PHOTON TECHNOLOGIES 3

Entreprise

PHOTON TECHNOLOGIES 3
Dernière mise à jour : 15/03/2019

Informations de l'établissement :
Date de création : 15/03/2019
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 53959186700046 / Siren : 539591867 / NIC : 00046
N° de TVA : FR 37 539591867
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 06/08/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section D : PRODUCTION ET DISTRIBUTION D’ÉLECTRICITÉ, DE GAZ, DE VAPEUR ET D’AIR CONDITIONNÉ
Cette section comprend la fourniture d’électricité, de gaz naturel, de vapeur et d’eau chaude via une infrastructure permanente (réseau) de lignes, canalisations et conduites, notamment pour les sites industriels et l’habitat rési- dentiel. La taille du réseau n’est pas décisive.
Cette section comprend par conséquent l’exploitation de compagnies d’électricité et de gaz assurant la produc- tion, la gestion et la distribution d’électricité ou de gaz naturel. Elle comprend également la production et la distri- bution de vapeur et d’air conditionné.
Cette section ne comprend pas :
- les services de distribution d’eau et de traitement des eaux usées (cf. 36, 37)
- le transport, généralement sur de longues distances, de gaz naturel par conduites (cf. 49.50Z)
35 : Production et distribution d'électricité, de gaz, de vapeur et d'air conditionné
Cette section comprend la fourniture d’électricité, de gaz naturel, de vapeur et d’eau chaude via une infrastructure permanente (réseau) de lignes, canalisations et conduites, notamment pour les sites industriels et l’habitat rési- dentiel. La taille du réseau n’est pas décisive. Cette section comprend par conséquent l’exploitation de compagnies d’électricité et de gaz assurant la produc- tion, la gestion et la distribution d’électricité ou de gaz naturel. Elle comprend également la production et la distri- bution de vapeur et d’air conditionné. Cette section ne comprend pas :
- les services de distribution d’eau et de traitement des eaux usées (cf. 36, 37)
- le transport, généralement sur de longues distances, de gaz naturel par conduites (cf. 49.50Z)
35.1 : Production, transport et distribution d'électricité
Ce groupe comprend la production de masse de l’électricité, le transport de cette électricité des centrales jusqu’aux centres de distribution et la distribution jusqu’aux utilisateurs finals.
35.11 : Production d'électricité
35.11Z : Production d'électricité
Cette sous-classe comprend :
- l’exploitation des installations de production d’électricité d’origine thermique, nucléaire, hydroélectrique, par turbine à gaz, par centrale diesel, à partir d’autres sources d’énergie renouvelables, etc.

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la production d’électricité par l’incinération de déchets (cf. 38.21Z) Produits associés : 35.11.10
Coordonnées de l'établissement :
PHOTON TECHNOLOGIES 3
Adresse :
150 Allée DES NOISETIERS
69760 LIMONEST
Liens de succession de l'établissement :
15/03/2019 : Succession
Prédécesseur : PHOTON TECHNOLOGIES 3
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 13/01/2012
Dénomination : PHOTON TECHNOLOGIES 3
Activité principale : Production d'électricité (NAFRev2 : 35.11Z)
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2021 : grande entreprise
Caractère employeur : Non
Economie sociale et solidaire : Non
Publications au Bodacc :
12/09/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°17112
NOJO : 690100016380170
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022

Numéro d'identification : RCS Lyon 539 591 867
Dénomination : PHOTON TECHNOLOGIES 3
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
30/06/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9964
NOJO : 690100015163110
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021

Numéro d'identification : RCS Lyon 539 591 867
Dénomination : PHOTON TECHNOLOGIES 3
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
26/08/2021 : Modifications générales

Annonce N°2563
NOJO : 069010001431251
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Descriptif : Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Lyon 539 591 867
Dénomination : PHOTON TECHNOLOGIES 3
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
Sté par actions simplifiée SALUSTRO REYDEL n'est plus commissaire aux comptes suppléant
05/08/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10766
NOJO : 690100014248880
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020

Numéro d'identification : RCS Lyon 539 591 867
Dénomination : PHOTON TECHNOLOGIES 3
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
17/09/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6151
NOJO : 690100013351310
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019

Numéro d'identification : RCS Lyon 539 591 867
Dénomination : PHOTON TECHNOLOGIES 3
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
03/01/2020 : Modifications générales

Annonce N°3425
NOJO : 069010001279299
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Descriptif : Modification du capital.

