PLANETE OUI

Dénomination usuelle : PLANETE OUI

Prédécesseur : BCM ENERGY
Continuité économique

Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T06922023010
Code de l'unité signataire : 07
Date de mise à jour : 21/10/2022
Date de dépôt : 20/10/2022
Date du texte : 11/10/2022
Date d'effet : 12/10/2022
Date de fin : 01/01/2999
Date de diffusion : 24/10/2022
Convention collective : Convention collective nationale de l'Import-export et du Commerce international (0043)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : BCM ENERGY
Siret : 81327355400051
Code APE : 6612Z
Secteur : Courtage de valeurs mobilières et de marchandises

Thèmes de l'accord :

• 131 - Autre, précisez

Signataires :

• 93

Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T06922019351
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 14/12/2022
Date de dépôt : 09/02/2022
Date du texte : 09/02/2022
Date d'effet : 10/02/2022
Date de fin : 01/01/2999
Date de diffusion : 19/12/2022
Convention collective : Convention collective nationale de l'Import-export et du Commerce international (0043)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : BCM ENERGY
Siret : 81327355400051
Code APE : 6612Z
Secteur : Courtage de valeurs mobilières et de marchandises

Thèmes de l'accord :

• 121 - Droit syndical, IRP, expression des salariés

Signataires :

• 93

N° national/d'enregistrement : 4689631
Date de dépôt : 08/10/2020
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 08/10/2030
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication : publication de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; Promotion pour le compte de tiers de produits électriques, étude et recherche de marché conseils et information économiques sur les consommations en énergie électrique ou non notamment avec simulation tarifaire ;
  
• N° de la classe : 39
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Distribution des eaux ou d'énergie ; fourniture (distribution) d'électricité renouvelable ou non ; fourniture (établissement) de certificats de consommation d'énergies renouvelables, fourniture (distribution) de gaz ;
  
• N° de la classe : 40
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Production d'énergie ; traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ; conseils en organisation et direction des affaires dans le domaine de la protection de l'environnement, des énergies nouvelles, de la préservation des richesses naturelles et du développement durable.
  

Déposant 1 : OUI Energy
Forme juridique : société par actions simplifiée
Adresse :
2 Rue Hegel
51160 Lille
FR

Mandataire 1 : BCM Energy Groupe, Monsieur Antoine Barbery
Adresse :
23 Boulevard Jules Favre
69006 Lyon
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 832828
Date de demande : 07/09/2021
N° de BOPI : 2021-40
Date du BOPI : 08/10/2021

Bénéficiare 1 : BCM ENERGY GROUPE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 833540156
Adresse :
23-25 Boulevard Jules Favre
69006 Lyon
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 838974
Date de demande : 09/11/2021
N° de BOPI : 2021-49
Date du BOPI : 10/12/2021

Bénéficiare 1 : OUI Energy, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 824763536
Adresse :
2 rue Hegel, Parc Euratechnologies
59160 LILLE/LOMME
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 839166
Date de demande : 15/11/2021
N° de BOPI : 2021-50
Date du BOPI : 17/12/2021

Bénéficiare 1 : OUI Développement, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 884864182
Adresse :
23 Boulevard Jules Favre
69006 Lyon
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 840189
Date de demande : 24/11/2021
N° de BOPI : 2021-51
Date du BOPI : 24/12/2021

Bénéficiare 1 : BCM Energy, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 813273554
Adresse :
23 Boulevard Jules Favre
69006 Lyon
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2020-44
Date du BOPI : 30/10/2020

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2021-04
Date du BOPI : 29/01/2021

N° national/d'enregistrement : 4689631
Date de dépôt : 08/10/2020
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 08/10/2030
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication : publication de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; Promotion pour le compte de tiers de produits électriques, étude et recherche de marché conseils et information économiques sur les consommations en énergie électrique ou non notamment avec simulation tarifaire ;
  
• N° de la classe : 39
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Distribution des eaux ou d'énergie ; fourniture (distribution) d'électricité renouvelable ou non ; fourniture (établissement) de certificats de consommation d'énergies renouvelables, fourniture (distribution) de gaz ;
  
• N° de la classe : 40
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Production d'énergie ; traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ; conseils en organisation et direction des affaires dans le domaine de la protection de l'environnement, des énergies nouvelles, de la préservation des richesses naturelles et du développement durable.
  

Déposant 1 : OUI Energy
Forme juridique : société par actions simplifiée
Adresse :
2 Rue Hegel
51160 Lille
FR

Mandataire 1 : BCM Energy Groupe, Monsieur Antoine Barbery
Adresse :
23 Boulevard Jules Favre
69006 Lyon
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 832828
Date de demande : 07/09/2021
N° de BOPI : 2021-40
Date du BOPI : 08/10/2021

Bénéficiare 1 : BCM ENERGY GROUPE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 833540156
Adresse :
23-25 Boulevard Jules Favre
69006 Lyon
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 838974
Date de demande : 09/11/2021
N° de BOPI : 2021-49
Date du BOPI : 10/12/2021

Bénéficiare 1 : OUI Energy, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 824763536
Adresse :
2 rue Hegel, Parc Euratechnologies
59160 LILLE/LOMME
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 839166
Date de demande : 15/11/2021
N° de BOPI : 2021-50
Date du BOPI : 17/12/2021

Bénéficiare 1 : OUI Développement, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 884864182
Adresse :
23 Boulevard Jules Favre
69006 Lyon
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 840189
Date de demande : 24/11/2021
N° de BOPI : 2021-51
Date du BOPI : 24/12/2021

Bénéficiare 1 : BCM Energy, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 813273554
Adresse :
23 Boulevard Jules Favre
69006 Lyon
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 849745
Date de demande : 22/02/2022
N° de BOPI : 2022-12
Date du BOPI : 25/03/2022

Bénéficiare 1 : OUI ENERGY, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 824763536
Adresse :
2 rue Hegel, Parc Euratechnologies
59160 Lille/Lomme
FR

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 866840
Date de demande : 05/09/2022
N° de BOPI : 2022-40
Date du BOPI : 07/10/2022

Bénéficiare 1 : Mint, SA
Numéro de SIREN : 422716878
Adresse :
52 rue d'odin
34965 Montpellier
FR

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2020-44
Date du BOPI : 30/10/2020

Evènement 8 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2021-04
Date du BOPI : 29/01/2021

N° national/d'enregistrement : 4689631
Date de dépôt : 08/10/2020
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 08/10/2030
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication : publication de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; Promotion pour le compte de tiers de produits électriques, étude et recherche de marché conseils et information économiques sur les consommations en énergie électrique ou non notamment avec simulation tarifaire ;
  
• N° de la classe : 39
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Distribution des eaux ou d'énergie ; fourniture (distribution) d'électricité renouvelable ou non ; fourniture (établissement) de certificats de consommation d'énergies renouvelables, fourniture (distribution) de gaz ;
  
• N° de la classe : 40
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Production d'énergie ; traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ; conseils en organisation et direction des affaires dans le domaine de la protection de l'environnement, des énergies nouvelles, de la préservation des richesses naturelles et du développement durable.
  

Déposant 1 : OUI Energy
Forme juridique : société par actions simplifiée
Adresse :
2 Rue Hegel
51160 Lille
FR

Mandataire 1 : BCM Energy Groupe, Monsieur Antoine Barbery
Adresse :
23 Boulevard Jules Favre
69006 Lyon
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 832828
Date de demande : 07/09/2021
N° de BOPI : 2021-40
Date du BOPI : 08/10/2021

Bénéficiare 1 : BCM ENERGY GROUPE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 833540156
Adresse :
23-25 Boulevard Jules Favre
69006 Lyon
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 838974
Date de demande : 09/11/2021
N° de BOPI : 2021-49
Date du BOPI : 10/12/2021

Bénéficiare 1 : OUI Energy, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 824763536
Adresse :
2 rue Hegel, Parc Euratechnologies
59160 LILLE/LOMME
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 839166
Date de demande : 15/11/2021
N° de BOPI : 2021-50
Date du BOPI : 17/12/2021

Bénéficiare 1 : OUI Développement, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 884864182
Adresse :
23 Boulevard Jules Favre
69006 Lyon
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 840189
Date de demande : 24/11/2021
N° de BOPI : 2021-51
Date du BOPI : 24/12/2021

Bénéficiare 1 : BCM Energy, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 813273554
Adresse :
23 Boulevard Jules Favre
69006 Lyon
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 849745
Date de demande : 22/02/2022
N° de BOPI : 2022-12
Date du BOPI : 25/03/2022

Bénéficiare 1 : OUI ENERGY, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 824763536
Adresse :
2 rue Hegel, Parc Euratechnologies
59160 Lille/Lomme
FR

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2020-44
Date du BOPI : 30/10/2020

Evènement 7 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2021-04
Date du BOPI : 29/01/2021

N° national/d'enregistrement : 4569954
Date de dépôt : 23/07/2019
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 23/07/2029
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 09
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Cellules et modules photovoltaïques ; panneaux solaires pour la production d'électricité, installations photovoltaïques pour la production d'électricité ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; installations et appareils pour la recharge des accumulateurs électriques ; appareils et instruments électriques de mesure, de surveillance et de contrôle d'appareils pour la production d'énergie ; appareils et instruments électriques de mesure, de surveillance et de contrôle de la consommation d'énergie électrique domestique ou industrielle ; appareils et instruments de télé-contrôle et de télécommande des équipements liés à la consommation d'énergie ; appareils de comptage d'énergie ; compteurs électriques ; logiciels ; logiciels destinés au domaine de l'énergie ; logiciels de conception, de gestion, de maintenance, de simulation ou de test, logiciels de réseaux de transport et de distribution d'énergie ; brochures, guides et manuels d'instruction, sous format électronique téléchargeable, concernant l'énergie et la maîtrise de l'énergie ;
  
• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; Promotion pour le compte de tiers de produits électriques, étude et recherche de marché, conseils et information économiques sur les consommations en énergie électrique ou non notamment avec simulation tarifaire ; conseils en communication (publicité) ; relations publiques ; conseils en communication (relations publiques) ; gestion de fichiers informatiques ; informations statistiques commerciales ; analyses de données commerciales ; services d'approvisionnement en énergie ; aide aux entreprises filiales dans le cadre de la direction de leurs affaires ; compilation de données ; analyse de coûts en matière de transport d'énergie ; études et recherches de marché dans le domaine de la protection de l'environnement, des énergies nouvelles, de la préservation des richesses naturelles, du développement durable, des transports et de la mobilité électrique ; analyse de coûts en matière de consommation d'énergie, d'impact environnemental ; établissement de statistiques ; analyse de prix de revient ; établissement de relevés de consommation énergétique ; facturation ; gestion et traitement de factures électroniques ; services de comparaison de prix ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; services de gestion de comptes clients ; informations et conseils administratifs et commerciaux dans le domaine de la consommation d'énergie, de la protection de l'environnement, de l'énergie renouvelable ; estimation commerciale de consommation d'énergie ; conseils et informations commerciaux pour la réalisation de simulation tarifaire et de prévisions de la consommation énergétique ; conseils commerciaux et informations commerciales en matière d'isolation et d'habitation ; conseils commerciaux en matière de déductions et avantages fiscaux et d'économies et crédits d'impôts en faveur des économies d'énergies et du développement durable pour l'optimisation de la production et de la distribution d'énergie ; services de placement professionnel ; services de vente en gros ou au détail d'électricité et de panneaux photovoltaïques ; achat (approvisionnement pour des tiers) d'électricité provenant d'installations pour l'utilisation des énergies renouvelables ; vente aux enchères d'électricité ;
  
• N° de la classe : 36
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Affaires financières ; constitution ou investissement de capitaux ; constitution de fonds ; affaires financières et opérations monétaires dans le domaine des énergies, de l'électricité, du nucléaire, de l'environnement, du photovoltaïque, de l'éolien, de l'hydrolien, du géothermique, de l'hydraulique, de l'énergie thermique, des bioénergies, des énergies renouvelables, de l'énergie biomasse, de l'énergie solaire ; transfert électronique de fonds ; services d'investissement en fonds propres ; conseils financiers en matière d'optimisation de consommation d'énergie ; transactions financières sur les marchés de gros des énergies et de l'électricité ; conseils financiers en matière de déductions et avantages fiscaux et d'économies et crédits d'impôts en faveur des économies d'énergie et du développement durable ; transactions financières ;
  
• N° de la classe : 39
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport et distribution d'énergie, d'électricité, d'énergie nucléaire, éolienne, hydrolienne, géothermique, hydraulique, thermique, de bioénergies, d'énergies renouvelables, d'énergie biomasse, d'énergie solaire ; fourniture (distribution) d'électricité renouvelable ou non ; fourniture (établissement) de certificats de consommation d'énergies renouvelable ; informations et conseils en matière de transport, de distribution et de fourniture d'énergie ;
  
• N° de la classe : 40
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Production d'énergie ; Production d'électricité à partir d'énergies renouvelables ; Production d'énergie nucléaire, d'énergie thermique, d'énergie éolienne, d'énergie hydraulique, d'énergie hydroélectrique, d'énergie hydrolienne, de bioénergies, d'énergie biomasse, d'énergie géothermique, d'énergie solaire ; traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ; conseils en organisation et direction des affaires dans le domaine de la protection de l'environnement, des énergies nouvelles, de la préservation des richesses naturelles et du développement durable ; location d'installations solaires (photovoltaïques) et de collecteurs solaires, d'installations électriques, d'installations éoliennes et d'installation hydroliennes ; consultations professionnelles en matière de production d'énergie, d'électricité, d'énergie nucléaire, d'énergie thermique, d'énergie éolienne, d'énergie hydraulique, d'énergie hydroélectrique, d'énergie hydrolienne, de bioénergies, d'énergie biomasse, d'énergie géothermique, d'énergie solaire ;
  
• N° de la classe : 42
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Audits en matière d'énergie ; conseils en matière (d'économie) d'énergie ; étude de projets techniques ; recherche en matière de protection de l'environnement ; services d'ingénierie en matière de production d'électricité et de gaz naturel ; conception (élaboration) de systèmes informatiques et de systèmes de télécommunication ; élaboration (conception) de banques de données techniques ; services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherches et de conception y relatifs ; services d'analyses et de recherches industrielles ; services de recherche et développement en matière d'énergie ; travaux d'ingénieurs chargés d'évaluations, d'estimations, de recherches et de rapport dans les domaines scientifiques et technologiques ; élaboration, conception, développement, installation et maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; recherches scientifiques et technologiques dans le domaine de l'énergie ; conseils et informations techniques relatifs aux relevés de compteurs de consommation d'énergie à distance ; évaluations et estimations techniques de la consommation d'énergie ; conception de systèmes informatiques et de logiciels, installation de logiciels informatiques, mise à jour, maintenance, location de logiciels informatiques, programmation pour ordinateurs ; conseils et consultation technique en matière de technologie d'approvisionnement en énergie et d'économie d'énergie.
  

Déposant 1 : OUI ENERGY
Forme juridique : SAS
Adresse :
Zac Euratechnologies
2 Rue Hegel
59160 Lille
FR

Mandataire 1 : Pieter Goovaerts, Monsieur Pieter Goovaerts
Adresse :
22 C-D/9 rue de la Cambre
1200 Bruxelles
BE

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 832828
Date de demande : 07/09/2021
N° de BOPI : 2021-40
Date du BOPI : 08/10/2021

Bénéficiare 1 : BCM ENERGY GROUPE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 833540156
Adresse :
23-25 Boulevard Jules Favre
69006 Lyon
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 838974
Date de demande : 09/11/2021
N° de BOPI : 2021-49
Date du BOPI : 10/12/2021

Bénéficiare 1 : OUI Energy, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 824763536
Adresse :
2 rue Hegel, Parc Euratechnologies
59160 LILLE/LOMME
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 839166
Date de demande : 15/11/2021
N° de BOPI : 2021-50
Date du BOPI : 17/12/2021

Bénéficiare 1 : OUI Développement, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 884864182
Adresse :
23 Boulevard Jules Favre
69006 Lyon
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 840189
Date de demande : 24/11/2021
N° de BOPI : 2021-51
Date du BOPI : 24/12/2021

Bénéficiare 1 : BCM Energy, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 813273554
Adresse :
23 Boulevard Jules Favre
69006 Lyon
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 849745
Date de demande : 22/02/2022
N° de BOPI : 2022-12
Date du BOPI : 25/03/2022

Bénéficiare 1 : OUI ENERGY, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 824763536
Adresse :
2 rue Hegel, Parc Euratechnologies
59160 Lille/Lomme
FR

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2019-33
Date du BOPI : 16/08/2019

Evènement 7 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2019-50
Date du BOPI : 13/12/2019

N° national/d'enregistrement : 4569954
Date de dépôt : 23/07/2019
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 23/07/2029
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 09
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Cellules et modules photovoltaïques ; panneaux solaires pour la production d'électricité, installations photovoltaïques pour la production d'électricité ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; installations et appareils pour la recharge des accumulateurs électriques ; appareils et instruments électriques de mesure, de surveillance et de contrôle d'appareils pour la production d'énergie ; appareils et instruments électriques de mesure, de surveillance et de contrôle de la consommation d'énergie électrique domestique ou industrielle ; appareils et instruments de télé-contrôle et de télécommande des équipements liés à la consommation d'énergie ; appareils de comptage d'énergie ; compteurs électriques ; logiciels ; logiciels destinés au domaine de l'énergie ; logiciels de conception, de gestion, de maintenance, de simulation ou de test, logiciels de réseaux de transport et de distribution d'énergie ; brochures, guides et manuels d'instruction, sous format électronique téléchargeable, concernant l'énergie et la maîtrise de l'énergie ;
  
• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; Promotion pour le compte de tiers de produits électriques, étude et recherche de marché, conseils et information économiques sur les consommations en énergie électrique ou non notamment avec simulation tarifaire ; conseils en communication (publicité) ; relations publiques ; conseils en communication (relations publiques) ; gestion de fichiers informatiques ; informations statistiques commerciales ; analyses de données commerciales ; services d'approvisionnement en énergie ; aide aux entreprises filiales dans le cadre de la direction de leurs affaires ; compilation de données ; analyse de coûts en matière de transport d'énergie ; études et recherches de marché dans le domaine de la protection de l'environnement, des énergies nouvelles, de la préservation des richesses naturelles, du développement durable, des transports et de la mobilité électrique ; analyse de coûts en matière de consommation d'énergie, d'impact environnemental ; établissement de statistiques ; analyse de prix de revient ; établissement de relevés de consommation énergétique ; facturation ; gestion et traitement de factures électroniques ; services de comparaison de prix ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; services de gestion de comptes clients ; informations et conseils administratifs et commerciaux dans le domaine de la consommation d'énergie, de la protection de l'environnement, de l'énergie renouvelable ; estimation commerciale de consommation d'énergie ; conseils et informations commerciaux pour la réalisation de simulation tarifaire et de prévisions de la consommation énergétique ; conseils commerciaux et informations commerciales en matière d'isolation et d'habitation ; conseils commerciaux en matière de déductions et avantages fiscaux et d'économies et crédits d'impôts en faveur des économies d'énergies et du développement durable pour l'optimisation de la production et de la distribution d'énergie ; services de placement professionnel ; services de vente en gros ou au détail d'électricité et de panneaux photovoltaïques ; achat (approvisionnement pour des tiers) d'électricité provenant d'installations pour l'utilisation des énergies renouvelables ; vente aux enchères d'électricité ;
  
• N° de la classe : 36
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Affaires financières ; constitution ou investissement de capitaux ; constitution de fonds ; affaires financières et opérations monétaires dans le domaine des énergies, de l'électricité, du nucléaire, de l'environnement, du photovoltaïque, de l'éolien, de l'hydrolien, du géothermique, de l'hydraulique, de l'énergie thermique, des bioénergies, des énergies renouvelables, de l'énergie biomasse, de l'énergie solaire ; transfert électronique de fonds ; services d'investissement en fonds propres ; conseils financiers en matière d'optimisation de consommation d'énergie ; transactions financières sur les marchés de gros des énergies et de l'électricité ; conseils financiers en matière de déductions et avantages fiscaux et d'économies et crédits d'impôts en faveur des économies d'énergie et du développement durable ; transactions financières ;
  
• N° de la classe : 39
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport et distribution d'énergie, d'électricité, d'énergie nucléaire, éolienne, hydrolienne, géothermique, hydraulique, thermique, de bioénergies, d'énergies renouvelables, d'énergie biomasse, d'énergie solaire ; fourniture (distribution) d'électricité renouvelable ou non ; fourniture (établissement) de certificats de consommation d'énergies renouvelable ; informations et conseils en matière de transport, de distribution et de fourniture d'énergie ;
  
• N° de la classe : 40
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Production d'énergie ; Production d'électricité à partir d'énergies renouvelables ; Production d'énergie nucléaire, d'énergie thermique, d'énergie éolienne, d'énergie hydraulique, d'énergie hydroélectrique, d'énergie hydrolienne, de bioénergies, d'énergie biomasse, d'énergie géothermique, d'énergie solaire ; traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ; conseils en organisation et direction des affaires dans le domaine de la protection de l'environnement, des énergies nouvelles, de la préservation des richesses naturelles et du développement durable ; location d'installations solaires (photovoltaïques) et de collecteurs solaires, d'installations électriques, d'installations éoliennes et d'installation hydroliennes ; consultations professionnelles en matière de production d'énergie, d'électricité, d'énergie nucléaire, d'énergie thermique, d'énergie éolienne, d'énergie hydraulique, d'énergie hydroélectrique, d'énergie hydrolienne, de bioénergies, d'énergie biomasse, d'énergie géothermique, d'énergie solaire ;
  
• N° de la classe : 42
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Audits en matière d'énergie ; conseils en matière (d'économie) d'énergie ; étude de projets techniques ; recherche en matière de protection de l'environnement ; services d'ingénierie en matière de production d'électricité et de gaz naturel ; conception (élaboration) de systèmes informatiques et de systèmes de télécommunication ; élaboration (conception) de banques de données techniques ; services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherches et de conception y relatifs ; services d'analyses et de recherches industrielles ; services de recherche et développement en matière d'énergie ; travaux d'ingénieurs chargés d'évaluations, d'estimations, de recherches et de rapport dans les domaines scientifiques et technologiques ; élaboration, conception, développement, installation et maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; recherches scientifiques et technologiques dans le domaine de l'énergie ; conseils et informations techniques relatifs aux relevés de compteurs de consommation d'énergie à distance ; évaluations et estimations techniques de la consommation d'énergie ; conception de systèmes informatiques et de logiciels, installation de logiciels informatiques, mise à jour, maintenance, location de logiciels informatiques, programmation pour ordinateurs ; conseils et consultation technique en matière de technologie d'approvisionnement en énergie et d'économie d'énergie.
  

