Cordons électriques ou optiques, prises fiches, connecteurs, interrupteurs, passe-fils, douilles. Tous types d'accessoires et de matériels de branchement et de raccordement electriques, pour bâtiments, installations, appareils électriques, machines et machines-outils, électroménagers, domotique, électroniques, appareils et instruments précités fonctionnant soit à l'électricité, soit par le biais de la fibre optique.
N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Les appareils d'éclairage, de chauffage, de refrigération, de ventilation.

Déposant 1 : PRYSMIAN CABLES ET SYSTEMES FRANCE, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 095750311

Mandataire 1 : PRYSMIAN CABLES ET SYSTEMES FRANCE, Mme Véronique ROLLAND

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-34
Date du BOPI : 26/08/2016

05/08/2016 : groupe unicable

N° national/d'enregistrement : 4292169
Date de dépôt : 05/08/2016
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 05/08/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Tous types de fils et câbles électriques, câbles de branchement, cables télécom, câbles fibre optique et câbles télécom cuivre, câbles automobiles. Cordons électriques ou optiques, prises fiches, connecteurs, interrupteurs, passe-fils, douilles. Tous types de matériels de branchement et de raccordement électriques, pour bâtiments, installations, appareils électriques, machines et machines-outils, électroménagers, domotique, électroniques, appareils et instruments précités fonctionnant soit à l'électricité, soit par le biais de la fibre optique.
N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Les appareils d'éclairage, de chauffage, de refrigération, de ventilation.

Déposant 1 : PRYSMIAN CABLES ET SYSTEMES FRANCE, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 095750311

Mandataire 1 : PRYSMIAN CABLES ET SYSTEMES FRANCE, Mme Véronique ROLLAND

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-34
Date du BOPI : 26/08/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2017-20
Date du BOPI : 19/05/2017

05/11/2010 : EURELECTRIC

N° national/d'enregistrement : 3780047
Date de dépôt : 05/11/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 05/11/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Tous types de matériels de branchement et de raccordement électriques, pour bâtiments, installations et appareils électriques, machines, machines-outils, électroménagers, domotiques, électroniques, télécommunications et téléphoniques, à savoir les cordons électriques ou optiques, tous types de fils et câbles électriques, câbles de branchement, les câbles télécom fibre optique et câbles télécom cuivre, et tous types de câbles et fils électriques souples, prises, fiches, connecteurs, interrupteurs, passe-fils, douilles ; les appareils et instruments précités fonctionnant soit à l'électricité soit par le biais de fibre optique ; appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection) ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique.
N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'éclairage, de domotique, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires (les appareils et instruments précités fonctionnant à l'électricité).
N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : Pose et montage et suivi d'installations de réseaux et liaisons électriques (à savoir câbles et accessoires électriques toutes tensions) situés dans des bâtiments et des infrastructures ; services de réparation et de maintenance d'installations électriques et de liaisons électriques toutes tensions.
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Conception et réalisation d'installations de réseaux et liaisons électriques (à savoir câbles et accessoires électriques toutes tensions) situés dans des bâtiments et des infrastructures.

Déposant 1 : PRYSMIAN CABLES ET SYSTEMES FRANCE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 095750311
Adresse :
23 avenue Aristide Briand
89108 SENS CEDEX PARON
FR

Mandataire 1 : Bureau D.A. CASALONGA-JOSSE
Adresse :
8 avenue Percier
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-47
Date du BOPI : 26/11/2010

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2011-19
Date du BOPI : 13/05/2011

30/07/2010 : MEDGRID

N° national/d'enregistrement : 3757715
Date de dépôt : 30/07/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 30/07/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 04
Liste des Produits & Services pour cette classe : Gaz combustible ; gaz d'éclairage ; combustible ; énergie électrique.
N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils électriques, à savoir appareils pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; transformateurs ; appareils et instruments électroniques pour la production, la fourniture, la distribution et la transmission de l'énergie, de l'électricité ou du gaz ; programmes informatiques pour la production, la fourniture, la distribution et la transmission de l'énergie, de l'électricité ou du gaz, compteurs ; appareils, équipements et systèmes de distribution, de mesurage et de stockage d'énergie sous forme de combustibles, électricité ou gaz ; appareils et instruments pour l'échange, le stockage, la transmission et la collecte de données dans le domaine énergétique.
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de facturation pour la production, la fourniture, la distribution et la transmission de l'énergie, de l'électricité et du gaz ; services d'achat pour le compte de tiers d'énergie, d'électricité, de gaz, de combustibles gazeux ; services de vente au détail et en gros d'énergie, d'électricité, de gaz, de combustibles gazeux ; services d'acquisition commerciale concernant les infrastructures énergétiques ; études et recherches de marché, analyse de prix de revient, expertise en affaire, recherche de partenariat dans le domaine des affaires, aide administrative à la création d'entreprises, direction des affaires et conseils en organisation et direction des affaires, ces services étant rendus dans le domaine énergétique, notamment, éolien, hydraulique, photovoltaïque, des pompes à chaleurs ou solaire thermique ; promotion pour le compte de tiers de produits fonctionnant à l'aide de tout type d'énergie ; conseils et informations commerciaux sur les consommations en énergie avec ou sans réalisation de simulation tarifaire et prévisions de consommation ; démonstration de produits, diffusion d'annonces publicitaires ; gestion de fichiers informatiques, recueil de données dans un fichier central ; prévisions économiques ; relations publiques ; locations d'espaces publicitaires ; recherches de partenariat dans le domaine des affaires, conseils en organisation des affaires industrielles ; conseils en organisation et direction des affaires, à savoir : conception de méthodes d'analyse, de planification et de développement des entreprises à des fins commerciales ; aide à la direction des affaires et conseils en organisation et direction des affaires dans le domaine de la protection de l'environnement, des énergies nouvelles, de la préservation des richesses naturelles et du développement durable ; expertise en affaires dans le domaine de la protection de l'environnement, des énergies nouvelles, de la préservation des richesses naturelles et du développement durable ; distribution de tracts, d'échantillons, de prospectus, d'imprimés ; organisation d'exposition à buts commerciaux et de publicité ; études et recherches de marché dans le domaine de la protection de l'environnement, des énergies nouvelles, de la préservation des richesses naturelles et du développement durable ; publicité, conseil en organisation et direction des affaires ; aides, conseils, informations ou renseignements d'affaire dans le domaine économique, stratégique, de la mercatique, de l'analyse industrielle et de la direction des entreprises ; aide à la création d'associations (aide à la direction des affaires) ; aide à la direction des affaires de groupes d'entreprises réunies en consortium ; gestion commerciale d'entreprises de construction regroupées en consortium, services commerciaux portant sur la mise en œuvre de contrats de construction ; gestion commerciale de la consommation d'énergie.
N° de la classe : 36
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de consultation en matière financière ; analyses financières, prêts financiers ; conception de méthode d'analyse, de planification et de développement des entreprises à des fins financières ; services de liquidation et de règlement financiers en rapport avec la production, la fourniture, la distribution et la transmission d'énergie, d'électricité ou de gaz ; services d'assurances ; services de facilités de crédit et de prêts ; services de paiement et de remise (discount) directe ; crédit-bail de propriété ; financement de projets ; services financiers ; services d'informations et de conseils concernant tous les services précités ; services de gestion immobilière ; services de gestion de sites et de développement immobilier dans le domaine de l'énergie.
N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : Installation, entretien et réparation d'installations pour la fourniture et la distribution d'énergie, d'électricité, de gaz ; mise en service d'installations destinées à la fourniture et à la distribution d'énergie, d'électricité, de gaz ; installation, réparation, intervention d'urgence (réparation) et entretien d'installation pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; placement, réparation, entretien, remplacement et rénovation d'oléoducs et de gazoducs ; réparation de routes et chemins ; construction, réparation et entretien d'installations d'énergie, de gaz et d'électricité ; installation, entretien et réparation d'appareils et instruments produisant et conduisant de l'énergie ; construction, réparation, entretien d'installations produisant et conduisant de l'énergie ; installation de matériaux isolants ; construction, réparation, entretien et rénovation de biens immobiliers ; services de maîtrise d'ouvrage et d'assistance à la maîtrise d'oeuvre dans les opérations relatives ou liées à la construction de bâtiments ; services de direction et de supervision de travaux de construction ; services de conseils en matière de travaux publics ; services de direction et de supervision de travaux d'installation et de réparation d'appareils pour la production d'énergie ; installation et réparation d'appareils spécifiquement conçus pour la production d'énergie ; contrôle et expertise d'installations énergétiques ; construction, maintenance et réparation d'usines, de bâtiments et de centrales énergétiques ; information en matière de construction ; supervision de travaux de construction ; déparasitage d'installations électriques ; installation, maintenance et réparation d'installations énergétiques, information en matière de réparation, installation et maintenance d'installations énergétiques d'usines, de bâtiments ; construction, entretien et réparation d'installations de mise à disposition et/ou de production et/ou de distribution d'énergie notamment d'électricité, de gaz, de chauffage et d'eau ; construction d'installations de recyclage et/ou de retraitement des déchets, ordures ou déchets industriels ; construction d'installations de traitement et/ou de purification des eaux usées ; construction de canalisations de transport de gaz, fluides et solides ; réparation et entretien des installations et canalisations précitées ; services d'inspection de projets de constructions ; services d'installation et de maintenance de tout système de protection des installations de sécurité (notamment dans les bâtiments et les installations de mise à disposition et/ou de production et/ou de distribution d'énergie), y compris par un réseau de télécommunications ; installation et maintenance d'installations domotiques dit système intelligent pour les bâtiments ; installation, programmation et entretien d'installations domotiques ainsi que d'automates programmables et d'installations de gestion technique des bâtiments ; services de construction, de réparation, d'entretien et d'installation de centrales électriques, de parcs éoliens, de centrales hydrauliques, de centrales thermiques, de centrales à biomasse.
N° de la classe : 39
Liste des Produits & Services pour cette classe : Stockage, distribution, transport, expédition et livraison d'énergie, d'électricité, de gaz ; transmission, stockage, transport, distribution et fourniture d'électricité et autres sources d'énergie ; services de consultation liés à la production, à la distribution et à la transmission d'énergie, d'électricité et de gaz ; services d'information et de conseils concernant les services précités ; transport, distribution et fourniture d'hydrocarbure, de chauffage, d'eau, de vapeur d'eau ; transport de gaz, fluides et solides au moyen de conduites ; distribution (diffusion) d'imprimés non publicitaires concernant l'énergie, son transport, sa distribution et sa fourniture, la protection de l'environnement, les énergies nouvelles, la préservation des richesses naturelles et le développement durable ; services d'approvisionnement (distribution) en énergie (électricité, gaz, eau, vapeur ou tout autre type de ressources énergétiques) pour tout tiers ; transport d'énergie et d'électricité par lignes sous-marines.
N° de la classe : 40
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de production d'énergie, d'électricité ; services de consultation liés à la production d'énergie, d'électricité, de gaz ; services de conseils, d'information et de consultation concernant la production d'énergie, d'électricité, de gaz ; services de production d'énergie électrique, thermique, climatique, géothermique, éolienne, solaire, hydraulique, issue de la biomasse, d'énergies renouvelables ; services de traitement de matériaux ; traitement de l'eau ; traitement des déchets, recyclage de déchets, études et recherches sur le traitement des déchets, information en matière de traitement des déchets ; désodorisation de l'air, purification de l'air, rafraîchissement de l'air, purification des eaux usées.
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Contrôle technique de la consommation d'énergie et de l'efficacité du fonctionnement des appareils et des installations énergétiques et de la sécurité techniques des appareils et installations énergétiques ; services de recherche et développement dans le domaine scientifique, de l'ingénierie et de l'environnement ; installations d'appareils et d'instruments de gaz, d'électricité, d'énergie et de canalisations ; inspection technique de canalisations, d'oléoducs et gazoducs et de lignes sous-marines ; gestion de projets en matière d'électricité, de pétrole et de gaz, et services de consultation y afférents ; services d'ingénierie ; services de recherches techniques ; conseils techniques en matière d'économie d'énergie ; conseils en construction ; établissement de plans pour la construction ; travaux d'ingénieurs dans le domaine de la production et de la distribution d'énergie ; études techniques pour l'évaluation et l'optimisation des performances énergétiques d'appareils et de bâtiments ; services de contrôle de qualité d'appareils pour la production d'énergie ; services techniques d'évaluation de qualité conduisant à la délivrance de certificats ; services d'architectes ; services techniques d'aide à la certification et à l'homologation ; consultations techniques ayant pour objet d'assister un tiers à mettre ses installations industrielles ou ses locaux en conformité avec les normes et réglementations en vigueur ; consultations professionnelles dans le domaine de la protection de l'environnement, des énergies renouvelables, de l'énergie solaire, du développement durable ; informations et conseils techniques sur les installations de mise à disposition et/ou de production et/ou de distribution d'énergie à savoir : d'électricité, de gaz, de vapeur et d'eau et sur la sécurité électrique, contrôle de qualité ; études et analyses techniques, diagnostics (rendus par des ingénieurs) pour l'implantation et l'installation d'appareils et d'installations de mise à disposition et/ou de production et/ou de distribution d'énergie à savoir : d'électricité, de gaz, de chauffage et d'eau ; études, recherches et expertises (travaux d'ingénieurs) dans les domaines de l'énergie, de l'environnement, des richesses naturelles, du développement durable et de l'urbanisme ; expertise technique en matière de transfert de technologie ; analyses (études) et recherches industrielles relatives à la domotique ; essais de matériaux ; essais techniques ; conseils et informations techniques relatifs à l'énergie ainsi qu'à sa maîtrise et son fonctionnement ; informations dans le domaine de la recherche et du développement en matière d'énergie ; surveillance (contrôle) de la consommation d'énergie ; études et conseils techniques sur la répartition de la consommation d'énergie ; évaluations et estimations techniques de la consommation d'énergie ; services techniques de relevé de compteurs de consommation d'énergie à distance ; création (conception, élaboration), mise à jour et adaptation de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; conseils techniques et informations sur les coûts des appareils électriques, leur fonctionnement ; recherche de partenariat technique et technologique entre les services de recherches et de développement des industriels et/ou ceux des universités (sans rapport avec la conduite des affaires) ; informations et conseils techniques sur les installations fonctionnant à l'aide de tout type d'énergie et leur sécurité ; recherche et développement de nouveaux produits pour le compte de tiers, recherches techniques ; travaux d'ingénieurs chargés d'évaluations, d'estimations, de recherches et de rapports dans les domaines scientifiques et technologiques ; services techniques d'installation, de maintenance et de réparation d'ordinateurs, de périphériques d'ordinateurs et de logiciels ; contrôle technique et expertise (travaux d'ingénieurs) d'installations fonctionnant à l'aide de tout type d'énergies ; études et recherches techniques sur le traitement de déchets, le recyclage des déchets ; études et recherches techniques sur le traitement des matériaux ; services de contrôle d'installations électriques ; services de recherches et développement dans les domaines du génie électrique, de la production d'énergie électrique, d'énergie nucléaire, éolienne, solaire, hydraulique, géothermique, thermique, climatique, issue de la biomasse, d'énergies renouvelables ; conseils et expertises techniques dans les domaines de la production d'énergie électrique, d'énergie nucléaire, éolienne, solaire, hydraulique, géothermique, thermique, climatique, d'énergies renouvelables.
N° de la classe : 45
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'aide juridique à la création d'entreprises ; rédaction de contrats ; consultations juridiques ; recherche de partenariat juridique (sans rapport avec la conduite des affaires).

Déposant 1 : PRYSMIAN CABLES ET SYSTEMES FRANCE, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 095750311

Mandataire 1 : PLASSERAUD IP, Mme Artuphel Emilie

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 574146
Date de demande : 18/04/2012
N° de BOPI : 2012-20
Date du BOPI : 18/05/2012

Bénéficiare 1 : MEDGRID

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 699190
Date de demande : 10/05/2017
N° de BOPI : 2017-23
Date du BOPI : 09/06/2017

Bénéficiare 1 : PRYSMIAN CABLES ET SYSTEMES FRANCE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-35
Date du BOPI : 03/09/2010

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2011-35
Date du BOPI : 02/09/2011

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2770297
Date de demande : 19/01/2021
N° de BOPI : 2021-11
Date du BOPI : 19/03/2021

22/12/1999 : 286

N° national/d'enregistrement : 99831292
Date de dépôt : 22/12/1999
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 22/12/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Câbles, cordons et conducteurs électriques. Appareils de branchement et de commutation. Matériels de raccordement à savoir cordons, jonctions, dérivations, connecteurs, traversées embrochables, extrémités, attaches, carénages, porteurs, prises de courant.

Déposant 1 : Prysmian Cables et Systemes France, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 095750311
Adresse :
Siège : 23 avenue Aristide Briand
89108 SENS Cedex PARON
FR

Mandataire 1 : Prysmian Cables et Systemes France, Service Juridique, Mme Véronique ROLLAND
Adresse :
8 rue Léon Jouhaux
77435 MARNE LA VALLEE Cedex 2 Croissy Beaubourg
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 497391
Date de demande : 08/04/2009
N° de BOPI : 2009-25
Date du BOPI : 19/06/2009

Bénéficiare 1 : PRYSMIAN CABLES ET SYSTEMES FRANCE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2000-05
Date du BOPI : 04/02/2000

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2000-22

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2425648
Date de demande : 17/12/2009
N° de BOPI : 2010-06
Date du BOPI : 12/02/2010

03/07/1998 : C-PHOENIX

N° national/d'enregistrement : 98740592
Date de dépôt : 03/07/1998
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 03/07/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Câbles électriques.

Déposant 1 : PRYSMIAN CABLES ET SYSTEMES FRANCE, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 095750311

Mandataire 1 : PRYSMIAN CABLES ET SYSTEMES FRANCE, A l'attention de Mme Véronique ROLLAND

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 426010
Date de demande : 13/01/2006

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage radié
Référence associée à l'événement : 458691
Date de demande : 09/08/2007

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 482381
Date de demande : 08/10/2008

Bénéficiare 1 : PIRELLI CABLES ET SYSTEMES

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 482382
Date de demande : 08/10/2008

Bénéficiare 1 : PIRELLI ENERGIE CABLES ET SYSTEMES FRANCE

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 482383
Date de demande : 08/10/2008

Bénéficiare 1 : PRYSMIAN ENERGIE CABLES ET SYSTEMES FRANCE

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 482384
Date de demande : 08/10/2008

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 482385
Date de demande : 08/10/2008

Bénéficiare 1 : PRYSMIAN CABLES ET SYSTEMES FRANCE

Evènement 8 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1998-33
Date du BOPI : 14/08/1998

Evènement 9 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1998-51

Evènement 10 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-07

Evènement 11 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2007-38

Evènement 12 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2375233
Date de demande : 09/06/2008
N° de BOPI : 2008-40

Evènement 13 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2008-45

Evènement 14 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2683713
Date de demande : 06/06/2018
N° de BOPI : 2018-41
Date du BOPI : 12/10/2018

20/04/1998 : CABLALERT

N° national/d'enregistrement : 98729192
Date de dépôt : 20/04/1998
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 20/04/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Câbles électriques spécifiques de détection et de transmission d'alarme pour les systèmes de sécurité incendie.

Déposant 1 : PRYSMIAN CABLES ET SYSTEMES FRANCE, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 095750311

Mandataire 1 : PRYSMIAN CABLES ET SYSTEMES FRANCE, A l'attention de Mme Véronique ROLLAND

Bénéficiare 1 : PIRELLI CABLES ET SYSTEMES

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 482382
Date de demande : 08/10/2008

Bénéficiare 1 : PIRELLI ENERGIE CABLES ET SYSTEMES FRANCE

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 482383
Date de demande : 08/10/2008

Bénéficiare 1 : PRYSMIAN ENERGIE CABLES ET SYSTEMES FRANCE

Bénéficiare 1 : PRYSMIAN CABLES ET SYSTEMES FRANCE

Evènement 8 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1998-22
Date du BOPI : 29/05/1998

Evènement 9 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1998-40

Evènement 10 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-07

Evènement 11 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2007-38

Evènement 12 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2375232
Date de demande : 09/06/2008
N° de BOPI : 2008-40

Evènement 13 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2008-45

Evènement 14 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2683715
Date de demande : 06/06/2018
N° de BOPI : 2018-41
Date du BOPI : 12/10/2018

25/04/1989 : B

N° national/d'enregistrement : 1526103
Date de dépôt : 25/04/1989
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 25/04/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:14 MAI 1979 INPI No 515912 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1096844
Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Accessoires et appareillage électriques notamment appareils de branchement et de commutation, conducteurs électriques, lampes électriques et isolants électriques, appareils et instruments scientifiques, géodésiques, électriques (y compris la T.S.F.), photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de secours (sauvetage) et d'enseignement;machines parlantes, caisses enregistreuses;machines à calculer;installation d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires;objets fabriqués en caoutchouc naturel ou synthétique, en matières thermoplastiques ou thermodurcissables non compris dans d'autres classes; appareils ménagers et électro-ménagers
N° de la classe : 07
N° de la classe : 09
N° de la classe : 11
N° de la classe : 17
N° de la classe : 20
N° de la classe : 21

Déposant 1 : Prysmian Cables et Systemes France, Société par Actions Simplifiée – SAS
Numéro de SIREN : 095750311
Adresse :
siège social : 23 av. Aristide Briand BP 801 PARON
89108 SENS Cedex
FR

Mandataire 1 : Prysmian Cables et Systemes France, Service Juridique, Mme Possin-Rolland
Adresse :
8 rue Léon Jouhaux
77435 MARNE LA VALLEE cedex 2 Croissy Beaubourg
FR

Bénéficiare 1 : PRYSMIAN CABLES ET SYSTEMES FRANCE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1989-40

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2142634
Date de demande : 12/04/1999
N° de BOPI : 1999-22

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2404761
Date de demande : 16/04/2009
N° de BOPI : 2009-37
Date du BOPI : 11/09/2009

13/02/1989 : SOVITRAN

N° national/d'enregistrement : 1514111
Date de dépôt : 13/02/1989
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 13/02/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:21 MARS 1979 A L'INPI No 509939 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1090762.
Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Fils et câbles électriques, isolés en matière thermoplastique.

Déposant 1 : PRYSMIAN CABLES ET SYSTEMES FRANCE SAS
Numéro de SIREN : 095750311

Mandataire 1 : PRYSMIAN CABLES ET SYSTEMES FRANCE Service Juridique Mme ROLLAND

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 63915
Date de demande : 15/06/1992

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CHANGEMENT DE DENOMINATION
Référence associée à l'événement : 66485
Date de demande : 19/08/1992

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CONCESSION DE LICENCE
Référence associée à l'événement : 179561
Date de demande : 19/12/1994

Bénéficiare 1 : SOCIETE FRANCAISE DES PLASTIQUES SNC

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 179562
Date de demande : 19/12/1994

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 426010
Date de demande : 13/01/2006

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage radié
Référence associée à l'événement : 458691
Date de demande : 09/08/2007

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 482381
Date de demande : 08/10/2008

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 482382
Date de demande : 08/10/2008

Evènement 9 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 482383
Date de demande : 08/10/2008

Evènement 10 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 482384
Date de demande : 08/10/2008

Evènement 11 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 482385
Date de demande : 08/10/2008

Evènement 12 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1989-30

Evènement 13 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2135577
N° de BOPI : 1999-10

Evènement 14 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-07

Evènement 15 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2007-38

Evènement 16 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2008-45

Evènement 17 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2399065
Date de demande : 20/02/2009
N° de BOPI : 2009-18

12/01/1989 : SOVIHT

N° national/d'enregistrement : 1508307
Date de dépôt : 12/01/1989
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 12/01/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:20 FEVRIER 1979 A L'INPI No 506199 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1107522.
Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Fils et câbles électriques isolés au polyvinyl compensé.

