POISSONNIER, FERRAN & ASSOCIES

Entreprise

POISSONNIER, FERRAN & ASSOCIES
Dernière mise à jour : 01/09/2022

Informations de l'établissement :
Date de création : 01/09/2022
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 38890801400045 / Siren : 388908014 / NIC : 00045
N° de TVA : FR 3 388908014
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 09/01/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section M : ACTIVITÉS SPÉCIALISÉES, SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES
Cette section comprend les activités professionnelles, scientifiques et techniques spécialisées. Ces activités re- quièrent un niveau de formation élevé et apportent aux utilisateurs des connaissances et compétences spécialisées.
71 : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques
Cette division comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspec- tion de bâtiments, d’arpentage et de cartographie. Elle comprend également la prestation de services d’analyses physiques, chimiques et autres.
71.1 : Activités d'architecture et d'ingénierie
Ce groupe comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspection de bâtiments, d’arpentage et de cartographie.
71.11 : Activités d'architecture
71.11Z : Activités d'architecture
Cette sous-classe comprend :
- la conception de projets architecturaux : • conception de bâtiments et établissement de plans architecturaux
- l’urbanisme et l’architecture paysagère
- les activités de conseil en matière d’architecture

Cette sous-classe comprend aussi :
- l’activité des agences d’urbanisme

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la construction de maisons individuelles (cf.41.20A)
- les activités des consultants en informatique (cf. 62.02A, 62.09Z)
- les activités d’ingénierie (cf. 71.12B)
- la décoration intérieure (cf. 74.10Z) Produits associés : 71.11.10, 71.11.21, 71.11.22, 71.11.23, 71.11.24, 71.11.31, 71.11.32, 71.11.33, 71.11.41, 71.11.42
Coordonnées de l'établissement :
POISSONNIER, FERRAN & ASSOCIES
Adresse :
15 Quai DE RIVE NEUVE
13007 MARSEILLE 7
Liens de succession de l'établissement :
01/09/2022 : Succession
Prédécesseur : POISSONNIER, FERRAN & ASSOCIES
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 28/09/1992
Dénomination : POISSONNIER, FERRAN & ASSOCIES
Activité principale : Activités d'architecture (NAFRev2 : 71.11Z)
Catégorie juridique : Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 3 à 5 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Publications au Bodacc :
16/11/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°546
NOJO : 1303MYG87928000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MARSEILLE (13)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2023
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Marseille 388 908 014
Dénomination : POISSONNIER, FERRAN & ASSOCIES
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
28/02/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°207
NOJO : 1303MYG83875600
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MARSEILLE (13)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2022
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Marseille 388 908 014
Dénomination : POISSONNIER, FERRAN & ASSOCIES
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
24/11/2022 : Modifications générales

Annonce N°728
NOJO : 001303MYG826541
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MARSEILLE (13)
Date de commencement d'activité : 28/09/1992
Descriptif : Modification survenue sur l'administration, transfert du siège social.

Numéro d'identification : RCS Marseille 388 908 014
Dénomination : POISSONNIER, FERRAN & ASSOCIES
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Gérant : POISSONNIER Patrick Daniel ; Gérant : FERRAN Alain
24/11/2022 : Modifications générales

Annonce N°729
NOJO : 001303MYG826548
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MARSEILLE (13)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS Marseille 388 908 014
Dénomination : POISSONNIER, FERRAN & ASSOCIES
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Gérant : FERRAN Alain
10/12/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°344
NOJO : 1303MYG76365400
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MARSEILLE (13)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2021
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Marseille 388 908 014
Dénomination : POISSONNIER, FERRAN & ASSOCIES
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
18/04/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°398
NOJO : 1303MYG72053500
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MARSEILLE (13)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2020

Numéro d'identification : RCS Marseille 388 908 014
Dénomination : POISSONNIER, FERRAN & ASSOCIES
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
28/01/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°566
NOJO : 1303MYG66198400
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MARSEILLE (13)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2018

Numéro d'identification : RCS Marseille 388 908 014
Dénomination : POISSONNIER, FERRAN & ASSOCIES
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
28/01/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°567
NOJO : 1303MYG66199600
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MARSEILLE (13)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2019

Numéro d'identification : RCS Marseille 388 908 014
Dénomination : POISSONNIER, FERRAN & ASSOCIES
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
26/06/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°295
NOJO : 311303421762176
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MARSEILLE (13)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2017

Numéro d'identification : RCS Marseille 388 908 014
Dénomination : POISSONNIER FERRAN SARL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
17/08/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1721
NOJO : 311303399558393
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MARSEILLE (13)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2016

Numéro d'identification : RCS Marseille 388 908 014
Dénomination : POISSONNIER FERRAN SARL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
22/07/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°749
NOJO : 311303397616432
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MARSEILLE (13)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2015

Numéro d'identification : RCS Marseille 388 908 014
Dénomination : POISSONNIER FERRAN SARL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
03/12/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1458
NOJO : 311303356759026
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MARSEILLE (13)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2014

Numéro d'identification : RCS Marseille 388 908 014
Dénomination : POISSONNIER FERRAN SARL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
18/11/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°556
NOJO : 311303332579844
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MARSEILLE (13)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2013

Numéro d'identification : RCS Marseille 388 908 014
Dénomination : POISSONNIER FERRAN SARL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
31/10/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°996
NOJO : 311303308010180
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MARSEILLE (13)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2012

Numéro d'identification : RCS Marseille 388 908 014
Dénomination : POISSONNIER FERRAN SARL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
15/01/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°829
NOJO : BXC12366005183I
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MARSEILLE (13)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2011

Numéro d'identification : RCS Marseille 388 908 014
Dénomination : POISSONNIER FERRAN SARL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
07/02/2012 : Autre achat, apport, attribution

Annonce N°160
NOJO : BXA12031004046K
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MARSEILLE (13)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution
Date de commencement d'activité : 28/09/1992
Publication légale : Les Nouvelles Publications, le 13/01/2012
Oppositions : Au fonds vendu pour la validité et pour la correspondance

Numéro d'identification : RCS Marseille 388 908 014
Dénomination : POISSONNIER FERRAN SARL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Co-gérant : POISSONNIER PATRICK DANIEL modification le 29 Mai 2000 Co-gérant : FERRAN ALAIN modification le 29 Mai 2000
Montant du capital : 15000.00 EUR

Précédent propriétaire :
Nom : POISSONNIER Patrick
RCS non inscrit.
07/02/2012 : Autre achat, apport, attribution

Annonce N°161
NOJO : BXA12031004047M
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MARSEILLE (13)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution
Oppositions : Pas d'opposition
Descriptif : 2 ème origine de fonds : achats d'un fonds de commerce d'architecture à l'exclusion du droit au bail sis 22 avenue André Roussin 13016 Marseille à Mr Ferran Alain moyennant le prix de 27000 euros à compter du 01/12/2011 opposition au fonds vendu, journal: Les Nouvelles Publications du 13/01/2012