Déposant 1 : OUI ENERGY
Forme juridique : SAS
Adresse :
Zac Euratechnologies
2 Rue Hegel
59160 Lille
FR

Mandataire 1 : Pieter Goovaerts, Monsieur Pieter Goovaerts
Adresse :
22 C-D/9 rue de la Cambre
1200 Bruxelles
BE

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 832828
Date de demande : 07/09/2021
N° de BOPI : 2021-40
Date du BOPI : 08/10/2021

Bénéficiare 1 : BCM ENERGY GROUPE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 833540156
Adresse :
23-25 Boulevard Jules Favre
69006 Lyon
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 838974
Date de demande : 09/11/2021
N° de BOPI : 2021-49
Date du BOPI : 10/12/2021

Bénéficiare 1 : OUI Energy, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 824763536
Adresse :
2 rue Hegel, Parc Euratechnologies
59160 LILLE/LOMME
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 839166
Date de demande : 15/11/2021
N° de BOPI : 2021-50
Date du BOPI : 17/12/2021

Bénéficiare 1 : OUI Développement, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 884864182
Adresse :
23 Boulevard Jules Favre
69006 Lyon
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 840189
Date de demande : 24/11/2021
N° de BOPI : 2021-51
Date du BOPI : 24/12/2021

Bénéficiare 1 : BCM Energy, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 813273554
Adresse :
23 Boulevard Jules Favre
69006 Lyon
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2019-33
Date du BOPI : 16/08/2019

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2019-50
Date du BOPI : 13/12/2019

N° national/d'enregistrement : 4569954
Date de dépôt : 23/07/2019
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 23/07/2029
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 09
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Cellules et modules photovoltaïques ; panneaux solaires pour la production d'électricité, installations photovoltaïques pour la production d'électricité ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; installations et appareils pour la recharge des accumulateurs électriques ; appareils et instruments électriques de mesure, de surveillance et de contrôle d'appareils pour la production d'énergie ; appareils et instruments électriques de mesure, de surveillance et de contrôle de la consommation d'énergie électrique domestique ou industrielle ; appareils et instruments de télé-contrôle et de télécommande des équipements liés à la consommation d'énergie ; appareils de comptage d'énergie ; compteurs électriques ; logiciels ; logiciels destinés au domaine de l'énergie ; logiciels de conception, de gestion, de maintenance, de simulation ou de test, logiciels de réseaux de transport et de distribution d'énergie ; brochures, guides et manuels d'instruction, sous format électronique téléchargeable, concernant l'énergie et la maîtrise de l'énergie ;
  
• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; Promotion pour le compte de tiers de produits électriques, étude et recherche de marché, conseils et information économiques sur les consommations en énergie électrique ou non notamment avec simulation tarifaire ; conseils en communication (publicité) ; relations publiques ; conseils en communication (relations publiques) ; gestion de fichiers informatiques ; informations statistiques commerciales ; analyses de données commerciales ; services d'approvisionnement en énergie ; aide aux entreprises filiales dans le cadre de la direction de leurs affaires ; compilation de données ; analyse de coûts en matière de transport d'énergie ; études et recherches de marché dans le domaine de la protection de l'environnement, des énergies nouvelles, de la préservation des richesses naturelles, du développement durable, des transports et de la mobilité électrique ; analyse de coûts en matière de consommation d'énergie, d'impact environnemental ; établissement de statistiques ; analyse de prix de revient ; établissement de relevés de consommation énergétique ; facturation ; gestion et traitement de factures électroniques ; services de comparaison de prix ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; services de gestion de comptes clients ; informations et conseils administratifs et commerciaux dans le domaine de la consommation d'énergie, de la protection de l'environnement, de l'énergie renouvelable ; estimation commerciale de consommation d'énergie ; conseils et informations commerciaux pour la réalisation de simulation tarifaire et de prévisions de la consommation énergétique ; conseils commerciaux et informations commerciales en matière d'isolation et d'habitation ; conseils commerciaux en matière de déductions et avantages fiscaux et d'économies et crédits d'impôts en faveur des économies d'énergies et du développement durable pour l'optimisation de la production et de la distribution d'énergie ; services de placement professionnel ; services de vente en gros ou au détail d'électricité et de panneaux photovoltaïques ; achat (approvisionnement pour des tiers) d'électricité provenant d'installations pour l'utilisation des énergies renouvelables ; vente aux enchères d'électricité ;
  
• N° de la classe : 36
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Affaires financières ; constitution ou investissement de capitaux ; constitution de fonds ; affaires financières et opérations monétaires dans le domaine des énergies, de l'électricité, du nucléaire, de l'environnement, du photovoltaïque, de l'éolien, de l'hydrolien, du géothermique, de l'hydraulique, de l'énergie thermique, des bioénergies, des énergies renouvelables, de l'énergie biomasse, de l'énergie solaire ; transfert électronique de fonds ; services d'investissement en fonds propres ; conseils financiers en matière d'optimisation de consommation d'énergie ; transactions financières sur les marchés de gros des énergies et de l'électricité ; conseils financiers en matière de déductions et avantages fiscaux et d'économies et crédits d'impôts en faveur des économies d'énergie et du développement durable ; transactions financières ;
  
• N° de la classe : 39
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport et distribution d'énergie, d'électricité, d'énergie nucléaire, éolienne, hydrolienne, géothermique, hydraulique, thermique, de bioénergies, d'énergies renouvelables, d'énergie biomasse, d'énergie solaire ; fourniture (distribution) d'électricité renouvelable ou non ; fourniture (établissement) de certificats de consommation d'énergies renouvelable ; informations et conseils en matière de transport, de distribution et de fourniture d'énergie ;
  
• N° de la classe : 40
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Production d'énergie ; Production d'électricité à partir d'énergies renouvelables ; Production d'énergie nucléaire, d'énergie thermique, d'énergie éolienne, d'énergie hydraulique, d'énergie hydroélectrique, d'énergie hydrolienne, de bioénergies, d'énergie biomasse, d'énergie géothermique, d'énergie solaire ; traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ; conseils en organisation et direction des affaires dans le domaine de la protection de l'environnement, des énergies nouvelles, de la préservation des richesses naturelles et du développement durable ; location d'installations solaires (photovoltaïques) et de collecteurs solaires, d'installations électriques, d'installations éoliennes et d'installation hydroliennes ; consultations professionnelles en matière de production d'énergie, d'électricité, d'énergie nucléaire, d'énergie thermique, d'énergie éolienne, d'énergie hydraulique, d'énergie hydroélectrique, d'énergie hydrolienne, de bioénergies, d'énergie biomasse, d'énergie géothermique, d'énergie solaire ;
  
• N° de la classe : 42
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Audits en matière d'énergie ; conseils en matière (d'économie) d'énergie ; étude de projets techniques ; recherche en matière de protection de l'environnement ; services d'ingénierie en matière de production d'électricité et de gaz naturel ; conception (élaboration) de systèmes informatiques et de systèmes de télécommunication ; élaboration (conception) de banques de données techniques ; services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherches et de conception y relatifs ; services d'analyses et de recherches industrielles ; services de recherche et développement en matière d'énergie ; travaux d'ingénieurs chargés d'évaluations, d'estimations, de recherches et de rapport dans les domaines scientifiques et technologiques ; élaboration, conception, développement, installation et maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; recherches scientifiques et technologiques dans le domaine de l'énergie ; conseils et informations techniques relatifs aux relevés de compteurs de consommation d'énergie à distance ; évaluations et estimations techniques de la consommation d'énergie ; conception de systèmes informatiques et de logiciels, installation de logiciels informatiques, mise à jour, maintenance, location de logiciels informatiques, programmation pour ordinateurs ; conseils et consultation technique en matière de technologie d'approvisionnement en énergie et d'économie d'énergie.
  

Déposant 1 : OUI ENERGY
Forme juridique : SAS
Adresse :
Zac Euratechnologies
2 Rue Hegel
59160 Lille
FR

Mandataire 1 : Pieter Goovaerts, Monsieur Pieter Goovaerts
Adresse :
22 C-D/9 rue de la Cambre
1200 Bruxelles
BE

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 832828
Date de demande : 07/09/2021
N° de BOPI : 2021-40
Date du BOPI : 08/10/2021

Bénéficiare 1 : BCM ENERGY GROUPE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 833540156
Adresse :
23-25 Boulevard Jules Favre
69006 Lyon
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 838974
Date de demande : 09/11/2021
N° de BOPI : 2021-49
Date du BOPI : 10/12/2021

Bénéficiare 1 : OUI Energy, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 824763536
Adresse :
2 rue Hegel, Parc Euratechnologies
59160 LILLE/LOMME
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 839166
Date de demande : 15/11/2021
N° de BOPI : 2021-50
Date du BOPI : 17/12/2021

Bénéficiare 1 : OUI Développement, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 884864182
Adresse :
23 Boulevard Jules Favre
69006 Lyon
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 840189
Date de demande : 24/11/2021
N° de BOPI : 2021-51
Date du BOPI : 24/12/2021

Bénéficiare 1 : BCM Energy, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 813273554
Adresse :
23 Boulevard Jules Favre
69006 Lyon
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 849745
Date de demande : 22/02/2022
N° de BOPI : 2022-12
Date du BOPI : 25/03/2022

Bénéficiare 1 : OUI ENERGY, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 824763536
Adresse :
2 rue Hegel, Parc Euratechnologies
59160 Lille/Lomme
FR

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 866840
Date de demande : 05/09/2022
N° de BOPI : 2022-40
Date du BOPI : 07/10/2022

Bénéficiare 1 : Mint, SA
Numéro de SIREN : 422716878
Adresse :
52 rue d'odin
34965 Montpellier
FR

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2019-33
Date du BOPI : 16/08/2019

Evènement 8 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2019-50
Date du BOPI : 13/12/2019

N° national/d'enregistrement : 4524072
Date de dépôt : 11/02/2019
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 11/02/2029
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 09
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Cellules et modules photovoltaïques ; panneaux solaires pour la production d'électricité, installations photovoltaïques pour la production d'électricité ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; installations et appareils pour la recharge des accumulateurs électriques ; appareils et instruments électriques de mesure, de surveillance et de contrôle d'appareils pour la production d'énergie ; appareils et instruments électriques de mesure, de surveillance et de contrôle de la consommation d'énergie électrique domestique ou industrielle ; appareils et instruments de télé-contrôle et de télécommande des équipements liés à la consommation d'énergie ; appareils de comptage d'énergie ; compteurs électriques ; logiciels ; logiciels destinés au domaine de l'énergie ; logiciels de conception, de gestion, de maintenance, de simulation ou de test, logiciels de réseaux de transport et de distribution d'énergie ; brochures, guides et manuels d'instruction, sous format électronique téléchargeable, concernant l'énergie et la maîtrise de l'énergie ;
  
• N° de la classe : 36
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Affaires financières ; constitution ou investissement de capitaux ; constitution de fonds ; affaires financières et opérations monétaires dans le domaine des énergies, de l'électricité, du nucléaire, de l'environnement, du photovoltaïque, de l'éolien, de l'hydrolien, du géothermique, de l'hydraulique, de l'énergie thermique, des bioénergies, des énergies renouvelables, de l'énergie biomasse, de l'énergie solaire ; transfert électronique de fonds ; services d'investissement en fonds propres ; conseils financiers en matière d'optimisation de consommation d'énergie ; transactions financières sur les marchés de gros des énergies et de l'électricité ; conseils financiers en matière de déductions et avantages fiscaux et d'économies et crédits d'impôts en faveur des économies d'énergie et du développement durable ; transactions financières ;
  
• N° de la classe : 39
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport et distribution d'énergie, d'électricité, d'énergie nucléaire, éolienne, hydrolienne, géothermique, hydraulique, thermique, de bioénergies, d'énergies renouvelables, d'énergie biomasse, d'énergie solaire ; fourniture (distribution) d'électricité renouvelable ou non ; fourniture (établissement) de certificats de consommation d'énergies renouvelable ; informations et conseils en matière de transport, de distribution et de fourniture d'énergie ;
  
• N° de la classe : 40
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Production d'énergie ; Production d'électricité à partir d'énergies renouvelables ; Production d'énergie nucléaire, d'énergie thermique, d'énergie éolienne, d'énergie hydraulique, d'énergie hydroélectrique, d'énergie hydrolienne, de bioénergies, d'énergie biomasse, d'énergie géothermique, d'énergie solaire ; traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ; conseils en organisation et direction des affaires dans le domaine de la protection de l'environnement, des énergies nouvelles, de la préservation des richesses naturelles et du développement durable ; location d'installations solaires (photovoltaïques) et de collecteurs solaires, d'installations électriques, d'installations éoliennes et d'installation hydroliennes ; consultations professionnelles en matière de production d'énergie, d'électricité, d'énergie nucléaire, d'énergie thermique, d'énergie éolienne, d'énergie hydraulique, d'énergie hydroélectrique, d'énergie hydrolienne, de bioénergies, d'énergie biomasse, d'énergie géothermique, d'énergie solaire ;
  
• N° de la classe : 42
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Audits en matière d'énergie ; conseils en matière (d'économie) d'énergie ; étude de projets techniques ; recherche en matière de protection de l'environnement ; services d'ingénierie en matière de production d'électricité et de gaz naturel ; conception (élaboration) de systèmes informatiques et de systèmes de télécommunication ; élaboration (conception) de banques de données techniques ; services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherches et de conception y relatifs ; services d'analyses et de recherches industrielles ; services de recherche et développement en matière d'énergie ; travaux d'ingénieurs chargés d'évaluations, d'estimations, de recherches et de rapport dans les domaines scientifiques et technologiques ; élaboration, conception, développement, installation et maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; recherches scientifiques et technologiques dans le domaine de l'énergie ; conseils et informations techniques relatifs aux relevés de compteurs de consommation d'énergie à distance ; évaluations et estimations techniques de la consommation d'énergie ; conception de systèmes informatiques et de logiciels, installation de logiciels informatiques, mise à jour, maintenance, location de logiciels informatiques, programmation pour ordinateurs ; conseils et consultation technique en matière de technologie d'approvisionnement en énergie et d'économie d'énergie.
  

Déposant 1 : OUI ENERGY
Forme juridique : SAS
Adresse :
Zac Euratechnologies
2 Rue Hegel
59160 Lille
FR

Mandataire 1 : Monsieur Pieter Goovaerts
Adresse :
22 C-D/9 rue de la Cambre
1200 Bruxelles
BE

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 832828
Date de demande : 07/09/2021
N° de BOPI : 2021-40
Date du BOPI : 08/10/2021

Bénéficiare 1 : BCM ENERGY GROUPE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 833540156
Adresse :
23-25 Boulevard Jules Favre
69006 Lyon
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 838974
Date de demande : 09/11/2021
N° de BOPI : 2021-49
Date du BOPI : 10/12/2021

Bénéficiare 1 : OUI Energy, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 824763536
Adresse :
2 rue Hegel, Parc Euratechnologies
59160 LILLE/LOMME
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 839166
Date de demande : 15/11/2021
N° de BOPI : 2021-50
Date du BOPI : 17/12/2021

Bénéficiare 1 : OUI Développement, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 884864182
Adresse :
23 Boulevard Jules Favre
69006 Lyon
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 840189
Date de demande : 24/11/2021
N° de BOPI : 2021-51
Date du BOPI : 24/12/2021

Bénéficiare 1 : BCM Energy, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 813273554
Adresse :
23 Boulevard Jules Favre
69006 Lyon
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2019-10
Date du BOPI : 08/03/2019

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2019-25
Date du BOPI : 21/06/2019

N° national/d'enregistrement : 4524084
Date de dépôt : 11/02/2019
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 11/02/2029
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 36
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Affaires financières ; constitution ou investissement de capitaux ; constitution de fonds ; affaires financières et opérations monétaires dans le domaine des énergies, de l'électricité, du nucléaire, de l'environnement, du photovoltaïque, de l'éolien, de l'hydrolien, du géothermique, de l'hydraulique, de l'énergie thermique, des bioénergies, des énergies renouvelables, de l'énergie biomasse, de l'énergie solaire ; transfert électronique de fonds ; services d'investissement en fonds propres ; transactions financières sur les marchés de gros des énergies et de l'électricité ; transactions financières ;
  
• N° de la classe : 39
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport et distribution d'énergie, d'électricité, d'énergie nucléaire, éolienne, hydrolienne, géothermique, hydraulique, thermique, de bioénergies, d'énergies renouvelables, d'énergie biomasse, d'énergie solaire ; fourniture (distribution) d'électricité renouvelable ou non ; fourniture (établissement) de certificats de consommation d'énergies renouvelable ;
  
• N° de la classe : 40
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Production d'énergie ; Production d'électricité à partir d'énergies renouvelables ; Production d'énergie nucléaire, d'énergie thermique, d'énergie éolienne, d'énergie hydraulique, d'énergie hydroélectrique, d'énergie hydrolienne, de bioénergies, d'énergie biomasse, d'énergie géothermique, d'énergie solaire ; traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ; conseils en organisation et direction des affaires dans le domaine de la protection de l'environnement, de la préservation des richesses naturelles et du développement durable ; location d'installations solaires (photovoltaïques) et de collecteurs solaires, d'installations électriques, d'installations éoliennes et d'installation hydroliennes ;
  
• N° de la classe : 42
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Audits en matière d'énergie ; conseils en matière (d'économie) d'énergie ; étude de projets techniques ; recherche en matière de protection de l'environnement ; services d'ingénierie en matière de production d'électricité et de gaz naturel ; conception (élaboration) de systèmes informatiques et de systèmes de télécommunication ; élaboration (conception) de banques de données techniques ; services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherches et de conception y relatifs ; services d'analyses et de recherches industrielles ; services de recherche et développement en matière d'énergie ; travaux d'ingénieurs chargés d'évaluations, d'estimations, de recherches et de rapport dans les domaines scientifiques et technologiques ; élaboration, conception, développement ; recherches scientifiques et technologiques dans le domaine de l'énergie ; conception de systèmes informatiques et de logiciels, programmation pour ordinateurs ; conseils et consultation technique en matière de technologie d'approvisionnement en énergie et d'économie d'énergie.
  