Numéro d'identification : RCS Lyon 539 591 867
Dénomination : PHOTON TECHNOLOGIES 3
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
Montant du capital : 600000.00 EUR
23/06/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2808
NOJO : 690100012177690
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018

Numéro d'identification : RCS Lyon 539 591 867
Dénomination : PHOTON TECHNOLOGIES 3
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
05/05/2019 : Modifications générales

Annonce N°2103
NOJO : 069010001207660
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Descriptif : Nouveau siège.

Numéro d'identification : RCS Lyon 539 591 867
Dénomination : PHOTON TECHNOLOGIES 3
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
07/03/2019 : Modifications générales

Annonce N°2656
NOJO : 069010001191720
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Descriptif : Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Lyon 539 591 867
Dénomination : PHOTON TECHNOLOGIES 3
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
SA KPMG SA devient commissaire aux comptes titulaire.
Sté par actions simplifiée SALUSTRO REYDEL devient commissaire aux comptes suppléant
09/08/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°14811
NOJO : 690100011341610
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017

Numéro d'identification : RCS Lyon 539 591 867
Dénomination : PHOTON TECHNOLOGIES 3
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
26/09/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3998
NOJO : 690100010615030
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016

Numéro d'identification : RCS Lyon 539 591 867
Dénomination : PHOTON TECHNOLOGIES 3
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
31/01/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7067
NOJO : 690100010074050
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

Numéro d'identification : RCS Lyon 539 591 867
Dénomination : PHOTON TECHNOLOGIES 3
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
22/06/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4611
NOJO : 690100008724890
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS Lyon 539 591 867
Dénomination : PHOTON TECHNOLOGIES 3
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
07/04/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2671
NOJO : 690100008578290
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Lyon 539 591 867
Dénomination : PHOTON TECHNOLOGIES 3
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
24/03/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9032
NOJO : 690100008558330
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Lyon 539 591 867
Dénomination : PHOTON TECHNOLOGIES 3
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
26/02/2012 : Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal

Annonce N°1331
NOJO : BXA12051002071R
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Catégorie de création : Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal
Date de commencement d'activité : 13/01/2012

Numéro d'identification : RCS Lyon 539 591 867
Dénomination : PHOTON TECHNOLOGIES 3
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
Président : Sté par actions simplifiée EDF ENR SOLAIRE.

Montant du capital : 10.00 EUR
Historique de l'unité légale :
15/03/2019 : code NIC
Code NIC : 00046
24/01/2018 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
Représentants légaux :
22/06/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2012B00838
Type : Personne Morale

Nom : EDF ENR
Siren : 433160900
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : président

Adresse :
150 Allée des Noisetiers
69760 Limonest
France
22/06/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2012B00838
Type : Personne Morale

Nom : KPMG SA
Siren : 775726417
Forme juridique : Société anonyme
Qualité : commissaire aux comptes

Adresse :
2 Avenue Gambetta Tour Eqho
PARIS LA DEFENSE
92066 Nanterre Cedex
France
27/07/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2012B00838
Type : Personne Morale

Nom : EDF ENR
Siren : 433160900
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : président

Adresse :
150 Allée des Noisetiers
69760 Limonest
France
27/07/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2012B00838
Type : Personne Morale

Nom : KPMG SA
Siren : 775726417
Forme juridique : Société anonyme
Qualité : commissaire aux comptes