Numéro d'identification : RCS Marseille 388 908 014
Dénomination : POISSONNIER FERRAN SARL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
25/11/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1292
NOJO : BXC11313013017V
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MARSEILLE (13)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2010

Numéro d'identification : RCS Marseille 388 908 014
Dénomination : POISSONNIER FERRAN SARL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
22 avenue André Roussin
13016 Marseille
22/11/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1830
NOJO : BXC103080141722
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MARSEILLE (13)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2009

Numéro d'identification : RCS Marseille 388 908 014
Dénomination : POISSONNIER FERRAN SARL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
22 avenue André Roussin
13016 Marseille
12/01/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1020
NOJO : BXC083650033107
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MARSEILLE (13)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2008

Numéro d'identification : RCS Marseille 388 908 014
Dénomination : POISSONNIER FERRAN SARL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
22 avenue André Roussin
13016 Marseille
14/11/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1286
NOJO : BXC08310006419V
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MARSEILLE (13)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2007

Numéro d'identification : RCS Marseille 388 908 014
Dénomination : POISSONNIER FERRAN SARL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
22 avenue André Roussin
13016 Marseille
Historique de l'unité légale :
01/09/2022 : code NIC
Code NIC : 00045
01/01/2022 : caractère employeur
Caractère employeur : Non
01/03/2021 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
22/03/2018 : dénomination
Dénomination : POISSONNIER, FERRAN & ASSOCIES
01/02/2017 : code NIC
Code NIC : 00037
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Activités d'architecture (NAFRev2 : 71.11Z)
25/12/1992 : activité principale
Activité principale : Activités d'architecture (NAF1993 : 74.2A)
Représentants légaux :
27/12/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 1992B01828
Type : Personne Physique

Nom : SEIXAS (PIRES) Marise
Né le 20/06/1979 à Arles (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
19 Boulevard Victor Hugo
13180 Gignac-la-Nerthe
FRANCE
27/12/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 1992B01828
Type : Personne Physique

Nom : POISSONNIER Patrick Daniel
Né le 19/07/1959 à ALGER (ALGERIE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
7 Rue Marchetti
13002 Marseille 2e Arrondissement
FRANCE
27/12/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 1992B01828
Type : Personne Physique

Nom : FERRAN Alain
Né le 27/03/1958 à Marseille (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
82 Rue Saint-Pierre
13005 Marseille 5e Arrondissement
FRANCE
23/03/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 1992B01828
Type : Personne Physique

Nom : POISSONNIER Patrick Daniel
Né le 19/07/1959 à ALGER (ALGERIE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
9 Place Josephine Etienne
le Rubis
13007 Marseille
FRANCE
23/03/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 1992B01828
Type : Personne Physique

Nom : FERRAN Alain
Né le 27/03/1958 à MARSEILLE (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
32 Avenue Robert Schumann
Horizon Schumann Bat A
13007 Marseille
FRANCE
Dépôts des actes :
10/12/2021 : Statuts mis à jour
Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 1992B01828
Dépôt : N°29395 déposé le 27/12/2021
Etat : Déposé
10/12/2021 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 1992B01828
Dépôt : N°29395 déposé le 27/12/2021
Etat : Déposé
26/10/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 1992B01828
Dépôt : N°57166 déposé le 21/12/2018
Etat : Déposé
15/05/2018 : Acte sous seing privé
Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 1992B01828
Dépôt : N°26961 déposé le 29/06/2018
Etat : Déposé
Décision : Cession entre Monsieur POISSONNIER, Monsieur FERRAN et la société FAOS
15/05/2018 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 1992B01828
Dépôt : N°26961 déposé le 29/06/2018
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
15/05/2018 : Statuts mis à jour
Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 1992B01828
Dépôt : N°26961 déposé le 29/06/2018
Etat : Déposé
22/03/2018 : Décision(s) des associés
Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 1992B01828
Dépôt : N°25413 déposé le 25/06/2018
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
22/03/2018 : Décision(s) des associés
Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 1992B01828
Dépôt : N°25413 déposé le 25/06/2018
Etat : Déposé
Décision : Changement de la dénomination sociale
22/03/2018 : Décision(s) des associés
Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 1992B01828
Dépôt : N°25413 déposé le 25/06/2018
Etat : Déposé
Décision : Nomination de co-gérant
22/03/2018 : Statuts mis à jour
Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 1992B01828
Dépôt : N°25413 déposé le 25/06/2018
Etat : Déposé
21/03/2018 : Acte sous seing privé
Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 1992B01828
Dépôt : N°26960 déposé le 29/06/2018
Etat : Déposé
Décision : Convention d'apport en nature
01/02/2017 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 1992B01828
Dépôt : N°5424 déposé le 23/03/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
01/02/2017 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 1992B01828
Dépôt : N°5424 déposé le 23/03/2017
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social
01/02/2017 : Statuts mis à jour
Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 1992B01828
Dépôt : N°5424 déposé le 23/03/2017
Etat : Déposé
01/02/2017 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 1992B01828
Dépôt : N°5424 déposé le 23/03/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
01/02/2017 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 1992B01828
Dépôt : N°5424 déposé le 23/03/2017
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social
01/02/2017 : Statuts mis à jour
Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 1992B01828
Dépôt : N°5424 déposé le 23/03/2017
Etat : Déposé
01/03/2000 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 1992B01828
Dépôt : N°5200 déposé le 29/05/2000
Etat : Déposé
Décision : DU 82 BD DE LA CORDERIE 13007 MARSEILLE AU 22 AVENUE ANDRE ROUSSIN 13016 MARSEILLE - AUGMENTATION DU CAPITAL SOCIAL - CONVERSION DU CAPITAL EN EUROS - STATUTS MIS A JOUR
01/03/2000 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 1992B01828
Dépôt : N°5200 déposé le 29/05/2000
Etat : Déposé
Décision : DU 82 BD DE LA CORDERIE 13007 MARSEILLE AU 22 AVENUE ANDRE ROUSSIN 13016 MARSEILLE - AUGMENTATION DU CAPITAL SOCIAL - CONVERSION DU CAPITAL EN EUROS - STATUTS MIS A JOUR
01/03/1995 : Acte modificatif
Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 1992B01828
Dépôt : N°5323 déposé le 12/07/1995
Etat : Déposé
Décision : P.V. D'ASSEMBLEE DU 01/03/1995
01/03/1995 : Acte modificatif
Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 1992B01828
Dépôt : N°6335 déposé le 10/08/1995
Etat : Déposé
Décision : ACTE S.S.P. EN DATE DU 01/03/1995
01/03/1995 : Acte modificatif
Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 1992B01828
Dépôt : N°5323 déposé le 12/07/1995
Etat : Déposé
Décision : P.V. D'ASSEMBLEE DU 01/03/1995
01/03/1995 : Acte modificatif
Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 1992B01828
Dépôt : N°6335 déposé le 10/08/1995
Etat : Déposé
Décision : ACTE S.S.P. EN DATE DU 01/03/1995
24/06/1994 : Acte modificatif
Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 1992B01828
Dépôt : N°790 déposé le 24/01/1995
Etat : Déposé
Décision : ACTE S.S.P. EN DATE DU 24/06/1994
24/06/1994 : Acte modificatif
Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 1992B01828
Dépôt : N°790 déposé le 24/01/1995
Etat : Déposé
Décision : ACTE S.S.P. EN DATE DU 24/06/1994
31/12/1993 : Divers
Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 1992B01828
Dépôt : N°2206 déposé le 07/03/1995
Etat : Déposé
Décision : P.V. D'ASSEMBLEE DU 31/12/1993
31/12/1993 : Divers
Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 1992B01828
Dépôt : N°2206 déposé le 07/03/1995
Etat : Déposé
Décision : P.V. D'ASSEMBLEE DU 31/12/1993
N.C             : Acte modificatif
Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 1992B01828
Dépôt : N°790 déposé le 24/01/1995
Etat : Déposé
Décision : CESSION DE PARTS
N.C             : Divers
Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 1992B01828
Dépôt : N°2206 déposé le 07/03/1995
Etat : Déposé
Décision : DISSOLUTION
N.C             : Divers
Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 1992B01828
Dépôt : N°2206 déposé le 07/03/1995
Etat : Déposé
Décision : NOMINATION DU LIQUIDATEUR
N.C             : Acte modificatif
Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 1992B01828
Dépôt : N°5323 déposé le 12/07/1995
Etat : Déposé
Décision : NOMINATION D UN CO-GERANT
N.C             : Acte modificatif
Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 1992B01828
Dépôt : N°6335 déposé le 10/08/1995
Etat : Déposé
Décision : CESSION DE PARTS
N.C             : Acte modificatif
Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 1992B01828
Dépôt : N°6335 déposé le 10/08/1995
Etat : Déposé
Décision : STATUTS MIS A JOUR
N.C             : Acte modificatif
Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 1992B01828
Dépôt : N°790 déposé le 24/01/1995
Etat : Déposé
Décision : CESSION DE PARTS
N.C             : Divers
Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 1992B01828
Dépôt : N°2206 déposé le 07/03/1995
Etat : Déposé
Décision : DISSOLUTION
N.C             : Divers
Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 1992B01828
Dépôt : N°2206 déposé le 07/03/1995
Etat : Déposé
Décision : NOMINATION DU LIQUIDATEUR
N.C             : Acte modificatif
Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 1992B01828
Dépôt : N°5323 déposé le 12/07/1995
Etat : Déposé
Décision : NOMINATION D UN CO-GERANT
N.C             : Acte modificatif
Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 1992B01828
Dépôt : N°6335 déposé le 10/08/1995
Etat : Déposé
Décision : CESSION DE PARTS
N.C             : Acte modificatif
Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 1992B01828
Dépôt : N°6335 déposé le 10/08/1995
Etat : Déposé
Décision : STATUTS MIS A JOUR
Etablissements :
27/12/2021 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 1992B01828
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
9 Rue Mazenod
13002 Marseille 2e Arrondissement
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 28/09/1992
Activité : Architecture
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
23/03/2017 : Etablissement ouvert

Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 1992B01828
Type : Siège

Adresse :
9 Rue Mazenod
13002 Marseille
FRANCE
23/03/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 1992B01828
Type : Etablissement principal

Adresse :
9 Rue Mazenod
13002 Marseille
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 28/09/1992
Activité : Architecture
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
27/12/2021 : Ajout
Greffe : Marseille (1303)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Date d’ajout de l’observation : 27/01/2012
Texte de l'observation : 2 ème origine de fonds : achats d'un fonds de commerce d'architecture à l'exclusion du droit au bail sis 22 avenue André Roussin 13016 Marseille à Mr Ferran Alain moyennant le prix de 27000 euros à compter du 01/12/2011 opposition au fonds vendu, journal: Les Nouvelles Publications du 13/01/2012
23/03/2017 : Ajout
Greffe : Marseille (1303)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Numéro unique d’observation : 53217
Date d’ajout de l’observation : 27/01/2012
Texte de l'observation : 2 ème origine de fonds : achats d'un fonds de commerce d'architecture à l'exclusion du droit au bail sis 22 avenue André Roussin 13016 Marseille à Mr Ferran Alain moyennant le prix de 27000 euros à compter du 01/12/2011 opposition au fonds vendu, journal: Les Nouvelles Publications du 13/01/2012
Personnes morales :
27/12/2021 : POISSONNIER, FERRAN & ASSOCIES
Greffe : Marseille (1303)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Activité principale : Architecture

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 23/10/1992

Type de capital : Fixe
Capital : 15000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 30 Juin
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 99 années
23/03/2017 : POISSONNIER FERRAN SARL
Greffe : Marseille (1303)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Activité principale : Architecture

