PRAXILINE - GSH - AIX-EN-PROVENCE

Historique de l'établissement :

01/01/2024 : dénomination usuelle

Dénomination usuelle : PRAXILINE - GSH

01/11/2019 : état administratif

Etat administratif : Ouvert

31/10/2019 : état administratif

Etat administratif : Fermé

Liens de succession de l'établissement :

01/11/2019 : Succession

Prédécesseur : SPENGLER SAS
Continuité économique

Informations de l'unité légale :

Date de création : 26/12/1997

Dénomination : SPENGLER SAS

Dénomination usuelle: PRAXILINE

Activité principale : Fabrication de matériel médico-chirurgical et dentaire (NAFRev2 : 32.50A)

Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée

Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise

Caractère employeur : Non

Effectif en 2021 : 10 à 19 salariés

Economie sociale et solidaire : Non

Liste des établissements :

PRAXILINE - GSH - Aix-en-Provence (siège)SPENGLER SAS - IssoudunPRAXILINE - GSH - Aix-en-Provence (siège)SPENGLER SAS - Aix-en-Provence (fermé)SPENGLER SAS - IssoudunPRAXILINE - Issoudun (fermé)SPENGLER SAS - Aix-en-Provence (fermé)SPENGLER SAS - Aix-en-Provence (fermé)SPENGLER SAS - Asnières-sur-Seine (fermé)SPENGLER SAS - Antony (fermé)SPENGLER SAS - Cachan (fermé)SPENGLER SAS - Issoudun (fermé)

Marques françaises :

20/07/2017 : DIAG+

N° national/d'enregistrement : 4377840
Date de dépôt : 20/07/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 20/07/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques ; appareils et instruments optiques ; appareils et instruments de pesage ; instruments et appareils de mesure ; appareils et instruments de vérification (contrôle) ; appareils pour l'enregistrement du son ; appareils pour la transmission du son ; appareils pour la reproduction du son ; appareils d'enregistrement d'images ; appareils de transmission d'images ; supports d'enregistrement numériques ; montres intelligentes ;
N° de la classe : 10
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments chirurgicaux ; appareils et instruments médicaux ; appareils et instruments dentaires ; appareils et instruments vétérinaires ; membres artificiels ; dents artificielles ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ; bassins à usage médical ; mobilier spécial à usage médical ; coutellerie chirurgicale ; chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées ;
N° de la classe : 44
Liste des Produits & Services pour cette classe : services médicaux ; services vétérinaires ; assistance médicale ; maisons médicalisées.

Déposant 1 : SPENGLER, SAS
Numéro de SIREN : 418686739
Adresse :
190 rue paul langevin, ZA LA ROBOLE
13856 AIX EN PROVENCE
FR

Mandataire 1 : SPENGLER, SAS, M. nicolas lachaux
Adresse :
190 rue paul langevin
13856 aix en provence
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-32
Date du BOPI : 11/08/2017

20/07/2017 : DIAG+

N° national/d'enregistrement : 4377840
Date de dépôt : 20/07/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 20/07/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques ; appareils et instruments optiques ; appareils et instruments de pesage ; instruments et appareils de mesure ; appareils et instruments de vérification (contrôle) ; appareils pour l'enregistrement du son ; appareils pour la transmission du son ; appareils pour la reproduction du son ; appareils d'enregistrement d'images ; appareils de transmission d'images ; supports d'enregistrement numériques ; montres intelligentes ;
N° de la classe : 10
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments chirurgicaux ; appareils et instruments médicaux ; appareils et instruments dentaires ; appareils et instruments vétérinaires ; membres artificiels ; dents artificielles ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ; bassins à usage médical ; mobilier spécial à usage médical ; coutellerie chirurgicale ; chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées ;
N° de la classe : 44
Liste des Produits & Services pour cette classe : services médicaux ; services vétérinaires ; assistance médicale ; maisons médicalisées.

Déposant 1 : SPENGLER, SAS
Numéro de SIREN : 418686739
Adresse :
190 rue paul langevin, ZA LA ROBOLE
13856 AIX EN PROVENCE
FR

Mandataire 1 : SPE ROMAN ANDRE,
Adresse :
35 rue Paradis BP 30064
13484 MARSEILLE CEDEX 20
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 867274
Date de demande : 09/09/2022
N° de BOPI : 2022-41
Date du BOPI : 14/10/2022

Bénéficiare 1 : SPE ROMAN ANDRE,
Adresse :
35 rue Paradis BP 30064
13484 MARSEILLE CEDEX 20
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 869269
Date de demande : 04/10/2022
N° de BOPI : 2022-44
Date du BOPI : 04/11/2022

Bénéficiare 1 : SPENGLER SAS, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 418686739
Adresse :
30 rue Jean de Guiramand
13290 AIX-EN-PROVENCE
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-32
Date du BOPI : 11/08/2017

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-47
Date du BOPI : 24/11/2017

20/07/2017 : DIAG+

N° national/d'enregistrement : 4377840
Date de dépôt : 20/07/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 20/07/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques ; appareils et instruments optiques ; appareils et instruments de pesage ; instruments et appareils de mesure ; appareils et instruments de vérification (contrôle) ; appareils pour l'enregistrement du son ; appareils pour la transmission du son ; appareils pour la reproduction du son ; appareils d'enregistrement d'images ; appareils de transmission d'images ; supports d'enregistrement numériques ; montres intelligentes ;
N° de la classe : 10
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments chirurgicaux ; appareils et instruments médicaux ; appareils et instruments dentaires ; appareils et instruments vétérinaires ; membres artificiels ; dents artificielles ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ; bassins à usage médical ; mobilier spécial à usage médical ; coutellerie chirurgicale ; chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées ;
N° de la classe : 44
Liste des Produits & Services pour cette classe : services médicaux ; services vétérinaires ; assistance médicale ; maisons médicalisées.

Déposant 1 : SPENGLER, SAS
Numéro de SIREN : 418686739
Adresse :
190 rue paul langevin, ZA LA ROBOLE
13856 AIX EN PROVENCE
FR

Mandataire 1 : SPENGLER, SAS, M. nicolas lachaux
Adresse :
190 rue paul langevin
13856 aix en provence
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-32
Date du BOPI : 11/08/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-47
Date du BOPI : 24/11/2017

20/07/2017 : DIAG+

N° national/d'enregistrement : 4377840
Date de dépôt : 20/07/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 20/07/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques ; appareils et instruments optiques ; appareils et instruments de pesage ; instruments et appareils de mesure ; appareils et instruments de vérification (contrôle) ; appareils pour l'enregistrement du son ; appareils pour la transmission du son ; appareils pour la reproduction du son ; appareils d'enregistrement d'images ; appareils de transmission d'images ; supports d'enregistrement numériques ; montres intelligentes ;
N° de la classe : 10
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments chirurgicaux ; appareils et instruments médicaux ; appareils et instruments dentaires ; appareils et instruments vétérinaires ; membres artificiels ; dents artificielles ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ; bassins à usage médical ; mobilier spécial à usage médical ; coutellerie chirurgicale ; chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées ;
N° de la classe : 44
Liste des Produits & Services pour cette classe : services médicaux ; services vétérinaires ; assistance médicale ; maisons médicalisées.

Déposant 1 : SPENGLER, SAS
Numéro de SIREN : 418686739
Adresse :
190 rue paul langevin, ZA LA ROBOLE
13856 AIX EN PROVENCE
FR

Mandataire 1 : SPENGLER, SAS, M. nicolas lachaux
Adresse :
190 rue paul langevin
13856 aix en provence
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-32
Date du BOPI : 11/08/2017

20/07/2017 : DIAG+

N° national/d'enregistrement : 4377840
Date de dépôt : 20/07/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 20/07/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques ; appareils et instruments optiques ; appareils et instruments de pesage ; instruments et appareils de mesure ; appareils et instruments de vérification (contrôle) ; appareils pour l'enregistrement du son ; appareils pour la transmission du son ; appareils pour la reproduction du son ; appareils d'enregistrement d'images ; appareils de transmission d'images ; supports d'enregistrement numériques ; montres intelligentes ;
N° de la classe : 10
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments chirurgicaux ; appareils et instruments médicaux ; appareils et instruments dentaires ; appareils et instruments vétérinaires ; membres artificiels ; dents artificielles ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ; bassins à usage médical ; mobilier spécial à usage médical ; coutellerie chirurgicale ; chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées ;
N° de la classe : 44
Liste des Produits & Services pour cette classe : services médicaux ; services vétérinaires ; assistance médicale ; maisons médicalisées.

Déposant 1 : SPENGLER, SAS
Numéro de SIREN : 418686739
Adresse :
190 rue paul langevin, ZA LA ROBOLE
13856 AIX EN PROVENCE
FR

Mandataire 1 : SPE ROMAN ANDRE,
Adresse :
35 rue Paradis BP 30064
13484 MARSEILLE CEDEX 20
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 867274
Date de demande : 09/09/2022
N° de BOPI : 2022-41
Date du BOPI : 14/10/2022

Bénéficiare 1 : SPE ROMAN ANDRE,
Adresse :
35 rue Paradis BP 30064
13484 MARSEILLE CEDEX 20
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-32
Date du BOPI : 11/08/2017

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-47
Date du BOPI : 24/11/2017

17/12/2015 : AMBLARD

N° national/d'enregistrement : 4234485
Date de dépôt : 17/12/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 17/12/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 10
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels.

Déposant 1 : SPENGLER SAS, société avec actions simplifiées
Numéro de SIREN : 418686739
Adresse :
190 rue Paul Langevin
13856 Aix en Provence cedex 3
FR

Mandataire 1 : SPE ROMAN ANDRE,
Adresse :
35 rue Paradis BP 30064
13484 MARSEILLE CEDEX 20
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 867272
Date de demande : 09/09/2022
N° de BOPI : 2022-41
Date du BOPI : 14/10/2022

Bénéficiare 1 : SPE ROMAN ANDRE,
Adresse :
35 rue Paradis BP 30064
13484 MARSEILLE CEDEX 20
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-01
Date du BOPI : 08/01/2016

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-14
Date du BOPI : 08/04/2016

17/12/2015 : LIFE LINK

N° national/d'enregistrement : 4234517
Date de dépôt : 17/12/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 17/12/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 10
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels.

Déposant 1 : SPENGLER SAS, société avec actions simplifiées
Numéro de SIREN : 418686739
Adresse :
190 rue Paul Langevin
13856 Aix en Provence cedex 3
FR

Mandataire 1 : SPE ROMAN ANDRE,
Adresse :
35 rue Paradis BP 30064
13484 MARSEILLE CEDEX 20
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 867272
Date de demande : 09/09/2022
N° de BOPI : 2022-41
Date du BOPI : 14/10/2022

Bénéficiare 1 : SPE ROMAN ANDRE,
Adresse :
35 rue Paradis BP 30064
13484 MARSEILLE CEDEX 20
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-01
Date du BOPI : 08/01/2016

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-14
Date du BOPI : 08/04/2016

17/12/2015 : AMBLARD

N° national/d'enregistrement : 4234485
Date de dépôt : 17/12/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 17/12/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 10
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels.

Déposant 1 : SPENGLER SAS, société avec actions simplifiées
Numéro de SIREN : 418686739
Adresse :
190 rue Paul Langevin
13856 Aix en Provence cedex 3
FR

Mandataire 1 : SPE ROMAN ANDRE,
Adresse :
35 rue Paradis BP 30064
13484 MARSEILLE CEDEX 20
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 867272
Date de demande : 09/09/2022
N° de BOPI : 2022-41
Date du BOPI : 14/10/2022

Bénéficiare 1 : SPE ROMAN ANDRE,
Adresse :
35 rue Paradis BP 30064
13484 MARSEILLE CEDEX 20
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 869221
Date de demande : 03/10/2022
N° de BOPI : 2022-44
Date du BOPI : 04/11/2022

Bénéficiare 1 : SPENGLER SAS, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 418686739
Adresse :
30 rue Jean de Guiramand
13290 AIX-EN-PROVENCE
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-01
Date du BOPI : 08/01/2016

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-14
Date du BOPI : 08/04/2016

17/12/2015 : LIFE LINK

N° national/d'enregistrement : 4234517
Date de dépôt : 17/12/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 17/12/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 10
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels.

Déposant 1 : SPENGLER SAS, société avec actions simplifiées
Numéro de SIREN : 418686739
Adresse :
190 rue Paul Langevin
13856 Aix en Provence cedex 3
FR

Mandataire 1 : SPE ROMAN ANDRE,
Adresse :
35 rue Paradis BP 30064
13484 MARSEILLE CEDEX 20
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 867272
Date de demande : 09/09/2022
N° de BOPI : 2022-41
Date du BOPI : 14/10/2022

Bénéficiare 1 : SPE ROMAN ANDRE,
Adresse :
35 rue Paradis BP 30064
13484 MARSEILLE CEDEX 20
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 869221
Date de demande : 03/10/2022
N° de BOPI : 2022-44
Date du BOPI : 04/11/2022

Bénéficiare 1 : SPENGLER SAS, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 418686739
Adresse :
30 rue Jean de Guiramand
13290 AIX-EN-PROVENCE
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-01
Date du BOPI : 08/01/2016

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-14
Date du BOPI : 08/04/2016

17/12/2015 : AMBLARD

N° national/d'enregistrement : 4234485
Date de dépôt : 17/12/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 17/12/2025
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 10
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels.

Déposant 1 : SPENGLER SAS, société avec actions simplifiées
Numéro de SIREN : 418686739
Adresse :
190 rue Paul Langevin
13856 Aix en Provence cedex 3
FR

Mandataire 1 : SPENGLER, SAS, M. Daniel Pessey
Adresse :
190 rue Paul Langevin
13856 Aix en Provence cedex 3
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-01
Date du BOPI : 08/01/2016

17/12/2015 : AMBLARD MONO

N° national/d'enregistrement : 4234491
Date de dépôt : 17/12/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 17/12/2025
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 10
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels.

Déposant 1 : SPENGLER SAS, société avec actions simplifiées
Numéro de SIREN : 418686739
Adresse :
190 rue Paul Langevin
13856 Aix en Provence cedex 3
FR

Mandataire 1 : SPENGLER, SAS, M. Daniel Pessey
Adresse :
190 rue Paul Langevin
13856 Aix en Provence cedex 3
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-01
Date du BOPI : 08/01/2016

17/12/2015 : AMBLARD MOBI

N° national/d'enregistrement : 4234496
Date de dépôt : 17/12/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 17/12/2025
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 10
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels.

Déposant 1 : SPENGLER SAS, société avec actions simplifiées
Numéro de SIREN : 418686739
Adresse :
190 rue Paul Langevin
13856 Aix en Provence cedex 3
FR

Mandataire 1 : SPENGLER, SAS, M. Daniel Pessey
Adresse :
190 rue Paul Langevin
13856 Aix en Provence cedex 3
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-01
Date du BOPI : 08/01/2016

17/12/2015 : AMBLARD PRO

N° national/d'enregistrement : 4234500
Date de dépôt : 17/12/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 17/12/2025
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 10
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels.

Déposant 1 : SPENGLER SAS, société avec actions simplifiées
Numéro de SIREN : 418686739
Adresse :
190 rue Paul Langevin
13856 Aix en Provence cedex 3
FR

Mandataire 1 : SPENGLER, SAS, M. Daniel Pessey
Adresse :
190 rue Paul Langevin
13856 Aix en Provence cedex 3
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-01
Date du BOPI : 08/01/2016

17/12/2015 : AMBLARD

N° national/d'enregistrement : 4234485
Date de dépôt : 17/12/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 17/12/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 10
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels.

Déposant 1 : SPENGLER SAS, société avec actions simplifiées
Numéro de SIREN : 418686739
Adresse :
190 rue Paul Langevin
13856 Aix en Provence cedex 3
FR

Mandataire 1 : SPENGLER, SAS, M. Daniel Pessey
Adresse :
190 rue Paul Langevin
13856 Aix en Provence cedex 3
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-01
Date du BOPI : 08/01/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-14
Date du BOPI : 08/04/2016

17/12/2015 : AMBLARD MONO

N° national/d'enregistrement : 4234491
Date de dépôt : 17/12/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 17/12/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 10
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels.

Déposant 1 : SPENGLER SAS, société avec actions simplifiées
Numéro de SIREN : 418686739
Adresse :
190 rue Paul Langevin
13856 Aix en Provence cedex 3
FR

Mandataire 1 : SPENGLER, SAS, M. Daniel Pessey
Adresse :
190 rue Paul Langevin
13856 Aix en Provence cedex 3
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-01
Date du BOPI : 08/01/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-14
Date du BOPI : 08/04/2016

17/12/2015 : AMBLARD MOBI

N° national/d'enregistrement : 4234496
Date de dépôt : 17/12/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 17/12/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 10
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels.

Déposant 1 : SPENGLER SAS, société avec actions simplifiées
Numéro de SIREN : 418686739
Adresse :
190 rue Paul Langevin
13856 Aix en Provence cedex 3
FR

Mandataire 1 : SPENGLER, SAS, M. Daniel Pessey
Adresse :
190 rue Paul Langevin
13856 Aix en Provence cedex 3
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-01
Date du BOPI : 08/01/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-14
Date du BOPI : 08/04/2016

17/12/2015 : AMBLARD ULTRA

N° national/d'enregistrement : 4234510
Date de dépôt : 17/12/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 17/12/2025
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 10
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels.

Déposant 1 : SPENGLER SAS, société avec actions simplifiées
Numéro de SIREN : 418686739
Adresse :
190 rue Paul Langevin
13856 Aix en Provence cedex 3
FR

Mandataire 1 : SPENGLER, SAS, M. Daniel Pessey
Adresse :
190 rue Paul Langevin
13856 Aix en Provence cedex 3
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-01
Date du BOPI : 08/01/2016

17/12/2015 : AMBLARD VISION

N° national/d'enregistrement : 4234512
Date de dépôt : 17/12/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 17/12/2025
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 10
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels.

Déposant 1 : SPENGLER SAS, société avec actions simplifiées
Numéro de SIREN : 418686739
Adresse :
190 rue Paul Langevin
13856 Aix en Provence cedex 3
FR

Mandataire 1 : SPENGLER, SAS, M. Daniel Pessey
Adresse :
190 rue Paul Langevin
13856 Aix en Provence cedex 3
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-01
Date du BOPI : 08/01/2016

17/12/2015 : AMBLARD PRO

N° national/d'enregistrement : 4234500
Date de dépôt : 17/12/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 17/12/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 10
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels.

Déposant 1 : SPENGLER SAS, société avec actions simplifiées
Numéro de SIREN : 418686739
Adresse :
190 rue Paul Langevin
13856 Aix en Provence cedex 3
FR

Mandataire 1 : SPENGLER, SAS, M. Daniel Pessey
Adresse :
190 rue Paul Langevin
13856 Aix en Provence cedex 3
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-01
Date du BOPI : 08/01/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-14
Date du BOPI : 08/04/2016

17/12/2015 : LIFE LINK

N° national/d'enregistrement : 4234517
Date de dépôt : 17/12/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 17/12/2025
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 10
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels.

Déposant 1 : SPENGLER SAS, société avec actions simplifiées
Numéro de SIREN : 418686739
Adresse :
190 rue Paul Langevin
13856 Aix en Provence cedex 3
FR

Mandataire 1 : SPENGLER, SAS, M. Daniel Pessey
Adresse :
190 rue Paul Langevin
13856 Aix en Provence cedex 3
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-01
Date du BOPI : 08/01/2016

17/12/2015 : AMBLARD ULTRA

N° national/d'enregistrement : 4234510
Date de dépôt : 17/12/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 17/12/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 10
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels.

Déposant 1 : SPENGLER SAS, société avec actions simplifiées
Numéro de SIREN : 418686739
Adresse :
190 rue Paul Langevin
13856 Aix en Provence cedex 3
FR

Mandataire 1 : SPENGLER, SAS, M. Daniel Pessey
Adresse :
190 rue Paul Langevin
13856 Aix en Provence cedex 3
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-01
Date du BOPI : 08/01/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-14
Date du BOPI : 08/04/2016

17/12/2015 : AMBLARD VISION

N° national/d'enregistrement : 4234512
Date de dépôt : 17/12/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 17/12/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 10
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels.

Déposant 1 : SPENGLER SAS, société avec actions simplifiées
Numéro de SIREN : 418686739
Adresse :
190 rue Paul Langevin
13856 Aix en Provence cedex 3
FR

Mandataire 1 : SPENGLER, SAS, M. Daniel Pessey
Adresse :
190 rue Paul Langevin
13856 Aix en Provence cedex 3
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-01
Date du BOPI : 08/01/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-14
Date du BOPI : 08/04/2016

17/12/2015 : LIFE LINK

N° national/d'enregistrement : 4234517
Date de dépôt : 17/12/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 17/12/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 10
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels.

Déposant 1 : SPENGLER SAS, société avec actions simplifiées
Numéro de SIREN : 418686739
Adresse :
190 rue Paul Langevin
13856 Aix en Provence cedex 3
FR

Mandataire 1 : SPENGLER, SAS, M. Daniel Pessey
Adresse :
190 rue Paul Langevin
13856 Aix en Provence cedex 3
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-01
Date du BOPI : 08/01/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-14
Date du BOPI : 08/04/2016

11/08/2015 : OXYSTART

N° national/d'enregistrement : 4202921
Date de dépôt : 11/08/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 11/08/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 10
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour les sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;
N° de la classe : 44
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services d'opticiens ; services de médecine alternative ; salons de beauté ; salons de coiffure ; toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.

Déposant 1 : SPENGLER, SAS
Numéro de SIREN : 418686739
Adresse :
ZA La Robôle, 190 rue Paul Langevin
13856 AIX EN PROVENCE Cedex 3
FR

Mandataire 1 : SPE ROMAN ANDRE,
Adresse :
35 rue Paradis BP 30064
13484 MARSEILLE CEDEX 20
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 867276
Date de demande : 09/09/2022
N° de BOPI : 2022-41
Date du BOPI : 14/10/2022

Bénéficiare 1 : SPE ROMAN ANDRE,
Adresse :
35 rue Paradis BP 30064
13484 MARSEILLE CEDEX 20
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 869269
Date de demande : 04/10/2022
N° de BOPI : 2022-44
Date du BOPI : 04/11/2022

Bénéficiare 1 : SPENGLER SAS, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 418686739
Adresse :
30 rue Jean de Guiramand
13290 AIX-EN-PROVENCE
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-36
Date du BOPI : 04/09/2015

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2015-49
Date du BOPI : 04/12/2015

11/08/2015 : CARDIOMATE

N° national/d'enregistrement : 4202929
Date de dépôt : 11/08/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 11/08/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 10
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour les sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;
N° de la classe : 44
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services d'opticiens ; services de médecine alternative ; salons de beauté ; salons de coiffure ; toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.

Déposant 1 : SPENGLER, SAS
Numéro de SIREN : 418686739
Adresse :
ZA La Robôle, 190 rue Paul Langevin
13856 AIX EN PROVENCE Cedex 3
FR

Mandataire 1 : SPE ROMAN ANDRE,
Adresse :
35 rue Paradis BP 30064
13484 MARSEILLE CEDEX 20
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 867276
Date de demande : 09/09/2022
N° de BOPI : 2022-41
Date du BOPI : 14/10/2022

Bénéficiare 1 : SPE ROMAN ANDRE,
Adresse :
35 rue Paradis BP 30064
13484 MARSEILLE CEDEX 20
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 869269
Date de demande : 04/10/2022
N° de BOPI : 2022-44
Date du BOPI : 04/11/2022

Bénéficiare 1 : SPENGLER SAS, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 418686739
Adresse :
30 rue Jean de Guiramand
13290 AIX-EN-PROVENCE
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-36
Date du BOPI : 04/09/2015

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2015-49
Date du BOPI : 04/12/2015

11/08/2015 : OXYSTART

N° national/d'enregistrement : 4202921
Date de dépôt : 11/08/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 11/08/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 10
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour les sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;
N° de la classe : 44
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services d'opticiens ; services de médecine alternative ; salons de beauté ; salons de coiffure ; toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.

Déposant 1 : SPENGLER, SAS
Numéro de SIREN : 418686739
Adresse :
ZA La Robôle, 190 rue Paul Langevin
13856 AIX EN PROVENCE Cedex 3
FR

Mandataire 1 : SPE ROMAN ANDRE,
Adresse :
35 rue Paradis BP 30064
13484 MARSEILLE CEDEX 20
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 867276
Date de demande : 09/09/2022
N° de BOPI : 2022-41
Date du BOPI : 14/10/2022

Bénéficiare 1 : SPE ROMAN ANDRE,
Adresse :
35 rue Paradis BP 30064
13484 MARSEILLE CEDEX 20
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-36
Date du BOPI : 04/09/2015

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2015-49
Date du BOPI : 04/12/2015

11/08/2015 : CARDIOMATE

N° national/d'enregistrement : 4202929
Date de dépôt : 11/08/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 11/08/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 10
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour les sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;
N° de la classe : 44
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services d'opticiens ; services de médecine alternative ; salons de beauté ; salons de coiffure ; toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.