Adresse :
2 Avenue Gambetta Tour Eqho
Paris la Defense
92066 Nanterre Cedex
France
23/07/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2012B00838
Type : Personne Morale

Nom : EDF ENR SOLAIRE
Siren : 433160900
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : président

Adresse :
350 Chemin de Paisy
69760 Limonest
France
23/07/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2012B00838
Type : Personne Morale

Nom : KPMG SA
Siren : 775726417
Forme juridique : Société anonyme
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
2 Avenue Gambetta Tour Eqho
Paris la Defense
92066 Nanterre Cedex
France
23/07/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2012B00838
Type : Personne Morale

Nom : SALUSTRO REYDEL
Siren : 652044371
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
2 Avenue Gambetta
Tour Eqho - PARIS LA DEFENSE CEDEX
92066 Courbevoie
France
23/07/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2012B00838
Type : Personne Morale

Nom : EDF ENR SOLAIRE
Siren : 433160900
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : président

Adresse :
350 Chemin de Paisy
69760 Limonest
France
23/07/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2012B00838
Type : Personne Morale

Nom : KPMG SA
Siren : 775726417
Forme juridique : Société anonyme
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
2 Avenue Gambetta Tour Eqho
Paris la Defense
92066 Nanterre Cedex
France
23/07/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2012B00838
Type : Personne Morale

Nom : SALUSTRO REYDEL
Siren : 652044371
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
2 Avenue Gambetta
Tour Eqho - PARIS LA DEFENSE CEDEX
92066 Courbevoie
France
12/01/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2012B00838
Type : Personne Morale

Nom : EDF ENR SOLAIRE
Siren : 433160900
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : président