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 23/10/1992

Type de capital : Fixe
Capital : 15000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 30 Juin
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
30/06/2021 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 1992B01828
Dépôt : N°32676 déposé le 08/12/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Oui
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2020 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 1992B01828
Dépôt : N°7541 déposé le 15/04/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2019 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 1992B01828
Dépôt : N°951 déposé le 23/01/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 1992B01828
Dépôt : N°944 déposé le 23/01/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 1992B01828
Dépôt : N°4021 déposé le 25/04/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 1992B01828
Dépôt : N°9871 déposé le 11/07/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 1992B01828
Dépôt : N°7751 déposé le 29/06/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 1992B01828
Dépôt : N°14573 déposé le 14/10/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 1992B01828
Dépôt : N°14573 déposé le 14/10/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 1992B01828
Dépôt : N°13853 déposé le 07/10/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 1992B01828
Dépôt : N°13853 déposé le 07/10/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 1992B01828
Dépôt : N°15617 déposé le 27/09/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 1992B01828
Dépôt : N°15617 déposé le 27/09/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 1992B01828
Dépôt : N°19236 déposé le 19/12/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 1992B01828
Dépôt : N°19236 déposé le 19/12/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 1992B01828
Dépôt : N°14838 déposé le 23/09/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 1992B01828
Dépôt : N°14838 déposé le 23/09/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 1992B01828
Dépôt : N°13474 déposé le 19/10/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 1992B01828
Dépôt : N°13474 déposé le 19/10/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 1992B01828
Dépôt : N°15331 déposé le 19/12/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 1992B01828
Dépôt : N°15331 déposé le 19/12/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 1992B01828
Dépôt : N°13069 déposé le 21/10/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 1992B01828
Dépôt : N°13069 déposé le 21/10/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 1992B01828
Dépôt : N°12608 déposé le 16/10/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 1992B01828
Dépôt : N°12608 déposé le 16/10/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 1992B01828
Dépôt : N°10496 déposé le 08/09/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 1992B01828
Dépôt : N°10496 déposé le 08/09/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 1992B01828
Dépôt : N°11283 déposé le 15/09/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 1992B01828
Dépôt : N°11283 déposé le 15/09/2006
Durée de l'exercice : 60
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 1992B01828
Dépôt : N°5082 déposé le 27/07/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 1992B01828
Dépôt : N°5082 déposé le 27/07/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
30/06/2022 : Compte annuel complet
Greffe : MARSEILLE (1303)
Numéro de dépôt : 943 du 24/02/2023
Numéro de gestion : 1992B01828
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2022, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2021, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires447 67827 928419 7508 444
AHFonds commercial114 514114 514114 514
APConstructions46 66446 658619
ATAutres immobilisations corporelles186 551112 59373 95876 216
BDAutres titres immobilisés5 0005 000
BHAutres immobilisations financières2 5232 5232 523
BJTOTAL (I)802 930192 179610 751201 717
BPEn cours de production de services140 000140 000278 000
BXClients et comptes rattachés1 127 22313 5981 113 625375 961
BZAutres créances207 649207 64950 884
CDValeurs mobilières de placement150 500150 500600 000
CFDisponibilités66 74366 743210 612
CHCharges constatées d’avance19 61619 61617 432
CJTOTAL (II)1 711 73113 5981 698 1341 532 889
COTOTAL GENERAL (0 à V)2 514 661205 7772 308 8851 734 607
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel15 00015 000
DDRéserve légale (1)1 5001 500
DFRéserves réglementées (1)36 34217 964
DHReport à nouveau832 000861 509
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)130 382229 869
DKProvisions réglementées9 3544 716
DLTOTAL (I)1 024 5781 130 558
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)144 75521 511
DVEmprunts et dettes financières divers (4)18 2326 686
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés122 35137 712
DYDettes fiscales et sociales343 527276 678
EAAutres dettes655 441261 463
ECTOTAL (IV)1 284 306604 049
EETOTAL GENERAL (I à V)2 308 8851 734 607
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an1 201 610594 703
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services1 836 4111 836 4111 635 905
FJChiffres d’affaires nets1 836 4111 836 4111 635 905
FMProduction stockée-138 000149 732
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges27 43815 601
FQAutres produits58
FRTotal des produits d’exploitation (I)1 725 8541 801 245
FWAutres achats et charges externes425 681544 582
FXImpôts, taxes et versements assimilés13 21814 648
FYSalaires et traitements870 806775 402
FZCharges sociales187 165139 096
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements22 86014 387
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions7 3594 991
GEAutres charges12 12711 286
GFTotal des charges d’exploitation (II)1 539 2151 504 391
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)186 639296 854
GLAutres intérêts et produits assimilés8 57822 643
GPTotal des produits financiers (V)8 57822 643
GRIntérêts et charges assimilées1 593166
GUTotal des charges financières (VI)1 593166
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)6 98522 477
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)193 624319 331
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion21 70512 256
HCReprises sur provisions et transferts de charges1 8881 054
HDTotal des produits exceptionnels (VII)23 59413 310
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion22 14115 650
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions6 5272 587
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)28 66818 237
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-5 074-4 928
HKImpôts sur les bénéfices (X)58 16884 534
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)1 758 0251 837 198
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)1 627 6431 607 328
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)130 382229 869
HPRenvois : Crédit-bail mobilier22 06810 327
A1Renvois : Transfert de charges15 3144 316
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles19 5068 42327 928
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles148 49614 4373 682159 251
0NAMORTISSEMENTS Total Général168 00122 8603 682187 179
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
3XAmortissements dérogatoires9 354
3ZTotal Provisions réglementées4 7166 5271 8889 354
6TSur comptes clients18 3637 35912 12413 598
7BTotal Provisions pour dépréciation23 3637 35912 12418 598
7CTOTAL GENERAL28 07813 88614 01227 952
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation7 35912 124
UJ- Exceptionnelles6 5271 888
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières2 523
VAClients douteux ou litigieux43 291
UXAutres créances clients1 083 931
VMImpôts sur les bénéfices34 813
VBT. V. A.99 431
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)73 405
VSCharges constatées d’avance19 616
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES1 357 0101 354 4872 523
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine144 75562 05982 696
8BFournisseurs et comptes rattaché122 351122 351
8CPersonnel et comptes rattachés35 25635 256
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux98 92698 926
VWT.V.A.200 873200 873
VQAutres impôts, taxes et assimilés8 4728 472
VIGroupe et associés18 23218 232
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)655 441655 441
VYTOTAL – ETAT DES DETTES1 284 3061 201 61082 696
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice148 436
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice25 191
30/06/2021 : Compte annuel complet
Greffe : MARSEILLE (1303)
Numéro de dépôt : 32676 du 08/12/2021
Numéro de gestion : 1992B01828
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires447 67827 928419 7508 444
