PELLEGRINI

Entreprise

PELLEGRINI
Dernière mise à jour : 01/01/2008

Informations de l'établissement :
Date de création : 03/01/2005
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 38847152600029 / Siren : 388471526 / NIC : 00029
N° de TVA : FR 39 388471526
Effectif en 2021 : 20 à 49 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section F : CONSTRUCTION
Cette section comprend les activités de construction générale et de construction spécialisée pour les bâtiments et le génie civil. Elle comprend les chantiers de construction neuve, les rénovations, les réparations, les extensions et les transformations, le montage de bâtiments préfabriqués ou de structures sur le site ainsi que les constructions de nature temporaire.
La construction générale se définit comme la construction de bâtiments entiers : habitations, bureaux, magasins et autres bâtiments publics, utilitaires, agricoles, etc., ou la construction d’ouvrages de génie civil tels que auto- routes, routes, rues, ponts, tunnels, voies ferroviaires, terrains d’aviation, ports et autres projets maritimes et flu- viaux, réseaux d’irrigation, réseaux d’assainissement, installations industrielles, conduites et lignes électriques, installations sportives, etc.
Ces travaux peuvent être réalisés pour compte propre ou pour compte de tiers. Ils peuvent être sous-traités pour partie ou pour la totalité. Une unité assurant la responsabilité de l’exécution d’un projet complet de construction relève de cette section.
La rénovation et la réparation de bâtiments et d’ouvrages de génie civil relèvent aussi de cette section.
Cette section comprend la construction de bâtiments entiers (division 41), la construction d’ouvrages entiers de génie civil (division 42), ainsi que les activités spécialisées de construction, uniquement si elles concernent une partie seulement du processus de construction (division 43).
Si elle correspond à une activité de construction spécifique, la location de matériels de construction avec opéra- teur relève de la classe correspondant à cette activité.
Cette section comprend également les activités de promotion immobilière pour la construction de bâtiments et d’ouvrages de génie civil dès lors qu’elles réunissent les moyens financiers, techniques et humains nécessaires à la réalisation de projets immobiliers destinés ultérieurement à la vente. Si ces activités ne sont pas réalisées en vue d’une vente ultérieure des projets immobiliers, mais pour leur exploitation (par exemple, location d’espace dans les bâtiments, activités manufacturières dans les usines), l’unité ne relève pas de cette section, mais est classée selon son activité d’exploitation, c’est-à-dire dans les services immobiliers, dans l’industrie manufacturière, etc.
42 : Génie civil
Cette division comprend la construction générale d’ouvrages de génie civil. Elle couvre les chantiers de construc- tion neuve, les rénovations, les réparations, les extensions et les transformations, le montage de structures préfa- briquées sur le site ainsi que les constructions de nature temporaire.Elle comprend la construction d’ouvrages lourds tels que autoroutes, routes, ponts, tunnels, voies ferroviaires, champs d’aviation, ports et autres projets maritimes et fluviaux, systèmes d’irrigation, systèmes d’assainissement, installations industrielles, conduites et li- gnes électriques, installations sportives extérieures, etc. Ces travaux peuvent être réalisés pour compte propre ou pour le compte de tiers. Ils peuvent être sous-traités pour partie ou pour la totalité.
42.2 : Construction de réseaux et de lignes
42.21 : Construction de réseaux pour fluides
42.21Z : Construction de réseaux pour fluides
Cette sous-classe comprend la construction de lignes de distribution pour le transport de fluides et des bâtiments et structures faisant partie intégrante de ces systèmes.

Cette sous-classe comprend :
- la construction d’ouvrages de génie civil pour : • conduites couvrant de longues distances et urbaines • conduites et canalisations d’eau • systèmes d’irrigation (canaux) • réservoirs
- la construction de : • réseaux d’assainissement, y compris leur réparation • stations d’épuration • stations de pompage

Cette sous-classe comprend aussi :
- le forage de puits d’eau
- l’installation de fosses septiques

Cette sous-classe ne comprend pas :
- les services de maîtrise d’œuvre sur ouvrages de génie civil (cf. 71.1)
- l’installation de systèmes d’arrosage automatique des pelouses (cf. 43.22A) Produits associés : 42.21.11, 42.21.12, 42.21.13, 42.21.21, 42.21.22, 42.21.23, 42.21.24
43.99C-Z : Travaux de maçonnerie générale et gros œuvre de bâtiment
Cette classe comprend :
-les activités de construction spécialisées qui concernent un aspect commun à différents ouvrages et requièrent des compétences ou du matériel spécialisés : maçonnerie, pavage ; maçonnerie et travaux courants de béton armé ; réalisation de clôtures en maçonnerie ou en plaques de béton ; montage d'armatures destinées aux coffrages en béton ; réalisation de raccordements à la voirie et aux réseaux divers (hors travaux de tranchées) ; gros œuvre de bâtiment sans responsabilité globale de la construction