Déposant 1 : SPENGLER, SAS
Numéro de SIREN : 418686739
Adresse :
ZA La Robôle, 190 rue Paul Langevin
13856 AIX EN PROVENCE Cedex 3
FR

Mandataire 1 : SPE ROMAN ANDRE,
Adresse :
35 rue Paradis BP 30064
13484 MARSEILLE CEDEX 20
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 867276
Date de demande : 09/09/2022
N° de BOPI : 2022-41
Date du BOPI : 14/10/2022

Bénéficiare 1 : SPE ROMAN ANDRE,
Adresse :
35 rue Paradis BP 30064
13484 MARSEILLE CEDEX 20
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-36
Date du BOPI : 04/09/2015

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2015-49
Date du BOPI : 04/12/2015

29/12/2014 : CARDIOBELT

N° national/d'enregistrement : 4145010
Date de dépôt : 29/12/2014
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 29/12/2024
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 10
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments chirurgicaux, dentaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour les sites Web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;
N° de la classe : 44
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services d'opticiens ; services de médecine alternative ; salons de beauté ; salons de coiffure ; toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.

Déposant 1 : SPENGLER, SAS
Adresse :
POLE D'ACTIVITES LES MILLES, 670 RUE JEAN PERRIN
13858 AIX EN PROVENCE CEDEX 3
FR

Mandataire 1 : SPE ROMAN ANDRE,
Adresse :
35 rue Paradis BP 30064
13484 MARSEILLE CEDEX 20
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 867331
Date de demande : 12/09/2022
N° de BOPI : 2022-41
Date du BOPI : 14/10/2022

Bénéficiare 1 : SPE ROMAN ANDRE,
Adresse :
35 rue Paradis BP 30064
13484 MARSEILLE CEDEX 20
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 869605
Date de demande : 06/10/2022
N° de BOPI : 2022-44
Date du BOPI : 04/11/2022

Bénéficiare 1 : SPENGLER SAS, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 418686739
Adresse :
30 rue Jean de Guiramand
13290 AIX-EN-PROVENCE
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-04
Date du BOPI : 23/01/2015

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2015-21
Date du BOPI : 22/05/2015

01/07/2014 : EMILES

N° national/d'enregistrement : 4102264
Date de dépôt : 01/07/2014
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 01/07/2024
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 28
Liste des Produits & Services pour cette classe : Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes (jouets) ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes (jouets) ; figurines (jouets) ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour les sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;
N° de la classe : 36
Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances ; services bancaires ; service bancaires en ligne ; affaires immobilières ; services de caisses de prévoyance ; émission de chèques de voyage ou de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gestion financière ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Déposant 1 : SPENGLER, SAS
Adresse :
670 RUE JEAN PERRIN
13858 AIX EN PROVENCE CEDEX 3
FR

Mandataire 1 : SPE ROMAN ANDRE,
Adresse :
35 rue Paradis BP 30064
13484 MARSEILLE CEDEX 20
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 867330
Date de demande : 12/09/2022
N° de BOPI : 2022-41
Date du BOPI : 14/10/2022

Bénéficiare 1 : SPE ROMAN ANDRE,
Adresse :
35 rue Paradis BP 30064
13484 MARSEILLE CEDEX 20
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 869605
Date de demande : 06/10/2022
N° de BOPI : 2022-44
Date du BOPI : 04/11/2022

Bénéficiare 1 : SPENGLER SAS, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 418686739
Adresse :
30 rue Jean de Guiramand
13290 AIX-EN-PROVENCE
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2014-30
Date du BOPI : 25/07/2014

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2014-43
Date du BOPI : 24/10/2014

18/06/2014 : TenSonic

N° national/d'enregistrement : 4098830
Date de dépôt : 18/06/2014
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 18/06/2024
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 10
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour les sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;
N° de la classe : 44
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services d'opticiens ; services de médecine alternative ; salons de beauté ; salons de coiffure ; toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.

Déposant 1 : SPENGLER, SAS
Numéro de SIREN : 418686739
Adresse :
POLE D'ACTIVITES LES MILLES, 670 RUE JEAN PERRIN
13858 AIX EN PROVENCE CEDEX 3
FR

Mandataire 1 : SPE ROMAN ANDRE,
Adresse :
35 rue Paradis BP 30064
13484 MARSEILLE CEDEX 20
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 867330
Date de demande : 12/09/2022
N° de BOPI : 2022-41
Date du BOPI : 14/10/2022

Bénéficiare 1 : SPE ROMAN ANDRE,
Adresse :
35 rue Paradis BP 30064
13484 MARSEILLE CEDEX 20
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 869605
Date de demande : 06/10/2022
N° de BOPI : 2022-44
Date du BOPI : 04/11/2022

Bénéficiare 1 : SPENGLER SAS, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 418686739
Adresse :
30 rue Jean de Guiramand
13290 AIX-EN-PROVENCE
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2014-28
Date du BOPI : 11/07/2014

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2014-41
Date du BOPI : 10/10/2014

18/06/2014 : TenSonic

N° national/d'enregistrement : 4098830
Date de dépôt : 18/06/2014
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 18/06/2024
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 10
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour les sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;
N° de la classe : 44
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services d'opticiens ; services de médecine alternative ; salons de beauté ; salons de coiffure ; toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.

Déposant 1 : SPENGLER, SAS
Numéro de SIREN : 418686739
Adresse :
POLE D'ACTIVITES LES MILLES, 670 RUE JEAN PERRIN
13858 AIX EN PROVENCE CEDEX 3
FR

Mandataire 1 : SPE ROMAN ANDRE,
Adresse :
35 rue Paradis BP 30064
13484 MARSEILLE CEDEX 20
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 867330
Date de demande : 12/09/2022
N° de BOPI : 2022-41
Date du BOPI : 14/10/2022

Bénéficiare 1 : SPE ROMAN ANDRE,
Adresse :
35 rue Paradis BP 30064
13484 MARSEILLE CEDEX 20
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2014-28
Date du BOPI : 11/07/2014

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2014-41
Date du BOPI : 10/10/2014

29/01/2014 : SCENIC

N° national/d'enregistrement : 4064384
Date de dépôt : 29/01/2014
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 29/01/2024
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 10
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Déposant 1 : SPENGLER, SAS
Numéro de SIREN : 418686739
Adresse :
POLE D'ACTIVITES LES MILLES, 670 RUE JEAN PERRIN
13858 AINX EN PROVENCE CEDEX 3
FR

Mandataire 1 : SPE ROMAN ANDRE,
Adresse :
35 rue Paradis BP 30064
13484 MARSEILLE CEDEX 20
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 867330
Date de demande : 12/09/2022
N° de BOPI : 2022-41
Date du BOPI : 14/10/2022

Bénéficiare 1 : SPE ROMAN ANDRE,
Adresse :
35 rue Paradis BP 30064
13484 MARSEILLE CEDEX 20
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 869605
Date de demande : 06/10/2022
N° de BOPI : 2022-44
Date du BOPI : 04/11/2022

Bénéficiare 1 : SPENGLER SAS, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 418686739
Adresse :
30 rue Jean de Guiramand
13290 AIX-EN-PROVENCE
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2014-08
Date du BOPI : 21/02/2014

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2014-31
Date du BOPI : 01/08/2014

29/01/2014 : OXYGO

N° national/d'enregistrement : 4064396
Date de dépôt : 29/01/2014
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 29/01/2024
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones (smartphones), liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lumettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ;
N° de la classe : 10
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Déposant 1 : SPENGLER, SAS
Numéro de SIREN : 418686739
Adresse :
POLE D'ACTIVITES LES MILLES, 670 RUE JEAN PERRIN
13858 AIX EN PROVENCE CEDEX 3
FR

Mandataire 1 : SPE ROMAN ANDRE,
Adresse :
35 rue Paradis BP 30064
13484 MARSEILLE CEDEX 20
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 867330
Date de demande : 12/09/2022
N° de BOPI : 2022-41
Date du BOPI : 14/10/2022

Bénéficiare 1 : SPE ROMAN ANDRE,
Adresse :
35 rue Paradis BP 30064
13484 MARSEILLE CEDEX 20
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 869605
Date de demande : 06/10/2022
N° de BOPI : 2022-44
Date du BOPI : 04/11/2022

Bénéficiare 1 : SPENGLER SAS, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 418686739
Adresse :
30 rue Jean de Guiramand
13290 AIX-EN-PROVENCE
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2014-08
Date du BOPI : 21/02/2014

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2014-21
Date du BOPI : 23/05/2014

29/01/2014 : SCENIC

N° national/d'enregistrement : 4064384
Date de dépôt : 29/01/2014
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 29/01/2024
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 10
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Déposant 1 : SPENGLER, SAS
Numéro de SIREN : 418686739
Adresse :
POLE D'ACTIVITES LES MILLES, 670 RUE JEAN PERRIN
13858 AINX EN PROVENCE CEDEX 3
FR

Mandataire 1 : SPE ROMAN ANDRE,
Adresse :
35 rue Paradis BP 30064
13484 MARSEILLE CEDEX 20
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 867330
Date de demande : 12/09/2022
N° de BOPI : 2022-41
Date du BOPI : 14/10/2022

Bénéficiare 1 : SPE ROMAN ANDRE,
Adresse :
35 rue Paradis BP 30064
13484 MARSEILLE CEDEX 20
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2014-08
Date du BOPI : 21/02/2014

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2014-31
Date du BOPI : 01/08/2014

29/01/2014 : OXYGO

N° national/d'enregistrement : 4064396
Date de dépôt : 29/01/2014
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 29/01/2024
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones (smartphones), liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lumettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ;
N° de la classe : 10
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Déposant 1 : SPENGLER, SAS
Numéro de SIREN : 418686739
Adresse :
POLE D'ACTIVITES LES MILLES, 670 RUE JEAN PERRIN
13858 AIX EN PROVENCE CEDEX 3
FR

Mandataire 1 : SPE ROMAN ANDRE,
Adresse :
35 rue Paradis BP 30064
13484 MARSEILLE CEDEX 20
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 867330
Date de demande : 12/09/2022
N° de BOPI : 2022-41
Date du BOPI : 14/10/2022

Bénéficiare 1 : SPE ROMAN ANDRE,
Adresse :
35 rue Paradis BP 30064
13484 MARSEILLE CEDEX 20
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2014-08
Date du BOPI : 21/02/2014

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2014-21
Date du BOPI : 23/05/2014

06/05/2013 : Master Palm

N° national/d'enregistrement : 4003131
Date de dépôt : 06/05/2013
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 06/05/2023
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 10
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; appareils pour massages esthétiques ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; Audits d'entreprises (analyses commerciales) ;
N° de la classe : 44
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services d'opticiens ; services de médecine alternative ; salons de beauté ; salons de coiffure ; toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.

Déposant 1 : SPENGLER, SAS
Numéro de SIREN : 418686739
Adresse :
670 RUE JEAN PERRIN, PÔLE D'ACTIVITES LES MILLES
13858 AIX EN PROVENCE CEDEX 3
FR

Mandataire 1 : SPE ROMAN ANDRE,
Adresse :
35 rue Paradis BP 30064
13484 MARSEILLE CEDEX 20
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 867330
Date de demande : 12/09/2022
N° de BOPI : 2022-41
Date du BOPI : 14/10/2022

Bénéficiare 1 : SPE ROMAN ANDRE,
Adresse :
35 rue Paradis BP 30064
13484 MARSEILLE CEDEX 20
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2013-22
Date du BOPI : 31/05/2013

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2013-35
Date du BOPI : 30/08/2013

06/05/2013 : Master Sat

N° national/d'enregistrement : 4003173
Date de dépôt : 06/05/2013
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 06/05/2023
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 10
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; appareils pour massages esthétiques ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; Audits d'entreprises (analyses commerciales) ;
N° de la classe : 44
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services d'opticiens ; services de médecine alternative ; salons de beauté ; salons de coiffure ; toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.

Déposant 1 : SPENGLER, SAS
Numéro de SIREN : 418686739
Adresse :
670 RUE JEAN PERRIN, POLE D'ACTIVITES LES MILLES
13858 AIX EN PROVENCE CEDEX 3
FR

Mandataire 1 : SPE ROMAN ANDRE,
Adresse :
35 rue Paradis BP 30064
13484 MARSEILLE CEDEX 20
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 867330
Date de demande : 12/09/2022
N° de BOPI : 2022-41
Date du BOPI : 14/10/2022

Bénéficiare 1 : SPE ROMAN ANDRE,
Adresse :
35 rue Paradis BP 30064
13484 MARSEILLE CEDEX 20
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2013-22
Date du BOPI : 31/05/2013

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2013-35
Date du BOPI : 30/08/2013

06/05/2013 : Pro VS

N° national/d'enregistrement : 4003178
Date de dépôt : 06/05/2013
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 06/05/2023
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 10
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; appareils pour massages esthétiques ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; Audits d'entreprises (analyses commerciales) ;
N° de la classe : 44
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services d'opticiens ; services de médecine alternative ; salons de beauté ; salons de coiffure ; toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.

Déposant 1 : SPENGLER, SAS
Numéro de SIREN : 418686739
Adresse :
670 RUE JEAN PERRIN, POLE D'ACTIVITES LES MILLES
13858 AIX EN PROVENCE CEDEX 3
FR

Mandataire 1 : SPE ROMAN ANDRE,
Adresse :
35 rue Paradis BP 30064
13484 MARSEILLE CEDEX 20
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 867330
Date de demande : 12/09/2022
N° de BOPI : 2022-41
Date du BOPI : 14/10/2022

Bénéficiare 1 : SPE ROMAN ANDRE,
Adresse :
35 rue Paradis BP 30064
13484 MARSEILLE CEDEX 20
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2013-22
Date du BOPI : 31/05/2013

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2013-35
Date du BOPI : 30/08/2013

06/05/2013 : Master Palm

N° national/d'enregistrement : 4003131
Date de dépôt : 06/05/2013
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 06/05/2023
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 10
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; appareils pour massages esthétiques ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; Audits d'entreprises (analyses commerciales) ;
N° de la classe : 44
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services d'opticiens ; services de médecine alternative ; salons de beauté ; salons de coiffure ; toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.

Déposant 1 : SPENGLER, SAS
Numéro de SIREN : 418686739
Adresse :
670 RUE JEAN PERRIN, PÔLE D'ACTIVITES LES MILLES
13858 AIX EN PROVENCE CEDEX 3
FR

Mandataire 1 : SPE ROMAN ANDRE,
Adresse :
35 rue Paradis BP 30064
13484 MARSEILLE CEDEX 20
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 867330
Date de demande : 12/09/2022
N° de BOPI : 2022-41
Date du BOPI : 14/10/2022

Bénéficiare 1 : SPE ROMAN ANDRE,
Adresse :
35 rue Paradis BP 30064
13484 MARSEILLE CEDEX 20
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 869605
Date de demande : 06/10/2022
N° de BOPI : 2022-44
Date du BOPI : 04/11/2022

Bénéficiare 1 : SPENGLER SAS, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 418686739
Adresse :
30 rue Jean de Guiramand
13290 AIX-EN-PROVENCE
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2013-22
Date du BOPI : 31/05/2013

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2013-35
Date du BOPI : 30/08/2013

06/05/2013 : Master Sat

N° national/d'enregistrement : 4003173
Date de dépôt : 06/05/2013
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 06/05/2023
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 10
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; appareils pour massages esthétiques ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; Audits d'entreprises (analyses commerciales) ;
N° de la classe : 44
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services d'opticiens ; services de médecine alternative ; salons de beauté ; salons de coiffure ; toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.

Déposant 1 : SPENGLER, SAS
Numéro de SIREN : 418686739
Adresse :
670 RUE JEAN PERRIN, POLE D'ACTIVITES LES MILLES
13858 AIX EN PROVENCE CEDEX 3
FR

Mandataire 1 : SPE ROMAN ANDRE,
Adresse :
35 rue Paradis BP 30064
13484 MARSEILLE CEDEX 20
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 867330
Date de demande : 12/09/2022
N° de BOPI : 2022-41
Date du BOPI : 14/10/2022

Bénéficiare 1 : SPE ROMAN ANDRE,
Adresse :
35 rue Paradis BP 30064
13484 MARSEILLE CEDEX 20
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 869605
Date de demande : 06/10/2022
N° de BOPI : 2022-44
Date du BOPI : 04/11/2022

Bénéficiare 1 : SPENGLER SAS, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 418686739
Adresse :
30 rue Jean de Guiramand
13290 AIX-EN-PROVENCE
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2013-22
Date du BOPI : 31/05/2013

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2013-35
Date du BOPI : 30/08/2013

06/05/2013 : Pro VS

N° national/d'enregistrement : 4003178
Date de dépôt : 06/05/2013
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 06/05/2023
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 10
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; appareils pour massages esthétiques ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; Audits d'entreprises (analyses commerciales) ;
N° de la classe : 44
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services d'opticiens ; services de médecine alternative ; salons de beauté ; salons de coiffure ; toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.

Déposant 1 : SPENGLER, SAS
Numéro de SIREN : 418686739
Adresse :
670 RUE JEAN PERRIN, POLE D'ACTIVITES LES MILLES
13858 AIX EN PROVENCE CEDEX 3
FR

Mandataire 1 : SPE ROMAN ANDRE,
Adresse :
35 rue Paradis BP 30064
13484 MARSEILLE CEDEX 20
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 867330
Date de demande : 12/09/2022
N° de BOPI : 2022-41
Date du BOPI : 14/10/2022

Bénéficiare 1 : SPE ROMAN ANDRE,
Adresse :
35 rue Paradis BP 30064
13484 MARSEILLE CEDEX 20
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 869605
Date de demande : 06/10/2022
N° de BOPI : 2022-44
Date du BOPI : 04/11/2022

Bénéficiare 1 : SPENGLER SAS, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 418686739
Adresse :
30 rue Jean de Guiramand
13290 AIX-EN-PROVENCE
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2013-22
Date du BOPI : 31/05/2013

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2013-35
Date du BOPI : 30/08/2013

04/07/2012 : OXYLED

N° national/d'enregistrement : 3931864
Date de dépôt : 04/07/2012
Lieu de dépôt : Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration : 04/07/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 10
Liste des Produits & Services pour cette classe : Instruments et appareils médicaux, chirurgicaux, dentaires et vétérinaires, tensiomètres, stéthoscopes, électrocardiographes, articles orthopédiques, appareils électriques et électroniques d'autodiagnostic pour évaluer la santé humaine, appareils de massage à usage médical, otoscopes, lampes frontales à usage médical, ophtalmoscopes, diapasons à usage médical, laryngoscopes, trousses de secours d'urgence, marteaux à usage médical, thermomètres à usage médical, garrots manuels, électromécaniques et électroniques, moniteurs de surveillance multi-paramètres à usage médical, moniteurs ambulatoires de pression artérielle, défibrillateurs externes, matériel d'oxygénothérapie, impédancemètres à usage médical, débitmètres à usage médical, spéculums, appareils d'examen à usage médical utilisant la technologie doppler, inhalateurs et nébulisateurs à usage médical, oxymètres de pouls, lecteurs de glycémie, manchettes à pression, sacs et mallettes médicaux ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de vente au détail et en gros d'appareils et d'instruments médicaux, chirurgicaux, dentaires et vétérinaires ;
N° de la classe : 44
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services médicaux, informations et conseils en matière de services médicaux, consultations professionnelles en matière de santé.

Déposant 1 : SPENGLER SAS, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 418686739
Adresse :
30 rue Jean de Guiramand
13290 AIX EN PROVENCE
FR

Mandataire 1 : SPE ROMAN ANDRE, Mme ROSSI Floriane
Adresse :
35 Rue Paradis, BP 30064
13484 Marseille Cedex 20
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-30
Date du BOPI : 27/07/2012

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-43
Date du BOPI : 26/10/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2818109
Date de demande : 04/07/2022
N° de BOPI : 2022-37
Date du BOPI : 16/09/2022

25/04/2012 : SMARTLED

N° national/d'enregistrement : 3916057
Date de dépôt : 25/04/2012
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 25/04/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 10
Liste des Produits & Services pour cette classe : Instruments et appareils médicaux, chirurgicaux, dentaires et vétérinaires, tensiomètres, stéthoscopes, électrocardiographes, articles orthopédiques, appareils électriques et électroniques d'autodiagnostic pour évaluer la santé humaine, appareils de massage à usage médical, otoscopes, ophtalmoscopes, diapasons à usage médical, laryngoscopes, trousses de secours d'urgence, marteaux à usage médical, thermomètres à usage médical, garrots manuels, électromécaniques et électroniques, moniteurs de surveillance multi-paramètres à usage médical, moniteurs ambulatoires de pression artérielle, défibrillateurs externes, matériel d'oxygénothérapie, impédancemètres à usage médical, débitmètres à usage médical, spéculums, appareils d'examen à usage médical utilisant la technologie doppler, inhalateurs et nébulisateurs à usage médical, oxymètres de pouls, lecteurs de glycémie, manchettes à pression, sacs et mallettes médicaux ; Ces produits ci-dessus n'étant pas destinés à la nutrition entérale.
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de vente au détail et en gros d'appareils et d'instruments médicaux, chirurgicaux, dentaires et vétérinaires ;
N° de la classe : 44
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services médicaux, informations et conseils en matière de services médicaux, consultations professionnelles en matière de santé.

Déposant 1 : SPENGLER SAS, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 418686739
Adresse :
30 rue Jean de Guiramand
13290 AIX-EN-PROVENCE
FR

Mandataire 1 : SPE ROMAN ANDRE, Mme ROSSI Floriane
Adresse :
35 rue Paradis, BP 30064
13484 Marseille Cedex 20
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Retrait partiel
Référence associée à l'événement : 582317
Date de demande : 22/08/2012
N° de BOPI : 2012-38
Date du BOPI : 21/09/2012
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes aux
Classes de produits et services :

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes auxquels s’appliquera la marque après le retrait ou la renonciation : Classe 10 : Instruments et appareils médicaux, chirurgicaux, dentaires et vétérinaires, tensiomètres, stéthoscopes, électrocardiographes, articles orthopédiques, appareils électriques et électroniques d'autodiagnostic pour évaluer la santé humaine, appareils de massage à usage médical, otoscopes, ophtalmoscopes, diapasons à usage médical, laryngoscopes, trousses de secours d'urgence, marteaux à usage médical, thermomètres à usage médical, garrots manuels, électromécaniques et électroniques, moniteurs de surveillance multi-paramètres à usage médical, moniteurs ambulatoires de pression artérielle, défibrillateurs externes, matériel d'oxygénothérapie, impédancemètres à usage médical, débitmètres à usage médical, spéculums, appareils d'examen à usage médical utilisant la technologie doppler, inhalateurs et nébulisateurs à usage médical, oxymètres de pouls, lecteurs de glycémie, manchettes à pression, sacs et mallettes médicaux, les produits ci-dessus n'étant pas destinés à la nutrition entérale. Classe 35 : Services de vente au détail et en gros d'appareils et d'instruments médicaux, chirurgicaux, dentaires et vétérinaires. Classe 44 : Services médicaux, informations et conseils en matière de services médicaux, consultations professionnelles en matière de santé.

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-20
Date du BOPI : 18/05/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2012-33
Date du BOPI : 17/08/2012

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2812113
Date de demande : 25/04/2022
N° de BOPI : 2022-27
Date du BOPI : 08/07/2022

25/04/2012 : SMARTLIGHT

N° national/d'enregistrement : 3916060
Date de dépôt : 25/04/2012
Lieu de dépôt : Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration : 25/04/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 10
Liste des Produits & Services pour cette classe : Instruments et appareils médicaux, chirurgicaux, dentaires et vétérinaires, tensiomètres, stéthoscopes, électrocardiographes, articles orthopédiques, appareils électriques et électroniques d'autodiagnostic pour évaluer la santé humaine, appareils de massage à usage médical, otoscopes, ophtalmoscopes, diapasons à usage médical, laryngoscopes, trousses de secours d'urgence, marteaux à usage médical, thermomètres à usage médical, garrots manuels, électromécaniques et électroniques, moniteurs de surveillance multi-paramètres à usage médical, moniteurs ambulatoires de pression artérielle, défibrillateurs externes, matériel d'oxygénothérapie, impédancemètres à usage médical, débitmètres à usage médical, spéculums, appareils d'examen à usage médical utilisant la technologie doppler, inhalateurs et nébulisateurs à usage médical, oxymètres de pouls, lecteurs de glycémie, manchettes à pression, sacs et mallettes médicaux ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de vente au détail et en gros d'appareils et d'instruments médicaux, chirurgicaux, dentaires et vétérinaires ;
N° de la classe : 44
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services médicaux, informations et conseils en matière de services médicaux, consultations professionnelles en matière de santé.

