PRO ACTIVE - PALAISEAU

Informations de l'établissement :

Date de création : 21/02/2000

Dénomination usuelle : PRO ACTIVE

Siège de l'unité légale : oui

Siret : 42966548200015 / Siren : 429665482 / NIC : 00015

N° de TVA : FR 27 429665482

Effectif en 2021 : 10 à 19 salariés

Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023

Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)

Section C : INDUSTRIE MANUFACTURIÈRE

Cette section comprend la transformation physique ou chimique de matériaux, substances ou composants en nouveaux produits. Les matériaux, substances ou composants transformés sont des matières premières produi- tes par l’agriculture, la sylviculture, la pêche ou les industries extractives, des matières premières secondaires is- sues de la récupération des déchets ainsi que des produits issus d’autres activités manufacturières. L’altération substantielle, la rénovation et la reconstruction de biens sont généralement considérées comme activités manufacturières.
Les unités manufacturières peuvent :
- transformer leurs propres matériaux
- sous-traiter une partie de la transformation de leurs propres matériaux
- sous-traiter la totalité de la transformation des matériaux, à condition qu’elles en soient
propriétaires
- effectuer les opérations de transformation sous-traitées évoquées ci-dessus.
Le produit résultant d’une opération de transformation peut être fini, c’est-à-dire qu’il est prêt à être utilisé ou consom- mé ou il peut être semi-fini, c’est-à-dire qu’il entre dans la composition d’une autre fabrication. Par exemple, le produit du raffinage de l’alumine est la matière de base utilisée dans la production primaire d’aluminium ; l’aluminium primaire est la matière de base pour la fabrication du fil d’aluminium et le fil d’aluminium est la matière de base utilisée pour la fabrication de produits manufacturés à partir de ce fil.
La fabrication de composants spécialisés et de pièces, accessoires et fixations de machines et équipements relève, en règle générale, de la même classe que la fabrication des machines et équipements auxquels les pièces et acces- soires sont destinés. La fabrication de composants et pièces non spécialisés de machines et équipements, tels que moteurs, pistons, générateurs, assemblages électriques, valves, engrenages, roulements, relève de la classe d’activi- té manufacturière appropriée, sans tenir compte des machines et équipements auxquels ces éléments pourraient être intégrés. Toutefois, la fabrication de composants spécialisés et d’accessoires par moulage ou extrusion de matières plastiques est comprise dans le groupe 22.2.
L’assemblage des composants de produits manufacturés est considéré comme une activité manufacturière. Celle-ci comprend l’assemblage des produits manufacturés à partir de composants fabriqués par l’unité qui l’exécute ou de composants achetés ou fournis.
La récupération des déchets, c’est-à-dire la transformation de déchets en matières premières secondaires est classée en section E «Production et distribution d’eau ; assainissement, gestion des déchets et dépollution» dans le groupe 38.3 car l’objectif premier de ces activités est le traitement des déchets. Toutefois, la fabrication de nouveaux produits finals, par opposition aux matières premières secondaires, relève de la section C «Industrie manufacturière», même si ces pro- cédés utilisent des déchets comme matière de base. À titre d’exemple, la production d’argent à partir de déchets de films est considérée comme une opération de transformation.
L’entretien et la réparation spécialisés de machines et équipements industriels, commerciaux et similaires sont, en géné- ral, classés en section C, dans la division 33. Toutefois, la réparation d’ordinateurs et de biens personnels et domesti- ques relève de la section S «Autres activités de service», en division 95, tandis que la réparation de véhicules automobiles relève de la section G «Commerce ; réparation d’automobiles et de motocycles», en division 45. Exécutée en tant qu’activité spécialisée, l’installation de machines et d’équipements est classée en section C, en 33.20.
Remarque : Les limites entre le secteur manufacturier et les autres secteurs peuvent parfois être floues. De ma- nière générale, l’activité manufacturière consiste en la transformation de matériaux en nouveaux produits. Ce- pendant, la définition de ce qui constitue un nouveau produit peut être assez subjective. D’autre part, les activités partielles sous-traitées d’un processus de production industriel sont également considérées comme des activités manufacturières.
Pour clarifier, les activités suivantes sont considérées comme activités manufacturières dans la NAF :
- la transformation de poissons frais (écaillage des huîtres, découpe de filets de poisson) qui n’est
pas effectuée à bord des bateaux de pêche (cf. 10.20Z)
- la pasteurisation et la mise en bouteille du lait (cf. 10.51A)
- le travail du cuir (cf. 15.11Z)
- la conservation du bois (cf. 16.10)
- l’imprimerie et les activités connexes (cf. 18.1)
- le rechapage de pneus (cf. 22.11Z)
- la production de béton prêt à l’emploi (cf. 23.63Z)
- le traitement électrolytique, le placage et le traitement à chaud de métaux (cf. 25.61Z)
- la reconstruction ou le réusinage de machines (par exemple les moteurs d’automobile, cf. 29.10Z).
Inversement, il existe des activités qui, même si elles comportent des processus de transformation, sont classées dans une autre section de la NACE et ne sont donc pas considérées comme manufacturières. Par exemple :
- l’exploitation forestière, classée dans la section A «Agriculture, sylviculture et pêche»
- les activités visant à l’amélioration des produits agricoles pour les marchés primaires, classée dans
la section A
- les activités de préparation de produits alimentaires destinés à la consommation immédiate, sur
place ou à emporter, classées dans la section I «Hébergement et restauration», en division 56
- l’enrichissement de minerais et autres matières minérales, classé dans la section B «Industries
extractives»
- la construction de structures et les opérations de fabrication effectuées sur le site de construction,
classées dans la section F «Construction»
- les activités de fractionnement et de redistribution en lots plus petits, y compris le conditionnement,
le reconditionnement ou l’embouteillage de produits tels que les alcools ou les produits chimiques, le tri de résidus, lorsque ces activités sont associées à la vente du produit ; le mélange de peintures sur commande du client et la découpe de métaux sur commande du client ; toute activité réalisée pour compte propre ne résultant pas en un produit différent, classée dans la section G.

