PAUL LE BIHAN (fermée)

Cette section comprend les activités des organisations associatives, la réparation d’ordinateurs et de biens personnels et domestiques ainsi que diverses activités de services personnels non classées ailleurs dans cette nomenclature.

Cette division comprend la réparation et l’entretien d’ordinateurs et d’équipements périphériques tels que les or- dinateurs de bureau, les ordinateurs portables, les terminaux informatiques, les systèmes de stockage et les im- primantes. Elle comprend également la réparation d’équipements de communication, comme les télécopieurs ou les appareils radio émetteur-récepteur, de produits électroniques grand public, comme les radios et téléviseurs, d’équipements pour la maison et le jardin, comme les tondeuses à gazon et les ventilateurs, de chaussures et d’articles en cuir, de meubles et d’équipements du foyer, de vêtements et accessoires du vêtement, d’articles de sport, d’instruments de musique, d’articles de loisirs et d’autres biens personnels et domestiques. Cette division ne comprend pas :
- la réparation des équipements d’imagerie médicale et diagnostique, des instruments de mesure et de géodésie, des instruments de laboratoire et des équipements radar et sonar (cf. 33.13Z)

Ce groupe comprend la réparation et l’entretien de biens personnels et domestiques.

Cette sous-classe comprend :
- la réparation de cycles
- la réparation et la transformation d’articles d’habillement
- la réparation d’articles de sport (à l’exclusion des fusils pour le tir sportif) et de matériel de camping
- la réparation de livres
- la réparation d’instruments de musique (à l’exclusion des orgues et instruments de musique historiques)
- la réparation de jouets et articles similaires
- la réparation d’autres articles personnels et domestiques
- l’accordage de pianos

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la réparation d’outillage portatif à moteur incorporé (cf. 33.12Z)
- la réparation de fusils pour le tir sportif et de loisirs (cf. 33.11Z) Produits associés : 95.29.11, 95.29.12, 95.29.13, 95.29.14, 95.29.19

Cette classe comprend :
-la fabrication d’articles et de matériels pour les sports et les jeux de plein air et de salle, en tout type de matériau : balles et ballons durs, mous ou gonflables ; raquettes, battes, clubs de golf ; skis, fixations et bâtons pour skis ; chaussures de ski ; planches à voile et planches de surf ; articles pour la pêche sportive, y compris les épuisettes ; articles pour la chasse, l’alpinisme, etc. ; gants et coiffures de sport en cuir ; bassins pour piscines, pataugeoires, etc. ; patins à glace, patins à roulettes, etc. ; arcs et arbalètes ; matériel pour gymnases, centres de santé ou d’athlétisme
Cette sous-classe comprend aussi :
- la fabrication de coques en plastiques pour piscines

Cette classe ne comprend pas :
-la fabrication de voiles pour bateaux, (cf. 13.92Z) ;
-la fabrication de vêtements de sport, (cf. 14.13 Z) ;
-la fabrication d’articles de sellerie et de bourrellerie, (cf. 15.12Z) ;
-la fabrication de fouets et de cravaches, (cf. 15.12Z) ;
-la fabrication de chaussures de sport, (cf. 15.20Z) ;
-la fabrication d’armes et de munitions pour la pratique du tir sportif, (cf. 25.40Z) ;
-la fabrication de poids en métal utilisés pour la pratique de l’haltérophilie, (cf. 25.99B) ;
-la fabrication de véhicules de sport, à l’exclusion des toboggans, des luges et similaires, (cf. divisions 29 et 30) ;
-la fabrication de bateaux, (cf. 30.12Z) ;
-la fabrication de tables de billard, (cf. 32.40Z) ;
-la fabrication de protections auditives (par exemple : contre le bruit ou pour la pratique de la natation), (cf. 32.99Z) ;
-la réparation d’articles de sport (cf. 95.29Z)