Déposant 1 : SPENGLER SAS, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 418686739
Adresse :
30 rue Jean de Guiramand
13290 AIX-EN-PROVENCE
FR

Mandataire 1 : SPE ROMAN ANDRE, Mme ROSSI Floriane
Adresse :
35 rue Paradis, BP 30064
13484 Marseille Cedex 20
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-20
Date du BOPI : 18/05/2012

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-33
Date du BOPI : 17/08/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2812107
Date de demande : 25/04/2022
N° de BOPI : 2022-27
Date du BOPI : 08/07/2022

20/03/2012 : OXY ONE

N° national/d'enregistrement : 3906547
Date de dépôt : 20/03/2012
Lieu de dépôt : Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration : 20/03/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 10
Liste des Produits & Services pour cette classe : Instruments et appareils médicaux, chirurgicaux, dentaires et vétérinaires, tensiomètres, stéthoscopes, électrocardiographes, articles orthopédiques, appareils électriques et électroniques d'autodiagnostic pour évaluer la santé humaine, appareils de massage à usage médical, otoscopes, lampes frontales à usage médical, ophtalmoscopes, diapasons à usage médical, laryngoscopes, trousses de secours d'urgence, marteaux à usage médical, thermomètres à usage médical, garrots manuels, électromécaniques et électroniques, moniteurs de surveillance multi-paramètres à usage médical, moniteurs ambulatoires de pression artérielle, défibrillateurs externes, matériel d'oxygénothérapie, impédancemètres à usage médical, débitmètres à usage médical, spéculums, appareils d'examen à usage médical utilisant la technologie doppler, inhalateurs et nébulisateurs à usage médical, oxymètres de pouls, lecteurs de glycémie, manchettes à pression, sacs et mallettes médicaux ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de vente au détail et en gros d'appareils et d'instruments médicaux, chirurgicaux, dentaires et vétérinaires ;
N° de la classe : 44
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services médicaux, informations et conseils en matière de services médicaux, consultations professionnelles en matière de santé.

Déposant 1 : SPENGLER SAS, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 418686739
Adresse :
30 rue Jean de Guiramand
13290 AIX-EN-PROVENCE
FR

Mandataire 1 : SPE ROMAN ANDRE, M. ANDRE Jean
Adresse :
35 rue Paradis, BP 30064
13484 Marseille Cedex 20
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-15
Date du BOPI : 13/04/2012

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-31
Date du BOPI : 03/08/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2808013
Date de demande : 10/03/2022
N° de BOPI : 2022-20
Date du BOPI : 20/05/2022

11/02/2010 : EFFItens

N° national/d'enregistrement : 3712590
Date de dépôt : 11/02/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 11/02/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 10
Liste des Produits & Services pour cette classe : Instruments et appareils médicaux, chirurgicaux, dentaires et vétérinaires, tensiomètres, stéthoscopes, électrocardiographes, articles orthopédiques, appareils électriques et électroniques d'autodiagnostic pour évaluer la santé humaine, appareils de massage à usage médical, otoscopes, lampes frontales à usage médical, ophtalmoscopes, diapasons à usage médical, laryngoscopes, trousses de secours d'urgence, marteaux à usage médical, thermomètres à usage médical, garrots manuels, électromécaniques et électroniques, moniteurs de surveillance multi-paramètres à usage médical, moniteurs ambulatoires de pression artérielle, défibrillateurs externes, matériel d'oxygénothérapie, impédancemètres à usage médical, débitmètres à usage médical, spéculums, appareils d'examen à usage médical utilisant la technologie doppler, inhalateurs et nébulisateurs à usage médical, oxymètres de pouls, lecteurs de glycémie, manchettes à pression, sacs et mallettes médicaux.
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de vente au détail et en gros d'appareils et d'instruments médicaux, chirurgicaux, dentaires et vétérinaires.
N° de la classe : 44
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services médicaux, informations et conseils en matière de services médicaux, consultations professionnelles en matière de santé.

Déposant 1 : SPENGLER SAS, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 418686739
Adresse :
28 Avenue Charles de Gaulle
36100 ISSOUDUN
FR

Mandataire 1 : CABINET ORES
Adresse :
36 rue de St Petersbourg
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-12
Date du BOPI : 26/03/2010

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-29
Date du BOPI : 23/07/2010

22/10/2009 : Auto Tensio

N° national/d'enregistrement : 3685703
Date de dépôt : 22/10/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 22/10/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 10
Liste des Produits & Services pour cette classe : Instruments et appareils médicaux, chirurgicaux, dentaires et vétérinaires, tensiomètres, stéthoscopes, électrocardiographes, articles orthopédiques, appareils électriques et électroniques d'autodiagnostic pour évaluer la santé humaine, appareils de massage à usage médical, otoscopes, lampes frontales à usage médical, ophtalmoscopes, diapasons à usage médical, laryngoscopes, trousses de secours d'urgence, marteaux à usage médical, thermomètres à usage médical, garrots manuels, électromécaniques et électroniques, moniteurs de surveillance multi-paramètres à usage médical, moniteurs ambulatoires de pression artérielle, défibrillateurs externes, matériel d'oxygénothérapie, impédancemètres à usage médical, débitmètres à usage médical, spéculums, appareils d'examen à usage médical utilisant la technologie doppler, inhalateurs et nébulisateurs à usage médical, oxymètres de pouls, lecteurs de glycémie, manchettes à pression, sacs et mallettes médicaux.
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de vente au détail et en gros d'appareils et d'instruments médicaux, chirurgicaux, dentaires et vétérinaires.
N° de la classe : 44
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services médicaux, informations et conseils en matière de services médicaux, consultations professionnelles en matière de santé.

Déposant 1 : SPENGLER SAS, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 418686739
Adresse :
Rue Robert Maréchal, ZI LA LIMOISE
36100 ISSOUDUN
FR

Mandataire 1 : CABINET ROMAN, M. ROMAN Iannis
Adresse :
BP 30064, 35 Rue Paradis
13484 MARSEILLE CEDEX 20
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-48
Date du BOPI : 27/11/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-17
Date du BOPI : 30/04/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2729259
Date de demande : 25/10/2019
N° de BOPI : 2020-10
Date du BOPI : 06/03/2020

22/10/2009 : Auto Tensio

N° national/d'enregistrement : 3685703
Date de dépôt : 22/10/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 22/10/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 10
Liste des Produits & Services pour cette classe : Instruments et appareils médicaux, chirurgicaux, dentaires et vétérinaires, tensiomètres, stéthoscopes, électrocardiographes, articles orthopédiques, appareils électriques et électroniques d'autodiagnostic pour évaluer la santé humaine, appareils de massage à usage médical, otoscopes, lampes frontales à usage médical, ophtalmoscopes, diapasons à usage médical, laryngoscopes, trousses de secours d'urgence, marteaux à usage médical, thermomètres à usage médical, garrots manuels, électromécaniques et électroniques, moniteurs de surveillance multi-paramètres à usage médical, moniteurs ambulatoires de pression artérielle, défibrillateurs externes, matériel d'oxygénothérapie, impédancemètres à usage médical, débitmètres à usage médical, spéculums, appareils d'examen à usage médical utilisant la technologie doppler, inhalateurs et nébulisateurs à usage médical, oxymètres de pouls, lecteurs de glycémie, manchettes à pression, sacs et mallettes médicaux.
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de vente au détail et en gros d'appareils et d'instruments médicaux, chirurgicaux, dentaires et vétérinaires.
N° de la classe : 44
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services médicaux, informations et conseils en matière de services médicaux, consultations professionnelles en matière de santé.

Déposant 1 : SPENGLER SAS, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 418686739
Adresse :
Rue Robert Maréchal, ZI LA LIMOISE
36100 ISSOUDUN
FR

Mandataire 1 : SPE ROMAN ANDRE,
Adresse :
35 rue Paradis BP 30064
13484 MARSEILLE CEDEX 20
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 867023
Date de demande : 07/09/2022
N° de BOPI : 2022-40
Date du BOPI : 07/10/2022

Bénéficiare 1 : SPE ROMAN ANDRE,
Adresse :
35 rue Paradis BP 30064
13484 MARSEILLE CEDEX 20
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-48
Date du BOPI : 27/11/2009

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-17
Date du BOPI : 30/04/2010

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2729259
Date de demande : 25/10/2019
N° de BOPI : 2020-10
Date du BOPI : 06/03/2020

22/10/2009 : Auto Tensio

N° national/d'enregistrement : 3685703
Date de dépôt : 22/10/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 22/10/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 10
Liste des Produits & Services pour cette classe : Instruments et appareils médicaux, chirurgicaux, dentaires et vétérinaires, tensiomètres, stéthoscopes, électrocardiographes, articles orthopédiques, appareils électriques et électroniques d'autodiagnostic pour évaluer la santé humaine, appareils de massage à usage médical, otoscopes, lampes frontales à usage médical, ophtalmoscopes, diapasons à usage médical, laryngoscopes, trousses de secours d'urgence, marteaux à usage médical, thermomètres à usage médical, garrots manuels, électromécaniques et électroniques, moniteurs de surveillance multi-paramètres à usage médical, moniteurs ambulatoires de pression artérielle, défibrillateurs externes, matériel d'oxygénothérapie, impédancemètres à usage médical, débitmètres à usage médical, spéculums, appareils d'examen à usage médical utilisant la technologie doppler, inhalateurs et nébulisateurs à usage médical, oxymètres de pouls, lecteurs de glycémie, manchettes à pression, sacs et mallettes médicaux.
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de vente au détail et en gros d'appareils et d'instruments médicaux, chirurgicaux, dentaires et vétérinaires.
N° de la classe : 44
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services médicaux, informations et conseils en matière de services médicaux, consultations professionnelles en matière de santé.

Déposant 1 : SPENGLER SAS, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 418686739
Adresse :
Rue Robert Maréchal, ZI LA LIMOISE
36100 ISSOUDUN
FR

Mandataire 1 : SPE ROMAN ANDRE,
Adresse :
35 rue Paradis BP 30064
13484 MARSEILLE CEDEX 20
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 867023
Date de demande : 07/09/2022
N° de BOPI : 2022-40
Date du BOPI : 07/10/2022

Bénéficiare 1 : SPE ROMAN ANDRE,
Adresse :
35 rue Paradis BP 30064
13484 MARSEILLE CEDEX 20
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 869005
Date de demande : 29/09/2022
N° de BOPI : 2022-43
Date du BOPI : 28/10/2022

Bénéficiare 1 : SPENGLER SAS, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 418686739
Adresse :
30 rue Jean de Guiramand
13290 AIX-EN-PROVENCE
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-48
Date du BOPI : 27/11/2009

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-17
Date du BOPI : 30/04/2010

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2729259
Date de demande : 25/10/2019
N° de BOPI : 2020-10
Date du BOPI : 06/03/2020

01/07/2009 : PULSE

N° national/d'enregistrement : 3661274
Date de dépôt : 01/07/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 01/07/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 10
Liste des Produits & Services pour cette classe : Instruments et appareils médicaux, chirurgicaux, dentaires et vétérinaires, tensiomètres, stéthoscopes, électrocardiographes, articles orthopédiques, appareils électriques et électroniques d'autodiagnostic pour évaluer la santé humaine, appareils de massage à usage médical, otoscopes, lampes frontales à usage médical, ophtalmoscopes, diapasons à usage médical, laryngoscopes, trousses de secours d'urgence, marteaux à usage médical, thermomètres à usage médical, garrots manuels, électromécaniques et électroniques, moniteurs de surveillance multi-paramètres à usage médical, moniteurs ambulatoires de pression artérielle, défibrillateurs externes, matériel d'oxygénothérapie, impédancemètres à usage médical, débimètres à usage médical, speculums, appareils d'examen à usage médical utilisant la technologie doppler, inhalateurs et nébulisateurs à usage médical, oxymètres de pouls, lecteurs de glycémie, manchettes à pression, sacs et mallettes médicaux.
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de vente au détail et en gros d'appareils et d'instruments médicaux, chirurgicaux, dentaires et vétérinaires.
N° de la classe : 44
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services médicaux, informations et conseils en matière de services médicaux, consultations professionnelles en matière de santé.

Déposant 1 : SPENGLER SAS, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 418686739
Adresse :
Rue Robert Maréchal, ZI LA LIMOISE
36100 ISSOUDUN
FR

Mandataire 1 : SPE ROMAN ANDRE,
Adresse :
35 rue Paradis BP 30064
13484 MARSEILLE CEDEX 20
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 867023
Date de demande : 07/09/2022
N° de BOPI : 2022-40
Date du BOPI : 07/10/2022

Bénéficiare 1 : SPE ROMAN ANDRE,
Adresse :
35 rue Paradis BP 30064
13484 MARSEILLE CEDEX 20
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-32
Date du BOPI : 07/08/2009

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-49
Date du BOPI : 04/12/2009

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2729523
Date de demande : 29/10/2019
N° de BOPI : 2020-10
Date du BOPI : 06/03/2020

01/07/2009 : LAUBRY

N° national/d'enregistrement : 3661275
Date de dépôt : 01/07/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 01/07/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 10
Liste des Produits & Services pour cette classe : Instruments et appareils médicaux, chirurgicaux, dentaires et vétérinaires, tensiomètres, stéthoscopes, électrocardiographes, articles orthopédiques, appareils électriques et électroniques d'autodiagnostic pour évaluer la santé humaine, appareils de massage à usage médical, otoscopes, lampes frontales à usage médical, ophtalmoscopes, diapasons à usage médical, laryngoscopes, trousses de secours d'urgence, marteaux à usage médical, thermomètres à usage médical, garrots manuels, électromécaniques et électroniques, moniteurs de surveillance multi-paramètres à usage médical, moniteurs ambulatoires de pression artérielle, défibrillateurs externes, matériel d'oxygénothérapie, impédancemètres à usage médical, débimètres à usage médical, speculums, appareils d'examen à usage médical utilisant la technologie doppler, inhalateurs et nébulisateurs à usage médical, oxymètres de pouls, lecteurs de glycémie, manchettes à pression, sacs et mallettes médicaux.
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de vente au détail et en gros d'appareils et d'instruments médicaux, chirurgicaux, dentaires et vétérinaires.
N° de la classe : 44
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services médicaux, informations et conseils en matière de services médicaux, consultations professionnelles en matière de santé.

Déposant 1 : SPENGLER SAS, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 418686739
Adresse :
Rue Robert Maréchal, ZI LA LIMOISE
36100 ISSOUDUN
FR

Mandataire 1 : SPE ROMAN ANDRE,
Adresse :
35 rue Paradis BP 30064
13484 MARSEILLE CEDEX 20
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 867023
Date de demande : 07/09/2022
N° de BOPI : 2022-40
Date du BOPI : 07/10/2022

Bénéficiare 1 : SPE ROMAN ANDRE,
Adresse :
35 rue Paradis BP 30064
13484 MARSEILLE CEDEX 20
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-32
Date du BOPI : 07/08/2009

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-49
Date du BOPI : 04/12/2009

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2729527
Date de demande : 29/10/2019
N° de BOPI : 2020-10
Date du BOPI : 06/03/2020

01/07/2009 : PULSE

N° national/d'enregistrement : 3661274
Date de dépôt : 01/07/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 01/07/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 10
Liste des Produits & Services pour cette classe : Instruments et appareils médicaux, chirurgicaux, dentaires et vétérinaires, tensiomètres, stéthoscopes, électrocardiographes, articles orthopédiques, appareils électriques et électroniques d'autodiagnostic pour évaluer la santé humaine, appareils de massage à usage médical, otoscopes, lampes frontales à usage médical, ophtalmoscopes, diapasons à usage médical, laryngoscopes, trousses de secours d'urgence, marteaux à usage médical, thermomètres à usage médical, garrots manuels, électromécaniques et électroniques, moniteurs de surveillance multi-paramètres à usage médical, moniteurs ambulatoires de pression artérielle, défibrillateurs externes, matériel d'oxygénothérapie, impédancemètres à usage médical, débimètres à usage médical, speculums, appareils d'examen à usage médical utilisant la technologie doppler, inhalateurs et nébulisateurs à usage médical, oxymètres de pouls, lecteurs de glycémie, manchettes à pression, sacs et mallettes médicaux.
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de vente au détail et en gros d'appareils et d'instruments médicaux, chirurgicaux, dentaires et vétérinaires.
N° de la classe : 44
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services médicaux, informations et conseils en matière de services médicaux, consultations professionnelles en matière de santé.

Déposant 1 : SPENGLER SAS, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 418686739
Adresse :
Rue Robert Maréchal, ZI LA LIMOISE
36100 ISSOUDUN
FR

Mandataire 1 : SPE ROMAN ANDRE,
Adresse :
35 rue Paradis BP 30064
13484 MARSEILLE CEDEX 20
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 867023
Date de demande : 07/09/2022
N° de BOPI : 2022-40
Date du BOPI : 07/10/2022

Bénéficiare 1 : SPE ROMAN ANDRE,
Adresse :
35 rue Paradis BP 30064
13484 MARSEILLE CEDEX 20
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 869005
Date de demande : 29/09/2022
N° de BOPI : 2022-43
Date du BOPI : 28/10/2022

Bénéficiare 1 : SPENGLER SAS, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 418686739
Adresse :
30 rue Jean de Guiramand
13290 AIX-EN-PROVENCE
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-32
Date du BOPI : 07/08/2009

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-49
Date du BOPI : 04/12/2009

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2729523
Date de demande : 29/10/2019
N° de BOPI : 2020-10
Date du BOPI : 06/03/2020

01/07/2009 : LAUBRY

N° national/d'enregistrement : 3661275
Date de dépôt : 01/07/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 01/07/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 10
Liste des Produits & Services pour cette classe : Instruments et appareils médicaux, chirurgicaux, dentaires et vétérinaires, tensiomètres, stéthoscopes, électrocardiographes, articles orthopédiques, appareils électriques et électroniques d'autodiagnostic pour évaluer la santé humaine, appareils de massage à usage médical, otoscopes, lampes frontales à usage médical, ophtalmoscopes, diapasons à usage médical, laryngoscopes, trousses de secours d'urgence, marteaux à usage médical, thermomètres à usage médical, garrots manuels, électromécaniques et électroniques, moniteurs de surveillance multi-paramètres à usage médical, moniteurs ambulatoires de pression artérielle, défibrillateurs externes, matériel d'oxygénothérapie, impédancemètres à usage médical, débimètres à usage médical, speculums, appareils d'examen à usage médical utilisant la technologie doppler, inhalateurs et nébulisateurs à usage médical, oxymètres de pouls, lecteurs de glycémie, manchettes à pression, sacs et mallettes médicaux.
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de vente au détail et en gros d'appareils et d'instruments médicaux, chirurgicaux, dentaires et vétérinaires.
N° de la classe : 44
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services médicaux, informations et conseils en matière de services médicaux, consultations professionnelles en matière de santé.

Déposant 1 : SPENGLER SAS, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 418686739
Adresse :
Rue Robert Maréchal, ZI LA LIMOISE
36100 ISSOUDUN
FR

Mandataire 1 : SPE ROMAN ANDRE,
Adresse :
35 rue Paradis BP 30064
13484 MARSEILLE CEDEX 20
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 867023
Date de demande : 07/09/2022
N° de BOPI : 2022-40
Date du BOPI : 07/10/2022

Bénéficiare 1 : SPE ROMAN ANDRE,
Adresse :
35 rue Paradis BP 30064
13484 MARSEILLE CEDEX 20
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 869005
Date de demande : 29/09/2022
N° de BOPI : 2022-43
Date du BOPI : 28/10/2022

Bénéficiare 1 : SPENGLER SAS, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 418686739
Adresse :
30 rue Jean de Guiramand
13290 AIX-EN-PROVENCE
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-32
Date du BOPI : 07/08/2009

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-49
Date du BOPI : 04/12/2009

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2729527
Date de demande : 29/10/2019
N° de BOPI : 2020-10
Date du BOPI : 06/03/2020

01/07/2009 : PULSE

N° national/d'enregistrement : 3661274
Date de dépôt : 01/07/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 01/07/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 10
Liste des Produits & Services pour cette classe : Instruments et appareils médicaux, chirurgicaux, dentaires et vétérinaires, tensiomètres, stéthoscopes, électrocardiographes, articles orthopédiques, appareils électriques et électroniques d'autodiagnostic pour évaluer la santé humaine, appareils de massage à usage médical, otoscopes, lampes frontales à usage médical, ophtalmoscopes, diapasons à usage médical, laryngoscopes, trousses de secours d'urgence, marteaux à usage médical, thermomètres à usage médical, garrots manuels, électromécaniques et électroniques, moniteurs de surveillance multi-paramètres à usage médical, moniteurs ambulatoires de pression artérielle, défibrillateurs externes, matériel d'oxygénothérapie, impédancemètres à usage médical, débimètres à usage médical, speculums, appareils d'examen à usage médical utilisant la technologie doppler, inhalateurs et nébulisateurs à usage médical, oxymètres de pouls, lecteurs de glycémie, manchettes à pression, sacs et mallettes médicaux.
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de vente au détail et en gros d'appareils et d'instruments médicaux, chirurgicaux, dentaires et vétérinaires.
N° de la classe : 44
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services médicaux, informations et conseils en matière de services médicaux, consultations professionnelles en matière de santé.

Déposant 1 : SPENGLER SAS, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 418686739
Adresse :
Rue Robert Maréchal, ZI LA LIMOISE
36100 ISSOUDUN
FR

Mandataire 1 : CABINET ROMAN, M. ROMAN Iannis
Adresse :
BP 30064, 35 Rue Paradis
13484 MARSEILLE CEDEX 20
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-32
Date du BOPI : 07/08/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-49
Date du BOPI : 04/12/2009

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2729523
Date de demande : 29/10/2019
N° de BOPI : 2020-10
Date du BOPI : 06/03/2020

01/07/2009 : LAUBRY

N° national/d'enregistrement : 3661275
Date de dépôt : 01/07/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 01/07/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 10
Liste des Produits & Services pour cette classe : Instruments et appareils médicaux, chirurgicaux, dentaires et vétérinaires, tensiomètres, stéthoscopes, électrocardiographes, articles orthopédiques, appareils électriques et électroniques d'autodiagnostic pour évaluer la santé humaine, appareils de massage à usage médical, otoscopes, lampes frontales à usage médical, ophtalmoscopes, diapasons à usage médical, laryngoscopes, trousses de secours d'urgence, marteaux à usage médical, thermomètres à usage médical, garrots manuels, électromécaniques et électroniques, moniteurs de surveillance multi-paramètres à usage médical, moniteurs ambulatoires de pression artérielle, défibrillateurs externes, matériel d'oxygénothérapie, impédancemètres à usage médical, débimètres à usage médical, speculums, appareils d'examen à usage médical utilisant la technologie doppler, inhalateurs et nébulisateurs à usage médical, oxymètres de pouls, lecteurs de glycémie, manchettes à pression, sacs et mallettes médicaux.
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de vente au détail et en gros d'appareils et d'instruments médicaux, chirurgicaux, dentaires et vétérinaires.
N° de la classe : 44
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services médicaux, informations et conseils en matière de services médicaux, consultations professionnelles en matière de santé.

Déposant 1 : SPENGLER SAS, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 418686739
Adresse :
Rue Robert Maréchal, ZI LA LIMOISE
36100 ISSOUDUN
FR

Mandataire 1 : CABINET ROMAN, M. ROMAN Iannis
Adresse :
BP 30064, 35 Rue Paradis
13484 MARSEILLE CEDEX 20
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-32
Date du BOPI : 07/08/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-49
Date du BOPI : 04/12/2009

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2729527
Date de demande : 29/10/2019
N° de BOPI : 2020-10
Date du BOPI : 06/03/2020

03/09/2008 : SPENGLER

N° national/d'enregistrement : 3596654
Date de dépôt : 03/09/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 03/09/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 10
Liste des Produits & Services pour cette classe : Instruments et appareils médicaux, chirurgicaux, dentaires et vétérinaires, tensiomètres, stéthoscopes, électrocardiographes, articles orthopédiques, appareils électriques et électroniques d'autodiagnostic pour évaluer la santé humaine, appareils de massage à usage médical, otoscopes, lampes frontales à usage médical, ophtalmoscopes, diapasons à usage médical, laryngoscopes, trousses de secours d'urgence, marteaux à usage médical, thermomètres à usage médical, garrots manuels, électromécaniques et électroniques, moniteurs de surveillance multi-paramètres à usage médical, moniteurs ambulatoires de pression artérielle, défibrillateurs externes, matériel d'oxygénothérapie, impédancemètres à usage médical, débimètres à usage médical, speculums, appareils d'examen à usage médical utilisant la technologie doppler, inhalateurs et nébulisateurs à usage médical, oxymètres de pouls, lecteurs de glycémie, manchettes à pression, sacs et mallettes médicaux.
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de vente au détail et en gros d'appareils et d'instruments médicaux, chirurgicaux, dentaires et vétérinaires.