Déposant 1 : OUI ENERGY
Forme juridique : SAS
Adresse :
Zac Euratechnologies
2 Rue Hegel
59160 Lille
FR

Mandataire 1 : Monsieur Pieter Goovaerts
Adresse :
22 C-D/9 rue de la Cambre
1200 Bruxelles
BE

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 832828
Date de demande : 07/09/2021
N° de BOPI : 2021-40
Date du BOPI : 08/10/2021

Bénéficiare 1 : BCM ENERGY GROUPE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 833540156
Adresse :
23-25 Boulevard Jules Favre
69006 Lyon
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 838974
Date de demande : 09/11/2021
N° de BOPI : 2021-49
Date du BOPI : 10/12/2021

Bénéficiare 1 : OUI Energy, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 824763536
Adresse :
2 rue Hegel, Parc Euratechnologies
59160 LILLE/LOMME
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 839166
Date de demande : 15/11/2021
N° de BOPI : 2021-50
Date du BOPI : 17/12/2021

Bénéficiare 1 : OUI Développement, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 884864182
Adresse :
23 Boulevard Jules Favre
69006 Lyon
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 840189
Date de demande : 24/11/2021
N° de BOPI : 2021-51
Date du BOPI : 24/12/2021

Bénéficiare 1 : BCM Energy, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 813273554
Adresse :
23 Boulevard Jules Favre
69006 Lyon
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2019-10
Date du BOPI : 08/03/2019

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2019-37
Date du BOPI : 13/09/2019

N° national/d'enregistrement : 4524093
Date de dépôt : 11/02/2019
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 11/02/2029
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 09
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Cellules et modules photovoltaïques ; panneaux solaires pour la production d'électricité, installations photovoltaïques pour la production d'électricité ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; installations et appareils pour la recharge des accumulateurs électriques ; appareils et instruments électriques de mesure, de surveillance et de contrôle d'appareils pour la production d'énergie ; appareils et instruments électriques de mesure, de surveillance et de contrôle de la consommation d'énergie électrique domestique ou industrielle ; appareils et instruments de télé-contrôle et de télécommande des équipements liés à la consommation d'énergie ; appareils de comptage d'énergie ; compteurs électriques ; logiciels ; logiciels destinés au domaine de l'énergie ; logiciels de conception, de gestion, de maintenance, de simulation ou de test, logiciels de réseaux de transport et de distribution d'énergie ; brochures, guides et manuels d'instruction, sous format électronique téléchargeable, concernant l'énergie et la maîtrise de l'énergie ;
  
• N° de la classe : 36
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Affaires financières ; constitution ou investissement de capitaux ; constitution de fonds ; affaires financières et opérations monétaires dans le domaine des énergies, de l'électricité, du nucléaire, de l'environnement, du photovoltaïque, de l'éolien, de l'hydrolien, du géothermique, de l'hydraulique, de l'énergie thermique, des bioénergies, des énergies renouvelables, de l'énergie biomasse, de l'énergie solaire ; transfert électronique de fonds ; services d'investissement en fonds propres ; conseils financiers en matière d'optimisation de consommation d'énergie ; transactions financières sur les marchés de gros des énergies et de l'électricité ; conseils financiers en matière de déductions et avantages fiscaux et d'économies et crédits d'impôts en faveur des économies d'énergie et du développement durable ; transactions financières ;
  
• N° de la classe : 39
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport et distribution d'énergie, d'électricité, d'énergie nucléaire, éolienne, hydrolienne, géothermique, hydraulique, thermique, de bioénergies, d'énergies renouvelables, d'énergie biomasse, d'énergie solaire ; fourniture (distribution) d'électricité renouvelable ou non ; fourniture (établissement) de certificats de consommation d'énergies renouvelable ; informations et conseils en matière de transport, de distribution et de fourniture d'énergie ;
  
• N° de la classe : 40
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Production d'énergie ; Production d'électricité à partir d'énergies renouvelables ; Production d'énergie nucléaire, d'énergie thermique, d'énergie éolienne, d'énergie hydraulique, d'énergie hydroélectrique, d'énergie hydrolienne, de bioénergies, d'énergie biomasse, d'énergie géothermique, d'énergie solaire ; traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ; conseils en organisation et direction des affaires dans le domaine de la protection de l'environnement, des énergies nouvelles, de la préservation des richesses naturelles et du développement durable ; location d'installations solaires (photovoltaïques) et de collecteurs solaires, d'installations électriques, d'installations éoliennes et d'installation hydroliennes ; consultations professionnelles en matière de production d'énergie, d'électricité, d'énergie nucléaire, d'énergie thermique, d'énergie éolienne, d'énergie hydraulique, d'énergie hydroélectrique, d'énergie hydrolienne, de bioénergies, d'énergie biomasse, d'énergie géothermique, d'énergie solaire ;
  
• N° de la classe : 42
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Audits en matière d'énergie ; conseils en matière (d'économie) d'énergie ; étude de projets techniques ; recherche en matière de protection de l'environnement ; services d'ingénierie en matière de production d'électricité et de gaz naturel ; conception (élaboration) de systèmes informatiques et de systèmes de télécommunication ; élaboration (conception) de banques de données techniques ; services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherches et de conception y relatifs ; services d'analyses et de recherches industrielles ; services de recherche et développement en matière d'énergie ; travaux d'ingénieurs chargés d'évaluations, d'estimations, de recherches et de rapport dans les domaines scientifiques et technologiques ; élaboration, conception, développement, installation et maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; recherches scientifiques et technologiques dans le domaine de l'énergie ; conseils et informations techniques relatifs aux relevés de compteurs de consommation d'énergie à distance ; évaluations et estimations techniques de la consommation d'énergie ; conception de systèmes informatiques et de logiciels, installation de logiciels informatiques, mise à jour, maintenance, location de logiciels informatiques, programmation pour ordinateurs ; conseils et consultation technique en matière de technologie d'approvisionnement en énergie et d'économie d'énergie.
  

Déposant 1 : OUI ENERGY
Forme juridique : SAS
Adresse :
Zac Euratechnologies
2 Rue Hegel
59160 Lille
FR

Mandataire 1 : Monsieur Pieter Goovaerts
Adresse :
22 C-D/9 rue de la Cambre
1200 Bruxelles
BE

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 832828
Date de demande : 07/09/2021
N° de BOPI : 2021-40
Date du BOPI : 08/10/2021

Bénéficiare 1 : BCM ENERGY GROUPE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 833540156
Adresse :
23-25 Boulevard Jules Favre
69006 Lyon
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 838974
Date de demande : 09/11/2021
N° de BOPI : 2021-49
Date du BOPI : 10/12/2021

Bénéficiare 1 : OUI Energy, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 824763536
Adresse :
2 rue Hegel, Parc Euratechnologies
59160 LILLE/LOMME
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 839166
Date de demande : 15/11/2021
N° de BOPI : 2021-50
Date du BOPI : 17/12/2021

Bénéficiare 1 : OUI Développement, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 884864182
Adresse :
23 Boulevard Jules Favre
69006 Lyon
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 840189
Date de demande : 24/11/2021
N° de BOPI : 2021-51
Date du BOPI : 24/12/2021

Bénéficiare 1 : BCM Energy, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 813273554
Adresse :
23 Boulevard Jules Favre
69006 Lyon
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2019-10
Date du BOPI : 08/03/2019

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2019-24
Date du BOPI : 14/06/2019

N° national/d'enregistrement : 4524072
Date de dépôt : 11/02/2019
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 11/02/2029
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 09
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Cellules et modules photovoltaïques ; panneaux solaires pour la production d'électricité, installations photovoltaïques pour la production d'électricité ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; installations et appareils pour la recharge des accumulateurs électriques ; appareils et instruments électriques de mesure, de surveillance et de contrôle d'appareils pour la production d'énergie ; appareils et instruments électriques de mesure, de surveillance et de contrôle de la consommation d'énergie électrique domestique ou industrielle ; appareils et instruments de télé-contrôle et de télécommande des équipements liés à la consommation d'énergie ; appareils de comptage d'énergie ; compteurs électriques ; logiciels ; logiciels destinés au domaine de l'énergie ; logiciels de conception, de gestion, de maintenance, de simulation ou de test, logiciels de réseaux de transport et de distribution d'énergie ; brochures, guides et manuels d'instruction, sous format électronique téléchargeable, concernant l'énergie et la maîtrise de l'énergie ;
  
• N° de la classe : 36
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Affaires financières ; constitution ou investissement de capitaux ; constitution de fonds ; affaires financières et opérations monétaires dans le domaine des énergies, de l'électricité, du nucléaire, de l'environnement, du photovoltaïque, de l'éolien, de l'hydrolien, du géothermique, de l'hydraulique, de l'énergie thermique, des bioénergies, des énergies renouvelables, de l'énergie biomasse, de l'énergie solaire ; transfert électronique de fonds ; services d'investissement en fonds propres ; conseils financiers en matière d'optimisation de consommation d'énergie ; transactions financières sur les marchés de gros des énergies et de l'électricité ; conseils financiers en matière de déductions et avantages fiscaux et d'économies et crédits d'impôts en faveur des économies d'énergie et du développement durable ; transactions financières ;
  
• N° de la classe : 39
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport et distribution d'énergie, d'électricité, d'énergie nucléaire, éolienne, hydrolienne, géothermique, hydraulique, thermique, de bioénergies, d'énergies renouvelables, d'énergie biomasse, d'énergie solaire ; fourniture (distribution) d'électricité renouvelable ou non ; fourniture (établissement) de certificats de consommation d'énergies renouvelable ; informations et conseils en matière de transport, de distribution et de fourniture d'énergie ;
  
• N° de la classe : 40
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Production d'énergie ; Production d'électricité à partir d'énergies renouvelables ; Production d'énergie nucléaire, d'énergie thermique, d'énergie éolienne, d'énergie hydraulique, d'énergie hydroélectrique, d'énergie hydrolienne, de bioénergies, d'énergie biomasse, d'énergie géothermique, d'énergie solaire ; traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ; conseils en organisation et direction des affaires dans le domaine de la protection de l'environnement, des énergies nouvelles, de la préservation des richesses naturelles et du développement durable ; location d'installations solaires (photovoltaïques) et de collecteurs solaires, d'installations électriques, d'installations éoliennes et d'installation hydroliennes ; consultations professionnelles en matière de production d'énergie, d'électricité, d'énergie nucléaire, d'énergie thermique, d'énergie éolienne, d'énergie hydraulique, d'énergie hydroélectrique, d'énergie hydrolienne, de bioénergies, d'énergie biomasse, d'énergie géothermique, d'énergie solaire ;
  
• N° de la classe : 42
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Audits en matière d'énergie ; conseils en matière (d'économie) d'énergie ; étude de projets techniques ; recherche en matière de protection de l'environnement ; services d'ingénierie en matière de production d'électricité et de gaz naturel ; conception (élaboration) de systèmes informatiques et de systèmes de télécommunication ; élaboration (conception) de banques de données techniques ; services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherches et de conception y relatifs ; services d'analyses et de recherches industrielles ; services de recherche et développement en matière d'énergie ; travaux d'ingénieurs chargés d'évaluations, d'estimations, de recherches et de rapport dans les domaines scientifiques et technologiques ; élaboration, conception, développement, installation et maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; recherches scientifiques et technologiques dans le domaine de l'énergie ; conseils et informations techniques relatifs aux relevés de compteurs de consommation d'énergie à distance ; évaluations et estimations techniques de la consommation d'énergie ; conception de systèmes informatiques et de logiciels, installation de logiciels informatiques, mise à jour, maintenance, location de logiciels informatiques, programmation pour ordinateurs ; conseils et consultation technique en matière de technologie d'approvisionnement en énergie et d'économie d'énergie.
  

Déposant 1 : OUI ENERGY
Forme juridique : SAS
Adresse :
Zac Euratechnologies
2 Rue Hegel
59160 Lille
FR

Mandataire 1 : Monsieur Pieter Goovaerts
Adresse :
22 C-D/9 rue de la Cambre
1200 Bruxelles
BE

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 832828
Date de demande : 07/09/2021
N° de BOPI : 2021-40
Date du BOPI : 08/10/2021

Bénéficiare 1 : BCM ENERGY GROUPE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 833540156
Adresse :
23-25 Boulevard Jules Favre
69006 Lyon
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 838974
Date de demande : 09/11/2021
N° de BOPI : 2021-49
Date du BOPI : 10/12/2021

Bénéficiare 1 : OUI Energy, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 824763536
Adresse :
2 rue Hegel, Parc Euratechnologies
59160 LILLE/LOMME
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 839166
Date de demande : 15/11/2021
N° de BOPI : 2021-50
Date du BOPI : 17/12/2021

Bénéficiare 1 : OUI Développement, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 884864182
Adresse :
23 Boulevard Jules Favre
69006 Lyon
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 840189
Date de demande : 24/11/2021
N° de BOPI : 2021-51
Date du BOPI : 24/12/2021

Bénéficiare 1 : BCM Energy, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 813273554
Adresse :
23 Boulevard Jules Favre
69006 Lyon
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 849745
Date de demande : 22/02/2022
N° de BOPI : 2022-12
Date du BOPI : 25/03/2022

Bénéficiare 1 : OUI ENERGY, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 824763536
Adresse :
2 rue Hegel, Parc Euratechnologies
59160 Lille/Lomme
FR

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 866840
Date de demande : 05/09/2022
N° de BOPI : 2022-40
Date du BOPI : 07/10/2022

Bénéficiare 1 : Mint, SA
Numéro de SIREN : 422716878
Adresse :
52 rue d'odin
34965 Montpellier
FR

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2019-10
Date du BOPI : 08/03/2019

Evènement 8 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2019-25
Date du BOPI : 21/06/2019

N° national/d'enregistrement : 4524084
Date de dépôt : 11/02/2019
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 11/02/2029
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 36
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Affaires financières ; constitution ou investissement de capitaux ; constitution de fonds ; affaires financières et opérations monétaires dans le domaine des énergies, de l'électricité, du nucléaire, de l'environnement, du photovoltaïque, de l'éolien, de l'hydrolien, du géothermique, de l'hydraulique, de l'énergie thermique, des bioénergies, des énergies renouvelables, de l'énergie biomasse, de l'énergie solaire ; transfert électronique de fonds ; services d'investissement en fonds propres ; transactions financières sur les marchés de gros des énergies et de l'électricité ; transactions financières ;
  
• N° de la classe : 39
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport et distribution d'énergie, d'électricité, d'énergie nucléaire, éolienne, hydrolienne, géothermique, hydraulique, thermique, de bioénergies, d'énergies renouvelables, d'énergie biomasse, d'énergie solaire ; fourniture (distribution) d'électricité renouvelable ou non ; fourniture (établissement) de certificats de consommation d'énergies renouvelable ;
  
• N° de la classe : 40
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Production d'énergie ; Production d'électricité à partir d'énergies renouvelables ; Production d'énergie nucléaire, d'énergie thermique, d'énergie éolienne, d'énergie hydraulique, d'énergie hydroélectrique, d'énergie hydrolienne, de bioénergies, d'énergie biomasse, d'énergie géothermique, d'énergie solaire ; traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ; conseils en organisation et direction des affaires dans le domaine de la protection de l'environnement, de la préservation des richesses naturelles et du développement durable ; location d'installations solaires (photovoltaïques) et de collecteurs solaires, d'installations électriques, d'installations éoliennes et d'installation hydroliennes ;
  
• N° de la classe : 42
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Audits en matière d'énergie ; conseils en matière (d'économie) d'énergie ; étude de projets techniques ; recherche en matière de protection de l'environnement ; services d'ingénierie en matière de production d'électricité et de gaz naturel ; conception (élaboration) de systèmes informatiques et de systèmes de télécommunication ; élaboration (conception) de banques de données techniques ; services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherches et de conception y relatifs ; services d'analyses et de recherches industrielles ; services de recherche et développement en matière d'énergie ; travaux d'ingénieurs chargés d'évaluations, d'estimations, de recherches et de rapport dans les domaines scientifiques et technologiques ; élaboration, conception, développement ; recherches scientifiques et technologiques dans le domaine de l'énergie ; conception de systèmes informatiques et de logiciels, programmation pour ordinateurs ; conseils et consultation technique en matière de technologie d'approvisionnement en énergie et d'économie d'énergie.
  

Déposant 1 : OUI ENERGY
Forme juridique : SAS
Adresse :
Zac Euratechnologies
2 Rue Hegel
59160 Lille
FR

Mandataire 1 : Monsieur Pieter Goovaerts
Adresse :
22 C-D/9 rue de la Cambre
1200 Bruxelles
BE

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 832828
Date de demande : 07/09/2021
N° de BOPI : 2021-40
Date du BOPI : 08/10/2021

Bénéficiare 1 : BCM ENERGY GROUPE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 833540156
Adresse :
23-25 Boulevard Jules Favre
69006 Lyon
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 838974
Date de demande : 09/11/2021
N° de BOPI : 2021-49
Date du BOPI : 10/12/2021

Bénéficiare 1 : OUI Energy, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 824763536
Adresse :
2 rue Hegel, Parc Euratechnologies
59160 LILLE/LOMME
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 839166
Date de demande : 15/11/2021
N° de BOPI : 2021-50
Date du BOPI : 17/12/2021

Bénéficiare 1 : OUI Développement, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 884864182
Adresse :
23 Boulevard Jules Favre
69006 Lyon
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 840189
Date de demande : 24/11/2021
N° de BOPI : 2021-51
Date du BOPI : 24/12/2021

Bénéficiare 1 : BCM Energy, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 813273554
Adresse :
23 Boulevard Jules Favre
69006 Lyon
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 849745
Date de demande : 22/02/2022
N° de BOPI : 2022-12
Date du BOPI : 25/03/2022

Bénéficiare 1 : OUI ENERGY, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 824763536
Adresse :
2 rue Hegel, Parc Euratechnologies
59160 Lille/Lomme
FR

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 866840
Date de demande : 05/09/2022
N° de BOPI : 2022-40
Date du BOPI : 07/10/2022

Bénéficiare 1 : Mint, SA
Numéro de SIREN : 422716878
Adresse :
52 rue d'odin
34965 Montpellier
FR

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2019-10
Date du BOPI : 08/03/2019

Evènement 8 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2019-37
Date du BOPI : 13/09/2019

N° national/d'enregistrement : 4524093
Date de dépôt : 11/02/2019
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 11/02/2029
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 09
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Cellules et modules photovoltaïques ; panneaux solaires pour la production d'électricité, installations photovoltaïques pour la production d'électricité ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; installations et appareils pour la recharge des accumulateurs électriques ; appareils et instruments électriques de mesure, de surveillance et de contrôle d'appareils pour la production d'énergie ; appareils et instruments électriques de mesure, de surveillance et de contrôle de la consommation d'énergie électrique domestique ou industrielle ; appareils et instruments de télé-contrôle et de télécommande des équipements liés à la consommation d'énergie ; appareils de comptage d'énergie ; compteurs électriques ; logiciels ; logiciels destinés au domaine de l'énergie ; logiciels de conception, de gestion, de maintenance, de simulation ou de test, logiciels de réseaux de transport et de distribution d'énergie ; brochures, guides et manuels d'instruction, sous format électronique téléchargeable, concernant l'énergie et la maîtrise de l'énergie ;
  
• N° de la classe : 36
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Affaires financières ; constitution ou investissement de capitaux ; constitution de fonds ; affaires financières et opérations monétaires dans le domaine des énergies, de l'électricité, du nucléaire, de l'environnement, du photovoltaïque, de l'éolien, de l'hydrolien, du géothermique, de l'hydraulique, de l'énergie thermique, des bioénergies, des énergies renouvelables, de l'énergie biomasse, de l'énergie solaire ; transfert électronique de fonds ; services d'investissement en fonds propres ; conseils financiers en matière d'optimisation de consommation d'énergie ; transactions financières sur les marchés de gros des énergies et de l'électricité ; conseils financiers en matière de déductions et avantages fiscaux et d'économies et crédits d'impôts en faveur des économies d'énergie et du développement durable ; transactions financières ;
  
• N° de la classe : 39
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport et distribution d'énergie, d'électricité, d'énergie nucléaire, éolienne, hydrolienne, géothermique, hydraulique, thermique, de bioénergies, d'énergies renouvelables, d'énergie biomasse, d'énergie solaire ; fourniture (distribution) d'électricité renouvelable ou non ; fourniture (établissement) de certificats de consommation d'énergies renouvelable ; informations et conseils en matière de transport, de distribution et de fourniture d'énergie ;
  
• N° de la classe : 40
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Production d'énergie ; Production d'électricité à partir d'énergies renouvelables ; Production d'énergie nucléaire, d'énergie thermique, d'énergie éolienne, d'énergie hydraulique, d'énergie hydroélectrique, d'énergie hydrolienne, de bioénergies, d'énergie biomasse, d'énergie géothermique, d'énergie solaire ; traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ; conseils en organisation et direction des affaires dans le domaine de la protection de l'environnement, des énergies nouvelles, de la préservation des richesses naturelles et du développement durable ; location d'installations solaires (photovoltaïques) et de collecteurs solaires, d'installations électriques, d'installations éoliennes et d'installation hydroliennes ; consultations professionnelles en matière de production d'énergie, d'électricité, d'énergie nucléaire, d'énergie thermique, d'énergie éolienne, d'énergie hydraulique, d'énergie hydroélectrique, d'énergie hydrolienne, de bioénergies, d'énergie biomasse, d'énergie géothermique, d'énergie solaire ;
  
• N° de la classe : 42
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Audits en matière d'énergie ; conseils en matière (d'économie) d'énergie ; étude de projets techniques ; recherche en matière de protection de l'environnement ; services d'ingénierie en matière de production d'électricité et de gaz naturel ; conception (élaboration) de systèmes informatiques et de systèmes de télécommunication ; élaboration (conception) de banques de données techniques ; services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherches et de conception y relatifs ; services d'analyses et de recherches industrielles ; services de recherche et développement en matière d'énergie ; travaux d'ingénieurs chargés d'évaluations, d'estimations, de recherches et de rapport dans les domaines scientifiques et technologiques ; élaboration, conception, développement, installation et maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; recherches scientifiques et technologiques dans le domaine de l'énergie ; conseils et informations techniques relatifs aux relevés de compteurs de consommation d'énergie à distance ; évaluations et estimations techniques de la consommation d'énergie ; conception de systèmes informatiques et de logiciels, installation de logiciels informatiques, mise à jour, maintenance, location de logiciels informatiques, programmation pour ordinateurs ; conseils et consultation technique en matière de technologie d'approvisionnement en énergie et d'économie d'énergie.
  