26 : Fabrication de produits informatiques, électroniques et optiques

Cette division comprend la fabrication d’ordinateurs, d’équipements informatiques périphériques, d’équipements de communication et de produits électroniques similaires, ainsi que la fabrication de composants pour ces pro- duits. Les processus de fabrication de cette division sont caractérisés par la conception et l’utilisation de circuits intégrés et l’application des technologies de la miniaturisation. Cette division comprend également la fabrication de produits électroniques grand public, d’instruments de me- sure de contrôle et de navigation, d’équipements d’irradiation médicale, d’équipements électromédicaux et élec- trothérapeutiques, d’équipements et d’instruments optiques, ainsi que la fabrication de supports magnétiques et optiques.

26.1 : Fabrication de composants et cartes électroniques

26.12 : Fabrication de cartes électroniques assemblées

26.12Z : Fabrication de cartes électroniques assemblées

Cette sous-classe comprend :
- la fabrication de circuits imprimés et de cartes électroniques
- la fabrication de cartes d’interface (par exemple : son, vidéo, contrôleurs, réseau, modem)
- le montage de composants sur des circuits imprimés
- le montage et/ou l’assemblage de cartes électroniques diverses pour compte de tiers

Cette sous-classe ne comprend pas :
- l’impression de «cartes à puce» (cf. 18.12Z)
- la fabrication de circuits imprimés nus et de circuits intégrés (cf. 26.11Z)
- la fabrication de modems (équipement porteur) (cf. 26.30Z) Produits associés : 26.12.10, 26.12.20, 26.12.30, 26.12.91, 26.12.99

Coordonnées de l'établissement :
PRO ACTIVE

Adresse :
2 VOIE LA CARDON
91120 PALAISEAU

Historique de l'établissement :

11/06/2015 : dénomination usuelle

Dénomination usuelle : PRO ACTIVE

03/06/2013 : dénomination usuelle

Dénomination usuelle : SPRINGCARD

01/01/2008 : activité principale

Activité principale : Fabrication de cartes électroniques assemblées (NAFRev2 : 26.12Z)

25/12/2003 : activité principale

Activité principale : Autres activités de réalisation de logiciels (NAFRev1 : 72.2C)

25/12/2000 : activité principale

Activité principale : Réalisation de logiciels (NAF1993 : 72.2Z)

Informations de l'unité légale :

Date de création : 21/02/2000

Dénomination : SPRINGCARD

Activité principale : Fabrication de cartes électroniques assemblées (NAFRev2 : 26.12Z)

Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée

Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise

Caractère employeur : Non

Effectif en 2021 : 20 à 49 salariés

Economie sociale et solidaire : Non

Liste des établissements :

PRO ACTIVE - Palaiseau (siège)SPRINGCARD - Avrillé

Marques françaises :

23/10/2015 : SpringCase

N° national/d'enregistrement : 4220060
Date de dépôt : 23/10/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 23/10/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones (smartphones), liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ou de visioconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ; audits en matière d'énergie ; stockage électronique de données.

Déposant 1 : SPRINGCARD, SAS
Numéro de SIREN : 429665482
Adresse :
PARC GUTENBERG, 2 VOIE LA CARDON
91120 PALAISEAU
FR

Mandataire 1 : SPRINGCARD, Mlle CLAIRE ARTAUD
Adresse :
PARC GUTENBERG, 2 VOIE LA CARDON
91120 PALAISEAU
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-46
Date du BOPI : 13/11/2015

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-06
Date du BOPI : 12/02/2016

31/03/2009 : FunkyGate

N° national/d'enregistrement : 3640391
Date de dépôt : 31/03/2009
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 31/03/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; Informations en matière de télécommunications ; Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; Communications radiophoniques ou téléphoniques ; Services de radiotéléphonie mobile ; Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; Services d'affichage électronique (télécommunications) ; Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; Agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; Location d'appareils de télécommunication ; Emissions radiophoniques ou télévisées ; Services de téléconférences ; Services de messagerie électronique ; Location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; Etudes de projets techniques ; Architecture ; Décoration intérieure ; Elaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; Programmation pour ordinateur ; Consultation en matière d'ordinateurs ; Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; Contrôle technique de véhicules automobiles ; Services de dessinateurs d'arts graphiques ; Stylisme(esthétique industrielle) ; Authentification d'oeuvres d'art.

Déposant 1 : SpringCard, SAS
Numéro de SIREN : 429665482
Adresse :
Parc Gutenberg, 2 voie la Cardon
91120 PALAISEAU
FR

Mandataire 1 : SpringCard, Mme Artaud Claire
Adresse :
Parc Gutenberg, 2 voie la Cardon
91120 PALAISEAU
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-19
Date du BOPI : 07/05/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-36
Date du BOPI : 04/09/2009

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2723082
Date de demande : 08/08/2019
N° de BOPI : 2019-47
Date du BOPI : 22/11/2019

21/07/2008 : SPRINGCARD

N° national/d'enregistrement : 3589784
Date de dépôt : 21/07/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 21/07/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.

Déposant 1 : PRO ACTIVE SAS
Numéro de SIREN : 429665482

Mandataire 1 : PRO ACTIVE

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-35
Date du BOPI : 29/08/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-52

06/05/2008 : CRAZY WRITER

N° national/d'enregistrement : 3574891
Date de dépôt : 06/05/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 06/05/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.

Déposant 1 : PRO ACTIVE SAS
Numéro de SIREN : 429665482

Mandataire 1 : PRO ACTIVE

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-25
Date du BOPI : 20/06/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-42

06/05/2008 : HEAVY FINGER

N° national/d'enregistrement : 3574889
Date de dépôt : 06/05/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 06/05/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.

Déposant 1 : PRO ACTIVE SAS
Numéro de SIREN : 429665482

Mandataire 1 : PRO ACTIVE

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-25
Date du BOPI : 20/06/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-42

06/05/2008 : PROX'N'ROLL

N° national/d'enregistrement : 3574890
Date de dépôt : 06/05/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 06/05/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.