Cette classe comprend aussi :
-le ravalement au mortier

Cette classe ne comprend pas :
-les entreprises générales de construction ou " tous corps d'état " prenant la responsabilité globale de la construction d'un bâtiment (cf. 41.20A, 41.20B) ;
-la réalisation de fondations (cf.43.99D)
Coordonnées de l'établissement :
PELLEGRINI
Adresse :
Z A LES MORTURES
25510 PIERREFONTAINE-LES-VARANS
Marchés publics :
13/01/2023 : Marché

Objet : AEP 2022 C3 LOT3 DOMPREL
Classification : 45232150-

Numéro unique d’identification : 252503644000122022C3LOT3DOMP00
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 4 mois
Forme des prix : Ferme et actualisable
Montant : 268 770 €
Date de notification : 09/01/2023

Lieu d'exécution : VALDAHON
Acheteur : BOUQUET

Titulaire :
PELLEGRINI BONNEFOY (38847152600029)
13/01/2023 : Marché

Objet : 2022 FEEDER EYSSON LOT 1
Classification : 45232150-

Numéro unique d’identification : 252503644000122022FEEDEREYSS00
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 6 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 599 270 €
Date de notification : 05/09/2022

Lieu d'exécution : VALDAHON
Acheteur : BOUQUET

Titulaire :
PELLEGRINI BONNEFOY (38847152600029)
18/10/2022 : Marché

Objet : ETRAY CHEMIN NEUF
Classification : 45232150-

Numéro unique d’identification : 252503644000122022ETRAY0000100
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 4 mois
Forme des prix : Ferme et actualisable
Montant : 137 216 €
Date de notification : 07/06/2022

Lieu d'exécution : VALDAHON
Acheteur : 839 SYND EAUX HTE LOUE M49 SYNDICAT D

Titulaire :
PELL BONNEFOY ETRAY (38847152600029)
17/10/2022 : Marché

Objet : Réalisation de travaux EU Jonchets SANCEY, rue du Bourg BELVOIR
Classification : 45232410-

Numéro unique d’identification : 252508437000162022/SIVUJONCH00
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 6 mois
Forme des prix : Ferme et actualisable
Montant : 451 243 €
Date de notification : 13/06/2022

Lieu d'exécution : SANCEY
Acheteur : SIVU

Titulaire :
PELLEGRINI (38847152600029)
16/09/2022 : Marché

Objet : INTERCO OUVANS LANDRESSE ELECTROMECANISATION LOT 4
Classification : 31720000-

Numéro unique d’identification : 252503644000122022OUVLANDLT400
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 5 mois
Forme des prix : Ferme et actualisable
Montant : 147 000 €
Date de notification : 07/01/2022

Lieu d'exécution : VALDAHON
Acheteur : 839 SYND EAUX HTE LOUE M49 SYNDICAT D

Titulaire :
PELLEGRINI S.A.S. (38847152600029)
Historique de l'établissement :
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Construction de réseaux pour fluides (NAFRev2 : 42.21Z)
31/12/2005 : activité principale
Activité principale : Réalisation de réseaux (NAFRev1 : 45.2E)
Liens de succession de l'établissement :
03/01/2005 : Succession
Prédécesseur : PELLEGRINI
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/08/1992
Dénomination : PELLEGRINI
Activité principale : Construction de réseaux pour fluides (NAFRev2 : 42.21Z)
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 20 à 49 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
Publications au Bodacc :
26/04/2023 : Modifications générales

Annonce N°406
NOJO : 002501MYG267284
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS Besançon 388 471 526
Dénomination : PELLEGRINI
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : PELLEGRINI Julien, François, Pierre ; Directeur général : DREZET Marc, Jean, Nicolas ; Directeur général : GUYON Christophe, André ; Commissaire aux comptes titulaire : CONSULTIS AUDIT
24/03/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°780
NOJO : 2501MYG26645700
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/07/2022
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Besançon 388 471 526
Dénomination : PELLEGRINI
Forme juridique : Société par actions simplifiée
17/04/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°633
NOJO : 2501MYG25352300
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/07/2021
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Besançon 388 471 526
Dénomination : PELLEGRINI
Forme juridique : Société par actions simplifiée
11/02/2022 : Modifications générales

Annonce N°734
NOJO : 002501MYG250605
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS Besançon 388 471 526
Dénomination : PELLEGRINI
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : PELLEGRINI Julien, François, Pierre ; Directeur général : DREZET Marc, Jean, Nicolas ; Directeur général : GUYON Christophe, André ; Commissaire aux comptes titulaire : FIDUCIAIRE DE VINCI AUDIT SARL
30/04/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°720
NOJO : 2501MYG23841900
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/07/2020
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Besançon 388 471 526
Dénomination : PELLEGRINI
Forme juridique : Société par actions simplifiée
08/11/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2050
NOJO : 2501MYG23290900
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/07/2019
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Besançon 388 471 526
Dénomination : PELLEGRINI
Forme juridique : Société par actions simplifiée
07/08/2019 : Modifications générales