Déposant 1 : OUI ENERGY
Forme juridique : SAS
Adresse :
Zac Euratechnologies
2 Rue Hegel
59160 Lille
FR

Mandataire 1 : Monsieur Pieter Goovaerts
Adresse :
22 C-D/9 rue de la Cambre
1200 Bruxelles
BE

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 832828
Date de demande : 07/09/2021
N° de BOPI : 2021-40
Date du BOPI : 08/10/2021

Bénéficiare 1 : BCM ENERGY GROUPE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 833540156
Adresse :
23-25 Boulevard Jules Favre
69006 Lyon
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 838974
Date de demande : 09/11/2021
N° de BOPI : 2021-49
Date du BOPI : 10/12/2021

Bénéficiare 1 : OUI Energy, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 824763536
Adresse :
2 rue Hegel, Parc Euratechnologies
59160 LILLE/LOMME
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 839166
Date de demande : 15/11/2021
N° de BOPI : 2021-50
Date du BOPI : 17/12/2021

Bénéficiare 1 : OUI Développement, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 884864182
Adresse :
23 Boulevard Jules Favre
69006 Lyon
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 840189
Date de demande : 24/11/2021
N° de BOPI : 2021-51
Date du BOPI : 24/12/2021

Bénéficiare 1 : BCM Energy, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 813273554
Adresse :
23 Boulevard Jules Favre
69006 Lyon
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 849745
Date de demande : 22/02/2022
N° de BOPI : 2022-12
Date du BOPI : 25/03/2022

Bénéficiare 1 : OUI ENERGY, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 824763536
Adresse :
2 rue Hegel, Parc Euratechnologies
59160 Lille/Lomme
FR

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 866840
Date de demande : 05/09/2022
N° de BOPI : 2022-40
Date du BOPI : 07/10/2022

Bénéficiare 1 : Mint, SA
Numéro de SIREN : 422716878
Adresse :
52 rue d'odin
34965 Montpellier
FR

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2019-10
Date du BOPI : 08/03/2019

Evènement 8 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2019-24
Date du BOPI : 14/06/2019

N° national/d'enregistrement : 4524072
Date de dépôt : 11/02/2019
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 11/02/2029
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 09
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Cellules et modules photovoltaïques ; panneaux solaires pour la production d'électricité, installations photovoltaïques pour la production d'électricité ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; installations et appareils pour la recharge des accumulateurs électriques ; appareils et instruments électriques de mesure, de surveillance et de contrôle d'appareils pour la production d'énergie ; appareils et instruments électriques de mesure, de surveillance et de contrôle de la consommation d'énergie électrique domestique ou industrielle ; appareils et instruments de télé-contrôle et de télécommande des équipements liés à la consommation d'énergie ; appareils de comptage d'énergie ; compteurs électriques ; logiciels ; logiciels destinés au domaine de l'énergie ; logiciels de conception, de gestion, de maintenance, de simulation ou de test, logiciels de réseaux de transport et de distribution d'énergie ; brochures, guides et manuels d'instruction, sous format électronique téléchargeable, concernant l'énergie et la maîtrise de l'énergie ;
  
• N° de la classe : 36
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Affaires financières ; constitution ou investissement de capitaux ; constitution de fonds ; affaires financières et opérations monétaires dans le domaine des énergies, de l'électricité, du nucléaire, de l'environnement, du photovoltaïque, de l'éolien, de l'hydrolien, du géothermique, de l'hydraulique, de l'énergie thermique, des bioénergies, des énergies renouvelables, de l'énergie biomasse, de l'énergie solaire ; transfert électronique de fonds ; services d'investissement en fonds propres ; conseils financiers en matière d'optimisation de consommation d'énergie ; transactions financières sur les marchés de gros des énergies et de l'électricité ; conseils financiers en matière de déductions et avantages fiscaux et d'économies et crédits d'impôts en faveur des économies d'énergie et du développement durable ; transactions financières ;
  
• N° de la classe : 39
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport et distribution d'énergie, d'électricité, d'énergie nucléaire, éolienne, hydrolienne, géothermique, hydraulique, thermique, de bioénergies, d'énergies renouvelables, d'énergie biomasse, d'énergie solaire ; fourniture (distribution) d'électricité renouvelable ou non ; fourniture (établissement) de certificats de consommation d'énergies renouvelable ; informations et conseils en matière de transport, de distribution et de fourniture d'énergie ;
  
• N° de la classe : 40
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Production d'énergie ; Production d'électricité à partir d'énergies renouvelables ; Production d'énergie nucléaire, d'énergie thermique, d'énergie éolienne, d'énergie hydraulique, d'énergie hydroélectrique, d'énergie hydrolienne, de bioénergies, d'énergie biomasse, d'énergie géothermique, d'énergie solaire ; traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ; conseils en organisation et direction des affaires dans le domaine de la protection de l'environnement, des énergies nouvelles, de la préservation des richesses naturelles et du développement durable ; location d'installations solaires (photovoltaïques) et de collecteurs solaires, d'installations électriques, d'installations éoliennes et d'installation hydroliennes ; consultations professionnelles en matière de production d'énergie, d'électricité, d'énergie nucléaire, d'énergie thermique, d'énergie éolienne, d'énergie hydraulique, d'énergie hydroélectrique, d'énergie hydrolienne, de bioénergies, d'énergie biomasse, d'énergie géothermique, d'énergie solaire ;
  
• N° de la classe : 42
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Audits en matière d'énergie ; conseils en matière (d'économie) d'énergie ; étude de projets techniques ; recherche en matière de protection de l'environnement ; services d'ingénierie en matière de production d'électricité et de gaz naturel ; conception (élaboration) de systèmes informatiques et de systèmes de télécommunication ; élaboration (conception) de banques de données techniques ; services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherches et de conception y relatifs ; services d'analyses et de recherches industrielles ; services de recherche et développement en matière d'énergie ; travaux d'ingénieurs chargés d'évaluations, d'estimations, de recherches et de rapport dans les domaines scientifiques et technologiques ; élaboration, conception, développement, installation et maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; recherches scientifiques et technologiques dans le domaine de l'énergie ; conseils et informations techniques relatifs aux relevés de compteurs de consommation d'énergie à distance ; évaluations et estimations techniques de la consommation d'énergie ; conception de systèmes informatiques et de logiciels, installation de logiciels informatiques, mise à jour, maintenance, location de logiciels informatiques, programmation pour ordinateurs ; conseils et consultation technique en matière de technologie d'approvisionnement en énergie et d'économie d'énergie.
  

Déposant 1 : OUI ENERGY
Forme juridique : SAS
Adresse :
Zac Euratechnologies
2 Rue Hegel
59160 Lille
FR

Mandataire 1 : Monsieur Pieter Goovaerts
Adresse :
22 C-D/9 rue de la Cambre
1200 Bruxelles
BE

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 832828
Date de demande : 07/09/2021
N° de BOPI : 2021-40
Date du BOPI : 08/10/2021

Bénéficiare 1 : BCM ENERGY GROUPE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 833540156
Adresse :
23-25 Boulevard Jules Favre
69006 Lyon
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 838974
Date de demande : 09/11/2021
N° de BOPI : 2021-49
Date du BOPI : 10/12/2021

Bénéficiare 1 : OUI Energy, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 824763536
Adresse :
2 rue Hegel, Parc Euratechnologies
59160 LILLE/LOMME
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 839166
Date de demande : 15/11/2021
N° de BOPI : 2021-50
Date du BOPI : 17/12/2021

Bénéficiare 1 : OUI Développement, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 884864182
Adresse :
23 Boulevard Jules Favre
69006 Lyon
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 840189
Date de demande : 24/11/2021
N° de BOPI : 2021-51
Date du BOPI : 24/12/2021

Bénéficiare 1 : BCM Energy, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 813273554
Adresse :
23 Boulevard Jules Favre
69006 Lyon
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 849745
Date de demande : 22/02/2022
N° de BOPI : 2022-12
Date du BOPI : 25/03/2022

Bénéficiare 1 : OUI ENERGY, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 824763536
Adresse :
2 rue Hegel, Parc Euratechnologies
59160 Lille/Lomme
FR

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2019-10
Date du BOPI : 08/03/2019

Evènement 7 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2019-25
Date du BOPI : 21/06/2019

N° national/d'enregistrement : 4524084
Date de dépôt : 11/02/2019
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 11/02/2029
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 36
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Affaires financières ; constitution ou investissement de capitaux ; constitution de fonds ; affaires financières et opérations monétaires dans le domaine des énergies, de l'électricité, du nucléaire, de l'environnement, du photovoltaïque, de l'éolien, de l'hydrolien, du géothermique, de l'hydraulique, de l'énergie thermique, des bioénergies, des énergies renouvelables, de l'énergie biomasse, de l'énergie solaire ; transfert électronique de fonds ; services d'investissement en fonds propres ; transactions financières sur les marchés de gros des énergies et de l'électricité ; transactions financières ;
  
• N° de la classe : 39
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport et distribution d'énergie, d'électricité, d'énergie nucléaire, éolienne, hydrolienne, géothermique, hydraulique, thermique, de bioénergies, d'énergies renouvelables, d'énergie biomasse, d'énergie solaire ; fourniture (distribution) d'électricité renouvelable ou non ; fourniture (établissement) de certificats de consommation d'énergies renouvelable ;
  
• N° de la classe : 40
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Production d'énergie ; Production d'électricité à partir d'énergies renouvelables ; Production d'énergie nucléaire, d'énergie thermique, d'énergie éolienne, d'énergie hydraulique, d'énergie hydroélectrique, d'énergie hydrolienne, de bioénergies, d'énergie biomasse, d'énergie géothermique, d'énergie solaire ; traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ; conseils en organisation et direction des affaires dans le domaine de la protection de l'environnement, de la préservation des richesses naturelles et du développement durable ; location d'installations solaires (photovoltaïques) et de collecteurs solaires, d'installations électriques, d'installations éoliennes et d'installation hydroliennes ;
  
• N° de la classe : 42
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Audits en matière d'énergie ; conseils en matière (d'économie) d'énergie ; étude de projets techniques ; recherche en matière de protection de l'environnement ; services d'ingénierie en matière de production d'électricité et de gaz naturel ; conception (élaboration) de systèmes informatiques et de systèmes de télécommunication ; élaboration (conception) de banques de données techniques ; services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherches et de conception y relatifs ; services d'analyses et de recherches industrielles ; services de recherche et développement en matière d'énergie ; travaux d'ingénieurs chargés d'évaluations, d'estimations, de recherches et de rapport dans les domaines scientifiques et technologiques ; élaboration, conception, développement ; recherches scientifiques et technologiques dans le domaine de l'énergie ; conception de systèmes informatiques et de logiciels, programmation pour ordinateurs ; conseils et consultation technique en matière de technologie d'approvisionnement en énergie et d'économie d'énergie.
  

Déposant 1 : OUI ENERGY
Forme juridique : SAS
Adresse :
Zac Euratechnologies
2 Rue Hegel
59160 Lille
FR

Mandataire 1 : Monsieur Pieter Goovaerts
Adresse :
22 C-D/9 rue de la Cambre
1200 Bruxelles
BE

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 832828
Date de demande : 07/09/2021
N° de BOPI : 2021-40
Date du BOPI : 08/10/2021

Bénéficiare 1 : BCM ENERGY GROUPE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 833540156
Adresse :
23-25 Boulevard Jules Favre
69006 Lyon
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 838974
Date de demande : 09/11/2021
N° de BOPI : 2021-49
Date du BOPI : 10/12/2021

Bénéficiare 1 : OUI Energy, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 824763536
Adresse :
2 rue Hegel, Parc Euratechnologies
59160 LILLE/LOMME
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 839166
Date de demande : 15/11/2021
N° de BOPI : 2021-50
Date du BOPI : 17/12/2021

Bénéficiare 1 : OUI Développement, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 884864182
Adresse :
23 Boulevard Jules Favre
69006 Lyon
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 840189
Date de demande : 24/11/2021
N° de BOPI : 2021-51
Date du BOPI : 24/12/2021

Bénéficiare 1 : BCM Energy, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 813273554
Adresse :
23 Boulevard Jules Favre
69006 Lyon
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 849745
Date de demande : 22/02/2022
N° de BOPI : 2022-12
Date du BOPI : 25/03/2022

Bénéficiare 1 : OUI ENERGY, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 824763536
Adresse :
2 rue Hegel, Parc Euratechnologies
59160 Lille/Lomme
FR

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2019-10
Date du BOPI : 08/03/2019

Evènement 7 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2019-37
Date du BOPI : 13/09/2019

N° national/d'enregistrement : 4524093
Date de dépôt : 11/02/2019
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 11/02/2029
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 09
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Cellules et modules photovoltaïques ; panneaux solaires pour la production d'électricité, installations photovoltaïques pour la production d'électricité ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; installations et appareils pour la recharge des accumulateurs électriques ; appareils et instruments électriques de mesure, de surveillance et de contrôle d'appareils pour la production d'énergie ; appareils et instruments électriques de mesure, de surveillance et de contrôle de la consommation d'énergie électrique domestique ou industrielle ; appareils et instruments de télé-contrôle et de télécommande des équipements liés à la consommation d'énergie ; appareils de comptage d'énergie ; compteurs électriques ; logiciels ; logiciels destinés au domaine de l'énergie ; logiciels de conception, de gestion, de maintenance, de simulation ou de test, logiciels de réseaux de transport et de distribution d'énergie ; brochures, guides et manuels d'instruction, sous format électronique téléchargeable, concernant l'énergie et la maîtrise de l'énergie ;
  
• N° de la classe : 36
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Affaires financières ; constitution ou investissement de capitaux ; constitution de fonds ; affaires financières et opérations monétaires dans le domaine des énergies, de l'électricité, du nucléaire, de l'environnement, du photovoltaïque, de l'éolien, de l'hydrolien, du géothermique, de l'hydraulique, de l'énergie thermique, des bioénergies, des énergies renouvelables, de l'énergie biomasse, de l'énergie solaire ; transfert électronique de fonds ; services d'investissement en fonds propres ; conseils financiers en matière d'optimisation de consommation d'énergie ; transactions financières sur les marchés de gros des énergies et de l'électricité ; conseils financiers en matière de déductions et avantages fiscaux et d'économies et crédits d'impôts en faveur des économies d'énergie et du développement durable ; transactions financières ;
  
• N° de la classe : 39
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport et distribution d'énergie, d'électricité, d'énergie nucléaire, éolienne, hydrolienne, géothermique, hydraulique, thermique, de bioénergies, d'énergies renouvelables, d'énergie biomasse, d'énergie solaire ; fourniture (distribution) d'électricité renouvelable ou non ; fourniture (établissement) de certificats de consommation d'énergies renouvelable ; informations et conseils en matière de transport, de distribution et de fourniture d'énergie ;
  
• N° de la classe : 40
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Production d'énergie ; Production d'électricité à partir d'énergies renouvelables ; Production d'énergie nucléaire, d'énergie thermique, d'énergie éolienne, d'énergie hydraulique, d'énergie hydroélectrique, d'énergie hydrolienne, de bioénergies, d'énergie biomasse, d'énergie géothermique, d'énergie solaire ; traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ; conseils en organisation et direction des affaires dans le domaine de la protection de l'environnement, des énergies nouvelles, de la préservation des richesses naturelles et du développement durable ; location d'installations solaires (photovoltaïques) et de collecteurs solaires, d'installations électriques, d'installations éoliennes et d'installation hydroliennes ; consultations professionnelles en matière de production d'énergie, d'électricité, d'énergie nucléaire, d'énergie thermique, d'énergie éolienne, d'énergie hydraulique, d'énergie hydroélectrique, d'énergie hydrolienne, de bioénergies, d'énergie biomasse, d'énergie géothermique, d'énergie solaire ;
  
• N° de la classe : 42
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Audits en matière d'énergie ; conseils en matière (d'économie) d'énergie ; étude de projets techniques ; recherche en matière de protection de l'environnement ; services d'ingénierie en matière de production d'électricité et de gaz naturel ; conception (élaboration) de systèmes informatiques et de systèmes de télécommunication ; élaboration (conception) de banques de données techniques ; services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherches et de conception y relatifs ; services d'analyses et de recherches industrielles ; services de recherche et développement en matière d'énergie ; travaux d'ingénieurs chargés d'évaluations, d'estimations, de recherches et de rapport dans les domaines scientifiques et technologiques ; élaboration, conception, développement, installation et maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; recherches scientifiques et technologiques dans le domaine de l'énergie ; conseils et informations techniques relatifs aux relevés de compteurs de consommation d'énergie à distance ; évaluations et estimations techniques de la consommation d'énergie ; conception de systèmes informatiques et de logiciels, installation de logiciels informatiques, mise à jour, maintenance, location de logiciels informatiques, programmation pour ordinateurs ; conseils et consultation technique en matière de technologie d'approvisionnement en énergie et d'économie d'énergie.
  

