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de Méteren

PEPITES CONSEIL

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 18/12/2015
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 51272013700029 / Siren : 512720137 / NIC : 00029
N° de TVA : FR 92 512720137
Effectif en 2021 : 1 ou 2 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section M : ACTIVITÉS SPÉCIALISÉES, SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES
Cette section comprend les activités professionnelles, scientifiques et techniques spécialisées. Ces activités re- quièrent un niveau de formation élevé et apportent aux utilisateurs des connaissances et compétences spécialisées.
70 : Activités des sièges sociaux ; conseil de gestion
Cette division comprend le conseil et l’assistance à des entreprises et autres organisations sur des questions de gestion telles que la planification stratégique et organisationnelle, la planification et la budgétisation financières, les objectifs et les politiques de marketing, les politiques, les pratiques et la planification en matière de ressources humaines, la planification de la production et du contrôle. Elle comprend également la supervision et la gestion d’autres unités de la même société ou entreprise, c’est-à-dire les activités des sièges sociaux.
70.2 : Conseil de gestion
70.22 : Conseil pour les affaires et autres conseils de gestion
70.22Z : Conseil pour les affaires et autres conseils de gestion
Cette sous-classe comprend le conseil et l’assistance opérationnelle apportés à des entreprises et autres organisations sur des questions de gestion, telles que la planification d’entreprise stratégique et organisationnelle, la reconfiguration de processus, la gestion du changement, la réduction des coûts et d’autres questions financières, les objectifs et les politiques de marketing, les politiques, les pratiques et la planification en matière de ressources humaines, les stratégies de rémunération et retraite, la planification de la production et du contrôle.

Cette sous-classe comprend :
- le conseil et l’assistance opérationnelle aux entreprises et aux services publics dans les domaines suivants : • la conception de méthodes ou procédures comptables, de programme de comptabilisation des dépenses, de procédures de contrôle budgétaire • le conseil et l’assistance aux entreprises et aux services publics en matière de planification, d’organisation, de recherche du rendement, de contrôle, d’information de gestion, etc.

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la conception de logiciels informatiques pour systèmes comptables (cf. 62.01Z)
- le conseil et la représentation juridiques (cf. 69.10Z)
- les activités comptables (cf. 69.20Z)
- les activités de conseil en architecture et en ingénierie (cf. 71.11Z, 71.12B)
- les activités de conseil en environnement, agronomie, sécurité et domaines similaires (cf. 74.90B)
- les activités de conseil en recherche et placement de cadres (cf. 78.10Z)
- les activités de conseil en éducation (cf. 85.60Z) Produits associés : 70.22.11, 70.22.12, 70.22.13, 70.22.14, 70.22.15, 70.22.16, 70.22.17, 70.22.20, 70.22.30
Coordonnées de l'établissement :
PEPITES CONSEIL
Adresse :
38 Rue DE LA CARNOY
59130 LAMBERSART
Liens de succession de l'établissement :
18/12/2015 : Succession
Prédécesseur : PEPITES CONSEIL
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 02/06/2009
Dénomination : PEPITES CONSEIL
Dénomination usuelle: PEPITES CONSEIL
Activité principale : Conseil pour les affaires et autres conseils de gestion (NAFRev2 : 70.22Z)
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 1 ou 2 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
Marques françaises :
07/01/2010 : Pépites conseil
N° national/d'enregistrement : 3703049
Date de dépôt : 07/01/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration : 07/01/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Conseils en organisation et direction des affaires ; Conseil ressources humaines;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Formation.

Déposant 1 : PEPITES CONSEIL, SARL
Numéro de SIREN : 512720137

Mandataire 1 : PEPITES CONSEIL, SAS, Mme DESSEAUX CHRISTINE

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-06
Date du BOPI : 12/02/2010

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-23
Date du BOPI : 11/06/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2735451
Date de demande : 06/01/2020
N° de BOPI : 2020-39
Date du BOPI : 25/09/2020