Annonce N°150
NOJO : 002501MYG218387
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS Besançon 388 471 526
Dénomination : PELLEGRINI
Nom commercial : PELLEGRINI
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : PELLEGRINI Julien, François, Pierre ; Directeur général : DREZET Marc, Jean, Nicolas ; Directeur général : GUYON Christophe, André ; Commissaire aux comptes titulaire : FIDUCIAIRE DE VINCI AUDIT SARL ; Commissaire aux comptes suppléant : JACQUELIN Laurence
17/03/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°400
NOJO : 2501MYG21284300
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/07/2018
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Besançon 388 471 526
Dénomination : PELLEGRINI
Forme juridique : Société par actions simplifiée
24/02/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°636
NOJO : 2501MYG21177400
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/07/2016

Numéro d'identification : RCS Besançon 388 471 526
Dénomination : PELLEGRINI
Forme juridique : Société par actions simplifiée
21/08/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4373
NOJO : 250120469900000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/07/2017
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Besançon 388 471 526
Dénomination : PELLEGRINI
Forme juridique : Société par actions simplifiée
12/03/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2266
NOJO : 250117418800000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/07/2015

Numéro d'identification : RCS Besançon 388 471 526
Dénomination : PELLEGRINI
Forme juridique : Société par actions simplifiée
10/03/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2146
NOJO : 250116136500000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/07/2014

Numéro d'identification : RCS Besançon 388 471 526
Dénomination : PELLEGRINI
Forme juridique : Société par actions simplifiée
22/05/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2756
NOJO : 250115135200000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/07/2013

Numéro d'identification : RCS Besançon 388 471 526
Dénomination : PELLEGRINI
Forme juridique : Société par actions simplifiée
27/04/2014 : Modifications générales

Annonce N°597
NOJO : BXB14108000948G
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Besançon 388 471 526
Dénomination : PELLEGRINI
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : PELLEGRINI Philippe,Léon Commissaire aux comptes titulaire : FIDUCIAIRE DE VINCI AUDIT SARL (SARL) Commissaire aux comptes suppléant : JACQUELIN Laurence
02/04/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3142
NOJO : BXC13084006691V
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/07/2012

Numéro d'identification : RCS Besançon 388 471 526
Dénomination : PELLEGRINI
Forme juridique : Société par actions simplifiée
12/04/2012 : Modifications générales

Annonce N°1035
NOJO : BXB12096001729M
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Besançon 388 471 526
Dénomination : PELLEGRINI
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : PELLEGRINI Philippe,Léon Commissaire aux comptes titulaire : EXCO CAP AUDIT Commissaire aux comptes suppléant : POURCELOT Philippe
05/03/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2460
NOJO : BXC12055000426U
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/07/2011

Numéro d'identification : RCS Besançon 388 471 526
Dénomination : PELLEGRINI
Forme juridique : Société par actions simplifiée
04/04/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2590
NOJO : BXC11081001342J
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/07/2010

Numéro d'identification : RCS Besançon 388 471 526
Dénomination : PELLEGRINI
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
Zone Artisanale les Mortures
25510 Pierrefontaine-les-Varans
12/12/2010 : Modifications générales

Annonce N°646
NOJO : BXB10340001092O
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Besançon 388 471 526
Dénomination : PELLEGRINI
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : PELLEGRINI Philippe,Léon Commissaire aux comptes titulaire : EXCO CAP AUDIT Commissaire aux comptes suppléant : CALAME Jean-François
15/03/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2069
NOJO : BXC100620047273
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/07/2009

Numéro d'identification : RCS Besançon 388 471 526
Dénomination : PELLEGRINI
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
Zone Artisanale les Mortures
25510 Pierrefontaine-les-Varans
26/06/2009 : Modifications générales

Annonce N°143
NOJO : BXB081730039830
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Besançon 388 471 526
Dénomination : PELLEGRINI
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : PELLEGRINI Philippe,Léon.
Directeur général délégué : PELLEGRINI Leone,Louise,Yvonne,Rose né(e) BERNARD.
Commissaire aux comptes titulaire : EXCO CAP AUDIT.
Commissaire aux comptes suppléant : CALAME Jean-François.

03/03/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2478
NOJO : BXC08055001946F
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/07/2008

Numéro d'identification : RCS Besançon 388 471 526
Dénomination : PELLEGRINI
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
Zone Artisanale les Mortures,
25510 Pierrefontaine-les-Varans
12/03/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2627
NOJO : BXC08060004394M
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/07/2007

Numéro d'identification : RCS Besançon 388 471 526
Dénomination : PELLEGRINI
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
Zone Artisanale les Mortures,
25510 Pierrefontaine-les-Varans
Historique de l'unité légale :
31/01/2023 : caractère employeur
Caractère employeur : Non
31/07/2019 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Construction de réseaux pour fluides (NAFRev2 : 42.21Z)
31/12/2005 : activité principale
Activité principale : Réalisation de réseaux (NAFRev1 : 45.2E)
03/01/2005 : code NIC
Code NIC : 00029
01/01/2005 : activité principale
Activité principale : Terrassements divers, démolition (NAFRev1 : 45.1A)
25/12/2004 : catégorie juridique
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
25/12/2003 : activité principale
Activité principale : Travaux de maçonnerie générale (NAFRev1 : 45.2V)
Représentants légaux :
15/02/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1992B00375
Type : Personne Physique