Déposant 1 : OUI ENERGY
Forme juridique : SAS
Adresse :
Zac Euratechnologies
2 Rue Hegel
59160 Lille
FR

Mandataire 1 : Monsieur Pieter Goovaerts
Adresse :
22 C-D/9 rue de la Cambre
1200 Bruxelles
BE

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 832828
Date de demande : 07/09/2021
N° de BOPI : 2021-40
Date du BOPI : 08/10/2021

Bénéficiare 1 : BCM ENERGY GROUPE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 833540156
Adresse :
23-25 Boulevard Jules Favre
69006 Lyon
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 838974
Date de demande : 09/11/2021
N° de BOPI : 2021-49
Date du BOPI : 10/12/2021

Bénéficiare 1 : OUI Energy, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 824763536
Adresse :
2 rue Hegel, Parc Euratechnologies
59160 LILLE/LOMME
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 839166
Date de demande : 15/11/2021
N° de BOPI : 2021-50
Date du BOPI : 17/12/2021

Bénéficiare 1 : OUI Développement, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 884864182
Adresse :
23 Boulevard Jules Favre
69006 Lyon
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 840189
Date de demande : 24/11/2021
N° de BOPI : 2021-51
Date du BOPI : 24/12/2021

Bénéficiare 1 : BCM Energy, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 813273554
Adresse :
23 Boulevard Jules Favre
69006 Lyon
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 849745
Date de demande : 22/02/2022
N° de BOPI : 2022-12
Date du BOPI : 25/03/2022

Bénéficiare 1 : OUI ENERGY, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 824763536
Adresse :
2 rue Hegel, Parc Euratechnologies
59160 Lille/Lomme
FR

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2019-10
Date du BOPI : 08/03/2019

Evènement 7 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2019-24
Date du BOPI : 14/06/2019

N° national/d'enregistrement : 4474612
Date de dépôt : 06/08/2018
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 06/08/2028
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 09
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Cellules et modules photovoltaïques ; panneaux solaires pour la production d'électricité, installations photovoltaïques pour la production d'électricité ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; installations et appareils pour la recharge des accumulateurs électriques ; appareils et instruments électriques de mesure, de surveillance et de contrôle d'appareils pour la production d'énergie ; appareils et instruments électriques de mesure, de surveillance et de contrôle de la consommation d'énergie électrique domestique ou industrielle ; appareils et instruments de télé-contrôle et de télécommande des équipements liés à la consommation d'énergie ; appareils de comptage d'énergie ; compteurs électriques ; logiciels ; logiciels destinés au domaine de l'énergie ; logiciels de conception, de gestion, de maintenance, de simulation ou de test, logiciels de réseaux de transport et de distribution d'énergie ; brochures, guides et manuels d'instruction, sous format électronique téléchargeable, concernant l'énergie et la maîtrise de l'énergie ;
  
• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; promotion pour le compte de tiers de produits électriques, étude et recherche de marché, conseils et information économiques sur les consommations en énergie électrique ou non notamment avec simulation tarifaire ; conseils en communication (publicité) ; relations publiques ; conseils en communication (relations publiques) ; gestion de fichiers informatiques ; informations statistiques commerciales ; analyses de données commerciales ; services d'approvisionnement en énergie ; aide aux entreprises filiales dans le cadre de la direction de leurs affaires ; compilation de données ; analyse de coûts en matière de transport d'énergie ; études et recherches de marché dans le domaine de la protection de l'environnement, des énergies nouvelles, de la préservation des richesses naturelles, du développement durable, des transports et de la mobilité électrique ; analyse de coûts en matière de consommation d'énergie, d'impact environnemental ; établissement de statistiques ; analyse de prix de revient ; établissement de relevés de consommation énergétique ; facturation ; gestion et traitement de factures électroniques ; services de comparaison de prix ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; services de gestion de comptes clients ; informations et conseils administratifs et commerciaux dans le domaine de la consommation d'énergie, de la protection de l'environnement, de l'énergie renouvelable ; estimation commerciale de consommation d'énergie ; conseils et informations commerciaux pour la réalisation de simulation tarifaire et de prévisions de la consommation énergétique ; conseils commerciaux et informations commerciales en matière d'isolation et d'habitation ; conseils commerciaux en matière de déductions et avantages fiscaux et d'économies et crédits d'impôts en faveur des économies d'énergies et du développement durable pour l'optimisation de la production et de la distribution d'énergie ; services de placement professionnel ; services de vente en gros ou au détail d'électricité et de panneaux photovoltaïques ; achat (approvisionnement pour des tiers) d'électricité provenant d'installations pour l'utilisation des énergies renouvelables ; vente aux enchères d'électricité ;
  
• N° de la classe : 36
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Affaires financières ; constitution ou investissement de capitaux ; constitution de fonds ; affaires financières et opérations monétaires dans le domaine des énergies, de l'électricité, du nucléaire, de l'environnement, du photovoltaïque, de l'éolien, de l'hydrolien, du géothermique, de l'hydraulique, de l'énergie thermique, des bioénergies, des énergies renouvelables, de l'énergie biomasse, de l'énergie solaire ; transfert électronique de fonds ; services d'investissement en fonds propres ; conseils financiers en matière d'optimisation de consommation d'énergie ; transactions financières sur les marchés de gros des énergies et de l'électricité ; Affaires financières ; constitution ou investissement de capitaux ; constitution de fonds ; affaires financières et opérations monétaires dans le domaine des énergies, de l'électricité, du nucléaire, de l'environnement, du photovoltaïque, de l'éolien, de l'hydrolien, du géothermique, de l'hydraulique, de l'énergie thermique, des bioénergies, des énergies renouvelables, de l'énergie biomasse, de l'énergie solaire ; transfert électronique de fonds ; activités d'investissement en fonds propres ; conseils financiers en matière d'optimisation de consommation d'énergie ; transactions financières sur les marchés de gros des énergies et de l'électricité ; conseils financiers en matière de déductions et avantages fiscaux et d'économies et crédits d'impôts en faveur des économies d'énergie et du développement durable ; transactions financières ;
  
• N° de la classe : 39
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport et distribution d'énergie, d'électricité, d'énergie nucléaire, éolienne, hydrolienne, géothermique, hydraulique, thermique, de bioénergies, d'énergies renouvelables, d'énergie biomasse, d'énergie solaire ; fourniture (distribution) d'électricité renouvelable ou non ; fourniture (établissement) de certificats de consommation d'énergies renouvelable ; informations et conseils en matière de transport, de distribution et de fourniture d'énergie ;
  
• N° de la classe : 40
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Production d'énergie ; Production d'électricité à partir d'énergies renouvelables ; Production d'énergie nucléaire, d'énergie thermique, d'énergie éolienne, d'énergie hydraulique, d'énergie hydroélectrique, d'énergie hydrolienne, de bioénergies, d'énergie biomasse, d'énergie géothermique, d'énergie solaire ; traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ; conseils en organisation et direction des affaires dans le domaine de la protection de l'environnement, des énergies nouvelles, de la préservation des richesses naturelles et du développement durable ; location d'installations solaires (photovoltaïques) et de collecteurs solaires, d'installations électriques, d'installations éoliennes et d'installation hydroliennes ; consultations professionnelles en matière de production d'énergie, d'électricité, d'énergie nucléaire, d'énergie thermique, d'énergie éolienne, d'énergie hydraulique, d'énergie hydroélectrique, d'énergie hydrolienne, de bioénergies, d'énergie biomasse, d'énergie géothermique, d'énergie solaire ;
  
• N° de la classe : 42
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Audits en matière d'énergie ; conseils en matière (d'économie) d'énergie ; étude de projets techniques ; recherche en matière de protection de l'environnement ; services d'ingénierie en matière de production d'électricité et de gaz naturel ; conception (élaboration) de systèmes informatiques et de systèmes de télécommunication ; élaboration (conception) de banques de données techniques ; services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherches et de conception y relatifs ; services d'analyses et de recherches industrielles ; services de recherche et développement en matière d'énergie ; travaux d'ingénieurs chargés d'évaluations, d'estimations, de recherches et de rapport dans les domaines scientifiques et technologiques ; élaboration, conception, développement, installation et maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; recherches scientifiques et technologiques dans le domaine de l'énergie ; conseils et informations techniques relatifs aux relevés de compteurs de consommation d'énergie à distance ; évaluations et estimations techniques de la consommation d'énergie ; conception de systèmes informatiques et de logiciels, installation de logiciels informatiques, mise à jour, maintenance, location de logiciels informatiques, programmation pour ordinateurs ; conseils et consultation technique en matière de technologie d'approvisionnement en énergie et d'économie d'énergie.
  

Déposant 1 : OUI ENERGY
Forme juridique : SAS
Adresse :
Zac Euratechnologies
2 Rue Hegel
59160 Lille
FR

Mandataire 1 : Monsieur Pieter Goovaerts
Adresse :
22 C-D/9 Rue de la Cambre
Bruxelles
BE

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 832828
Date de demande : 07/09/2021
N° de BOPI : 2021-40
Date du BOPI : 08/10/2021

Bénéficiare 1 : BCM ENERGY GROUPE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 833540156
Adresse :
23-25 Boulevard Jules Favre
69006 Lyon
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 838974
Date de demande : 09/11/2021
N° de BOPI : 2021-49
Date du BOPI : 10/12/2021

Bénéficiare 1 : OUI Energy, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 824763536
Adresse :
2 rue Hegel, Parc Euratechnologies
59160 LILLE/LOMME
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 839166
Date de demande : 15/11/2021
N° de BOPI : 2021-50
Date du BOPI : 17/12/2021

Bénéficiare 1 : OUI Développement, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 884864182
Adresse :
23 Boulevard Jules Favre
69006 Lyon
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 840189
Date de demande : 24/11/2021
N° de BOPI : 2021-51
Date du BOPI : 24/12/2021

Bénéficiare 1 : BCM Energy, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 813273554
Adresse :
23 Boulevard Jules Favre
69006 Lyon
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 849745
Date de demande : 22/02/2022
N° de BOPI : 2022-12
Date du BOPI : 25/03/2022

Bénéficiare 1 : OUI ENERGY, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 824763536
Adresse :
2 rue Hegel, Parc Euratechnologies
59160 Lille/Lomme
FR

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 866840
Date de demande : 05/09/2022
N° de BOPI : 2022-40
Date du BOPI : 07/10/2022

Bénéficiare 1 : Mint, SA
Numéro de SIREN : 422716878
Adresse :
52 rue d'odin
34965 Montpellier
FR

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2018-35
Date du BOPI : 31/08/2018

Evènement 8 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2018-48
Date du BOPI : 30/11/2018

N° national/d'enregistrement : 4474612
Date de dépôt : 06/08/2018
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 06/08/2028
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 09
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Cellules et modules photovoltaïques ; panneaux solaires pour la production d'électricité, installations photovoltaïques pour la production d'électricité ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; installations et appareils pour la recharge des accumulateurs électriques ; appareils et instruments électriques de mesure, de surveillance et de contrôle d'appareils pour la production d'énergie ; appareils et instruments électriques de mesure, de surveillance et de contrôle de la consommation d'énergie électrique domestique ou industrielle ; appareils et instruments de télé-contrôle et de télécommande des équipements liés à la consommation d'énergie ; appareils de comptage d'énergie ; compteurs électriques ; logiciels ; logiciels destinés au domaine de l'énergie ; logiciels de conception, de gestion, de maintenance, de simulation ou de test, logiciels de réseaux de transport et de distribution d'énergie ; brochures, guides et manuels d'instruction, sous format électronique téléchargeable, concernant l'énergie et la maîtrise de l'énergie ;
  
• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; promotion pour le compte de tiers de produits électriques, étude et recherche de marché, conseils et information économiques sur les consommations en énergie électrique ou non notamment avec simulation tarifaire ; conseils en communication (publicité) ; relations publiques ; conseils en communication (relations publiques) ; gestion de fichiers informatiques ; informations statistiques commerciales ; analyses de données commerciales ; services d'approvisionnement en énergie ; aide aux entreprises filiales dans le cadre de la direction de leurs affaires ; compilation de données ; analyse de coûts en matière de transport d'énergie ; études et recherches de marché dans le domaine de la protection de l'environnement, des énergies nouvelles, de la préservation des richesses naturelles, du développement durable, des transports et de la mobilité électrique ; analyse de coûts en matière de consommation d'énergie, d'impact environnemental ; établissement de statistiques ; analyse de prix de revient ; établissement de relevés de consommation énergétique ; facturation ; gestion et traitement de factures électroniques ; services de comparaison de prix ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; services de gestion de comptes clients ; informations et conseils administratifs et commerciaux dans le domaine de la consommation d'énergie, de la protection de l'environnement, de l'énergie renouvelable ; estimation commerciale de consommation d'énergie ; conseils et informations commerciaux pour la réalisation de simulation tarifaire et de prévisions de la consommation énergétique ; conseils commerciaux et informations commerciales en matière d'isolation et d'habitation ; conseils commerciaux en matière de déductions et avantages fiscaux et d'économies et crédits d'impôts en faveur des économies d'énergies et du développement durable pour l'optimisation de la production et de la distribution d'énergie ; services de placement professionnel ; services de vente en gros ou au détail d'électricité et de panneaux photovoltaïques ; achat (approvisionnement pour des tiers) d'électricité provenant d'installations pour l'utilisation des énergies renouvelables ; vente aux enchères d'électricité ;
  
• N° de la classe : 36
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Affaires financières ; constitution ou investissement de capitaux ; constitution de fonds ; affaires financières et opérations monétaires dans le domaine des énergies, de l'électricité, du nucléaire, de l'environnement, du photovoltaïque, de l'éolien, de l'hydrolien, du géothermique, de l'hydraulique, de l'énergie thermique, des bioénergies, des énergies renouvelables, de l'énergie biomasse, de l'énergie solaire ; transfert électronique de fonds ; services d'investissement en fonds propres ; conseils financiers en matière d'optimisation de consommation d'énergie ; transactions financières sur les marchés de gros des énergies et de l'électricité ; Affaires financières ; constitution ou investissement de capitaux ; constitution de fonds ; affaires financières et opérations monétaires dans le domaine des énergies, de l'électricité, du nucléaire, de l'environnement, du photovoltaïque, de l'éolien, de l'hydrolien, du géothermique, de l'hydraulique, de l'énergie thermique, des bioénergies, des énergies renouvelables, de l'énergie biomasse, de l'énergie solaire ; transfert électronique de fonds ; activités d'investissement en fonds propres ; conseils financiers en matière d'optimisation de consommation d'énergie ; transactions financières sur les marchés de gros des énergies et de l'électricité ; conseils financiers en matière de déductions et avantages fiscaux et d'économies et crédits d'impôts en faveur des économies d'énergie et du développement durable ; transactions financières ;
  
• N° de la classe : 39
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport et distribution d'énergie, d'électricité, d'énergie nucléaire, éolienne, hydrolienne, géothermique, hydraulique, thermique, de bioénergies, d'énergies renouvelables, d'énergie biomasse, d'énergie solaire ; fourniture (distribution) d'électricité renouvelable ou non ; fourniture (établissement) de certificats de consommation d'énergies renouvelable ; informations et conseils en matière de transport, de distribution et de fourniture d'énergie ;
  
• N° de la classe : 40
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Production d'énergie ; Production d'électricité à partir d'énergies renouvelables ; Production d'énergie nucléaire, d'énergie thermique, d'énergie éolienne, d'énergie hydraulique, d'énergie hydroélectrique, d'énergie hydrolienne, de bioénergies, d'énergie biomasse, d'énergie géothermique, d'énergie solaire ; traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ; conseils en organisation et direction des affaires dans le domaine de la protection de l'environnement, des énergies nouvelles, de la préservation des richesses naturelles et du développement durable ; location d'installations solaires (photovoltaïques) et de collecteurs solaires, d'installations électriques, d'installations éoliennes et d'installation hydroliennes ; consultations professionnelles en matière de production d'énergie, d'électricité, d'énergie nucléaire, d'énergie thermique, d'énergie éolienne, d'énergie hydraulique, d'énergie hydroélectrique, d'énergie hydrolienne, de bioénergies, d'énergie biomasse, d'énergie géothermique, d'énergie solaire ;
  
• N° de la classe : 42
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Audits en matière d'énergie ; conseils en matière (d'économie) d'énergie ; étude de projets techniques ; recherche en matière de protection de l'environnement ; services d'ingénierie en matière de production d'électricité et de gaz naturel ; conception (élaboration) de systèmes informatiques et de systèmes de télécommunication ; élaboration (conception) de banques de données techniques ; services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherches et de conception y relatifs ; services d'analyses et de recherches industrielles ; services de recherche et développement en matière d'énergie ; travaux d'ingénieurs chargés d'évaluations, d'estimations, de recherches et de rapport dans les domaines scientifiques et technologiques ; élaboration, conception, développement, installation et maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; recherches scientifiques et technologiques dans le domaine de l'énergie ; conseils et informations techniques relatifs aux relevés de compteurs de consommation d'énergie à distance ; évaluations et estimations techniques de la consommation d'énergie ; conception de systèmes informatiques et de logiciels, installation de logiciels informatiques, mise à jour, maintenance, location de logiciels informatiques, programmation pour ordinateurs ; conseils et consultation technique en matière de technologie d'approvisionnement en énergie et d'économie d'énergie.
  

Déposant 1 : OUI ENERGY
Forme juridique : SAS
Adresse :
Zac Euratechnologies
2 Rue Hegel
59160 Lille
FR

Mandataire 1 : Monsieur Pieter Goovaerts
Adresse :
22 C-D/9 Rue de la Cambre
Bruxelles
BE

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 832828
Date de demande : 07/09/2021
N° de BOPI : 2021-40
Date du BOPI : 08/10/2021

Bénéficiare 1 : BCM ENERGY GROUPE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 833540156
Adresse :
23-25 Boulevard Jules Favre
69006 Lyon
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 838974
Date de demande : 09/11/2021
N° de BOPI : 2021-49
Date du BOPI : 10/12/2021

Bénéficiare 1 : OUI Energy, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 824763536
Adresse :
2 rue Hegel, Parc Euratechnologies
59160 LILLE/LOMME
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 839166
Date de demande : 15/11/2021
N° de BOPI : 2021-50
Date du BOPI : 17/12/2021

Bénéficiare 1 : OUI Développement, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 884864182
Adresse :
23 Boulevard Jules Favre
69006 Lyon
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 840189
Date de demande : 24/11/2021
N° de BOPI : 2021-51
Date du BOPI : 24/12/2021

Bénéficiare 1 : BCM Energy, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 813273554
Adresse :
23 Boulevard Jules Favre
69006 Lyon
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 849745
Date de demande : 22/02/2022
N° de BOPI : 2022-12
Date du BOPI : 25/03/2022

Bénéficiare 1 : OUI ENERGY, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 824763536
Adresse :
2 rue Hegel, Parc Euratechnologies
59160 Lille/Lomme
FR

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2018-35
Date du BOPI : 31/08/2018

Evènement 7 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2018-48
Date du BOPI : 30/11/2018

N° national/d'enregistrement : 4474612
Date de dépôt : 06/08/2018
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 06/08/2028
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 09
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Cellules et modules photovoltaïques ; panneaux solaires pour la production d'électricité, installations photovoltaïques pour la production d'électricité ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; installations et appareils pour la recharge des accumulateurs électriques ; appareils et instruments électriques de mesure, de surveillance et de contrôle d'appareils pour la production d'énergie ; appareils et instruments électriques de mesure, de surveillance et de contrôle de la consommation d'énergie électrique domestique ou industrielle ; appareils et instruments de télé-contrôle et de télécommande des équipements liés à la consommation d'énergie ; appareils de comptage d'énergie ; compteurs électriques ; logiciels ; logiciels destinés au domaine de l'énergie ; logiciels de conception, de gestion, de maintenance, de simulation ou de test, logiciels de réseaux de transport et de distribution d'énergie ; brochures, guides et manuels d'instruction, sous format électronique téléchargeable, concernant l'énergie et la maîtrise de l'énergie ;
  
• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; promotion pour le compte de tiers de produits électriques, étude et recherche de marché, conseils et information économiques sur les consommations en énergie électrique ou non notamment avec simulation tarifaire ; conseils en communication (publicité) ; relations publiques ; conseils en communication (relations publiques) ; gestion de fichiers informatiques ; informations statistiques commerciales ; analyses de données commerciales ; services d'approvisionnement en énergie ; aide aux entreprises filiales dans le cadre de la direction de leurs affaires ; compilation de données ; analyse de coûts en matière de transport d'énergie ; études et recherches de marché dans le domaine de la protection de l'environnement, des énergies nouvelles, de la préservation des richesses naturelles, du développement durable, des transports et de la mobilité électrique ; analyse de coûts en matière de consommation d'énergie, d'impact environnemental ; établissement de statistiques ; analyse de prix de revient ; établissement de relevés de consommation énergétique ; facturation ; gestion et traitement de factures électroniques ; services de comparaison de prix ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; services de gestion de comptes clients ; informations et conseils administratifs et commerciaux dans le domaine de la consommation d'énergie, de la protection de l'environnement, de l'énergie renouvelable ; estimation commerciale de consommation d'énergie ; conseils et informations commerciaux pour la réalisation de simulation tarifaire et de prévisions de la consommation énergétique ; conseils commerciaux et informations commerciales en matière d'isolation et d'habitation ; conseils commerciaux en matière de déductions et avantages fiscaux et d'économies et crédits d'impôts en faveur des économies d'énergies et du développement durable pour l'optimisation de la production et de la distribution d'énergie ; services de placement professionnel ; services de vente en gros ou au détail d'électricité et de panneaux photovoltaïques ; achat (approvisionnement pour des tiers) d'électricité provenant d'installations pour l'utilisation des énergies renouvelables ; vente aux enchères d'électricité ;
  