Déposant 1 : PRYSMIAN CABLES ET SYSTEMES FRANCE, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 095750311

Mandataire 1 : PRYSMIAN CABLES ET SYSTEMES FRANCE, Mme Véronique Rolland

Bénéficiare 1 : SOCIETE FRANCAISE DES PLASTIQUES SNC

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 179562
Date de demande : 19/12/1994

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 426010
Date de demande : 13/01/2006

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage radié
Référence associée à l'événement : 458691
Date de demande : 09/08/2007

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 482381
Date de demande : 08/10/2008

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 482382
Date de demande : 08/10/2008

Evènement 9 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 482383
Date de demande : 08/10/2008

Evènement 10 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 482384
Date de demande : 08/10/2008

Evènement 11 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 482385
Date de demande : 08/10/2008

Evènement 12 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1989-25

Evènement 13 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2133523
N° de BOPI : 1999-06

Evènement 14 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-07

Evènement 15 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2007-38

Evènement 16 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2008-45

Evènement 17 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2392460
Date de demande : 18/12/2008
N° de BOPI : 2009-08

Evènement 18 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2699156
Date de demande : 26/11/2018
N° de BOPI : 2019-26
Date du BOPI : 28/06/2019

06/12/1988 : MULTICAR

N° national/d'enregistrement : 1501971
Date de dépôt : 06/12/1988
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 06/12/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments électriques pour véhicules automobiles, et notamment des câbles multiconducteurs.

Déposant 1 : PRYSMIAN CABLES ET SYSTEMES FRANCE, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 095750311

Mandataire 1 : PRYSMIAN CABLES ET SYSTEMES FRANCE, Mme Véronique Rolland

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CHANGEMENT DE DENOMINATION
Référence associée à l'événement : 66485
Date de demande : 19/08/1992

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CONCESSION DE LICENCE
Référence associée à l'événement : 179561
Date de demande : 19/12/1994

Bénéficiare 1 : SOCIETE FRANCAISE DES PLASTIQUES SNC

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 179562
Date de demande : 19/12/1994

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 426010
Date de demande : 13/01/2006

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage radié
Référence associée à l'événement : 458691
Date de demande : 09/08/2007

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 482381
Date de demande : 08/10/2008

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 482382
Date de demande : 08/10/2008

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 482383
Date de demande : 08/10/2008

Evènement 9 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 482384
Date de demande : 08/10/2008

Evènement 10 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 482385
Date de demande : 08/10/2008

Evènement 11 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1989-20

Evènement 12 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2131545
N° de BOPI : 1999-02

Evènement 13 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-07

Evènement 14 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2007-38

Evènement 15 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2008-45

Evènement 16 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2390654
Date de demande : 26/11/2008
N° de BOPI : 2009-03

Evènement 17 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2699141
Date de demande : 23/11/2018
N° de BOPI : 2019-17
Date du BOPI : 26/04/2019

06/12/1988 : SOVICAR

N° national/d'enregistrement : 1501976
Date de dépôt : 06/12/1988
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 06/12/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments électriques pour véhicules automobiles, et notamment des fils électriques pour faisceaux.

Déposant 1 : PRYSMIAN CABLES ET SYSTEMES FRANCE, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 095750311

Mandataire 1 : PRYSMIAN CABLES ET SYSTEMES FRANCE, Mme Véronique Rolland

Bénéficiare 1 : SOCIETE FRANCAISE DES PLASTIQUES SNC

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 179562
Date de demande : 19/12/1994

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 426010
Date de demande : 13/01/2006

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage radié
Référence associée à l'événement : 458691
Date de demande : 09/08/2007

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 482381
Date de demande : 08/10/2008

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 482382
Date de demande : 08/10/2008

Evènement 9 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 482383
Date de demande : 08/10/2008

Evènement 10 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 482384
Date de demande : 08/10/2008

Evènement 11 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 482385
Date de demande : 08/10/2008

Evènement 12 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1989-20

Evènement 13 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2131546
N° de BOPI : 1999-02

Evènement 14 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-07

Evènement 15 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2007-38

Evènement 16 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2008-45

Evènement 17 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2390655
Date de demande : 26/11/2008
N° de BOPI : 2009-03

Evènement 18 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2699142
Date de demande : 23/11/2018
N° de BOPI : 2019-17
Date du BOPI : 26/04/2019

03/03/1987 : EURELECTRIC

N° national/d'enregistrement : 1396707
Date de dépôt : 03/03/1987
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 03/03/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériels de branchement et de raccordement pour installations et pour appareils électriques, électroniques et téléphoniques, notamment fils et câbles, prises, fiches, connecteurs, interrupteurs, passe fils, douilles.Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection).Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Les appareils et instruments précités fonctionnant à l'électricité.
N° de la classe : 09
N° de la classe : 11

Déposant 1 : Prysmian Cables et Systèmes France, Société apr Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 095750311

Mandataire 1 : Prysmian Cables et Systèmes France, Mme Véronique Rolland

Bénéficiare 1 : PRYSMIAN CABLES ET SYSTEMES FRANCE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1987-32

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2079796
N° de BOPI : 1997-02

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2327622
Date de demande : 23/11/2006
N° de BOPI : 2007-46

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2649105
Date de demande : 17/05/2017
N° de BOPI : 2017-40
Date du BOPI : 06/10/2017

18/12/1986 : FLOATFIT

N° national/d'enregistrement : 1397545
Date de dépôt : 18/12/1986
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 18/12/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Accessoires de câbles électriques comprenant joints, raccordements, manchons de raccordement, connecteurs, prises, douilles, extrémités de câbles, embouts presse-étoupes ou d'étanchéité, éléments de dérivation, composants de tous les produits précités.

Déposant 1 : Prysmian Cables et Systemes France, SAS
Numéro de SIREN : 095750311

Mandataire 1 : Prysmian Cables et Systèmes France

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CHANGEMENT DE DENOMINATION
Référence associée à l'événement : 52053
Date de demande : 28/02/1991

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 426010
Date de demande : 13/01/2006

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 430087
Date de demande : 14/03/2006

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage radié
Référence associée à l'événement : 458691
Date de demande : 09/08/2007

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 669899
Date de demande : 17/05/2016
N° de BOPI : 2016-24
Date du BOPI : 17/06/2016

Bénéficiare 1 : PRYSMIAN CABLES ET SYSTEMES FRANCE

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable
Référence associée à l'événement : 677847
Date de demande : 12/08/2016
N° de BOPI : 2016-37
Date du BOPI : 16/09/2016

Evènement 7 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1987-32

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2079794
N° de BOPI : 1997-02

Evènement 9 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-07

Evènement 10 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-15

Evènement 11 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2301529
Date de demande : 24/11/2005
N° de BOPI : 2006-43

Evènement 12 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2007-38

Evènement 13 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2635141
Date de demande : 20/12/2016
N° de BOPI : 2017-23
Date du BOPI : 09/06/2017

18/12/1986 : FLOATFIT

N° national/d'enregistrement : 1397545
Date de dépôt : 18/12/1986
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 18/12/2016
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Accessoires de câbles électriques comprenant joints, raccordements, manchons de raccordement, connecteurs, prises, douilles, extrémités de câbles, embouts presse-étoupes ou d'étanchéité, éléments de dérivation, composants de tous les produits précités.

Déposant 1 : PRYSMIAN ENERGIE CABLES ET SYSTEMES FRANCE Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance
Numéro de SIREN : 095750311

Mandataire 1 : Prysmian Energie Cables et Systemes France Service Juridique V. Rolland

Bénéficiare 1 : PRYSMIAN CABLES ET SYSTEMES FRANCE

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1987-32

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2079794
N° de BOPI : 1997-02

Evènement 8 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-07

Evènement 9 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-15

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2301529
Date de demande : 24/11/2005
N° de BOPI : 2006-43

Evènement 11 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2007-38

18/12/1986 : FLOATFIT

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Accessoires de câbles électriques comprenant joints, raccordements, manchons de raccordement, connecteurs, prises, douilles, extrémités de câbles, embouts presse-étoupes ou d'étanchéité, éléments de dérivation, composants de tous les produits précités.

Déposant 1 : PRYSMIAN ENERGIE CABLES ET SYSTEMES FRANCE Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance
Numéro de SIREN : 095750311

Mandataire 1 : Prysmian Energie Cables et Systemes France Service Juridique V. Rolland

Bénéficiare 1 : PRYSMIAN CABLES ET SYSTEMES FRANCE

04/12/1985 : RETRACFIT

N° national/d'enregistrement : 1333444
Date de dépôt : 04/12/1985
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 04/12/2015
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Accessoires de câbles électriques comprenant joints, raccordements, manchons de raccordement, connecteurs, prises, douilles, extrémités de câbles, embouts presse-étoupes ou d'étanchéité, éléments de dérivation; composants de tous les produits précités.

Déposant 1 : Prysmian Energie Cables et Systemes France SA à Directoire et Conseil de Surveillance
Numéro de SIREN : 095750311

Mandataire 1 : Prysmian Energie Cables et Systemes France Service Juridique V Rolland

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CHANGEMENT DE DENOMINATION
Référence associée à l'événement : 52053
Date de demande : 28/02/1991

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 426010
Date de demande : 13/01/2006

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 428759
Date de demande : 26/10/2005

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage radié
Référence associée à l'événement : 458691
Date de demande : 09/08/2007

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 669899
Date de demande : 17/05/2016
N° de BOPI : 2016-24
Date du BOPI : 17/06/2016

Bénéficiare 1 : PRYSMIAN CABLES ET SYSTEMES FRANCE

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1986-20

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2057823
N° de BOPI : 1995-51

Evènement 8 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-07

Evènement 9 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-12

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2299889
Date de demande : 26/10/2005
N° de BOPI : 2006-40

Evènement 11 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2007-38

04/12/1985 : FORMFIT

N° national/d'enregistrement : 1333446
Date de dépôt : 04/12/1985
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 04/12/2015
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Accessoires de câbles électriques comprenant joints, raccordements, manchons de raccordement, connecteurs, prises, douilles, extrémités de câbles, embouts presse-étoupes ou d'étanchéité, éléments de dérivation; composants de tous les produits précités.

Déposant 1 : Prysmian Energie Cables et Systemes France SA à Directoire et Conseil de Surveillance
Numéro de SIREN : 095750311

Mandataire 1 : Prysmian Energie Cables et Systemes France Service Juridique V Rolland

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CHANGEMENT DE DENOMINATION
Référence associée à l'événement : 52053
Date de demande : 28/02/1991

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 426010
Date de demande : 13/01/2006

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 428759
Date de demande : 26/10/2005

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage radié
Référence associée à l'événement : 458691
Date de demande : 09/08/2007

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 669899
Date de demande : 17/05/2016
N° de BOPI : 2016-24
Date du BOPI : 17/06/2016

Bénéficiare 1 : PRYSMIAN CABLES ET SYSTEMES FRANCE

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1986-20

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2057824
N° de BOPI : 1995-51

Evènement 8 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-07

Evènement 9 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-12

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2299888
Date de demande : 26/10/2005
N° de BOPI : 2006-40

Evènement 11 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2007-38

04/12/1985 : ELASTICFIT

N° national/d'enregistrement : 1333447
Date de dépôt : 04/12/1985
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 04/12/2015
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Accessoires de câbles électriques comprenant joints, raccordements, manchons de raccordement, connecteurs, prises, douilles, extrémités de câbles, embouts presse-étoupes ou d'étanchéité, éléments de dérivation; composants de tous les produits précités.

Déposant 1 : Prysmian Energie Cables et Systemes France SA à Directoire et Conseil de Surveillance
Numéro de SIREN : 095750311

Mandataire 1 : Prysmian Energie Cables et Systemes France Service Juridique V Rolland

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CHANGEMENT DE DENOMINATION
Référence associée à l'événement : 52053
Date de demande : 28/02/1991

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 426010
Date de demande : 13/01/2006

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 428759
Date de demande : 26/10/2005

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage radié
Référence associée à l'événement : 458691
Date de demande : 09/08/2007

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 669899
Date de demande : 17/05/2016
N° de BOPI : 2016-24
Date du BOPI : 17/06/2016

Bénéficiare 1 : PRYSMIAN CABLES ET SYSTEMES FRANCE

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1986-20

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2057825
N° de BOPI : 1995-51

Evènement 8 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-07

Evènement 9 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-12

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2299887
Date de demande : 26/10/2005
N° de BOPI : 2006-40

Evènement 11 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2007-38

04/12/1985 : INJECFIT

N° national/d'enregistrement : 1333448
Date de dépôt : 04/12/1985
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 04/12/2015
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Accessoires de câbles électriques comprenant joints, raccordements, manchons de raccordement, connecteurs, prises, douilles, extrémités de câbles, embouts presse-étoupes ou d'étanchéité, éléments de dérivation; composants de tous les produits précités.

Déposant 1 : Prysmian Energie Cables et Systemes France SA à Directoire et Conseil de Surveillance
Numéro de SIREN : 095750311

Mandataire 1 : Prysmian Energie Cables et Systemes France Service Juridique V Rolland

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CHANGEMENT DE DENOMINATION
Référence associée à l'événement : 52053
Date de demande : 28/02/1991

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 426010
Date de demande : 13/01/2006

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 428759
Date de demande : 26/10/2005

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage radié
Référence associée à l'événement : 458691
Date de demande : 09/08/2007

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 669899
Date de demande : 17/05/2016
N° de BOPI : 2016-24
Date du BOPI : 17/06/2016

Bénéficiare 1 : PRYSMIAN CABLES ET SYSTEMES FRANCE

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1986-20

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2057826
N° de BOPI : 1995-51

Evènement 8 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-07

Evènement 9 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-12

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2299886
Date de demande : 26/10/2005
N° de BOPI : 2006-40

Evènement 11 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2007-38

04/12/1985 : TAPEFIT

N° national/d'enregistrement : 1333449
Date de dépôt : 04/12/1985
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 04/12/2015
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Accessoires de câbles électriques comprenant joints, raccordements, manchons de raccordement, connecteurs, prises, douilles, extrémités de câbles, embouts, presse-étoupes ou d'étanchéité, éléments de dérivation; composants de tous les produits précités.

Déposant 1 : Prysmian Energie Cables et Systemes France SA à Directoire et Conseil de Surveillance
Numéro de SIREN : 095750311

Mandataire 1 : Prysmian Energie Cables et Systemes France Service Juridique V Rolland

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CHANGEMENT DE DENOMINATION
Référence associée à l'événement : 52053
Date de demande : 28/02/1991

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 426010
Date de demande : 13/01/2006

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 428759
Date de demande : 26/10/2005

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage radié
Référence associée à l'événement : 458691
Date de demande : 09/08/2007

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 669899
Date de demande : 17/05/2016
N° de BOPI : 2016-24
Date du BOPI : 17/06/2016

Bénéficiare 1 : PRYSMIAN CABLES ET SYSTEMES FRANCE

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1986-20

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2057822
N° de BOPI : 1995-51

Evènement 8 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-07

Evènement 9 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-12

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2299885
Date de demande : 26/10/2005
N° de BOPI : 2006-40

Evènement 11 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2007-38

04/12/1985 : RETRACFIT

N° national/d'enregistrement : 1333444
Date de dépôt : 04/12/1985
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 04/12/2025
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Accessoires de câbles électriques comprenant joints, raccordements, manchons de raccordement, connecteurs, prises, douilles, extrémités de câbles, embouts presse-étoupes ou d'étanchéité, éléments de dérivation; composants de tous les produits précités.

Déposant 1 : PRYSMIAN CABLES ET SYSTEMES FRANCE, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 095750311

Mandataire 1 : PRYSMIAN CABLES ET SYSTEMES FRANCE, Mme Véronique ROLLAND, Service Juridique

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CHANGEMENT DE DENOMINATION
Référence associée à l'événement : 52053
Date de demande : 28/02/1991

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 426010
Date de demande : 13/01/2006

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 428759
Date de demande : 26/10/2005

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage radié
Référence associée à l'événement : 458691
Date de demande : 09/08/2007

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 669899
Date de demande : 17/05/2016
N° de BOPI : 2016-24
Date du BOPI : 17/06/2016

Bénéficiare 1 : PRYSMIAN CABLES ET SYSTEMES FRANCE

04/12/1985 : FORMFIT

N° national/d'enregistrement : 1333446
Date de dépôt : 04/12/1985
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 04/12/2025
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Accessoires de câbles électriques comprenant joints, raccordements, manchons de raccordement, connecteurs, prises, douilles, extrémités de câbles, embouts presse-étoupes ou d'étanchéité, éléments de dérivation; composants de tous les produits précités.

Déposant 1 : PRYSMIAN CABLES ET SYSTEMES FRANCE, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 095750311

Mandataire 1 : PRYSMIAN CABLES ET SYSTEMES FRANCE, Mme Véronique ROLLAND, Service Juridique

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CHANGEMENT DE DENOMINATION
Référence associée à l'événement : 52053
Date de demande : 28/02/1991

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 426010
Date de demande : 13/01/2006

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 428759
Date de demande : 26/10/2005

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage radié
Référence associée à l'événement : 458691
Date de demande : 09/08/2007

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 669899
Date de demande : 17/05/2016
N° de BOPI : 2016-24
Date du BOPI : 17/06/2016

Bénéficiare 1 : PRYSMIAN CABLES ET SYSTEMES FRANCE

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1986-20

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2057824
N° de BOPI : 1995-51

Evènement 8 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-07

Evènement 9 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-12

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2299888
Date de demande : 26/10/2005
N° de BOPI : 2006-40

Evènement 11 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2007-38

Evènement 12 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2613431
Date de demande : 21/03/2016
N° de BOPI : 2016-28
Date du BOPI : 15/07/2016

04/12/1985 : ELASTICFIT

N° national/d'enregistrement : 1333447
Date de dépôt : 04/12/1985
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 04/12/2025
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Accessoires de câbles électriques comprenant joints, raccordements, manchons de raccordement, connecteurs, prises, douilles, extrémités de câbles, embouts presse-étoupes ou d'étanchéité, éléments de dérivation; composants de tous les produits précités.

Déposant 1 : PRYSMIAN CABLES ET SYSTEMES FRANCE, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 095750311

Mandataire 1 : PRYSMIAN CABLES ET SYSTEMES FRANCE, Mme Véronique ROLLAND, Service Juridique

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CHANGEMENT DE DENOMINATION
Référence associée à l'événement : 52053
Date de demande : 28/02/1991

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 426010
Date de demande : 13/01/2006

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 428759
Date de demande : 26/10/2005

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage radié
Référence associée à l'événement : 458691
Date de demande : 09/08/2007

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 669899
Date de demande : 17/05/2016
N° de BOPI : 2016-24
Date du BOPI : 17/06/2016

Bénéficiare 1 : PRYSMIAN CABLES ET SYSTEMES FRANCE

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1986-20

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2057825
N° de BOPI : 1995-51

Evènement 8 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-07

Evènement 9 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-12

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2299887
Date de demande : 26/10/2005
N° de BOPI : 2006-40

Evènement 11 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2007-38

Evènement 12 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2613433
Date de demande : 21/03/2016
N° de BOPI : 2016-28
Date du BOPI : 15/07/2016

04/12/1985 : INJECFIT

N° national/d'enregistrement : 1333448
Date de dépôt : 04/12/1985
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 04/12/2025
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Accessoires de câbles électriques comprenant joints, raccordements, manchons de raccordement, connecteurs, prises, douilles, extrémités de câbles, embouts presse-étoupes ou d'étanchéité, éléments de dérivation; composants de tous les produits précités.

Déposant 1 : PRYSMIAN CABLES ET SYSTEMES FRANCE, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 095750311

Mandataire 1 : PRYSMIAN CABLES ET SYSTEMES FRANCE, Mme Véronique ROLLAND, Service Juridique

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CHANGEMENT DE DENOMINATION
Référence associée à l'événement : 52053
Date de demande : 28/02/1991

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 426010
Date de demande : 13/01/2006

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 428759
Date de demande : 26/10/2005

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage radié
Référence associée à l'événement : 458691
Date de demande : 09/08/2007

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 669899
Date de demande : 17/05/2016
N° de BOPI : 2016-24
Date du BOPI : 17/06/2016

Bénéficiare 1 : PRYSMIAN CABLES ET SYSTEMES FRANCE

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1986-20

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2057826
N° de BOPI : 1995-51

Evènement 8 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-07

Evènement 9 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-12

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2299886
Date de demande : 26/10/2005
N° de BOPI : 2006-40

Evènement 11 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2007-38

Evènement 12 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2613437
Date de demande : 21/03/2016
N° de BOPI : 2016-28
Date du BOPI : 15/07/2016

04/12/1985 : TAPEFIT

N° national/d'enregistrement : 1333449
Date de dépôt : 04/12/1985
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 04/12/2025
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Accessoires de câbles électriques comprenant joints, raccordements, manchons de raccordement, connecteurs, prises, douilles, extrémités de câbles, embouts, presse-étoupes ou d'étanchéité, éléments de dérivation; composants de tous les produits précités.

Déposant 1 : PRYSMIAN CABLES ET SYSTEMES FRANCE, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 095750311

Mandataire 1 : PRYSMIAN CABLES ET SYSTEMES FRANCE, Mme Véronique ROLLAND, Service Juridique

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CHANGEMENT DE DENOMINATION
Référence associée à l'événement : 52053
Date de demande : 28/02/1991

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 426010
Date de demande : 13/01/2006

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 428759
Date de demande : 26/10/2005

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage radié
Référence associée à l'événement : 458691
Date de demande : 09/08/2007

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 669899
Date de demande : 17/05/2016
N° de BOPI : 2016-24
Date du BOPI : 17/06/2016

Bénéficiare 1 : PRYSMIAN CABLES ET SYSTEMES FRANCE

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1986-20

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2057822
N° de BOPI : 1995-51

Evènement 8 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-07

Evènement 9 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-12

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2299885
Date de demande : 26/10/2005
N° de BOPI : 2006-40

Evènement 11 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2007-38

Evènement 12 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2613439
Date de demande : 21/03/2016
N° de BOPI : 2016-28
Date du BOPI : 15/07/2016

21/10/1985 : CASTFIT

N° national/d'enregistrement : 1327667
Date de dépôt : 21/10/1985
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 21/10/2025
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Accessoires de câbles électriques comprenant joints, raccordements, manchons de raccordement, connecteurs, prises, douilles, extrémités de câbles, embouts presse-étoupes ou d'étanchéité, éléments de dérivation; composants de tous les produits précités.