Adresse :
350 Chemin de Paisy
69760 Limonest
France
Dépôts des actes :
29/10/2021 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2012B00838
Dépôt : N°044492 déposé le 06/12/2021
Etat : Déposé
Décision : Continuation de la société malgré les pertes
29/10/2021 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2012B00838
Dépôt : N°044492 déposé le 06/12/2021
Etat : Déposé
Décision : Continuation de la société malgré les pertes
30/06/2021 : Décision(s) de l'actionnaire unique
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2012B00838
Dépôt : N°030090 déposé le 16/08/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
30/06/2021 : Décision(s) de l'actionnaire unique
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2012B00838
Dépôt : N°030090 déposé le 16/08/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
23/12/2019 : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2012B00838
Dépôt : N°022284 déposé le 24/07/2020
Etat : Déposé
Décision : Conversion obligation en action Modification des statuts
23/12/2019 : Décision(s) de l'actionnaire unique
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2012B00838
Dépôt : N°022284 déposé le 24/07/2020
Etat : Déposé
Décision : Conversion obligation en action Modification des statuts
23/12/2019 : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2012B00838
Dépôt : N°022284 déposé le 24/07/2020
Etat : Déposé
Décision : Conversion obligation en action Modification des statuts
23/12/2019 : Décision(s) de l'actionnaire unique
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2012B00838
Dépôt : N°022284 déposé le 24/07/2020
Etat : Déposé
Décision : Conversion obligation en action Modification des statuts
10/10/2019 : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2012B00838
Dépôt : N°040848 déposé le 16/12/2019
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Reconstitution des capitaux propres
10/10/2019 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2012B00838
Dépôt : N°040848 déposé le 16/12/2019
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Reconstitution des capitaux propres
10/10/2019 : Rapport du commissaire aux comptes
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2012B00838
Dépôt : N°040848 déposé le 16/12/2019
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Reconstitution des capitaux propres
10/10/2019 : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2012B00838
Dépôt : N°040848 déposé le 16/12/2019
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Reconstitution des capitaux propres
10/10/2019 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2012B00838
Dépôt : N°040848 déposé le 16/12/2019
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Reconstitution des capitaux propres
10/10/2019 : Rapport du commissaire aux comptes
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2012B00838
Dépôt : N°040848 déposé le 16/12/2019
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Reconstitution des capitaux propres
15/03/2019 : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2012B00838
Dépôt : N°013033 déposé le 15/04/2019
Etat : Déposé
Décision : Transfert siège social et établissement principal
15/03/2019 : Décision(s) du président
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2012B00838
Dépôt : N°013033 déposé le 15/04/2019
Etat : Déposé
Décision : Transfert siège social et établissement principal
15/03/2019 : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2012B00838
Dépôt : N°013033 déposé le 15/04/2019
Etat : Déposé
Décision : Transfert siège social et établissement principal
15/03/2019 : Décision(s) du président
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2012B00838
Dépôt : N°013033 déposé le 15/04/2019
Etat : Déposé
Décision : Transfert siège social et établissement principal
15/03/2019 : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2012B00838
Dépôt : N°013033 déposé le 15/04/2019
Etat : Déposé
Décision : Transfert siège social et établissement principal
15/03/2019 : Décision(s) du président
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2012B00838
Dépôt : N°013033 déposé le 15/04/2019
Etat : Déposé
Décision : Transfert siège social et établissement principal
20/03/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2012B00838
Dépôt : N°031427 déposé le 17/07/2018
Etat : Déposé
Décision : Régularisation bénéficiaire effectif
20/03/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2012B00838
Dépôt : N°031427 déposé le 17/07/2018
Etat : Déposé
Décision : Régularisation bénéficiaire effectif
20/03/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2012B00838
Dépôt : N°031427 déposé le 17/07/2018
Etat : Déposé
Décision : Régularisation bénéficiaire effectif