AHFonds commercial114 514114 514114 514
APConstructions46 66446 658619
ATAutres immobilisations corporelles186 551112 59373 95876 216
BDAutres titres immobilisés5 0005 000
BHAutres immobilisations financières2 5232 5232 523
BJTOTAL (I)802 930192 179610 751201 717
BPEn cours de production de services140 000140 000278 000
BXClients et comptes rattachés1 127 22313 5981 113 625375 961
BZAutres créances207 649207 64950 884
CDValeurs mobilières de placement150 500150 500600 000
CFDisponibilités66 74366 743210 612
CHCharges constatées d’avance19 61619 61617 432
CJTOTAL (II)1 711 73113 5981 698 1341 532 889
COTOTAL GENERAL (0 à V)2 514 661205 7772 308 8851 734 607
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel15 00015 000
DDRéserve légale (1)1 5001 500
DFRéserves réglementées (1)36 34217 964
DHReport à nouveau832 000861 509
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)130 382229 869
DKProvisions réglementées9 3544 716
DLTOTAL (I)1 024 5781 130 558
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)144 75521 511
DVEmprunts et dettes financières divers (4)18 2326 686
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés122 35137 712
DYDettes fiscales et sociales343 527276 678
EAAutres dettes655 441261 463
ECTOTAL (IV)1 284 306604 049
EETOTAL GENERAL (I à V)2 308 8851 734 607
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an1 201 610594 703
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services1 836 4111 836 4111 635 905
FJChiffres d’affaires nets1 836 4111 836 4111 635 905
FMProduction stockée-138 000149 732
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges27 43815 601
FQAutres produits58
FRTotal des produits d’exploitation (I)1 725 8541 801 245
FWAutres achats et charges externes425 681544 582
FXImpôts, taxes et versements assimilés13 21814 648
FYSalaires et traitements870 806775 402
FZCharges sociales187 165139 096
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements22 86014 387
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions7 3594 991
GEAutres charges12 12711 286
GFTotal des charges d’exploitation (II)1 539 2151 504 391
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)186 639296 854
GLAutres intérêts et produits assimilés8 57822 643
GPTotal des produits financiers (V)8 57822 643
GRIntérêts et charges assimilées1 593166
GUTotal des charges financières (VI)1 593166
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)6 98522 477
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)193 624319 331
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion21 70512 256
HCReprises sur provisions et transferts de charges1 8881 054
HDTotal des produits exceptionnels (VII)23 59413 310
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion22 14115 650
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions6 5272 587
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)28 66818 237
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-5 074-4 928
HKImpôts sur les bénéfices (X)58 16884 534
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)1 758 0251 837 198
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)1 627 6431 607 328
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)130 382229 869
HPRenvois : Crédit-bail mobilier22 06810 327
A1Renvois : Transfert de charges15 3144 316
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles19 5068 42327 928
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles148 49614 4373 682159 251
0NAMORTISSEMENTS Total Général168 00122 8603 682187 179
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
3XAmortissements dérogatoires9 354
3ZTotal Provisions réglementées4 7166 5271 8889 354
6TSur comptes clients18 3637 35912 12413 598
7BTotal Provisions pour dépréciation23 3637 35912 12418 598
7CTOTAL GENERAL28 07813 88614 01227 952
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation7 35912 124
UJ- Exceptionnelles6 5271 888
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières2 523
VAClients douteux ou litigieux43 291
UXAutres créances clients1 083 931
VMImpôts sur les bénéfices34 813
VBT. V. A.99 431
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)73 405
VSCharges constatées d’avance19 616
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES1 357 0101 354 4872 523
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine144 75562 05982 696
8BFournisseurs et comptes rattaché122 351122 351
8CPersonnel et comptes rattachés35 25635 256
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux98 92698 926
VWT.V.A.200 873200 873
VQAutres impôts, taxes et assimilés8 4728 472
VIGroupe et associés18 23218 232
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)655 441655 441
VYTOTAL – ETAT DES DETTES1 284 3061 201 61082 696
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice148 436
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice25 191
30/06/2020 : Compte annuel complet
Greffe : MARSEILLE (1303)
Numéro de dépôt : 7541 du 15/04/2021
Numéro de gestion : 1992B01828
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires447 67827 928419 7508 444
AHFonds commercial114 514114 514114 514
APConstructions46 66446 658619
ATAutres immobilisations corporelles186 551112 59373 95876 216
BDAutres titres immobilisés5 0005 000
BHAutres immobilisations financières2 5232 5232 523
BJTOTAL (I)802 930192 179610 751201 717
BPEn cours de production de services140 000140 000278 000
BXClients et comptes rattachés1 127 22313 5981 113 625375 961
BZAutres créances207 649207 64950 884
CDValeurs mobilières de placement150 500150 500600 000
CFDisponibilités66 74366 743210 612
CHCharges constatées d’avance19 61619 61617 432
CJTOTAL (II)1 711 73113 5981 698 1341 532 889
COTOTAL GENERAL (0 à V)2 514 661205 7772 308 8851 734 607
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel15 00015 000
DDRéserve légale (1)1 5001 500
DFRéserves réglementées (1)36 34217 964
DHReport à nouveau832 000861 509
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)130 382229 869
DKProvisions réglementées9 3544 716
DLTOTAL (I)1 024 5781 130 558
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)144 75521 511
DVEmprunts et dettes financières divers (4)18 2326 686
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés122 35137 712
DYDettes fiscales et sociales343 527276 678
EAAutres dettes655 441261 463
ECTOTAL (IV)1 284 306604 049
EETOTAL GENERAL (I à V)2 308 8851 734 607
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an1 201 610594 703
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services1 836 4111 836 4111 635 905
FJChiffres d’affaires nets1 836 4111 836 4111 635 905
FMProduction stockée-138 000149 732
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges27 43815 601
FQAutres produits58
FRTotal des produits d’exploitation (I)1 725 8541 801 245
FWAutres achats et charges externes425 681544 582
FXImpôts, taxes et versements assimilés13 21814 648
FYSalaires et traitements870 806775 402
FZCharges sociales187 165139 096
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements22 86014 387
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions7 3594 991
GEAutres charges12 12711 286
GFTotal des charges d’exploitation (II)1 539 2151 504 391
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)186 639296 854
GLAutres intérêts et produits assimilés8 57822 643
GPTotal des produits financiers (V)8 57822 643
GRIntérêts et charges assimilées1 593166
GUTotal des charges financières (VI)1 593166
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)6 98522 477
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)193 624319 331
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion21 70512 256
HCReprises sur provisions et transferts de charges1 8881 054
HDTotal des produits exceptionnels (VII)23 59413 310
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion22 14115 650
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions6 5272 587
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)28 66818 237
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-5 074-4 928
HKImpôts sur les bénéfices (X)58 16884 534
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)1 758 0251 837 198
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)1 627 6431 607 328
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)130 382229 869
HPRenvois : Crédit-bail mobilier22 06810 327
A1Renvois : Transfert de charges15 3144 316
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles19 5068 42327 928
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles148 49614 4373 682159 251
0NAMORTISSEMENTS Total Général168 00122 8603 682187 179
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
3XAmortissements dérogatoires9 354
3ZTotal Provisions réglementées4 7166 5271 8889 354
6TSur comptes clients18 3637 35912 12413 598
7BTotal Provisions pour dépréciation23 3637 35912 12418 598