Déposant 1 : PRO ACTIVE SAS
Numéro de SIREN : 429665482

Mandataire 1 : PRO ACTIVE

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-25
Date du BOPI : 20/06/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-42

04/02/2008 : SMARTYNIGHT

N° national/d'enregistrement : 3554092
Date de dépôt : 04/02/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 04/02/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.

Déposant 1 : PRO ACTIVE SAS
Numéro de SIREN : 429665482

Mandataire 1 : PRO ACTIVE

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-11
Date du BOPI : 14/03/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-28

03/01/2008 : PROX RUNNER

N° national/d'enregistrement : 3547481
Date de dépôt : 03/01/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 03/01/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.

Déposant 1 : PRO ACTIVE SAS
Numéro de SIREN : 429665482

Mandataire 1 : PRO ACTIVE

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-07
Date du BOPI : 15/02/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-24

12/11/2007 : CONTACTLESS SPIRIT

N° national/d'enregistrement : 3537314
Date de dépôt : 12/11/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 12/11/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.

Déposant 1 : PRO ACTIVE SAS
Numéro de SIREN : 429665482

Mandataire 1 : PRO ACTIVE

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-51
Date du BOPI : 21/12/2007

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-16

18/12/2001 : SC SPRINGCARD

N° national/d'enregistrement : 3137595
Date de dépôt : 18/12/2001
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 18/12/2011
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Module lecteur de carte à puce pour "assistants numériques personnels" de marque visor. Développement de logiciels pour les "assistants numériques personnels" et les cartes à puce.
N° de la classe : 09
N° de la classe : 42

Déposant 1 : PRO ACTIVE, Société Anonyme à Responsabilité Limitée,
Numéro de SIREN : 429665482

Mandataire 1 : PRO ACTIVE

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne
Référence associée à l'événement : 498379
Date de demande : 26/05/2009
N° de BOPI : 2009-26
Date du BOPI : 26/06/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2002-04
Date du BOPI : 25/01/2002

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2002-25

Publications au Bodacc :

02/08/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5783
NOJO : 7801MYG76208200
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY (91)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022

Numéro d'identification : RCS Evry 429 665 482
Dénomination : SpringCard
Forme juridique : Société par actions simplifiée

05/07/2023 : Modifications générales

Annonce N°2509
NOJO : 007801MYG756396
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY (91)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS Evry 429 665 482
Dénomination : SpringCard
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : SYSTEMES ET TECHNOLOGIES IDENTIFICATION ; Commissaire aux comptes titulaire : FICOREC AUDIT

02/07/2023 : Modifications générales

Annonce N°2811
NOJO : 007801MYG756037
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY (91)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS Evry 429 665 482
Dénomination : SpringCard
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : PIETERSOONE Denis ; Commissaire aux comptes titulaire : FICOREC AUDIT

11/11/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°11131
NOJO : 7801MYG73223800
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY (91)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021

Numéro d'identification : RCS Evry 429 665 482
Dénomination : SpringCard
Forme juridique : Société par actions simplifiée

16/09/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8295
NOJO : 7801MYG66696500
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY (91)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020

Numéro d'identification : RCS Evry 429 665 482
Dénomination : SpringCard
Forme juridique : Société par actions simplifiée

06/10/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°16323
NOJO : 7801MYG61483000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY (91)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019

Numéro d'identification : RCS Evry 429 665 482
Dénomination : SpringCard
Forme juridique : Société par actions simplifiée

28/07/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°11169
NOJO : 7801MYG57256700
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY (91)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018

Numéro d'identification : RCS Evry 429 665 482
Dénomination : SpringCard
Forme juridique : Société par actions simplifiée

21/08/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°12576
NOJO : 117801427336040
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY (91)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017

Numéro d'identification : RCS Evry 429 665 482
Dénomination : SpringCard
Forme juridique : Société par actions simplifiée

17/08/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9151
NOJO : 117801399269358
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY (91)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016

Numéro d'identification : RCS Evry 429 665 482
Dénomination : SpringCard
Forme juridique : Société par actions simplifiée

11/08/2017 : Modifications générales

Annonce N°3291
NOJO : 780117801399937
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY (91)
Descriptif : Modification de représentant..

Numéro d'identification : RCS Evry 429 665 482
Dénomination : SpringCard
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : PIETERSOONE Denis modification le 19 Juillet 2013 ; Commissaire aux comptes suppléant : AUDIT, CONSEILS ET INFORMATIQUE en fonction le 08 Août 2017 ; Commissaire aux comptes titulaire : CABINET MICHEL POTET en fonction le 08 Août 2017

11/08/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8760
NOJO : 117801374421935
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY (91)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

Numéro d'identification : RCS Evry 429 665 482
Dénomination : SpringCard
Forme juridique : Société par actions simplifiée

30/08/2015 : Modifications générales

Annonce N°1804
NOJO : BXB15233001436S
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉVRY (91)
Descriptif : Modification de la dénomination. Modification du nom commercial. Modification de l'adresse du siège.

Numéro d'identification : RCS Evry 429 665 482
Dénomination : SpringCard
Nom commercial : PRO ACTIVE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

11/07/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°14916
NOJO : 117801347984406
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY (91)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS Evry 429 665 482
Dénomination : PRO ACTIVE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

29/09/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°11384
NOJO : 117801328917098
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY (91)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Evry 429 665 482
Dénomination : PRO ACTIVE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

02/09/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8295
NOJO : 117801304627577
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY (91)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Evry 429 665 482
Dénomination : PRO ACTIVE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

28/07/2013 : Modifications générales

Annonce N°1539
NOJO : BXB132030009263
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉVRY (91)
Descriptif : Modification du nom commercial.

