PEPINIERES DE LA FREZELLE

Entreprise

PEPINIERES DE LA FREZELLE
Dernière mise à jour : 01/01/2008

Informations de l'établissement :
Date de création : 13/10/2000
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 35055502500021 / Siren : 350555025 / NIC : 00021
N° de TVA : FR 11 350555025
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 14/02/2024
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section A : AGRICULTURE, SYLVICULTURE ET PÊCHE
Cette section couvre l’exploitation des ressources naturelles végétales et animales et comprend les activités de culture, d’élevage, de sylviculture, d’exploitation forestière et de production d’animaux ou de produits animaux dans une exploitation agricole ou dans leur habitat naturel.
01 : Culture et production animale, chasse et services annexes
Cette division comprend deux activités de base : la production de produits végétaux et la production de produits animaux. Elle couvre aussi l’agriculture biologique, la culture de plantes génétiquement modifiées et l’élevage d’animaux génétiquement modifiés. Elle comprend la culture de plein champ et la culture sous serres. Les services annexes à l’agriculture, la chasse, le piégeage et les activités connexes sont également compris. Le groupe 01.5 «Culture et élevage associés» rompt avec les principes usuels pour identifier l’activité principale. Il tient compte du fait que de nombreuses exploitations agricoles ont une production végétale et animale assez équilibrée et qu’il serait arbitraire de les classer dans l’une ou l’autre catégorie. La préparation des produits agricoles pour les marchés primaires est incluse dans cette division. Cette division ne comprend pas :
- en aval des activités agricoles, les activités de transformation des produits agricoles, relevant des divisions 10 et 11 «Industries alimentaires» et «Fabrication de boissons» et de la division 12 «Fabrication de produits à base de tabac», au-delà de leur préparation pour les marchés primaires
- la mise en état des terres (terrassements, drainage, préparation de rizières, etc.) classée dans la section F «Construction»
- la commercialisation de produits agricoles par des centrales d’achat et coopératives, classée dans la section G «Commerce ; réparation d’automobiles et de motocycles»
- les services d’aménagement et d’entretien paysager (cf. 81.30Z)
01.2 : Cultures permanentes
Ce groupe comprend les cultures permanentes, c’est-à-dire les plantes dont la durée de vie est supérieure à deux saisons de croissance végétale et qui perdent leurs feuilles après chaque saison ou dont la croissance est continue. La culture de ces plantes aux fins de la production de semences est incluse.
01.24 : Culture de fruits à pépins et à noyau
01.24Z : Culture de fruits à pépins et à noyau
Cette sous-classe comprend :
- la culture de fruits à pépins et à noyau : • pommes • abricots • cerises et griottes • pêches et nectarines • poires et coings • prunes et prunelles • autres fruits à pépins et à noyau Produits associés : 01.24.10p, 01.24.21p, 01.24.22p, 01.24.23p, 01.24.24p, 01.24.25p, 01.24.26p, 01.24.27p, 01.24.28p, 01.24.29p
Coordonnées de l'établissement :
PEPINIERES DE LA FREZELLE
Adresse :
1 Rue DU BREUIL
88300 POMPIERRE
Historique de l'établissement :
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Activités des sièges sociaux (NAFRev2 : 70.10Z)
25/12/2000 : activité principale
Activité principale : Administration d'entreprises (NAF1993 : 74.1J)
Liens de succession de l'établissement :
13/10/2000 : Succession
Prédécesseur : PEPINIERES DE LA FREZELLE
31/12/2020 : Succession
Prédécesseur : PEPINIERES DE LA FREZELLE
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/04/1989
Dénomination : PEPINIERES DE LA FREZELLE
Activité principale : Culture de fruits à pépins et à noyau (NAFRev2 : 01.24Z)
Catégorie juridique : Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Caractère employeur : Non
Effectif : Etablissement non employeur (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Economie sociale et solidaire : Non
Publications au Bodacc :
16/05/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4432
NOJO : 8801MYG18941300
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EPINAL (88)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Epinal 350 555 025
Dénomination : PEPINIERES DE LA FREZELLE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
20/03/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5314
NOJO : 8801MYG17392000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EPINAL (88)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Epinal 350 555 025
Dénomination : PEPINIERES DE LA FREZELLE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
07/05/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2445
NOJO : 8801MYG16056600
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EPINAL (88)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Epinal 350 555 025
Dénomination : PEPINIERES DE LA FREZELLE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
02/07/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7509
NOJO : 880115394500000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EPINAL (88)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Epinal 350 555 025
Dénomination : PEPINIERES DE LA FREZELLE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
28/12/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1093
NOJO : 880113501900000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EPINAL (88)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Epinal 350 555 025
Dénomination : PEPINIERES DE LA FREZELLE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
23/05/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4690
NOJO : 880112637200000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EPINAL (88)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Epinal 350 555 025
Dénomination : PEPINIERES DE LA FREZELLE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
23/05/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4689
NOJO : 880112637300000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EPINAL (88)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Epinal 350 555 025
Dénomination : PEPINIERES DE LA FREZELLE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
06/05/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9524
NOJO : 880110164600000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EPINAL (88)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Epinal 350 555 025
Dénomination : PEPINIERES DE LA FREZELLE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
07/11/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°14440
NOJO : BXC11298006924Z
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉPINAL (88)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Epinal 350 555 025
Dénomination : PEPINIERES DE LA FREZELLE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Historique de l'unité légale :
31/12/2020 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Culture de fruits à pépins et à noyau (NAFRev2 : 01.24Z)
25/12/1989 : activité principale
Activité principale : Horticulture ; pépinières (NAF1993 : 01.1D)
Représentants légaux :
28/03/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1989B40044
Type : Personne Physique