15/12/2015 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2012B00838
Dépôt : N°029599 déposé le 06/09/2019
Etat : Déposé
Décision : Continuation de la société malgré les pertes
15/12/2015 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2012B00838
Dépôt : N°029599 déposé le 06/09/2019
Etat : Déposé
Décision : Continuation de la société malgré les pertes
12/11/2015 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2012B00838
Dépôt : N°005073 déposé le 11/02/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
12/11/2015 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2012B00838
Dépôt : N°005073 déposé le 11/02/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
12/11/2015 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2012B00838
Dépôt : N°005073 déposé le 11/02/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
19/07/2013 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2012B00838
Dépôt : N°029599 déposé le 06/09/2019
Etat : Déposé
Décision : Continuation de la société malgré les pertes
19/07/2013 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2012B00838
Dépôt : N°029599 déposé le 06/09/2019
Etat : Déposé
Décision : Continuation de la société malgré les pertes
N.C             : Statuts constitutifs
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2012B00838
Dépôt : N°003827 déposé le 08/02/2012
Etat : Déposé
Décision : Constitution d'une société commerciale par création
N.C             : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2012B00838
Dépôt : N°003827 déposé le 08/02/2012
Etat : Déposé
Décision : Constitution d'une société commerciale par création
N.C             : Liste des souscripteurs
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2012B00838
Dépôt : N°003827 déposé le 08/02/2012
Etat : Déposé
Décision : Constitution d'une société commerciale par création
N.C             : Attestation de dépôt des fonds
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2012B00838
Dépôt : N°003827 déposé le 08/02/2012
Etat : Déposé
Décision : Constitution d'une société commerciale par création
N.C             : Statuts constitutifs
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2012B00838
Dépôt : N°003827 déposé le 08/02/2012
Etat : Déposé
Décision : Constitution d'une société commerciale par création
N.C             : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2012B00838
Dépôt : N°003827 déposé le 08/02/2012
Etat : Déposé
Décision : Constitution d'une société commerciale par création
N.C             : Liste des souscripteurs
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2012B00838
Dépôt : N°003827 déposé le 08/02/2012
Etat : Déposé
Décision : Constitution d'une société commerciale par création
N.C             : Attestation de dépôt des fonds
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2012B00838
Dépôt : N°003827 déposé le 08/02/2012
Etat : Déposé
Décision : Constitution d'une société commerciale par création
N.C             : Statuts constitutifs
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2012B00838
Dépôt : N°003827 déposé le 08/02/2012
Etat : Déposé
Décision : Constitution d'une société commerciale par création
N.C             : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2012B00838
Dépôt : N°003827 déposé le 08/02/2012
Etat : Déposé
Décision : Constitution d'une société commerciale par création
N.C             : Liste des souscripteurs
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2012B00838
Dépôt : N°003827 déposé le 08/02/2012
Etat : Déposé
Décision : Constitution d'une société commerciale par création
N.C             : Attestation de dépôt des fonds
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2012B00838
Dépôt : N°003827 déposé le 08/02/2012
Etat : Déposé
Décision : Constitution d'une société commerciale par création
N.C             : Statuts constitutifs
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2012B00838
Dépôt : N°003827 déposé le 08/02/2012
Etat : Déposé
Décision : Constitution d'une société commerciale par création
N.C             : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2012B00838
Dépôt : N°003827 déposé le 08/02/2012
Etat : Déposé
Décision : Constitution d'une société commerciale par création
N.C             : Liste des souscripteurs
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2012B00838
Dépôt : N°003827 déposé le 08/02/2012
Etat : Déposé
Décision : Constitution d'une société commerciale par création
N.C             : Attestation de dépôt des fonds
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2012B00838
Dépôt : N°003827 déposé le 08/02/2012
Etat : Déposé
Décision : Constitution d'une société commerciale par création
Etablissements :
22/06/2022 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2012B00838
Type : Siège