Numéro d'identification : RCS Evry 429 665 482
Dénomination : PRO ACTIVE
Nom commercial : SpringCard
Forme juridique : Société par actions simplifiée

17/09/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°12121
NOJO : BXC12250006234N
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉVRY (91)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Evry 429 665 482
Dénomination : PRO ACTIVE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

19/12/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°13120
NOJO : BXC11341002387S
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉVRY (91)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Evry 429 665 482
Dénomination : PRO ACTIVE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

09/12/2011 : Modifications générales

Annonce N°2677
NOJO : BXB113390010279
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉVRY (91)
Descriptif : Modification de représentant.

Numéro d'identification : RCS Evry 429 665 482
Dénomination : PRO ACTIVE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : PIETERSOONE Denis modification le 20 Mai 2005

02/11/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10787
NOJO : BXC10292006388K
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉVRY (91)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

Numéro d'identification : RCS Evry 429 665 482
Dénomination : PRO ACTIVE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
voie la Cardon
91120 Palaiseau

22/10/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6961
NOJO : BXC092680017136
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY (91)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

Numéro d'identification : RCS Evry 429 665 482
Dénomination : PRO ACTIVE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
voie la Cardon
91120 Palaiseau

26/08/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6066
NOJO : BXC08229006061H
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY (91)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007

Numéro d'identification : RCS Evry 429 665 482
Dénomination : PRO ACTIVE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
voie la Cardon
91120 Palaiseau

Historique de l'unité légale :

26/06/2023 : économie sociale et solidaire, caractère employeur

Economie sociale et solidaire : OuiCaractère employeur : Non

11/06/2015 : dénomination

Dénomination : SPRINGCARD

01/01/2008 : activité principale

Activité principale : Fabrication de cartes électroniques assemblées (NAFRev2 : 26.12Z)

01/01/2005 : catégorie juridique

Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée

25/12/2003 : activité principale

Activité principale : Autres activités de réalisation de logiciels (NAFRev1 : 72.2C)

25/12/2000 : activité principale

Activité principale : Réalisation de logiciels (NAF1993 : 72.2Z)

Représentants légaux :

20/08/2015 : Nouveau dirigeant

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2000B00456
Type : Personne Physique

Nom : PIETERSOONE Denis
Né le 19/06/1961 à Savigny-sur-Orge (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président

Adresse :
8 Rue Delahaye
92130 Issy-les-Moulineaux
FRANCE

Dépôts des actes :

11/06/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2000B00456
Dépôt : N°10352 déposé le 20/08/2015
Etat : Déposé
Décision : anciennement PRO ACTIVE devient SpingCard

11/06/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2000B00456
Dépôt : N°10352 déposé le 20/08/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

11/06/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2000B00456
Dépôt : N°10352 déposé le 20/08/2015
Etat : Déposé
Décision : Régularisation d'adresse

11/06/2015 : Statuts mis à jour

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2000B00456
Dépôt : N°10352 déposé le 20/08/2015
Etat : Déposé

30/09/2011 : Extrait de procès-verbal

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2000B00456
Dépôt : N°14280 déposé le 01/12/2011
Etat : Déposé
Décision : Fin de mandat des commissaires aux comptes titulaire et suppléant

28/06/2011 : Ordonnance

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2000B00456
Dépôt : N°7832 déposé le 30/06/2011
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes

28/06/2010 : Ordonnance

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2000B00456
Dépôt : N°7326 déposé le 29/06/2010
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes

24/06/2005 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2000B00456
Dépôt : N°7970 déposé le 27/07/2005
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

24/06/2005 : Statuts mis à jour

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2000B00456
Dépôt : N°7970 déposé le 27/07/2005
Etat : Déposé

28/04/2005 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2000B00456
Dépôt : N°5377 déposé le 20/05/2005
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

28/04/2005 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2000B00456
Dépôt : N°5377 déposé le 20/05/2005
Etat : Déposé
Décision : SAS

28/04/2005 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2000B00456
Dépôt : N°5377 déposé le 20/05/2005
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

28/04/2005 : Statuts mis à jour

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2000B00456
Dépôt : N°5377 déposé le 20/05/2005
Etat : Déposé

21/03/2005 : Rapport du commissaire à la transformation

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2000B00456
Dépôt : N°3664 déposé le 31/03/2005
Etat : Déposé
Décision : SUR LA TRANSFORMATION DE LA SARL EN SAS

09/02/2005 : Acte sous seing privé

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2000B00456
Dépôt : N°3562 déposé le 29/03/2005
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts

16/01/2004 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2000B00456
Dépôt : N°1580 déposé le 09/02/2004
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

16/01/2004 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2000B00456
Dépôt : N°1580 déposé le 09/02/2004
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

16/01/2004 : Statuts mis à jour

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2000B00456
Dépôt : N°1580 déposé le 09/02/2004
Etat : Déposé

19/03/2001 : Acte sous seing privé

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2000B00456
Dépôt : N°3667 déposé le 23/04/2001
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts

02/02/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2000B00456
Dépôt : N°3667 déposé le 23/04/2001
Etat : Déposé
Décision : SUITE A CESSION DE PARTS

02/02/2001 : Statuts mis à jour

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2000B00456
Dépôt : N°3667 déposé le 23/04/2001
Etat : Déposé
Décision : Divers

27/01/2000 : Statuts constitutifs

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2000B00456
Dépôt : N°2209 déposé le 28/02/2000
Etat : Déposé
Décision : Constitution

27/01/2000 : Acte sous seing privé

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2000B00456
Dépôt : N°2209 déposé le 28/02/2000
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de gérant(s)

Etablissements :

20/08/2015 : Etablissement ouvert

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2000B00456
Type : Siège

Adresse :
2 Voie La Cardon
91120 Palaiseau
FRANCE

20/08/2015 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2000B00456
Type : Etablissement principal

Adresse :
2 Voie La Cardon
91120 Palaiseau
FRANCE
Nom commercial : PRO ACTIVE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 21/02/2000
Activité : L étude, le développement et la réalisation de tous produits électroniques, informatiques hardware et software de télécommunication mécaniques et divers
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

Personnes morales :