Nom : PELLEGRINI Philippe,Léon
Né le 03/12/1958 à PIERREFONTAINE
Nationalité : Française
Qualité : Président

Adresse :
27BIS GRANDE RUE
25510 PIERREFONTAINE-LES-VARANS
FRANCE
15/02/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1992B00375
Type : Personne Morale

Nom : FIDUCIAIRE DE VINCI AUDIT SARL
Siren : 789303302
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
8 rue de la Libération
25700 Valentigney
FRANCE
15/02/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1992B00375
Type : Personne Physique

Nom : JACQUELIN Laurence
Nationalité : Française
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
8 rue de la Libération
25700 Valentigney
FRANCE
Dépôts des actes :
17/06/2013 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1992B00375
Dépôt : N°1191 déposé le 04/04/2014
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
13/06/2013 : Acte sous seing privé
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1992B00375
Dépôt : N°1191 déposé le 04/04/2014
Etat : Déposé
Décision : lettre de démission de la société EXCO CAP AUDIT de ses fonctions de commissaires aux comptes titulaire
10/06/2013 : Acte sous seing privé
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1992B00375
Dépôt : N°1191 déposé le 04/04/2014
Etat : Déposé
Décision : Lettre de démission de Mr Philippe POURCELOT de ses fonctions de commissaire aux comptes suppléant
30/01/2012 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1992B00375
Dépôt : N°1142 déposé le 27/03/2012
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
15/10/2010 : Lettre de démission
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1992B00375
Dépôt : N°3464 déposé le 29/11/2010
Etat : Déposé
Décision : DEMISSION DU DIRECTEUR GENERAL DELEGUEE
06/03/2009 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1992B00375
Dépôt : N°1628 déposé le 09/06/2009
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
03/01/2005 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1992B00375
Dépôt : N°608 déposé le 23/02/2005
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège A PIERREFONTAINE LES VARANS ZA LES MORTURES
30/01/2004 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1992B00375
Dépôt : N°951 déposé le 09/04/2004
Etat : Déposé
Décision : Transformation en SAS Modification de la composition du conseil d'administration Changement de président-directeur général Modification de(s) commissaire(s) aux comptes
30/01/2004 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1992B00375
Dépôt : N°951 déposé le 09/04/2004
Etat : Déposé
Décision : Transformation en SAS Modification de la composition du conseil d'administration Changement de président-directeur général Modification de(s) commissaire(s) aux comptes
27/01/2001 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1992B00375
Dépôt : N°734 déposé le 14/03/2001
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
30/12/1998 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1992B00375
Dépôt : N°316 déposé le 12/02/1999
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital
23/12/1998 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1992B00375
Dépôt : N°316 déposé le 12/02/1999
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital
20/10/1998 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1992B00375
Dépôt : N°2138 déposé le 17/11/1998
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
30/12/1997 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1992B00375
Dépôt : N°592 déposé le 23/03/1998
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital
15/12/1997 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1992B00375
Dépôt : N°592 déposé le 23/03/1998
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital
15/03/1995 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1992B00375
Dépôt : N°927 déposé le 10/05/1995
Etat : Déposé
29/08/1992 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1992B00375
Dépôt : N°1732 déposé le 03/09/1992
Etat : Déposé
21/08/1992 : Acte notarié
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1992B00375
Dépôt : N°1732 déposé le 03/09/1992
Etat : Déposé
Décision : Constitution
N.C             : Déclaration de conformité
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1992B00375
Dépôt : N°1732 déposé le 03/09/1992
Etat : Déposé
N.C             : Attestation de dépôt des fonds et liste des souscripteurs
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1992B00375
Dépôt : N°1732 déposé le 03/09/1992
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1992B00375
Dépôt : N°927 déposé le 10/05/1995
Etat : Déposé
Décision : LIBERATION INTEGRALE DU CAPITAL SOCIAL
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1992B00375
Dépôt : N°592 déposé le 23/03/1998
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1992B00375
Dépôt : N°316 déposé le 12/02/1999
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital
N.C             : Divers
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1992B00375
Dépôt : N°316 déposé le 12/02/1999
Etat : Déposé
Décision : RENOUVELLEMENT DES MANDATS DES COMMISSAIRES AUX CPTES TITULAIRE ET SUPPLEANT POUR SIX ANS Augmentation de capital
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1992B00375
Dépôt : N°734 déposé le 14/03/2001
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1992B00375
Dépôt : N°734 déposé le 14/03/2001
Etat : Déposé
Décision : CONVERSION DU CAPITAL SOCIAL EN EUROS
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1992B00375
Dépôt : N°951 déposé le 09/04/2004
Etat : Déposé
Décision : Transformation en SAS Modification de la composition du conseil d'administration Changement de président-directeur général Modification de(s) commissaire(s) aux comptes
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1992B00375
Dépôt : N°608 déposé le 23/02/2005
Etat : Déposé
Etablissements :
15/02/2016 : Etablissement ouvert