Nom : MAIRE Hervé
Né le 23/09/1965 à NEUFCHATEAU
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
1 Rue du Breuil
88300 Pompierre
FRANCE
27/04/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1989B40044
Type : Personne Physique

Nom : MAIRE Herve
Né le 23/09/1965 à NEUFCHATEAU
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
1 RUE DU BREUIL
88300 POMPIERRE
FRANCE
Dépôts des actes :
14/05/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1989B40044
Dépôt : N°9306 déposé le 14/05/2018
Etat : Déposé
27/12/2002 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1989B40044
Dépôt : N°880216 déposé le 13/03/2003
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
27/12/2002 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1989B40044
Dépôt : N°880216 déposé le 13/03/2003
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
02/09/2002 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1989B40044
Dépôt : N°880284 déposé le 19/12/2002
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège
02/09/2002 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1989B40044
Dépôt : N°880284 déposé le 19/12/2002
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège
15/12/2001 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1989B40044
Dépôt : N°88028 déposé le 25/01/2002
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de gérant(s)
15/12/2001 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1989B40044
Dépôt : N°88028 déposé le 25/01/2002
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de gérant(s)
13/10/2000 : Acte notarié
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1989B40044
Dépôt : N°880251 déposé le 14/11/2000
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège
13/10/2000 : Acte notarié
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1989B40044
Dépôt : N°880251 déposé le 14/11/2000
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
13/10/2000 : Acte notarié
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1989B40044
Dépôt : N°880251 déposé le 14/11/2000
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de gérant(s)
13/10/2000 : Acte notarié
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1989B40044
Dépôt : N°880251 déposé le 14/11/2000
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège
13/10/2000 : Acte notarié
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1989B40044
Dépôt : N°880251 déposé le 14/11/2000
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
13/10/2000 : Acte notarié
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1989B40044
Dépôt : N°880251 déposé le 14/11/2000
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de gérant(s)
28/09/1992 : Acte notarié
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1989B40044
Dépôt : N°8802502 déposé le 10/11/1992
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
28/09/1992 : Acte notarié
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1989B40044
Dépôt : N°8802502 déposé le 10/11/1992
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1989B40044
Dépôt : N°880251 déposé le 14/11/2000
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1989B40044
Dépôt : N°88028 déposé le 25/01/2002
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1989B40044
Dépôt : N°88028 déposé le 25/01/2002
Etat : Déposé
Décision : LES AUTRES DECISIONS CONVERSION DU CAPITAL EN EUROS
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1989B40044
Dépôt : N°880284 déposé le 19/12/2002
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1989B40044
Dépôt : N°880216 déposé le 13/03/2003
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1989B40044
Dépôt : N°880216 déposé le 13/03/2003
Etat : Déposé
Décision : LES AUTRES ACTES RAPPORT DU COMMISSAIRE AUX APPORTS
N.C             : Divers
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1989B40044
Dépôt : N°880216 déposé le 13/03/2003
Etat : Déposé
Décision : LES AUTRES DECISIONS APPROBATION DE L'APPORT EN NATURE
N.C             : Déclaration de conformité
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1989B40044
Dépôt : N°8802502 déposé le 10/11/1992
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1989B40044
Dépôt : N°8802502 déposé le 10/11/1992
Etat : Déposé
N.C             : Déclaration de conformité
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1989B40044
Dépôt : N°8802502 déposé le 10/11/1992
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1989B40044
Dépôt : N°8802502 déposé le 10/11/1992
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1989B40044
Dépôt : N°880251 déposé le 14/11/2000
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1989B40044
Dépôt : N°88028 déposé le 25/01/2002
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1989B40044
Dépôt : N°88028 déposé le 25/01/2002
Etat : Déposé
Décision : LES AUTRES DECISIONS CONVERSION DU CAPITAL EN EUROS
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1989B40044
Dépôt : N°880284 déposé le 19/12/2002
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1989B40044
Dépôt : N°880216 déposé le 13/03/2003
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1989B40044
Dépôt : N°880216 déposé le 13/03/2003
Etat : Déposé
Décision : LES AUTRES ACTES RAPPORT DU COMMISSAIRE AUX APPORTS
N.C             : Divers
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1989B40044
Dépôt : N°880216 déposé le 13/03/2003
Etat : Déposé
Décision : LES AUTRES DECISIONS APPROBATION DE L'APPORT EN NATURE
Etablissements :
28/03/2022 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1989B40044
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
1 Rue du Breuil
88300 Pompierre
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/04/1989
Activité : Production et commercialisation de plantes de pepinieres et toutes activites en rapport avec la profession de pepinieriste.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
27/04/2016 : Etablissement ouvert

Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1989B40044
Type : Siège

Adresse :
1 RUE DU BREUIL
88300 POMPIERRE
FRANCE
27/04/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1989B40044
Type : Etablissement principal

Adresse :
88170 ROUVRES LA CHETIVE
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/04/1989
Activité : Production et commercialisation de plantes de pepinieres et toutes activites en rapport avec la profession de pepinieriste.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
28/03/2022 : Ajout
Greffe : Epinal (8801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 7
Numéro unique d’observation : 20030289
Date d’ajout de l’observation : 13/03/2003
Texte de l'observation : Apport net evalue a 9 387,84 euros d'un fonds de commerce d'entreprise individuelle de pepinieriste, paysagiste, sylviculture exploite a LANDAVILLE de MAIRE Herve - RCS MIRECOURT A 353 188 949, a compter du 1er janvier 2002. Declaration de creances : Tribunal de Commerce de Mirecourt. Journal d'annonces legales : L'ECHO DES VOSGES du 28 fevrier 2003. Cet apport de fonds ne constitue pas un etablissement secondaire mais modifie uniquement le capital social pour le porter a 18 000 Euros, a compter du 27 decembre 2002.
28/03/2022 : Ajout
Greffe : Epinal (8801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 10
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : En application du décret n° 2008-146 en date du 15 février 2008, modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce, l'ensemble des dossiers inscrits au registre du commerce et des sociétés du greffe du tribunal de commerce de Mirecourt ainsi que les dossiers d'inscriptions de sûretés et privilèges ont été transférés au greffe du tribunal de commerce d'Epinal. Cette modification prend effet au 1er janvier 2009. Le greffe d'Epinal décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.
27/04/2016 : Ajout
Greffe : Epinal (8801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 7
Numéro unique d’observation : 20030289
Date d’ajout de l’observation : 13/03/2003
Texte de l'observation : Apport net evalue a 9 387,84 euros d'un fonds de commerce d'entreprise individuelle de pepinieriste, paysagiste, sylviculture exploite a LANDAVILLE de MAIRE Herve - RCS MIRECOURT A 353 188 949, a compter du 1er janvier 2002. Declaration de creances : Tribunal de Commerce de Mirecourt. Journal d'annonces legales : L'ECHO DES VOSGES du 28 fevrier 2003. Cet apport de fonds ne constitue pas un etablissement secondaire mais modifie uniquement le capital social pour le porter a 18 000 Euros, a compter du 27 decembre 2002.
27/04/2016 : Ajout
Greffe : Epinal (8801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 10
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : En application du décret n° 2008-146 en date du 15 février 2008, modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce, l'ensemble des dossiers inscrits au registre du commerce et des sociétés du greffe du tribunal de commerce de Mirecourt ainsi que les dossiers d'inscriptions de sûretés et privilèges ont été transférés au greffe du tribunal de commerce d'Epinal. Cette modification prend effet au 1er janvier 2009. Le greffe d'Epinal décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.
Personnes morales :
28/03/2022 : PEPINIERES DE LA FREZELLE
Greffe : Epinal (8801)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 12/05/1989