Déposant 1 : SPENGLER SAS, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 418686739
Adresse :
rue Robert Maréchal, ZI La Limoise
36100 ISSOUDUN
FR

Mandataire 1 : SPE ROMAN ANDRE,
Adresse :
35 rue Paradis BP 30064
13484 MARSEILLE CEDEX 20
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 742340
Date de demande : 17/12/2018
N° de BOPI : 2019-03
Date du BOPI : 18/01/2019

Bénéficiare 1 : SPENGLER SAS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 808149
Date de demande : 12/01/2021
N° de BOPI : 2021-06
Date du BOPI : 12/02/2021

Bénéficiare 1 : SPE ROMAN ANDRE,
Adresse :
35 rue Paradis BP 30064
13484 MARSEILLE CEDEX 20
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-41
Date du BOPI : 10/10/2008

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-06

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2692621
Date de demande : 12/09/2018
N° de BOPI : 2019-01
Date du BOPI : 04/01/2019

03/09/2008 : SPENGLER

N° national/d'enregistrement : 3596654
Date de dépôt : 03/09/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 03/09/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 10
Liste des Produits & Services pour cette classe : Instruments et appareils médicaux, chirurgicaux, dentaires et vétérinaires, tensiomètres, stéthoscopes, électrocardiographes, articles orthopédiques, appareils électriques et électroniques d'autodiagnostic pour évaluer la santé humaine, appareils de massage à usage médical, otoscopes, lampes frontales à usage médical, ophtalmoscopes, diapasons à usage médical, laryngoscopes, trousses de secours d'urgence, marteaux à usage médical, thermomètres à usage médical, garrots manuels, électromécaniques et électroniques, moniteurs de surveillance multi-paramètres à usage médical, moniteurs ambulatoires de pression artérielle, défibrillateurs externes, matériel d'oxygénothérapie, impédancemètres à usage médical, débimètres à usage médical, speculums, appareils d'examen à usage médical utilisant la technologie doppler, inhalateurs et nébulisateurs à usage médical, oxymètres de pouls, lecteurs de glycémie, manchettes à pression, sacs et mallettes médicaux.
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de vente au détail et en gros d'appareils et d'instruments médicaux, chirurgicaux, dentaires et vétérinaires.

Déposant 1 : SPENGLER SAS, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 418686739
Adresse :
rue Robert Maréchal, ZI La Limoise
36100 ISSOUDUN
FR

Mandataire 1 : SPE ROMAN ANDRE,
Adresse :
35 rue Paradis BP 30064
13484 MARSEILLE CEDEX 20
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 742340
Date de demande : 17/12/2018
N° de BOPI : 2019-03
Date du BOPI : 18/01/2019

Bénéficiare 1 : SPENGLER SAS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 808149
Date de demande : 12/01/2021
N° de BOPI : 2021-06
Date du BOPI : 12/02/2021

Bénéficiare 1 : SPE ROMAN ANDRE,
Adresse :
35 rue Paradis BP 30064
13484 MARSEILLE CEDEX 20
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de gage
Référence associée à l'événement : 826276
Date de demande : 22/06/2021
N° de BOPI : 2021-30
Date du BOPI : 30/07/2021

Bénéficiare 1 : Banque Populaire Méditerranée, société anonyme coopérative de banque à capital variable
Numéro de SIREN : 058801481
Adresse :
457 Promenade des Anglais
06200 Nice
FR

Bénéficiare 2 : BNP Paribas, société anonyme
Numéro de SIREN : 662042449
Adresse :
16 boulevard des Italiens
75009 Paris
FR

Bénéficiare 3 : CIC Lyonnaise de Banque, société anonyme
Numéro de SIREN : 954507976
Adresse :
8 rue de la République
69001 Lyon
FR

Bénéficiare 4 : Caisse d'Epargne et de Prévoyance Côte d'Azur, société anonyme coopérative à directoire et conseil d'orientation et de surveillance
Numéro de SIREN : 384402871
Adresse :
455 Promenade des Anglais
06200 Nice
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-41
Date du BOPI : 10/10/2008

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-06

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2692621
Date de demande : 12/09/2018
N° de BOPI : 2019-01
Date du BOPI : 04/01/2019

03/09/2008 : SPENGLER

N° national/d'enregistrement : 3596654
Date de dépôt : 03/09/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 03/09/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 10
Liste des Produits & Services pour cette classe : Instruments et appareils médicaux, chirurgicaux, dentaires et vétérinaires, tensiomètres, stéthoscopes, électrocardiographes, articles orthopédiques, appareils électriques et électroniques d'autodiagnostic pour évaluer la santé humaine, appareils de massage à usage médical, otoscopes, lampes frontales à usage médical, ophtalmoscopes, diapasons à usage médical, laryngoscopes, trousses de secours d'urgence, marteaux à usage médical, thermomètres à usage médical, garrots manuels, électromécaniques et électroniques, moniteurs de surveillance multi-paramètres à usage médical, moniteurs ambulatoires de pression artérielle, défibrillateurs externes, matériel d'oxygénothérapie, impédancemètres à usage médical, débimètres à usage médical, speculums, appareils d'examen à usage médical utilisant la technologie doppler, inhalateurs et nébulisateurs à usage médical, oxymètres de pouls, lecteurs de glycémie, manchettes à pression, sacs et mallettes médicaux.
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de vente au détail et en gros d'appareils et d'instruments médicaux, chirurgicaux, dentaires et vétérinaires.

Déposant 1 : SPENGLER SAS, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 418686739
Adresse :
rue Robert Maréchal, ZI La Limoise
36100 ISSOUDUN
FR

Mandataire 1 : GEVERS & ORES, M. ROUSSET NATHALIE
Adresse :
41 Avenue de Friedland
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-41
Date du BOPI : 10/10/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-06

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2692621
Date de demande : 12/09/2018
N° de BOPI : 2019-01
Date du BOPI : 04/01/2019

03/09/2008 : SPENGLER

N° national/d'enregistrement : 3596654
Date de dépôt : 03/09/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 03/09/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 10
Liste des Produits & Services pour cette classe : Instruments et appareils médicaux, chirurgicaux, dentaires et vétérinaires, tensiomètres, stéthoscopes, électrocardiographes, articles orthopédiques, appareils électriques et électroniques d'autodiagnostic pour évaluer la santé humaine, appareils de massage à usage médical, otoscopes, lampes frontales à usage médical, ophtalmoscopes, diapasons à usage médical, laryngoscopes, trousses de secours d'urgence, marteaux à usage médical, thermomètres à usage médical, garrots manuels, électromécaniques et électroniques, moniteurs de surveillance multi-paramètres à usage médical, moniteurs ambulatoires de pression artérielle, défibrillateurs externes, matériel d'oxygénothérapie, impédancemètres à usage médical, débimètres à usage médical, speculums, appareils d'examen à usage médical utilisant la technologie doppler, inhalateurs et nébulisateurs à usage médical, oxymètres de pouls, lecteurs de glycémie, manchettes à pression, sacs et mallettes médicaux.
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de vente au détail et en gros d'appareils et d'instruments médicaux, chirurgicaux, dentaires et vétérinaires.

Déposant 1 : SPENGLER SAS, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 418686739
Adresse :
rue Robert Maréchal, ZI La Limoise
36100 ISSOUDUN
FR

Mandataire 1 : GEVERS & ORES, M. ROUSSET NATHALIE
Adresse :
41 Avenue de Friedland
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 742340
Date de demande : 17/12/2018
N° de BOPI : 2019-03
Date du BOPI : 18/01/2019

Bénéficiare 1 : SPENGLER SAS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-41
Date du BOPI : 10/10/2008

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-06

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2692621
Date de demande : 12/09/2018
N° de BOPI : 2019-01
Date du BOPI : 04/01/2019

08/08/2007 : Monica-2000

N° national/d'enregistrement : 3519149
Date de dépôt : 08/08/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 08/08/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 10
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; appareils pour massages esthétiques ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques.

Déposant 1 : SPENGLER SAS
Numéro de SIREN : 418686739

Mandataire 1 : SPENGLER

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-37
Date du BOPI : 14/09/2007

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-02

08/08/2007 : Monica-200

N° national/d'enregistrement : 3519151
Date de dépôt : 08/08/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 08/08/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 10
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; appareils pour massages esthétiques ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques.

Déposant 1 : SPENGLER SAS
Numéro de SIREN : 418686739

Mandataire 1 : SPENGLER

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-37
Date du BOPI : 14/09/2007

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-02

24/11/2003 : STETHOCOLOR

N° national/d'enregistrement : 3259769
Date de dépôt : 24/11/2003
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 24/11/2023
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 10
Liste des Produits & Services pour cette classe : Stéthoscopes. Appareils et instruments médicaux.

Déposant 1 : SPENGLER, SAS
Numéro de SIREN : 418686739
Adresse :
670 RUE JEAN PERRIN
13858 AIX EN PROVENCE CEDEX 3
FR

Mandataire 1 : SPE ROMAN ANDRE,
Adresse :
35 rue Paradis BP 30064
13484 MARSEILLE CEDEX 20
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 424279
Date de demande : 14/12/2005
N° de BOPI : 2006-02

Bénéficiare 1 : SPENGLER SAS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 867324
Date de demande : 12/09/2022
N° de BOPI : 2022-41
Date du BOPI : 14/10/2022

Bénéficiare 1 : SPE ROMAN ANDRE,
Adresse :
35 rue Paradis BP 30064
13484 MARSEILLE CEDEX 20
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2004-01
Date du BOPI : 02/01/2004

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2004-20

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2532503
Date de demande : 12/06/2013
N° de BOPI : 2013-33
Date du BOPI : 16/08/2013

24/11/2003 : STETHOCOLOR

N° national/d'enregistrement : 3259769
Date de dépôt : 24/11/2003
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 24/11/2023
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 10
Liste des Produits & Services pour cette classe : Stéthoscopes. Appareils et instruments médicaux.

Déposant 1 : SPENGLER, SAS
Numéro de SIREN : 418686739
Adresse :
670 RUE JEAN PERRIN
13858 AIX EN PROVENCE CEDEX 3
FR

Mandataire 1 : SPE ROMAN ANDRE,
Adresse :
35 rue Paradis BP 30064
13484 MARSEILLE CEDEX 20
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 424279
Date de demande : 14/12/2005
N° de BOPI : 2006-02

Bénéficiare 1 : SPENGLER SAS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 867324
Date de demande : 12/09/2022
N° de BOPI : 2022-41
Date du BOPI : 14/10/2022

Bénéficiare 1 : SPE ROMAN ANDRE,
Adresse :
35 rue Paradis BP 30064
13484 MARSEILLE CEDEX 20
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 869605
Date de demande : 06/10/2022
N° de BOPI : 2022-44
Date du BOPI : 04/11/2022

Bénéficiare 1 : SPENGLER SAS, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 418686739
Adresse :
30 rue Jean de Guiramand
13290 AIX-EN-PROVENCE
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2004-01
Date du BOPI : 02/01/2004

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2004-20

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2532503
Date de demande : 12/06/2013
N° de BOPI : 2013-33
Date du BOPI : 16/08/2013

29/10/2003 : MAGISTER

N° national/d'enregistrement : 3255682
Date de dépôt : 29/10/2003
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 29/10/2023
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 10
Liste des Produits & Services pour cette classe : Stéthoscopes.Appareils et instruments médicaux.

Déposant 1 : SPENGLER, SAS
Numéro de SIREN : 418686739
Adresse :
670 RUE JEAN PERRIN
13858 AIX EN PROVENCE CEDEX 3
FR

Mandataire 1 : SPE ROMAN ANDRE,
Adresse :
35 rue Paradis BP 30064
13484 MARSEILLE CEDEX 20
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 424279
Date de demande : 14/12/2005
N° de BOPI : 2006-02

Bénéficiare 1 : SPENGLER SAS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 867324
Date de demande : 12/09/2022
N° de BOPI : 2022-41
Date du BOPI : 14/10/2022

Bénéficiare 1 : SPE ROMAN ANDRE,
Adresse :
35 rue Paradis BP 30064
13484 MARSEILLE CEDEX 20
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2003-50
Date du BOPI : 12/12/2003

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2004-19

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2532504
Date de demande : 12/06/2013
N° de BOPI : 2013-33
Date du BOPI : 16/08/2013

29/10/2003 : MAGISTER

N° national/d'enregistrement : 3255682
Date de dépôt : 29/10/2003
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 29/10/2023
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 10
Liste des Produits & Services pour cette classe : Stéthoscopes.Appareils et instruments médicaux.

Déposant 1 : SPENGLER, SAS
Numéro de SIREN : 418686739
Adresse :
670 RUE JEAN PERRIN
13858 AIX EN PROVENCE CEDEX 3
FR

Mandataire 1 : SPE ROMAN ANDRE,
Adresse :
35 rue Paradis BP 30064
13484 MARSEILLE CEDEX 20
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 424279
Date de demande : 14/12/2005
N° de BOPI : 2006-02

Bénéficiare 1 : SPENGLER SAS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 867324
Date de demande : 12/09/2022
N° de BOPI : 2022-41
Date du BOPI : 14/10/2022

Bénéficiare 1 : SPE ROMAN ANDRE,
Adresse :
35 rue Paradis BP 30064
13484 MARSEILLE CEDEX 20
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 869605
Date de demande : 06/10/2022
N° de BOPI : 2022-44
Date du BOPI : 04/11/2022

Bénéficiare 1 : SPENGLER SAS, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 418686739
Adresse :
30 rue Jean de Guiramand
13290 AIX-EN-PROVENCE
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2003-50
Date du BOPI : 12/12/2003

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2004-19

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2532504
Date de demande : 12/06/2013
N° de BOPI : 2013-33
Date du BOPI : 16/08/2013

20/10/2003 : LIAN

N° national/d'enregistrement : 3253456
Date de dépôt : 20/10/2003
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 20/10/2023
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 10
Liste des Produits & Services pour cette classe : Tensiomètres. Appareils et instruments médicaux

Déposant 1 : SPENGLER, SAS
Numéro de SIREN : 418686739
Adresse :
670 RUE JEAN PERRIN
13858 AIX EN PROVENCE CEDEX 3
FR

Mandataire 1 : SPE ROMAN ANDRE,
Adresse :
35 rue Paradis BP 30064
13484 MARSEILLE CEDEX 20
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 424279
Date de demande : 14/12/2005
N° de BOPI : 2006-02

Bénéficiare 1 : SPENGLER SAS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 867324
Date de demande : 12/09/2022
N° de BOPI : 2022-41
Date du BOPI : 14/10/2022

Bénéficiare 1 : SPE ROMAN ANDRE,
Adresse :
35 rue Paradis BP 30064
13484 MARSEILLE CEDEX 20
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2003-49
Date du BOPI : 05/12/2003

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2004-14

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2532506
Date de demande : 12/06/2013
N° de BOPI : 2013-33
Date du BOPI : 16/08/2013

20/10/2003 : LIAN

N° national/d'enregistrement : 3253456
Date de dépôt : 20/10/2003
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 20/10/2023
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 10
Liste des Produits & Services pour cette classe : Tensiomètres. Appareils et instruments médicaux

Déposant 1 : SPENGLER, SAS
Numéro de SIREN : 418686739
Adresse :
670 RUE JEAN PERRIN
13858 AIX EN PROVENCE CEDEX 3
FR

Mandataire 1 : SPE ROMAN ANDRE,
Adresse :
35 rue Paradis BP 30064
13484 MARSEILLE CEDEX 20
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 424279
Date de demande : 14/12/2005
N° de BOPI : 2006-02

Bénéficiare 1 : SPENGLER SAS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 867324
Date de demande : 12/09/2022
N° de BOPI : 2022-41
Date du BOPI : 14/10/2022

Bénéficiare 1 : SPE ROMAN ANDRE,
Adresse :
35 rue Paradis BP 30064
13484 MARSEILLE CEDEX 20
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 869605
Date de demande : 06/10/2022
N° de BOPI : 2022-44
Date du BOPI : 04/11/2022

Bénéficiare 1 : SPENGLER SAS, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 418686739
Adresse :
30 rue Jean de Guiramand
13290 AIX-EN-PROVENCE
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2003-49
Date du BOPI : 05/12/2003

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2004-14

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2532506
Date de demande : 12/06/2013
N° de BOPI : 2013-33
Date du BOPI : 16/08/2013

07/06/1993 : CARDIOSONIC

N° national/d'enregistrement : 93471043
Date de dépôt : 07/06/1993
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 07/06/2023
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 10
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, électrocardiographes

Déposant 1 : SPENGLER, SAS
Numéro de SIREN : 418686739
Adresse :
670 RUE JEAN PERRIN
13858 AIX EN PROVENCE CEDEX 3
FR

Mandataire 1 : SPE ROMAN ANDRE,
Adresse :
35 rue Paradis BP 30064
13484 MARSEILLE CEDEX 20
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 245367
Date de demande : 10/11/1997

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 287646
Date de demande : 25/10/1999

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 424279
Date de demande : 14/12/2005
N° de BOPI : 2006-02

Bénéficiare 1 : SPENGLER SAS

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 867324
Date de demande : 12/09/2022
N° de BOPI : 2022-41
Date du BOPI : 14/10/2022

Bénéficiare 1 : SPE ROMAN ANDRE,
Adresse :
35 rue Paradis BP 30064
13484 MARSEILLE CEDEX 20
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 869605
Date de demande : 06/10/2022
N° de BOPI : 2022-44
Date du BOPI : 04/11/2022

Bénéficiare 1 : SPENGLER SAS, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 418686739
Adresse :
30 rue Jean de Guiramand
13290 AIX-EN-PROVENCE
FR

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1993-29
Date du BOPI : 23/07/1993

Evènement 7 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1993-46

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2239743
Date de demande : 01/04/2003
N° de BOPI : 2003-24

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2532508
Date de demande : 12/06/2013
N° de BOPI : 2013-33
Date du BOPI : 16/08/2013

07/06/1993 : CARDIOSONIC

N° national/d'enregistrement : 93471043
Date de dépôt : 07/06/1993
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 07/06/2023
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 10
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, électrocardiographes

Déposant 1 : SPENGLER, SAS
Numéro de SIREN : 418686739
Adresse :
670 RUE JEAN PERRIN
13858 AIX EN PROVENCE CEDEX 3
FR

Mandataire 1 : SPE ROMAN ANDRE,
Adresse :
35 rue Paradis BP 30064
13484 MARSEILLE CEDEX 20
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 245367
Date de demande : 10/11/1997

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 287646
Date de demande : 25/10/1999

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 424279
Date de demande : 14/12/2005
N° de BOPI : 2006-02

Bénéficiare 1 : SPENGLER SAS

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 867324
Date de demande : 12/09/2022
N° de BOPI : 2022-41
Date du BOPI : 14/10/2022

Bénéficiare 1 : SPE ROMAN ANDRE,
Adresse :
35 rue Paradis BP 30064
13484 MARSEILLE CEDEX 20
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1993-29
Date du BOPI : 23/07/1993

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1993-46

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2239743
Date de demande : 01/04/2003
N° de BOPI : 2003-24

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2532508
Date de demande : 12/06/2013
N° de BOPI : 2013-33
Date du BOPI : 16/08/2013

03/07/1987 : VAQUEZ-LAUBRY

N° national/d'enregistrement : 1416547
Date de dépôt : 03/07/1987
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 03/07/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:6 Juillet 1977 A L'INPI No 251871 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1021745.
Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 10
Liste des Produits & Services pour cette classe : Instruments et appareils chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires (y compris les membres, les yeux et les dents artificiels).

Déposant 1 : SPENGLER SAS, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE
Numéro de SIREN : 418686739
Adresse :
Rue Robert Maréchal, ZI La Limoise
36100 ISSOUDUN
FR

Mandataire 1 : SPE ROMAN ANDRE,
Adresse :
35 rue Paradis BP 30064
13484 MARSEILLE CEDEX 20
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination ; Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 239144
Date de demande : 23/06/1997

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 239145
Date de demande : 23/06/1997

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 245367
Date de demande : 10/11/1997

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 287646
Date de demande : 25/10/1999

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 424279
Date de demande : 14/12/2005
N° de BOPI : 2006-02

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 867019
Date de demande : 07/09/2022
N° de BOPI : 2022-40
Date du BOPI : 07/10/2022

Bénéficiare 1 : SPE ROMAN ANDRE,
Adresse :
35 rue Paradis BP 30064
13484 MARSEILLE CEDEX 20
FR

Evènement 7 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1987-50

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2092945
N° de BOPI : 1997-31

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2344458
Date de demande : 20/06/2007
N° de BOPI : 2008-26

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2655803
Date de demande : 26/07/2017
N° de BOPI : 2017-51
Date du BOPI : 22/12/2017

03/07/1987 : VAQUEZ-LAUBRY

N° national/d'enregistrement : 1416547
Date de dépôt : 03/07/1987
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 03/07/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:6 Juillet 1977 A L'INPI No 251871 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1021745.
Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 10
Liste des Produits & Services pour cette classe : Instruments et appareils chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires (y compris les membres, les yeux et les dents artificiels).

Déposant 1 : SPENGLER SAS, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE
Numéro de SIREN : 418686739
Adresse :
Rue Robert Maréchal, ZI La Limoise
36100 ISSOUDUN
FR

Mandataire 1 : SPE ROMAN ANDRE,
Adresse :
35 rue Paradis BP 30064
13484 MARSEILLE CEDEX 20
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination ; Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 239144
Date de demande : 23/06/1997

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 239145
Date de demande : 23/06/1997

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 245367
Date de demande : 10/11/1997

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 287646
Date de demande : 25/10/1999

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 424279
Date de demande : 14/12/2005
N° de BOPI : 2006-02

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 867019
Date de demande : 07/09/2022
N° de BOPI : 2022-40
Date du BOPI : 07/10/2022

Bénéficiare 1 : SPE ROMAN ANDRE,
Adresse :
35 rue Paradis BP 30064
13484 MARSEILLE CEDEX 20
FR

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 868999
Date de demande : 29/09/2022
N° de BOPI : 2022-43
Date du BOPI : 28/10/2022

Bénéficiare 1 : SPENGLER SAS, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 418686739
Adresse :
30 rue Jean de Guiramand
13290 AIX-EN-PROVENCE
FR

Evènement 8 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1987-50

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2092945
N° de BOPI : 1997-31

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2344458
Date de demande : 20/06/2007
N° de BOPI : 2008-26

Evènement 11 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2655803
Date de demande : 26/07/2017
N° de BOPI : 2017-51
Date du BOPI : 22/12/2017

03/07/1987 : VAQUEZ-LAUBRY

N° national/d'enregistrement : 1416547
Date de dépôt : 03/07/1987
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 03/07/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:6 Juillet 1977 A L'INPI No 251871 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1021745.
Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 10
Liste des Produits & Services pour cette classe : Instruments et appareils chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires (y compris les membres, les yeux et les dents artificiels).

Déposant 1 : SPENGLER SAS, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE
Numéro de SIREN : 418686739
Adresse :
Rue Robert Maréchal, ZI La Limoise
36100 ISSOUDUN
FR

Mandataire 1 : Mme ROUSSET NATHALIE
Adresse :
41 AVENUE de Friedland
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination ; Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 239144
Date de demande : 23/06/1997

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 239145
Date de demande : 23/06/1997

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 245367
Date de demande : 10/11/1997

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 287646
Date de demande : 25/10/1999

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 424279
Date de demande : 14/12/2005
N° de BOPI : 2006-02

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1987-50

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2092945
N° de BOPI : 1997-31

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2344458
Date de demande : 20/06/2007
N° de BOPI : 2008-26

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2655803
Date de demande : 26/07/2017
N° de BOPI : 2017-51
Date du BOPI : 22/12/2017

05/12/1985 : SPENGLER T.H.F. Très Haute Fidélité

N° national/d'enregistrement : 1333576
Date de dépôt : 05/12/1985
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 05/12/2015
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 10
Liste des Produits & Services pour cette classe : Stéthoscopes.