Déposant 1 : PRYSMIAN CABLES ET SYSTEMES FRANCE, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 095750311

Mandataire 1 : PRYSMIAN CABLES ET SYSTEMES FRANCE, Mme Véronique ROLLAND, Service Juridique

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CHANGEMENT DE DENOMINATION
Référence associée à l'événement : 52053
Date de demande : 28/02/1991

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CHANGEMENT D'ADRESSE
Référence associée à l'événement : 189620
Date de demande : 21/09/1995

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 426010
Date de demande : 13/01/2006

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 426827
Date de demande : 24/01/2006

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage radié
Référence associée à l'événement : 458691
Date de demande : 09/08/2007

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 482386
Date de demande : 08/10/2008

Bénéficiare 1 : PRYSMIAN ENERGIE CABLES ET SYSTEMES FRANCE

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 482387
Date de demande : 08/10/2008

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 482388
Date de demande : 08/10/2008

Bénéficiare 1 : PRYSMIAN CABLES ET SYSTEMES FRANCE SAS

Evènement 9 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1986-14

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2055731
N° de BOPI : 1995-45

Evènement 11 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-07

Evènement 12 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-08

Evènement 13 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2298057
Date de demande : 28/09/2005
N° de BOPI : 2006-36

Evènement 14 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2007-38

Evènement 15 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2008-45

Evènement 16 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2613429
Date de demande : 21/03/2016
N° de BOPI : 2016-28
Date du BOPI : 15/07/2016

Publications au Bodacc :

16/06/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5431
NOJO : 8903MYG98249000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SENS (89)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022

Numéro d'identification : RCS Sens 095 750 311
Dénomination : PRYSMIAN CABLES ET SYSTEMES FRANCE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

23/03/2023 : Modifications générales

Annonce N°5570
NOJO : 0008903MYG97169
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SENS (89)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS Sens 095 750 311
Dénomination : PRYSMIAN CABLES ET SYSTEMES FRANCE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président du directoire, Membre du directoire : DEL BRENNA Marcello ; Président du comité de contrôle, Membre du comité de contrôle : TARDIF Laurent Eric ; Membre du directoire : BARON Franck, René ; Membre du directoire : PALLARES FRAGOSO Ramon ; Membre du directoire : BENIGNI Simone ; Vice-président, Membre du comité de contrôle : BRUNETTI Alessandro ; Membre du directoire : MAZZARELLA Danièle Lorenzo ; Membre du comité de contrôle : MOGOLLON Juan Bautista ; Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG et Autres

27/09/2022 : Modifications générales

Annonce N°3243
NOJO : 0008903MYG94514
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SENS (89)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS Sens 095 750 311
Dénomination : PRYSMIAN CABLES ET SYSTEMES FRANCE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président du comité de contrôle, Membre du comité de contrôle : FACCHINI Pier Francesco ; Président du directoire : TARDIF Laurent Eric ; Membre du directoire : BARON Franck, René ; Membre du directoire : PALLARES FRAGOSO Ramon ; Membre du directoire : BENIGNI Simone ; Vice-président, Membre du comité de contrôle : BRUNETTI Alessandro ; Membre du directoire : MAZZARELLA Danièle Lorenzo ; Membre du comité de contrôle : MOGOLLON Juan Bautista ; Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG et Autres

23/08/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4816
NOJO : 8903MYG93690000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SENS (89)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021

Numéro d'identification : RCS Sens 095 750 311
Dénomination : PRYSMIAN CABLES ET SYSTEMES FRANCE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

15/05/2022 : Modifications générales

Annonce N°2198
NOJO : 0008903MYG92351
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SENS (89)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS Sens 095 750 311
Dénomination : PRYSMIAN CABLES ET SYSTEMES FRANCE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président du comité de contrôle, Membre du comité de contrôle : FACCHINI Pier Francesco ; Président du directoire : TARDIF Laurent Eric ; Membre du directoire : BARON Franck, René ; Membre du directoire : PALLARES FRAGOSO Ramon ; Vice-président, Membre du comité de contrôle : BRUNETTI Alessandro ; Membre du directoire : MOUZEA Florence Laétitia ; Membre du directoire : MAZZARELLA Danièle Lorenzo ; Membre du comité de contrôle : MOGOLLON Juan Bautista ; Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG et Autres

30/04/2022 : Modifications générales

Annonce N°3110
NOJO : 0008903MYG92111
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SENS (89)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS Sens 095 750 311
Dénomination : PRYSMIAN CABLES ET SYSTEMES FRANCE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président du comité de contrôle, Membre du comité de contrôle : FACCHINI Pier Francesco ; Président du directoire : TARDIF Laurent Eric ; Vice-président, Membre du comité de contrôle : BRUNETTI Alessandro ; Membre du directoire : BERDALA Jacques Raymond ; Membre du directoire : MOUZEA Florence Laétitia ; Membre du directoire : MAZZARELLA Danièle Lorenzo ; Membre du comité de contrôle : MOGOLLON Juan Bautista ; Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG et Autres ; Commissaire aux comptes suppléant : AUDITEX

30/04/2022 : Modifications générales

Annonce N°3111
NOJO : 0008903MYG92112
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SENS (89)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS Sens 095 750 311
Dénomination : PRYSMIAN CABLES ET SYSTEMES FRANCE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président du comité de contrôle, Membre du comité de contrôle : FACCHINI Pier Francesco ; Président du directoire : TARDIF Laurent Eric ; Membre du directoire : BARON Franck, René ; Membre du directoire : PALLARES FRAGOSO Ramon ; Vice-président, Membre du comité de contrôle : BRUNETTI Alessandro ; Membre du directoire : MOUZEA Florence Laétitia ; Membre du directoire : MAZZARELLA Danièle Lorenzo ; Membre du comité de contrôle : MOGOLLON Juan Bautista ; Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG et Autres ; Commissaire aux comptes suppléant : AUDITEX

27/01/2022 : Modifications générales

Annonce N°4962
NOJO : 0008903MYG90677
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SENS (89)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS Sens 095 750 311
Dénomination : PRYSMIAN CABLES ET SYSTEMES FRANCE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président du comité de contrôle, Membre du comité de contrôle : FACCHINI Pier Francesco ; Président du directoire : TARDIF Laurent Eric ; Membre du directoire : BIGNAUD Jean-Pierre ; Vice-président, Membre du comité de contrôle : BRUNETTI Alessandro ; Membre du directoire : BERDALA Jacques Raymond ; Membre du directoire : MOUZEA Florence Laétitia ; Membre du directoire : MAZZARELLA Danièle Lorenzo ; Membre du comité de contrôle : MOGOLLON Juan Bautista ; Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG et Autres ; Commissaire aux comptes suppléant : AUDITEX

18/08/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9013
NOJO : 8903MYG87863000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SENS (89)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020

Numéro d'identification : RCS Sens 095 750 311
Dénomination : PRYSMIAN CABLES ET SYSTEMES FRANCE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

28/07/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7637
NOJO : 8903MYG82206000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SENS (89)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019

Numéro d'identification : RCS Sens 095 750 311
Dénomination : PRYSMIAN CABLES ET SYSTEMES FRANCE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

03/09/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9612
NOJO : 318903454833161
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SENS (89)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018

Numéro d'identification : RCS Sens 095 750 311
Dénomination : PRYSMIAN CABLES ET SYSTEMES FRANCE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

11/10/2018 : Modifications générales

Annonce N°3250
NOJO : 890318903431731
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SENS (89)
Descriptif : Modification de représentant.

Numéro d'identification : RCS Sens 095 750 311
Dénomination : PRYSMIAN CABLES ET SYSTEMES FRANCE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président du directoire : TARDIF Laurent Eric modification le 26 Avril 2013 ; Président du comité de contrôle Membre du comité de contrôle : FACCHINI Pier Francesco modification le 13 Mai 2014 ; Vice-président Membre du comité de contrôle : BRUNETTI Alessandro modification le 09 Octobre 2018 ; Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG et Autres en fonction le 14 Avril 2016 ; Commissaire aux comptes suppléant : AUDITEX en fonction le 14 Avril 2016 ; Membre du directoire : BIGNAUD Jean-Pierre en fonction le 10 Novembre 2016 ; Membre du directoire : MAZZARELLA Danièle Lorenzo modification le 09 Octobre 2018 ; Membre du comité de contrôle : FANCIULLI Francesco Luciano Giovanni en fonction le 17 Juillet 2018 ; Membre du directoire : BARDELA Jacques Raymond en fonction le 09 Octobre 2018 ; Membre du directoire : YVAN Florence Laétitia en fonction le 09 Octobre 2018

19/07/2018 : Modifications générales

Annonce N°5017
NOJO : 890318903425261
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SENS (89)
Descriptif : Modification de représentant.

Numéro d'identification : RCS Sens 095 750 311
Dénomination : PRYSMIAN CABLES ET SYSTEMES FRANCE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président du directoire : TARDIF Laurent Eric modification le 26 Avril 2013 ; Membre du comité de contrôle : ROMEO Fabio Ignazio ; Président du comité de contrôle Membre du comité de contrôle : FACCHINI Pier Francesco modification le 13 Mai 2014 ; Vice-président Membre du comité de contrôle : BRUNETTI Alessandro modification le 17 Juillet 2018 ; Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG et Autres en fonction le 14 Avril 2016 ; Commissaire aux comptes suppléant : AUDITEX en fonction le 14 Avril 2016 ; Membre du directoire : BIGNAUD Jean-Pierre en fonction le 10 Novembre 2016 ; Membre du directoire : DELLEPIANE Gian Luca en fonction le 10 Mai 2017 ; Membre du directoire : MAZZARELLA Danièle Lorenzo en fonction le 17 Juillet 2018 ; Membre du comité de contrôle : FANCIULLI Francesco Luciano Giovanni en fonction le 17 Juillet 2018

11/07/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°16570
NOJO : 318903423257112
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SENS (89)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017

Numéro d'identification : RCS Sens 095 750 311
Dénomination : PRYSMIAN CABLES ET SYSTEMES FRANCE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

04/10/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8440
NOJO : 318903402114614
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SENS (89)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016

Numéro d'identification : RCS Sens 095 750 311
Dénomination : PRYSMIAN CABLES ET SYSTEMES FRANCE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

14/05/2017 : Modifications générales

Annonce N°2489
NOJO : 890318903394010
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SENS (89)
Descriptif : Modification de représentant..

Numéro d'identification : RCS Sens 095 750 311
Dénomination : PRYSMIAN CABLES ET SYSTEMES FRANCE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président du directoire : TARDIF Laurent Eric modification le 26 Avril 2013 ; Membre du comité de contrôle : ROMEO Fabio Ignazio ; Président du comité de contrôle Membre du comité de contrôle : FACCHINI Pier Francesco modification le 13 Mai 2014 ; Vice-président Membre du comité de contrôle : BOTT Andréas modification le 15 Avril 2015 ; Membre du comité de contrôle : NIEMAN Hendricus Christiaan en fonction le 13 Mai 2014 ; Membre du directoire : BRUNETTI Alessandro en fonction le 22 Juillet 2014 ; Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG et Autres en fonction le 14 Avril 2016 ; Commissaire aux comptes suppléant : AUDITEX en fonction le 14 Avril 2016 ; Membre du directoire : BIGNAUD Jean-Pierre en fonction le 10 Novembre 2016 ; Membre du directoire : DELLEPIANE Gian Luca en fonction le 10 Mai 2017

16/11/2016 : Modifications générales

Annonce N°3310
NOJO : 890318903381831
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SENS (89)
Descriptif : Modification de représentant..

Numéro d'identification : RCS Sens 095 750 311
Dénomination : PRYSMIAN CABLES ET SYSTEMES FRANCE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président du directoire : TARDIF Laurent Eric modification le 26 Avril 2013 ; Membre du comité de contrôle : ROMEO Fabio Ignazio ; Président du comité de contrôle Membre du comité de contrôle : FACCHINI Pier Francesco modification le 13 Mai 2014 ; Membre du directoire : BRAULT Philippe Alfred Emile en fonction le 22 Mars 2012 ; Vice-président Membre du comité de contrôle : BOTT Andréas modification le 15 Avril 2015 ; Membre du comité de contrôle : NIEMAN Hendricus Christiaan en fonction le 13 Mai 2014 ; Membre du directoire : BRUNETTI Alessandro en fonction le 22 Juillet 2014 ; Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG et Autres en fonction le 14 Avril 2016 ; Commissaire aux comptes suppléant : AUDITEX en fonction le 14 Avril 2016 ; Membre du directoire : BIGNAUD Jean-Pierre en fonction le 10 Novembre 2016

17/08/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9222
NOJO : 318903375075221
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SENS (89)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

Numéro d'identification : RCS Sens 095 750 311
Dénomination : PRYSMIAN CABLES ET SYSTEMES FRANCE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

20/04/2016 : Modifications générales

Annonce N°2887
NOJO : BXB161060028187
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SENS (89)
Descriptif : Modification de représentant..

Numéro d'identification : RCS Sens 095 750 311
Dénomination : PRYSMIAN CABLES ET SYSTEMES FRANCE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président du directoire : TARDIF Laurent Eric modification le 26 Avril 2013 Membre du comité de contrôle : ROMEO Fabio Ignazio Président du comité de contrôle Membre du comité de contrôle : FACCHINI Pier Francesco modification le 13 Mai 2014 Membre du directoire : BRAULT Philippe Alfred Emile en fonction le 22 Mars 2012 Vice-président Membre du comité de contrôle : BOTT Andréas modification le 15 Avril 2015 Membre du comité de contrôle : NIEMAN Hendricus Christiaan en fonction le 13 Mai 2014 Membre du directoire : BRUNETTI Alessandro en fonction le 22 Juillet 2014 Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG et Autres en fonction le 14 Avril 2016 Commissaire aux comptes suppléant : AUDITEX en fonction le 14 Avril 2016

24/08/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8073
NOJO : 318903350750751
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SENS (89)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS Sens 095 750 311
Dénomination : PRYSMIAN CABLES ET SYSTEMES FRANCE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

29/09/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°11181
NOJO : 318903329121842
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SENS (89)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Sens 095 750 311
Dénomination : PRYSMIAN CABLES ET SYSTEMES FRANCE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

31/07/2014 : Modifications générales

Annonce N°1751
NOJO : BXB14205002329G
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SENS (89)
Descriptif : Modification de représentant.

Numéro d'identification : RCS Sens 095 750 311
Dénomination : PRYSMIAN CABLES ET SYSTEMES FRANCE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président du directoire : TARDIF Laurent Eric modification le 26 Avril 2013 Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT Commissaire aux comptes suppléant : BORIS Etienne modification le 26 Avril 2013 Membre du comité de contrôle : ROMEO Fabio Ignazio Président du comité de contrôle Membre du comité de contrôle : FACCHINI Pier Francesco modification le 13 Mai 2014 Membre du directoire : BRAULT Philippe Alfred Emile en fonction le 22 Mars 2012 Vice-président Membre du comité de contrôle : BOTT Andréas modification le 05 Novembre 2013 Membre du comité de contrôle : NIEMAN Hendricus Christiaan en fonction le 13 Mai 2014 Membre du directoire : BRUNETTI Alessandro en fonction le 22 Juillet 2014

21/05/2014 : Modifications générales

Annonce N°2350
NOJO : BXB141350018428
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SENS (89)
Descriptif : Modification de représentant.

Numéro d'identification : RCS Sens 095 750 311
Dénomination : PRYSMIAN CABLES ET SYSTEMES FRANCE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président du directoire : TARDIF Laurent Eric modification le 26 Avril 2013 Membre du directoire : CARDI Roberto Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT Commissaire aux comptes suppléant : BORIS Etienne modification le 26 Avril 2013 Membre du comité de contrôle : ROMEO Fabio Ignazio Président du comité de contrôle Membre du comité de contrôle : FACCHINI Pier Francesco modification le 13 Mai 2014 Membre du directoire : BRAULT Philippe Alfred Emile en fonction le 22 Mars 2012 Vice-président Membre du comité de contrôle : BOTT Andréas modification le 05 Novembre 2013 Membre du comité de contrôle : NIEMAN Hendricus Christiaan en fonction le 13 Mai 2014

08/10/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°11795
NOJO : 318903306905020
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SENS (89)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Sens 095 750 311
Dénomination : PRYSMIAN CABLES ET SYSTEMES FRANCE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

08/05/2013 : Modifications générales

Annonce N°1282
NOJO : BXB13119001332U
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SENS (89)
Descriptif : Modification de représentant.

Numéro d'identification : RCS Sens 095 750 311
Dénomination : PRYSMIAN CABLES ET SYSTEMES FRANCE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président du directoire : TARDIF Laurent Eric modification le 26 Avril 2013 Membre du directoire : CARDI Roberto Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT Commissaire aux comptes suppléant : BORIS Etienne modification le 26 Avril 2013 Membre du comité de contrôle : ROMEO Fabio Ignazio Président du comité de contrôle Membre du comité de contrôle : FACCHINI Pier Francesco modification le 26 Avril 2013 Membre du comité de contrôle : DORJEE Frank Franciscus Membre du directoire : BRAULT Philippe Alfred Emile en fonction le 22 Mars 2012 Vice-président Membre du comité de contrôle : BOTT Andréas modification le 26 Avril 2013

15/02/2013 : Modifications générales

Annonce N°2342
NOJO : BXB13039001535K
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SENS (89)
Descriptif : Modification de représentant.

Numéro d'identification : RCS Sens 095 750 311
Dénomination : PRYSMIAN CABLES ET SYSTEMES FRANCE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président du directoire : TARDIF Laurent Eric Membre du directoire : CARDI Roberto Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT Commissaire aux comptes suppléant : BORIS Etienne Membre du comité de contrôle : ROMEO Fabio Ignazio Membre du comité de contrôle : FACCHINI Pier Francesco Membre du comité de contrôle : DORJEE Frank Franciscus Membre du directoire : BRAULT Philippe Alfred Emile en fonction le 22 Mars 2012 Membre du comité de contrôle : BOTT Andréas en fonction le 07 Février 2013

11/06/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°11407
NOJO : BXC12145002819K
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SENS (89)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Sens 095 750 311
Dénomination : PRYSMIAN CABLES ET SYSTEMES FRANCE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

31/03/2012 : Modifications générales

Annonce N°1477
NOJO : BXB12083002924S
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SENS (89)
Descriptif : Modification de représentant.

Numéro d'identification : RCS Sens 095 750 311
Dénomination : PRYSMIAN CABLES ET SYSTEMES FRANCE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président du directoire : TARDIF Laurent Eric Membre du directoire : CARDI Roberto Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT Commissaire aux comptes suppléant : BORIS Etienne Membre du comité de contrôle : CALVO Jordi Membre du comité de contrôle : ROMEO Fabio Ignazio Membre du comité de contrôle : FACCHINI Pier Francesco Membre du comité de contrôle : DORJEE Frank Franciscus Membre du directoire : BRAULT Philippe Alfred Emile en fonction le 22 Mars 2012

08/11/2011 : Modifications générales

Annonce N°1263
NOJO : BXB11304000553U
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SENS (89)
Date de commencement d'activité : 01/09/1946
Date d'effet : 2011-10-10
Descriptif : NOMINATION MEMBRE COMITE DE CONTROLE

Numéro d'identification : RCS Sens 095 750 311
Dénomination : PRYSMIAN CABLES ET SYSTEMES FRANCE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président du directoire : TARDIF Laurent Eric Membre du directoire : PERRIN Pierre Joseph Membre du directoire : CARDI Roberto Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT Commissaire aux comptes suppléant : BORIS Etienne Membre du comité de contrôle : CALVO Jordi Membre du comité de contrôle : ROMEO Fabio Ignazio Membre du comité de contrôle : FACCHINI Pier Francesco Membre du comité de contrôle : DORJEE Frank Franciscus
Montant du capital : 136800000.00 EUR

Siège social :
Adresse :
23 avenue Aristide Briand
Paron
BP 801
89108 Sens Cedex

Etablissement principal :
Adresse :
19 avenue de la Paix
89100 Paron

10/06/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10551
NOJO : BXC111460113285
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SENS (89)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Sens 095 750 311
Dénomination : PRYSMIAN CABLES ET SYSTEMES FRANCE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
23 avenue Aristide Briand Paron BP 801
89108 Sens Cedex

19/05/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9933
NOJO : BXC10126017093B
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SENS (89)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

16/05/2010 : Modifications générales

Annonce N°2374
NOJO : BXB10127000725M
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SENS (89)
Date de commencement d'activité : 01/09/1946
Date d'effet : 2010-03-24
Descriptif : Changement de commissaire aux comptes suppléant

Numéro d'identification : RCS Sens 095 750 311
Dénomination : PRYSMIAN CABLES ET SYSTEMES FRANCE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président du directoire : TARDIF Laurent Eric Membre du directoire : PERRIN Pierre Joseph Membre du directoire : CARDI Roberto Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT Commissaire aux comptes suppléant : BORIS Etienne Membre du comité de contrôle : CALVO Jordi Membre du comité de contrôle : ROMEO Fabio Ignazio Membre du comité de contrôle : FACCHINI Pier Francesco
Montant du capital : 136800000.00 EUR

Siège social :
Adresse :
23 avenue Aristide Briand
Paron
BP 801
89108 Sens Cedex

Etablissement principal :
Adresse :
19 avenue de la Paix
89100 Paron

25/03/2010 : Modifications générales

Annonce N°2215
NOJO : BXB10077003312F
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SENS (89)
Date de commencement d'activité : 01/09/1946
Date d'effet : 2010-02-24
Descriptif : Non renouvellement d'un membre du directoire PARTANT : M. FREBAULT Jean Claude

Numéro d'identification : RCS Sens 095 750 311
Dénomination : PRYSMIAN CABLES ET SYSTEMES FRANCE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président du directoire : TARDIF Laurent Eric Membre du directoire : PERRIN Pierre Joseph Membre du directoire : CARDI Roberto Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT Commissaire aux comptes suppléant : CAUCHOIS Xavier Membre du comité de contrôle : CALVO Jordi Membre du comité de contrôle : ROMEO Fabio Ignazio Membre du comité de contrôle : FACCHINI Pier Francesco
Montant du capital : 136800000.00 EUR

Siège social :
Adresse :
23 avenue Aristide Briand
Paron
BP 801
89108 Sens Cedex

Etablissement principal :
Adresse :
19 avenue de la Paix
89100 Paron

01/07/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10661
NOJO : BXC08174003273G
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SENS (89)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

20/01/2009 : Modifications générales

Annonce N°1196
NOJO : BXB08014003621M
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SENS (89)
Date de commencement d'activité : 01/09/1946
Date d'effet : 2008-12-19
Descriptif : Changement de l'objet et de l'activité

Numéro d'identification : RCS Sens 095 750 311
Dénomination : PRYSMIAN CABLES ET SYSTEMES FRANCE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président du directoire : TARDIF Laurent Eric.
Président de la société : FACCHINI Pier Francesco.
Membre du directoire : FREBAULT Jean Claude Georges.
Membre du directoire : PERRIN Pierre Joseph.
Membre du directoire : CARDI Roberto.
Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT.
Commissaire aux comptes suppléant : CAUCHOIS Xavier.
Membre du comité de contrôle : ROMEO Fabio Ignazio.
Vice-président : CALVO Jordi.