20/08/2015 : SpringCard

Greffe : Evry (7801)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 28/02/2000

Type de capital : Fixe
Capital : 227000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années

Dépôts des comptes annuels :

31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2000B00456
Dépôt : N°8343 déposé le 20/07/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2000B00456
Dépôt : N°5818 déposé le 25/06/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2000B00456
Dépôt : N°10579 déposé le 08/09/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2000B00456
Dépôt : N°10110 déposé le 05/08/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2000B00456
Dépôt : N°11757 déposé le 07/08/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2000B00456
Dépôt : N°14945 déposé le 15/11/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2000B00456
Dépôt : N°11835 déposé le 01/10/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2000B00456
Dépôt : N°11298 déposé le 15/09/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2000B00456
Dépôt : N°6777 déposé le 22/07/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2000B00456
Dépôt : N°8640 déposé le 07/08/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2000B00456
Dépôt : N°13459 déposé le 01/12/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2000B00456
Dépôt : N°6191 déposé le 20/07/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2000B00456
Dépôt : N°11310 déposé le 26/10/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2000B00456
Dépôt : N°12497 déposé le 20/11/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2000B00456
Dépôt : N°11661 déposé le 19/11/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2000B00456
Dépôt : N°11473 déposé le 27/12/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Comptes annuels :

31/12/2021 : Compte annuel complet

Greffe : EVRY (7801)
Numéro de dépôt : 22738 du 08/11/2022
Numéro de gestion : 2000B00456
Code activité : 2612Z : Fabrication de produits informatiques, électroniques et optiques (NAFRev2 : 26)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
CX	Frais de développement ou de recherche et développement	181 099	181 099
AF	Concessions, brevets et droits similaires	123 184	121 919	1 265
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	98 405	68 139	30 266
AT	Autres immobilisations corporelles	94 115	79 723	14 392
BH	Autres immobilisations financières	12 191		12 191
BJ	TOTAL (I)	508 994	450 881	58 113
BL	Matières premières, approvisionnements	303 875		303 875
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	2 151		2 151
BX	Clients et comptes rattachés	977 015	51 530	925 485
BZ	Autres créances	41 735		41 735
CD	Valeurs mobilières de placement	15		15
CF	Disponibilités	116 521		116 521
CJ	TOTAL (II)	1 441 312	51 530	1 389 782
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	1 950 306	502 411	1 447 895
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	227 000
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	23 100
DD	Réserve légale (1)	22 700
DG	Autres réserves	36 614
DH	Report à nouveau	151 929
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	93 700
DL	TOTAL (I)	555 044
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	255 119
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	67 324
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	64 885
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	282 271
DY	Dettes fiscales et sociales	140 337
EA	Autres dettes	10 584
EC	TOTAL (IV)	820 521
ED	(V)	72 330
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	1 447 895
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	749 296
EH	Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.	140
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	249 322		249 322
FD	Production vendue biens	2 096 345	268 240	2 364 585
FG	Production vendue services	173 211	91 459	264 670
FJ	Chiffres d’affaires nets	2 518 878	359 698	2 878 576
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			1 966
FQ	Autres produits			35 958
FR	Total des produits d’exploitation (I)			2 916 500
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			22 653
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			843 763
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			223 386
FW	Autres achats et charges externes			807 271
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			23 462
FY	Salaires et traitements			597 701
FZ	Charges sociales			212 525
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			13 195
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			6 206
GE	Autres charges			23 558
GF	Total des charges d’exploitation (II)			2 773 719
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			142 780
GN	Différences positives de change			411
GP	Total des produits financiers (V)			411
GR	Intérêts et charges assimilées			8 452
GS	Différences négatives de change			522
GU	Total des charges financières (VI)			8 973
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-8 563
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			134 218
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	21 925
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	21 925
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-21 925
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	18 592
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	2 916 911
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	2 823 210
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	93 700
A1	Renvois : Transfert de charges	1 966
A3	Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (produits)	34 775
A4	Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)	15 376
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
CY	AMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche	181 099			181 099
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	121 591	328		121 919
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	134 995	12 867		147 862
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	437 686	13 195		450 881
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
6T	Sur comptes clients	45 324	6 206		51 530
7B	Total Provisions pour dépréciation	45 324	6 206		51 530
7C	TOTAL GENERAL	45 324	6 206		51 530
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		6 206
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UT	Autres immobilisations financières	12 191
VA	Clients douteux ou litigieux	7 447
UX	Autres créances clients	969 568
VM	Impôts sur les bénéfices	19 547
VB	T. V. A.	21 552
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	636
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	1 030 940	1 018 750	12 191
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	140	140
VH	Emprunts à plus d’1 an à l’origine	254 979	183 754	71 225
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	282 271	282 271
8C	Personnel et comptes rattachés	32 621	32 621
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	76 617	76 617
VW	T.V.A.	31 099	31 099
VI	Groupe et associés	67 324	67 324
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	10 584	10 584
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	755 635	684 410	71 225
VJ	Emprunts souscrits en cours d’exercice	80 000
VK	Emprunts remboursés en cours d’exercice	62 269