• N° de la classe : 36
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Affaires financières ; constitution ou investissement de capitaux ; constitution de fonds ; affaires financières et opérations monétaires dans le domaine des énergies, de l'électricité, du nucléaire, de l'environnement, du photovoltaïque, de l'éolien, de l'hydrolien, du géothermique, de l'hydraulique, de l'énergie thermique, des bioénergies, des énergies renouvelables, de l'énergie biomasse, de l'énergie solaire ; transfert électronique de fonds ; services d'investissement en fonds propres ; conseils financiers en matière d'optimisation de consommation d'énergie ; transactions financières sur les marchés de gros des énergies et de l'électricité ; Affaires financières ; constitution ou investissement de capitaux ; constitution de fonds ; affaires financières et opérations monétaires dans le domaine des énergies, de l'électricité, du nucléaire, de l'environnement, du photovoltaïque, de l'éolien, de l'hydrolien, du géothermique, de l'hydraulique, de l'énergie thermique, des bioénergies, des énergies renouvelables, de l'énergie biomasse, de l'énergie solaire ; transfert électronique de fonds ; activités d'investissement en fonds propres ; conseils financiers en matière d'optimisation de consommation d'énergie ; transactions financières sur les marchés de gros des énergies et de l'électricité ; conseils financiers en matière de déductions et avantages fiscaux et d'économies et crédits d'impôts en faveur des économies d'énergie et du développement durable ; transactions financières ;
  
• N° de la classe : 39
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport et distribution d'énergie, d'électricité, d'énergie nucléaire, éolienne, hydrolienne, géothermique, hydraulique, thermique, de bioénergies, d'énergies renouvelables, d'énergie biomasse, d'énergie solaire ; fourniture (distribution) d'électricité renouvelable ou non ; fourniture (établissement) de certificats de consommation d'énergies renouvelable ; informations et conseils en matière de transport, de distribution et de fourniture d'énergie ;
  
• N° de la classe : 40
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Production d'énergie ; Production d'électricité à partir d'énergies renouvelables ; Production d'énergie nucléaire, d'énergie thermique, d'énergie éolienne, d'énergie hydraulique, d'énergie hydroélectrique, d'énergie hydrolienne, de bioénergies, d'énergie biomasse, d'énergie géothermique, d'énergie solaire ; traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ; conseils en organisation et direction des affaires dans le domaine de la protection de l'environnement, des énergies nouvelles, de la préservation des richesses naturelles et du développement durable ; location d'installations solaires (photovoltaïques) et de collecteurs solaires, d'installations électriques, d'installations éoliennes et d'installation hydroliennes ; consultations professionnelles en matière de production d'énergie, d'électricité, d'énergie nucléaire, d'énergie thermique, d'énergie éolienne, d'énergie hydraulique, d'énergie hydroélectrique, d'énergie hydrolienne, de bioénergies, d'énergie biomasse, d'énergie géothermique, d'énergie solaire ;
  
• N° de la classe : 42
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Audits en matière d'énergie ; conseils en matière (d'économie) d'énergie ; étude de projets techniques ; recherche en matière de protection de l'environnement ; services d'ingénierie en matière de production d'électricité et de gaz naturel ; conception (élaboration) de systèmes informatiques et de systèmes de télécommunication ; élaboration (conception) de banques de données techniques ; services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherches et de conception y relatifs ; services d'analyses et de recherches industrielles ; services de recherche et développement en matière d'énergie ; travaux d'ingénieurs chargés d'évaluations, d'estimations, de recherches et de rapport dans les domaines scientifiques et technologiques ; élaboration, conception, développement, installation et maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; recherches scientifiques et technologiques dans le domaine de l'énergie ; conseils et informations techniques relatifs aux relevés de compteurs de consommation d'énergie à distance ; évaluations et estimations techniques de la consommation d'énergie ; conception de systèmes informatiques et de logiciels, installation de logiciels informatiques, mise à jour, maintenance, location de logiciels informatiques, programmation pour ordinateurs ; conseils et consultation technique en matière de technologie d'approvisionnement en énergie et d'économie d'énergie.
  

Déposant 1 : OUI ENERGY
Forme juridique : SAS
Adresse :
Zac Euratechnologies
2 Rue Hegel
59160 Lille
FR

Mandataire 1 : Monsieur Pieter Goovaerts
Adresse :
22 C-D/9 Rue de la Cambre
Bruxelles
BE

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 832828
Date de demande : 07/09/2021
N° de BOPI : 2021-40
Date du BOPI : 08/10/2021

Bénéficiare 1 : BCM ENERGY GROUPE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 833540156
Adresse :
23-25 Boulevard Jules Favre
69006 Lyon
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 838974
Date de demande : 09/11/2021
N° de BOPI : 2021-49
Date du BOPI : 10/12/2021

Bénéficiare 1 : OUI Energy, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 824763536
Adresse :
2 rue Hegel, Parc Euratechnologies
59160 LILLE/LOMME
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 839166
Date de demande : 15/11/2021
N° de BOPI : 2021-50
Date du BOPI : 17/12/2021

Bénéficiare 1 : OUI Développement, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 884864182
Adresse :
23 Boulevard Jules Favre
69006 Lyon
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 840189
Date de demande : 24/11/2021
N° de BOPI : 2021-51
Date du BOPI : 24/12/2021

Bénéficiare 1 : BCM Energy, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 813273554
Adresse :
23 Boulevard Jules Favre
69006 Lyon
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2018-35
Date du BOPI : 31/08/2018

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2018-48
Date du BOPI : 30/11/2018

N° national/d'enregistrement : 4389445
Date de dépôt : 19/09/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 19/09/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 09
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Cellules et modules photovoltaïques ; panneaux solaires pour la production d'électricité, installations photovoltaïques pour la production d'électricité ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; installations et appareils pour la recharge des accumulateurs électriques ; appareils et instruments électriques de mesure, de surveillance et de contrôle d'appareils pour la production d'énergie ; appareils et instruments électriques de mesure, de surveillance et de contrôle de la consommation d'énergie électrique domestique ou industrielle ; appareils et instruments de télé-contrôle et de télécommande des équipements liés à la consommation d'énergie ; appareils de comptage d'énergie ; compteurs électriques ; logiciels ; logiciels destinés au domaine de l'énergie ; logiciels de conception, de gestion, de maintenance, de simulation ou de test, logiciels de réseaux de transport et de distribution d'énergie ; brochures, guides et manuels d'instruction, sous format électronique, concernant l'énergie et la maîtrise de l'énergie ;
  
• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; Promotion pour le compte de tiers de produits électriques, étude et recherche de marché, conseils et information économiques sur les consommations en énergie électrique ou non notamment avec simulation tarifaire ; conseils en communication (publicité) ; relations publiques ; conseils en communication (relations publiques) ; gestion de fichiers informatiques ; informations statistiques ; analyses de données ; services d'approvisionnement en énergie ; aide aux entreprises filiales dans le cadre de la direction de leurs affaires ; compilation de données ; analyse de coûts en matière de transport d'énergie ; études et recherches de marché dans le domaine de la protection de l'environnement, des énergies nouvelles, de la préservation des richesses naturelles, du développement durable, des transports et de la mobilité électrique ; analyse de coûts en matière de consommation d'énergie, d'impact environnemental ; établissement de statistiques ; analyse de prix de revient ; établissement de relevés de consommation énergétique ; facturation ; gestion et traitement de factures électroniques ; services de comparaison de prix ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; services de gestion de comptes clients ; informations et conseils administratifs et commerciaux dans le domaine de la consommation d'énergie, de la protection de l'environnement, de l'énergie renouvelable ; estimation commerciale de consommation d'énergie ; conseils et informations commerciaux pour la réalisation de simulation tarifaire et de prévisions de la consommation énergétique ; conseils commerciaux et informations commerciales en matière d'isolation et d'habitation ; conseils commerciaux en matière de déductions et avantages fiscaux et d'économies et crédits d'impôts en faveur des économies d'énergies et du développement durable pour l'optimisation de la production et de la distribution d'énergie ; services de placement professionnel ; services de vente en gros ou au détail d'électricité et de panneaux photovoltaïques ; achat d'électricité provenant d'installations pour l'utilisation des énergies renouvelables ; vente aux enchères d'électricité ;
  
• N° de la classe : 36
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Affaires financières ; constitution ou investissement de capitaux ; constitution de fonds ; affaires financières et opérations monétaires dans le domaine des énergies, de l'électricité, du nucléaire, de l'environnement, du photovoltaïque, de l'éolien, de l'hydrolien, du géothermique, de l'hydraulique, de l'énergie thermique, des bioénergies, des énergies renouvelables, de l'énergie biomasse, de l'énergie solaire ; transfert électronique de fonds ; prise de participation dans toutes sociétés ou entreprises financières, commerciales, industrielles, mobilières ou immobilières ; activités d'investissement en fonds propres ; conseils financiers en matière d'optimisation de consommation d'énergie ; transactions financières sur les marchés de gros des énergies et de l'électricité ; conseils financiers en matière de déductions et avantages fiscaux et d'économies et crédits d'impôts en faveur des économies d'énergie et du développement durable ; transactions financières ;
  
• N° de la classe : 39
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport et distribution d'énergie, d'électricité, d'énergie nucléaire, éolienne, hydrolienne, géothermique, hydraulique, thermique, de bioénergies, d'énergies renouvelables, d'énergie biomasse, d'énergie solaire ; fourniture (distribution) d'électricité renouvelable ou non ; fourniture (établissement) de certificats de consommation d'énergies renouvelable ; informations et conseils en matière de transport, de distribution et de fourniture d'énergie ;
  
• N° de la classe : 40
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Production d'énergie ; Production d'électricité à partir d'énergies renouvelables ; Production d'énergie nucléaire, d'énergie thermique, d'énergie éolienne, d'énergie hydraulique, d'énergie hydroélectrique, d'énergie hydrolienne, de bioénergies, d'énergie biomasse, d'énergie géothermique, d'énergie solaire ; traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ; conseils en organisation et direction des affaires dans le domaine de la protection de l'environnement, des énergies nouvelles, de la préservation des richesses naturelles et du développement durable ; location d'installations solaires (photovoltaïques) et de collecteurs solaires, d'installations électriques, d'installations éoliennes et d'installation hydroliennes ; consultations professionnelles en matière de production d'énergie, d'électricité, d'énergie nucléaire, d'énergie thermique, d'énergie éolienne, d'énergie hydraulique, d'énergie hydroélectrique, d'énergie hydrolienne, de bioénergies, d'énergie biomasse, d'énergie géothermique, d'énergie solaire ;
  
• N° de la classe : 42
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Audits en matière d'énergie ; conseils en matière (d'économie) d'énergie ; étude de projets techniques ; recherche en matière de protection de l'environnement ; services d'ingénierie en matière de production d'électricité et de gaz naturel ; conception (élaboration) de systèmes informatiques et de systèmes de télécommunication ; élaboration (conception) de banques de données techniques ; services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherches et de conception y relatifs ; services d'analyses et de recherches industrielles ; services de recherche et développement en matière d'énergie ; travaux d'ingénieurs chargés d'évaluations, d'estimations, de recherches et de rapport dans les domaines scientifiques et technologiques ; élaboration, conception, développement, installation et maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; recherches scientifiques et technologiques dans le domaine de l'énergie ; conseils et informations techniques relatifs aux relevés de compteurs de consommation d'énergie à distance ; évaluations et estimations techniques de la consommation d'énergie ; conception de systèmes informatiques et de logiciels, installation de logiciels informatiques, mise à jour, maintenance, location de logiciels informatiques, programmation pour ordinateurs ; conseils et consultation technique en matière de technologie d'approvisionnement en énergie et d'économie d'énergie.
  

Déposant 1 : OUI ENERGY SAS, SAS
Adresse :
Zac Euratechnologies, 2 rue Hegel
59160 Lomme
FR

Mandataire 1 : PRONOVEMA MARKS, SA, Mme. Nicole Desmet
Adresse :
158 Ave. Josse Goffin
1082 Bruxelles
BE

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 832828
Date de demande : 07/09/2021
N° de BOPI : 2021-40
Date du BOPI : 08/10/2021

Bénéficiare 1 : BCM ENERGY GROUPE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 833540156
Adresse :
23-25 Boulevard Jules Favre
69006 Lyon
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 838974
Date de demande : 09/11/2021
N° de BOPI : 2021-49
Date du BOPI : 10/12/2021

Bénéficiare 1 : OUI Energy, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 824763536
Adresse :
2 rue Hegel, Parc Euratechnologies
59160 LILLE/LOMME
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 839166
Date de demande : 15/11/2021
N° de BOPI : 2021-50
Date du BOPI : 17/12/2021

Bénéficiare 1 : OUI Développement, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 884864182
Adresse :
23 Boulevard Jules Favre
69006 Lyon
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 840189
Date de demande : 24/11/2021
N° de BOPI : 2021-51
Date du BOPI : 24/12/2021

Bénéficiare 1 : BCM Energy, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 813273554
Adresse :
23 Boulevard Jules Favre
69006 Lyon
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 849745
Date de demande : 22/02/2022
N° de BOPI : 2022-12
Date du BOPI : 25/03/2022

Bénéficiare 1 : OUI ENERGY, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 824763536
Adresse :
2 rue Hegel, Parc Euratechnologies
59160 Lille/Lomme
FR

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-41
Date du BOPI : 13/10/2017

Evènement 7 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2018-02
Date du BOPI : 12/01/2018

N° national/d'enregistrement : 4389445
Date de dépôt : 19/09/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 19/09/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 09
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Cellules et modules photovoltaïques ; panneaux solaires pour la production d'électricité, installations photovoltaïques pour la production d'électricité ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; installations et appareils pour la recharge des accumulateurs électriques ; appareils et instruments électriques de mesure, de surveillance et de contrôle d'appareils pour la production d'énergie ; appareils et instruments électriques de mesure, de surveillance et de contrôle de la consommation d'énergie électrique domestique ou industrielle ; appareils et instruments de télé-contrôle et de télécommande des équipements liés à la consommation d'énergie ; appareils de comptage d'énergie ; compteurs électriques ; logiciels ; logiciels destinés au domaine de l'énergie ; logiciels de conception, de gestion, de maintenance, de simulation ou de test, logiciels de réseaux de transport et de distribution d'énergie ; brochures, guides et manuels d'instruction, sous format électronique, concernant l'énergie et la maîtrise de l'énergie ;
  
• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; Promotion pour le compte de tiers de produits électriques, étude et recherche de marché, conseils et information économiques sur les consommations en énergie électrique ou non notamment avec simulation tarifaire ; conseils en communication (publicité) ; relations publiques ; conseils en communication (relations publiques) ; gestion de fichiers informatiques ; informations statistiques ; analyses de données ; services d'approvisionnement en énergie ; aide aux entreprises filiales dans le cadre de la direction de leurs affaires ; compilation de données ; analyse de coûts en matière de transport d'énergie ; études et recherches de marché dans le domaine de la protection de l'environnement, des énergies nouvelles, de la préservation des richesses naturelles, du développement durable, des transports et de la mobilité électrique ; analyse de coûts en matière de consommation d'énergie, d'impact environnemental ; établissement de statistiques ; analyse de prix de revient ; établissement de relevés de consommation énergétique ; facturation ; gestion et traitement de factures électroniques ; services de comparaison de prix ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; services de gestion de comptes clients ; informations et conseils administratifs et commerciaux dans le domaine de la consommation d'énergie, de la protection de l'environnement, de l'énergie renouvelable ; estimation commerciale de consommation d'énergie ; conseils et informations commerciaux pour la réalisation de simulation tarifaire et de prévisions de la consommation énergétique ; conseils commerciaux et informations commerciales en matière d'isolation et d'habitation ; conseils commerciaux en matière de déductions et avantages fiscaux et d'économies et crédits d'impôts en faveur des économies d'énergies et du développement durable pour l'optimisation de la production et de la distribution d'énergie ; services de placement professionnel ; services de vente en gros ou au détail d'électricité et de panneaux photovoltaïques ; achat d'électricité provenant d'installations pour l'utilisation des énergies renouvelables ; vente aux enchères d'électricité ;
  
• N° de la classe : 36
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Affaires financières ; constitution ou investissement de capitaux ; constitution de fonds ; affaires financières et opérations monétaires dans le domaine des énergies, de l'électricité, du nucléaire, de l'environnement, du photovoltaïque, de l'éolien, de l'hydrolien, du géothermique, de l'hydraulique, de l'énergie thermique, des bioénergies, des énergies renouvelables, de l'énergie biomasse, de l'énergie solaire ; transfert électronique de fonds ; prise de participation dans toutes sociétés ou entreprises financières, commerciales, industrielles, mobilières ou immobilières ; activités d'investissement en fonds propres ; conseils financiers en matière d'optimisation de consommation d'énergie ; transactions financières sur les marchés de gros des énergies et de l'électricité ; conseils financiers en matière de déductions et avantages fiscaux et d'économies et crédits d'impôts en faveur des économies d'énergie et du développement durable ; transactions financières ;
  
• N° de la classe : 39
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport et distribution d'énergie, d'électricité, d'énergie nucléaire, éolienne, hydrolienne, géothermique, hydraulique, thermique, de bioénergies, d'énergies renouvelables, d'énergie biomasse, d'énergie solaire ; fourniture (distribution) d'électricité renouvelable ou non ; fourniture (établissement) de certificats de consommation d'énergies renouvelable ; informations et conseils en matière de transport, de distribution et de fourniture d'énergie ;
  
• N° de la classe : 40
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Production d'énergie ; Production d'électricité à partir d'énergies renouvelables ; Production d'énergie nucléaire, d'énergie thermique, d'énergie éolienne, d'énergie hydraulique, d'énergie hydroélectrique, d'énergie hydrolienne, de bioénergies, d'énergie biomasse, d'énergie géothermique, d'énergie solaire ; traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ; conseils en organisation et direction des affaires dans le domaine de la protection de l'environnement, des énergies nouvelles, de la préservation des richesses naturelles et du développement durable ; location d'installations solaires (photovoltaïques) et de collecteurs solaires, d'installations électriques, d'installations éoliennes et d'installation hydroliennes ; consultations professionnelles en matière de production d'énergie, d'électricité, d'énergie nucléaire, d'énergie thermique, d'énergie éolienne, d'énergie hydraulique, d'énergie hydroélectrique, d'énergie hydrolienne, de bioénergies, d'énergie biomasse, d'énergie géothermique, d'énergie solaire ;
  
• N° de la classe : 42
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Audits en matière d'énergie ; conseils en matière (d'économie) d'énergie ; étude de projets techniques ; recherche en matière de protection de l'environnement ; services d'ingénierie en matière de production d'électricité et de gaz naturel ; conception (élaboration) de systèmes informatiques et de systèmes de télécommunication ; élaboration (conception) de banques de données techniques ; services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherches et de conception y relatifs ; services d'analyses et de recherches industrielles ; services de recherche et développement en matière d'énergie ; travaux d'ingénieurs chargés d'évaluations, d'estimations, de recherches et de rapport dans les domaines scientifiques et technologiques ; élaboration, conception, développement, installation et maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; recherches scientifiques et technologiques dans le domaine de l'énergie ; conseils et informations techniques relatifs aux relevés de compteurs de consommation d'énergie à distance ; évaluations et estimations techniques de la consommation d'énergie ; conception de systèmes informatiques et de logiciels, installation de logiciels informatiques, mise à jour, maintenance, location de logiciels informatiques, programmation pour ordinateurs ; conseils et consultation technique en matière de technologie d'approvisionnement en énergie et d'économie d'énergie.
  