Montant du capital : 136800000.00 EUR

Siège social :
Adresse :
23 avenue Aristide Briand
Paron
BP 801
89108 Sens Cedex

Etablissement principal :
Adresse :
19 avenue de la Paix
89100 Paron

04/06/2008 : Modifications générales

Annonce N°2762
NOJO : BXB08150001381S
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SENS (89)
Date de commencement d'activité : 01/09/1946
Date d'effet : 2008-03-31
Descriptif : Changt membre et président du comité de controle partant : M. BATTISTA Valério NOUVEAU : M. FACCHINI Pier

Numéro d'identification : RCS Sens 095 750 311
Dénomination : PRYSMIAN CABLES ET SYSTEMES FRANCE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président du directoire : TARDIF Laurent EricPrésident de la société : FACCHINI Pier Francesco.
Membre du directoire : FREBAULT Jean Claude Georges.
Membre du directoire : PERRIN Pierre Joseph.
Membre du directoire : CARDI Roberto.
Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT.
Commissaire aux comptes suppléant : CAUCHOIS Xavier.
Membre du comité de contrôle : ROMEO Fabio Ignazio.
Vice-président : CALVO Jordi.

Montant du capital : 136800000.00 EUR

Siège social :
Adresse :
23 avenue Aristide Briand
Paron
BP 801
89108 Sens Cedex

Etablissement principal :
Adresse :
19 avenue de la Paix
89100 Paron

29/05/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9211
NOJO : BXC08137002507Y
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SENS (89)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007

18/03/2008 : Modifications générales

Annonce N°8486
NOJO : BXB08096002771G
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SENS (89)
Date de commencement d'activité : 01/09/1946
Date d'effet : 2007-12-21
Descriptif : Changement de dénomination sociale Fusion absorption de la SA PRYSMIAN TELECOM CABLES ET SYSTEMES FRANCE, au siège social à CHAVANOZ 38232 PONT DE CHERUY CEDEX, Route de la Plaine BP 72 - RCS VIENNE B 433 225 190. Aucune augmentation de capital.

Numéro d'identification : RCS Sens 095 750 311
Dénomination : PRYSMIAN CABLES ET SYSTEMES FRANCE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président du directoire : TARDIF Laurent Eric.
Président de la société : BATTISTA Valério.
Membre du directoire : FREBAULT Jean Claude Georges.
Membre du directoire : PERRIN Pierre Joseph.
Membre du directoire : CARDI Roberto.
Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT.
Commissaire aux comptes suppléant : CAUCHOIS Xavier.
Membre du comité de contrôle : ROMEO Fabio Ignazio.
Vice-président : CALVO Jordi.

Montant du capital : 136800000.00 EUR

Etablissement principal :
Adresse :
19 avenue de la Paix
89100 Paron

Siège social :
Adresse :
23 avenue Aristide Briand
Paron
BP 801
89108 Sens Cedex

Historique de l'unité légale :

18/02/2022 : caractère employeur

Caractère employeur : Non

01/01/2008 : activité principale

Activité principale : Fabrication d'autres fils et câbles électroniques ou électriques (NAFRev2 : 27.32Z)

21/12/2007 : dénomination, économie sociale et solidaire

Dénomination : PRYSMIAN CABLES ET SYSTEMES FRANCE
Economie sociale et solidaire : Oui

16/12/2005 : catégorie juridique

Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée

01/01/2005 : dénomination

Dénomination : PRYSMIAN ENERGIE CABLES SYST FR

25/12/2004 : activité principale

Activité principale : Fabrication de fils et câbles isolés (NAFRev1 : 31.3Z)

01/01/2001 : dénomination

Dénomination : PIRELLI ENERGIE CABLES ET SYSTEMES FRANC

Représentants légaux :

21/03/2023 : Nouveau dirigeant

Greffe : Sens (8903)
Numéro de gestion : 1990B00059
Type : Personne Physique

Nom : DEL BRENNA Marcello
Né le 01/02/1969 à GENES (ITALIE)
Nationalité : Italienne
Qualité : Président du directoire

Adresse :
Piazzale Brescia 12
ITALIE

21/03/2023 : Nouveau dirigeant

Greffe : Sens (8903)
Numéro de gestion : 1990B00059
Type : Personne Physique

Nom : DEL BRENNA Marcello
Né le 01/02/1969 à GENES (ITALIE)
Nationalité : Italienne
Qualité : Membre du directoire

Adresse :
Piazzale Brescia 12
ITALIE

21/03/2023 : Nouveau dirigeant

Greffe : Sens (8903)
Numéro de gestion : 1990B00059
Type : Personne Physique

Nom : TARDIF Laurent Eric
Né le 15/03/1961 à Niort (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président du comité de contrôle

Adresse :
4 Hameau Les Martineaux
89320 Arces-Dilo
FRANCE

21/03/2023 : Nouveau dirigeant

Greffe : Sens (8903)
Numéro de gestion : 1990B00059
Type : Personne Physique

Nom : TARDIF Laurent Eric
Né le 15/03/1961 à Niort (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Membre du comité de contrôle

Adresse :
4 Hameau Les Martineaux
89320 Arces-Dilo
FRANCE

21/03/2023 : Nouveau dirigeant

Greffe : Sens (8903)
Numéro de gestion : 1990B00059
Type : Personne Physique

Nom : BARON Franck, René
Né le 04/02/1973 à Lesquin (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Membre du directoire

Adresse :
6 Route Raizeux
78125 ST HILARION
FRANCE

21/03/2023 : Nouveau dirigeant

Greffe : Sens (8903)
Numéro de gestion : 1990B00059
Type : Personne Physique

Nom : PALLARES FRAGOSO Ramon
Né le 05/11/1967 à MEXICO (MEXIQUE)
Nationalité : Mexicaine
Qualité : Membre du directoire

Adresse :
30 Boulevard Orloff
77300 FONTAINEBLEAU
FRANCE

21/03/2023 : Nouveau dirigeant

Greffe : Sens (8903)
Numéro de gestion : 1990B00059
Type : Personne Physique

Nom : BENIGNI Simone
Né le 20/01/1972 à PRATO (ITALIE)
Nationalité : Italienne
Qualité : Membre du directoire

Adresse :
16 Avenue Hélène Boucher
78360 Montesson
FRANCE

21/03/2023 : Nouveau dirigeant

Greffe : Sens (8903)
Numéro de gestion : 1990B00059
Type : Personne Physique

Nom : BRUNETTI Alessandro
Né le 25/08/1972 à MILAN (ITALIE)
Nationalité : Italienne
Qualité : Vice-président

Adresse :
via Cristoforo Gluck 44
ITALIE

21/03/2023 : Nouveau dirigeant

Greffe : Sens (8903)
Numéro de gestion : 1990B00059
Type : Personne Physique

Nom : BRUNETTI Alessandro
Né le 25/08/1972 à MILAN (ITALIE)
Nationalité : Italienne
Qualité : Membre du comité de contrôle

Adresse :
via Cristoforo Gluck 44
ITALIE

21/03/2023 : Nouveau dirigeant

Greffe : Sens (8903)
Numéro de gestion : 1990B00059
Type : Personne Physique

Nom : MAZZARELLA Danièle Lorenzo
Né le 20/07/1972 à MILAN (ITALIE)
Nationalité : Italienne
Qualité : Membre du directoire

Adresse :
1 Rue de Rivoli
75004 Paris 4e Arrondissement
FRANCE

21/03/2023 : Nouveau dirigeant

Greffe : Sens (8903)
Numéro de gestion : 1990B00059
Type : Personne Physique

Nom : MOGOLLON Juan Bautista
Né le 27/12/1960 à VENEZUELA (VENEZUELA)
Nationalité : Autre
Qualité : Membre du comité de contrôle

Adresse :
Via Carducci 12
ITALIE

21/03/2023 : Nouveau dirigeant

Greffe : Sens (8903)
Numéro de gestion : 1990B00059
Type : Personne Morale

Nom : ERNST & YOUNG et Autres
Siren : 438476913
Forme juridique : Société par actions simplifiée à capital variable
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
-Paris la Défense 1
1-2 Place des Saisons
92400 Courbevoie
FRANCE

10/11/2016 : Nouveau dirigeant

Greffe : Sens (8903)
Numéro de gestion : 1990B00059
Type : Personne Physique

Nom : FACCHINI Pier Francesco
Né le 04/08/1967 à LUGO (ITALIE)
Nationalité : Italienne
Qualité : Président du comité de contrôle

Adresse :
Via Senofonte 4/A
ITALIE

10/11/2016 : Nouveau dirigeant

Greffe : Sens (8903)
Numéro de gestion : 1990B00059
Type : Personne Physique

Nom : FACCHINI Pier Francesco
Né le 04/08/1967 à LUGO (ITALIE)
Nationalité : Italienne
Qualité : Membre du comité de contrôle

Adresse :
Via Senofonte 4/A
ITALIE

10/11/2016 : Nouveau dirigeant

Greffe : Sens (8903)
Numéro de gestion : 1990B00059
Type : Personne Physique

Nom : TARDIF Laurent Eric
Né le 15/03/1961 à Niort (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président du directoire

Adresse :
4 Hameau Les Martineaux
89320 Arces-Dilo
FRANCE

10/11/2016 : Nouveau dirigeant

Greffe : Sens (8903)
Numéro de gestion : 1990B00059
Type : Personne Physique

Nom : BOTT Andréas
Né le 24/08/1965 à GIESSEN (ALLEMAGNE)
Nationalité : Allemande
Qualité : Vice-président

Adresse :
Via Gabriele Rossetti 19
ITALIE

10/11/2016 : Nouveau dirigeant

Greffe : Sens (8903)
Numéro de gestion : 1990B00059
Type : Personne Physique

Nom : BOTT Andréas
Né le 24/08/1965 à GIESSEN (ALLEMAGNE)
Nationalité : Allemande
Qualité : Membre du comité de contrôle

Adresse :
Via Gabriele Rossetti 19
ITALIE

10/11/2016 : Nouveau dirigeant

Greffe : Sens (8903)
Numéro de gestion : 1990B00059
Type : Personne Physique

Nom : BRAULT Philippe Alfred Emile
Né le 06/10/1961 à Ligueil (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Membre du directoire

Adresse :
8 Rue Champeau
Hameau de Bures
78630 Morainvilliers
FRANCE

10/11/2016 : Nouveau dirigeant

Greffe : Sens (8903)
Numéro de gestion : 1990B00059
Type : Personne Physique

Nom : BRUNETTI Alessandro
Né le 25/08/1972 à MILAN (ITALIE)
Nationalité : Italienne
Qualité : Membre du directoire

Adresse :
44 Via Cristoforo Gluck
ITALIE

10/11/2016 : Nouveau dirigeant

Greffe : Sens (8903)
Numéro de gestion : 1990B00059
Type : Personne Physique

Nom : BIGNAUD Jean-Pierre
Né le 06/04/1964 à Limoges (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Membre du directoire

Adresse :
4 Allée des Canotiers
94410 Saint-Maurice
FRANCE

10/11/2016 : Nouveau dirigeant

Greffe : Sens (8903)
Numéro de gestion : 1990B00059
Type : Personne Physique

Nom : ROMEO Fabio Ignazio
Né le 25/08/1955 à MILAN (ITALIE)
Nationalité : Italienne
Qualité : Membre du comité de contrôle

Adresse :
Via A Ponchielli 31 A
ITALIE

10/11/2016 : Nouveau dirigeant

Greffe : Sens (8903)
Numéro de gestion : 1990B00059
Type : Personne Physique

Nom : NIEMAN Hendricus Christiaan
Né le 26/02/1958 à AMSTERDAM (PAYS-BAS)
Nationalité : Néerlandaise
Qualité : Membre du comité de contrôle

Adresse :
17 Poelgeesterweg
2341 NN OEGSTGEEST
PAYS-BAS

10/11/2016 : Nouveau dirigeant

Greffe : Sens (8903)
Numéro de gestion : 1990B00059
Type : Personne Morale

Nom : ERNST & YOUNG et Autres
Siren : 438476913
Forme juridique : Société par actions simplifiée à capital variable
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
1-2 Place des Saisons
- Paris la Défense 1
92400 Courbevoie
FRANCE

10/11/2016 : Nouveau dirigeant

Greffe : Sens (8903)
Numéro de gestion : 1990B00059
Type : Personne Morale

Nom : AUDITEX
Siren : 377652938
Forme juridique : Société par actions simplifiée à capital variable
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
1-2 Place des Saisons -
Paris la Défense 1
92400 Courbevoie
FRANCE

Dépôts des actes :

02/03/2023 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Sens (8903)
Numéro de gestion : 1990B00059
Dépôt : N°468 déposé le 21/03/2023
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) relative(s) aux organes de gestion, direction, administration ou contrôle

02/03/2023 : Extrait de décision(s) de l'associé unique

27/02/2023 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Sens (8903)
Numéro de gestion : 1990B00059
Dépôt : N°468 déposé le 21/03/2023
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président du directoire

01/09/2022 : Extrait de procès-verbal

Greffe : Sens (8903)
Numéro de gestion : 1990B00059
Dépôt : N°1867 déposé le 23/09/2022
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) de membre(s) du directoire

01/09/2022 : Extrait de procès-verbal

Greffe : Sens (8903)
Numéro de gestion : 1990B00059
Dépôt : N°1867 déposé le 23/09/2022
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de membre(s) du directoire

07/04/2022 : Extrait de décision(s) de l'associé unique

Greffe : Sens (8903)
Numéro de gestion : 1990B00059
Dépôt : N°926 déposé le 12/05/2022
Etat : Déposé
Décision : Fin de mission de commissaire aux comptes suppléant

18/02/2022 : Extrait de procès-verbal

Greffe : Sens (8903)
Numéro de gestion : 1990B00059
Dépôt : N°804 déposé le 28/04/2022
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) de membre(s) du directoire

18/02/2022 : Extrait de procès-verbal

Greffe : Sens (8903)
Numéro de gestion : 1990B00059
Dépôt : N°804 déposé le 28/04/2022
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de membre(s) du directoire

18/02/2022 : Extrait de procès-verbal

Greffe : Sens (8903)
Numéro de gestion : 1990B00059
Dépôt : N°803 déposé le 28/04/2022
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) de membre(s) du directoire

05/01/2022 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Sens (8903)
Numéro de gestion : 1990B00059
Dépôt : N°99 déposé le 25/01/2022
Etat : Déposé
Décision : du comité de contrôle

24/07/2018 : Procès-verbal

Greffe : Sens (8903)
Numéro de gestion : 1990B00059
Dépôt : N°4831 déposé le 09/10/2018
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de membre(s) du directoire

24/07/2018 : Procès-verbal

Greffe : Sens (8903)
Numéro de gestion : 1990B00059
Dépôt : N°4831 déposé le 09/10/2018
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de membre(s) du directoire

13/07/2018 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Sens (8903)
Numéro de gestion : 1990B00059
Dépôt : N°4831 déposé le 09/10/2018
Etat : Déposé
Décision : du comité de contrôle

06/04/2018 : Extrait de décision(s)

Greffe : Sens (8903)
Numéro de gestion : 1990B00059
Dépôt : N°3423 déposé le 17/07/2018
Etat : Déposé
Décision : du comité de contrôle

06/04/2018 : Extrait de décision(s)

Greffe : Sens (8903)
Numéro de gestion : 1990B00059
Dépôt : N°3423 déposé le 17/07/2018
Etat : Déposé
Décision : du comité de contrôle

06/04/2018 : Extrait de décision(s)

Greffe : Sens (8903)
Numéro de gestion : 1990B00059
Dépôt : N°3423 déposé le 17/07/2018
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de membre(s) du directoire

04/04/2018 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Sens (8903)
Numéro de gestion : 1990B00059
Dépôt : N°3423 déposé le 17/07/2018
Etat : Déposé
Décision : du comité de contrôle

04/04/2018 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Sens (8903)
Numéro de gestion : 1990B00059
Dépôt : N°3423 déposé le 17/07/2018
Etat : Déposé
Décision : du comité de contrôle

23/02/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif

Greffe : Sens (8903)
Numéro de gestion : 1990B00059
Dépôt : N°3473 déposé le 18/07/2018
Etat : Déposé

19/02/2018 : Extrait de décision(s)

Greffe : Sens (8903)
Numéro de gestion : 1990B00059
Dépôt : N°3423 déposé le 17/07/2018
Etat : Déposé
Décision : Changement de membre du comité de contrôle

07/04/2017 : Extrait de procès-verbal

Greffe : Sens (8903)
Numéro de gestion : 1990B00059
Dépôt : N°725 déposé le 10/05/2017
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de membre(s) du directoire

20/10/2016 : Extrait de décision(s)

Greffe : Sens (8903)
Numéro de gestion : 1990B00059
Dépôt : N°1568 déposé le 10/11/2016
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de membre(s) du directoire

20/10/2016 : Extrait de décision(s)

Greffe : Sens (8903)
Numéro de gestion : 1990B00059
Dépôt : N°1568 déposé le 10/11/2016
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de membre(s) du directoire

25/03/2016 : Extrait de décision(s) de l'actionnaire unique

Greffe : Sens (8903)
Numéro de gestion : 1990B00059
Dépôt : N°572 déposé le 14/04/2016
Etat : Déposé
Décision : Fin de mission de commissaire aux comptes titulaire

25/03/2016 : Extrait de décision(s) de l'actionnaire unique

Greffe : Sens (8903)
Numéro de gestion : 1990B00059
Dépôt : N°572 déposé le 14/04/2016
Etat : Déposé
Décision : Fin de mission de commissaire aux comptes suppléant

25/03/2016 : Extrait de décision(s) de l'actionnaire unique

Greffe : Sens (8903)
Numéro de gestion : 1990B00059
Dépôt : N°572 déposé le 14/04/2016
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire aux comptes titulaire et suppléant

25/03/2016 : Extrait de décision(s) de l'actionnaire unique

Greffe : Sens (8903)
Numéro de gestion : 1990B00059
Dépôt : N°572 déposé le 14/04/2016
Etat : Déposé
Décision : Fin de mission de commissaire aux comptes titulaire

25/03/2016 : Extrait de décision(s) de l'actionnaire unique

Greffe : Sens (8903)
Numéro de gestion : 1990B00059
Dépôt : N°572 déposé le 14/04/2016
Etat : Déposé
Décision : Fin de mission de commissaire aux comptes suppléant

25/03/2016 : Extrait de décision(s) de l'actionnaire unique

Greffe : Sens (8903)
Numéro de gestion : 1990B00059
Dépôt : N°572 déposé le 14/04/2016
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire aux comptes titulaire et suppléant

27/03/2015 : Extrait de décision(s) de l'associé unique

Greffe : Sens (8903)
Numéro de gestion : 1990B00059
Dépôt : N°533 déposé le 15/04/2015
Etat : Déposé
Décision : des membres du comité de contrôle

27/03/2015 : Extrait de décision(s) de l'associé unique

Greffe : Sens (8903)
Numéro de gestion : 1990B00059
Dépôt : N°533 déposé le 15/04/2015
Etat : Déposé
Décision : des membres du comité de contrôle

01/07/2014 : Extrait de procès-verbal

Greffe : Sens (8903)
Numéro de gestion : 1990B00059
Dépôt : N°997 déposé le 22/07/2014
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de membre(s) du directoire

01/07/2014 : Extrait de procès-verbal

Greffe : Sens (8903)
Numéro de gestion : 1990B00059
Dépôt : N°997 déposé le 22/07/2014
Etat : Déposé
Décision : Changement de membre du directoire selon extrait du PV de la réunion du comité de contrôle du 01/07/2014

01/07/2014 : Extrait de procès-verbal

Greffe : Sens (8903)
Numéro de gestion : 1990B00059
Dépôt : N°997 déposé le 22/07/2014
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de membre(s) du directoire

01/07/2014 : Extrait de procès-verbal

28/03/2014 : Extrait de décision(s) de l'associé unique

Greffe : Sens (8903)
Numéro de gestion : 1990B00059
Dépôt : N°647 déposé le 13/05/2014
Etat : Déposé
Décision : du comité de contrôle

28/03/2014 : Extrait de décision(s) de l'associé unique

Greffe : Sens (8903)
Numéro de gestion : 1990B00059
Dépôt : N°647 déposé le 13/05/2014
Etat : Déposé
Décision : du comité de contrôle

21/02/2013 : Procès-verbal

Greffe : Sens (8903)
Numéro de gestion : 1990B00059
Dépôt : N°565 déposé le 26/04/2013
Etat : Déposé
Décision : du comité de contrôle

21/02/2013 : Procès-verbal

Greffe : Sens (8903)
Numéro de gestion : 1990B00059
Dépôt : N°565 déposé le 26/04/2013
Etat : Déposé
Décision : du comité de contrôle

15/01/2013 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Sens (8903)
Numéro de gestion : 1990B00059
Dépôt : N°193 déposé le 07/02/2013
Etat : Déposé
Décision : Changement de membre du comité de contrôle

15/01/2013 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Sens (8903)
Numéro de gestion : 1990B00059
Dépôt : N°193 déposé le 07/02/2013
Etat : Déposé
Décision : Changement de membre du comité de contrôle

29/02/2012 : Procès-verbal

Greffe : Sens (8903)
Numéro de gestion : 1990B00059
Dépôt : N°375 déposé le 22/03/2012
Etat : Déposé
Décision : par procés verbal du comité de contrôle du 29/02/2012

29/02/2012 : Procès-verbal

Greffe : Sens (8903)
Numéro de gestion : 1990B00059
Dépôt : N°375 déposé le 22/03/2012
Etat : Déposé
Décision : par procés verbal du comité de contrôle du 29/02/2012

10/10/2011 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Sens (8903)
Numéro de gestion : 1990B00059
Dépôt : N°3101390 déposé le 24/10/2011
Etat : Déposé
Décision : Nomination d'un nouveau membre du comité de controle

10/10/2011 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Sens (8903)
Numéro de gestion : 1990B00059
Dépôt : N°3101390 déposé le 24/10/2011
Etat : Déposé
Décision : Nomination d'un nouveau membre du comité de controle

24/03/2010 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Sens (8903)
Numéro de gestion : 1990B00059
Dépôt : N°3000510 déposé le 26/04/2010
Etat : Déposé
Décision : Changement de commissaire aux comptes suppléant

24/03/2010 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Sens (8903)
Numéro de gestion : 1990B00059
Dépôt : N°3000510 déposé le 26/04/2010
Etat : Déposé
Décision : Changement de commissaire aux comptes suppléant

24/02/2010 : Procès-verbal

Greffe : Sens (8903)
Numéro de gestion : 1990B00059
Dépôt : N°3000305 déposé le 08/03/2010
Etat : Déposé
Décision : PV du comité de controle : renouvellement de trois membres du directoire sur quatre venant à échéance (1 membre non renouvelé)

24/02/2010 : Procès-verbal

23/12/2008 : Déclaration de conformité

Greffe : Sens (8903)
Numéro de gestion : 1990B00059
Dépôt : N°2801022 déposé le 29/12/2008
Etat : Déposé

23/12/2008 : Déclaration de conformité

Greffe : Sens (8903)
Numéro de gestion : 1990B00059
Dépôt : N°2801022 déposé le 29/12/2008
Etat : Déposé

19/12/2008 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Sens (8903)
Numéro de gestion : 1990B00059
Dépôt : N°2801022 déposé le 29/12/2008
Etat : Déposé
Décision : Approbation de la fusion-absorption de la SA EURELECTRIC

19/12/2008 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Sens (8903)
Numéro de gestion : 1990B00059
Dépôt : N°2801022 déposé le 29/12/2008
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à l'objet social