31/12/2020 : Compte annuel complet

Greffe : EVRY (7801)
Numéro de dépôt : 19628 du 14/09/2021
Numéro de gestion : 2000B00456
Code activité : 2612Z : Fabrication de produits informatiques, électroniques et optiques (NAFRev2 : 26)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
CX	Frais de développement ou de recherche et développement	181 099	181 099
AF	Concessions, brevets et droits similaires	123 184	121 919	1 265
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	98 405	68 139	30 266
AT	Autres immobilisations corporelles	94 115	79 723	14 392
BH	Autres immobilisations financières	12 191		12 191
BJ	TOTAL (I)	508 994	450 881	58 113
BL	Matières premières, approvisionnements	303 875		303 875
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	2 151		2 151
BX	Clients et comptes rattachés	977 015	51 530	925 485
BZ	Autres créances	41 735		41 735
CD	Valeurs mobilières de placement	15		15
CF	Disponibilités	116 521		116 521
CJ	TOTAL (II)	1 441 312	51 530	1 389 782
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	1 950 306	502 411	1 447 895
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	227 000
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	23 100
DD	Réserve légale (1)	22 700
DG	Autres réserves	36 614
DH	Report à nouveau	151 929
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	93 700
DL	TOTAL (I)	555 044
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	255 119
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	67 324
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	64 885
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	282 271
DY	Dettes fiscales et sociales	140 337
EA	Autres dettes	10 584
EC	TOTAL (IV)	820 521
ED	(V)	72 330
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	1 447 895
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	749 296
EH	Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.	140
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	249 322		249 322
FD	Production vendue biens	2 096 345	268 240	2 364 585
FG	Production vendue services	173 211	91 459	264 670
FJ	Chiffres d’affaires nets	2 518 878	359 698	2 878 576
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			1 966
FQ	Autres produits			35 958
FR	Total des produits d’exploitation (I)			2 916 500
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			22 653
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			843 763
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			223 386
FW	Autres achats et charges externes			807 271
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			23 462
FY	Salaires et traitements			597 701
FZ	Charges sociales			212 525
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			13 195
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			6 206
GE	Autres charges			23 558
GF	Total des charges d’exploitation (II)			2 773 719
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			142 780
GN	Différences positives de change			411
GP	Total des produits financiers (V)			411
GR	Intérêts et charges assimilées			8 452
GS	Différences négatives de change			522
GU	Total des charges financières (VI)			8 973
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-8 563
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			134 218
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	21 925
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	21 925
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-21 925
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	18 592
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	2 916 911
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	2 823 210
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	93 700
A1	Renvois : Transfert de charges	1 966
A3	Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (produits)	34 775
A4	Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)	15 376
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
CY	AMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche	181 099			181 099
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	121 591	328		121 919
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	134 995	12 867		147 862
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	437 686	13 195		450 881
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
6T	Sur comptes clients	45 324	6 206		51 530
7B	Total Provisions pour dépréciation	45 324	6 206		51 530
7C	TOTAL GENERAL	45 324	6 206		51 530
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		6 206
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UT	Autres immobilisations financières	12 191
VA	Clients douteux ou litigieux	7 447
UX	Autres créances clients	969 568
VM	Impôts sur les bénéfices	19 547
VB	T. V. A.	21 552
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	636
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	1 030 940	1 018 750	12 191
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	140	140
VH	Emprunts à plus d’1 an à l’origine	254 979	183 754	71 225
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	282 271	282 271
8C	Personnel et comptes rattachés	32 621	32 621
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	76 617	76 617
VW	T.V.A.	31 099	31 099
VI	Groupe et associés	67 324	67 324
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	10 584	10 584
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	755 635	684 410	71 225
VJ	Emprunts souscrits en cours d’exercice	80 000
VK	Emprunts remboursés en cours d’exercice	62 269

31/12/2019 : Compte annuel complet

Greffe : EVRY (7801)
Numéro de dépôt : 13164 du 01/10/2020
Numéro de gestion : 2000B00456
Code activité : 2612Z : Fabrication de produits informatiques, électroniques et optiques (NAFRev2 : 26)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
CX	Frais de développement ou de recherche et développement	181 099	181 099
AF	Concessions, brevets et droits similaires	123 184	121 919	1 265
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	98 405	68 139	30 266
AT	Autres immobilisations corporelles	94 115	79 723	14 392
BH	Autres immobilisations financières	12 191		12 191
BJ	TOTAL (I)	508 994	450 881	58 113
BL	Matières premières, approvisionnements	303 875		303 875
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	2 151		2 151
BX	Clients et comptes rattachés	977 015	51 530	925 485
BZ	Autres créances	41 735		41 735
CD	Valeurs mobilières de placement	15		15
CF	Disponibilités	116 521		116 521
CJ	TOTAL (II)	1 441 312	51 530	1 389 782
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	1 950 306	502 411	1 447 895
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	227 000
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	23 100
DD	Réserve légale (1)	22 700
DG	Autres réserves	36 614
DH	Report à nouveau	151 929
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	93 700
DL	TOTAL (I)	555 044
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	255 119
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	67 324
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	64 885
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	282 271
DY	Dettes fiscales et sociales	140 337
EA	Autres dettes	10 584
EC	TOTAL (IV)	820 521
ED	(V)	72 330
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	1 447 895
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	749 296
EH	Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.	140
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	249 322		249 322
FD	Production vendue biens	2 096 345	268 240	2 364 585
FG	Production vendue services	173 211	91 459	264 670
FJ	Chiffres d’affaires nets	2 518 878	359 698	2 878 576
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			1 966
FQ	Autres produits			35 958
FR	Total des produits d’exploitation (I)			2 916 500
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			22 653
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			843 763
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			223 386
FW	Autres achats et charges externes			807 271
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			23 462
FY	Salaires et traitements			597 701
FZ	Charges sociales			212 525
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			13 195
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			6 206
GE	Autres charges			23 558
GF	Total des charges d’exploitation (II)			2 773 719
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			142 780
GN	Différences positives de change			411
GP	Total des produits financiers (V)			411
GR	Intérêts et charges assimilées			8 452
GS	Différences négatives de change			522
GU	Total des charges financières (VI)			8 973
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-8 563
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			134 218
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	21 925
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	21 925
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-21 925
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	18 592
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	2 916 911
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	2 823 210
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	93 700
A1	Renvois : Transfert de charges	1 966
A3	Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (produits)	34 775
A4	Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)	15 376
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
CY	AMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche	181 099			181 099
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	121 591	328		121 919
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	134 995	12 867		147 862
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	437 686	13 195		450 881
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
6T	Sur comptes clients	45 324	6 206		51 530
7B	Total Provisions pour dépréciation	45 324	6 206		51 530
7C	TOTAL GENERAL	45 324	6 206		51 530
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		6 206
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UT	Autres immobilisations financières	12 191
VA	Clients douteux ou litigieux	7 447
UX	Autres créances clients	969 568
VM	Impôts sur les bénéfices	19 547
VB	T. V. A.	21 552
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	636
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	1 030 940	1 018 750	12 191
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	140	140
VH	Emprunts à plus d’1 an à l’origine	254 979	183 754	71 225
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	282 271	282 271
8C	Personnel et comptes rattachés	32 621	32 621
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	76 617	76 617
VW	T.V.A.	31 099	31 099
VI	Groupe et associés	67 324	67 324
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	10 584	10 584
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	755 635	684 410	71 225
VJ	Emprunts souscrits en cours d’exercice	80 000
VK	Emprunts remboursés en cours d’exercice	62 269