Adresse :
150 Allée des Noisetiers
69760 Limonest
France
22/06/2022 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2012B00838
Type : Etablissement principal

Adresse :
150 Allée des Noisetiers
69760 Limonest
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 13/01/2012
Activité : Acquisition, promotion ou exploitation de centrales électriques solaires ainsi que la production et le négoce d'électricité d'origine solaire.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
27/07/2021 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2012B00838
Type : Siège

Adresse :
150 Allée des Noisetiers
69760 Limonest
France
27/07/2021 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2012B00838
Type : Etablissement principal

Adresse :
150 Allée des Noisetiers
69760 Limonest
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 13/01/2012
Activité : Acquisition, promotion ou exploitation de centrales électriques solaires ainsi que la production et le négoce d'électricité d'origine solaire.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
23/07/2018 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2012B00838
Type : Siège

Adresse :
150 Allée des Noisetiers
69760 Limonest
France
23/07/2018 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2012B00838
Type : Etablissement principal

Adresse :
150 Allée des Noisetiers
69760 Limonest
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 13/01/2012
Activité : Acquisition, promotion ou exploitation de centrales électriques solaires ainsi que la production et le négoce d'électricité d'origine solaire.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
12/01/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2012B00838
Type : Siège

Adresse :
350 Chemin de Paisy
69760 Limonest
France
12/01/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2012B00838
Type : Etablissement principal

Adresse :
350 Chemin de Paisy
69760 Limonest
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 13/01/2012
Activité : Acquisition, promotion ou exploitation de centrales électriques solaires ainsi que la production et le négoce d'électricité d'origine solaire.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
22/06/2022 : Ajout
Greffe : Lyon (6901)
Numéro unique d’identification d’une observation : 11
Numéro unique d’observation : F21/093920
Date d’ajout de l’observation : 06/12/2021
Texte de l'observation : Décision de non-dissolution de la société malgré des capitaux propres devenus inférieurs à la moitié du capital social du fait des pertes constatées par décision en date du 29/10/2021.
27/07/2021 : Ajout
Greffe : Lyon (6901)
Numéro unique d’identification d’une observation : 11
Numéro unique d’observation : F21/093920
Date d’ajout de l’observation : 06/12/2021
Texte de l'observation : Décision de non-dissolution de la société malgré des capitaux propres devenus inférieurs à la moitié du capital social du fait des pertes constatées par décision en date du 29/10/2021.
Personnes morales :
22/06/2022 : PHOTON TECHNOLOGIES 3
Greffe : Lyon (6901)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui
Activité principale : Acquisition, promotion ou exploitation de centrales électriques solaires ainsi que la production et le négoce d'électricité d'origine solaire.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 08/02/2012
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 08/02/2012