Publications au Bodacc :
12/10/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7843
NOJO : 59102023S020003
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE METROPOLE (59)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Lille Métropole 512 720 137
Dénomination : PEPITES CONSEIL
Forme juridique : Société par actions simplifiée
22/12/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8218
NOJO : 59102022S031530
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE METROPOLE (59)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Lille Métropole 512 720 137
Dénomination : PEPITES CONSEIL
Forme juridique : Société par actions simplifiée
15/08/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4696
NOJO : 59102021S017198
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE MÉTROPOLE (59)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Lille Métropole 512 720 137
Dénomination : PEPITES CONSEIL
Forme juridique : Société par actions simplifiée
23/09/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°363
NOJO : 59102020S009888
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE MÉTROPOLE (59)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Lille Métropole 512 720 137
Dénomination : PEPITES CONSEIL
Forme juridique : Société par actions simplifiée
03/09/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6211
NOJO : 59102019S014805
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE MÉTROPOLE (59)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Lille Métropole 512 720 137
Dénomination : PEPITES CONSEIL
Forme juridique : Société par actions simplifiée
04/11/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2823
NOJO : 59102018S016892
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE MÉTROPOLE (59)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Lille Métropole 512 720 137
Dénomination : PEPITES CONSEIL
Forme juridique : Société par actions simplifiée
23/02/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1438
NOJO : 59102018S001907
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE MÉTROPOLE (59)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Lille Métropole 512 720 137
Dénomination : PEPITES CONSEIL
Forme juridique : Société par actions simplifiée
14/09/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2903
NOJO : 59102016S012547
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE MÉTROPOLE (59)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

Numéro d'identification : RCS Lille Métropole 512 720 137
Dénomination : PEPITES CONSEIL
Forme juridique : Société par actions simplifiée
21/02/2016 : Modifications générales

Annonce N°1205
NOJO : BXB16047002588I
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE METROPOLE (59)
Descriptif : modification survenue sur la forme juridique, l'adresse du siège, l'adresse de l'établissement et l'administration

Numéro d'identification : RCS Lille Métropole 512 720 137
Dénomination : PEPITES CONSEIL
Nom commercial : PEPITES CONSEIL
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
modification du Président Vermersch, nom d'usage : Desseaux, Christine
Montant du capital : 1500 EUR
07/12/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°803
NOJO : 59102015S015237
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE MÉTROPOLE (59)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS Lille Métropole 512 720 137
Dénomination : PEPITES CONSEIL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
15/10/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5445
NOJO : 59102014S012673
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE MÉTROPOLE (59)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Lille Métropole 512 720 137
Dénomination : PEPITES CONSEIL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
30/04/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6782
NOJO : 59102014S002972
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE MÉTROPOLE (59)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Lille Métropole 512 720 137
Dénomination : PEPITES CONSEIL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
30/06/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4357
NOJO : BXC13169003610I
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE METROPOLE (59)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Lille Métropole 512 720 137
Dénomination : PEPITES CONSEIL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
15/10/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1646
NOJO : BXC11269008913L
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE (59)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Lille 512 720 137
Dénomination : PEPITES CONSEIL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
336 avenue de l'Hippodrome
59130 Lambersart
01/08/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4425
NOJO : BXC11199001939P
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE (59)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

Numéro d'identification : RCS Lille 512 720 137
Dénomination : PEPITES CONSEIL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
14/06/2009 : Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal

Annonce N°974
NOJO : BXA08159004160O
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE (59)
Catégorie de création : Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal
Date d'immatriculation : 02/06/2009
Date de commencement d'activité : 02/06/2009

Siège social et établissement principal :
Activité : Services aux entreprises et particuliers en ressources humaines. Conseil et formation en développement personnel et professionnel.
Enseigne : PEPITES CONSEIL

Adresse :
336 avenue de l'Hippodrome
59130 Lambersart

Numéro d'identification : RCS Lille 512 720 137
Dénomination : PEPITES CONSEIL
Nom commercial : PEPITES CONSEIL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Gérant : VERMERSCH Christine.

Montant du capital : 1500.00 EUR

Adresse :
336 avenue de l'Hippodrome
59130 Lambersart
Historique de l'unité légale :
01/01/2016 : code NIC
Code NIC : 00029
18/12/2015 : catégorie juridique
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Représentants légaux :
08/02/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2009B01024
Type : Personne Physique

Nom : VERMERSCH (DESSEAUX) Christine
Né le 11/12/1959 à Lambersart (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président