7CTOTAL GENERAL28 07813 88614 01227 952
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation7 35912 124
UJ- Exceptionnelles6 5271 888
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières2 523
VAClients douteux ou litigieux43 291
UXAutres créances clients1 083 931
VMImpôts sur les bénéfices34 813
VBT. V. A.99 431
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)73 405
VSCharges constatées d’avance19 616
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES1 357 0101 354 4872 523
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine144 75562 05982 696
8BFournisseurs et comptes rattaché122 351122 351
8CPersonnel et comptes rattachés35 25635 256
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux98 92698 926
VWT.V.A.200 873200 873
VQAutres impôts, taxes et assimilés8 4728 472
VIGroupe et associés18 23218 232
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)655 441655 441
VYTOTAL – ETAT DES DETTES1 284 3061 201 61082 696
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice148 436
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice25 191
30/06/2019 : Compte annuel complet
Greffe : MARSEILLE (1303)
Numéro de dépôt : 951 du 23/01/2020
Numéro de gestion : 1992B01828
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires447 67827 928419 7508 444
AHFonds commercial114 514114 514114 514
APConstructions46 66446 658619
ATAutres immobilisations corporelles186 551112 59373 95876 216
BDAutres titres immobilisés5 0005 000
BHAutres immobilisations financières2 5232 5232 523
BJTOTAL (I)802 930192 179610 751201 717
BPEn cours de production de services140 000140 000278 000
BXClients et comptes rattachés1 127 22313 5981 113 625375 961
BZAutres créances207 649207 64950 884
CDValeurs mobilières de placement150 500150 500600 000
CFDisponibilités66 74366 743210 612
CHCharges constatées d’avance19 61619 61617 432
CJTOTAL (II)1 711 73113 5981 698 1341 532 889
COTOTAL GENERAL (0 à V)2 514 661205 7772 308 8851 734 607
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel15 00015 000
DDRéserve légale (1)1 5001 500
DFRéserves réglementées (1)36 34217 964
DHReport à nouveau832 000861 509
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)130 382229 869
DKProvisions réglementées9 3544 716
DLTOTAL (I)1 024 5781 130 558
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)144 75521 511
DVEmprunts et dettes financières divers (4)18 2326 686
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés122 35137 712
DYDettes fiscales et sociales343 527276 678
EAAutres dettes655 441261 463
ECTOTAL (IV)1 284 306604 049
EETOTAL GENERAL (I à V)2 308 8851 734 607
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an1 201 610594 703
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services1 836 4111 836 4111 635 905
FJChiffres d’affaires nets1 836 4111 836 4111 635 905
FMProduction stockée-138 000149 732
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges27 43815 601
FQAutres produits58
FRTotal des produits d’exploitation (I)1 725 8541 801 245
FWAutres achats et charges externes425 681544 582
FXImpôts, taxes et versements assimilés13 21814 648
FYSalaires et traitements870 806775 402
FZCharges sociales187 165139 096
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements22 86014 387
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions7 3594 991
GEAutres charges12 12711 286
GFTotal des charges d’exploitation (II)1 539 2151 504 391
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)186 639296 854
GLAutres intérêts et produits assimilés8 57822 643
GPTotal des produits financiers (V)8 57822 643
GRIntérêts et charges assimilées1 593166
GUTotal des charges financières (VI)1 593166
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)6 98522 477
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)193 624319 331
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion21 70512 256
HCReprises sur provisions et transferts de charges1 8881 054
HDTotal des produits exceptionnels (VII)23 59413 310
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion22 14115 650
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions6 5272 587
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)28 66818 237
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-5 074-4 928
HKImpôts sur les bénéfices (X)58 16884 534
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)1 758 0251 837 198
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)1 627 6431 607 328
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)130 382229 869
HPRenvois : Crédit-bail mobilier22 06810 327
A1Renvois : Transfert de charges15 3144 316
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles19 5068 42327 928
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles148 49614 4373 682159 251
0NAMORTISSEMENTS Total Général168 00122 8603 682187 179
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
3XAmortissements dérogatoires9 354
3ZTotal Provisions réglementées4 7166 5271 8889 354
6TSur comptes clients18 3637 35912 12413 598
7BTotal Provisions pour dépréciation23 3637 35912 12418 598
7CTOTAL GENERAL28 07813 88614 01227 952
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation7 35912 124
UJ- Exceptionnelles6 5271 888
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières2 523
VAClients douteux ou litigieux43 291
UXAutres créances clients1 083 931
VMImpôts sur les bénéfices34 813
VBT. V. A.99 431
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)73 405
VSCharges constatées d’avance19 616
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES1 357 0101 354 4872 523
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine144 75562 05982 696
8BFournisseurs et comptes rattaché122 351122 351
8CPersonnel et comptes rattachés35 25635 256
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux98 92698 926
VWT.V.A.200 873200 873
VQAutres impôts, taxes et assimilés8 4728 472
VIGroupe et associés18 23218 232
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)655 441655 441
VYTOTAL – ETAT DES DETTES1 284 3061 201 61082 696
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice148 436
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice25 191
30/06/2018 : Compte annuel complet
Greffe : MARSEILLE (1303)
Numéro de dépôt : 944 du 23/01/2020
Numéro de gestion : 1992B01828
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires447 67827 928419 7508 444
AHFonds commercial114 514114 514114 514
APConstructions46 66446 658619
ATAutres immobilisations corporelles186 551112 59373 95876 216
BDAutres titres immobilisés5 0005 000
BHAutres immobilisations financières2 5232 5232 523
BJTOTAL (I)802 930192 179610 751201 717
BPEn cours de production de services140 000140 000278 000
BXClients et comptes rattachés1 127 22313 5981 113 625375 961
BZAutres créances207 649207 64950 884
CDValeurs mobilières de placement150 500150 500600 000
CFDisponibilités66 74366 743210 612
CHCharges constatées d’avance19 61619 61617 432
CJTOTAL (II)1 711 73113 5981 698 1341 532 889
COTOTAL GENERAL (0 à V)2 514 661205 7772 308 8851 734 607
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel15 00015 000
DDRéserve légale (1)1 5001 500
DFRéserves réglementées (1)36 34217 964
DHReport à nouveau832 000861 509
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)130 382229 869
DKProvisions réglementées9 3544 716
DLTOTAL (I)1 024 5781 130 558
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)144 75521 511
DVEmprunts et dettes financières divers (4)18 2326 686
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés122 35137 712
DYDettes fiscales et sociales343 527276 678
EAAutres dettes655 441261 463
ECTOTAL (IV)1 284 306604 049
EETOTAL GENERAL (I à V)2 308 8851 734 607
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an1 201 610594 703
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services1 836 4111 836 4111 635 905
FJChiffres d’affaires nets1 836 4111 836 4111 635 905
FMProduction stockée-138 000149 732
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges27 43815 601
FQAutres produits58
FRTotal des produits d’exploitation (I)1 725 8541 801 245
FWAutres achats et charges externes425 681544 582
FXImpôts, taxes et versements assimilés13 21814 648
FYSalaires et traitements870 806775 402
FZCharges sociales187 165139 096
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements22 86014 387
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions7 3594 991
GEAutres charges12 12711 286
GFTotal des charges d’exploitation (II)1 539 2151 504 391
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)186 639296 854
GLAutres intérêts et produits assimilés8 57822 643
GPTotal des produits financiers (V)8 57822 643
GRIntérêts et charges assimilées1 593166
GUTotal des charges financières (VI)1 593166
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)6 98522 477
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)193 624319 331