Déposant 1 : OUI ENERGY SAS, SAS
Adresse :
Zac Euratechnologies, 2 rue Hegel
59160 Lomme
FR

Mandataire 1 : PRONOVEMA MARKS, SA, Mme. Nicole Desmet
Adresse :
158 Ave. Josse Goffin
1082 Bruxelles
BE

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 832828
Date de demande : 07/09/2021
N° de BOPI : 2021-40
Date du BOPI : 08/10/2021

Bénéficiare 1 : BCM ENERGY GROUPE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 833540156
Adresse :
23-25 Boulevard Jules Favre
69006 Lyon
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 838974
Date de demande : 09/11/2021
N° de BOPI : 2021-49
Date du BOPI : 10/12/2021

Bénéficiare 1 : OUI Energy, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 824763536
Adresse :
2 rue Hegel, Parc Euratechnologies
59160 LILLE/LOMME
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 839166
Date de demande : 15/11/2021
N° de BOPI : 2021-50
Date du BOPI : 17/12/2021

Bénéficiare 1 : OUI Développement, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 884864182
Adresse :
23 Boulevard Jules Favre
69006 Lyon
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 840189
Date de demande : 24/11/2021
N° de BOPI : 2021-51
Date du BOPI : 24/12/2021

Bénéficiare 1 : BCM Energy, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 813273554
Adresse :
23 Boulevard Jules Favre
69006 Lyon
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-41
Date du BOPI : 13/10/2017

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2018-02
Date du BOPI : 12/01/2018

N° national/d'enregistrement : 4389445
Date de dépôt : 19/09/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 19/09/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 09
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Cellules et modules photovoltaïques ; panneaux solaires pour la production d'électricité, installations photovoltaïques pour la production d'électricité ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; installations et appareils pour la recharge des accumulateurs électriques ; appareils et instruments électriques de mesure, de surveillance et de contrôle d'appareils pour la production d'énergie ; appareils et instruments électriques de mesure, de surveillance et de contrôle de la consommation d'énergie électrique domestique ou industrielle ; appareils et instruments de télé-contrôle et de télécommande des équipements liés à la consommation d'énergie ; appareils de comptage d'énergie ; compteurs électriques ; logiciels ; logiciels destinés au domaine de l'énergie ; logiciels de conception, de gestion, de maintenance, de simulation ou de test, logiciels de réseaux de transport et de distribution d'énergie ; brochures, guides et manuels d'instruction, sous format électronique, concernant l'énergie et la maîtrise de l'énergie ;
  
• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; Promotion pour le compte de tiers de produits électriques, étude et recherche de marché, conseils et information économiques sur les consommations en énergie électrique ou non notamment avec simulation tarifaire ; conseils en communication (publicité) ; relations publiques ; conseils en communication (relations publiques) ; gestion de fichiers informatiques ; informations statistiques ; analyses de données ; services d'approvisionnement en énergie ; aide aux entreprises filiales dans le cadre de la direction de leurs affaires ; compilation de données ; analyse de coûts en matière de transport d'énergie ; études et recherches de marché dans le domaine de la protection de l'environnement, des énergies nouvelles, de la préservation des richesses naturelles, du développement durable, des transports et de la mobilité électrique ; analyse de coûts en matière de consommation d'énergie, d'impact environnemental ; établissement de statistiques ; analyse de prix de revient ; établissement de relevés de consommation énergétique ; facturation ; gestion et traitement de factures électroniques ; services de comparaison de prix ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; services de gestion de comptes clients ; informations et conseils administratifs et commerciaux dans le domaine de la consommation d'énergie, de la protection de l'environnement, de l'énergie renouvelable ; estimation commerciale de consommation d'énergie ; conseils et informations commerciaux pour la réalisation de simulation tarifaire et de prévisions de la consommation énergétique ; conseils commerciaux et informations commerciales en matière d'isolation et d'habitation ; conseils commerciaux en matière de déductions et avantages fiscaux et d'économies et crédits d'impôts en faveur des économies d'énergies et du développement durable pour l'optimisation de la production et de la distribution d'énergie ; services de placement professionnel ; services de vente en gros ou au détail d'électricité et de panneaux photovoltaïques ; achat d'électricité provenant d'installations pour l'utilisation des énergies renouvelables ; vente aux enchères d'électricité ;
  
• N° de la classe : 36
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Affaires financières ; constitution ou investissement de capitaux ; constitution de fonds ; affaires financières et opérations monétaires dans le domaine des énergies, de l'électricité, du nucléaire, de l'environnement, du photovoltaïque, de l'éolien, de l'hydrolien, du géothermique, de l'hydraulique, de l'énergie thermique, des bioénergies, des énergies renouvelables, de l'énergie biomasse, de l'énergie solaire ; transfert électronique de fonds ; prise de participation dans toutes sociétés ou entreprises financières, commerciales, industrielles, mobilières ou immobilières ; activités d'investissement en fonds propres ; conseils financiers en matière d'optimisation de consommation d'énergie ; transactions financières sur les marchés de gros des énergies et de l'électricité ; conseils financiers en matière de déductions et avantages fiscaux et d'économies et crédits d'impôts en faveur des économies d'énergie et du développement durable ; transactions financières ;
  
• N° de la classe : 39
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport et distribution d'énergie, d'électricité, d'énergie nucléaire, éolienne, hydrolienne, géothermique, hydraulique, thermique, de bioénergies, d'énergies renouvelables, d'énergie biomasse, d'énergie solaire ; fourniture (distribution) d'électricité renouvelable ou non ; fourniture (établissement) de certificats de consommation d'énergies renouvelable ; informations et conseils en matière de transport, de distribution et de fourniture d'énergie ;
  
• N° de la classe : 40
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Production d'énergie ; Production d'électricité à partir d'énergies renouvelables ; Production d'énergie nucléaire, d'énergie thermique, d'énergie éolienne, d'énergie hydraulique, d'énergie hydroélectrique, d'énergie hydrolienne, de bioénergies, d'énergie biomasse, d'énergie géothermique, d'énergie solaire ; traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ; conseils en organisation et direction des affaires dans le domaine de la protection de l'environnement, des énergies nouvelles, de la préservation des richesses naturelles et du développement durable ; location d'installations solaires (photovoltaïques) et de collecteurs solaires, d'installations électriques, d'installations éoliennes et d'installation hydroliennes ; consultations professionnelles en matière de production d'énergie, d'électricité, d'énergie nucléaire, d'énergie thermique, d'énergie éolienne, d'énergie hydraulique, d'énergie hydroélectrique, d'énergie hydrolienne, de bioénergies, d'énergie biomasse, d'énergie géothermique, d'énergie solaire ;
  
• N° de la classe : 42
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Audits en matière d'énergie ; conseils en matière (d'économie) d'énergie ; étude de projets techniques ; recherche en matière de protection de l'environnement ; services d'ingénierie en matière de production d'électricité et de gaz naturel ; conception (élaboration) de systèmes informatiques et de systèmes de télécommunication ; élaboration (conception) de banques de données techniques ; services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherches et de conception y relatifs ; services d'analyses et de recherches industrielles ; services de recherche et développement en matière d'énergie ; travaux d'ingénieurs chargés d'évaluations, d'estimations, de recherches et de rapport dans les domaines scientifiques et technologiques ; élaboration, conception, développement, installation et maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; recherches scientifiques et technologiques dans le domaine de l'énergie ; conseils et informations techniques relatifs aux relevés de compteurs de consommation d'énergie à distance ; évaluations et estimations techniques de la consommation d'énergie ; conception de systèmes informatiques et de logiciels, installation de logiciels informatiques, mise à jour, maintenance, location de logiciels informatiques, programmation pour ordinateurs ; conseils et consultation technique en matière de technologie d'approvisionnement en énergie et d'économie d'énergie.
  

Déposant 1 : OUI ENERGY SAS, SAS
Adresse :
Zac Euratechnologies, 2 rue Hegel
59160 Lomme
FR

Mandataire 1 : PRONOVEMA MARKS, SA, Mme. Nicole Desmet
Adresse :
158 Ave. Josse Goffin
1082 Bruxelles
BE

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 832828
Date de demande : 07/09/2021
N° de BOPI : 2021-40
Date du BOPI : 08/10/2021

Bénéficiare 1 : BCM ENERGY GROUPE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 833540156
Adresse :
23-25 Boulevard Jules Favre
69006 Lyon
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 838974
Date de demande : 09/11/2021
N° de BOPI : 2021-49
Date du BOPI : 10/12/2021

Bénéficiare 1 : OUI Energy, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 824763536
Adresse :
2 rue Hegel, Parc Euratechnologies
59160 LILLE/LOMME
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 839166
Date de demande : 15/11/2021
N° de BOPI : 2021-50
Date du BOPI : 17/12/2021

Bénéficiare 1 : OUI Développement, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 884864182
Adresse :
23 Boulevard Jules Favre
69006 Lyon
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 840189
Date de demande : 24/11/2021
N° de BOPI : 2021-51
Date du BOPI : 24/12/2021

Bénéficiare 1 : BCM Energy, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 813273554
Adresse :
23 Boulevard Jules Favre
69006 Lyon
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 849745
Date de demande : 22/02/2022
N° de BOPI : 2022-12
Date du BOPI : 25/03/2022

Bénéficiare 1 : OUI ENERGY, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 824763536
Adresse :
2 rue Hegel, Parc Euratechnologies
59160 Lille/Lomme
FR

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 866840
Date de demande : 05/09/2022
N° de BOPI : 2022-40
Date du BOPI : 07/10/2022

Bénéficiare 1 : Mint, SA
Numéro de SIREN : 422716878
Adresse :
52 rue d'odin
34965 Montpellier
FR

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-41
Date du BOPI : 13/10/2017

Evènement 8 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2018-02
Date du BOPI : 12/01/2018

N° national/d'enregistrement : 3623556
Date de dépôt : 20/01/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration : 20/01/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; Promotion pour le compte de tiers de produits électriques, étude et recherche de marché conseils et information économiques sur les consommations en énergie électrique ou non notamment avec simulation tarifaire ;
  
• N° de la classe : 39
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Distribution des eaux ou d'énergie ; fourniture (distribution) d'électricité renouvelable ou non ; fourniture (établissement) de certificats de consommation d'énergies renouvelable, fourniture (distribution) de gaz. ;
  
• N° de la classe : 40
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Production d'énergie ; traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ; conseils en organisation et direction des affaires dans le domaines de la protection de l'environnement, des énergies nouvelles, de la préservation des richesses naturelles et du développement durable.
  

Déposant 1 : OUI ENERGY, SAS
Numéro de SIREN : 824763536
Adresse :
2 Rue Hegel, Zac Euratechnologies
59160 LILLE
FR

Mandataire 1 : M. Goovaerts Pieter
Adresse :
22 rue de la Cambre, 22 C-D/9
1140 BRUXELLES
BE

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 714672
Date de demande : 09/01/2018
N° de BOPI : 2018-06
Date du BOPI : 09/02/2018

Bénéficiare 1 : OUI ENERGY

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 832828
Date de demande : 07/09/2021
N° de BOPI : 2021-40
Date du BOPI : 08/10/2021

Bénéficiare 1 : BCM ENERGY GROUPE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 833540156
Adresse :
23-25 Boulevard Jules Favre
69006 Lyon
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 838974
Date de demande : 09/11/2021
N° de BOPI : 2021-49
Date du BOPI : 10/12/2021

Bénéficiare 1 : OUI Energy, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 824763536
Adresse :
2 rue Hegel, Parc Euratechnologies
59160 LILLE/LOMME
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 839166
Date de demande : 15/11/2021
N° de BOPI : 2021-50
Date du BOPI : 17/12/2021

Bénéficiare 1 : OUI Développement, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 884864182
Adresse :
23 Boulevard Jules Favre
69006 Lyon
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 840189
Date de demande : 24/11/2021
N° de BOPI : 2021-51
Date du BOPI : 24/12/2021

Bénéficiare 1 : BCM Energy, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 813273554
Adresse :
23 Boulevard Jules Favre
69006 Lyon
FR

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-09
Date du BOPI : 27/02/2009

Evènement 7 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2009-26
Date du BOPI : 26/06/2009

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2691305
Date de demande : 27/08/2018
N° de BOPI : 2018-51
Date du BOPI : 21/12/2018

N° national/d'enregistrement : 3623556
Date de dépôt : 20/01/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration : 20/01/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; Promotion pour le compte de tiers de produits électriques, étude et recherche de marché conseils et information économiques sur les consommations en énergie électrique ou non notamment avec simulation tarifaire ;
  
• N° de la classe : 39
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Distribution des eaux ou d'énergie ; fourniture (distribution) d'électricité renouvelable ou non ; fourniture (établissement) de certificats de consommation d'énergies renouvelable, fourniture (distribution) de gaz. ;
  
• N° de la classe : 40
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Production d'énergie ; traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ; conseils en organisation et direction des affaires dans le domaines de la protection de l'environnement, des énergies nouvelles, de la préservation des richesses naturelles et du développement durable.
  

Déposant 1 : OUI ENERGY, SAS
Numéro de SIREN : 824763536
Adresse :
2 Rue Hegel, Zac Euratechnologies
59160 LILLE
FR

Mandataire 1 : M. Goovaerts Pieter
Adresse :
22 rue de la Cambre, 22 C-D/9
1140 BRUXELLES
BE

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 714672
Date de demande : 09/01/2018
N° de BOPI : 2018-06
Date du BOPI : 09/02/2018

Bénéficiare 1 : OUI ENERGY

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 832828
Date de demande : 07/09/2021
N° de BOPI : 2021-40
Date du BOPI : 08/10/2021

Bénéficiare 1 : BCM ENERGY GROUPE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 833540156
Adresse :
23-25 Boulevard Jules Favre
69006 Lyon
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 838974
Date de demande : 09/11/2021
N° de BOPI : 2021-49
Date du BOPI : 10/12/2021

Bénéficiare 1 : OUI Energy, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 824763536
Adresse :
2 rue Hegel, Parc Euratechnologies
59160 LILLE/LOMME
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 839166
Date de demande : 15/11/2021
N° de BOPI : 2021-50
Date du BOPI : 17/12/2021

Bénéficiare 1 : OUI Développement, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 884864182
Adresse :
23 Boulevard Jules Favre
69006 Lyon
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 840189
Date de demande : 24/11/2021
N° de BOPI : 2021-51
Date du BOPI : 24/12/2021

Bénéficiare 1 : BCM Energy, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 813273554
Adresse :
23 Boulevard Jules Favre
69006 Lyon
FR

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 849745
Date de demande : 22/02/2022
N° de BOPI : 2022-12
Date du BOPI : 25/03/2022

Bénéficiare 1 : OUI ENERGY, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 824763536
Adresse :
2 rue Hegel, Parc Euratechnologies
59160 Lille/Lomme
FR

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 866840
Date de demande : 05/09/2022
N° de BOPI : 2022-40
Date du BOPI : 07/10/2022

Bénéficiare 1 : Mint, SA
Numéro de SIREN : 422716878
Adresse :
52 rue d'odin
34965 Montpellier
FR

Evènement 8 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-09
Date du BOPI : 27/02/2009

Evènement 9 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2009-26
Date du BOPI : 26/06/2009

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2691305
Date de demande : 27/08/2018
N° de BOPI : 2018-51
Date du BOPI : 21/12/2018

N° national/d'enregistrement : 3623556
Date de dépôt : 20/01/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration : 20/01/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; Promotion pour le compte de tiers de produits électriques, étude et recherche de marché conseils et information économiques sur les consommations en énergie électrique ou non notamment avec simulation tarifaire ;
  
• N° de la classe : 39
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Distribution des eaux ou d'énergie ; fourniture (distribution) d'électricité renouvelable ou non ; fourniture (établissement) de certificats de consommation d'énergies renouvelable, fourniture (distribution) de gaz. ;
  
• N° de la classe : 40
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Production d'énergie ; traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ; conseils en organisation et direction des affaires dans le domaines de la protection de l'environnement, des énergies nouvelles, de la préservation des richesses naturelles et du développement durable.
  

Déposant 1 : OUI ENERGY, SAS
Numéro de SIREN : 824763536
Adresse :
2 Rue Hegel, Zac Euratechnologies
59160 LILLE
FR

Mandataire 1 : M. Goovaerts Pieter
Adresse :
22 rue de la Cambre, 22 C-D/9
1140 BRUXELLES
BE

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 714672
Date de demande : 09/01/2018
N° de BOPI : 2018-06
Date du BOPI : 09/02/2018

Bénéficiare 1 : OUI ENERGY

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 832828
Date de demande : 07/09/2021
N° de BOPI : 2021-40
Date du BOPI : 08/10/2021

Bénéficiare 1 : BCM ENERGY GROUPE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 833540156
Adresse :
23-25 Boulevard Jules Favre
69006 Lyon
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 838974
Date de demande : 09/11/2021
N° de BOPI : 2021-49
Date du BOPI : 10/12/2021

Bénéficiare 1 : OUI Energy, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 824763536
Adresse :
2 rue Hegel, Parc Euratechnologies
59160 LILLE/LOMME
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 839166
Date de demande : 15/11/2021
N° de BOPI : 2021-50
Date du BOPI : 17/12/2021

Bénéficiare 1 : OUI Développement, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 884864182
Adresse :
23 Boulevard Jules Favre
69006 Lyon
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 840189
Date de demande : 24/11/2021
N° de BOPI : 2021-51
Date du BOPI : 24/12/2021

Bénéficiare 1 : BCM Energy, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 813273554
Adresse :
23 Boulevard Jules Favre
69006 Lyon
FR

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 849745
Date de demande : 22/02/2022
N° de BOPI : 2022-12
Date du BOPI : 25/03/2022

Bénéficiare 1 : OUI ENERGY, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 824763536
Adresse :
2 rue Hegel, Parc Euratechnologies
59160 Lille/Lomme
FR

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-09
Date du BOPI : 27/02/2009

Evènement 8 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2009-26
Date du BOPI : 26/06/2009

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2691305
Date de demande : 27/08/2018
N° de BOPI : 2018-51
Date du BOPI : 21/12/2018

Annonce N°1375
NOJO : 069010001611219
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Descriptif : Modification de l'administration.

---

Numéro d'identification : RCS Lyon 813 273 554
Dénomination : BCM Energy
Sigle : BCM
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
Société à responsabilité limitée ADSUM n'est plus commissaire aux comptes titulaire.
Société à responsabilité limitée VERTYCAL AUDIT n'est plus commissaire aux comptes suppléant.
Sté par actions simplifiée ARTHAUD & ASSOCIES AUDIT devient commissaire aux comptes titulaire

Annonce N°8155
NOJO : 690100016105440
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2022

---

Numéro d'identification : RCS Lyon 813 273 554
Dénomination : BCM Energy
Sigle : BCM
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Annonce N°2399
NOJO : 069010001520067
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Descriptif : Modification de l'administration.

---

Numéro d'identification : RCS Lyon 813 273 554
Dénomination : BCM Energy
Sigle : BCM
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
Sté par actions simplifiée AGILI(3F) devient commissaire aux comptes titulaire

Annonce N°2798
NOJO : 69012022RJ00524
Déposée au TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Identifiant client : 69012022RJ00524013D0F9-06B0-4E14-8CD6-49EE7F86876E

Extrait de jugement du 2022-04-13
Nature : Jugement arrêtant le plan de sauvegarde accélérée
Complément :
Jugement arrêtant le plan de sauvegarde accélérée, nommant Commissaire à l'exécution du plan la Selarl Aj Partenaires Représentée par Maître Didier Lapierre et Maître Ludivine Sapin 174 rue de Créqui 69003 Lyon et la Selarl Aj Up Représentée par Maître Eric Etienne-Martin 107 rue Servient 69003 Lyon

---

Numéro d'identification : RCS Lyon 813 273 554
Dénomination : BCM Energy
Sigle : BCM
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Annonce N°2020
NOJO : 69012022RJ00527
Déposée au TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Identifiant client : 69012022RJ00527E467B5B-E96F-4934-A3A2-EF6C63AFD867

Jugement d'ouverture du 2022-01-19
Nature : Jugement d'ouverture d'une procédure de sauvegarde financière accélérée
Complément :
Jugement prononçant l'ouverture d'une procédure de sauvegarde accélérée et désignant administrateurs la Selarl Aj Partenaires Représentée par Maître Didier Lapierre et Maître Ludivine Sapin 174 rue de Créqui 69003 Lyon, avec les pouvoirs : surveiller les opérations de gestion du débiteur et la Selarl Aj Up Représentée par Maître Olivier Buisine Ou Maître Eric Etienne-Martin 107 rue Servient 69003 Lyon, avec les pouvoirs : surveiller les opérations de gestion du débiteur, mandataire judiciaire Selarl Marie Dubois Représentée par Maître Marie Dubois 32 rue Molière 69006 Lyon et la Selarl Mj Synergie-Mandataires Judiciaires Représentée par Me Bruno Walczak Ou Me Michaël Elancry 136 cours Lafayette Cs 33434 69441 Lyon CEDEX 03. Lorsque les comptes du débiteur font apparaître que la nature de l'endettement rend vraisemblable l'adoption d'un plan par les seuls créanciers ayant la qualité de membres de comité des établissements de crédit et, s'il y a lieu, ceux mentionnés à l'article L. 626-32 du code de commerce, le débiteur peut, s'il répond aux conditions de l'article L. 628-1 du code de commerce, demander l'ouverture d'une procédure de sauvegarde financière accélérée. Celle-ci n'aura d'effet qu'à l'égard de ces créanciers. Les déclarations des créances sont à adresser au mandataire judiciaire ou sur le portail électronique prévu par les articles L. 814-2 et L. 814-13 du code de commerce dans les deux mois à compter de la présente publication.