Adresse :
336 avenue de l'Hippodrome
59130 Lambersart
France
Dépôts des actes :
18/12/2015 : Procès-verbal
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2009B01024
Dépôt : N°2329 déposé le 08/02/2016
Etat : Déposé
Décision : Changement de forme juridique transformation en SAS
18/12/2015 : Procès-verbal
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2009B01024
Dépôt : N°2329 déposé le 08/02/2016
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président
18/12/2015 : Procès-verbal
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2009B01024
Dépôt : N°2329 déposé le 08/02/2016
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social du 336 avenue de l Hippodrome 59130 Lambersart au 38 rue de la Carnoy 59130 Lambersart
18/12/2015 : Procès-verbal
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2009B01024
Dépôt : N°2329 déposé le 08/02/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
18/12/2015 : Statuts mis à jour
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2009B01024
Dépôt : N°2329 déposé le 08/02/2016
Etat : Déposé
30/10/2015 : Rapport du commissaire aux comptes relatif à la transformation
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2009B01024
Dépôt : N°2329 déposé le 08/02/2016
Etat : Déposé
19/05/2009 : Statuts constitutifs
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2009B01024
Dépôt : N°2903990 déposé le 29/05/2009
Etat : Déposé
Décision : Formation de société commerciale
Etablissements :
08/02/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2009B01024
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
38 rue de la Carnoy
59130 Lambersart
France
Nom commercial : PEPITES CONSEIL
Enseigne : PEPITES CONSEIL
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 18/12/2015
Activité : Services aux entreprises et particuliers en ressources humaines. Conseil et formation en développement personnel et professionnel.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
08/02/2016 : Ajout
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Numéro unique d’observation : 1
Date d’ajout de l’observation : 02/06/2009
Texte de l'observation : Publication légale : la Gazette Nord Pas de Calais du 5 au 6 Juin 2009.
08/02/2016 : Ajout
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Numéro unique d’observation : 2
Date d’ajout de l’observation : 02/06/2009
Texte de l'observation : Date de début d'activité dans le ressort : 2/06/2009
Personnes morales :
08/02/2016 : PEPITES CONSEIL
Greffe : Lille Métropole (5910)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 02/06/2009
Date à laquelle la personne commence son activité : 02/06/2009

Type de capital : Fixe
Capital : 1500.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 31/12/2009
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2009B01024
Dépôt : N°12547 déposé le 11/08/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2009B01024
Dépôt : N°15237 déposé le 05/11/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2009B01024
Dépôt : N°12673 déposé le 11/09/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2009B01024
Dépôt : N°2972 déposé le 26/03/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2009B01024
Dépôt : N°5054 déposé le 15/05/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2009B01024
Dépôt : N°7125 déposé le 23/08/2011
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2009B01024
Dépôt : N°4110 déposé le 22/06/2011
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2021 : Compte annuel simplifié
Greffe : LILLE METROPOLE (5910)
Numéro de dépôt : 31530 du 06/12/2022
Numéro de gestion : 2009B01024
Code activité : 7022Z : Activités des sièges sociaux ; conseil de gestion (NAFRev2 : 70)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels non saisis - Autres motifs d'illisibilité (13)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2020 : Compte annuel simplifié
Greffe : LILLE METROPOLE (5910)
Numéro de dépôt : 17198 du 29/07/2021
Numéro de gestion : 2009B01024
Code activité : 7022Z : Activités des sièges sociaux ; conseil de gestion (NAFRev2 : 70)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2019 : Compte annuel simplifié
Greffe : LILLE METROPOLE (5910)
Numéro de dépôt : 9888 du 07/09/2020
Numéro de gestion : 2009B01024
Code activité : 7022Z : Activités des sièges sociaux ; conseil de gestion (NAFRev2 : 70)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2018 : Compte annuel simplifié
Greffe : LILLE METROPOLE (5910)
Numéro de dépôt : 14805 du 01/08/2019
Numéro de gestion : 2009B01024
Code activité : 7022Z : Activités des sièges sociaux ; conseil de gestion (NAFRev2 : 70)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2017 : Compte annuel simplifié
Greffe : LILLE METROPOLE (5910)
Numéro de dépôt : 16892 du 03/10/2018
Numéro de gestion : 2009B01024
Code activité : 7022Z : Activités des sièges sociaux ; conseil de gestion (NAFRev2 : 70)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2016 : Compte annuel simplifié
Greffe : LILLE METROPOLE (5910)
Numéro de dépôt : 1907 du 25/01/2018
Numéro de gestion : 2009B01024
Code activité : 7022Z : Activités des sièges sociaux ; conseil de gestion (NAFRev2 : 70)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)

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