19/12/2008 : Statuts mis à jour

Greffe : Sens (8903)
Numéro de gestion : 1990B00059
Dépôt : N°2801022 déposé le 29/12/2008
Etat : Déposé

19/12/2008 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Sens (8903)
Numéro de gestion : 1990B00059
Dépôt : N°2801022 déposé le 29/12/2008
Etat : Déposé
Décision : Approbation de la fusion-absorption de la SA EURELECTRIC

19/12/2008 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Sens (8903)
Numéro de gestion : 1990B00059
Dépôt : N°2801022 déposé le 29/12/2008
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à l'objet social

19/12/2008 : Statuts mis à jour

Greffe : Sens (8903)
Numéro de gestion : 1990B00059
Dépôt : N°2801022 déposé le 29/12/2008
Etat : Déposé

18/11/2008 : Acte sous seing privé

Greffe : Sens (8903)
Numéro de gestion : 1990B00059
Dépôt : N°2800887 déposé le 18/11/2008
Etat : Déposé
Décision : PROJET DE FUSION ENTRE la sas PRYSMIAN CABLES ET SYSTEMES FRANCE ET LA SA EURELECTRIC

18/11/2008 : Acte sous seing privé

31/03/2008 : Procès-verbal

Greffe : Sens (8903)
Numéro de gestion : 1990B00059
Dépôt : N°2800404 déposé le 26/05/2008
Etat : Déposé
Décision : Changement de membre et président du comité de controle

31/03/2008 : Procès-verbal

Greffe : Sens (8903)
Numéro de gestion : 1990B00059
Dépôt : N°2800404 déposé le 26/05/2008
Etat : Déposé
Décision : Changement de président

31/03/2008 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Sens (8903)
Numéro de gestion : 1990B00059
Dépôt : N°2800404 déposé le 26/05/2008
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de membre(s)

31/03/2008 : Procès-verbal

Greffe : Sens (8903)
Numéro de gestion : 1990B00059
Dépôt : N°2800404 déposé le 26/05/2008
Etat : Déposé
Décision : Changement de membre et président du comité de controle

31/03/2008 : Procès-verbal

Greffe : Sens (8903)
Numéro de gestion : 1990B00059
Dépôt : N°2800404 déposé le 26/05/2008
Etat : Déposé
Décision : Changement de président

31/03/2008 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Sens (8903)
Numéro de gestion : 1990B00059
Dépôt : N°2800404 déposé le 26/05/2008
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de membre(s)

15/01/2008 : Déclaration de conformité

Greffe : Sens (8903)
Numéro de gestion : 1990B00059
Dépôt : N°2800070 déposé le 28/01/2008
Etat : Déposé

15/01/2008 : Déclaration de conformité

Greffe : Sens (8903)
Numéro de gestion : 1990B00059
Dépôt : N°2800070 déposé le 28/01/2008
Etat : Déposé

21/12/2007 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Sens (8903)
Numéro de gestion : 1990B00059
Dépôt : N°2800070 déposé le 28/01/2008
Etat : Déposé
Décision : Approbation de la fusion-absorption de la SA PRYSMIAN TELECOM CABLES ET SYSTEMES

21/12/2007 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Sens (8903)
Numéro de gestion : 1990B00059
Dépôt : N°2800070 déposé le 28/01/2008
Etat : Déposé
Décision : Changement de la dénomination sociale

21/12/2007 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Sens (8903)
Numéro de gestion : 1990B00059
Dépôt : N°2800070 déposé le 28/01/2008
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à l'objet social

21/12/2007 : Statuts mis à jour

Greffe : Sens (8903)
Numéro de gestion : 1990B00059
Dépôt : N°2800070 déposé le 28/01/2008
Etat : Déposé

21/12/2007 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Sens (8903)
Numéro de gestion : 1990B00059
Dépôt : N°2800070 déposé le 28/01/2008
Etat : Déposé
Décision : Changement de la dénomination sociale

21/12/2007 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Sens (8903)
Numéro de gestion : 1990B00059
Dépôt : N°2800070 déposé le 28/01/2008
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à l'objet social

21/12/2007 : Statuts mis à jour

Greffe : Sens (8903)
Numéro de gestion : 1990B00059
Dépôt : N°2800070 déposé le 28/01/2008
Etat : Déposé

10/12/2007 : Rapport du commissaire aux apports

Greffe : Sens (8903)
Numéro de gestion : 1990B00059
Dépôt : N°2700881 déposé le 12/12/2007
Etat : Déposé
Décision : Rapport du commissaire aux apports sur la fusion de la STE PRYSMIAN TELECOM CABLES ET SYSTEMES FRANCE et la STE PRYSMIOAN ENERGIE CABLES ET SYSTEMES FRANCE

10/12/2007 : Rapport du commissaire aux apports

15/11/2007 : Acte sous seing privé

Greffe : Sens (8903)
Numéro de gestion : 1990B00059
Dépôt : N°2700799 déposé le 19/11/2007
Etat : Déposé
Décision : Projet de fusion entre la SAS PRYSMIAN ENERGIE CABLES ET SYSTEME FRANCE ET LA SA PRYSMIAN TELECOM CABLES ET SSTÈMES FRANCE

15/11/2007 : Acte sous seing privé

Greffe : Sens (8903)
Numéro de gestion : 1990B00059
Dépôt : N°2700929 déposé le 21/12/2007
Etat : Déposé
Décision : Projet de fusion entre la STE PRYSMIAN ENERGIE CABLES ET SYSTEMES FRANCE et la STE PRYSMIAN TELECOM CABLES ET SYSTEMES FRANCE

15/11/2007 : Acte sous seing privé

16/12/2005 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Sens (8903)
Numéro de gestion : 1990B00059
Dépôt : N°2500900 déposé le 22/12/2005
Etat : Déposé
Décision : Transformation en SAS Nomination des membres du Comité de Contrôle

16/12/2005 : Procès-verbal

Greffe : Sens (8903)
Numéro de gestion : 1990B00059
Dépôt : N°2500900 déposé le 22/12/2005
Etat : Déposé
Décision : Nomination du Président et du Vice-Président du Comité de Contrôle Nomination des membres du Directoire et de son Président

16/12/2005 : Statuts mis à jour

Greffe : Sens (8903)
Numéro de gestion : 1990B00059
Dépôt : N°2500900 déposé le 22/12/2005
Etat : Déposé

16/12/2005 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Sens (8903)
Numéro de gestion : 1990B00059
Dépôt : N°2500900 déposé le 22/12/2005
Etat : Déposé
Décision : Transformation en SAS Nomination des membres du Comité de Contrôle

16/12/2005 : Procès-verbal

16/12/2005 : Statuts mis à jour

Greffe : Sens (8903)
Numéro de gestion : 1990B00059
Dépôt : N°2500900 déposé le 22/12/2005
Etat : Déposé

01/12/2005 : Rapport du commissaire aux comptes relatif à la transformation

Greffe : Sens (8903)
Numéro de gestion : 1990B00059
Dépôt : N°2500846 déposé le 09/12/2005
Etat : Déposé
Décision : Rapport du commissaire aux comptes sur la transformation de la SA en SAS

01/12/2005 : Rapport du commissaire aux comptes relatif à la transformation

Greffe : Sens (8903)
Numéro de gestion : 1990B00059
Dépôt : N°2500846 déposé le 09/12/2005
Etat : Déposé
Décision : Rapport du commissaire aux comptes sur la transformation de la SA en SAS

23/09/2005 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Sens (8903)
Numéro de gestion : 1990B00059
Dépôt : N°2500686 déposé le 07/10/2005
Etat : Déposé
Décision : Ancienne dénomination : PIRELLI ENERGIE CABLES ET SYSTEMES FRANCE Nouvelle dénomination : PRYSMIAN ENERGIE CABLES ET SYSTEMES FRANCE

23/09/2005 : Statuts mis à jour

Greffe : Sens (8903)
Numéro de gestion : 1990B00059
Dépôt : N°2500686 déposé le 07/10/2005
Etat : Déposé

23/09/2005 : Procès-verbal d'assemblée générale

23/09/2005 : Statuts mis à jour

Greffe : Sens (8903)
Numéro de gestion : 1990B00059
Dépôt : N°2500686 déposé le 07/10/2005
Etat : Déposé

11/07/2005 : Procès-verbal du conseil de surveillance

Greffe : Sens (8903)
Numéro de gestion : 1990B00059
Dépôt : N°2500504 déposé le 19/07/2005
Etat : Déposé
Décision : Démission de membres du conseil de surveillance Changement de président du conseil de surveillance

11/07/2005 : Procès-verbal du conseil de surveillance

Greffe : Sens (8903)
Numéro de gestion : 1990B00059
Dépôt : N°2500504 déposé le 19/07/2005
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président du conseil de surveillance

11/07/2005 : Procès-verbal du conseil de surveillance

Greffe : Sens (8903)
Numéro de gestion : 1990B00059
Dépôt : N°2500504 déposé le 19/07/2005
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président du conseil de surveillance

23/06/2004 : Procès-verbal du conseil de surveillance

Greffe : Sens (8903)
Numéro de gestion : 1990B00059
Dépôt : N°2400493 déposé le 19/07/2004
Etat : Déposé
Décision : Changement d'un membre du conseil de surveillance et d'un membre du directoire

23/06/2004 : Procès-verbal du conseil de surveillance

Greffe : Sens (8903)
Numéro de gestion : 1990B00059
Dépôt : N°2400493 déposé le 19/07/2004
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de membre(s) du directoire

23/06/2004 : Procès-verbal du conseil de surveillance

Greffe : Sens (8903)
Numéro de gestion : 1990B00059
Dépôt : N°2400493 déposé le 19/07/2004
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de membre(s) du directoire

31/03/2003 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire

Greffe : Sens (8903)
Numéro de gestion : 1990B00059
Dépôt : N°2300335 déposé le 27/05/2003
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de membre(s) du conseil de surveillance

31/03/2003 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire

Greffe : Sens (8903)
Numéro de gestion : 1990B00059
Dépôt : N°2300335 déposé le 27/05/2003
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

31/03/2003 : Statuts mis à jour

Greffe : Sens (8903)
Numéro de gestion : 1990B00059
Dépôt : N°2300335 déposé le 27/05/2003
Etat : Déposé
Décision : Art. 18: l'âge limite des m. du CS est porté à 73a

31/03/2003 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire

Greffe : Sens (8903)
Numéro de gestion : 1990B00059
Dépôt : N°2300335 déposé le 27/05/2003
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de membre(s) du conseil de surveillance

31/03/2003 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire

Greffe : Sens (8903)
Numéro de gestion : 1990B00059
Dépôt : N°2300335 déposé le 27/05/2003
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

31/03/2003 : Statuts mis à jour

Greffe : Sens (8903)
Numéro de gestion : 1990B00059
Dépôt : N°2300335 déposé le 27/05/2003
Etat : Déposé
Décision : Art. 18: l'âge limite des m. du CS est porté à 73a

13/06/2002 : Procès-verbal du conseil de surveillance

Greffe : Sens (8903)
Numéro de gestion : 1990B00059
Dépôt : N°2200546 déposé le 15/07/2002
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de membre(s) du conseil de surveillance

13/06/2002 : Procès-verbal du conseil de surveillance

Greffe : Sens (8903)
Numéro de gestion : 1990B00059
Dépôt : N°2200546 déposé le 15/07/2002
Etat : Déposé
Décision : Nomination de vice-président du conseil de surveillance

13/06/2002 : Procès-verbal du conseil de surveillance

Greffe : Sens (8903)
Numéro de gestion : 1990B00059
Dépôt : N°2200546 déposé le 15/07/2002
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) relative(s) au directoire

13/06/2002 : Procès-verbal du conseil de surveillance

Greffe : Sens (8903)
Numéro de gestion : 1990B00059
Dépôt : N°2200546 déposé le 15/07/2002
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de membre(s) du conseil de surveillance

13/06/2002 : Procès-verbal du conseil de surveillance

Greffe : Sens (8903)
Numéro de gestion : 1990B00059
Dépôt : N°2200546 déposé le 15/07/2002
Etat : Déposé
Décision : Nomination de vice-président du conseil de surveillance

13/06/2002 : Procès-verbal du conseil de surveillance

Greffe : Sens (8903)
Numéro de gestion : 1990B00059
Dépôt : N°2200546 déposé le 15/07/2002
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) relative(s) au directoire

29/03/2002 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Greffe : Sens (8903)
Numéro de gestion : 1990B00059
Dépôt : N°2200331 déposé le 06/05/2002
Etat : Déposé
Décision : Changement de deux membres du conseil de surveillance

29/03/2002 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Greffe : Sens (8903)
Numéro de gestion : 1990B00059
Dépôt : N°2200331 déposé le 06/05/2002
Etat : Déposé
Décision : Changement de deux membres du conseil de surveillance

19/11/2001 : Procès-verbal du conseil de surveillance

Greffe : Sens (8903)
Numéro de gestion : 1990B00059
Dépôt : N°2100909 déposé le 24/12/2001
Etat : Déposé
Décision : Changement d'un membre du directoire

19/11/2001 : Procès-verbal du conseil de surveillance

Greffe : Sens (8903)
Numéro de gestion : 1990B00059
Dépôt : N°2100909 déposé le 24/12/2001
Etat : Déposé
Décision : Changement d'un membre du directoire

15/10/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire

Greffe : Sens (8903)
Numéro de gestion : 1990B00059
Dépôt : N°2100766 déposé le 13/11/2001
Etat : Déposé
Décision : Changement de la dénomination sociale

15/10/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire

Greffe : Sens (8903)
Numéro de gestion : 1990B00059
Dépôt : N°2100766 déposé le 13/11/2001
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à l'objet social

15/10/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire

Greffe : Sens (8903)
Numéro de gestion : 1990B00059
Dépôt : N°2100766 déposé le 13/11/2001
Etat : Déposé
Décision : Ancienne dénomination : PIRELLI CABLES ET SYSTEMES Changement membres du conseil de surveillance Modification objet social

15/10/2001 : Statuts mis à jour

Greffe : Sens (8903)
Numéro de gestion : 1990B00059
Dépôt : N°2100766 déposé le 13/11/2001
Etat : Déposé

15/10/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire

Greffe : Sens (8903)
Numéro de gestion : 1990B00059
Dépôt : N°2100766 déposé le 13/11/2001
Etat : Déposé
Décision : Changement de la dénomination sociale

15/10/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire

Greffe : Sens (8903)
Numéro de gestion : 1990B00059
Dépôt : N°2100766 déposé le 13/11/2001
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à l'objet social

15/10/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire

15/10/2001 : Statuts mis à jour

Greffe : Sens (8903)
Numéro de gestion : 1990B00059
Dépôt : N°2100766 déposé le 13/11/2001
Etat : Déposé

30/08/2001 : Procès-verbal du conseil de surveillance

Greffe : Sens (8903)
Numéro de gestion : 1990B00059
Dépôt : N°2100656 déposé le 26/09/2001
Etat : Déposé
Décision : Changement du Président et de membres du directoire

30/08/2001 : Procès-verbal du conseil de surveillance

Greffe : Sens (8903)
Numéro de gestion : 1990B00059
Dépôt : N°2100656 déposé le 26/09/2001
Etat : Déposé
Décision : Changement du Président et de membres du directoire

01/08/2001 : Projet d'apport

Greffe : Sens (8903)
Numéro de gestion : 1990B00059
Dépôt : N°2100624 déposé le 29/08/2001
Etat : Déposé
Décision : proj. apport part. actif /option régime scissions

01/08/2001 : Projet d'apport

Greffe : Sens (8903)
Numéro de gestion : 1990B00059
Dépôt : N°2100624 déposé le 29/08/2001
Etat : Déposé
Décision : proj. apport part. actif /option régime scissions

29/03/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Greffe : Sens (8903)
Numéro de gestion : 1990B00059
Dépôt : N°2100301 déposé le 16/05/2001
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de membre(s)

29/03/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Greffe : Sens (8903)
Numéro de gestion : 1990B00059
Dépôt : N°2100301 déposé le 16/05/2001
Etat : Déposé
Décision : Renouvellement(s) de mandat(s) de membre(s) du conseil de surveillance

29/03/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Greffe : Sens (8903)
Numéro de gestion : 1990B00059
Dépôt : N°2100301 déposé le 16/05/2001
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de membre(s)

29/03/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Greffe : Sens (8903)
Numéro de gestion : 1990B00059
Dépôt : N°2100301 déposé le 16/05/2001
Etat : Déposé
Décision : Renouvellement(s) de mandat(s) de membre(s) du conseil de surveillance

12/03/2001 : Procès-verbal du conseil de surveillance

Greffe : Sens (8903)
Numéro de gestion : 1990B00059
Dépôt : N°2100301 déposé le 16/05/2001
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de membre(s)

12/03/2001 : Procès-verbal du conseil de surveillance

Greffe : Sens (8903)
Numéro de gestion : 1990B00059
Dépôt : N°2100301 déposé le 16/05/2001
Etat : Déposé
Décision : Nomination de vice-président du conseil de surveillance

12/03/2001 : Procès-verbal du conseil de surveillance

Greffe : Sens (8903)
Numéro de gestion : 1990B00059
Dépôt : N°2100301 déposé le 16/05/2001
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de membre(s)

12/03/2001 : Procès-verbal du conseil de surveillance

Greffe : Sens (8903)
Numéro de gestion : 1990B00059
Dépôt : N°2100301 déposé le 16/05/2001
Etat : Déposé
Décision : Nomination de vice-président du conseil de surveillance

05/02/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Greffe : Sens (8903)
Numéro de gestion : 1990B00059
Dépôt : N°2100087 déposé le 15/02/2001
Etat : Déposé
Décision : Démission d'un membre-vice président du conseil de surveillance

05/02/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Greffe : Sens (8903)
Numéro de gestion : 1990B00059
Dépôt : N°2100087 déposé le 15/02/2001
Etat : Déposé
Décision : Démission d'un membre-vice président du conseil de surveillance

02/11/2000 : Statuts mis à jour

Greffe : Sens (8903)
Numéro de gestion : 1990B00059
Dépôt : N°2000616 déposé le 27/11/2000
Etat : Déposé

02/11/2000 : Statuts mis à jour

Greffe : Sens (8903)
Numéro de gestion : 1990B00059
Dépôt : N°2000616 déposé le 27/11/2000
Etat : Déposé

30/10/2000 : Liste des sièges sociaux antérieurs

Greffe : Sens (8903)
Numéro de gestion : 1990B00059
Dépôt : N°2000616 déposé le 27/11/2000
Etat : Déposé

30/10/2000 : Liste des sièges sociaux antérieurs

Greffe : Sens (8903)
Numéro de gestion : 1990B00059
Dépôt : N°2000616 déposé le 27/11/2000
Etat : Déposé

10/10/2000 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire

Greffe : Sens (8903)
Numéro de gestion : 1990B00059
Dépôt : N°2000616 déposé le 27/11/2000
Etat : Déposé
Décision : Transfert siège social de ST MAURICE (94) 1 Rue GB PIRELLI Changt dénomination : Ancienne : CABLES PIRELLI SA Réduction du capital de 900.000.000 Frs à 897.349. 176 Frs puis converti en 138.800.000 Euros

10/10/2000 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire

Greffe : Sens (8903)
Numéro de gestion : 1990B00059
Dépôt : N°2000616 déposé le 27/11/2000
Etat : Déposé
Décision : Changement de la dénomination sociale

10/10/2000 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire

Greffe : Sens (8903)
Numéro de gestion : 1990B00059
Dépôt : N°2000616 déposé le 27/11/2000
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social

10/10/2000 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire

Greffe : Sens (8903)
Numéro de gestion : 1990B00059
Dépôt : N°2000616 déposé le 27/11/2000
Etat : Déposé
Décision : Changement de la dénomination sociale

10/10/2000 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire

Greffe : Sens (8903)
Numéro de gestion : 1990B00059
Dépôt : N°2000616 déposé le 27/11/2000
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social

Etablissements :

21/03/2023 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 32767
Greffe : Sens (8903)
Numéro de gestion : 1990B00059
Type : Siège

Adresse :
Paron Bp 801
23 Avenue Aristide Briand
89108 Sens Cedex
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non

21/03/2023 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Sens (8903)
Numéro de gestion : 1990B00059
Type : Etablissement principal

Adresse :
19 Avenue de la Paix
89100 Paron
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/09/1946
Activité : Conception, production, vente, revente et installation de cables isolés, de cordons, d'accessoires et de système, fourniture de service permettant d'assurer notamment le transport, la distribution d'énergie et d'informations, etc...
Origine du fonds : Apport
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe

21/03/2023 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 70
Greffe : Sens (8903)
Numéro de gestion : 1990B00059
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
lieu-dit "le Port au Vin"
89100 Gron
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 27/12/1989
Activité : Conception, production, vente, revente et installation de cables isolés, de cordons, d'accessoires et de systèmes, fourniture de service permettant d'assurer notamment le transport d'énergie et d'informations, etc...
Origine du fonds : Apport
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe

10/11/2016 : Etablissement ouvert

Greffe : Sens (8903)
Numéro de gestion : 1990B00059
Type : Siège

Adresse :
23 Avenue Aristide Briand
Paron BP 801
89108 Sens CEDEX
FRANCE

10/11/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 70
Greffe : Sens (8903)
Numéro de gestion : 1990B00059
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
LIEUDIT "LE PORT AU VIN"
89100 Gron
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 27/12/1989
Activité : Conception, production, vente, revente et installation de cables isolés, de cordons, d'accessoires et de systèmes, fourniture de service permettant d'assurer notamment le transport d'énergie et d'informations, etc...
Origine du fonds : Apport
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe

07/11/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1996B00225
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Sens

Adresse :
7 rue du Lac des Corbeaux
Lieudit le Neuf Pré
88250 La Bresse
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/10/1996
Activité : Accessoires électriques
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

07/11/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1996B00225
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Sens

Adresse :
Xoulces
88310 Cornimont
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 19/12/2008
Activité : Fabrication et vente de fils et cables éléctriques.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

07/11/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1996B00225
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Sens

Adresse :
5 Zone Industrielle du Plein de Xoulces
88310 Cornimont
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 24/10/2016
Activité : Fabrication de matériel de distribution électrique
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

26/05/2014 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1980B00359
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Sens

Adresse :
1 rue François Mitterrand
76920 Amfreville-la-mi-Voie
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/1980
Activité : Fabrication, commerce de câbles électriques et téléphoniques
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

28/12/2011 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 2000B01101
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Sens

Adresse :
2 allée Hendrik Lorentz Parc Hte Maison Bât A6 Champs/Marne Champs-sur-Marne
77447 Marne la Vallee 2 CEDEX 2
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 28/11/2011
Activité : bureaux pour taches administratives.
Origine du fonds : Transfert
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe

16/05/2008 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1981B00024
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Sens

Adresse :
38230 Charvieu-Chavagneux
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/1980
Activité : Fabrication, commerce de cables électriques et téléphoniques
Origine du fonds : Apport
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe

16/05/2008 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1981B00024
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Sens

Adresse :
Route de la Plaine
38230 Chavanoz
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 21/12/2007
Activité : Fabrication et vente de câbles téléphoniques, systèmes et réseaux téléphoniques, de télécommunication et de trabslussuib des informations.
Origine du fonds : Apport fusion
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe

15/02/2008 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Beauvais (6001)
Numéro de gestion : 1997B00094
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Sens

Adresse :
599 rue Roger Salengro
60250 Angy
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/12/1996
Activité : Fabrication de fils et cables et de leurs accessoires
Origine du fonds : Acquisition par fusion
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe

Observations :

21/03/2023 : Ajout

Greffe : Sens (8903)
Numéro unique d’identification d’une observation : 11
Texte de l'observation : - Date de début d'activité : 01/09/1946.