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1992B00375
Type : Siège

Adresse :
ZA les Mortures
25510 Pierrefontaine-les-Varans
FRANCE
15/02/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1992B00375
Type : Etablissement principal

Adresse :
ZA les Mortures
25510 Pierrefontaine-les-Varans
FRANCE
Nom commercial : PELLEGRINI
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/08/1992
Activité : Maçonnerie travaux publics
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Personnes morales :
15/02/2016 : PELLEGRINI
Greffe : Besançon (2501)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 09/09/1992

Type de capital : Fixe
Capital : 120000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Juillet
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
31/07/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1992B00375
Dépôt : N°616 déposé le 15/02/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/07/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1992B00375
Dépôt : N°870 déposé le 27/02/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/07/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1992B00375
Dépôt : N°1739 déposé le 18/04/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/07/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1992B00375
Dépôt : N°999 déposé le 14/03/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/07/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1992B00375
Dépôt : N°575 déposé le 08/02/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/07/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1992B00375
Dépôt : N°1067 déposé le 07/03/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/07/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1992B00375
Dépôt : N°725 déposé le 10/02/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/07/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1992B00375
Dépôt : N°388 déposé le 10/02/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/07/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1992B00375
Dépôt : N°264 déposé le 31/01/2008
Durée de l'exercice : 17
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/07/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1992B00375
Dépôt : N°308 déposé le 07/02/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/07/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1992B00375
Dépôt : N°179 déposé le 24/01/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/07/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1992B00375
Dépôt : N°143 déposé le 25/01/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/07/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1992B00375
Dépôt : N°719 déposé le 29/03/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/07/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1992B00375
Dépôt : N°681 déposé le 06/03/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/07/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1992B00375
Dépôt : N°593 déposé le 27/03/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/07/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1992B00375
Dépôt : N°298 déposé le 09/02/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/07/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1992B00375
Dépôt : N°489 déposé le 14/03/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/07/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1992B00375
Dépôt : N°169 déposé le 28/01/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/07/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1992B00375
Dépôt : N°293 déposé le 19/02/1998
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/07/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1992B00375
Dépôt : N°234 déposé le 10/02/1997
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/07/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1992B00375
Dépôt : N°330 déposé le 28/02/1996
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/07/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1992B00375
Dépôt : N°492 déposé le 29/03/1995
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/07/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1992B00375
Dépôt : N°546 déposé le 12/04/1994
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/07/2020 : Compte annuel complet
Greffe : BESANCON (2501)
Numéro de dépôt : 816 du 28/04/2021
Numéro de gestion : 1992B00375
Code activité : 4221Z : Génie civil (NAFRev2 : 42)
Clôture de l'exercice : le 31/07/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/07/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires32 39324 0188 374
AHFonds commercial152 449152 449
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels922 068719 237202 830
ATAutres immobilisations corporelles685 211433 891251 320
BDAutres titres immobilisés2 2372 237
BHAutres immobilisations financières239239
BJTOTAL (I)1 794 5981 177 146617 451
BLMatières premières, approvisionnements47 25647 256
BXClients et comptes rattachés697 74430 025667 719
BZAutres créances147 235147 235
CFDisponibilités461 063461 063
CHCharges constatées d’avance56 80256 802
CJTOTAL (II)1 410 10230 0251 380 077
COTOTAL GENERAL (0 à V)3 204 7001 207 1711 997 528
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel120 000
DDRéserve légale (1)12 000
DGAutres réserves637 451
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)68 034
DKProvisions réglementées125 607
DLTOTAL (I)963 092
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)200 975
DVEmprunts et dettes financières divers (4)79 690
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours8 219
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés450 131
DYDettes fiscales et sociales222 143
EAAutres dettes6 964
EBProduits constatés d’avance (2)66 311
ECTOTAL (IV)1 034 436
EETOTAL GENERAL (I à V)1 997 528
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an920 272
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.53
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FDProduction vendue biens3 1013 101
FGProduction vendue services2 953 4712 953 471
FJChiffres d’affaires nets2 956 5722 956 572
FMProduction stockée-8 125
FOSubventions d’exploitation1 088
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges70 611
FQAutres produits83
FRTotal des produits d’exploitation (I)3 020 230
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements579 161
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-5 990
FWAutres achats et charges externes1 410 577
FXImpôts, taxes et versements assimilés31 606
FYSalaires et traitements520 594
FZCharges sociales297 093
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements133 057
GEAutres charges5
GFTotal des charges d’exploitation (II)2 966 106
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)54 123
GKProduits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé24
GLAutres intérêts et produits assimilés3
GPTotal des produits financiers (V)28
GRIntérêts et charges assimilées6 036
GUTotal des charges financières (VI)6 036