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion21 70512 256
HCReprises sur provisions et transferts de charges1 8881 054
HDTotal des produits exceptionnels (VII)23 59413 310
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion22 14115 650
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions6 5272 587
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)28 66818 237
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-5 074-4 928
HKImpôts sur les bénéfices (X)58 16884 534
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)1 758 0251 837 198
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)1 627 6431 607 328
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)130 382229 869
HPRenvois : Crédit-bail mobilier22 06810 327
A1Renvois : Transfert de charges15 3144 316
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles19 5068 42327 928
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles148 49614 4373 682159 251
0NAMORTISSEMENTS Total Général168 00122 8603 682187 179
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
3XAmortissements dérogatoires9 354
3ZTotal Provisions réglementées4 7166 5271 8889 354
6TSur comptes clients18 3637 35912 12413 598
7BTotal Provisions pour dépréciation23 3637 35912 12418 598
7CTOTAL GENERAL28 07813 88614 01227 952
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation7 35912 124
UJ- Exceptionnelles6 5271 888
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières2 523
VAClients douteux ou litigieux43 291
UXAutres créances clients1 083 931
VMImpôts sur les bénéfices34 813
VBT. V. A.99 431
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)73 405
VSCharges constatées d’avance19 616
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES1 357 0101 354 4872 523
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine144 75562 05982 696
8BFournisseurs et comptes rattaché122 351122 351
8CPersonnel et comptes rattachés35 25635 256
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux98 92698 926
VWT.V.A.200 873200 873
VQAutres impôts, taxes et assimilés8 4728 472
VIGroupe et associés18 23218 232
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)655 441655 441
VYTOTAL – ETAT DES DETTES1 284 3061 201 61082 696
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice148 436
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice25 191
30/06/2017 : Compte annuel complet
Greffe : MARSEILLE (1303)
Numéro de dépôt : 4021 du 25/04/2018
Numéro de gestion : 1992B01828
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires447 67827 928419 7508 444
AHFonds commercial114 514114 514114 514
APConstructions46 66446 658619
ATAutres immobilisations corporelles186 551112 59373 95876 216
BDAutres titres immobilisés5 0005 000
BHAutres immobilisations financières2 5232 5232 523
BJTOTAL (I)802 930192 179610 751201 717
BPEn cours de production de services140 000140 000278 000
BXClients et comptes rattachés1 127 22313 5981 113 625375 961
BZAutres créances207 649207 64950 884
CDValeurs mobilières de placement150 500150 500600 000
CFDisponibilités66 74366 743210 612
CHCharges constatées d’avance19 61619 61617 432
CJTOTAL (II)1 711 73113 5981 698 1341 532 889
COTOTAL GENERAL (0 à V)2 514 661205 7772 308 8851 734 607
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel15 00015 000
DDRéserve légale (1)1 5001 500
DFRéserves réglementées (1)36 34217 964
DHReport à nouveau832 000861 509
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)130 382229 869
DKProvisions réglementées9 3544 716
DLTOTAL (I)1 024 5781 130 558
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)144 75521 511
DVEmprunts et dettes financières divers (4)18 2326 686
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés122 35137 712
DYDettes fiscales et sociales343 527276 678
EAAutres dettes655 441261 463
ECTOTAL (IV)1 284 306604 049
EETOTAL GENERAL (I à V)2 308 8851 734 607
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an1 201 610594 703
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services1 836 4111 836 4111 635 905
FJChiffres d’affaires nets1 836 4111 836 4111 635 905
FMProduction stockée-138 000149 732
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges27 43815 601
FQAutres produits58
FRTotal des produits d’exploitation (I)1 725 8541 801 245
FWAutres achats et charges externes425 681544 582
FXImpôts, taxes et versements assimilés13 21814 648
FYSalaires et traitements870 806775 402
FZCharges sociales187 165139 096
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements22 86014 387
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions7 3594 991
GEAutres charges12 12711 286
GFTotal des charges d’exploitation (II)1 539 2151 504 391
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)186 639296 854
GLAutres intérêts et produits assimilés8 57822 643
GPTotal des produits financiers (V)8 57822 643
GRIntérêts et charges assimilées1 593166
GUTotal des charges financières (VI)1 593166
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)6 98522 477
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)193 624319 331
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion21 70512 256
HCReprises sur provisions et transferts de charges1 8881 054
HDTotal des produits exceptionnels (VII)23 59413 310
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion22 14115 650
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions6 5272 587
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)28 66818 237
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-5 074-4 928
HKImpôts sur les bénéfices (X)58 16884 534
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)1 758 0251 837 198
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)1 627 6431 607 328
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)130 382229 869
HPRenvois : Crédit-bail mobilier22 06810 327
A1Renvois : Transfert de charges15 3144 316
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles19 5068 42327 928
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles148 49614 4373 682159 251
0NAMORTISSEMENTS Total Général168 00122 8603 682187 179
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
3XAmortissements dérogatoires9 354
3ZTotal Provisions réglementées4 7166 5271 8889 354
6TSur comptes clients18 3637 35912 12413 598
7BTotal Provisions pour dépréciation23 3637 35912 12418 598
7CTOTAL GENERAL28 07813 88614 01227 952
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation7 35912 124
UJ- Exceptionnelles6 5271 888
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières2 523
VAClients douteux ou litigieux43 291
UXAutres créances clients1 083 931
VMImpôts sur les bénéfices34 813
VBT. V. A.99 431
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)73 405
VSCharges constatées d’avance19 616
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES1 357 0101 354 4872 523
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine144 75562 05982 696
8BFournisseurs et comptes rattaché122 351122 351
8CPersonnel et comptes rattachés35 25635 256
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux98 92698 926
VWT.V.A.200 873200 873
VQAutres impôts, taxes et assimilés8 4728 472
VIGroupe et associés18 23218 232
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)655 441655 441
VYTOTAL – ETAT DES DETTES1 284 3061 201 61082 696
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice148 436
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice25 191
30/06/2016 : Compte annuel complet
Greffe : MARSEILLE (1303)
Numéro de dépôt : 9871 du 11/07/2017
Numéro de gestion : 1992B01828
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires447 67827 928419 7508 444
AHFonds commercial114 514114 514114 514
APConstructions46 66446 658619
ATAutres immobilisations corporelles186 551112 59373 95876 216
BDAutres titres immobilisés5 0005 000
BHAutres immobilisations financières2 5232 5232 523
BJTOTAL (I)802 930192 179610 751201 717
BPEn cours de production de services140 000140 000278 000
BXClients et comptes rattachés1 127 22313 5981 113 625375 961
BZAutres créances207 649207 64950 884
CDValeurs mobilières de placement150 500150 500600 000
CFDisponibilités66 74366 743210 612
CHCharges constatées d’avance19 61619 61617 432
CJTOTAL (II)1 711 73113 5981 698 1341 532 889
COTOTAL GENERAL (0 à V)2 514 661205 7772 308 8851 734 607
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel15 00015 000
DDRéserve légale (1)1 5001 500
DFRéserves réglementées (1)36 34217 964
DHReport à nouveau832 000861 509
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)130 382229 869
DKProvisions réglementées9 3544 716
DLTOTAL (I)1 024 5781 130 558
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)144 75521 511
DVEmprunts et dettes financières divers (4)18 2326 686
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés122 35137 712
DYDettes fiscales et sociales343 527276 678
EAAutres dettes655 441261 463