21/03/2023 : Ajout

Greffe : Sens (8903)
Numéro unique d’identification d’une observation : 12
Date d’ajout de l’observation : 29/05/1990
Texte de l'observation : Historique des observations depuis le 29/05/1990 : Actes constitutifs déposés au greffe du Tribunal de Commerce de EPERNAY le 5.09.1946 publiés dans le Journal les Petites Affiches MATOT BRAIN du 14.09.1946 EN 1980, le siège social a été transféré au 1 Rue des Usines 94410 ST MAURICE, rue renommée en 1993 Rue GB Pirelli). Le siège social est à nouveau transféré à compter du 1.11.2000 du 1 Rue GB Pirelli 94410 ST MAURICE (RC CRETEIL 1986 B 18965) à PARON (89100) 23 Ave- nue Aristide Briand (RC SENS) A noter que la société était déjà inscrite en tant qu'établissement secondaire dans le ressort du TC de SENS. Aucune activité n'est conservée au précédent siège social Publicité transfert : L'YONNE REPUBLICAINE du 2.11.2000 Modification du 13.11.2001 Apport partiel d'activité représenté par la branche autonome d'activité TELECOM à la STE PIRELLI TELECOM CABLES ET SYSTEMES FRANCE Modification du 22.12.2005 Transformation de la SA à directoire et Conseil de Surveillance en Société par Actions Simplifiée, sans création d'être moral nouveau, à compter du 16.12.2005

21/03/2023 : Ajout

Greffe : Sens (8903)
Numéro unique d’identification d’une observation : 13
Date d’ajout de l’observation : 28/01/2008
Texte de l'observation : : Article R.123-54 du code de commerce : indication des références (dénomination sociale, forme juridique, siège et n° RCS) des sociétés ayant participé à l'opération de fusion : Sté Absorbée : - PRYSMIAN TELECOM CABLES ET SYSTEMES FRANCE SA au siège social à CHAVANOZ 38232 PONT DE CHERUY CEDEX, Route de la Plaine, BP 72 - RCS VIENNE B 433 225 190. Article R.123-70 du code de commerce : La SAS PRYSMIAN ENERGIE CABLES ET SYSTEMES FRANCE, devenue suite à cette fusion PRYSMIAN CABLES ET SYSTEMES FRANCE, étant propriétaire de la totalité des actions de la STE PRYSMIAN TELECOM CABLES ET SYSTEMES FRANCE, il n'a été procédé à aucune augmentation de capital.

21/03/2023 : Ajout

Greffe : Sens (8903)
Numéro unique d’identification d’une observation : 14
Date d’ajout de l’observation : 29/12/2008
Texte de l'observation : : Article R.123-54 du code de commerce : Société ayant participée à l'opération de fusion: SA EURELECTRIC, au siège social à PARON (89100) 23 Avenue Aristide Briand - RCS SENS B 306 350 505. Suite à cet apport-fusion, la SA EURELECTRIC a été dissoute sans liquidation à compter du 19.12.2008. Cet apport-fusion n'a entraîné aucune augmentation de capital pour la SAS PRYSMIAN CABLES ET SYSTEMES FRANCE, celle-ci détenant la totalité des actions de la société absorbée.

10/11/2016 : Ajout

Greffe : Sens (8903)
Numéro unique d’identification d’une observation : 12
Numéro unique d’observation : 2
Date d’ajout de l’observation : 29/05/1990
Texte de l'observation : Historique des observations depuis le 29/05/1990 : Actes constitutifs déposés au greffe du Tribunal de Commerce de EPERNAY le 5.09.1946 publiés dans le Journal les Petites Affiches MATOT BRAIN du 14.09.1946 EN 1980, le siège social a été transféré au 1 Rue des Usines 94410 ST MAURICE, rue renommée en 1993 Rue GB Pirelli). Le siège social est à nouveau transféré à compter du 1.11.2000 du 1 Rue GB Pirelli 94410 ST MAURICE (RC CRETEIL 1986 B 18965) à PARON (89100) 23 Ave- nue Aristide Briand (RC SENS) A noter que la société était déjà inscrite en tant qu'établissement secondaire dans le ressort du TC de SENS. Aucune activité n'est conservée au précédent siège social Publicité transfert : L'YONNE REPUBLICAINE du 2.11.2000 Modification du 13.11.2001 Apport partiel d'activité représenté par la branche autonome d'activité TELECOM à la STE PIRELLI TELECOM CABLES ET SYSTEMES FRANCE Modification du 22.12.2005 Transformation de la SA à directoire et Conseil de Surveillance en Société par Actions Simplifiée, sans création d'être moral nouveau, à compter du 16.12.2005

10/11/2016 : Ajout

Greffe : Sens (8903)
Numéro unique d’identification d’une observation : 13
Numéro unique d’observation : 3
Date d’ajout de l’observation : 28/01/2008
Texte de l'observation : : Article R.123-54 du code de commerce : indication des références (dénomination sociale, forme juridique, siège et n° RCS) des sociétés ayant participé à l'opération de fusion : Sté Absorbée : - PRYSMIAN TELECOM CABLES ET SYSTEMES FRANCE SA au siège social à CHAVANOZ 38232 PONT DE CHERUY CEDEX, Route de la Plaine, BP 72 - RCS VIENNE B 433 225 190. Article R.123-70 du code de commerce : La SAS PRYSMIAN ENERGIE CABLES ET SYSTEMES FRANCE, devenue suite à cette fusion PRYSMIAN CABLES ET SYSTEMES FRANCE, étant propriétaire de la totalité des actions de la STE PRYSMIAN TELECOM CABLES ET SYSTEMES FRANCE, il n'a été procédé à aucune augmentation de capital.

10/11/2016 : Ajout

Greffe : Sens (8903)
Numéro unique d’identification d’une observation : 14
Numéro unique d’observation : 4
Date d’ajout de l’observation : 29/12/2008
Texte de l'observation : : Article R.123-54 du code de commerce : Société ayant participée à l'opération de fusion: SA EURELECTRIC, au siège social à PARON (89100) 23 Avenue Aristide Briand - RCS SENS B 306 350 505. Suite à cet apport-fusion, la SA EURELECTRIC a été dissoute sans liquidation à compter du 19.12.2008. Cet apport-fusion n'a entraîné aucune augmentation de capital pour la SAS PRYSMIAN CABLES ET SYSTEMES FRANCE, celle-ci détenant la totalité des actions de la société absorbée.

10/11/2016 : Ajout

Greffe : Sens (8903)
Numéro unique d’identification d’une observation : 11
Numéro unique d’observation : 1
Texte de l'observation : - Date de début d'activité : 01/09/1946.

26/05/2014 : Ajout

Greffe : Rouen (7608)
Numéro unique d’identification d’une observation : 34
Numéro unique d’observation : 4053
Date d’ajout de l’observation : 26/05/2014
Texte de l'observation : Changement de dénomination de la voie de l'établissement secondaire suite à décision du conseil municipal du 15/02/1996 : Ancienne : 1 route de Paris 76920 Amfreville la Mi Voie Nouvelle : 1 rue François Mitterrand 76920 Amfreville la Mi Voie

28/12/2011 : Ajout

Greffe : Meaux (7701)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Numéro unique d’observation : 1
Date d’ajout de l’observation : 23/10/2000
Texte de l'observation : Historique : Mention du 20/11/2001 : ANCIENNE DENO MINATION : PIRELLI CABLE ET SYSTEMES Mention du 10 /11/2005 : ANCIENNE DENOMINATION : PIRELLI TELECOM CABLES ET SYSTEMES FRANCE Mention du 11/01/2006 : - CHGT DE FORME JURIDIQUE ANCIENNE SA CONSEIL D'A DMINISTRATION AU 22.12.2005.

15/02/2008 : Ajout

Greffe : Beauvais (6001)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Numéro unique d’observation : 1
Date d’ajout de l’observation : 21/03/1997
Texte de l'observation : Historique : Immatriculation principale au RCS DE SENS ( B 095 750 311 - 1990 B 59) -Ancienne dénomi nation : PIRELLI ENERGIE CABLES ET SYSTEMES jusqu' au 07/10/2005.

15/02/2008 : Ajout

Greffe : Beauvais (6001)
Numéro unique d’identification d’une observation : 3
Numéro unique d’observation : 3
Date d’ajout de l’observation : 21/03/1997
Texte de l'observation : Observations concernant l'établissement situé 599 rue Roger Salengro 60250 Angy : - Apport-fusion de la société FRANCAISE DES PLASTIQUES ( B 392 534 7 07 )

15/02/2008 : Ajout

Greffe : Beauvais (6001)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Numéro unique d’observation : 2
Date d’ajout de l’observation : 14/02/2008
Texte de l'observation : Changement de dénomination à compter du 28 janvier 2008 - Ancienne dénomination : PRYSMIAN ENERGIE C ABLES ET SYSTEMES.

Personnes morales :

21/03/2023 : PRYSMIAN CABLES ET SYSTEMES FRANCE

Greffe : Sens (8903)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 29/05/1990
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 29/05/1990
Date à laquelle le transfert de la personne est effectif (date d’effet) : 01/11/2000

Type de capital : Fixe
Capital : 136800000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 55 années

10/11/2016 : PRYSMIAN CABLES ET SYSTEMES FRANCE

Greffe : Sens (8903)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 29/05/1990
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 29/05/1990
Date à laquelle le transfert de la personne est effectif (date d’effet) : 01/11/2000

Type de capital : Fixe
Capital : 136800000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 55 années

07/11/2016 : PRYSMIAN CABLES ET SYSTEMES FRANCE

Greffe : Epinal (8801)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 15/10/1996

Economie sociale et solidaire : Non

26/05/2014 : PRYSMIAN CABLES ET SYSTEMES FRANCE

Greffe : Rouen (7608)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 29/12/1980

Economie sociale et solidaire : Non

28/12/2011 : PRYSMIAN CABLES ET SYSTEMES FRANCE

Greffe : Meaux (7701)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 23/10/2000
Date à laquelle la personne commence son activité : 23/10/2000

Economie sociale et solidaire : Non

16/05/2008 : PRYSMIAN CABLES ET SYSTEMES FRANCE

Greffe : Vienne (3802)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 03/03/1981

Economie sociale et solidaire : Non

15/02/2008 : PRYSMIAN CABLES ET SYSTEMES FRANCE

Greffe : Beauvais (6001)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 21/03/1997
Date à laquelle la personne commence son activité : 21/03/1997

Economie sociale et solidaire : Non

Dépôts des comptes annuels :

31/12/2021 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Sens (8903)
Numéro de gestion : 1990B00059
Dépôt : N°1322 déposé le 12/07/2022
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2020 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Sens (8903)
Numéro de gestion : 1990B00059
Dépôt : N°1919 déposé le 23/07/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2019 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Sens (8903)
Numéro de gestion : 1990B00059
Dépôt : N°1525 déposé le 24/07/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2018 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Sens (8903)
Numéro de gestion : 1990B00059
Dépôt : N°1318 déposé le 22/07/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2017 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Sens (8903)
Numéro de gestion : 1990B00059
Dépôt : N°446 déposé le 12/04/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Sens (8903)
Numéro de gestion : 1990B00059
Dépôt : N°1453 déposé le 03/08/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Sens (8903)
Numéro de gestion : 1990B00059
Dépôt : N°1323 déposé le 21/07/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable

31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Sens (8903)
Numéro de gestion : 1990B00059
Dépôt : N°1199 déposé le 24/07/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable

31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Sens (8903)
Numéro de gestion : 1990B00059
Dépôt : N°1412 déposé le 04/09/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable

31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Sens (8903)
Numéro de gestion : 1990B00059
Dépôt : N°1568 déposé le 12/09/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable

31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Sens (8903)
Numéro de gestion : 1990B00059
Dépôt : N°458 déposé le 19/04/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable

31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Sens (8903)
Numéro de gestion : 1990B00059
Dépôt : N°431 déposé le 12/04/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable

31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Sens (8903)
Numéro de gestion : 1990B00059
Dépôt : N°420 déposé le 01/04/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable

31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Sens (8903)
Numéro de gestion : 1990B00059
Dépôt : N°463 déposé le 29/04/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable

31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Sens (8903)
Numéro de gestion : 1990B00059
Dépôt : N°247 déposé le 16/04/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable

31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Sens (8903)
Numéro de gestion : 1990B00059
Dépôt : N°265 déposé le 03/05/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable

31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Sens (8903)
Numéro de gestion : 1990B00059
Dépôt : N°243 déposé le 16/05/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable

31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Sens (8903)
Numéro de gestion : 1990B00059
Dépôt : N°186 déposé le 29/04/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable

31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Sens (8903)
Numéro de gestion : 1990B00059
Dépôt : N°247 déposé le 18/05/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable

31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Sens (8903)
Numéro de gestion : 1990B00059
Dépôt : N°156 déposé le 08/04/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable

31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Sens (8903)
Numéro de gestion : 1990B00059
Dépôt : N°149 déposé le 08/04/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable

31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Sens (8903)
Numéro de gestion : 1990B00059
Dépôt : N°129 déposé le 12/04/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable

Comptes annuels :

31/12/2022 : Compte annuel complet

Greffe : SENS (8903)
Numéro de dépôt : 739 du 09/06/2023
Numéro de gestion : 1990B00059
Code activité : 2732Z : Fabrication d'équipements électriques (NAFRev2 : 27)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2022, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2021
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
CX	Frais de développement ou de recherche et développement	398 316	398 316
AF	Concessions, brevets et droits similaires	20 259 057	20 251 904	7 153	1 586
AH	Fonds commercial	939 962	939 962
AN	Terrains	4 644 176	4 163	4 640 013	4 222 212
AP	Constructions	84 646 803	77 394 063	7 252 740	8 079 266
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	239 572 135	224 497 434	15 074 701	15 495 408
AT	Autres immobilisations corporelles	22 069 035	16 098 438	5 970 597	5 190 209
AV	Immobilisations en cours	5 144 438		5 144 438	6 359 853
CU	Autres participations	6 262 486	1 457 934	4 804 553	6 183 027
BD	Autres titres immobilisés	5 216	1 714	3 502	3 502
BF	Prêts	8 100		8 100	15 570
BH	Autres immobilisations financières	959 222		959 222	196 188
BJ	TOTAL (I)	384 908 946	341 043 927	43 865 018	45 746 822
BL	Matières premières, approvisionnements	15 391 183	2 801 035	12 590 148	10 259 358
BN	En cours de production de biens	24 834 148	891 751	23 942 396	26 195 590
BR	Produits intermédiaires et finis	20 442 336	2 773 491	17 668 845	19 689 194
BT	Marchandises	1 864 275	630 698	1 233 576	1 938 297
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	130 391 373		130 391 373	127 337 792
BX	Clients et comptes rattachés	138 279 016	1 489 504	136 789 513	140 406 578
BZ	Autres créances	263 541 475		263 541 475	215 855 476
CF	Disponibilités	1 721 002		1 721 002	1 591 129
CH	Charges constatées d’avance	1 032 659		1 032 659	557 220
CJ	TOTAL (II)	597 497 467	8 586 479	588 910 988	543 830 635
CN	Ecarts de conversion actif (V)	416 366		416 366	60 592
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	982 822 779	349 630 406	633 192 373	589 638 048
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	136 800 000	136 800 000
DD	Réserve légale (1)	13 680 000	13 680 000
DG	Autres réserves	65 434 578	65 434 578
DH	Report à nouveau	18 483 085	-42 719
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	11 304 771	18 666 831
DJ	Subventions d’investissement	13 445	7 949
DL	TOTAL (I)	245 715 878	234 546 639
DP	Provisions pour risques	38 248 788	22 691 865
DQ	Provisions pour charges	21 566 851	21 758 442
DR	TOTAL (III)	59 815 639	44 450 307
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	5 637 978	7 662 968
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	70 224	73 539
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	20 467 601	22 717 646
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	215 956 683	207 222 826
DY	Dettes fiscales et sociales	20 944 265	21 749 970
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	635 693	2 564 438
EA	Autres dettes	61 765 846	47 163 464
EB	Produits constatés d’avance (2)	1 430 781	1 486 253
EC	TOTAL (IV)	326 909 072	310 641 102
ED	(V)	751 782
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	633 192 372	589 638 048
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	635 669	1 499 189	2 134 859	1 353 225
FD	Production vendue biens	325 232 252	166 540 909	491 773 161	520 568 616
FG	Production vendue services	14 119 564	4 616 337	18 735 901	17 995 720
FJ	Chiffres d’affaires nets	339 987 485	172 656 436	512 643 921	539 917 560
FM	Production stockée			-4 730 537	-361 895
FO	Subventions d’exploitation				3 621
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			16 592 563	12 820 007
FQ	Autres produits			30 093	8
FR	Total des produits d’exploitation (I)			524 536 039	552 379 300
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			24 204 597	20 966 446
FT	Variation de stock (marchandises)			-46 287	-630 857
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			250 654 033	295 909 672
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			-2 564 600	819 778
FW	Autres achats et charges externes			99 496 061	92 698 532
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			8 255 827	7 764 823
FY	Salaires et traitements			49 851 212	48 059 999
FZ	Charges sociales			26 042 119	22 941 024
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			7 166 751	6 818 562
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			7 469 926	4 833 621
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			6 293 850	10 307 176
GE	Autres charges			5 900 015	5 848 135
GF	Total des charges d’exploitation (II)			482 723 504	516 336 911
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			41 812 535	36 042 389
GJ	Produits financiers de participations			320 571	121 013
GK	Produits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé			130	15
GL	Autres intérêts et produits assimilés			60 270	74 168
GM	Reprises sur provisions et transferts de charges			612 497	14 986
GN	Différences positives de change			1 890 508	3 803 963
GP	Total des produits financiers (V)			2 883 976	4 014 146
GQ	Dotations financières sur amortissements et provisions			2 468 124	612 497
GR	Intérêts et charges assimilées			586 584	801 399
GS	Différences négatives de change			2 330 568	13 861 682
GU	Total des charges financières (VI)			5 385 276	15 275 577
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-2 501 300	-11 261 431
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			39 311 235	24 780 958
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	246 412	1 677 093
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	370 424	86 363
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	2 027 066	1 191 662
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	2 643 902	2 955 118
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	12 144 295	3 090 257
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	2 119 989	173 148
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	12 137 967	783 055
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	26 402 250	4 046 460
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-23 758 347	-1 091 341
HJ	Participation des salariés aux résultats de l’entreprise	1 228	500 594
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	4 246 889	4 522 191
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	530 063 917	559 348 564
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	518 759 146	540 681 733
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	11 304 771	18 666 831
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
CY	AMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche	398 316			398 316
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	20 247 916	3 988		20 251 904
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	314 336 513	7 149 312	3 900 898	317 584 926
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	334 982 745	7 153 300	3 900 898	338 235 146
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
4A	Provisions pour litiges				59 200
4E	Provisions pour garanties données aux clients				300 000
4T	Provisions pour perte de change				1 119 649
4X	Provisions pour pensions et obligations similaires				21 566 851
5V	Autres provisions pour risques et charges				36 769 939
5Z	Total Provisions pour risques et charges	44 450 307	34 337 280	18 971 948	59 815 639
6A	sur immobilisations – incorporelles	939 962			939 962
6E	sur immobilisations – corporelles		407 139		407 139
9U	sur immobilisations – titres de participation				1 457 934
6N	Sur stocks et en cours	6 569 151	7 096 975	6 569 151	7 096 975
6T	Sur comptes clients	1 902 749	372 951	786 196	1 489 504
7B	Total Provisions pour dépréciation	10 123 035	9 225 540	7 955 347	11 393 227
7C	TOTAL GENERAL	54 573 342	43 562 820	26 927 295	71 208 867
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		13 763 776	8 903 188
UG	- Financières		2 468 124	612 497
UJ	- Exceptionnelles		11 730 828	2 027 066
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UP	Prêts	8 100	3 527
UT	Autres immobilisations financières	959 222	125 625
VA	Clients douteux ou litigieux	1 268 975
UX	Autres créances clients	137 010 042
UY	Personnel et comptes rattachés	710 671
UZ	Sécurité Sociale autres organismes sociaux	117 877
VM	Impôts sur les bénéfices	9 228
VB	T. V. A.	7 916 663
VN	Autres impôts, taxes versements assimilés	262 027
VP	Divers	2 665
VC	Groupe et associés	248 636 153
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	5 886 191
VS	Charges constatées d’avance	1 032 659
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	403 820 472	402 156 035	1 664 437
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	6 283 197	6 283 197
8A	Emprunts et dettes financières divers	70 224	70 224
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	215 956 683	215 956 683
8C	Personnel et comptes rattachés	9 745 850	9 745 850
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	8 551 029	8 551 029
8E	Impôts sur les bénéfices	155 316	155 316
VW	T.V.A.	2 462 475	2 462 475
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	29 595	29 595
8J	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	733 352	733 352
VI	Groupe et associés	11 655 083	11 655 083
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	50 110 763	50 110 763
8L	Produits constatés d’avance	1 430 781	1 430 781
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	307 184 349	307 184 349
VK	Emprunts remboursés en cours d’exercice	3 315