31/12/2018 : Compte annuel complet

Greffe : EVRY (7801)
Numéro de dépôt : 10374 du 25/07/2019
Numéro de gestion : 2000B00456
Code activité : 2612Z : Fabrication de produits informatiques, électroniques et optiques (NAFRev2 : 26)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
CX	Frais de développement ou de recherche et développement	181 099	181 099
AF	Concessions, brevets et droits similaires	123 184	121 919	1 265
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	98 405	68 139	30 266
AT	Autres immobilisations corporelles	94 115	79 723	14 392
BH	Autres immobilisations financières	12 191		12 191
BJ	TOTAL (I)	508 994	450 881	58 113
BL	Matières premières, approvisionnements	303 875		303 875
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	2 151		2 151
BX	Clients et comptes rattachés	977 015	51 530	925 485
BZ	Autres créances	41 735		41 735
CD	Valeurs mobilières de placement	15		15
CF	Disponibilités	116 521		116 521
CJ	TOTAL (II)	1 441 312	51 530	1 389 782
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	1 950 306	502 411	1 447 895
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	227 000
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	23 100
DD	Réserve légale (1)	22 700
DG	Autres réserves	36 614
DH	Report à nouveau	151 929
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	93 700
DL	TOTAL (I)	555 044
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	255 119
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	67 324
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	64 885
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	282 271
DY	Dettes fiscales et sociales	140 337
EA	Autres dettes	10 584
EC	TOTAL (IV)	820 521
ED	(V)	72 330
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	1 447 895
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	749 296
EH	Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.	140
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	249 322		249 322
FD	Production vendue biens	2 096 345	268 240	2 364 585
FG	Production vendue services	173 211	91 459	264 670
FJ	Chiffres d’affaires nets	2 518 878	359 698	2 878 576
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			1 966
FQ	Autres produits			35 958
FR	Total des produits d’exploitation (I)			2 916 500
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			22 653
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			843 763
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			223 386
FW	Autres achats et charges externes			807 271
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			23 462
FY	Salaires et traitements			597 701
FZ	Charges sociales			212 525
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			13 195
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			6 206
GE	Autres charges			23 558
GF	Total des charges d’exploitation (II)			2 773 719
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			142 780
GN	Différences positives de change			411
GP	Total des produits financiers (V)			411
GR	Intérêts et charges assimilées			8 452
GS	Différences négatives de change			522
GU	Total des charges financières (VI)			8 973
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-8 563
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			134 218
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	21 925
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	21 925
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-21 925
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	18 592
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	2 916 911
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	2 823 210
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	93 700
A1	Renvois : Transfert de charges	1 966
A3	Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (produits)	34 775
A4	Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)	15 376
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
CY	AMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche	181 099			181 099
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	121 591	328		121 919
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	134 995	12 867		147 862
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	437 686	13 195		450 881
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
6T	Sur comptes clients	45 324	6 206		51 530
7B	Total Provisions pour dépréciation	45 324	6 206		51 530
7C	TOTAL GENERAL	45 324	6 206		51 530
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		6 206
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UT	Autres immobilisations financières	12 191
VA	Clients douteux ou litigieux	7 447
UX	Autres créances clients	969 568
VM	Impôts sur les bénéfices	19 547
VB	T. V. A.	21 552
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	636
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	1 030 940	1 018 750	12 191
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	140	140
VH	Emprunts à plus d’1 an à l’origine	254 979	183 754	71 225
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	282 271	282 271
8C	Personnel et comptes rattachés	32 621	32 621
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	76 617	76 617
VW	T.V.A.	31 099	31 099
VI	Groupe et associés	67 324	67 324
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	10 584	10 584
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	755 635	684 410	71 225
VJ	Emprunts souscrits en cours d’exercice	80 000
VK	Emprunts remboursés en cours d’exercice	62 269