Type de capital : Fixe
Capital : 600000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 31/12/2012
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
27/07/2021 : PHOTON TECHNOLOGIES 3
Greffe : Lyon (6901)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui
Activité principale : Acquisition, promotion ou exploitation de centrales électriques solaires ainsi que la production et le négoce d'électricité d'origine solaire.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 08/02/2012
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 08/02/2012

Type de capital : Fixe
Capital : 600000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 31/12/2012
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
23/07/2018 : PHOTON TECHNOLOGIES 3
Greffe : Lyon (6901)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui
Activité principale : Acquisition, promotion ou exploitation de centrales électriques solaires ainsi que la production et le négoce d'électricité d'origine solaire.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 08/02/2012
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 08/02/2012

Type de capital : Fixe
Capital : 10.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 31/12/2012
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
12/01/2017 : PHOTON TECHNOLOGIES 3
Greffe : Lyon (6901)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui
Activité principale : Acquisition, promotion ou exploitation de centrales électriques solaires ainsi que la production et le négoce d'électricité d'origine solaire.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 08/02/2012
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 08/02/2012

Type de capital : Fixe
Capital : 10.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 31/12/2012
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2021 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2012B00838
Dépôt : N°022263 déposé le 22/06/2022
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2020 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2012B00838
Dépôt : N°026927 déposé le 27/07/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2020 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2012B00838
Dépôt : N°026927 déposé le 27/07/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2019 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2012B00838
Dépôt : N°027877 déposé le 01/09/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2019 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2012B00838
Dépôt : N°027877 déposé le 01/09/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2012B00838
Dépôt : N°017537 déposé le 27/05/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2012B00838
Dépôt : N°017537 déposé le 27/05/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2012B00838
Dépôt : N°022049 déposé le 23/07/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2012B00838
Dépôt : N°022049 déposé le 23/07/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2012B00838
Dépôt : N°022049 déposé le 23/07/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2012B00838
Dépôt : N°033787 déposé le 29/08/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2012B00838
Dépôt : N°033787 déposé le 29/08/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2012B00838
Dépôt : N°033787 déposé le 29/08/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2012B00838
Dépôt : N°001618 déposé le 12/01/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2012B00838
Dépôt : N°001618 déposé le 12/01/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2012B00838
Dépôt : N°001618 déposé le 12/01/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2012B00838
Dépôt : N°001618 déposé le 12/01/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2012B00838
Dépôt : N°015442 déposé le 28/05/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2012B00838
Dépôt : N°015442 déposé le 28/05/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2012B00838
Dépôt : N°015442 déposé le 28/05/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2012B00838
Dépôt : N°015442 déposé le 28/05/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2012B00838
Dépôt : N°007228 déposé le 11/03/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2012B00838
Dépôt : N°007228 déposé le 11/03/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2012B00838
Dépôt : N°007228 déposé le 11/03/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2012B00838
Dépôt : N°007228 déposé le 11/03/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2012B00838
Dépôt : N°006036 déposé le 03/03/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2012B00838
Dépôt : N°006036 déposé le 03/03/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2012B00838
Dépôt : N°006036 déposé le 03/03/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2012B00838
Dépôt : N°006036 déposé le 03/03/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2021 : Compte annuel complet
Greffe : LYON (6901)
Numéro de dépôt : B2022/022263 du 22/06/2022
Numéro de gestion : 2012B00838
Code activité : 3511Z : Production et distribution d'électricité, de gaz, de vapeur et d'air conditionné (NAFRev2 : 35)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
CUAutres participations5050
BJTOTAL (I)5050
BZAutres créances1 4931 49349
CFDisponibilités9 1079 1073 000
CJTOTAL (II)10 60010 6003 049
COTOTAL GENERAL (0 à V)10 65010 6503 049
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel1010
DHReport à nouveau-2 126-1 577
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-8 692-549
DLTOTAL (I)-10 808-2 116
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés6 31878
EAAutres dettes15 1415 087
ECTOTAL (IV)21 4595 165
EETOTAL GENERAL (I à V)10 6503 049
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FWAutres achats et charges externes8 443312
FXImpôts, taxes et versements assimilés158150
GFTotal des charges d’exploitation (II)8 601462
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-8 601-462
GRIntérêts et charges assimilées9187
GUTotal des charges financières (VI)9187
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-91-87
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-8 692-549
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)8 692549
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-8 692-549
31/12/2020 : Compte annuel complet
Greffe : LYON (6901)
Numéro de dépôt : B2021/026927 du 27/07/2021
Numéro de gestion : 2012B00838
Code activité : 3511Z : Production et distribution d'électricité, de gaz, de vapeur et d'air conditionné (NAFRev2 : 35)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
CUAutres participations5050
BJTOTAL (I)5050
BZAutres créances1 4931 49349
CFDisponibilités9 1079 1073 000
CJTOTAL (II)10 60010 6003 049
COTOTAL GENERAL (0 à V)10 65010 6503 049
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel1010
DHReport à nouveau-2 126-1 577
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-8 692-549
DLTOTAL (I)-10 808-2 116
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés6 31878
EAAutres dettes15 1415 087
ECTOTAL (IV)21 4595 165
EETOTAL GENERAL (I à V)10 6503 049
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FWAutres achats et charges externes8 443312
FXImpôts, taxes et versements assimilés158150
GFTotal des charges d’exploitation (II)8 601462
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-8 601-462