31/12/2021 : Compte annuel complet

Greffe : SENS (8903)
Numéro de dépôt : 1322 du 12/07/2022
Numéro de gestion : 1990B00059
Code activité : 2732Z : Fabrication d'équipements électriques (NAFRev2 : 27)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
CX	Frais de développement ou de recherche et développement	398 316	398 316
AF	Concessions, brevets et droits similaires	20 259 057	20 251 904	7 153	1 586
AH	Fonds commercial	939 962	939 962
AN	Terrains	4 644 176	4 163	4 640 013	4 222 212
AP	Constructions	84 646 803	77 394 063	7 252 740	8 079 266
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	239 572 135	224 497 434	15 074 701	15 495 408
AT	Autres immobilisations corporelles	22 069 035	16 098 438	5 970 597	5 190 209
AV	Immobilisations en cours	5 144 438		5 144 438	6 359 853
CU	Autres participations	6 262 486	1 457 934	4 804 553	6 183 027
BD	Autres titres immobilisés	5 216	1 714	3 502	3 502
BF	Prêts	8 100		8 100	15 570
BH	Autres immobilisations financières	959 222		959 222	196 188
BJ	TOTAL (I)	384 908 946	341 043 927	43 865 018	45 746 822
BL	Matières premières, approvisionnements	15 391 183	2 801 035	12 590 148	10 259 358
BN	En cours de production de biens	24 834 148	891 751	23 942 396	26 195 590
BR	Produits intermédiaires et finis	20 442 336	2 773 491	17 668 845	19 689 194
BT	Marchandises	1 864 275	630 698	1 233 576	1 938 297
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	130 391 373		130 391 373	127 337 792
BX	Clients et comptes rattachés	138 279 016	1 489 504	136 789 513	140 406 578
BZ	Autres créances	263 541 475		263 541 475	215 855 476
CF	Disponibilités	1 721 002		1 721 002	1 591 129
CH	Charges constatées d’avance	1 032 659		1 032 659	557 220
CJ	TOTAL (II)	597 497 467	8 586 479	588 910 988	543 830 635
CN	Ecarts de conversion actif (V)	416 366		416 366	60 592
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	982 822 779	349 630 406	633 192 373	589 638 048
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	136 800 000	136 800 000
DD	Réserve légale (1)	13 680 000	13 680 000
DG	Autres réserves	65 434 578	65 434 578
DH	Report à nouveau	18 483 085	-42 719
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	11 304 771	18 666 831
DJ	Subventions d’investissement	13 445	7 949
DL	TOTAL (I)	245 715 878	234 546 639
DP	Provisions pour risques	38 248 788	22 691 865
DQ	Provisions pour charges	21 566 851	21 758 442
DR	TOTAL (III)	59 815 639	44 450 307
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	5 637 978	7 662 968
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	70 224	73 539
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	20 467 601	22 717 646
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	215 956 683	207 222 826
DY	Dettes fiscales et sociales	20 944 265	21 749 970
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	635 693	2 564 438
EA	Autres dettes	61 765 846	47 163 464
EB	Produits constatés d’avance (2)	1 430 781	1 486 253
EC	TOTAL (IV)	326 909 072	310 641 102
ED	(V)	751 782
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	633 192 372	589 638 048
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	635 669	1 499 189	2 134 859	1 353 225
FD	Production vendue biens	325 232 252	166 540 909	491 773 161	520 568 616
FG	Production vendue services	14 119 564	4 616 337	18 735 901	17 995 720
FJ	Chiffres d’affaires nets	339 987 485	172 656 436	512 643 921	539 917 560
FM	Production stockée			-4 730 537	-361 895
FO	Subventions d’exploitation				3 621
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			16 592 563	12 820 007
FQ	Autres produits			30 093	8
FR	Total des produits d’exploitation (I)			524 536 039	552 379 300
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			24 204 597	20 966 446
FT	Variation de stock (marchandises)			-46 287	-630 857
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			250 654 033	295 909 672
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			-2 564 600	819 778
FW	Autres achats et charges externes			99 496 061	92 698 532
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			8 255 827	7 764 823
FY	Salaires et traitements			49 851 212	48 059 999
FZ	Charges sociales			26 042 119	22 941 024
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			7 166 751	6 818 562
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			7 469 926	4 833 621
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			6 293 850	10 307 176
GE	Autres charges			5 900 015	5 848 135
GF	Total des charges d’exploitation (II)			482 723 504	516 336 911
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			41 812 535	36 042 389
GJ	Produits financiers de participations			320 571	121 013
GK	Produits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé			130	15
GL	Autres intérêts et produits assimilés			60 270	74 168
GM	Reprises sur provisions et transferts de charges			612 497	14 986
GN	Différences positives de change			1 890 508	3 803 963
GP	Total des produits financiers (V)			2 883 976	4 014 146
GQ	Dotations financières sur amortissements et provisions			2 468 124	612 497
GR	Intérêts et charges assimilées			586 584	801 399
GS	Différences négatives de change			2 330 568	13 861 682
GU	Total des charges financières (VI)			5 385 276	15 275 577
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-2 501 300	-11 261 431
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			39 311 235	24 780 958
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	246 412	1 677 093
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	370 424	86 363
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	2 027 066	1 191 662
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	2 643 902	2 955 118
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	12 144 295	3 090 257
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	2 119 989	173 148
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	12 137 967	783 055
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	26 402 250	4 046 460
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-23 758 347	-1 091 341
HJ	Participation des salariés aux résultats de l’entreprise	1 228	500 594
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	4 246 889	4 522 191
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	530 063 917	559 348 564
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	518 759 146	540 681 733
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	11 304 771	18 666 831
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
CY	AMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche	398 316			398 316
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	20 247 916	3 988		20 251 904
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	314 336 513	7 149 312	3 900 898	317 584 926
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	334 982 745	7 153 300	3 900 898	338 235 146
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
4A	Provisions pour litiges				59 200
4E	Provisions pour garanties données aux clients				300 000
4T	Provisions pour perte de change				1 119 649
4X	Provisions pour pensions et obligations similaires				21 566 851
5V	Autres provisions pour risques et charges				36 769 939
5Z	Total Provisions pour risques et charges	44 450 307	34 337 280	18 971 948	59 815 639
6A	sur immobilisations – incorporelles	939 962			939 962
6E	sur immobilisations – corporelles		407 139		407 139
9U	sur immobilisations – titres de participation				1 457 934
6N	Sur stocks et en cours	6 569 151	7 096 975	6 569 151	7 096 975
6T	Sur comptes clients	1 902 749	372 951	786 196	1 489 504
7B	Total Provisions pour dépréciation	10 123 035	9 225 540	7 955 347	11 393 227
7C	TOTAL GENERAL	54 573 342	43 562 820	26 927 295	71 208 867
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		13 763 776	8 903 188
UG	- Financières		2 468 124	612 497
UJ	- Exceptionnelles		11 730 828	2 027 066
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UP	Prêts	8 100	3 527
UT	Autres immobilisations financières	959 222	125 625
VA	Clients douteux ou litigieux	1 268 975
UX	Autres créances clients	137 010 042
UY	Personnel et comptes rattachés	710 671
UZ	Sécurité Sociale autres organismes sociaux	117 877
VM	Impôts sur les bénéfices	9 228
VB	T. V. A.	7 916 663
VN	Autres impôts, taxes versements assimilés	262 027
VP	Divers	2 665
VC	Groupe et associés	248 636 153
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	5 886 191
VS	Charges constatées d’avance	1 032 659
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	403 820 472	402 156 035	1 664 437
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	6 283 197	6 283 197
8A	Emprunts et dettes financières divers	70 224	70 224
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	215 956 683	215 956 683
8C	Personnel et comptes rattachés	9 745 850	9 745 850
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	8 551 029	8 551 029
8E	Impôts sur les bénéfices	155 316	155 316
VW	T.V.A.	2 462 475	2 462 475
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	29 595	29 595
8J	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	733 352	733 352
VI	Groupe et associés	11 655 083	11 655 083
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	50 110 763	50 110 763
8L	Produits constatés d’avance	1 430 781	1 430 781
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	307 184 349	307 184 349
VK	Emprunts remboursés en cours d’exercice	3 315

31/12/2020 : Compte annuel complet

Greffe : SENS (8903)
Numéro de dépôt : 1919 du 23/07/2021
Numéro de gestion : 1990B00059
Code activité : 2732Z : Fabrication d'équipements électriques (NAFRev2 : 27)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
CX	Frais de développement ou de recherche et développement	398 316	398 316
AF	Concessions, brevets et droits similaires	20 259 057	20 251 904	7 153	1 586
AH	Fonds commercial	939 962	939 962
AN	Terrains	4 644 176	4 163	4 640 013	4 222 212
AP	Constructions	84 646 803	77 394 063	7 252 740	8 079 266
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	239 572 135	224 497 434	15 074 701	15 495 408
AT	Autres immobilisations corporelles	22 069 035	16 098 438	5 970 597	5 190 209
AV	Immobilisations en cours	5 144 438		5 144 438	6 359 853
CU	Autres participations	6 262 486	1 457 934	4 804 553	6 183 027
BD	Autres titres immobilisés	5 216	1 714	3 502	3 502
BF	Prêts	8 100		8 100	15 570
BH	Autres immobilisations financières	959 222		959 222	196 188
BJ	TOTAL (I)	384 908 946	341 043 927	43 865 018	45 746 822
BL	Matières premières, approvisionnements	15 391 183	2 801 035	12 590 148	10 259 358
BN	En cours de production de biens	24 834 148	891 751	23 942 396	26 195 590
BR	Produits intermédiaires et finis	20 442 336	2 773 491	17 668 845	19 689 194
BT	Marchandises	1 864 275	630 698	1 233 576	1 938 297
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	130 391 373		130 391 373	127 337 792
BX	Clients et comptes rattachés	138 279 016	1 489 504	136 789 513	140 406 578
BZ	Autres créances	263 541 475		263 541 475	215 855 476
CF	Disponibilités	1 721 002		1 721 002	1 591 129
CH	Charges constatées d’avance	1 032 659		1 032 659	557 220
CJ	TOTAL (II)	597 497 467	8 586 479	588 910 988	543 830 635
CN	Ecarts de conversion actif (V)	416 366		416 366	60 592
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	982 822 779	349 630 406	633 192 373	589 638 048
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	136 800 000	136 800 000
DD	Réserve légale (1)	13 680 000	13 680 000
DG	Autres réserves	65 434 578	65 434 578
DH	Report à nouveau	18 483 085	-42 719
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	11 304 771	18 666 831
DJ	Subventions d’investissement	13 445	7 949
DL	TOTAL (I)	245 715 878	234 546 639
DP	Provisions pour risques	38 248 788	22 691 865
DQ	Provisions pour charges	21 566 851	21 758 442
DR	TOTAL (III)	59 815 639	44 450 307
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	5 637 978	7 662 968
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	70 224	73 539
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	20 467 601	22 717 646
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	215 956 683	207 222 826
DY	Dettes fiscales et sociales	20 944 265	21 749 970
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	635 693	2 564 438
EA	Autres dettes	61 765 846	47 163 464
EB	Produits constatés d’avance (2)	1 430 781	1 486 253
EC	TOTAL (IV)	326 909 072	310 641 102
ED	(V)	751 782
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	633 192 372	589 638 048
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	635 669	1 499 189	2 134 859	1 353 225
FD	Production vendue biens	325 232 252	166 540 909	491 773 161	520 568 616
FG	Production vendue services	14 119 564	4 616 337	18 735 901	17 995 720
FJ	Chiffres d’affaires nets	339 987 485	172 656 436	512 643 921	539 917 560
FM	Production stockée			-4 730 537	-361 895
FO	Subventions d’exploitation				3 621
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			16 592 563	12 820 007
FQ	Autres produits			30 093	8
FR	Total des produits d’exploitation (I)			524 536 039	552 379 300
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			24 204 597	20 966 446
FT	Variation de stock (marchandises)			-46 287	-630 857
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			250 654 033	295 909 672
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			-2 564 600	819 778
FW	Autres achats et charges externes			99 496 061	92 698 532
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			8 255 827	7 764 823
FY	Salaires et traitements			49 851 212	48 059 999
FZ	Charges sociales			26 042 119	22 941 024
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			7 166 751	6 818 562
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			7 469 926	4 833 621
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			6 293 850	10 307 176
GE	Autres charges			5 900 015	5 848 135
GF	Total des charges d’exploitation (II)			482 723 504	516 336 911
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			41 812 535	36 042 389
GJ	Produits financiers de participations			320 571	121 013
GK	Produits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé			130	15
GL	Autres intérêts et produits assimilés			60 270	74 168
GM	Reprises sur provisions et transferts de charges			612 497	14 986
GN	Différences positives de change			1 890 508	3 803 963
GP	Total des produits financiers (V)			2 883 976	4 014 146
GQ	Dotations financières sur amortissements et provisions			2 468 124	612 497
GR	Intérêts et charges assimilées			586 584	801 399
GS	Différences négatives de change			2 330 568	13 861 682
GU	Total des charges financières (VI)			5 385 276	15 275 577
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-2 501 300	-11 261 431
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			39 311 235	24 780 958
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	246 412	1 677 093
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	370 424	86 363
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	2 027 066	1 191 662
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	2 643 902	2 955 118
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	12 144 295	3 090 257
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	2 119 989	173 148
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	12 137 967	783 055
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	26 402 250	4 046 460
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-23 758 347	-1 091 341
HJ	Participation des salariés aux résultats de l’entreprise	1 228	500 594
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	4 246 889	4 522 191
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	530 063 917	559 348 564
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	518 759 146	540 681 733
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	11 304 771	18 666 831
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
CY	AMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche	398 316			398 316
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	20 247 916	3 988		20 251 904
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	314 336 513	7 149 312	3 900 898	317 584 926
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	334 982 745	7 153 300	3 900 898	338 235 146
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
4A	Provisions pour litiges				59 200
4E	Provisions pour garanties données aux clients				300 000
4T	Provisions pour perte de change				1 119 649
4X	Provisions pour pensions et obligations similaires				21 566 851
5V	Autres provisions pour risques et charges				36 769 939
5Z	Total Provisions pour risques et charges	44 450 307	34 337 280	18 971 948	59 815 639
6A	sur immobilisations – incorporelles	939 962			939 962
6E	sur immobilisations – corporelles		407 139		407 139
9U	sur immobilisations – titres de participation				1 457 934
6N	Sur stocks et en cours	6 569 151	7 096 975	6 569 151	7 096 975
6T	Sur comptes clients	1 902 749	372 951	786 196	1 489 504
7B	Total Provisions pour dépréciation	10 123 035	9 225 540	7 955 347	11 393 227
7C	TOTAL GENERAL	54 573 342	43 562 820	26 927 295	71 208 867
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		13 763 776	8 903 188
UG	- Financières		2 468 124	612 497
UJ	- Exceptionnelles		11 730 828	2 027 066
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UP	Prêts	8 100	3 527
UT	Autres immobilisations financières	959 222	125 625
VA	Clients douteux ou litigieux	1 268 975
UX	Autres créances clients	137 010 042
UY	Personnel et comptes rattachés	710 671
UZ	Sécurité Sociale autres organismes sociaux	117 877
VM	Impôts sur les bénéfices	9 228
VB	T. V. A.	7 916 663
VN	Autres impôts, taxes versements assimilés	262 027
VP	Divers	2 665
VC	Groupe et associés	248 636 153
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	5 886 191
VS	Charges constatées d’avance	1 032 659
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	403 820 472	402 156 035	1 664 437
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	6 283 197	6 283 197
8A	Emprunts et dettes financières divers	70 224	70 224
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	215 956 683	215 956 683
8C	Personnel et comptes rattachés	9 745 850	9 745 850
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	8 551 029	8 551 029
8E	Impôts sur les bénéfices	155 316	155 316
VW	T.V.A.	2 462 475	2 462 475
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	29 595	29 595
8J	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	733 352	733 352
VI	Groupe et associés	11 655 083	11 655 083
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	50 110 763	50 110 763
8L	Produits constatés d’avance	1 430 781	1 430 781
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	307 184 349	307 184 349
VK	Emprunts remboursés en cours d’exercice	3 315

31/12/2019 : Compte annuel complet

Greffe : SENS (8903)
Numéro de dépôt : 1525 du 24/07/2020
Numéro de gestion : 1990B00059
Code activité : 2732Z : Fabrication d'équipements électriques (NAFRev2 : 27)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
CX	Frais de développement ou de recherche et développement	398 316	398 316
AF	Concessions, brevets et droits similaires	20 259 057	20 251 904	7 153	1 586
AH	Fonds commercial	939 962	939 962
AN	Terrains	4 644 176	4 163	4 640 013	4 222 212
AP	Constructions	84 646 803	77 394 063	7 252 740	8 079 266
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	239 572 135	224 497 434	15 074 701	15 495 408
AT	Autres immobilisations corporelles	22 069 035	16 098 438	5 970 597	5 190 209
AV	Immobilisations en cours	5 144 438		5 144 438	6 359 853
CU	Autres participations	6 262 486	1 457 934	4 804 553	6 183 027
BD	Autres titres immobilisés	5 216	1 714	3 502	3 502
BF	Prêts	8 100		8 100	15 570
BH	Autres immobilisations financières	959 222		959 222	196 188
BJ	TOTAL (I)	384 908 946	341 043 927	43 865 018	45 746 822
BL	Matières premières, approvisionnements	15 391 183	2 801 035	12 590 148	10 259 358
BN	En cours de production de biens	24 834 148	891 751	23 942 396	26 195 590
BR	Produits intermédiaires et finis	20 442 336	2 773 491	17 668 845	19 689 194
BT	Marchandises	1 864 275	630 698	1 233 576	1 938 297
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	130 391 373		130 391 373	127 337 792
BX	Clients et comptes rattachés	138 279 016	1 489 504	136 789 513	140 406 578
BZ	Autres créances	263 541 475		263 541 475	215 855 476
CF	Disponibilités	1 721 002		1 721 002	1 591 129
CH	Charges constatées d’avance	1 032 659		1 032 659	557 220
CJ	TOTAL (II)	597 497 467	8 586 479	588 910 988	543 830 635
CN	Ecarts de conversion actif (V)	416 366		416 366	60 592
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	982 822 779	349 630 406	633 192 373	589 638 048
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	136 800 000	136 800 000
DD	Réserve légale (1)	13 680 000	13 680 000
DG	Autres réserves	65 434 578	65 434 578
DH	Report à nouveau	18 483 085	-42 719
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	11 304 771	18 666 831
DJ	Subventions d’investissement	13 445	7 949
DL	TOTAL (I)	245 715 878	234 546 639
DP	Provisions pour risques	38 248 788	22 691 865
DQ	Provisions pour charges	21 566 851	21 758 442
DR	TOTAL (III)	59 815 639	44 450 307
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	5 637 978	7 662 968
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	70 224	73 539
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	20 467 601	22 717 646
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	215 956 683	207 222 826
DY	Dettes fiscales et sociales	20 944 265	21 749 970
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	635 693	2 564 438
EA	Autres dettes	61 765 846	47 163 464
EB	Produits constatés d’avance (2)	1 430 781	1 486 253
EC	TOTAL (IV)	326 909 072	310 641 102
ED	(V)	751 782
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	633 192 372	589 638 048
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	635 669	1 499 189	2 134 859	1 353 225
FD	Production vendue biens	325 232 252	166 540 909	491 773 161	520 568 616
FG	Production vendue services	14 119 564	4 616 337	18 735 901	17 995 720
FJ	Chiffres d’affaires nets	339 987 485	172 656 436	512 643 921	539 917 560
FM	Production stockée			-4 730 537	-361 895
FO	Subventions d’exploitation				3 621
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			16 592 563	12 820 007
FQ	Autres produits			30 093	8
FR	Total des produits d’exploitation (I)			524 536 039	552 379 300
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			24 204 597	20 966 446
FT	Variation de stock (marchandises)			-46 287	-630 857
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			250 654 033	295 909 672
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			-2 564 600	819 778
FW	Autres achats et charges externes			99 496 061	92 698 532
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			8 255 827	7 764 823
FY	Salaires et traitements			49 851 212	48 059 999
FZ	Charges sociales			26 042 119	22 941 024
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			7 166 751	6 818 562
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			7 469 926	4 833 621
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			6 293 850	10 307 176
GE	Autres charges			5 900 015	5 848 135
GF	Total des charges d’exploitation (II)			482 723 504	516 336 911
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			41 812 535	36 042 389
GJ	Produits financiers de participations			320 571	121 013
GK	Produits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé			130	15
GL	Autres intérêts et produits assimilés			60 270	74 168
GM	Reprises sur provisions et transferts de charges			612 497	14 986
GN	Différences positives de change			1 890 508	3 803 963
GP	Total des produits financiers (V)			2 883 976	4 014 146
GQ	Dotations financières sur amortissements et provisions			2 468 124	612 497
GR	Intérêts et charges assimilées			586 584	801 399
GS	Différences négatives de change			2 330 568	13 861 682
GU	Total des charges financières (VI)			5 385 276	15 275 577
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-2 501 300	-11 261 431
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			39 311 235	24 780 958
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	246 412	1 677 093
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	370 424	86 363
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	2 027 066	1 191 662
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	2 643 902	2 955 118
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	12 144 295	3 090 257
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	2 119 989	173 148
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	12 137 967	783 055
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	26 402 250	4 046 460
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-23 758 347	-1 091 341
HJ	Participation des salariés aux résultats de l’entreprise	1 228	500 594
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	4 246 889	4 522 191
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	530 063 917	559 348 564
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	518 759 146	540 681 733
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	11 304 771	18 666 831
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
CY	AMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche	398 316			398 316
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	20 247 916	3 988		20 251 904
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	314 336 513	7 149 312	3 900 898	317 584 926
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	334 982 745	7 153 300	3 900 898	338 235 146
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
4A	Provisions pour litiges				59 200
4E	Provisions pour garanties données aux clients				300 000
4T	Provisions pour perte de change				1 119 649
4X	Provisions pour pensions et obligations similaires				21 566 851
5V	Autres provisions pour risques et charges				36 769 939
5Z	Total Provisions pour risques et charges	44 450 307	34 337 280	18 971 948	59 815 639
6A	sur immobilisations – incorporelles	939 962			939 962
6E	sur immobilisations – corporelles		407 139		407 139
9U	sur immobilisations – titres de participation				1 457 934
6N	Sur stocks et en cours	6 569 151	7 096 975	6 569 151	7 096 975
6T	Sur comptes clients	1 902 749	372 951	786 196	1 489 504
7B	Total Provisions pour dépréciation	10 123 035	9 225 540	7 955 347	11 393 227
7C	TOTAL GENERAL	54 573 342	43 562 820	26 927 295	71 208 867
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		13 763 776	8 903 188
UG	- Financières		2 468 124	612 497
UJ	- Exceptionnelles		11 730 828	2 027 066
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UP	Prêts	8 100	3 527
UT	Autres immobilisations financières	959 222	125 625
VA	Clients douteux ou litigieux	1 268 975
UX	Autres créances clients	137 010 042
UY	Personnel et comptes rattachés	710 671
UZ	Sécurité Sociale autres organismes sociaux	117 877
VM	Impôts sur les bénéfices	9 228
VB	T. V. A.	7 916 663
VN	Autres impôts, taxes versements assimilés	262 027
VP	Divers	2 665
VC	Groupe et associés	248 636 153
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	5 886 191
VS	Charges constatées d’avance	1 032 659
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	403 820 472	402 156 035	1 664 437
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	6 283 197	6 283 197
8A	Emprunts et dettes financières divers	70 224	70 224
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	215 956 683	215 956 683
8C	Personnel et comptes rattachés	9 745 850	9 745 850
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	8 551 029	8 551 029
8E	Impôts sur les bénéfices	155 316	155 316
VW	T.V.A.	2 462 475	2 462 475
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	29 595	29 595
8J	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	733 352	733 352
VI	Groupe et associés	11 655 083	11 655 083
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	50 110 763	50 110 763
8L	Produits constatés d’avance	1 430 781	1 430 781
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	307 184 349	307 184 349
VK	Emprunts remboursés en cours d’exercice	3 315