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-6 007
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)48 116
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital88 059
HCReprises sur provisions et transferts de charges6 294
HDTotal des produits exceptionnels (VII)94 353
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital47 577
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions22 586
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)70 164
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)24 189
HKImpôts sur les bénéfices (X)4 271
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)3 114 613
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)3 046 578
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)68 034
HPRenvois : Crédit-bail mobilier156 572
A1Renvois : Transfert de charges70 611
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles21 6832 33624 018
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles1 077 036130 72154 6291 153 128
0NAMORTISSEMENTS Total Général1 098 719133 05754 6291 177 147
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
3XAmortissements dérogatoires125 607
3ZTotal Provisions réglementées109 31422 5876 294125 607
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières239
UXAutres créances clients697 744
VPDivers147 235
VSCharges constatées d’avance56 803
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES902 021901 782239
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine5353
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine200 92294 978105 944
8AEmprunts et dettes financières divers7 1257 125
8BFournisseurs et comptes rattaché450 131450 131
VQAutres impôts, taxes et assimilés222 144222 144
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)79 53079 530
8LProduits constatés d’avance66 31166 311
VYTOTAL – ETAT DES DETTES1 026 217920 272105 944
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice50 000
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice118 664
31/07/2019 : Compte annuel complet
Greffe : BESANCON (2501)
Numéro de dépôt : 5796 du 04/11/2020
Numéro de gestion : 1992B00375
Code activité : 4221Z : Génie civil (NAFRev2 : 42)
Clôture de l'exercice : le 31/07/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/07/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires32 39324 0188 374
AHFonds commercial152 449152 449
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels922 068719 237202 830
ATAutres immobilisations corporelles685 211433 891251 320
BDAutres titres immobilisés2 2372 237
BHAutres immobilisations financières239239
BJTOTAL (I)1 794 5981 177 146617 451
BLMatières premières, approvisionnements47 25647 256
BXClients et comptes rattachés697 74430 025667 719
BZAutres créances147 235147 235
CFDisponibilités461 063461 063
CHCharges constatées d’avance56 80256 802
CJTOTAL (II)1 410 10230 0251 380 077
COTOTAL GENERAL (0 à V)3 204 7001 207 1711 997 528
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel120 000
DDRéserve légale (1)12 000
DGAutres réserves637 451
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)68 034
DKProvisions réglementées125 607
DLTOTAL (I)963 092
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)200 975
DVEmprunts et dettes financières divers (4)79 690
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours8 219
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés450 131
DYDettes fiscales et sociales222 143
EAAutres dettes6 964
EBProduits constatés d’avance (2)66 311
ECTOTAL (IV)1 034 436
EETOTAL GENERAL (I à V)1 997 528
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an920 272
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.53
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FDProduction vendue biens3 1013 101
FGProduction vendue services2 953 4712 953 471
FJChiffres d’affaires nets2 956 5722 956 572
FMProduction stockée-8 125
FOSubventions d’exploitation1 088
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges70 611
FQAutres produits83
FRTotal des produits d’exploitation (I)3 020 230
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements579 161
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-5 990
FWAutres achats et charges externes1 410 577
FXImpôts, taxes et versements assimilés31 606
FYSalaires et traitements520 594
FZCharges sociales297 093
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements133 057
GEAutres charges5
GFTotal des charges d’exploitation (II)2 966 106
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)54 123
GKProduits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé24
GLAutres intérêts et produits assimilés3
GPTotal des produits financiers (V)28
GRIntérêts et charges assimilées6 036
GUTotal des charges financières (VI)6 036
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-6 007
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)48 116
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital88 059
HCReprises sur provisions et transferts de charges6 294
HDTotal des produits exceptionnels (VII)94 353
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital47 577
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions22 586
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)70 164
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)24 189
HKImpôts sur les bénéfices (X)4 271
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)3 114 613
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)3 046 578
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)68 034
HPRenvois : Crédit-bail mobilier156 572
A1Renvois : Transfert de charges70 611
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles21 6832 33624 018
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles1 077 036130 72154 6291 153 128
0NAMORTISSEMENTS Total Général1 098 719133 05754 6291 177 147
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
3XAmortissements dérogatoires125 607
3ZTotal Provisions réglementées109 31422 5876 294125 607
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières239
UXAutres créances clients697 744
VPDivers147 235
VSCharges constatées d’avance56 803
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES902 021901 782239
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine5353
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine200 92294 978105 944
8AEmprunts et dettes financières divers7 1257 125
8BFournisseurs et comptes rattaché450 131450 131
VQAutres impôts, taxes et assimilés222 144222 144
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)79 53079 530
8LProduits constatés d’avance66 31166 311
VYTOTAL – ETAT DES DETTES1 026 217920 272105 944
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice50 000
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice118 664
31/07/2018 : Compte annuel complet
Greffe : BESANCON (2501)
Numéro de dépôt : 2127 du 13/03/2019
Numéro de gestion : 1992B00375
Code activité : 4221Z : Génie civil (NAFRev2 : 42)
Clôture de l'exercice : le 31/07/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/07/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires32 39324 0188 374