31/12/2017 : Compte annuel complet

Greffe : EVRY (7801)
Numéro de dépôt : 10156 du 09/08/2018
Numéro de gestion : 2000B00456
Code activité : 2612Z : Fabrication de produits informatiques, électroniques et optiques (NAFRev2 : 26)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
CX	Frais de développement ou de recherche et développement	181 099	181 099
AF	Concessions, brevets et droits similaires	123 184	121 919	1 265
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	98 405	68 139	30 266
AT	Autres immobilisations corporelles	94 115	79 723	14 392
BH	Autres immobilisations financières	12 191		12 191
BJ	TOTAL (I)	508 994	450 881	58 113
BL	Matières premières, approvisionnements	303 875		303 875
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	2 151		2 151
BX	Clients et comptes rattachés	977 015	51 530	925 485
BZ	Autres créances	41 735		41 735
CD	Valeurs mobilières de placement	15		15
CF	Disponibilités	116 521		116 521
CJ	TOTAL (II)	1 441 312	51 530	1 389 782
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	1 950 306	502 411	1 447 895
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	227 000
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	23 100
DD	Réserve légale (1)	22 700
DG	Autres réserves	36 614
DH	Report à nouveau	151 929
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	93 700
DL	TOTAL (I)	555 044
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	255 119
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	67 324
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	64 885
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	282 271
DY	Dettes fiscales et sociales	140 337
EA	Autres dettes	10 584
EC	TOTAL (IV)	820 521
ED	(V)	72 330
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	1 447 895
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	749 296
EH	Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.	140
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	249 322		249 322
FD	Production vendue biens	2 096 345	268 240	2 364 585
FG	Production vendue services	173 211	91 459	264 670
FJ	Chiffres d’affaires nets	2 518 878	359 698	2 878 576
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			1 966
FQ	Autres produits			35 958
FR	Total des produits d’exploitation (I)			2 916 500
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			22 653
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			843 763
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			223 386
FW	Autres achats et charges externes			807 271
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			23 462
FY	Salaires et traitements			597 701
FZ	Charges sociales			212 525
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			13 195
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			6 206
GE	Autres charges			23 558
GF	Total des charges d’exploitation (II)			2 773 719
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			142 780
GN	Différences positives de change			411
GP	Total des produits financiers (V)			411
GR	Intérêts et charges assimilées			8 452
GS	Différences négatives de change			522
GU	Total des charges financières (VI)			8 973
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-8 563
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			134 218
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	21 925
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	21 925
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-21 925
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	18 592
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	2 916 911
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	2 823 210
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	93 700
A1	Renvois : Transfert de charges	1 966
A3	Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (produits)	34 775
A4	Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)	15 376
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
CY	AMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche	181 099			181 099
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	121 591	328		121 919
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	134 995	12 867		147 862
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	437 686	13 195		450 881
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
6T	Sur comptes clients	45 324	6 206		51 530
7B	Total Provisions pour dépréciation	45 324	6 206		51 530
7C	TOTAL GENERAL	45 324	6 206		51 530
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		6 206
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UT	Autres immobilisations financières	12 191
VA	Clients douteux ou litigieux	7 447
UX	Autres créances clients	969 568
VM	Impôts sur les bénéfices	19 547
VB	T. V. A.	21 552
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	636
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	1 030 940	1 018 750	12 191
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	140	140
VH	Emprunts à plus d’1 an à l’origine	254 979	183 754	71 225
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	282 271	282 271
8C	Personnel et comptes rattachés	32 621	32 621
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	76 617	76 617
VW	T.V.A.	31 099	31 099
VI	Groupe et associés	67 324	67 324
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	10 584	10 584
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	755 635	684 410	71 225
VJ	Emprunts souscrits en cours d’exercice	80 000
VK	Emprunts remboursés en cours d’exercice	62 269

31/12/2016 : Compte annuel complet

Greffe : EVRY (7801)
Numéro de dépôt : 9909 du 28/07/2017
Numéro de gestion : 2000B00456
Code activité : 2612Z : Fabrication de produits informatiques, électroniques et optiques (NAFRev2 : 26)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le N.C , durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
CX	Frais de développement ou de recherche et développement	181 099	181 099
AF	Concessions, brevets et droits similaires	123 184	121 919	1 265
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	98 405	68 139	30 266
AT	Autres immobilisations corporelles	94 115	79 723	14 392
BH	Autres immobilisations financières	12 191		12 191
BJ	TOTAL (I)	508 994	450 881	58 113
BL	Matières premières, approvisionnements	303 875		303 875
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	2 151		2 151
BX	Clients et comptes rattachés	977 015	51 530	925 485
BZ	Autres créances	41 735		41 735
CD	Valeurs mobilières de placement	15		15
CF	Disponibilités	116 521		116 521
CJ	TOTAL (II)	1 441 312	51 530	1 389 782
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	1 950 306	502 411	1 447 895
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	227 000
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	23 100
DD	Réserve légale (1)	22 700
DG	Autres réserves	36 614
DH	Report à nouveau	151 929
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	93 700
DL	TOTAL (I)	555 044
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	255 119
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	67 324
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	64 885
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	282 271
DY	Dettes fiscales et sociales	140 337
EA	Autres dettes	10 584
EC	TOTAL (IV)	820 521
ED	(V)	72 330
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	1 447 895
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	749 296
EH	Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.	140
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	249 322		249 322
FD	Production vendue biens	2 096 345	268 240	2 364 585
FG	Production vendue services	173 211	91 459	264 670
FJ	Chiffres d’affaires nets	2 518 878	359 698	2 878 576
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			1 966
FQ	Autres produits			35 958
FR	Total des produits d’exploitation (I)			2 916 500
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			22 653
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			843 763
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			223 386
FW	Autres achats et charges externes			807 271
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			23 462
FY	Salaires et traitements			597 701
FZ	Charges sociales			212 525
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			13 195
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			6 206
GE	Autres charges			23 558
GF	Total des charges d’exploitation (II)			2 773 719
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			142 780
GN	Différences positives de change			411
GP	Total des produits financiers (V)			411
GR	Intérêts et charges assimilées			8 452
GS	Différences négatives de change			522
GU	Total des charges financières (VI)			8 973
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-8 563
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			134 218
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	21 925
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	21 925
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-21 925
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	18 592
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	2 916 911
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	2 823 210
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	93 700
A1	Renvois : Transfert de charges	1 966
A3	Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (produits)	34 775
A4	Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)	15 376
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
CY	AMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche	181 099			181 099
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	121 591	328		121 919
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	134 995	12 867		147 862
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	437 686	13 195		450 881
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
6T	Sur comptes clients	45 324	6 206		51 530
7B	Total Provisions pour dépréciation	45 324	6 206		51 530
7C	TOTAL GENERAL	45 324	6 206		51 530
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		6 206
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UT	Autres immobilisations financières	12 191
VA	Clients douteux ou litigieux	7 447
UX	Autres créances clients	969 568
VM	Impôts sur les bénéfices	19 547
VB	T. V. A.	21 552
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	636
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	1 030 940	1 018 750	12 191
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	140	140
VH	Emprunts à plus d’1 an à l’origine	254 979	183 754	71 225
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	282 271	282 271
8C	Personnel et comptes rattachés	32 621	32 621
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	76 617	76 617
VW	T.V.A.	31 099	31 099
VI	Groupe et associés	67 324	67 324
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	10 584	10 584
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	755 635	684 410	71 225
VJ	Emprunts souscrits en cours d’exercice	80 000
VK	Emprunts remboursés en cours d’exercice	62 269

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