31/12/2018 : Compte annuel complet

Greffe : SENS (8903)
Numéro de dépôt : 1318 du 22/07/2019
Numéro de gestion : 1990B00059
Code activité : 2732Z : Fabrication d'équipements électriques (NAFRev2 : 27)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des données manquantes à la source du document (1A)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
CX	Frais de développement ou de recherche et développement	398 316	398 316
AF	Concessions, brevets et droits similaires	20 259 057	20 251 904	7 153	1 586
AH	Fonds commercial	939 962	939 962
AN	Terrains	4 644 176	4 163	4 640 013	4 222 212
AP	Constructions	84 646 803	77 394 063	7 252 740	8 079 266
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	239 572 135	224 497 434	15 074 701	15 495 408
AT	Autres immobilisations corporelles	22 069 035	16 098 438	5 970 597	5 190 209
AV	Immobilisations en cours	5 144 438		5 144 438	6 359 853
CU	Autres participations	6 262 486	1 457 934	4 804 553	6 183 027
BD	Autres titres immobilisés	5 216	1 714	3 502	3 502
BF	Prêts	8 100		8 100	15 570
BH	Autres immobilisations financières	959 222		959 222	196 188
BJ	TOTAL (I)	384 908 946	341 043 927	43 865 018	45 746 822
BL	Matières premières, approvisionnements	15 391 183	2 801 035	12 590 148	10 259 358
BN	En cours de production de biens	24 834 148	891 751	23 942 396	26 195 590
BR	Produits intermédiaires et finis	20 442 336	2 773 491	17 668 845	19 689 194
BT	Marchandises	1 864 275	630 698	1 233 576	1 938 297
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	130 391 373		130 391 373	127 337 792
BX	Clients et comptes rattachés	138 279 016	1 489 504	136 789 513	140 406 578
BZ	Autres créances	263 541 475		263 541 475	215 855 476
CF	Disponibilités	1 721 002		1 721 002	1 591 129
CH	Charges constatées d’avance	1 032 659		1 032 659	557 220
CJ	TOTAL (II)	597 497 467	8 586 479	588 910 988	543 830 635
CN	Ecarts de conversion actif (V)	416 366		416 366	60 592
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	982 822 779	349 630 406	633 192 373	589 638 048
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	136 800 000	136 800 000
DD	Réserve légale (1)	13 680 000	13 680 000
DG	Autres réserves	65 434 578	65 434 578
DH	Report à nouveau	18 483 085	-42 719
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	11 304 771	18 666 831
DJ	Subventions d’investissement	13 445	7 949
DL	TOTAL (I)	245 715 878	234 546 639
DP	Provisions pour risques	38 248 788	22 691 865
DQ	Provisions pour charges	21 566 851	21 758 442
DR	TOTAL (III)	59 815 639	44 450 307
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	5 637 978	7 662 968
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	70 224	73 539
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	20 467 601	22 717 646
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	215 956 683	207 222 826
DY	Dettes fiscales et sociales	20 944 265	21 749 970
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	635 693	2 564 438
EA	Autres dettes	61 765 846	47 163 464
EB	Produits constatés d’avance (2)	1 430 781	1 486 253
EC	TOTAL (IV)	326 909 072	310 641 102
ED	(V)	751 782
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	633 192 372	589 638 048
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	635 669	1 499 189	2 134 859	1 353 225
FD	Production vendue biens	325 232 252	166 540 909	491 773 161	520 568 616
FG	Production vendue services	14 119 564	4 616 337	18 735 901	17 995 720
FJ	Chiffres d’affaires nets	339 987 485	172 656 436	512 643 921	539 917 560
FM	Production stockée			-4 730 537	-361 895
FO	Subventions d’exploitation				3 621
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			16 592 563	12 820 007
FQ	Autres produits			30 093	8
FR	Total des produits d’exploitation (I)			524 536 039	552 379 300
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			24 204 597	20 966 446
FT	Variation de stock (marchandises)			-46 287	-630 857
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			250 654 033	295 909 672
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			-2 564 600	819 778
FW	Autres achats et charges externes			99 496 061	92 698 532
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			8 255 827	7 764 823
FY	Salaires et traitements			49 851 212	48 059 999
FZ	Charges sociales			26 042 119	22 941 024
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			7 166 751	6 818 562
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			7 469 926	4 833 621
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			6 293 850	10 307 176
GE	Autres charges			5 900 015	5 848 135
GF	Total des charges d’exploitation (II)			482 723 504	516 336 911
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			41 812 535	36 042 389
GJ	Produits financiers de participations			320 571	121 013
GK	Produits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé			130	15
GL	Autres intérêts et produits assimilés			60 270	74 168
GM	Reprises sur provisions et transferts de charges			612 497	14 986
GN	Différences positives de change			1 890 508	3 803 963
GP	Total des produits financiers (V)			2 883 976	4 014 146
GQ	Dotations financières sur amortissements et provisions			2 468 124	612 497
GR	Intérêts et charges assimilées			586 584	801 399
GS	Différences négatives de change			2 330 568	13 861 682
GU	Total des charges financières (VI)			5 385 276	15 275 577
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-2 501 300	-11 261 431
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			39 311 235	24 780 958
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	246 412	1 677 093
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	370 424	86 363
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	2 027 066	1 191 662
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	2 643 902	2 955 118
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	12 144 295	3 090 257
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	2 119 989	173 148
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	12 137 967	783 055
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	26 402 250	4 046 460
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-23 758 347	-1 091 341
HJ	Participation des salariés aux résultats de l’entreprise	1 228	500 594
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	4 246 889	4 522 191
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	530 063 917	559 348 564
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	518 759 146	540 681 733
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	11 304 771	18 666 831
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
CY	AMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche	398 316			398 316
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	20 247 916	3 988		20 251 904
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	314 336 513	7 149 312	3 900 898	317 584 926
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	334 982 745	7 153 300	3 900 898	338 235 146
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
4A	Provisions pour litiges				59 200
4E	Provisions pour garanties données aux clients				300 000
4T	Provisions pour perte de change				1 119 649
4X	Provisions pour pensions et obligations similaires				21 566 851
5V	Autres provisions pour risques et charges				36 769 939
5Z	Total Provisions pour risques et charges	44 450 307	34 337 280	18 971 948	59 815 639
6A	sur immobilisations – incorporelles	939 962			939 962
6E	sur immobilisations – corporelles		407 139		407 139
9U	sur immobilisations – titres de participation				1 457 934
6N	Sur stocks et en cours	6 569 151	7 096 975	6 569 151	7 096 975
6T	Sur comptes clients	1 902 749	372 951	786 196	1 489 504
7B	Total Provisions pour dépréciation	10 123 035	9 225 540	7 955 347	11 393 227
7C	TOTAL GENERAL	54 573 342	43 562 820	26 927 295	71 208 867
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		13 763 776	8 903 188
UG	- Financières		2 468 124	612 497
UJ	- Exceptionnelles		11 730 828	2 027 066
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UP	Prêts	8 100	3 527
UT	Autres immobilisations financières	959 222	125 625
VA	Clients douteux ou litigieux	1 268 975
UX	Autres créances clients	137 010 042
UY	Personnel et comptes rattachés	710 671
UZ	Sécurité Sociale autres organismes sociaux	117 877
VM	Impôts sur les bénéfices	9 228
VB	T. V. A.	7 916 663
VN	Autres impôts, taxes versements assimilés	262 027
VP	Divers	2 665
VC	Groupe et associés	248 636 153
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	5 886 191
VS	Charges constatées d’avance	1 032 659
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	403 820 472	402 156 035	1 664 437
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	6 283 197	6 283 197
8A	Emprunts et dettes financières divers	70 224	70 224
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	215 956 683	215 956 683
8C	Personnel et comptes rattachés	9 745 850	9 745 850
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	8 551 029	8 551 029
8E	Impôts sur les bénéfices	155 316	155 316
VW	T.V.A.	2 462 475	2 462 475
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	29 595	29 595
8J	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	733 352	733 352
VI	Groupe et associés	11 655 083	11 655 083
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	50 110 763	50 110 763
8L	Produits constatés d’avance	1 430 781	1 430 781
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	307 184 349	307 184 349
VK	Emprunts remboursés en cours d’exercice	3 315

31/12/2017 : Compte annuel complet

Greffe : SENS (8903)
Numéro de dépôt : 446 du 12/04/2018
Numéro de gestion : 1990B00059
Code activité : 2732Z : Fabrication d'équipements électriques (NAFRev2 : 27)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
CX	Frais de développement ou de recherche et développement	398 316	398 316
AF	Concessions, brevets et droits similaires	20 259 057	20 251 904	7 153	1 586
AH	Fonds commercial	939 962	939 962
AN	Terrains	4 644 176	4 163	4 640 013	4 222 212
AP	Constructions	84 646 803	77 394 063	7 252 740	8 079 266
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	239 572 135	224 497 434	15 074 701	15 495 408
AT	Autres immobilisations corporelles	22 069 035	16 098 438	5 970 597	5 190 209
AV	Immobilisations en cours	5 144 438		5 144 438	6 359 853
CU	Autres participations	6 262 486	1 457 934	4 804 553	6 183 027
BD	Autres titres immobilisés	5 216	1 714	3 502	3 502
BF	Prêts	8 100		8 100	15 570
BH	Autres immobilisations financières	959 222		959 222	196 188
BJ	TOTAL (I)	384 908 946	341 043 927	43 865 018	45 746 822
BL	Matières premières, approvisionnements	15 391 183	2 801 035	12 590 148	10 259 358
BN	En cours de production de biens	24 834 148	891 751	23 942 396	26 195 590
BR	Produits intermédiaires et finis	20 442 336	2 773 491	17 668 845	19 689 194
BT	Marchandises	1 864 275	630 698	1 233 576	1 938 297
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	130 391 373		130 391 373	127 337 792
BX	Clients et comptes rattachés	138 279 016	1 489 504	136 789 513	140 406 578
BZ	Autres créances	263 541 475		263 541 475	215 855 476
CF	Disponibilités	1 721 002		1 721 002	1 591 129
CH	Charges constatées d’avance	1 032 659		1 032 659	557 220
CJ	TOTAL (II)	597 497 467	8 586 479	588 910 988	543 830 635
CN	Ecarts de conversion actif (V)	416 366		416 366	60 592
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	982 822 779	349 630 406	633 192 373	589 638 048
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	136 800 000	136 800 000
DD	Réserve légale (1)	13 680 000	13 680 000
DG	Autres réserves	65 434 578	65 434 578
DH	Report à nouveau	18 483 085	-42 719
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	11 304 771	18 666 831
DJ	Subventions d’investissement	13 445	7 949
DL	TOTAL (I)	245 715 878	234 546 639
DP	Provisions pour risques	38 248 788	22 691 865
DQ	Provisions pour charges	21 566 851	21 758 442
DR	TOTAL (III)	59 815 639	44 450 307
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	5 637 978	7 662 968
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	70 224	73 539
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	20 467 601	22 717 646
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	215 956 683	207 222 826
DY	Dettes fiscales et sociales	20 944 265	21 749 970
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	635 693	2 564 438
EA	Autres dettes	61 765 846	47 163 464
EB	Produits constatés d’avance (2)	1 430 781	1 486 253
EC	TOTAL (IV)	326 909 072	310 641 102
ED	(V)	751 782
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	633 192 372	589 638 048
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	635 669	1 499 189	2 134 859	1 353 225
FD	Production vendue biens	325 232 252	166 540 909	491 773 161	520 568 616
FG	Production vendue services	14 119 564	4 616 337	18 735 901	17 995 720
FJ	Chiffres d’affaires nets	339 987 485	172 656 436	512 643 921	539 917 560
FM	Production stockée			-4 730 537	-361 895
FO	Subventions d’exploitation				3 621
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			16 592 563	12 820 007
FQ	Autres produits			30 093	8
FR	Total des produits d’exploitation (I)			524 536 039	552 379 300
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			24 204 597	20 966 446
FT	Variation de stock (marchandises)			-46 287	-630 857
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			250 654 033	295 909 672
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			-2 564 600	819 778
FW	Autres achats et charges externes			99 496 061	92 698 532
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			8 255 827	7 764 823
FY	Salaires et traitements			49 851 212	48 059 999
FZ	Charges sociales			26 042 119	22 941 024
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			7 166 751	6 818 562
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			7 469 926	4 833 621
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			6 293 850	10 307 176
GE	Autres charges			5 900 015	5 848 135
GF	Total des charges d’exploitation (II)			482 723 504	516 336 911
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			41 812 535	36 042 389
GJ	Produits financiers de participations			320 571	121 013
GK	Produits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé			130	15
GL	Autres intérêts et produits assimilés			60 270	74 168
GM	Reprises sur provisions et transferts de charges			612 497	14 986
GN	Différences positives de change			1 890 508	3 803 963
GP	Total des produits financiers (V)			2 883 976	4 014 146
GQ	Dotations financières sur amortissements et provisions			2 468 124	612 497
GR	Intérêts et charges assimilées			586 584	801 399
GS	Différences négatives de change			2 330 568	13 861 682
GU	Total des charges financières (VI)			5 385 276	15 275 577
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-2 501 300	-11 261 431
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			39 311 235	24 780 958
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	246 412	1 677 093
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	370 424	86 363
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	2 027 066	1 191 662
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	2 643 902	2 955 118
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	12 144 295	3 090 257
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	2 119 989	173 148
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	12 137 967	783 055
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	26 402 250	4 046 460
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-23 758 347	-1 091 341
HJ	Participation des salariés aux résultats de l’entreprise	1 228	500 594
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	4 246 889	4 522 191
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	530 063 917	559 348 564
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	518 759 146	540 681 733
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	11 304 771	18 666 831
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
CY	AMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche	398 316			398 316
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	20 247 916	3 988		20 251 904
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	314 336 513	7 149 312	3 900 898	317 584 926
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	334 982 745	7 153 300	3 900 898	338 235 146
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
4A	Provisions pour litiges				59 200
4E	Provisions pour garanties données aux clients				300 000
4T	Provisions pour perte de change				1 119 649
4X	Provisions pour pensions et obligations similaires				21 566 851
5V	Autres provisions pour risques et charges				36 769 939
5Z	Total Provisions pour risques et charges	44 450 307	34 337 280	18 971 948	59 815 639
6A	sur immobilisations – incorporelles	939 962			939 962
6E	sur immobilisations – corporelles		407 139		407 139
9U	sur immobilisations – titres de participation				1 457 934
6N	Sur stocks et en cours	6 569 151	7 096 975	6 569 151	7 096 975
6T	Sur comptes clients	1 902 749	372 951	786 196	1 489 504
7B	Total Provisions pour dépréciation	10 123 035	9 225 540	7 955 347	11 393 227
7C	TOTAL GENERAL	54 573 342	43 562 820	26 927 295	71 208 867
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		13 763 776	8 903 188
UG	- Financières		2 468 124	612 497
UJ	- Exceptionnelles		11 730 828	2 027 066
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UP	Prêts	8 100	3 527
UT	Autres immobilisations financières	959 222	125 625
VA	Clients douteux ou litigieux	1 268 975
UX	Autres créances clients	137 010 042
UY	Personnel et comptes rattachés	710 671
UZ	Sécurité Sociale autres organismes sociaux	117 877
VM	Impôts sur les bénéfices	9 228
VB	T. V. A.	7 916 663
VN	Autres impôts, taxes versements assimilés	262 027
VP	Divers	2 665
VC	Groupe et associés	248 636 153
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	5 886 191
VS	Charges constatées d’avance	1 032 659
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	403 820 472	402 156 035	1 664 437
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	6 283 197	6 283 197
8A	Emprunts et dettes financières divers	70 224	70 224
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	215 956 683	215 956 683
8C	Personnel et comptes rattachés	9 745 850	9 745 850
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	8 551 029	8 551 029
8E	Impôts sur les bénéfices	155 316	155 316
VW	T.V.A.	2 462 475	2 462 475
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	29 595	29 595
8J	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	733 352	733 352
VI	Groupe et associés	11 655 083	11 655 083
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	50 110 763	50 110 763
8L	Produits constatés d’avance	1 430 781	1 430 781
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	307 184 349	307 184 349
VK	Emprunts remboursés en cours d’exercice	3 315

31/12/2016 : Compte annuel complet

Greffe : SENS (8903)
Numéro de dépôt : 1453 du 03/08/2017
Numéro de gestion : 1990B00059
Code activité : 2732Z : Fabrication d'équipements électriques (NAFRev2 : 27)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis - Reçus en double exemplaire (bilan «rescanné ») (06)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
CX	Frais de développement ou de recherche et développement	398 316	398 316
AF	Concessions, brevets et droits similaires	20 259 057	20 251 904	7 153	1 586
AH	Fonds commercial	939 962	939 962
AN	Terrains	4 644 176	4 163	4 640 013	4 222 212
AP	Constructions	84 646 803	77 394 063	7 252 740	8 079 266
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	239 572 135	224 497 434	15 074 701	15 495 408
AT	Autres immobilisations corporelles	22 069 035	16 098 438	5 970 597	5 190 209
AV	Immobilisations en cours	5 144 438		5 144 438	6 359 853
CU	Autres participations	6 262 486	1 457 934	4 804 553	6 183 027
BD	Autres titres immobilisés	5 216	1 714	3 502	3 502
BF	Prêts	8 100		8 100	15 570
BH	Autres immobilisations financières	959 222		959 222	196 188
BJ	TOTAL (I)	384 908 946	341 043 927	43 865 018	45 746 822
BL	Matières premières, approvisionnements	15 391 183	2 801 035	12 590 148	10 259 358
BN	En cours de production de biens	24 834 148	891 751	23 942 396	26 195 590
BR	Produits intermédiaires et finis	20 442 336	2 773 491	17 668 845	19 689 194
BT	Marchandises	1 864 275	630 698	1 233 576	1 938 297
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	130 391 373		130 391 373	127 337 792
BX	Clients et comptes rattachés	138 279 016	1 489 504	136 789 513	140 406 578
BZ	Autres créances	263 541 475		263 541 475	215 855 476
CF	Disponibilités	1 721 002		1 721 002	1 591 129
CH	Charges constatées d’avance	1 032 659		1 032 659	557 220
CJ	TOTAL (II)	597 497 467	8 586 479	588 910 988	543 830 635
CN	Ecarts de conversion actif (V)	416 366		416 366	60 592
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	982 822 779	349 630 406	633 192 373	589 638 048
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	136 800 000	136 800 000
DD	Réserve légale (1)	13 680 000	13 680 000
DG	Autres réserves	65 434 578	65 434 578
DH	Report à nouveau	18 483 085	-42 719
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	11 304 771	18 666 831
DJ	Subventions d’investissement	13 445	7 949
DL	TOTAL (I)	245 715 878	234 546 639
DP	Provisions pour risques	38 248 788	22 691 865
DQ	Provisions pour charges	21 566 851	21 758 442
DR	TOTAL (III)	59 815 639	44 450 307
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	5 637 978	7 662 968
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	70 224	73 539
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	20 467 601	22 717 646
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	215 956 683	207 222 826
DY	Dettes fiscales et sociales	20 944 265	21 749 970
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	635 693	2 564 438
EA	Autres dettes	61 765 846	47 163 464
EB	Produits constatés d’avance (2)	1 430 781	1 486 253
EC	TOTAL (IV)	326 909 072	310 641 102
ED	(V)	751 782
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	633 192 372	589 638 048
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	635 669	1 499 189	2 134 859	1 353 225
FD	Production vendue biens	325 232 252	166 540 909	491 773 161	520 568 616
FG	Production vendue services	14 119 564	4 616 337	18 735 901	17 995 720
FJ	Chiffres d’affaires nets	339 987 485	172 656 436	512 643 921	539 917 560
FM	Production stockée			-4 730 537	-361 895
FO	Subventions d’exploitation				3 621
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			16 592 563	12 820 007
FQ	Autres produits			30 093	8
FR	Total des produits d’exploitation (I)			524 536 039	552 379 300
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			24 204 597	20 966 446
FT	Variation de stock (marchandises)			-46 287	-630 857
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			250 654 033	295 909 672
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			-2 564 600	819 778
FW	Autres achats et charges externes			99 496 061	92 698 532
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			8 255 827	7 764 823
FY	Salaires et traitements			49 851 212	48 059 999
FZ	Charges sociales			26 042 119	22 941 024
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			7 166 751	6 818 562
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			7 469 926	4 833 621
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			6 293 850	10 307 176
GE	Autres charges			5 900 015	5 848 135
GF	Total des charges d’exploitation (II)			482 723 504	516 336 911
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			41 812 535	36 042 389
GJ	Produits financiers de participations			320 571	121 013
GK	Produits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé			130	15
GL	Autres intérêts et produits assimilés			60 270	74 168
GM	Reprises sur provisions et transferts de charges			612 497	14 986
GN	Différences positives de change			1 890 508	3 803 963
GP	Total des produits financiers (V)			2 883 976	4 014 146
GQ	Dotations financières sur amortissements et provisions			2 468 124	612 497
GR	Intérêts et charges assimilées			586 584	801 399
GS	Différences négatives de change			2 330 568	13 861 682
GU	Total des charges financières (VI)			5 385 276	15 275 577
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-2 501 300	-11 261 431
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			39 311 235	24 780 958
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	246 412	1 677 093
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	370 424	86 363
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	2 027 066	1 191 662
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	2 643 902	2 955 118
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	12 144 295	3 090 257
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	2 119 989	173 148
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	12 137 967	783 055
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	26 402 250	4 046 460
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-23 758 347	-1 091 341
HJ	Participation des salariés aux résultats de l’entreprise	1 228	500 594
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	4 246 889	4 522 191
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	530 063 917	559 348 564
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	518 759 146	540 681 733
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	11 304 771	18 666 831
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
CY	AMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche	398 316			398 316
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	20 247 916	3 988		20 251 904
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	314 336 513	7 149 312	3 900 898	317 584 926
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	334 982 745	7 153 300	3 900 898	338 235 146
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
4A	Provisions pour litiges				59 200
4E	Provisions pour garanties données aux clients				300 000
4T	Provisions pour perte de change				1 119 649
4X	Provisions pour pensions et obligations similaires				21 566 851
5V	Autres provisions pour risques et charges				36 769 939
5Z	Total Provisions pour risques et charges	44 450 307	34 337 280	18 971 948	59 815 639
6A	sur immobilisations – incorporelles	939 962			939 962
6E	sur immobilisations – corporelles		407 139		407 139
9U	sur immobilisations – titres de participation				1 457 934
6N	Sur stocks et en cours	6 569 151	7 096 975	6 569 151	7 096 975
6T	Sur comptes clients	1 902 749	372 951	786 196	1 489 504
7B	Total Provisions pour dépréciation	10 123 035	9 225 540	7 955 347	11 393 227
7C	TOTAL GENERAL	54 573 342	43 562 820	26 927 295	71 208 867
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		13 763 776	8 903 188
UG	- Financières		2 468 124	612 497
UJ	- Exceptionnelles		11 730 828	2 027 066
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UP	Prêts	8 100	3 527
UT	Autres immobilisations financières	959 222	125 625
VA	Clients douteux ou litigieux	1 268 975
UX	Autres créances clients	137 010 042
UY	Personnel et comptes rattachés	710 671
UZ	Sécurité Sociale autres organismes sociaux	117 877
VM	Impôts sur les bénéfices	9 228
VB	T. V. A.	7 916 663
VN	Autres impôts, taxes versements assimilés	262 027
VP	Divers	2 665
VC	Groupe et associés	248 636 153
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	5 886 191
VS	Charges constatées d’avance	1 032 659
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	403 820 472	402 156 035	1 664 437
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	6 283 197	6 283 197
8A	Emprunts et dettes financières divers	70 224	70 224
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	215 956 683	215 956 683
8C	Personnel et comptes rattachés	9 745 850	9 745 850
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	8 551 029	8 551 029
8E	Impôts sur les bénéfices	155 316	155 316
VW	T.V.A.	2 462 475	2 462 475
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	29 595	29 595
8J	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	733 352	733 352
VI	Groupe et associés	11 655 083	11 655 083
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	50 110 763	50 110 763
8L	Produits constatés d’avance	1 430 781	1 430 781
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	307 184 349	307 184 349
VK	Emprunts remboursés en cours d’exercice	3 315

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