Déposant 1 : SPENGLER SAS SAS
Numéro de SIREN : 418686739

Mandataire 1 : SPENGLER SAS

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 20457

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 191634
Date de demande : 24/10/1995

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 287646
Date de demande : 25/10/1999

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 424279
Date de demande : 14/12/2005
N° de BOPI : 2006-02

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1986-20

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2058942
N° de BOPI : 1996-06

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2303457
Date de demande : 20/12/2005
N° de BOPI : 2006-47

08/11/1985 : SONIC

N° national/d'enregistrement : 1330389
Date de dépôt : 08/11/1985
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 08/11/2015
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 10
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels;articles orthopédiques; matériel de suture.

Déposant 1 : SPENGLER SAS SAS
Numéro de SIREN : 418686739

Mandataire 1 : SPENGLER SAS

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 20457

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 191634
Date de demande : 24/10/1995

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : AUTRE ACTE AFFECTANT L'EXISTANCE OU LA VALIDITE D'UNE MARQUE
Référence associée à l'événement : 194560
Date de demande : 11/12/1995

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : RECOURS EN RESTAURATION
Référence associée à l'événement : 196869
Date de demande : 02/02/1996

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : DECISION DU DIRECTEUR GENERAL STATUANT FAVORABLEMENT SUR UN RECOURS
Référence associée à l'événement : 198332
Date de demande : 29/02/1996

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 245367
Date de demande : 10/11/1997

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 287646
Date de demande : 25/10/1999

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 424279
Date de demande : 14/12/2005
N° de BOPI : 2006-02

Evènement 9 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1986-17

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2058127
N° de BOPI : 1996-19

Evènement 11 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2303459
Date de demande : 20/12/2005
N° de BOPI : 2006-47

08/11/1985 : CLINIC

N° national/d'enregistrement : 1330388
Date de dépôt : 08/11/1985
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 08/11/2025
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 10
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels;articles orthopédiques; matériel de suture.

Déposant 1 : SPENGLER, SAS
Numéro de SIREN : 418686739
Adresse :
ZA LA ROBOLE, 190 RUE PAUL LANGEVIN, CEDEX 3
13856 AIX EN PROVENCE
FR

Mandataire 1 : SPE ROMAN ANDRE,
Adresse :
35 rue Paradis BP 30064
13484 MARSEILLE CEDEX 20
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 20457

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 191634
Date de demande : 24/10/1995

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : AUTRE ACTE AFFECTANT L'EXISTANCE OU LA VALIDITE D'UNE MARQUE
Référence associée à l'événement : 194561
Date de demande : 11/12/1995

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : RECOURS EN RESTAURATION
Référence associée à l'événement : 196870
Date de demande : 02/02/1996

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : DECISION DU DIRECTEUR GENERAL STATUANT FAVORABLEMENT SUR UN RECOURS
Référence associée à l'événement : 198329
Date de demande : 29/02/1996

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 245367
Date de demande : 10/11/1997

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 287646
Date de demande : 25/10/1999

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 424279
Date de demande : 14/12/2005
N° de BOPI : 2006-02

Evènement 9 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 867276
Date de demande : 09/09/2022
N° de BOPI : 2022-41
Date du BOPI : 14/10/2022

Bénéficiare 1 : SPE ROMAN ANDRE,
Adresse :
35 rue Paradis BP 30064
13484 MARSEILLE CEDEX 20
FR

Evènement 10 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1986-17

Evènement 11 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2058128
N° de BOPI : 1996-19

Evènement 12 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2303461
Date de demande : 20/12/2005
N° de BOPI : 2006-47

Evènement 13 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2603320
Date de demande : 30/11/2015
N° de BOPI : 2016-10
Date du BOPI : 11/03/2016

08/11/1985 : T.H.F

N° national/d'enregistrement : 1330386
Date de dépôt : 08/11/1985
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 08/11/2025
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 10
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments chirurgicaux médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels;articles orthopédiques; matériel de suture.

Déposant 1 : SPENGLER, SAS
Numéro de SIREN : 418686739
Adresse :
ZA LA ROBOLE, 190 RUE PAUL LANGEVIN, CEDEX 3
13856 AIX EN PROVENCE
FR

Mandataire 1 : SPENGLER, Mme POTIER CECILE
Adresse :
ZA LA ROBOLE, 190 RUE PAUL LANGEVIN, CEDEX 3
13856 AIX EN PROVENCE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 20457

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 191634
Date de demande : 24/10/1995

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : AUTRE ACTE AFFECTANT L'EXISTANCE OU LA VALIDITE D'UNE MARQUE
Référence associée à l'événement : 194563
Date de demande : 11/12/1995

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : RECOURS EN RESTAURATION
Référence associée à l'événement : 196871
Date de demande : 02/02/1996

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : DECISION DU DIRECTEUR GENERAL STATUANT FAVORABLEMENT SUR UN RECOURS
Référence associée à l'événement : 198331
Date de demande : 29/02/1996

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 287646
Date de demande : 25/10/1999

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 424279
Date de demande : 14/12/2005
N° de BOPI : 2006-02

Evènement 8 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1986-17

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2058130
N° de BOPI : 1996-28

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2303458
Date de demande : 20/12/2005
N° de BOPI : 2006-47

Evènement 11 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2603323
Date de demande : 30/11/2015
N° de BOPI : 2016-10
Date du BOPI : 11/03/2016

08/11/1985 : LISTONER

N° national/d'enregistrement : 1330387
Date de dépôt : 08/11/1985
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 08/11/2025
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 10
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels;articles orthopédiques; matériel de suture.

Déposant 1 : SPENGLER, SAS
Numéro de SIREN : 418686739
Adresse :
190 RUE PAUL LANGEVIN, ZA LA ROBOLE
13856 AIX EN PROVENCE CEDEX 3
FR

Mandataire 1 : SPENGLER
Adresse :
190 RUE PAUL LANGEVIN, ZA LA ROBOLE
13856 AIX EN PROVENCE CEDEX 3
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 20457

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 191634
Date de demande : 24/10/1995

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : AUTRE ACTE AFFECTANT L'EXISTANCE OU LA VALIDITE D'UNE MARQUE
Référence associée à l'événement : 194562
Date de demande : 11/12/1995

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : RECOURS EN RESTAURATION
Référence associée à l'événement : 197201
Date de demande : 07/02/1996

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : DECISION DU DIRECTEUR GENERAL STATUANT FAVORABLEMENT SUR UN RECOURS
Référence associée à l'événement : 198330
Date de demande : 29/02/1996

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 245367
Date de demande : 10/11/1997

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 287646
Date de demande : 25/10/1999

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 424279
Date de demande : 14/12/2005
N° de BOPI : 2006-02

Evènement 9 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1986-17

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2058129
N° de BOPI : 1996-28

Evènement 11 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2303460
Date de demande : 20/12/2005
N° de BOPI : 2006-47

Evènement 12 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2603312
Date de demande : 30/11/2015
N° de BOPI : 2016-10
Date du BOPI : 11/03/2016

08/11/1985 : CLINIC

N° national/d'enregistrement : 1330388
Date de dépôt : 08/11/1985
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 08/11/2025
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 10
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels;articles orthopédiques; matériel de suture.

Déposant 1 : SPENGLER, SAS
Numéro de SIREN : 418686739
Adresse :
ZA LA ROBOLE, 190 RUE PAUL LANGEVIN, CEDEX 3
13856 AIX EN PROVENCE
FR

Mandataire 1 : SPENGLER, Mme POTIER CECILE
Adresse :
ZA LA ROBOLE, 190 RUE PAUL LANGEVIN, CEDEX 3
13856 AIX EN PROVENCE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 20457

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 191634
Date de demande : 24/10/1995

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : AUTRE ACTE AFFECTANT L'EXISTANCE OU LA VALIDITE D'UNE MARQUE
Référence associée à l'événement : 194561
Date de demande : 11/12/1995

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : RECOURS EN RESTAURATION
Référence associée à l'événement : 196870
Date de demande : 02/02/1996

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : DECISION DU DIRECTEUR GENERAL STATUANT FAVORABLEMENT SUR UN RECOURS
Référence associée à l'événement : 198329
Date de demande : 29/02/1996

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 245367
Date de demande : 10/11/1997

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 287646
Date de demande : 25/10/1999

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 424279
Date de demande : 14/12/2005
N° de BOPI : 2006-02

Evènement 9 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1986-17

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2058128
N° de BOPI : 1996-19

Evènement 11 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2303461
Date de demande : 20/12/2005
N° de BOPI : 2006-47

Evènement 12 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2603320
Date de demande : 30/11/2015
N° de BOPI : 2016-10
Date du BOPI : 11/03/2016

08/11/1985 : CLINIC

N° national/d'enregistrement : 1330388
Date de dépôt : 08/11/1985
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 08/11/2025
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 10
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels;articles orthopédiques; matériel de suture.

Déposant 1 : SPENGLER, SAS
Numéro de SIREN : 418686739
Adresse :
ZA LA ROBOLE, 190 RUE PAUL LANGEVIN, CEDEX 3
13856 AIX EN PROVENCE
FR

Mandataire 1 : SPE ROMAN ANDRE,
Adresse :
35 rue Paradis BP 30064
13484 MARSEILLE CEDEX 20
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 20457

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 191634
Date de demande : 24/10/1995

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : AUTRE ACTE AFFECTANT L'EXISTANCE OU LA VALIDITE D'UNE MARQUE
Référence associée à l'événement : 194561
Date de demande : 11/12/1995

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : RECOURS EN RESTAURATION
Référence associée à l'événement : 196870
Date de demande : 02/02/1996

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : DECISION DU DIRECTEUR GENERAL STATUANT FAVORABLEMENT SUR UN RECOURS
Référence associée à l'événement : 198329
Date de demande : 29/02/1996

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 245367
Date de demande : 10/11/1997

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 287646
Date de demande : 25/10/1999

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 424279
Date de demande : 14/12/2005
N° de BOPI : 2006-02

Evènement 9 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 867276
Date de demande : 09/09/2022
N° de BOPI : 2022-41
Date du BOPI : 14/10/2022

Bénéficiare 1 : SPE ROMAN ANDRE,
Adresse :
35 rue Paradis BP 30064
13484 MARSEILLE CEDEX 20
FR

Evènement 10 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 869269
Date de demande : 04/10/2022
N° de BOPI : 2022-44
Date du BOPI : 04/11/2022

Bénéficiare 1 : SPENGLER SAS, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 418686739
Adresse :
30 rue Jean de Guiramand
13290 AIX-EN-PROVENCE
FR

Evènement 11 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1986-17

Evènement 12 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2058128
N° de BOPI : 1996-19

Evènement 13 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2303461
Date de demande : 20/12/2005
N° de BOPI : 2006-47

Evènement 14 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2603320
Date de demande : 30/11/2015
N° de BOPI : 2016-10
Date du BOPI : 11/03/2016

Publications au Bodacc :

29/11/2023 : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)

Annonce N°319
NOJO : 001301MYG538600
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE (13)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)
Oppositions : Art. L.236-15 du code de commerce
Descriptif : Avis au Bodacc relatif au projet commun de fusion nationale Société absorbante : SPENGLER Forme : société par actions simplifiée Adresse du siège : 30, rue Jean de Guiramand à AIX-EN-PROVENCE (13290) Capital : 305.250 euros Numéro unique d’identification : 418.686.739 Lieu d’immatriculation : RCS AIX-EN-PROVENCE Société absorbée : DESSILLONS DUTRILLAUX Forme : société par actions simplifiée Adresse du siège : zone industrielle la Tuque à CASTELCULIER (47240) Capital : 250.000 euros Numéro unique d’identification : 572.087.278 Lieu d’immatriculation : AGEN Evaluation de l’actif et du passif dont la transmission à la société absorbante est prévue : Actif : 1.662.056 euros Passif : 770.480 euros Actif net apporté : 891.576 euros Rapport d’échange des droits sociaux : Dans la mesure où la Société mère, la société SPENGLER GROUP (RCS AIX-EN-PROVENCE 898.002.159) détient la totalité des actions de la Société absorbante et de la société absorbée et s’engage à conserver ces participations depuis le dépôt au greffe du traité de fusion jusqu’à la réalisation de l’opération de fusion, il n'y aura pas lieu de procéder à l'échange des titres de la société absorbée en contrepartie d’actions de la Société absorbante. Montant prévu de la prime de fusion : Néant Date du projet commun de fusion : 20 novembre 2023 Date et lieu du dépôt du projet au RCS au titre de chaque société participante: RCS AIX-EN-PROVENCE le 21 novembre 2023 et RCS AGEN le 21 novembre 2023.

Numéro d'identification : RCS Aix-en-Provence 418 686 739
Dénomination : SPENGLER SAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 305250.00 EUR

26/11/2023 : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)

Annonce N°87
NOJO : 001301MYG538261
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE (13)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)
Oppositions : Art. L.236-15 du code de commerce
Descriptif : Société absorbante : SPENGLER Forme : société par actions simplifiée Adresse du siège : 30, rue Jean de Guiramand à AIX-EN-PROVENCE (13290) Capital : 305.250 euros Numéro unique d’identification : 418.686.739 Lieu d’immatriculation : RCS AIX-EN-PROVENCE Société absorbée : HOLTEX Forme : société par actions simplifiée Adresse du siège : 30, rue Jean de Guiramand à AIX-EN-PROVENCE (13290) Capital : 330.000 euros Numéro unique d’identification : 319.625.125 Lieu d’immatriculation : RCS AIX-EN-PROVENCE Evaluation de l’actif et du passif dont la transmission à la société absorbante est prévue : Actif : 6.982.072 euros Passif : 6.603.771 euros Actif net apporté : 378.301 euros Rapport d’échange des droits sociaux : Dans la mesure où la Société mère, la société SPENGLER GROUP (RCS AIX-EN-PROVENCE 898.002.159) détient la totalité des actions de la Société absorbante et de la société absorbée et s’engage à conserver ces participations depuis le dépôt au greffe du traité de fusion jusqu’à la réalisation de l’opération de fusion, il n'y aura pas lieu de procéder à l'échange des titres de la société absorbée en contrepartie d’actions de la Société absorbante. Montant prévu de la prime de fusion : Néant Date du projet commun de fusion : 20 novembre 2023 Date et lieu du dépôt du projet au RCS au titre de chaque société participante: RCS AIX-EN-PROVENCE le 22 novembre 2022

Numéro d'identification : RCS Aix-en-Provence 418 686 739
Dénomination : SPENGLER SAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 305250.00 EUR

29/09/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°428
NOJO : 1301MYG53176300
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE (13)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022

Numéro d'identification : RCS Aix-en-Provence 418 686 739
Dénomination : SPENGLER SAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

28/09/2022 : Modifications générales

Annonce N°210
NOJO : 001301MYG501223
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE (13)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS Aix-en-Provence 418 686 739
Dénomination : SPENGLER SAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : SPENGLER GROUP ; Directeur général : SKILLAS Emmanuelle ; Commissaire aux comptes titulaire : Endrix AUDIT ; Commissaire aux comptes suppléant : LACROIX Regis

02/08/2022 : Modifications générales

Annonce N°491
NOJO : 001301MYG494175
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE (13)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS Aix-en-Provence 418 686 739
Dénomination : SPENGLER SAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : SPENGLER GROUP ; Directeur général : BRUYERE Lise, Régine, Claude ; Commissaire aux comptes titulaire : Endrix AUDIT ; Commissaire aux comptes suppléant : LACROIX Regis

26/07/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°907
NOJO : 1301MYG49348500
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE (13)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021

Numéro d'identification : RCS Aix-en-Provence 418 686 739
Dénomination : SPENGLER SAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

28/12/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°556
NOJO : 1301MYG47051600
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE (13)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2021

Numéro d'identification : RCS Aix-en-Provence 418 686 739
Dénomination : SPENGLER SAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

12/10/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°370
NOJO : 1301MYG46269200
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE (13)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2020

Numéro d'identification : RCS Aix-en-Provence 418 686 739
Dénomination : SPENGLER SAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

22/09/2020 : Modifications générales

Annonce N°468
NOJO : 001301MYG427430
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE (13)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS Aix-en-Provence 418 686 739
Dénomination : SPENGLER SAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : VITALIBUZZ ; Directeur général : BRUYERE Lise, Régine, Claude ; Commissaire aux comptes titulaire : SFC AUDIT ; Commissaire aux comptes suppléant : LACROIX Regis

19/05/2020 : Modifications générales

Annonce N°160
NOJO : 001301MYG418809
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE (13)
Date de commencement d'activité : 11/06/2019
Descriptif : Modification survenue sur le nom commercial, transfert du siège social.

Numéro d'identification : RCS Aix-en-Provence 418 686 739
Dénomination : SPENGLER SAS
Nom commercial : PRAXILINE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

23/01/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°214
NOJO : 1301MYG41400900
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE (13)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2019

Numéro d'identification : RCS Aix-en-Provence 418 686 739
Dénomination : SPENGLER SAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

19/12/2019 : Modifications générales

Annonce N°505
NOJO : 001301MYG412080
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE (13)
Date de commencement d'activité : 01/11/2019
Descriptif : Modification survenue sur l'administration, transfert du siège social.

Numéro d'identification : RCS Aix-en-Provence 418 686 739
Dénomination : SPENGLER SAS
Nom commercial : PRAXILINE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : VITALIBUZZ ; Commissaire aux comptes titulaire : SFC AUDIT ; Commissaire aux comptes suppléant : LACROIX Regis ; Directeur général : OLIVEAU Thierry

20/06/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5306
NOJO : 360110686800000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHÂTEAUROUX (36)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018

Numéro d'identification : RCS Châteauroux 418 686 739
Dénomination : SPENGLER SAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

22/07/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1584
NOJO : 360110071400000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHÂTEAUROUX (36)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017

Numéro d'identification : RCS Châteauroux 418 686 739
Dénomination : SPENGLER SAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

31/01/2018 : Modifications générales

Annonce N°321
NOJO : 000000360197785
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHÂTEAUROUX (36)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Châteauroux 418 686 739
Dénomination : SPENGLER SAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : VITALIBUZZ (SAS) ; Directeur général : OLIVEAU Thierry ; Commissaire aux comptes titulaire : SFC AUDIT (SARL) ; Commissaire aux comptes suppléant : LACROIX Regis

28/11/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3262
NOJO : 360196914000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHÂTEAUROUX (36)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016

Numéro d'identification : RCS Châteauroux 418 686 739
Dénomination : SPENGLER SAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

25/11/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1196
NOJO : 360190726000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHÂTEAUROUX (36)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

Numéro d'identification : RCS Châteauroux 418 686 739
Dénomination : SPENGLER SAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

24/11/2016 : Modifications générales

Annonce N°597
NOJO : 000000360190609
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHÂTEAUROUX (36)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Châteauroux 418 686 739
Dénomination : SPENGLER SAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : VITALIBUZZ (SAS) ; Directeur général : HAMET Anne-sophie ; Commissaire aux comptes titulaire : SFC AUDIT (SARL) ; Commissaire aux comptes suppléant : LACROIX Regis

11/10/2016 : Modifications générales

Annonce N°220
NOJO : 000000360189799
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHÂTEAUROUX (36)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Châteauroux 418 686 739
Dénomination : SPENGLER SAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : VITALIBUZZ (SAS) ; Directeur général : HAMET Anne-sophie ; Commissaire aux comptes titulaire : SOCIETE FIDUCIAIRE NATIONALE DE REVISION COMPTABLE-FIDAUDIT SA (SACA) ; Commissaire aux comptes suppléant : SAREX (SACA)

12/05/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2725
NOJO : 360187172000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHÂTEAUROUX (36)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS Châteauroux 418 686 739
Dénomination : SPENGLER SAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

18/12/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2990
NOJO : 360184659000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHÂTEAUROUX (36)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Châteauroux 418 686 739
Dénomination : SPENGLER SAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

23/01/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1794
NOJO : 360179215000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHÂTEAUROUX (36)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Châteauroux 418 686 739
Dénomination : SPENGLER SAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

23/01/2015 : Modifications générales

Annonce N°741
NOJO : BXB150160007832
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHÂTEAUROUX (36)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Châteauroux 418 686 739
Dénomination : SPENGLER SAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : VITALIBUZZ (SAS) Directeur général : HUGUET Elodie né(e) BOUTIN Commissaire aux comptes titulaire : SOCIETE FIDUCIAIRE NATIONALE DE REVISION COMPTABLE-FIDAUDIT SA (SACA) Commissaire aux comptes suppléant : SAREX (SACA)

16/05/2013 : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)

Annonce N°688
NOJO : BXA13127000363Q
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DUNKERQUE (59)
Catégorie de vente : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)
Date de commencement d'activité : 23/04/2013
Publication légale : Le Syndicat Agricole, le 03/05/2013
Oppositions : Au siège du fonds vendu

Numéro d'identification : RCS Châteauroux 418 686 739
Dénomination : SPENGLER SAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 305250 EUR

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Dunkerque 334 428 604
Dénomination : SECURIMED SAS

15/01/2013 : Modifications générales

Annonce N°137
NOJO : BXB13010000403G
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHÂTEAUROUX (36)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Châteauroux 418 686 739
Dénomination : SPENGLER SAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : VITALIBUZZ (SAS) Directeur général : HUGUET Elodie né(e) BOUTIN Commissaire aux comptes titulaire : TRINH Fabrice Commissaire aux comptes suppléant : SOCIETE FIDUCIAIRE NATIONALE DE REVISION COMPTABLE-FIDAUDIT SA (SACA)

27/06/2012 : Modifications générales

Annonce N°1512
NOJO : BXB12172000609Z
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHÂTEAUROUX (36)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Châteauroux 418 686 739
Dénomination : SPENGLER SAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : VITALIBUZZ (SAS) Directeur général : COLAS Pierre-Antoine Directeur général : HUGUET Elodie né(e) BOUTIN Commissaire aux comptes titulaire : TRINH Fabrice Commissaire aux comptes suppléant : SOCIETE FIDUCIAIRE NATIONALE DE REVISION COMPTABLE-FIDAUDIT SA (SACA)

26/04/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4157
NOJO : BXC121080002279
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHÂTEAUROUX (36)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Châteauroux 418 686 739
Dénomination : SPENGLER SAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

04/09/2011 : Modifications générales

Annonce N°313
NOJO : BXB11241000550U
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHÂTEAUROUX (36)
Descriptif : Modification survenue sur le capital

Numéro d'identification : RCS Châteauroux 418 686 739
Dénomination : SPENGLER SAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 305250 EUR

10/08/2011 : Modifications générales

Annonce N°1375
NOJO : BXB11215001118S
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHÂTEAUROUX (36)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Châteauroux 418 686 739
Dénomination : SPENGLER SAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Directeur général : BYPOLE (SAS) Président : COLAS Pierre-Antoine Directeur général : HUGUET Elodie né(e) BOUTIN Commissaire aux comptes titulaire : THEOBALD Pierre Commissaire aux comptes suppléant : THIBAUT DE MENONVILLE Thierry

31/05/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4305
NOJO : BXC11138002272A
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHÂTEAUROUX (36)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Châteauroux 418 686 739
Dénomination : SPENGLER SAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
rue Robert Maréchal Zone Industrielle la Limoise
36100 Issoudun

10/09/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6548
NOJO : BXC10222019693J
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHÂTEAUROUX (36)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

Numéro d'identification : RCS Châteauroux 418 686 739
Dénomination : SPENGLER SAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
28 avenue Charles de Gaulle
36100 Issoudun

11/08/2010 : Modifications générales

Annonce N°1453
NOJO : BXB102170013349
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHÂTEAUROUX (36)
Descriptif : Transfert de l'établissement principal, transfert du siège social

Numéro d'identification : RCS Châteauroux 418 686 739
Dénomination : SPENGLER SAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Siège social :
Adresse :
rue Robert Maréchal
Zone Industrielle la Limoise
36100 Issoudun

Etablissement principal :
Adresse :
rue Robert Maréchal
Zone Industrielle la Limoise
36100 Issoudun

18/12/2009 : Modifications générales

Annonce N°1160
NOJO : BXB093440006849
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHATEAUROUX (36)
Descriptif : Modification survenue sur le nom commercial

Numéro d'identification : RCS Châteauroux 418 686 739
Dénomination : SPENGLER SAS
Nom commercial : PRAXILINE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

13/11/2009 : Modifications générales

Annonce N°1153
NOJO : BXB09310002188K
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHATEAUROUX (36)
Descriptif : Modification survenue sur l'activité, le capital

Numéro d'identification : RCS Châteauroux 418 686 739
Dénomination : SPENGLER SAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 300000 EUR

06/11/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3121
NOJO : BXC09282002672T
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHATEAUROUX (36)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

Numéro d'identification : RCS Châteauroux 418 686 739
Dénomination : SPENGLER SAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
28 avenue Charles de Gaulle
36100 Issoudun

22/03/2009 : Modifications générales

Annonce N°562
NOJO : BXB08076002194M
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHATEAUROUX (36)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Châteauroux 418 686 739
Dénomination : SPENGLER SAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : BYPOLE (SAS).
Directeur général : COLAS Pierre-Antoine.
Commissaire aux comptes titulaire : THEOBALD Pierre.
Commissaire aux comptes suppléant : THIBAUT DE MENONVILLE Thierry.

