N° national/d'enregistrement : 3935768
Date de dépôt : 19/07/2012
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 19/07/2022
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte
Commentaire : La mention « Marques déposée en couleurs » est à considérer comme nulle et non avenue.
Classes de produits et services :- N° de la classe : 32
Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières, eaux minérales et gazeuses, boissons sans alcool, boissons de fruits et jus de fruits, limonades, sodas, apéritifs sans alcool, sirops et autres préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao et des boissons lactées) ;
- N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité, diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), promotion des ventes ; organisation et conduite d'animations à des fins publicitaires ou de promotion des ventes ; organisation d'expositions ou de foires à buts commerciaux ou de publicité ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; diffusion d'annonces publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; supports publicitaires ; services de vente au détail, en gros ou semi-gros, par correspondance, en direct ou via Internet de bières, boissons alcooliques et non alcooliques ; présentation (démonstration) de boissons au profit de tiers sur tout moyen de communication permettant aux clients de voir et d'acheter ces produits dans les magasins de vente au détail, dans un catalogue de marchandises ou sur un site Internet ou toute autre forme de média électronique de télécommunication ; publicité relative à des boissons ; organisation d'opérations promotionnelles concernant des bières ;
- N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Divertissement ; activités sportives et culturelles ;
- N° de la classe : 43
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de bars et de restauration.
Déposant 1 : DEFACTO AND CO, EURL
Numéro de SIREN : 502901036
Adresse :
9 avenue des Mimosas
31130 BALMA
FR
Mandataire 1 : SCP CHARRIER – de LAFORCADE – FURET, M. FURET Manuel
Adresse :
7 rue du Salé
31000 TOULOUSE
FR
Evènement 1 :Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 791057
Date de demande : 21/07/2020
N° de BOPI : 2020-34
Date du BOPI : 21/08/2020
Bénéficiare 1 : BIERE TOULOUSAINE PIN UP, SARL à associé unique
Numéro de SIREN : 848866406
Adresse :
20 Place Wilson
31000 Toulouse
FR
Evènement 2 :Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-32
Date du BOPI : 10/08/2012
Evènement 3 :Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-45
Date du BOPI : 09/11/2012
Evènement 4 :Type d'évènement : Errata de l'enregistrement
N° de BOPI : 2012-51
Date du BOPI : 21/12/2012
Date du BOPI où l'information erronée a été publiée : 10/08/2012
N° de BOPI où l'information erronée a été publiée : 2012-32
Texte de l'erratum publié : La mention « Marques déposée en couleurs » est à considérer comme nulle et non avenue.