ECTOTAL (IV)1 284 306604 049
EETOTAL GENERAL (I à V)2 308 8851 734 607
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an1 201 610594 703
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services1 836 4111 836 4111 635 905
FJChiffres d’affaires nets1 836 4111 836 4111 635 905
FMProduction stockée-138 000149 732
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges27 43815 601
FQAutres produits58
FRTotal des produits d’exploitation (I)1 725 8541 801 245
FWAutres achats et charges externes425 681544 582
FXImpôts, taxes et versements assimilés13 21814 648
FYSalaires et traitements870 806775 402
FZCharges sociales187 165139 096
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements22 86014 387
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions7 3594 991
GEAutres charges12 12711 286
GFTotal des charges d’exploitation (II)1 539 2151 504 391
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)186 639296 854
GLAutres intérêts et produits assimilés8 57822 643
GPTotal des produits financiers (V)8 57822 643
GRIntérêts et charges assimilées1 593166
GUTotal des charges financières (VI)1 593166
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)6 98522 477
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)193 624319 331
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion21 70512 256
HCReprises sur provisions et transferts de charges1 8881 054
HDTotal des produits exceptionnels (VII)23 59413 310
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion22 14115 650
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions6 5272 587
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)28 66818 237
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-5 074-4 928
HKImpôts sur les bénéfices (X)58 16884 534
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)1 758 0251 837 198
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)1 627 6431 607 328
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)130 382229 869
HPRenvois : Crédit-bail mobilier22 06810 327
A1Renvois : Transfert de charges15 3144 316
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles19 5068 42327 928
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles148 49614 4373 682159 251
0NAMORTISSEMENTS Total Général168 00122 8603 682187 179
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
3XAmortissements dérogatoires9 354
3ZTotal Provisions réglementées4 7166 5271 8889 354
6TSur comptes clients18 3637 35912 12413 598
7BTotal Provisions pour dépréciation23 3637 35912 12418 598
7CTOTAL GENERAL28 07813 88614 01227 952
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation7 35912 124
UJ- Exceptionnelles6 5271 888
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières2 523
VAClients douteux ou litigieux43 291
UXAutres créances clients1 083 931
VMImpôts sur les bénéfices34 813
VBT. V. A.99 431
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)73 405
VSCharges constatées d’avance19 616
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES1 357 0101 354 4872 523
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine144 75562 05982 696
8BFournisseurs et comptes rattaché122 351122 351
8CPersonnel et comptes rattachés35 25635 256
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux98 92698 926
VWT.V.A.200 873200 873
VQAutres impôts, taxes et assimilés8 4728 472
VIGroupe et associés18 23218 232
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)655 441655 441
VYTOTAL – ETAT DES DETTES1 284 3061 201 61082 696
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice148 436
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice25 191
30/06/2015 : Compte annuel complet
Greffe : MARSEILLE (1303)
Numéro de dépôt : 7751 du 29/06/2017
Numéro de gestion : 1992B01828
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2015, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2014, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires447 67827 928419 7508 444
AHFonds commercial114 514114 514114 514
APConstructions46 66446 658619
ATAutres immobilisations corporelles186 551112 59373 95876 216
BDAutres titres immobilisés5 0005 000
BHAutres immobilisations financières2 5232 5232 523
BJTOTAL (I)802 930192 179610 751201 717
BPEn cours de production de services140 000140 000278 000
BXClients et comptes rattachés1 127 22313 5981 113 625375 961
BZAutres créances207 649207 64950 884
CDValeurs mobilières de placement150 500150 500600 000
CFDisponibilités66 74366 743210 612
CHCharges constatées d’avance19 61619 61617 432
CJTOTAL (II)1 711 73113 5981 698 1341 532 889
COTOTAL GENERAL (0 à V)2 514 661205 7772 308 8851 734 607
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel15 00015 000
DDRéserve légale (1)1 5001 500
DFRéserves réglementées (1)36 34217 964
DHReport à nouveau832 000861 509
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)130 382229 869
DKProvisions réglementées9 3544 716
DLTOTAL (I)1 024 5781 130 558
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)144 75521 511
DVEmprunts et dettes financières divers (4)18 2326 686
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés122 35137 712
DYDettes fiscales et sociales343 527276 678
EAAutres dettes655 441261 463
ECTOTAL (IV)1 284 306604 049
EETOTAL GENERAL (I à V)2 308 8851 734 607
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an1 201 610594 703
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services1 836 4111 836 4111 635 905
FJChiffres d’affaires nets1 836 4111 836 4111 635 905
FMProduction stockée-138 000149 732
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges27 43815 601
FQAutres produits58
FRTotal des produits d’exploitation (I)1 725 8541 801 245
FWAutres achats et charges externes425 681544 582
FXImpôts, taxes et versements assimilés13 21814 648
FYSalaires et traitements870 806775 402
FZCharges sociales187 165139 096
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements22 86014 387
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions7 3594 991
GEAutres charges12 12711 286
GFTotal des charges d’exploitation (II)1 539 2151 504 391
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)186 639296 854
GLAutres intérêts et produits assimilés8 57822 643
GPTotal des produits financiers (V)8 57822 643
GRIntérêts et charges assimilées1 593166
GUTotal des charges financières (VI)1 593166
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)6 98522 477
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)193 624319 331
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion21 70512 256
HCReprises sur provisions et transferts de charges1 8881 054
HDTotal des produits exceptionnels (VII)23 59413 310
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion22 14115 650
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions6 5272 587
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)28 66818 237
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-5 074-4 928
HKImpôts sur les bénéfices (X)58 16884 534
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)1 758 0251 837 198
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)1 627 6431 607 328
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)130 382229 869
HPRenvois : Crédit-bail mobilier22 06810 327
A1Renvois : Transfert de charges15 3144 316
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles19 5068 42327 928
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles148 49614 4373 682159 251
0NAMORTISSEMENTS Total Général168 00122 8603 682187 179
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
3XAmortissements dérogatoires9 354
3ZTotal Provisions réglementées4 7166 5271 8889 354
6TSur comptes clients18 3637 35912 12413 598
7BTotal Provisions pour dépréciation23 3637 35912 12418 598
7CTOTAL GENERAL28 07813 88614 01227 952
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation7 35912 124
UJ- Exceptionnelles6 5271 888
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières2 523
VAClients douteux ou litigieux43 291
UXAutres créances clients1 083 931
VMImpôts sur les bénéfices34 813
VBT. V. A.99 431
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)73 405
VSCharges constatées d’avance19 616
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES1 357 0101 354 4872 523
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine144 75562 05982 696
8BFournisseurs et comptes rattaché122 351122 351
8CPersonnel et comptes rattachés35 25635 256
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux98 92698 926
VWT.V.A.200 873200 873
VQAutres impôts, taxes et assimilés8 4728 472
VIGroupe et associés18 23218 232
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)655 441655 441
VYTOTAL – ETAT DES DETTES1 284 3061 201 61082 696
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice148 436
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice25 191

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