14/10/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4294
NOJO : BXC08273007064P
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHATEAUROUX (36)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007

Numéro d'identification : RCS Châteauroux 418 686 739
Dénomination : SPENGLER SAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
28 avenue Charles de Gaulle
36100 Issoudun

Historique de l'unité légale :

10/06/2022 : caractère employeur

Caractère employeur : Non

09/12/2019 : code NIC

Code NIC : 00081

05/06/2019 : économie sociale et solidaire

Economie sociale et solidaire : Oui

30/06/2010 : code NIC

Code NIC : 00057

01/09/2009 : dénomination usuelle

Dénomination usuelle : PRAXILINE

31/08/2009 : activité principale

Activité principale : Fabrication de matériel médico-chirurgical et dentaire (NAFRev2 : 32.50A)

30/06/2009 : activité principale

Activité principale : Commerce de gros (commerce interentreprises) de fournitures et équipements industriels divers (NAFRev2 : 46.69B)

01/01/2008 : activité principale

Activité principale : Fabrication de matériel médico-chirurgical et dentaire (NAFRev2 : 32.50A)

25/12/2004 : activité principale

Activité principale : Fabrication d'appareils médicochirurgicaux (NAFRev1 : 33.1B)

25/12/2003 : catégorie juridique

Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée

01/01/2002 : dénomination

Dénomination : SPENGLER SAS

26/12/1997 : état administratif, dénomination, catégorie juridique, code NIC

Etat administratif : Active
Dénomination : SPENGLER SA
Catégorie juridique : SA à conseil d'administration (s.a.i.)
Code NIC : 00016

Représentants légaux :

24/12/2021 : Nouveau dirigeant

Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 2012B01960
Type : Personne Morale

Nom : VITALIBUZZ
Siren : 504715228
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Président

Adresse :
30 Rue Jean de Guiramand
13290 Aix-en-Provence
FRANCE

24/12/2021 : Nouveau dirigeant

Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 2012B01960
Type : Personne Physique

Nom : BRUYERE Lise, Régine, Claude
Né le 21/08/1992 à Pertuis (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Directeur général

Adresse :
Résidence le Panorama
22 Avenue du 24 Avril 1915
13012 Marseille 12e Arrondissement
FRANCE

24/12/2021 : Nouveau dirigeant

Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 2012B01960
Type : Personne Morale

Nom : SFC AUDIT
Siren : 820866895
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
18 Avenue Félix Faure
69007 Lyon 7e Arrondissement
FRANCE

24/12/2021 : Nouveau dirigeant

Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 2012B01960
Type : Personne Physique

Nom : LACROIX Regis
Né le 15/05/1975 à Lyon (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
18 Avenue Félix Faure
69007 Lyon 7e Arrondissement
FRANCE

14/05/2020 : Nouveau dirigeant

Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 2012B01960
Type : Personne Morale

Nom : VITALIBUZZ
Siren : 504715228
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Président

Adresse :
30 Rue Jean de Guiramand
13290 Aix-en-Provence
FRANCE

14/05/2020 : Nouveau dirigeant

Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 2012B01960
Type : Personne Physique

Nom : OLIVEAU Thierry
Né le 28/10/1960 à Pau (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Directeur général

Adresse :
41 Rue Magenta
86000 Poitiers
FRANCE

14/05/2020 : Nouveau dirigeant

Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 2012B01960
Type : Personne Morale

Nom : SFC AUDIT
Siren : 820866895
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
18 Avenue Félix Faure
69007 Lyon 7e Arrondissement
FRANCE

14/05/2020 : Nouveau dirigeant

Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 2012B01960
Type : Personne Physique

Nom : LACROIX Regis
Né le 15/05/1975 à Lyon (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
18 Avenue Félix Faure
69007 Lyon 7e Arrondissement
FRANCE

14/05/2020 : Nouveau dirigeant

Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 2012B01960
Type : Personne Morale

Nom : VITALIBUZZ
Siren : 504715228
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Président

Adresse :
30 Rue Jean de Guiramand
13290 Aix-en-Provence
FRANCE

14/05/2020 : Nouveau dirigeant

Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 2012B01960
Type : Personne Physique

Nom : OLIVEAU Thierry
Né le 28/10/1960 à Pau (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Directeur général

Adresse :
41 Rue Magenta
86000 Poitiers
FRANCE

14/05/2020 : Nouveau dirigeant

Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 2012B01960
Type : Personne Morale

Nom : SFC AUDIT
Siren : 820866895
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
18 Avenue Félix Faure
69007 Lyon 7e Arrondissement
FRANCE

14/05/2020 : Nouveau dirigeant

Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 2012B01960
Type : Personne Physique

Nom : LACROIX Regis
Né le 15/05/1975 à Lyon (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
18 Avenue Félix Faure
69007 Lyon 7e Arrondissement
FRANCE

21/01/2020 : Nouveau dirigeant

Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 2012B01960
Type : Personne Morale

Nom : VITALIBUZZ
Siren : 504715228
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Président

Adresse :
30 Rue Jean de Guiramand
13290 Aix-en-Provence
FRANCE

21/01/2020 : Nouveau dirigeant

Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 2012B01960
Type : Personne Physique

Nom : OLIVEAU Thierry
Né le 28/10/1960 à Pau (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Directeur général

Adresse :
41 Rue Magenta
86000 Poitiers
FRANCE

21/01/2020 : Nouveau dirigeant

Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 2012B01960
Type : Personne Morale

Nom : SFC AUDIT
Siren : 820866895
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
18 Avenue Félix Faure
69007 Lyon 7e Arrondissement
FRANCE

21/01/2020 : Nouveau dirigeant

Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 2012B01960
Type : Personne Physique

Nom : LACROIX Regis
Né le 15/05/1975 à Lyon (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
18 Avenue Félix Faure
69007 Lyon 7e Arrondissement
FRANCE

21/01/2020 : Nouveau dirigeant

Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 2012B01960
Type : Personne Morale

Nom : VITALIBUZZ
Siren : 504715228
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Président

Adresse :
30 Rue Jean de Guiramand
13290 Aix-en-Provence
FRANCE

21/01/2020 : Nouveau dirigeant

Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 2012B01960
Type : Personne Physique

Nom : OLIVEAU Thierry
Né le 28/10/1960 à Pau (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Directeur général

Adresse :
41 Rue Magenta
86000 Poitiers
FRANCE

21/01/2020 : Nouveau dirigeant

Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 2012B01960
Type : Personne Morale

Nom : SFC AUDIT
Siren : 820866895
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
18 Avenue Félix Faure
69007 Lyon 7e Arrondissement
FRANCE

21/01/2020 : Nouveau dirigeant

Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 2012B01960
Type : Personne Physique

Nom : LACROIX Regis
Né le 15/05/1975 à Lyon (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
18 Avenue Félix Faure
69007 Lyon 7e Arrondissement
FRANCE

17/11/2016 : Nouveau dirigeant

Greffe : Châteauroux (3601)
Numéro de gestion : 2005B00159
Type : Personne Morale

Nom : VITALIBUZZ
Siren : 504715228
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Président

Adresse :
220 rue Georges Claude
13852 Aix-en-Provence
FRANCE

17/11/2016 : Nouveau dirigeant

Greffe : Châteauroux (3601)
Numéro de gestion : 2005B00159
Type : Personne Physique

Nom : HAMET Anne-Sophie
Né le 07/02/1988 à Chartres (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Directeur général

Adresse :
48 rue Victot Hugo
Porte A206
36000 Châteauroux
FRANCE

17/11/2016 : Nouveau dirigeant

Greffe : Châteauroux (3601)
Numéro de gestion : 2005B00159
Type : Personne Morale

Nom : SFC AUDIT
Siren : 820866895
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
18 Félix Faure
69007 Lyon
FRANCE

17/11/2016 : Nouveau dirigeant

Greffe : Châteauroux (3601)
Numéro de gestion : 2005B00159
Type : Personne Physique

Nom : LACROIX Regis
Né le 15/05/1975 à Lyon (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
18 avenue Félix Faure
69007 Lyon
FRANCE

Dépôts des actes :

15/12/2021 : Statuts mis à jour

Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 2012B01960
Dépôt : N°15502 déposé le 24/12/2021
Etat : Déposé

15/12/2021 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 2012B01960
Dépôt : N°15502 déposé le 24/12/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

09/06/2021 : Extrait de décision(s) de l'associé unique

Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 2012B01960
Dépôt : N°7453 déposé le 15/06/2021
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social

09/06/2021 : Statuts mis à jour

Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 2012B01960
Dépôt : N°7453 déposé le 15/06/2021
Etat : Déposé

07/09/2020 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 2012B01960
Dépôt : N°12904 déposé le 18/09/2020
Etat : Déposé
Décision : Changement de directeur général

24/10/2019 : Document relatif au bénéficiaire effectif

Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 2012B01960
Dépôt : N°20372 déposé le 09/12/2019
Etat : Déposé

24/10/2019 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 2012B01960
Dépôt : N°20371 déposé le 16/12/2019
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social et de l'établissement principal

24/10/2019 : Statuts mis à jour

Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 2012B01960
Dépôt : N°20371 déposé le 16/12/2019
Etat : Déposé

24/10/2019 : Liste des sièges sociaux antérieurs

Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 2012B01960
Dépôt : N°20371 déposé le 16/12/2019
Etat : Déposé

24/10/2019 : Document relatif au bénéficiaire effectif

Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 2012B01960
Dépôt : N°20372 déposé le 09/12/2019
Etat : Déposé

24/10/2019 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 2012B01960
Dépôt : N°20371 déposé le 16/12/2019
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social et de l'établissement principal

24/10/2019 : Statuts mis à jour

Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 2012B01960
Dépôt : N°20371 déposé le 16/12/2019
Etat : Déposé

24/10/2019 : Liste des sièges sociaux antérieurs

Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 2012B01960
Dépôt : N°20371 déposé le 16/12/2019
Etat : Déposé

24/10/2019 : Document relatif au bénéficiaire effectif

Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 2012B01960
Dépôt : N°20372 déposé le 09/12/2019
Etat : Déposé

24/10/2019 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 2012B01960
Dépôt : N°20371 déposé le 16/12/2019
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social et de l'établissement principal

24/10/2019 : Statuts mis à jour

Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 2012B01960
Dépôt : N°20371 déposé le 16/12/2019
Etat : Déposé

24/10/2019 : Liste des sièges sociaux antérieurs

Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 2012B01960
Dépôt : N°20371 déposé le 16/12/2019
Etat : Déposé

05/06/2019 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Greffe : Châteauroux (3601)
Numéro de gestion : 2005B00159
Dépôt : N°2499 déposé le 14/06/2019
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social

05/06/2019 : Statuts mis à jour

Greffe : Châteauroux (3601)
Numéro de gestion : 2005B00159
Dépôt : N°2499 déposé le 14/06/2019
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social

16/03/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif

Greffe : Châteauroux (3601)
Numéro de gestion : 2005B00159
Dépôt : N°6416 déposé le 12/09/2018
Etat : Déposé

16/10/2017 : Extrait de décision(s) de l'associé unique

Greffe : Châteauroux (3601)
Numéro de gestion : 2005B00159
Dépôt : N°127 déposé le 18/01/2018
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) relative(s) au directeur général

01/09/2016 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Châteauroux (3601)
Numéro de gestion : 2005B00159
Dépôt : N°1686 déposé le 26/09/2016
Etat : Déposé
Décision : Nomination d'un nouveau directeur général

01/09/2016 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Châteauroux (3601)
Numéro de gestion : 2005B00159
Dépôt : N°1686 déposé le 26/09/2016
Etat : Déposé
Décision : Nomination d'un nouveau directeur général

29/06/2016 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Châteauroux (3601)
Numéro de gestion : 2005B00159
Dépôt : N°1978 déposé le 14/11/2016
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes

29/06/2016 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Châteauroux (3601)
Numéro de gestion : 2005B00159
Dépôt : N°1978 déposé le 14/11/2016
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes

30/06/2014 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Châteauroux (3601)
Numéro de gestion : 2005B00159
Dépôt : N°2068 déposé le 31/12/2014
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes

30/06/2014 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Châteauroux (3601)
Numéro de gestion : 2005B00159
Dépôt : N°2068 déposé le 31/12/2014
Etat : Déposé
Décision : société réduite à un associe unique

30/06/2014 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Châteauroux (3601)
Numéro de gestion : 2005B00159
Dépôt : N°2068 déposé le 31/12/2014
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes

30/06/2014 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Châteauroux (3601)
Numéro de gestion : 2005B00159
Dépôt : N°2068 déposé le 31/12/2014
Etat : Déposé
Décision : société réduite à un associe unique

30/11/2012 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Châteauroux (3601)
Numéro de gestion : 2005B00159
Dépôt : N°2487 déposé le 28/12/2012
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration

30/11/2012 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Châteauroux (3601)
Numéro de gestion : 2005B00159
Dépôt : N°2487 déposé le 28/12/2012
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration

04/05/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Châteauroux (3601)
Numéro de gestion : 2005B00159
Dépôt : N°1194 déposé le 13/06/2012
Etat : Déposé
Décision : Changement de président

04/05/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Châteauroux (3601)
Numéro de gestion : 2005B00159
Dépôt : N°1194 déposé le 13/06/2012
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration

04/05/2012 : Statuts mis à jour

Greffe : Châteauroux (3601)
Numéro de gestion : 2005B00159
Dépôt : N°1194 déposé le 13/06/2012
Etat : Déposé

04/05/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Châteauroux (3601)
Numéro de gestion : 2005B00159
Dépôt : N°1194 déposé le 13/06/2012
Etat : Déposé
Décision : Changement de président

04/05/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Châteauroux (3601)
Numéro de gestion : 2005B00159
Dépôt : N°1194 déposé le 13/06/2012
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration

04/05/2012 : Statuts mis à jour

Greffe : Châteauroux (3601)
Numéro de gestion : 2005B00159
Dépôt : N°1194 déposé le 13/06/2012
Etat : Déposé

07/07/2011 : Décision(s) du président

Greffe : Châteauroux (3601)
Numéro de gestion : 2005B00159
Dépôt : N°1486 déposé le 11/08/2011
Etat : Déposé
Décision : AUGMENTATION DE CAPITAL

07/07/2011 : Décision(s) du président

Greffe : Châteauroux (3601)
Numéro de gestion : 2005B00159
Dépôt : N°1486 déposé le 11/08/2011
Etat : Déposé
Décision : AUGMENTATION DE CAPITAL

04/04/2011 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Châteauroux (3601)
Numéro de gestion : 2005B00159
Dépôt : N°1404 déposé le 29/07/2011
Etat : Déposé
Décision : Changement de président directeur général

04/04/2011 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Châteauroux (3601)
Numéro de gestion : 2005B00159
Dépôt : N°1404 déposé le 29/07/2011
Etat : Déposé
Décision : Changement de président

04/04/2011 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Châteauroux (3601)
Numéro de gestion : 2005B00159
Dépôt : N°1404 déposé le 29/07/2011
Etat : Déposé
Décision : Changement de président directeur général

04/04/2011 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Châteauroux (3601)
Numéro de gestion : 2005B00159
Dépôt : N°1404 déposé le 29/07/2011
Etat : Déposé
Décision : Changement de président

30/06/2010 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Châteauroux (3601)
Numéro de gestion : 2005B00159
Dépôt : N°1235 déposé le 28/07/2010
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège zi la limoise rue Robert Maréchal 36100 ISSOUDUN

30/06/2010 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Châteauroux (3601)
Numéro de gestion : 2005B00159
Dépôt : N°1235 déposé le 28/07/2010
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège zi la limoise rue Robert Maréchal 36100 ISSOUDUN

05/02/2010 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Châteauroux (3601)
Numéro de gestion : 2005B00159
Dépôt : N°290 déposé le 24/02/2010
Etat : Déposé

05/02/2010 : Décision(s) du président

Greffe : Châteauroux (3601)
Numéro de gestion : 2005B00159
Dépôt : N°290 déposé le 24/02/2010
Etat : Déposé
Décision : NOMINATION d'un directreur général et de la position du pharmacien responsable

05/02/2010 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Châteauroux (3601)
Numéro de gestion : 2005B00159
Dépôt : N°290 déposé le 24/02/2010
Etat : Déposé

05/02/2010 : Décision(s) du président

Greffe : Châteauroux (3601)
Numéro de gestion : 2005B00159
Dépôt : N°290 déposé le 24/02/2010
Etat : Déposé
Décision : NOMINATION d'un directreur général et de la position du pharmacien responsable

30/06/2009 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Châteauroux (3601)
Numéro de gestion : 2005B00159
Dépôt : N°1652 déposé le 20/10/2009
Etat : Déposé
Décision : Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social

30/06/2009 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Châteauroux (3601)
Numéro de gestion : 2005B00159
Dépôt : N°1652 déposé le 20/10/2009
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social

30/06/2009 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Châteauroux (3601)
Numéro de gestion : 2005B00159
Dépôt : N°1652 déposé le 20/10/2009
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à l'activité

30/06/2009 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Châteauroux (3601)
Numéro de gestion : 2005B00159
Dépôt : N°1652 déposé le 20/10/2009
Etat : Déposé
Décision : nomination d'un directeur général

30/06/2009 : Décision(s) du président

Greffe : Châteauroux (3601)
Numéro de gestion : 2005B00159
Dépôt : N°1652 déposé le 20/10/2009
Etat : Déposé

30/06/2009 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Châteauroux (3601)
Numéro de gestion : 2005B00159
Dépôt : N°1652 déposé le 20/10/2009
Etat : Déposé
Décision : Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social

30/06/2009 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Châteauroux (3601)
Numéro de gestion : 2005B00159
Dépôt : N°1652 déposé le 20/10/2009
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social

30/06/2009 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Châteauroux (3601)
Numéro de gestion : 2005B00159
Dépôt : N°1652 déposé le 20/10/2009
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à l'activité

30/06/2009 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Châteauroux (3601)
Numéro de gestion : 2005B00159
Dépôt : N°1652 déposé le 20/10/2009
Etat : Déposé
Décision : nomination d'un directeur général

30/06/2009 : Décision(s) du président

Greffe : Châteauroux (3601)
Numéro de gestion : 2005B00159
Dépôt : N°1652 déposé le 20/10/2009
Etat : Déposé

05/01/2009 : Décision(s) du président

Greffe : Châteauroux (3601)
Numéro de gestion : 2005B00159
Dépôt : N°264 déposé le 03/03/2009
Etat : Déposé

05/01/2009 : Décision(s) du président

Greffe : Châteauroux (3601)
Numéro de gestion : 2005B00159
Dépôt : N°264 déposé le 03/03/2009
Etat : Déposé

05/12/2008 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Châteauroux (3601)
Numéro de gestion : 2005B00159
Dépôt : N°264 déposé le 03/03/2009
Etat : Déposé
Décision : Changement de président directeur général

05/12/2008 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Châteauroux (3601)
Numéro de gestion : 2005B00159
Dépôt : N°264 déposé le 03/03/2009
Etat : Déposé
Décision : Changement de président directeur général

30/06/2006 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Châteauroux (3601)
Numéro de gestion : 2005B00159
Dépôt : N°1604 déposé le 17/10/2006
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes

30/06/2006 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Châteauroux (3601)
Numéro de gestion : 2005B00159
Dépôt : N°1604 déposé le 17/10/2006
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes

17/03/2006 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Châteauroux (3601)
Numéro de gestion : 2005B00159
Dépôt : N°788 déposé le 15/05/2006
Etat : Déposé
Décision : changement de président

17/03/2006 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Châteauroux (3601)
Numéro de gestion : 2005B00159
Dépôt : N°788 déposé le 15/05/2006
Etat : Déposé
Décision : changement de président

23/02/2006 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Châteauroux (3601)
Numéro de gestion : 2005B00159
Dépôt : N°787 déposé le 15/05/2006
Etat : Déposé
Décision : MODIFICATION DES ARTICLES 11, 12, 13, 14

23/02/2006 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Châteauroux (3601)
Numéro de gestion : 2005B00159
Dépôt : N°787 déposé le 15/05/2006
Etat : Déposé
Décision : MODIFICATION DES ARTICLES 11, 12, 13, 14

18/08/2005 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Châteauroux (3601)
Numéro de gestion : 2005B00159
Dépôt : N°1797 déposé le 29/12/2005
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration

18/08/2005 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Châteauroux (3601)
Numéro de gestion : 2005B00159
Dépôt : N°1576 déposé le 16/10/2006
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration

18/08/2005 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Châteauroux (3601)
Numéro de gestion : 2005B00159
Dépôt : N°1797 déposé le 29/12/2005
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration

18/08/2005 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Châteauroux (3601)
Numéro de gestion : 2005B00159
Dépôt : N°1576 déposé le 16/10/2006
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration

09/12/2002 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Châteauroux (3601)
Numéro de gestion : 2005B00159
Dépôt : N°81 déposé le 26/03/2003
Etat : Déposé
Décision : Transformation en SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE (SAS) Modification de la composition du conseil d'administration

09/12/2002 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Châteauroux (3601)
Numéro de gestion : 2005B00159
Dépôt : N°81 déposé le 26/03/2003
Etat : Déposé
Décision : Transformation en SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE (SAS) Modification de la composition du conseil d'administration

27/12/2000 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Châteauroux (3601)
Numéro de gestion : 2005B00159
Dépôt : N°56 déposé le 15/03/2001
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital NOMINATION D'UN NOUVEL ADMINISTRATEUR CONVERSION DU CAPITAL SOCIAL EN EUROS.

27/12/2000 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Châteauroux (3601)
Numéro de gestion : 2005B00159
Dépôt : N°56 déposé le 15/03/2001
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital NOMINATION D'UN NOUVEL ADMINISTRATEUR CONVERSION DU CAPITAL SOCIAL EN EUROS.

25/05/1998 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Châteauroux (3601)
Numéro de gestion : 2005B00159
Dépôt : N°125 déposé le 01/07/1998
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à l'objet social

25/05/1998 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Châteauroux (3601)
Numéro de gestion : 2005B00159
Dépôt : N°125 déposé le 01/07/1998
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à l'objet social

26/12/1997 : Acte sous seing privé

Greffe : Châteauroux (3601)
Numéro de gestion : 2005B00159
Dépôt : N°85 déposé le 05/05/1998
Etat : Déposé
Décision : Formation de la société NOMINATION DU CONSEIL D'ADMINISTRATION RAPPORT DU COMMISSAIRE AUX APPORTS DE LA SOCIETE VM TECH A LA SOCIETE SPENGLER.

26/12/1997 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Châteauroux (3601)
Numéro de gestion : 2005B00159
Dépôt : N°85 déposé le 05/05/1998
Etat : Déposé
Décision : Formation de la société NOMINATION DU CONSEIL D'ADMINISTRATION RAPPORT DU COMMISSAIRE AUX APPORTS DE LA SOCIETE VM TECH A LA SOCIETE SPENGLER.

26/12/1997 : Acte sous seing privé

Greffe : Châteauroux (3601)
Numéro de gestion : 2005B00159
Dépôt : N°85 déposé le 05/05/1998
Etat : Déposé
Décision : Formation de la société NOMINATION DU CONSEIL D'ADMINISTRATION RAPPORT DU COMMISSAIRE AUX APPORTS DE LA SOCIETE VM TECH A LA SOCIETE SPENGLER.

26/12/1997 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Châteauroux (3601)
Numéro de gestion : 2005B00159
Dépôt : N°85 déposé le 05/05/1998
Etat : Déposé
Décision : Formation de la société NOMINATION DU CONSEIL D'ADMINISTRATION RAPPORT DU COMMISSAIRE AUX APPORTS DE LA SOCIETE VM TECH A LA SOCIETE SPENGLER.

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Châteauroux (3601)
Numéro de gestion : 2005B00159
Dépôt : N°85 déposé le 05/05/1998
Etat : Déposé
Décision : Formation de la société NOMINATION DU CONSEIL D'ADMINISTRATION RAPPORT DU COMMISSAIRE AUX APPORTS DE LA SOCIETE VM TECH A LA SOCIETE SPENGLER.