AHFonds commercial152 449152 449
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels922 068719 237202 830
ATAutres immobilisations corporelles685 211433 891251 320
BDAutres titres immobilisés2 2372 237
BHAutres immobilisations financières239239
BJTOTAL (I)1 794 5981 177 146617 451
BLMatières premières, approvisionnements47 25647 256
BXClients et comptes rattachés697 74430 025667 719
BZAutres créances147 235147 235
CFDisponibilités461 063461 063
CHCharges constatées d’avance56 80256 802
CJTOTAL (II)1 410 10230 0251 380 077
COTOTAL GENERAL (0 à V)3 204 7001 207 1711 997 528
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel120 000
DDRéserve légale (1)12 000
DGAutres réserves637 451
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)68 034
DKProvisions réglementées125 607
DLTOTAL (I)963 092
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)200 975
DVEmprunts et dettes financières divers (4)79 690
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours8 219
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés450 131
DYDettes fiscales et sociales222 143
EAAutres dettes6 964
EBProduits constatés d’avance (2)66 311
ECTOTAL (IV)1 034 436
EETOTAL GENERAL (I à V)1 997 528
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an920 272
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.53
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FDProduction vendue biens3 1013 101
FGProduction vendue services2 953 4712 953 471
FJChiffres d’affaires nets2 956 5722 956 572
FMProduction stockée-8 125
FOSubventions d’exploitation1 088
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges70 611
FQAutres produits83
FRTotal des produits d’exploitation (I)3 020 230
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements579 161
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-5 990
FWAutres achats et charges externes1 410 577
FXImpôts, taxes et versements assimilés31 606
FYSalaires et traitements520 594
FZCharges sociales297 093
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements133 057
GEAutres charges5
GFTotal des charges d’exploitation (II)2 966 106
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)54 123
GKProduits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé24
GLAutres intérêts et produits assimilés3
GPTotal des produits financiers (V)28
GRIntérêts et charges assimilées6 036
GUTotal des charges financières (VI)6 036
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-6 007
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)48 116
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital88 059
HCReprises sur provisions et transferts de charges6 294
HDTotal des produits exceptionnels (VII)94 353
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital47 577
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions22 586
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)70 164
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)24 189
HKImpôts sur les bénéfices (X)4 271
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)3 114 613
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)3 046 578
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)68 034
HPRenvois : Crédit-bail mobilier156 572
A1Renvois : Transfert de charges70 611
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles21 6832 33624 018
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles1 077 036130 72154 6291 153 128
0NAMORTISSEMENTS Total Général1 098 719133 05754 6291 177 147
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
3XAmortissements dérogatoires125 607
3ZTotal Provisions réglementées109 31422 5876 294125 607
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières239
UXAutres créances clients697 744
VPDivers147 235
VSCharges constatées d’avance56 803
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES902 021901 782239
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine5353
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine200 92294 978105 944
8AEmprunts et dettes financières divers7 1257 125
8BFournisseurs et comptes rattaché450 131450 131
VQAutres impôts, taxes et assimilés222 144222 144
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)79 53079 530
8LProduits constatés d’avance66 31166 311
VYTOTAL – ETAT DES DETTES1 026 217920 272105 944
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice50 000
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice118 664
31/07/2017 : Compte annuel complet
Greffe : BESANCON (2501)
Numéro de dépôt : 3761 du 14/08/2018
Numéro de gestion : 1992B00375
Code activité : 4221Z : Génie civil (NAFRev2 : 42)
Clôture de l'exercice : le 31/07/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/07/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires32 39324 0188 374
AHFonds commercial152 449152 449
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels922 068719 237202 830
ATAutres immobilisations corporelles685 211433 891251 320
BDAutres titres immobilisés2 2372 237
BHAutres immobilisations financières239239
BJTOTAL (I)1 794 5981 177 146617 451
BLMatières premières, approvisionnements47 25647 256
BXClients et comptes rattachés697 74430 025667 719
BZAutres créances147 235147 235
CFDisponibilités461 063461 063
CHCharges constatées d’avance56 80256 802
CJTOTAL (II)1 410 10230 0251 380 077
COTOTAL GENERAL (0 à V)3 204 7001 207 1711 997 528
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel120 000
DDRéserve légale (1)12 000
DGAutres réserves637 451
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)68 034
DKProvisions réglementées125 607
DLTOTAL (I)963 092
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)200 975
DVEmprunts et dettes financières divers (4)79 690
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours8 219
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés450 131
DYDettes fiscales et sociales222 143
EAAutres dettes6 964
EBProduits constatés d’avance (2)66 311
ECTOTAL (IV)1 034 436
EETOTAL GENERAL (I à V)1 997 528
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an920 272
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.53
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FDProduction vendue biens3 1013 101
FGProduction vendue services2 953 4712 953 471
FJChiffres d’affaires nets2 956 5722 956 572
FMProduction stockée-8 125
FOSubventions d’exploitation1 088
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges70 611
FQAutres produits83
FRTotal des produits d’exploitation (I)3 020 230
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements579 161
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-5 990
FWAutres achats et charges externes1 410 577
FXImpôts, taxes et versements assimilés31 606
FYSalaires et traitements520 594
FZCharges sociales297 093
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements133 057
GEAutres charges5
GFTotal des charges d’exploitation (II)2 966 106
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)54 123
GKProduits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé24