GRIntérêts et charges assimilées9187
GUTotal des charges financières (VI)9187
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-91-87
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-8 692-549
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)8 692549
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-8 692-549
31/12/2019 : Compte annuel complet
Greffe : LYON (6901)
Numéro de dépôt : B2020/027877 du 01/09/2020
Numéro de gestion : 2012B00838
Code activité : 3511Z : Production et distribution d'électricité, de gaz, de vapeur et d'air conditionné (NAFRev2 : 35)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
CUAutres participations5050
BJTOTAL (I)5050
BZAutres créances1 4931 49349
CFDisponibilités9 1079 1073 000
CJTOTAL (II)10 60010 6003 049
COTOTAL GENERAL (0 à V)10 65010 6503 049
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel1010
DHReport à nouveau-2 126-1 577
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-8 692-549
DLTOTAL (I)-10 808-2 116
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés6 31878
EAAutres dettes15 1415 087
ECTOTAL (IV)21 4595 165
EETOTAL GENERAL (I à V)10 6503 049
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FWAutres achats et charges externes8 443312
FXImpôts, taxes et versements assimilés158150
GFTotal des charges d’exploitation (II)8 601462
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-8 601-462
GRIntérêts et charges assimilées9187
GUTotal des charges financières (VI)9187
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-91-87
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-8 692-549
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)8 692549
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-8 692-549
31/12/2018 : Compte annuel complet
Greffe : LYON (6901)
Numéro de dépôt : B2019/017537 du 27/05/2019
Numéro de gestion : 2012B00838
Code activité : 3511Z : Production et distribution d'électricité, de gaz, de vapeur et d'air conditionné (NAFRev2 : 35)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
CUAutres participations5050
BJTOTAL (I)5050
BZAutres créances1 4931 49349
CFDisponibilités9 1079 1073 000
CJTOTAL (II)10 60010 6003 049
COTOTAL GENERAL (0 à V)10 65010 6503 049
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel1010
DHReport à nouveau-2 126-1 577
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-8 692-549
DLTOTAL (I)-10 808-2 116
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés6 31878
EAAutres dettes15 1415 087
ECTOTAL (IV)21 4595 165
EETOTAL GENERAL (I à V)10 6503 049
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FWAutres achats et charges externes8 443312
FXImpôts, taxes et versements assimilés158150
GFTotal des charges d’exploitation (II)8 601462
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-8 601-462
GRIntérêts et charges assimilées9187
GUTotal des charges financières (VI)9187
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-91-87
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-8 692-549
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)8 692549
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-8 692-549
31/12/2017 : Compte annuel complet
Greffe : LYON (6901)
Numéro de dépôt : B2018/022049 du 23/07/2018
Numéro de gestion : 2012B00838
Code activité : 3511Z : Production et distribution d'électricité, de gaz, de vapeur et d'air conditionné (NAFRev2 : 35)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
CUAutres participations5050
BJTOTAL (I)5050
BZAutres créances1 4931 49349
CFDisponibilités9 1079 1073 000
CJTOTAL (II)10 60010 6003 049
COTOTAL GENERAL (0 à V)10 65010 6503 049
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel1010
DHReport à nouveau-2 126-1 577
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-8 692-549
DLTOTAL (I)-10 808-2 116
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés6 31878
EAAutres dettes15 1415 087
ECTOTAL (IV)21 4595 165
EETOTAL GENERAL (I à V)10 6503 049
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FWAutres achats et charges externes8 443312
FXImpôts, taxes et versements assimilés158150
GFTotal des charges d’exploitation (II)8 601462
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-8 601-462
GRIntérêts et charges assimilées9187
GUTotal des charges financières (VI)9187
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-91-87
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-8 692-549
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)8 692549
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-8 692-549
31/12/2016 : Compte annuel complet
Greffe : LYON (6901)
Numéro de dépôt : B2017/033787 du 29/08/2017
Numéro de gestion : 2012B00838
Code activité : 3511Z : Production et distribution d'électricité, de gaz, de vapeur et d'air conditionné (NAFRev2 : 35)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
CUAutres participations5050
BJTOTAL (I)5050
BZAutres créances1 4931 49349
CFDisponibilités9 1079 1073 000
CJTOTAL (II)10 60010 6003 049
COTOTAL GENERAL (0 à V)10 65010 6503 049
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel1010
DHReport à nouveau-2 126-1 577
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-8 692-549
DLTOTAL (I)-10 808-2 116
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés6 31878
EAAutres dettes15 1415 087
ECTOTAL (IV)21 4595 165
EETOTAL GENERAL (I à V)10 6503 049
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FWAutres achats et charges externes8 443312
FXImpôts, taxes et versements assimilés158150
GFTotal des charges d’exploitation (II)8 601462
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-8 601-462
GRIntérêts et charges assimilées9187
GUTotal des charges financières (VI)9187
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-91-87
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-8 692-549
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)8 692549
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-8 692-549
31/12/2015 : Compte annuel complet
Greffe : LYON (6901)
Numéro de dépôt : B2017/001618 du 12/01/2017
Numéro de gestion : 2012B00838
Code activité : 3511Z : Production et distribution d'électricité, de gaz, de vapeur et d'air conditionné (NAFRev2 : 35)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2014
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
CUAutres participations5050
BJTOTAL (I)5050
BZAutres créances1 4931 49349
CFDisponibilités9 1079 1073 000
CJTOTAL (II)10 60010 6003 049
COTOTAL GENERAL (0 à V)10 65010 6503 049
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel1010
DHReport à nouveau-2 126-1 577
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-8 692-549
DLTOTAL (I)-10 808-2 116
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés6 31878
EAAutres dettes15 1415 087
ECTOTAL (IV)21 4595 165
EETOTAL GENERAL (I à V)10 6503 049
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FWAutres achats et charges externes8 443312
FXImpôts, taxes et versements assimilés158150
GFTotal des charges d’exploitation (II)8 601462
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-8 601-462
GRIntérêts et charges assimilées9187
GUTotal des charges financières (VI)9187
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-91-87
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-8 692-549
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)8 692549
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-8 692-549

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