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Châteauroux (3601)
Numéro de gestion : 2005B00159
Dépôt : N°125 déposé le 01/07/1998
Etat : Déposé

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Châteauroux (3601)
Numéro de gestion : 2005B00159
Dépôt : N°56 déposé le 15/03/2001
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital NOMINATION D'UN NOUVEL ADMINISTRATEUR CONVERSION DU CAPITAL SOCIAL EN EUROS.

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Châteauroux (3601)
Numéro de gestion : 2005B00159
Dépôt : N°81 déposé le 26/03/2003
Etat : Déposé
Décision : Transformation en SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE (SAS) Modification de la composition du conseil d'administration

N.C : Rapport du commissaire aux comptes

Greffe : Châteauroux (3601)
Numéro de gestion : 2005B00159
Dépôt : N°81 déposé le 26/03/2003
Etat : Déposé
Décision : Transformation en SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE (SAS) Modification de la composition du conseil d'administration

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Châteauroux (3601)
Numéro de gestion : 2005B00159
Dépôt : N°787 déposé le 15/05/2006
Etat : Déposé

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Châteauroux (3601)
Numéro de gestion : 2005B00159
Dépôt : N°1652 déposé le 20/10/2009
Etat : Déposé

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Châteauroux (3601)
Numéro de gestion : 2005B00159
Dépôt : N°290 déposé le 24/02/2010
Etat : Déposé

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Châteauroux (3601)
Numéro de gestion : 2005B00159
Dépôt : N°1235 déposé le 28/07/2010
Etat : Déposé

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Châteauroux (3601)
Numéro de gestion : 2005B00159
Dépôt : N°1486 déposé le 11/08/2011
Etat : Déposé

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Châteauroux (3601)
Numéro de gestion : 2005B00159
Dépôt : N°85 déposé le 05/05/1998
Etat : Déposé
Décision : Formation de la société NOMINATION DU CONSEIL D'ADMINISTRATION RAPPORT DU COMMISSAIRE AUX APPORTS DE LA SOCIETE VM TECH A LA SOCIETE SPENGLER.

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Châteauroux (3601)
Numéro de gestion : 2005B00159
Dépôt : N°125 déposé le 01/07/1998
Etat : Déposé

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Châteauroux (3601)
Numéro de gestion : 2005B00159
Dépôt : N°56 déposé le 15/03/2001
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital NOMINATION D'UN NOUVEL ADMINISTRATEUR CONVERSION DU CAPITAL SOCIAL EN EUROS.

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Châteauroux (3601)
Numéro de gestion : 2005B00159
Dépôt : N°81 déposé le 26/03/2003
Etat : Déposé
Décision : Transformation en SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE (SAS) Modification de la composition du conseil d'administration

N.C : Rapport du commissaire aux comptes

Greffe : Châteauroux (3601)
Numéro de gestion : 2005B00159
Dépôt : N°81 déposé le 26/03/2003
Etat : Déposé
Décision : Transformation en SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE (SAS) Modification de la composition du conseil d'administration

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Châteauroux (3601)
Numéro de gestion : 2005B00159
Dépôt : N°787 déposé le 15/05/2006
Etat : Déposé

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Châteauroux (3601)
Numéro de gestion : 2005B00159
Dépôt : N°1652 déposé le 20/10/2009
Etat : Déposé

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Châteauroux (3601)
Numéro de gestion : 2005B00159
Dépôt : N°290 déposé le 24/02/2010
Etat : Déposé

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Châteauroux (3601)
Numéro de gestion : 2005B00159
Dépôt : N°1235 déposé le 28/07/2010
Etat : Déposé

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Châteauroux (3601)
Numéro de gestion : 2005B00159
Dépôt : N°1486 déposé le 11/08/2011
Etat : Déposé

Etablissements :

24/12/2021 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 2012B01960
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
30 Rue Jean de Guiramand
13290 Aix-en-Provence
FRANCE
Nom commercial : PRAXILINE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 11/06/2019
Activité : Achat, vente, fabrication et distribution de matériel médical, notamment de diagnostic, la distribution de bouteilles d'oxygène aux professionnels de la santé et aux établissements spécialisés sous le statut d'établissement pharmaceutique
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

14/05/2020 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 2012B01960
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
30 Rue Jean de Guiramand
13290 Aix-en-Provence
FRANCE
Nom commercial : PRAXILINE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 11/06/2019
Activité : Achat, vente, fabrication et distribution de matériel médical, notamment de diagnostic, la distribution de bouteilles d'oxygène aux professionnels de la santé et aux établissements spécialisés sous le statut d'établissement pharmaceutique
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

06/03/2020 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Châteauroux (3601)
Numéro de gestion : 2005B00159
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Aix-en-Provence

Adresse :
rue Robert Maréchal
ZI la Limoise
36100 Issoudun
FRANCE
Nom commercial : PRAXILINE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 26/12/1997
Activité : L'achat,la vente,la fabrication et la distribution de matériel médical de diagnostic. la distribution de bouteilles d'oxygène aux professionnels de santé et aux établissements spécialisés
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Divers

21/01/2020 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 2012B01960
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
30 Rue Jean de Guiramand
13290 Aix-en-Provence
FRANCE
Nom commercial : PRAXILINE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/11/2019
Activité : l'achat,la vente,la fabrication et la distribution de matériel médical de diagnostic. la distribution de bouteilles d'oxygène aux professionnels de santé et aux établissements spécialisés
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Divers

17/11/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Châteauroux (3601)
Numéro de gestion : 2005B00159
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
rue Robert Maréchal
ZI la Limoise
36100 Issoudun
FRANCE
Nom commercial : PRAXILINE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 26/12/1997
Activité : L'achat,la vente,la fabrication et la distribution de matériel médical de diagnostic. la distribution de bouteilles d'oxygène aux professionnels de santé et aux établissements spécialisés
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Divers

15/10/2012 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 2012B01960
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Chateauroux

Adresse :
190 rue Paul Langevin
Zone d'Activités de la Robole
13856 Aix-en-Provence Cedex 3
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/09/2012
Activité : L'achat, la vente, la fabrication et la distribution de matériel médical de diagnostic. La distribution de bouteilles d'oxygène aux professionnels de santé et aux établissements spécialisés.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

Observations :

06/03/2020 : Ajout

Greffe : Châteauroux (3601)
Numéro unique d’identification d’une observation : 99998
Texte de l'observation : Immatriculation précédemment effectuée au greffe du Tribunal de Commerce de Issoudun supprimé par suite du rattachement du Tribunal de Issoudun au Tribunal de Chateauroux avec effet au 01.06.2005 (Décret n° 2005-624 du 27 Mai 2005) -

17/11/2016 : Ajout

Greffe : Châteauroux (3601)
Numéro unique d’identification d’une observation : 99998
Texte de l'observation : Immatriculation précédemment effectuée au greffe du Tribunal de Commerce de Issoudun supprimé par suite du rattachement du Tribunal de Issoudun au Tribunal de Chateauroux avec effet au 01.06.2005 (Décret n° 2005-624 du 27 Mai 2005) -

Personnes morales :

24/12/2021 : SPENGLER SAS

Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui
Activité principale : L'achat,la vente,la fabrication et la distribution de matériel médical de diagnostic. la distribution de bouteilles d'oxygène aux profession

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 11/10/2012
Date à laquelle le transfert de la personne est effectif (date d’effet) : 09/12/2019

Type de capital : Fixe
Capital : 305250.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Oui

14/05/2020 : SPENGLER SAS

Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui
Activité principale : L'achat,la vente,la fabrication et la distribution de matériel médical de diagnostic. la distribution de bouteilles d'oxygène aux profession

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 11/10/2012
Date à laquelle le transfert de la personne est effectif (date d’effet) : 09/12/2019

Type de capital : Fixe
Capital : 305250.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 30 Juin
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 30/06/2019
Economie sociale et solidaire : Oui

06/03/2020 : SPENGLER SAS

Greffe : Châteauroux (3601)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 01/06/2005
Date à laquelle la personne commence son activité : 26/12/1997

Economie sociale et solidaire : Non

21/01/2020 : SPENGLER SAS

Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui
Activité principale : L'achat,la vente,la fabrication et la distribution de matériel médical de diagnostic. la distribution de bouteilles d'oxygène aux profession

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 11/10/2012
Date à laquelle le transfert de la personne est effectif (date d’effet) : 09/12/2019

Type de capital : Fixe
Capital : 305250.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 30 Juin
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 30/06/2019
Economie sociale et solidaire : Oui

17/11/2016 : SPENGLER SAS

Greffe : Châteauroux (3601)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 01/06/2005

Type de capital : Fixe
Capital : 305250.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 53 années

15/10/2012 : SPENGLER SAS

Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 11/10/2012

Economie sociale et solidaire : Non

Dépôts des comptes annuels :

30/06/2021 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 2012B01960
Dépôt : N°20186 déposé le 24/12/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/06/2020 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 2012B01960
Dépôt : N°15953 déposé le 08/10/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/06/2019 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 2012B01960
Dépôt : N°523 déposé le 20/01/2020
Durée de l'exercice : 6
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/06/2019 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 2012B01960
Dépôt : N°523 déposé le 20/01/2020
Durée de l'exercice : 6
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/06/2019 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 2012B01960
Dépôt : N°523 déposé le 20/01/2020
Durée de l'exercice : 6
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2018 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Châteauroux (3601)
Numéro de gestion : 2005B00159
Dépôt : N°1164 déposé le 12/06/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2017 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Châteauroux (3601)
Numéro de gestion : 2005B00159
Dépôt : N°1498 déposé le 09/07/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Châteauroux (3601)
Numéro de gestion : 2005B00159
Dépôt : N°2867 déposé le 21/11/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Châteauroux (3601)
Numéro de gestion : 2005B00159
Dépôt : N°2889 déposé le 17/11/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Châteauroux (3601)
Numéro de gestion : 2005B00159
Dépôt : N°2889 déposé le 17/11/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Châteauroux (3601)
Numéro de gestion : 2005B00159
Dépôt : N°708 déposé le 20/04/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Châteauroux (3601)
Numéro de gestion : 2005B00159
Dépôt : N°708 déposé le 20/04/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Châteauroux (3601)
Numéro de gestion : 2005B00159
Dépôt : N°3020 déposé le 31/12/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Châteauroux (3601)
Numéro de gestion : 2005B00159
Dépôt : N°3020 déposé le 31/12/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Châteauroux (3601)
Numéro de gestion : 2005B00159
Dépôt : N°2423 déposé le 08/12/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Châteauroux (3601)
Numéro de gestion : 2005B00159
Dépôt : N°2423 déposé le 08/12/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Châteauroux (3601)
Numéro de gestion : 2005B00159
Dépôt : N°764 déposé le 03/04/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Châteauroux (3601)
Numéro de gestion : 2005B00159
Dépôt : N°764 déposé le 03/04/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Châteauroux (3601)
Numéro de gestion : 2005B00159
Dépôt : N°958 déposé le 04/05/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Châteauroux (3601)
Numéro de gestion : 2005B00159
Dépôt : N°958 déposé le 04/05/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Châteauroux (3601)
Numéro de gestion : 2005B00159
Dépôt : N°1727 déposé le 28/07/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Châteauroux (3601)
Numéro de gestion : 2005B00159
Dépôt : N°1727 déposé le 28/07/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Châteauroux (3601)
Numéro de gestion : 2005B00159
Dépôt : N°1765 déposé le 24/09/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Châteauroux (3601)
Numéro de gestion : 2005B00159
Dépôt : N°1765 déposé le 24/09/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Châteauroux (3601)
Numéro de gestion : 2005B00159
Dépôt : N°1470 déposé le 10/09/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Châteauroux (3601)
Numéro de gestion : 2005B00159
Dépôt : N°1470 déposé le 10/09/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Châteauroux (3601)
Numéro de gestion : 2005B00159
Dépôt : N°1978 déposé le 31/10/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Châteauroux (3601)
Numéro de gestion : 2005B00159
Dépôt : N°1978 déposé le 31/10/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Châteauroux (3601)
Numéro de gestion : 2005B00159
Dépôt : N°1819 déposé le 04/10/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Châteauroux (3601)
Numéro de gestion : 2005B00159
Dépôt : N°1819 déposé le 04/10/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Châteauroux (3601)
Numéro de gestion : 2005B00159
Dépôt : N°1031 déposé le 21/07/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Châteauroux (3601)
Numéro de gestion : 2005B00159
Dépôt : N°1031 déposé le 21/07/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Châteauroux (3601)
Numéro de gestion : 2005B00159
Dépôt : N°119 déposé le 15/06/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Châteauroux (3601)
Numéro de gestion : 2005B00159
Dépôt : N°119 déposé le 15/06/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Châteauroux (3601)
Numéro de gestion : 2005B00159
Dépôt : N°155 déposé le 30/06/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Châteauroux (3601)
Numéro de gestion : 2005B00159
Dépôt : N°155 déposé le 30/06/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Châteauroux (3601)
Numéro de gestion : 2005B00159
Dépôt : N°295 déposé le 28/10/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Châteauroux (3601)
Numéro de gestion : 2005B00159
Dépôt : N°295 déposé le 28/10/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Châteauroux (3601)
Numéro de gestion : 2005B00159
Dépôt : N°7 déposé le 05/02/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Châteauroux (3601)
Numéro de gestion : 2005B00159
Dépôt : N°7 déposé le 05/02/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Châteauroux (3601)
Numéro de gestion : 2005B00159
Dépôt : N°170 déposé le 24/07/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Châteauroux (3601)
Numéro de gestion : 2005B00159
Dépôt : N°170 déposé le 24/07/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Châteauroux (3601)
Numéro de gestion : 2005B00159
Dépôt : N°94 déposé le 22/06/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Châteauroux (3601)
Numéro de gestion : 2005B00159
Dépôt : N°94 déposé le 22/06/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Comptes annuels :

31/12/2021 : Compte annuel complet

Greffe : AIX-EN-PROVENCE (1301)
Numéro de dépôt : 7212 du 22/07/2022
Numéro de gestion : 2012B01960
Code activité : 3250A : Autres industries manufacturières (NAFRev2 : 32)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 6 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2021
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
CX	Frais de développement ou de recherche et développement	1 035 241	142 687	892 554	727 471
AF	Concessions, brevets et droits similaires	644 932	48 538	596 394	596 394
AH	Fonds commercial	91 500		91 500	91 500
AJ	Autres immobilisations incorporelles	101 445	51 937	49 507	16 260
AP	Constructions	34 771	18 301	16 470	20 193
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	168 080	111 425	56 655	75 822
AT	Autres immobilisations corporelles	173 253	116 902	56 351	72 573
BD	Autres titres immobilisés	160		160	160
BH	Autres immobilisations financières	101 158	20 000	81 158	77 309
BJ	TOTAL (I)	2 350 539	509 790	1 840 748	1 677 682
BR	Produits intermédiaires et finis	124 412	62 206	62 206	57 927
BT	Marchandises	1 768 268	23 716	1 744 552	2 165 398
BX	Clients et comptes rattachés	1 203 844	148 866	1 054 978	1 265 122
BZ	Autres créances	579 228		579 228	542 335
CF	Disponibilités	335 836		335 836	41 929
CH	Charges constatées d’avance	61 942		61 942	79 600
CJ	TOTAL (II)	4 073 531	234 788	3 838 743	4 152 311
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	6 424 070	744 578	5 679 491	5 829 994
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	305 250	305 250
DD	Réserve légale (1)	30 525	30 525
DG	Autres réserves	88 750	88 750
DH	Report à nouveau	533 476	992 454
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	-861 617	-458 977
DJ	Subventions d’investissement	160 000
DL	TOTAL (I)	256 384	958 001
DN	Avances conditionnées	267 766	81 621
DO	TOTAL (II)	267 766	81 621
DP	Provisions pour risques	393 500	80 000
DR	TOTAL (III)	393 500	80 000
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	2 763 868	2 829 744
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	1 158	914
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	1 210 111	1 296 721
DY	Dettes fiscales et sociales	781 133	572 800
EA	Autres dettes	5 571	10 193
EC	TOTAL (IV)	4 761 842	4 710 371
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	5 679 491	5 829 994
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	4 097 884	3 811 323
EH	Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.	1 478 665	1 504 994
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises			7 947 211	9 235 447
FG	Production vendue services			150 772	147 003
FJ	Chiffres d’affaires nets			8 097 983	9 382 450
FM	Production stockée			8 558	5 090
FN	Production immobilisée			268 382	422 738
FO	Subventions d’exploitation				1 800
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			151 506	22 810
FQ	Autres produits			7 423	3 310
FR	Total des produits d’exploitation (I)			8 533 851	9 838 198
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			3 115 206	4 717 866
FT	Variation de stock (marchandises)			414 107	28 935
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			351 411	371 499
FW	Autres achats et charges externes			2 549 712	2 384 932
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			144 160	128 378
FY	Salaires et traitements			1 439 165	1 469 889
FZ	Charges sociales			611 752	604 454
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			160 349	83 092
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			130 214	285 425
GE	Autres charges			2 468	3 607
GF	Total des charges d’exploitation (II)			8 918 544	10 078 077
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			-384 693	-239 879
GJ	Produits financiers de participations			8 119	5 285
GL	Autres intérêts et produits assimilés			658	2 415
GM	Reprises sur provisions et transferts de charges				7 042
GN	Différences positives de change			139 783	57 131
GP	Total des produits financiers (V)			148 560	71 873
GQ	Dotations financières sur amortissements et provisions				20 000
GR	Intérêts et charges assimilées			121 976	122 185
GS	Différences négatives de change			40 292	24 345
GU	Total des charges financières (VI)			162 268	166 530
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-13 707	-94 657
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			-398 400	-334 536
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	600	21 779
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	381 698	21 779
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	20 766	3 804
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	541 045	41 683
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	325 500	136 993
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	887 311	182 481
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-505 613	-160 702
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	-42 396	-36 260
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	9 064 110	9 931 851
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	9 925 727	10 390 828
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	-861 617	-458 977
HP	Renvois : Crédit-bail mobilier	19 257	16 893
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
CY	AMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche	39 388	103 299		142 687
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	43 836	8 101		51 937
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	203 497	48 949	5 818	246 628
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	286 721	160 349	5 818	441 252
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
5V	Autres provisions pour risques et charges				393 500
5Z	Total Provisions pour risques et charges	80 000	325 500	12 000	393 500
7C	TOTAL GENERAL	80 000	325 500	12 000	393 500
UJ	- Exceptionnelles		325 500	12 000
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UT	Autres immobilisations financières	101 158
UX	Autres créances clients	579 228
VS	Charges constatées d’avance	61 942
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	1 946 172	1 845 014	101 158
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	1 478 665	1 478 665
VH	Emprunts à plus d’1 an à l’origine	1 285 203	621 246	663 958
8A	Emprunts et dettes financières divers	1 158	1 158
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	1 210 111	1 210 111
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	5 571	5 571
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	4 761 842	4 097 884	663 958

30/06/2021 : Compte annuel complet

Greffe : AIX-EN-PROVENCE (1301)
Numéro de dépôt : 20186 du 24/12/2021
Numéro de gestion : 2012B01960
Code activité : 3250A : Autres industries manufacturières (NAFRev2 : 32)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2020
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
CX	Frais de développement ou de recherche et développement	1 035 241	142 687	892 554	727 471
AF	Concessions, brevets et droits similaires	644 932	48 538	596 394	596 394
AH	Fonds commercial	91 500		91 500	91 500
AJ	Autres immobilisations incorporelles	101 445	51 937	49 507	16 260
AP	Constructions	34 771	18 301	16 470	20 193
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	168 080	111 425	56 655	75 822
AT	Autres immobilisations corporelles	173 253	116 902	56 351	72 573
BD	Autres titres immobilisés	160		160	160
BH	Autres immobilisations financières	101 158	20 000	81 158	77 309
BJ	TOTAL (I)	2 350 539	509 790	1 840 748	1 677 682
BR	Produits intermédiaires et finis	124 412	62 206	62 206	57 927
BT	Marchandises	1 768 268	23 716	1 744 552	2 165 398
BX	Clients et comptes rattachés	1 203 844	148 866	1 054 978	1 265 122
BZ	Autres créances	579 228		579 228	542 335
CF	Disponibilités	335 836		335 836	41 929
CH	Charges constatées d’avance	61 942		61 942	79 600
CJ	TOTAL (II)	4 073 531	234 788	3 838 743	4 152 311
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	6 424 070	744 578	5 679 491	5 829 994
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	305 250	305 250
DD	Réserve légale (1)	30 525	30 525
DG	Autres réserves	88 750	88 750
DH	Report à nouveau	533 476	992 454
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	-861 617	-458 977
DJ	Subventions d’investissement	160 000
DL	TOTAL (I)	256 384	958 001
DN	Avances conditionnées	267 766	81 621
DO	TOTAL (II)	267 766	81 621
DP	Provisions pour risques	393 500	80 000
DR	TOTAL (III)	393 500	80 000
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	2 763 868	2 829 744
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	1 158	914
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	1 210 111	1 296 721
DY	Dettes fiscales et sociales	781 133	572 800
EA	Autres dettes	5 571	10 193
EC	TOTAL (IV)	4 761 842	4 710 371
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	5 679 491	5 829 994
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	4 097 884	3 811 323
EH	Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.	1 478 665	1 504 994
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises			7 947 211	9 235 447
FG	Production vendue services			150 772	147 003
FJ	Chiffres d’affaires nets			8 097 983	9 382 450
FM	Production stockée			8 558	5 090
FN	Production immobilisée			268 382	422 738
FO	Subventions d’exploitation				1 800
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			151 506	22 810
FQ	Autres produits			7 423	3 310
FR	Total des produits d’exploitation (I)			8 533 851	9 838 198
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			3 115 206	4 717 866
FT	Variation de stock (marchandises)			414 107	28 935
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			351 411	371 499
FW	Autres achats et charges externes			2 549 712	2 384 932
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			144 160	128 378
FY	Salaires et traitements			1 439 165	1 469 889
FZ	Charges sociales			611 752	604 454
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			160 349	83 092
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			130 214	285 425
GE	Autres charges			2 468	3 607
GF	Total des charges d’exploitation (II)			8 918 544	10 078 077
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			-384 693	-239 879
GJ	Produits financiers de participations			8 119	5 285
GL	Autres intérêts et produits assimilés			658	2 415
GM	Reprises sur provisions et transferts de charges				7 042
GN	Différences positives de change			139 783	57 131
GP	Total des produits financiers (V)			148 560	71 873
GQ	Dotations financières sur amortissements et provisions				20 000
GR	Intérêts et charges assimilées			121 976	122 185
GS	Différences négatives de change			40 292	24 345
GU	Total des charges financières (VI)			162 268	166 530
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-13 707	-94 657
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			-398 400	-334 536
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	600	21 779
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	381 698	21 779
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	20 766	3 804
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	541 045	41 683
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	325 500	136 993
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	887 311	182 481
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-505 613	-160 702
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	-42 396	-36 260
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	9 064 110	9 931 851
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	9 925 727	10 390 828
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	-861 617	-458 977
HP	Renvois : Crédit-bail mobilier	19 257	16 893
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
CY	AMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche	39 388	103 299		142 687
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	43 836	8 101		51 937
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	203 497	48 949	5 818	246 628
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	286 721	160 349	5 818	441 252
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
5V	Autres provisions pour risques et charges				393 500
5Z	Total Provisions pour risques et charges	80 000	325 500	12 000	393 500
7C	TOTAL GENERAL	80 000	325 500	12 000	393 500
UJ	- Exceptionnelles		325 500	12 000
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UT	Autres immobilisations financières	101 158
UX	Autres créances clients	579 228
VS	Charges constatées d’avance	61 942
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	1 946 172	1 845 014	101 158
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	1 478 665	1 478 665
VH	Emprunts à plus d’1 an à l’origine	1 285 203	621 246	663 958
8A	Emprunts et dettes financières divers	1 158	1 158
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	1 210 111	1 210 111
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	5 571	5 571
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	4 761 842	4 097 884	663 958