---

Numéro d'identification : RCS Lyon 813 273 554
Dénomination : BCM Energy
Sigle : BCM
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Annonce N°3131
NOJO : 069010001434405
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Descriptif : Modification de l'administration.

---

Numéro d'identification : RCS Lyon 813 273 554
Dénomination : BCM Energy
Nom commercial : Planète Oui
Sigle : BCM
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
BARBERY Antoine Matthieu Eric nom d'usage : BARBERY n'est plus directeur général

Annonce N°4479
NOJO : 690100014225610
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020

---

Numéro d'identification : RCS Lyon 813 273 554
Dénomination : BCM Energy
Sigle : BCM
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Annonce N°2779
NOJO : 069010001341845
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Descriptif : Modification du capital.

---

Numéro d'identification : RCS Lyon 813 273 554
Dénomination : BCM Energy
Sigle : BCM
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
Montant du capital : 2223750.00 EUR

Annonce N°4966
NOJO : 690100013394580
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019

---

Numéro d'identification : RCS Lyon 813 273 554
Dénomination : BCM Energy
Sigle : BCM
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Annonce N°1382
NOJO : 069010001331252
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Descriptif : Nouveau siège.

---

Numéro d'identification : RCS Lyon 813 273 554
Dénomination : BCM Energy
Sigle : BCM
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Annonce N°4232
NOJO : 690100012478690
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

---

Numéro d'identification : RCS Lyon 813 273 554
Dénomination : BCM Energy
Sigle : BCM
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Annonce N°1214
NOJO : 069010001244027
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Descriptif : Nouveau siège.

---

Numéro d'identification : RCS Lyon 813 273 554
Dénomination : BCM Energy
Sigle : BCM
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Annonce N°3919
NOJO : 069010001186153
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Descriptif : Modification de l'administration.

---

Numéro d'identification : RCS Lyon 813 273 554
Dénomination : BCM Energy
Sigle : BCM
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
BARBERY Antoine Matthieu Eric nom d'usage : BARBERY devient directeur général

Annonce N°10479
NOJO : 690100011502520
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

---

Numéro d'identification : RCS Lyon 813 273 554
Dénomination : BCM Energy
Sigle : BCM
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Annonce N°2781
NOJO : 069010001091846
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Descriptif : Modification de l'administration. Nouveau siège.

---

Numéro d'identification : RCS Lyon 813 273 554
Dénomination : BCM Energy
Sigle : BCM
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
Société à responsabilité limitée ADSUM devient commissaire aux comptes titulaire.
Société à responsabilité limitée VERTYCAL AUDIT devient commissaire aux comptes suppléant

Annonce N°13010
NOJO : 690100010587610
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

---

Numéro d'identification : RCS Lyon 813 273 554
Dénomination : BCM Energy
Sigle : BCM
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Annonce N°1964
NOJO : 069010000997270
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Catégorie d'immatriculation : Immatriculation d'une personne morale suite à transfert de son siège social
Descriptif : Immatriculation d'une personne morale suite au transfert du siège hors ressort.

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Numéro d'identification : RCS Lyon 813 273 554
Dénomination : BCM Energy
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Annonce N°1358
NOJO : BXB161270014089
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Date d'effet : 2015-08-31
Descriptif : Cessation d'activité

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Numéro d'identification : RCS Paris 813 273 554
Dénomination : BCM Energy
Sigle : BCM
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 225000 EUR

Annonce N°1365
NOJO : BXB161270014156
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Date de commencement d'activité : 28/04/2016
Descriptif : Mise en activité de la société, modification survenue sur la prise d'activité et la date de début d'activité

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Numéro d'identification : RCS Paris 813 273 554
Dénomination : BCM Energy
Nom commercial : BCM
Sigle : BCM
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 225000 EUR

Annonce N°962
NOJO : BXA15251002084R
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Catégorie de création : Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal
Date d'immatriculation : 31/08/2015
Date de commencement d'activité : 14/09/2015

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Numéro d'identification : RCS Paris 813 273 554
Dénomination : BCM Energy
Nom commercial : BCM
Sigle : BCM
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : Codinach Martin, Albert.

Montant du capital : 225000 EUR

Caractère employeur : Non

Code NIC : 00051

Code NIC : 00044

Activité principale : Courtage de valeurs mobilières et de marchandises (NAFRev2 : 66.12Z)

Economie sociale et solidaire : Oui

Code NIC : 00036

Code NIC : 00028

Activité principale : Autres intermédiaires du commerce en produits divers (NAFRev2 : 46.19B)

Activité principale : Commerce de gros (commerce interentreprises) de matériel électrique (NAFRev2 : 46.69A)

Dénomination : BCM ENERGY
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Activité principale : Production d'électricité (NAFRev2 : 35.11Z)
Code NIC : 00010

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2016B07223
Type : Personne Physique

Nom : CODINACH MARTIN Albert
Né le 19/10/1986 à Manlieu (Espagne)
Nationalité : Espagnole
Qualité : président

Adresse :
44 Avenue Jean Jaurès
69007 Lyon
France

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2016B07223
Type : Personne Morale

Nom : AGILI(3F)
Siren : 840062442
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
69 Boulevard des Canuts
69004 Lyon
France

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2016B07223
Type : Personne Morale

Nom : ARTHAUD & ASSOCIES AUDIT
Siren : 431460336
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
73 Rue François Mermet
69160 Tassin-la-Demi-Lune
France

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2016B07223
Type : Personne Physique

Nom : CODINACH MARTIN Albert
Né le 19/10/1986 à Manlieu (Espagne)
Nationalité : Espagnole
Qualité : président

Adresse :
44 Avenue Jean Jaurès
69007 Lyon
France

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2016B07223
Type : Personne Morale

Nom : ADSUM
Siren : 792078065
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
47 Rue Maurice Flandin
69003 Lyon
France

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2016B07223
Type : Personne Morale

Nom : VERTYCAL AUDIT
Siren : 801211699
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
264 Rue du Général de Gaulle
BP 26
69530 Brignais
France

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2016B07223
Type : Personne Physique

Nom : CODINACH MARTIN Albert
Né le 19/10/1986 à Manlieu (Espagne)
Nationalité : Espagnole
Qualité : président

Adresse :
44 Avenue Jean Jaurès
69007 Lyon
France

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2016B07223
Type : Personne Morale

Nom : ADSUM
Siren : 792078065
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
47 Rue Maurice Flandin
69003 Lyon
France

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2016B07223
Type : Personne Morale

Nom : VERTYCAL AUDIT
Siren : 801211699
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
264 Rue du Général de Gaulle
BP 26
69530 Brignais
France

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2016B07223
Type : Personne Physique

Nom : CODINACH MARTIN Albert
Né le 19/10/1986 à Manlieu (Espagne)
Nationalité : Espagnole
Qualité : président

Adresse :
44 Avenue Jean Jaurès
69007 Lyon
France

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2016B07223
Type : Personne Morale

Nom : ADSUM
Siren : 792078065
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
47 Rue Maurice Flandin
69003 Lyon
France

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2016B07223
Type : Personne Morale

Nom : VERTYCAL AUDIT
Siren : 801211699
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
264 Rue du Général de Gaulle
BP 26
69530 Brignais
France

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2016B07223
Type : Personne Physique

Nom : CODINACH MARTIN Albert
Né le 19/10/1986 à Manlieu (Espagne)
Nationalité : Espagnole
Qualité : président

Adresse :
44 Avenue Jean Jaurès
69007 Lyon
France

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2016B07223
Type : Personne Morale

Nom : ADSUM
Siren : 792078065
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
47 Rue Maurice Flandin
69003 Lyon
France

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2016B07223
Type : Personne Morale

Nom : AGILI(3F)
Siren : 840062442
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
69 Boulevard des Canuts
69004 Lyon
France

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2016B07223
Type : Personne Morale

Nom : VERTYCAL AUDIT
Siren : 801211699
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
264 Rue du Général de Gaulle
BP 26
69530 Brignais
France

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2016B07223
Type : Personne Physique

Nom : CODINACH MARTIN Albert
Né le 19/10/1986 à Manlieu (Espagne)
Nationalité : Espagnole
Qualité : président

Adresse :
44 Avenue Jean Jaurès
69007 Lyon
France

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2016B07223
Type : Personne Morale

Nom : ADSUM
Siren : 792078065
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
47 Rue Maurice Flandin
69003 Lyon
France

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2016B07223
Type : Personne Morale

Nom : AGILI(3F)
Siren : 840062442
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
69 Boulevard des Canuts
69004 Lyon
France

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2016B07223
Type : Personne Morale

Nom : VERTYCAL AUDIT
Siren : 801211699
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
264 Rue du Général de Gaulle
BP 26
69530 Brignais
France

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2016B07223
Type : Personne Physique

Nom : CODINACH MARTIN Albert
Né le 19/10/1986 à Manlieu (Espagne)
Nationalité : Espagnole
Qualité : président

Adresse :
30 Rue René Leynaud
69001 Lyon
France

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2016B07223
Type : Personne Physique

Nom : BARBERY Antoine Matthieu Eric
Né le 05/12/1978 à Boulogne-sur-Mer (France)
Nationalité : Française
Qualité : directeur général

Adresse :
6A Rue Peytel
69660 Collonges-au-Mont-d'Or
France

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2016B07223
Type : Personne Morale

Nom : ADSUM
Siren : 792078065
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
47 Rue Maurice Flandin
69003 Lyon
France

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2016B07223
Type : Personne Morale

Nom : VERTYCAL AUDIT
Siren : 801211699
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
264 Rue du Général de Gaulle
BP 26
69530 Brignais
France

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2016B07223
Type : Personne Physique

Nom : CODINACH MARTIN Albert
Né le 19/10/1986 à Manlieu (Espagne)
Nationalité : Espagnole
Qualité : président

Adresse :
30 Rue René Leynaud
69001 Lyon
France

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2016B07223
Type : Personne Physique

Nom : BARBERY Antoine Matthieu Eric
Né le 05/12/1978 à Boulogne-sur-Mer (France)
Nationalité : Française
Qualité : directeur général

Adresse :
6A Rue Peytel
69660 Collonges-au-Mont-d'Or
France

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2016B07223
Type : Personne Morale

Nom : ADSUM
Siren : 792078065
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
47 Rue Maurice Flandin
69003 Lyon
France

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2016B07223
Type : Personne Morale

Nom : VERTYCAL AUDIT
Siren : 801211699
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
264 Rue du Général de Gaulle
BP 26
69530 Brignais
France

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2016B07223
Type : Personne Physique

Nom : CODINACH MARTIN Albert
Né le 19/10/1986 à Manlieu (Espagne)
Nationalité : Espagnole
Qualité : président

Adresse :
30 Rue René Leynaud
69001 Lyon
France

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2016B07223
Dépôt : N°020838 déposé le 05/06/2023
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2016B07223
Dépôt : N°000013 déposé le 05/01/2023
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de la tenue de l'assemblée générale

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2016B07223
Dépôt : N°000013 déposé le 05/01/2023
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de la tenue de l'assemblée générale

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2016B07223
Dépôt : N°025583 déposé le 05/07/2022
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2016B07223
Dépôt : N°025583 déposé le 05/07/2022
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2016B07223
Dépôt : N°025583 déposé le 05/07/2022
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2016B07223
Dépôt : N°001596 déposé le 12/01/2022
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2016B07223
Dépôt : N°001596 déposé le 12/01/2022
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2016B07223
Dépôt : N°001596 déposé le 12/01/2022
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2016B07223
Dépôt : N°001596 déposé le 12/01/2022
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2016B07223
Dépôt : N°001596 déposé le 12/01/2022
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2016B07223
Dépôt : N°001596 déposé le 12/01/2022
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2016B07223
Dépôt : N°001596 déposé le 12/01/2022
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2016B07223
Dépôt : N°001596 déposé le 12/01/2022
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2016B07223
Dépôt : N°001596 déposé le 12/01/2022
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2016B07223
Dépôt : N°001596 déposé le 12/01/2022
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2016B07223
Dépôt : N°001596 déposé le 12/01/2022
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2016B07223
Dépôt : N°001596 déposé le 12/01/2022
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2016B07223
Dépôt : N°031395 déposé le 26/08/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2016B07223
Dépôt : N°031395 déposé le 26/08/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2016B07223
Dépôt : N°031395 déposé le 26/08/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2016B07223
Dépôt : N°031395 déposé le 26/08/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2016B07223
Dépôt : N°031395 déposé le 26/08/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2016B07223
Dépôt : N°031395 déposé le 26/08/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2016B07223
Dépôt : N°029273 déposé le 29/09/2020
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2016B07223
Dépôt : N°029273 déposé le 29/09/2020
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2016B07223
Dépôt : N°029273 déposé le 29/09/2020
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2016B07223
Dépôt : N°029273 déposé le 29/09/2020
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2016B07223
Dépôt : N°029273 déposé le 29/09/2020
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2016B07223
Dépôt : N°029273 déposé le 29/09/2020
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2016B07223
Dépôt : N°029273 déposé le 29/09/2020
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2016B07223
Dépôt : N°029273 déposé le 29/09/2020
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2016B07223
Dépôt : N°029273 déposé le 29/09/2020
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2016B07223
Dépôt : N°029273 déposé le 29/09/2020
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2016B07223
Dépôt : N°029273 déposé le 29/09/2020
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2016B07223
Dépôt : N°029273 déposé le 29/09/2020
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2016B07223
Dépôt : N°029273 déposé le 29/09/2020
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2016B07223
Dépôt : N°029273 déposé le 29/09/2020
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2016B07223
Dépôt : N°029273 déposé le 29/09/2020
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2016B07223
Dépôt : N°029273 déposé le 29/09/2020
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2016B07223
Dépôt : N°029273 déposé le 29/09/2020
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2016B07223
Dépôt : N°029273 déposé le 29/09/2020
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2016B07223
Dépôt : N°029273 déposé le 29/09/2020
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2016B07223
Dépôt : N°029273 déposé le 29/09/2020
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2016B07223
Dépôt : N°029273 déposé le 29/09/2020
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2016B07223
Dépôt : N°029273 déposé le 29/09/2020
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2016B07223
Dépôt : N°029273 déposé le 29/09/2020
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2016B07223
Dépôt : N°029273 déposé le 29/09/2020
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2016B07223
Dépôt : N°024031 déposé le 10/08/2020
Etat : Déposé
Décision : Transfert siège social et établissement principal

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2016B07223
Dépôt : N°024031 déposé le 10/08/2020
Etat : Déposé
Décision : Transfert siège social et établissement principal

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2016B07223
Dépôt : N°024031 déposé le 10/08/2020
Etat : Déposé
Décision : Transfert siège social et établissement principal

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2016B07223
Dépôt : N°024031 déposé le 10/08/2020
Etat : Déposé
Décision : Transfert siège social et établissement principal

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2016B07223
Dépôt : N°024031 déposé le 10/08/2020
Etat : Déposé
Décision : Transfert siège social et établissement principal

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2016B07223
Dépôt : N°024031 déposé le 10/08/2020
Etat : Déposé
Décision : Transfert siège social et établissement principal

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2016B07223
Dépôt : N°024031 déposé le 10/08/2020
Etat : Déposé
Décision : Transfert siège social et établissement principal

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2016B07223
Dépôt : N°024031 déposé le 10/08/2020
Etat : Déposé
Décision : Transfert siège social et établissement principal

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2016B07223
Dépôt : N°024031 déposé le 10/08/2020
Etat : Déposé
Décision : Transfert siège social et établissement principal

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2016B07223
Dépôt : N°024031 déposé le 10/08/2020
Etat : Déposé
Décision : Transfert siège social et établissement principal

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2016B07223
Dépôt : N°024031 déposé le 10/08/2020
Etat : Déposé
Décision : Transfert siège social et établissement principal

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2016B07223
Dépôt : N°024031 déposé le 10/08/2020
Etat : Déposé
Décision : Transfert siège social et établissement principal

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2016B07223
Dépôt : N°012134 déposé le 02/04/2020
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2016B07223
Dépôt : N°012134 déposé le 02/04/2020
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2016B07223
Dépôt : N°012134 déposé le 02/04/2020
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2016B07223
Dépôt : N°012134 déposé le 02/04/2020
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2016B07223
Dépôt : N°012134 déposé le 02/04/2020
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2016B07223
Dépôt : N°012134 déposé le 02/04/2020
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2016B07223
Dépôt : N°012134 déposé le 02/04/2020
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2016B07223
Dépôt : N°012134 déposé le 02/04/2020
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2016B07223
Dépôt : N°012134 déposé le 02/04/2020
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2016B07223
Dépôt : N°012134 déposé le 02/04/2020
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2016B07223
Dépôt : N°012134 déposé le 02/04/2020
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2016B07223
Dépôt : N°012134 déposé le 02/04/2020
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2016B07223
Dépôt : N°016308 déposé le 07/08/2019
Etat : Déposé
Décision : Dépôt modificatif ou complémentaire relatif au bénéficiaire effectif

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2016B07223
Dépôt : N°016308 déposé le 07/08/2019
Etat : Déposé
Décision : Dépôt modificatif ou complémentaire relatif au bénéficiaire effectif

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2016B07223
Dépôt : N°016308 déposé le 07/08/2019
Etat : Déposé
Décision : Dépôt modificatif ou complémentaire relatif au bénéficiaire effectif

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2016B07223
Dépôt : N°016308 déposé le 07/08/2019
Etat : Déposé
Décision : Dépôt modificatif ou complémentaire relatif au bénéficiaire effectif

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2016B07223
Dépôt : N°016308 déposé le 07/08/2019
Etat : Déposé
Décision : Dépôt modificatif ou complémentaire relatif au bénéficiaire effectif

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2016B07223
Dépôt : N°016308 déposé le 07/08/2019
Etat : Déposé
Décision : Dépôt modificatif ou complémentaire relatif au bénéficiaire effectif

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2016B07223
Dépôt : N°026682 déposé le 07/08/2019
Etat : Déposé
Décision : Transfert siège social et établissement principal

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2016B07223
Dépôt : N°026682 déposé le 07/08/2019
Etat : Déposé
Décision : Transfert siège social et établissement principal

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2016B07223
Dépôt : N°026682 déposé le 07/08/2019
Etat : Déposé
Décision : Transfert siège social et établissement principal

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2016B07223
Dépôt : N°026682 déposé le 07/08/2019
Etat : Déposé
Décision : Transfert siège social et établissement principal

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2016B07223
Dépôt : N°026682 déposé le 07/08/2019
Etat : Déposé
Décision : Transfert siège social et établissement principal

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2016B07223
Dépôt : N°026682 déposé le 07/08/2019
Etat : Déposé
Décision : Transfert siège social et établissement principal

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2016B07223
Dépôt : N°026682 déposé le 07/08/2019
Etat : Déposé
Décision : Transfert siège social et établissement principal

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2016B07223
Dépôt : N°026682 déposé le 07/08/2019
Etat : Déposé
Décision : Transfert siège social et établissement principal

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2016B07223
Dépôt : N°026682 déposé le 07/08/2019
Etat : Déposé
Décision : Transfert siège social et établissement principal

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2016B07223
Dépôt : N°026682 déposé le 07/08/2019
Etat : Déposé
Décision : Transfert siège social et établissement principal

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2016B07223
Dépôt : N°026682 déposé le 07/08/2019
Etat : Déposé
Décision : Transfert siège social et établissement principal

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2016B07223
Dépôt : N°026682 déposé le 07/08/2019
Etat : Déposé
Décision : Transfert siège social et établissement principal

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2016B07223
Dépôt : N°002281 déposé le 18/01/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2016B07223
Dépôt : N°002281 déposé le 18/01/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2016B07223
Dépôt : N°002281 déposé le 18/01/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2016B07223
Dépôt : N°002281 déposé le 18/01/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2016B07223
Dépôt : N°002281 déposé le 18/01/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2016B07223
Dépôt : N°002281 déposé le 18/01/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2016B07223
Dépôt : N°002281 déposé le 18/01/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2016B07223
Dépôt : N°000626 déposé le 09/01/2018
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes Transfert siège social et établissement principal

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2016B07223
Dépôt : N°000626 déposé le 09/01/2018
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes Transfert siège social et établissement principal

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2016B07223
Dépôt : N°000626 déposé le 09/01/2018
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes Transfert siège social et établissement principal

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2016B07223
Dépôt : N°000626 déposé le 09/01/2018
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes Transfert siège social et établissement principal

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2016B07223
Dépôt : N°000626 déposé le 09/01/2018
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes Transfert siège social et établissement principal

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2016B07223
Dépôt : N°000626 déposé le 09/01/2018
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes Transfert siège social et établissement principal