Type de capital : Fixe
Capital : 18000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Oui
27/04/2016 : PEPINIERES DE LA FREZELLE
Greffe : Epinal (8801)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 12/05/1989

Type de capital : Fixe
Capital : 18000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2020 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1989B40044
Dépôt : N°1310 déposé le 17/03/2022
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2019 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1989B40044
Dépôt : N°2247 déposé le 05/05/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1989B40044
Dépôt : N°2354 déposé le 29/06/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1989B40044
Dépôt : N°6979 déposé le 21/12/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1989B40044
Dépôt : N°1777 déposé le 15/05/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1989B40044
Dépôt : N°1778 déposé le 15/05/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1989B40044
Dépôt : N°1624 déposé le 27/04/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1989B40044
Dépôt : N°1624 déposé le 27/04/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1989B40044
Dépôt : N°3404 déposé le 12/10/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1989B40044
Dépôt : N°3404 déposé le 12/10/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1989B40044
Dépôt : N°8802571 déposé le 12/08/2003
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1989B40044
Dépôt : N°8802571 déposé le 12/08/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1989B40044
Dépôt : N°8802363 déposé le 23/07/2002
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1989B40044
Dépôt : N°8802363 déposé le 23/07/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1989B40044
Dépôt : N°8802177 déposé le 13/04/2000
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1989B40044
Dépôt : N°8802177 déposé le 13/04/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1989B40044
Dépôt : N°880281 déposé le 03/03/1999
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1989B40044
Dépôt : N°880281 déposé le 03/03/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1989B40044
Dépôt : N°8802194 déposé le 04/05/1998
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1989B40044
Dépôt : N°8802194 déposé le 04/05/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1989B40044
Dépôt : N°8802215 déposé le 26/05/1997
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1989B40044
Dépôt : N°8802215 déposé le 26/05/1997
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1989B40044
Dépôt : N°8802328 déposé le 04/07/1996
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1989B40044
Dépôt : N°8802328 déposé le 04/07/1996
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1989B40044
Dépôt : N°8802327 déposé le 04/07/1996
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1989B40044
Dépôt : N°8802327 déposé le 04/07/1996
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1989B40044
Dépôt : N°8802326 déposé le 04/07/1996
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1989B40044
Dépôt : N°8802326 déposé le 04/07/1996
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1992 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1989B40044
Dépôt : N°8802482 déposé le 23/08/1994
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1992 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1989B40044
Dépôt : N°8802482 déposé le 23/08/1994
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1991 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1989B40044
Dépôt : N°8802481 déposé le 23/08/1994
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1991 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1989B40044
Dépôt : N°8802481 déposé le 23/08/1994
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2021 : Compte annuel simplifié
Greffe : EPINAL (8801)
Numéro de dépôt : 2020 du 12/05/2023
Numéro de gestion : 1989B40044
Code activité : 0124Z : Culture et production animale, chasse et services annexes (NAFRev2 : 01)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2020 : Compte annuel simplifié
Greffe : EPINAL (8801)
Numéro de dépôt : 1310 du 17/03/2022
Numéro de gestion : 1989B40044
Code activité : 0124Z : Culture et production animale, chasse et services annexes (NAFRev2 : 01)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2019 : Compte annuel simplifié
Greffe : EPINAL (8801)
Numéro de dépôt : 2247 du 05/05/2021
Numéro de gestion : 1989B40044
Code activité : 0124Z : Culture et production animale, chasse et services annexes (NAFRev2 : 01)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2018 : Compte annuel simplifié
Greffe : EPINAL (8801)
Numéro de dépôt : 2354 du 29/06/2020
Numéro de gestion : 1989B40044
Code activité : 0124Z : Culture et production animale, chasse et services annexes (NAFRev2 : 01)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2017 : Compte annuel simplifié
Greffe : EPINAL (8801)
Numéro de dépôt : 6979 du 21/12/2018
Numéro de gestion : 1989B40044
Code activité : 0124Z : Culture et production animale, chasse et services annexes (NAFRev2 : 01)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2016 : Compte annuel simplifié
Greffe : EPINAL (8801)
Numéro de dépôt : 1777 du 15/05/2018
Numéro de gestion : 1989B40044
Code activité : 0124Z : Culture et production animale, chasse et services annexes (NAFRev2 : 01)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2015 : Compte annuel simplifié
Greffe : EPINAL (8801)
Numéro de dépôt : 1778 du 15/05/2018
Numéro de gestion : 1989B40044
Code activité : 0124Z : Culture et production animale, chasse et services annexes (NAFRev2 : 01)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2014, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
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