30/06/2020 : Compte annuel complet

Greffe : AIX-EN-PROVENCE (1301)
Numéro de dépôt : 15953 du 08/10/2021
Numéro de gestion : 2012B01960
Code activité : 3250A : Autres industries manufacturières (NAFRev2 : 32)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2019
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
CX	Frais de développement ou de recherche et développement	1 035 241	142 687	892 554	727 471
AF	Concessions, brevets et droits similaires	644 932	48 538	596 394	596 394
AH	Fonds commercial	91 500		91 500	91 500
AJ	Autres immobilisations incorporelles	101 445	51 937	49 507	16 260
AP	Constructions	34 771	18 301	16 470	20 193
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	168 080	111 425	56 655	75 822
AT	Autres immobilisations corporelles	173 253	116 902	56 351	72 573
BD	Autres titres immobilisés	160		160	160
BH	Autres immobilisations financières	101 158	20 000	81 158	77 309
BJ	TOTAL (I)	2 350 539	509 790	1 840 748	1 677 682
BR	Produits intermédiaires et finis	124 412	62 206	62 206	57 927
BT	Marchandises	1 768 268	23 716	1 744 552	2 165 398
BX	Clients et comptes rattachés	1 203 844	148 866	1 054 978	1 265 122
BZ	Autres créances	579 228		579 228	542 335
CF	Disponibilités	335 836		335 836	41 929
CH	Charges constatées d’avance	61 942		61 942	79 600
CJ	TOTAL (II)	4 073 531	234 788	3 838 743	4 152 311
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	6 424 070	744 578	5 679 491	5 829 994
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	305 250	305 250
DD	Réserve légale (1)	30 525	30 525
DG	Autres réserves	88 750	88 750
DH	Report à nouveau	533 476	992 454
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	-861 617	-458 977
DJ	Subventions d’investissement	160 000
DL	TOTAL (I)	256 384	958 001
DN	Avances conditionnées	267 766	81 621
DO	TOTAL (II)	267 766	81 621
DP	Provisions pour risques	393 500	80 000
DR	TOTAL (III)	393 500	80 000
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	2 763 868	2 829 744
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	1 158	914
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	1 210 111	1 296 721
DY	Dettes fiscales et sociales	781 133	572 800
EA	Autres dettes	5 571	10 193
EC	TOTAL (IV)	4 761 842	4 710 371
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	5 679 491	5 829 994
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	4 097 884	3 811 323
EH	Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.	1 478 665	1 504 994
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises			7 947 211	9 235 447
FG	Production vendue services			150 772	147 003
FJ	Chiffres d’affaires nets			8 097 983	9 382 450
FM	Production stockée			8 558	5 090
FN	Production immobilisée			268 382	422 738
FO	Subventions d’exploitation				1 800
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			151 506	22 810
FQ	Autres produits			7 423	3 310
FR	Total des produits d’exploitation (I)			8 533 851	9 838 198
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			3 115 206	4 717 866
FT	Variation de stock (marchandises)			414 107	28 935
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			351 411	371 499
FW	Autres achats et charges externes			2 549 712	2 384 932
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			144 160	128 378
FY	Salaires et traitements			1 439 165	1 469 889
FZ	Charges sociales			611 752	604 454
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			160 349	83 092
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			130 214	285 425
GE	Autres charges			2 468	3 607
GF	Total des charges d’exploitation (II)			8 918 544	10 078 077
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			-384 693	-239 879
GJ	Produits financiers de participations			8 119	5 285
GL	Autres intérêts et produits assimilés			658	2 415
GM	Reprises sur provisions et transferts de charges				7 042
GN	Différences positives de change			139 783	57 131
GP	Total des produits financiers (V)			148 560	71 873
GQ	Dotations financières sur amortissements et provisions				20 000
GR	Intérêts et charges assimilées			121 976	122 185
GS	Différences négatives de change			40 292	24 345
GU	Total des charges financières (VI)			162 268	166 530
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-13 707	-94 657
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			-398 400	-334 536
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	600	21 779
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	381 698	21 779
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	20 766	3 804
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	541 045	41 683
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	325 500	136 993
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	887 311	182 481
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-505 613	-160 702
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	-42 396	-36 260
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	9 064 110	9 931 851
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	9 925 727	10 390 828
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	-861 617	-458 977
HP	Renvois : Crédit-bail mobilier	19 257	16 893
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
CY	AMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche	39 388	103 299		142 687
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	43 836	8 101		51 937
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	203 497	48 949	5 818	246 628
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	286 721	160 349	5 818	441 252
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
5V	Autres provisions pour risques et charges				393 500
5Z	Total Provisions pour risques et charges	80 000	325 500	12 000	393 500
7C	TOTAL GENERAL	80 000	325 500	12 000	393 500
UJ	- Exceptionnelles		325 500	12 000
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UT	Autres immobilisations financières	101 158
UX	Autres créances clients	579 228
VS	Charges constatées d’avance	61 942
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	1 946 172	1 845 014	101 158
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	1 478 665	1 478 665
VH	Emprunts à plus d’1 an à l’origine	1 285 203	621 246	663 958
8A	Emprunts et dettes financières divers	1 158	1 158
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	1 210 111	1 210 111
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	5 571	5 571
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	4 761 842	4 097 884	663 958

30/06/2019 : Compte annuel complet

Greffe : AIX-EN-PROVENCE (1301)
Numéro de dépôt : 523 du 20/01/2020
Numéro de gestion : 2012B01960
Code activité : 3250A : Autres industries manufacturières (NAFRev2 : 32)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2019, durée : 6 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
CX	Frais de développement ou de recherche et développement	1 035 241	142 687	892 554	727 471
AF	Concessions, brevets et droits similaires	644 932	48 538	596 394	596 394
AH	Fonds commercial	91 500		91 500	91 500
AJ	Autres immobilisations incorporelles	101 445	51 937	49 507	16 260
AP	Constructions	34 771	18 301	16 470	20 193
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	168 080	111 425	56 655	75 822
AT	Autres immobilisations corporelles	173 253	116 902	56 351	72 573
BD	Autres titres immobilisés	160		160	160
BH	Autres immobilisations financières	101 158	20 000	81 158	77 309
BJ	TOTAL (I)	2 350 539	509 790	1 840 748	1 677 682
BR	Produits intermédiaires et finis	124 412	62 206	62 206	57 927
BT	Marchandises	1 768 268	23 716	1 744 552	2 165 398
BX	Clients et comptes rattachés	1 203 844	148 866	1 054 978	1 265 122
BZ	Autres créances	579 228		579 228	542 335
CF	Disponibilités	335 836		335 836	41 929
CH	Charges constatées d’avance	61 942		61 942	79 600
CJ	TOTAL (II)	4 073 531	234 788	3 838 743	4 152 311
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	6 424 070	744 578	5 679 491	5 829 994
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	305 250	305 250
DD	Réserve légale (1)	30 525	30 525
DG	Autres réserves	88 750	88 750
DH	Report à nouveau	533 476	992 454
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	-861 617	-458 977
DJ	Subventions d’investissement	160 000
DL	TOTAL (I)	256 384	958 001
DN	Avances conditionnées	267 766	81 621
DO	TOTAL (II)	267 766	81 621
DP	Provisions pour risques	393 500	80 000
DR	TOTAL (III)	393 500	80 000
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	2 763 868	2 829 744
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	1 158	914
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	1 210 111	1 296 721
DY	Dettes fiscales et sociales	781 133	572 800
EA	Autres dettes	5 571	10 193
EC	TOTAL (IV)	4 761 842	4 710 371
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	5 679 491	5 829 994
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	4 097 884	3 811 323
EH	Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.	1 478 665	1 504 994
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises			7 947 211	9 235 447
FG	Production vendue services			150 772	147 003
FJ	Chiffres d’affaires nets			8 097 983	9 382 450
FM	Production stockée			8 558	5 090
FN	Production immobilisée			268 382	422 738
FO	Subventions d’exploitation				1 800
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			151 506	22 810
FQ	Autres produits			7 423	3 310
FR	Total des produits d’exploitation (I)			8 533 851	9 838 198
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			3 115 206	4 717 866
FT	Variation de stock (marchandises)			414 107	28 935
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			351 411	371 499
FW	Autres achats et charges externes			2 549 712	2 384 932
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			144 160	128 378
FY	Salaires et traitements			1 439 165	1 469 889
FZ	Charges sociales			611 752	604 454
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			160 349	83 092
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			130 214	285 425
GE	Autres charges			2 468	3 607
GF	Total des charges d’exploitation (II)			8 918 544	10 078 077
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			-384 693	-239 879
GJ	Produits financiers de participations			8 119	5 285
GL	Autres intérêts et produits assimilés			658	2 415
GM	Reprises sur provisions et transferts de charges				7 042
GN	Différences positives de change			139 783	57 131
GP	Total des produits financiers (V)			148 560	71 873
GQ	Dotations financières sur amortissements et provisions				20 000
GR	Intérêts et charges assimilées			121 976	122 185
GS	Différences négatives de change			40 292	24 345
GU	Total des charges financières (VI)			162 268	166 530
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-13 707	-94 657
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			-398 400	-334 536
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	600	21 779
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	381 698	21 779
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	20 766	3 804
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	541 045	41 683
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	325 500	136 993
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	887 311	182 481
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-505 613	-160 702
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	-42 396	-36 260
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	9 064 110	9 931 851
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	9 925 727	10 390 828
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	-861 617	-458 977
HP	Renvois : Crédit-bail mobilier	19 257	16 893
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
CY	AMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche	39 388	103 299		142 687
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	43 836	8 101		51 937
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	203 497	48 949	5 818	246 628
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	286 721	160 349	5 818	441 252
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
5V	Autres provisions pour risques et charges				393 500
5Z	Total Provisions pour risques et charges	80 000	325 500	12 000	393 500
7C	TOTAL GENERAL	80 000	325 500	12 000	393 500
UJ	- Exceptionnelles		325 500	12 000
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UT	Autres immobilisations financières	101 158
UX	Autres créances clients	579 228
VS	Charges constatées d’avance	61 942
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	1 946 172	1 845 014	101 158
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	1 478 665	1 478 665
VH	Emprunts à plus d’1 an à l’origine	1 285 203	621 246	663 958
8A	Emprunts et dettes financières divers	1 158	1 158
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	1 210 111	1 210 111
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	5 571	5 571
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	4 761 842	4 097 884	663 958

31/12/2018 : Compte annuel complet

Greffe : CHATEAUROUX (3601)
Numéro de dépôt : 1164 du 12/06/2019
Numéro de gestion : 2005B00159
Code activité : 3250A : Autres industries manufacturières (NAFRev2 : 32)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
CX	Frais de développement ou de recherche et développement	1 035 241	142 687	892 554	727 471
AF	Concessions, brevets et droits similaires	644 932	48 538	596 394	596 394
AH	Fonds commercial	91 500		91 500	91 500
AJ	Autres immobilisations incorporelles	101 445	51 937	49 507	16 260
AP	Constructions	34 771	18 301	16 470	20 193
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	168 080	111 425	56 655	75 822
AT	Autres immobilisations corporelles	173 253	116 902	56 351	72 573
BD	Autres titres immobilisés	160		160	160
BH	Autres immobilisations financières	101 158	20 000	81 158	77 309
BJ	TOTAL (I)	2 350 539	509 790	1 840 748	1 677 682
BR	Produits intermédiaires et finis	124 412	62 206	62 206	57 927
BT	Marchandises	1 768 268	23 716	1 744 552	2 165 398
BX	Clients et comptes rattachés	1 203 844	148 866	1 054 978	1 265 122
BZ	Autres créances	579 228		579 228	542 335
CF	Disponibilités	335 836		335 836	41 929
CH	Charges constatées d’avance	61 942		61 942	79 600
CJ	TOTAL (II)	4 073 531	234 788	3 838 743	4 152 311
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	6 424 070	744 578	5 679 491	5 829 994
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	305 250	305 250
DD	Réserve légale (1)	30 525	30 525
DG	Autres réserves	88 750	88 750
DH	Report à nouveau	533 476	992 454
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	-861 617	-458 977
DJ	Subventions d’investissement	160 000
DL	TOTAL (I)	256 384	958 001
DN	Avances conditionnées	267 766	81 621
DO	TOTAL (II)	267 766	81 621
DP	Provisions pour risques	393 500	80 000
DR	TOTAL (III)	393 500	80 000
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	2 763 868	2 829 744
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	1 158	914
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	1 210 111	1 296 721
DY	Dettes fiscales et sociales	781 133	572 800
EA	Autres dettes	5 571	10 193
EC	TOTAL (IV)	4 761 842	4 710 371
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	5 679 491	5 829 994
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	4 097 884	3 811 323
EH	Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.	1 478 665	1 504 994
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises			7 947 211	9 235 447
FG	Production vendue services			150 772	147 003
FJ	Chiffres d’affaires nets			8 097 983	9 382 450
FM	Production stockée			8 558	5 090
FN	Production immobilisée			268 382	422 738
FO	Subventions d’exploitation				1 800
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			151 506	22 810
FQ	Autres produits			7 423	3 310
FR	Total des produits d’exploitation (I)			8 533 851	9 838 198
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			3 115 206	4 717 866
FT	Variation de stock (marchandises)			414 107	28 935
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			351 411	371 499
FW	Autres achats et charges externes			2 549 712	2 384 932
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			144 160	128 378
FY	Salaires et traitements			1 439 165	1 469 889
FZ	Charges sociales			611 752	604 454
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			160 349	83 092
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			130 214	285 425
GE	Autres charges			2 468	3 607
GF	Total des charges d’exploitation (II)			8 918 544	10 078 077
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			-384 693	-239 879
GJ	Produits financiers de participations			8 119	5 285
GL	Autres intérêts et produits assimilés			658	2 415
GM	Reprises sur provisions et transferts de charges				7 042
GN	Différences positives de change			139 783	57 131
GP	Total des produits financiers (V)			148 560	71 873
GQ	Dotations financières sur amortissements et provisions				20 000
GR	Intérêts et charges assimilées			121 976	122 185
GS	Différences négatives de change			40 292	24 345
GU	Total des charges financières (VI)			162 268	166 530
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-13 707	-94 657
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			-398 400	-334 536
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	600	21 779
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	381 698	21 779
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	20 766	3 804
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	541 045	41 683
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	325 500	136 993
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	887 311	182 481
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-505 613	-160 702
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	-42 396	-36 260
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	9 064 110	9 931 851
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	9 925 727	10 390 828
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	-861 617	-458 977
HP	Renvois : Crédit-bail mobilier	19 257	16 893
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
CY	AMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche	39 388	103 299		142 687
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	43 836	8 101		51 937
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	203 497	48 949	5 818	246 628
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	286 721	160 349	5 818	441 252
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
5V	Autres provisions pour risques et charges				393 500
5Z	Total Provisions pour risques et charges	80 000	325 500	12 000	393 500
7C	TOTAL GENERAL	80 000	325 500	12 000	393 500
UJ	- Exceptionnelles		325 500	12 000
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UT	Autres immobilisations financières	101 158
UX	Autres créances clients	579 228
VS	Charges constatées d’avance	61 942
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	1 946 172	1 845 014	101 158
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	1 478 665	1 478 665
VH	Emprunts à plus d’1 an à l’origine	1 285 203	621 246	663 958
8A	Emprunts et dettes financières divers	1 158	1 158
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	1 210 111	1 210 111
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	5 571	5 571
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	4 761 842	4 097 884	663 958

31/12/2017 : Compte annuel complet

Greffe : CHATEAUROUX (3601)
Numéro de dépôt : 1498 du 09/07/2018
Numéro de gestion : 2005B00159
Code activité : 3250A : Autres industries manufacturières (NAFRev2 : 32)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
CX	Frais de développement ou de recherche et développement	1 035 241	142 687	892 554	727 471
AF	Concessions, brevets et droits similaires	644 932	48 538	596 394	596 394
AH	Fonds commercial	91 500		91 500	91 500
AJ	Autres immobilisations incorporelles	101 445	51 937	49 507	16 260
AP	Constructions	34 771	18 301	16 470	20 193
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	168 080	111 425	56 655	75 822
AT	Autres immobilisations corporelles	173 253	116 902	56 351	72 573
BD	Autres titres immobilisés	160		160	160
BH	Autres immobilisations financières	101 158	20 000	81 158	77 309
BJ	TOTAL (I)	2 350 539	509 790	1 840 748	1 677 682
BR	Produits intermédiaires et finis	124 412	62 206	62 206	57 927
BT	Marchandises	1 768 268	23 716	1 744 552	2 165 398
BX	Clients et comptes rattachés	1 203 844	148 866	1 054 978	1 265 122
BZ	Autres créances	579 228		579 228	542 335
CF	Disponibilités	335 836		335 836	41 929
CH	Charges constatées d’avance	61 942		61 942	79 600
CJ	TOTAL (II)	4 073 531	234 788	3 838 743	4 152 311
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	6 424 070	744 578	5 679 491	5 829 994
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	305 250	305 250
DD	Réserve légale (1)	30 525	30 525
DG	Autres réserves	88 750	88 750
DH	Report à nouveau	533 476	992 454
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	-861 617	-458 977
DJ	Subventions d’investissement	160 000
DL	TOTAL (I)	256 384	958 001
DN	Avances conditionnées	267 766	81 621
DO	TOTAL (II)	267 766	81 621
DP	Provisions pour risques	393 500	80 000
DR	TOTAL (III)	393 500	80 000
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	2 763 868	2 829 744
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	1 158	914
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	1 210 111	1 296 721
DY	Dettes fiscales et sociales	781 133	572 800
EA	Autres dettes	5 571	10 193
EC	TOTAL (IV)	4 761 842	4 710 371
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	5 679 491	5 829 994
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	4 097 884	3 811 323
EH	Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.	1 478 665	1 504 994
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises			7 947 211	9 235 447
FG	Production vendue services			150 772	147 003
FJ	Chiffres d’affaires nets			8 097 983	9 382 450
FM	Production stockée			8 558	5 090
FN	Production immobilisée			268 382	422 738
FO	Subventions d’exploitation				1 800
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			151 506	22 810
FQ	Autres produits			7 423	3 310
FR	Total des produits d’exploitation (I)			8 533 851	9 838 198
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			3 115 206	4 717 866
FT	Variation de stock (marchandises)			414 107	28 935
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			351 411	371 499
FW	Autres achats et charges externes			2 549 712	2 384 932
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			144 160	128 378
FY	Salaires et traitements			1 439 165	1 469 889
FZ	Charges sociales			611 752	604 454
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			160 349	83 092
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			130 214	285 425
GE	Autres charges			2 468	3 607
GF	Total des charges d’exploitation (II)			8 918 544	10 078 077
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			-384 693	-239 879
GJ	Produits financiers de participations			8 119	5 285
GL	Autres intérêts et produits assimilés			658	2 415
GM	Reprises sur provisions et transferts de charges				7 042
GN	Différences positives de change			139 783	57 131
GP	Total des produits financiers (V)			148 560	71 873
GQ	Dotations financières sur amortissements et provisions				20 000
GR	Intérêts et charges assimilées			121 976	122 185
GS	Différences négatives de change			40 292	24 345
GU	Total des charges financières (VI)			162 268	166 530
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-13 707	-94 657
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			-398 400	-334 536
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	600	21 779
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	381 698	21 779
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	20 766	3 804
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	541 045	41 683
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	325 500	136 993
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	887 311	182 481
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-505 613	-160 702
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	-42 396	-36 260
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	9 064 110	9 931 851
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	9 925 727	10 390 828
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	-861 617	-458 977
HP	Renvois : Crédit-bail mobilier	19 257	16 893
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
CY	AMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche	39 388	103 299		142 687
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	43 836	8 101		51 937
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	203 497	48 949	5 818	246 628
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	286 721	160 349	5 818	441 252
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
5V	Autres provisions pour risques et charges				393 500
5Z	Total Provisions pour risques et charges	80 000	325 500	12 000	393 500
7C	TOTAL GENERAL	80 000	325 500	12 000	393 500
UJ	- Exceptionnelles		325 500	12 000
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UT	Autres immobilisations financières	101 158
UX	Autres créances clients	579 228
VS	Charges constatées d’avance	61 942
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	1 946 172	1 845 014	101 158
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	1 478 665	1 478 665
VH	Emprunts à plus d’1 an à l’origine	1 285 203	621 246	663 958
8A	Emprunts et dettes financières divers	1 158	1 158
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	1 210 111	1 210 111
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	5 571	5 571
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	4 761 842	4 097 884	663 958

31/12/2016 : Compte annuel complet

Greffe : CHATEAUROUX (3601)
Numéro de dépôt : 2867 du 21/11/2017
Numéro de gestion : 2005B00159
Code activité : 3250A : Autres industries manufacturières (NAFRev2 : 32)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
CX	Frais de développement ou de recherche et développement	1 035 241	142 687	892 554	727 471
AF	Concessions, brevets et droits similaires	644 932	48 538	596 394	596 394
AH	Fonds commercial	91 500		91 500	91 500
AJ	Autres immobilisations incorporelles	101 445	51 937	49 507	16 260
AP	Constructions	34 771	18 301	16 470	20 193
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	168 080	111 425	56 655	75 822
AT	Autres immobilisations corporelles	173 253	116 902	56 351	72 573
BD	Autres titres immobilisés	160		160	160
BH	Autres immobilisations financières	101 158	20 000	81 158	77 309
BJ	TOTAL (I)	2 350 539	509 790	1 840 748	1 677 682
BR	Produits intermédiaires et finis	124 412	62 206	62 206	57 927
BT	Marchandises	1 768 268	23 716	1 744 552	2 165 398
BX	Clients et comptes rattachés	1 203 844	148 866	1 054 978	1 265 122
BZ	Autres créances	579 228		579 228	542 335
CF	Disponibilités	335 836		335 836	41 929
CH	Charges constatées d’avance	61 942		61 942	79 600
CJ	TOTAL (II)	4 073 531	234 788	3 838 743	4 152 311
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	6 424 070	744 578	5 679 491	5 829 994
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	305 250	305 250
DD	Réserve légale (1)	30 525	30 525
DG	Autres réserves	88 750	88 750
DH	Report à nouveau	533 476	992 454
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	-861 617	-458 977
DJ	Subventions d’investissement	160 000
DL	TOTAL (I)	256 384	958 001
DN	Avances conditionnées	267 766	81 621
DO	TOTAL (II)	267 766	81 621
DP	Provisions pour risques	393 500	80 000
DR	TOTAL (III)	393 500	80 000
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	2 763 868	2 829 744
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	1 158	914
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	1 210 111	1 296 721
DY	Dettes fiscales et sociales	781 133	572 800
EA	Autres dettes	5 571	10 193
EC	TOTAL (IV)	4 761 842	4 710 371
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	5 679 491	5 829 994
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	4 097 884	3 811 323
EH	Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.	1 478 665	1 504 994
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises			7 947 211	9 235 447
FG	Production vendue services			150 772	147 003
FJ	Chiffres d’affaires nets			8 097 983	9 382 450
FM	Production stockée			8 558	5 090
FN	Production immobilisée			268 382	422 738
FO	Subventions d’exploitation				1 800
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			151 506	22 810
FQ	Autres produits			7 423	3 310
FR	Total des produits d’exploitation (I)			8 533 851	9 838 198
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			3 115 206	4 717 866
FT	Variation de stock (marchandises)			414 107	28 935
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			351 411	371 499
FW	Autres achats et charges externes			2 549 712	2 384 932
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			144 160	128 378
FY	Salaires et traitements			1 439 165	1 469 889
FZ	Charges sociales			611 752	604 454
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			160 349	83 092
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			130 214	285 425
GE	Autres charges			2 468	3 607
GF	Total des charges d’exploitation (II)			8 918 544	10 078 077
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			-384 693	-239 879
GJ	Produits financiers de participations			8 119	5 285
GL	Autres intérêts et produits assimilés			658	2 415
GM	Reprises sur provisions et transferts de charges				7 042
GN	Différences positives de change			139 783	57 131
GP	Total des produits financiers (V)			148 560	71 873
GQ	Dotations financières sur amortissements et provisions				20 000
GR	Intérêts et charges assimilées			121 976	122 185
GS	Différences négatives de change			40 292	24 345
GU	Total des charges financières (VI)			162 268	166 530
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-13 707	-94 657
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			-398 400	-334 536
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	600	21 779
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	381 698	21 779
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	20 766	3 804
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	541 045	41 683
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	325 500	136 993
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	887 311	182 481
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-505 613	-160 702
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	-42 396	-36 260
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	9 064 110	9 931 851
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	9 925 727	10 390 828
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	-861 617	-458 977
HP	Renvois : Crédit-bail mobilier	19 257	16 893
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
CY	AMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche	39 388	103 299		142 687
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	43 836	8 101		51 937
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	203 497	48 949	5 818	246 628
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	286 721	160 349	5 818	441 252
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
5V	Autres provisions pour risques et charges				393 500
5Z	Total Provisions pour risques et charges	80 000	325 500	12 000	393 500
7C	TOTAL GENERAL	80 000	325 500	12 000	393 500
UJ	- Exceptionnelles		325 500	12 000
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UT	Autres immobilisations financières	101 158
UX	Autres créances clients	579 228
VS	Charges constatées d’avance	61 942
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	1 946 172	1 845 014	101 158
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	1 478 665	1 478 665
VH	Emprunts à plus d’1 an à l’origine	1 285 203	621 246	663 958
8A	Emprunts et dettes financières divers	1 158	1 158
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	1 210 111	1 210 111
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	5 571	5 571
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	4 761 842	4 097 884	663 958

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