GLAutres intérêts et produits assimilés3
GPTotal des produits financiers (V)28
GRIntérêts et charges assimilées6 036
GUTotal des charges financières (VI)6 036
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-6 007
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)48 116
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital88 059
HCReprises sur provisions et transferts de charges6 294
HDTotal des produits exceptionnels (VII)94 353
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital47 577
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions22 586
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)70 164
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)24 189
HKImpôts sur les bénéfices (X)4 271
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)3 114 613
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)3 046 578
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)68 034
HPRenvois : Crédit-bail mobilier156 572
A1Renvois : Transfert de charges70 611
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles21 6832 33624 018
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles1 077 036130 72154 6291 153 128
0NAMORTISSEMENTS Total Général1 098 719133 05754 6291 177 147
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
3XAmortissements dérogatoires125 607
3ZTotal Provisions réglementées109 31422 5876 294125 607
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières239
UXAutres créances clients697 744
VPDivers147 235
VSCharges constatées d’avance56 803
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES902 021901 782239
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine5353
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine200 92294 978105 944
8AEmprunts et dettes financières divers7 1257 125
8BFournisseurs et comptes rattaché450 131450 131
VQAutres impôts, taxes et assimilés222 144222 144
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)79 53079 530
8LProduits constatés d’avance66 31166 311
VYTOTAL – ETAT DES DETTES1 026 217920 272105 944
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice50 000
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice118 664
31/07/2016 : Compte annuel complet
Greffe : BESANCON (2501)
Numéro de dépôt : 1369 du 21/02/2019
Numéro de gestion : 1992B00375
Code activité : 4221Z : Génie civil (NAFRev2 : 42)
Clôture de l'exercice : le 31/07/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/07/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des données manquantes à la source du document (1A)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires32 39324 0188 374
AHFonds commercial152 449152 449
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels922 068719 237202 830
ATAutres immobilisations corporelles685 211433 891251 320
BDAutres titres immobilisés2 2372 237
BHAutres immobilisations financières239239
BJTOTAL (I)1 794 5981 177 146617 451
BLMatières premières, approvisionnements47 25647 256
BXClients et comptes rattachés697 74430 025667 719
BZAutres créances147 235147 235
CFDisponibilités461 063461 063
CHCharges constatées d’avance56 80256 802
CJTOTAL (II)1 410 10230 0251 380 077
COTOTAL GENERAL (0 à V)3 204 7001 207 1711 997 528
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel120 000
DDRéserve légale (1)12 000
DGAutres réserves637 451
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)68 034
DKProvisions réglementées125 607
DLTOTAL (I)963 092
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)200 975
DVEmprunts et dettes financières divers (4)79 690
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours8 219
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés450 131
DYDettes fiscales et sociales222 143
EAAutres dettes6 964
EBProduits constatés d’avance (2)66 311
ECTOTAL (IV)1 034 436
EETOTAL GENERAL (I à V)1 997 528
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an920 272
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.53
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FDProduction vendue biens3 1013 101
FGProduction vendue services2 953 4712 953 471
FJChiffres d’affaires nets2 956 5722 956 572
FMProduction stockée-8 125
FOSubventions d’exploitation1 088
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges70 611
FQAutres produits83
FRTotal des produits d’exploitation (I)3 020 230
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements579 161
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-5 990
FWAutres achats et charges externes1 410 577
FXImpôts, taxes et versements assimilés31 606
FYSalaires et traitements520 594
FZCharges sociales297 093
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements133 057
GEAutres charges5
GFTotal des charges d’exploitation (II)2 966 106
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)54 123
GKProduits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé24
GLAutres intérêts et produits assimilés3
GPTotal des produits financiers (V)28
GRIntérêts et charges assimilées6 036
GUTotal des charges financières (VI)6 036
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-6 007
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)48 116
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital88 059
HCReprises sur provisions et transferts de charges6 294
HDTotal des produits exceptionnels (VII)94 353
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital47 577
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions22 586
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)70 164
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)24 189
HKImpôts sur les bénéfices (X)4 271
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)3 114 613
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)3 046 578
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)68 034
HPRenvois : Crédit-bail mobilier156 572
A1Renvois : Transfert de charges70 611
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles21 6832 33624 018
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles1 077 036130 72154 6291 153 128
0NAMORTISSEMENTS Total Général1 098 719133 05754 6291 177 147
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
3XAmortissements dérogatoires125 607
3ZTotal Provisions réglementées109 31422 5876 294125 607
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières239
UXAutres créances clients697 744
VPDivers147 235
VSCharges constatées d’avance56 803
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES902 021901 782239
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine5353
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine200 92294 978105 944
8AEmprunts et dettes financières divers7 1257 125
8BFournisseurs et comptes rattaché450 131450 131
VQAutres impôts, taxes et assimilés222 144222 144
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)79 53079 530
8LProduits constatés d’avance66 31166 311
VYTOTAL – ETAT DES DETTES1 026 217920 272105 944
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice50 000
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice118 664

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